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BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 • 143
4FACTEURS DE RISQUES
4.1 Risques des métiers 144
4.2 Risques financiers liés aux effets du changement climatique 161
4.3 Risques de marché 162
4.4 Différends et litiges 164
4.5 Plan de vigilance 168
4.6 Procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière 174
4.7 Assurances – Couverture des risques 177
144 • BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
FACTEURS DE RISQUES4 Risques des métiers
4.1 RISQUES DES MÉTIERS
4.1.1 Bouygues Construction
4.1.1.1 Politique de gestion des risques
4.1.1.2 Risques liés aux grands projets, en phase d’études ou de réalisation
4.1.1.3 Risque de sûreté des collaborateurs
BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 • 145
4
FACTEURS DE RISQUESRisques des métiers
4.1.1.4 Risques liés aux perturbations économiques et politiques, risque pays
4.1.1.5 Risque sur les matières premières
4.1.1.6 Risques industriels et environnementaux
4.1.1.7 Risque de conformité
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FACTEURS DE RISQUES4 Risques des métiers
4.1.2 Bouygues Immobilier
4.1.2.1 Risques liés au marché de l’immobilier
4.1.2.2 Risques opérationnels
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FACTEURS DE RISQUESRisques des métiers
4.1.2.3 Risques spécifiques au métier de promoteur immobilier
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FACTEURS DE RISQUES4 Risques des métiers
4.1.2.4 Risques techniques et environnementaux
4.1.2.5 Risques de pratiques non éthiques
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FACTEURS DE RISQUESRisques des métiers
4.1.3 Colas
4.1.3.1 Les risques liés aux secteurs d’activité et aux marchés
4.1.3.2 Le risque de crédit ou de contrepartie et le risque pays
4.1.3.3 Les risques sur matières premières
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FACTEURS DE RISQUES4 Risques des métiers
4.1.3.4 Les risques juridiques
4.1.3.5 Les risques industriels et environnementaux
BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 • 151
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FACTEURS DE RISQUESRisques des métiers
4.1.3.6 Les risques opérationnels
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FACTEURS DE RISQUES4 Risques des métiers
BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 • 153
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FACTEURS DE RISQUESRisques des métiers
4.1.3.7 Les risques liés à l’exécution des contrats
4.1.3.8 Les risques liés aux conditions météorologiques et aux phénomènes naturels
4.1.3.9 Les risques liés aux acquisitions
4.1.3.10 Les risques liés au personnel
4.1.4 TF1
4.1.4.1 Risques opérationnels
154 • BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
FACTEURS DE RISQUES4 Risques des métiers
4.1.4.2 Risques industriels et environnementaux
BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 • 155
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FACTEURS DE RISQUESRisques des métiers
156 • BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
FACTEURS DE RISQUES4 Risques des métiers
4.1.4.3 Risques juridiques
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4
FACTEURS DE RISQUESRisques des métiers
(over-the-top)
box
158 • BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
FACTEURS DE RISQUES4 Risques des métiers
start-over time shifting
4.1.5 Bouygues Telecom
4.1.5.1 Contexte concurrentiel et évolution du marché
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FACTEURS DE RISQUESRisques des métiers
4.1.5.2 Risques liés à l’évolution du marché de l’I nternet fixe
4.1.5.3 Risques liés à la convergence des réseaux et des contenus
4.1.5.4 Risques liés à l’apparition de nouveaux acteurs
4.1.5.5 Risques liés au déploiement et à l’exploitation des réseaux
4.1.5.6 Risques relatifs au positionnement de marché
4.1.5.7 Continuité d’activité et sécurité
box
160 • BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
FACTEURS DE RISQUES4 Risques des métiers
4.1.5.8 Évolutions réglementaires
4.1.5.9 Risques Fournisseurs
4.1.5.10 Effets des ondes électromagnétiques
4.1.6 Bouygues SA
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FACTEURS DE RISQUESRisques financiers liés aux effets du changement climatique
4.2 RISQUES FINANCIERS LIÉS AUX EFFETS DU CHANGEMENT CLIMATIQUE
reporting
162 • BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
FACTEURS DE RISQUES4 Risques de marché
4.3 RISQUES DE MARCHÉ
4.3.1 Gestion du risque de taux et du risque de change
4.3.2 Nature des risques auxquels le Groupe est exposé
4.3.2.1 Exposition au risque de change
4.3.2.2 Exposition au risque de taux
4.3.2.3 Exposition au risque sur matières premières
4.3.3 Principes communs relatifs aux instruments financiers de couverture
BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 • 163
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FACTEURS DE RISQUESRisques de marché
4.3.4 Règles de couverture
4.3.4.1 En matière de risque de change 4.3.4.2 En matière de risque de taux
4.3.4.3 En matière de risque sur matières premières
4.3.5 Méthodes de comptabilisation
4.3.5.1 Valeur de marché des instruments de couverture
4.3.5.2 Exposition au risque sur actions
4.3.5.3 Risque de liquidité
164 • BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
FACTEURS DE RISQUES4 Différends et litiges
4.4 DIFFÉRENDS ET LITIGES
4.4.1 Bouygues Construction
4.4.1.1 France : EPR de Flamanville
4.4.1.2 France : METP Île-de-France 4.4.1.3 France : Éole
BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 • 165
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FACTEURS DE RISQUESDifférends et litiges
4.4.2 Bouygues Immobilier
4.4.2.1 France : o pération Grand Sillon à Saint-Malo
4.4.2.2 France : opération Rue Verte à Rouen
4.4.3 Colas
4.4.3.1 Dossiers Conseil de la concurrence hongrois et dommages et intérêts réclamés dans ce cadre en Hongrie
4.4.3.2 Contrôles Urssaf
4.4.3.3 Contentieux fiscal au Canada au titre de l’assistance technique facturée par Colas à sa filiale Colas Canada Inc.
166 • BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
FACTEURS DE RISQUES4 Différends et litiges
4.4.3.4 Réclamations civiles au Québec liées à des allégations de fraudes et manœuvres dolosives dans le cadre de contrats publics
4.4.3.5 Dépôt d’une plainte par Colas Rail en relation avec un projet à l’international
4.4.3.6 Colas Djibouti
4.4.4 TF1
4.4.4.1 Droit de la concurrence 4.4.4.2 Contrefaçon
BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 • 167
4
FACTEURS DE RISQUESDifférends et litiges
4.4.4.3 Lancement de l’offre TF1 P remium
4.4.5 Bouygues Telecom
4.4.5.1 Concurrence
4.4.5.2 Réglementaire
Fibre To The Home,
(Body of European Regulators for Electronic
Communications)
168 • BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
FACTEURS DE RISQUES4 Plan de vigilance
4.4.5.3 Contrats
4.5 PLAN DE VIGILANCE
4.5.1 Introduction
BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 • 169
4
FACTEURS DE RISQUESPlan de vigilance
4.5.2 Cartographie des risques/Actions de prévention et d’atténuation/Évaluation des fournisseurs et sous- traitants
4.5.3 Bouygues Construction
Droits humains et libertés fondamentales Santé – Sécurité
Environnement
170 • BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
FACTEURS DE RISQUES4 Plan de vigilance
4.5.4 Bouygues Immobilier
Droits humains
Santé – Sécurité
Environnement
4.5.5 Colas
Droits humains
BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 • 171
4
FACTEURS DE RISQUESPlan de vigilance
Santé – Sécurité
Environnement
4.5.6 TF1
Rappel
Droits humains
172 • BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
FACTEURS DE RISQUES4 Plan de vigilance
Santé – Sécurité
Environnement
4.5.7 Bouygues Telecom
Droits humains
BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 • 173
4
FACTEURS DE RISQUESPlan de vigilance
Santé – Sécurité
Environnement
4.5.8 Le mécanisme d’alerte
4.5.9 Le dispositif de suivi
4.5.10 Conclusion
174 • BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
FACTEURS DE RISQUES4 Procédures de contrôle interne et de gestion des risques
4.6 PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES RELATIVES À L’ÉLABORATION ET AU TRAITEMENT DE L’INFORMATION COMPTABLE ET FINANCIÈRE
4.6.1 Introduction
4.6.2 Le dispositif de contrôle interne et de gestion des risques du groupe Bouygues
BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 • 175
4
FACTEURS DE RISQUESProcédures de contrôle interne et de gestion des risques
4.6.3 Élaboration et traitement de l’information comptable
Processus d’arrêté trimestriel des comptes
Processus de consolidation des comptes
4.6.4 Contrôle de gestion/R eporting
4.6.5 Communication financière
176 • BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
FACTEURS DE RISQUES4 Procédures de contrôle interne et de gestion des risques
4.6.6 Les acteurs clés du contrôle
Directions générales
Comités des comptes
Directions Contrôle interne et Audit
Les commissaires aux comptes
4.6.7 Pilotage
BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017 • 177
4
FACTEURS DE RISQUESAssurances – Couverture des risques
4.7 ASSURANCES – COUVERTURE DES RISQUES
4.7.1 Organisation et politique d’assurances
4.7.2 Principaux programmes d’assurances
178 • BOUYGUES • DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
FACTEURS DE RISQUES4