guide tarifs bouygues telecom

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MAI/AOT 2011

Les Tarifs Offres mobile Offres mobile + box Offres box Offres cl 3G+/tablette/iPad

SOMMAIRETout ce quil faut savoirQuelles sont vos conditions de souscription? . . . .3 Quelles sont les avances sur consommation et dpt de garantie rgler ? . . . . . . . . . . . . . .3 Comment conserver votre numro mobile ou fixe? . .4 Comment sinscrire lAnnuaire Universel? . . . . .4 Comment changer doffre ? . . . . . . . . . . . . . . . . .5 Comment renouveler vos quipements ? . . . . . .8 Autres offres mobile . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .37

Offres mobile + boxTout-en-un forfait mobile+Bbox . . . . . . . . . . .38

Offres boxOffres Bbox . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .47 Offres Bbox fibre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .50

Offres cl 3G+ / tablette / iPadOffre cl 3G+ sans engagement . . . . . . . . . . . .52 Forfaits Internet 3G+ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .54 Offre Internet 3G+ sans engagement pour iPad . . .56

Principes gnraux, modalits de dcompte et de tarification de vos servicesCommunications mtropolitaines . . . . . . . . . . .9 SMS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .12 MMS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .12 SMS+/MMS+/118 XXX par SMS/VISIO+ . . . .12 Internet+ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .13 Internet, Mails et TV 3G+ . . . . . . . . . . . . . . . . .13 Communications depuis le rseau partag . . .15 Communications vers ltranger . . . . . . . . . . .15 Communications depuis ltranger . . . . . . . . .19

Les avantagesLes avantages multi-lignes . . . . . . . . . . . . . . . .58 Prfrence pro . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .58

Les services gratuits/inclusServices gratuits et inclus . . . . . . . . . . . . . . . .59

Les optionsOptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .63 Autres options et frais annexes . . . . . . . . . . . .70

Les offresOffres mobileCarte Bouygues Telecom . . . . . . . . . . . . . . . . .22 Forfaits bloqus Universal Mobile . . . . . . . . . .26 Forfaits Bouygues Telecom . . . . . . . . . . . . . . . .31

Les informations contractuellesConditions Gnrales de Service . . . . . . . . . . .72 Informations sur votre Contrat de Service . . .79

CLIENTSClients Tout-en-un forfait mobile+Bbox, dcouvrez la prsentation des offres en page 38 et dans le reste du document, retrouvez les conditions applicables votre forfait mobile dans la partie Offres mobile (ou Clients forfaits, si prcis) et celles applicables votre Bbox ou Bbox fibre dans la partie Offres Bbox : sont inclus dans cette dfinition les Tout-en-un forfait mobile version co+Bbox et Tout-en-un forfait mobile version co+Bbox fibre. Les Clients offres mobile regroupent : Clients cartes prpayes : Clients ayant souscrit une offre Carte Bouygues Telecom. Clients forfaits bloqus : Clients ayant souscrit un forfait bloqu Universal Mobile (dont les forfaits bloqus version co en carte SIM seule). Clients forfaits : Clients ayant souscrit un forfait Bouygues Telecom : Classic, Evasio.2, Neo.4, Neo.4 pour smartphone, Neo.4 pour iPhone, Neo 24/24 (y compris leurs dclinaisons en version co en carte SIM seule, et Tout-en-un forfait mobile+Bbox pour la partie mobile). Les rgles de changement doffres (et de mobile pour les forfaits version co) sont diffrentes pour les clients forfaits version co et les Tout-en-un forfait mobile+Bbox. Clients offres Bbox : Clients ayant souscrit une Offre Bbox (ADSL) ou Bbox fibre (ou Tout-en-un forfait mobile+Bbox (ADSL) ou Tout-en-un forfait mobile + Bbox fibre pour la partie box). Les rgles relatives au changement dOffres Bbox sappliquent diffremment pour les Tout-en-un forfait mobile+Bbox et Tout-en-un forfait mobile version co+Bbox fibre. Clients offres cl 3G+/ tablette / iPad : Clients ayant souscrit un Forfait Internet 3G+ ou une offre cl 3G+ sans engagement ou une offre Internet 3G+ sans engagement pour iPad. Clients Professionnels :Clients ayant souscrit une offre Bouygues Telecom titre professionnel (en prsentant leur N SIREN).

MARQUESBouygues Telecom et Universal Mobile sont des marques exploites exclusivement par Bouygues Telecom. Tout-en-un est une marque dpose par Bouygues Telecom. i-mode, le logo i-mode, i-mode haut dbit et le logo i-mode haut dbit sont des marques dposes et/ou enregistres par NTT DoCoMo Inc en France et/ou dans d'autres pays.

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TOUT CE QUIL FAUT SAVOIRn Quelles sont vos conditions de souscription ?En point de vente, votre Contrat prend effet ds sa souscription et est subordonn la prsentation des pices justicatives demandes, portant le nom du titulaire, et, dans certains cas, lencaissement effectif dune avance sur consommation et/ou dun dpt de garantie. Le Contrat est conclu sous rserve de la rception du Formulaire dment rempli et sign, et de la copie recto verso des pices justicatives. En cas de dossier incomplet ou dimpossibilit de fournir une pice, vous disposez dun dlai de 8 jours pour nous fournir les pices manquantes. Les pices justicatives sont les suivantes : - Carte Nationale dIdentit, passeport (UE, Monaco, Andorre), carte de sjour ou de rsident franaises valables encore 6 mois et pouvoir du reprsentant lgal pour les personnes morales ; - et en plus ( lexclusion des Clients cartes prpayes) : chque annul et RIB dun compte domicili en France ou Monaco et un justicatif de domicile de moins de 3 mois (lorsque ladresse postale porte sur le Formulaire napparait sur aucune des pices ci-dessus).

OFFRE BBOXSi vous optez pour le Dgroupage Total, vous devez nous donner mandat an doprer le dgroupage de votre ligne tlphonique auprs de France Tlcom, ainsi quun mandat de conservation de votre numro xe si vous souhaitez le conserver. Dans les autres cas, nous vous attribuerons un nouveau numro de tlphone non gographique. La souscription aux Services Fixes est limite une souscription par ligne tlphonique xe. DGROUPER SA LIGNE Le dgroupage total vous permet de ne pas conserver votre abonnement tlphonique France Tlcom. Nous vous recommandons d'opter pour le dgroupage total : il vous permet de ne pas conserver votre abonnement tlphonique France Tlcom. ATTENTION: Bouygues Telecom prend en charge les aspects administratifs de la rsiliation de votre abonnement principal France Tlcom sauf les options souscrites quil vous appartient de rsilier. Vous souhaitez conserver votre abonnement France Tlcom ou raccorder un quipement de type fax, modem, minitel, alarme mdicale ou de scurit, interphone, terminal de paiement Nous vous recommandons dopter pour le dgroupage partiel, cest--dire une offre avec laquelle vous conservez votre abonnement tlphonique France Tlcom et le numro de tlphone associ. SOUSCRIRE UNE OFFRE BOX SANS LIGNE FIXE La construction de ligne permet d'ouvrir une ligne tlphonique ADSL an de bncier directement d'un accs l'Offre Bbox seule en dgroupage total sans avoir besoin au pralable d'un abonnement tlphonique France Tlcom. Dans le cadre dune souscription Bbox ce service est factur 19,90 sur votre 1re facture box. Dans le cadre dune souscription d'un Tout-en-un forfait mobile+Bbox, ce service vous est offert sous la forme dune remise au plus tard sur la 3e facture mobile. Retrouvez les conditions dligibilit au service et modalits associes dans lannexe pratique des Conditions Gnrales de Service.

n Quelles

sont les avances sur consommation et dpt de garantie rgler ?

OFFRES MOBILE ET FORFAITS INTERNET 3G+ la souscription : si vous ne fournissez pas tous les justicatifs obligatoires dans votre Contrat de Service, 229 pour les Clients forfaits si vous achetez plusieurs cartes SIM Bouygues Telecom ou Universal (238 pour les Clients forfaits bloqus) Mobile simultanment ou de faon diffre, 50 pour les Clients forfaits (ou en cas dabsence de chque annul au nom du titulaire. 39,80 pour les Clients forfaits bloqus(1)) en cas dabsence de chque annul et de carte bancaire au nom du titulaire. 400 (238 pour les Clients forfaits bloqus)

(1) En cas dabsence de chque annul au moment de la souscription, vous devez vous munir de votre carte bancaire et de votre RIB. Il vous est alors possible de souscrire avec une avance sur consommation au Forfait bloqu 40 min (engagement 12 mois), au Forfait bloqu 1h rseaux sociaux (engagement 24 mois) et au Forfait bloqu 1h rseaux sociaux version co (engagement 12 mois) 19,90/mois. Une avance sur consommation de 39,80, quivalent vos deux premiers mois de forfait, sera immdiatement dbite de votre carte bancaire. Il ny aura aucun autre prlvement pendant les deux premiers mois au titre de votre forfait.

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SAVOIR

OFFRES MOBILE ET FORFAITS INTERNET 3G+ (suite) la souscription et/ou en cours de Contrat : en cas dinscription sur le fichier Prventel ou de chque dclar irrgulier par le Fichier National des Chques Irrguliers. 400 (238 pour les Clients forfaits bloqus). Le Service Mobile sera accessible uniquement avec un forfait mobile avec blocage ou avec le forfait bloqu Universal Mobile 40 min et le Service xe, selon les modalits dcrites dans ce document. 400 238

en cas de souscription au Service Accs depuis ltranger plus. pour les Clients forfaits bloqus, en cas de paiement par mandat compte.

pour les Clients forfaits et box, en cas de dpassement de votre forfait Montant maximum : sommes dues mensuel de plus de 50 (en consommations et services). (dont encours) la date de la demande.

OFFRES BOX Dpt de garantie du Dcodeur Bbox TV 49 Ce dpt de garantie sera encaiss et ne vous dispense pas du paiement des sommes qui vous sont factures au titre de votre offre Bbox ou forfait mobile + Bbox. En cas de restitution du Dcodeur Bbox TV, il vous sera rembours dduction faite des ventuelles sommes pouvant tre dues par les cots de remise en tat et/ou de remplacement de votre

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