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ÉTUDE DE RISQUE

Wannes Van Aken & Nouradine El Baz

Division : Police de l’Environnement et Sols

Projet d’arrêté fixant le contenu type de l’étude de risque ainsi que la méthodologie d’évaluation

des risques et de calcul des valeurs de risque

HISTORIQUE

• Arrêté 21/01/1999 fixant les conditions d’exploiter des stations-service � section 4 : étude de risque (définition urgence)

• Ordonnance 13/05/2004 relative à la gestion des sols pollués � art. 17: définition critères à tenir compte dans une étude de risque

�Arrêté 09/12/2004 relatif à l’évaluation des risques pour la santéet l’environnement causés par une pollution du sol

�Note technique relative à l’exécution des études de risque (site Internet IBGE - dernière version: mai 2009)

• Ordonnance 05/03/2010 relative à la gestion et à l’assainissement des sols pollués

�Arrêté à développer concernant étude de risque ! � se baser sur dispositions déjà existantes

06/12/10 – Wannes Van Aken

Ordonnance 05/03/2010 relative à la gestion et à l’assainissement des sols pollués• Art 18 § 3: le gouvernement arrête la méthodologie de calcul

des valeurs de risque et les seuils de pollution déterminant le caractère tolérable ou non des risques pour la santé humaine et pour l’environnement

• Art 29 § 4: le gouvernement arrête le contenu type de l’étude de risque

a. un seul projet d’arrêté avec 3 annexes:

• Annexe 1: contenu type

• Annexe 2: méthodologie

• Annexe 3: modèle première page

b. données de base publiées sur site Internet IBGE06/12/10 – Wannes Van Aken

ÉTAT D’AVANCEMENT PROJET D’ARRÊTÉ• Mars 2010: envoie 1ère version projet d’arrêté et données de

base via [email protected] aux experts pour obtenir avis

• Avril 2010: réception avis VEB/Fedexsol

• 25 mai 2010: réunion avec VEB/Fedexsol

• Adaptation du projet d’arrêté

• Septembre 2010:

• Information aux experts via [email protected] que version adaptée du projet d’arrêté est publiée sur site Internet + conseil:

« Sachant que le projet d’arrêté précité prévoit une entrée en vigueur rétroactive, l'IBGE vous conseille vivement de l’appliquer dès à présent car cela permettra non seulement d'éviter les discussions inutiles voire des blocages dans des dossiers mais aussi de garantir une sécuritéjuridique pour les actes et travaux que vos clients auront exécutés. »

• Envoie projet d’arrêté adaptée au cabinet Ministre Huytebroeck pour approbation en 1ère lecture par le Gouvernement

! en cours: document coordonné des données de base !06/12/10 – Wannes Van Aken

CHAPITRES CONTENU TYPESection I : données administratives

Chapitre 1 : données administratives

Section II : étude préliminaire

Chapitre 2 : description de la ou les parcelle(s) à étudier

Chapitre 3 : caractéristiques du milieu environnant

Chapitre 4 : données géologiques et hydrogéologique s

Chapitre 5 : historique détaillé des activités passé es et présentes

Chapitre 6 : réservoirs de stockage sur la ou les p arcelle(s) à étudier

Chapitre 7 : résultats des études de sol déjà exécut ées

Section III : évaluation des risques

Chapitre 8 : risques actuels et futurs d’exposition des personnes

Chapitre 9 : risque de dissémination

Chapitre 10 : risque d’atteinte aux écosystèmes

Chapitre 11: conclusions motivées

Chapitre 12 : résumé non technique

Chapitre 13 : Formulaire électronique

Pas nécessaires si

déjà dans RES/ED ou seulement

changements !


RISQUES D’EXPOSITION DES PERSONNES: MÉTHODOLOGIE

A. Définition modèle conceptuel du site (CSM)

- adultes

- enfants

- temps d’exposition

- etc

- ingestion des particules de sol et des poussières

- contact dermique avec le sol et les poussières

- inhalation des particules de sol et des poussières

- consommation de l’eau potable

- inhalation de l’air intérieur

- inhalation de l’air extérieur

- inhalation via douche/bain

- contact dermique via douche/bain

- consommation de légumes

- consommation de viande

- consommation de lait

- type polluant

- Concentrations dans différentes phases (sol, eau, air)

- profondeurs

- etc

CIBLEVOIESOURCE

Toujours motiver les choix ! p.e. dalle de béton sur pollution

p.e. absence conduites d’eau dans pollution


RISQUES D’EXPOSITION DES PERSONNES: MÉTHODOLOGIE

Introduire le modèle conceptuel du site dans un modèle dont:

• formules

• propriétés physico-chimiques

• données toxicologiques

• données exposition de fond

B. Évaluation risque d’exposition

correspondent aux données de base publiées sur site Internet IBGE

C. Présentation résultats

concentration calculée dans les canalisations d’eau potable / concentration maximale admissible dans l’eau potable (DWL)

concentration calculée pour l’air extérieur / concentration tolérable dans l’air (TCL)

concentration calculée pour l’air intérieur / concentration tolérable dans l’air (TCL)

dose journalière d’exposition calculée / dose journalière tolérable (TDI)

D

C

B

A

! si A > 1 ou B > 1 ou C > 1 ou D > 1: risque d’exposition des personnes non tolérable !


CHAPITRE 8: RISQUES ACTUELS ET FUTURS D’EXPOSITION DES PERSONNESAppliquer méthodologie évaluation du risque d’exposition des personnes pour 2 (ou 3) scénarii

CSM � modélisation � résultats

baser le modèle conceptuel sur l’usage future qui sera fait du site sur base d’un certificat, d’un permis de lotir, permis d’urbanisme ou permis d’environnement valide

III. UTILISATION CONCRÈTE PROJETÉE (LE CAS ÉCHÉANT)

baser le modèle conceptuel sur l’usage actuel du site

II. UTILISATION CONCRÈTE ACTUELLE

6 affectations standards publiées sur site Internet IBGE

� baser le modèle conceptuel sur les données standard de l’affectation standard qui correspond le plus à la classe de sensibilité du site selon le PRAS

I. AFFECTATION STANDARD (RISQUE POTENTIEL)

! si inexistant: pas de modélisation pour utilisation concrète projetée !But: éviter que l’étude de risque ne soit plus valide quand le projet se réalise et qu’une nouvelle étude de risque soit dès lors nécessaire (art 32 §1 OSOL2009)






Risque tolérable dans l’affectation standard � usage multifonctionnel

Risque non tolérable dans l’affectation standard �


nécessité de proposer des restrictions d’usage

Risque non tolérable dans utilisation concrète actuelle

nécessité pour le titulaire de l’obligation de l’étude de risque d’introduire un projet de gestion de risque

Risque non tolérable dans utilisation concrète projetée

nécessité pour la personne qui a l’intention de réaliser le projet (≠ titulaire de l’obligation de l’étude de risque)

d’introduire un projet de gestion de risque06/12/10 – Wannes Van Aken





Risque tolérable dans l’affectation standard � usage multifonctionnel

Risque non tolérable dans l’affectation standard �


nécessité de proposer des restrictions d’usage

Risque non tolérable dans utilisation concrète actuelle

nécessité pour le titulaire de l’obligation de l’étude de risque d’introduire un projet de gestion de risque

Risque non tolérable dans utilisation concrète projetée

nécessité pour la personne qui a l’intention de réaliser le projet (≠ titulaire de l’obligation de l’étude de risque)

d’introduire un projet de gestion de risque

EXEMPLE

ABSENCE DALLE DE BÉTON � RISQUE

PRÉSENCE DALLE DE BÉTON � PAS DE RISQUE

ÉLIMINATION DALLE DE BÉTON � RISQUE

RESTRICTION D’USAGE � INTERDICTION D’ÉLIMINER LA DALLE

DE BÉTON

PROJET DE GESTION DE RISQUE POUR GÉRER LE RISQUE QUAND DALLE DE

BÉTON EST ENLEVÉE


Conclusion risque actuels et futurs d’exposition des personnes

CHAPITRE 8: RISQUES ACTUELS ET FUTURS D’EXPOSITION DES PERSONNES

CONCLUSION PAR PARCELLE CADASTRALE

Nécessité et type de:

- Mesures de suivi (p.e. restrictions d’usage)

- Mesures de sécurité

Urgence de la gestion du risque d’exposition des personnes

(règle générale: urgence si risque non tolérable dans utilisation concrète actuelle)

Nécessité projet de gestion de risque / projet d’assainissement et délai de notification àl’IBGE

- affectation standard

- utilisation concrète actuelle

- utilisation concrète projetée

Risque tolérable ou non pour:

conclusion par parcelle important pour inventaire de l’état du sol


RISQUES ACTUELS ET FUTURS D’EXPOSITION DES PERSONNE SPOINTS D’ATTENTION DANS LA MODÉLISATION

-Taux matière organique fixé d’office à 2 % (raison: normes BXL = normes FL avec MO 2 %)

-Profondeurs:

CAVEdalle de béton

0 m-MV0,25 m-MV

1,50 m-MV

0-0,25 m-MV: 1000

0,25-1,50 m-MV: 1000

> 1,50 m-MV: 0

worst-case !

0-0,25 m-MV: 0

0,25-1,50 m-MV: 0

> 1,50 m-MV: 1000

Pas de sol ! (cave)

0 m-MV = base dalle de béton !


RISQUES ACTUELS ET FUTURS D’EXPOSITION DES PERSONNE SPOINTS D’ATTENTION DANS LA MODÉLISATION

- Huiles minérales:

- modélisation avec hexane/heptane/octane plus autorisée

- modélisation nécessaire avec différentes fractions aliphatiques/aromatiques

- Répartition: * soit basée sur analyse spécifique (split aliphatiques/aromatiques)

* soit basée sur données de littérature (p.e. p.136“Achtergrond-document bij de afleiding van bodemsaneringsnormen voor minerale olie” [OVAM, juin 2007])

- indices de risque ne doivent pas être sommés

- critère 20.000 mg/kg.ms OVAM pas d’application… mais nécessité de répondre dans l’évaluation du risque de dissémination à la question:

« Est-ce que le contaminant est présent en quantité telle qu’il en résulte la formation d’un produit pur en phase libre dont une couche flottante/tombante ? »


Methodologie voor verspreidingsrisico

� Verspreidingsrisico� De maximale verspreidingsperiode mag niet langer

zijn dan 15 jaar ;� De meest ongunstige hydraulische gradiënt,

hydraulische geleidbaarheid en porositeit, gemeten op het terrein ;

� De meest ongunstige geologische gegevens van het terrein;

� De laagste huidige concentraties in de receptoren ;� De fysisch-chemische eigenschappen van de

verontreinigende stoffen zoals gepubliceerd op de internetsite van het Instituut …

06/12/10 – Nouradine El Baz

� Berekening van de snelheid waarmee de verontreinige nde stoffen zich verplaatsen

� Analytische oplossing van Domenico




Horizontale stromingssnelheid van het grondwater:

Vd = -K.dh/dl

Waarbij: Vd: Darcy-snelheid (m/dag)K: hydraulische geleidbaarheid (m/dag)

Dh/dl: hydraulische gradiënt




De reële horizontale stromingssnelheid wordt berekend op basis van de effectieve porositeit van een bodem:

Vr = Vd/ne

Waarbij: Vr: reële horizontale stromingssnelheid van het grondwater

ne: effectieve porositeit van de bodem




Berekening van de transportsnelheid van een verontr einigende stof

Vp = Vr/R Waarbij: Vp: transportsnelheid van een verontreinigende

stof (m/dag)R: retardatiefactor van de verontreinigende stof

De retardatiefactor wordt berekend volgens de volge nde formule:

R = 1+(ρ.Kd/V)Waarbij: ρ: dichtheid (1.8kg/dm3)

Kd: verdelingscoëfficiënt bodem/water (dm3/kg)V: vochtigheidsgraad (0.4 m3/m3) of porositeit in de verzadigde zone



� Analytische oplossing van Domenico



Kern ?

De kern wordt gedefinieerd als volgt:

� puur product in vrije fase in de bodem of een drijf /zinklaag in het grondwater

Of

� een verontreiniging in de bodem of het grondwater d ie in direct verband staat met een actuele of voormalige activiteit/evenement op (het/ de) onderzochte perce(e)l(en).



Beoordeling van het verspreidingsrisico

� Bestaat er een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 15 jaar één van de receptoren kunnen bereiken?

� Is de verontreinigende stof aanwezig in zodanige hoeveelheden dat ze leidt tot de vorming van puur product in vrije fase waaronder een drijflaag/zinklaag ?

� Moet een uitbreiding van het volume van het verontreinigde water worden gevreesd, in die mate dat aanzienlijke meer de middelen moeten worden ingezet voor sanering of risicobeheer?

� Is de verontreinigende stof aanwezig in die hoeveelheden en in die vorm dat een verticaal transport kan worden aangetroffen in de onverzadigde zone ?




In het geval van een verontreiniging in het grondwa ter op één enkel perceel

D

Contour na 15 j

Perceel A

Geen risico




In het geval van een verontreiniging in het grondwa ter op één enkel perceel

D

Contour na 15 j

Perceel A

Er bestaat een risico




In het geval van een aangetoonde verspreiding op ve rschillende percelen met een kern

Perceel A Perceel B Perceel C

Kern




In het geval van een aangetoonde verspreiding op ve rschillende percelen met een kern


Contour na 15 j

Er bestaat een risico




In het geval van een aangetoonde verspreiding op ve rschillende percelen zonder kern

�De verontreiniging uitsluitend aanwezig in het grondwater�De concentraties van de verontreinigende stoffen op de diverse getroffen percelen hebben waarden van dezelfde grootteorde�Geen enkele kern wordt vastgesteld

Geen risico




In het geval van een aangetoonde verspreiding op ve rschillende percelen zonder kern


Geen risico





De bodemverontreinigingsdeskundige geeft op basis van terreinwaarnemingen, gemetenconcentraties en literatuurgegevens aan of de verontreinigende stof aanwezig is in zodanigehoeveelheden dat ze leidt tot de vorming van puur product in vrije fase waaronder eendrijflaag/zinklaag.





De deskundige evalueert het risico van de uitbreiding van het volume van het verontreinigdgrondwater overeenkomstig de methodologie beschikbaar op de Internetsite van het Instituut

(wordt momenteel uitgewerkt)





De bodemverontreinigingsdeskundige geeft op basis van terreinwaarnemingen, gemetenconcentraties en literatuurgegevens aan of de verontreinigende stof aanwezig is in die hoeveelheden en in die vorm dat een verticaal transport kan worden aangetroffen in deonverzadigde zone. De deskundige kan hiertoe gebruik maken van ieder model dat opgelijstwordt op de Internetsite van het Instituut ter evaluatie van het uitloogrisico en de evolutie vande kwaliteit van de bodem. In voorkomend geval zijn uitloogtesten vereist.

Methodologie van OVAM: F-Leach



Dringendheid van beheer van het verspreidingsrisico

Het beheer van het verspreidingsrisico wordt als dringend beschouwd indien ten minste aan één van de volgende twee voorwaarden voldaan is:

� er is een risico, rekening houdend met de hydrogeologische kenmerken van het terrein, dat de verontreinigende stoffen die in het grondwater of in de bodem zitten binnen de 4 jaar na de gelijkvormigheidsverklaring door het Instituut van het risico-onderzoek één van de volgende receptoren kunnen bereiken: oppervlaktewater, grondwater openbare rinkwaterwinning, industriële of particuliere waterwinning, een aangrenzend terrein of een perceel van het onderzochte terrein waarop nog geen verontreinigende stoffen werden aangetroffen.

Of

� de verontreinigende stof is aanwezig in zodanige hoeveelheden dat ze leidt tot de vorming van puur product in vrije fase waaronder een drijflaag/zinklaag.



Aanwezigheid van puur product

verspreidingsrisico

aangetoondeverspreiding op verschillende

percelen

Beoordeling van hetverspreidingsrisico(verspreidingsrisico

binnen 15 jaar / Domenico)

Aanwezigheid van een kern

NeeJa


op alle percelen

Beoordeling van hetverspreidingsrisico

per perceel

Ja

Ja Nee

Nee



� Risico van aantasting van de ecosystemen

Het risico van aantasting van de ecosystemen wordt op basis van HC50-waarde (Hazardous Concentration 50% die overeenstemt met de concentratie waarboven 50% van de dier- of plantensoorten van een ecosysteem nadelige gevolgen kan ondervinden) beoordeeld.

De HC50-waarde wordt voor iedere verontreinigende stof bepaald op basis van literatuurgegevens.

Methodologie voor risico van aantasting van ecosystemen


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