recueil des actes administratifs spÉcial n°r76 ......r76-2020-05-07-010 - arrêté...
TRANSCRIPT
1
OCCITANIE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°R76-2020-067
PUBLIÉ LE 3 JUIN 2020
Sommaire
ARSR76-2020-03-11-008 - Arrêté ARS OC 2020-0562 agrément des terrains de stages des
internes en médecine Subd Montpellier 11032020 (2 pages) Page 3
ARS OCCITANIER76-2020-05-14-006 - Arrêté n°2020-1832 autorisation transfert pharmacie de la Gare
PONT SAINT ESPRIT (3 pages) Page 6
ARS OCCITANIE TOULOUSER76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n° 2020-018 portant
modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale LES
BIOLOGISTES ASSOCIES (L.B.A.) à CONDOM (32) (3 pages) Page 10
R76-2020-05-07-014 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale CERBALLIANCE OCCITANIE à Toulouse (31) (3
pages) Page 14
R76-2020-05-07-012 - arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale de l'Etablissement Français du Sang Occitanie à
TOULOUSE (31) (3 pages) Page 18
R76-2020-05-07-011 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale EUROFINS INTERLAB à Saint-Sulpice (81) (2 pages) Page 22
R76-2020-05-07-013 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale LABOSUD GARONNE à Quint-Fonsegrive (31) (3
pages) Page 25
DRACR76-2020-06-03-001 - 46 - FAYCELLES - Abri de Lagrave - Arrêté inscription
monument historique (4 pages) Page 29
DREAL OccitanieR76-2020-06-02-001 - Arrêté portant agrément d'un organisme foncier solidaire (2 pages) Page 34
Rectorat de l'académie de ToulouseR76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers
professionnels dans les sections de techniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup
2020 (9 pages) Page 37
R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post
bac pour la campagne Parcoursup 2020 (15 pages) Page 47
SGAR OccitanieR76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux
agents de la DREAL (10 pages) Page 63
2
ARS
R76-2020-03-11-008
Arrêté ARS OC 2020-0562 agrément des terrains de stages des
internes en médecine Subd Montpellier 11032020
Arrêté ARS Occitanie 2020-0562 agrément des terrains de stages des internes en médecine Subd
Montpellier 11032020
ARS - R76-2020-03-11-008 - Arrêté ARS OC 2020-0562 agrément des terrains de stages des internes en médecine Subd Montpellier 11032020 3
ARS - R76-2020-03-11-008 - Arrêté ARS OC 2020-0562 agrément des terrains de stages des internes en médecine Subd Montpellier 11032020 4
ARS - R76-2020-03-11-008 - Arrêté ARS OC 2020-0562 agrément des terrains de stages des internes en médecine Subd Montpellier 11032020 5
ARS OCCITANIE
R76-2020-05-14-006
Arrêté n°2020-1832 autorisation transfert pharmacie de la Gare
PONT SAINT ESPRIT
transfert, pharmacie de la gare, pont saint esprit, arrêté n° 2020-1832
ARS OCCITANIE - R76-2020-05-14-006 - Arrêté n°2020-1832 autorisation transfert pharmacie de la Gare PONT SAINT ESPRIT 6
Agence Régionale de Santé Occitanie
26-28 Parc-Club du Millénaire Tous mobilisés pour la santé
1 025, rue Henri Becquerel - CS 30001 de 6 millions de personnes en Occitanie
34067 MONTPELLIER CEDEX 2 - Tél : 04 67 07 20 07 www.prs.occitanie-sante.fr
www.occitanie.ars.sante.fr
ARRETE N° ARS-2020-1832
Portant autorisation de transfert d’une officine de pharmacie à PONT SAINT ESPRIT (Gard).
Le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé de la Région Occitanie ;
Vu le Code de la santé publique et notamment ses articles L.5125-3 à L.5125-20 et R 5125-1 à R 5125-11 ; Vu l’Ordonnance n°2018-3 du 3 janvier 2018 relative à l’adaptation des conditions de création, transfert,
regroupement et cession des officines de pharmacie,
Vu le décret n° 2018-671 du 30 juillet 2018 pris en application de l’article L 5125-3,1° du Code de la santé publique définissant les conditions de transport pour l’accès à une officine en vue de caractériser un approvisionnement en médicaments compromis pour la population ; Vu le décret n° 2018-672 du 30 juillet 2018 relatif aux demandes d’autorisation de création, transfert et regroupement et aux conditions minimales d’installation des officines de pharmacie ; Vu l’arrêté ministériel du 30 juillet 2018 fixant la liste des pièces justificatives accompagnant toute demande de création, de transfert ou de regroupement d’officines de pharmacie ;
Vu le décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création des Agences Régionales de Santé ; Vu le décret du 24 octobre 2018 portant nomination de Monsieur RICORDEAU Pierre en qualité de Directeur
Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie à compter du 5 novembre 2018 ; Vu le décret du Conseil d’Etat n° 2016-1264 du 28 septembre 2016 portant fixation du nom et du chef-lieu de la
Région Occitanie ;
Vu la décision ARS Occitanie n°2020-0036 du 10 janvier 2020 portant délégation de signature du Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie ;
Vu la demande adressée le 10 février 2020 par Monsieur Valentin BLANES au nom de la SELARL « Pharmacie BLANES », tendant au transfert de l’officine dont il est titulaire dénommée « Pharmacie de la Gare » » et qu’il exploite à PONT SAINT ESPRIT (30130) depuis le 01/05/2019 sous la licence n°30#000217 au 99 Avenue Gaston Doumergue, vers un local situé 117 Avenue Gaston Doumergue dans la même commune ; Vu l’avis du Conseil Régional Occitanie du 2 avril 2020 ; Vu l’avis du représentant du Syndicat des Pharmaciens pour la région Occitanie du 6 avril 2020 ; Vu l’avis du représentant de l’Union des syndicats des pharmaciens d’officine pour la région Occitanie du 3 mai 2020 ;
CONSIDERANT que la commune de PONT SAINT ESPRIT compte une population municipale recensée de 10 336 habitants selon les données INSEE en vigueur au 1er janvier 2020 et quatre officines de pharmacie, dont la Pharmacie de Monsieur Valentin BLANES sise, Avenue Gaston Doumergue à 300 mètres environ de la « Pharmacie principale » et 600 mètres environ de la « Pharmacie du champ de Mars », la quatrième officine de la ville la Pharmacie « Gandi » située Rue Pierre Taillant ayant bénéficié en date du 30 septembre 2019 d’une autorisation de l’ARS Occitanie pour s’installer au Sud de la commune susvisée, ZAC Porte du Sud, 271 Avenue du Général de Gaulle ;
ARS OCCITANIE - R76-2020-05-14-006 - Arrêté n°2020-1832 autorisation transfert pharmacie de la Gare PONT SAINT ESPRIT 7
Agence Régionale de Santé Occitanie
26-28 Parc-Club du Millénaire Tous mobilisés pour la santé
1 025, rue Henri Becquerel - CS 30001 de 6 millions de personnes en Occitanie
34067 MONTPELLIER CEDEX 2 - Tél : 04 67 07 20 07 www.prs.occitanie-sante.fr
www.occitanie.ars.sante.fr
CONSIDERANT que la « Pharmacie de la Gare » se trouve au Centre-Ville de PONT SAINT ESPRIT dans un quartier délimité de la manière suivante : au Nord par l’Avenue Kennedy D6 086, au Sud l’Avenue Gaston Doumergue D138, à l’Ouest l’Avenue de la Gare et la Rue du 11 Novembre, à l’Est, le Boulevard Gambetta ; CONSIDERANT que le transfert sollicité s’effectue à 20 mètres environ du local d’origine, sur la même avenue et le même trottoir, et partant dans le même quartier ; CONSIDERANT que la population du lieu d’implantation d’origine situé, 99 Avenue Gaston Doumergue, dans des locaux étroits difficilement accessibles pour les Personnes à Mobilité Réduite, et ne répondant pas à l’ensemble des nouvelles exigences de la profession de pharmacien, pourra, compte tenu de la faible distance séparant le nouveau local d’implantation de l’actuel, continuer à s’approvisionner auprès de la « Pharmacie de la Gare » à 20 mètres à pied, au n° 117 de l’Avenue Gaston Doumergue dans des locaux accessibles à tous et à proximité d’un parking ; CONSIDERANT que, dans ce contexte, le projet n’entraîne pas d’abandon de clientèle au sens de l’article L 5125-3 du Code de la santé publique ;
CONSIDERANT que le local d’implantation envisagé se trouve dans le même quartier, sur la même avenue, du même côté de cette dernière, au n°117 de l’Avenue Gaston Doumergue, à 20 mètres à pied du lieu d’origine, en un endroit qui bénéficiera d’une excellente visibilité, accessible à tous et notamment par les Personnes à Mobilité Réduite par le passage piéton adapté, et situé à côté du parking du centre commercial Intermarché ; CONSIDERANT que le nouvel emplacement de la Pharmacie de Monsieur Valentin BLANES permettra une desserte en médicaments optimale au regard des besoins de la population existante du lieu d’implantation choisi sur la commune de PONT SAINT ESPRIT ; CONSIDERANT que le transfert répond aux conditions posées par les articles L 5125-3, L 5125-3-2, L 5125-3-3
du code de la santé publique ; CONSIDERANT que le rapport d’enquête du pharmacien inspecteur de santé publique conclut que le nouveau local est conforme aux conditions d’installation d’une officine ;
CONSIDERANT que le local projeté en vue du transfert respecte en effet les conditions prévues aux articles R 5125-8 et R 5125-9 et est conforme au 2° de l’article L 5125-3-2 du code de la santé publique ; CONSIDERANT que le dossier de transfert, déclaré complet le 12 février 2020 sous le n° 2020-30-0018, instruit par les services de la Direction du Premier Recours de l’Agence Régionale de Santé Occitanie, répond aux exigences de la réglementation en vigueur.
A R R E T E ARTICLE 1er : Monsieur Valentin BLANES au nom de la SELARL « Pharmacie BLANES » dénommée « Pharmacie de la Gare » est autorisé à transférer l’officine de pharmacie sise à PONT SAINT ESPRIT (30130), 99 Avenue Gaston Doumergue, dans un nouveau local sis, 117 Avenue Gaston Doumergue dans la même commune. La licence ainsi octroyée est enregistrée sous le n°30#000572. ARTICLE 2 : La présente autorisation de transfert ne prendra effet qu’à l’issue d’un délai de trois mois à compter
de la notification de l’arrêté d’autorisation au pharmacien demandeur ;
ARTICLE 3 : L’officine faisant l’objet de la présente licence doit être effectivement ouverte au plus tard à l’issue
d’un délai de deux ans qui court à partir du jour de la notification du présent arrêté, sauf prolongation en cas de
force majeure ;
ARS OCCITANIE - R76-2020-05-14-006 - Arrêté n°2020-1832 autorisation transfert pharmacie de la Gare PONT SAINT ESPRIT 8
Agence Régionale de Santé Occitanie
26-28 Parc-Club du Millénaire Tous mobilisés pour la santé
1 025, rue Henri Becquerel - CS 30001 de 6 millions de personnes en Occitanie
34067 MONTPELLIER CEDEX 2 - Tél : 04 67 07 20 07 www.prs.occitanie-sante.fr
www.occitanie.ars.sante.fr
ARTICLE 4 : Toute fermeture définitive de l’officine entraîne la caducité de la licence qui doit être remise au
Directeur général de l’Agence régionale de santé Occitanie, par son dernier titulaire ou ses héritiers.
: ARTICLE 5 : Le présent arrêté est notifié à l’auteur de la demande.
: ARTICLE 6 : Le présent arrêté peut faire l’objet, dans un délai de deux mois, d’un recours gracieux auprès du
Directeur général de l’Agence régionale de santé Occitanie, d’un recours hiérarchique auprès du Ministre des
Solidarités et de la Santé et/ou d’un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent. Le Tribunal
Administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet
www.telerecours.fr. Le délai de recours prend effet à compter de la date de notification du présent arrêté pour l’intéressé et de la date de publication du présent arrêté pour les tiers. ARTICLE 7: Le présent arrêté sera publié au Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la région Occitanie.
Montpellier, le 14 mai 2020
Pour le Directeur Général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie et par délégation, Le Directeur du Premier Recours
Pascal DURAND
ARS OCCITANIE - R76-2020-05-14-006 - Arrêté n°2020-1832 autorisation transfert pharmacie de la Gare PONT SAINT ESPRIT 9
ARS OCCITANIE TOULOUSE
R76-2020-05-07-010
Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n° 2020-018 portant
modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de
biologie médicale LES BIOLOGISTES ASSOCIES (L.B.A.) à
CONDOM (32)
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n° 2020-018 portant modification de l'autorisation defonctionnement du laboratoire de biologie médicale LES BIOLOGISTES ASSOCIES (L.B.A.) à CONDOM (32) 10
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n° 2020-018 portant modification de l'autorisation defonctionnement du laboratoire de biologie médicale LES BIOLOGISTES ASSOCIES (L.B.A.) à CONDOM (32) 11
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n° 2020-018 portant modification de l'autorisation defonctionnement du laboratoire de biologie médicale LES BIOLOGISTES ASSOCIES (L.B.A.) à CONDOM (32) 12
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-010 - Arrêté ARSOC-DPR-PS-PHAR-BIO n° 2020-018 portant modification de l'autorisation defonctionnement du laboratoire de biologie médicale LES BIOLOGISTES ASSOCIES (L.B.A.) à CONDOM (32) 13
ARS OCCITANIE TOULOUSE
R76-2020-05-07-014
Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale CERBALLIANCE OCCITANIE à
Toulouse (31)
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-014 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleCERBALLIANCE OCCITANIE à Toulouse (31) 14
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-014 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleCERBALLIANCE OCCITANIE à Toulouse (31) 15
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-014 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleCERBALLIANCE OCCITANIE à Toulouse (31) 16
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-014 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleCERBALLIANCE OCCITANIE à Toulouse (31) 17
ARS OCCITANIE TOULOUSE
R76-2020-05-07-012
arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale de l'Etablissement Français du Sang
Occitanie à TOULOUSE (31)
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-012 - arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale del'Etablissement Français du Sang Occitanie à TOULOUSE (31) 18
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-012 - arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale del'Etablissement Français du Sang Occitanie à TOULOUSE (31) 19
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-012 - arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale del'Etablissement Français du Sang Occitanie à TOULOUSE (31) 20
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-012 - arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale del'Etablissement Français du Sang Occitanie à TOULOUSE (31) 21
ARS OCCITANIE TOULOUSE
R76-2020-05-07-011
Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale EUROFINS INTERLAB à
Saint-Sulpice (81)
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-011 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleEUROFINS INTERLAB à Saint-Sulpice (81) 22
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-011 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleEUROFINS INTERLAB à Saint-Sulpice (81) 23
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-011 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleEUROFINS INTERLAB à Saint-Sulpice (81) 24
ARS OCCITANIE TOULOUSE
R76-2020-05-07-013
Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du
laboratoire de biologie médicale LABOSUD GARONNE à
Quint-Fonsegrive (31)
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-013 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleLABOSUD GARONNE à Quint-Fonsegrive (31) 25
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-013 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleLABOSUD GARONNE à Quint-Fonsegrive (31) 26
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-013 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleLABOSUD GARONNE à Quint-Fonsegrive (31) 27
ARS OCCITANIE TOULOUSE - R76-2020-05-07-013 - Arrêté portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicaleLABOSUD GARONNE à Quint-Fonsegrive (31) 28
DRAC
R76-2020-06-03-001
46 - FAYCELLES - Abri de Lagrave - Arrêté inscription monument
historique
Arrêté portant inscription au titre des monuments historiques du site de l'abri de Lagrave sur la
commune de FAYCELLES (Lot)
DRAC - R76-2020-06-03-001 - 46 - FAYCELLES - Abri de Lagrave - Arrêté inscription monument historique 29
DRAC - R76-2020-06-03-001 - 46 - FAYCELLES - Abri de Lagrave - Arrêté inscription monument historique 30
DRAC - R76-2020-06-03-001 - 46 - FAYCELLES - Abri de Lagrave - Arrêté inscription monument historique 31
DRAC - R76-2020-06-03-001 - 46 - FAYCELLES - Abri de Lagrave - Arrêté inscription monument historique 32
DRAC - R76-2020-06-03-001 - 46 - FAYCELLES - Abri de Lagrave - Arrêté inscription monument historique 33
DREAL Occitanie
R76-2020-06-02-001
Arrêté portant agrément d'un organisme foncier solidaire
Arrêté portant agrément en tant qu'Organisme Foncier Solidaire de la SCIC d'HLM Coopérative
d'Habitations
DREAL Occitanie - R76-2020-06-02-001 - Arrêté portant agrément d'un organisme foncier solidaire 34
DREAL Occitanie - R76-2020-06-02-001 - Arrêté portant agrément d'un organisme foncier solidaire 35
DREAL Occitanie - R76-2020-06-02-001 - Arrêté portant agrément d'un organisme foncier solidaire 36
Rectorat de l'académie de Toulouse
R76-2020-05-07-009
Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers
professionnels dans les sections de techniciens supérieurs pour la
campagne Parcoursup 2020
Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections de
techniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 37
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 38
����������� ����������� ����������� ���������������������������������������������������� �������
���� �������������
� �
Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
informative
2020
Arrêté
rectoral
2020
Taux bac
pro
Nbre de
Bacs Pro
2020
�������� ���� ������ � ����������������� ��� ������������ ������� ��� ��������������� �!"����������#����$ % %� &�
�������� ���� ������ � ����������������� ��� ������������ ������� ��� ��������������������!� % % &�
�������� ���� �������' �����"��(����$$���)��$�������� ����*��������+�*#������������� ������� &,��� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� & �, �
�������� ���� ������01�����"��(����$$���)���"2�3����
)�4���.������$�� ���������.���$ ������� �& � ���������.���$���3������.���5��� &, %� 0
�������� ���� �����&�/ �����.��3��"�� 3��"�� ���������.���$ ������� ������������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����
6&*����$$����!!�$�7& % ,
�������� ���� �����&�/ �����.��3��"�� 3��"�� ���������.���$ ������� ��� ���������.���$��� �$�"��$����$.����������$��$�!����2$4��� & �& %
�������� ���� �����&�/ �����.��3��"�� 3��"�� ���������.���$ ������� , �����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�$(��!��4������
������� % % &�
�������� ���� �����&,� �����"�������$�����*$� ��!��� ���������.���$ ������� , & ���������.���$���'�������2$4�� % ,� &
�������� ���� �����&,� �����"�������$�����*$� ��!��� ������������ ������� �� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �� % &%
�������� ���� �����&�9 �����.�� ������$� ��$�����$� ������������ ������� &0��& ������������������������"�������$�.�������������$������������ &� ,� &�
�������� ���� �& ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� %�% ���������.���$�������2$���#� % % &
�������� ���� �& ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� %�&���������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����
6&*����$$����!!�$�7& ,, �
�������� ���� �& ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� %�����������.���$��� �$�"��$������������$��$�2��.��$$����
$.�������� % 0� &0
�������� ���� �& ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� � �����������.���$���'���"����������!"������;���(���$�����!!�$�
����"��$����"��$� �$�"��$�.58�����#�0 %� �
�������� ���� �& ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� %� ���������.���$���'���"����������!"������;���(���$�����!!�$�
����"��$����"��$������#�����8"�!����$�.�����"��.���$0 �� %
�������� ���� �& ��& < �����)��$�=#� 3���� ������������ ������� %�0 ��������������� �!"����������#����$ &� �� 0
�������� ���� �& ��& < �����)��$�=#� 3���� ������������ ������� %�, ��������������������$�.������3' &� �� &%
�������� ���� �& �� %� �����+�����3�$��� /�.�: ���������.���$ ������� %�� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� % �� �
�������� ���� �& �� %� �����+�����3�$��� /�.�: ���������.���$ ������� %�� ���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������*!���+���!��4��� % ,� &
�������� ���� �& �� %� �����+�����3�$��� /�.�: ������������ ������� %�� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� % ,� &
�������� ���� �& �� %� �����+�����3�$��� /�.�: ������������ ������� %�� �����������������""����;��5���$�!�$�#����� �, %� &�
�������� ���� �& �� ,3 �����)��$�)����� ��$��+((�4�� ���������.���$ ������� %�& ���������.���$���'�������2$4�� % % &�
�������� ���� �& ���&> �����/��!�$.����#$� =���(��$2��.��/����#�������������� ������� %� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� &� ,� �
�������� ���� �& ���0������"��(����$$���.���!������.��
�������.���52�����+��$ ���������.���$ ������� &�,�� ���������.���$���������""�!�$�����/�������$���� & ,% 0
�������� ���� �& ���0������"��(����$$���.���!������.��
�������.���52�����+��$ ���������.���$ ������� %�� ���������.���$�������*!����$�����(���������2����� & ,0 �
�������� ���� ��&��&�+ �����.���3�������������3��2�� ����.�$����#$�$���������.���$ ������� %� � ���������.���$���'��.�������$�!��.������$������$ % % &�
�������� ���� ��&��&�+ �����.���3�������������3��2�� ����.�$����#$�$���������.���$ ������� %� � ���������.���$�����������"���� % % &�
�������� ���� ��&�� %1 ������������5+��#�$ 3���� ������������ ������� %��� ��������������� �!"����������#����$ % %0 &&
�������� ���� ��&�� %1 ������������5+��#�$ 3���� ������������ ������� %� � ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� �, %� &�
&?�
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 39
����������� ����������� ����������� ���������������������������������������������������� �������
���� �������������
� �
Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
informative
2020
Arrêté
rectoral
2020
Taux bac
pro
Nbre de
Bacs Pro
2020
�������� ���� ��&�� �3 �����=$�$��+���� /���� ���������.���$ ������� %��� ���������.���$���������""�!�$�����/�������$���� &, ,& �
�������� ���� ��&�� �3 �����=$�$��+���� /���� ���������.���$ ������� %�� ���������.���$���'��.�������������$�.5�#�$�!�$� &, % 0
�������� ���� ��&��� � ����������#������ ��$�����.�$� ������������ ������� %��, ��������������� �!"����������#����$ & ,� 0
�������� ���� ��&��� � ����������#������ ��$�����.�$� ������������ ������� %��% ��������������������$�.������3' & ,� �
�������� ���� ��&��� � ����������#������ ��$�����.�$� ������������ ������� &&�% ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� &� %� �
�������� ���� ��&����������"��(����$$���'������2�'��
-������� ���������$�����.�$� ������������ ������� , � ���������������'�$�!��������(�!���� &� ,& �
�������� ���� ��&����@ �����3����$�����2���� �������� ������������ ������� %�%0 ��������������������$�.������3' �, %� &,
�������� ���� ��&����@ �����3����$�����2���� �������� ������������ ������� %�%, ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� ,� %� ,
�������� ���� ��&����@ �����3����$�����2���� �������� ������������ ������� &0��� �����������������""����;��5���$�!�$�#����� % ,� &
�������� ���� ��&��%�+ �����/��!�$.�-���� �������� ������������ ������� %�%� �����������������$4����$�������.����$�*�� % %� &�
�������� ���� ��&��%�+ �����/��!�$.�-���� �������� ������������ ������� &�,�� ��������������� �!!����$���$���$���;���(���$��������"��$ % �� �
�������� ���� ��&��%�+ �����/��!�$.�-���� �������� ������������ ������� %�%� ��������������� �!"����������#����$ �, %� &,
�������� ���� ��&��%%' ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,� ���������.���$���+�����$����2$4���.5$#�$��� � �� �
�������� ���� ��&��%%' ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,0 ���������.���$��� �$��A���$.������������#�����$�����!��4�� � % &�
�������� ���� ��&��%%' ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,� ���������.���$���'�������2$4�� %0 0% �
�������� ���� ��&��%%' ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,,���������.���$���3�$��$�$��.�������*!������"��$�+�����*!���.��
"��.���$%� ,� �
�������� ���� ��&��%%' ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,� ���������.���$���3������.�����2!� �� &� ,
�������� ���� ��&��%%' ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�0����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�������$4������
�!!�$���$ % ,� &
�������� ���� ��&��%%' ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,% ���������.���$�������*!���"2���$4��� &% � %
�������� ���� ��&��%%' ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� , � ���������.���$�����2$���!!�����6���7 % % &�
�������� ���� ��&��%0������1���������'�������!��
.58��$��������� ������������ ������� %�0 ���������������3�$�#�!�$���$�2A������������������$ �& � &0
�������� ���� ��&��%0������1���������'�������!��
.58��$��������� ������������ ������� %�0� ��������������������!� �, % &,
�������� ���� ��&��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��% ���������������+�����$� �, � &�
�������� ���� ��&��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��� ��������������� �!!����$���$���$���;���(���$��������"��$ �� �� &
�������� ���� ��&��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��� ��������������� �!!�$���$ �, �� &
�������� ���� ��&��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��0 ��������������� �!"����������#����$ �� % �
�������� ���� ��&��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��, ��������������������$�.������3' ,� %0 �
�������� ���� ��&��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��� ����������������������$(��!��4����������#�$����$� �� % �
�������� ���� ��&��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %�� �����������������""����;��5���$�!�$�#����� �� % �
�������� ���� ��&��, -
/���$.�������������.���!������.�����
!�$��$�$��!��$4������.�����
"��.��4��
�������� ���������.���$ ������� &� � ���������.���$���3�$��$�$��.�����2������"��$�!������� &� �� �
?�
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 40
����������� ����������� ����������� ���������������������������������������������������� �������
���� �������������
� �
Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
informative
2020
Arrêté
rectoral
2020
Taux bac
pro
Nbre de
Bacs Pro
2020
�������� ���� ��&��,�������"��(����$$���.���!������.��
�B�!�$����>���$�=����������� ���������.���$ ������� &0��, ���������.���$���+!�$�#�!�$��($��$ & � &&
�������� ���� ��&��,�������"��(����$$���.���!������.��
�B�!�$����>���$�=����������� ���������.���$ ������� �&�& ���������.���$����B�!�$� &, ,� �
�������� ���� ��&��,%/ �����"��(����$$���/�$�����$$�� �������� ���������.���$ ������� &��&����������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����
6&*����$$����!!�$�7&, %� �
�������� ���� ��&��,0� �����"��(����$$������������� �������� ���������.���$ ������� & ��0 ���������.���$���3������.�����!�.���C��!�$�� &, �� &�
�������� ���� ��&��,0� �����"��(����$$������������� �������� ������������ ������� ���,� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� &� ,� �
�������� ���� ��&��,�>1��*$�����2��������.���!������
.�����$��;����"����$$��������� ������������ ������� %��& ���������������3������.���5���2��4�����!��4���"��(�!��� �� ,� &�
�������� ���� ��&&�� >�����"��(����$$���.���3������
'�#�$��38-�'� ���!��� ���������.���$ ������� &�&�
���������.���$��� �$�"��$������������$��$�2��.��$$����
$.��������& 0� �
�������� ���� ��&&� �= �����/������2� �������� ������������ ������� &%%% ��������������� �!!�$���$ &� �� 0
�������� ���� ��&&� �= �����/������2� �������� ������������ ������� %&�% ��������������� �!"����������#����$ �, % &,
�������� ���� ��&&,�0� �������������������� �������� ������������ ������� %&�, ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �, % &,
�������� ���� ��&&,�0� �������������������� �������� ������������ ������� %&�% ���������������-������ &� &% �
�������� ���� ��&&�� @ ��������"2�$��1����� �������� ���������.���$ ������� % �% ���������.���$�����2$���!!�����6���7 �� % &�
�������� ���� ��&&�� @ ��������"2�$��1����� �������� ������������ ������� % �, ���������������+$�������.������#��!�.��� �� �
�������� ���� ��&&�� @ ��������"2�$��1����� �������� ������������ ������� &�� &���������������'��.���.����������$�.5�$�"��D���.���!!�$���$���
&*����$$����!!�$�&, ,� �
�������� ���� ��&&�� @ ��������"2�$��1����� �������� ������������ ������� &�&0% ������������������������"�������$�.�������������$������������ �, %� &0
�������� ���� ��& ���� �����E$���$���$���=����1�#� ���!��� ���������.���$ ������� % �� ���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������*!���+���!��4��� �� % &�
�������� ���� ��& ���� �����E$���$���$���=����1�#� ���!��� ���������.���$ ������� % �����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�$(��!��4������
��������� %� &
�������� ���� ��& 0�9 ���������+�*$�� �������� ������������ ������� % &% ���������������3������.���5��.���������"��F�#����$�.�����"��.���$ & &�
�������� ���� ��& 0�9 ���������+�*$�� �������� ������������ ������� % && ���������������3������.���5��.���������"��F�!������.���5!�#� & & &
�������� ���� ��& 0�9 ���������+�*$�� �������� ������������ ������� % & ���������������3������.���5��.���������"��F�!������.����$ & &�
�������� ���� ��& 0�9 ���������+�*$�� �������� ������������ ������� % &����������������3������.���5��.���������"��F�!�$��#�����"����
"��.���$& &�
�������� ���� ��& ��= ����������������/4��� ��$��8��$��.����!��������������.���$ ������� % &� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� �� % &�
�������� ���� ��& ��= ����������������/4��� ��$��8��$��.����!��������������.���$ ������� &%�����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�$(��!��4������
������� % % &�
�������� ���� ��& ��9 �����1�$��3����� �#$��� ������������ ������� % &� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �, % &,
�������� ���� ��& ��9 �����1�$��3����� �#$��� ������������ ������� % � ������������������(����$��!!���*��� % � �
�������� ���� ��& ��9 �����1�$��3����� �#$��� ������������ ������� �&�� ����������������������$(��!��4����������#�$����$� % % &�
�������� ���� ��& 0�0� �������$��'��"��� ���#$� ���������.���$ ������� % �� ���������.���$���+���$���4�� % &� %
�������� ���� ��& �%0� �����3���������������.����$G��� ����$�(����� ������������ ������� ����& ���������������3�$�#�!�$���"�����$$���.����������� &� ,0 &�
�������� ���� ��& �,�� �����)���"2������$ �������� ���������.���$ ������� % %,���������.���$���3�$��$�$��.�����2������"��$���2�����.��
���$�"���������� � �� &%
�������� ���� ��& �,�� �����)���"2������$ �������� ���������.���$ ������� % %%���������.���$���3�$��$�$��.�����2������"��$���������
"�����*����� ,, &�
�������� ���� ��& �,�� �����)���"2������$ �������� ������������ ������� &%%%% ��������������������$�.������$�"����������#��4��������� �, ,� &�
�������� ���� ��& � @ �����"�������$�� 2������.�������� 3���� ���������.���$ ������� % %0���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$�+�#�$���!��4���
���(��.4�� % ,� &�
�������� ���� ��& � @ �����"�������$�� 2������.�������� 3���� ���������.���$ ������� &��&,���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$���(��.����
�$.��$$�!�$��.5��&, �� &&
�?�
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 41
����������� ����������� ����������� ���������������������������������������������������� �������
���� �������������
� �
Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
informative
2020
Arrêté
rectoral
2020
Taux bac
pro
Nbre de
Bacs Pro
2020
�������� ���� ��& � @ �����"�������$�� 2������.�������� 3���� ���������.���$ ������� % %����������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$� �.�!��4������
�B�!�$���!!�$�$�� % ,� &�
�������� ���� �� ��� � ��������.��2�$ +�2 ������������ ������� % %� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �, ,% &�
�������� ���� �� ��� � ��������.��2�$ +�2 ������������ ������� ���0, ����������������������$(��!��4����������#�$����$� % � �
�������� ���� �� ��� � ��������.��2�$ +�2 ������������ ������� &��&& ��������������������!� &� ,� �
�������� ���� �� ��&,� �����3���2�����$$�� ������� ������������ ������� % ,� ��������������� �!"����������#����$ 0 % �
�������� ���� �� ��&,� �����3���2�����$$�� ������� ������������ ������� &� � ��������������������$�.������3' 0 ,� �
�������� ���� �� �� �� �����+��$�����$�� 3��$.� ���������.���$ ������� &0�&� ���������.���$�����2$���!!�����6���7 � %, %
�������� ���� �� �� ,� ������5+���#$�$ -�#��� ���������.���$ ������� &&�� ���������.���$�����2$���!!�����6���7 &� ,0 &�
�������� ���� �� ����) �����"��(����$$��� ��!�$��+.�� ��!���$ ���������.���$ ������� �&�,���������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����
6&*����$$����!!�$�7& ,� �
�������� ���� �� ��0�@ �����.���3����������������� +�2 ���������.���$ ������� % ,� ���������.���$���+�2���������$�3�����F��$�"��$����/�������$ &, %� �
�������� ���� �� ��0�@ �����.���3����������������� +�2 ���������.���$ ������� % ,, ���������.���$����B�!�$� % ,� &
�������� ���� �� ��0�@ �����.���3����������������� +�2 ���������.���$ ������� % ,% ���������.���$���'$����""��.����B�!�$���F��$�"��$������������$ &, % 0
�������� ���� �� ��0�@ �����.���3����������������� +�2 ���������.���$ ������� % ,0 ���������.���$�������*!����$�����(���������2����� % % &�
�������� ���� �%0����1 ����� ��!�$��3���� �2��� ������������ ������� &%% % ���������������'�$�!��������(�!���� &� , �
�������� ���� �%0����1 ����� ��!�$��3���� �2��� ������������ ������� ,�%& ��������������������$�.������3' &� 0& &&
�������� ���� �%0����1 ����� ��!�$��3���� �2��� ������������ ������� ,�%� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� &� ,� �
�������� ���� �%0����1 ����� ��!�$��3���� �2��� ������������ ������� ,�%% ������������������(����$��!!���*��� &� � ,
�������� ���� �%0��&�� ����� 2�!"����$ �#�� ���������.���$ ������� ,�%����������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����
6&*����$$����!!�$�7& 0� �
�������� ���� �%0��&�� ����� 2�!"����$ �#�� ���������.���$ ������� ,�%%���������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�������$4������
�!!�$���$& 0� �
�������� ���� �%0�� �� ����������=�� ������ ���������.���$ ������� ,�%� ���������.���$����B�!�$� % ,� &
�������� ���� �%0�� �� ����������=�� ������ ���������.���$ ������� ,�%,���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$�+�#�$���!��4���
���(��.4��&, ,� �
�������� ���� �%0�� �� ����������=�� ������ ���������.���$ ������� ,�%0���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$���(��.����
�$.��$$�!�$��.5��&, %& 0
�������� ���� �%0�%��� ����������$�3�$$������ �2��� ���������.���$ ������� ,�,� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� &, 0� &�
�������� ���� �%0�%��� ����������$�3�$$������ �2��� ���������.���$ ������� ,�, ���������.���$���'�������2$4�� &, 0� &�
�������� ���� �%0�%��� ����������$�3�$$������ �2��� ���������.���$ ������� ,�,&���������.���$���3�$��$�$��.�������*!������"��$�+�����*!���.��
"��.���$&, �� &
�������� ���� �%0�%��� ����������$�3�$$������ �2��� ���������.���$ ������� &�,�&���������.���$���3�$��$�$��.�����2������"��$���������
"�����*���&� �� �
�������� ���� �%0�, �+�����"��(����$$���2A������I�����
���#��.������ ������������ ������� &,��& ���������������3�$�#�!�$���$�2A������������������$ &� 0% &
%?�
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 42
����������� ����������� ����������� ���������������������������������������������������� �������
���� �������������
� �
Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
informative
2020
Arrêté
rectoral
2020
Taux bac
pro
Nbre de
Bacs Pro
2020
�������� ���� �0,���, �����=��������� ��#$*����.���#�������������.���$ ������� ���� ���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������*!���+���!��4��� % %� &�
�������� ���� �0,�� 0+ �����3���� ��� ������ ������������ ������� ���� �����������������$4����$�������.����$�*�� &� % �
�������� ���� �0,�� 0+ �����3���� ��� ������ ������������ ������� ���� ��������������� �!!����$���$���$���;���(���$��������"��$ % �� �
�������� ���� �0,�� 0+ �����3���� ��� ������ ������������ ������� ��&� ��������������� �!"����������#����$ % % &�
�������� ���� �0,�� 0+ �����3���� ��� ������ ������������ ������� ��& ���������������'�$�!��������(�!���� �, %% &,
�������� ���� �0,�� 0+ �����3���� ��� ������ ������������ ������� ���� ��������������������$�.������3' % % &�
�������� ���� �0,�� 0+ �����3���� ��� ������ ������������ ������� ��&& ����������������������$(��!��4����������#�$����$� % % &�
�������� ���� �0,�� 0+ �����3���� ��� ������ ������������ ������� ���0 �����������������""����;��5���$�!�$�#����� &� %% �
�������� ���� �0,�� 0+ �����3���� ��� ������ ������������ ������� ��&� ��������������������!� �� % &%
�������� ���� �0,�� �� �����)��$���"�� ������ ���������.���$ ������� ��&� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� % ,� &
�������� ���� �0,�� �� �����)��$���"�� ������ ���������.���$ ������� �� ����������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����
6&*����$$����!!�$�7 % 0� &0
�������� ���� �0,�� �� �����)��$���"�� ������ ���������.���$ ������� �� & ���������.���$���'�������2$4�� % 0 &,
�������� ���� �0,�� �� �����)��$���"�� ������ ���������.���$ ������� ��&����������.���$���3�$��$�$��.�������*!������"��$�+�����*!���.��
"��.���$ % �, &�
�������� ���� �0,�� �� �����)��$���"�� ������ ���������.���$ ������� ��&� ���������.���$��������!�$��.���!������� % && �
�������� ���� �0,�� �� �����"��(����$$���/�((�� ������ ������������ ������� &��&� ���������������3������.������((��� &� %� �
�������� ���� �0,����- �����������3�$.������$� =��$��#���� ������������ ������� &���0 �������������������2������.�$���� & � &&
�������� ���� ��&����- �����"��(����$$������������������ +�� ������������ ������� &0�&, ��������������������!� &� % �
�������� ���� ��&���%� ����������/���� +�� ���������.���$ ������� &� ,� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� % % &�
�������� ���� ��&���%� ����������/���� +�� ���������.���$ ������� &� 0&���������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����
6&*����$$����!!�$�7&, %� �
�������� ���� ��&���%� ����������/���� +�� ���������.���$ ������� &� ,� ���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������*!���+���!��4��� % % &�
�������� ���� ��&���%� ����������/���� +�� ���������.���$ ������� &� 0 ���������.���$���'�������2$4�� �� 0� �
�������� ���� ��&���%� ����������/���� +�� ���������.���$ ������� &� 0����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�������$4������
�!!�$���$ % ,� &%
�������� ���� ��&���%� ����������/���� +�� ���������.���$ ������� &� 0����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�$(��!��4������
��������� %� &
�������� ���� ��&���%� ����������/���� +�� ���������.���$ ������� &� 0% ���������.���$�����2$���!!�����6���7 �� ,� &,
�������� ���� ��&���%� ����������/���� +�� ������������ ������� &� 0, ��������������� �!"����������#����$ �, %� &,
�������� ���� ��&��& < �����)��$�)����� ��!��� ���������.���$ ������� &� 0����������.���$���3�$��$�$��.���!��������.���$������$����.��
!�$���$��$ % �, &�
�������� ���� ��&��& < �����)��$�)����� ��!��� ���������.���$ ������� &� 0� ���������.���$�����2$4���������������$�!���������#����� % �, &�
�������� ���� ��&��& < �����)��$�)����� ��!��� ������������ ������� &&� ���������������'�$�!��������(�!���� % ,� &�
�������� ���� ��&��&�' �����"��(����$$���+$$��=����� ������ ������������ ������� &� �� ���������������8"��$���$���� % �� �
�������� ���� ��&��&�' �����"��(����$$���+$$��=����� ������ ������������ ������� &�0,, �������������������2���������2����� &0 �� 0
�������� ���� ��&�� �J �����=����1�#� ����� ������������ ������� &� �& ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �, ,� �
,?�
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 43
����������� ����������� ����������� ���������������������������������������������������� �������
���� �������������
� �
Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
informative
2020
Arrêté
rectoral
2020
Taux bac
pro
Nbre de
Bacs Pro
2020
�������� ���� ��&����9 �����3+/K 1+���8>�� 3�:�!�� ���������.���$ ������� &� � ���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������*!���+���!��4��� &, ,� �
�������� ���� ��&��,� �����������.������� ������ ���������.���$ ������� ���00 ���������.���$������$�����������$��A��� & � &
�������� ���� ��&��,� �����������.������� ������ ���������.���$ ������� &� � ���������.���$�����4����� % , 0
�������� ���� ��&��,� �����������.������� ������ ���������.���$ ������� &� �����������.���$���3�$��$�$��.�������*!������"��$�+�����*!���.��
"��.���$ % 0� &0
�������� ���� ��&��,� �����������.������� ������ ������������ ������� &� �% ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �, 0� &
�������� ���� ��&��,� �����������.������� ������ ������������ ������� ���0� ���������������3������.���5���2��4�����!��4���"��(�!��� & �� ,
�������� ���� ��&��,� �����������.������� ������ ������������ ������� &� �, ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� �, ,0 �
�������� ���� ��&&� %@�����"��(����$$���3����+$��$�����
/���3�:�!�� ������������ ������� &��&% ���������������3������.����������;��5�$���$$�!�$� &, ,� �
�������� ���� �� ���&������"��(����$$���.���!������.��
�B�!�$�����.�������"�#��"2�����!�$��.����!�#$����������.���$ ������� &�0�0
���������.���$���3������.��#��!*������"�#��"2�����.�����
!�.������$�$�!��4��&� ,0 &�
�������� ���� �� ���%) �����)��$�������.�� �����������$ ������������ ������� &��&, ��������������������$�.������3' % 0� &,
�������� ���� �� ���%) �����)��$�������.�� �����������$ ������������ ������� &��&� ���������������3�$�#�!�$���$�2A������������������$ & 0 �
�������� ���� �� ���%) �����)��$�������.�� �����������$ ������������ ������� &�,�, ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� &� ,0 &�
�������� ���� �� ��&0L ��������$���3������$. 3���� ������������ ������� &%, ���������������'�$�!��������(�!���� &� %� �
�������� ���� �� �� & �����+$��$������.���� 3�$�����$ ���������.���$ ������� &0�&����������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����
6&*����$$����!!�$�7&, ,� �
�������� ���� �� �� & �����+$��$������.���� 3�$�����$ ���������.���$ ������� &��&0 ���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������*!���+���!��4��� % % &�
�������� ���� �� �� & �����+$��$������.���� 3�$�����$ ���������.���$ ������� &��&����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�������$4������
�!!�$���$& % ,
�������� ���� �� �� & �����+$��$������.���� 3�$�����$ ���������.���$ ������� &�,�����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�$(��!��4������
�������& % ,
�������� ���� �� �� & �����+$��$������.���� 3�$�����$ ������������ ������� &�� � ��������������� �!"����������#����$ &� % �
�������� ���� �� �� & �����+$��$������.���� 3�$�����$ ������������ ������� &��&� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �, %0 &0
�������� ���� �� �� & �����+$��$������.���� 3�$�����$ ������������ ������� &��&� ������������������������"�������$�.�������������$������������ % ,� &
�������� ���� �� �� & �����+$��$������.���� 3�$�����$ ������������ ������� &�,�� �����������������""����;��5���$�!�$�#����� &� %, �
�������� ���� �� ����� ����� ���.��-��#��� 3�$���� ������������ ������� �&�� ����������������������$(��!��4����������#�$����$� % % &�
�������� ���� �� ����� �����)'+-��+<�'� =���$� ������������ ������� &%, % ��������������������$�.������$�"����������#��4��������� % ,� &
0?�
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 44
����������� ����������� ����������� ���������������������������������������������������� �������
���� �������������
� �
Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
informative
2020
Arrêté
rectoral
2020
Taux bac
pro
Nbre de
Bacs Pro
2020
�������� �����������$�����.5�������$ �& &% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ���������.���$ ������� ,�� ���������.���$���'�������2$4�� &, ,� �
�������� �����������$�����.5�������$ �& &% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ���������.���$ ������� &�,�, ���������.���$���'��.�������������$�.5�#�$�!�$� & % ,
�������� �����������$�����.5�������$ �& &% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ���������.���$ ������� ,�����������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�������$4������
�!!�$���$&, % 0
�������� �����������$�����.5�������$ �& &% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ������������ ������� ,&� ��������������� �!"����������#����$ & �� %
�������� �����������$�����.5�������$ �& &% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ������������ ������� &0 �� ��������������������$�.������3' & ,� �
�������� �����������$�����.5�������$ �& &% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ������������ ������� ,�� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� % % &�
�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��- �������� ������ �������� ���������.���$ ������� %&�,���������.���$���3������.��#��!*������"�#��"2�����.�����
!�.������$�$�!��4��&, �� ,
�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&%,� �������$��)���"2 �������� ���������.���$ ������� &��&����������.���$���3�$��$�$��.�������*!������"��$�������*!���
�$��#��4�������(��.4���&, �% &%
�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��� E$�������!���� �������� ���������.���$ ������� %&�0���������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�$(��!��4������
��������� %� &
�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��� E$�������!���� �������� ���������.���$ ������� &�� ���������.���$�����2$���!!�����6���7 &� % �
�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %&�� ��������������� �!"����������#����$ % % &�
�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %&&� ��������������������4�� �, � �
�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %&&& ���������������'�$�!��������(�!���� �� % �
�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %&�� ��������������������$�.������3' % % &�
�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %&�� ����������������������$(��!��4����������#�$����$� % % &�
�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %&& ��������������������!� %� % �
�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&�09 ��������*��� �������� ������������ ������� %&&� ��������������� �!!����$���$���$���;���(���$��������"��$ %� & &�
�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&�09 ��������*��� �������� ������������ ������� %&&� ��������������������$�.������3' % ,� &
�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&�09 ��������*��� �������� ������������ ������� %&&� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� %� % �
�������� �����������$�����.5�������$ ��&& �&3 �����3���! �������� ���������.���$ ������� &0 �, ���������.���$���3������.�����!�.���C��!�$�� &, 0� &�
�������� �����������$�����.5�������$ ��&& �&3 �����3���! �������� ���������.���$ ������� %& � ���������.���$�����2$���!!�����6���7 % 0� &%
�������� �����������$�����.5�������$ ��&& &�+ �����E�����#�� �������� ������������ ������� &0 %� �����������������$4����$�������.����$�*�� ,� &&
�������� �����������$�����.5�������$ ��&& &�+ �����E�����#�� �������� ������������ ������� ���0� ��������������� �!"����������#����$ &� � ,
�������� �����������$�����.5�������$ ��&& &�+ �����E�����#�� �������� ������������ ������� %& � ��������������������$�.������3' ,� &�
�������� �����������$�����.5�������$ ��&& &�+ �����E�����#�� �������� ������������ ������� %& ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �� ,� &�
�������� �����������$�����.5�������$ ��&& &�+ �����E�����#�� �������� ������������ ������� &�,0� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� �& ,& &0
�������� �����������$�����.5�������$ ��&& &�+ �����E�����#�� �������� ������������ ������� %& & �����������������""����;��5���$�!�$�#����� �� ,& &�
�������� �����������$�����.5�������$ ��&& &�������"��(����$$�����$���3����
��$�����$$�������� ������������ ������� &0 �� ��������������� �!!����$���$���$���;���(���$��������"��$ % �� �
�������� �����������$�����.5�������$ ��& %��@ ��������*#� ���!� ���������.���$ ������� % �� ���������.���$������$�����������$��A��� �� % &
�������� �����������$�����.5�������$ ��& %��@ ��������*#� ���!� ������������ ������� % � ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �, �� &&
�������� �����������$�����.5�������$ ��& %��@ ��������*#� ���!� ������������ ������� % �� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� �, % &,
�������� �����������$�����.5�������$ ��& %��@ ��������*#� ���!� ������������ ������� � � ������������������(����$��!!���*��� &� � ,
�?�
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 45
����������� ����������� ����������� ���������������������������������������������������� �������
���� �������������
� �
Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
informative
2020
Arrêté
rectoral
2020
Taux bac
pro
Nbre de
Bacs Pro
2020
�������� �����������$�����.5�������$ �� ��,&� �����8���������$���3��� +�2 ������������ ������� &�,�� ������������������������"�������$�.�������������$������������ % % &�
�������� �����������$�����.5�������$ �0,��,�J ����������!������$��)���"2 ����.�� ������������ ������� &��� ��������������������!� &� %% �
�������� �����������$�����.5�������$ �0,��0,� ��������.��������*.���������� ������ ���������.���$ ������� �� % ���������.���$���3������.�����2!� �� ,
�������� �����������$�����.5�������$ �0,��0,� ��������.��������*.���������� ������ ���������.���$ ������� �������������.���$�������*!���$�!��4������8"��$�$(��!��4������
��������� % &�
�������� �����������$�����.5�������$ �0,��0,� ��������.��������*.���������� ������ ������������ ������� �� � ��������������������$�.������3' & ,� �
�������� �����������$�����.5�������$ �0,��0,� ��������.��������*.���������� ������ ������������ ������� �� 0 ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �, %0 &0
�������� �����������$�����.5�������$ �0,��0,� ��������.��������*.���������� ������ ������������ ������� �� � ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� % % &�
�������� �����������$�����.5�������$ �0,��0,� ��������.��������*.���������� ������ ������������ ������� �� , ���������������-������ &� &&
�������� �����������$�����.5�������$ ��&����9 �����)��$$���5+� 3�:�!�� ������������ ������� &� �� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� % ,� &
�������� �����������$�����.5�������$ ��&���,- �������$��� ��� +�� ������������ ������� &%0�� ��������������� �!!�$���$ &� �� 0
�������� �����������$�����.5�������$ ��&���,- �������$��� ��� +�� ������������ ������� &� �% ������������������������"�������$�.�������������$������������ �, %% &,
�������� �����������$�����.5�������$ ��&�&��> �����"��(����$$�����$����!$4�� +�� ������������ ������� ����� ��������������������$�.������$�"����������#��4��������� &� %0 �
�������� �����������$�����.5�������$ ��&�&��L �����-�������!� ������ ������������ ������� &� �0 �����������������""����;��5���$�!�$�#����� &� ,� &�
�������� �����������$�����.5�������$ ��&&&�,3 ����������������� ������ ������ ���������.���$ ������� &�,� ���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$�+�#�$���!��4���
���(��.4��&, ,% �
�������������������� ������������������� ������������
�?�
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-07-009 - Arrêté fixant un objectif chiffré d'admission des bacheliers professionnels dans les sections detechniciens supérieurs pour la campagne Parcoursup 2020 46
Rectorat de l'académie de Toulouse
R76-2020-05-13-010
Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post
bac pour la campagne Parcoursup 2020
Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne
Parcoursup 2020
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 47
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 48
����������������������� �������������������� ����������� � �������� ���
������������ ����������������� ������ ����
����� �����������
�� �
AcadémieType
établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine
Type de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
2020 par
arrêté
rectoral�������� ���� ������ � ����������������� ��� ������������ ������� ��� ��������������� �!"����������#����$ %
�������� ���� ������ � ����������������� ��� ������������ ������� ��� ��������������������!� %
�������� ���� �������& �����"��'����$$���(��$������������)��������
*�)#������������� ������� +,��� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� +
�������� ���� ������01 �����"��'����$$���(���"2�3����(�4���. ������$�� ���������.���$ ������� �+ � ���������.���$���3������.���5��� +,
�������� ���� �����+�/ �����.��3��"�� 3��"�� ���������.���$ ������� ������������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����
6+)����$$����!!�$�7+
�������� ���� �����+�/ �����.��3��"�� 3��"�� ���������.���$ ������� ��� ���������.���$��� �$�"��$����$.����������$��$�!����2$4��� +
�������� ���� �����+�/ �����.��3��"�� 3��"�� ���������.���$ ������� , �����������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�$'��!��4������
������� %
�������� ���� �����+,� �����"�������$�����)$� ��!��� ���������.���$ ������� , + ���������.���$���&�������2$4�� %
�������� ���� �����+,� �����"�������$�����)$� ��!��� ������������ ������� �� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� ��
�������� ���� �����+�9 �����.�� ������$� ��$�����$� ������������ ������� +0��+ ������������������������"�������$�.�������������$������������ +�
�������� ���� �+ ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� %�% ���������.���$�������2$���#� %
�������� ���� �+ ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� %�+���������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����
6+)����$$����!!�$�7+
�������� ���� �+ ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� %�����������.���$��� �$�"��$������������$��$�2��.��$$����
$.�������� %
�������� ���� �+ ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� � �����������.���$���&���"����������!"������;���'���$�����!!�$�
����"��$����"��$� �$�"��$�.58�����#�0
�������� ���� �+ ���0� ����������������� ���:����� ���������.���$ ������� %� ���������.���$���&���"����������!"������;���'���$�����!!�$�
����"��$����"��$������#�����8"�!����$�.�����"��.���$0
�������� ���� �+ ��+ < �����(��$�=#� 3���� ������������ ������� %�0 ��������������� �!"����������#����$ +�
�������� ���� �+ ��+ < �����(��$�=#� 3���� ������������ ������� %�, ��������������������$�.������3& +�
�������� ���� �+ �� %� �����*�����3�$��� /�.�: ���������.���$ ������� %�� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� %
�������� ���� �+ �� %� �����*�����3�$��� /�.�: ���������.���$ ������� %�����������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������)!���
*���!��4��� %
�������� ���� �+ �� %� �����*�����3�$��� /�.�: ������������ ������� %�� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� %
�������� ���� �+ �� %� �����*�����3�$��� /�.�: ������������ ������� %�� �����������������""����;��5���$�!�$�#����� �,
�������� ���� �+ �� ,3 �����(��$�(����� ��$��*''�4�� ���������.���$ ������� %�+ ���������.���$���&�������2$4�� %
�������� ���� �+ ���+> �����/��!�$.����#$�=���'��$2��.��
/����#�������������� ������� %� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� +�
�������� ���� �+ ���0� �����"��'����$$���.���!������.���������.���52����� *��$ ���������.���$ ������� +�,�� ���������.���$���������""�!�$�����/�������$���� +
�������� ���� �+ ���0� �����"��'����$$���.���!������.���������.���52����� *��$ ���������.���$ ������� %�� ���������.���$�������)!����$�����'���������2����� +
�������� ���� ��+��+�* �����.���3�������������3��2������.�$�
���#$�$���������.���$ ������� %� � ���������.���$���&��.�������$�!��.������$������$ %
�������� ���� ��+��+�* �����.���3�������������3��2������.�$�
���#$�$���������.���$ ������� %� � ���������.���$�����������"���� %
�������� ���� ��+�� %1 ������������5*��#�$ 3���� ������������ ������� %��� ��������������� �!"����������#����$ %
�������� ���� ��+�� %1 ������������5*��#�$ 3���� ������������ ������� %� � ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� �,
�������� ���� ��+�� �3 �����=$�$��*���� /���� ���������.���$ ������� %��� ���������.���$���������""�!�$�����/�������$���� +,
�������� ���� ��+�� �3 �����=$�$��*���� /���� ���������.���$ ������� %�� ���������.���$���&��.�������������$�.5�#�$�!�$� +,
�������� ���� ��+��� � ����������#������ ��$�����.�$� ������������ ������� %��, ��������������� �!"����������#����$ +
�������� ���� ��+��� � ����������#������ ��$�����.�$� ������������ ������� %��% ��������������������$�.������3& +
�������� ���� ��+��� � ����������#������ ��$�����.�$� ������������ ������� ++�% ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� +�
+?�
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 49
����������������������� �������������������� ����������� � �������� ���
������������ ����������������� ������ ����
����� �����������
�� �
AcadémieType
établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine
Type de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
2020 par
arrêté
rectoral�������� ���� ��+����� �����"��'����$$���&������2�&��-������� ������� ��$�����.�$� ������������ ������� , � ���������������&�$�!��������'�!���� +�
�������� ���� ��+����@ �����3����$�����2���� �������� ������������ ������� %�%0 ��������������������$�.������3& �,
�������� ���� ��+����@ �����3����$�����2���� �������� ������������ ������� %�%, ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� ,�
�������� ���� ��+����@ �����3����$�����2���� �������� ������������ ������� +0��� �����������������""����;��5���$�!�$�#����� %
�������� ���� ��+��%�* �����/��!�$.�-���� �������� ������������ ������� %�%� �����������������$4����$�������.����$�)�� %
�������� ���� ��+��%�* �����/��!�$.�-���� �������� ������������ ������� +�,�� ��������������� �!!����$���$���$���;���'���$��������"��$ %
�������� ���� ��+��%�* �����/��!�$.�-���� �������� ������������ ������� %�%� ��������������� �!"����������#����$ �,
�������� ���� ��+��%%& ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,� ���������.���$���*�����$����2$4���.5$#�$��� �
�������� ���� ��+��%%& ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,0 ���������.���$��� �$��A���$.������������#�����$�����!��4�� �
�������� ���� ��+��%%& ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,� ���������.���$���&�������2$4�� %0
�������� ���� ��+��%%& ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,,���������.���$���3�$��$�$��.�������)!������"��$�*�����)!���.��
"��.���$%�
�������� ���� ��+��%%& ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,� ���������.���$���3������.�����2!� ��
�������� ���� ��+��%%& ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�0����������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�������$4������
�!!�$���$ %
�������� ���� ��+��%%& ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� %�,% ���������.���$�������)!���"2���$4��� +%
�������� ���� ��+��%%& ��������.���.�������� �������� ���������.���$ ������� , � ���������.���$�����2$���!!�����6���7 %
�������� ���� ��+��%0� �����1���������&�������!��.58��$� �������� ������������ ������� %�0 ���������������3�$�#�!�$���$�2A������������������$ �+
�������� ���� ��+��%0� �����1���������&�������!��.58��$� �������� ������������ ������� %�0� ��������������������!� �,
�������� ���� ��+��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��% ���������������*�����$� �,
�������� ���� ��+��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��� ��������������� �!!����$���$���$���;���'���$��������"��$ ��
�������� ���� ��+��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��� ��������������� �!!�$���$ �,
�������� ���� ��+��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��0 ��������������� �!"����������#����$ ��
�������� ���� ��+��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��, ��������������������$�.������3& ,�
�������� ���� ��+��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %��� ����������������������$'��!��4����������#�$����$� ��
�������� ���� ��+��%�1 �����8:�$$� �������� ������������ ������� %�� �����������������""����;��5���$�!�$�#����� ��
�������� ���� ��+��, - /���$.�������������.���!������.�����!�$��$�$��!��$4������.�����"��.��4���������� ���������.���$ ������� +� � ���������.���$���3�$��$�$��.�����2������"��$�!������� +�
�������� ���� ��+��,�� �����"��'����$$���.���!������.���B�!�$����>���$�=����������� ���������.���$ ������� +0��, ���������.���$���*!�$�#�!�$��'$��$ +
�������� ���� ��+��,�� �����"��'����$$���.���!������.���B�!�$����>���$�=����������� ���������.���$ ������� �+�+ ���������.���$����B�!�$� +,
�������� ���� ��+��,%/ �����"��'����$$���/�$�����$$�� �������� ���������.���$ ������� +��+����������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����
6+)����$$����!!�$�7+,
�������� ���� ��+��,0� �����"��'����$$������������� �������� ���������.���$ ������� + ��0 ���������.���$���3������.�����!�.���C��!�$�� +,
�������� ���� ��+��,0� �����"��'����$$������������� �������� ������������ ������� ���,� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� +�
�������� ���� ��+��,�> 1��)$�����2��������.���!������.�����$��;����"����$$��������� ������������ ������� %��+ ���������������3������.���5���2��4�����!��4���"��'�!��� ��
�������� ���� ��++�� > �����"��'����$$���.���3������&�#�$��38-�&� ���!��� ���������.���$ ������� +�+� ���������.���$��� �$�"��$������������$��$�2��.��$$����
$.��������+
�������� ���� ��++� �= �����/������2� �������� ������������ ������� +%%% ��������������� �!!�$���$ +�
�������� ���� ��++� �= �����/������2� �������� ������������ ������� %+�% ��������������� �!"����������#����$ �,
�������� ���� ��++,�0� �������������������� �������� ������������ ������� %+�, ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �,
�������� ���� ��++,�0� �������������������� �������� ������������ ������� %+�% ���������������-������ +�
�������� ���� ��++�� @ ��������"2�$��1����� �������� ���������.���$ ������� % �% ���������.���$�����2$���!!�����6���7 ��
�������� ���� ��++�� @ ��������"2�$��1����� �������� ������������ ������� % �, ���������������*$�������.������#��!�.��� ��
�������� ���� ��++�� @ ��������"2�$��1����� �������� ������������ ������� +�� +���������������&��.���.����������$�.5�$�"��D���.���!!�$���$���
+)����$$����!!�$�+,
�������� ���� ��++�� @ ��������"2�$��1����� �������� ������������ ������� +�+0% ������������������������"�������$�.�������������$������������ �,
?�
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 50
����������������������� �������������������� ����������� � �������� ���
������������ ����������������� ������ ����
����� �����������
�� �
AcadémieType
établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine
Type de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
2020 par
arrêté
rectoral
�������� ���� ��+ ���� �����E$���$���$���=����1�#� ���!��� ���������.���$ ������� % �����������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������)!���
*���!��4�����
�������� ���� ��+ ���� �����E$���$���$���=����1�#� ���!��� ���������.���$ ������� % �����������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�$'��!��4������
���������
�������� ���� ��+ 0�9 ���������*�)$�� �������� ������������ ������� % +% ���������������3������.���5��.���������"��F�#����$�.�����"��.���$ +
�������� ���� ��+ 0�9 ���������*�)$�� �������� ������������ ������� % ++ ���������������3������.���5��.���������"��F�!������.���5!�#� +
�������� ���� ��+ 0�9 ���������*�)$�� �������� ������������ ������� % + ���������������3������.���5��.���������"��F�!������.����$ +
�������� ���� ��+ 0�9 ���������*�)$�� �������� ������������ ������� % +����������������3������.���5��.���������"��F�!�$��#�����"����
"��.���$+
�������� ���� ��+ ��= ����������������/4�����$��8��$��.��
��!��������������.���$ ������� % +� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� ��
�������� ���� ��+ ��= ����������������/4�����$��8��$��.��
��!��������������.���$ ������� +%��
���������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�$'��!��4������
������� %
�������� ���� ��+ ��9 �����1�$��3����� �#$��� ������������ ������� % +� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �,
�������� ���� ��+ ��9 �����1�$��3����� �#$��� ������������ ������� % � ������������������'����$��!!���)��� %
�������� ���� ��+ ��9 �����1�$��3����� �#$��� ������������ ������� �+�� ����������������������$'��!��4����������#�$����$� %
�������� ���� ��+ 0�0� �������$��&��"��� ���#$� ���������.���$ ������� % �� ���������.���$���*���$���4�� %
�������� ���� ��+ �%0� �����3���������������.����$G��� ����$�'����� ������������ ������� ����+ ���������������3�$�#�!�$���"�����$$���.����������� +�
�������� ���� ��+ �,�� �����(���"2������$ �������� ���������.���$ ������� % %,���������.���$���3�$��$�$��.�����2������"��$���2�����.��
���$�"���������� �
�������� ���� ��+ �,�� �����(���"2������$ �������� ���������.���$ ������� % %%���������.���$���3�$��$�$��.�����2������"��$���������
"�����)�����
�������� ���� ��+ �,�� �����(���"2������$ �������� ������������ ������� +%%%% ��������������������$�.������$�"����������#��4��������� �,
�������� ���� ��+ � @ �����"�������$�� 2������.�������� 3���� ���������.���$ ������� % %0���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$�*�#�$��
�!��4������'��.4�� %
�������� ���� ��+ � @ �����"�������$�� 2������.�������� 3���� ���������.���$ ������� +��+,���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$���'��.����
�$.��$$�!�$��.5��+,
�������� ���� ��+ � @ �����"�������$�� 2������.�������� 3���� ���������.���$ ������� % %����������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$� �.�!��4������
�B�!�$���!!�$�$�� %
�������� ���� �� ��� � ��������.��2�$ *�2 ������������ ������� % %� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �,
�������� ���� �� ��� � ��������.��2�$ *�2 ������������ ������� ���0, ����������������������$'��!��4����������#�$����$� %
�������� ���� �� ��� � ��������.��2�$ *�2 ������������ ������� +��++ ��������������������!� +�
�������� ���� �� ��+,� �����3���2�����$$�� ������� ������������ ������� % ,� ��������������� �!"����������#����$ 0
�������� ���� �� ��+,� �����3���2�����$$�� ������� ������������ ������� +� � ��������������������$�.������3& 0
�������� ���� �� �� �� �����*��$�����$�� 3��$.� ���������.���$ ������� +0�+� ���������.���$�����2$���!!�����6���7 �
�������� ���� �� �� ,� ������5*���#$�$ -�#��� ���������.���$ ������� ++�� ���������.���$�����2$���!!�����6���7 +�
�������� ���� �� ����( �����"��'����$$��� ��!�$��*.�� ��!���$ ���������.���$ ������� �+�,���������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����
6+)����$$����!!�$�7+
�������� ���� �� ��0�@ �����.���3����������������� *�2 ���������.���$ ������� % ,� ���������.���$���*�2���������$�3�����F��$�"��$����/�������$ +,
�������� ���� �� ��0�@ �����.���3����������������� *�2 ���������.���$ ������� % ,, ���������.���$����B�!�$� %
�������� ���� �� ��0�@ �����.���3����������������� *�2 ���������.���$ ������� % ,% ���������.���$���&$����""��.����B�!�$���F��$�"��$������������$ +,
�������� ���� �� ��0�@ �����.���3����������������� *�2 ���������.���$ ������� % ,0 ���������.���$�������)!����$�����'���������2����� %
�������� ���� �%0����1 ����� ��!�$��3���� �2��� ������������ ������� +%% % ���������������&�$�!��������'�!���� +�
�������� ���� �%0����1 ����� ��!�$��3���� �2��� ������������ ������� ,�%+ ��������������������$�.������3& +�
�������� ���� �%0����1 ����� ��!�$��3���� �2��� ������������ ������� ,�%� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� +�
�������� ���� �%0����1 ����� ��!�$��3���� �2��� ������������ ������� ,�%% ������������������'����$��!!���)��� +�
�?�
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 51
����������������������� �������������������� ����������� � �������� ���
������������ ����������������� ������ ����
����� �����������
�� �
AcadémieType
établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine
Type de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
2020 par
arrêté
rectoral
�������� ���� �%0��+�� ����� 2�!"����$ �#�� ���������.���$ ������� ,�%����������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����
6+)����$$����!!�$�7+
�������� ���� �%0��+�� ����� 2�!"����$ �#�� ���������.���$ ������� ,�%%���������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�������$4������
�!!�$���$+
�������� ���� �%0�� �� ����������=�� ������ ���������.���$ ������� ,�%� ���������.���$����B�!�$� %
�������� ���� �%0�� �� ����������=�� ������ ���������.���$ ������� ,�%,���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$�*�#�$��
�!��4������'��.4��+,
�������� ���� �%0�� �� ����������=�� ������ ���������.���$ ������� ,�%0���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$���'��.����
�$.��$$�!�$��.5��+,
�������� ���� �%0�%��� ����������$�3�$$������ �2��� ���������.���$ ������� ,�,� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� +,
�������� ���� �%0�%��� ����������$�3�$$������ �2��� ���������.���$ ������� ,�, ���������.���$���&�������2$4�� +,
�������� ���� �%0�%��� ����������$�3�$$������ �2��� ���������.���$ ������� ,�,+���������.���$���3�$��$�$��.�������)!������"��$�*�����)!���.��
"��.���$+,
�������� ���� �%0�%��� ����������$�3�$$������ �2��� ���������.���$ ������� +�,�+���������.���$���3�$��$�$��.�����2������"��$���������
"�����)���+�
�������� ���� �%0�, �* �����"��'����$$���2A������I��������#��. ������ ������������ ������� +,��+ ���������������3�$�#�!�$���$�2A������������������$ +�
�������� ���� �0,���, �����=�����������#$)����.��
�#�������������.���$ ������� ����
���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������)!���
*���!��4��� %
�������� ���� �0,�� 0* �����3���� ��� ������ ������������ ������� ���� �����������������$4����$�������.����$�)�� +�
�������� ���� �0,�� 0* �����3���� ��� ������ ������������ ������� ���� ��������������� �!!����$���$���$���;���'���$��������"��$ %
�������� ���� �0,�� 0* �����3���� ��� ������ ������������ ������� ��+� ��������������� �!"����������#����$ %
�������� ���� �0,�� 0* �����3���� ��� ������ ������������ ������� ��+ ���������������&�$�!��������'�!���� �,
�������� ���� �0,�� 0* �����3���� ��� ������ ������������ ������� ���� ��������������������$�.������3& %
�������� ���� �0,�� 0* �����3���� ��� ������ ������������ ������� ��++ ����������������������$'��!��4����������#�$����$� %
�������� ���� �0,�� 0* �����3���� ��� ������ ������������ ������� ���0 �����������������""����;��5���$�!�$�#����� +�
�������� ���� �0,�� 0* �����3���� ��� ������ ������������ ������� ��+� ��������������������!� ��
�������� ���� �0,�� �� �����(��$���"�� ������ ���������.���$ ������� ��+� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� %
�������� ���� �0,�� �� �����(��$���"�� ������ ���������.���$ ������� �� ����������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����
6+)����$$����!!�$�7 %
�������� ���� �0,�� �� �����(��$���"�� ������ ���������.���$ ������� �� + ���������.���$���&�������2$4�� %
�������� ���� �0,�� �� �����(��$���"�� ������ ���������.���$ ������� ��+����������.���$���3�$��$�$��.�������)!������"��$�*�����)!���.��
"��.���$ %
�������� ���� �0,�� �� �����(��$���"�� ������ ���������.���$ ������� ��+� ���������.���$��������!�$��.���!������� %
�������� ���� �0,�� �� �����"��'����$$���/�''�� ������ ������������ ������� +��+� ���������������3������.������''��� +�
�������� ���� �0,����- �����������3�$.������$� =��$��#���� ������������ ������� +���0 �������������������2������.�$���� +
�������� ���� ��+����- �����"��'����$$������������������ *�� ������������ ������� +0�+, ��������������������!� +�
�������� ���� ��+���%� ����������/���� *�� ���������.���$ ������� +� ,� ���������.���$��� �$�"��$�.��"��.����$.������� %
�������� ���� ��+���%� ����������/���� *�� ���������.���$ ������� +� 0+���������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����
6+)����$$����!!�$�7+,
�������� ���� ��+���%� ����������/���� *�� ���������.���$ ������� +� ,����������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������)!���
*���!��4��� %
�������� ���� ��+���%� ����������/���� *�� ���������.���$ ������� +� 0 ���������.���$���&�������2$4�� ��
�������� ���� ��+���%� ����������/���� *�� ���������.���$ ������� +� 0����������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�������$4������
�!!�$���$ %
�������� ���� ��+���%� ����������/���� *�� ���������.���$ ������� +� 0����������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�$'��!��4������
���������
�������� ���� ��+���%� ����������/���� *�� ���������.���$ ������� +� 0% ���������.���$�����2$���!!�����6���7 ��
�������� ���� ��+���%� ����������/���� *�� ������������ ������� +� 0, ��������������� �!"����������#����$ �,
%?�
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 52
����������������������� �������������������� ����������� � �������� ���
������������ ����������������� ������ ����
����� �����������
�� �
AcadémieType
établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine
Type de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
2020 par
arrêté
rectoral
�������� ���� ��+��+ < �����(��$�(����� ��!��� ���������.���$ ������� +� 0����������.���$���3�$��$�$��.���!��������.���$������$����.��
!�$���$��$ %
�������� ���� ��+��+ < �����(��$�(����� ��!��� ���������.���$ ������� +� 0� ���������.���$�����2$4���������������$�!���������#����� %
�������� ���� ��+��+ < �����(��$�(����� ��!��� ������������ ������� ++� ���������������&�$�!��������'�!���� %
�������� ���� ��+��+�& �����"��'����$$���*$$��=����� ������ ������������ ������� +� �� ���������������8"��$���$���� %
�������� ���� ��+��+�& �����"��'����$$���*$$��=����� ������ ������������ ������� +�0,, �������������������2���������2����� +0
�������� ���� ��+�� �J �����=����1�#� ����� ������������ ������� +� �+ ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �,
�������� ���� ��+����9 �����3*/K 1*���8>�� 3�:�!�� ���������.���$ ������� +� � ���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������)!���
*���!��4���+,
�������� ���� ��+��,� �����������.������� ������ ���������.���$ ������� ���00 ���������.���$������$�����������$��A��� +
�������� ���� ��+��,� �����������.������� ������ ���������.���$ ������� +� � ���������.���$�����4����� %
�������� ���� ��+��,� �����������.������� ������ ���������.���$ ������� +� �����������.���$���3�$��$�$��.�������)!������"��$�*�����)!���.��
"��.���$ %
�������� ���� ��+��,� �����������.������� ������ ������������ ������� +� �% ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �,
�������� ���� ��+��,� �����������.������� ������ ������������ ������� ���0� ���������������3������.���5���2��4�����!��4���"��'�!��� +
�������� ���� ��+��,� �����������.������� ������ ������������ ������� +� �, ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� �,
�������� ���� ��++� %@ �����"��'����$$���3����*$��$�����/��� 3�:�!�� ������������ ������� +��+% ���������������3������.����������;��5�$���$$�!�$� +,
�������� ���� �� ���+� �����"��'����$$���.���!������.���B�!�$�����.�������"�#��"2�����!�$��.��
��!�#$����������.���$ ������� +�0�0
���������.���$���3������.��#��!)������"�#��"2�����.�����
!�.������$�$�!��4��+�
�������� ���� �� ���%( �����(��$�������.�� �����������$ ������������ ������� +��+, ��������������������$�.������3& %
�������� ���� �� ���%( �����(��$�������.�� �����������$ ������������ ������� +��+� ���������������3�$�#�!�$���$�2A������������������$ +
�������� ���� �� ���%( �����(��$�������.�� �����������$ ������������ ������� +�,�, ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� +�
�������� ���� �� ��+0L ��������$���3������$. 3���� ������������ ������� +%, ���������������&�$�!��������'�!���� +�
�������� ���� �� �� + �����*$��$������.���� 3�$�����$ ���������.���$ ������� +0�+����������.���$��� �$�"��$�.���"��������.����������$�.��"��.����
6+)����$$����!!�$�7+,
�������� ���� �� �� + �����*$��$������.���� 3�$�����$ ���������.���$ ������� +��+0���������.���$��� �$�"��$����/�������$�.������)!���
*���!��4��� %
�������� ���� �� �� + �����*$��$������.���� 3�$�����$ ���������.���$ ������� +��+����������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�������$4������
�!!�$���$+
�������� ���� �� �� + �����*$��$������.���� 3�$�����$ ���������.���$ ������� +�,�����������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�$'��!��4������
�������+
�������� ���� �� �� + �����*$��$������.���� 3�$�����$ ������������ ������� +�� � ��������������� �!"����������#����$ +�
�������� ���� �� �� + �����*$��$������.���� 3�$�����$ ������������ ������� +��+� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �,
�������� ���� �� �� + �����*$��$������.���� 3�$�����$ ������������ ������� +��+� ������������������������"�������$�.�������������$������������ %
�������� ���� �� �� + �����*$��$������.���� 3�$�����$ ������������ ������� +�,�� �����������������""����;��5���$�!�$�#����� +�
�������� ���� �� ����� ����� ���.��-��#��� 3�$���� ������������ ������� �+�� ����������������������$'��!��4����������#�$����$� %
�������� ���� �� ����� �����(&*-��*<�&� =���$� ������������ ������� +%, % ��������������������$�.������$�"����������#��4��������� %
�������������������$�����
.5�������$�+ +% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ���������.���$ ������� ,�� ���������.���$���&�������2$4�� +,
�������������������$�����
.5�������$�+ +% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ���������.���$ ������� +�,�, ���������.���$���&��.�������������$�.5�#�$�!�$� +
�������������������$�����
.5�������$�+ +% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ���������.���$ ������� ,��
���������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�������$4������
�!!�$���$+,
�������������������$�����
.5�������$�+ +% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ������������ ������� ,+� ��������������� �!"����������#����$ +
,?�
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 53
����������������������� �������������������� ����������� � �������� ���
������������ ����������������� ������ ����
����� �����������
�� �
AcadémieType
établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine
Type de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
2020 par
arrêté
rectoral
�������������������$�����
.5�������$�+ +% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ������������ ������� +0 �� ��������������������$�.������3& +
�������������������$�����
.5�������$�+ +% �� ����� 2������ ��$�� /�.�: ������������ ������� ,�� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� %
�������������������$�����
.5�������$��+++��- �������� ������ �������� ���������.���$ ������� %+�,
���������.���$���3������.��#��!)������"�#��"2�����.�����
!�.������$�$�!��4��+,
�������������������$�����
.5�������$��+++%,� �������$��(���"2 �������� ���������.���$ ������� +��+�
���������.���$���3�$��$�$��.�������)!������"��$�������)!���
�$��#��4�������'��.4���+,
�������������������$�����
.5�������$��+++��� E$�������!���� �������� ���������.���$ ������� %+�0
���������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�$'��!��4������
���������
�������������������$�����
.5�������$��+++��� E$�������!���� �������� ���������.���$ ������� +�� ���������.���$�����2$���!!�����6���7 +�
�������������������$�����
.5�������$��+++��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %+�� ��������������� �!"����������#����$ %
�������������������$�����
.5�������$��+++��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %++� ��������������������4�� �,
�������������������$�����
.5�������$��+++��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %+++ ���������������&�$�!��������'�!���� ��
�������������������$�����
.5�������$��+++��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %+�� ��������������������$�.������3& %
�������������������$�����
.5�������$��+++��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %+�� ����������������������$'��!��4����������#�$����$� %
�������������������$�����
.5�������$��+++��� E$�������!���� �������� ������������ ������� %++ ��������������������!� %�
�������������������$�����
.5�������$��+++�09 ��������)��� �������� ������������ ������� %++� ��������������� �!!����$���$���$���;���'���$��������"��$ %�
�������������������$�����
.5�������$��+++�09 ��������)��� �������� ������������ ������� %++� ��������������������$�.������3& %
�������������������$�����
.5�������$��+++�09 ��������)��� �������� ������������ ������� %++� ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� %�
�������������������$�����
.5�������$��++ �+3 �����3���! �������� ���������.���$ ������� +0 �, ���������.���$���3������.�����!�.���C��!�$�� +,
�������������������$�����
.5�������$��++ �+3 �����3���! �������� ���������.���$ ������� %+ � ���������.���$�����2$���!!�����6���7 %
0?�
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 54
����������������������� �������������������� ����������� � �������� ���
������������ ����������������� ������ ����
����� �����������
�� �
AcadémieType
établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine
Type de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
2020 par
arrêté
rectoral
�������������������$�����
.5�������$��++ +�* �����E�����#�� �������� ������������ ������� +0 %� �����������������$4����$�������.����$�)��
�������������������$�����
.5�������$��++ +�* �����E�����#�� �������� ������������ ������� ���0� ��������������� �!"����������#����$ +�
�������������������$�����
.5�������$��++ +�* �����E�����#�� �������� ������������ ������� %+ � ��������������������$�.������3&
�������������������$�����
.5�������$��++ +�* �����E�����#�� �������� ������������ ������� %+ ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� ��
�������������������$�����
.5�������$��++ +�* �����E�����#�� �������� ������������ ������� +�,0� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� �+
�������������������$�����
.5�������$��++ +�* �����E�����#�� �������� ������������ ������� %+ + �����������������""����;��5���$�!�$�#����� ��
�������������������$�����
.5�������$��++ +�� �����"��'����$$�����$���3������$�����$$ �������� ������������ ������� +0 �� ��������������� �!!����$���$���$���;���'���$��������"��$ %
�������������������$�����
.5�������$��+ %��@ ��������)#� ���!� ���������.���$ ������� % �� ���������.���$������$�����������$��A��� ��
�������������������$�����
.5�������$��+ %��@ ��������)#� ���!� ������������ ������� % � ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �,
�������������������$�����
.5�������$��+ %��@ ��������)#� ���!� ������������ ������� % �� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� �,
�������������������$�����
.5�������$��+ %��@ ��������)#� ���!� ������������ ������� � � ������������������'����$��!!���)��� +�
�������������������$�����
.5�������$�� ��,+� �����8���������$���3��� *�2 ������������ ������� +�,�� ������������������������"�������$�.�������������$������������ %
�������������������$�����
.5�������$�0,��,�J ����������!������$��(���"2 ����.�� ������������ ������� +��� ��������������������!� +�
�������������������$�����
.5�������$�0,��0,� ��������.��������).���������� ������ ���������.���$ ������� �� % ���������.���$���3������.�����2!� ��
�������������������$�����
.5�������$�0,��0,� ��������.��������).���������� ������ ���������.���$ ������� ����
���������.���$�������)!���$�!��4������8"��$�$'��!��4������
���������
�������������������$�����
.5�������$�0,��0,� ��������.��������).���������� ������ ������������ ������� �� � ��������������������$�.������3& +
�������������������$�����
.5�������$�0,��0,� ��������.��������).���������� ������ ������������ ������� �� 0 ���������������3�$�#�!�$�� �!!�����8"�����$$�� �,
�������������������$�����
.5�������$�0,��0,� ��������.��������).���������� ������ ������������ ������� �� � ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� %
�?�
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 55
����������������������� �������������������� ����������� � �������� ���
������������ ����������������� ������ ����
����� �����������
�� �
AcadémieType
établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine
Type de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
2020 par
arrêté
rectoral
�������������������$�����
.5�������$�0,��0,� ��������.��������).���������� ������ ������������ ������� �� , ���������������-������ +�
�������������������$�����
.5�������$��+����9 �����(��$$���5*� 3�:�!�� ������������ ������� +� �� ���������������-�#����$����.#�������$�.�����/�����$� ��$� %
�������������������$�����
.5�������$��+���,- �������$��� ��� *�� ������������ ������� +%0�� ��������������� �!!�$���$ +�
�������������������$�����
.5�������$��+���,- �������$��� ��� *�� ������������ ������� +� �% ������������������������"�������$�.�������������$������������ �,
�������������������$�����
.5�������$��+�+��> �����"��'����$$�����$����!$4�� *�� ������������ ������� ����� ��������������������$�.������$�"����������#��4��������� +�
�������������������$�����
.5�������$��+�+��L �����-�������!� ������ ������������ ������� +� �0 �����������������""����;��5���$�!�$�#����� +�
�������������������$�����
.5�������$��+++�,3 ����������������� ������ ������ ���������.���$ ������� +�,�
���������.���$������.�H��$��#�H�.�!��4������"��$�*�#�$��
�!��4������'��.4��+,
�������������������
�?�
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 56
����������������������� �������������������������������� ��������������������
������������ ����������������� ������ ����
����� �����������
�� �
AcadémieType
établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine
Type de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
2020 par
arrêté
rectoral
�������� ���� �� �� � ����������������� ����� ��������������������������� ����!� �"#$ ��%&�'�(� ) $
�������� ���� �*���*#+ �����������,�����-�� �������������������������������-����
����--����� ����!� $�*. ��%&�'�&� �'�/������������� .#
�������� ���� �*���*#+ �����������,�����-�� �������� ��������������������������� ����!� $�$� ��%&�'�&������������������������ *$
�������� ���� �*���*#+ �����������,�����-�� �������� ��������������������������� ����!� $�$� ��%&�'�������� $0
�������� ���� �*���*#+ �����������,�����-�� �������� ��������������������������� ����!� $�*0 ��%&�'�1�� � .#
�������� ���� �*���*#+ �����������,�����-�� �������� ��������������������������� ����!� $�*# ��%&�'�(� ) �$$
�������� ���� �*���*#+ �����������,�����-�� �������� ��������������������������� ����!� $�*" ��%&�'��� ) .#
�������� ���� �*���*02 �����1&��&34& �������� ��������������������������� ����!� $�$ ��%&�'�(� ) $0
�������� ���� �*���*02 �����1&��&34& �������� ��������������������������� ����!� $�$* ��%&�'��� ) .#
�������� ���� �*���$�1 ����� ���' ���� �������� ��������������������������� ����!� $�5� ��%&�'�16��'������������������������ $0
�������� ���� �*���$�1 ����� ���' ���� �������� ��������������������������� ����!� $�$. ��%&�'�������� �$$
�������� ���� �*���$$& �����,��������� �!��� �������� ��������������������������� ����!� $�5 ��%&�'��� ) 0$
�������� ���� �*���$$& �����,��������� �!��� �������� ��������������������������� ����!� $�5* ��%&�'��� ) $5
�������� ���� �*���$"7 �����/����� �������������������������������-����
����--����� ����!� $�#0 ��%&�'�&�&�'�/���������-��� $0
�������� ���� �*���$"7 �����/����� �������������������������������-����
����--����� ����!� $�#" ��%&�'�&� �'�/������������� $0
�������� ���� �*���$"7 �����/����� �������������������������������-����
����--����� ����!� $�#. ��%&�'�&���'�/������������8��� *�
�������� ���� �*���$"7 �����/����� �������������������������������-����
����--����� ����!� $�"� ��%&�'�&9 �������, $�
�������� ���� �*���$"7 �����/����� �������������������������������-����
����--����� ����!� $�"� ��%&�'�&9 ��������,� *�
�������� ���� �*���$"7 �����/����� �������� ��������������������������� ����!� $�## ��%&�'�1�� � $0
�������� ���� �*���$"7 �����/����� �������� ��������������������������� ����!� $�#5 ��%&�'��1 *�
�������� ���� �*��* *3 ������!��%���� �������� ��������������������������� ����!� $�*� ��%&�'�������� $
�������� ���� �*��* *3 ������!��%���� �������� ��������������������������� ����!� $� .��%&�'�&�������-������������������� �����:���������
���8� $
�6
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 57
����������������������� �������������������������������� ��������������������
������������ ����������������� ������ ����
����� �����������
�� �
AcadémieType
établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine
Type de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
2020 par
arrêté
rectoral
�������� ���� �*� 0.3 ����������'���������� ���'/����'��'
%�-�!������������������������������ ����!� $ �" ��%&�'�� ) *5
�������� ���� �$#���"7 ��������-����(���� �����������������������������-����
����--����� ����!� �05#0 ��%&�'�&�&�'�/���������-��� $
�������� ���� �#5�� 5; ��������������%����� �����������������������������-����
����--����� ����!� "0�5 ��%&�'�&�&�'�/���������-��� *�
�������� ���� �#5�� 5; ��������������%����� ������ ��������������������������� ����!� "0�$ ��%&�'��� ) *5
�������� ���� �#5�� "1 ����������,���� ������ ��������������������������� ����!� "0�# ��%&�'��� ) *�
�������� ���� �0����$� ��������������� <�� ��������������������������� ����!� �� 5" ��%&�'�� ) $�
�������� ���� �0����5� �����1&��&34& <�������������������������-����
����--����� ����!� �� ## ��%&�'�&� �'�/������������� $
�������� ���� �0����# �������������� <�� ��������������������������� ����!� �� #" ��%&�'��� ) $0
�������� ���� �0��.5.� ��������1�����1���� ������� ��������������������������� ����!� �� 0� ��%&�'�(� ) $
�������� ���� �0 �� �� �����<������1�������� (�������� ��������������������������� ����!� �5.. ��%&�'��� ) *5
����������!��������������
�=���������*� $�0; ����� ��>8� 1��-�
�����������������������-����
����--����� ����!� $ . ��%&�'�&�&�'�/���������-��� $0
����������!��������������
�=���������*� $�0; ����� ��>8� 1��-�
�����������������������-����
����--����� ����!� $ 0 ��%&�'�&� �'�/������������� $0
����������!��������������
�=���������*� $�0; ����� ��>8� 1��-� ��������������������������� ����!� $ " ��%&�'��� ) .#
�������������������
6
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 58
����������������������� ��������������� �������������� ������������ ��
������������� ����������������� ������ ����
����� �����������
�� �
Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
2020 par
arrêté
rectoral
�������� ���� �� ����� ����������� �������� ��� ������� ���� ��� !��"����!��#��������"�������� �$
�������� ���� �%$��&%' �����(#)����)� �#)��� ��� ������� �* � ��� !��"����!��#��������"�������� &�
�������� �)�����������)#��"+#���#��� �� ��� ,��������!#�)# �������� ��� ������� � $ ��� !��"����!��#��������"�������� �$
���������������������
-
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 59
����������������������� ���������������������� �������������� ������������������ ����
������������� ����������������� ������ ����
����� �����������
�� �
AcadémieType
établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine
Type de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
2020 par
arrêté
rectoral
�������� ���� �� ����� ���������������������������� �������� ������� ���� !� " #�$ ��������%���� ����%�%������ ��&�'�� �(���)����� ��� "*
�������� ���� �� ��$$' ������������������)���+�(�����(�� ,�!�� ������� ���� !� " #�� ��������%�-�.� �%�%������ ��&���� ���� ��/���(�� � ����������� ���� �
�������� ���� �� ��$$' ������������������)���+�(�����(�� ,�!�� ������� ���� !� " 0$$ ��������%�-�.� �%�%������ ��&���� ���� ��/���(�� � ������ ��������)���� �� �
�������� ���� �� ��$$' ������������������)���+�(�����(�� ,�!�� ������� ���� !� " 0$# ��������%��� �(����%�%������ ��&���� ���� ��/���(�� � ���������1�� ��� "
�������� ���� �� ��$$' ������������������)���+�(�����(�� ,�!�� ������� ���� !� " #�"��������%��� �(����%�%������ ��&���� ���� ��/���(�� � ��������� ���� ���)��
(�������������$
�������� ���� �� �"�2 �����,!�����3� �������� ������� ���� !� " �0� ��������%�������%�%������ ��&����4��)+�����5����!��������� 1����������� �
�������� ���� �� �"�2 �����,!�����3� �������� ������� ���� !� " �0" ��������%�6!���(�� �%�%������ ��&�7)�� ���� �������� �)�� ��)��(��1��� �
�������� ���� �� �"�2 �����,!�����3� �������� ������� ���� !� " �0* ��������%�7���!� ���������%�%������ ��&����4�������� �)��(�)� �� �
�������� ���� �� �"�2 �����,!�����3� �������� ������� ���� !� " �0� ��������%�-�.� �%�%������ ��&����4��)+��.� �&���������5����!��5�����1��� �
�������� ���� �� ""�#8 �����������9��� �������� ������� ���� !� " #�* ��������%�����3�(��%�%������ ��&�6) ���� ������ ��� ����(�)� �
�������� ���� �� ""�#8 �����������9��� �������� ������� ���� !� " 0$� ��������%�����3�(��%�%������ ��&���� 9(���)+)�� �� �
�������� ���� �$ �* ���'�7-������7������������,������
��':�-�-�7;<��'�������������7��������3� ������� ���� !� " #�� ��������%�-�.� �%�%������ ��&��.����� �(������&�(� ���4���� ���� %��(��1�� "
����������!��������� �� �
)+����� ���� "*�$= ��������94� >��(� ������� ���� !� " $"* ��������%�������%�%������ ��&�2!������ ��� ����&�� �� �4��5�)�(��3��5����.� � $
����������!��������� �� �
)+����� ���*����$� �������� �� ���� '�3��� ������� ���� !� " �0$ ��������%���(� ���%�%������ ��&�7(�4���� ������ ��� �
����������!��������� �� �
)+����� ���*����$� �������� �� ���� '�3��� ������� ���� !� " �$$ ��������%�����3�(��%�%������ ��&�7(�4���� �(�)� �� �
���
?
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 60
����������������������� �������������������� �������������� ����
������������ ����������������� ������ ����
����� �����������
�� �
AcadémieType
établissementUAI Libellé établissement Commune Domaine
Type de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
2020 par
arrêté
rectoral
�������� ���� �� ����� ��������������������������������� ���������������
�� ���������!����"� #� �$ ��������� ����������%�&������� ��� #
�������� ���� �� ��'#()�����������������������������������
��������������*������������ �����*����������
�������
�� ���������!����"� #'�#' ��������� ����������%���+��������������,����"���������������� '
�������� ���� �� �$#- ����� ��.����������������������/������(��� 0��������������
�� ���������!����"� #'��1 ��������� ����������%���+�������+�������������������*������� ����� #
�������� ���� �� �$#- ����� ��.����������������������/������(��� 0��������������
�� ���������!����"� � �� ��������� ����������%���+�����������/��������"��������2� ��������/�������*��3 #
�������� ���� �� �$#- ����� ��.����������������������/������(��� 0��������������
�� ���������!����"� ##��4 ��������� ����������%���+���2��3���������/� #
�������� ���� �� #�4�5 �����!���%�6� ��� 5��/���������
�� ���������!����"� �$' ��������� ����������%�&�������*���%�� �����"��*�� �
�������� ���� �� #�4�5 �����!���%�6� ��� 5��/���������
�� ���������!����"� �$�$ ��������� ����������%�&�������*���� �����"����7��������7� ����� �
�������� ���� �� #�4�5 �����!���%�6� ��� 5��/���������
�� ���������!����"� �$�1 ��������� ����������%�&�������*���� �����"����7��������7�������� �
�������� ���� �� #4##8 ����� ���"������0+��������������� ������������
�� ���������!����"� �#�4 ��������� ����������%���+�����������/��������"��������2� �����+���*��3 #
�������� ���� ��#����9 ����� ��.���������0�������&��� !�������������
�� ���������!����"� �#' ��������� ����������%���+�������������������*�� '
�������� ���� ��'�� �� ����� ��.��������������+����/*��������&����:� ��������������
�� ���������!����"� #���� ��������� ����������%�&������� ��� �
�������� ���� ��'��#15 �����9����;� �� �������������
�� ���������!����"� # $�� ��������� ����������%���+�������+�������������������*������� ����� #
��������������������
<
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 61
����������������������� ���������������������� ������������� ����������� ������������� ���
������������ ����������������� ������ ����
����� �����������
�� �
Académie Type établissement UAI Libellé établissement Commune DomaineType de
recrutement
Code
formation
accueil
Spécialité/mention
Capacité
2020 par
arrêté
rectoral
�������� ���� �� ����� ������������� �������������������������������
���������������������� � !�!! �����"���#�$%�� ��
�������� ���� �� ��!&' �����(�����������������)���*+��#� �������� ,���-�# ��� ����� � !�&! ,���-�# ����"�(.������������������# /!
�������� ���� �� �/�� �����0 ��'��1� �������� 2##�������������� ����� � 34!� ���������#�����#�����5�� /!
���������� ��������#�����
�*�������#�� 66� 5#�������)���� �������� 2##�������������� ����� � ! ! ����������)���-�# ����������*�#������#�����������������������*���������#�$%��� �4
��������������������
7
Rectorat de l'académie de Toulouse - R76-2020-05-13-010 - Arrêté fixant un objectif chiffré des capacités dans les filières post bac pour la campagne Parcoursup2020 62
SGAR Occitanie
R76-2020-05-27-001
Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux
agents de la DREAL
SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 63
SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 64
SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 65
SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 66
SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 67
SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 68
SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 69
ANNEXE A - Chorus DT - VH (valideur hiérarchique)
page 1
Structure de l’agent Nom de l’agent libellé structureBERG Patrick
DREAL Occitanie/DIR/CAB LAMRANI-CARPENTIER Yamina DREAL Occitanie/DIR/CAB+ Directeurs Métier et Chefs UIDDREAL Occitanie/DIR/CAB FOREST Sébastien DREAL Occitanie/DIR/CAB+ Directeurs Métier et Chefs UIDDREAL Occitanie/DIR/CAB LEMONNIER Sylvie DREAL Occitanie/DIR/CAB+ Directeurs Métier et Chefs UIDDREAL Occitanie/DIR/CAB BECHU Dominique DREAL Occitanie/DIR/CAB agents du Cabinet/Com uniquementDREAL Occitanie/SG ANDRIEUX Olivier DREAL Occitanie/SGDREAL Occitanie/DAR HENRY Aurélie DREAL Occitanie/DARDREAL Occitanie/DRN CHAPELET Philippe DREAL Occitanie/DRNDREAL Occitanie/DRI BOULAIGUE Yves DREAL Occitanie/DRIDREAL Occitanie/DT GODILLON Christian DREAL Occitanie/DTDREAL Occitanie/ DE FERNANDES Paula DREAL Occitanie/ DEDREAL Occitanie/DEC PELLOQUIN Eric DREAL Occitanie/DECDREAL Occitanie/DA BOUCHUT Jean-Emmanuel DREAL Occitanie/DADREAL Occitanie/UID11-66 DENIS Laurent DREAL Occitanie/UID11-66DREAL Occitanie/UID 30-48 CASTEL Pierre DREAL Occitanie/UID 30-48DREAL Occitanie/UID34 LABELLE Hervé DREAL Occitanie/UID34DREAL Occitanie/UID 31-09 BIRON Philippe DREAL Occitanie/UID 65-32DREAL Occitanie/UID 31-09 NIQUET Jean DREAL Occitanie/UID 31-09DREAL Occitanie/UID 81-12 BERLY Frédéric DREAL Occitanie/UID 81-12DREAL Occitanie/UID 82-46 CHAMPEIMONT Alain DREAL Occitanie/UID 82-46
SECRETARIAT GENERAL (XX)DREAL Occitanie/ DI MÉDARD Serge DREAL Occitanie/DI DREAL Occitanie/ DILA ROOU Emilie DREAL Occitanie/DILADREAL Occitanie/ DILA ILHE Lucie DREAL Occitanie/DILADREAL Occitanie/RH Form DACHICOURT-COSSART Christine DREAL Occitanie/RH FormDREAL Occitanie/UJM ZAREMSKI Andrzej DREAL Occitanie/UJMDREAL Occitanie/UPSI MEDARD Serge DREAL Occitanie/UPSIDREAL Occitanie/MQCGS SEYER Émeline DREAL Occitanie/MQCGSDREAL Occitanie/UGF LE LOUS Frédéric DREAL Occitanie/UGF (+ soutien technique)DREAL Occitanie/UGF LENUD Stéphanie DREAL Occitanie (rôle de soutien technique uniquement)
DIRECTION APPUI REGIONAL (Aurélie HENRY)DREAL Occitanie/Dar BOURDILLON Gil DREAL Occitanie/DARDREAL Occitanie/DCPM JOBLON Sylvain DREAL Occitanie/DCPMDREAL Occitanie/DCPM CATELLA Isabelle DREAL Occitanie/DCPMDREAL Occitanie/DRHM REMY Catherine DREAL Occitanie/DRHMDREAL Occitanie/USSR RUELLE Florence DREAL Occitanie/USSRDREAL Occitanie/USSR JARRY Catherine DREAL Occitanie/USSR
DIRECTION RISQUES NATURELS (Philippe CHAPELET)DREAL Occitanie/DRN POMMET Marie-Line DREAL Occitanie/DRNDREAL Occitanie/DOHC RANFAING David DREAL Occitanie/DOHCDREAL Occitanie/DOHC AUGE Francis DREAL Occitanie/DOHCDREAL Occitanie/DOHC SABATIER Anne DREAL Occitanie/DOHCDREAL Occitanie/DPRN MERCE Julien DREAL Occitanie/DPRNDREAL Occitanie/DPRN MONTEL Laurent DREAL Occitanie/DPRNDREAL Occitanie/DPRN DOLLE-PICANDET Claire DREAL Occitanie/DPRNDREAL Occitanie/DPCH DELIBES Jean-Jacques DREAL Occitanie/DPCHDREAL Occitanie/DPCH DUBOIS Pierre-Olivier DREAL Occitanie/DPCHDREAL Occitanie/DPCH MUTIN Eric DREAL Occitanie/DPCH
DIRECTION RISQUES INDUSTRIELS (N)DREAL Occitanie/DRI MEVEL Olivier DREAL Occitanie/DRIDREAL Occitanie/DRI FILLOUX Aurélie DREAL Occitanie/DRIDREAL Occitanie/DRI VERGNES Elsa DREAL Occitanie/DRIDREAL Occitanie/DRI DOUTON France DREAL Occitanie/DRIDREAL Occitanie/DRI CHOQUET Philippe DREAL Occitanie/DRIDREAL Occitanie/DRI CHERAMY Hervé DREAL Occitanie/DRIDREAL Occitanie/DRI CHARTIER Philippe DREAL Occitanie/DRIDREAL Occitanie/DRI ROULET Marie-Laure DREAL Occitanie/DRI
DIRECTION TRANSPORTS (Christian GODILLON)DREAL Occitanie/DT GAMET Christophe DREAL Occitanie/DTDREAL Occitanie/DPGF BOISSONNADE Jonathan DREAL Occitanie/DTDREAL Occitanie/DPGF CARLA Sophie DREAL Occitanie/DPGFDREAL Occitanie/DTR WANDROL Patrice DREAL Occitanie/DTRDREAL Occitanie/DTR CALVET Olivier DREAL Occitanie/DTRDREAL Occitanie/DTR LUTTRINGER Alain DREAL Occitanie/DTRDREAL Occitanie/DTR DONGAY Isabelle DREAL Occitanie/DTR/DTRO registreDREAL Occitanie/DTR DUCOS Françoise DREAL Occitanie/DTR/DTRO capacité professionnelleDREAL Occitanie/DTR VOTTERO Carole DREAL Occitanie/DTR/DTRE registreDREAL Occitanie/contrôle 66 KOCH Patrick DREAL Occitanie/contrôle 66DREAL Occitanie/contrôle 11 GASULLA Thierry DREAL Occitanie/contrôle 11DREAL Occitanie/contrôle 30-48 BEGHENNOU Bohalem DREAL Occitanie/contrôle 30-48DREAL Occitanie/contrôle 34 IMBERT Laurent DREAL Occitanie/contrôle 34DREAL Occitanie/contrôle 31nord PAGES Pierre DREAL Occitanie/contrôle 31nordDREAL Occitanie/contrôle 09-31sud CROS Patrick DREAL Occitanie/contrôle 09-31sudDREAL Occitanie/contrôle 46-82 MASSIP Joëlle DREAL Occitanie/contrôle 46-82
SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 70
ANNEXE A - Chorus DT - VH (valideur hiérarchique)
page 2
DREAL Occitanie/contrôle 81-12 CALMELS Céline DREAL Occitanie/contrôle 81-12DREAL Occitanie/contrôle 32-65 CICCONE Alain DREAL Occitanie/contrôle 32-65DREAL Occitanie/DMORN SAINT PIERRE Isabelle DREAL Occitanie/DMORNDREAL Occitanie/DMORN URBINO Alex DREAL Occitanie/DMORNDREAL Occitanie/DMORN MERY Nicolas DREAL Occitanie/DMORNDREAL Occitanie/DMSR NERARD Marie-Pierre DREAL Occitanie/DMSRDREAL Occitanie/DMSR MIAILHE Frédérique DREAL Occitanie/DMSR
DIRECTION ÉCOLOGIE (XX)DREAL Occitanie/DE DOUETTE Michaël DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE DENTAND Frédéric DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE FLIPO Stéphanie DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE ESTEBES Nathalie DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE ROUSSET Fabienne DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE CHEMIN Paul DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE BARBE Luc DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE LECAT Gabriel DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE PUECHBERTY Rachel DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE BLANC Michel DREAL Occitanie/DEDREAL Occitanie/DE ZYRKOFF Bertille DREAL Occitanie/DE
DIRECTION ENERGIE CONNAISSANCE (Eric PELLOQUIN)DREAL Occitanie/USGA BOUVRET Nicole DREAL Occitanie/USGADREAL Occitanie/DSIG DEFFIN Yann DREAL Occitanie/DSIGDREAL Occitanie/Denergie ouest GRENINGER Sébastien DREAL Occitanie/Denergie ouestDREAL Occitanie/DDDP DUCRUEZET Anne DREAL Occitanie/DDDPDREAL Occitanie/Denergie est BASTY Claire DREAL Occitanie/Denergie estDREAL Occitanie/DAE LAFOND Jean-Marie DREAL Occitanie/DAE
PICHOT DavidDREAL Occitanie/DS LEGAIT Sylvia DREAL Occitanie/DS
DIRECTION AMENAGEMENT (Jean-Emmanuel BOUCHUT)DREAL Occitanie/DA RIGAUD Isabelle DREAL Occitanie/DADREAL Occitanie/DA BROSSARD LOTTIGIER Sylvie DREAL Occitanie/DADREAL Occitanie/DA BLASER Jocelyne DREAL Occitanie/DADREAL Occitanie/DA VIE Laure DREAL Occitanie/DADREAL Occitanie/DA BRE Olivier DREAL Occitanie/DADREAL Occitanie/DA ATHANASE Fabienne DREAL Occitanie/DADREAL Occitanie/DA CASSAR Yohan DREAL Occitanie/DA
UID 11-66 (Laurent DENIS)DREAL Occitanie/UID11-66 ZETTWOOG Thomas DREAL Occitanie/UID11-66DREAL Occitanie/UID11-66 ROLLOT Jean-Louis DREAL Occitanie/UID11-66
UID 30-48 (Pierre CASTEL)DREAL Occitanie/UID30-48 LAURENT Thibault DREAL Occitanie/UID30-48
UID 34 (Hervé LABELLE)
UID 65-32 (Philippe BIRON)DREAL Occitanie/UID 65-32 DELMAS Sophie DREAL Occitanie/UID 65-32
UID 31-09 (Jean-NIQUET)DREAL Occitanie/UID 31-09 CORTES Rémy DREAL Occitanie/UID 31-09DREAL Occitanie/UID 31-09 GERMAIN Hervé DREAL Occitanie/UID 31-09
UID 81-12 (Frédéric BERLY)DREAL Occitanie/UID 81-12 SABRI Lhassan DREAL Occitanie/UID 81-12DREAL Occitanie/UID 81-12 SOUYRI Jérôme DREAL Occitanie/UID 81-12DREAL Occitanie/UID 81-12 CHANTELAUVE Guillaume DREAL Occitanie/UID 81-12DREAL Occitanie/UID 81-12 GAUBERT Céline DREAL Occitanie/UID 81-12
UID 82-46 (Alain CHAMPEIMONT)DREAL Occitanie/UID 82-46 LIOCHON Marc DREAL Occitanie/UID 82-46DREAL Occitanie/UID 82-46 VIGNAL Sébastien DREAL Occitanie/UID 82-46
DREAL Occitanie/DAE Ouest DREAL Occitanie/DAE Ouest
SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 71
ANNEXE B - Chorus DT - Valideurs SG (service gestionnaire)
Structure de l’agent Nom de l’agent enveloppe gérée
DIRECTIONDREAL Occitanie/DIR/CAB MALOUVET ELISABETH
DREAL Occitanie/DIR/CAB MOUCHAN JUILA
DREAL Occitanie/DIR/CAB GAY MAGALI
DREAL Occitanie/DIR/CAB MONTICELLI CYNTIA
SECRETARIAT GENERAL (XX)DREAL Occitanie/UGF LE LOUS Frédéric DREAL Occitanie (rôle de soutien technique uniquement)
DREAL Occitanie/UGF LENUD Stéphanie DREAL Occitanie (rôle de soutien technique uniquement)
DREAL Occitanie/SG Direction SENDER Claudine
DIRECTION APPUI REGIONAL (Aurélie HENRY)DREAL Occitanie/DAR BROSSIER Corine
DREAL Occitanie/DAR MILLON Marlène
DIRECTION RISQUES NATURELS (Philippe CHAPELET)DREAL Occitanie/UGAF BRUZOU Bernard
DREAL Occitanie/UGAF MASO Valérie
DIRECTION RISQUES INDUSTRIELS (N)DREAL Occitanie/DRI DOUTON France
DREAL Occitanie/DRI MARTINAGE Marine
DREAL Occitanie/DRI MACQ Alice
DREAL Occitanie/DRI ROULET Marie- Laure
DIRECTION TRANSPORTS (Christian GODILLON)DREAL Occitanie/DPGF BOISSONNADE Jonathan
DREAL Occitanie/DPGF RABAUD Annie
DREAL Occitanie/DTR VUILLEMIN Michèle
DREAL Occitanie/DMORN REQUIRAND Nadine
DIRECTION ÉCOLOGIE (XX)DREAL Occitanie/DE ESTEBES Nathalie
DREAL Occitanie/DE DUROYON Alain
DREAL Occitanie/DE MALADEN Sylvie
DREAL Occitanie/DE ROUDIL Marie-Christine
DREAL Occitanie/DE BUITRAGO Manuela
DREAL Occitanie/DE GAYRAUD Nicolas
DREAL Occitanie/DE MARTINS Brigitte 354 – syndicats non permanents
DIRECTION ENERGIE CONNAISSANCE (Eric PELLOQUIN)DREAL Occitanie/USGA BOUVRET Nicole
DREAL Occitanie/USGA
DIRECTION AMENAGEMENT (Jean-Emmanuel BOUCHUT)DREAL Occitanie/DA DUTERTRE Isabelle
DREAL Occitanie/DA ROUSSEL Anne
DREAL Occitanie/DA DELOS Béatrice
DREAL Occitanie/DA DURANT Sandrine
DREAL Occitanie/DA D’HENRI Françoise
DREAL Occitanie/DA MERLAND Yannick
UID 11-66 (Laurent DENIS)DREAL Occitanie/UID11-66 MAUSSANG Marie-Dominique
DREAL Occitanie/UID11-66 VAN-PRAET Maryline
UID 30-48 (Pierre CASTEL)DREAL Occitanie/UID30-48 JULIEN Josiane
DREAL Occitanie/UID30-48 BOURGOIN Christophe
DREAL Occitanie/UID30-48 RABIER Huguette
UID 34 (Hervé LABELLE)DREAL Occitanie/UID34 Hervé LABELLE
UID 65-32 (Philippe BIRON)DREAL Occitanie/UID 65-32 PLAGNET Sophie
DREAL Occitanie/UID 65-32 CLUCHIER Viviane
UID 31-09 (Jean-NIQUET)DREAL Occitanie/UID 31-09 JOFFRES Candice
DREAL Occitanie/UID 31-09 FONTAINE Rebecca
DREAL Occitanie/UID 31-09 MARTINEZ Dominique
UID 81-12 (Frédéric BERLY)DREAL Occitanie/UID 81-12 REQUENA Carmen
DREAL Occitanie/UID 81-12 CALMEJANE Martine
UID 82-46 (Alain CHAMPEIMONT)DREAL Occitanie/UID 82-46 POMA Armelle
354 – DIR ; 354 – syndicats non permanents
354 – DIR ; 354 – syndicats non permanents
354 – DIR ; 354 – syndicats non permanents
354 – DIR ; 354 – syndicats non permanents
354 – SG et sous-enveloppes SG ; 354 – syndicats permanents ; 354 – syndicats non permanents ; 354 – ASCE
354 – DAR et sous-enveloppes DAR ; 354 – syndicats non permanents
354 – DAR et sous-enveloppes DAR ; 354 – syndicats non permanents
181ROME ; 354 – DRN ; 181-10-05 ; 354 – syndicats non permanents
181ROME ; 354 – DRN ; 181-10-05 ; 354 – syndicats non permanents
354 – DRI ; 181 – DRI ; 174 – DRI ;
354 – DRI ; 181 – DRI ; 174 – DRI ; 354 – syndicats non permanents
354 – DRI ; 181 – DRI ; 174 – DRI ; 354 – syndicats non permanents
354 – DRI ; 181 – DRI ; 174 – DRI ; 354 – syndicats non permanents
354 – DT ; 203 – DT ; 207 – DT ; syndicats non permanents
354 – DT ; 203 – DT ; 207 – DT ; syndicats non permanents
354 – DT ; 203 – DT ; 354 – syndicats non permanents
354 – DT ; 203 – DT ; 354 – syndicats non permanents
354 – DE ; 113-07-31-DE ; 354 syndicats non permanents
354 – DE ; 113-07-31-DE ; 113-07-41-DE ; 354 – syndicats non permanents
354 – DE ; 113-07-31-DE ; 113-07-41-DE ; 354 – syndicats non permanents
354 – DE ; 113-07-31-DE ; 113-07-41-DE ; 354 – syndicats non permanents
354 – DE ; 113-07-31-DE ; 113-07-41-DE
354 – DE ; 113-07-31-DE ; 113-07-41-DE
354 – DEC ; 159 – DEC ; 354 – syndicats non permanents
SZOSTKA Céline 354 – DEC ; 159 – DEC ; 354 – syndicats non permanents
354 – DA ; 135 – DA ; 113-01-10 DA ; 354 – syndicats non permanents
354 – DA ; 135 – DA ; 113-01-10 DA ; 354 – syndicats non permanents
354 – DA ; 135 – DA ; 113-01-10 DA ; 354 – syndicats non permanents
354 – DA ; 135 – DA ; 113-01-10 DA ; 354 – syndicats non permanents
354 – DA ; 135 – DA ; 113-01-10 DA ; 354 – syndicats non permanents
354 – DA ; 135 – DA ; 113-01-10 DA ; 354 – syndicats non permanents
354 – UID11-66 ; 181 – UID11-66 ; 354 – syndicats non permanents
354 – UID11-66 ; 181 – UID11-66 ; 354 – syndicats non permanents
354 – UID30-48 ; 181 – UID30-48 ; 354 – syndicats non permanents
354 – UID30-48 ; 181 – UID30-48 ; 354 – syndicats non permanents
354 – UID30-48 ; 181 – UID30-48 ; 354 – syndicats non permanents
354 – UID34 ; 181 – UID34 ; 354 – syndicats non permanents
354 – UID65-32 ; 181 – UID65-32 ; 354 – syndicats non permanents
354 – UID65-32 ; 181 – UID65-32 ; 354 – syndicats non permanents
354 – UID31-09 ; 181 – UID31-09 ; 354 – syndicats non permanents
354 – UID31-09 ; 181 – UID31-09 ; 354 – syndicats non permanents
354 – UID31-09 ; 181 – UID31-09 ; 354 – syndicats non permanents
354 – UID81-12 ; 181 – UID81-12 ; 354 – syndicats non permanents
354 – UID81-12 ; 181 – UID81-12 ; 354 – syndicats non permanents
354 – UID82-46 ; 181 – UID82-46 ; 354 – syndicats non permanents
SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 72
ANNEXE C - Chorus DT - GV (gestionnaire valideur)
Structure de l’agent Nom de l’agent enveloppe gérée
BERG Patrick
SECRETARIAT GENERAL (XX)DREAL Occitanie/UGF LE LOUS Frédéric Ensemble des enveloppes de la DREALOccitanie
DREAL Occitanie/UGF LENUD Stéphanie Ensemble des enveloppes de la DREALOccitanie
DIRECTION RISQUES NATURELS (Philippe CHAPELET)DREAL Occitanie/UGAF BRUZOU Bernard
DREAL Occitanie/UGAF MASO Valérie
DIRECTION RISQUES INDUSTRIELS (N)DREAL Occitanie/DRI DOUTON France
DREAL Occitanie/DRI MARTINAGE Marine
DREAL Occitanie/DRI MACQ Alice
DIRECTION TRANSPORTS (Christian GODILLON)DREAL Occitanie/DPGF BOISSONNADE Jonathan
DREAL Occitanie/DPGF RABAUD Annie
DREAL Occitanie/DTR VUILLEMIN Michèle 203 – DT
DREAL Occitanie/DMORN REQUIRAND Nadine 203 – DT
DIRECTION ÉCOLOGIE (XX)DREAL Occitanie/DE ZYRKOFF Bertille
DREAL Occitanie/DE DUROYON Alain
DREAL Occitanie/DE MALADEN Sylvie
DIRECTION ENERGIE CONNAISSANCE (Eric PELLOQUIN)DREAL Occitanie/USGA BOUVRET Nicole 159 – DEC
DREAL Occitanie/USGA SZOSTKA Céline 159 – DEC
DIRECTION AMENAGEMENT (Jean-Emmanuel BOUCHUT)DREAL Occitanie/DA D’HENRI Françoise
UID 11-66 (Laurent DENIS)DREAL Occitanie/UID11-66 VAN-PRAET Maryline 181 – UID 11-66
UID 30-48 (Pierre CASTEL)DREAL Occitanie/UID 30-48 CASTEL Pierre 181 – UID 30-48
DREAL Occitanie/UID30-48 JULIEN Josiane 181 – UID 30-48
UID 34 (Hervé LABELLE)DREAL Occitanie/UID34 LABELLE Hervé 181 – UID 34
UID 65-32 (Philippe BIRON)DREAL Occitanie/UID 65-32 PLAGNET Sophie 181 – UID 65-32
DREAL Occitanie/UID 65-32 CLUCHIER Viviane 181 – UID 65-32
UID 31-09 (Jean-NIQUET)DREAL Occitanie/UID 31-09 JOFFRES Candice 181 – UID 31-09
DREAL Occitanie/UID 31-09 FONTAINE Rebecca 181 – UID 31-09
DREAL Occitanie/UID 31-09 MARTINEZ Dominique 181 – UID 31-09
UID 81-12 (Frédéric BERLY)DREAL Occitanie/UID 81-12 CALMEJANE Martine 181 – UID 81-12
DREAL Occitanie/UID 81-12 REQUENA Carmen 181 – UID 81-12
UID 82-46 (Alain CHAMPEIMONT)DREAL Occitanie/UID 82-46 POMA Armelle 181 – UID 82-46
181-10-05 ; 181ROME
181-10-05 ; 181ROME
181 – DRI ; 174 – DRI
181 – DRI ; 174 – DRI
181 – DRI ; 174 – DRI
203 – DT ; 207 – DT
203 – DT ; 207 – DT
113-07-31-DE ; 113-07-41-DE
113-07-31-DE ; 113-07-41-DE
113-07-31-DE ; 113-07-41-DE
134 – DA ; 113-01-10-DA
SGAR Occitanie - R76-2020-05-27-001 - Arrêté portant subdélégation de signature du directeur régional aux agents de la DREAL 73