98405085 rapport du stage corrige

8/16/2019 98405085 Rapport Du Stage Corrige

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DEDICACES ……………………………………………………………………………………………AVANT PROPOS ……………………………………………………………………………………………INTRODUCTION ……………………………………………………………………………………………

PREMIER PARTIE ………………………………………………………………………………………o DESCRIPTION DE L’ETABLISSMENT D’ACCUEIL ……………………………………………

1. METHODES DE TRAVAIL ………………………………………………………...2. ORGANIGRAMME ………………………………………………………………

o PRESENTATION DES TRAVAUX EFFECTUES……………………………………………………I. LA COMPTABILITE GENERALE ET LES TRAVAUX DE FIN D’EXERCICE

i. La comptabilité générale1. Classement2. La saisie des opérations (comptabilisation)3. La visualisation et la vérification des écritures4. les travaux d’inventaire, La génération des écritures,

ET la clôture de l’exercice

5. L’édition des différents documents comptable et étatsDe synthèse6. L’archivage

ii. Les travaux de fin d’exercice

- Les amortissements

II. LA PAIE ET LES DECLARATIONS FISCALES …………………………………………………

1. Les travaux de paie et l’impôt sur le revenu (I.R)2. L’impôt sur les sociétés (IS)3. La taxe sur la valeur ajoutée T.V.A

DEUXIEME PARTIE THEME ……….……………………………………………………………………

CONCLUSION ……………………………………………………………………………………………

ANNEX ……………………………………………………………………………………………………

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Avant de commencer Mon rapport de stage je tienfort à octroyer cet accueil:

A mes chers parents qui m’aider et encouragerdurant les deux années de formation.

Une dédicace pas comme les autres à mesformateurs MR ADEL BOYOUB, MR M’HAMED AITGAGHOU, MR LAHCEN ELMADI , MR ESSAYOUTIABDERAHIM , SALIMI YOUSSEF , MAGHRAOUI

A tous les membres d’ISTA Ouarzazate

A tout le personnel du Cabinet Conseil Kasbah etspécialement Pour MOHSINE KADDOURI

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AVANT PROPOS :

L’office de la formation professionnelle et de la promotion

de travail a pour objectif d’adapter la formation au sein deses établissements avec les exigences du marché del’emploi, c’est dans ce contexte qu’elle a programmé le

stage de fin de formation qui peut être considéré comme :

Une Découverte du monde de travail.


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Une confrontation des méthodes enseignées et des

méthodes pratiquées par les entreprises.

Une source d’information pour l’adaptation de la formationavec les exigences des entreprises.

Ce rapport résume brièvement ce que j’ai pu observer,apprendre, analyser, ainsi que les tâches que j’ai effectué aucours de la période de stage dans le cabinet Cabinet ConseilKasbah, il est à signaler que le stage s’est passé dans de trèsbonnes conditions.

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Introduction

Un stage et une période de formation, d’apprentissageet de perfectionnement qui dure souvent des mois dans unlieu adapté.

Le stage est une occasion qui permet aux stagiairesd’améliorer leurs compétences et d’acquérir des nouvellesexpériences au monde de travail et de se mettre au contacteavec la vie professionnelle.

Le stage est une partie intégrante qui on relation avecl’étude, pour cette raison l’école ISTA de OUARZAZATE veilleà cette opportunité.

L stage à pour but de:

Tester mes connaissances théoriques.

Confronter le monde pratique.Approfondir mon expérience par l’apprentissage et le

contact avec le terrain professionnelle.

Grâce au fiduciaire CCK et à l’aide de toutes les personnesdu fiduciaire, j’ai effectué mon stage dans les meilleursconditions, dont j’ai très bien assimilé le travail et même j’aipu rédiger mon rapport de stages dans le quel j’ai résumétout ce que j’ai vu et fait durant ma période de stage.


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Présentation de CCK:

Le cabinet conseil kasbah est une entreprise sous forme :personne physique, crée en 1996 par monsieur REDOUAN AIT IDER.CCK est fiduciaire gérant la comptabilité des sociétés commerciales etindustrielles (entreprises de construction société des travaux divers,des coopératives, des téléboutiques…) ainsi que leurs problèmesjuridiques et fiscaux. Elle s’occupe aussi des études de projet ainsi

que des démarches relatives à la constitution des sociétés.Siège social: 218 oued eddahab OUARZAZATE.

Tél. : 05 24 88 26 92

Fax: 05 24 88 45 21

E-mail: [email protected]

Les taches du fiduciaire sont :

Constitution des sociétés

Comptabilité et fiscalité

Etude des projets

Programme des investissements

SA gestion permis de réaliser plusieurs missions q’on peut traitercomme suivant:


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Comptabilité :

Le système comptable peut être définit comme un ensembleorganisé des documents nécessaires à l’enregistrement desopérations comptables.

La comptabilité s’intéresse à tous les chiffres de l’entreprise : achat,ventes, charges financières, investissement…la comptabilité est pour

rôle de refléter la santé d’une entreprise, d’expliciter sonfonctionnement, d en permettre le pilotage et de la guider vers undéveloppement optimal. En plus de porter des conseils en matièresde gestion trésorerie.

Chaque entreprise et fiduciaire utilise le système comptablequ’elle considère comme étant le plus approprié. Du coté juridique,la loi oblige chaque entreprise à tenir une comptabilité, cettedernière sert de base pour calculer les impôts que l’entreprise doitversée à l’état. De mme elle constitue un moyen de preuve en cas deconflit > avec les fournisseurs ou clients.

Conseil en mangement :

Il participe la rationalisation des ressources humains d’une entreprispar l’organisation des cycles d formation et des séminaires.

Traitement des dossiers relatifs à la constitution des entreprises.

Études juridiques, techniques, et financières.

Dossier de faisabilité (analyse de risque, analyse économique).

Plan assurance qualité.

Plan de développement

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FONCTIONNEMENT DU FIDUCAIRE :

Pour la réalisation de ses différents types de mission, le cabinet estcomposé d’un nombre de services structurés hiérarchiquement :

Directeur :

C’est le sommet de l’hiérarchie, il assure la coordination entre les

différant services du cabinet.

Service secrétaire :

C’est une passerelle entre le client et le directeur. Ce service est chargé deplusieurs taches à savoir :

accueillir les clients.

Le traitement de texte t saisir des lettres commerciales.

Rédaction des demandes aux diverses administrations

Services téléphoniques

Obtenir les pièces t les classer dans les dossiers du client

La tenue des archives

Service comptable :

Les services comptable et en étroite liaison avec les autres servicesde fiduciaire il à pour taches principales :

Réaliser et suivre tous les travaux comptables de chaque

dossier, et déterminer les opérations réalisées par l’entreprise(vent, achat).

Analyse et classement des documentes

Imputation et saisie des écritures comptables

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Etablissement des états de synthèses (bilan, compte résultat,tableau de financement, cash-flow …)

Analyser et recenser les documents qui matérialisent les


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opérations à savoir les bons, les factures, les avis, débit et decrédit

Collecter et remplir els pièces: la TVA, IR, IS, CNSS…

L’enregistrement des opérations comptables dans lesopérations dans les journaux auxiliaires et les reports dans legrand livre

L’établissement d’une balance avant inventaire

Bilan final et le compte produits et charges

Le service informatique :

Faire la saisie des journaux sur un logiciel TOPAZ, faire letraitement des textes et des tableaux qui permet d’enregistrerdes diverses opérations de l’entreprise (achat, vente, caisse…).

Le service de conseil :

Ce service à pour objectif de réaliser des études pour jeunespromoteurs désirant crée de nouveaux projets .après la réalisationde l’étude, service peut être amené à remplir les formalités

administratives, en vue de la création de la société étudiée.

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Le service juridique :

Ce service assure aux clients des services multiples et variés àsavoir :

Les constitutions des sociétés

Le conseil juridique dans les domaines de droit des sociétés

Les cessions des parts sociales

Les modifications de capital social.


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organigramme :

Directeur

Secrétariat


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SERVICE SERVICE

SERVICE SERVICE

COMPTABILITEINFORMATIQUE

CONSEIL JURIDIQUE

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PRESENTATION DES TRAVAUX EFFECTUES :

LA COMPTABILITE GENERALE ET LES TRAVAUX DEFIN D’EXERCICE :

A. La comptabilité générale :

Dans notre institut, nous avons pratiqué la comptabilité à l’aidedes exercices et des applications faciles à traiter, sur papier etmême sur le logiciel Sage Saarie, cela en raison de l’ordrepréétabli des opérations et de la facilité de visualisations desdates, des numéros des pièces justificatives …etc. une page dans


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un exercice peut regrouper les données d’un classeur de factures.

Dans la pratique professionnelle de la comptabilité, lesentreprises apportent aux fiduciaires des factures, des relevésbancaires et des autres pièces justificatives en désordre et parfoisen plusieurs langues ce qui rend la pratique paraître un peucomplexe, le comptable n’a pas sous sa responsabilité une oudeux feuilles d’examen comme l’étudiant, mais des armoires declasseurs de différentes entreprises. Mais avec le temps celadevient une tâche facile surtout pour les personnes qui maîtrisentla théorie qui est une base indispensable à la pratique.La tenue de la comptabilité nécessite un système comptable

fiable, ce dernier est un processus permettant de tracer lesméthodes et les procédures nécessaires à la réalisation des

travaux de comptabilité dans les bonnes conditions.

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Les étapes effectuées dans le cabinet sont les suivantes :• Le classement des pièces :

Puisque le recours au système centralisateur est indispensable pourfaciliter les tâches,

le premier classement consiste à classer les différents documents(factures, relevés bancaires traites …etc.) chronologiquement etselon le journal auxiliaire correspondant, on distingue en général :

- Le journal achats (factures d’achats)- Le journal ventes (factures de ventes)- Le journal caisse (bons et pièces de caisse)- Le journal banque (pièces de banque)- Le journal des opérations diverses OD (impôts, la paie ….etc.)

Chaque journal auxiliaire est classé dans un classeur (chrono) selonles mois et par ordre chronologique pour permettre la centralisationmensuelle dans le journal général dans les bonnes conditions.

• La saisie des opérations (comptabilisation) :

Après l’étape du classement, il faut saisir les opérations dans lesjournaux auxiliaires à l’aide du logiciel TOPAZE.ce dernier est unlogiciel simple et facile, qui est conçu spécialement pour lacomptabilité au Maroc en respectant le plan comptable marocain, celogiciel ne nécessite que deux heures de formation plus un peu depratique, pour pouvoir le maîtriser. En saisissant les opérationTOPAZE donne automatiquement un numéro de pièce à l’opération


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ce numéro là est à écrire sur la pièce (facture, avis de débit..) pourcréer une liaison entre les opérations passées au journal et les piècesjustificatives.

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Après la saisie des opérations dans les journaux auxiliaires TOPAZEeffectue automatiquement le passage des journaux auxiliaires aujournal général, et l’établissement des cinq états de synthèse sauf lacentralisation mensuelle (pour obtenir le journal général), et laclôture de l’exercices, ces derniers doivent être effectuésmanuellement avec confirmation, car la clôture de l’exercice dans lelogiciel TOPAZE empêche la modification des écritures, exactementcomme le logiciel Sage Saarie.

• La visualisation et la vérification des écritures :

Après la comptabilisations des opérations, il est nécessaire de lesvisualiser et les vérifier afin de déceler les erreurs, les déséquilibresdes balances, et les travaux non accomplis, cette tâche est effectuéed’abord par les comptables, ces derniers est habilité à valider et àattester la conformité et la sincérité des états de synthèse.

• les travaux d’inventaire, La génération des écritures, et laclôture de l’exercice :

Après la visualisation et la vérification de l’ensemble des écritures del’exercice comptable, il faut procéder à la saisie de quelqueséléments, pour que TOPAZE effectue automatiquement les travaux

de fin d’exercice et l’établissement des états de synthèse. Leséléments à saisir sont:¬ les entrées des nouvelles immobilisations avec leu rs tauxd’amortissements

ainsi que les sortis d’immobilisations.¬ Le bénéfice distribué afin que TOPAZE puisse calculerl’autofinancement.¬ Les réintégrations et les déductions pour le calcu l du résultat fiscal.

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¬ Le détail de l’affectation des résultats.¬ Les stocks au 31/12.


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Après la saisie de ces éléments on procède à la génération desécritures, après la confirmation, TOPAZE génère toutes les écritureset effectue tous les travaux de fin d’exercice et prépare le dossier à laclôture.

• L’édition des différents documents comptable et états desynthèse :

Après l’accomplissement des différents travaux de comptabilité,TOPAZE permet l’impression des différents documents comptables,notamment ceux en dessous, nécessaires à la déclaration annuelle del’impôt sur les sociétés :¬ le bilan¬ le compte des produits et charges CPC¬ le passage du résultat comptable au résultat fisca l¬ le tableau des immobilisations autres que financiè res¬ Etat des soldes de gestion ESG¬ Le détail des postes du CPC¬ Tableau des amortissements¬ Tableau des provisions¬ Tableau des plus ou moins values¬ Tableau des titres de participation¬ Détail de la T.V.A¬ Etat d’affectation des résultats

¬ Etat de détail des stocks

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• L’archivage :

Après les différentes déclaration, les entreprises doivent conserverles pièces justificatives ainsi que les états de synthèse pendant unedurée de dix ans, le cabinet comptable prend en charge l’archivage etla conservation des factures, les autres pièces justificatives ainsi queles états de synthèse et les documents annexes.

B. Les travaux de fin d’exercice :• Les amortissements :

Les taux d’amortissement en vigueur : 5% pour les bâtiments industriels. 10% à 15% pour le matériel et outillages. 20% à 25% pour le matériel de transport. 10% pour le mobilier de bureau. 10% à 20 % pour le matériel de bureau. 10% pour les installations et aménagements divers. 15% pour le matériel informatique.


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Dès la saisie de l’entrée de l’immobilisation et la liaison del’immobilisation avec son compte, TOPAZ l’attribue son tauxd’amortissement, et effectue la comptabilisation des dotationsautomatiquement chaque exercice après la génération des écrituresainsi pour les plus values et les moins values en cas de cessiond’immobilisation.

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LA PAIE ET LES DECLARATIONS FISCALES :

A. Les travaux de paie et l’impôt sur le revenu (I.R):Parmi les activités du cabinet CCK : les travaux de paie, celacomprend le calcule des salaires, l’édition des bulletins de paie etdu livre de paie, et enfin la comptabilisation des salaires dans lejournal des opérations diverses OD.Ce qu’il faut préciser c’est que j’ai pu voir pour la première fois letraitement de l’assurance maladie obligatoire AMO, qui secomptabilise dans le compte « 61743 cotisations au mutuelles »

et que l’impôt général sur le revenu IGR est devenu impôt sur lerevenu I.R et son barème de calcul a été modifié après la loi definance 2010.Le traitement des salaires s’effectue par le logiciel TOPAZE PAIEcelui-ci permet l’automatisation de ces travaux chaque mois ilfaut juste prendre en considération les modifications des salaires,les embauches, les licenciements…etc.Voici ci-dessous la détermination du salaire net à payer :

SALAIRE DE BASE =+ HEURES SUPPLIMENTAIRS+ AVENTAGES EN NATURE ET EN NUMERAIRE+ LES PRIMES

+ PRIME D’ANCIENTE+ LES INDEMNITES+ AVANTAGES= SALAIRE BRUTE GLOBAL

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SALAIRE BRUTE GLOBAL- allocations familiales- Frais médicaux- Prime de panier- indemnité pour frais de bureau- frais de déplacement justifiés- indemnité de licenciement- indemnité pour travaux pénibles et dangereux

= SALAIRE BRUT IMPOSABLE

- L’AMO = (2% COTISATION AMO)La cotisation AMO de 2% concerne les salariés non couvert par uneautre assurance- CNSS (4.29% plafond=6000)- CIMR- FRAIS PROFESSIONNELS (20%)= SALAIRE NET CATEGORIAL

-MENSUALITE (crédit logement économique dans la limite de 10% duSNC)= SALAIRE NET IMPOSABLEI.R net = [(SNI x taux)- la somme à déduire) - Déduction de charges defamille

Le salaire net à payer = SBG- les retenus – IR net

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BAREME MENSUEL DE L’IMPOT SUR LE REVENUTRANCHE DE SALAIRE (DH) TAUX SOMME A DEDUIR

Tranches de revenu mensuel Taux de l impôtSomme à déduire

imposable

0 à 2500.00 0%-

2501.00 à 4166.67 10 %


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250

4167.00 à 5000 20%666.67

5001.00 à 6 666.67 30%1166.67

6667.00 à 15000.00 34%1433.33

Au -delà de 15000.00 38%2033.33

Concernant l’I.R professionnel pour les personnes physique(médecins, commerçant..) la déclaration annuelle se présente surl’imprimé avant le 31 mars de l’année suivante voici ci-dessous lebarème annuel de l’ I.R :

BAREME ANNUEL DE L’IMPOT SUR LE REVENUTRANCHE DE SALAIRE (DH) TAUX SOMME A DEDUIR

Tranches de revenu mensuel Taux de l

impôtSomme à déduireimposable

0 à 2 500 0%-

2 501 à 4 166,67 10%250,00

4 166,68 à 5 000 20%666,67

5 001 à 6 666,67 30%1 166,67

6 666,68 à 15 000 34%1 433,33

Au-delà de 15 000 38%2 033,33

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B. L’impôt sur les sociétés (IS):


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Sont assujettis à l’ IS toutes les sociétés réalisant un bénéfice auMaroc.- Sociétés exonérés:¬ Les SNC comprenant que des personnes physiques.¬ Les sociétés de personnes.¬ Les sociétés à objet immobilier.¬ Les groupements d’intérêt économique.

Pour calculer l’I.S il faut calculer le résultat fiscal:

RT FISCAL = RT COMPTALE + LES RIEINTGRATIONS- LES DEDUCTIONS - LE DEFICIT REPORTABLE

¬ DEDUCTIONS:

• Abattement 100% pour les dividendes ayant déjà subi la taxe sur lesproduits des actions TPA.• Abattement sur les plus values des cessions d’immobilisation :La durée que l’immobilisation a passé dans l’entreprise Pourcentageà déduire2 à 4 ans 25%4 à 8 ans 50%Plus de 8ans 70%Si l’entreprise s’engage à réinvestir les plus values dans 3 ans 100%

¬ REINTEGRATIONS :

• les cautions versées sur loyers.• Les réparations et entretiens qui suscitent un prolongement dans lavie de l’immobilisation.• Charges de personnel ne correspondant pas à un travail effectif.• Charges à caractère personnel.

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• Dotation d’amortissement pour les immobilisations nonamortissables, et l’excédant des dotation de véhicules de personnesdont la valeur dépasse 200000DH.• Pénalités : fiscales, de circulation, de change, et de travail.• 50% des dépenses (HT) dont la valeur est supérieure à 10000 et quiont été réglées en espèce.

¬ DEFICITE REPORTALE :Le déficit d’un exercice comptable peut être reportable sur les quatreannées qui suivent sauf la fraction des amortissements qui sont descharges déductible.

CALCUL DE L’IS :

I.S = résultat fiscal x 30%


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La cotisation minimale= (CA+produits accessoires+produits financiers+subventions et primes reçus) x 0.5 %La déclaration et le paiement de l’I.S s’effectuent avant le 31 marsl’année suivante dans la direction des impôts accompagnée des étatsde synthèse. (Voir annexes: fiche de déclaration de l’I.S)L’impôt sur les sociétés est payé en avance par quatre acomptes, après onprocède à la régularisation qui peut susciter un reliquat à payer ou un créditreportable.Acompte N = IS (n-1) /4

I.S à payer = IS ou la CM – les acomptes

(Voir la fiche de déclaration de l’I.S en annexes)

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C. La taxe sur la valeur ajoutée T.V.A :

- DéfinitionLa T.V.A est un impôt indirect qui concerne les dépenses descontribuables. La T.V.A est appliquée pour les entreprises commerciales,industrielles de présentation de service artisanales et aux opérationsd importation.

- Les taux de TVA au Maroc :7 % : Eau, électricité, produits pharmaceutiques,10% opérations bancaires, hôtellerie…14 % : Travaux immobiliers, transports de voyageurs et de marchandises

20 % : Tous autres produits et services, c est le taux normal.(Pour plus de détail: voir la fiche de déclaration de T.V.A dans les annexes

)- Les types de déclaration (TVA) :Déclaration mensuelle : lorsque le chiffre d affaires est > 1000.000 DHDéclaration trimestrielle : lorsque le chiffre d affaires est < 1000.000 D

H

d. Calcul de la TVA :

Déclaration mensuelle :

T.V.A. à payer (mois M) = T.V.A Facturé (mois M) - T.V.A /charges


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(mois M-1) - T.V.A / Immobilisation (mois M)

Déclaration trimestrielle :

T.V.A. à payer de mois janvier, février, mars = T.V.A Facturé de mois janvier,

février, mars,-TV.A sur les charges de mois décembre, janvier, février, - T.V.A

/ Immobilisation de janvier, février, mars.

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• Le régime débit :

Pour le régime débit, la TVA facturé concerne toutes les ventes du moissans prendre en considération leurs encaissements, par contre pour laTVA récupérable, elle concerne seulement les décaissements.

• Le régime encaissement:

Pour le régime débit, qui est choisi le plus souvent par les entreprises, il neconcerne que la TVA encaissée et la TVA décaissée.

Le paiement de la TVA s’effectue à la direction de l’impôt, accompagné dela fiche de déclaration et le détail des encaissements, et des déductions deTVA.


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I.S

Limpot sur les societé IS a été introduit au sein de l’arsenal fiscal marocain en1986 et appliqué a partitr du 1er janvier 1987.Il est venu se substituer a l’ancien

IBP impot sur les bénéfice professionnels qui impossait auparavant ; dans lecadre du systéme cédulaire ; indistinctement les bénéfices des personnes

physique et morales.L’IS vise essentiellment les bénéfices des entreprise constituées sous forme desociétés de capitaux telles la société anonyme ou la société en commanditepar action . La société a responsabilité limitée est aussi imposable a L’IS vu soncaractére hybride. Cela n’empeche pas certaines sociétés imposable a L’IRd’opter pour l’IS lorsu’elles le souhaitent. Il s’agit principalment des societé ennom collectif et des sociétés en participation.

I.R


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L’impot sur le revenu est un impot qui frappe le revenu global des perssonesphysique et de certains de leurs groupements (société de personne )

Il porte sur le revenu globale s’entend comme la somme des revenus netsimposables de l’assujetti.

La loi fiscal distingue cinq types de revenus imposable a L’IR ,il s’agit desrevenus salariaux,professionnels,agricoles,fonciers et de capitaux mobiliers.

Le revenu global ilmposable L’IR est composé de la somme des revenus netscatégoriels du redevable, somme sur laqulle sont optérés les déductions surrevenu constituées de charge dites à caractére social.

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- CALCUL DE L’I.S DE L’ENTREPRISE- CALCUL DE L’IR DE MR BOUTALEB

est une SARL au capital de 200.000 Dh. Spécialisée dans le pert aporter masculin, elle a été cree en 1990 à la zone industrielle de fés par MrBoutaleb Gérant et associe à 75% du capital et Mr SALEM associé à 25%.Elleécoulait sa production sur le marché local.Au 31/12/2004.elle a dégagé unrésultat comptable déficitaire de 4770 Dh.Des états de synthése de la sociétése dégagent les élément suivants:

Parmi les produits.on reléve en (DH) (HT):

C.A local : 31.695.000Produit Financiers : 70.000Produit non courants : 785.000

Les Produits Financiers se composent des éléments suivants :Intérêt nets d’un compte bloqué dans une banque commerciale : 30.000Dividendes reçus d’une autre société : 40.000

Les Produits non courants sont relatifs à :Une indemnité d’assurance vie d’un montant de 325.000 Dh contractée

sur la tete du fondateur décédé au cours de l’année L’enssemble desprimes versées s’éléve à 54.000 Dh

Une Indemnité d’assurance incendie d’un montant de 225.000 Dh suit àun sinistre intervenu dans les ateliers en février 2000.la société a

contracté cette assurance depuis 1995 et vers annulment une prime de3500 DH .

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Mr Boutaleb vous communique en outre les éléments suivantsrelatifs à sa Situation Fiscal perso

elle :

Revenus provenant de la société :

Salaire Brut : 120.000 Dh sont 5.400 d’allocation familiales

Autres informations :

Mr BOUTALEB a dû engager, a titre personnel les charge suivantes qu’il

n’a pas déclarées a sa société :- Il régle une mensualité au CIH de 2.300 dh dont 350 dh d’interet ay ti

tred’un emrunt contarcté pour la construction de son logement princi

pal.- Il cotise à une assurance retraite pour 600 Dh / mois et à une assur

ance-vie pour 1.400 Dh semestriellement.

- M.BOUTALEB est marié et pére de 3 enfants de moins de 20 ans

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Détermination du résultat fiscal au titre de l’exercice 2004.

Calcul des plus values de cession des immobilisations:

Immobilisations durée V.O AmotrsVCN P.C +/-V T*Abatt Abatt

Matériel 6a,4m 182.000 115.26766.733 96.000 +29267 50% 14.633,5

Véhicule 5a,11m - -0 95.000 +95.000 50% 47.500

Photocopieur 3a,2m 65.000 20.58344.417 44.000 -417 -

-

Calcul de l’abattement pondéré:

∑ PV =124.267

PVN = 123.850

Abattements = 62.113,5

Abattement pondéré = 62.133,5 x 123.850/124267 = 61925

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Tableau fiscal

ElémentsR D


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Perte Comptable- 4770

Les Produits :

- -- C.A : elements imposable- Intérêt Du compte Bloqué : réintégration du complément d’intérêt qui

7.500 -corresponde à la retenue à la source, taxe non déductible.30.000/0.8

x 0.2 = 7500

- Dividendes : bénéficient d’un abattement de 100% car ils ont subit

- 40.000L’IS

- Indemnité d’assurance vie : imposable sous déduction des primes

- 54.000antérieurement Versé

- Indemnité d’assurance incendie : produit non courant imposable- -

- Abattement sur plus value de cession : l’abattement est partiel carl’entreprise n’a pas prévu de réinvestir les produits de cession réalisés- 61.925

Les Charges

-Salaire du gérant : déductible du moment Ou il corresponde à un- -

travail effectif

-Intérêt du CCA : déductible dans la limite du tau autorisé soit 5%Montant à réintégrer : 100.000 x (8%-5%)=3000

3.000 -

-Acompte provisionnels : sont relatifs à L’IS qui est un impôt non20.000 -

déductible

-Amortissement du véhicule de tourisme. La dotation ne doit pas

4.033 -dépasser 40.000 Dh annuellement soit pour les 11 mois unedotation de 40.000 x 11/12 = 36.667. Montant à réintégrer 40.700-

36.667 = 4.033


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-Provision pour créance douteuses : non déductible car elles ne sont niindividualisées ni probables

85.000 -

-Provision Pour risque d’incendie : la propre assurance n’est pas45.000 -

déductible fiscalement

38.000 --Provision pour garanties : exclues fiscalement du droit à déduction

-Don en espèce. Le montant est inférieur à 2 % du CA mais seulement50% sera déductible car effectué en espèce 35.000 x 50 % =

17.500 -17.500

TOTAL220.033 160.695

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Le Résultat fiscal de la société >

220.033 – 160.695 = 59.338

IS Du par La société : 59.338 x 35 % = 20.768

- Le Montant De L’IS Du Doit etre caomparé à ceui de la CM qui est leminimum d’impot à payer.

- Minimum de l’impôt (cotisation minimale) : 0,5% du Chiffre d’affaires

HT+ produits financiers + produits accessoires- CM= 0.5% (31.695.000+70.000)= 158.825- CM > IS, l’entreprise acquittera l’impot sur la base de la CM.

L’impot du sera 158.825 – 7500 (retenue a la source) = 151.325Acompte Vérsé 20.000Reste à payer avant Le 31/03/2005: 151.325 - 20.000 = 131.325

Détermination du revenu imposable de Mr Boutaleb:


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RevenuSalarial:Salaire Brut: 120.000

Salaire Brut Imposable: 120.000 – 5.400 = 114.600Salaire Net Imposable: SBI – déduction sur salaireDéduction sur salaire:-Frais Professionnels: 114.600 x 17 % = 19.482 < 24.000 plafond-CNSS: 114.600 X 4.29 % = 4.916 > 3.088,8 PlafondTotal des déduction sur salaire: 22.570,8Salaire net: 114.600-22.570, 8 = 92.029,2IR salarial brut = 92.029 x 44% - 14960 = 25.533

IR salarial net: 25.533 – (4x180) charge familiales = 24.813

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Calcul du revenu global imposable:

Revenu Salarial : 92.029,2

Deduction Sur Revenu:- Interét du prét : 350 x 12 = 4200 < 10 RGI- cotisation retraite : 600 x 12 = 7.200


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Cette période de stage nous a permis de découvrir le milieuprofessionnel, de connaître ses difficultés et ses exigences en matièrede discipline, de ponctualité.

L’évaluation du travail accompli durant ce stage, m’a permet depratiquer les aspects commerciaux; ainsi que la gestion desressources humains.

Je signale que ce stage me permet aussi de comparer mes

connaissances théorique à la vie pratique, ce qui va compléter mes

formation professionnelle et la consolider, car au sein d’une

entreprise qui fourni des services dont l’aspect est égale ou

contractuelle ; le personnel doit être au courant de la démarche,

administratif, juridique, social, économique, médicale, foncière…, et

cherche l’information facile à mesurer et analyser.

Nous estimons que la période prévue pour celui-ci est insuffisante

pour arriver à atteindre tous ses objectifs.

Enfin, renouvelons nos vifs remerciements à toutes les

personnes que nous ont présentés leurs aides de prés ou de loin,

durant le déroulement de notre stage.

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98405085 rapport du stage corrige

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