chirurgie ambulatoire & pmsi...au développement de la chirurgie ambulatoire inconvénients :...

CHRU Lille – DIM – CL 07/09/2015 1

Chirurgie ambulatoire & PMSI

Textes réglementaires sur la chirurgie ambulatoire .................................................................................................................... 2 Article D.6124-301-1 du code de santé publique ........................................................................................................................... 2 Article R.6121-4 du code de santé publique ............................................................................................................................ 2 Première lecture ............................................................................................................................................................................. 2

Définitions de la chirurgie ambulatoire à partir des données PMSI ............................................................................................ 3 Définition du caractère ambulatoire............................................................................................................................................... 3 Définition du caractère chirurgical ................................................................................................................................................. 3

1. Selon la structure de prise en charge ................................................................................................................................ 3 2. Selon les données de groupage des séjours ...................................................................................................................... 3 3. Selon les actes réalisés au cours des séjours ..................................................................................................................... 4

Remarques ...................................................................................................................................................................................... 5

Définitions du taux de transférabilité (ou potentiel de substitution) .......................................................................................... 5 Définitions habituelles .................................................................................................................................................................... 5 Définition plan ONDAM .................................................................................................................................................................. 5

1. Principes ............................................................................................................................................................................ 5 2. Questions soulevées par la méthode ONDAM ................................................................................................................. 6

Annexes ..................................................................................................................................................................................... 7 Annexe 1 – listes des racines de GHM ayant fait l’objet d’une incitation financière au développement de la chirurgie ambulatoire..................................................................................................................................................................................... 7 Annexe 2 – listes des 55 GM 2015 .................................................................................................................................................. 9


Textes réglementaires sur la chirurgie ambulatoire

Article D.6124-301-1 du code de santé publique

« Les structures d'hospitalisation à temps partiel de jour ou de nuit et les structures pratiquant l'anesthésie ou la chirurgie ambulatoires dispensent les prises en charge prévues à l'article R. 6121-4, d'une durée inférieure ou égale à douze heures, ne comprenant pas d'hébergement, au bénéfice de patients dont l'état de santé correspond à ces modes de prise en charge. »

Article R.6121-4 du code de santé publique

« Les alternatives à l'hospitalisation mentionnées à l'article L. 6121-2 ont pour objet d'éviter une hospitalisation à temps complet ou d'en diminuer la durée. Les prestations ainsi dispensées se distinguent de celles qui sont délivrées lors de consultations ou de visites à domicile. Ces alternatives comprennent les activités de soins dispensées par : 1° Les structures d'hospitalisation à temps partiel de jour ou de nuit, y compris en psychiatrie ; 2° Les structures pratiquant l'anesthésie ou la chirurgie ambulatoires.

Dans les structures d'hospitalisation à temps partiel, de jour ou de nuit, sont mises en œuvre des investigations à visée diagnostique, des actes thérapeutiques, des traitements médicaux séquentiels et des traitements de réadaptation fonctionnelle, ou une surveillance médicale.

Dans les structures pratiquant l'anesthésie ou la chirurgie ambulatoires sont mis en œuvre, dans des conditions qui autorisent le patient à rejoindre sa résidence le jour même, des actes médicaux ou chirurgicaux nécessitant une anesthésie ou le recours à un secteur opératoire. »

Première lecture

Les textes du CSP introduisent plusieurs notions autour de la chirurgie ambulatoire : - notion de structures, - notion d’actes médicaux ou chirurgicaux sous anesthésie et de recours à un secteur opératoire, - durée inférieure ou égale à 12 heures, - absence d’hébergement et retour à la résidence le jour même.

A partir de ces textes, identifier la chirurgie ambulatoire au travers des données du PMSI est complexe : - la notion de structure identifiée n’est pas transposable au typage des unités fonctionnelles dans le PMSI.

Ex. : comment tenir compte des activités chirurgicales réalisées dans des unités typées médicales et inversement ; comment tenir compte des activités ambulatoires réalisées en unité programmée de semaine ; quid des UHCD…

- la notion d’actes sous anesthésie ou de recours à un secteur opératoire fait poser la question de l’intégration ou non des activités dites interventionnelles dans ce périmètre (ex. : cardiologie interventionnelle, endoscopie digestive sous AG…),

- la notion de durée ≤ 12 h n’est pas retrouvée dans toutes les bases PMSI (absence d’horodatage) et la notion d’absence d’hébergement ne peut être traduite que par l’absence de nuitée.

Définir l’activité de chirurgie ambulatoire dans les bases de données PMSI impose donc de faire des choix et d’adopter un point de vue. Il n’existe pas de définition universelle de la chirurgie ambulatoire à partir du PMSI mais de nombreuses définitions différentes qui reposent sur 2 paramètres : la durée et l’identification du caractère chirurgical d’une prise en charge.


Définitions de la chirurgie ambulatoire à partir des données PMSI

Définition du caractère ambulatoire

En l’absence de données d’horodatage (notion ≤ 12 h non disponible), en règle générale, le caractère ambulatoire est déterminé par une durée de séjour de 0 nuit dans l’établissement considéré : « jour d’entrée = jour de sortie ». Les prises en charge de moins de 12 h à cheval sur deux jours calendaires ne sont pas considérées comme ambulatoires.

Remarque : - Ce choix peut faire sous-estimer certaines activités ambulatoires de moins de 12 heures : activité ambulatoire des

services d’urgence ; activité nocturne programmée de type polysomnographie... Pour ce type d’unités et d’activité, une analyse ad hoc complémentaire peut être réalisée.

- Par commodité, certains organismes ont suivi les séjours de 0 et 1 nuit (<48 h) pour des analyses longitudinales « ambulatoires » remontant à une période où la CM 24 existait encore ; toutefois l’intégration des séjours d’une nuit aux analyses ambulatoires n’est plus préconisée.

Définition du caractère chirurgical

On peut approcher l’activité chirurgicale à partir des données PMSI en méthodes d’interrogation des bases de données PMSI permettent d’approcher l’activité chirurgicale.

1. Selon la structure de prise en charge

Chirurgie = Séjours réalisés dans une UF chirurgicale selon la classification imposée par la Statistique Annuelle des Etablissements (SAE) dans le PMSI depuis 2013

Référence : http://www.atih.sante.fr/sites/default/files/public/content/2647/guide_typeum_mco_2013.pdf Avantages : permet une approche par discipline cohérente avec les organisations internes des établissements et les équipes chirurgicales ; unités de chirurgie ambulatoire identifiées. Inconvénients : les séjours avec acte chirurgical pour des patients hospitalisés dans des services de médecine ou dans des unités relevant d’un régime d’autorisation particulier (réanimation par exemple) ne sont pas retenus. Les activités des unités interventionnelles médicales ambulatoires, y compris avec anesthésie, ne sont pas retenues.

2. Selon les données de groupage des séjours

Chirurgie = Séjours classés comme chirurgicaux selon l’Activité de Soins (ASo) qui classe en M, C, O chaque GHM

Référence : http://www.atih.sante.fr/regroupements-de-ghm-en-v11 ; http://www.atih.sante.fr/regroupements-des-ghm-en-v11g Avantages : classification officielle mise à jour par l’ATIH chaque année ; s’approche le plus possible des activités réalisées dans des lits de chirurgie ; intègre dans le périmètre de la chirurgie les extractions dentaires, la chirurgie obstétricale et néonatale ; Inconvénients : inclut des prises en charge sans recours à bloc ou à une anesthésie mais réalisés dans une ambiance chirurgicale (ex : surveillance de trauma crânien) ; exclut certaines prises en charge interventionnelles sous anesthésie avec recours à un secteur ambulatoire ; référentiel absent pour la V11d (mars 2012).

Chirurgie = Séjours classés comme chirurgicaux selon le 3ème

caractère des GHM (C) qui classe en C, K, M, Z

Référence : manuel des GHM mis à disposition chaque année par l’ATIH Avantages : classification officielle mise à jour par l’ATIH chaque année ; simple ; robuste car basé indirectement sur les actes classants chirurgicaux ; méthode utilisée dans plusieurs régions pour fixer dans les CPOM les taux chirurgie ambulatoire et les taux de conversion avant le plan ONDAM ; intègre l’activité chirurgicale obstétricale et néonatale Inconvénients : exclut les séjours chirurgicaux avec acte orientant en K (ex. : extractions dentaires, pose de PAC…) et exclut l’interventionnel ; est conditionné par les priorisations de l’arbre de groupage.

Chirurgie = Séjours classés comme chirurgicaux selon la Catégorie d’Activité de Soins (CAS) qui classe en Autre (M), peu invasif, C, O, nouveaux-nés

Référence : http://www.atih.sante.fr/regroupements-des-ghm-en-v11g Avantages : mis à disposition chaque année par l’ATIH depuis la V11d (mars 2012) ; simple ; basé sur le 3

ème caractère en C des

GHM et donc indirectement sur les actes classants chirurgicaux ; méthode utilisée dans plusieurs régions pour fixer dans les CPOM les taux chirurgie ambulatoire et les taux de conversion avant le plan ONDAM ; méthode utilisée dans certains tableaux Scan Santé ; Inconvénients : exclut par construction l’activité chirurgicales des CMD 14 (césariennes, curetage…) et 15 (chirurgie néonatale) ; exclut les séjours chirurgicaux avec acte orientant en K (ex. : extractions dentaires, pose de PAC…) et exclut l’interventionnel ; est conditionné par les priorisations de l’arbre de groupage ; classification devant être reconstituée pour les versions antérieures à la V11d

http://www.atih.sante.fr/sites/default/files/public/content/2647/guide_typeum_mco_2013.pdf

http://www.atih.sante.fr/regroupements-de-ghm-en-v11

http://www.atih.sante.fr/regroupements-des-ghm-en-v11g




Chirurgie = Séjours groupés dans une racine de GHM identifiée comme relevant de la chirurgie (tutelles, experts, praticiens…). Exemple 1 de liste de GHM : - Listes des racines de GHM ayant bénéficié de mesures tarifaires incitatives au développement de la chirurgie ambulatoire :

couples de GHM de 2007-2008 ayant bénéficié de rapprochement tarifaire ; GHM en tarif unique entre les niveaux J et T de 2009, de 2012 et de 2013

Référence : cf. annexe 1 du document Avantages : liste restreinte et spécifique ; à utiliser pour les analyses d’impact des anciennes politiques financières d’incitation au développement de la chirurgie ambulatoire Inconvénients : liste trop limitée au regard de l’activité de chirurgie ; obsolète depuis la suppression des bornes basses des GHM dits de chirurgie en 2014

Chirurgie = Séjours groupés dans une racine de GHM identifiée comme relevant de la chirurgie (tutelles, experts, praticiens…). Exemple 2 de liste de GHM : - Listes de GHM établie par FHF identifiant l’activité de « chirurgie courante » éligible à l’ambulatoire, l’activité de chirurgie

« intermédiaire » partiellement éligible à l’ambulatoire et l’activité de chirurgie « lourde » pour laquelle l’activité ambulatoire n’est pas envisageable.

Référence : Magazine « info en santé » N° 23, mai 2014 Avantages : listes restreintes intégrant une notion de lourdeur et de faisabilité de la conversion ambulatoire Inconvénients : liste à dire d’experts devant être régulièrement revue pour tenir compte des évolutions de classification des séjours et des évolutions des pratiques

Chirurgie = Séjours groupés dans une racine de GHM identifiée comme relevant de la chirurgie (tutelles, experts, praticiens…). Exemple 3 de liste de GHM : - Listes de GHM établie dans le cadre du plan ONDAM Référence : GHM en C, hors CMD 14 et hors CMD 15, c’est-à-dire séjours chirurgicaux selon la CAS, ou séjours groupés dans une des 7 racines suivantes : avulsions dentaires (03K02), accès vasculaires (11K07 et 05K14), biopsie prostatique (12K06), chirurgie esthétique (09Z02, 23Z03), IVG instrumentales (14Z08). Avantages : basée sur la CAS et donc une classification mise à disposition chaque année par l’ATIH depuis la V11d (mars 2012) ; simple ; liste élargie à des activités réalisées par des chirurgiens et à fort potentiel ambulatoire identifiées dans le cadre de la MSAP mais qui n’étaient pas considérées comme chirurgicales (extraction dentaire par exemple). Inconvénients : périmètre incomplet car ne prend pas en compte toutes les racines dans lesquelles les séjours sont orientés s’ils durent 1 nuit ou + (05MXX pour 05K14 ; 11MXX pour 11K07 ; 12MXX pour 12K06 ; 14C05 pour 14Z08) ; périmètre incomplet car ne prend pas en compte les séjours avec acte chirurgical qui ne sont pas groupés en C, ni dans les racines ajoutées (GHM en K, M d’évitement…) ; certains gestes marqueurs (cf. infra) ne sont pas intégrés ; activité interventionnelle avec recours au bloc non prise en compte

3. Selon les actes réalisés au cours des séjours

Chirurgie = Séjours comportant un acte CCAM relevant du regroupement ADC Référence : http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/bo0703.pdf ; http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php Avantages : mise à disposition régulière par l’Assurance maladie ; simple ; classe chirurgicale basée sur les actes plus large que les classifications basées sur les GHM ; cohérent avec les activités des chirurgiens réalisées au bloc ou en secteur opératoire ; Inconvénients : exclut l’interventionnel ; potentiellement discordant avec la classification liée au groupage.

Chirurgie = Séjours comportant un acte CCAM identifié comme relevant de la chirurgie (tutelles, experts, praticiens…). Exemples de listes d’actes existantes : - liste des Gestes Marqueurs de chirurgie ambulatoire de l’Assurance maladie, - liste des actes marqueurs de chirurgie ambulatoire de l’International Association for Ambulatory Surgery, - liste d’actes identifiés comme réalisables en ambulatoire par les équipes chirurgicales d’un établissement Références : - liste des 55 GM transmises par les tutelles en 2015 (remplace la liste de 43 GM) en annexe 2 - liste des 37 procédures chirurgicales retenues par l’IAAS

http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2013-09/rapport_dorientation_-_tarification_de_la_chirurgie_ambulatoire_en_france_et_a_letranger.pdf - Bréviaire de la chirurgie ambulatoire Meah AFCA 2007

http://www.chirurgie-ambulatoire.org/sites/chirurgie-ambulatoire.org/files/documents/professionnels/references-organisationnelles/breviaire-chirurgie-ambulatoire.pdf

Avantages : précis ; incontestable en termes de faisabilité ambulatoire de la chirurgie tant au niveau national qu’interne à un établissement ; contribue à la qualité des prises en charge et à l’adhésion des équipes au développement de l’ambulatoire quand la liste est constituée en interne (étape retenue par plusieurs ARS dans le cadre des CPOM des établissements de santé) ; permet pour les listes produites dans les établissements d’intégrer une composante interventionnelle. Inconvénients : maintenance et mise à jour des listes régulière ; fluctuation régulière du périmètre compte tenu des validations successives des sociétés savantes ; trop limité par rapport aux nouveaux objectifs nationaux concernant la chirurgie ambulatoire ; listes internes ne pouvant pas être utilisées de principe dans d’autres établissements.

http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/bo0703.pdf

http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php

http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2013-09/rapport_dorientation_-_tarification_de_la_chirurgie_ambulatoire_en_france_et_a_letranger.pdf

http://www.chirurgie-ambulatoire.org/sites/chirurgie-ambulatoire.org/files/documents/professionnels/references-organisationnelles/breviaire-chirurgie-ambulatoire.pdf


Remarques

Dans le cadre de projet d’établissement, plusieurs définitions de la chirurgie ambulatoire sont souvent utilisées :

- Selon les interlocuteurs : pôles, tutelles

- Selon les objectifs attendus : organisation de plateaux techniques mixtes chirurgicaux et interventionnelles, organisation d’hébergement, suivi CPOM…

- Selon les particularités de l’établissement : activité d’urgence chirurgicale, importance des transferts inter-établissements…

Par exemple au CHRU de Lille, dans le cadre du PI ambulatoire, sont suivis :

- Gestes Marqueurs considéré comme un minima « opposable »,

- Les séjours Aso et CHKMZ pour fixer un taux de substitution,

- Les actes identifiés par chaque équipe comme éligibles à l’ambulatoire (intégration des actes interventionnels selon les plateaux)

- Les taux ONDAM dans le cadre du dialogue de gestion avec l’ARS.

Définitions du taux de transférabilité (ou potentiel de substitution)

Définitions habituelles

Méthode CPOM de l’ARS Nord Pas de calais (2010) : identification du potentiel de substitution à partir des racines chirurgicales (selon le 3

ème caractère des GHM) ayant une sévérité J.

Calcul du taux maximal de substitution = [1 - (séjours de niveau J / séjours de niveau J et 1)]

Détermination d’un taux de substitution possible à horizon 2016 < taux maximal

Méthode à la durée En dehors des prises en charge aux urgences (traitées à part) : considérer que tous les séjours chirurgicaux (quelle que soit la méthode de classification) de 1 nuit hors décès doivent basculer en 0 nuit, de même qu’une partie des séjours de 2 nuits

Méthode « au pas le pas » avec les services Validation de données d’activité par actes et par durée de séjour, puis identification des actes basculables en ambulatoire avec les praticiens (chirurgiens et anesthésistes). Les Gestes Marqueurs sont imposés comme basculables. Cette méthode permet d’assurer compétence, sécurité et faisabilité des bascules ambulatoires.

Définition plan ONDAM

1. Principes

La méthode du plan ONDAM résulte d'un croisement entre le niveau de sévérité et la durée de séjour. Elle reprend les propositions du rapport IGF-IGAS 2014 sur les perspectives du développement de la chirurgie ambulatoire en France (http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/epp/epp_chirurgie-ambulatoire_rapport.pdf). Il est indiqué que « ce taux tient compte des contraintes liées aux admissions par le service des urgences et les critères socio-économiques des patients », de fait les taux ne sont jamais de 100% mais il n’est pas expliqué comment les facteurs limitatifs ont été pris en compte. Les séjours chirurgicaux devant basculer en 0 nuit sont en priorité les séjours de niveau de sévérité 1 ; plus les séjours sont courts plus le taux fixé de transférabilité vers l’ambulatoire est important. Les séjours chirurgicaux de niveau 2 (présence de comorbidités ou de complications pour des séjours durant au moins 3 nuits) sont aussi concernés par la transférabilité ambulatoire.

Taux de transférabilité des séjours vers l’ambulatoire

Durée

Sévérité 0 nuit * 1 nuit 2 nuits 3 nuits 4 nuits 5 nuits et +

1 1 0,8 0,7 0,2 0,1 0,1

2 NC NC NC 0,1 0,05 0,05

3 NC NC NC NC 0 0

4 NC NC NC NC NC 0

J 1 NC NC NC NC NC

T 1 0,8 0,7 NC NC NC

A 1 0,8 0,7 0,2 0,1 0,1

B NC NC NC 0,1 0,05 0,05

Z 1 0,8 0,7 0,2 0,1 0,1

* par définition, les séjours chirurgicaux de 0 nuit doivent rester en 0 nuit et le taux de transférabilité est de 1 (non précisé Plan ONDAM) NC = non concerné

http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/epp/epp_chirurgie-ambulatoire_rapport.pdf


2. Questions soulevées par la méthode ONDAM

La méthode Plan ONDAM de calcul de transférabilité pose plusieurs questions, déjà soulevées par la FHF (« Info en santé » N°23, mai 2014) : comment prendre en compte les séjours arrivés par les urgences, la chirurgie intégrée dans un processus de soin multi-établissement (entrée et/ou sortie par transfert), la chirurgie qui se termine par un décès, la chirurgie au bénéfice de patients de plus de 90 ans, les prises en charge avec sévérités/comorbidités, les types de chirurgie « lourde », « intermédiaire » ou « courante » ?

1. Certains séjours d’une nuit et + ne peuvent pas être transférés en 0 nuit, ils ont dû toutefois être pris en compte dans le % global de transférabilité fixé nationalement. Leur poids peut varier d’un établissement à l’autre.

Exemples : En France, la chirurgie ambulatoire n’est pas recommandée pour les patients de moins de 3 mois (recommandations

bonnes pratiques SFAR). En l’absence de précision sur l’âge dans la méthode du plan ONDAM, il semble que les séjours chirurgicaux non groupés en CMD 15 pour des patients de moins de 3 mois seront soumis aux mêmes taux de transférabilité que les autres séjours alors qu’ils ne sont pas transférables

Habituellement les séjours dont le mode de sortie est « décès » ne sont pris en compte dans les calculs de taux et dans le potentiel de séjours transférables

Les séjours entrés par les urgences sont généralement considérés comme non programmés et non transférables en ambulatoire (pris en compte dans le rapport IGF-IGAS et dans le plan ONDAM mais méthode non détaillée)

Les séjours chirurgicaux pour des patients transférés d’autres établissements MCO, hors PIE, sont en général des séjours complexes non éligibles à l’ambulatoire (recours, complications, reprises…).

On ne sait pas dans quelle mesure les particularités d’établissements seront prises en compte dans le cadre des dialogues ARS-ES. Si ces exclusions et limites ne sont pas prises en compte dans les calculs de transférabilité des séjours chirurgicaux, cela pourrait imposer d’augmenter le transfert de séjours conventionnels vers l’ambulatoire dans certains services pour permettre à d’autres d’être en dessous des taux standard, de mettre en place des systèmes de reprogrammation chirurgicales ambulatoires aux urgences…

2. Les taux de transférabilité semblent avoir ont été fixés de principe et l’appréciation de la faisabilité ou non de certains gestes chirurgicaux en ambulatoire semblent avoir été faite à un niveau « macroscopique ». Ainsi tous les séjours de neurochirurgie et chirurgie cardiaque de niveau 1 ou 2 seraient éligibles à une conversion ambulatoire sans que cela soit envisageable en pratique.

Il faudrait que les particularités d’activité (casemix et patientèle notamment) soient prises en compte dans les objectifs fixés aux établissements (proposition de travailler plutôt sur des taux standardisés sur le casemix et l’âge des patients).

Ici encore, si ces limites ne sont pas prise en compte dans les calculs de transférabilité des séjours chirurgicaux du CHRU, cela pourrait imposer d’augmenter le transfert de séjours conventionnels vers l’ambulatoire dans certains services pour permettre à d’autres d’être en dessous des taux fixés.

Par ailleurs, on ne décrète pas quelles activités relèvent de chirurgie ambulatoire : les équipes chirurgicales doivent être formées, prêtes à la conversion et l’ensemble des conditions de sécurité et qualité de prise en charge garanties.

3. La méthode du plan ONDAM comporte des inexactitudes : il est indiqué que les GHM de sévérité T2 doivent avoir des taux de transférabilité identiques aux GHM de niveau 2 mais par nature les GHM T2 ne font pas 3 nuits et plus. On ne reviendra pas sur la problématique des racines non C de 0 nuit et la non prise en compte de leurs racines sœurs pour les séjours de 1 nuit et +.

4. Le transfert ambulatoire des séjours de 5 nuits et + n’est pas assez détaillé. On ne sait pas si ce sont l’ensemble des séjours qui sont concernés ou des séjours de durée limitée (5 nuits, 6 nuits ?). A minima, une préconisation serait souhaitable ou que la méthode ayant permis de fixer les taux de transférabilité soit précisée.

5. Le raisonnement suivi dans le plan ONDAM est fonction de la durée des RSS. En termes de déclinaison pratique dans les établissements de santé, le transfert ambulatoire de séjours conventionnels imposera de travailler sur des séjours multiRUM, multi services, multi pôles (complexité de mise en œuvre potentielle).

6. La réflexion développée dans le plan ONDAM prône un développement de la chirurgie ambulatoire sans faire de lien avec les critères de qualité et d’organisation des structures ambulatoires chirurgicales (HAS), les reconnaissances contractuelles...

7. Les taux cible de chirurgie ambulatoire sont fixés en fonction de la situation observée en 2014 et de taux de transférabilité de séjours de 1 nuit et plus de 2014. Cette base de référence n’est pas vérifiée (prise en compte des années antérieures, des organisations…) ; sa pertinence n’est pas interrogée.

8. Les établissements ayant déjà fourni des efforts de maitrise de leurs DMS, et notamment réduit les durées de certaines prises en charge chirurgicales complexes à moins de 5 nuits, auront des difficultés à aller plus loin et à basculer une partie de ces prises en charge en ambulatoire.


Annexes

Annexe 1 – listes des racines de GHM ayant fait l’objet d’une incitation financière au développement de la chirurgie ambulatoire Sources : http://www.atih.sante.fr/sites/default/files/public/content/1504/note_gdr_ca_2013_publication.pdf


http://www.atih.sante.fr/sites/default/files/public/content/1504/note_gdr_ca_2013_publication.pdf



Liste complète des 47 racines 2013 en tarif unique 01C14 Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien 01C15 Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, en ambulatoire 02C02 Interventions sur la rétine, en ambulatoire 02C05 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, en ambulatoire 02C06 Interventions primaires sur l'iris, en ambulatoire 02C11 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire 02C12 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, en ambulatoire 02C13 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans 03C09 Rhinoplasties, en ambulatoire 03C14 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 03C15 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 03C17 Interventions sur la bouche, en ambulatoire 03C21 Interventions pour oreilles décollées, en ambulatoire


03C27 Interventions sur les amygdales, en ambulatoire 05C17 Ligatures de veines et éveinages, en ambulatoire 05C21 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, en ambulatoire 06C10 Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 06C12 Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 06C14 Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, en ambulatoire 06C25 Interventions réparatrices pour hernies à l'exception des hernies inguinales, crurales, âge supérieur à 17 ans 07C14 Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aigües, en ambulatoire 08C14 Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, en ambulatoire 08C20 Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, en ambulatoire 08C28 Interventions maxillofaciales, en ambulatoire 08C36 Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 08C38 Autres arthroscopies du genou, en ambulatoire 08C43 Interventions non mineures sur la main, en ambulatoire 08C44 Autres interventions sur la main, en ambulatoire 08C45 Ménisectomie sous arthroscopie, en ambulatoire 08C58 Arthroscopies d'autres localisations, en ambulatoire 08C59 Ténosynovectomies du poignet 09C07 Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, en ambulatoire 09C08 Interventions sur la région anale et périanale, en ambulatoire 09C10 Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, en ambulatoire 09C12 Interventions pour kystes, granulomes et interventions sur les ongles 09C13 Interventions pour condylomes anogénitaux 09C15 Interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins pour lésions traumatiques 11C09 Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, en ambulatoire 11C12 Injections de toxine botulique dans l'appareil urinaire 12C04 Prostatectomies transurétrales, en ambulatoire 12C07 Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 12C08 Circoncision, en ambulatoire 13C11 Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, en ambulatoire 13C12 Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire 13C20 Exérèses ou destructions de lésions du col de l'utérus sauf conisations 21C04 Interventions sur la main ou le poignet à la suite de blessures, en ambulatoire 21C06 Greffes de peau ou parages de plaies pour lésions autres que des brûlures

Annexe 2 – listes des 55 GM 2015

Accès vasculaire ; Adénoïdectomies ; Angioplasties du membre supérieur ; Angioplasties périphériques ; Arthroscopie de la cheville ; Arthroscopies du genou hors ligamentoplasties ; Avulsion dentaire ; Chirurgie anale ; Chirurgie de la conjonctive (ptérygion) ; Chirurgie de la main ; Chirurgie de la main pour maladie de Dupuytren ; Chirurgie de la main pour réparation des ligaments et tendons ; Chirurgie de l'avant pied ; Chirurgie de l'épaule ; Chirurgie de l'utérus ; Chirurgie des bourses ; Chirurgie des bourses de l'enfant ; Chirurgie des hernies de l'enfant ; Chirurgie des hernies abdominales ; Chirurgie des hernies inguinales ; Chirurgie des maxillaires ; Chirurgie des sinus ; Chirurgie des varices ; Chirurgie du canal carpien et autres libérations nerveuses (MS) ; Chirurgie du col utérin, vulve, vagin ; Chirurgie du cristallin ; Chirurgie du glaucome ; Chirurgie du nez ; Chirurgie du pied ; Chirurgie du poignet ; Chirurgie du sein/tumorectomie ; Chirurgie du trou maculaire ; Chirurgie du tympan ; Chirurgie pour strabisme ; Cholécystectomie ; Cure de paraphimosis ; Exérèse de kystes synoviaux ; Exérèse de lésions cutanées ; Exérèse de lésions de la bouche ; Exérèse de lésions sous-cutanées ; Fermeture de fistule buccale ; Fistules artérioveineuses ; Geste secondaire sur lambeau ; Geste sur la vessie ; Geste sur les glandes salivaires ; Geste sur l'uretère ; Geste sur l'urètre ; Interruption tubaire ; LEC ; Plastie de lèvres ; Prélèvement d'ovocyte ; Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique ; Réparation de perte de substance en dehors de l'extrémité céphalique ; Vitrectomie avec pelage de membrane ; Vitrectomie postérieure isolée


geste cdc_act conditions libelles

Accès vasculaire EBLA003Pose d'un catheter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou par voie

transcutanée, avec pose d'un système diffuseur implantable sous cutané

FAFA001 Adénoïdectomie avec pose unilatérale d'aérateur transtympanique

FAFA002 Adénoïdectomie avec pose bilatérale d'aérateur transtympanique

FAFA008 Adénoïdectomie

FAFA013 Adénoïdectomie avec myringotomie unilatérale ou bilatérale

EFAF002Dilatation intraluminale d'une veine du membre supérieur sans pose d'endoprothèse, par voie

veineuse transcutanée

EZAF001Dilatation intraluminale d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre sans pose

d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

EZJF002Thromboaspiration d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre avec dilatation

intraluminale sans pose d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

EZPF004Désobstruction mécanique d'un accès vasculaire artérioveineux avec dilatation intraluminale

sans pose d'endoprothèse, par voie vasculaire transcutanée

Angioplasties périphériques EZAF002Dilatation intraluminale d'un accès vasculaire artérioveineux d'un membre avec pose

d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

Arthroscopie de la cheville NGJC001 Nettoyage de l'articulation tibiotalienne, par arthroscopie

NFPC002 Libération mobilisatrice de l'articulation du genou, par arthroscopie

NFFC002 si acte isolé Synovectomie antérieure du genou, par arthroscopie

NFEC001 Réinsertion ou suture des 2 ménisques du genou, par arthroscopie

NFEC002 Réinsertion ou suture d'un ménisque du genou, par arthroscopie

NFFC003 Méniscectomies latérale et médiale du genou, par arthroscopie

NFFC004 Méniscectomie latérale ou médiale du genou, par arthroscopie

NFJC001 Nettoyage de l'articulation du genou, par arthroscopie

NFJC002 Evacuation de collection de l'articulation du genou, par arthroscopie

NFPC001 Section du retinaculum patellaire latéral [aileron rotulien externe], par arthroscopie

NFQC001 Exploration de l'articulation du genou, par arthroscopie

HBED022 Autogreffe d'un germe ou d'une dent retenue, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement

HBGD003 Avulsion d'un odontoïde inclus ou d'une dent surnuméraire à l'état de germe

HBGD004 Avulsion d'une troisieme molaire mandibulaire retenue ou à l'etat de germe

HBGD007 Avulsion de 11 à 14 dents sur arcade, en un temps acte supprimé

dans la CCAM


dans la CCAM

HBGD016 Avulsion d'une racine incluse

HBGD017 Avulsion d'une dent ectopique

HBGD018 Avulsion d'une troisième molaire maxillaire retenue ou à l'état de germe

HBGD021 Avulsion de 3 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe

HBGD025 Avulsion de 2 troisièmes molaires retenues ou à l'état de germe

HBGD026 Avulsion de 2 dents temporaires retenues


dans la CCAM

HBGD038 Avulsion de 4 troisiemes molaires retenues ou à l'etat de germe

HBGD042 Avulsion d'une dent temporaire retenue

HBGD045 Avulsion de 21 dents sur arcade ou plus, en un temps acte supprimé

dans la CCAM

HBPA001Dégagement d'une dent retenue ou incluse, avec pose d'un dispositif de traction orthodontique

et aménagement parodontal par greffe ou lambeau

HBPD002Dégagement d'une dent retenue ou incluse avec pose d'un dispositif de traction orthodontique

sans aménagement parodontal

Avulsion dentaire

Arthroscopies du genou hors

ligamentoplasties

Angioplasties du membre supérieur

Adénoïdectomies

EGFA005 Resection d'un paquet hémorroïdaire isolé

EGJA001 Evacuation d'une thrombose hémorroïdaire externe

HJAD001 Dilatation ou incision de sténose anorectale

HKFA001 Destruction et/ou exérèse de tumeur bénigne du canal anal

HKFA008 Destruction et/ou exérèse de lésion superficielle non tumorale de l'anus

HKFA009 Sphinctéromyectomie de l'anus, par abord anal

HKPA003 Sphinctérotomie interne [Léiomyotomie] latérale de l'anus

HKPA006 Incision d'abcès de la région anale

HKFA002 Résection d'une fissure anale infectée

HKFA004 Excision d'une fissure anale [Fissurectomie anale]

QBFA004Excision d'une hidrosadénite suppurative périnéo-fessière (maladie de Verneuil) sur moins de

30 cm2

Chirurgie anale

BCFA003 Exérèse primitive de ptérygion, avec autogreffe de conjonctive ou de muqueuse

BCFA004 Exérèse de lésion de la conjonctive, avec autogreffe de muqueuse

BCFA005 Exérèse de ptérygion récidivant, avec autogreffe de conjonctive ou de muqueuse

BCFA006 Exérèse de pterygion récidivant, sans autogreffe

BCFA008 Exérèse de lésion de la conjonctive, sans autogreffe

BCFA009 Exérèse primitive de ptérygion, sans autogreffe

Chirurgie de la conjonctive (ptérygion)

MHFA001 si acte isolé

Synovectomie d’une articulation métacarpophalangienne ou interphalangienne d’un doigt, par

abord direct

MDFA002 Exérèse partielle d’un os de la main sans interruption de la continuité, par abord direct

MHDB001Arthrorise temporaire d’une articulation métacarpophalangienne ou interphalangienne d’un

doigt par broche, par voie transcutanée

MHPA004 Libération mobilisatrice d’une articulation de la main avec libération de tendon, par abord

direct

MJFA012Ténosynovectomie des muscles fléchisseurs des doigts sur plusieurs rayons de la main, par

abord direct

MJFA015 Ténosynovectomie des muscles fléchisseurs des doigts sur un rayon de la main, par abord

direct

MJPA002 Libérations des tendons des muscles fléchisseurs des doigts sur un rayon de la main, par abord

direct

MJPA009 Libération du tendon d’un muscle extenseur d’un doigt sur un rayon de la main, par abord

direct

MDHA001 Biopsie d'un os et/ou d'une articulation de la main, par abord direct

Chirurgie de la main


MJFA006 Fasciectomie [Aponévrectomie] palmodigitale sur un rayon de la main, par abord direct

MJFA010 Fasciectomie [Aponévrectomie] palmodigitale sur plusieurs rayons de la main, par abord direct

MJPA005 Fasciotomie [Aponévrectomie] palmaire, par abord direct

MJPB001 Fasciotomie [Aponévrectomie] palmaire, par voie transcutanee

MHCA002Suture ou plastie de l'appareil capsuloligamentaire de l'articulation métacarpophalangienne

du pouce, par abord direct

MHCA003 Suture ou plastie de l'appareil capsuloligamentaire d'une articulation métacarpophalangienne

MJPA013

Section ou plastie d'agrandissement de la partie cruciforme de la gaine fibreuse digitale [poulie

de réflexion de tendon de muscle fléchisseur des doigts] sur un rayon de la main, par abord

direct

PCPA006 Section ou plastie d'agrandissement de poulie de réflexion de tendon, par abord direct

NDPA004si unilatéral et acte

isoléOstéotomie d'un métatarsien latéral ou d'une phalange d'orteil, sur un rayon du pied

NDPA009si unilatéral et acte

isolé

Ostéotomie de la phalange proximale et libération mobilisatrice de l'articulation

métatarsophalangienne du premier orteil

NHMA002 si unilatéral et acte isoléArthroplastie par résection de l’articulation ou arthrodèse interphalangienne d’un orteil

latéral

MEMA006 Acromioplastie sans prothèse, par abord direct

MEMC001 Arthroplastie acromioclaviculaire par résection de l'extrémité latérale de la clavicule, par

arthroscopie

MEMC002 Capsuloplastie antérieure ou posterieure de l'articulation scapulohumérale, par arthroscopie

MEMC003 Acromioplastie sans prothèse, par arthroscopie

MEMC004 Réparation du bourrelet glénoïdal scapulohuméral, par arthroscopie

JKFE001 Section ou résection de cloison utérine, par hystéroscopie

JKFE002 Résection de myome de l'utérus, par hystéroscopie

JKGD002 Curetage de la cavité de l'utérus à visee thérapeutique

JKGD003 Curetage de la cavité de l'utérus à visée diagnostique

JKND001 Destruction de la muqueuse utérine par thermocontact, par voie vaginale

JKNE001 Abrasion de la muqueuse de l'utérus [Endométrectomie], par hystéroscopie

JKPE001 Exérèse de polype de l'utérus, par hystéroscopie

JKQE001 Hystéroscopie avec curetage de la cavité de l'utérus

JNBD001 Cerclage du col de l'utérus au cours de la grossesse, par voie transvaginale

JNJD002 Evacuation d'un utérus gravide par aspiration et/ou curetage, au 1er trimestre de la grossesse

JNMD001 Révision de la cavite utérine apres avortement

EGFA008 Résection ou ligature de la veine testiculaire par abord direct, avec embolisation intraveineuse

EGFA010 Résection ou ligature de la veine testiculaire, par abord direct

EGFC001 Résection ou ligature de la veine testiculaire, par cœlioscopie

EGSA001 Interruption des veines de drainage du pénis, par abord direct

EGSA002 Ligature du plexus pampiniforme ou de la veine testiculaire, par abord scrotal

EGSF001Embolisation suprasélective de la veine testiculaire ou ovarique, par voie veineuse

transcutanée

EGSF002Embolisation sélective ou hypersélective de la veine testiculaire ou ovarique, par voie

veineuse transcutanée

EGSF003 Embolisation des veines de drainage du pénis, par injection intraveineuse transcutanée

JHBA001 Plicature de la tunique vaginale du testicule, par abord scrotal

JHDA001 Orchidopexie, par abord scrotal

JHEA002Abaissement et fixation d'un testicule ectopique palpable, par abord inguinal et par abord

scrotal

JHFA001 Exérèse d'un kyste du cordon spermatique chez l'adulte, par abord inguinal

JHFA004 Exérèse d'un kyste de l’épididyme, par abord scrotal

JHFA014 Epididymectomie, par abord scrotal

JHSA001 Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par abord scrotal

ELSA001 Ligature ou section du pédicule testiculaire (spermatique) pour cryptorchidie par laparotomie

ELSC001 Ligature ou section du pédicule testiculaire (spermatique) pour cryptorchidie, par coelioscopie

JHEA001 Abaissement et fixation d’un testicule ectopique non palpable, par abord inguinal et scrotal

JHFA013 Résection de la tunique vaginale du testicule, abord scrotal

JHFA019 Résection d’une hydrocèle abdominoscrotale, par laparotomie ou abord inguinal

LMMA011 Cure d'une hernie fémorale [crurale], par abord inguinofémoral

LMMA014 Cure d’une hernie de la paroi abdominale antérieure avant l’âge de 16 ans, par abord direct

LMMA018Cure bilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse sous anesthesie générale ou

locorégionale, par abord inguinal

LMMC004 Cure bilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse, par vidéochirurgie

Chirurgie de l'utérus

Chirurgie de l'épaule

Chirurgie de l'avant pied

Chirurgie de la main pour réparation des

ligaments et tendons

Chirurgie de la main pour maladie de

Dupuytren

Chirurgie des hernies de l'enfant

Chirurgie des bourses de l'enfant

Chirurgie des bourses

≥ 1an et ≤ 16 ans

LMMA006

Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans avec pose de prothèse,

par abord direct

LMMA009Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans sans pose de prothèse,

par abord direct

LMMC020Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans avec pose de prothèse,

par cœlioscopie

LMMA008 Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord prépéritonéal

LMMA012 Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothése, par abord inguinal

LMMA016Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse sous anesthesie locale, par

abord inguinal

LMMA017Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse sous anesthesie générale ou

locorégionale, par abord inguinal

LMMC002 Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par vidéochirurgie

LMMC003 Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse, par vidéochirurgie

Chirurgie des hernies inguinales

Chirurgie des hernies abdominales

si acte isolé


LAGA003Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur un site, par

abord direct

LAGA005Ablation de matériel interne d'ostéosynthèse ou de distraction du massif facial sur 2 sites, par

abord direct

LBFA023Exérèse de lésion de l'os maxillaire et/ou du corps de la mandibule de moins de 2 cm de grand

axe, par abord intrabuccal

LBFA030Exerese de lesion de l'os maxillaire et/ou du corps de la mandibule de 2 cm à 4 cm de grand axe,

par abord

LBFA031 Résection d'hypertrophie osseuse intrabuccale

GBPE001 Méatotomie nasale moyenne par endoscopie

dans chirurgie du

nez en 2013 -

reclassé en 2015

GBPE003 Méatotomie nasale inférieure bilatérale, par endoscopie

GBPA004 Sinusotomie maxillaire par abord de la fosse canine, abord vestibulaire

GBGD001 Déméchage et/ou nettoyage postopératoire de sinus paranasal, sous AG

EJFA002Exérèses multiples de branches de la grande veine saphène et/ou de la petite veine saphène

sous anesthésie générale ou locorégionale, par abord direct

EJFA004 Exérèse de la crosse de la petite veine saphène, par abord direct

EJFA006Exérèse secondaire de la crosse de la grande veine saphène ou de la petite veine saphène, par

abord direct

EJFA007 Exérèse de la crosse de la grande veine saphène, par abord direct

EJFB001Seance d'exérèse de segment de varice ou de veine perforante du membre inferieur, par voie

transcutanee sous anesthesie locale

EJGA001 Extraction [Stripping] de la petite veine saphène, par abord direct

EJGA002 Extraction [Stripping] de la grande veine saphène, par abord direct

EJGA003Extraction [Stripping] de la grande veine saphène et de la petite veine saphène, par abord

direct

EJSA001 Ligature de plusieurs veines perforantes jambières, par abord direct

AHPA009 Libération du nerf médian au canal carpien, par abord direct

AHPA021 Libération du nerf ulnaire au poignet et/ou à la main, par abord direct

AHPA022 Libération du nerf ulnaire au coude, par abord direct

AHPA023 Libération du nerf radial au coude, par abord direct

AHPA028 Libération de nerf digital par abord direct, sur un rayon de la main

AHPC001 Libération du nerf median au canal carpien, par vidéochirurgie

JKFA031 Conisation du col de l'utérus

JKND002Destruction de lésion du col de l'utérus, du vagin, de la vulve, du périnée et de la région

périanale, avec laser

BFEA001Si acte isolé excepté

association à BELB001Repositionnement de cristallin artificiel ou de lentille intraoculaire

BFGA001Si acte isolé excepté

association à BELB001Extraction de cristallin luxé


association à BELB001

Extraction extracapsulaire manuelle du cristallin, avec implantation de cristallin artificiel dans

la chambre postérieure de l'œil


association à BELB001Extraction extracapsulaire manuelle du cristallin, sans implantation de cristallin artificiel



Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, avec implantation de

cristallin artificiel dans la chambre postérieure de l'œil


association à BELB001Ablation de matériel implanté dans le segment antérieur de l'œil



Extraction intracapsulaire ou extracapsulaire du cristallin, avec implantation de cristallin

artificiel dans la chambre antérieure de l'œil en cas d'impossibilité d'implantation dans la

chambre postérieure


association à BELB001Extraction de cristallin subluxé ou ectopique



Extraction extracapsulaire du cristallin par phakoémulsification, sans implantation de

cristallin artificiel


association à BELB001Extraction intracapsulaire du cristallin, sans implantation de cristallin artificiel


association à BELB001Extraction du cristallin par sclérotomie postérieure [pars plana] [Phakophagie]

BFKA001Si acte isolé excepté

association à BELB001Changement de matériel implanté dans le segment antérieur de l'œil

BFLA001Si acte isolé excepté

association à BELB001Implantation secondaire d'un cristallin artificiel non suture


association à BELB001Insertion d'un anneau de contention intrasacculaire, au cours d'une extraction du cristallin


association à BELB001Implantation secondaire d'un cristallin artificiel suturé


association à BELB001Implantation secondaire de cristallin artificiel sur un œil pseudophake

Chirurgie du glaucome BGFA014hors association avec

geste sur le cristallin

Sclérectomie profonde non transfixiante ou sclérokératectomie profonde, sans

viscocanaliculoplastie

GAMA007 Septoplastie nasale

LAEA007 Réduction fracture de l'os nasal par abord direct

LAEP002 Réduction orthopédique de fracture de l'os nasal [des os propres du nez]

Chirurgie des maxillaires

Chirurgie du nez

Chirurgie du cristallin

Chirurgie du col utérin, vulve, vagin

Chirurgie du canal carpien et autres

libérations nerveuses (MS)

Chirurgie des varices

Chirurgie des sinus

NDGA003 si unilatéral et acte isolé Ablation de matériel d’ostéosynthèse du pied, à foyer ouvert

NJPA007 si unilatéral et acte isolé Aponévrotomie ou aponévrectomie plantaire, ou désinsertion de l'aponévrose plantaire

NDFA002 si unilatéral et acte isolé Exérèse partielle d‘os du pied sans interruption de la continuité, par abord direct

NGFA002 si unilatéral et acte isolé Exérèse d’un kyste synovial ou d’une bourse séreuse de la cheville ou du pied, par abord direct

Chirurgie du pied


MGCC001 si acte isolé Suture et/ou réinsertion de ligament articulaire du poignet, par arthroscopie

MJFA004 Ténosynovectomie des muscles extenseurs au poignet, par abord direct

MJPA011 Libération de tendon au poignet avec ténosynovectomie, par abord direct

Chirurgie du sein/tumorectomie QEFA004Hors racine GHM

'09C05'Tumorectomie du sein

Chirurgie du trou maculaire BGFA005hors association avec

geste sur le cristallin

Vitrectomie par sclérotomie postérieure, avec dissection du cortex vitréen [pelage] et

tamponnement interne par gaz

CBMA008 Myringoplastie sans décollement du lambeau tympano-méatal

CBMA009Myringoplastie avec décollement du lambeau tympano-méatal sans exploration mastoïdo-

atticale

BJDA001 Myopexie bilatérale rétroéquatoriale des muscles oculomoteurs

BJDA002 Myopexie unilatérale rétroéquatoriale des muscles oculomoteurs

BJEA001 Transposition de muscles oculomoteurs pour suppléance

BJMA001Renforcement ou affaiblissement unilatéral ou bilatéral de muscle oculomoteur, avec suture

ajustable

BJMA002 Renforcement, affaiblissement ou déplacement de l'insertion d'un muscle oculomoteur droit

BJMA003Renforcement, affaiblissement ou déplacement bilatéral de l'insertion d'un muscle

oculomoteur

BJMA004 Renforcement, affaiblissement ou déplacement de l'insertion d'un muscle oculomoteur oblique

BJMA005Renforcement, affaiblissement ou déplacement unilateral de l'insertion de 2 muscles

oculomoteurs

BJMA006Renforcement, affaiblissement ou déplacement de l'insertion de 2 muscles oculomoteurs d'un

côté et d'un muscle oculomoteur de l'autre

BJMA007Renforcement, affaiblissement ou déplacement de l'insertion de 4 muscles oculomoteurs ou

plus

BJMA008Renforcement, affaiblissement ou déplacement itératif de l'insertion de 2 muscles

oculomoteurs

BJMA009 Renforcement, affaiblissement ou déplacement iteratif de l'insertion d'un muscle oculomoteur

Cholécystectomie HMFC004 si racine GHM = 07C14 Cholécystectomie, par cœlioscopie (hors aigues)

Cure de paraphimosis JHEA003 ≥ 1an et ≤ 16 ans Réduction chirurgicale d’un paraphimosis

MGFA004 Exérèse de kyste synovial avec ténosynovectomie des extenseurs au poignet, par abord direct

MGFA007 Exérèse de kyste synovial du poignet, par abord direct

MHFA002 Exérèse de kyste synovial ou mucoide d'une articulation ou d'une gaine fibreuse de la main

QZFA036 Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm²

GAFA007 Exérèse non transfixiante de lésion de la peau du nez ou de la muqueuse narinaire

CAFA005 Exérèse partielle transfixiante de l'auricule

HAFA021 si acte isolé Exérèse non transfixiante de lésion infiltrante de la joue, par abord intrabuccal

HAFA034 si acte isolé Exérèse de kyste du plancher de la bouche, par abord intrabuccal

PDFA001Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc

vasculaire ou nerveux

MJFA008 Exérèse de lésion faciale et/ou sous faciale des tissus mous de la paume de la main

HASA018Fermeture d'une communication buccosinusienne par lambeau de glissement vestibulojugal, par

abord intrabuccal

HASA025Fermeture d'une communication buccosinusienne par lambeau de transposition du corps

adipeux de la joue, par abord intrabuccal

HASA013 si acte isoléFermeture d'une communication buccosinusienne et/ou bucconasale par lambeau palatin, par

abord intrabuccal

EPLA002Pose d'un cathéter veineux central tunnellisé à double courant pour circulation extra

corporelle, par abord direct

EZFA002 Exérèse d'un accès vasculaire artérioveineux sans reconstruction vasculaire

EZMA001si veine céphalique du

patient

Création d'une fistule artérioveineuse pour accès vasculaire par abord direct sans

superficialisation veineuse , chez un sujet de plus de 20 kg

QZMA006 Modelage secondaire d'un lambeau

QZPA008 Autonomisation d'un lambeau

JCLE004 ≥ 2 ans Injection sous muqueuse intra-uretérale de matériel hétérologue, par endoscopie

JDNE001 Destruction de lésion de la vessie, par endoscopie

HCFA007 Exérèse de petite glande salivaire [glande salivaire accessoire]

HCPA001 Marsupialisation de kyste de glande salivaire

HCGA001 Ablation de calcul canalaire d'une glande salivaire, par abord intrabuccal

JCAE001 si acte isolé Dilatation de l’uretère, par uretéroscopie rétrograde

JCGE001 Ablation et/ou fragmentation de calcul de l’uretère pelvien

JCKE002 si acte isolé Changement d'endoprothèse uretérale, par endoscopie rétrograde

JEFA003 Exérèse de lésion du méat urétral chez la femme, par abord direct

JEMA013 Méatoplastie de l’urètre par abord direct, chez la fille

JEMA017 Méatoplastie ou méatotomie urétrale sans lambeau, chez l’adulte

JJPA004 Interruption uni ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines, par abord vaginal

JJPC003 Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes uterines, par cœlioscopie

JJPE001Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilite des trompes utérines par insertion de

dispositif intratubaire, par hystéroscopie

JANM001 Lithotritie extracorporelle du rein, avec guidage échographique

JANM002 Lithotritie extracorporelle du rein, avec guidage radiologique

JCNM001 Lithotritie extracorporelle de l'uretère, avec guidage échographique

JCNM002 Lithotritie extracorporelle de l'uretère, avec guidage radiologique

HAMA027 Réparation de perte de substance de lèvre par lambeau cutané local

HAMA028 Correction de rétraction de lèvre par autoplastie locale

Prélèvement d'ovocyte JJFJ001Prélèvement d'ovocytes sur un ou deux ovaires, par voie transvaginale avec guidage

échographique

Réparation de perte de substance de

l'extrémité céphaliqueQAMA002

Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique

par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané,

à pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable

QZMA001

Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou

fasciocutané, à pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au

hasard], en dehors de l'extrémité céphalique

QZMA004

Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional cutané, fascial, fasciocutané,

septocutané, musculaire ou musculocutané, à pédicule vasculaire ou vasculonerveux

anatomique, en dehors de l'extrémité céphalique

Vitrectomie avec pelage de membrane BGPA002hors association avec

geste sur le cristallinDissection de la membrane épirétinienne et/ou de la membrane vitrée [hyaloïde]

Vitrectomie postérieure isolée BGFA001hors association avec

geste sur le cristallinVitrectomie par sclérotomie postérieure, sans coagulation de la rétine

Exérèse de lésions cutanées

Exérèse de kystes synoviaux

Chirurgie pour strabisme

Chirurgie du tympan

Chirurgie du poignet

Geste sur la vessie

Geste secondaire sur lambeau

Fistules artérioveineuses

Fermeture de fistule buccale

Exérèse de lésions sous-cutanées

Exérèse de lésions de la bouche

âge > 7 ans

Réparation de perte de substance en

dehors de l'extrémité céphalique

Plastie de lèvres

LEC

Interruption tubaire

Geste sur l'urètre

Geste sur l'uretère

Geste sur les glandes salivaires

chirurgie ambulatoire & pmsi...au développement de la chirurgie ambulatoire inconvénients :...

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