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ESAT le Phare
Système de management
de la QUALITE
MANUEL DE MANAGEMENT
DE LA QUALITE
REFERENCE : SMQ 03
Page : 1/21
VERSION / 03 Rédacteur : Sabrina
Lucas
Vérificateur :
Dominique Marcillat
Approbateur :
D. Marcillat
Date : 15/09/2012 Date de rédaction :
10/02/14
Date de vérification :
12/02/14
Date d’approbation :
26-02-2014
ESAT LE PHARE 15 rue Nationale
56 460 LE ROC ST ANDRE
02.97.74.93.56 02.97.74.86.39
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ENGAGEMENT DE LA DIRECTION GENERALE AMISEP
Notre mission spécifique dans nos actions de solidarité en Bretagne tient en 3 mots :
Accueillir, Former et Accompagner les personnes qui connaissent des situations de
précarité et de handicap. Pour réaliser cette mission, nous devons avoir une exigence de
qualité dans les prestations qui leur sont délivrées ou réalisées conjointement avec elles.
Afin d’offrir des prestations de plus grande qualité auprès des clients des
Etablissements ESAT (CAT) et EA (Entreprise Adaptée) de l’association, la Direction
Générale de l’AMISEP s’engage dans une démarche d’amélioration continue de
management de la qualité en mettant en œuvre la norme ISO 9001 Version 2008.
Cette démarche à pour objectif :
- de démontrer la maîtrise de notre organisation,
- de délivrer à nos clients des produits et services conformes à leurs exigences et
attentes,
- de mener des revues de direction,
- de communiquer au sein de l’entreprise l’importance à satisfaire les exigences des
clients ainsi que les exigences règlementaires et légales.
Notre engagement d’amélioration de la qualité s’adresse également aux travailleurs
handicapés et aux salariés qui les encadrent :
- par la mise à disposition de moyens appropriés, efficaces et sûrs,
- par l’entretien de lieux de travail adaptés (agréables),
- par le partage de l’information,
- et par le développement des compétences de chacun.
Dans la stratégie de la direction et de l’encadrement de la l’AMISEP, les exigences du
référentiel ISO 9001, sont pour nous une volonté et un gage de réussite pour le
développement de nos activités commerciales et la réalisation de notre mission.
Jean-Claude THIMEUR, en tant que Directeur Général de l’AMISEP, je délègue à
Dominique MARCILLAT la responsabilité de la mise en place et du suivi de la norme ISO
9001 V 2008.
Le Directeur Général
Jean-Claude THIMEUR
ENGAGEMENT DE LA DIRECTION DE L’ESAT LE PHARE
La mission première des Etablissements et Services d’Aide par le Travail est d’offrir des
activités à caractère professionnel à des personnes qui ne peuvent, momentanément ou
durablement, travailler en milieu ordinaire.
Dans un environnement industriel et commercial concurrentiel, les différentes
prestations réalisées, qu’elles relèvent du secteur de la sous-traitance, du service ou de
la production, doivent être organisées de façon à répondre aux attentes des clients et à
leur satisfaction.
Nous ne pourrons nous acquitter positivement de notre mission médico-sociale, former et
valoriser les compétences des usagers que nous accompagnons si nos capacités de
production ne sont pas rationalisées et n’ont pas pour objectif fondamental de garantir la
satisfaction de nos clients, assurant ainsi la pérennité de l’entreprise et sa vocation et
donnant tout sons sens au travail d’équipe et à la reconnaissance des savoirs faire de
chacun.
C’est pourquoi, en accord avec les orientations de la Direction Générale de l’AMISEP, je
m’engage à développer, maintenir et améliorer en continu un système de management de
la qualité efficace, de type ISO 9001 - V 2008, qui vise la satisfaction de nos clients et
qui respecte les exigences réglementaires.
Il est donc essentiel que l’ensemble du personnel, quel que soit la fonction ou le statut de
chacun de ses membres, soit sensibilisé et formé à ces impératifs, s’implique dans cette
démarche, s’imprègne de cet état d’esprit et applique les dispositions établies dans le
manuel qualité et les procédures.
De façon régulière au travers d’indicateurs de processus, d’enquêtes de satisfaction, de
tableaux de bord, de réunions qualité et de revues de direction nous nous assurerons de
l’efficacité et de la constante adéquation entre la politique qualité et le système de
management mis en place.
ESAT Le Phare
LE ROC ST ANDRE
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SOMMAIRE
1. Les Objectifs du Manuel Qualité
2. L’E.S.A.T. Le Phare
a. L’historique
b. L’établissement
c. Les trois activités
d. L’organisation économique et humaine
3. Le Système Management de la Qualité
a. Le P.D.C.A.
b. La cartographie des processus
c. Les interactions entre les processus
d. L’organisation documentaire
e. La maîtrise et la gestion documentaire
f. La revue de direction
g. Les audits internes
h. La maîtrise du produit non-conforme
i. La communication interne et externe
j. La Maîtrise des enregistrements
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LE MANUEL QUALITE ET SES OBJECTIFS
Il s’agit d’un support de communication présentant le savoir faire,
les valeurs, les moyens et la politique qualité de l’ESAT du Phare -
AMISEP.
Le présent manuel vise à expliquer ce que représente la qualité
dans l’établissement et comment sa gestion permet d’assurer la
satisfaction permanente de nos clients dans toutes les prestations
que nous leurs fournissons.
Ce document est à destination de nos collaborateurs, fournisseurs
et clients.
Le système de management de la qualité s’applique, suivant le
référentiel ISO 9001 version 2008, aux activités commerciales de
l’établissement, à l’exception des activités médico-sociales et à
l’exclusion du chapitre 7-3 relatif à la conception ; en effet, il
n’existe pas de processus « Recherche et développement », les
activités étant en totalité consacrées à la sous-traitance.
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HISTORIQUE DE L’ESAT LE PHARE
09 mai 1979 Déclaration de l’Association P.H.A.R.E. au Journal Officiel
Septembre 1981 Ouverture du Centre d’Aide par le Travail (C.A.T.) avec hébergements
40 places autorisées
Activités espaces-verts, couture, menuiserie, restauration
Mai 1993 Inauguration de l’atelier de sous-traitance
Septembre 1993 Ouverture du service d’accueil de jour
20 places autorisées
Décembre 2002 Autorisation de passer à 47 places au C.A.T.
Septembre 2004 Autorisation de passer à 50 places au C.A.T.
Inauguration du nouveau restaurant
Décembre 2006 Autorisation de passer à 60 places au C.A.T.
Janvier 2011 Fusion de l’Association P.H.A.R.E. avec l’A.M.I.S.E.P.
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L’ESAT LE PHARE
Intégré au cœur du Roc Saint André, l’Etablissement et Service
d’Aide par le Travail le Phare est proche des commerces, des
artisans, des professions médicales et paramédicales, des services…
Situé aux abords de la voie rapide.
à 08 Kms de Ploërmel (10 mn)
à 43 Kms de Vannes (30 mn)
à 77 Kms de Rennes (50 mn)
L’ESAT le Phare assure trois activités :
L’entretien et la création d’espaces-verts
La sous-traitance industrielle
La restauration
Quelques entreprises renommées nous font déjà confiance :
Yves Rocher - Brasserie Lancelot – Biscuiterie Le Dréan – Guillemot Corporation…
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Quatre équipes composées d’un moniteur et six travailleurs se déplacent chaque
jour au domicile des particuliers, dans les entreprises ou administrations locales
afin de réaliser l’entretien des parcs et jardins, tonte, taille, bêchage etc…
Grâce à son savoir-faire et aux matériels professionnels utilisés, une de nos
équipes est plus particulièrement spécialisée dans la plantation et l’aménagement
des espaces verts.
LES ESPACES VERTS
Matériels d’entretien : Matériels de préparation :
5 autoportées (largeur de coupe de 90 cm à 122 cm) 1 tracteur 30 cv
4 tondeuses tractées 6 cv (largeur de coupe 53 cm) 1 préparateur de sol Rota Dairon
8 débroussailleuses « rotofil » 1 engazonneuse
13 tailles haies 1 gyrobroyeur
5 tronçonneuses 1 rotavator
4 souffleurs
1 désherbeur gaz
1 broyeur de végétaux 22 cv (diamètre 13 cm)
1 broyeur de végétaux 6 cv (diamètre 7 cm)
1 motoculteur Honda 8 cv
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Vingt-cinq personnes travaillent dans l’atelier de sous-traitance, encadrées par trois
moniteurs.
Les activités de conditionnement, d’assemblage, de montage et de contrôle sont
réalisées dans un bâtiment de 750 m² moderne et fonctionnel, bénéficiant d’une
grande surface de stockage équipée d’un quai niveleur accessible aux camions poids
lourds.
Une salle d’environ 100 m² est également aménagée et spécialisée dans le
conditionnement alimentaire (biscuiterie).
Nous pratiquons également le détachement de travailleurs en entreprise pour des
tâches ponctuelles ou régulières.
LA SOUS TRAITANCE
Matériels :
1 chariot élévateur
3 transpalettes
1 tapis de conditionnement de 10 m
1 banderoleuse (filmeuse à palettes)
1 filmeuse thermo-rétractable
Nous utilisons également le matériel professionnel mis à notre disposition par le donneur d’ouvrage pour
des commandes spécifiques.
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Une équipe de sept travailleurs, encadrée par deux moniteurs, réalise
chaque jour environ 150 repas.
Les usagers et le personnel de l’Association y déjeunent chaque midi, du
lundi au vendredi.
Le restaurant accueille les entreprises locales, et également les enfants
de l’école primaire du Roc Saint André durant la période scolaire, et le
centre aéré pendant les vacances.
Cette activité dynamique, facilite un échange social diversifié.
Pour des déjeuners particuliers ou d’affaires, une salle privée,
permettant d’accueillir de quatre à douze personnes, est mise à
disposition, sur réservation.
LA RESTAURATION
Salle privée
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L’ESAT LE PHARE DANS L’AMISEP
Organisation du
pôle économique
Organisation du Organisation du
pôle pôle ééconomiqueconomique
Maj Décembre 2012 – GA 1-5-9
Pôle Economique
Pôle Economique
Directeur De Pôle(DGA)
Directeur De Pôle(DGA)
Le Phare ESATDirecteur, Adjoint Technique, Chef d’atelierLe Roc Saint -André
Les Menhirs ESATDirecteur, Chef de ServiceLa Gacilly
Ateliers St-Georges ESATDirecteur, Chef de ServiceCrach
- Financière
-Ressources Humaines
-Aministrative Chargé de la qualité
- Financière
-Ressources Humaines
-Aministrative Chargé de la qualité
Directions Fonctionnelles
Directions Fonctionnelles
Conseil
d’Administration
Président
Jean-Michel Le Roux
Conseil
d’Administration
Président
Jean-Michel Le Roux
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Afin de soutenir cette amélioration continue, L’ESAT LE PHARE s’engage à fournir les ressources nécessaires à la
réalisation et à la maîtrise de l’ensemble de ces processus
ESAT LE PHARE
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Maîtrise et gestion du système documentaire
Le manuel qualité, les procédures, les instructions et les enregistrements sont consultables dans le logiciel Quixplorer consultable par
l’intranet de l’entreprise
Nomenclature d’identification des documents du SMQ
PROCESSUS
Processus détaillé :
- SMQ 01……
Procédures :
- PDD 01 ……
Fiches d’instructions :
- INS 01/PDD 01 : ……
Documents d’enregistrements :
- ENR 01/ PDD 01 : ……
____________________
Le classement de l’original du MMQ est à la charge du RMQ. Les versions obsolètes originales sont conservées dans le dossier archivage sans limitation de durée. Le RMQ met à disposition les nouvelles versions des documents auprès des différents services concernés, et ce par le moyen Du logiciel Quixplorer qui est mis à disposition de tous les salariés. Une sauvegarde des données informatiques de l’ensemble de la société est réalisée chaque nuit. Une sauvegarde hebdomadaire est stockée dans un local situé en dehors de l’entreprise. La veille réglementaire se fait grâce à des sites officiels de veille réglementaire et de règlement.
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Ensemble des activités interdépendantes
dans l’entreprise.
Documents définissant les méthodes, les
séquences et les opérations réalisées lors
des processus.
Documents décrivant les
étapes successives de travail
d’une activité précise.
Documents
d’enregistrement et
de suivi.
Documents du
cahier des charges
clients, textes
réglementaires et
normes en vigueur
Organisation Documentaire
Décrit l’organisation du système
management de la qualité
l’entreprise.
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LA REVUE DE DIRECTION
Le SMQ est examiné deux fois par an par la Direction, l’ensemble du service commercial et le personnel d’encadrement des
différents services, afin de s’assurer qu’il demeure constamment approprié et efficace. On y débat des problèmes
techniques, commerciaux et des actions correctives qu’ils engendrent. Tous les services sont informés des nouveaux projets,
leur avancement et leur suivi.
Lors des revues de direction, un état sur les moyens (projets d’investissement) et compétences nécessaires est établi. Tous
les services concernés (commercial, production, maintenance, formation, qualité) sont informés des projets à mettre en
place. Un suivi de l’avancement de ces projets est effectué à chaque revue de direction. Un point qualité est réalisé sur les
résultats des audits internes, les actions correctives et préventives mises en place et sur les indicateurs de qualité.
Les indicateurs mensuels ou annuels de chaque processus sont présentés, commentés par chacun des pilotes. Les indicateurs
de mesures de la performance sont pilotés via un « tableau de bord des indicateurs ». Cet outil de pilotage, stratégique pour
la direction, définit à quelle fréquence les indicateurs sont observés.
LES AUDITS INTERNES
Le Responsable Qualité en collaboration avec la direction, définit les dates d’audits internes en vue de réaliser un cycle
complet (réalisation du planning d’audits sur l’année).
Les audits internes englobent la surveillance de tous les processus. Chaque processus ou partie du processus sera audité une
ou deux fois par an. L’ensemble du SMQ sera audité sur une période de deux ans.
Les résultats des audits sont documentés dans des rapports d’audit et sont communiqués en interne. Le suivi des actions est
réalisé par le responsable de service et le Responsable qualité qui vérifie le respect des délais.
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LA MAITRISE DU PRODUIT NON CONFORME
Tout produit non-conforme est identifié clairement et isolé de façon à empêcher une utilisation même non intentionnelle.
Le traitement des produits non-conformes est défini par la procédure « gestion des non-conformités ».
Dés qu’une non-conformité (réclamation client, non-conformité interne ou fournisseur) est identifiée, des actions immédiates
sont effectuées ou demandées par le responsable de service ou par le Responsable Qualité de façon à corriger et définir un
traitement du produit non-conforme.
Le traitement des non-conformités est documenté et suivi au niveau informatique.
Le Responsable Qualité affiche des indicateurs trimestriels : répartition des non-conformités détectées en
interne/clients/fournisseurs.
Des actions correctives et préventives sont menées suite à une recherche des causes ainsi qu’une évaluation des solutions &
des ressources/moyens à mettre en œuvre pour éviter l’apparition ou la répétition de ces non-conformités.
Le suivi de ces actions correctives et préventives, définissant les délais, les personnes responsables de la mise en œuvre de
ces actions, est réalisé.
LA COMMUNICATION INTERNE ET EXTERNE
La communication interne de la Politique Management de la Qualité est assurée par le manuel qualité d’une part, par
l’engagement écrit de la direction et les objectifs annuels, d’autre part.
Le Responsable Qualité est le relais de cet engagement et communique en ce sens. Il s’appuie sur les responsables de
processus.
Le manuel qualité est diffusé de deux manières :
- En interne, un exemplaire papier est visible au siège de l’établissement et un autre dans chaque atelier.
- En externe, un exemplaire est fourni aux clients qui en font la demande.
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LA MAITRISE DES ENREGISTREMENTS RELATIFS A LA QUALITE
Toutes les opérations décrites dans le système Qualité engendrent des enregistrements de données rattachés aux
procédures et fiches d’instruction de travail qui génèrent ces données. Les enregistrements sont réalisés sur des supports
dont la conception est précisée dans la procédure « Maîtrise des documents et données ». Ces données sont produites par les
différents intervenants du système Qualité. Tous les documents sont archivés sans limite de temps.
LEXIQUE
Manuel Qualité : le manuel qualité présente les principales dispositions du système qualité et les processus de l'entreprise.
Cartographie : représentation des processus de l'entreprise et de leur interaction visant la satisfaction des clients.
Processus : Ensemble d’activités corrélées dans l’entreprise collaborant avec d’autres ensembles d’activités en vue de
satisfaire les clients.
A chaque processus de l'entreprise correspondent des procédures, des indicateurs d'évaluation, des données d'entrée et de
sorties, des moyens relatifs à sa bonne marche.
Procédures : correspond à un enchaînement d’actions à suivre par plusieurs collaborateurs et / ou processus. Chaque
procédure est rattachée à un des processus de l’entreprise.
Instructions : Enchaînement d’actions à suivre par un collaborateur et/ou un poste de travail en vue d’obtenir un résultat
spécifié.
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Enregistrements : documents informatiques utilisés par le système qualité de chaque processus de l'entreprise et servant
de support pour maîtriser la réalisation des produits conformément aux exigences des clients et à celles de l'entreprise.
Ceux-ci peuvent faire l’objet d'analyses et d'études.
Pilote de processus : il effectue le suivi des objectifs, des moyens et des résultats de son processus.
Audit : examen systématique effectué afin de vérifier que les activités et leurs résultats sont conformes aux dispositions
prévues et que ces dispositions sont mises en œuvre de manière à atteindre les objectifs fixés.
Indicateurs de performance : données quantifiées qui mesurent l'efficacité de tout ou partie d'un processus ou d'un
système, par rapport à une norme.
Actions correctives : actions visant à éliminer la cause d'une non-conformité ou d'une autre situation indésirable détectée.
Actions préventives : actions visant à éliminer la ou les causes d'une non-conformité potentielle.
SMQ : Système de management de la qualité.
MMQ : Manuel de management de la qualité.
RMQ : Responsable du management de la qualité.