livre des dÉlibÉrations

DATE

12 01

RÉSOLUTION

NO

1-81

2-81

3-81

4-81

5-81

6-81

LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS

INDEX

CONCERNANT

Approbation de l'ordre du jour

Approbation des procès-verbaux des 1, 11 et 16 décembre 1980

Trésorerie

Approbation de la liste des comptes payés- 1980

Approbation de la liste des comptes payés- 1981

Approbation des comptes à payer

Approbation d'une marge de crédit bancaire

Urbanisme

FOLIO

646

646

646

646

646

647

7-81 Reconnaissance de droit de privilège pour une partie du lot 22, 64 7 rang IV -Propriété de M. Claude Chartrand

8-81 Approbation du plan de subdivision du lot 22-12, rang IV - M. 647 Claude Chartrand

9-81 Approbation du plan de subdivision du lot 2172A-1 -M. Hector. 647 Chartrand

10-81 Autorisation pour utilisation non-agricole et aliénation, lot 26-140~ 648

11-81

12-81

13-81

14-81

15-81

16-81

17-81

18-81

19-81

20-81

21-81

rang VI...,.. Mlle Marie-France Renaud ·

Personnel

Confirmation d'emploi- M. Richard Fortin

Confirmation d'emploi -M. André Desrosiers

Confirmation d'emploi- M. Jacques Guèvremont

Confirmation d'emploi- M. Pierre Couillard

Confirmation d'emploi- Mlle Francine Moreau

Confirmation d'emploi -Mme Gisèle Marois

Confirmation d'emploi '-Mme Pierrette Graveline

Commission de la sécurité publique

Autorisation d'installer des enseigJ?-es de route à feu- Re : Aréna

Demande au ministère des Transports- Re: Feux de circulation rue Principale et Park

Autorisation d'enlever des enseignes d'arrêt - Re : Wychwood Drive 1 Aylmer boulevard

Autorisation d'augment les amendes pour certaines infractions

648

648

648

649

649

649

649

650

650

650

650

DATE

12 01

19 01

RÉSOLUTION

NO

22-81

23-81

24-81

25-81

26-81

27-81

28-81

29-81

30-81

31-81

32-81

33-81

34-81

35-81

36-81

37-81

38-81

39-81

40-81

41-81

42-81


INDEX

CONCERNANT

Divers

Autorisation pour rencontrer la Commission municipale -Règlement 343-A

Reconnaissance de 1' année des handicapés

Approbation pour offrir un souvenir- Re : M. Aurèle Grégoire

Autorisation au conseiller juridique pour injonction

Autorisation au maire et au directeur général à signer entente - Re : Patinoire rue Front

Autorisation au maire et au directeur général à signer entente - Re : Patinoire chemin F oley

Reconnaissance de la semaine de la jeunesse

Autorisation à Me Bélec- Re : Appel de jugement de la C.R.O.

Avis de présentation

FOLIO

651

651

651

"652

652

652

652

652

Règlement amendant le règlement 45-1 653

Règlement concernant la procédure d'achat et la procédure 653 d'approbation des comptes

Règlement amendant le règlement 64-1-2 653

Rapports divers et correspondance 653

Levée de l'assemblée 653

Demande de huis clos 655

Reprise de l'assemblée 655

Comptes payés 655

Comptes à payer 656

Taux d'intérêt- Re : Facturation de taxes 656

Approbation de soumission- Re : Système de son, aréna 656

Nomination d'un substitut à la C.R.O. 657

Abolition de la Commission de coordination 657

Autorisation au maire et au greffier à signer offre d'achat - Re : 657 Lot 2182 ptie et 2018 ptie rue Front

Ajournement de l'assemblée 658 r

Reprise de 1' assemblée 658

DATE

19 01

20 01

26 01

02 02

RÉSOLUTION

NO

43-81

44-81

45-81

Avis

Avis

Avis

Avis

Avis

Avis

46-81

47-81

48-81

49-81

50-81

51-81

52-81

53-81

54-81

55-81

56-81

57-81


INDEX

CONCERNANT

Demande de M.O.B. Sport

Autorisation à l'API CA- Re : Kiosque d'information

Règlement amendant le règlement 64-1-2 concernant les procédures d'assemblée

Règlement amendant le règlement 100-1 concernant le taux du service d'aqueduc dans la ville d' Aylmer

Règlement . amendant le règlement 99 concernant l'imposition d'une taxe pour l'enlèvement des vidanges dans les limites de la Ville

Règlement amendant le règlement 84-1 concernant les droits de mutation

Règlement abrogeant le règlement 107 concernant les licences d'affaires

Règlement amendant le règlement 157-1 concernant l'achat des rues dans le projet Aylmer Park

Règlement amendant le règlement 163 concernant le taux de service d'égout

Approbation du budget et du programme triennal d'immobilisations

Approbation- Re : Publication du document explicatif du budget

Demande de huis clos

Reprise de 1' assemblée


Jeux du Québec 1981 -Aurèle Grégoire

Approbation des procès-verbaux des 12, 19 et 20 janvier 1981

Trésorerie

Approbation des comptes payés 1980

Approbation des comptes à payer- 1980

Approbation des comptes à payer- 1981

Autorisation pour achat d'un appareil de reproduction de plan

Déficit- Re : C.T.C.R.O. 1980

FOLIO

658

658

658

659

659

659

659

660

660

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662

666

666

666

666

667

667

667

667

668

668

DATE

02 02

RÉSOLUTION

NO

58-81

59-81

60-81

61-81

62-81

63-81

64-81

65-81

66-81

67-81

68-81

69-81

70-81

71-81

72-81

73-81

74-81

75-81

76-81

77-81


INDEX

CONCERNANT

Engagement d'une firme de consultants en informatique

Paiement forfaitaire - Re: Trésorier adjoint et contrôleur à l'approvisionnement

Plan de travail et contrôle des opérations

Formation d'un comité spécial de vérification - Re: Comptes publics

Urbanisme

Subdivision du lot 2182-701, rang II -M. Marcel Beaudry

Site du futur campus du centre universitaire

Mise sur pied d'un campus agricole et/ou d'une ferme expérimentale

Demande d'utilisation non agricole du lot 22-77, rang VI- M. Jean Mantha

Parc industriel d' Aylmer - Désignation

Personnel

Approbation de soumission- Re: Assurances collectives

Autorisation à combler certains postes

Remise des items 15, 16, 17 et 18

Autorisation pour abolition de poste

Confirmation d'emploi -M. André Lefebvre

Divers

Reconnaissance de la chorale St-Paul comme association à but non lucratif

Reconnaissance des propriétaires du quartier 7 comme association à but non lucratif

Autorisation pour engagement de la fume Pitometer

Règlements

Règlement amendant le règlement 84-1 concernant l'imposition d'un droit sur les mutations immobilières

Règlement amendant le règlement 163 concernant l'imposition d'une taxe d'égout


FOLIO

669

669

670

670

670

670

671

671

671

672

673

674

674

674

674

674

675

675

675

675

DATE

02 02

16 02

RÉSOLUTION

NO

78-81

79-81

80-81

81-81

82-81

83-81

84-81

85-81

86-81

87-81

88-81

89-81

90-81

91-81

92-81

93-81

94-81


INDEX

CONCERNANT

Règlement amendant le règlement 99 concernant l'imposition d'une taxe pour l'enlèvement des vidanges dans les limites de la ville d'Aylmer

Règlement amendant le règlement 14 7-1 adopté pour emprunter une somme de 52 000 $ en vue de payer le coût de certaines rues dans le secteur Place Aylmer, Ville d' Aylmer

A vis de présentation

FOLIO

675

675

Règlement décrétant l'augmentation du fonds de roulement à 676 750 000$

Règlement concernant l'attribution des numéros civiques des 676 chemins McConnell, Eardley et Riley' s Lane

Rapport divers et correspondance


Approbation des procès-verbaux du 26 janvier et 2 février 1981

Nomination d'un maire suppléant- Re: Mars, avril, mai et juin 1981



Démission de M. Michel Pilon

Procédure du conseil

Trésorerie

Comptes à payer

Nomination de J.B. Deschamps

Paiement à Pierre Brossard Ltée -Re : Retenue sur contrat

Urbanisme

Approbation du projet de règlement de zonage 377 -Lot 2126 partie, Village d' Aylmer

Approbation du projet de règlement de zonage 240-2, lot 17B partie, rang V

Approbation du projet de correction du plan de subdivision N-2201-1

Personnel

Amendement à la résolution 67-81

676

679

679

679

679

679

680

680

680

681

681

681

681

682

682

DATE

16 02

02 03

RÉSOLUTION

NO

95-81

96-81

97-81

98-81

99-81

100-81

101-81

102-81

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104-81

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108-81

109-81

110-81

111-81

112-81


INDEX

CONCERNANT

Embauche de M. Robert Ranger comme électricien

Mandat à M. Robert Couture - Re : Préparation d'une description de tâches

Autorisation à combler un poste au Service de la trésorerie

Divers

Autorisation pour journées d'étude de la Commission de police les 22, 23 et 24 février 1981

Reconnaissance de la semaine de la rétinite pigmentaire du 10 au 16 mai 1981

Reconnaissance de « Girl Guides of Canada » comme association à but non lucratif

Reconnaissance de « United Church Women » comme association à but non lucratif -

Achat de billets pour le championnat d'accélération pour motoneiges

Mandat du conseiller juridique- Re: Règlement 165 de la C.R.O.

Arpentage, rue James


FOLIO

682

682

683

683

683

683

684

684

684

685

Règlement amendant le règlement 377 - Lot 2126 partie, Village 685 d'Aylmer

Règlement amendant le règlement 240-2- Lot 17B partie, rang V 685


Approbation de l'ordre du jour 689

Approbation du procès-verbal du 16 février 1981 689

Trésorerie


Comptes payés 690

Augmentation de la marge de crédit 690

Rôle de valeur locative 1981 691

Quote part de la C.R.O. (usine de filtration) 691

Demande d'emprunt temporaire 691

DATE

02 03

RÉSOLUTION

NO

113-81

114-81

115-81

116-81

117-81

118-91

119-81

120-81

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124-81

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127-81

128-81

129-81

130-81

131-81

132-81

133-81


INDEX

CONCERNANT

Demande au gouvernement provincial - Re : Compensation en lieu de taxes provinciales

Demande au gouvernement fédéral- Re : Compensation en lieu de taxes fédérales

Approbation de soumission- Re : Fourniture de bureau

Demande de remise- Re: Comptes de taxes foncières 1981

Demande à la C.RO.- Re : Retard sur la facturation de taxes

Urbanisme

Approbation- Re : Membres du comité consultatif

Attribution d'allocation de présence - Re : Comité consultatif d'urbanisme

Attribution de contrat d'étude commerciale du centre-ville d'Aylmer

Loisirs

Demande de subvention au ministère des Affaires culturelles

Personnel

Démission de M. Michel Pilon

Démission de M. Jean-Robert Proulx

Contrat- Re: M. Jean-Robert Proulx

Mandat au directeur du personnel - Re : Assurance salaire

Création et nomination- Re : Travaux publics

Abrogation de la résolution 167-80

Nomination d'un chef de planification- Re : Service d'urbanisme

Autorisation à Me Bélec -Re : Protocole d'entente

Divers

Autorisation pour jeux du Québec 1981

Période de dégel

Reconnaissance «École de voile de l'Outaouais» comme association à but non lucratif

Subventions

FOLIO

692

693

694

694

695

695

696

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698

698

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699

700

700

700

700

DATE

02 03

16 03

RÉSOLUTION

NO

134-81

135-81

136-81

137-81

138-81

139-81

140-81

141-81

142-81

143-81

144-81


INDEX

CONCERNANT

Tarif- Re : Cour municipale


FOLIO

701

Règlement amendant le règlement 343-A concernant l'installation 701 des services d'aqueduc et d'égout dans le secteur Wychwood-Jubilee

Règlement amendant le règlement 388 concernant l'installation de 701 pompe pour les égouts sanitaires dans le projet Wychwood-Jubilee

Règlement amendant le règlement 301 concernant un emprunt pour 701 l'usine de filtration

Règlement amendant le règlement 322 décrétant la construction 701 des services d'aqueduc et d'égouts aux Cèdres

Règlement amendant le règlement 164 constituant un comité 702 consultatif d'urbanisme

Règlement amendant le règlement 133 concernant le régime des 702 rentes

Règlement établissant une politique et procédure d'achat 702

Règlement abrogeant le règlement 45-1 fixant les frais de 702 déplacement

Rapports divers et correspondance


Réponse aux citoyens d' Aylmer

Trésorerie

Comptes à payer- 1980

Comptes à payer- 1981

Urbanisme

Approbation .du projet de subdivision du lot 27, rang V -Jacqueline Mayhew

Demande d'approbation pour l'utilisation non agricole du lot 28B-1, rang IV- M. Maurice Cyr

Demande d'approbation pour l'utilisation non agricole du lot 23-3, rang VI -M. Aiton Findlay

Allocation de présence- Re: Comité consultatif d'urbanisme

Personnel

Abolition de poste

702

706

706

707

708

708

709

709

709

709

DATE

16 03

RÉSOLUTION

NO

145-81

146-81

147-81

148-81

149-81

150-81

151-81

152-81

153-81

154-81

155-81

156-81

157-81

158-81

159-81

160-81

161-81

162-81

163-81

164-81

165-81

166-81


INDEX

CONCERNANT

Création de poste

Mandat à la firme de vérification

Autorisation au directeur du personnel- Re : Congrès à Québec

Demande à la C.R.O.

Contribution pour installation de lumières

Mandat - Aménagement d'aqueduc et d'égouts dans le secteur Maple Grove

Loisirs

Jardins communautaires de la C.C.N.

Drapeau municipal

Demande au ministère des Transports- Re : Maison Farley

Travaux publics

Garage -Ministère des Transports - Chemin Eardley

Divers

Autorisation au maire et au greffier de signer l'acte de vente - Re : Lot 1492 M. Gérald Brisebois

Autorisation au maire et au greffier de signer l'acte de vente- Re: Lot 2182 partie et lot 2018 partie - Rue Front

Autorisation à M. Germain Labelle - Re : Congrès des inspecteurs municipaux de l'environnement

Autorisation à M. Robert Simoneau- Re: Congrès des agents en bâtiment

Reconnaissance de « Aylmer Fastball Association» comme association à but non lucratif

Proclamation du 30 avril1981- Re: Journée Beta Sigma Phi

Colloque provincial sur les personnes handicapées en loisir

Aide fmancière- Re : API CA- Étude du coût de rénovation

Bottin d' Aylmer

Prolongation de la réunion

Campagne publicitaire conjointe

Participation de la Ville - Re : Rénovation

FOLIO

710

710

711

711

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716

716

717

717

717

718

718

718


INDEX

DATE RÉSOLUTION

NO CONCERNANT FOLIO

16 03 167-81 Congrès de l'Union des municipalités 719

168-81 Subvention- Re : Club Lions 719

Règlements

169-81 Règlement abrogeant le règlement 45-1 fixant un tarif pour les 719 déplacements

170-81 Règlement amendant le règlement 3 77 concernant le lot 2126 719 partie

171-81 Règlement amendant le règlement 240-2 concernant le lot 17B 720 partie

172-81 Règlement modifiant et attribuant certains numéros civiques pour 720 les rues Riley' s Lane, McConnell et Eardley


Règlement amendant le règlement 125 concernant le dégelage de 720 conduites d'aqueduc privées

Règlement amendant le règlement 3 77 concernant la superficie et 720 la façade des terrains en bordure des rivières

Règlement concernant les tarifs d'honoraires pour l'émission de 720 permis de lotissement et de lecture de plans

Règlement pour l'attribution de numéros civiques et de nouveaux 720 noms de rues pour les rues Port Royal, Frontenac et St-Malo

173-81 Rapports divers et correspondance 721

06 04 174-81 Approbation de l'ordre du jour 724

175-81 Approbation des procès-verbaux des 2 et 16 mars 1981 724

Trésorerie

176-81 Approbation de comptes à payer 1980 725

177-81 Approbation de comptes payés 1981 725

178-81 Approbation de comptes à payer 1981 725

179-81 Approbation réserve Hôtel Symmes 725

180-81 Approbation réserve parc aménagement 726

181-81 Approbation pour paiement- Re : Archives 726

182-81 Approbation- Re : Soumission fabrication de lampadaires 726

183-81 Approbation transfert de fonds -Re : A viseur spécial 727

DATE

06 04

RÉSOLUTION

NO

184-81

185-81

186-81

187-81

188-81

189-81

190-81

191-81

192-81

193-81

194-81

195-81

196-81

197-81

198-81

199-81

200-81

201-81

202-81

204-81

205-81

Loisirs


INDEX

CONCERNANT

Autorisation pour soumission- Re : Chalet du parc Lucerne

Approbation pour exécution de projets - Re: Jeux du Québec 1981

Autorisation pour location et transfert de fonds - Re : Auditorium du monastère

Approbation- Re : Politique des garderies à but non lucratif

Autorisation au Directeur des loisirs- Re: Négociation protocole d'entente

Approbation pour remplacement de l'animatrice socio-culturelle

Urbanisme

Approbation déménagement 117 rue Front

Demande d'approbation pour utilisation non agricole du lot 26-143, rang VI- Marc et Molly Laplaine

Demande d'approbation pour utilisation non agricole du lot 25A-11, rang V - Albert Graveline

Demande d'approbation pour utilisation non agricole des lots 2172-36 ptie et 2172-37- Lauréat Dorion

Demande d'approbation de remplacement des lots 15A-38 à 41, rang I - Roland V aillancourt

Demande d'approbation pour utilisation non agricole du lot 25A-34, rang V -David et Monique Sénécal

Priorités d'intervention en matière de patrimoine architectural

Choix d'un consultant pour effectuer une étude de circulation

Accord de contribution au« Parchemin de l'Outaouais» publié par la Société d'aménagement de l'Outaouais

Demande d'approbation pour utilisation non agricole du lot 26-162, rang VI - Pierre Poirier

Personnel

Reclassification- Re : Secrétaire au personnel

Nomination- Re : Menuisier


Confirmation d'emploi- Re : Contrôleur 1 Finances

Traitement provisoire- A) Génie, Trésorerie, Travaux publics

FOLIO

727

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729

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733

733

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734

734

734

DATE

15 04

RÉSOLUTION

NO

206-81

207-81

208-81

209-81

210-81

211-81

212-81

213-81

214-81

215-81

216-81

217-81

218-81

219-81

220-81

221-81


INDEX

CONCERNANT

Traitement provisoire- B) Approvisionnement

Embauche de policier

Réparation balai mécanique

Divers

Approbation encan le 2 mai 1981

Reconnaissance de la « Semaine des cadets de l'air » - Re : Du 5 au 11 avril1981

Reconnaissance de la « Semaine des gens de la poste » - Re : Du 25 au31 mai 1981

Autorisation au maire et au greffier à signer acte pour le lot 16B-2, rangi

Autorisation demandes de soumission - Re : Camionnette 1 auto pompe de prévention 1 incendie

Approbation- Re : Congrès COMAQ

Annulation de la réunion du 21 avril1981

Autorisation pour annuler comptes de taxes - Re : Rues publiques

Règlements

Règlement amendant le règlement 164 concernant le comité consultatif d'urbanisme

Règlement amendant les règlements 240-3B concernant les frais d'honoraires pour les subdivisions


FOLIO

735

735

736

736

736

736

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737

737

738

738

738

738

Règlement concernant l'implantation de garderies 738

Règlement amendant le règlement 149 concernant les heures 739 d'arrosage

Règlement amendant le règlement 107 concernant les licences 73 9 d'affaires

Règlement établissant des tarifs pour !,'installation de ponceaux 739


Marge de crédit 740

Transfert de fonds- Re : API CA 741


INDEX

DATE RÉSOLUTION

NO CONCERNANT FOLIO

15 04 222-81 Rapport fmancier 1980 741

223-81 Embauche d'un concierge 741

224-81 Embauche d'un acheteur 742

225-81 Autorisation au maire et au greffier à signer bail - Re : Maison 742 Farley

226-81 Règlement concernant la réglementation de garderies dans la ville 742 d'Aylmer


228-81 Approbation des procès-verbaux des 6 et 15 avril1981 746

Trésorerie

229-81 Approbation comptes à payer 1981 746

230-81 Approbation comptes payés 1981 746

231-81 Modification à la résolution 5-80 746

232-81 Approbation de soumission- Re : Ponceaux 746

233-81 Approbation de soumission- Re : Auto-patrouille 747

234-81 Approbation de soumission- Re : Produits sanitaires 747

235-81 Approbation de soumission- Re : Gradins 748

236-81 Approbation du rapport relatif au déménagement de la Trésorerie 748

237-81 Facture Danny's B.B.Q. 748

Personnel

238-81 Autorisation à combler le poste de trésorier 749

239-81 Autorisation à combler le poste de régisseur à l'information 749

240-81 Nomination- Re : Commis-dactylo aux Travaux publics 749

241-81 Nomination et confirmation d'emploi -Re : Service d'urbanisme 749

242-81 Nomination- Re : Commis III (Revenus) à la Trésorerie 750

243-81 Avancement d'échelon- Re : Secrétaire au Service d'urbanisme 750

244-81 Autorisation au maire à signer contrat - Re : Secrétaire pour 750 1' a viseur spécial

245-81 Renouvellement- Contrat de Me Gilbert Lecavalier 750

246-81 Accord de principe à la C.H.Q. 751

DATE

04 05

RÉSOLUTION

NO

247-81

248-81

249-81

250-81

251-81

252-81

253-81

254-81

255-81

256-81

257-81

258-81

259-81

260-81

261-81

262-81

263-81

264-81

265-81

Urbanisme


INDEX

CONCERNANT

Reconnaissance de droit de privilège - Yves Vandal et Ly1e Kennedy

Reconnaissance de droit de privilège - Alain Chalifoux

Demande d'approbation pour l'utilisation non agricole des lots 25B-50, 26-149,26-150, 26-180, rang VI- Yvan Forgues

Demande d'approbation pour l'utilisation non agricole du lot 27-2, rang V- Jacqueline Mayhew

Demande d'approbation pour l'utilisation non agricole du lot 25B-51, rang VI- Robert Scholle

Contrat de l'étude de circulation- Re : Modification du mandat

Désignation du moi de mai- Re: Mois de l'environnement

Résolution d'appui à la Ville de Hauterive concernant la loi 125

Loisirs

Autorisation au maire et greffier à signer protocole d'entente- Re: Dr. Brault

Autorisation au maire et greffier à signer protocole d'entente- Re: Utilisation de terrains

Autorisation d'adhésion au Conseil Régional des loisirs de l'Outaouais

Participation au programme promo-lecture

Demande de subvention- Re : Clubs sportifs Polyvalente GrandeRivière

Demande de subventions

Divers

Formation d'un comité de sélection

Reconnaissance des associations « Midget Fastball Garçons de l'Outaouais» et « Midget Fastball Filles de l'Outaouais» comme association à but non lucratif

Demande à la S.A.O. pour aménage;ment de stationnement coin Arthur Croteau 1 Xavier

Demande à l'Hydro-Québec pour installation de lampadaires

Travaux- Rue Riesling

-- -----~-----~--~ -.-

FOLIO

751

751

751

752

752

752

752

752

753

753

753

754

754

754

755

755

755

755

756

. ---


INDEX

DATE RÉSOLUTION

NO CONCERNANT FOLIO

04 05 Règlements

266-81 Règlement amendant le règlement 149 concernant les heures 756 d'arrosage

267-81 Règlement régissant le drainage des terrains 756

268-.81 Règlement amendant le règlement 343-A concernant l'installation 756 des services d'aqueduc et d'égouts dans le secteur Wychwood 1 Jubilee

269-81 Approbation des rapports divers et la correspondance 756


271-81 Approbation du procès-verbal du 4 mai 1981 759

272-81 V ceux de sympathie -Re : Décès de M. Robert F artin 759

Trésorerie

273-81 Comptes à payer 760

274-81 Approbation de soumission- Re : Fourgonnette 760

Urbanisme

275-81 Demande d'approbation du plan de subdivision du lot 2172A - 760 Re : M. Hector Chartrand

276-81 Embauche d'un architecte conseil - Re: Plan directeur de 761 développement du terrain municipal, partie du lot 3, boul. Wilfrid Lavigne

Personnel

277-81 _Nomination d'un opérateur 4 à l'aréna 762

278-81 Abolition de poste à l'aréna 762

279-81 Abolition de postes aux travaux publics- Journalier 3 762

280-81 Abolition de poste aux Travaux publics - Opérateur 4 762

281-81 Confirmation d'emploi aux Travaux publics 763

282-81 Nomination d'un chef inspecteur- Re : Service des incendies 763

283-81 Confirmation d'emploi- Re : Adjoint au préposé aux animaux 763

284-81 Confirmation d'emploi à la bibliothèque -Re : Bibliotechnicienne 763

285-81 Confirmation d'emploi à la bibliothèque -Re : Commis II 764

286-81 Confirmation d'emploi à la bibliothèque- Re : Commis II 764

DATE

19 05

01 06

RÉSOLUTION

NO

287-81

288-81

289-81

290-81

291-81

292-81

293-81

294-81

295-81

296-81

297-81

298-81

299-81

300-81

301-81

302-81


INDEX

CONCERNANT

Confirmation d'emploi à la bibliothèque -Re : Commis général

Avancement d'échelon- Re : Trésorerie

Demande à la C.R.O.- Re: Conduites maîtresses d'aqueduc

Demande à la C.R.O. - Re: Répartition des coûts intercepteur régional et usine d'épuration


Divers

Amendement à la résolution 495-79 - Re : Nomination d'un administrateur pour régime de rentes

Amendement à la résolution 245-81- Re: Gilbert Lecavalier

Reconnaissance de « La Semaine du Canada » - Du 25 juin aÙ 1er juillet 1981

Reconnaissance de l'association du «Centre des mille et un soleils » comme association à but non lucratif

Demande de St-Médard

Demande à la C.T.C.R.O. - Re: Installation d'une enseigne d'arrêt d'autobus coin route 148 1 chemin Allen

Règlements

Règlement amendant le règlement 133 concernant le régime des rentes

Règlement amendant le règlement 388 concernant l'installation des pompes pour les égouts sanitaires dans le projet « WychwoodJubilee »


FOLIO

764

765

766

767

767

767

768

768

768

768

768

768

Règlement concernant le changement de nom de la rue Centre pour 7 69 le nom « Denise Friend »

Règlement amendant le règlement 147-2 adopté pour emprunter 769 une somme de 52 000 $ en vue de payer le coût de certaines rues dans le secteur Place Aylmer



Résolution de la C.R.O. du 28 mai 1981 -Re: Octroi du contrat pour le collecteur Mitchell

769

772

772

DATE

01 06

RÉSOLUTION

NO

303-81

304-81

305-81

306-81

307-81

308-81

309-81

310;_81

311-81

312-81

313-81

314-81

315-81

316-81

317-81

318-81

319-81

320-81

321-81

322-81


INDEX

CONCERNANT

Enseignes de rues -Rue Queenspark

Autorisation d'achat de billet pour le gala Julien Daoust

Approbation du procès-verbal du 19 mai 1981

Abrogation de la résolution 24-80 - Re: Formation de commissions

Trésorerie

Approbation de comptes payés

Approbation de soumission- Re : Terre jaune

Approbation de soumission- Re : Clôture

Approbation de soumission- Re : Tourbe

Approbation de soumission- Re : Réparation du balai mécanique

Approbation du rapport du trésorier- Re : Élection

Urbanisme

Demande d'approbation pour utilisation non agricole du lot 26-68, rang VI, Canton de Hull- Madame Suzanne Arvisais

Demande d'approbation pour utilisation non agricole du lot 25D-9, rang N, Canton de Hull- Madame Christine Matte

Demande d'approbation pour utilisation non agricole du lot 26-. 135, rang VI, Canton de Hull - Madame Nicole BenTchavtchavdze

Demande d'approbation pour utilisation non agricole du lot 22-60, rang VI, Canton de Hull- M. Warren J. Goudie

Demande de reconnaissance de droit de privilège et de subdivision du lot 22, rang IV - M. Vincent Basseville

Participation financière à la restauration et l'embellissement de la rue Principale

Loisirs

Autorisation au maire et greffier à signer protocole d'entente - Re : Polyvalente Grande-Rivière

Embauche d'un coordonnateur- Re : Jeux du Québec

Approbation pour allocation- Re : Jeux du Québec

Approbation- Re: Projets spéciaux

FOLIO

773

773

773

773

775

775

776

776

777

777

777

777

778

778

778

778

779

779

780

780

DATE

01 06

15 06

RÉSOLUTION

NO

323-81

324-81

325-81

326-81

327-81

328-81

329-81

330-81

331-81

332-81

333-81

334-81

335-81


INDEX

CONCERNANT

Achat de briques

Divers

Approbation subvention- Re : Fête de la St-Jean


Reconnaissance de l'Association des arbitres d' Aylmer

Semaine du 15 au22juin 1981-Re: SemaiNe de la S.P.C.A.

Règlements

Règlement amendant le règlement 147-2 concernant l'emprunt d'une somme de 52 000 $en vue de payer le coût de certaines rues dans le secteur Place Aylmer


FOLIO

781

781

781

782

782

782

Règlement afm de modifier la distribution des numéros civiques 782 sur le chemin Aylmer

Règlement afm de modifier la distribution des numéros civiques 783 sur la rue « Beaumont Crescent »


Règlement amendant le règlement 111 concernant la propreté des 783 terrains

Règlement amendant le règlement 59 concernant le bruit dans les 783 limites de la Ville

Règlement amendant le règlement 121 concernant un régime 783 supplémentaire de rente afm de permettre aux membres du conseil d'adhérer à un tel régime

Appui à la ville de Hull



Approbation du procès-verbal de la réunion du 1er juin 1981

Nomination d'un pro-maire - Re: . Juillet, août, septembre et octobre 1981

Trésorerie


Approbation de soumission- Re : Équipement de photographie

783

784

787

787

787

788

788

DATE

15 06

RÉSOLUTION

NO

336-81

337-81

338-81

339-81

340-81

341-81

342-81

343-81

344-81

345-81

346-81

347-81

348-81

349-81

350-81

351-81

352-81

353-81

354-81

355-81

356-81

357-81

LNRE DES DÉLIBÉRATIONS

INDEX

CONCERNANT

Approbation de soumission- Re: Transport d'autobus 1 Loisirs

Approbation de soumission- Re : Achat de lampes

Approbation de soumission- Re : Réparation de la Zamboni

Approbation de soumission- Re : Auto-pompes incendies

Personnel

Nomination d'un trésorier adjoint

Confirmation d'emploi -Re : Trésorerie

Avancement d'échelon- Re : Trésorerie

Autorisation de créer certains griefs

Mandat à la Commission de sécurité publique et à la Commission du personnel, du greffe et du contentieux

Urbanisme

Demande d'approbation pour l'utilisation non agricole des lots 26B-4, 26B-4, 26B-6, 26B-8, 26B-9, 26B-30 et 27B-2- M. Roy L. Twin

Demande d'autorisation pour transfert de fonds- Embauche d'un étudiant

Service d'autobus- Re: Ligne 58

Service d'autobus -Re : Ligne 54

Loisirs

Demande de subvention - Re : Association de baseball amateur (DASH)

Demande de subvention- Re : Hockey mineur

Politique et horaire aréna- Re : Saison 1981-82

Piste cyclable -Boulevard Lucerne

Élargissement du boulevard des Cèdres

Installation de services d'égouts -Re : Madame Moquin

Abrogation de la résolution 265-81 -Re : Rue Riesling

Pavage de rue -Re : Hôtel Symmes

Embauche d'étudiants- Re: Recherche de fuite d'eau

FOLIO

788

789

789

790

790

791

791

791

791

792

792

792

792

793

793

794

794

795

795

795

796

796

DATE RÉSOLUTION

NO

15 06

358-81

359-81

360-81

361-81

362-81

363-81

06 07 364-81

365-81

366-81

367-81

368-81

369-81

370-81

371-81

372-81

373-81

374-81

375-81

376-81

377-81

Divers

S.P.C.A.


INDEX

CONCERNANT

Subvention- Re : Société canadienne du cancer

Demande de tournoi- Re : Association de Fastball d' Aylmer

Règlements

Règlement attribuant un nouveau nom à la rue Centre-est


FOLIO

796

796

797

797

Règlement amendant le règlement 164 concernant le comité 797 consultatif d'urbanisme

Rapports divers 797

Levée de l'assemblée 797


Approbation du procès-verbal du 15 juin 1981 801

Félicitations au maire de Hull 801

Résolution concernant le maire Patrick T. Asselin 801

Trésorerie


Approbation de comptes payés 803

Approbation de soumission- Re : Équipement de photographie 803

Approbation de soumission - Re : Céramique salle de douche à 803 l'aréna

Approbation de soumission - Re : Achat et installation de clôture 804 Parc Lucerne

Fabrication de terrain de jeux- Re : Pétanque -Parc Belmont 804

Construction chalet Parc Lucerne 805

Quote-part- Re : C.R.O. 805

Urbanisme

Demande d'approbation pour l'utilisation non agricole du lot 25A- 806 61 -Re : René Larouche

C.L.S.C. 806

DATE RÉSOLUTION

NO

06 07 378-81

379-81

380-81

381-81

382-81

383-81

384-81

385-81

386-81

387-81

388-81

389-81

390-81

391-81

392-81

393-81

394-81

395-81

396-81

397-81


INDEX

CONCERNANT

Heures d'ouverture des commerces

Personnel

Approbation des organigrammes

Augmentation salariale des cadres

Confirmation d'emploi au Service des loisirs

Confirmation d'emploi aux Travaux publics

Autorisation au maire et au greffier signature du contrat - Re : Architecte paysagiste

Autorisation - Re : Signature convention collective des cols blancs

Sécurité publique

Autorisation pour l'installation de lumières de rues

Autorisation pour installer des enseignes d'arrêt - Re : Coin Eastern et Champlain

Autorisation pour installer des enseignes d'arrêt - Re : Coin Belmont et Churchill

Demande à la C.C.N.- Re : Macadame sur le chemin Allen

Loisirs

Autorisation de tournois de balle

Demande des Gendarmes

Divers

Horaire d'été - Re : Réunion du conseil


Formation d'un comité ad hoc- Re : CEGEP

Remplacement du maire- Re : C.R.O.

· Demande à certains organismes - Re : Nettoyage de terrains

Demande de l'Association des cadres- Re : Tournoi de golf

Cotisation à l'ordre des Gouverneurs


FOLIO

806

807

807

807

808

808

808

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809

809

810

810

810

811

811

811

811

811

812

812

Règlement autorisant la fermeture de la rue Albert entre les rues 812 Broad et Park

DATE

06 07

04 08

RÉSOLUTION

NO

398-81

399-81

400-81

401-81

402-81

403-81

404-81

404a-81

405-81

406-81

407-81

408-81

409-81

410-81

411-81

412-81

413-81

414-81

415-81


INDEX

CONCERNANT

Règlement amendant le règlement 240-2-35 concernant les superficies minimales des bâtiments- Secteur Pondev- Lot 19A, 19B, rang II

FOLIO

813

Règlement concernant la création du poste de Directeur général 813 pour la Ville d' Aylmer



Approbation du procès-verbal du 6 juillet 1981

Trésorerie

Comptes payés

Comptes à payer

Approbation des états fmanciers 1980

Approbation de la politique d'achat

Approbation de soumission- Re : Pavage Hôtel Symmes

Approbation de soumission- Re : Achat imprimerie

Personnel

Confirmation d'emploi - Police

Confirmation d'emploi - Police

Confirmation d'emploi - Trésorerie

Nomination d'un arbitre patronal

Loisirs

Autorisation au maire et au greffier à signer entente- Re: Jeux du Québec

Subvention aux Gendarmes d' Aylmer

Demandes des jeux du Québec

Tarification- Aréna

Amendement à la résolution 372-81 -Re : Clôtures parc Lucerne

Distribution du livre du Dr. Lucien Brault - Re : Aylmer d'hier 1 Of Y ester day

813

817

817

817

817

818

818

818

818

819

819

819

819

820

820

820

821

821

821

DATE

04 08

RÉSOLUTION

NO

416-81

417-81

418-81

419-81

420-81

421-81

422-81

423-81

424-81

425-81

426-81

427-81

428-81

429-81

430-81

431-81

432-81

433-81

434-81


INDEX

CONCERNANT

Urbanisme

Demande d'approbation du plan de remplacement cadastral -Coopérative Reboul, lot 18A -1 à 18A-14, rang I et 17B ptie, rang I

Demande d'approbation du plan de subdivision lot 7 A -11, rang IV -M. RulfRossman

Demande d'approbation du plan de subdivision lots 31-32-33, rang I -M. Donald Nelson

Demande d'approbation du plan de subdivision lots 1362-1, 1362-2, 1363-2, 1363-3 -Madame Pauline Bragg

Demande d'approbation du plan de subdivision lots 16F-19-2, 16F-19-3, rang II -M. Shin Young Shiau

Demande d'approbation du plan de subdivision lots 3-206, 3-207-Ville d' Aylmer

Demande d'aliénation et d'utilisation non agricole, lot 25B-15, rang VI- M. Philippe Lemieux

Demande d'aliénation et d'utilisation non agricole, lot 25D-21, rang IV- M. Raymond Tellier

Demande d'aliénation et d'utilisation non agricole, lot 26-16-1, rang VI -M. Gérard Gravel

Demande d'aliénation et d'utilisation non agricole, lot 26-93, rang VI -M. Douglas Findlay



Approbation du projet de règlement de modification au règlement 377- Re : M. Robert Villeneuve- 24, rue Front

Approbation du projet de règlement de modification au règlement 377- Re: Fellowship Baptist Church- 22, rue Hélénore

Demande au ministère des Transports- Re: Réalisation de l'axe Pink 1 St-Raymond- Secteur Parc Gatineau

Demande au ministère des Transports - Re: Aménagement immédiat du boul. McConnell entre les rues Eardley et V ani er

Accord de principe - Re : Aménagement d'une piste cyclable en bordure de la rivière

Demande au ministère des Transports -Re : Piste cyclable

Autorisation aux Travaux publics - Re : Aménagement piste cyclable

FOLIO

822

822

822

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824

824

824

825

825

825

DATE

04 08

14 08

RÉSOLUTION

NO

435-81

436-81

437-81

438-81

439-81

440-81

441-81

442-81

443-81

444-81

445-81

446-81

447-81

448-81

449-81


INDEX

CONCERNANT

Accord de principe- Re: Concept d'aménagement de B.B.L. pour les propriétés riveraines de la C.C.N.

Divers

Autorisation au directeur de police et félicitations - Re : Convention à Edmonton

Autorisation au directeur de Service des incendies - Re : Cartes d'identité

Autorisation de transfert de fonds pour les Travaux publics - Re : Gravier, asphalte et colas

Approbation du projet de l'Association du patrimoine- Re: Jeux du Québec

Autorisation pour achats de bancs et poubelles

Demande au C.R.T.C. et à la compagnie Bell- Re : Tarifs

Règlements

Règlement autorisant la fermeture de la rue Albert entre Broad et Park

Règlement amendant le règlement 164 et 164-1 concernant le comité consultatif d'urbanisme


FOLIO

826

826

826

827

827

827

828

828

828

Règlement amendant le règlement 131 concernant les enseignes 828 municipales

Règlement amendant le règlement 3 77 concernant la hauteur des 829 auvents dans le centre ville

Règlement amendant le règlement 377 - Secteur 319 - 22, rue 829 Hélénore

Règlement amendant le règlement 377 - Secteur 313 - 24, rue 829 Front


Demande de huis clos 830

Reprise de l'assemblée 831

Approbation du rapport du maire en date du 5 août 1981 831

Engagement d'un gérant 831

Engagement d'un trésorier 831

DATE

14 08

08 09

RÉSOLUTION

NO

450-81

451-81

452-81

453-81

454-81

455-81

456-81

457-81

458-81

459-81

460-81

461-81

462-81

463-81

464-81

465-81

466-81

467-81


INDEX

CONCERNANT

Avis de présentation

FOLIO

Règlement abrogeant le règlement 343-A-1 amendant le règlement 832 343-A décrétant l'installation des services d'aqueduc et d'égouts dans le secteur Wychwood-Jubilee

Règlement abrogeant le règlement 388-1 décrétant l'installation 832 des stations de pompage d'égouts dans le secteur Wychwood-Jubilee


Remerciements de M. Dubeau

Approbation des procès-verbaux des 4 et 14 août 1981



Dossier Scholle - A) Mandat à Me Bélec B) Approbation de subdivision - Re: Plans

2316-74 et 2235-74

Approbation de subdivision-Re: Plans2316-74 et2235-74

Trésorerie

Approbation des comptes payés


Approbation de soumission et transfert de fonds - Re : Ameublement 1 Trésorier

Approbation transfert de fonds- Re: A viseur spécial 1 salaire

Approbation transfert de fonds - Re : Équipement et ameublement 1 police

Approbation du rapport du trésorier - Re : Financement des partis politiques

Approbation factures C.L.S.C. -Re : Essence

Loisirs

Autorisation au maire et greffier à signer protocole d'entente- Re: Affûtage des patins

Collaboration 1 Esprit régional- Re: Jeux du Québec

Approbation de soumissions et transfert de fonds -Re : Voiliers

Changement de nom du parc de la Seigneurie

837

837

837

837

837

837

838

838

838

839

839

839

840

840

840

841

841

841

DATE

08 09

RÉSOLUTION

NO

468:.81

469-81

470-81

471-81

472-81

473-81

474-81

475-81

476-81

477-81

478-81

479-81

480-81

481-81

482-81

483-81

484-81

485-81

486-81

487-81

488-81

Urbanisme


INDEX

CONCERNANT

Participation financière à la campagne« d'Achat Chez-Nous»

Demande à la S.A.O. d'un chemin d'entrée au parc industriel d'Aylmer

Demande d'utilisation non agricole- Re : M. Guy Villeneuve

Demande d'utilisation non agricole- M. Léon Polenz

Demande d'utilisation non agricole -M. Ronald Lamirande

Approbation de projet de règlement pour amender le règlement 240-2- Re: Frontage des lots d'un acre

Personnel

Autorisation pour combler le poste de secrétaire - Re : Gérant

Autorisation pour combler le poste d'opérateur machinerie lourde -Re : Travaux publics

Autorisation pour combler un poste de commis-dactylo - Re : Urbanisme

Approbation 1 Permanence -Re : Travaux publics

Traitement provisoire -Re : Urbanisme

Embauche d'un contractuel- Re : Urbanisme

Convention collective -Re : Pompiers

Mesure disciplinaire- Re : Police

Divers

Reconnaissance de « Habitation Co-op du Lac Deschênes » comme association à but non lucratif

Reconnaissance du « Comité d'école Lanthier » comme association à but non lucratif

Abrogation de la résolution 411-81 et approbation de subvention aux Gendarmes


Proclamation de la semaine du 11 au 17 octobre 1981 «Semaine canadienne de l'environnement»

Amendement à la résolution 87-81- Re: Heures 1 Comité plénier

Autorisation au conseiller juridique - Re : Dossier « La Sécurité »

FOLIO

841

842

842

843

843

843

843

843

844

844

844

845

845

845

845

846

846

846

847

847

847

DATE

21 09

RÉSOLUTION

NO

489-81

490-81

491-81

492-81

493-81

494-81

495-81

496-81

497-81

498-81

499-81

500-81


INDEX

CONCERNANT

Autorisation aux Travaux publics - Re: Démolition au 15, rue Côté

Mandat au conseiller juridique

Taux d'intérêt

Autorisation à l'Association de chasse et pêche

Règlements

Règlement abrogeant le règlement 343-A-1 concernant l'installation des services d'aqueduc et d'égouts dans le secteur Wychwood-Jubilee

Règlement amendant le règlement 164 et 164-1 concernant le comité consultatif d'urbanisme

Règlement amendant le règlement 377 de l'ex-ville d' Aylmer en ce qui concerne le secteur 313

Règlement amendant le règlement 377 de l'ex-ville de Lucerne en ce qui concerne le secteur 319


FOLIO

847

847

848

848

848

849

849

849

Règlement pour l'attribution d'un nouveau nom pour la rue Centre 849 (près de Gamelin)

Règlement concernant le régime des rentes des élus municipaux 849

Règlement afin de modifier la distribution des numéros civiques 849 sur le chemin Aylmer

Règlement afin de modifier la distribution des numéros civiques 849 sur la rue Beaumont Crescent

Règlement pour amender le règlement 240-2 - Re : Frontage des 850 lots d'un acre

Règlement concernant les nuisances publiques (animaux) 850




Trésorerie

Approbation des comptes payés 854

Approbation des comptes à payer 854

DATE RÉSOLUTION

NO

21 09 501-81

502-81

503-81

504-81

505-81

506-81

507-81

508-81

509-81

510-81

511-81

512-81

513-81

514-81

515-81

516-81

517-81

518-81

519-81

520-81

521-81

522-81


INDEX

CONCERNANT

Approbation transfert de fonds- Re: Cour municipale

Approbation soumission- Re : Clôtures

Engagement d'un expert-conseil- Re : Assurances générales

Autorisation pour soumission - Re : Ordinateur

Personnel

Nomination des vérificateurs- Re: Régime des rentes 1980

Nomination d'administrateurs- Re: Régime des rentes

Acceptation de démission- Re : Service de la police

Convention collective - Re : Pompiers

Loisirs

Approbation pour changements d'horaire de glace

Location d'espaces publicitaires et autorisation à signer l'entente

Approbation de location- Re: Cantine de l'aréna

Approbation au maire et greffier à signer protocole d'entente- Re : Voiliers

Utilisation de la subvention - Centre communautaire Deschênes

Réception de subventions

Urbanisme

Demande d'utilisation non agricole -Re : Hydro-Québec

Projet de règlement amendant le règlement 240-1 -Re: Lot 14B ptie

Projet de règlement amendant le règlement 377- Re: Autorisation de certains usages Hôtel Symmes et Marina

Divers

Reconnaissance de 1' école de Karaté et Jiu-Jitsu comme association à but non lucratif

Reconnaissance de la semaine du 4 .au 10 octobre 1981 comme « Semaine de la prévention des incendies »

Campagne d'Achat Chez-Nous - Re: Heures d'affaires des commerçants

Amendement à la résolution 322-81- Re: Projets spéciaux

Mandat pour recherches - Re : Secteur des Cèdres

FOLIO

854

854

855

855

855

856

856

856

857

857

858

858

858

858

859

859

859

859

860

860

860

DATE

21 09

05 10

RÉSOLUTION

NO

523-81

524-81

525-81

526-81

527-81

528-81

529-81

530-81

531-81

532-81

533-81

534-81

Règlements


INDEX

CONCERNANT

Règlement décrétant 1' augmentation du fonds de roulement à 750 000$

Règlement amendant le règlement 240-2 afm d'autoriser la réduction de la norme de 150 pieds de frontage


FOLIO

860

861

Règlement amendant le règlement 240-2 afin de modifier l'usage 861 du lot 14B ptie, rang II (Restaurant Casa Nova)

Règlement amendant le règlement 377 afm d'autoriser de 861 nouveaux usages dans la zone 321 (Hôtel Symmes et Marina)

Règlement concernant le refmancement du règlement 322 861

Règlement concernant le refinancement du règlement 301 861

Règlement concernant l'ouverture de la rue portant le numéro 861 cadastral3-207

Règlement concernant l'ouverture de la rue portant le numéro 861 cadastral3-206

Règlement amendant le règlement 240-2 (secteur Pondev) pour 862 augmenter la superficie minimal d'implantation au sol des futures résidences du secteur Pondev et d'accroître leur marge de recul latéral et frontal



Approbation des procès-verbaux des 8 et 21 septembre 1981

Trésorerie

Comptes à payer

Quote-part C.R.O. -1978-1979

Quote-part- Budget supplémentaire

Urbanisme

Demande au ministère du Travail et. de la Main-d'œuvre -Re: Révision du code du bâtiment

Approbation d'un plan de subdivision- Re : Lot 12 ptie, rang V

Approbation d'un plan de subdivision- Re : Lot 2206, rang II

Approbation d'un plan de subdivision- Re : Lot 721-1, rang I

862

865

865

865

866

866

867

867

868

868

DATE

05 10

RÉSOLUTION

NO

535-81

536-81

537-81

538-81

539-81

540-81

541-81

542-81

543-81

544-81

545-81

546-81

547-81

548-81


INDEX

CONCERNANT

Demande de subvention au ministère des Transports - Re : Piste cyclable

Loisirs

Autorisation pour combler un poste d'opérateur- Re : Aréna

Prise de gestion - Re : Auditorium de l'Outaouais

Divers

Reconnaissance de 1' Association « Centrai de » comme association à but non lucratif

Autorisation au maire et au greffier - Re : Signature de documents de cadastre

Autorisation à assister au congrès de « Heritage Canada F oundation »

Prolongation de la séance

Huis clos décrété


Règlements

Règlement amendant le règlement 240-2 afin de modifier l'usage du lot 14B ptie, rang II et abrogeant le règlement 123 (Restaurant CasaNova)

Règlement amendant le règlement 377 afin d'autoriser de nouveaux usages dans la zone 321 (Hôtel Symmes et Marina)

Règlement décrétant l'ouverture de la rue portant le numéro cadastral3-207, rang II


FOLIO

868

868

869

870

870

870

871

871

871

871

871

871

Règlement pour changer le nom d'une partie de la rue« Croissant 871 de Bruyne » et en réglementer le numérotage

Règlement attribuant un nom à la voie de service longeant le côté 872 sud du chemin McConnell de part et d'autre du boul. Wilfrid Lavigne

Règlement amendant le règlement 377 afin d'ajouter la classe 73, 872 zone 106


Ajournement de l'assemblée 872

DATE

07 10

19 10

RÉSOLUTION

NO

549-81

550-81

551-81

552-81

553-81

554-81

555-81

556-81

557-81

558-81

559-81

560-81

561-81

562-81

563-81

564-81

565-81

566-81

567-81

568-81

569-81

570-81


INDEX

CONCERNANT


Reprise de l'assemblée

Approbation d'un plan de subdivision- Re: Lots 2184-44 à 52 incl., rang II

Abrogation de la résolution 53 5-81 -Re : Piste cyclable

Règlement décrétant l'ouverture de la rue portant le numéro cadastral3-207


Approbation du procès-verbal du 5 octobre 1981

Amendement à la résolution 527-81

Trésorerie

Approbation de comptes à payer

Approbation de comptes payés

Abrogation de la résolution 503-81 -Re : Assurances

Approbation de soumission- Re : Pavage rue Barsac

Approbation de soumission- Re : Système d'informatique

Demande à la Commission municipale - Re : Financement du système d'informatique

Autorisation pour transfert de fonds - Re : Remboursement au fonds de roulement

Autorisation pour transfert de fonds et achat de certains équipements - Re : Service des incendies

Nomination des vérificateurs

Personnel

Sympathie employé décédé -Re : Monsieur Roger Hubert

Nomination- Re : Secrétaire Gérance

Mandat- Re : Comité de négociations

Acceptation de démission

Urbanisme

Autorisation pour utilisation non agricole des lots 27B ptie et 28B ptie, rang VII -M. Paul Rochon

FOLIO

873

873

873

874

874

877

877

877

877

877

878

878

878

879

880

880

880

881

881

881

882

882

DATE

19 10

02 11

RÉSOLUTION

NO

571-81

572-81

573-81

574-81

575-81

576-81

577-81

578-81

579-81

580-81

581-81

582-81

583-81


INDEX

CONCERNANT

Autorisation pour utilisation non agricole du lot 26-43-2, rang VI-11.JacquesAllard

Approbation du projet de règlement de modification au règlement 377 et abrogeant le règlement 159- Re: Société d'habitation du Québec

Approbation du projet de règlement de modification au règlement 240-2 Ex-Lucerne - Re: Garage privé isolé et remise - Parc Champlain

Loisirs

Entente entre la ville d' Aylmer et la ville de Hull - Re : Bibliothèque

Autorisation pour embauche- Re: Opérateur à l'aréna

Divers

Nomination d'un maire suppléant

Reconnaissance du Aylmer School Day Care comme association à but non lucratif

Abrogation de la résolution 518-81 - Re : École de Karaté et JiuJitsu reconnue comme association à but non lucratif

Demande à l'Hydro-Québec- Re: Installation de lampadaires sur larue Broad

Règlements

Règlement concernant 1' attribution de numéros civiques sur le croissant Beaumont


FOLIO

882

882

883

883

883

884

884

884

884

884

Règlement amendant le règlement 147-1 pour emprunter une 884 somme de 52 000 $ en vue de payer le coût de certaines rues dans le secteur Place Aylmer et abrogeant les règlements 147-2 et 147-3

Règlement amendantle règlement 240-2 Ex-Lucerne concernant 885 l'implantation des garages privés isolés et des remises sur les lots de Yz acre et 1 acre du secteur« Parc Champlain»

Règlement amendant le règlement 4 885



Approbation du procès-verbal du 19 octobre 1991 889

---- --.-;----;-,.r.·;r.:: •• r.

DATE

02 11

RÉSOLUTION

NO

584-81

585-81

586-81

587-81

588-81

589-81

590-81

591-81

592-81

593-81

594-81

595-81

596-81

597-81

598-81

599-81

600-81

601-81

602-81

Trésorerie


INDEX

CONCERNANT



Amendement à la résolution 274-81- Re: Délai additionnel

Amendement à la résolution 165-81 - Re: Autorisation de paiement

Approbation de soumission- Re : Produits pétroliers

Approbation de soumission- Re : Sel de rues

Approbation de soumission- Re : Tuiles de céramique

Amendement au règlement 17 4

Urbanisme

Autorisation pour utilisation non agricole du lot 16-C-15, rang IV, Canton de Hull- Mme Florence Therrien-McLean

Autorisation pour utilisation non agricole du lot 16-B-16, rang IV, Canton de Hull- M. Fairfield J. V anier

Autorisation pour utilisation non agricole du lot 2170 ptie, rang III, Canton de Hull- M. Harry Adams

Divers

Politique de millage

Demande à l'Hydro-Québec- Re : Raccordement de lampadaires

Association touristique de l'Outaouais

Demande à la Commission de police du Québec- Re : Étude

Autorisation- Re : Colloque sur la police municipale

Remerciements pour services rendus

Règlements

Règlement amendant le règlement 3 77 et abrogeant le règlement 159 de la ville d' Aylmer concernant la construction de 30 logements subventionnés (H.L.M.) pour personnes retraitées à faible revenu, sur les lots 3-185 et 3-204

Règlement amendant le règlement 240-2 (Ex-Lucerne) en ce qui concerne l'implantation des garages privés isolés et des remises, sur les lots d'un demi acre et d'un acre du secteur « Parc Champlain »

FOLIO

889

889

889

889

890

890

891

891

891

892

892

892

892

892

893

893

894

894

894

DATE

02 11

11 11

16 11

RÉSOLUTION

NO

603-81

604-81

605-81

606-81

607-81

608-81

609-81

610-81

611-81

612-81

613-81

614-81

615-81

616-81

617-81

618-81

619-81


INDEX

CONCERNANT

Règlement amendant le règlement 4 de la ville d' Aylmer concernant l'imposition des billets d'infraction


FOLIO

895

Règlement abrogeant le règlement 46 èt établissant le tarif de 895 certains permis émis pàr la division des inspections sur le territoire de la ville d' Aylmer

Règlement visant à changer les numéros civiques sur une partie de 895 l'avenue du Coteau et changer le nom d'une partie du croissant De Bruyne


Amendement à la résolution 537-81 897


Approbation du procès-verbal du 2 novembre 1981 902

Publication du texte du rapport 902

Trésorerie

Approbation de comptes payés 902

Approbation de comptes à payer 902

Réclamation pour taxes en cour municipale 903

Loisirs

Budget carnaval 903

Urbanisme

Autorisation pour utilisation non agricole du lot 15 ptie, rang VI - 903 Mme Joan Hinda Hugues

Personnel

Nomination d'un consultant- Re : Assurances collectives 903

Mandat - Re : Assurances collectives soumission 904

Embauche d'un opérateur 4 -Re : Ar~na 904

Embauche d'un commis-dactylo -Re : Urbanisme 904

Autorisation à combler le poste de réceptionniste 905

Divers

S.P.C.A.- Amendement à la résolution 322-81 905


INDEX

DATE RÉSOLUTION

CONCERNANT FOLIO NO

16 11 620-81 Contribution de la Ville- Re: Patinoire S.A. O. 905

621-81 Amendement à la résolution 537-81 906

25 11 622-81 Abrogation de la résolution 124-81 908


Règlement établissant et régissant le Service de police de la ville 908 d'Aylmer

Règlement établissant un code de discipline pour le Service de 909 police de la ville d' Aylmer

623-81 Rapports divers et correspondance 909


625-81 Approbation des procès-verbaux des 16 et 25 novembre 1981 913

Trésorerie

626-81 Approbation des comptes à payer 913

627-81 Approbation des comptes payés 913

628-81 Octroi du contrat d'entretien- Re : Fournaises 913

629-81 Location de camions -Re : Enlèvement de la neige 914

630-81 Autorisation pour transfert de fonds - Re : Entretien de véhicules 914

Personnel

631-81 Nomination opérateur de machinerie lourde (classe 6) 914

632-81 Abrogation de la résolution 441-7 6 915

633-81 Nomination procureur cour municipale 915

634-81 Mandat conseiller juridique (Me Bélec) 915

635-81 Postes contractuels 1982 915

636-81 Nomination réceptionniste 916

637-81 Autorisation - Re : Directeur travaux ,publics 916

638-81 Autorisation pour combler poste d'opérateur 5 (Travaux publics) 916

639-81 Autorisation pour signer modifications 917

640-81 Abolition de postes 917

641-81 Autorisation pour créer et combler de nouveaux postes 917

DATE

07 12

RÉSOLUTION

NO

642-81

643-81

644-81

645-81

646-81

647-81

648-81

649-81

650-81

651-81

652-81

653-81

654-81


INDEX

CONCERNANT

Autorisation pour créer et combler de nouveaux postes

Autorisation pour créer et combler de nouveaux postes

Urbanisme

Approbation d'un projet de règlement pour amender le règlement 240-2- Re: Normes d'implantation du lot 24A-11, rang VII

Approbation pour utilisation non agricole du lot 26-159, rang VIRe : Maurice Chabot

Approbation pour utilisation non agricole, lotissement et aliénation pour les lots 28C, 28D, 28E, rang VI et les lots 26A, 26B, 26C, rang VII- Re : R. Scholie Inc.

Divers

Coordinateur du comité des mesures d'urgence- Re : Nomination

Autorisation pour subvention - Re : Christ Church

Demande à la C.T.C.R.O.

Amendement à la résolution 322-81- Re: Projets spéciaux

Mandat au conseiller juridique - Re : V oie de desserte McConnell

Autorisation pour subvention- Re : Téléthon Optimiste

Salle de spectacles

Règlements

Règlement visant à changer le nom d'une partie du croissant de Bruyne et les numéros civiques sur l'avenue du Coteau


FOLIO

918

918

918

919

919

919

919

920

920

920

921

921

923

Règlement amendant le règlement 240-2 concernant les normes 923 d'implantation du lot 24A-11, rang VII

Règlement concernant l'imposition et la perception d'un droit sur 923 les mutations immobilières

Règlement amendant le règlement 240-2 afin de permettre le 924 développement résidentiel- Re: M. Robert Scholie

Règlement concernant l'imposition d'une surtaxe sur les terrains 924 vagues desservis

Règlement concernant l'imposition de certains permis et licences 924 dans la ville d'Aylmer et abrogeant le règlement 107 et ses amendements

DATE

07 12

17 12

21 12

RÉSOLUTION

NO

655-81

656-81

657-81

658-81

659-81

660-81

661-81

662-81

663-81

664-81

665-81

666-81

667-81

668-81

669a-81

669b-81

670a-81

670b-81

670c-81


INDEX

CONCERNANT


FOLIO

924

Règlement amendant le règlement 99-1 concernant l'imposition 924 d'une taxe pour l'enlèvement des vidanges dans les limites de la ville d' Aylmer

Règlement concernant l'imposition des taxes foncières pour 924 l'année 1982


Approbation du budget 1982 et du programme triennal d'immobilisations

Approbation - Re : Publication du document explicatif du budget 1982


Approbation du procès-verbal du 7 décembre 1981

Trésorerie



Approbation contrat d'entretien- Re : Véhicules

Approbation soumission- Re: Assurances générales

Approbation soumission- Re : Entretien d'extincteurs

Approbation soumission- Re: Pierre concassée et asphalte

Marge de crédit- 1982

Taux d'intérêt- Re : Facturation de taxes

Loisirs

Approbation politique extérieure 1 patinoire

Personnel

Nomination- Re : Divers postes

Nomination- Re : Divers postes

Abolition de postes

Abolition de postes

Abolition de postes

~-----··- -------~·--- ----·---··--~-~·,- ~..------e-c-o-

925

927

927

931

931

931

931

931

932

932

933

933

933

934

934

935

935

935

935

DATE

21 12

RÉSOLUTION NO

671-81

672-81

673-81

674-81

675-81

676-81

677-81

678-81

679-81

680-81

681-81

682-81

683-81

684-81

685-81

686-81

687-81

688-81

689-91


INDEX

CONCERNANT

Convention collective des cols blancs

Urbanisme

Approbation du projet de règlement -Re: Implantation de tentes et kiosques

Approbation du projet de règlement- Re : Amendant le règlement 155

Approbation pour utilisation non agricole- Re : Lot 22-56

Approbation de mandat- Re : Étude de la maison Chamberlain

Approbation du projet de règlement - Re: Implantation des garages et remises

Approbation du projet de règlement - Re: Création d'une nouvelle zone

Divers

Amendement au règlement 14 7

Salle de spectacles - Re : Mandat

Demande à l'Hydro-Québec -Re : Installation de lampadaires

Demande au gouvernement du Québec - Re : Taxe additionnelle sur 1' essence

Amendement à la résolution 421-81- Re: Lots 3-206 et 3-207

Appui au Centre des ressources écologiques de l'Outaouais -

Annulation de la réunion du 5 janvier 1982

Règlements

Règlement établissant et régissant le corps de police de la ville d'Aylmer

Règlement établissant un code de discipline pour le corps de police de la ville d' Aylmer

Règlement abrogeant le règlement 46 et établissant le tarif de certains permis émis par la division des Inspections sur le territoire de la ville d' Aylmer

Règlement concernant l'imposition et la perception d'un droit sur les mutations immobilières dans la ville d' Aylmer

Règlement amendant le règlement 240-2 de l'ex-ville de Lucerne concernant les normes d'implantation du lot 24A-ll, rang VII, Canton de Hull

FOLIO

936

936

936

936

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937

937

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939

DATE

21 12

RÉSOLUTION

NO

690-81

691-81

692-81

693-81


INDEX

CONCERNANT

Règlement concernant l'imposition des taxes foncières pour l'année 1982


Règlement concernant l'imposition de certains permis et licences et abrogeant le règlement 107 et ses amendements


FOLIO

939

940

940

Règlement amendant le règlement 87 concernant la défense de 940 fumer dans les endroits publics de la ville d' Aylmer

Règlement amendant les règlements 213 et 3 77 relativement à 940 l'implantation de tentes et kiosques

Règlement amendant le règlement 155 amendant le règlement 240- 940 2

Règlement amendant le règlement 240-2 en ce qui concerne 940 l'implantation des garages privés isolés et remises sur les lots de Yz acre et 1 acre

Règlement amendant le règlement 17 6 décrétant 1' ouverture de rue 941 portant le numéro cadastral3-207, rang II

Règlement décrétant la fermeture temporaire de la rue Ellesmère 941

' Règlement amendant le règlement 377 de l'ex-ville d'Aylmer 941 visant à créer une nouvelle zone

Règlement amendant le règlement 64 concernant les procédures 941 d'assemblée


livre des dÉlibÉrations

Documents