plan d'affectation communal · 08/08/2019 · plan d'affectation communal echelle...
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Zone spéciale ?Zone spéciale ?
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Approuvé par la Municipalité de Belmont-sur-Lausanne
dans la séance du :
Le Syndic : La Secrétaire :
Soumis à l'enquête publique
du :
au :
Le Syndic : La Secrétaire :
Août 201915139-PAco-2500-jvm_pab-190808.ai
1 2
Adopté par le Conseil communal
dans la séance du :
Le Président : Le Secrétaire :
3
Approuvé par le Département compétent
le :
La Cheffe du Département :
4
Constatation de l’entrée en vigueur
le :
5
Canton de VaudCommune de Belmont-sur-Lausanne
PLAN D 'AFFECTATION COMMUNAL
ECHELLE 1 :2 ’500
ENQUETE PUBLIQUE
Zone d’habitation de moyenne densité
Zone d’habitation de faible densité
Zone mixte
Zone d’activités économiques
Zone de tourisme et de loisirs
Zones affectées à des besoins publics 1, 2 et 3
Secteurs concernés par des modifications particulières, mais qui demeurent globalement régis par le plan des zones du 4 juillet 1984
Secteurs concernés par des modifications particulières, mais qui demeurent globalement régis par des plans d’affectation de détail
Zone de verdure
Zone de protection de la nature et du paysage 1
Zone de protection de la nature et du paysage 2 Zone agricole
Aire de verdure
Alignements liés au cours d’eau
Limite parcellaire projetée
Terrains libres de constructions potentiellement soumis à la garantie de la disponibilité des terrains
Secteurs de restriction liés aux dangers naturels
Secteur de restriction 1(danger géologique faible et moyen)
Secteur de restriction 2(danger hydrologique faible et moyen)
Secteur de restriction 3(danger géologique élevé)
Informations indicatives
Aire forestière
Lisières forestières selon constatations de nature du 2.02.2012, 24.03.2017, 6.06.2017, 13.09.2017
Région archéologique
Zone de protection des eaux
S1
S2
S3
Périmètre compact du Projet d’agglomérationLausanne - Morges 2016
LEGENDE
A000/000
1 2 3
Plans d'affectation de détail en vigueur non confirmés par le présent plan
PQ "En Rueyres" 07.03.1969
PEP "PE2 Quartier d'en bas" 17.10.1969 04.07.1984
PQ "Burenoz-Malavaux" 29.05.1970 06.01.1971
08.08.1984
28.08.2003
PEP "PEP7" 20.10.1976
PEP "Champ-Chamot" 14.07.1982 16.10.1991
PEP "Bourg" 04.07.1984
PQ "Signal de Belmont" 21.08.1985 en cours
PQ "En Arnier" 18.12.1985 09.08.2000
en cours
PPA "La Coulette" 19.03.1993 en cours
PPA "Champ-Chamot" 06.10.1998
PPA "Coin d’en Haut" 28.02.2008
PQ "En Arnier II" 27.08.2008
PPA "Rue des Corbaz" 23.04.2018
Nom Approbation Modifications
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N°
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17.07.2017
Plan de base établi conformément au plan cadastral fourni par le bureaud’études Pierre Bonjour, ingénieur géomètre à Pully.
Mensurations cadastrales du 18 juillet 2019Géodonnées © Etat de Vaud
Certi�é conforme selon l’art. 15 RLAT par le géomètre breveté,
le : ...............................................................
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L’ingénieur géomètre breveté