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Attributions et organisation

des pôles de gestion

Dr Ennaciri DHSA

Journée de lancement de la nouvelle organisation des hôpitaux

publics- 09 mai 2011-

المتنقلة العالجات و المستشفيات مديريةDirection des Hôpitaux et des Soins Ambulatoires

Rappel Publication du décret d’organisation hospitalière n°2-06-656 du 13 avril 2007 :

« L’administration de chaque centre hospitalier et de chaque hôpital le composant est organisée en trois pôles des gestion (article 14) :

– le pôle des affaires médicales;

– le pôle des soins infirmiers;

– le pôle des affaires administratives.

Publication de l’arrêté de Madame la Ministre de la Santé n° 456-11 du 06 juillet 2010 portant règlement intérieur des hôpitaux;

– Le RIH définit les attributions et l’organisation de chaque pôle de gestion

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Pôle des Affaires Médicales (PAM)

Missions et attributions– Coordination et planification des activités et programmes de soins et de services

médicaux;

– Evaluation de la qualité et de la performance des soins;

– Formation continue du personnel médical et contribution à la formation continue du personnel paramédical;

– Contribution à la prévention des infections et à l’hygiène de l’établissement ;

– Planification et gestion des ressources destinées au personnel médical ;

Organisation• Le PAM est organisé en deux ou plusieurs bureaux en fonction

du volume d’activités;– Bureau d’organisation des soins médicaux;

– Bureau d’évaluation de la qualité des soins et services

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Pôle des Affaires Médicales (PAM)

Le Chef du PAM–Médecin;–Critère d’ancienneté;– Formation en gestion;– Expérience en gestion hospitalière– Bonne moralité;–…..

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Relations du PAM avec les instances de concertations et d’appui

• 18 réunions / an

• Le chef du PAM participe aux travaux du comité d’établissement, du CMDP et du CLIN (au moins une fois par trimestre);

• Le chef du PAM participe aux réunions du comité de gestion (2 fois par an);

• Participation du représentant du PAM aux travaux du CSE (une fois par trimestre);

• Le chef du PAM assure le secrétariat du CMDP et du CLIN;

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Pôle des Affaires médicales

Organisation des soins médicauxEvaluation de la qualité et de la

performance

− Établir les besoins en médicaments et dispositifs médicaux;

− Veiller à la bonne tenue des dossiers d’hospit ;

− Contribuer à la prévention des infections nosocomiales et à l’hygiène de l’établissement ;

− Contribuer à l’élaboration du projet d’établissement hospitalier:

− Valider les listes de garde et d’astreinte des médecins et des étudiants en médecine;

− Information, Education et communication.− Gérer les ressources destinées au pôle.

− Evaluer la qualité et la performance des soins hospitaliers ;

− Élaborer le programme de formation continue des médecins, médecins dentistes et pharmacien;

− Mettre en place des recommandations des bonnes pratiques médicales;

− Assurer la formation continue du personnel médical et contribuer à la formation continue du personnel paramédical;

− Assurer la préparation des processus d’accréditation et de concours qualité.

Le Directeur

CMDPDépartements / services

Pôle des Soins Infirmiers (PSI)Missions─ Coordination et planification des activités et programmes de

soins et de services paramédicaux,─ Planification et la gestion des ressources destinées au personnel

paramédical ;─ Evaluation de leur qualité et de la performance des soins et

services paramédicaux,─ Contribution à la prévention des infections nosocomiales ;

− Contribution à l’élaboration et au suivi des programmes d’éducation sanitaire ;

− Contribution au développement de la recherche en soins infirmiers ;

Pôle des Soins Infirmiers (PSI)

Le chef du pôle– Infirmier diplômé d’Etat;– Critère d’ancienneté;– Formation en gestion ;– Expérience en gestion hospitalière– Bonne moralité;– …..

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• Attributions du chef du pôle– Valider les listes de garde et d’astreinte des infirmiers,

élaborées par les chefs de département et unités de soins et de services ;

– Élaborer le programme de formation continue des infirmiers, en concertation avec le pôle des affaires médicales;

– Participer à l’encadrement des infirmiers stagiaires ;

– Mettre en œuvre les recommandations du conseil des infirmiers et infirmières, après leur approbation par le directeur.

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Organisation du PSI

Deux ou plusieurs bureaux en fonction du volume d’activités :– Bureau Organisation des soins paramédicaux;– Bureau d’Evaluation de la qualité et de la

performance des activités de soins infirmiers :

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Pôle des soins infirmiers

Bureau Organisation des soins paramédicaux

Bureau d’Evaluation de la qualité et de la performance des activités de soins

infirmiers

− Planification et répartition des effectifs infirmiers dans les différentes unités;

− Assurer la continuité de soins infirmiers;− Gestion des ressources matérielles,

financières des unités de soins ou de services

− Coordination de la dispensation des soins infirmiers

− contribution avec le pôle des affaires médicales, pour coordonner l’application des protocoles et procédures par le personnel infirmiers.

− Elaboration du projet des soins infirmiers− Elaboration du plan d’action annuel− Elaboration des bilans d’activités

− Supervision de la qualité des soins infirmiers dans les services;

− Évaluation de la qualité et performance des activités de soins paramédicaux

− Contribution aux activités de diététique et nutrition

− Contribution à la prévention des infections nosocomiales.

− Participation aux activités d’hygiène hospitalière− Elaboration de plan de formation; − Evaluation de la formation ;− Encadrement et accompagnement des infirmiers

nouvellement recrutés.− Participation à l’encadrement des infirmiers

stagiaires;

Le Directeur

CIIDépartement / service

Relations du PSI avec les instances de concertations et d’appui

• 18 réunions / an au moins

• Le chef du PSI participe aux travaux du comité d’établissement, du CII et du CLIN (au moins une fois par trimestre);

• Le chef du PSI participe aux réunions du comité de gestion (2 fois par an);

• Participation du représentant du pôle aux travaux du CSE (une fois par trimestre);

• Le chef du pôle assure le secrétariat du CII;

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Pôle des Affaires Administratives (PAA)Missions du pôle

– Assurer la gestion des ressources humaines et financières;– Assurer la gestion des services techniques et de maintenance.

Attributions du chef du pôle

– Assurer le suivi et l’évaluation des activités du pôle ;– Veiller à la cohérence des activités avec la mission de l’hôpital;– Mettre en œuvre les recommandations des instances de

concertation et d’appui, qui sont en rapport avec les activités de son pôle, lorsqu’elles sont approuvées par le directeur.

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Pôle des Affaires Administratives (PAA)

Le chef du pôle

Le PAA est sous la responsabilité d’un cadre administratif.

– Administrateur– Au moins échelle 10– Ancienneté d’au moins deux ans– Formation en sciences juridiques ou économiques ou équivalente

souhaitable

Organisation

– Trois bureaux (parfois quatre selon le volume d’activité du pôle) :• GRH• Gestion financière et comptable;

• Logistique et maintenance.Dr Ennaciri DHSA

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Pôle des Affaires administratives

Bureau de Gestion des RH

Bureau de Gestion financière et comptable

Bureau de logistique et de maintenance

− Assurer la gestion administrative du personnel ;

− Élaborer des stratégies de mobilisation et de motivation du personnel ;

− Elaborer le plan de développement des ressources humaines;

− Veiller à la bonne application du système d'appréciation du rendement du personnel;

− Élaborer le plan d’action de la formation continue du personnel du pôle.

− Assurer la gestion budgétaire, financière et comptable ;

− Assurer l’approvisionnement en médicaments, fongibles, matériel et autres produits nécessaires au fonctionnement de l’établissement;

− Organiser et gérer les archives administratives de l’établissement.

− Veiller au recouvrement des créances de l’établissement;

− Assurer la gestion des produits en stock ( réceptionner les produits, tenue à jour des registres, distribution des produits);

− Assurer l’alimentation des patients et du personnel de garde;

− Assurer le nettoyage et la sécurité des bâtiments et le buandage du linge ;

− Assurer la gestion des déchets hospitaliers ;

− Gérer le système interne de télécommunication ;

− Assurer la gestion du parc auto;

− Elaborer et mettre en œuvre un plan de gestion et de maintenance des équipements médicaux, des installations techniques, des bâtiments et mobiliers ;

Le Directeur

Relations du PAA avec les instances de concertations et d’appui

• 14 réunions au moins / an• Le chef du PAA participe aux travaux du comité

d’établissement et du CLIN (au moins une fois par trimestre);

• Le chef du PAA participe aux réunions du comité de gestion (2 fois par an);

• Participation du représentant du pôle aux travaux du CSE (une fois par trimestre);

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14/04/2023 Dr Ennaciri

Organisation des soins


Organisation des soins

• Les soins hospitaliers sont organisés au sein d’unités de soins ou de services formant soit des départements soit des services médicaux;

• C’est le Comité d’Etablissement qui détermine l’organisation en département et/ou unités de soins.

• L’organisation des soins en départements ou service est fonction de la taille et du volume d’activités de l’hôpital :

• Chaque département est placé sous l’autorité d’un médecin chef assisté par un infirmier chef;


Organisation des soins en servicesOrganisation de

soins selon la taille de l’hôpital

Organisation en Services dans les hôpitaux typiques

HG de moins de 120 lits (8 services)

54 hôpitaux généraux

Service de médecine (SM) ;

Service de chirurgie (SC), y compris le bloc opératoire ;

Service mère-enfant (SME) ;

Service des urgences ;

Service d’imagerie médicale

Service de biologie médicale

Service d’accueil et d’admission (SAA)

Service de la pharmacie hospitalière.


Organisation des soins en Départements / Services

Organisation de soins selon

la taille de l’hôpital

Départements et services dans les hôpitaux généraux typiques

Hôpital de 120 à 240 lits

(6 départements et 3 services)

23 HG

Le département de chirurgie (DC)

Le département de médecine (DM) ;

Le département mère-enfant (DME) ;

Le département de traumato-orthopédie et de neurochirurgie, lorsqu’elle existe

Le département Ophtalmo – ORL – Stomato;

Le département médico-technique (DMT) regroupant notamment les unités médico-techniques suivantes : - L’imagerie médicale ; - La biologie médicale ; - L’exploration fonctionnelle

Le service des urgences

Le service de la pharmacie hospitalière (SPH).

Le service d’accueil et d’admission (SAA)


Organisation des soins en Départements / Services

Organisation de soins selon la

taille de l’hôpital

Départements ou services

Pas plus de 8 départements cliniques

Hôpitaux de plus de 240 lits

25 Hôpitaux

Le service d’accueil et d’admission (SAA)

Le service de la pharmacie hospitalière (SPH).

les spécialités offertes à l’hôpital doivent être intégrées dans les départements correspondants par décision du directeur de l’hôpital après avis du comité d’établissement. Le service des urgence doit être intégré dans un département clinique

Le bloc opératoire est rattaché à l’un des départements de chirurgie désigné par le directeur de l’hôpital après avis du comité d’établissement.


Organisation des soins dans les hôpitaux spécialisés

• Quelque soit la taille de l’hôpital spécialisé (monospécialisé, oligo ou polyspécialisés), le Directeur, après validation du comité d’établissement, est appelé à soumettre à la DHSA la proposition d’organisation de son hôpital;

• La création ou la suppression de service et ou de lit au sein d’un hôpital ne peut avoir lieu que sur la base du PEH. Celui-ci doit être approuvé par Madame la Ministre (article 7 et 8 du Décret d’Organisation hospitalière);

Conclusion• Trois pôles de gestion dans chaque hôpital:

Pôle des affaires médicales (première);

Pôles des soins infirmiers;

Pôle des affaires administratives.

Liens étroits avec les instances de concertation et d’appui

L’organisation des soins en départements ou en services est fonction de la capacité litière

HG de moins de 120 lits : 8 services

HG de 120 à 240 lits : 6 départements et trois services

Hôpitaux de plus de 240 lits 8 départements et deux services.

Proposition de nomination des chefs de pôles, des responsables du SAA et de la pharmacie hospitalièreDr Ennaciri DHSA

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