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© 2012 IFRS Foundation 30 Cannon Street | London EC4M 6XH | UK | www.ifrs.org 1 Les IFRS pour PME Sujet 3.8 Quiz et Discussion Section 9 Etats Financiers consolidés et séparés Section 19 Regroupements d'entreprises et Goodwill

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Les IFRS pour PME

Sujet 3.8

Quiz et Discussion

Section 9 Etats Financiers consolidés et séparés

Section 19 Regroupements d'entreprises et Goodwill

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Question 1: A possède 30% des droits de vote et détient un emprunt convertible émis par Z ,tel que,si A choisissait de le convertir maintenant , il aurait 60% de s droits de vote dans Z.

Comment A doit-il comptabiliser sa participation dans Z?

Sections 9 & 19 – Discussion questions

a. Consolidation?

b. Mise en équivalence?

c. La méthode, quelle qu'elle soit, que A a adpotée pour ses autres sociétés associées?

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Question 2: Comme la question 1. A prépare également des états financiers séparés en accord avec les IFRS pour PME. Comment A doit-il comptabiliser sa participation dans Z?

Sections 9 & 19 – Discussion questions

a. Coût moins dépréciation?b. Juste valeur avec variations en

résultat?c. Choisir une méthode comptable entre

a. et b. ci-dessus?

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Sections 9 & 19 – Discussion questions

a. Consolidation?b. Mise en équivalence?c. La politique que A a adoptée pour ses

autres entités associées?

Question 3: A possède 60% des droits de vote dans B. B possède 70% des droits de vote dans C. Comment A doit-il comptabiliser sa participation dans C?

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Sections 9 & 19 – Discussion questions

Question 4: A détient 60% et 30% des droits de vote dans B et C respectivement. B détient aussi 30% des droits de vote dans C. Comment A doit-il comptabiliser son investissement dans C dans ses états financiers consolidés?

a. Consolider?b. Mise en équivalence?c. La politique comptable qu'A a choisie

pour ses autres sociétés associées?

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Sections 9 & 19 – Discussion questions

Question 5: A possède 100% de C. C vend des marchandises à A avec une marge de 25% en plus du coût. A la clôture, A détient des marchandises achetées de C pour un coût de 125 . Le groupe (A & C consolidés) doit mesurer se stock à:

a. 125?b. 100?c. 75?d. 150?

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Sections 9 & 19 – Discussion questions

Question 6: P possède 100% des actions de S.Dans quels cas P n'a pas à préparer des états financiers consolidés?

a. P est un détaillant en habillement et S un entrepreneur en bâtiment?

b. P a acheté 2 filiales, R et S, et a l'intention de revendre S dans les 12 mois?

c. Comme b, mais S est la seule filiale de P?d. A possède 100% of P, et A établit des états

financiers IFRS ?e. S est en dépôt de bilan et sous

administration judiciaire.

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Sections 9 & 19 – Discussion questions

Question 7: P achète 60% de S for 100. JV des actifs de S = 120.JV des passifs de S = 50. Combien de goodwill et d'INC sont comptabilisés ?

a. Goodwill 30 et INC 28b. Goodwill 30 et INC 0c. Goodwill 58 et INC 28d. Goodwill 97 et INC 67e. Plusieurs des solutions ci-dessus

autorisées par IFRS pour PME

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Sections 9 & 19 – Discussion questions

Question 8: P achète 100% de S de Mr X. P paye 100 immédiatement et accepte de payer à Mr X 60 supplémentaires si les brevets que S a déposés sont acceptés. P and Mr X pensent qu'il y a plus de 50% de chances que les brevets soient acceptés.La JV des actifs nets identifiales de S est 80. Combien de goodwill est comptabilisé à la date d'acquisition?

a. 20 b. 35 c. 60 d. 80

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Sections 9 & 19 – Discussion questions

Question 9: Comme la question 8 sauf que P et Mr X pensent qu'il ya moins de 50% de chances que les brevets soient accordés. La JV des actifs nets identifiables de S est 80. Combien de goodwill doit-être comptabilisé à la date d'acquisition??

a. 20 b. 35 c. 60 d. 80

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Question 10: Depuis sa formation Z était détenue à 75% par A & 25% par B. Alors que les capitaux propres de Z étaient de CU100,000, A a acquis les 25% de participation de B dans Z à leur juste valeur de CU60,000.

Comment A doit-il présenter l' acquisition des actions dans Z dans son état consolidé de variation des capitaux propres?

Sections 9 & 19 – Discussion questions11

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Question 10 suite: A présente sur une ligne séparée :

a. CU25,000 en diminution des INC?

b. CU60,000 en diminution des INC?

c. CU25,000 en diminution des inc & CU35,000 en diminution des bénéfices non distribués.

Sections 9 & 19 – Discussion questions12

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Question 11: Comme question 10 sauf que A a vendu 25% des actions dans Z. A n'a pas perdu le contrôle de Z.

Comment A doit-il présenter la cession des actions dans B dans son état consolidé de variations des capitaux propres?

Sections 9 & 19 – Discussion questions13

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Question 11 suite: A présente sur une ligne séparée :

a. CU25,000 en accroissement des INC?

b. CU60,000 en accroissement des INC?

c. CU25,000 en accroissement des INC & CU35,000 en accroisssement ds bénéfices non distribués.

Sections 9 & 19 – Discussion questions14

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Sections 9 & 19 – Discussion questions

Question 12: Le 1/1/20X1 A a émis 100 actions à droit de vote. Le 2/1/20X1 A acquiert 100% de B des actionnaires de B en échange de 150 actions à droit de vote de A .Qui est l'acquéreur dans ce regroupement d'entreprises?a. A?b. B?c. Ni A ni B?

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Sections 9 & 19 – Discussion questions

Question 13: A & B transfèrent leurs activités à Z. En retour A & B reçoivent chacun 50% des actions à droit de vote dans Z. A&B nomment chacun 3 membres au Conseil d 'administration de 6 membres de Z. A nomme également le président de Z. Le président dispose d'un vote décisif.Qui est l'acquéreur?a. A?b. B?c. Ni A ni B?

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Cette présentation peut être modifiée de temps en temps. La dernière version peut être téléchargée à:

http://www.ifrs.org/IFRS+for+SMEs/SME+Workshops.htm

Les dispositions comptables  applicables au petites et moyennes entités (PME) sont incluses dans International Financial Reporting Standard (IFRS) for SMEs, publiée par l’ IASB en juillet 2009.

La Fondation IFRS, les auteurs, les présentateurs et les éditeurs n’acceptent pas de responsibilité pour dommage causé à toute personne qui agit ou s’abstient d’agir en s’appuyant sur le matériel de cette présentation PowerPoint, que cette perte soit causée par négligence ou par toute autre cause.