cooperation territoriale de clubs – entente – union ... · 2015-02-24 4-territoires - clubs -...
TRANSCRIPT
24 février 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v2
COOPERATION TERRITORIALE DE CLUBS – ENTENTE – UNION
Présentation des dispositifs 2015/2016
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
Objectif :
CTCCTC
AnimationSportive & Territoriale
AnimationSportive & Territoriale
CompétitionSportive Nationale
CompétitionSportive Nationale
DéveloppementTerritorial & Sportif
DéveloppementTerritorial & Sportif
ENTENTEENTENTE UNIONUNION
Amélioration maillage territorial Optimisation P.E.S Optimisation rapports avec Col
Loc.
Amélioration maillage territorial Optimisation P.E.S Optimisation rapports avec Col
Loc.
Regroupement des meilleurs joueurs d’un territoire pour jouer au plus haut niveau fédéral
Regroupement des meilleurs joueurs d’un territoire pour jouer au plus haut niveau fédéral
DISPOSITIFS
Regroupement de licenciés en nombre restreint ne permettant pas la constitution d’une équipe afin de participer exclusivement aux rencontres de niveau départemental
Regroupement de licenciés en nombre restreint ne permettant pas la constitution d’une équipe afin de participer exclusivement aux rencontres de niveau départemental
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
Le CD évalue la pertinence de l’ENTENTE puis la crée dans FBI à partir du dossier type et la valide pour une saison (renouvelable).Le CD évalue la pertinence de l’ENTENTE puis la crée dans FBI à partir du dossier type et la valide pour une saison (renouvelable).
L’ENTENTE, c’est une EQUIPE
La convention entre les clubs précise les droits sportifs.La convention entre les clubs précise les droits sportifs.
Le niveau de pratique est exclusivement départemental .Le niveau de pratique est exclusivement départemental .
Le nombre d’ententes est limité à 3 par club.Le nombre d’ententes est limité à 3 par club.
Au moins deux clubs, proches géographiquement, ont un projet de collaboration pour l’animation sportive et territoriale, à court terme, permettant la pratique du plus grand nombre au plus bas niveau. Il s’agit d’une réponse provisoire à une situation particulière. Il peut s’agir d’une étape dans la constitution d’une CTC.
Il n’y a pas de licence AS.Il n’y a pas de licence AS.
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
Deux ou trois clubs d’une même LR ou de CD limitrophes ont un projet de collaboration sportive orientée vers le haut-niveau autour d’une ou plusieurs équipes à moyen terme (2 ans pour les jeunes, 3 ans en senior).
UNION
L’Union est créée par la FFBB et saisie dans FBI par la CF Règlements.L’Union est créée par la FFBB et saisie dans FBI par la CF Règlements.
L’équipe ou (les équipes) est (sont) inscrite(s) sous le numéro de groupement de l’Union et évolue(nt) exclusivement en championnat de France (ou qualificatif).L’équipe ou (les équipes) est (sont) inscrite(s) sous le numéro de groupement de l’Union et évolue(nt) exclusivement en championnat de France (ou qualificatif).
L’Union d’associations sportives est une association déclarée dotée de la personnalité juridique et de l’autonomie financière.L’Union d’associations sportives est une association déclarée dotée de la personnalité juridique et de l’autonomie financière.
Une équipe réserve de la même catégorie est obligatoire dans chaque club en senior, dans un des clubs en jeunes.Une équipe réserve de la même catégorie est obligatoire dans chaque club en senior, dans un des clubs en jeunes.
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
CTC : principes de base
Cadre conventionnel, à moyen ou long terme, entre clubs partageant UN PROJET DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL et SPORTIF cohérent
2 ou 3 clubs dans un même EPCI2 ou 3 clubs dans un même EPCI
1 école de mini basket dans chaque club1 école de mini basket dans chaque club
1 école d’arbitrage commune aux clubs1 école d’arbitrage commune aux clubs
Impossibilité pour un club faisant partie d’une CTC de former une entente avec un club non signataire de la CTCImpossibilité pour un club faisant partie d’une CTC de former une entente avec un club non signataire de la CTC
Des licences AS si nécessaireDes licences AS si nécessaire
Impossibilité pour un club en union de faire partie d’une CTC et réciproquementImpossibilité pour un club en union de faire partie d’une CTC et réciproquement
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
ProjetCommun
(Forme libre)
ProjetCommun
(Forme libre)
Club AClub A Club BClub B
CTC : création
Création d’une CTC :
Signature d’une
Convention (2 ans mini)
(Modèle type)
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
Club AClub A Club BClub B
École de Minibasket
École de Minibasket
École territoriale d’arbitrage
CTC : obligations
Les obligations dans une CTC :
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
CTC : AS
L’ Autorisation Secondaire : C’est une extension de la licence.
Le Club ALe Club A
Avec sa licence, le joueur de A peut jouer dans…
Autant d’équipes que permet le règlement
ASAS
UN SEUL CLUBUN SEUL CLUB
Avec son AS, le joueur peut jouer dans…
Une seule inter-équipe
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
CTC : licence AS
Quelques précisions à propos des licences AS :
Date de délivrance : Seniors, U20, U17 : avant le 30 novembre 2015
U15, U13, U11 : avant le 29 février 2016
Tarif : Seniors, U20, U17 : 24€ (8 pour FFBB, 8 pour LR, 8 pour CD)
U15 : 12€ (4 pour FFBB, 4 pour LR, 4 pour CD)
U13 : gratuit
• Une licence AS octroie les mêmes droits sportifs que la licence principale. Elle n’est pas comptabilisée dans les statistiques fédérales.
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
CTC : les équipes
Une fois la CTC signée et validée par la FFBB, les licenciés des clubs signataires, selon leur provenance, composent trois types d’équipe :
Équipe en nom propre : constituée de licenciés d’un seul clubÉquipe en nom propre : constituée de licenciés d’un seul club
Inter-équipe : portée par un club, mais complétée par des joueurs d’autres clubs signataires à l’aide de licences ASInter-équipe : portée par un club, mais complétée par des joueurs d’autres clubs signataires à l’aide de licences AS
Entente : équipe composée de joueurs des clubs signataires et engagée au niveau départementalEntente : équipe composée de joueurs des clubs signataires et engagée au niveau départemental
Le nombre d’équipes, d’inter-équipes et d’ententes, portées par chaque club faisant partie d’une CTC, est illimité.Le nombre d’équipes, d’inter-équipes et d’ententes, portées par chaque club faisant partie d’une CTC, est illimité.
Une équipe ne peut changer de type durant l’année (ex : entente puis inter-équipe)Une équipe ne peut changer de type durant l’année (ex : entente puis inter-équipe)
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
CTC : les équipes (2015-2016)
DépartementalDépartemental
RégionalRégional
Championnat de France
Championnat de France
R3R3
R2R2
R1R1
D3D3
D2D2
D1D1
N3N3
N2N2
N1N1
Inte
r-éq
uipe
fém
inin
eIn
ter-
équi
pefé
min
ine
Équ
ipe
en n
om p
ropr
eÉ
quip
e en
nom
pro
pre
Ent
ent
eEnt
ent
e Inte
r-éq
uipe
m
ascu
line
Inte
r-éq
uipe
m
ascu
line
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
Principes :
• Ils engagent ces équipes sous les trois formes (nom propre, inter-équipe ou entente) dans les championnats les autorisant : championnat de France (NM2, NF1, Jeunes), inter-régional, régional, inter-départemental, départemental,
CTC : la conception des équipes
• Les clubs font l’inventaire des droits sportifs dont ils disposent.
• Ils font l’inventaire de leurs licenciés et de leurs compétences.
• Ils font l’inventaire des catégories dans lesquelles ils souhaitent collaborer et choisissent qui “portera” l’équipe en respectant à la fois les droits sportifs et la provenance des licenciés afin de respecter les règlements fédéraux.
• Une équipe ne peut changer de type durant l’année (ex : entente puis inter-équipe) même dans les championnats à plusieurs phases.
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
Exemple : 3 clubs dans la même catégorie d’âge…
CTC : les flux de licenciés
Championnat de France
Club A
12 Joueurs de
A1 à A12
Club B
ChampionnatRégional
12 Joueurs de
B1 à B12
Championnat Départemental
Club C
10 Joueurs de
C1 à C10
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
…ayant chacun des joueurs de niveaux différents…
Championnat de France
Club A
A10A11A12
A10A11A12
A8A9A8A9
A1A2A3A4A5A6A7
A1A2A3A4A5A6A7
Club B
ChampionnatRégional
B11B12B11B12
B4B5B6B7B8B9
B10
B4B5B6B7B8B9
B10
B1B2B3
B1B2B3
Championnat Départemental
Club C
C6C7C8C9
C10
C6C7C8C9
C10
C3C4C5
C3C4C5
C1C2C1C2
CTC : les flux de licenciés
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
Championnat Départemental
Entente Inter-équipe A
Championnat de France
…engagent différents types d’équipes à différents niveaux.
Inter-équipe B
ChampionnatRégional
Licences ASLicences AS
B1B2B3
B1B2B3
C1C2C1C2
Licences ASLicences AS
CTC : les flux de licenciés
A1A2A3A4A5A6A7
A1A2A3A4A5A6A7
B4B5B6B7B8B9
B10
B4B5B6B7B8B9
B10
A8A9A8A9
A10A11A12
A10A11A12
B11B12B11B12
C6C7C8C9
C10
C6C7C8C9
C10
C3C4C5
C3C4C5
Pas de Licence AS
Pas de Licence AS
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
CTC : les flux de licenciés
Au sein de cette inter-équipe, les 5 joueurs A
sont brulés
Au sein de cette inter-équipe, les 5 joueurs A
sont brulés
Inter-équipe A
Championnat de France
A1A2A3A4A5A6A7
A1A2A3A4A5A6A7
B1B2B3
B1B2B3
C1C2C1C2
Les licenciés A1 à A5 (qu’ils soient JC ou JC1) jouent dans l’inter-équipe A évoluant en championnat de France et éventuellement dans d’autres équipes du club A sous réserve du respect des règles de participation. Ils sont brûlés pour les équipes de niveau inférieur de leur catégorie d’âge, y compris dans leur club.
Les licenciés A6 à A12 pourront compléter cette inter-équipe A ou jouer dans les autres équipes du Club A sous réserve du respect des règles de participation.
A1A2A3A4A5A6A7
A1A2A3A4A5A6A7
Ces licenciés AS jouent dans l’inter-équipe A évoluant en championnat de France et éventuellement dans les équipes du club B pour B1, B2, B3 sous réserve du respect des règles de participation et de brûlage dans les championnats concernés (même chose pour C1 et C2 dans le club C)
B1, B2, B3 ne peuvent pas jouer dans une inter-équipe ou entente du Club CC1 et C2 ne peuvent pas jouer dans une inter-équipe ou entente du Club B
B1B2B3
B1B2B3
C1C2C1C2
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
CTC : les flux de licenciés
Au sein de cette inter-équipe, les 5 joueurs B sont brulés
Au sein de cette inter-équipe, les 5 joueurs B sont brulés
Ces licenciés AS jouent dans l’inter-équipe B évoluant en championnat régional et peuvent jouer dans d’autres équipes de leur club sous réserve du respect des règles de participation et de brûlage dans les championnats concernés.
A8, A9 ne peuvent pas jouer dans une inter-équipe ou entente du Club CC3, C4, C5 ne peuvent pas jouer dans une inter-équipe ou entente du Club A
A8A9A8A9
C3C4C5
C3C4C5
Inter-équipe B
ChampionnatRégional
A8A9A8A9
C3C4C5
C3C4C5
B4B5B6B7B8B9
B10
B4B5B6B7B8B9
B10
Les licenciés B4 à B8 (qu’ils soient JC, JC1 ou JC2) jouent dans l’inter-équipe B évoluant en championnat régional et éventuellement dans d’autres équipes du club B sous réserve du respect des règles de participation et de brûlage. Ils sont brûlés pour les équipes de niveau inférieur dans leur catégorie d’âge y compris dans leur club.
Les autres B9 à B12 pourront compléter cette inter-équipe ou jouer dans les autres équipes du Club B sous réserve du respect des règles de participation.
B4B5B6B7B8B9
B10
B4B5B6B7B8B9
B10
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
CTC : les flux de licenciés
Championnat Départementa
l
Entente
A10A11A12
A10A11A12
B11B12B11B12
C6C7C8C9
C10
C6C7C8C9
C10
Ces licenciés (qu’ils soient JC, JC1 ou JC2) jouent dans l’Entente évoluant en championnat départemental et éventuellement dans d’autres équipes du club C sous réserve du respect des règles de participation et de brûlage.
Les licenciés C1 à C5 pourront compléter l’Entente ou jouer dans les autres équipes du Club C sous réserve du respect des règles de participation et de brûlage..
C6C7C8C9
C10
C6C7C8C9
C10
Ces licenciés jouent dans l’Entente évoluant en championnat départemental et peuvent jouer dans d’autres équipes de leur club sous réserve du respect des règles de participation et de brûlage.
A10, A11, A12 ne peuvent pas jouer dans une inter-équipe ou entente du Club BB11, B12 ne peuvent pas jouer dans une inter-équipe ou entente du Club A
A10A11A12
A10A11A12
B11B12B11B12
Pas de licence AS dans une ententePas de licence AS dans une entente
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
Exemple: 2 clubs dans la même catégorie d’âge
CTC : les flux de licenciés
Club AClub BClub B
B1B2B3B4B5
B1B2B3B4B5
B6B7B8B9
B10B11B12B13B14
B6B7B8B9
B10B11B12B13B14
B15B16B17B18B19B20
B15B16B17B18B19B20
A1A2A3A4A5
A1A2A3A4A5
A6A7A8A9
A10A11A12A13A14
A6A7A8A9
A10A11A12A13A14
A15A16A17A18A19
A15A16A17A18A19
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
Club A
CTC : les flux de licenciés
Club BClub B
Ils s’organisent pour constituer des équipes homogènes
Régional 2Régional 2
A6A7A8A9
A10A11A12A13A14
A6A7A8A9
A10A11A12A13A14
Régional 2Régional 2
B6B7B8B9
B10B11B12B13B14
B6B7B8B9
B10B11B12B13B14
Inter-équipe AInter-équipe A
Régional 1Régional 1
A1A2A3A4A5
A1A2A3A4A5 B1
B2B3B4B5
B1B2B3B4B5
Départemental 2Départemental 2
EntenteEntente
B15B16B17B18B19B20
B15B16B17B18B19B20
A15A16A17A18A19
A15A16A17A18A19
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
CTC : la dénomination des équipes
• CTC = convention (le sigle CTC apparaît pour faciliter la vie des commissions sportives)
• Sur le plan informatique :
o L’engagement est fait via le numéro informatique de la CTC puis au nom
du Club qui porte l’équipe (avec son numéro),o Inter-équipe IE-CLUB PORTEUR ou IE-nom CTC ou IE-nom CTC-CLUB
PORTEUR ,
o Entente (si CTC) EN-CLUB PORTEUR ou EN-nom CTC ou EN-nom CTC-CLUB
PORTEUR
• Une équipe ne peut changer de nature durant l’année.
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
CTC : les “plus”
Dans le cadre du partenariat Clubs / FFBB matérialisé par la convention,pour tous les clubs signataires de la CTC :
• Les obligations sportives relatives à un championnat peuvent être mutualisées
• Les engagements relatifs à la charte des officiels peuvent être mutualisés
• Une équipe = une “obligation”
• Au regard de la charte : CTC = 1 école pour plusieurs clubs
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
CTC : l’école d’arbitrage
• À partir de septembre 2015, l’école doit être de niveau 2.
• Elle doit compter au moins 2 stagiaires par club en moyenne.
• L’échange des arbitres stagiaires entre clubs de la CTC doit être une réalité.
• Pour cette saison 2014/2015, 1 mallette FFBB Arbitre clubs est offerte à chaque CTC.
• La priorité est la formation d’arbitres destinés à officier au niveau de la CTC dans un premier temps. Il est possible d’y adjoindre des stagiaires OTM.
31 mars 20152015-02-24 4-TERRITOIRES - CLUBS - Présentation dispositifs territoriaux 2015-2016 v3
CTC : les “évolutions”
• Possibilité de constituer des IE jusqu’en NM2 / NF1
• 5 joueurs licenciés dans le club porteur de l’IE à chaque rencontre.
• Si nécessaire 5 brûlés également dans le club porteur.
• École d’arbitrage niveau 2
117 RUE DU CHÂTEAU DES RENTIERS - 75013 PARIST 01 53 94 25 00 - F 01 53 94 26 80
www.ffbb.com
FFBB, Pôle Territoires
Service développement et Accompagnement des Structures
: 01.53.94.25.64 : 06.71.68.30.87