montreal public health report on airport noise

5/24/2018 Montreal Public Health report on airport noise

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Avis de sant publique sur les risquessanitaires associs au bruit des mouvementsariens lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau


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Avis de sant publique sur les risquessanitaires associs au bruit des mouvementsariens lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau

Audrey Smargiassi, Cline Plante, Stphane Perron, Louis-Franois

Ttreault, Sophie Goudreau et Norman King, sous la direction de

Louis Drouin

2014


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Avis de sant publique sur les risques sanitaires associs au bruit des mouvementsariens lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau est une production de laDirection de sant publique de lAgence de la santet des services sociaux de Montral.

1301, rue Sherbrooke Est

Montral (Qubec) H2L 1M3514 528-2400dsp.santemontreal.qc.ca

Rvision scientifique

Murray Hodgson, PhD CEng FASAProfessor of AcousticsDirector, Acoustics & Noise Research GroupUniversity of British Columbia

Alain Muzet, M.D.Membre de la Commission dexperts spcialiss facteurs physiques de lANSES, France

Tony Leroux, Ph.D.Professeur agrg, Audiologistecole d'orthophonie et d'audiologieFacult de mdecine,Universit de Montral

Richard MartinAgent de recherche

Direction des risques biologiques et de la sant au travailInstitut national de sant publique du Qubec

Rvision linguistique

Francine Hubert

Agence de la sant et des services sociaux de Montral, 2014

ISBN 978-2-89673-432-0 (Imprim)ISBN 978-2-89673-433-7 (En ligne)Dpt lgalBibliothque et Archives nationales du Qubec, 2014


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MOT DU DIRECTEUR

Le lgislateur a confi au directeur de sant publique de chaque rgion du Qubec le mandat dinformerla population sur ltat et les dterminants de sa sant, ainsi que didentifier des pistes daction pouvantcontribuer la rsolution des problmes exposs. Le prsent avis sinscrit dans la ralisation de cemandat.

Le bruit constitue une proccupation de la Direction de sant publique (DSP) de lAgence de la sant etdes services sociaux de Montral en raison de ses effets potentiels sur la sant. Cest pour cette raisonque la DSP a tudi, en collaboration avec lInstitut national de sant publique du Qubec (INSPQ), lesimpacts sanitaires du bruit engendr par le trafic arien lAroport international Pierre-Elliott-Trudeaude Montral. La contribution du milieu a t sollicite par la mise sur pied dun comit qui a t consultet inform tout au long de la dmarche scientifique.

Cet avis prsente la situation Montral selon divers critres de gestion de la gne et de la perturbationdu sommeil, associes au bruit engendr par le trafic arien lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau. Les recommandations mises sinspirent des mesures mises en place dans divers pays pourrduire les effets nocifs du bruit des avions sur la sant de la population affecte.

Le directeur de sant publique,

Richard Mass, M.D.


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RSUM

En 2008, la demande de certains lus et groupes de citoyens, la Direction de sant publique (DSP) delAgence de la sant et des services sociaux de Montral a accept dvaluer, en collaboration aveclInstitut national de sant publique du Qubec (INSPQ), les impacts du bruit engendr par le traficarien sur la sant de la population rsidant prs de lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau.Ainsi, la DSP a mis en place un comit consultatif sur le bruit reli au trafic arien regroupant desreprsentants dAroports deMontral, de citoyens, de Transports Canada, de la Ville de Montral ainsique darrondissements, devilles lies et de Centres de sant et des services sociaux (CSSS) touchs parle problme.

Cet avis de sant publique prsente les rsultats de lvaluation effectue par la DSP ainsi que sesrecommandations labores selon divers critres de gestion du bruit. La premire section de lavis

rsume les risques la sant associs au bruit aroportuaire, entre autres, la gne, la perturbation dusommeil et lhypertension.

La deuxime section prsente des modes canadien, europens et amricain de gestion du bruit associaux mouvements ariens, et particulirement des critres pour dfinir des zones compatibles avec unzonage rsidentiel ou des zones o les rsidants peuvent profiter de mesures daide linsonorisation deleur unit dhabitation. Le Canada utilise les NEF (Noise Exposure Forecast , ou prvisions dambiancesonore), pour dfinir des zones de gne que ressent une communaut (NEF 25 et NEF 30). La gne quiaffecte les rsidents qui habitent proximit de laroport de Leipzig/Halle, en Allemagne, est gre partir dun critre bas sur le nombre moyen de rveils additionnels engendrs par le trafic ariennocturne qui sajoutent aux rveils spontans par nuit. La France utilise les Lden ( Day-Evening-NightLevels ), et les tats-Unis, le Ldn ( Day-Night Levels ), estims tous deux partir des mouvements

ariens, pour grer la gne chez les rsidents des maisons situes proximit des aroports.Finalement, lOrganisation mondiale de la Sant (OMS) propose lutilisation de valeurs moyennes debruit extrieur de jour (Ljour,16h), et de nuit (toutes sources confondues).

La troisime section prsente des estims des niveaux de bruit engendrs par le trafic arien en 2009 lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau, analyss selon les divers critres de gestion du bruit ci-haut mentionns. Des niveaux de bruit moyens au pourtour de laroport ont galement tmesurs pour valuer si le bruit dpassait les niveaux suggrs par lOMS, soit de 55 dB(A).

La situation proximit de lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau varie selon le critre utilis.Par exemple :

en utilisant le critre de Leipzig/Halle : les rsidants de 258 units dhabitation situes Dorvalauraient, en moyenne, un rveil additionnel par nuit;

en utilisant la courbe NEF 30 : 480 units dhabitation de la Cit de Dorval, situes au sud delaroport, se trouvent dans cette zone. Transports Canada recommande linterdiction de construirede nouvelles rsidences dans les zones NEF 30;


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en utilisant le critre de lOMS de 55 dB(A) et en lappliquant aux donnes recueillies parlchantillonnage du bruit provenant de multiples sources sur lle de Montral effectu lt2010 : des huit sites dchantillonnage situs prs de laroport, tous dpassaient le niveaurecommand le jour et sept le niveau recommand la nuit. En rduisant de 5 dB(A) les mesures auxhuit sites pour considrer leffet de surface potentiel maximal, toutes les mesures dpassaient 55

dB(A) de jour et la moiti dpassaient cette valeur la nuit. De plus, sur lle de Montral, selon unemodlisation prliminaire, les niveaux de bruit sont levs surtout prs de lAroport et le long desaxes routiers importants, et une tude rcente effectue Montral conclut aussi que les voiesferroviaires et les axes routiers sont des contributeurs importants au bruit environnemental prs delaroport.

Les sources de bruit reli au transport sont diverses (aroport, axes routiers importants, voiesferroviaires) et les mesures de gestion du bruit relvent de plusieurs juridictions. Au Qubec, lesmunicipalits nont pas le pouvoir de rglementer les mouvements des aronefs survolant leurterritoire. Par contre, la Loi sur les cits et villes et le Code municipal du Qubec leur donnent le pouvoirde fixer et de faire appliquer des normes sonores sur leurs territoires respectifs. Ainsi, elles peuventdterminer les rgles de zonage afin de limiter lexposition des citoyens des niveaux de bruit levs, en

utilisant, par exemple, les courbes NEF (tel que suggr par Transports Canada) pour le bruitaroportuaire.

Par consquent, la Direction de sant publique de lAgence de la sant et des services sociauxrecommande entre autres que la Ville de Montral et les villes lies se dotent dune politique rgionalede lutte au bruit provenant de sources mobiles visant notamment harmoniser les critres de gestionde bruit reli au transport lchelle de lle de Montral.

En ce qui concerne plus particulirement le bruit reli au trafic arien, la DSP retient le critre deTransports Canada pour recommander dviter de construire de nouvelles rsidences dans la zonedfinie par la courbe NEF 30 et de dfinir partir dune politique globale sur le bruit quelle s seraient les

mesures appliquer pour les rsidences dj construites dans cette zone.


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TABLE DES MATIRES

MOT DU DIRECTEUR ............................................................................................................................. I

RSUM .............................................................................................................................................. III

LEXIQUE ............................................................................................................................................. VII

1. INTRODUCTION ................................................................................................................................ 1

2. RSUM DES EFFETS DU BRUIT ENVIRONNEMENTAL ET AROPORTUAIRE SUR LA SANT ................. 3

3. MODES DE GESTION DU BRUIT PROVENANT DES MOUVEMENTS ARIENS ....................................... 5

3.1CRITRES POUR LA GESTION DES TERRAINS RSIDENTIELS SITUS PRS DES AROPORTS EN LIEN AVEC LE BRUITENVIRONNEMENTAL ....................................................................................................................................... 8

3.1.1 Rveils additionnels / Leipzig/Halle .............................................................................................. 8

3.1.2 NEF / Canada ................................................................................................................................ 83.1.3 Lden/ France ................................................................................................................................. 93.1.4 Ldn / tats-Unis ............................................................................................................................. 93.1.5 55 dB(A) / OMS ............................................................................................................................. 9

4. VALUATION DE LA SITUATION MONTRALAISE SELON DIVERS CRITRES ...................................... 11

4.1RVEILS ADDITIONNELS ........................................................................................................................... 114.2NEF ..................................................................................................................................................... 114.3LDEN ET LDN ......................................................................................................................................... 124.4OMS ................................................................................................................................................... 12

5. DISCUSSION ................................................................................................................................... 17

6. CONCLUSION.................................................................................................................................. 21

RECOMMANDATIONS ........................................................................................................................ 23

RFRENCES ....................................................................................................................................... 25

ANNEXE 1 .......................................................................................................................................... 29

ANNEXE 2 .......................................................................................................................................... 33


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LISTE DES TABLEAUX

Tableau 1. Techniques de gestion des niveaux sonores gnrs par les aronefs1, 2................................... 6

Tableau des annexes

Tableau 1. Composition de la flotte daronefs lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau en 2009 .................................................................................................................................................................... 29

LISTE DES FIGURES

Figure 1. Nombre moyen de rveils additionnels aux rveils spontans par nuit en lien avec le bruitengendr par les mouvements ariens lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau entre 23 h et 7 hen 2009 (selon la mthode de Basner et coll., 2006)* ............................................................................... 13

Figure 2. Lden ( Day-Evening-Night Levels) associs aux mouvements ariens de 2009 lAroportinternational Pierre-Elliott-Trudeau* ......................................................................................................... 14

Figure 3. Ldn ( Day-Night Levels) associs aux mouvements ariens de 2009 lAroport internationalPierre-Elliott-Trudeau* ............................................................................................................................... 15

Figures des annexes

Figure 1. Distribution des mouvements au cours des heures des nuits de 2009 lAroport international

Pierre-Elliott-Trudeau. ................................................................................................................................ 30Figure 2. LASmaxnocturnes moyens autour de lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau en 2009. ... 31


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LEXIQUE

ADM: Aroports de MontralACNUSA: Autorit de contrle des nuisances aroportuairesCDA: Continuous Descent Approach (Approche de descente continue)Chapitre 2, 3, 4: Normes de certification acoustique des aronefs. Les normes relevant du chapitre

2 sont les moins svres, celles du chapitre 4 sont les plus svres.dB: DcibeldB(A): Dcibel pondr pour loreille humaineLden: Day-Evening-Night Level. Indicateur de bruit jour-soir-nuit. Niveau sonore

pondr pour le jour (+0 dB(A)), le soir (+5 dB(A)) et la nuit (+10 dB(A))Ldn: Day-Night Level. Indicateur de bruit jour - nuit. Niveau sonore pondr pour le

jour (+0 dB(A)) et la nuit (+10 dB(A))

DSP: Direction de sant publique de lAgence de la sant et des services sociaux deMontralEffet de surface: Rflexion des ondes sonores par les surfaces proches du microphone de mesure

des niveaux de bruit (ex. surface o est install lappareil)FAA: Federal Aviation Administration(Agence de laviation amricaine)Gne: Sentiment de mcontentement, de contrarit, qui cause ou qui est souponn,

par lindividu ou un groupe, de causer un effet adverse (OMS., 1999)IFR: Instrument Flight Rules(Rgles de vol aux instruments)INM: Integrated Noise Model (modle destimation des niveaux de bruit associs aux

mouvements ariens)INSPQ: Institut national de sant publique du QubecLASmax: Niveau maximal de bruit dun vnement sonore dans un intervalle donn (0,125

ou 1 seconde)Lnuit: Niveau quivalent de bruit continu pendant la nuit (e.g. entre 23 h et 7 h)Ljour, 16h: Niveau quivalent de bruit continu pendant le jour de (e.g. de 7 h 23 h)NEF: Noise Exposure Forecast(Prvision de lambiance sonore, projection de bruit

peru)Nrveil: Nombre de rveils additionnels moyen par nuit lis au bruit pour lanneOACI: Organisation de l'aviation civile internationaleOMS: Organisation mondiale de la SantPrveil: Probabilit de rveils associe un volRAC: Rglement de laviation canadienSEL: Sound Exposure Level. Niveau quivalent dun vnement sonore ramen une

dure dune seconde. Il permet de comparer lnergie sonore dvnements dedures variables.

SNCL: SNC-LavalinUE: Union europenneVFR: Visual Flight Rules / Vol vue)


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1. INTRODUCTION

Dans le cadre de son mandat lgal visant identifier les situations susceptibles de mettre en danger lasant de la population et de voir la mise en place des mesures ncessaires sa protection, la Direction

de sant publique (DSP) de lAgence de la sant et des services sociaux de Montral a p rocd lvaluation des impacts sanitaires du bruit engendr par le trafic arien lAroport internationalPierre-Elliott-Trudeau en collaboration avec lInstitut national de sant publique du Qubec (INSPQ).Cette valuation fait suite une demande reue en 2008 de certains lus et groupes de citoyens.

Afin de permettre toutes les parties interpelles par ce problme de suivre lvolution des travaux dela DSP et dapporter leurs commentaires, un comit consultatif sur le bruit reli au trafic arien a t missur pied en octobre 2008. Ce comit regroupait lorigine les reprsentants dAroports de Montral,des reprsentants des citoyens, des intervenants de Transports Canada et de la Ville de Montral ainsique de reprsentants des arrondissements, des villes lies et des Centres de sant et des servicessociaux (CSSS) touchs par le problme.

Dans le prsent avis, les risques la sant engendrs par le bruit aroportuaire sont brivementprsents, de mme que les modes de gestion du bruit provenant des mouvements ariens, comme lescritres utiliss dans diffrents pays pour la gestion des terrains rsidentiels situs prs des aroports.Une analyse de la situation autour de lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau est ensuite raliseen faisant rfrence divers critres, soit le critre canadien (NEF), le critre de rveils additionnelsutilis lAroport de Leipzig-Halle en Allemagne, les critres suggrs par lOrganisation mondiale de laSant (OMS) ainsi que les critres utiliss aux tats-Unis (Ldn) et en France (Lden). Ces critres visent minimiser la gne en tout temps et la perturbation du sommeil la nuit. Finalement, desrecommandations visant diminuer les impacts du bruit aroportuaire sur la sant des rsidantsdemeurant proximit de laroport sont prsentes.


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2. RSUM DES EFFETS DU BRUIT ENVIRONNEMENTAL ET

AROPORTUAIRE SUR LA SANT

Plusieurs associations ont t dmontres entre le bruit environnemental provenant de toutes sourcesautant fixes (ex. industries) que mobiles (transports arien, ferroviaire et routier) et la sant. Le bruitenvironnemental a t associ la gne (OMS, 2011), une perturbation du sommeil la nuit (OMS, 2009,2011; Perron et coll., 2012), une augmentation de la frquence des maladies ischmiques du cur et lhypertension (OMS, 2009, 2011; Babisch et van Kamp, 2009;Van Kempen et Babisch, 2012).

De plus, des recherches rcentes suggrent que le bruit provenant du trafic routier serait aussi associ des accidents vasculaires crbraux (Sorensen et coll., 2011).

Selon lOrganisation mondiale de la Sant (OMS), lexposition prolonge au bruit environnemental

pourrait perturber le dveloppement cognitif chez les enfants (OMS 2011).

LOMSconsidre galement que le fait dtre hautement gn par le bruit constitue un problme desant publique, car cette gne affecte le bien-tre et la qualit de vie des populations, ce qui est nocifpour la sant (OMS, 2011a). Les personnes qui sont le plus gnes par le bruit seraient aussi celles quiseraient le plus risque de souffrir dhypertension (Ndrepepa et Twardella, 2011). Il existe galementune association entre les individus qui sont gns par le bruit et la prsence de divers symptmespsychologiques tels la colre, linsatisfaction, un sentiment dimpuissance, du retrait, de la dpression,de lanxit, de lagitation et de lpuisement (Fields et coll., 1997; Fields et coll. ,2001). Fatigue et stressont galement t associs avec la gne due au bruit (hrstrm, 2004; hrstrm et coll., 2006)

Pour lOMS, la perturbation du sommeil est un problme de sant en soi. Elle peut aussi tre associe dautres problmes de sant (OMS, 2009). Plusieurs tudes suggrent que des perturbations dusommeil, mesures par une diminution de la dure totale de sommeil, sont associes lobsit(Cappuccio et coll., 2008; Patel et coll., 2008), lhypertension (Gangwisch et coll., 2006) et au diabte(Tasali et coll., 2008).

Dans un rapport publi en 2011, lOMS prcise quunegne importante cause par le bruit aroportuairecommence apparatre lorsque le Lden, ou Day-Evening-Night Levels atteint 45 dB(A) et quelaugmentation de la prvalence des maladies cardiovasculaires commence tre dtecte partir de 55dB(A).

Un autre rapport de lOMS (OMS 2009) portant sur le bruit provenant de toutes sources confondues,indique quuneportion importante des populations exposes est gne par le bruit, que les rveils dus celui-ci sont plus frquents et que des effets cardiovasculaires sont observs lorsque les niveaux debruits extrieurs quivalents continus pendant la nuit ( Lnuit ) atteignent 55 dB(A) ou plus. De plus,selon lOMS, la perturbation du sommeil, linsomnie et une utilisation accrue de somnifres et desdatifs seraient observables partir de 40 dB(A) (Lnuit).


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3. MODES DE GESTION DU BRUIT PROVENANT DES MOUVEMENTS

ARIENS

Les mthodes de gestion du bruit associ aux mouvements ariens sont multiples et dpendent desralits conomiques, gographiques, sociales et politiques. LUnioneuropenne (UE, 2002) a proposdutiliser une approche quilibre qui prconise de la part des autorits gouvernementales dexaminerlensemble des solutions envisageables et, si possible, de travailler la fois la rduction du bruit lasource, limplantation de procdures de mitigation du bruit, la restriction des oprations et laplanification ainsi qu la gestion de lutilisation des terrains se trouvant proximit de s aroports. Leprincipe d'approche quilibre a t adopt par l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)en 2001 et est mis de l'avant depuis ce temps, de manire diminuer le bruit au moindre cot (OACI,2013). Lensemble de ces techniques, appliques en Europe et ailleurs dans le monde, est dtaill dans leTableau 1.

Au Canada, en vertu du Rglement de laviation canadien (RAC), Transports Canada peut imposer dessanctions aux compagnies ariennes ou aux pilotes pour le non-respect des procdures de vol(Transports Canada, 2010) et faire des recommandations de zonage selon les niveaux de bruit (voirsection 3.1.2). Ces recommandations sont bases sur des modles de projection de bruit peru (aussiappel prvision de lambiance sonore ou Noise Exposure Forecast (NEF) qui estiment la gne queressent une communaut un niveau de bruit donn. Des mesures sont dj en place lAroportinternational Pierre-Elliott-Trudeau pour diminuer lexposition de la population au bruit, telle larestriction des mouvements de certains types davions la nuit. En vertu du bail qui le lie TransportsCanada, Aroports de Montral (ADM), comme tout aroport canadien, doit se charger de la gestion duclimat sonore, mettre en place un comit consultatif et grer les plaintes des citoyens (ADM, 2011).


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Tableau 1. Techniques de gestion des niveaux sonores gnrs par les aronefs1, 2

Classe des mesures demitigation / gestion

au Canada

Mesures demitigation

Description des mesures

Implantation lAroport

internationalPierre-lliott-

Trudeau

Rduction du bruit la source / Rglementde laviation canadien

RAC

Interdiction decertains types davions

Interdiction des avions classs dans le chapitre 2 del'annexe 16 de l'OACI, 2005.tant donn la limite de ces avions, des Hush Kits (attnuateur de bruit) sont utiliss par les compagniesariennes pour leur permettre de voler au Canada.De plus, les avions subsoniques (dont la vitesse natteintpas celle du son) turboracteurs dont la masse estsuprieure 34 000 kg ne peuvent dcoller d'une piste moins de possder un certificat assurant la conformitde laronef aux normes acoustiques.

Oui

Procdures demitigation relevant

des gestionnaires delaroport et deNAV CANADA

Usage de pistes

prfrentielles

Utilisation des pistes (dcollage/atterrissage) o lapopulation est la moins expose au niveau sonore

engendr par les aronefs.

Oui

Routes ariennesModification des routes ariennes quemploient lesaronefs suite au dcollage et prcdantlatterrissage.

Oui

Modification desprocdures

d'atterrissage

Plusieurs procdures datterrissage ont pour but derduire lmission de bruit. Ces procdures, souventspcifiques chaque aroport, peuvent faire varier lestrajectoires, altitudes et angles de descente lors delapproche des avions des pistes datterrissage.Lapproche de descente continue (CDA), l'une de cesprocdures, consiste en une descente vers la pistedatterrissage sans faire un plateau. Cette techniquene modifie pas les niveaux sonores auxquels sontsoumis les rsidants proximit de laroport, maispeut avoir un grand impact pour les individus rsidant une plus grande distance.

Oui

Modification desprocdures de

dcollage

Des procdures de dcollage ont t cres dans lebut de diminuer lexposition au bruit.

Oui

Procdures derestriction relevantdes gestionnaires delaroport ( moins

dindications

contraires)

Restriction del'inversion de pousse

Linversion de pousse est une technique bruyantevisant ralentir les aronefs en orientant la poussedes moteurs vers lavant.

Oui

Couvre-feuLe couvre-feu implique larrt total de circulationarienne durant une priode de temps.

Non

Restriction desmouvements

Restriction du nombre de mouvements pouvant treexcuts durant une priode de la journe. lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau, les

mouvements ariens des jets de plus de 45 000 kgsont restreints la nuit (restriction des dcollages de 0 h 7 h et des atterrissages de 1 h 7 h). Des exemptionspeuvent tre accordes pour divers motifs. titre de comparaison, un Boeing 747 rempli, pse396 890 kg, ce qui est prs de 10 fois suprieur 45 000 kg.

Oui


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Classe des mesures demitigation / gestion

au Canada

Mesures demitigation

Description des mesures

Implantation lAroport

internationalPierre-lliott-

Trudeau

Procdures derestriction relevantdes gestionnaires delaroport ( moins

dindications

contraires)

Restriction del'utilisation des

groupes auxiliaires depuissance

Rduction de l'utilisation des groupes auxiliaires de

puissance (gnratrices) lorsque lavion se trouve ausol et que cest possible.

Oui

Restriction des tests etvrifications des

moteurs engine run-up

Restriction dessai des moteurs rgime lev pourdes vrifications ou de lentretien lors de certainespriodes de la journe.

Oui

Frais de redevance

Les aroports soumettent aux dtenteurs davions desfrais datterrissage pour lutilisation de leurinfrastructure. Il est possible de modifier ces frais defaon ce que les frais soient plus levs durant lanuit et la soire.Des frais de redevance pour le bruit sont appliqus divers endroits; il existe des taxes pour les dcollages.

Ces frais sont utiliss pour des programmes decorrection du bruit.

Non

Pnalit / Rglementde laviation canadien

RAC1

Les pnalits consistent sanctionner par desamendes, les infractions aux mesures dattnuation(procdures de mitigation, de restriction et derduction du bruit la source dcrites dans le tableau)du climat sonore. Le montant de ces amendes varie enfonction du nombre dinfractions, du type dinfraction,du nombre de rcidives et du responsable (personnemorale ou physique).

Oui

Planification etgestion des terrains

relevant desmunicipalits ou du

gouvernementprovincial ou fdral

Zonage

Le zonage permet de sassurer quaucun btiment telsrsidence, cole, hpital ne soit construit dans unsecteur o le niveau de bruit est trop lev. AuCanada les courbes NEF sont produites pour informer

le public dans le voisinage des aroports. 3

Non

Insonorisation

Il est possible damliorer linsonorisation dunbtiment se trouvant dans une zone surexpose aubruit. Ce type dinsonorisation commence souvent parlinstallation de climatiseurs ou de systmes deventilation permettant aux rsidants de garder lesfentres fermes. Des mthodes plus efficaces, maisplus coteuses, consistent changer lisolant des murset du toit ainsi que le type de fentre.

Non

Dclaration obligatoirelors de transactions

immobilires

Le principe derrire la dclaration obligatoire lors detransactions immobilires est de dissuader lesconstructeurs driger de nouveaux difices dans leszones o les niveaux de bruits sont trop levs.

Non

1 Plusieurs procdures de rduction du bruit la source, de mitigation et de restriction sont dictes dans le Rglement delaviation canadien, RAC (Transports Canada, 2010).2Ce tableau a t compil en consultant les sources suivantes : ADM, 2011 ; Boeing 2011 ; UE, 2002a; Van Essen et coll., 2005.3Transports Canada, 2005; Transports Canada demande aux aroports de produire les courbes NEF en vertu des ententes lies leurs baux.


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3.1 Critres pour la gestion des terrains rsidentiels situs prs des aroports en

lien avec le bruit environnemental travers le monde, diffrents critres sont utiliss pour grer la gne cause par le bruit, la perturbation

du sommeil et les problmes de sant associs au bruit, sur les territoires gographiques o vivent desrsidants proximit daroports. Dans le contexte de cet avis, ces critres sont dfinis comme des critres de gestion des terrains rsidentiels. La majorit de ces critres sont des estimations deniveaux de bruit ne pas dpasser. Les critres de gestion des terrains rsidentiels utiliss en Allemagne,au Canada, en France, aux tats-Unis et suggrs par lOMS sont dcrits ci-aprs.

3.1.1 Rveils additionnels / Leipzig/Halle

La gne qui affecte les rsidants demeurant proximit de lAroport de Leipzig/Halle, en Allemagne, estgre partir dun critre bas sur le nombre moyen de rveils engendrs par le trafic arien qui

sajoutent aux rveils spontans par nuit.

Ce critre dun rveil par nuit additionnel aux rveils spontans est utilis par lAroport de Leipzig/Halledans son programme de protection contre la pollution sonore et des mesures pour rduire lexpositiondes rsidants ont t mises en place (Leipzig/Halle Airport, 2011). Il se calcule partir des niveauxmaximaux (ou pics) de bruit (LASmax) modliss laide des mouvements ariens et dune fonction derisque reliant les LASmaxaux rveils, Ce critre dun rveil additionnel par nuit - rsultant des travaux deBasner et coll. (2006) - est peu connu et diffre de la majorit des critres qui sont plutt des niveaux debruit ne pas dpasser afin de limiter la nuisance sonore. De plus, ce critre se base uniquement sur lesniveaux de bruit la nuit, contrairement aux critres pour limiter la gne (NEF, Ldn et Lden) qui sont basssur des mesures prises sur 24 heures.

3.1.2 NEF / Canada

Les courbes NEF (Noise Exposure Forecastou Prvision de lambiance sonore) sont des indicateurs degne ou de dsagrment peru par la population (Transports Canada, 2006). Les courbes NEF sontcalcules partir dune quation qui intgre le nombre de vols de nuit et de jour et la perception dubruit. Limportance de la gne augmente selon la valeur numrique de la prvision NEF. TransportsCanada recommande dinstaurer des mesures spcifiques pour mitiger les impacts du bruitaroportuaire dans les zones situes lintrieur de la courbe NEF 25, car des plaintes sporadiquespeuvent tre formules et le bruit peut parfois nuire certaines activits des rsidants dans cette zone.Transports Canada suggre quaucun projet de construction rsidentielle ne soit entrepris dans cette

zone sans que des mesures d'isolation acoustique aient t incluses, au besoin, dans la construction desbtiments, et que les autorits gouvernementales aient autoris la construction (Transports Canada,2006). Transports Canada recommande dinterdire la construction de nouvelles rsidences dans leszones NEF 30 (Transports Canada, 2006). Les courbes NEF ne sont toutefois que des recommandations etnont force de loi que si les autorits municipales ou provinciales qui sont responsables du zonagersidentiel les appliquent dans le cadre de leur rglementation.


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3.1.3 Lden/ France

Dans le contexte de ses Plans de gne sonore, la France utilise les Lden ( Day-Evening-Night Levels )rendus obligatoires par une directive europenne (2002/49/CE), tout en laissant le champ ouvert dautres indices pour grer la gne sur les terrains rside ntiels proximit des aroports. Les Plans de

gne sonore incluent linsonorisation des units dhabitation, mesure finance par la taxe sur la gnesonore applique chaque appareil qui dcolle et qui tient compte de la priode de la journe, de lamasse maximale au dcollage et de la classification acoustique de lappareil.

Dans ce cadre, le Lden est un indicateur de niveau de bruit extrieur modlis partir des mouvementsariens quotidiens pour une priode dune anne. Dans le calcul de cet indicateur, une pondrationdonne plus dimportance aux bruits survenant le soir (+5 dB(A)) et la nuit (+ 10 dB(A)). Les plans de gnesonore dlimitent les zones dans lesquelles les riverains des 11 plus importants aroports de Francepeuvent bnficier dune aide linsonorisation de leur unit dhabitation. Trois chelles de gne sontdfinies partir des Lden, soit les zones de trs forte gne (zone 1) gales ou suprieures un Lden de70 dB(A), de forte gne (zone 2) avec un Lden entre 65 et 70 dB(A) ou entre 62 et 70 dB(A), selonlaroport et de gne modre (zone 3) avec un Lden entre 55 et 62 ou 65 dB(A)(ACNUSA,2012).

3.1.4 Ldn / tats-Unis

Les tats-Unis utilisent les Ldn ( Day-Night Levels) pour grer la gne sur les terrains rsidentiels situs proximit des aroports. Les Ldn sont, tout comme les Lden, des niveaux de bruit extrieurs modliss partir des mouvements ariens. Le calcul des Ldn inclut une pondration accrue pour les vnementssonores survenant la nuit, mais pas le soir. Il existe aussi des critres particuliers dans certains tatsamricains (US Government Printing Office, 2012).

La valeur guide de 65 dB(A) est utilise, car elle constituerait la limite suprieure compatible avec une

utilisation rsidentielle du territoire, selon la partie 150 du Rglement fdral sur laviation (USGovernment Printing Office, 2012). Le Federal Aviation Administration (FAA, 2002) recommande aussides actions comme celles dcrites au Tableau 1 dans les zones o le bruit arien est infrieur 65 dB(A)(Ldn). Par ailleurs, environ 300 millions de dollars seraient dpenss annuellement pour insonoriser lesunits dhabitation et acheter des terrains situs prs des aroports dans les zones o les niveaux debruit des avions ne dpassent pas 65 dB(A) (Ldn) (Waitz et coll., 2007). Un sondage ralis auprs desgestionnaires de 41 aroports amricains rapporte que 15% ont des programmes dans des zones de 60dB(A) (Ldn) (Eagan et Gardner, 2009).

3.1.5 55 dB(A) / OMS

LOMS a publi deux rapports sur le bruit: le premier, en 1999, prsente les lignes directrices sur le bruitenvironnemental (pas spcifique aux aroports). Dans ce rapport, lOMS propose que les niveaux debruit environnemental moyen ne dpassent pas 55 dB(A) (Ljour,16 h) le jour et le soir dans les secteursrsidentiels. Cette valeur de 55 dB(A) est considre comme intrimaire puisquelle correspond tout demme une gne importante, une gne modre tant observe partir de niveaux journaliers de 50dB(A). En 2009, lOMS a publi des lignes directrices pour le bruit environnemental de nuit. LOMSpropose comme critre intrimaire lutilisation dune valeur de Lnuit,soit des niveaux de bruit nocturnesextrieurs infrieurs 55 dB(A). Ce critre intrimaire nest pas bas sur des effets sur la sant mais
http://%28acnusa/http://%28acnusa/


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plutt sur la faisabilit. LOMS propose 40 dB(A) comme cible idale atteindre puisque des effetsnfastes pour la sant se manifestent des niveaux Lnuitaussi bas que 40 dB(A).


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4. VALUATION DE LA SITUATION MONTRALAISE SELON DIVERS

CRITRES

Dans cette section, des zones situes autour de lAroport international Pierre -Elliott-Trudeau deMontral susceptibles dtre affectes par le bruit ont t dlimites en utilisant les diffrents critresprsents prcdemment. Les mthodes utilises pour localiser ces zones sont dtailles en annexe.

4.1 Rveils additionnels

Le calcul du nombre moyen de rveils additionnels aux rveils spontans seffectue en deux tapes.Premirement, lexposition de la population aux niveaux maximaux (ou pics) de bruit (LASmax) associs auxmouvements ariens, - une mesure de bruit troitement associe aux rveils nocturnes - a t modlise partir de donnes sur les mouvements ariens de 2009. Ensuite, le nombre moyen de rveilsadditionnels aux rveils spontans par nuit associ au bruit engendr par le trafic arien nocturne a testim laide dune quation (fonction de risque). Cette quation tablit la relation entre le niveau debruit maximal (LASmax) du passage dun aronef et la probabilit de rveils additionnels aux rveilsspontans (voir en Annexe la mthodologie utilise).

La Figure 1prsente une carte du nombre moyen de rveils additionnels aux rveils spontans par nuitestim pour lanne 2009, dans une zone centre sur lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau. Lacarte illustre les divisions gographiques des arrondissements, de mme que lemplacement desbtiments rsidentiels bass sur le Rle dvaluationfoncire de la Ville de Montral de 2011. Selon cecritre, les rsidants de 258 units dhabitation situes au sud de laroport dans la Cit de Dorvalseraient exposs des niveaux de bruit occasionnant, en moyenne, un rveil additionnel par nuit ou plus

(environ 3 % de la population de Dorval). La Figure 1 prsente aussi, en plus de la zone dun rveiladditionnel aux rveils spontans par nuit, le gradient du nombre de rveils additionnels, qui diminue ensloignant des pistes, pour donner une ide de la dispersion du risque travers le territoire montralais.

4.2 NEF

La Figure 1prsente galement les courbes prliminaires NEF 25 et NEF 30 de lanne 2009 tires dusite internet de Boeing (Boeing, 2012). En labsence des donnes ncessaires pour le calcul de cescourbes, elles ont t reproduites laide du systme dinformation gographique ArcGIS 9.3 parsuperposition dimages.

En utilisant le fichier gographique du rle foncier de Montral pour lanne 2011, il est estimquenviron 480 units dhabitation de la Cit de Dorval, situes au sud de lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau, seraient dans la zone NEF 30. Ces 480 units dhabitation incluent la grande majorit des258 units dhabitation (soit 223 units dhabitation) o les rsidants auraient en moyenne, un rveiladditionnel par nuit, selon le critre de Leipzig-Halle. En utilisant toujours la superposition dimages,4 660 units dhabitation se trouvent dans la zone NEF25. Les recommandations mises la fin de ce


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rapport concernant le bruit aroportuaire sont bases sur les courbes NEF, qui sont les critres envigueur au Canada.

4.3 Lden et Ldn

Le calcul des Lden et des Ldn a t ralis partir des L ASmax. Normalement, les Ldn et les Lden sontcalculs partir de SEL ( Sound Exposure Levels ). Pour les fins de cet avis, des approximations de SELont t ralises partir des LASmax estims partir des donnes sur les mouvements ariens delAroport international Pierre-Elliott-Trudeau de Montral de 2009 (voir Annexe). Les Lden et les Ldnsont donc calculs uniquement avec le bruit du trafic arien.

Les Figures 2 et3prsentent les contours tablis selon les critres franais Lden et amricain Ldn. Enutilisant le critre amricain Ldn, aucune unit dhabitationnest situe dans la zone de 65 dB(A) ou plus.Par contre, en utilisant les critres franais Lden, environ 25 029 units dhabitation situes danslouestde lle de Montral, dont 16 862 dans larrondissement Saint-Laurent, se situeraient dans la zone 3,dfinie comme une zone de gne modre avec des variations de Lden de 55 65 dB(A). Par ailleurs,

aucune rsidence ne serait situe dans la zone 1 trs forte gne o le Lden est suprieur 70 dB(A), nidans la zone 2, forte gne, o le Lden varie entre 65 et 70 dB(A).

4.4 OMS

Il na pas t possible dobtenir des mesures de bruit pour chaque unit dhabitation situe autour delaroport. Par contre, dans le cadre dune autre tude, les niveaux de bruit ( dB(A)) provenant deplusieurs sources (ex. trafic arien, routier) ont t recueillis intervalle de deux minutes sur 87 sitesdchantillonnagedisperss sur lensemble de lle de Montral entre le 11 et le 24 aot 2010. Parmices sites, huit taient situs prs de laroport. La localisation des sites est prsente la Figure 1. Surces sites, les niveaux Ljour,16 het les Lnuitdes bruits provenant de plusieurs sources dpassaient 55 dB(A)

et atteignaient mme prs de 65 dB(A) - lexception dun site, o les niveaux Lnuitmesurs taient de54 dB(A) pendant la nuit. Les niveaux de bruit pendant la journe (Ljour,16 h) variaient de 61 71 dB(A.) Ilfaut prciser que leffet de surface rflexion des ondes sonores par les surfaces proches dumicrophone de mesure de niveaux de bruit - na pas t considr et que des tests en laboratoire, demme que la norme ISO-1996-2 qui porte entre autres sur la mesure du bruit, suggrent que lesmesures devraient tre rduites de 3 6 dB(A) pour tenir compte de leffet de surface. En rduisant de5 dB(A) pour tenir compte de cet effet, les mesures aux huit sites prs de laroport dpassaient 55dB(A) le jour et la moiti dpassaient cette valeur la nuit. De plus, les mesures effectues aux huit sitesavec les 79 autres, ont t utilises pour dvelopper un modle de rgression (avec les sources de bruitcomme le trafic routier et le trafic arien) sur lle de Montral. Le modle dvelopp avec les mesuresaux 87 sites a ensuite t appliqu pour estimer les niveaux de bruit sur lensemble de lle de

Montral. Cette modlisation prliminaire suggre que les niveaux de bruit sur lle de Montral sontsurtout levs prs de laroport et le long des axes routiers importants ( voir cartes prsentant lesLjour,16 h et les Lnuit aux 87 sites de mesure servant au dveloppement du modle lannexe 2).Mentionnons aussi quune rcente tude effectue Montral conclut que les voies ferroviaires et lesaxes routiers sont des contributeurs importants aux niveaux de bruit environnemental prs delaroport (Dale et collgues, 2014).


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Figure 1. Nombre moyen de rveils additionnels aux rveils spontans par nuit en lien avec le bruitengendr par les mouvements ariens lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau entre 23 h et7 h en 2009 (selon la mthode de Basner et coll., 2006)*

*LeszonesNEF25etNEF30,

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Figure 2. Lden ( Day-Evening-Night Levels) associs aux mouvements ariens de 2009 lAroportinternational Pierre-Elliott-Trudeau*

*Lescontour

sdlimitantleszones13selon

lescritresfranaissontindiqu

s-soitde55dB(A,)

62ou65dB(A),

de62ou65d

B(A)70dB(A)

etde70dB(A)etplus.


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Figure 3. Ldn ( Day-Night Levels) associs aux mouvements ariens de 2009 lAroportinternational Pierre-Elliott-Trudeau*

*

Le

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urdlimitantla

zone

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avec

une

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rsidentie

lle

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territoire

selon

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de65dB(A)etmoinsestprsent.


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5. DISCUSSION

la lumire des rsultats prsents dans le prsent avis, bass sur les donnes de 2009 desmouvements ariens, les rsidants dun secteur de Dorval situ au sud de laroport subiraient tant de lagne que des perturbations du sommeil en raison des niveaux de bruit engendr par le trafic arien quidpassent divers critres. De plus, la modlisation prliminaire effectue par la DSP des niveaux de bruitprovenant de plusieurs sources sur lle de Montralainsi que les rsultats dautres tudes ralises Montral (Dale et coll., 2014), suggrent que les niveaux de bruit sont levs surtout prs de lAroportet le long des axes routiers importants et des voies ferroviaires.

Selon les estimations bases uniquement sur les mouvements ariens, 480 units dhabitation de la Citde Dorval sont situes dans la zone NEF 30, zone o Transports Canada ne recommande pas deconstruction rsidentielle. Ces 480 units dhabitation incluent 223 des 258 units dhabitation o lesrsidants auraient, en moyenne, un rveil additionnel par nuit, selon le critre utilis Leipzig-Halle.Malgr que lutilisation du critre de Leipzig/Halle ne fasse pas lunanimit au Canada, les secteursproblmatiques dfinis selon ce critre concordent trs bien avec ceux identifis en utilisant le critrecanadien NEF 30.

En se basant toujours sur les donnes des mouvements ariens de 2009, aucune unit dhabitationautour de lAroport International Pierre-Elliott-Trudeau nest situe dans une zone o le critreamricain Ldn de 65 dB(A) est dpass. La situation est la mme en utilisant les critres franais de Ldende plus de 65 dB(A) pour les zones de trs forte et de forte gne. Toutefois, 25 029 units dhabitationse trouvent dans la zone de gne modre o les Lden se situent entre 55 et 65 dB(A), telle que dfiniepar les critres franais. En France, les autorits offrent des mesures de soutien financier pourlinsonorisation des units dhabitation aux rsidants qui habitent cette zone.

La zone dlimite par la courbe NEF 25 (critre canadien de gestion de la gne associe au bruit)engloberait 4 660 units dhabitation, soit moins que les 25029 units identifies en utilisant le critrefranais de gne modre, mais beaucoup plus quen utilisant le critre NEF 30 qui touche 480 unitsdhabitation. Rappelons que Transports Canada recommande que tout projet de constructionrsidentielle entrepris lintrieur de la zone NEF 25 soit ralis avec linclusion, au besoin, de mesuresd'isolation acoustique dans la construction des btiments.

Nous avons compar la situation autour de lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau celle quiexiste laroport de Leipzig-Halle. cet endroit, il a t estim que le tiers de la population habitant proximit de laroport subirait un rveil additionnel par nuit, et moins de 10%, jusqu trois

(Leipzig/Halle Airport, 2011). La diffrence importante observe entre la situation montralaise (moinsde 3 % de la population de Dorval serait touche) et celle de Leipzig-Halle pourrait sexpliquer par le faitque plus de 40 % des vols de laroport allemand surviendraient la nuit (Basner et coll., 2006) alors quMontral, environ 9 % des vols surviennent la nuit.

Afin destimer les risques associs au bruit provenant de plusieurs sources, incluant le bruit associ auxmouvements ariens, nous rapportons aussi des mesures de Lnuitet Ljour,16 h huit sites dchantillonnagesitus prs de laroport. Aucun de ces sites ntait dans la zone NEF 30, la majorit tant dans la zone


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NEF 25 ou la jouxtant. Les niveaux Ljour,16 h tous ces sites dpassaient les recommandations de lOMS de55 dB(A) et ce, mme en soustrayant 5 dB(A) pour leffet de surface. Dans ce contexte, il seraitintressant deffectuer une modlisation du bruit provenant de toutes sources afin de mieuxdocumenter leur contribution respective au niveau de bruit global autour de laroportet ailleurs surlle de Montral. Cette modlisation permettrait la Ville de Montral et aux autres municipalits delle de Montral de se doter de cartes de bruit et dlaborer des plans de gestion du bruit, comme enEurope.

Plusieurs limites sont associes lapproche utilise dans cet avis. Par exemple, les critres bass sur lesLden et les Ldn ont t dvelopps en fonction de la gne associe au bruit dans une communaut partir de lagrgation des rsultats de plusieurs tudes. La relation qui existe entre les niveaux de bruit etla gne - et qui est la base de ces critres - sapplique une communaut gnrique. Or les effets dubruit sur une communaut peuvent varier dans le temps et en fonction des caractristiques de lacommunaut. Ainsi, la gne associe au bruit pourrait tre surestime ou sous-estime chez les gensvivant autour de lAroport internationalPierre-Elliott-Trudeau. Il est aussi important de souligner quecertaines personnes sont plus sensibles au bruit, ces dernires pourraient tre gnes ou se fairerveiller la nuit par le bruit engendr par le trafic arien, mme si elles demeurent dans des zones non

considres risque.

Lors de lanalyse effectue pour produire le prsent avis , seul laccs aux donnes des mouvementsariens tait possible, et ce, pour lanne2009. Les SEL (sound exposure levels) ncessaires au calcul desLdn et Lden ont t estims partir des LASmax, ce qui augmente le niveau dimprcision des estimations des critres. De plus, le nombre de mouvements ariens de 2009 tait environ 5 % infrieur celui de2008 (ADM, 2010), ce qui augmente aussi le niveau dincertitude pour lvaluation des risques associs la situation actuelle dans les quartiers rsidentiels situs autour de lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau. noter que les mouvements ariens ont augment au cours des dernires annes (ADM,2011).

Bien que la modlisation du bruit mis soit prconise pour le calcul des critres utiliss (entre autres,Ldn et Lden), il serait souhaitable de pouvoir valider les L ASmaxqui ont t modliss laide de mesuresrelles. Les mesures prises en continu par le systme de mesure du bruit dADM pourraient tre utilespour valider les estimations obtenues.

Des mesures de gestion du bruit sont dj en place Montral pour limiter la gne et la perturbation dusommeil associes aux mouvements ariens. Certaines mesures, comme celles qui visent moderniser laflotte daronefs, seraient dailleurs dune certaine efficacit. En effet, selon un rapport de laCommission des communauts europennes (CCE, 2008), la valeur de 55 dB(A) (Lden) dlimitant lacourbe dexposition au bruit serait rduite de 4,5 6,5% avec le remplacement des aronefs relevant duchapitre 3 par des aronefs relevant du chapitre 4 (donc moins bruyants, voir lexique). Toutefoiscertaines mesures comme des couvre-feux pour tout dplacement arien, imposes par certainsaroports travers le monde, ne sont pas implantes Montral.

Puisque les sources de bruit sont diverses, les mesures de gestion du bruit relvent de plusieursjuridictions. Au Qubec, les municipalits nont pas le pouvoir de rglementer les mouvements desaronefs survolant leur territoire. Par contre, la Loi sur les cits et villes et le Code municipal du Qubecleur donnent le pouvoir de fixer et de faire appliquer des normes sonores sur leurs territoires respectifs.Ainsi, elles peuvent dterminer les rgles de zonage afin de limiter lexposition des citoyens des


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niveaux de bruit levs, en utilisant, par exemple, les courbes NEF (tel que suggr par TransportsCanada).

Le Rglement sur le bruit (B-3) de la Ville de Montral propose un cadre normatif pour la gestion dubruit tout en laissant aux arrondissements la dtermination des spcificits. Ce pouvoir entrane degrandes disparits entre les diffrents arrondissements de la Ville. Ces derniers dfinissent, parordonnance le niveau de bruit ne pouvant tre dpass ainsi que le protocole suivre pour le mesurer(type dinstrument utiliser, emplacement, conditions climatiques, etc.). Les arrondissements peuventgalement tablir la forme et la modalit des avis qui seront donns ainsi que les circonstances pouvanttre sujettes exemption.

Le rglement numro 1140 sur les nuisances de larrondissement Saint-Laurent, prcise les niveauxsonores respecter. Ce rglement prvoit que le niveau ma ximal de bruit lintrieur des btimentsrsidentiels et institutionnels soit dtermin en fonction de la priode de la journe (jour ou nuit), delutilisation du logement et de la pice: par exemple, le niveau de 40 dB(A) reprsente le niveau maximalpermis entre 21h et 7h dans la chambre coucher dune rsidence.

Par ailleurs, le rglement (RCA08-08-0003) du mme arrondissement exige le respect de certainesnormes de construction pour les btiments qui se trouvent lintrieurde secteurs qui correspondraient la zone NEF 25. Ainsi, une demande de permis de construction ou de certificat dautorisation qui viseune construction, un agrandissement ou une transformation dun btiment ou dune partie dunbtiment vocation rsidentielle dans ces secteurs oblige le requrant fournir une expertise quidmontre que la conception du btiment rpond aux normes prvues au Rglement sur le zonage.

Certaines villes lies de lle de Montral possdent leur propre rglementation sur le bruit, comme laCit de Dorval qui est adjacente lAroport international Pierre-Eliott-Trudeau. Le rglementconcernant les nuisances (RCM-20-2007) de la Cit de de Dorval encadre la gne occasionne par lebruit. Ce rglement comporte une section concernant le bruit dans les lieux habits et une seconde sur

les vhicules motoriss. Dans les lieux habits, il est interdit dmettre du bruit pouvant incommoder levoisinage. Un bruit est qualifi de perturbateur si son niveau sonore excde de 5 dB(A) le niveau sonoreambiant. Les bruits mis par la circulation routire, ferroviaire ou arienne ne sont pas considrscomme des bruits perturbateurs. Il est important ici de distinguer circulation routire et vhicule moteur. En effet, un vhicule peut enfreindre la rglementation en mettant un niveau sonore troplev, mais le bruit gnr par le cumul de vhicules (ex. : boulevard) nest pas considr comme unbruit perturbateur. La municipalit de Dorval na pas dans son rglement de zonage (1391-A) dedisposition propre la gestion des terrains situs proximit de laroport.

Le Plan durbanisme adopt parla Ville de Montral en 2004 suggre llaborationet la mise en uvredunePolitique dattnuation du bruitprovenant de sources mobiles en milieu urbain. Le Plan proposeaussi la cration duncomit de concertation regroupant Transports Qubec et les diffrentes socits etentreprises de transport de marchandises, notamment le Canadien Pacifique et le Canadien National,lAdministrationportuaire de Montral et Aroports de Montral, pour limiter la gne associe au bruitdans les milieux de vie rsidentiels.

Nous constatons actuellement labsencedharmonisation des diffrentes rglementations et critres degestion du bruit environnemental lchelle de lle de Montral. Un effort dharmonisation via unepolitique rgionale de lutte au bruit serait souhaitable en prenant comme exemple lEurope.


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cet effet, nous pourrions prendre comme exemple la Directive de lUnion Europenne (UE) de 2002relative lvaluation et la gestion de bruit dans lenvironnementqui a dfini de nouveaux outils etrenforc les outils existants pour lutter contre le bruit dans les villes europennes. Cette directiverequiert aussi la ralisation de plans daction qui dfinissent les zones de dpassement des limitesrglementaires ainsi que la prvision des mesures de rduction de lexposition des citoyens au bruit. Cesmesures comprennent la diminution du bruit provenant de sources fixes ou mobiles, la limitation de lapropagation du bruit par des barrires acoustiques et la protection (lisolation) acoustique desimmeubles occups et des espaces ouverts usage priv ou collectif.

Depuis, plusieurs villes de lUE, dont Paris, Bruxelles et Londres, ont ralis ou mis jour leurs plansdaction contre le bruit excessif en fonction de cette directive. Ces plans comprennent, entre autres, laralisation de cartes stratgiques du bruit partir des indicateurs Lnuitet Lden. De plus, on recommandeaussi lutilisation des LASmaxpour la protection en priode nocturne dans le cas de pics de bruit levs. Lesplans de ces villes touchent le bruit engendr par le transport routier, ferroviaire et arien, le bruit reliaux chantiers de construction et aux installations municipales, le bruit reli aux sources fixes telles queles bars, les salles de spectacles, le voisinage et le bruit reli la voie publique. Ces villes visent aussi prserver des zones calmes lintrieur de leur enceinte et elles abordent la rduction du bruit par

diffrents moyens (ex. : rglementaires, incitatifs et conomiques) tout en impliquant les partenaires eten informant et en encourageant la participation du public au processus de dcision.


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6. CONCLUSION

Selon la littrature scientifique, le bruit environnemental gnr notamment par les mouvementsariens et routiers est associ la gne et la perturbation du sommeil. Plusieurs mesures de gestion dubruit li aux mouvements ariens sont dj en place Montral, mais les rsultats prsents dans cetavis dmontrent que dautres mesures sont ncessaires. Certaines de ces mesures relvent des autoritsde lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau alors que dautres, telles le zonage et lexigence demesures dinsonorisation pour denouvelles constructions, relvent des autorits gouvernementales. Deplus, sur lle de Montral, selon une modlisation prliminaireainsi que les rsultats dautres tudes, lesniveaux de bruit sont levs surtout prs de lAroport et le long des axes routiers importants et desvoies ferroviaires. Des mesures devraient aussi tre mises en place pour limiter lexposition au bruitassoci la circulation routire.

Les recommandations prsentes dans la section suivante visent deux objectifs :

Diminuer les impacts sanitaires associs au bruit engendr par le trafic arien lAroport

international Pierre-Elliott-Trudeau;

Instaurer des mesures de prvention pour diminuer lexposition des citoyens rsidant sur lle de

Montral au bruit provenant de sources mobiles (aroportuaire, ferroviaire et routire).


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RECOMMANDATIONS

1) Poursuivre les efforts visant rduire le bruit engendr par le trafic arien en continuant dvelopper et mettre en place des moyens techniques (conception des avions, dveloppement

des moteurs, techniques datterrissage, etc.) pour rduire le bruit engendr par le trafic arien proximit de lAroport.

Responsables : Transports Canada, ADM et compagnies ariennes

2) Rduire lexposition des citoyens au bruit engendr par le trafic arien en mettant en application lesrecommandations de Transports Canada bases sur les courbes NEF qui sont des indicateurs degne associe au bruit aroportuaire :

Pour les nouvelles constructions situes lintrieur de la courbe NEF 25: il est suggrquaucun projet de construction rsidentielle ne soit entrepris tant que les autorits

responsables ne sont pas satisfaites que des caractristiques disolation acoustiques ont tincluses, au besoins, dans la construction des btiments(sic) (Source : Transports Canada)

Responsables : Autorits municipales des arrondissements et villes lies

Pour les terrains situs lintrieur de la zone NEF 30: de nouvelles constructions ouamnagements rsidentiels ne devraient pas tre entrepris (Source : Transports Canada)

Responsables: Autorits municipales des arrondissements et villes lies

3) Rendre publiques toutes les donnes sur les mouvements ariens ainsi que les donnes en tempsrel des niveaux de bruit mesurs l'aide de sonomtres placs par ADM autour de l'Aroport.

Responsables: ADM, Transports Canada

4) Dfinir lchelle de lagglomration montralaise une politique rgionale de lutte au bruitprovenant de sources mobiles prvoyant notamment la ralisation de cartes de bruit, les critres deniveau de bruit souhaits et ne pas dpasser, les mesures de rduction de lexposition descitoyens au bruit dont notamment la limitation de la propagation du bruit par des barriresacoustiques, lisolation acoustique des immeubles occups, le zonage urbain et une rglementationtype tre adapte par les arrondissements et les villes lies. La DSP de lAgence de la sant et desservices sociaux de Montral offre sa collaboration pour laborer cette politique.

Responsable : Ville de Montral en collaboration avec les villes lies de lagglomration de Montral


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5) Mettre en application laction 18.1du Plan durbanisme de la Ville de Montral (Novembre 2004)qui prvoit, entre autres, la mise en place dun comit de concertation avec le ministre desTransports du Qubec ainsi quavec les diffrentes socits et entreprises de transport de

marchandises, notamment le Canadien Pacifique et le Canadien National, la Socit du port deMontral et Aroports de Montral, pour limiter les nuisances sonores dans les milieux de viersidentiels .

Responsable : Ville de Montral en collaboration avec les villes lies de lagglomration de Montral

6) Poursuivre les tudes inities par la DSP de Montral consistant caractriser limpact du bruitenvironnemental provenant de sources mobiles sur la sant des montralais

Responsable : DSP de Montral en collaboration avec les partenaires universitaires et lInstitutnational de sant publique du Qubec


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RFRENCES

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ANNEXE 1

Estimation de lexposition aux niveaux sonores LASmaxgnrs par les aronefs

La DSP a demand SNC-Lavalin (SNCL) destimer les niveaux maxima de bruit (LASmax) associs chacundes mouvements ariens de 2009 lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau1, pour une grille depoints couvrant plus de 10 km autour du primtre de laroport. En effet, la modlisation des LASmaxat effectue pour une grille de points de 28 x 28 km, centre sur le centre de laroport, avec un pas degrille de 100 mtres. Les donnes des mouvements ariens pour lanne 2009 ont t achetes par laDSP NavCanada.

Le Tableau 1 suivant prsente une synthse de la flotte daronefs de 2009 lAroport internationalPierre-Elliott-Trudeau et la Figure 1prsente la distribution des mouvements au cours des heures de lanuit (23 h 7 h). La mthode qui a t utilise par SNCL est brivement dcrite ici.

Tableau 1.Composition de la flotte daronefs lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau en 2009

Source : Tableau provenant du rapport final du contrat donn SNCL.

1Les vols au-dessus de la zone dtude, mais destination ou en provenance dautres aroports ne sont pas inclus. Les vols laroport de Mirabel sont aussi exclus.


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Figure 1. Distribution des mouvements au cours des heures des nuits de 2009 lAroportinternational Pierre-Elliott-Trudeau.

La Figure 2prsente les LASmaxde 2009 la nuit pour la zone pour laquelle la modlisation a t effectue.Les niveaux sonores ont t calculs laide du logiciel INM ( Integrated Noise Model ), version 7b,cr par la Federal Aviation Administration des tats-Unis. Les L ASmaxde jour ne sont pas prsents maisont t calculs.

Pour la modlisation effectue par SNCL, les trajectoires de vol ont t dfinies en fonction de la pisteutilise, de la destination, de la priode du jour, du type daronef et du type de vol (VFR ou IFR, soit vols vue ou avec instruments). Chacun des dcollages a t modlis cinq fois, selon cinq variantes detrajectoires de dcollage, pour tenir compte des variations associes aux vents, aux habitudes despilotes, la gestion du contrle arien, etc. Une pondration a ensuite t applique aux cinq

trajectoires. Une seule trajectoire a t utilise pour les atterrissages.

0100020003000400050006000700080009000

23:00-

23:59 12:00-12:59 1:00-1:59 2:00-2:59 3:00-3:59 4:00-4:59 5:00-5:59 6:00-6:59


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Figure 2. LASmaxnocturnes moyens autour de lAroport international Pierre-Elliott-Trudeau en 2009.

Calcul des rveils additionnels

Les LASmax de chacun des vols de chaque nuit (23 h 7 h) de 2009, chacun de ces points de grille(secteur gographique de 100m x 100m autour de laroport), ont t utiliss pour estimer lesprobabilits de rveil la nuit, des rsidants habitant dans une zone couvrant plus de 10 km autour duprimtre de lAroport international de Montral. Les LASmaxmodliss ont t rduits de 15 dB(A), afindestimer les niveaux perus lintrieur des rsidences, tel que ralis dans les travaux de B asner etcoll. (2006).

Le nombre de rveils additionnels moyen par nuit pour lanne est calcul en utilisant les deux quationsqui suivent. La premire estime la probabilit de rveil (entre 0 et 1) additionnelle la probabilit derveil spontan (8.6 %) partir du LASmax associ un vol un endroit donn (point de grille). Cettequation (eq1) provient de ltude dpidmiologie clinique de Basner et coll., 2006.

La probabilit de rveils (0 1) associe un vol (Prveil) est calcule comme suit :

Prveil= 1.894 x 10-3 (LASmax-15) 2 + (4.008 x 10-2 (LASmax-15) - 3.3243) (eq1)


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Par la suite, le nombre de rveils additionnels moyen par nuit pour lanne (N rveil/nuit) est calcul aveclquation suivante:

Nrveil/nuit = Somme (poids x Prveil) / 365 (eq2)Source : Basner et coll. 2006

La somme des probabilits de rveils de tous les vols est effectue; un poids variable est appliqu pourchacune des cinq trajectoires (la somme des cinq poids gale un).

Ldn et Lden

Le calcul des Ldn et des Lden sest fait partir des mouvements ariens de lAroport InternationalPierre-ElliottTrudeau de Montral, comme le font la France et les tats-Unis (Confrence de laviationcivile, 2005 et Federal Aviation Administration, 2012). Toutefois, les SEL ( Sound Exposure Levels )ncessaires ce calcul ont t estims partir des LASmaxmodliss (voir plus haut). Les quationssuivantes ont t utilises pour estimer les SEL et calculer les Ldn et Lden par point de grille par jour,pour les riverains de l'Aroport de Montral :

SEL= 0.81(LASmax)+23.9 (Selon OMS 2009)

Lden = 10 log [ 1/ N ( sum(10**SELjour/10 + (sum(10**SELsoir+5/10)+ (sum(10**SELnuit+10/10) )

Ldn = 10 log [ 1/ N ( sum(10**SELjour/10 + (sum(10**SELnuit+10/10 ) )

Les priodes utilises pour le jour, la nuit et le soir sont les suivantes (Federal Aviation Administration,2012; Europa, 2012) :

Lden

Jour: les 12 heures de 6 h 18 h ; Soir: les 4 heures de 19 h 22 h ; Nuit : les 8 heures de 23 h 7 h ;

LdnJour: les 15 heures de 7 h 22 h ; Nuit: les 9 heures de 22 h 7 h ;

Ljour,16 het Lnuit

Les appareils qui ont t utiliss pour la mesure des niveaux de bruit sont des Noise Sentry (ConvergenceInstruments) et ils ont t installs 2,5 m au-dessus du sol, accrochs des lampadaires ou despanneaux de signalisation ( 10 cm de ces derniers). Les Lnuitont t obtenus en faisant la moyenne desmesures pondres A (des valeurs non log ) obtenues aux deux minutes entre 23 h et 7 h (Lnuit) etau deux minutes entre 7 h et 23 h (Ljour,16 h). Les bruits enregistrs comprenaient la fois les bruitsprovenant des avions et les bruits provenant dautres sources environnementales (telles que lesvoitures). Il faut prciser que leffet de surface na pas t considr et que des tests en laboratoire, demme que la norme ISO-1996-2 qui porte entre autres sur la mesure du bruit, suggrent que les mesuresdevraient tre rduites de 2 6 dB(A). Pour tenir compte de leffet de surface, nous avons fait uneanalyse de sensibilit en rduisant les mesures de bruit de 6 dB(A) aux sites dchantillonnage.


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ANNEXE 2

Carte 1. Niveaux sonores mesurs le jour (Ljour, 16h) sur lle de Montral, t 2010

Source : Goudreau, Smargiassi et collgues, 2014


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Carte 2. Niveaux sonores mesurs la nuit (Lnuit) sur lle de Montral, t 2010

Source : Goudreau, Smargiassi et collgues, 2014


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montreal public health report on airport noise

Documents

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