c- accident travail
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Accident du travail
Maladie professionnelleDfinitionsStatistiques
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Dfinitions
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LAccident du Travail
Selon larticle L.411.1 du Code de laScurit Sociale Est considr comme
accident du travail, quelle quen soit la cause,laccident survenu par le fait ou loccasiondu travail de toute personne salarie outravaillant, quelque titre que ce soit, pourun ou plusieurs employeurs ou chefsdentreprise .
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LAccident du travail avec Arrt
Accident entranant une incapacit
temporaire (I.T.) donnant lieu uneindemnisation d au moins une journe (I.J.).
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LAccident du travail avec une
Incapacit Permanente
Accident entranant une incapacitpermanente (I.P.) donnant lieu lattributiondune rente ou dun capital.
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Accident du travail
Est soudain
provoque une lsion du corps
se produit l occasion du travail lieu
temps
lien de subordination
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La Maladie Professionnelle
Une maladie est professionnelle si elle
est la consquence directe de lexpositiondun travailleur un risque physique,chimique, biologique ou rsulte desconditions dans lesquelles il exerce son
activit professionnelle
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Maladie professionnelle
Elle doit tre dclare par le salari avec uncertificat mdical descriptif.
Pour tre reconnue maladie professionnelle,le mtier doit tre dans la liste indicative oula liste limitative
La dclaration par le salari doit respecter ledlai de prise en charge
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Tableau n 57 (extrait)Affections priacticulaires provoques par certains gestes et postures
Dsignation des maladies Dlai deprise encharge
Liste limitative destravaux susceptibles deprovoquer ces maladies
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C
PoignetMain
Tendinite
TenosynoviteSyndrome du canal carpien
Syndrome de la loge de Guyon
7 jrs
7 jrs
30 jrs
30 jrs
Travaux comportant defaon habituelle des
mouvements rpts ouprolongs des tendons
flchisseurs ou extenseursde la main et des doigts
Il existe destableaux ayant
des listesindicatives
Numro de tableauDe 1 98 soit 113
tableaux
Intitul dutableaufaisant
rfrence aurisque
Liste despathologies
Dlai aprs la fin delexposition pendant
lequel on peut
dclarer la maladie
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lments statistiques
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Accidents du travail
Effectifs salaris 15 800 000
Accidents avec arrt 700 000 Accidents avec IP 45 000
Dcs 785
journes perdues 28 000 000
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ACCIDENT GRAVE
ACCIDENTS DECLARES
PREMIERS SOINS
INCIDENTS MATERIELSDEFAUTS, INTERRUPTIONS,
PERTURBATIONS, NON-QUALITE
CAUSES
LATENTES
CAUSES
LATENTES
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Maladies professionnelles
Maladies rgles 17 000
journes perdues 2 000 000 Dcs 574
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2950
390200
27 3 0,4
AT avec arrt AT graves AT mortels
Jour
Heure
Graphique des AT en France par
jour et par heure
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15/19
165
2210
1,5
AT avec arrt AT graves
JourHeure
Graphique des AT en Normandie par
jour et par heure
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Conclusions des statistiques technologiques1999
Les accidents du travail suivent la
progression des effectifs
. Les maladies professionnellesaugmentent de 24 %
+ 24 % les maladiesprofessionnelles
+ 7,2% accidents avec arrt
+ 3,2 % des accidents de trajets
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Des risques ingaux
Selon le secteur dactivit
Selon la taille de lentreprise
Selon le type de travail ou de travailleur
Selon lge
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Rpartition des accidents suivant lge
pourcenta
ge
ge en annes
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Estimation du risque suivant lge
Catgorie dge 20 24 ans 50 59 ans
indice defrquence
indice degravit
18,7 / 9,8
20,9 / 12,9
11,2 / 12,9
9,4 / 9,8
1,91
1,620,96
0,87
On utilise des pseudos indice de frquence et degravit.
On utilise la formule suivante :
Indice de frquence = % de frquence / % deffectif
Indice de gravit = % de gravit / % deffectif