nathalie vÉzina, avant-propos

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  • Revue de Droit

    U N I V E R S I T D E S H E R B R O O K E v o l u m e 4 3 n u m r o s 1 - 2

  • POLITIQUE DE RDACTION La RDUS est publie par la Facult de droit de lUniversit de Sherbrooke. Les articles sont aussi disponibles sur le site internet de la RDUS et dans les banques de donnes suivantes : LexisNexis et Westlaw, H.W. Wilson, EBSCO et SOQUIJ. Les articles publis dans la RDUS sont rpertoris dans : Annuaire de jurisprudence et de doctrine du Qubec, Index of Canadian Legal Periodical Literature, Index of Legal Periodicals, Repre, Index of Foreign Legal Periodicals, Current Law Index et Index la documentation juridique au Canada / Index of Canadian Legal Literature. Les textes soumis la RDUS font l'objet d'une double valuation : lquipe de rdaction de la Revue effectue dabord une valuation interne, puis procde la formation du comit de lecture, compos de spcialistes dans le domaine du droit pertinent, pour les fins dune expertise externe. Au moment de la publication, lauteur reoit deux (2) exemplaires de la revue, dix (10) tirs part et un fichier lectronique correspondant la mise en page de la version publie. Directives aux auteurs La RDUS reoit des textes tout moment de lanne pour la publication dans lun des numros annuels. Les auteurs qui soumettent des textes doivent se conformer aux directives suivantes : 1. Les textes soumis la RDUS doivent ltre en exclusivit.

    Lauteur doit informer le directeur de la Revue dans le cas contraire, et ce, ds la soumission. Lauteur recevra un contrat de cession des droits dauteur si le texte est accept pour publication.

    2. Les textes doivent tre soumis par courrier lectronique, lattention du directeur de la RDUS, ladresse suivante : revue.droit@USherbrooke.ca.

    3. La RDUS publie des articles en franais et en anglais. Chaque article est accompagn dun rsum bilingue rdig par lauteur ou lquipe de rdaction. Le rsum est environ de 150 mots.

    4. La RDUS publie gnralement des articles de moins de 20 000 mots (incluant les notes infrapaginales). Les commentaires darrts doivent tre dau plus 10 000 mots et les recensions bibliographiques dau plus 5 000 mots.

    5. Les rfrences et citations doivent tre conformes la plus rcente dition du Guide des rfrences pour la rdaction juridique de Didier Lluelles (di-tions Thmis).

    La Revue de Droit est situe la Facult de droit de l'Universit de Sherbrooke, 2500, boul. de l'Universit, Sherbrooke, Qubec, Canada, J1K 2R1, tl.: (819) 821-7508, tlc. : (819) 821-7578, courriel : revue.droit@USherbrooke.ca. Le cot de l'abonnement annuel est de cinquante-quatre dollars (T.P.S. et T.V.Q. en sus) pour le Canada et soixante-trois dollars pour l'tranger. Le prix unitaire de chacun des numros de l'anne 2013 est de vingt-deux dollars (T.P.S. et T.V.Q. en sus) pour le Canada et vingt-cinq dollars pour l'tranger. Tout abonn doit donner avis s'il dsire interrompre son abonnement. Tous les chques doivent tre faits payables au pair Sherbrooke au nom de la Revue de Droit. Dpt lgal - Bibliothque et Archives nationales du Qubec. - Bibliothque et Archives Canada. ISSN 0317-9656 Les opinions exprimes dans cette revue n'engagent que la responsabilit des auteurs. RDUS, 2014. Tous droits rservs Maquette de la couverture: Anne Paillart Mise en page: La Revue de Droit de l'Universit de Sherbrooke Impression: Imprimerie HLN

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    REVUE DE DROIT DE L'UNIVERSIT DE SHERBROOKE

    Volume 43 numros 1-2 2013 Actes du Colloque du 50e anniversaire de lAssociation Qubcoise de droit compar / Proceedings of the 50th Anniversary Conference of the Qubec Society of Comparative Law ................................................................... 1 Avant-propos / Foreword Nathalie Vzina ........................................................................... 2 Allocution douverture / Opening Address Quel droit compar? H. Patrick Glenn ......................................................................... 23 Labsence du matre. Hommage Paul-Andr Crpeau Jean-Guy Belley .............................................................................. 45 Considrations pdagogiques autour du droit compar Comment enseigner le droit compar? Une proposition Thomas Kadner Graziano ........................................................... 61 Quelle place pour le droit national dans lenseignement du droit en Europe? Pascal Ancel .............................................................................. 89 Implicit Comparative Law Roderick A. Macdonald et Kate Glover ...................................... 123 Analyse doctrinale et droit compar Peter Birks and Comparative Law Lionel Smith ............................................................................. 193 La construction par la doctrine dans les manuels de droit civil franais et qubcois du statut juridique de lembryon humain. Volet 1 : La maxime infans conceptus Gale Gidrol-Mistral et Anne Saris ............................................ 209

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    Diversit et droit compar : fminisme, pluralisme, jurilinguistique Fminisme et droit compar : un mariage possible? Louise Langevin ....................................................................... 343 Le droit compar comme instrument de modernisation : lexemple des codifications civiles des tats arabes du Moyen-Orient Harith Al-Dabbagh ................................................................... 387 De la difficult du bon usage des mots et de leur incidence sur la comprhension et lapplication dune norme juridique autre : la shara islamique, plus et au-del du droit Muriel Paradelle ....................................................................... 443 Lost in Translation : la comparaison des droits en contexte de diversit linguistique Catherine Pich ........................................................................ 479 Modlisation et mise en application du droit travers le prisme comparatif : processus dharmonisation, droit administratif, droit judiciaire Lharmonisation des lois provinciales et territoriales canadiennes et le droit civil qubcois Frdrique Sabourin ................................................................. 511 Le rle du droit civil qubcois et lutilisation du droit compar en droit maritime canadien Andr Bran ............................................................................ 561 Comparative Law in Developing Court Practice in Small Jurisdictions Mission Possible Irene Kull ................................................................................. 585

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    DIRECTION DAVID GILLES, directeur COMIT SCIENTIFIQUE JEAN-LOUIS BAUDOUIN Associ, Fasken Martineau Lhonorable NICHOLAS KASIRER Cour dappel du Qubec ROBERT P. KOURI, professeur titulaire Universit de Sherbrooke LUCIE LAMARCHE, professeure et titulaire de la Chaire Gordon F. Henderson, Universit d'Ottawa LOUIS MARQUIS Secrtaire gnral cole de technologie suprieure COMIT DE RDACTION STPHANE BERNATCHEZ LOUISE BERNIER SUZANNE COMTOIS MATHIEU DEVINAT DITH GUILHERMONT SBASTIEN LANCTT CARMEN LAVALLE SBASTIEN LEBEL-GRENIER CATHERINE RGIS VRIFICATION DES RSUMS ROBERT P. KOURI SECRTAIRE RENE PRUNEAU

    QUIPE DE RDACTION Trimestre t 2013 George DOLHAN, rdacteur en chef Alice Mihaela LIVADARU, rdactrice en chef adjointe Genevive AUMOND Bianca BARIL Sophie BEAUVAIS Nada BOUMEFTAH Anne-Sophie DROUIN Ngoc Phuong Thuy LE Marc-tienne LVESQUE Trimestre automne 2013 Genevive AUMOND, rdactrice en chef Kim BOUCHER, rdactrice en chef adjointe Raphalle LVESQUE, rdactrice en chef adjointe Christophe ACHDJIAN Valrie BLIZAIRE-JOSEPH Julie CHAMBERLAND Johanne OBAS Trimestre hiver 2014 Ermioni TOMARAS, rdactrice en chef Lydia LAQUERRE, rdactrice en chef adjointe Sarah DE VILLERS Amanda GAUDET Vronique PAYETTE

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    FONDATEUR DE LA REVUE DE DROIT Marcel GUY, Doyen de la Facult de droit 1968-1971

    DIRECTEURS DE LA REVUE DE DROIT Jacques LEMAY 1970-1974 Michel POIRIER, Co-directeur 1974-1976 Jean-Denis ARCHAMBAULT, Co-directeur 1975-1976 Jean-Guy BERGERON 1976-1985 Nicola DI IORIO 1984-1987 Normand RATTI 1987-1988 Pierre BLACHE, Directeur intrimaire 1987-1988 Suzanne COMTOIS 1988-1990 Claude BOISCLAIR 1990-1996 Louis MARQUIS 1996-2004 Daniel PROULX 2004-2005 Robert TTRAULT 2005-2006 Stphane BERNATCHEZ 2006-2010 David GILLES 2010-

    DOYENS DE LA FACULT DE DROIT Albert LEBLANC 1954-1964 Pierre BLACHE 1986-1990 Richard CRPEAU 1964-1968 Normand RATTI 1990-1996 Marcel GUY 1968-1971 Jean-Guy BERGERON 1996-2000 Jacques J. ANCTIL 1971-1971 Louis MARQUIS 2000-2004 Jean MELANSON 1972-1979 Daniel PROULX 2004-2011 Jacques J. ANCTIL 1979-1982 Sbastien LEBEL-GRENIER 2011- Jean-Marie LAVOIE 1982-1986

    DIRECTION DE LA FACULT LEBEL-GRENIER, Sbastien, LL.L., LL.B. (Ottawa), D.E.A. thorie juridique (Aix-

    Marseille III), D.C.L. (McGill), Doyen, professeur agrg. KOURI, Robert P., B.A. (Bishops), LL.L. (Sherbrooke), M.C.L., D.C.L. (McGill), Vice-doyen

    la recherche, professeur titulaire. OULA, Arthur, Licence en droit public, Matrise en sciences juridiques (Abidjan), LL.M.,

    LL.D. (Laval), Vice-doyen lenseignement, professeur agrg. GAULIN, liane-Marie, LL.B., LL.M. (Sherbrooke), Secrtaire et directrice des affaires tu-

    diantes. PROFESSEURS ASSOCIS

    DESCHAMPS, Marie, LL.L. (Montral), LL.M. (McGill), juge la Cour suprme du Canada (2002-2012).

    MARQUIS, Louis, LL.B. (Sherbrooke), LL.M. (Cambridge), Ph.D. (British Columbia). PHILIPS-NOOTENS, Suzanne, M.D. (Louvain), LL.B. (Sherbrooke), LL.M. (McGill). RIGAUD, Marie-Claude, B.C.L, LL.B. (McGill), Doctorat (Paris-Est). RIVET, Michle, LL.L. (Montral), D.E.S. (Paris), juge et premire prsidente du Tribunal

    des droits de la personne (1990-2010). PROFESSEURS