alternance : mode d'emploi - ccip délégation formation & compétences - 22 03-2011
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L’alternance : mode d’emploi
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… et sous quelle forme ?
Obligation légale
Constitution d’un vivier
OBJECTIFS
Pré-recrutement
Entreprise citoyenne
Pourquoi l’alternance ?
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Recrutement
volume, métiers, profils,attractivité, rémunération…
BESOINS-
OBLIGATIONS
Pilotage RH
partenaires sociauxaccords de branche,
tutorat…
Finances
les aides, le coûttaxe d’apprentissage…
Offre de formation
durée, contenu, sanction,coût, relation et suivi…
Quelle(s) formule(s) choisir : apprentissage et/ou professionnalisation ?
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Un recrutementspécifique?
L’alternance dans l’entreprise
• Identification des besoins et définition des profils
• Sourcing et communication de recrutement
• Sélection des candidats
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Jonathan ABIKZIRRH Project Officer
Armelle SCIBERRASResponsable du recrutement
Crédit Agricole Investment Bank
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Corinne FOLLIERExpert RH
Informatique CDCGroupe Caisse des Dépôts
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Virginie PERIERSResponsable développement RH
France Galop
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Véronique PIVERTChef de projet formation
Banque Palatine
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Alain DUPOUYDirecteur Adjoint du Travail
DIRECCTE Ile de France, Unité territoriale 75
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PLAN EMPLOI 2011
Emploi des jeunes
L’alternance
• Le surplus de la taxe d’apprentissage lié à la croissance de la taxe d’apprentissage sera affectéuniquement aux formations en apprentissage.
• Mise en place d’un bonus-malus et quota d’alternants qui sera relevé de 3 % à 4 % pour les entreprises de plus de 250 salariés.
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PLAN EMPLOI 2011
• Mesure « zéro charges » : exonération totale des charges sociales pendant 6 mois pour toutes les entreprises de moins de 250 salariés qui embauchent un jeune supplémentaire en alternance.
• Développement de l’offre de formation en CFA et création de places d’hébergement.
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PLAN EMPLOI 2011
• Les COM apprentissage : l’objectif est d’atteindre 800 000 jeunes en alternance dont 600 000 en apprentissage.
Objectif : favoriser l’accès des jeunes suivis par les ML à l’alternance.
• Simplification des procédures :- conditions requises pour devenir maître
d’apprentissage- succession de contrats de professionnalisation- valoriser le statut des apprentis
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PLAN EMPLOI 2011
Les contrats aidés
• Objectif renforcé :
- 250 millions d’euros supplémentaires
- objectif parisien semestriel de 3 652 à 4 039 CAE
- objectif IDF semestriel de 16 435 à 18 079 CAE
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RappelL’arrêté du préfet du 28 décembre 2010 précise les nouvelles conditions de prise en charge du CUI en IDF :
1 – CAE Taux de base : 60 %EN et ADS : 70 %Public prioritaire : 80 %
2 – CIE Taux de base : 25 %Taux majoré : 35 % (jeunes en ZUS, seniors)
PLAN EMPLOI 2011
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Sécuriser les parcours professionnels
Les entreprises qui embauchent un demandeur
d’emploi de 45 ans et plus en contrat de
professionnalisation bénéficieront d’une aide
supplémentaire de 2 000 euros ; les modalités de
mise en œuvre seront précisées dans un décret.
PLAN EMPLOI 2011
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Alternance :mode d’emploi
L’alternance dans l’entreprise
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Prenons l’exemple de trois alternants qui intègrent ou retrouvent le monde de l’entreprise :
Jean est apprenti, originaire de Normandie. Il a 25 ans, son entreprise est en région parisienne et son CFA en Rhône Alpes.
Amel est en contrat de professionnalisation, elle a 18 ans. Sonentreprise et son organisme de formation sont à Lille.
Joséphine est en contrat de professionnalisation adulte, elle a 42 ans. Son entreprise et son organisme de formation sont en région parisienne.
L’alternance : mode d’emploi
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Contrat de professionnalisation
Dispositifde formation continue
Objectifqualification professionnelle en vue de favoriser l’insertion ou la réinsertion professionnelle.
EntreprisesToutes les entreprises relevant du champ de la Formation Professionnelle Continue, sauf l’Etat et les Etablissements Publics Industriels et Commerciaux.
Dispositifs de l’alternance
Dispositifde formation initiale
Objectifqualification professionnelle sanctionnée par un diplôme ou titre inscrit au Répertoire National des Certifications Professionnelles.
EntreprisesToutes entreprises (publiques ou privées).
Contrat d’apprentissage
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Qui peut être alternant?
Contrat d’apprentissage
Jeunes de 16 à 25 ans
Contrat de professionnalisation Jeunes de 16 à 25 ans Demandeurs d’emploi de 26 ans et plus
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Qui peut être alternant?
Toute personne de nationalité française
Les ressortissants des états membres de l’Union Européenne (mesures transitoires pour les Roumains et les Bulgares)
Les ressortissants des autres états (Hors Union Européenne)
Attention - Les règles pour les alternants en CDD ont été assouplies par la loi du 24 novembre 2009.
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Préparer l’arrivée del’alternant
L’alternance dans l’entreprise
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Comment préparer l’arrivéede l’alternant dans l’entreprise ?
Faire la déclaration unique d’embauche (DUE)
L’affilier à la caisse de retraite complémentaire non cadre de l’entreprise
Prévoir la visite médicale d’embauche à la médecine du travail
Rédiger le contrat d’apprentissage (CERFA FA13A) ou le contrat de professionnalisation (CERFA EJ20)
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Dates et durée du contrat
CDDLa durée du contrat est au moins égale à la durée du cycle de formation. Sauf dérogation, le contrat peut commencer au plus tôt 3 mois avant et jusqu’à 3 mois après la date de début des cours au CFA.
Etant articulé autour de la formation, lecontrat peut expirer au plus tard 2 mois après la fin du cycle de formation (examen inclus).
Le contrat peut être prolongé d’un an en cas d’échec à l’examen ou pour parvenir à la fin du cycle de formation (maladie, maternité).
Contrat d’apprentissage
CDD ou CDI(action de professionnalisation au commencement du CDI)
Durée entre 6 et 12 mois avec possibilité d’extension à 24 mois(public/qualification/Organisme Paritaire Collecteur Agréé).
Formation 15 % de la durée du contrat sans être < à 150 h25% selon Organisme Paritaire Collecteur Agréé.
Renouvelable en cas d’échec, maladie, maternité, adoption, accident du travail ou défaillance de l’organisme de formation.
Contrat de professionnalisation
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Qui peut accompagner un alternant ?
Amel et Joséphine disent qu’elles n’ont pas besoin d’avoir un tuteur. Est-ce vrai ?
Et Jean a-t-il besoin d’un maître d’apprentissage ?
Peut-il en avoir plusieurs ?
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Accompagnement de l’alternant
Maître d’apprentissage : obligatoire
Conditions : expérience et / ou diplôme
Plafond d’emploi simultanéd’apprentis
Contrat d’apprentissage
Tuteur : facultatif
Conditions : expérience
Plafond d’emploi simultanéd’alternants
Contrat de professionnalisation
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Le contrat
L’alternance dans l’entreprise
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Comment rémunérer les alternants ?
Salarié
Sauf dispositions contractuelles ou conventionnelles plus favorables, l’apprenti perçoit un salaire déterminé en pourcentage du SMIC.Ce montant varie en fonction de l’âge et de la progression dans le cycle de formation. Le passage d’un niveau de rémunération à un autre s’effectue àl’issue de chaque année d’exécution du contrat.La réduction ou l’allongement de la durée du contrat d'apprentissage a desconséquences sur la rémunération.
www.salaireapprenti.pme.gouv.fr
Contrat d’apprentissage
Salarié
Sauf dispositions contractuelles ouconventionnelles plus favorables, lesbénéficiaires de moins de 26 ansperçoivent un salaire minimum calculé en fonction de leur âge et de leur niveau de formation.
Majoration de 10 points pour les titulaires d’un Bac Pro ou équivalent. Pour les 26 ans et plus, la rémunération du bénéficiaire du contrat de professionnalisation doit être au moins égale au SMIC ou à 85 % de la rémunération minimale conventionnelle.
Contrat de professionnalisation
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Autres points liés à la rémunération des alternants
Le remboursement des frais de transport et des frais de repas
Les avantages conventionnels éventuels
Les heures supplémentaires
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Durée du travail
Durée légale du travail : 35h hebdomadaires
Jean est-il payé quand il est au CFA ?
Peut-il faire des heures supplémentaires ? Et s’il était mineur ?
Amel souhaiterait avoir un complément de revenu. Peut-elle occuper un emploi en plus de son contrat ?
Quel est le temps de repos à accorder à un alternant ?
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Procédure d’enregistrement
Qui enregistre le contrat d’apprentissage?Avant le début d’exécution du contrat ou auplus tard dans les 5 jours qui suivent,l’employeur adresse le contrat avec le visa duCFA à la Chambre de commerce etd’industrie du lieu d’exécution du contrat.
L’enregistrement est-il payant ?L’enregistrement du contrat ne donne lieu àaucun frais (art L6224-4 du Code du Travail)
La CCIP dispose-t-elle d’un outil d’aide à larédaction du contrat ?www.e-apprentissage.ccip.fr
Que faire si le contrat est refusé ?
Contrat d’apprentissage
L’employeur adresse au plus tard dans les 5 jours suivant l’embauche à l’OPCA auquelil verse ses contributions le contrat établi surle Cerfa « EJ20 » .
L’OPCA examine la conformité des contratsde professionnalisation au regard des clauses de mise en œuvre précisées dans l’accord de branche.
L’OPCA décide la prise en charge financièrede la formation en fonction des orientations définies par l’accord de branche.
En cas de refus de prise en charge des dépenses de formation, l’OPCA a l’obligation de motiver son refus.La DIRECCTE vérifie la validité del’instruction du dossier effectué par l’OPCA.
Contrat de professionnalisation
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Et en fin de contrat?
L’alternance dans l’entreprise
La vie du contrat
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Congés
Les alternants ont-ils droit à des congés payés ?
Comment les comptabiliser et les accorder ?
Jean affirme qu’il a droit à 5 jours supplémentaires de congés. Est-ce vrai ? Qu’en est-il pour Amel et Joséphine ?
L’entreprise ferme tout le mois d’août. Que faire pour les alternants ?
Y a-t-il des congés supplémentaires pour les jeunes de moins de 21 ans ? Sont-ils rémunérés ?
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Obligations du CFA
Assurer la coordination entre la formation dispensée à l’école et celle assurée par l’entreprise.
Mettre en place un accompagnement personnalisé du jeune :
• Le référent tuteur école
• Le maître d’apprentissage
• Le cas du jeune sans contrat d’apprentissage
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Mettre en œuvre une véritable pédagogie de l’alternance
– L’entretien d’évaluation
– Les outils de liaison
– Les réunions régulières
Obligations du CFA
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Relations écoles / entreprises
Le CFA de Jean lui a envoyé une facture de formation. Est-ce normal ?
Amel demande si son organisme de formation peut lui demander de payer le matériel qu’elle utilise pour sa formation ?
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Relations écoles / entreprises
Le CFA de Jean considère qu’il n’a pas le niveau et il souhaite lui faire redoubler sa 1ère année. Est-ce possible ?
Joséphine a été exclue de sa formation la semaine dernière pour une durée d’un mois et elle reste chez elle. Est-ce normal ?
Amel a échoué à l’examen, que se passe-t-il ?
Jean part en Chine dans le cadre de son cycle de formation. Que faut-il faire ?
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Rupture du contrat en alternance
Contrat d’apprentissage
Le contrat de professionnalisation est soumisaux règles de droit commun en matière de rupture en contrat de travail.
Pendant la période d’essai par l’une oul’autre des parties.
Après la période d’essai :• Si CDD (L1243-1 et 2 code travail)
- par accord mutuel entre les parties - pour faute grave- pour force majeure
• Si CDI (L1231-1 code travail)- par démission- licenciement pour motif économique ou
personnel- à l’initiative du salarié en cas de CDI
La rupture est notifiée à la DIRECCTE,l’OPCA et l’Urssaf.
Contrat de professionnalisation
Le contrat d’apprentissage peut être résiliépar l’une ou l’autre des parties durant les 2 premiers mois de l’apprentissage.
Au delà des 2 mois, rupture à l’amiableavec l’accord signé des parties.
A défaut, rupture prononcée par le conseil des prud’hommes.
En cas d’obtention du diplôme, l’apprenti peut mettre fin à son contrat avant le terme à condition d’en informer l’employeur (délai de prévenance de 2 mois) .
La rupture est notifiée au directeur du CFA et au service de l’enregistrement qui transmet sans délai cette information à la DIRECCTE. (art R 6222-21 code travail)
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Et en fin de contrat?
L’alternance dans l’entreprise
Les aides del’alternance
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Les aides
- Exonérations des cotisations.- Crédit impôt apprentissage.- Indemnité forfaitaire compensatrice.- Financement du coût de la formation du
maître d’apprentissage via le « plan de formation ».
Aides temporaires dans le cadre du plan pour l’emploi des jeunes applicables jusqu’au 31/12/2010 :
- Dispositif « Zéro charges » pour les entreprises de 11 salariés et plus pour l’embauche d’apprenti,- Aide à l’embauche de 1 800 € pour les employeurs de 50 salariés et plus recrutant des apprentis supplémentaires.
Contrat d’apprentissage Contrat de professionnalisation
- Exonérations des cotisations pour les 45 ans et +.
- OPCA : prise en charge forfaitaire du coût de la formation des tuteurs (Ent < 10 salariés), prise en charge des dépenses liées à l’exercice de la fonction tutorale.
Aide forfaitaire versée par l’Assedic.
Aide temporaire dans le cadre du plan pour l’emploi des jeunes applicable jusqu’au 31/12/2010 de 1 000 € (2 000 €) pour l’embauche de jeunes en contrat de professionnalisation.
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Aide expérimentale commune aux contrats en alternance
A titre expérimental jusqu'au 31 décembre 2011 peuvent être financées, au titre du plan de formation, les dépenses correspondant àune part de la rémunération des salariés assurant le tutorat de jeunes de moins de 26 ans embauchés depuis moins de six mois sous CDI ou CDD d'au moins 12 mois de stagiaires étudiants accueillis dans l'entreprise. (Loi du 24 novembre 2009)
Les dépenses correspondantes, engagées avant le 31 décembre 2011, peuvent être prises en charge dans le cadre du plan de formation dans la limite d'un plafond de 230 euros par mois et par jeune embauchéou par stagiaire et pour une durée maximale de six mois pour un jeune embauché et de trois mois pour un stagiaire. (Décret n° 2010-661 du 15 juin 2010)
Les aides
Contrat d’apprentissage et contrat de professionnalisation
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Service Formalités de l’apprentissage Tél : 01 55 65 66 23 - [email protected]
Saisie en ligne des contrats : www.e-apprentissage.ccip.fr
Service juridique Hélène Clédat / Marie-Pierre KIFFER : 01 55 65 66 30 / 67 40
[email protected] / [email protected]
Mise en œuvre de l’alternance
Développement de la fonction tutorale
Sophie Pailler : 01 55 65 68 12 / 67 01
Contacts
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Prochains Rendez-vous formation & compétences
- 21 juin : Comment manager la génération Y ?
- 4 octobre : Marketing RH : enjeux et outils
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