plan d'affectation communal · 08/08/2019  · plan d'affectation communal echelle...

Zone spéciale ?Zone spéciale ?

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127/301

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Approuvé par la Municipalité de Belmont-sur-Lausanne

dans la séance du :

Le Syndic : La Secrétaire :

Soumis à l'enquête publique

du :

au :

Le Syndic : La Secrétaire :

Août 201915139-PAco-2500-jvm_pab-190808.ai

1 2

Adopté par le Conseil communal

dans la séance du :

Le Président : Le Secrétaire :

3

Approuvé par le Département compétent

le :

La Cheffe du Département :

4

Constatation de l’entrée en vigueur

le :

5

Canton de VaudCommune de Belmont-sur-Lausanne

PLAN D 'AFFECTATION COMMUNAL

ECHELLE 1 :2 ’500

ENQUETE PUBLIQUE

Zone d’habitation de moyenne densité

Zone d’habitation de faible densité

Zone mixte

Zone d’activités économiques

Zone de tourisme et de loisirs

Zones affectées à des besoins publics 1, 2 et 3

Secteurs concernés par des modifications particulières, mais qui demeurent globalement régis par le plan des zones du 4 juillet 1984

Secteurs concernés par des modifications particulières, mais qui demeurent globalement régis par des plans d’affectation de détail

Zone de verdure

Zone de protection de la nature et du paysage 1

Zone de protection de la nature et du paysage 2 Zone agricole

Aire de verdure

Alignements liés au cours d’eau

Limite parcellaire projetée

Terrains libres de constructions potentiellement soumis à la garantie de la disponibilité des terrains

Secteurs de restriction liés aux dangers naturels

Secteur de restriction 1(danger géologique faible et moyen)

Secteur de restriction 2(danger hydrologique faible et moyen)

Secteur de restriction 3(danger géologique élevé)

Informations indicatives

Aire forestière

Lisières forestières selon constatations de nature du 2.02.2012, 24.03.2017, 6.06.2017, 13.09.2017

Région archéologique

Zone de protection des eaux

S1

S2

S3

Périmètre compact du Projet d’agglomérationLausanne - Morges 2016

LEGENDE

A000/000

1 2 3

Plans d'affectation de détail en vigueur non confirmés par le présent plan

PQ "En Rueyres" 07.03.1969

PEP "PE2 Quartier d'en bas" 17.10.1969 04.07.1984

PQ "Burenoz-Malavaux" 29.05.1970 06.01.1971

08.08.1984

28.08.2003

PEP "PEP7" 20.10.1976

PEP "Champ-Chamot" 14.07.1982 16.10.1991

PEP "Bourg" 04.07.1984

PQ "Signal de Belmont" 21.08.1985 en cours

PQ "En Arnier" 18.12.1985 09.08.2000

en cours

PPA "La Coulette" 19.03.1993 en cours

PPA "Champ-Chamot" 06.10.1998

PPA "Coin d’en Haut" 28.02.2008

PQ "En Arnier II" 27.08.2008

PPA "Rue des Corbaz" 23.04.2018

Nom Approbation Modifications

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N°

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17.07.2017

Plan de base établi conformément au plan cadastral fourni par le bureaud’études Pierre Bonjour, ingénieur géomètre à Pully.

Mensurations cadastrales du 18 juillet 2019Géodonnées © Etat de Vaud

Certi�é conforme selon l’art. 15 RLAT par le géomètre breveté,

le : ...............................................................

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L’ingénieur géomètre breveté