le volleyball en france:

Le Volleyball en France:

Un sport de grand pour une influence de nain?

Management des fédérations et sport professionnelSous la direction de Pierre Chaix2013-2014

Tiphaine BRIATTE, Claire NEUVILLE, Fabien SCHILLING, Tatiana YAN

• Sport inventé en 1895

• Sport n°1 mondial : 35 millions de licenciés

• 1918: Arrivée du Volley-ball en France

• 1938: Création de la FFVB

• 1964: Sport olympique (1996 pour le Beach Volley)

• Sport universitaire n°2 (1er Football, 3ème Handball en 2010-2011)

Introduction

Organisation du Volleyball en France

Le volleyball, un sport à la marge médiatiquement

Impôts et pression fiscale

A) Organisation sportive du Volleyball



Fédération Française de Volleyball (FFVB)

• 100 000 licenciés• 1 577 clubs affiliés• 351 clubs de Beach Volley• 1 459 arbitres• Pratiquants mixtes (48%

Femmes – 52% Hommes)• Gestion des championnats

« amateurs » et Beach

Ligue Nationale de Volleyball(LNV)

• Gestion des championnats pro• 2 Ligue Masculine (LAM et

LBM)• 1 Ligue A Féminine (LAF)• Direction Nationale d’Aide et de

Contrôle de Gestion (DNACG) : suivi administratif, financier et juridique des clubs

• En lien avec la FFVB


• Ligue A Masculine

– 14 clubs, 2 rétrogradés sportivement en LBM– 2 phases : Matchs aller-retour (14 équipes) + Play-offs (8 équipes)– Le champion de France et le vice-champion accèdent à la Ligue des

Champions– Les 3ème et 4ème accèdent à la « CEV Cup »– Visibilité européenne en jeu

• Ligue A Féminine

– 12 clubs, 2 rétrogradés sportivement– Même fonctionnement que la LAM

Les championnats professionnels




• Géré par la FFVB

• Championnat de France de Beach : 2 titres décernés

• France Beach Volley Séries : l’ensemble des tournois de Beach Volley

– Série 1 (2 000 points) : 3 000€ de primes minimum– Série 2 (1 000 points) : 2 000€ de primes maximum– Série 3 (300 points) : 200€ de primes maximum

• Les points gagnés permettent de participer au Championnat de France et aux tournois européens et internationaux

Beach Volley




• Simples salles multisports

• Exemple : Lyon avec ses 4 clubs au plus haut niveau national

– ASUL Volley-ball : Petit Palais des Sports 900 places

– ASVEL Basket-ball : Astroballe 6 000 places

– LOU Rugby : Matmut Stadium 8 000 places

– OL Football : Stade de Gerland 40 000 places

Les infrastructures




B) Organisation économique de la LNV



Les ressources annuelles de la LNV sont composées :

• des cotisations de ses membres et des droits d'engagement,

• du produit des rétributions perçues pour services rendus,

• de la réparation des préjudices éventuels, consécutifs à la violation de ses statuts et de ses règlements,

• des indemnités provenant d'organismes utilisant les calendriers des compétitions (à l'exclusion de la FFVB),

• de subventions en provenance des pouvoirs publics,

• des ressources provenant d’actions ayant un lien direct avec l’objet de la LNV.

Capacité financière des clubs (pour la saison 2012/2013):

Ligue AM : 1 000 000 €

Ligue AF : 500 000 €

Ligue BM est : 400 000 €




Source: Rapport DNACG 2013


Evolution du budget moyen des clubs de la LNV



• Budget moyen d’un club de Ligue AM : 1,41 millions d’euros• Budget moyen d’un club de Ligue AF : 0,73 million d’euros• Budget moyen d’un club de Ligue BM : 0,58 million d’euros

2007/2008 2008/2009 2009/2010 2010/2011 2011/2012860

880

900

920

940

960

980

1000

908

938

924

952

988

Evolution du budget moyen des clubs






25% 6%2%

68%

Nature des produits pour la saison 2011/2012

Partenariat

Autres produits

Recettes spectateurs

Subventions

23%

5%

9%63%

Nature des charges pour la saison 2011/2012

Autre charges

Charges activite sportive

Deplacements

Charges du personnel


Situation financière des clubs de la LNV




CLUBSen euros

SUBVENTION PARTENARIAT CHARGES de PERSONNEL

10/11 11/12 Total11/12 10/11 11/12 Total 11/12 10/11 11/12 Total 11/12

LAM 938 937 886 148 11 519 929 (63%)

378 038 426 686 5 546 922 (30%)

854 461 836 888 10 879 545 (60%)

LAF 588 379 583 750 7 004 997 (66%)

198 860 238 603 2 863 231 (27%)

568 919 586 136 7 057 637 (65%)

LBM 480 121 538 283 7 535 960 (79%)

125 820 82 284 1 151 972 (12%)

457 526 453 213 6 344 977 (67%)

CLUBSEn euros

RESULTAT COURANT RESULTAT NET SITUATION NETTE

10/11 11/12 Total 11/12 10/11 11/12 Total 11/12 10/11 11/12 Total 11/12

LAM 29 669 15 907 206 797 32 561 19 084 248 092 (1%) -50 463 4 715 61 298 (0%)

LAF -8 178 -12 715 -152 583 -9 796 -12 027 -144 323 (0%)

28 326 2 020 24 237 (0%)

LBM 36 1 987 27 816 6 087 -2 242 -31 387 (0%) -2 405 -10 229 -143 206 (-2%)


Situation financière des clubs de la LNV (2)




2010/2011 2011/20120

100,000

200,000

300,000

400,000

500,000

600,000

700,000

800,000

900,000

1,000,000938,937

886,148

588,379 583,750

480,121538,283

LAM LAF LBM

2010/2011 2011/20120

50,000

100,000

150,000

200,000

250,000

300,000

350,000

400,000

450,000

378,038

426,686

198,860

238,603

125,820

82,284

LAM LAF LBM

MONTANT DES SUBVENTIONS MONTANT DES PARTENARIATS


Source: Revue Jurisport, n°134

A) Constat général




Source: CSA




• Cohésion FFVB/LNV : ralentissement du processus

« Les contrats de retransmissions télévisées concernant les compétitions

gérées par la FFVB ou la LNV font l’objet d’une signature conjointe du

Président de la FFVB et du Président de la LNV ».Source: Manuel juridique FFVB/LNV

• Le décret du 22 Décembre 2004

- Relatif à la retransmission d’évènements dits « majeurs »

B) Les freins à la médiatisation




• Des clubs professionnels dans des villes de moyenne taille




• Equipes de France: des résultats qui n’incitent pas à la médiatisation

Source: FFVB




• Les partenariats médias

Retransmission en direct des 3 championnats de la LNV

Retransmission des matchs de Ligue A Masculine principalement

• Piste de réflexion: les nouvelles chaînes de télévision gratuites

• Une pratique plus télégénique via la modification des règles

- La réduction du temps de jeu

- La règle du libéro




C) Opportunités et avancées

• Une nouvelle proposition de loi sur les évènements

sportifs

- Représentativité des différentes disciplines sportives

- Modifications du code du sport

- - Article 1 (modification de l'article l.33362 du code du sport): "Les compétitions sportives à

caractère national ou international, se déroulant sur le sol français doivent êtres diffusées de

manière à ce qu'elles soient accessibles au plus grand nombre".

- - Article 2 (modification de l'article l.33362 du code du sport): " Les rencontres sportives

impliquant des équipes ou des athlètes français dans une compétition ou une manifestation,

nationale ou internationale, sont diffusées de manière à ce qu'elles soient accessibles au plus

grand nombre"

- Sanctions économiques en cas de non respect




• Les impôts des sportifs

• Les principales taxes pour les clubs

• Les principales taxes pour les spectacles sportifs

Impôts et pression fiscale dans le sport professionnel en France




Les impôts des sportifs




• Des différences de provenance de revenus: Salaire, BIC, BNC.• Impôt sur le revenu• La CSG et la CRDS

• Droit à l’image• Les Primes• Le régime des Impatriés • Mesure de Lissage, d’Etalement

• La CSG et la CRDS: Prélèvements sociaux directement retenus à la source. Sur les revenus d’activités.

• La CSG est la Contribution Sociale Généralisée. Taux : 7,5%.

• La CRDS est la Contribution au remboursement de la Dette Sociale. Taux 0,5%.




Taux d’imposition sur le revenu

• Impôt sur les sociétés (33,33 % sur l’ensemble de ses bénéfices.)

• TVA (Le taux de la TVA s’élève à 19,6%.)

• La Contribution économique territoriale (CET) Ancienne taxe professionnelle.

• La Taxe à 75 %

Les principales taxes pour les clubs




Focus sur la « Taxe à 75% »




Rejetée lundi par le Sénat!!!

• Taxe sur les spectacles

Source http://vosdroits.service-public.fr

• Taxe Buffet: 5% du montant des droits TV

• Exonération fiscale

Les principales taxes pour les spectacles sportifs




http://vosdroits.service-public.fr/

• Difficultés de la fiscalité des activités sportives

• Un monde en évolution permanente

• Besoin d’une fiscalité spécifique du sport

Les principales taxes pour les spectacles sportifs




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