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oNItYM /A0 N"29 -2013 - CPS
l,ot flol I l'ourninre do m8aôricl divers dt lsborqtoircl-ot Nô2 : lourniturc d'u|l vibrobroyêur ù disqucs avec accl)sv)irctl
El Nr H*na
DEM
APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIXNo 2912013 DU 28/05/2013 à 14h
RELATIF A LA F'OURNITURE DE
Lot Nql : Fourniture de matériel divers de laboratoireLot No2 : Fourniture d'un vibrobroyeur à disques avec accessoires
CAX{II;R DAS TIRnSCRI llï'tONS SpnCUlE$
1
r.", .'','. "" ":],)r,.f
,il lLll )"ii],;'J|Ï'; i,i,",,,''"l-ot \o2 | !ournitu|.C d'ull vibrohro-veur ù disqucs altc 1((ttsoir(s
ARTICLE I - OBJET DE L'APPEL D'OFFRES
L,Office National des Hydrocarbures et des Mines ci-après désigné par les initiales( ONHYM > lance un appel d'offres ouvert sur offres de prix N" 2912013 en 2 lots
séparés pour la fourniture de matériel comme suit :
- Lot Nol : Fourniture de matériel divers de laboratoire- Lot N"2 : Fourniture d'un vibrobroyeur à disques avec accessoires
et ce, conformément aux spécifications figurant en annexes (SPECIFICATIONS
TECHNIQUES).
Toute annexejointe fait partie intégrante du marché.
Le titulaire du marché cst soumis aux obligations des textes généraux réglementaires en
vigucur, notamment aux dispositions des textes suivants :
o Le règlement relatif aux conditions et lbrmes de passation des marchés de
I'ONHYM.
La loi no 69-00 relative au contrôle financier de I'Etat sur les entreprises
publiques et autres organismes, promulguée par le Dahir n'1-03-195 du 16
ramadan 1424 (11 novembre 2003)
l-a loi 09-08 relative à la protection des personncs physiques à l'égard du
lraitement dcs clonnées à caractère personnel, promulguéc par le Dahir no l-09-15
du 22 safar 1430 (18 fëvrier 2009), notamment I'article 5 de ladite loi.
S'y ajoutent tous les textes législatifs et réglementaires en vigueur en la matière'
Le marché est à prix unitaire. Les prix sont fermes et non révisables
durée du marché et s'enlendent comme sult :
/ pour le titulaire du marché non résident au Maroc.
CPT Aéroport Rabarsalé (INCOI'L'RMS 2010 de la CCI)
..:j
base de I'ONHYM sise au 34(DIVISION LABORATOIRES
Les sommes dues au titulaire du marché sont calculées par application des prix unitaires
du bordereau des prix lbrmant détail estimatif aux quantités réellement exécutées.
2
/ nour le titulaire du marché résident au Maroc
- Ilors taxes, TVA comprise, rendu à laAvenue Al Fadila 10050 - RABATMINES).
ONIYN4 ,/A( ) N'29 -20]3 . ( l)S
l.or \ol 1 liturrlilurc de û41éricl divers {l( hborâoirel-ot \o2 : fourùitura d'ùrt vibrobrot.,cut ù dirques llcc ll(ccs\oircr
ARTICLE 4 - DELAI DE LIVRAISONPar lot :
l-Le délai de livraison du matériel est fixé à 90 jours.
/ Pour le titulaire du marché résident au Maroc, ce délai court à compter de ladate mentionnée dans I'ordre de service.
/ Pour le titulaire du marché non résident au Maroc, ce délai court à compter de :
- la date mentionnée dans I'ordre de service en cas de transfert bancaire,- I'ordre de service et de la réception de la lettre de crédit par son bénéficiaire et donr
notification devra en être faitc à l'ONIIYM à titre d'accusé de réception.
La date d'embarquement mentionnée sur le titre de transport fait foi pour le
calcul du délai de livraison.
ARTICLE 5 - PENALITE DE RETARDPar lot :
Sauf cas de lorce majeure dûment justifrée et admise par I'ONI IYM, tout retard de
livraison sera pénalisé. La pénalisation par jour de retard est fixée à 0.1% plafonnée à100% du montant total du marché. Cette pénalité sera appliquée sans mise en demeure
préalable et sera soit déduite d'office du montant de la facture, soit réglée par le titulaircdu marché par virement bancaire au compte de I'ONIIYM.
L'application de ces pénalités ne libère en rien le titulaire du marché de I'ensemble des
autres obligations et responsabilités qu'il a souscrites au titre du marché.
ARTICLE6- ASSURANCESPar lot :
y' Titulaire du marché non résident au Maroc: Dans le cas d'uneimporlation par I'ONHYM, ce demier mettra en place une assurance
auprès de son assureur habituel pour couvrir la marchandise contre tous les
nsques./ Titulaire du marché résident au Maroc: Le titulaire du marché fera son
affaire en matière d'assurances porrr se couvrir contre tout risque de perte
ou dommage découlant de la fabrication, de I'acquisition, de
l'emmagasinage, du transpo et de la livraison de la marchandise jusqu'à
la base de I'ONHYM (Laboratoires Mines) à RABAT.
ARTICLE 7 _ EMBALLAGEPar lot :
Afin de prévenir tout risque d'avaries et dommages à la marchandise transportée,
I'emballage devra être approprié à la nature de la marchandise, résistant en toutes
circonstances, à une manutention brutale, à des températures extrêmes et ..4llxr..i', . .
précipitations atmosphériques . . . ..etc. . ..et ce conformément aux règles de l'art. .., . ';: '.1 ' ' '
ji,, ' .." lI
.: ,'. . . ,
()Nll\'\4 iAl) N"29 -1013 { l'sl.r)t \'l : tourniturt dt ltl{téricl dircrs (lt làborâtoirr
l.ol \o: : li)ûrnitorc d'rrrt vibrùbrol eur i disqrres slec âcccssoir.s
OUANTITATIVEPar lot :
La marchandise accompagnée d'un bon de livraison devra ôtre liwée à l'état neuf, en bon
état de fonctionnement, sans aucun défaut de fabrication :
.1. nour le Titulaire du marché résident au Maroc :
rendu à la base ONHYM, sise au 34 Avenue Al Fadila - 10050 - RABAT(DIVISION LABORATOIRES MINES).
.1. pour le titulaire du marché non résident au Maroc :
CPT aéroport RABAT-SALE (incoterms 2010 de la CCI).
L'ONHYM procèdera à une vériflcation qualitative et quantitative de la marchandise en
ses locaux. Au terme de cette vérification, toute marchandise reconnue non conforme
ou défectueuse devra être remplacée par le titulaire du marché, à ses frais' à
compter de la notification faite par I'ONHYM :
F Pour le titulaire du marché résident au Maroc :
La marchandise reconnue non conforme ou défectueuse sera isolée et
remplacée (transport, livraison et assurance inclus' base ONHYM sise au 34
Avenue Al Fadila - 10050 - RABAT (DIVISION LABORATOIRES MINES)'
! Pour le titulaire du marché non résident au Maroc :
L'expédition devra être effectuée par le moyen le plus approprié à la nature de
la màrchandise à remplacer, aéroport de Rabat-Salé INCOTERM 2010 de la
CCI. Tous les frais au Maroc (transit, droits de douane et autres) résultant des
opérations de dédouanement de la marchandise remplacée seront facturés au
tiiulaire du marché qui devra s'en acquitter par virement bancaire au compte de
I'ONHYM ou par déduction sur sa facture. La date d'embarquement
Tout manquant constaté sera foumi par le titulaire du marché dans les mêmes conditions
Drécitées.
* Documentation:
Le titulaire du marché est tenu de foumir avec la livraison du matériel la documentation
technique détaillée en langue française sur support papier ou informatique, à savoi2
LOT NOI :- I Manuel d'utilisation et d'entretien pour chaque matériel
- Le catalogue de pièces de rechange pour le compresseur d'air
I'ONHYM ou
contractuel,
orlrlY\4 1^o N':9 '2013 Cllsl-ol \ol : Iollrnihrre dt miléritldilcrs dc lâborâtDirc
l,ot \Ô2 : !ourflitura d'rln ribrobrot'cur ù ditiques alcc âcccs\oirc\
LOT NO2 :
- Manueld'utilisation;- Manuel d'entretien;- Catalogue des pièces de rechange.
ARTICLE 9 - RECEPTION PROVISOIREPar lot :
Sous réserve de la conformité de la marchandise, la réception provisoire sera prononcée
et constatée par un procès verbal de réccption provisoire signé conjointement par
I'ONHYM et le titulaire du marché.
ARTICLE IO-GARANTIEPar lot :
La garantie (pièces et main d'ceuvre et autres frais) sur I'ensemble du matériel devra être
d,une durée minimale d'une année à compter de la date de la réception provisoire et
devra couvrir tous les vices de fabrication ou anomalies constatées au cours de cette
période.
Le titulaire du marché reste tenu d'exécuter à ses fiais et à la satisfaction de I'ONHYM,toutes les opérations de mises au point ou réglages reconnus nécessaires pour maintenir la
bonne marChe du matériel et de remplacer toutes les parties défectueuses du matériel.
ARTICLE TI . RECEPTION DEFINITIVEBar-!s!:
Sous réserve que le titulaire du marché ait satisfait à tous les termes et conditions du
marché, la réôeption définitive sera prononcée et constatée par un procès-verbal de
réception définitive signé conjointement par I'ONHYM et le titulaire du marché'
Le cautionnement provisoire ne comportant aucune dâte limite, délivré par une Banque
marocaine asréée est fixé comme suit :
Lot Nol : 5.000,00 DHLot No2 r 3.000'00 DH
Le cautionnement provisoire sera restitué :
- aux soumissionnaires non retenus dès I'attribution du marché'
- au titulaire du marché dès réalisation du cautionnement définitif dans les 30 jours
suivant la notification de I'approbation du marché, sous réserve de confiscation
au-delà de ce délai, conformément à la réglementalion en vigueur'- r .-F\--^..:
1: l,
Par lot :
Par lot :
F Pour le titulaire du marché résident au Maroc :
Le paiement sera effectué au compte ouvert au nom du titulaire du marché mentionné
dans son acte d'engagement, 60 jours à compter de la date de présentation de la facture
en 6 exemplaires oiiginau* approuvées par I'ONHYM et signature conjointe du procès
verbal de réception provisoire par I'ONHYM et le titulaire du marché'
F Pour le titulaire du marché non résident au Maroc :
Le Titulaire du marché aura le choix entre un paiement :
- par virement bancaire 1007o après réception des documents originaux et
iignuÇ *nloittt" au procès verbal de réception provisoire par I'ONHYM et
le titulaire du marché.
()NllYM /AO N"29 -20i1- CPS
l.ot Nol : lorrrnitl|rc dt $léricl divors dc lAborâbircI ol \o: : Iournilurc d'tlrr vihrohrolcur ù disqucs slcc ,icctssoirc\
/ Le montant du cautionnement définitif ne comportant aucune date limite est
fixé à 37o du montanl total du marché. Ce cautionnement reste affecté à lagarantie des engagements contractuels du titulaire du marché jusqu'à la réception
àéfinitiu". Il devra être constitué dans un délai de 30 jours à compter de lanotification de I'approbation du marché. Le cautionnement définitif libérable sur
mainlevée de I'oNHYM à la réception définitive devra obligatoirement être
délivré par un organisme bancaire marocain agréé.
y' Le montant de la retenue de garantie est fixé à 77o du montant total du marché.
ce montant sera déduit de la facture présentée par le titulaire du marché. cette
retenue de garantie pourra être transformée, à la demande du titulaire du marché,
par une caution bancaire de retenue de garantie, délivrée par une banque
marocaine agréée, libérable sur mainlevée de I'oNHYM à la réception définitive.
Les documents originaux demandés sont définis cpm|ne suit :
* 6 Factures commerciales originales signées et cachetées,
* I jeu de LTA < clean on board > à ordre ONHYM à notifier à I'ONHYM'.1. 4 notes de poids/colisage,.i. Certihcats d'origine et/ou EUR I.1. I bordereau de livraison.:. I attestation du fournisseur attestant I'envoi d'une copie des documents
orisinaux à I'ONHYM.
par lettre de crédit irrévocable et confirmée payable à vue :
* 90%o contre présentation des documents originaux suivants :
.! 6 Factures commerciales originales,
.t I jeu de LTA clean on bord à ordre ONHYM à notifier à I'ONHYM'* 4 notes de poids/colisage,* Certificats d'origines etlou EUR I* I bordereau de livraison
Par lot :
()\ll\'\'1 /^o N'29 -,101.] ( 1)S
l.ol \ol : lolrrnilIrt tlc lllrttl:riol divcr\ dc laborâtoircl.ol \": : R)urnitut( d'{n tibrohrot.tur tl dirqucs troc ilcctssoarrs
{. I attestation du foumisseur attestant I'envoi d'une copie des documents
orisinaux à I'ONHYM.* l0o/" à la
réception provisoire signé par les 2 parties
ARTICLE 15 - FORCE MAJEURE
Lorsque le titulaire du marché justifie être dans I'impossibilité d'exécuter le marché par
la suryenance d'un évènement de force majeure telle que définie par les articles 268 et
269 du dahir du 9 ramadan 1331 (12 Août l9l3), formant code des obligations, il peut en
demander la résiliation.En cas de force majeure, le titulaire du marché notifiera rapidement par
I'ONHYM, I'existence de la force majeure et ses motifs en précisant la
commencement des événements ainsi que la date de leur fin
Le titulaire du marché continuera d'exécuter dans la mesure du possible ses obligations et
s'efforcera de trouver tout auûe moyen raisonnable pour exécuter les obligations dont
I'exécution ne serait pas entravée par la force majeure
Les délais d,exécution du marché seront prolongés d'une durée égale à celle pendant
laquelle se seront manifestées les circonstances de force majeure
ARTICLE 16 - NANTISSEMENT
Le titulaire du marché pourra demander, s'il remplit les conditions requises, le bénéfice
du régime instirué pa; le Dahir du 23 Chaoual 1367 (28 Août 1948) relatif au
nantisiement des marchés publics, modifié et complété par les dahirs n" 1.60.371 du l4
chaâbane 1380(31Janvier l96l) er n"1.62.202 du l9 Joumada 1382 (29 octobre 1962)
Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement du présent marché, il est précisé
que:. 1/ La liquidation des sommes dues par I'ONHYM en exécution du présent
marché sêra opérée par les soins du Directeur Général de I'ONHYM ;
. 2l Le fonctionnaire chargé de foumir au titulaire du marché ainsi qu'au
bénéficiaire des nantissements et subrogations, les renseignements ou etats
prévus à I'article 7 du dahir du 28 Août 1948 est le Direcleur Général de
I'ONHYM I
o 3/ Les paiements prévus au présent marché seront eflèctués par M. le Trésorier
payeur de I,oNÈyM, seul qualifié pour recevoir les significations des
créanciers du titulaire du marché;
Le Directeur Général de I'ONHYM délivrera au titulaire du marché, sur sa demande eÎ
contre récépissé, un exemplaire en copie conforme du présent marché. l,es frais de timbre
de I'exemplaire remis à ia société titulaire du marché ainsi que les frais de timbre de
I'original conservé par I'ONHYM sont à la charge de la société titulaire du marché.
Le titulaire du marché garantira formellement I'ONHYM contre toute réclamation de
7
écrit à
date de
()Nt1Y\,1 /AO N'?9 -2013 ( l')S
l.ot \ol i tourni{ùrt dc ûl:lt{ri{l dirtrs dc lâboralr)irLl.('l \Ôl : li)urrrilurc d'nr viht'ohrottor'à disqoc\ âltt,r(cri\\oirts
porteurs de brevets d'invention ou de propriétaires de droits d'auteurs, de marque de
fabrique ou de données qui pourraient avoir des droits sur leur utilisation.
Les données à caractère personnel traitées dans le cadre de cet appel d'offres sont
utilisées exclusivement pour l'étude des offres avant I'attribution et pour le suivi du
contrat après attribution du marché.
Les pcrsonnes concernées ont le droit d'acoès, de rectification ou d'opposition pour les
données les concernant.
Pour exercer ce droit les demandes sont à présenter au secrétariat de la Division
APPROVISIONNEMENTS ET MARCHES ; ONHYM; 34, Avenue AL FADILA;10050 RABAT; MAROC.
Les liais d'enrcgistremenf ct les droits de timbre du Marché sont à la charge du titulaire
du marché.
ARTICLE 20 - RESILIATION
En cas de non respect des clauses du marché par le titulaire du marché' I'ONHYM se
réserve le droit de résilier le marché sans que le titulaire ne puisse prétendre à aucun
dommage et intérêts et ce, après I'avoir mis en demeure de satisfaire à ses obligations
contractuelles dans un délai de ( I 5) jours'
Passé ce délai, si la cause qui a provoqué la mise en demeure subsistc, le marché pourra
être résilié de plein droit et sans aucune indemnité'
Tous les cas de résiliation prévus au marché et par les lextes réglemenlaires et législatiti
sonl applicables.
ARTICLE 2I - JURIDICTION
En cas de litige et à délaut de règlement à I'amiable dans les l5 jours, seuls les tribunaux
de Rabat sonicompétents. Le présent contrat cst régi par le droit marocain'
. ..::,,
1 r'i....;
\\,'.li
ARTICLE 22 - VALIDITE DU MARCHE
()NltYN4 /AO N"29 -2013 - ( PS
l-ot \"1 i Fonrnitt| : tlc nlttéri0l diYtrs tl( lâboratoircl,ot \ô2 : trournilure d'u|| vihrobroycùr à disqucs trvcc !cccssoircs
ARTICLE 23 - NOMBRE D'ANNEXES
Le présent CPS comprend les annexes suivantes :
ANNEXE I : Spécifications techniques lots Nol -2ANNEXE II : Déclaration sur I'honneur Lots Nol-2ANNEXE III : Acte d'engagement Lots Nol-2ANNEXE IV : Bordereaux des prix -Détail estimatif Lots Nol-2
Le Directeur de la Direction ExplorationLe Dlffiène de ljnfrastructure
Géologique ejÆ lÉxprsé'tiod tllinière
NOM ET OUALITE DUPRESTATAIRE
CACHET ET SIGNATURELU ET ACCEPTE (A porter à la main)
Le chef de la DivisionApprovisionnements et Marchés
9
oNHYM /AO N'29 -2013 - CPS
l,ot Nol : thur|lirure dc mrtéri€l divers dc hborrtoircl,ot No2: Folrnltu]t d'||n vibrohroyeur à disques.vc. tcclllolrci
ANNEXES
AI\INEXE I : Spécifications techniques lots No l- 2AI\NEXE II : Déclaration sur I'honneur Lots Nol-2ANNEXE III : Acte d'engagement Lots Nol'2ANNEXE IV : Bordereaux des prix - Détail estimatif Lots No I -2
IY**d'.
l0
oNr{YM /AO N"29 .2013 - CPSLot Nol : Fournilure dc mr3érlel dlve$ de libo.atoir.
l.ot li2 i lburniiure d'uî vlbrobroycur à disqûcs tvec tccelxtl}lrcs
ANNEXEI
Une balance dtanalvse
Crractéristiques :
e Etendue de pesée allantjusqu'à 200 à 250 g ;r Classe de précision I ;r Affichage numérique ;r Precision d'affichage 0,1 mg ;r Calibrage inteme ;o Taxage et calibrage automatique ;o Linéarité inférieure ou égale à 0,2 mg ;r Reproductibilité inférieure ou égale à 0,1 mg ;
r Dimension du plateau 8 à 9 cm ;r Munie d'une chambre conte le courant d'air ;
r Alimentation 220\ - 50H2.
ll
oNHYM /AO N'29 -2013 -CPSl,ot Nol : Fot|ruitïre de mttérlel diveB d! liJror|loirc
ln,t No2 ! Fourniturc d'uI vibrohr0yeur I disques rvcc Ncccssoircl|
LOT No I - Item 2
AI{NEXE I
6 Plaques chauffantes
Caractéristiques :
r Surface chauffante viûocéramique avec grande résistance ;
r Puissance de chauffe au moins jusqu'à 3000 Watts ;
r Domaine de régulation au moins de 50"C à 500"C ;
o Dimension de la surface chauffante au moins 43 x 28 cm ;. Boitier de contrôle isolé des corps de chauffe ;
o Lampe témoin indiqtrant que la plaque est sur la position marche ;
o Protection en cas de rupture du thermocouple ;
o Alimentation 220 Y -50H2.
t2
ONHYM /AO N"29 -201-1 - CPS
l.,ot Nol : Iiourniturt dt m|rtériel divers dc hborâ10ireLot No2 : Ir0urniturc d'un vibrobroyt0r À disquos Âvcc Ncc(ssoircs
ANNEXE I
Un Minéralisateur
Caractéristiques :
o Pour incinération, minéralisation, évaporation et séchage ;
. Capacité au moins 8 creusets de 50 mm ;
. Température de chauffe jusqu'à 950'C ;
o Réglage de la températwe par potentiomètre ;
. Affichage numérique de la température et minuterie de 0 à 120 min avec fonction marche
continue ;
. Isolation sans amiante :
r Code bioblock F81077 ou équivalent.
nF#'*lffi
13
oNHYM /AO N"29 -2013 -CPSLot Nol : Fou.rllure de mrtéricl divcrs dc l.borrtoir.
Loa l{'2 | Fourûiturc d'un vlbrobroycur à disq|rca Nv€c tccelrolnaa
LOT No I - Item 4
AI\NEXE I
Un compresseur d'air
Caractéristiques :
r Compresseur à pistons lubrifiés refroidi par air ;
o Electro-compresseur monté directement sur la cuve ;
r Volume de la cuve au moins 250 litres ;
o Pression entre l0 et 15 bars :r Débit d'air libre entre 8 et 12 l/s;o Puissance moteur entre 4 et 6 kW ;r Ventilateur de refroidissernent de grande capacilé placé dans un carter de protection ;
o Clapets d'aspiration et de refoulement en acier inoxydable ;
o Niveau sonore inférieur à 85 dB (A)
inffi)t4
oNltYN4 i AO N'29 -2013 (PS
Lol \ol : !i||rrnilùte dc nlérid dherr dc lâboratoircI ol \ô: : l.r,urnilurc d'trn rihtDhro!rut à di\qucs,l\|jc ncccr\oirc\
ANNEXE I
Une étuve universelle
Caractéristiques :
r Volume utile entre 200 à 260 litres ;
r Température de régulation de I'ambiante à 300'C ;
r Homogénéité de la température à l50oC inférieure à plus ou moins 3oC ;
o Stabilité sur régulation à 150"C inférieure à plus ou moins 0,5'C ;
o Chronorupteur de 0 à 24h ;
o Aflichage digital du temps et de la température réelle / consigne ;
. Nombre de plateaux 2 à 3 en inox perforé ;
r Convection forcée par turbine de ventilation ;
. Parois intemes en acier inoxydable ;
. Alimentation 220Y, 50 Hz
l5
oNIlYN4 /.4t) N"29 '2013 CPS
l,ot Nol : !'onrnit[re de ratéricl divcri dc lNborâtoircLot No2 : !ourniture d' D vibrobroycut ù disquclt âvcc acccssoirrs
Caractéristiques :
o Matériel de laboratoire destiné au broyage des échantillons géologiques ;
. Broyage à sec en batch;o Granulométrie de départ : jusqu'à 15 mm ;
o Granulométrie du produit fini : < 45 microns ;
o Nombre de bols de broyage : Ir Bol à disques et anneau étanche en acier au chrome 60 HRC ;
. Capacité du bol de broyage : 250 ml ;
o Fixation pneurnatique du bol de broyage ;
o Temps de broyage et arrêt : programmable ;
. Comlartiment de broyage fermé et insonorisé : niveau d'émission sonore < 80 dB ;
o Moteur électrique 380V, 50 Hz, triphasé ;
. Accessoires : 2 bols de broyage en acier au chrome complets de 250 ml'
ANNEXE I
/
16
AppelObjet
()Nl lYN4 /i\O N"29 ':0ll ('PS
l-ot \ol : totrrllilurc tlc nt:tltricl dhcrli dc hhoràtoirtl-ot \'l : tourniturr d'ùrr librobroJ_tur i disques alt. rcc0ssoir{:\
Modèle ANNEXE II
DECLARATION SUR L'HONNEURd'offres ouvert sur offres de prix N'29-201 3 du 1810512013: LOT N'1 : Fourniture de matériel divers de laboratoire
A- Pour les Personnes Phvsiques
Je, soussigné.... ..(prénom' nom et Qualité)
Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte,
Adresse du domicile élu : ....,............
Affilié à la CNSS sous le N' : .............. . . . . . . . . . . . . . . . . . . ' . . . ( 1 )
Inscrit au registre du commerce de . (localité) sous le N'.'..'.......'.'....'.(1)
No de patente '..'......(1)
N'du compte courant postal-bancaire ou à la TGR...'.....". '.'........."'(RlB)3- Poul les personnes morales
Je, soussigné.... .........',,."'.(prénom' nom, qualité au sein de I'entreprise)
agissant au nom et pour le compte de"... .....'...'..........'.(raison sociale et
forme juridique de la société)
au capital de :
adresse du siège social de la société.
adresse du domicile é|u...................
affiliée à la CNSS sous le N'................. ....................'(1)
inscrite au registre du commerce .... "...........'(localitél sous le n'...................'.. "" " ""(1)
n. de patente ..........(1)
N'du compte courant postal-bancaile ou à la TGR.....,'.... ....',..."""'(RlB)
DECLARE sur I'honneur :
1- m'engager à couvrir, dans les limites et conditions fixées dans le cahier des charges'
par une police d'assurance, les risques découlant de mon activité professionnelle ;
2- que je remplie les conditions prévues à l'article 24 du règlement de I'oNHYM relatif
aux conditions et formes de passation des marchés de I'oNHYM ainsi que certaines
règles relatives à leur gestion et à leur contrôle ;
- Etant en redfessement judiciaire j'atteste que je suis autorisé par I'autorité compétenteà poursuivre I'exercice de mon activité (2)
3- m'engager, si j'envisage de recourir à la sous tlaitance :
- à m,assurer que les sous traitants remplissent également les conditions prévues
par I'article 24 du règlement de I'ONHYM précité ;
-quecelle-cinepeutdépasser50%dumontantdumarché,niportersurlelotoulecorps d'état princiPal du marché.
4- m'engager à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des
pratiques de fraude ou de corruption de personnes qui interviennent à quelque titre
que ce soit dans les différentes procédures de passation de gestion et d'exécution du
présent marché.
t7
'.o, *" " o nu.n?,ll'.'"',ll ilïl"ii,-ill'; l;i:*.' *
Lot No2 i fourniturc d'nn vibrobroycul à disquc$ svtc acctssoircs
5- M'engager à ne pas faire par moi-même ou par peFonnes interposées des promesses'
des dons ou des présents en vue d'influer sur les différentes procédures de
conclusion du présent marché.
6- m'engager à ne pas être en situation de conflit d'inté]êt, tel que prévu à l'article 151 du
règlement de I'ONHYM précité ;
- certifie I'exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur
I'honneur et dans les pièces fournies dans mon dossier de candidature.
- reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par I'article 142 du
règlement de I'ONHYM précité, relatives à I'inexactitude de la déclaration sur
I'honneur.
Fait à.............................. Le........''....................
Siqnature et cachet du concurrent (21
(l) DOUi les COnCUrrents non installés au Maroc. préciser la référence aux documents
ou de provenance.
(2) @pp!@r]c-@is!É4!(3) En cas de qroupement. chacun des membles doit présenter sa Droore déclaration
sur l'honneur.
l8
oNltYN4 r,{o N'29 -2013 CPS
l.ol \ol r lorrroihrrt de mrt{ricl di\crr (lc laborâlt)ircl.ot No2 : lourniture d'In ribt ohroy(or il disqucs 3r0c rccessoirct
Modèle
A- Pour les personnes Phvsiques
Je, soussigné,... ..(prénom, nom et Qualité)
Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte,
Adresse du domicile élu : ..,,.............,....
Affilié à la CNSS sous le N': .............. . . . ' ' ' . . . . . ' ' . . . ' . . . . . ( 1 )
lnscrit au registre du commerce de ....'....'...,..'..'..... (localité) sous le N'....................'(1)
N'de patente ....'..'..(1)
N'du compte courant postal-bancaire ou à la TGR..,.........'. .......'.."'(RlB)
B- Pour les Personnes morales
Je, soussigné..., ....... '.........(prénom, nom' qualité au sein de I'entreprise)
agissant au nom et pour le compte de.."...'. ".........',..'.'{raison sociale et
forme juridique de la société)
au capital de : ,.........,..,..adresse du siège social de la société'
adlesse du domicile é1u...,,..,....'.,'...
affiliée à la CNSS sous le N'................. . . . . ' . . . . ' . . . . . ' . . . . . ( 1 )
inscrite au registre du commerce .".'......'.'.."(localité) sous le n"...."'.'........'....""""'(1)
n. de patente ..........(1)
N" du compte courant postal-bancaire ou à la TGR'......'... ......"."""'{RlB)
DECLARE sur I'honneur :
1- m'engager à couvrir, dans les limites et conditions fixées dans le cahier des charges'
par une police d'assurance, les risques découlant de mon activité professionnelle ;
2- que je remplie les conditions prévues à I'afticle 24 du règlement de l'oNHYM relatif
aux conditions et formes de passation des marchés de I'oNHYM ainsi que certaines
règles relatives à leur gestion et à leur contrôle ;
- Etant en redressement judiciaire j'atteste que ,e suis autorisé par I'autorité compétenteà poursuivre I'exercice de mon activité (2)
3- m'engager, sii'envisage de lecourir à la sous tlaitance :
- à m,assurer que les sous traitants remplissent également les conditions prévues
par I'article 24 du règlement de I'ONHYM précité ;
-quecelle-cinepeutdépasser50%dumontantdumarché,niportersurlelotoulecorps d'état principal du marché.
4- m'engager à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des
pratiques de fraude ou de corruption de personnes qui interviennent à quelque titre
que ce soit dans les différentes procédures de passation de gestion et d'exécution du
présent marché.
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r.u, r" , ,uu.n'lIllY,ll i3ll)"ii''"'J',.Î; i;il*.""l-ot \o2 : lburl|iturc d'!|tt ribrobroycur À disqucr rv{c âcctssoircs
5- M'engager à ne pas faite par moi-même ou pal personnes interposées des promesses,
des dons ou des présents en vue d'influer sur les diffé.entes procédures de
conclusion du présent marché.
6- m'engager à ne pas être en situation de conflit d'intérêt, tel que prévu à I'article 151 du
règlement de I'ONHYM précité ;
certifie l'exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur
I'honneur et dans les pièces fournies dans mon dossiel de candidature.
reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par I'article 142 du
règlement de I'ONHYM précité, relatives à I'inexactitude de la déclaration sur
l'honneur.
Fait à.............................. Le..............'.."...........
Siqnature et cachet du concurrent (21
(4) Dour les concurrents non installés au Maroc. Dréciser la référence aux documents
ou de provenance.
(5) A supprimer le cas échéant.
(6) En cas de qroupement, chacun des membres doit présenter sa propre déclaration
sur I'honneur.
20
oNIYM /AO N"29 -2013 (]l'S
l.ol \ol : lbIrrillrte dc rlnl{riel dirtrs dc lsborai)ir(l-ot \o2 : lourniturc d' ll ribrol)roycrtr à disques ntcc â(ctsroir.\
ANNEXE IIIACTE D'ENGAGEMENT
-A- Partie réservée à ONHYMAppel d'offres ouvert sur offres de prix N'29-2013 du 28105/2013 à 15hObjet :
- Lot Nol : Fourniture de matériel divers de laboratoire- Lot No2 : Fourniture d'un vibrobroyeur à disques avec accessoires
Passé en application de I'alinéa 2 du paragraphe I de I'article 16 et alinéa 3'paragraphe 3 de I'article 17 du règlement relatif aux conditions et formes de
passation des marchés de I'ONHYM'B- Partie réservée au concurrent
Je (4) soussigné : (prénom, nom et qualité)
agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte,
adresse du domicile élu : .....................affrlié à la CNSS sous le N" :
inscrit au resistre du commerce de rrlnnalité\
sous le No: .............. ...(5)
No de patente .(5)
(5)
b - Pour les trcrsonnes moralesJe (4) ioussigné :...............................(prénom, nom et qualité au sein de I'entreprise)
agissant au nom et pour le compte de. ..'. .... ....'.. (raison sociale
et forme juridiquc de la société)au capital de. . . . . . .. . . . . . . . . .. . . . . . .
adresse du sièse social de la socié1é :..... ......... ' '
adressc du domicile élu:...............affiliée à la CNSS sous le No .(5) et (6)
inscritc au registre du commerce...................localité sous le No ..'........" (5) et (6)
N'dc patcnte (5) e1 (6)
En vertu des pouvoirs qui me sont conférés
Après avoir pris connaissance du dossier d'appel d'offrcs concernant les prestations
précisées en objet de la parlie A ci-dessus ;
Après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les
difficultés que comportent ces prestalions :
1) remet, revê1u de ma signature un bordereau de prix-détail estimatil' établi
conformémcnt au modèle figurant au dossier d'appel d'offres ;
2) m'engage à exécuter lesdites prestations conformément au cahier des prescriptions
speciàlei et moyennant les prix que j'ai établis moi-même, lcsquels lbnt ressortir:
LOT NOly' Pour le concurrcnt non résident au Maroc
. Montânt FCA aéroport d'embarquement'.. ' ' '.....'.'(en lettres et en chiffres)o Montant frêt aérien....., .............'.(en lettres et en chiffres)o Montant CPT aéroport Rabat-Salé..................'...(en lettres et en chiffres)
/ Pour le concurrent résident au Maroc. Montânt hors TVA ..'...'.........(en lettres et en chiffres)
o Taux de la TVA... .. .. ... ' ' '... . . .'(en pourccntage)
. Montant TVA (taux en 7o).....'...."...............(en lettres et en chiffres)
. Montant TVA comprise. .........(en lettres et en chiffres)
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,.,,,."',,,,,,.,11)l.f;ll,'ïll"ikJll',; ll'i.",,,',."l.ot \ô: : li)urniturc d'trrt ribrr)hro!trrr'à dirqttcr arr:c:rcttsrrrires
LOT NO2y' Pour le concurrent non résident au Maroc
r Montant FCA aéroport d'embarquement....'.........(en lettres et en cbiffres)e Montant frêt aérien...... ...............(en lettres et en chiffres). Montânt CPT aéroport Rabat-Salé.'....................(en lettres et en chiffres)
/ Pour le concurrent résident au Maroc. Montant hors TVA ............'...(en lettres et en chiffres)o Taux de la TVA....... .............(en pourcentage)r Montant TVA (taux en 7o)......"'......'.'...'.....(en lettres et en chiffres)o Montant TVA comprise...., '.'..(en lettres et en chiffres)
L'ONHYM se libérera des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte
.............(à la trésorerie générale, bancaire, ou postal) (l) ouvert à mon
nom (ou au nom de la Société) à ........ (Localité), sous relevé
d'identification bancaire (RIB) numéro
Fait à ....................Ie.............................
(Signature et cachet du concurrent)
correspondantes) :
en tant que mandataire du eroupement )
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