droit romain[1]

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INTRODUCTION: les qualits du droit romain classique le droit romain a connu une lacisation rapide et profonde. Il plonge ses racines dans la religion et la magie. Le droit romain est vcu comme une cration humaine au lieu dtre prsent comme le reflet de la loi divine. Ce caractre laique (donc trs moderne et qui voluera) donne au droit romain une autonomie certaine par rapport aux autres systmes de rgulation social. Cette autonomie se marque, par exemple, par la rpartition des roles entre les autorits publiques: les pontifes ont des comptences essentiellement religieuse, les censeurs sont les garants des murs et des traditions tandis que les prteurs administrent la justice. Spar de la sphre religieuse, le droit peut tre analys et critiqu sans que la critique soit ressentie comme une atteinte lordre divin ou un sacrilge. fait par les hommes, le droit romain est galement fait pour eux. Grce son autonomie, il peut voluer et sadapter des situations sociales nouvelles. Cest sa 2me qualit: sa souplesse. ce sont principalement les magistrats, les conseillers juridiques et les juristes de la chancellerie impriale qui ont fait le droit classique romain. Ces crateurs des normes peuvent intervenir avec rapidit et souplesse. En effet, un juge ragi bcp plus vite quun parlement. la souplesse du droit a galement pour cause la souci constant des juristes romains de respecter la ralit sociale et de rsoudre des cas particuliers. Les romains sont ralistes et jamais les juristes romains ne se laissent entraner par la consquence strictement logique dun principe gnral, sans sassurer au pralable de lopportunit de la solution retenue. Ils ne senferment onc jamais dans un principe gnral. la troisime qualit du droit romain est son esprit analytique. Ils ont crent des concepts. Sa force, par opposition aux autres systmes juridiques de lAntiquit, est davoir labor tous les concepts et les distinctions ncessaires au bon fonctionnement du droit. Ils ont distingu les situations de fait et les situations de droit. Les premires sont des ralits qui simposent lobservation, sans tre ncessairement conforme lordre juridique. Les secondes, du fait de leur conformit au droit, sont reconnues et protges par les institutions. Exemple: je vis avec qlq1 =situation de fait Je suis mari= situation de droit. la quatrime qualit des juristes romains est leur respect du principe dautonomie, qui impose, pour atteindre un rsultat dtermin, de mettre en uvre un minimum de moyens. Une institution dtermin doit pouvoir tre utilise pour raliser de multiples fonctions. Ils vitent de crer de nouvelles rgles ou de nouvelles institutions sil est possible de rencontrer le problme par une interprtation souple des normes existantes. Ils utilisent une mme rgle pour plusieurs situations. Cette attitude prudente dicte, il est vrai par un fond de conservatisme, a permis au droit romain de fonctionner grce des sources formelles relativement restreintes. Exemples: -la stipulatio permet en droit classique de raliser une dizaines doprations. -Le contrat romain de locatio conductio correspond nos contrats de bail, de travail et dentreprise. Le systme romain est un systme concret. Autonomie, souplesse, richesse analytique et simplicit sont les qualits qui expliquent que le droit romain ait survcu la socit qui la cre, pour devenir, plusieurs sicles aprs, le

fondement de la plus importante famille de systmes juridiques modernes, la famille des droits dit romano-germaniques .

SECTION3: les multiples sens du mot droit 1 le droit comme valeur morale ( ANTIGONE) Dans la culture juridique romaine , il arrive que lon parle du droit comme un idal, une finalit de lagir humain, comme un ensemble de valeur qui simposent toute autorit. Cest dans cette perspective que lon parle de droit naturel ou ratio naturalis (= des valeurs qui simposent tous= Antigone). Par exemple, le juriste Gaius distingue le droit propre chaque peuple, du droit que la raison naturelle tablit entre tous les hommes. La clbre dfinition de Celse, pour qui le droit est ars boni et aequi, lart du bon et du juste , relve de la mme inspiration. (courant dAntigone). Gaius sait bien que le droit nest pas synonyme de justice et que tous ce qui est juridiquement permis nest pas pour autant moralement concret. Si Gaius recourt la ratio naturalis, cest essentiellement pour donner au droit un fondement rationnel, pour liminer larbitraire, pour dfendre la libert du juriste, qui na pas se soumettre des ordres extrieurs la sphre juridique ni la dictature des faits. 2. Le droit positif Cron=> droit de la cit pour les romains. Dans son deuxime sens, le droit dsigne lensemble des rgles en vigueur une poque donne dans une socit donne. Cest donc lensemble des rgles qui rgissent une socit donne un moment donn. Cette dfinition nest pas complte=> voir feuille annexe. Dans ce sens, on parle aujourdhui de droit objectif pour lopposer au droit subjectif, ou de droit positif , pour lopposer au droit naturel. Le droit positif a un but immdiat, qui est dassurer la rsolution des conflits entre les membres dune socit donne. Ius civile= droit des citoyens Ius gentium= droit des nations non romaines, droit des trangers. Ensemble de ceux qui ne sont pas romains= les gentils Pour quil y ait du droit, il faut quil y ait un juge. Une rgle de droit, pour mriter cette qualit, suppose que les tribunaux acceptent de la reconnatre comme telle et de la sanctionner en consquence. Il en rsulte quune socit donne peut considrer comme juridique, une rgle qui, dans une autre socit, relve dun autre mode de gestion des rapports sociaux, comme la religion ou la morale. Cette diffrence tient au fait que le droit, bcp plus quun catalogue de rgle, est fondamentalement une faon de penser les rapports aux autres.

Ius civile et ius gentium Les juristes classiques parlent de ius civile pour dsigner lensemble des normes applicables aux citoyens romains. Les ius gentium est donc le vieux droit romain, labor une poque o il ne

fallait rgir que les seules relations entre citoyens. Lextension territoriale et le dveloppement du commerce entranrent un dveloppement croissant des litiges impliquant des trangers. Pour traiter ces litiges, on nomma un magistrat particulier, le prteur prgrin, en 242 avant notre re. Ce magistrat est bcp plus libre que le prteur urbain, charg lui dappliquer le ius civile. En effet, le prteur prgrin, puisquil ne sadressent pas uniquement des citoyens, peut adapter les rgles romaines aux ncessits du moment, ou emprunter dautres droits des rgles quil juge mieux adapts. De la sorte, une espce droit commun se met en place petit petit, plus pratique, plus moderne et moins formaliste, un mlange de droit romain simplifi et de rgles empruntes au commerce internationale et aux communauts trangres tablies rome. Le ius gentium a jou un rle important dans lhistoire du droit romain. Il influena profondment le ius civile. Le romains qui connaissaient des litiges avec des trangers eurent loccasion dapprcier la simplicit et lefficacit di ius gentium, dont de nombreuses rgles furent reprises par le prteur urbain et intgres dans le ius civile. On voit apparatre dans le ius gentium, toutes les nouveauts. Si elles fonctionnent bien, elles passeront dans le ius civile. Le ius gentium est une sorte de laboratoire dessai. En 212 de notre re, un dit de lempereur de Caracalla accorda la citoyennet romaine tous les habitants de lempire. Ds lors, il ny eu plus de diffrence significative entre le ius civile et le ius gentium. 3. La science du droit Sil est une pratique, le droit est galement une science ou une discipline intellectuelle, qui fait lobjet dun enseignement. Il revient au juristes romains davoir labor une vritable science du droit, avec ses mthodes et ses objectifs spcifiques, et den avoir fait lobjet dun enseignement systmatique. 4. Les droits subjectifs Quatrime sens du terme droit est celui de droits subjectifs . On entend par l, des prrogatives des facults, des pouvoirs daction reconnus un individu. Les pouvoirs reconnus aux individus par un ordre juridique sexercent le plus souvent sous la protection dinstitutions cres cet effet, comme par exemple, les tribunaux. Chaque droit subjectif est protg par une action en justice spcifique. Les droits subjectifs et personnels sont des notions troitement lies. Dans le perspective romaine, un tre humain ne peut pas tre considr en dehors de la communaut laquelle il appartient. Les droits subjectifs nous sont donns que parce quon nous les a reconnu. Ils sont infinis, on peut toujours en ajouter. On ne peut prtendre nos droits subjectif que car ils sont reconnus par un droit positif, qui est le plus important.

CHAPITRE 7; LA POSSESSION

I.notion Le possesseur et le dtenteur ont tous les 2 une matrise sur la chose. Le possession est une maitrise de fait, qui peut sexercer dans des conditions trs diffrentes. Les propritaires sont possesseurs, les possesseurs de mauvaises aussi, car il sait que la chose nest pas lui mais il se comporte nanmoins en propritaire. Possession= corpus + animus=> cest une situation de fait caractrise par une matrise sur la chose avec une volont dexclusivit, une volont de garder le pouvoir sur la chose, lexclusion dautrui. Llment matriel de la possession: Pour les juristes classiques, la possession ne sapplique quaux choses corporelles. Les chose incorporelles ne peuvent pas, tout au moins en droit classique, faire lobjet dune possession: on nexerce pas un pouvoir matriel sur une chose immatrielle. La possession suppose donc la possibilit dexercer une matrise de fait. Ce qui compte, cest que la chose dpende de ma volont et que jai la possibilit, quand je le dsire, den disposer mon gr. la chose doit tre dans ma sphre de disponibilit. Llment intentionnel de la chose: Pour tre possesseur , il faut avoir la volont de garder le bien pour soi, lexclusion dautrui. Exemples: proprio, acheteur, hritier, La distinction entre pos