not 20140725 d05 sghchemsuisse51f
Post on 06-Jul-2018
226 Views
Preview:
TRANSCRIPT
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
1/36
Information sur le droit des produitschimiques Services cantonaux des
produits chimiques
Notice D05 - SGH Page 1 sur 36 Ver. 5.1 – 05.2014
Classification, étiquetage et emballage des huilesessentielles (Système SGH/CLP) Cette notice s’adresse:
• aux fabricants et importateurs d’huiles essentielles,
• aux points de vente qui remettent et conçoivent des préparations à base d'huiles essentielles.
Définition
Les huiles essentielles sont des mélanges de composants volatils et parfumés fabriquées pardistillation à la vapeur d’eau, par extraction au moyen de solvants ou par pression à froid à partir dematières premières végétales. A la différence des huiles grasses (p. ex. l’huile de tournesol), elless’évaporent totalement.
Les huiles essentielles sont utilisées principalement comme fragrance – pour parfumer une pièce ouun produit cosmétique –, mais aussi comme médicaments et comme exhausteurs de goût dans lescondiments.
Risques potentiels
Les huiles essentielles peuvent irriter la peau, les yeux et les muqueuses et provoquer des réactionscutanées allergiques. Celles dont la viscosité est faible peuvent en outre, si elles sont avalées,pénétrer dans les poumons et les endommager (risque d’aspiration).
Eu égard à ces risques potentiels, les huiles essentielles entrent dans bien des cas dans lacatégorie des produits chimiques dangereux et doivent, de ce fait, être classées, emballées etétiquetées conformément à la législation y relative.
Bases légalesLa réglementation juridique applicable est fonction de l’utilisation à laquelle est destinée une huileessentielle ou une préparation – voire un objet – qui en contient. Dans certains cas, pour le mêmemélange d'huiles essentielles, plusieurs dispositions légales s'appliquent selon le type d'utilisationdéclaré. Veuillez prendre connaissance du guide Swissmedic à ce sujet :
www.swissmedic.ch rubrique "Surveillance du marché"
thèmes "Questions de délimitation"
• loi sur les produits thérapeutiques (RS 812.21), lorsqu’il est présenté comme un médicament ouun dispositif médical (action curative, effet sur la santé),
• loi sur les denrées alimentaires (RS 817.0), lorsqu’il est présenté comme un additif alimentaire,
• ordonnance sur les produits cosmétique (RS 817.023.31), lorsqu'il est présenté comme produit
cosmétique (parfum, huiles essentielles très diluées pour une application sur le corps commehuile de massage ou comme bain moussant),
• ordonnance sur les aliments pour animaux (RS 916.307), lorsqu’il est présenté comme un additifpour lesdits aliments,
• ordonnance sur les produits biocides (RS 813.12), lorsqu’il est présenté, par exemple, commerepulsif,
• ordonnance sur les produits chimiques (RS 813.11) dans tous les autres cas.
Les matières premières tombent elles aussi sous le coup de la législation sur les produits chimiques,quel que soit leur usage ultérieur.
Les considérations ci-après concernent exclusivement les devoirs découlant de la législation sur
les produits chimiques.
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
2/36
Notice D05 - SGH Page 2 sur 36 Ver. 5.1 – 05/2014
Devoirs relevant de la législation sur les produits chimiques
Classification et étiquetage
Il incombe aux fabricants d’huiles essentielles de déterminer si ces dernières risquent de porteratteinte à la vie ou à la santé de l’homme ou à l’environnement. La présente notice a pour objet
d’indiquer le mode de classification, d’emballage et d’étiquetage de ces produits.
Fiche de données de sécurité
Les fabricants sont également tenus d’établir des fiches de données de sécurité en se conformantaux exigences prescrites à l’annexe II du règlement européen REACH en les adaptant auxexigences suisses (cf. notice C02) et de les remettre gratuitement aux utilisateurs professionnels etcommerciaux.
Obligation d'annoncer
Les huiles essentielles doivent être déclarées dans un délai de 3 mois après leur mise sur le marchéen vue de leur inscription dans le registre des produits chimiques. Sont soumises à notification lessubstances et les mélanges pour lesquels une fiche de données de sécurité est obligatoire (cf.
notice C02). Il en va de même pour les produits destinés au public
Les produits mis sur le marché uniquement à des fins commerciales ou professionnelles doiventêtre annoncés dès lors qu'ils sont commercialisés en quantités supérieures à 100kg.
Les huiles essentielles présentées comme insecticides, repulsifs ou comme désinfectants sontconsidérées comme des produits biocides et ne peuvent donc pas être mises sur le marché sansautorisation. Il en va de même pour :
• les substances et les mélanges destinés à la recherche, aux analyses et à la formation,
• les substances et les mélanges utilisés exclusivement comme matière première pour lesdenrées alimentaires,
• les mélanges non dangereux en emballage d'une contenance inférieure à 200ml, àcondition d'être produit en Suisse et remis directement du fabricant à l'utilisateur final,
• les produits cosmétiques (finis).La communication doit contenir les nom et adresse du fabricant ainsi que la classification,l’étiquetage et l’usage prévu. La composition doit figurer sous forme détaillée pour les produitsdangereux destinés au public et telle qu’elle figure dans la fiche de données de sécurité pour lespréparations non dangereuses utilisées à des fins commerciales.
S’agissant des produits dangereux pour l’environnement, il convient en outre de préciser la quantitéannuelle qui sera mise sur le marché.
L’inscription dans le registre des produits s’effectue en principe par voie électronique ou enremplissant un formulaire à télécharger sur le site www.rpc.admin.ch/rpc/private.
De plus amples informations sur l'obligation d'annoncer sont décrites dans la notice B01(substances) et B02 (préparations) sur le site : www.bag.admin.ch/communicationchim.
Publicité et échantillon
• Les huiles essentielles présentées comme repulsifs ou désinfectants sont considéréescomme biocides. Les produits biocides ne peuvent pas être mis sur le marché sansautorisation (homologation)
L'autorité en la matière est l'organe de notification des produits chimiques auprès de l'Officefédéral de la santé publique, 3003 Berne(tél.: 031.322.73.05, www.organedenotificationchim.admin.ch).
Une fois autorisés, les biocides ne doivent pas être annoncés en vue de leur inscriptiondans le registre des produits chimiques. Pour de plus amples renseignements concernant lamise sur le marché du produits biocides, voir la notice B03.
• Les huiles parfumées/odorantes ne doivent pas être présentées comme ayant des
propriétés curatives (dans le cas contraire, les produits doivent être conformes auxdispositions de la loi sur les produits thérapeutiques et nécessiteront éventuellement unehomologation de la part de Swissmedic.
• Les indications qui minimisent la toxicité, absolument non dangereux, éco-compatible oud'autres formulations similaires sont interdites.
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
3/36
Notice D05 - SGH Page 3 sur 36 Ver. 5.1 – 05/2014
• Les webshops et les catalogues, avec possibilité de commande, doivent rendre attentifsleurs clients sur la dangerosité des produits (pictogrammes de danger, avertissement,phrases P).
Application
Pour le stockage, l'utilisation et le transvasement, il est nécessaire d'appliquer les indications setrouvant sur l'emballage.
Conservation
Les huiles essentielles ne doivent pas être accessibles aux enfants, ni lors de la vente, ni durantl'utilisation ou l'entreposage.
Cas d'urgence
En cas d'urgence, il faut sans tergiverser faire le 145 (No d'appel d'urgence du Centre Suissed'Information Toxicologique). Si possible, transmettre les indications se trouvant sur l'étiquette.
Classification des huiles essentielles pures
L’European Flavour and Fragrance Association (EFFA; association professionnelle européennereprésentant des entreprises de l’industrie des arômes et des parfums ) a publié un guide très utilepour la classification et l’étiquetage d’arômes et de parfums
1. Seuls quelques parfums figurent dans
l'annexe VI, partie 3, du règlement CLP (CE) 1272/2008 (provenant de l'annexe I de la directive67/548/CEE). Cette notice se réfère aux classifications proposées dans la publication de l'EFFApour les huiles essentielles et leurs composants. S'agissant de ces derniers, le guide contientégalement des indications importantes sur leur type et leur concentration. Des extraits des annexesrédigées par l'EFFA sont reproduits dans le présent document.
En principe, les huiles essentielles pures doivent être considérées comme des substances, car ellesfigurent dans l’Inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS). Leurclassification doit donc être opérée conformément aux critères du règlement (CE) 1272/2008
(règlement CLP), mais les données toxicologiques font souvent défaut. Les huiles essentiellesrenfermant plusieurs composants (p. ex. du limonène, de l’eugénol, du géraniol) peuvent cependantêtre classées en fonction de la concentration de ces différents composants et de leurs propriétés.
Classification de mélanges d’huiles essentielles
Les mélanges d’huiles essentielles doivent être classés selon les critères du règlement CLP, enprenant en compte la concentration des différents composants. Les concentrations maximales descomposants de diverses huiles essentielles ainsi que leurs classifications, conformément àl’annexe VI, partie 3, du règlement CLP et aux propositions de l’EFFA, sont énumérées àl’annexe IV du présent document. Si les teneurs des substances d’un mélange n’ont pas étémesurées par voie analytique, la classification peut être opérée à l’aide du guide de l’EFFA. Il n’estpar contre pas possible d’évaluer les risques particuliers suivants (phrases R), que les huilesessentielles comportent souvent:
• Inflammable (H225, H226)
• Danger en cas d'aspiration (H304)
En règle générale, ces risques peuvent être déterminés uniquement sur la base des paramètresphysico-chimiques du produit (point d’éclair, viscosité). La classification «danger en casd'aspiration» (phrase H304) pour des mélanges n'est pas nécessaire si la somme des substancesaffectées à ce type de risque qui les composent est inférieure à 10%.
Emballage des huiles essentielles
Les huiles essentielles doivent être emballées conformément aux exigences de l'annexe II, partie 3du règlement CLP: En particulier, pour déterminer les caractéristiques de danger imposant unefermeture de sécurité pour enfants et l'indication de danger décelable au toucher si les produits sont
destinés au grand public :
1 European Flavour & Frangrance Association, Code of Practice 2011 for the Hazard Classification and Labelling of Flavour and
Fragrance substances, www.effa.be.
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
4/36
Notice D05 - SGH Page 4 sur 36 Ver. 5.1 – 05/2014
Tableau 1 : Exigences particulières pour les emballages
Classification* Phrases H Fermeture sécuritéenfant
Inducation de dangerdécelables au
toucher**
Acute Tox. 1, 2 H300, H310, H330 Acute Tox. 3 H301, H311, H331 Acute Tox. 4 H302, H312, H332 STOT SE 1 H370 STOT SE 2 H371 STOT RE 1 H372 STOT RE 2 H373 Skin Corr. (1A, 1B, 1C) H314 Resp. Sens. (1A, 1B) H334 Asp. Tox. (1) H304 *** ***Muta. 2 H341 Carc. 2 H351 Repr. 2 H361 Flam. Liq. 1, 2 H224, H225
* Le tableau considère uniquement les principales propriétés présentent dans les huiles essentielles.
** L'indication de danger reconnaissable au toucher doit être apposée (seule) sur l'emballage.
*** La fermeture de sécurité pour les enfants et l'indication de danger reconnaissable au toucher ne sont pas nécessairespour la remise de substances ou de mélanges dangereux par aspiration pour les aérosols ou le contenant équipé d'unébullisateur de sécurité.
Les caractéristiques techniques des fermetures de sécurité pour enfants et des indications dedanger décelables au toucher doivent être conformes à la norme SN EN ISO 8317 etrespectivement à la norme SN EN ISO 11683 (cf. www.snv.ch).
Caractérisation/Etiquetage des huiles essentielles
L’étiquetage des substances et des mélanges (préparations) doit comporter les informationssuivantes:
• le nom de la substance ou de la préparation,
• les nom, adresse et numéro de téléphone du fabricant suisse. Pour les produits qui ne sont pasdestinés au grand public, les nom, adresse et numéro de téléphone du fabricant d'un Etatmembre de l'EEE suffit.
• les symboles et indications de danger équivalant à la classification,
• les phrases H et P correspondantes,
• la quantité de remplissage lorsqu’il s’agit de substances et de préparations accessibles augrand public,
• le n° CE s’il s’agit d’une substance ayant fait l’objet d’une classification officielle,
•
la désignation chimique des substances dangereuses s’il s’agit d’une préparation (mélanged’huiles essentielles), qui doit être conforme à une nomenclature internationale reconnue.
L’étiquetage doit être solidaire de l’emballage, être formulé dans au moins deux langues officiellesou dans la langue du territoire de vente et être clairement visible, facilement lisible et indélébile.
La lisibilité requiert, mis à part une bonne qualité d'impression et de contraste, une taille indicativedes caractères (hauteur de x) minimale de 1,2 mm (Arial 6-7). Pour les emballages dont la surfaceest inférieure à 80 cm
2, la hauteur de x doit être au minimum de 0,9 mm.
Caractérisation/Etiquetage des petits emballages
Emplacement de l'étiquette
Si, en raison de la configuration, de la forme ou de la taille de l'emballage, il n'est pas possible dereporter sur l'étiquette ou l'emballage, les indications obligatoires, les solutions suivantes sontapplicables :
• indications sur une étiquette dépliable
• indications sur une étiquette accrochée/suspendue
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
5/36
Notice D05 - SGH Page 5 sur 36 Ver. 5.1 – 05/2014
• indication sur un emballage externe
Dans le cas d'une étiquette dépliable, seules les indications suivantes sont nécessaires sur la partieexterne de l'étiquette :
• identification du produit
• les pictogrammes• nom et numéro de téléphone du fabricant (sans adresse)
Cette règle n'est pas applicable si l'on utilise volontairement plus de langues que demandé
Limite de l'étiquetage
Si les dispositions mentionnées ci-dessus ne permettent pas d'indiquer une caractérisation complètesur les emballages inférieurs à 125 ml, il est possible d'omettre certains éléments de lacaractérisation en fonction de la dangerosité.
Tableau 2 : Simplification pour l'étiquetage des petits emballages
Propriétés* Indications omises sur les emballagesinférieures à 125 ml
- Flam. Liq. 2 oder 3 (H225, H226)
- Skin Irrit.2 (H315)
- Eye Irrit. 2 (H319)
- Aquatic Acute1 (H400)
- Aquatic Chronic 1 oder 2 (H410, H411)
Phrases H et P
pertinants
- Acute Tox. 4 (H302, H312, H332)
- STOT SE 2 oder 3 (H371, H335, H336)
- STOT RE 2 (H373)
Phrases H et P
pertinants
(uniquement pour les produits à usagecommercial)
- Lact. (H362)- Aquatic Chronic 3 oder 4 (H412, H413)
Phrases P pertinants
*Ce tableau considère uniquement les propriétés principales des huiles essentielles
Notices et informations complémentaires
D'importantes informations relatives à la caractérisation des produits chimiques selon le SGH/CLPsont reportées dans le guide de l'agence européenne pour les produits chimiques ECHA (Guidepour la caractérisation et l'emballage selon le règlement CLP, www.echa.europa.eu).
Les différentes dispositions du droit sur les produits chimiques font l'objet de plusieurs noticesspécifiques, disponibles sur le site www.chemsuisse.ch ou auprès du Service cantonal des produits
chimiques de votre canton.D'autres informations relatives au droit sur les produits chimiques sont disponibles sur le lienwww.organedenotificationchim.admin.ch.
Nous vous invitons à prendre connaissance des informations relatives au nouveau système decaractérisation (SGH/CLP) sur le site www.infochim.ch.
Annexes
1. Les dispositions les plus importantes pour l'étiquetage et l'emballage des huiles essentielles
2. Exemple de classification et de caractérisation
3. Classification, pictogrammes de danger, phrases H et P des huiles essentielles pures
4. Composition standard des principales huiles essentielles
5. Classification des diverses substances contenues dans les huiles essentielles
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
6/36
Notice D05 - SGH Page 6 sur 36 Ver. 5.1 – 05/2014
Annexe 1: Les dispositions les plus importantes pour l'étiquetage et l'emballage des huilesessentielles
Pictogrammes de danger * Souvent, pour les huiles essentielles pures, plusieurspictogrammes de danger sont nécessaire. Chaquepictogramme doit avoir au moins 1 cm de côté, à partir de 125ml au moins 1 6 cm de côté.
Indication de danger reconnaissable au toucher
Triangle d'avertissement reconnaissable au toucher. Est nécessairepar exemple pour les huiles toxiques, corrosives, danger paraspiration destinées au public (cf. tableau 1).
Phrases H et P * (indications sur les dangers et sur les mesures de protection)De nombreuses huiles essentielles pures et mélangées ont besoin desphrases suivantes (exemples):(l'indication du numéro n'est pas nécessaire, seul le texte est demandé.) H226 : Liquide et vapeurs inflammables.
H304 : Peut être mortel en cas d'ingestion et de prénétration dans les voiesrespirtatoires.
H3151: Provoque une irritation cutanée
H317: Peut provoquer une allergie cutanéeH411
1: Toxique poru les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes
à long terme.P101
5: En cas de consultation d'un médecin, garder à disposition le récipient
ou l'étiquette.P102
5:
Tenir hors de portée des enfants.P280
1, 3: Porter des gants de protection/des vêtements de protection/un
équipement de protection des yeux/du visage.P301+P310, P331
2: EN CAS D'INGESTION : appeler immédiatement un
CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. NE PAS faire vomirP405
6: Garder sous clé.
P501
4
: Eliminer le contenu/récipient dans...1 Sur les emballages inférieures à 125 ml ces phrases H et P peuvent être omises.
2 Pour les produits avec H304.
3 Requit pour les produits avec H317 et aussi en-dessous de 125 ml (évent. P262).
4 La phrase concern
4ant l'élimination est nécessaire à partir d'une certaine quantité
(volume supérieur à 125 ml), excepter les produits ayant les propriétés dangereusesH224, H304, H314, GHS06 et autres. La formulation de la phrase peut être adaptée.
5 Requit uniquement pour les produits destinés au public.
6Les conteneurs plus grands avec des propriétés particulières (au lieu de P102).
Désignation officiel du produitNom commercial ou désignation de la substance. Pourles substances pures ont peut aussi mentionner lenuméro CE (exemple : 284-515-8 pour l'essence decitron)
* En qualité de commerçants, importateurs ou conditionneurs, vous pouvez trouver ces informations (pictogrammes,avertissement, phrases H et P et d'autres informations) sur la fiche de données de sécurité (FDS) des produits (chap. 2de la FDS .
FermetureDans le cas d'huiles toxiques,corrosives ou dangereuses paraspiration, une fermeture de sécuritéenfant est obligatoire lorsqu'elles sontdestinées au public (cf. tableau 1).
Quantité de remplissage
Indications relatives aufabricant ou à l'importateur
suisseNom de l'entreprise, adresse etnuméro de téléphone.
Avertissement*En fonction de la dangerosité est inscrit l'avertissement "Attention" ou"Danger"
Indication(s) sur la(les) substances(s) contenue(s)Dans le cas d'un mélange il est nécessaire d'ndiquer les principales substances dangereuses, par exemple :● contient du Limonène● contient de l'huile de citron
Avertissement
• Toutes les informations illustrées ci-dessus doivent être en deux langues officielles ou du moins dans la langue duterritoire de vente.
• Le texte doit être bien lisible (Arial 6-7, faire attention au contraste).
•
L'étiquette doit être solidaire à l'emballage. Une exécution particuliaire pour les petits emballages est possible (seréférer au cha . "Caractérisation/Eti ueta e des etits emballa es".
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
7/36
Notice D05 - SGH Page 7 sur 36 Ver. 5.1 – 05/2014
Annexe 2 : Exemple de classification et de caractérisation
Exemple 1 : Huile essentielle pure (par exemple huile d'orange)
L'huile est vendue à un utilisateur professionnel (volume de l'emballage : 500 ml) :
● La classification et les éléments de caractérisation sont traités à l'annexe 3 de cette notice :- Enregistrement : Huile d'orange - No CE 232-433-8
- Pictogrammes de danger GHS02, GHS07, GHS08, GHS09- Avertissement "Danger"- Phrases H: H226, H304, H315, H317, H410- Phrases P: (P101), P280, P301+P330+P331, P405, P501
● Le nom en allemand ou en français peut être trouvé par exemple dans ESIS : "Orange, süss.Extrakt", "Oranger doux, extraits" (cf. annexe 3)
● Les facilités de caractérisation en fonction de la contenance ne sont pas applicables.
Parfum d'orange - Huile essentielle
Danger
Liquide et vapeurs inflammables. Peut être mortel en cas d'ingestion et de pénétration
dans les voies respiratoires. Provoque une irritation cutanée. Peut provoquer une allergie
cutanée. Très toxique pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes long
terme.
!n cas de consultation d'un médecin, garder disposition le récipient ou l'étiquette.
!" #$% &'"(!%T)" * rincer la bouc+e. "! P$% faire vomir. (arder sous clé. !liminer le
contenuerécipient dans-..
#ontient * extrait d'oranger, doux
"r. #! /01//02
&uftfabri3 $(, Lavoisierstrasse 4, 1555 6asel
Telefono 574 44 44
Exemple 2 : Mélange d'huiles essentielles
Dans ce cas de figure, il s'agit d'un mélange (50-50%) d'huiles essentielles de bergamote et decitron remis à un large public (contenance 50 ml) :
Conformément à l'annexe 4 de la présente notice, les concentrations sont les suivantes : l'huilede bergamote contient 45% de limonène, 15% linalool, 15% linalilacétate et 5% de pinène etl'huile de citron contient 70% de limonène, 13% de pinène, 10% de g-terpinène (non dangereux)et 3% de citral.
● Sur la base des classifications des composants individuels (cf. annexe 5), la classification peutêtre calculée selon les critères du règlement CLP, ce qui donne le résultat suivant pour lemélange : Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin sens. 1, Aquatic Chronic 1.Etant donné que les huiles de bergamote et de citron sont classées toutes deux Flam. liq.2 etAsp. Tox. 1 (cf. annexe 3), ces propriétés peuvent aussi être utilisées pour le mélange dans lamesure où il n'existe pas d'autres données.
● Les composants caractérisés comme sensibilisants de la peau doivent être indiqués surl'étiquette (Skin Sens. 1, H317). Par exemple, le limonène, les pinènes et le citral.Les huiles essentielles pures peuvent aussi être considérées comme des substances et êtredéclarées comme telles. En pareil cas, il convient alors d'utiliser les noms tels qu'ils figurent dansl'EINECS.
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
8/36
Notice D05 - SGH Page 8 sur 36 Ver. 5.1 – 05/2014
● Les phrases P doivent être choisies selon les critères du règlement CLP. Une aide à ce sujet estdonnée dans le guide de l'agence européenne pour les produits chimiques ECHA (Guide pour lacarctérisation et l'emballage selon le règlement CLP, www.echa.europa.eu) . La règle est de nepas considérer plus de 6 phrases P. Dans l'exemple donné les phrases P sont premièrementorientées en fonction des risques principaux, ce qui veut dire le caractère sensibilisant et lerisque par aspiration. De plus, pour les produits destinés au public, les phrases P101 et P102
doivent impérativement être associées.● Les phrases H et P pour les propriétés inflammables, irritantes et dangereuses pour
l'environnement peuvent être omises sur les petits emballages (
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
9/36
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
10/36
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
11/36
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
12/36
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
13/36
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
14/36
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
15/36
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
16/36
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
17/36
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
18/36
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
19/36
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
20/36
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
21/36
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
22/36
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
23/36
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
24/36
Notice D05 - SGH Page 24 de 36 Ver. 5.1 – 05/2014
Annexe 4: Composition standard des principales huiles essentielles
Le tableau suivant se réfère à "EFFA Code of Practice 2011" (Attachment VI). Il en est de mêmepour les concentrations de tous les composants présents dans les huiles essentielles.Les classifications des composants individuels sont reportés à l'annexe 5.
Huile Composants %
Ajowan Carvacrol 5g-Terpinene 20
Limonene 5
p-Cymene 20
Pinenes 5
Thymol 45
Almond Benzaldehyde 100
Ambrette Farnesol 5
Farnesyl acetate 65
Linalool 1
Angelica root 3-Carene 15
Borneol/- acetate 5
Limonene 15
p-Cymene 5Pinenes 30
Angelica seed Limonene 2
Phellandrenes 70
Pinenes 5
Aniseed Anethole 90
Estragole 5
Limonene 2
Armoise(A, alba)
Camphene 3
Camphor 15
Cineols 1
Cinnamic aldehyde 1
p-Cymene 1
Pinenes 0.3
Thujones 65
Armoise(A. vulgar.)
Camphor 30
Cineols 5
Citronellol 0.2
Limonene 2
Methyl eugenol 0.1
Pinenes 3
Thujones 50
Artemisia Camphor 0.1
Limonene
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
25/36
Notice D05 - SGH Page 25 de 36 Ver. 5.1 – 05/2014
Huile Composants %
Caryophyllene 45
Estragole 0.1
Farnesol 2
Geraniol 1
Geranyl acetate 2
Linalool 3
Methyl benzoate 3
Methyl eugenol 0.3
p-Cresyl methylether
2
Capsicum oleor. Capsaicin 10
Caraway Carvone 50
Limonene 45
Cardamon a-Terpineol 5
Cineols 30
Citral 0.6
Farnesol 0.1
Geraniol 1
Limonene 4
Linalool 4Linalyl acetate 6
Nerolidol 1
Pinenes 2
Cardamon Terpinyl acetate 45
Carnation abs Benzyl benzoate 15
Benzyl salicylate 4
Eugenol 15
Linalool 2
Carrot seed Geraniol 2
Limonene 3
Linalool 2
Methyl eugenol 0.1
Pinenes 20Cascarilla Limonene 5
Linalool 5
Methyl eugenol 0.7
Cassia Benzaldehyde 1.5
Cinnamic acid 1.5
Cinnamic alcohol 1
Cinnamic aldehyde 80
Coumarin 4
Cassie abs Anisic aldehyde 4
Benzyl alcohol 8
Geraniol 5
Linalool 20
Methyl salicylate 5Limonene 0.5
Pinenes 0.3
Cedarleaf Camphor 3
Fenchone 15
Limonene 2
Pinenes 2
Thujones 60
Cedarwoodacetylated
Acetyl cedrene 50
Cedryl acetate 50
CedarwoodAtlas
Longifolene 0.6
CedarwoodChin.
a-Cedrene 25
Cedrol 20
CedarwoodHimal.
Longifolene 0.8
Cedarwood a-Cedrene 15
Huile Composants %
Tex/Mex Cedrol 20
CedarwoodVirg.
a-Cedrene 25
Cedrol 20
Celery seed Butylidene phtalide 3
Limonene 80
Chamomile, blue Limonene 0.5
Chamomile,Maroc
Bornyl acetate 5Limonene 1
Pinenes 15
Chamomile,Roman
Limonene 5
Chenopodium Limonene 20
p-Cymene 10
Cinnamon bark,Ceylon
Benzyl benzoate 2
Cinnamic aldehyde 75
Eugenol 6
Limonene 1
Linalool 6
Cinnamon bark,
Laos
Benzaldehyde 0.5
Cinnamic alcohol 0.5Cinnamic aldehyde 95
Coumarin 3
Cinnamon leaf Benzyl benzoate 3
Cinnamic aldehyde 3
Eugenol 85
Linalool 4
Safrole 2
Cistus Bornyl acetate 4
Cineols 3
Limonene 1
Pinenes 15
Citronella
Ceylon
Borneol 5
Citronellal 15
Citronellol 9
Geraniol 25
Geranyl acetate 3
Limonene 10
Linalool 1
Methyl eugenol 2
Methyl isoeugenol 10
Citronella Java Citronellal 35
Citronellol 15
Farnesol 1
Geraniol 25
Geranyl acetate 5
Limonene 5Linalool 1
Methyl isoeugenol 0.2
Citus terpenes Limonene 95
Clary sage Geraniol 2
Geranyl acetate 2
Limonene 1
Linalool 20
Linalyl acetate 60
Clementine Limonene 95
Myrcene 2
Clove bud Caryophyllene 10
Eugenol 85
Eugenyl acetate 5Methyl eugenol 0.1
Clove leaf Caryophyllene 10
Eugenol 85
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
26/36
Notice D05 - SGH Page 26 de 36 Ver. 5.1 – 05/2014
Eugenyl acetate 1
Methyl eugenol 0.1
Clove stem Caryophyllene 10
Eugenol 80
Eugenyl acetate 2
Methyl eugenol 0.1
Clove terpenes Caryophyllene 80
Copaiba balsamextract
Caryophyllene 25
Copaiba oil Caryophyllene 50
Corianderleaf/herb
2-Decenal 30
2-Dodecenal 3
Camphor 1
Decanal 15
Geraniol 1
Limonene 1
Linalool 30
Octanal 5
Pinenes 3
Coriander seed Camphor 6
Geraniol 3Geranyl acetate 3
Limonene 5
Linalool 75
p-Cymene 2
Pinenes 7
Cubebe a-Terpineol 2
Pinenes 2
Cumin Cumin aldehyde 45
p-Cymene 10
Pinenes 20
Curry leaf Limonene 2
Linalool 2
Pinenes 25
Cypress(France)
3-Carene 20
Cedrol 2.5
Cineols 0.3
Limonene 2
Pinenes 60
Terpinyl acetate 5
Cypress(Portugal)
3-Carene 14
Camphor 2
Cedrol 0.2
Cineols 2
Limonene 6
Linalool 1
Pinenes 15
Terpinyl acetate 5
Davana Linalool 1
Deertongue leafabs
Coumarin 25
Dill seed Carvone 50
Limonene 40
Linalool 0.5
p-Cymene 1
Phellandrenes 2
Dill weed Carvone 30
Limonene 25
Linalool 0.5
p-Cymene 3
Phellandrenes 25Elemi a-Terpineol 2
Limonene 50
Methyl eugenol 0.5
Phellandrenes 15
Elemi resinoid a-Terpineol 1
Limonene 15
Phellandrenes 3
Eriocephalus Limonene 1
Pinenes 8
Terpinen-4-ol 2Euc. Citriodora Citronellal 80
Citronellol 7
Isopulegol 6
Limonene 1
Pinenes 3
Euc. Globulus Cineols 80
g-Terpinene 2
Limonene 8
p-Cymene 2
Pinenes 8
Eucalyotusradiata
a-Terpineol 10
Cineols 70
Limonene 7p-Cymene 1
Pinenes 5
Terpinen-4-ol 2
Eucalyptus dives Limonene 1
p-Cymene 5
Phellandrenes 30
Pinenes 5
Piperitones 45
Fennel oil, sweet 3-Carene 1
Anethole 65
Anisic aldehyde 1
Estragole 6
Fenchone 10Limonene 4
Myrcene 1
Ocimene 1
p-Cymene 1
Phellandrenes 2
Pinenes 5
Fennel, bitter 3-Carene 1
Anethole 25
Anisic aldehyde 1
Cineols 1
Estragole 2
Fenchone 10
Limonene 25Myrcene 3
Ocimene 2
p-Cymene 2
Phellandrenes 15
Pinenes 10
Fir balsam Pinenes 20
Fir needle, A.alba
Bornyl acetate 3
Camphene 15
Limonene 35
Longifolene 0.5
Pinenes 35
Fir needle,Austrian
Bornyl acetate 25
Camphene 20
Limonene 20
Longifolene 0.5
Pinenes 20
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
27/36
Notice D05 - SGH Page 27 de 36 Ver. 5.1 – 05/2014
Fir/Pine needle,Sib.
3-Carene 10
Bornyl acetate 30
Camphene 20
Limonene 7
Longifolene 0.5
Pinenes 10
Flouve Benzyl benzoate 60
Coumarin 0.8Fusel Amyl alcohols 95
Galangal a-Terpineol 1
Cineols 6
Limonene 2
Pinenes 10
Terpinen-4-ol 1
Galbanum 3-Carene 15
a-Cedrene 0.15
Limonene 3
Myrcene 1
Pinenes 70
Undecatriene 1
Galbanumresinoid
3-Carene 6Limonene 3
Pinenes 30
Undecatriene 0.2
Garlic Allyl disulphide 30
Allyl sulphide 15
Allyl trisulfide 30
Geranium,Bourbon
Citral 2
Citronellol 25
Geraniol 20
Limonene 1
Linalool 10
Menthones 10
Pinenes 2Geranium, Chin. Citronellol 40
Geraniol 10
Linalool 4
Menthones 7
Pinenes 1
Geranium, N.Afr.
Citral
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
28/36
Notice D05 - SGH Page 28 de 36 Ver. 5.1 – 05/2014
Linalyl acetate 40
Ocimene 5
Terpinen-4-ol 3
Lavender abs 7-Methoxycoumarin 5
Coumarin 5
Geraniol
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
29/36
Notice D05 - SGH Page 29 de 36 Ver. 5.1 – 05/2014
(M. arv.) Limonene 50
Menthones 1
Pinenes 30
Murcor g-Terpinene 10
Limonene 80
Mustard Allyl isothiocyanate 95
Myrtle a-Cedrene 0.2
a-Terpineol 4Camphor 1
Cineols 25
Estragole 0.2
Geraniol 2
Geranyl acetate 5
Limonene 10
Linalool 2
Linalyl acetate 5
Methyl eugenol 1
Myrtenyl acetate 10
p-Cymene 1
Pinenes 20
Neroli a-Terpineol 3Caryophyllene 1
Farnesol 2
Geraniol 3
Geranyl acetate 4
Limonene 15
Linalool 40
Linalyl acetate 5
Myrcene 2
Nerolidol 4
Ocimene 6
Pinenes 15
Niaouli a-Terpineol 20
Cineols 60Limonene 3
p-Cymene 2
Pinenes 7
Nutmeg a-Terpinene 3
Cineols 2
g-Terpinene 4
Isoeugenol 1
Limonene 4
Myrcene 2
Pinenes 35
Safrole 2
Terpinen-4-ol 5
3-Carene 1Methyl eugenol 0.8
Ocoteacymbarum
Safrole 95
Olibanum Limonene 20
p-Cymene 5
Pinenes 30
Olibanumoleoresin
Limonene 3
Pinenes 5
Opopanax Allo ocimene 5
Bisabolene 18
Ocimene 25
Opopanax
oleoresin
Allo ocimene 2
Bisabolene 10Ocimene 15
Orange flowerabs.
a-Terpineol 1
Farnesol 10
Geraniol 1
Indole 2
Limonene 0.5
Linalool 45
Linalyl acetate 15
Methyl anthranlate 3
Nerolidol 5
Orange flowerwater abs
a-Terpineol 20Benzylnitrile 1
Geraniol 9
Geranyl acetate 1
g-Terpinene 1
Limonene 0.5
Linalool 55
Linalyl acetate 1
Methyl anthranlate 3
Nerolidol 1
Terpinen-4-ol 2
Orange leaf abs. Linalool 35
Linalyl acetate 65
Orange leafconc.
Linalool 20Linalyl acetate 40
Orange leafwater abs.
a-Terpineol 25
Geraniol 15
Linalool 40
Linalyl acetate 15
Orange terpenes Limonene 95
Orange, bitter Limonene 95
Orange, sweet Citral 1.5
Decanal 1
Limonene 90
Myrcene 2
Octanal 1.5
Origanum Carvacrol 75Limonene < 1
Linalool 15
Thymol 1
Orris concrete Ionones 2
Irones 20
Osmanthus abs Dihydro-b-ionone 15
Geraniol 2
Ionones 35
Linalool 4
Linalool oxide 15
Palmarosa Citral 1
Estragole 0.6
Geraniol 80Geranyl acetate 8
Limonene 1
Linalool 4
Parsley herb Limonene 5
Pinenes 10
Parsley seed Limonene 5
Pinenes 10
Pemou oil Bornyl acetate 1
Carvone 3
Geranyl acetate 1
Limonene 9
Pinenes 30
Terpinyl acetate 2
Pennyroyal Limonene 1
Menthones 1
Pinenes 1
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
30/36
Notice D05 - SGH Page 30 de 36 Ver. 5.1 – 05/2014
Pulegones 90
Pepper Limonene 25
Pinenes 35
Pepperoleoresin
Limonene 5
Pinenes 8
Piperine 40
Peppermint Caryophyllene 2
Cineols 5
Limonene 2
Menthofuran 5
Menthols 50
Menthones 25
Menthyl acetate 5
Pinenes 1
Pulegones 2
Perilla oil Limonene 15
Perilla aldehyde 75
Peru balsam oil Benzoic acid 6
Benzyl alcohol 1
Benzyl benzoate 55
Benzyl cinnamate 15
Cinnamic acid 12
Nerolidol 5
Peru balsamresinoid
Benzoic acid 4
Benzyl benzoate 35
Benzyl cinnamate 9
Cinnamic acid 7
Nerolidol 3
Petit grain,bergamot
Citral 1
Geraniol 4
Geranyl acetate 5
Limonene 3
Linalool 10
Linalyl acetate 70
Pinenes 2
Petit grain,bigarade
a-Terpineol 3
Caryophyllene 1
Geraniol 4
Geranyl acetate 4
Limonene 5
Linalool 20
Linalyl acetate 55
Myrcene 1
Ocimene 2
Pinenes 2
Petit grain,
lemon
Citral 25
Limonene 40Myrcene 2
Pinenes 25
Petit grain,mandarin
g-Terpinene 25
Limonene 10
N-Methyl methyl.anthranilate
50
p-Cymene 5
Pinenes 5
Petit grain,Paraguay
a-Terpineol 5
Geraniol 3
Geranyl acetate 3
Limonene 2
Linalool 35Linalyl acetate 50
Myrcene 1
Pinenes 1
Petit grain,terpenes
Geraniol 4
Limonene 10
Linalool 30
Linalyl acetate 5
Myrcene 20
Ocimene 15
Pinenes 8
Pimento berry a-Terpineol 2Cineols 3
Eugenol 70
Limonene 1
Methyl eugenol 15
p-Cymene 1
Pimento leaf a-Terpineol 1
Cineols 3
Eugenol 75
Longifolene 0.1
Methyl eugenol 14
Terpinolene 1
Pine oil,
Chinese, Yarmor(P. palustris )
a-Terpineol 55
Borneol 25Camphor 3
Estragole 2
Longifolene 0.1
Pine, dwarf Bornyl acetate 6
Caryophyllene 3
Limonene 10
p-Cymene 2
Pinenes 75
Pine, maritime 3-Carene 6
Limonene 6
Longifolene 3
Pinenes 85Pine, nigra Camphene 3
Limonene 5
Pinenes 85
Pine, pinaster Bornyl acetate 3
Caryophyllene 2
Limonene 10
p-Cymene 1
Pinenes 80
Pine, Swissstone
Bornyl acetate 3
Limonene 10
p-Cymene 2
Pinenes 60
Pine, sylvestris. Bornyl acetate 8Camphene 5
Limonene 10
Longifolene 3
Pinenes 60
Ravensara oil a-Terpineol 8
Caryophyllene 3
Cineols 60
g-Terpinene 1
Myrcene 1
p-Cymene 2
Pinenes 5
Terpinen-4-ol 4
Rhodinol Citronellol 70
Geraniol 20
Linalool 5
Rose absolute Citronellol 3
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
31/36
Notice D05 - SGH Page 31 de 36 Ver. 5.1 – 05/2014
Eugenol 1
Farnesol 5
Geraniol 2
Linalool 1
Methyl eugenol 1
Phenyl ethyl alcohol 35
Rose, Bulg Citral 1
Citronellal 2Citronellol 30
Eugenol 2
Geraniol 20
Linalool 2
Methyl eugenol 3
Phenyl ethyl alcohol 1
Pinenes 1
Rose, China Citral 2
Citronellol 30
Eugenol 2
Geraniol 20
Linalool 1
Methyl eugenol 3Rose, Maroc Citral 1
Citronellol 35
Eugenol 1
Geraniol 20
Linalool 1
Methyl eugenol 3
Phenyl ethyl alcohol 3
Rose, Turkey Citral 3
Citronellol 40
Eugenol 1
Geraniol 15
Geranyl acetate 3
Linalool 1Methyl eugenol 3
Phenyl ethyl alcohol 3
Pinenes 2
Rosemary, N.Afr.
a-Terpineol 2
Borneol 3
Camphene 4
Camphor 10
Caryophyllene 3
Cineols 50
Limonene 3
Linalool 1
Myrcene 1
p-Cymene 1Pinenes 20
Rosemary,Spanish
a-Terpineol 2
Borneol 3
Camphene 6
Camphor 20
Caryophyllene 3
Cineols 25
Limonene 6
Linalool 1
Pinenes 30
Rosewood Benzyl benzoate 2
Geraniol 1
Limonene 1
Linalool 90
Rue oil Limonene 5
Rum ether Acetic acid 6
Ethyl acetate 25
Ethyl formate 1
Furfural 1
Propionic acid 3
Sage, Dalm Camphene 6
Camphor 20
Cineols 10
Limonene 2Pinenes 4
Thujones 40
Sage, Spanish Camphene 8
Camphor 30
Cineols 20
Limonene 5
Linalool 9
Pinenes 20
Thujones 3
SandalwoodAus.
Farnesol 10
Santolina(Cotton lav.)
Camphor 2
Limonene 2
Sassafras Methyl eugenol 2
Safrole 95
Savin Limonene 2
Pinenes 2
Thujones 1
Savoury,summer
Carvacrol 30
g-Terpinene 50
p-Cymene 10
Pinenes 2
Thujones 2
Thymol 1
Savoury, winter Carvacrol 30
Caryophyllene 4
g-Terpinene 10
Methyl eugenol 0.7
p-Cymene 25
Pinenes 4
Thymol 8
Schinus molle Limonene 15
p-Cymene 10
Pinenes 10
Snakeroot a-Terpineol 6
Eugenol 1
Geraniol 1
Geranyl acetate 5
Linalool 10Linalyl acetate 20
Methyl eugenol 40
Pinenes 2
Terpinen-4-ol 1
Spearmint, Chin60
Carvone 60
Limonene 20
Pinenes 2
Spearmint, Chin80
Carvone 80
Limonene 2
Spearmint, USANative and Scot.
Carvone 70
Limonene 15
Pinenes 1
Star anise Anethole 85Estragole 7
Limonene 3
Linalool 2
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
32/36
Notice D05 - SGH Page 32 de 36 Ver. 5.1 – 05/2014
Styrax extracts Benzyl cinnamate 2
Cinnamic alcohol 2
Cinnamyl cinnamate 45
Phenyl propylcinnamate
25
Styrax oil Benzyl cinnamate 2
Cinnamic alcohol 2
Cinnamyl cinnamate 55Phenyl propylcinnamate
35
Tagetes Citronellol 3
Limonene 9
Ocimene 20
Tangelo Limonene 95
Tangerine g-Terpinene 3
Limonene 90
Myrcene 5
Pinenes 1
Tangor g-Terpinene 10
Limonene 85
Myrcene 3
Tansy a-Cedrene 0.5
Thujones 80
Tarragon(Estragon)
Estragole 80
Limonene 3
Methyl eugenol 1
Ocimene 15
Pinenes 1
Tea tree a-Terpinene 10
a-Terpineol 4
Cineols 5
g-Terpinene 20
Limonene 1
p-Cymene 5
Pinenes 3
Terpinen-4-ol 40
Terpinolene 3
Terpenes,limonenefractions
Limonene 90
Thyme (T.vulgaris)
Carvacrol 3
Limonene 1
Linalool 7
Pinenes 6
Thymol 50
Thyme, wild Carvacrol 15
Geraniol 10
p-Cymene 15Thymol 15
Tobacco extr Nicotine 10
Tolu abs Benzoic acid 15
Benzyl benzoate 15
Benzyl cinnamate 3
Cinnamic acid 30
Ethyl cinnamate 1
Nerolidol 0.7
Vanillin 2
Tonka abs Coumarin 65
Treemoss a-Cedrene 0.05
Longifolene 0.05
Pinenes 3Tuberose concr Benzyl benzoate 1
Cineols 30
Eugenol 1
Indole 2
Methyl benzoate 50
Methyl salicylate 10
Turmeric Cineols 3
Eugenol 1
Pinenes 1
Valerian Bornyl acetate 50
Limonene 2Pinenes 10
Vanilla Vanillin 2
Verbena abs Cineols 5
Citral 10
Limonene 5
Linalool 1
Methyl heptenone 2
Pinenes 1
Verbena oil a-Terpineol 2
Cineols 15
Citral 20
Limonene 15
Linalool 2Methyl heptenone 7
Pinenes 2
Vetiver oil Vetverols 55
Violet leavesabs
Linalool 4
Wintergreen Methyl salicylate 95
Ylang extra sup. Benzyl acetate 15
Benzyl benzoate 5
Benzyl salicylate 3
Farnesol 2
Geraniol < 1
Isoeugenol 0.5
Linalool 10
Methyl benzoate 6
p-Cresyl methylether
10
Ylang extra,Com. (Mad.)
Benzyl acetate 10
Benzyl benzoate 6
Benzyl salicylate 4
Farnesol 3
Geraniol
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
33/36
Notice D05 - SGH Page 33 de 36 Ver. 5.1 – 05/2014
Linalool 8
Methyl benzoate 3
p-Cresyl methylether
4
Ylang III, Com.,(Mad)
Benzyl acetate 2
Benzyl benzoate 7
Benzyl salicylate 4
Farnesol 3Geraniol < 1
Isoeugenol 0.5
Linalool 3
Methyl benzoate 1
p-Cresyl methylether
1
Yuzu oil g-Terpinene 10
Limonene 70
Pinenes 2
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
34/36
Notice D05 - SGH Page 34 de 36 Ver. 5.1 – 05/2014
Annexe 5 : Classification de diverses substances présentent dans les huiles essentielles
Le tableau ci-dessous est repris du document "EFFA Code of Practice 2011" (Attachments I et VI).
Dans le tableau sont reportés les classifications des principaux composants se trouvant dans leshuiles essentielles.
Les composants en italique sont décrits à l'annexe VI du règlement CLP et doivent être considérés
comme classés officiellement. Les classifications des autres composants sont proposés par l'EFFAet peuvent être considérés comme point de départ pour le contrôle autonome lors de la classificationdes huiles essentielles.
Composants* Nr. CE * Classification SGH/CLP de base**
Acetic acid 200-580-7 Skin Corr. 1A
Acetyl cedrene 251-020-3 Skin Sens. 1, Aquatic. Chronic 1
Allo ocimene 211-614-5 Acute Tox. 4 (oral, 1900); Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2
Allyl disulphide 218-548-6 Acute Tox. 3 (oral, 260); Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2; Skin Sens. 1
Allyl isothiocyanate 200-309-2 Acute Tox. 3 (oral, 110); Acute Tox. 2 (dermal, 90); Acute Tox.2 (inhal., 0,5); Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2; STOT SE (Resp.);Aquatic. Chronic 1***
Allyl sulphide 209-775-1 non classé
Allyl trisulfide 218-107-8 Acute Tox. 4 (oral, 500)Amyl alcohols 200-752-1 Acute Tox. 4 (inhal., 11); STOT SE 3 (Resp.); Skin Irrit. 2;
(EUH066)
Anethole 224-052-0 Skin Sens. 1
Anisic aldehyde 204-578-7 Acute Tox. 4 (oral, 1500)
Benzaldehyde 202-860-4 Acute Tox. 4 (oral, 1100)
Benzoic acid 200-618-2 Acute Tox. 4 (oral, 1700); Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2
Benzyl acetate 140-11-4 / 101-41-7 non classé
Benzyl alcohol 202-859-9 Acute Tox. 4 (oral, 1500), Acute Tox. 4 (inhal.)
Benzyl benzoate 204-402-9 Acute Tox. 4 (oral, 1500); Aquatic Chronic 2
Benzyl cinnamate 203-109-3 Skin Sens. 1; Aquatic Chronic 2
Benzyl salicylate 204-262-9 Skin Sens. 1; Aquatic Chronic 2
Benzylnitrile 205-410-5 Acute Tox. 4 (oral, 320); Acute Tox. 3 (dermal, 270); AcuteTox. 1 (inhal., 0.3)
Bisabolene 207-805-8 Skin Irrit. 2, Skin Sens. 1, Asp. Tox. 1Borneol 280-080-0 non classé
Bornyl acetate 227-101-4 non classé
Butylidene phtalide 208-991-3 Acute Tox. 4 (oral, 1850)
Camphene 201-234-8 Eye Irrit. 2; Aquatic. Chronic 1
Camphor 200-945-0 Acute Tox. 4 (inhal., 1.5m); STOT SE 2
Capsaicin 206-969-8 Acute Tox. 3 (oral, 160); Skin Irrit. 2; Eye Dam. 1
3-Carene 236-719-3 Skin Sens. 1; Aquatic Chronic 2, Asp. Tox. 1
Carvacrol 207-889-6 Acute Tox. 4 (oral, 810); Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2; Skin Sens. 1
Carvone 202-759-5 Acute Tox. 4 (oral, 1600); Skin Sens. 1;
Caryophyllene 201-746-1 non classé
a-Cedrene 207-418-4 Asp. Tox. 1, Aquatic. Chronic 1***
Cedrol 201-035-6 Aquatic Chronic 2
Cedryl acetate 201-036-1 Aquatic Chronic 2Cineols 210-708-3 non classé
Cinnamic acid 203-213-9 non classé
Cinnamic alcohol 202-982-8 Skin Sens. 1
Cinnamic aldehyde 203-213-9 Acute Tox. 4 (dermal, 1260); Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2; SkinSens. 1
Cinnamyl cinnamate 204-566-1 non classé
Citral 226-394-6 Skin Irrit. 2; Skin Sens. 1
Citronellal 203-376-6 Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2; Skin Sens. 1; Aquatic Chronic 2
Citronellol 203-375-0 Skin Irrit. 2; Skin Sens. 1
Coumarin 202-086-7 Acute Tox. 4 (oral, 500); Skin Sens. 1; STOT RE 2 (liver, lung)
Cresols 215-293-2 Acute Tox. 3 (dermal, 300), Acute Tox. 3 (oral, 100), Skin Corr.1B
p-Cresyl methyl ether 203-253-7 Acute Tox. 4 (oral, 1920); Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2; ,Aquatic
Chronic 3Cumin aldehyde 204-516-9 Acute Tox. 4 (oral, 1400); Skin Sens. 1
p-Cymene 202-796-7 Aquatic Chronic 2
Decanal 203-957-4 Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2; Aquatic Chronic 3
2-Decenal 223-472-1 Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
35/36
Notice D05 - SGH Page 35 de 36 Ver. 5.1 – 05/2014
Composants* Nr. CE * Classification SGH/CLP de base**
Dihydro-b-ionone 241-318-1 Aquatic Chronic 2
2-Dodecenal 225-402-5 Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2
Estragole 205-427-8 Acute Tox. 4 (oral, 1230); Skin Sens. 1, Carc. 2, Muta. 2
Ethyl acetate 205-500-4 Eye Irrit. 2, STOT SE 3 (Narc.), (EUH066)
Ethyl cinnamate 203-104-6 non classé
Ethyl formate 203-721-0 Acute Tox. 3 (oral), Acute Tox. 3 (inhal.), Acute Tox. 4(dermal), Eye Irrit. 2, STOT SE 3 (Resp.), Carc. 2
Eugenol 202-589-1 Eye Irrit. 2; Skin Sens. 1
Eugenyl acetate 202-235-6 Acute Tox. 4 (oral) (1670)
Farnesol 225-004-1 Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1
Farnesyl acetate 249-689-1 non classé
Fenchone 214-804-6 non classé
Furfural 202-627-7 Acute Tox. 3 (oral, 100), Acute Tox. 4 (dermal, 1100), AcuteTox. 2 (inhal., 0.7), Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, STOT SE 3(Resp.), Carc. 2
Geraniol 203-377-1 Skin Irrit. 2; Eye Dam. 1; Skin Sens. 1
Geranyl acetate 203-341-5 Aquatic Chronic 2
Guaiacol 201-964-7 Acute Tox. 4 (oral, 500), Eye Irrit. 2, Skin Irrit. 2
2-Hexanal 229-778-1 Acute Tox. 4 (oral, 900), Acute Tox. 3 (dermal, 600), Skin
Sens. 1, Aquatic Chronic 2Indole 204-420-7 Acute Tox. 4 (oral, 1000); Acute Tox. 3 (dermal, 790)
Ionones 232-396-8 Aquatic Chronic 2
b-Ionone 238-969-9 Aquatic Chronic 2
Irones 201-219-6 non classé
Isoeugenol 202-590-7 Acute Tox. 4 (oral, 1500); Acute Tox. 4 (dermal, 1900); SkinIrrit. 2; Eye Irrit. 2; Skin Sens. 1
Isophytol 208-008-8 Skin Irrit. 2; Aquatic. Chronic 1
Isopulegol 201-940-6 Acute Tox. 4 (oral, 960)
Limonene 231-732-0 Skin Irrit. 2; Skin Sens. 1; Asp. Tox. 1, Aquatic. Chronic 1
Linalool 201-134-4 Skin Irrit. 2
Linalool oxide 215-723-9 Acute Tox. 4 (oral, 1750); Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2
Linalyl acetate 204-116-4 Eye Irrit. 2, Skin Irrit. 2
Longifolene 207-491-2 Skin Sens. 1; Asp. Tox. 1, Aquatic. Chronic 1***
Massoia lactone 259-359-9 Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2, Skin Sens. 1
Menthofuran 207-795-5 Acute Tox. 4 (oral, 500); Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2; AquaticChronic 2
Menthols 201-939-0 Skin Irrit. 2
Menthones 233-944-9 Aquatic Chronic 3
7-Methoxycoumarin 208-513-3 non classé
Menthyl acetate 201-911-8 Aquatic Chronic 2
Methyl anthranlate 205-132-4 Eye Irrit. 2
Methyl benzoate 202-259-7 Acute Tox. 4 (oral, 1300)
Methyl eugenol 202-223-0 Acute Tox. 4 (oral, 810); Carc. 2, Muta. 2
Methyl heptenone 206-990-2 Eye Irrit. 2
Methyl isoeugenol 202-224-6 non classé
Methyl N-methyl anthranilate 201-642-6 non classé
Methyl salicylate 204-317-7 Acute Tox. 4 (oral, 1300)Myrcene 204-622-5 Asp. Tox. 1, Aquatic Chronic 3
Myrtenyl acetate 214-088-5 non classé
Nerolidol 230-597-5 Aquatic. Chronic 1
Nicotine 200-193-3 Acute Tox. 3 (oral, 100); Acute Tox. 1 (dermal, 5); AquaticChronic 2
Ocimene 237-641-2 Asp. Tox. 1
Octanal 204-683-8 Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2; Aquatic Chronic 3
1-Octen-3-ol 222-226-0 Acute Tox. 4 (oral, 340), Acute Tox. 4 (inhal., 4), Skin Irrit. 2,Eye Irrit. 2, Aquatic Acute 1
Perilla aldehyde 218-302-8 Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2; Skin Sens. 1
Phellandrenes 202-792-5 Asp. Tox. 1
Phen.et.isothiocyan. 218-855-5 Acute Tox. 4 (oral, 500); Eye Irrit. 2
Phenol 203-632-7 Acute Tox. 3 (dermal, 300), Acute Tox. 3 (inhal., 3), Acute Tox.
3 (oral, 100), Eye Dam. 1, Muta. 2, Skin Corr. 1B, STOT RE 2Phenyl ethyl alcohol 200-456-2 Eye Irrit. 2
Phenyl propyl cinnamate 204-565-6 non classé
Phytol 205-776-6 Skin Irrit. 2; Aquatic. Chronic 1
Pinenes 201-291-9 / 204-872-5 Skin Sens. 1; Asp. Tox. 1; Aquatic. Chronic 1
-
8/18/2019 Not 20140725 d05 Sghchemsuisse51f
36/36
Notice D05 - SGH Page 36 de 36 Ver. 5.1 – 05/2014
Composants* Nr. CE * Classification SGH/CLP de base**
Piperine 202-348-0 Acute Tox. 3 (oral, 60)
Piperitones 201-942-7 Skin Irrit. 2
Propionic acid 201-176-3 Skin Corr. 1B
Pulegones 240-070-1 Acute Tox. 4 (oral, 470)
Safrole 202-345-4 Acute Tox. 4 (oral, 1950); Carc. 1B, Muta. 2
Styrene 202-851-5 Acute Tox. 4 (inh., 12), Eye Irrit. 2, Skin Irrit. 2Terpinen-4-ol 209-235-5 Acute Tox. 4 (oral, 1300); Skin Irrit. 2, Eye Irrit. 2
a-Terpinene 202-795-1 Acute Tox. 4 (oral, 1650); Aquatic Chronic 2
g-Terpinene 202-794-6 non classé
a-Terpineol 202-680-6 Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2
Terpinolene 209-578-0 Asp. Tox. 1, Aquatic Chronic 2
Terpinyl acetate 201-265-7 Aquatic Chronic 2
Thujones 208-912-2 Acute Tox. 3 (oral, 200)
Thymol 201-944-8 Acute Tox. 4 (oral, 980); Skin Corr. 1B, Aquatic Chronic 2
Undecatriene 240-416-1 Skin Irrit. 2; Asp. Tox. 1; Aquatic. Chronic 1***
Vanillin 204-465-2 Skin Sens. 1
Vetiverols 268-578-9 / 201-949-5 Skin Irrit. 2; Eye Irrit. 2; Skin Sens. 1
Les écritures en italique se réfère à la classification légale selon l'annexe VI du règlement CLP.
* Possibilité de recherche aussi par les noms ou le No CAS dans la base de données UE,http://ec.europa.eu/consumers/cosmetics/cosing/ .
** Les classifications de l'inflammabilité ne sont pas reportées car pour les mélanges elles doivent être déterminéesexpérimentalement.
*** Substances particulièrement toxiques pour les organismes aquatiques (SGH M. Facteur 10).
Les classifications de cette annexe servent d'exemples dans le sens d'une ligne de conduite. Elle se base sur les donnéesdisponibles et sur des compositions standards.
C'est aux fabricants ou aux fournisseurs de classer leurs produits sur la base des données provenant d'analyses ou d'autresindications fiables sur les composants.
Chemsuisse, EFFA, IFRA/IOFI ne garantissent en aucune façon l'exactitude des données ci-dessus et qui sont mises àdisposition des entreprises pour les aider et faciliter la classification de leurs produits.
top related