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LE DROIT PUBLIC ROMAINOU LES INSTITUTIONS POLITIQUES DE ROME DEPUIS L'ORIGINE DE LA VILLE JUSQU' JUSTINIEN

PAR Pierre WILLEMS PROFESSEUR L'UNIVERSIT DE LOUVAIN

1883

INTRODUCTIONChapitre I. Les sources et les travaux modernes. Chapitre II. Aperu gnral des institutions politiques du peuple romain.

PREMIRE POQUE. LA ROYAUT ET LA RPUBLIQUE. PRIODE DE FORMATION.LIVRE I. - L'TAT PATRICIEN.Chapitre I. De l'origine de Rome. Des trois tribus primitives. Chapitre II. Des citoyens ou Quirites. Chapitre III. Des subdivisions des trois tribus primitives. Chapitre IV. L'organisation politique de l'tat patricien.

LIVRE II. - L'TAT PATRICIO-PLBIEN.Chapitre I. La rforme de Servius Tullius. Chapitre II. La plbe, la clientle et le patriciat du temps de la Rpublique.

PREMIRE POQUE. LA ROYAUT ET LA RPUBLIQUE. PRIODE D'ACHVEMENT.LIVRE I. - DES LMENTS CONSTITUTIFS DE LA SOCIT SECTION I. - DES CITOYENS.Chapitre I. De l'acquisition du droit de cit. Ingenui et libertini Chapitre II. Du jus civitatis. Chapitre III. Du droit de cit incomplet. Chapitre IV. De la capitis deminutio et de la perte du droit de cit. Chapitre V. Des distinctions sociales parmi les citoyens pendant la seconde moiti de la Rpublique.

SECTION II. - DES PRGRINS.Chapitre I. Des diffrentes catgories de peregrini, et de leur condition en droit romain. Chapitre II. Du jus Latii.

SECTION III. - DES ESCLAVES.

Chapitre I. De la nature et des sources de l'esclavage Chapitre II. De la condition sociale et juridique des esclaves. De la potestas dominica Chapitre III. De l'affranchissement.

LIVRE II. - DES POUVOIRS CONSTITUTIFS DU GOUVERNEMENT SECTION I. - DES COMICES.Chapitre I. Partie gnrale. Chapitre II. Partie spciale. Chapitre III. De la comptence des comices.

SECTION II. - DU SNAT.Chapitre I. La lectio senatus et la composition du snat. Chapitre II. Des sances du snat. Senatus consultum, decretum, auctoritas Chapitre III. De la comptence du snat.

SECTION III. - DES MAGISTRATURES.Chapitre I. Partie gnrale. Chapitre II. Partie spciale.

SECTION IV. - DU CULTE DANS SES RAPPORTS AVEC LES POUVOIRS PUBLICS.Chapitre I. Du culte public Chapitre II. Des sacerdoces publici populi Romani.

LIVRE III. - DES BRANCHES PRINCIPALES DE L'ADMINISTRATION. SECTION I. - DE L'ORGANISATION JUDICIAIRE.Chapitre I. Des judicia publica. Chapitre II. Des judicia privata.

SECTION II. - DES FINANCES.Chapitre I. Des revenus de l'tat Chapitre II. Des dpenses publiques. Chapitre III. De l'administration financire.

SECTION III. - DE L'ITALIE ET DES PROVINCES.Chapitre I. De l'organisation de l'Italie sous la domination romaine. Chapitre II. Des provinces.

SECTION IV. - DES RELATIONS INTERNATIONALES.Chapitre I. Du pouvoir comptent et des fetiales. Chapitre II. Des traits internationaux.

DEUXIME POQUE. L'EMPIRE. - PRIODE DE LA DYARCHIE.LIVRE I. - DES LMENTS CONSTITUTIFS DE LA SOCIT.Chapitre I. Des citoyens. Chapitre II. Des prgrins. Chapitre III. Des esclaves.

LIVRE II. - DES POUVOIRS CONSTITUTIFS DU GOUVERNEMENT. SECTION I. - LE POUVOIR IMPRIAL.Chapitre I. L'origine du pouvoir imprial. Chapitre. II. La transmission du pouvoir imprial. Chapitre III. La comptence du pouvoir imprial. Chapitre IV. Le pouvoir imprial secondaire et l'exercice simultan du pouvoir imprial par deux empereurs. Chapitre V. Des fonctionnaires impriaux et spcialement de la prfrectura prtorio. Chapitre VI. La maison, la cour, et la chancellerie impriales.

SECTION II. - LE SNAT.Chapitre I. La dcadence des comits. Chapitre, II. Le snat. Chapitre III. Les magistratures rpublicaines ou snatoriales.

LIVRE III. - DES BRANCHES PRINCIPALES DE L'ADMINISTRATION. SECTION I. - DE L'ORGANISATION JUDICIAIRE.Chapitre I. Des judicia publica. Chapitre II. Des judicia privata.

SECTION II. - DES FINANCES.Chapitre I. Des, revenus de l'tat. Chapitre II. Des dpenses publiques. Chapitre III. De l'administration financire

SECTION III. - DE L'ADMIIVISTRATION DE L'EMPIRE.Chapitre I. L'administration de la ville de Rome. Chapitre II. L'administration de l'Italie. Chapitre III. Des provinces. Chapitre IV. De l'organisation communale, des coloni civium, des municipia, et des oppida latina.

DEUXIME POQUE. L'EMPIRE. - PRIODE DE LA MONARCHIE.LIVRE I. - LE POUVOIR IMPRIAL ET L'ADMINISTRATION CENTRALE.Chapitre I. Du pouvoir imprial Chapitre II. L'administration centrale Chapitre III. La lgislation, le conseil d'tat et de ministre du cabinet imprial. Chapitre IV. La maison civile et militaire de l'Empereur.

LIVRE II. - DES DIFFRENTES BRANCHES DE L'ADMINISTRATION. SECTION I. - DE L'ADMINISTRATION CIVILE ET MILITAIRE.Chapitre I. De l'administration de Rome et de Constantinople. Chapitre II. Des prfectures. Chapitre III. De l'administration militaire.

SECTION II. - DE L'ADMINISTRATION DES FINANCES.Chapitre I. L'rarium sacrum. Chapitre II. Les contributions directes depuis Diocltien. Chapitre III. L'rarium privatum. Chapitre IV. L'arca praefecturae praetorianae.

SECTION III. - DE L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE.Chapitre I. La juridiction criminelle ordinaire. Chapitre Il. La juridiction civile ordinaire. Chapitre III. Les juridictions exceptionnelles. Chapitre IV. De l'appel. Chapitre V. La juridiction de l'empereur.

LIVRE IIII. - DES DIVERSES CLASSES DE LA SOCIT.Chapitre I. Des citoyens.

Chapitre II. Des esclaves et de l'affranchissement. Chapitre III. Des latins, des prgrins et des barbares.

INTRODUCTION.

CHAPITRE PREMIER. Les sources et les travaux modernes1 Ltude raisonne et systmatique des institutions politiques du peuple romain est une science moderne. Mais les matriaux de cette science sont les dtails pars et souvent incomplets, relatifs aux institutions romaines, qui nous ont t conservs dans les monuments des littratures anciennes. I. SOURCES LATINES. Tous les ouvrages de la littrature romaine fournissent certaine, donnes qui contribuent la construction de la science des antiquits. Nous nous contenterons de citer brivement les plus importants. 1 Documents officiels. Les Fasti consulares ou Magistratuum (Fasti Capitolini)2. Les leges, edicta, senatusconsulta, etc.3 Les Acta senatus populique Romani, diurna4. 2 Les Inscriptions5 et les Monnaies6.

1 W. A. BECKER, Manuel des antiquits romaines (en allemand). Leipzig, 1843. T. I, p. 3-68. L. LANGE, Antiquits romaines (en all.). Berlin. 1876. T. I, p. 2-42. 3e d. 2 Ils sont publis dans les Inscriptiones latin antiquissim de TH. MOMMSEN, voyez plus loin. 3 LANGE, I, 20-21. HAUBOLD, Antiquitatis Roman monumenta legalia, d. SPANGENBERG, Berlin, 1830. GOETTLING, 15 documents officiels romains (en all.). Halle, 1845. BRUNS, Fontes juris Romani antiqui, 3e d. Tubingen, 1876. DIRKSEN, Examen des essais relatifs la critique et la restitution du texte des fragments des lois dcemvirales (en all.). Leipzig, 1824. R. SCHOELL, Legis XII tabularum reliqui. Leipzig, 1866. A. F. RUDORFF, Edicti perpetui qu reliqua sunt. Leipzig, 1869. G. HAENEL, Corpus legum ab imperatoribus Romanis ante Justinianum latarum qu extra Constitutionum codices supersunt. Leipzig, 1857. 4 LECLERC, Des journaux chez les Romains. Paris, 1838. LIEBERKUEHN, De diurnis Romanorum actis. Weimar. 1840. HUEBNER, De senatus populisque Romani actis, Leipzig, 1859. K. ZELL, Des journaux des anciens Romains (en all.). 20 d. Heidelberg, 1873. 5 ORELLI, Inscriptionum Latinarum Selectarum amplissima collectio ad illustrandam Roman antiquitatis disciplinam accommodata. Zurich, 1828. 2 vol. Volumen tertium collectionis Orellian supplementa emendationesque exhibens, d. G. HENZEN. Ibid., 1856. Le Corpus inscriptionum Latinarum, en cours de publication Berlin, dont ont paru : Prisc Latinitatis monumenta epigraphica ad archetyporum fedem exemplis lithographis reprsentata, d. FR. RITSCHL, 1862, in-fol. ; vol. I, Inscriptiones Latin antiquissim ad C. Csaris mortem, d. TH. MOMMSEN, 1863 ; vol. II, Inscr. Hispani lat., d. AEM. HUEBNER, 1869 ; vol. III, Inscr. Asi provinciarum, Europ grcarum, Illyrici lat., d. TH. MOMMSEN, 1873 ; vol. IV, Inscr. parietari Pompeian, Herculanenses, Stabian, d. C. ZANGEMEISTER, 1871 ; vol. V. Inscr. Galli Cisalpin lat., d. TH. MOMMSEN, Pars prior, 1872, Pars post., 1877 ; vol. VI, Inscr. urbis Rom lat., d. G. HENZEN, J. B. DE ROSSI et E. BORMANN ; Pars prima, 1876 ; vol. VII, Inscr. Britanni lat., d. AEM. HUBNER, 1873 ; vol. VIII, Inscr. Afric lat., d. G. WILMANNS, 1881. Il faut y ajouter lEphemeris epigraphica, publie Rome depuis 1872, pour complter les volumes du Corp. Inscr. qui ont dj paru, fur et mesure que de nouvelles inscriptions sont dcouvertes. J. B. DE ROSSI, Inscriptiones christian urbis Rom septimo sculo antiquiores. Vol. I, Rome 1857-61. 6 TH. MOMMSEN, Histoire de la monnaie romaine, trad. de lallemand par le DUC DE BLACAS et J. DE WITTE. IV volumes, Paris. 1865-1875. J. ECKHEL, Doctrina numorum veterum, 8 vol. Vienne, 17921798.

3 Parmi les crivains latins nous mentionnerons, pour les institutions de l Rpublique, Tite-Live, Varron1, Cicron, la fois orateur, philosophe et homme dEtat2, et les crits encyclopdiques ou polyhistoriques de Pline lAncien, de Festus, dAulu-Gelle et de Nonius Marcellus ; Pour les institutions du Haut-Empire, Tacite, Sutone, Pline le Jeune et les Scriptores histori August ; Pour les institutions du Bas-Empire ; la Notitia dignitatum et administrationum omnium tam civilium quam militarium in partibus Orientis et Occidentis3, les res gest dAmmien Marcellin, les Eptres et les Pangyriques de Symmaque et les Vari de Cassiodore. 4 Les crits des jurisconsultes4, le Codex Theodosianus et le Corpus juris civilis de Justinien5. II. SOURCES GRECQUES. Nous ne mentionnerons que les plus importantes, lhistoire de Polybe6, l ', de Denys dHalicarnasse, la de Diodore de Sicile, les vies parallles et les questions romaines de Plutarque, les histoires romaines

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