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1Les IFRS pour PME

Sujet 2.2

Quiz et Discussion

Section 11 Instruments financiers de base

Section 12 questions sur autres instruments financiers

Section 22 Dettes et capitaux propres


2Section 11 – CasVoici une balance générale. •Quels éléments entrent dans la Section 11?•Pour ceux qui y sont, comment faire la mesure ultérieure? JVPR? Coût amorti? Cout moins dépréciation?

Mesure ultérieure?

Compte Dans Sec 11?

JVPR

Cout amorti

Cout moindsdépréciation

Capitaux propres d’ouverture

Non (voir 11.7(b))

Les capitaux propres sont couverts par la section 22

Continued...


3Section 11 – CasMesure ultérieure?

Compte Dans Sec 11?

JVPR

Coût amorti

Coût moins dep

Capital Non (voir 11.7(b))

Capitaux proprescouverts par Section 22

Immos corporelles Non Pas un actif financier

Actifs incorporels Non Pas un actif financier

Participation dans associée

Non (voir 11.7(a))

Ent associés couvertes par Section 14

Impôt différé actif Non Pas un actif financier – légal, pas contractuel


4Section 11 – Cas

Mesure ultérieure?

Compte DansSec 11?

JVPR Coût amorti

Coût moins dépréciation

Stocks Non Pas un actif financier

Créances clients Oui (voir para 11.14(a))

Mesurer sans actualisation de la somme à recevoir(cad net de dépréciation) sauf si transaction financière


5Section 11 – Cas

Mesure ultérieure?

Compte Ds Sec 11?

JVPR

Coût amorti

Coût moins Dépréc.

Liquidités (Cash) oui Mesurer en équivalence dans monnaie fonctionnelle

Investissement dans action non remboursables ordinaires cotées n

oui (11.14(c)(i))

Prix coté sur un marché


6Section 11 – Cas

Mesure ultérieure?

Compte ds Sec 11?

JVPR Coût amorti

Coût moins depréc.

Investissement en actions préférentielles non remboursables non convertibles non cotées

Oui (11.14(c)(ii))

Si JV mesurable de façon fiable

Si JV non mesurable de façon fiable



Compte ds Sec 11?

JVPR Coût amorti

Coût moins dépréc.

Investissement dans oblig à intérêt fixe

Oui (sauf violation 11.9(b)-(d))

Oui

Investissement dans fonds mutuels (détenant dette et capitaux propres)

No. Pas dans 11.9.

Sera à JVPR dans Sec 12 car JV fiable is.



Compte ds Sec 11?

JVPR

Coût amorti

Coûtg moins dépréc .

Dépot en banque (terme et intérêt fixes)


Oui

Prêt à employé (terme et intérêt fixes.)


Oui


9Section 11 – Cas

Mesure ultérieure?

Compte ds Sec 11?

JVPR

Coût amorti

Coût moind dépréc.

Prêt à entité associée, sans intérêt, remboursable à la demande


Oui (actualisée à partir de la date de paiement attendue)



Compte ds Sec 11?

JVPR

Coût amorti


Empruntb bancaire à payer (terme et intérêt fixes)

Oui (sauf violat 11.9(b)-(d))

Oui

Passif d’avantages LT aux employés

Non (voir 11.7(d))

Les avantages du personnel sont couverts par Section 28



Compte ds Sec 11?

JVPR

Coût amorti


Obligations selon contrats de location leases

Non (voir 11.7(c))

Locations couvertes par Section 20

Fournisseurs Oui (voir para 11.14(a))

Mesurer au montant non actualisé saufsi transaction financière



Compte ds Sec 11?

FV TPL

Coût amorti


Obligation de garantie

Non Pas un passif financier– ne resultera pas en un paiement de cash ou d’actifs financiers

Loyer àpayer

Oui Mesurer au montant non actualisé sauf si transaction financière


13Section 11 – Cas

Mesure ultérieure?

Compte ds Sec 11?

JVPR

Coût amorti

Coût moins dépréc .

Intérêt à payer Oui Oui

Passif d’impôt exigible

Non Pas un passif financier– légal, pas contractuel

Découvert bancaire (remb à demande, taux du marché)

Oui. Pas actualisé (dû à la demande)


14Section 11 – Quiz et discussion

Question 1: Selon les IFRS pour PME une entité peut choisir, au lieu des sections 11 et 12:

a.Full IFRSs pour inst. fin: (IAS 32, IAS 39, & IFRS 7)b.Les dispositions de comptabilisation et de mesure des Sections 11 and 12 et celles de divulgation d’IFRS?c.Les disp. de comptabilisation et de mesure d’IAS 39 et celles de divulgation des sections 11 et 12?d.Les dispositions de comptabilisation et de mesure soit d’IFRS 9 soit d’IAS 39, et les dispositions de divulgation des sections 11 et 12 ?


15Section 11 – Quiz et discussionQuestion 2: Lequel de ces actifs financiers est hors du champ tant de la section 11 que de la section 12?

a.Créances clientsb.Participation de 5% en actions non remboursables ordinaires d’une autre entitéc.Participation de 5%en actions ordinaires remboursables d’une autre entitéd.Participation de 30% en actions ordinaires d’uneautre entité qui nous donne une influence notable sur cette entité e.Liquidités


16Section 11 – Quiz et discussionQuestion 3: Lequel des suivants n’est pas un instrument financier de base (cad hors champ de Sec 11)?

a.Investissement en actions préférentielles non convertibles, non remboursablesb.Instrument de capitaux propres de l’entité elle-mêmec.Un emprunt à intérêt et terme fixes, payable à une banqued.Un emprunt à intérêt variable et terme fixe payable à ue banquee.Un prêt sans intérêt de la mère



Question 4: l’entité achète 100 actions ordinaires de Co X Sur le London Stock Exchange (Bourse de Londres) pour 20 par action, plus une commission de courtage de 100. Co X n’est ni une filiale, ni une coentreprise, ni une entité associée de l’entité. Celle-ci doit comptabiliser l’investissement initalement pour:

a. 1,900b. 2,000c. 2,100



Question 5: Une entité emprunte 10,000 à une banque 5 ans, fixed intérêt fixe payable annuellement 6% à terme échu. (C’est un taux de marché.) La banque facture à l’entité 50 de frais dedossier. L’entité doit mesurer le prêt initialement à...

a. 7,473 (= PV 10,000 at 6% for 5 years)b. 7,423 c. 9,950d. 10,000e. 10,050



Question 6: 1/1/X1 entité accorde à salarié un prêt de 10,000 sans intérêt de 4 anspour acheter une voiture. Une banque aurait pris 8%. Prêt au 1/1/X1= ??? Et produit financier pour X1 = ???Choix Créance initiale Produit financier pour

X1

a 7,350 0

b 7,350 800

c 7,350 588

d 10,000 0

e 10,000 800



Question 6: Ecritures comptables

Debit Credit

1/1/X1 Prêt à recevoir 7,350

Rémunération payée d’avance

2,650

Cash 10,000

31/12/X1 Frais de personnel 588

Rémunération payée d’avance

588

31/12/X1 Prêt à, recevoir 588

Produit financier 588


21Section 11 – Quiz et discussionQuestion 7: Pour déterminer la dépréciation des actifs fianciers mesurés au coût ou au coût amorti, lesquels doivent être appréciés individuellement?

a.Tous actifs financiers individuellement significatifsb.Tous instruments de capitaux propres individu ellement significatifsc.Tous instruments de capitaux propresd.Tous actifs financiers sauf ceux de capitaux proprese.Tous instruments de capitaux propres et autresactifs financiers individuellement significatifs



Question 8: PME vend 100 de créances à Banque pour 85. PME continue à collecter et remettre les montants collectés à Banque, ce pour quoi Banque paie commission à PME. PME n’a pas d’obligation quant aux impayés (risque de crédit ou délais de paiement). Comment cette transaction est –elle comptabilisée?

Voir choix slide suivante...



Question 8: Répondre aux choix:

a.PME enlève les créances de son bilan et ne montre pas de dette au passif pour les 85 perçusb.PME garde 100 de créances dans son bilan et monte une dette de 85 c.PME garde 100 de créances à son bilan et ne montre pas de dettede 85 d.PME enlève les créances de son bilan et montre une dette de 85


24Section 12 – Quiz et discussionQuestion 9: Lequel des suivants est dans le champ de la Section 12?

a.Emprunt bancaire, intérêt LIBOR + 2%b.Instrument financier designé comme instrument de couverture selon IFRS for SMEsc.Obligation cotée à intérêt fixed.Obligation de payer aux salariés 20% of profits chaque année, paiement 6 mois. après fin annéee.Obligation sous une location financière de payer au loueur un montant fixe pendant 10 ans.


25Section 12 – Quiz et discussionQuestion 10: Lesquels des suivants sont dans le champ de la section 12 (mesure obligatoire à JVPR)?a.Créances clientsb.Participation de 5% Dans des action ordinaires non remboursables d’une autre entitéc.Participation de 30% dans des actions ordinaires non remboursables d’une entité où nous avons une influence notabled.Contrat pour acheter 100,000 US dollars dans 4 mois pour un prix fixe de 3.5 Ringgit; (notre monnaie fonctionnnelle est le Ringgit)



Question 11: Lesquels des contrats suivants sont dans le champ de la section 12?a.Contrat pour acheter un bien immobilier au RU dans 6 mois qui prévoit un supplément de prix de 10% si l’indice des prix à la consommation (CPI) augmente de 1% dans les 6moisb.Contrat pour acheter un bien immobilier au RU dans 6 mois qui prévoit unsupplément de 1% du prix d’achat si le CPI au RU augmente de 1% dans les 6mois.

Deux choix de plus slide suivante...



Question 11: Deux choix de plus...

c. Contrat pour vendre un bien immobilier dans 6 mois, qui pourrair résulter en une perte pour le vendeur si l’acheteur fait défaut pour difficultés financières

d. Contrat pour vendre un bien immobilier dans 6 mois à un acheteur étranger pour 1,000,000 qui pourrait résulter en une perte pour l’acheteur si la monnaie du pays de l’acheteur se déprécie contre CU au cours des 6 mois.


28Section 12 – Quiz et discussionQuestion 12: 1/1/X1 SME achète 100 options sur des actions pour 2,000 cash. Les options permettent à SME d’acheter des actions d’une entité cotée XYZ au prix de 50 par action à tout instant au cours des 2 prochaines années. La banque facture de honoraires de 20. Le 1/1/X1, les actions de XYZ cotent à 44. Á quel montant SME doit-il mesurer initialement les options?a.1,900b.1,980c.2,000d.2,020e.4,040


29Section 12 – Quiz and discussion

Question 13: mêmes faits que Q12. Au 31/12/X1 Sme n’a pas encore exercé l’option; le prix de l’action XYZ est 47; La JV de l’option est 2,500. A quel montant PME doit-il mesurer les options au 31/12/X1?a.1,980b.2,000c.2,020d.2,500e.4,700


30Section 12 – Quiz et discussionQuestion 14: Lequel desrisques suivant n’est pas éligible à la comptabilité de couverture selon IFRS pour PME?a.Risque de taux d’intérêt dans un instrument de dette mesuré au coût amortib.Risque de change dans un instrument de dette mesuré au coût amortic.Risque de change dans un engagement fermed.Risquede taux d’intérêt dans un engagement fermee.Risque de change dans un investissement net dans une activité à l’étranger.


31Section 12 – Quiz et discussionQues. 15: PME a des stocks qu’il envisage de vendre dans 3 mois. Il craint une chute des prix au cours dans les 3 mois et entre donc dans un contrat à terme (forward) pour couvrir le risque de prix de son stock. Les conditions de la comptabilité de couverture sont remplies et PME documente la couverture. Quelle comptabilisation?a. reconnaitre le contrat comme un actif ou passif à la JV et la variation en JVPR. Comptabiliser le changement de JV de du stock en résultat et en ajustement du montant du stock.

Plus de choix slide suivante...



Question 15: Choix de réponses, suite...

b. Comptabiliser le contrat comme actif ou passif à la JV et la variation en OCI. Comptabiliser le changement de la JV du stock en OCI et en ajustement du montant du stock.

c. comptabiliser le contrat comme actif ou passif àla JV et la variation de la JV du contrat en OCI. Ne pas comptabiliser la variation de JV du stock car le stock est mesuréau coût



Question 16: Un instrument financier qui est désigné comme instrument de couverture est toujours mesuré à JVPR selon la section 12?a.Vraib.Faux



Question 17: Une entité mesure initialement instruments de capitaux propres qu’elle a émis:a. Au coûtb. Á la valeur de marché d’un instrument semblablec.Á la JV du cash ou des autres ressources reçues ou à recevoir



Question 18: Dans le bilan,une entité présente les intérêts non contrôlants dans les filiales consolidées:a.Dans les capitaux propresb.Dans les dettesc.Entre dettes et capitaux propresd.Choix comptable de (a) ou (c) ci-desus (à appliquer de façon permanente chaque année)



Question 19: Le 20/12/X4, PME a voté un scission de ses actions ordinaires , 2 pour 1 au 15/1/X5. Les capitaux propres de PME vont.. a.Augmenter le 20/12/X4b.Augmenter le 15/1/X5c.Diminuer le 20/12/X4d.Diminuer le 15/1/X5e.Rester inchangés après la scission


37Section 22 – Quiz et discussionQuestion 20: PME A a émis 100 actions à l’actionnaire X en 20X2 pour 50 par action. PME A rachète ces actions à X pour 45 chaque en Sept. 20X4. Dans ce qui suit, qu’est-ce qui est vrai?a.Les capitaux propres de PME A augmenteront suite au rachat d’actionsb.Les capitaux propres de PME A diminueront suite au rachat d’actions c.PME A comptabilise un gain de 500 au résultat en Sept 20X4d.PME A diffère le gain de 500 et ne le passe en résultat que si et quand les actions sont revendues


38Section 22 – Quiz et discussionQuestion 21: In 20X6 PME A a acheté 80% ds actionsde X 600,000. PME A a préparé des EF consolidés pour 20X6, X7, and X8. A a vendu1/4 de sa participation dans X en 20X9 pour 250,000 (ne possède plus maintenant que 60%). Qu’est ce qui est vrai?a. PME A comptabilise un gain de 100,000 sur la vente.b. PME A révalue le reste de sa participationà la JV

(250,000 / .25 x 3/4ths = 750,000) et comptabilise un gain (750,000 - 450,000 = 300,000) en resultat.

c. Comme (b) mais comptabilise le gain en OCI.d. Pas de gain, simple ajustement des capitaux propres.



Question 22: En 20X6 PME A a acheté 40% des actions de X pour 500,000. A utilisé la méthode du coût . En 20X9 PME A distribue ces actions en dividendes à ses actionnaires pro rata. A cet instant:•JV des actions dans X est 1,200,000. •Si PME A avait utilisé la méthode de mise en équivalence, le montant comptable aurait été 800,000.

Qu’est ce qui est vrai?Choix slide suivante..



Question 22: Choix de réponses..a.PME A comptabilise un gain de 300,000 sur la distribution.b.PME A comptabilise un gain de 700,000 sur la distribution.c.PME A comptabilise un gain de 280,000 sur la distribution.d.La distribution est une transaction de capitaux propres avec les actionnaires et aucun résultat n’est comptabilisé.



Question 23: 1/1/X1 PME A émet au pair une obligation convertible, 10 ans à 5% a 5% ten-year convertible bond. Montant au pair et à l’échéance = 100,000. Sans option de conversion, PME A aurait payé 12%. Qu’est ce qui est vrai?a.La dette obligataire montrée au bilan au 31/12/X1 shown sera 100,000b.La dette obligataire au 31/12/X1 au bilan sera supérieure à 100,000 c.La charge d’intérêt pour X1 sera supérieure à 5,000d.La charge d’intérêt pour X1 sera inférieure à 5,000e.La charge d’intérêt pour X1 sera exactement 5,000



Calculs Question 23 :

OuvertureCoûts fin. 12% Paiement Cloture

Y1 74,767* 8,972 5,000 78,739Y2 78,739 9,448 5,000 83,187Y3 83,187 9,983 5,000 88,170Y4 88,170 10,580 5,000 93,750Y5 93,750 11,250 105,000 nil

* VA des paiements actualisés à 12% = 74,767


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Cette présentation peut être modifiée de temps en temps. La dernière version peut être téléchargée à:

http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm

Les dispositions comptables applicables aux petites et moyennes entités (PME) sont incluses dans International Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par l’IASB en juillet 2009.

La Fondation IFRS, les auteurs, présentateurs et éditeurs n’acceptent pas de responsabilité pour dommage causé à toute personne qui agit ou s’abstient d’agir en s’appuyant sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette perte soit causée par négligence ou toute autre cause.

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