Document de La Banque Mondiale

A WUTILISER QU'A DES FINS OFFICIELLES

Rapport Na 11469

RAPPORT D'ACHEVEMENT

ZAIRE

PROJET MAIS AU KASAI ORIENTAL (CREDIT 1040-ZR)

Division Op4mtions, agriculture Wpartement des pays des Gmnds Lacs

et & l'odm Indien Bureau r@nal Afrique

TRADUC'I'ION NON-OFFI- A TITRE D'INFORMATION

Le p r m document fail I'objd d'une d i m restreinte, el me put a re utilisi par sea destinataires que dens I'exwcice de bun, fonctlons olfklelles. Sa teneur ne pea &re autrement dlvulguce sam I'aumlsation de la Banque M d i a l e .

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Unit6 : Zaire

BAD CAKO FA0

Annee Contre-valeur de 1 dollar

I1 faut preciser que les montants du credit en dollars figurant dans ce rapport sont en rkalite des contre-valeurs en dollars.

FED FIDA IDA INERA ONG PMKO PNE RAV S ENAS EM SOFIDE USAID

Banque africaine de developpement Commission agricole du Kasai oriental Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture

Fonds europeen de developpement Fonds international de developpement agricole Association internationale de developpement Institut national d'etudes et de recherche agronomique Organisation non gouvernementale Projet mais au Kasai oriental Programme national d' engrais Projet recherche appliquee et vulgarisation Service national des semences Soci6te financihre de d6veloppement Agence des Etats-Unis pour le developpement international

ANNEE BUDGETAIRF

ler janvier - 31 dhcembre

La Banque Mondiale Washington, D.C. 20433

U.S.A.

Bureau du Directeur general Evaluation rbtroepective dee opbratione

Le 23 ddcembre 1992

MEMORANDUM AUX ADMINISTRATEURS ET AU PRESIDENT

SUJET : Rapport dVach&vement de projet au Zaire Prolet mais au Kasai oriental (Crddit 1040-ZRI

Veuillez trouver ci-joint copie du rapport intitule * Rapport d'achhement Zaire - Projet mais au Kasai oriental (Credit 1040-ZR) prdpard par le Bureau regional Afrique. L'Emprunteur n'a pas soumis la Partie 11.

Le projet n'a pas atteint son objectif, qui dtait d'augmenter de facon durable la production de mais. Faute d'un ensemble de techniques agricoles approprides et par suite des pdnuries d'engrais et de semences et de graves contraintes lides aux fonds de contrepartie, les am6liorations escomptdes des pratiques culturales ne se sont pas concretisdes. Le projet a dtd class4 non satisfaisant. Les initiatives institutionnelles n'ont pas eu d'impact durable et 19ex4cution a dtd compromise par des infractions aux regles de passation des marches et par d'autres abus.

Le rapport d9ach&vement est de qualit6 acceptable. Compte tenu des nombreuses deficiences au niveau de la conception et de l'exdcution du projet, on envisage cependant d'effectuer un audit.

Piece jointe

RAPPORT D'ACHEVEMENT

ZAIRE

PROJET MAIS AU U S A 1 ORIENTAL (CREDIT 1040-ZR)

TABLE DES MATIERES

.................................................................... PREFACE

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . RESUME DE L'EVALUATION

PARTIE I : EXAMEN DU PROJET DU POINT DE VUE DE LA BANQUE ................

Identitkduprojet .......................................................... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . GCneralitCs

.............................................. Description et objectifs du projet ........................................... Conception et organisation du projet

........................................................ Extcutionduprojet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . RCsdtatsduprojet

Tauxderentabilite ......................................................... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . PtrennitC

PerformancedelaBanque ................................................... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Performancedel'Emprunteur

.................................................... Prestationdescomdt ants ....................................................... Documentsduprojet

PARTIE I1 : EXAMEN DU PROJET DU POINT DE VUE DE L'EMPRUNTEUR

.......................................... Tableau 1 : Crkdits connexes de l'IDA ............................................... Tableau 2 : Calendrier du projet

....................................... Tableau 3 : CoOts et financement du projet ................................................... Tableau 4 : Decaissements

................................................ Tableau 5 : RCsdtats du projet ........................................ Tableau 6 : Clauses de l'Accord de projet

................................. Tableau 7 : Utilisation des ressources de la Banque

RAPPORT D'ACHEVEMENT

ZAIRE

PROJET MAIS AU KASAI ORIENTAL (CREDIT 1040-ZR)

PREFACE

Le present document est le Rapport d'achbvement du Projet mals au Kasai oriental pour lequel le Credit 1040-ZR, d'un montant de 11 millions de dollars, a ete approuve le 5 juin 1980.

Le credit a ete clos le 30 juin 1990, soit 30 mois aprbs la date fixee. Le dernier decaissement a ete effectue le 15 novembre 1990. Un montant de 1.024.062 dollars a kt6 annule le 22 janvier 1991 et un autre montant de 4.289 dollars l'a ete le 21 mars 1991, aprds l'apurement des comptes.

Le projet de rapport dtach&vement a ete etabli par le Centre d'investissement de l'organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture et remanie en grande partie par la Division Operations, agriculture du Departement des pays des Grands Lacs et de l'ocean Indien (Preface, Resume, Parties I et 111).

Ce rapport est fond6 notamment sur le Rapport d'evaluation, l'Accord de credit de developpement et 1'Accord de projet conjoint, des rapports de supervision et sur la correspondance. Le rapport a BtB envoye a 1'Emprunteur le 20 fevrier 1992 avec une demande pour la preparation de la Partie 11, mais aucune observation n'a ete transmise a la Banque.

RAPPORT D'ACHEVEMENT

ZAIRE

PROJET MAIS AU KASAI ORIENTAL (CREDIT 1040-ZR)

1. En 1979, environ 75 X de la population vivait de l'agriculture. Trois A quatre millions de petits agriculteurs produisaient des demees vivribres comme le manioc, le mafs, le plantain et le riz, fournissant environ 60 X des produits agricoles consommes. Le complement venait des grandes plantations qui produisaient de l'huile de palme, du cafe, du caoutchouc et du cacao destines a l'exportation. Les soultSvements des annBes 60, la politique de nationalisation et les problemes de transport se sont soldds par m e diminution de la production des petites et grandes plantations. De ce fait, les exportations ont baisse et les importations ont augment6 afin de satisfaire la demande d'une population en constante expansion. Les importations de mafs ont atteint en particulier 25 X de la consommation totale en 1978 (contre 14 X en 1975) et devaient passer a 45 X en 1985. Devant cette situation, le Gouvernement zafrois a donne la priorite absolue A la production locale de mafs afin de remplacer les importations et de rbduire la dbpendance du pays vis-a-vis des sources exterieures de produits alimentaires.

Oblectifs du ~roiet

2. Le projet visait a ameliorer les systemes de culture existant au Kasal oriental, a accroltre la production de mafs de 80.000 tonnes a 120.000 tonnes environ par an, et a augmenter le revenu des agriculteurs participant au projet. Pour accroitre la production de mafs et donc remplacer les importations, on voulait developper les services charges de la fourniture d'intrants, des reseaux de commercialisation et de la vulgarisation pour desservir environ 53.000 familles agricoles. Des fonds dtaient prevus pour developper l'infrastructure de base, notamment les routes et les equipements d'alimentation en eau potable. Le projet avait pour objectif d'hlargir et de consolider les services introduits dans le cadre de projets anterieurs finances par le Fonds europhen de developpement (FED), l'organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et 1'Etat. Le corit total du projet Btait estim6 a 38,5 millions de dollars. L'Etat devait financer un montant de 6,1 millions de dollars, le Fonds international de d6veloppement agricole (FIDA) 15 millions de dollars, la Banque africaine de developpement (BAD) 6,4 millions de dollars et 1'IDA 11 millions de dollars. Le projet devait etre execute par le Projet mafs au Kasal oriental.

Execution du proiet

3. Au depart, l'execution du principal volet du projet (fourniture d'intrants) s'est faite sans heurt. Pour les autres volets (routes et alimentation en eau), des retards ont ete enregistres au depart en raison : i) d'une decision de la BAD, qui finangait le volet routes, de suspendre les decaissements pour les projets au Zaire suite a w arrieres de paiement; et ii) de retards dans la preparation du programme de remise en etat des reseaux d'alimentation en eau. D1apr&s les rapports annuels et les missions regulieres de supervision du projet, l'execution des principaux volets a ete satisfaisante jusqu'en 1986, date A laquelle des problemes ont comenc6 a apparaitre. Cette date a colncide avec un changement dans l'equipe de supervision. Une mission de supervision technique detaillee a eu lieu en 1986 et un contr6le de gestion a suivi. Les resultats du contrble de gestion ont 6tB publies au milieu de l'annee 1988. Les conclusions se sont averees d6sastreuses et ont montre que le projet n'avait pas atteint les objectifs fixes et qu'il y avait de graves problemes de gestion. Les resultats prevus et effectifs du projet au plan materiel sont presentes au Tableau 5 de la Partie 111.

4 . L'un des principaw problemes releves dans le contr6le de gestion etait l'infraction a w regles de passation des marches. Dans d e w cas, des engrais ont ete achetes apres une consultation de fournisseurs nationaux a un prix nettement superieur aux cours mondiaux. Dans un troisieme cas, une avance sans garantie de 80 X , d'un montant de 695.200 dollars, a ete faite par 1'IDA et le FIDA pour la livraison de 2.000 tonnes d'engrais, mais 500 tonnes seulement ont ete livrees en realite. Un examen confidentiel et interne de la Banque a Cte effectue suite aux allegations de la Banque du Zalre que 1'IDA etait en partie responsable du probleme de passation des marches. I1 a ete admis dans cet examen que, pour faciliter 11ex6cution du projet, le personnel de la Banque s'etait montre trop indulgent pour le traitement des demandes de decaissement.

5. I1 y a eu pendant toute la duree de l'execution disparition et vol de fournitures financees dans le cadre du projet. Bien que le personnel de la Banque charge de supervier le projet ait souvent suspect6 cet etat de fait, l'etendue du probleme n'a pas ete precisee jusqu'au contr6le de gestion de 1988. Le personnel du projet a vole et revendu avec profit du carburant et des engrais. En outre, les autorites locales ont utilise, voire confisque, 75.000 litres de carburant et une Land Rover.

6. Dans l'ensemble, les r6sultats du projet ont Bte decevants. Le projet n'a pas permis, c o m e prevu, d'augmenter de facon durable la production de mals , et donc les revenus des agriculteurs . Aucun programme de vulgarisation approprie n'a ete mis au point a cette fin; les activites de vulgarisation ont cherchk essentiellement A encourager l'emploi de semences amelior6es et d'engrais, lesquels nt6taient pas disponibles en quantites suffisantes. Des donnees incompletes montrent que les augmentations de la production de mals enregistrees ont ete essentiellement dues a une augmentation de la superficie plantee et que les rendements effectifs ont diminue au cours de l'execution du projet. En l'absence d'un programme de

production approprie, on n'a pas accorde suffisamment d'attention awr modifications des systemes de culture envisagees et 5 l'introduction de la polyculture (comprenant des cultures commerciales) . Le projet ne devrait pas entrafner une amelioration des revenus des agriculteurs. Malgrt5 les accords conclus avec l'Emprunteur, la pratique de plantation obligatoire de coton a continue a 6tre appliquee pendant 1 ' execution du proj et , pour des superficies inferieures, cependant. Cette situation a eu un effet nbgatif sur la production de mafs, parce que le paysan ne pouvait pas consacrer suffisamment de temps a ses champs de mafs. Les experiences tentees avec la traction animale ont eu un succes limite et ont finalement ete confiees B des organisations non gouvernementales locales (ONG). Le projet a reussi a remettre en etat et B dnager des reseaux d'alimentation en eau potable sans motopompe, ce qui, en dehors de permettre des economies de main-d'oeuvre, a eu un effet sur la sant6 publique. On ne connait ni l'envergure ni les effets du volet routes.

7. Malgre l'organisation d'une action de formation et la fourniture d'une assistance technique, l'effet du projet sur les institutions a ete negligeable.

8. En fonction des renseignements dont on dispose, il est impossible d'estimer le revenu agricole supplementaire realis6 a partir du projet, ou le t a u de rentabilite economique du projet. Les informations que l'on a sur la production de mafs ne sont pas fiables, tout comme les chiffres sur les coiits annuels. En raison de l'effet limit8 sur la production et de l'importance des coiits d' investissement du proj et, le taw de rentabilite economique (TRE) est probablement negatif.

9. Les activites du projet se sont averees insoutenables en l'absence d'un financement des bailleurs de fonds. Compte tenu de la situation economique et politique actuelle, le Gouvernement ne pourra probablment pas accorder un financement suffisant pour importer des engrais et soutenir les services du projet (vulgarisation, recherche, entretien des routes, des ponts et des bacs, et reseaux d'alimentation en eau potable). On a confie aux services nationaux appropries l'entretien des routes et des rbseawr d'alimentation en eau ainsi que les Bquipements. Le Service national des semences s'est charge des activites de la ferme semenciere de Mpoyi. Les activites de vulgarisation dans la region ont ete reprises dans le cadre d'un Projet de vulgarisation pilote (Credit 2096-ZR), avec cependant des effectifs reduits, et les travaux de recherche seront appuyes dans le cadre du credit destine au Projet national de recherche agricole (Credit 2292-ZR), qui n'est pas encore entre en vigueur. Des ONG locales apportent leur concours aux activitbs likes a la traction animale.

10. Les points ci-apr&s sont les principaux enseignements a tirer du projet :

i) Au stade de la conception, il faudrait tenir davantage compte de la possibilite d'une contribution insuffisante de 1'Etat

pour en minimiser les effets sur l'execution du projet. Dans ce cas precis, on connaissait A l'avance le risque lit5 au financement par 1'Etat d'un element essentiel; or, on a pris des mesures insuffisantes pour l'attenuer. Une clause incorporee a 1'Accord de credit exigeait du Gouvernement qu'il fournisse suffisamment d'engrais. Cependant, les recours dont on disposait et l'experience dans le domaine de la supervision ont montre que ce type de condition n'Btait pas judicieux. Des conditions poskes d&s le depart ou des conditions de decaissement auraient peut-8tre Btk plus efficaces.

i i) L'experience du projet PMKO montre clairement qu'il faut des criteres coherents pour appliquer les conditions du credit, quelle que soit la situation du pays.

iii) La performance de la Banque laisse a penser que, dans le contexte zairois, il y a avantage a changer le personnel de supervision au cours de l'execution du projet, meme lorsqu' il ne semble y avoir aucun probleme. Dans le cadre de ce projet, les mouvements du personnel de la Banque charge du projet ont kt15 volontairement ou fortuitement importants, ce qui a beaucoup ameliore la qualite et l'lmpact des missions de supervision.

RAPPORT D ' ACHEVEMENT

ZAIRE

PROJET MAIS AU KASAI ORIENTAL (CREDIT 1040-ZR)

PARTIE I : EXAMEN DU PROJET DU POINT DE W E DE LA BANOUE

1. Identite du~roiet

Nom du projet : Projet mals au Kasal oriental Numero du credit : 1040 - ZR Region : Afrique Pays : Zajire Secteur : Agriculture Sous-secteur : Vulgarisation; cultures vivrikres

2. Generalites

2.1 En 1979, environ 75 X de la population vivait de l'agriculture. Trois a quatre millions de petits agriculteurs produisaient des denrees vivrieres comme le manioc, le mafs, le plantain et le riz, fournissant environ 60 X des produits agricoles consommes. Le complement venait de grandes plantations qui produisaient de l'huile de palme, du cafe, du caoutchouc et du cacao destines a l'exportation. Les soul&vements des annees 60, la politique de nationalisation et les problemes de transport se sont soldes par une diminution de la production des petites et grandes plantations. De ce fait, les exportations ont diminue et les importations ont augmente afin de satisfaire la demande d'une population en constante expansion. Les importations de mals ont atteint en particulier 25 X de la consommation totale en 1978 (contre 14 X en 1975) et devaient passer a 45 X en 1985. Devant cette situation, le Gouvernement zalrois a donne la priorite absolue a la production locale de mafs afin de remplacer les importations et de reduire la dependance du pays vis-a-vis des sources exterieures de produits alimentaires.

3. Descri~tion et obiectifs du projet

3.1 Le projet visait a appuyer le developpement des services de fourniture d'intrants et de vulgarisation a l'intention des agriculteurs du Kasal oriental, essentiellement pour accroitre la production de mals et en ameliorer la commercialisation. I1 devait Bgalement permettre de developper l'infrastructure de base, notamment les routes et les reseaux d'alimentation en eau potable. Le projet devait Blargir et consolider les services introduits dans le cadre de projets anterieurs finances par le Fonds europeen de dbveloppement (FED), llOrganisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et le Gouvernement zalrois; son principal objectif etait d'aider quelque 53.000 familles agricoles a modifier leurs systemes de culture et donc A accroitre leurs revenus.

3.2 Les principales composantes du projet, dont 11ex6cution devait se faire sur une periode de six ans, Btaient les suivantes :

a) amelioration de la fourniture d'intrants aux agriculteurs, notamment :

i) fourniture d'engrais supplementaires; ii) achat et/ou production et stockage de semences

ameliorees de mars; et iii) amenagement d'installations de stockage, fourniture de

moyens de transport et organisation de services de distribution et de vente d'engrais et de semences aux agriculteurs;

b) developpement des moyens de commercialisation du mais par la vente de camions a des transporteurs prives;

c) developpement et amelioration des services de vulgarisation, de formation et de recherche, avec l'axnelioration des installations, du personnel et de l'organisation des services de vulgarisation, la mise en place d'un nouveau programme de formation destine aux vulgarisateurs et 11ex6cution de travaux de recherche sur les systemes culturaux et les techniques permettant d'economiser la main-d'oeuvre;

d) amelioration d'environ 1.150 km de routes de desserte, avec la reconstruction de ponts et de bacs;

e) refection et amelioration de l'entretien des reseaux d'alimentation en eau potable destines a environ 172 villages; et

f) fourniture d'une assistance technique visant A appuyer les activites susmentionnees et a renforcer les services d'administration du proj et.

4.1 La conception du projet etait relativement simple et consistait essentiellement A renforcer et ii fusionner les projets entrepris dans la region. A ce stade, on n'a cependant pas suffisamment examine les risques identifies au cours de la preparation du projet, ni les effets du climat macro~conomique sur le projet (prix des engrais et du mals, plantation obligatoire en coton par les agriculteurs , faibles traitements des fonctionnaires, etc.). Le principal risque etait lie au manque de fonds de contrepartie de llEtat, qui avait gravement cornpromis lfefficacit8 du Programme national d'engrais (PNE) finance par la FAO. Ce risque est apparu relativement t6t au cours de 11ex8cution du projet. Le Gouvernement a retard6 l'octroi de fonds pour le projet et n'a pas bte A meme de fournir les volumes d'engrais convenus. Les activites du projet en ont bte entravees. En outre, le vol et la fraude, autres risques identifies au cours de llBvaluation, sont devenus un probleme majeur au cours de la dernisre partie de l'execution du projet.

4.2 L'entite chargee du projet (Projet mais Kasai oriental, PMKO) a ete organisee sur le modele de la Commission agricole du Kasaji oriental (CAKO). Un Comite de coordination regionale devait Btre cree pour donner des directives au directeur du projet. L'unitb d'administration du projet devait collaborer avec 1'Institut national des etudes et des recherches agronomiques (INERA) pour les travaux de recherche, avec l'0ffice des routes pour les travaux de construction mecanises et d'entretien des routes, et avec le Service hydrologique pour le volet alimentation en eau potable.

5. Execution du vroiet

5.A.1 Entree en vieueur

5.1 Le credit est entre en vigueur le 11 mai 1981, soit moins de trois mois apres la date prevue. Ce retard s'explique essentiellement par la resolution du probleme de la dette de la CAKO, l'avis juridique du Gouvernement sur les accords avec la Banque africaine de developpement (BAD) et le Fonds international de developpement agricole (FIDA), et par la nomination du personnel du projet.

5.A.2 CoQts et financement du ~roiet

5.2 Les coQts effectifs du projet ne sont pas connus dans tous les details en raison de l'incertitude relative a la contribution de 1'Etat. La mission d'achevement du projet a estime la contribution effective de 1'Etat A 5,l millions de dollars contre les 6,l millions prevus a l'bvaluation. Le premier chi'ffre etait fonde sur des projections des credits budgbtaires plut6t que sur le decaissement effectif des fonds. Le Gouvernement a systkmatiquement dkcaisse la moitie seulement du montant affect6 et, de plus, avec beaucoup de retard. On estime donc dans ce rapport la contribution de 1'Etat a 3 millions de dollars et le coQt effectif du projet a 30 millions de dollars, contre les 38,5 millions estimes a l'evaluation. La BAD a finance un montant de 3,15 millions de dollars (contre les 6,4 millions prevus), le FIDA, 15 millions de dollars (montant prevu) et l'IDA, 9,98 millions de dollars (contre les 11 millions de dollars prkvus). Les coats prevus et effectifs du projet et les sources de financement sont present& dans le Tableau 3 de la Partie 111.

5.3 Les retards dans les decaissements ont Bte negligeables jusqu'en 1986. L'IDA a suspendu ses decaissements en 1987, en attendant que le Gouvernement accepte les modifications administratives envisagees pour lutter contre le vol et la fraude, et restituer au projet les Blbments requisitionnes. La date de cl6ture du credit a kt& repoussee au 31 decembre 1989, afin de confier sans heurt les activites du projet A d'autres services gouvernementaux et d'achever l'amenagement des installations de stockage. Auparavant, le projet avait etb affectb par la suspension des dkcaissements de la BAD (1983) et du FIDA (1987), due au fait que 1'Etat etait en arribrb de paiements pour le remboursement de ses pr6ts. Les decaissements de 1'IDA ont btb touches par la suspension de ceux du FIDA par suite des accords de

cofinancement, qui prevoyaient pour certaines categories des decaissements de 1'IDA et du FIDA selon certains pourcentages, avec le versementpar 1'Etat de fonds de contrepartie. La date de cldture a ete alors repoussee au 30 juin 1990. Le dernier dkcaissement a et6 effectue le 15 novembre 1990. Un montant de 1.024.062 dollars a ete annule le 22 janvier 1991, et un autre montant de 4.289 dollars l'a ete le 21 mars de la mbme annee, aprhs 1 ' apurement des comptes .

Passation des marches

5.4 Un contrble de gestion effectue en 1988 a signal6 plusieurs problemes graves, dont les pratiques de passation des marches frauduleuses, en particulier pour les engrais, et le vol de materiaux destines aux projets, notamment de carburant.

5.5 Les problemes de passation des marches d'engrais ont commence lorsque la responsabilitk dans ce domaine, qui etait assumee par la FAO, a ett5 confibe, en 1985, ii l'unite du projet, parce qu'on a pretendu que les dispositions appliquees entrainaient de longs retards dans la livraison des engrais. Par la suite, 1'IDA a autorise l'unite du projet a suivre des procedures de consultation de fournisseurs a w niveaw international et local, lesquelles etaient contraires aux directives de passation des marches et a llAccord de credit. Les engrais ont ete achetes pour des prix nettement superieurs a w cours mondiaw en vigueur (superieurs de plus de 80 X) dans d e w cas et, dans un troisieme cas, une avance sans garantie de 80 X, d'un montant de 695.200 dollars, a et6 faite par 1'IDA et le FIDA, sur la base de pieces justificatives insuffisantes pour la livraison de 2.000 tonnes d'engrais, dont 500 seulement ont Bte effectivement livrees. Un examen confidentiel et interne de la Banque a Bte effectue suite aux allegations de la Banque du ZaFre que les bailleurs de fonds exterieurs Btaient en partie responsables du probleme de passation des marches. I1 a bte admis dans le cadre de l'examen que, pour faciliter l'execution du projet, le personnel de la Banque s'etait montre trop indulgent dans le traitement des demandes de dkcaissement.

5.6 I1 y a eu pendant toute l'execution du projet disparition et vol de fournitures financees dans le cadre du projet. Bien que les missions de supervision aient souvent suspecte ce probleme et, dans certains cas, l'aient suivi avec succes, l'envergure n'en a pas ete precisee jusqu'au contrble de gestion de 1988. Le personnel du projet a vole et revendu avec profit du carburant et des engrais. En outre, les autorites locales ont utilise, voire confisque, 75.000 litres de carburant et une Land Rover.

5 . 7 La direction du projet a donne 1' impression que le projet avan~ait bien et que la plupart des obj ectifs fixes pour l'execution dtaient realisks, voire depasses. De 1982 a 1986, les missions de supervision ont jug6 que l'avancement du projet Btait satisfaisant. On a relev6 de petits problemes financiers et gestionnels, et des difficultks pour la passation des marches mais, dans l'ensemble, la notation du projet est restke la suivante : r 2 problemes mineurs P au cours de cette p6riode. A la fin de 1986, une nouvelle kquipe de supervision s'est rendue dans la zone du projet et a

releve de graves problemes financiers et techniques. Apres des retards considbrables de la part des autorites, un contr6le de gestion a etB effectu6 par un bureau independant de consultants assermentes. Les resultats ont Bte publies au milieu de 1988. Les conclusions se sont averees desastreuses et ont montrB que le projet n'avait pas atteint ses objectifs et qu'il y avait de graves problemes d'administration. Au plan materiel, les resultats prkvus et effectifs du projet sont present& au Tableau 5 de la Partie 111.

5.B.1 Amelioration de la fourniture d'intrants a m aericulteurs

5.8 La fourniture d'engrais ne s'est pas faite conformement awc objectifs fixes (55 X seulement des objectifs ont kt6 atteints). L'approvisionnement effectif a depasse les previsions seulement en 1981. Au cours des annees suivantes, il a kt6 inferieur awc objectifs fixes et la superficie, correctement amendee a l'aide d'engrais, a diminue cinq annBes sur neuf. En 1988, une mission de supervision a estime que 10.000 agriculteurs seulement contre les 53.000 prevus etaient desservis par le projet. La principale raison en a ete l'incapacite du Gouvernement d'allouer un montant suffisant en devises pour regler les importations d'engrais l/. Le PNE avait deji connu le mkme probleme plusieurs annees auparavant (par. 4.1).

Sernences

5.9 L'approvisionnement ensemences ameliorees n'a pas bt6 satisfaisant en raison de la mauvaise qualit6 des semences de base et des problemes de gestion. En 1986, 11 X seulement des objectifs fixes a 118valuation avaient Bte atteints. En outre, les agriculteurs ne disposaient pas des installations de stockage voulues pour les semences, d'ou une demande de semences de remplacement superieure a la normale. Des semences pouvaient nomalement etre recoltees a nouveau pendant quatre ans avant que la qualite ne commence a se deteriorer. Le projet de ferme semenciere B Mpoyi a Cte, des le demarrage, confronte a des problemes de gestion; il a ete gerk par la suite par le Service national des semences (SENASEM) et devait ktre privatisk. Cependant, la ferme semenciere ne fonctionne toujours pas comme il faudrait et n'a pas encore attire d'investisseurs prives.

Distribution et vente d'intrants

5.10 Dix camions ont etB achetes pour le transport des intrants. Cependant, un entrep6t sur cinq a 6te construit, en raison des retards dans l'octroi des fonds de contrepartie qui ont entraine une importante modification de la valeur du march6 exprim6e en zaires, a un moment ou la monnaie nationale commen~ait A se deprecier rapidement. Aucune des installations de stockage intermediaires n'a ete construite ou remise en etat.

l/ Chaque annee, le Gouvernement devait accorder un montant en devises pour remplacer le volume d'engrais qui avait Btt5 vendu dans le cadre du projet au cours de l'annBe precedente.

5.11 Les engrais devaient 6tre vendus a prix cohtant a w agriculteurs locaw. En pratique, le prix de vente a ete nettement inferieur au prix du march4 (par moment, il a atteint 17 X seulement des coQts reels du marchh), parce que le coQt du stockage et de la manutention ainsi que les frais generaw et primes de risque lies a l'octroi de credits n'etaient pas inclus. Pendant la conception du projet, on avait prevu qu'apres les d e w premieres ann6es d'execution les engrais seraient vendus essentiellement au comptant. Dans la pratique, la plupart des engrais ont bt6 vendus A credit; les taux de remboursement des prhts ont 4t6 mkdiocres et d'autres pertes ont et6 enregistrees en raison de l'inflation locale 6lev4e pendant toute la periode d'execution du projet. En raison de l'bcart marqub entre le prix demand6 dans le cadre du projet et le prix du march6 officiel, personne dans le secteur prive ne s'est manifeste pour prendre la responsabilitk de la commercialisation des engrais dans la zone du projet.

5.B.2 Camions c our la commercialisation

5.12 Le nombre de camions qui devaient Btre vendus a des operateurs prives par l'intermediaire de la Societ6 financiere pour le developpement economique (SOFIDE) est tomb6 de 45 12 pendant 11ex6cution du projet. Les principales hypotheses retenues, A savoir que le volume de mafs commercialis6 triplerait et passerait de 20.000 a 60.000 tonnes par an, et que 30 X de ce volume serait transport4 par camion, ne se sont pas concr4tisees. L'augmentation de la production, inferieure a celle prevue, ainsi que la diminution des rendements ont fortement reduit la demande de transport par camion.

5.13 Pour la vulgarisation, on a utilis4 le systeme de formation et de visites. Le personnel du projet charge de la vulgarisation a pris la responsabilit6 des activitbs de vulgarisation agricole men6es jusqu'alors par les services agricoles regionaux et sous-rkgionaw locaw, d'ori certaines tensions entre le personnel du projet bien equipe et bien pay6 et le personnel des services agricoles qui, lui, etait n6glige.

5.14 Les messages de vulgarisation sont restes essentiellement les mgmes pendant 11ex6cution du projet et ont surtout port6 sur l'emploi d'engrais. Puisque la plupart des agriculteurs ne pouvaient pas disposer d'engrais, l'effort de vulgarisation n'dtait pas vraiment pertinent. D e w documents techniques ont Bte etablis en 1986/87, mais leur portee Btait g6n6rale et ils n'ont pas accord6 une grande attention A la culture du mals. 11s n'ont pas montr6 l'importance de la polyculture et des systemes de production. Le service de vulgarisation s'est efforce en particulier d'organiser les agriculteurs en groupes (representant environ 5 X de tous les agriculteurs).

5.15 Vers la fin du projet et au moment ou les probl&mes financiers se sont fait sentir, la majeure partie du personnel du projet est devenue excbdentaire. Une tentative d'intbgrer le projet au programme de vulgarisation agricole national a connu des difficultbs a un stade preliminaire, lorsque le personnel du projet a realis6 que, dans le cadre du

nouveau programme national, on ne pouvait pas maintenir les salaires elevbs et les conditions d'emploi appliquees dans le cadre du projet, et que l'on n'avait pas l'intention de le faire.

5.16 Formation. L'efficacitb par rapport aux coQts de la formation A l'etranger du personnel du projet est contestable. Par exemple, la formation du personnel de niveaux moyen et infbrieur organisee a l'btranger (comptables debutants et secretaires) aurait pu &tre effectuee au ZaXre pour un coQt nettement inferieur a celui finance dans le cadre du projet. La formation du personnel de vulgarisation consistait en reunions bimensuelles et mensuelles sur le terrain, avec la participation des chefs de service et de secteur. Plusieurs seminaires locaux ont Bte organises pour ameliorer les liaisons entre la recherche et la vulgarisation mais, en raison de leur manque de regularit8 et de suivi, ils n'ont pas atteint leur objectif.

5.17 Recherche. L'impact des travaux de recherche sur la vulgarisation (c'est-a-dire les messages techniques) et sur la production a kt6 negligeable. Les quelques resultats obtenus n'ont pas et6 utilis6s pour veiller a ce que les messages techniques disponibles soient correctement adaptes. De mkme, apres des annees de recherche sur des technologies intermediaires, il n'a pas ete possible d'utiliser les resultats obtenus pour apporter les modifications nkcessaires au materiel de conservation et de traitement existant. En 1988, la responsabilite dans le domaine de la recherche a etb confiee a 1'INERA et au projet de recherche appliquee et de vulgarisation (RAV), qui etait finance par 1'Agence des Etats-Unis pour le developpement international (USAID).

5.B.4 Routes

5.18 La composante routes a enregistre de graves retards d'exbcution. L'entretien mecanise n'a pas commence avant 1985, a cause de la livraison tardive du materiel due a la suspension des decaissements de la BAD. En outre, le Gouvernement n'a pas accorde le financement necessaire pour l'exploitation du materiel. Ce problbme a et6 resolu lorsque la BAD a convenu de financer les coQts de fonctionnement. Vers la fin du projet, la construction et l'entretien mecanises des routes ont ete confids a l'0ffice des routes. On ne dispose d'aucun renseignement fiable sur le nombre de kilometres de routes construits et/ou entretenus.

5.19 Le Gouvernement ne pouvant pas payer de salaires, il n'y a jamais eu de travaux de construction ou d'entretien faits manuellement.

5.20 Dans le cadre du programme de construction et de refection des routes, 29 ponts ont bt& rbpares et quatre reconstruits, ce qui est le double de l'objectif fixe a l'evaluation. Trois bacs ont etC reconstruits et trois autres ont ete achetes. La societe chargee d'assembler les bacs btait la mbme que celle choisie pour la construction du nouveau siege du PMKO (par. 5,22). Lorsqu'elle a fait faillite, l'assemblage du troisieme bac s'est arretb et n'a toujours pas kt6 termine.

5.21 Les decaissements pour ce volet etaient subordonnes li l1Btablissement par le Gouvernement d'un programme detaille de construction/ remise en Btat et d'entretien des r6seaux d'alimentation en eau potable, comprenant des dispositions satisfaisantes pour l'organisation et le financement. De ce fait, l'execution a etB repoussee de deux ans. C'est le Service hydrologique de la region de Gandajika qui a effectue les travaux. Les coats ont 6tB finances par l'IDA, le FIDA, 1'Etat et les beneficiaires. Les travaux de refection et d'amenagement effectifs de 342 reseaux d'alimentation en eau villageois sans motopompe ont depasse l'objectif fix6, qui Btait de 192. Pendant l'execution du projet, les villages ont recu des pieces dbtachees pour l'entretien. Les villages etaient eux-mkmes responsables de l'entretien courant. On ne dispose d'aucune information sur la situation actuelle dans ce domaine.

Unit6 d'administratioq

5.22 Un nouveau siege avec des logements Btait p r h u B Mbuji Mayi. Les travaux ont commence, mais n'ont jamais ete termines. L'entreprise a rencontre des problemes financiers suite a des retards de paiement de 1'Etat et li la devaluation rapide du zalre. Le Gouvernement a demande A 1'IDA et au - FIDA de financer une plus grande part des travaux que celle convenue mais, malgre cela, n'a pas ete a mime de fournir des fonds suffisants. L'entreprise avait accepte de prendre le risque de change du marche, mais les retards de paiement de 1'Etat ont entratne des pertes malencontreuses, qui ont en fin de compte mis l'entreprise dans une situation de defaut de paiement. Les travaw de genie civil ne sont toujours pas termines.

5.23 Le proj et prevoyait 1' assistance technique expatriee suivante : un responsable financier et administratif (sept ans); un responsable de la logistique (six ans); des techniciens dans le domaine des routes (cinq ans); un responsable de la vulgarisation (quatre ans et demi) ; et un responsable de la recherche (quatre ans et demi). Sauf pour le conseiller financier, le technicien charge des routes, le responsable de la logistique et une assistance dans le domaine de la formation, des candidats expatries n'ont pas et6 nommes aux autres postes dans le cadre du projet. Le conseiller financier n'a pas 6tB B meme de concevoir et d'appliquer un systeme comptable fiable . En raison des retards enregistr4s pour le volet routes, llintervention du responsable dans ce domaine a BtB limithe. Le responsable de la logistique a demissionne apres deux ans pour des raisons personnelles. I1 a 6th decide de ne pas le remplacer, puisque le personnel local Ctait A meme d'assumer ses responsabilites.

6.1 Les resultats du projet ont ete decevants. La production totale de mals a augment6 dans la zone du projet, mais cette situation est essentiellement imputable A un accroissement de la superficie plantee puisque les rendements effectifs ont diminue, sauf pour le maFs pratique en

monoculture 2J. Les activites de vulgarisation cherchaient essentiellement A encourager l'emploi de semences ameliorees et d'engrais, alors que ces intrants n'etaient pas disponibles en quantites suffisantes. En l'absence d'un systkme de production approprie, les modifications envisagees des systkmes culturaux et l'introduction de la polyculture (comprenant des cultures commerciales) n'ont pas recu l'attention voulue. Des 1982, les missions de supervision de 1'IDA ont signale ce problkme. Les revenus des agriculteurs ne devraient donc pas s'8tre am6liores dans le cadre du projet. Malgre les accords avec l'hprunteur, la pratique de la plantation obligatoire du coton a continue 6tre appliquee pendant l'execution du projet, bien qu'l un rythme nettement inferieur. Cette situation a eu un effet negatif sur la production de mars, parce que l'agriculteur n'etaitpas A m6me de consacrer suffisamment de temps a ses champs de mars. En outre, on peut voir que sur des champs ou l'on avait prevu de planter du mals , on a en fin de compte pratique la culture du coton. Les experiences tentees avec la traction animale ont eu un succes limite et ont finalement ete confiees A des organisations non gouvernementales locales (ONG). Le projet a reussi a remettre en etat et a amenager des reseaux d'alimentation en eau potable sans motopompe, ce qui, en plus de permettre des economies de main-d'oeuvre, a eu des effets sur la sante publique. On ne connait pas les effets du volet routier (par. 5.18). La refection des ponts a eu des consequences importantes sur l'economie locale.

6.2 Malgre 1 ' organisation d'une action de formation et la f ourniture d'une assistance technique, l'effet du projet sur les institutions a ete negligeable . 7. T a m de rentabilite

7.1 En fonction.des renseignements dont on dispose, il est impossible d'estimer le revenu agricole supplementaire realise a partir du projet, ou le taux de rentabilite economique du projet. Les renseignements que l'on a sur la production de majis ne sont pas fiables, tout comme les chiffres sur les coiits annuels. En raison de l'effet limite du projet sur la production et de l'importance de ses coiits d'investissement, le t a u de rentabilite economique est probablement negatif.

Perennite

8.1 Les activites du projet se sont averes insoutenables en l'absence d'un financement des bailleurs de fonds. Compte tenu de la situation economique et politique actuelle, le Gouvernement ne pourra probablement pas accorder un financement suffisant pour importer des engrais et soutenir les services du proj et (vulgarisation, recherche, entretien des routes, des ponts

2J Les missions de supervision ont releve des augmentations des rendements, mais uniquement pour le mars cultive a l'aide de semences ameliorees et d'engrais (Tableau 5, Partie 111). Puisque peu d'agriculteurs pouvaient disposer de ces intrants (14 X au demarrage du projet, puis moins de 10 X), l'impact total de ces derniers sur la production a BtC limit&. Les rendements du mais cultive dans le cadre de systhmes de polyculture ont en realit6 legkrement diminue.

et des bacs et reseam d'alimentation en eau potable). On a confi6 aux services nationaux appropries l'entretien des routes et des reseaux d'alimentation en eau, ainsi que les equipements du projet. Le Service national des semences (SENASEM) s'est charge des activitks de la feme semencibre de Mpoyi. Les activites de vulgarisation dans la region ont kt6 reprises dans le cadre du Projet de vulgarisation pilote (Credit 2096-ZR), avec cependant des effectifs reduits, et les travaux de recherche seront finances dans le cadre du credit destine au Projet national de recherche agricole (CrBdit 2292-ZR), qui n'est pas encore entre en vigueur. Des organisations non gouvernementales (ONG) locales apportent leur concours aux activites de traction animale.

9.1 Ce sont les encouragements et les felicitations faits au debut B la direction du projet sur les premiers resultats apparemment positifs et ltinterpr6tation inhabituellement peu rigoureuse des clauses du credit sur la passation des marches et autres domaines qui ont probablement 6rode progressivement la discipline dans le domaine de la gestion. Les missions de supervision de la Banque n'ont pas releve cet &tat de choses avant 1986, c'est-&-dire au cours de la cinquiBme annee du projet. L'insuffisance de l'assistance technique exterieure et la mediocrite de la prestation des auditeurs du projet ont confirme l'impression du personnel de suivi du projet du Ministere de l'agriculture que le projet donnait les resultats escomptes. Aprhs un changement dans l'equipe de supervision en 1986, 1'IDA s'est aperCue des lacunes et des problemes du projet, et un audit en profondeur a et6 effectue. Lorsqu'en 1988 une mission de supervision a annonce les principales carences de la direction du proj et, le Ministere de 1' agriculture et des responsables politiques et administratifs locaw de haut niveau ont rbagi avec indignation. A cette occasion et & bien d'autres ultbrieurement, il a ete fait reference aux premiers comptes rendus enthousiastes du personnel de la Banque sur la prestation de la direction du projet.

9.2 En 1988, une mission de supervision a identifie un conflit d'interbts possible pour le recrutement des auditeurs exterieurs du projet charges d'etablir des procedures financieres et gestionnelles internes. La mission a dgalement knumere d'autres incoherences dans les procedures de recrutement des auditeurs du projet. De ce fait, la Banque a envoy6 sur place une equipe d'auditeurs internes pour verifier ces allegations. Aucune preuve n'a permis de laisser supposer une conduite frauduleuse. Les comptes du projet ont par la suite etB verifies par de nouveaux auditeurs externes.

10. Performance de 1'Emurunteur

10.1 DBs le depart, le manque de fonds de contrepartie de lfEmprunteur a entrave le projet. Etant donne les contributions financieres importantes des trois autres cofinanciers, le Gouvernement a constamment donne la priorite pour l'emploi de ses ressources financieres limitkes B des projets qui dtaient totalement finances B partir de fonds locaux, en pretextant que le PMKO bBneficiait d'un gros financement exterieur. Le Ministere de l'agriculture s'est declare preoccupe par la relation etroite qui s'Btait 6tablie entre la direction du projet et les representants des bailleurs de fonds extkrieurs, pretendant que ce type de relation privilegiee reduisait le

contrble de ses propres services de suivi et d'evaluation retrospective sur le projet.

10.2 Lorsque les bailleurs de fonds exterieurs ont commence a exprimer des reserves sur les resultats du projet, le Gouvernement a accepte de mauvais gre le besoin d'un audit independant du projet et en a par la suite rejete les conclusions. Les pressions geopolitiques sont devenues de plus en plus aigu&s dans la mesure oh la reputation du PMKO a entrave et rendu de plus en plus desagreable et difficile le dialogue entre les bailleurs de fonds et le Gouvernement sur l'avenir du projet et celui d'autres projets prevus dans des sous-regions limitrophes (par exemple, le projet de developpement Kabinda- Lubao) . 11. Prestation des consultants

11.1 La prestation des consultants exterieurs a Bte mediocre. I1 a toujours etb difficile d'attirer des assistants techniques de haut niveau pour une longue duree A des postes isoles en milieu rural au Zafre. L'experience du PMKO ne fait pas exception. Les difficultes a trouver des personnes ayant le profil voulu pour les postes de conseillers en recherche et en vulgarisation ont fait qu'il a kt6 recommand6 de pourvoir ces deux postes avec des candidats locaux. La prestation la plus decevante a ete celle du conseiller adminitratif et financier. L'inaptitude de ce dernier a percevoir les problemes qui ne faisaient que s'accroitre aux plans materiel et financier, ou a aider le directeur du projet a resister aux pressions sociales pour l'emploi des ressources du projet, etait incomprehensible.

11.2 I1 a fallu un rapport long et detaille d'un bureau d'audit international de Kinshasa pour determiner les faiblesses du travail des auditeurs du projet au cours des cinq premieres annees. Ces derniers ont beneficie d'un nombre considerable de contrats de formation pour le personnel du projet dans son pays d'origine au cours de la duree de vie du projet et ont etb employbs pour introduire un systBme de gestion financiere qui n'a jamais ete applique de facon satisfaisante.

12. Documents du proiet

12.1 Des rapports d'execution ont ete publies regulierement au cours des six premieres annees du projet. Avec l'aggravation des problemes financiers, le personnel est parti, et un nombre moins important de rapports financiers et de rapports sur l'avancement du projet a 6tb publie. Les dernieres missions de supervision se sont interrogees sur la fiabilitk des donnees rassemblkes et publiees. Les renseignements donnes dans ce rapport sont extraits des dossiers du projet. I1 y a un manque notable d'informations sur l'avancement du volet entretien routier.

RAPPORT D'ACHEVEMENT

ZAIRE

PROJET MAIS AU KASAI ORIENTAL (CREDIT 1040-ZR)

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RAPPORT D'ACHEVEMENT

ZAIRE

PROJET MAIS AU KASAI ORIENTAL (CREDIT 1040-ZR)

PARTIE 111 : DONNEES STATISTIOUES

Tableau 1 : Credits connexes de 1'IDA

Titre Objectif Approbation Situation

Projet de rclancc de la culture Amtlioration de la 21/09/76 Clos le 31/12/83 du coton (Cr. 0660-ZR) production cotonnitre.

Projet de dtvtloppcment de Amtlioration de l'tlevap 12/04/7 Clos le 30/06/83 I'Clevap (Cr. 0697-ZR)

Projet palmiers il huile Projet de dhrtloppcment de 02/05/78 Clos le 31/12/87 (Cr. Cm&ZR) la production dcs palrniers

il huilc.

Compagnie sumihre Kwilu-Ngongo Projet d'augmentation de la 23/12/80 Clos le 31/12/87 (Cr. 1089-ZR) production sumitre.

Projet d'asistance technique Rtnforcement des 11/05/82 Clos le 30/06/87 agricole (Cr. 1244-ZR) institutions et de l'exhtion

du programme.

Projet de gestion et de SUM du projet d'assistancc 20/10/88 En cours dhreloppement institutiomel du technique. duzeur a@cole (Cr. 1958-ZR)

- 14 -

Tableau 2 : Calendrier du ~roiet

Date prtvuc B l'origine Date effective

Identification Novembre/dCcembre 1976

Preparation 1976/1977

Evaluation Novembre/dtcembre 1977

Post6~aluation Juillet 1979

Nc5gociations Avril 1980

Approbation du Conseil 5 juh 1980

Signature du crtdit 9 octobre 1980

Date d'entrke en vigueur 20 fkvrier 1981 11 mai 1981

Date d'achkvement 30 juin 1987 30 juin 1990

Date de clbture 31 dkcembre 1987 30 juin 1990

Dernier ddcaissement 30 juin 1988 15 novembre 1990

- 15 -

Tableau 3 : CoQts et financement du uroiet

Rapport d'6valuation de la Banque mondiale.

Coiits et financement du uroiet (en milliers de dollars)

Les dkcaissements en unitCs de compte de la BAD ont 6tC convertis en dollars sur la base des taux de conversion donnh dans le Rapport annuel de la BAD. C i q millions d'unit& de compte Ctaient prCvus et 55 millions out CtC accord& en rCalitt.

chi£Eres pr~vus

Banque mondiale.

PMKO.

BAD 6.400 3.145 * 49

Banque mondiale 11.000 9.976 90

FIDA fi.000 15.000 100

Etat 6.100 5.050 83 3.000

Total 38500 33.171 ' 86 30.000

Chiffres effeaifs

Estimation du Rapport d'achtvement.

%

Estimation de la mission d'achkvement fond& sur les chiffres du PMKO.

Tableau 4 : DCcaissements

A. 6

B. DCcaissements par catdnorie (en milliers de $)

Exerdce

1981

1982

1983

1984

1985

1986

1987

1988

1989

1990

1991

Ddcaissements estimts cumulatifs

600

2700

4.400

6.000

7.700

9.400

11.000

Cattgorie

1. Vthicules, mattriel et pi& dttachtes a) Partie P b) Rcste du projet

2 Vthicules, Partie C du projet

3. Achat ou production, transport et distribution dc Jtmences et d'engcah

4. Travaux de &nie civil a) Batirnents b) Routes et pouts

5. Experts, services, formation a) Partie F du projct b) Rest: du pmjet

6. Coats de fonctionnement supp1kmentaLts (a I'uclusion d u salairrs)

7. Etudes, audits

8. Rembourscmeat dc I'avana pour la prfparation du pmjet (P101)

9. Noa affeate

Total

Ddcaissements effectifs cumulatifs

0

1.069

1.815

3.077

4318

7.654

9.468

9.826

9.937

9.964

9.972

IXcaissements estimatifs

139 1.W

13W

2467

823 210

126 907

1.687

60

616

15%

11.000

Dtcaissements effect& en % des d6caissements estimb

0

40

41

51

56

81

86

89

90

91

91

DCcaissernents cffeaifs

100 2.833

51

3.929

468 5

36 834

1. W

115

471

0

9 . m

- 17 -

Tableau 5 : RCsultats du vroiet

' Prnvcnant en partic des documents du projet dont la fiabilitd a t t t mise en doutc dans lc cadre du contslc de gcstion ct des missions de supervision de 1986 et 1987, puis des rapports de supervision.

Dans la mesure oh l a apiculteurs ne stockaient pas les scmcnces fautc d'installations de stockage, 10.000 A 15.000 familles agricoles seulemcnt ont Mntficit de la distribution de semen=, ce qui est nettemcnt inftricurau c h i f h pdvu a 1'6valuation.

3 Dans des conditions de monoculture.

- 18 -

Tableau 6 : Clauses de I'Accord de proiet

- Seaion/Clausc

Accord de projet conjoint

3.01 b) Confordment a dcs dispositions jug& satisfaisantes par K a pas Ctt respect&. I'Asxktion, le Bureau dcs routcs consrruira dcs routcs SOUS la supervision du PMKO.

Rtfcction ct entrctiea dcs d s x u x d'alimentation en eau Respect&. villageois dans le cadre de dispositions jug6cs satisfaisantes par I'Association.

3.02 Le PMKO s'assurera lcs services du personnel suivant (Unit4 Rcspectte. du projet) :

un Dirraeur du projet et son adjoint; un Chef du Scrvice administratif et fiincier; un Chef du Scrvia logistique; un Chef des Services de vulgarisation; un Tecbnicien routier.

3.03 a) Les fournituns importtes doivent C t n assudes. Rcspectte.

b) Le montant du d d i t doit C t n utilisC exclusivement pour Ka pas Ctt respcctte. la dalisation du projet.

3.04 i) Les venteh d'cngrais 1 d d i t ne doivent Ctrc effcctuCcs Respectte. qu'1 dcs p u p a d'agriculteurs.

ii) Aucune vente P cddit ne doit € h e effectute a dcs Wa pas e'tt rrspcctte. agriculteun qui sont en dtfaut de paiement dans le cadre d'un d d i t agrimle anttrieur.

Aucune vente ii crtdit ne doit Sm effectute un groupe Ka pas ttd rcqxtte . d'agriculteus qui a dtja btntticit de cddits pendant trois a n n k consicutivcs.

iii) Ap* la deuaitme ambe, les fonds ne doivent pas Stre Rcspcctte. transf4rfs du budget g6nCral du PMKO A ccs optntions.

3.05 i) pas de subventions pour Ies engrais; Wa pas tt4 rtspectte.

ii) Ics prix des engrais doivcnt Stn: examinis chaque annte; Respectte.

iii) les prix doivent Ctre rfvists ap rb examen, Ie cas Cchtant. Le respect de cette clause est mis en question.

3136 Le personnel de la brigade routi&re doit Ctre transfCrC au Respectte. Bureau des routes.

3.07 Le prsonnel affect6 aux services de vulgarisation nc doit pas Rehpectte, mais le personnel imposer la production de coton. de vulgarisation de la

compagnie cotonnfre continue 1 impobcr la production de coton.

3-06 Lcs fonds erctdentah du PMKO doivent C t n utiWs Pas applicable. uniquement d'une manikrr jug& satisfaisante par I'llcsociation.

3.09 a) Le PMKO doit pdparer dcs programmes de travaux et de Respectte. passation des march& annuels qui doinnt ttre prtsent& B la f i i de septembrr de chaque annte.

3.09 b) Le PMKO doit ten~r Ics tcriturcs et appliquer des K a pas t t t rrspectte. p d d u m appropribes; le PMKO doit fournir toutcs Ics informations nkcessaires.

c) Le PMKO doit prtparcr Ics rapports trimestriels et Rcspectte en ce qui concerne annuels au cours de I'exhtion du projet Ics rapporn semcstriek

Objet Rcspea de la clause

3.10 Le PMKO doit Ctablir un sys the de gcstion appropriC et N'a pas CtC respect&=. employer un p e ~ m e l quaIX16.

3.11 Le PMKO doit fournix un rapport complet dans les 30 mois RcspectCe. qui suivcnt la signature de I'Accord de projet conjoint sur I'avancement du projet (mesum propask), et les dispositions institutiomelles pour i'exhtion du projet et un calendrier d'exhtion rhisC.

a) Le PMKO, la SOFIDE, le Bureau des routes et PMRG Manque d'tcritures sur la doivcnt tenir les tcriturcs approprides. construction et I'entrctien

des routes.

b)(i) Le PMKO doit foumir un plan comptable avant le RcportCe. 31 d k m b r e 1987.

ii) Lc PMKO doit garder toutes scs tcriturcs pendant deux Pas applicable. ans aprts la date de d8ture.

c) Le PMKO doit faire drifier ses comptes chaque annke. RcspeaCe @ien que I'audit ait CtC de qualit4 midiocrc au coun des premitrcs amdes).

Le PMKO doit s'assurer. Respectee.

Tarifs des services agricoles mtcanisfs. Pas applicable.

Lc prix du mais dans la zone du projet n'est pas r6glCmentC. RcspcaCe.

a) I'Empnmteur doit amrder des fonds pour :

i) les coats de fonctiomement; Na pas CtC respectde.

ii) le financement de i'achat d'engra'q N a pas CtC respectde.

iii) la prkntation d'un certificat attestant que le N a pas CtC rrspcctbe. financement a it6 accord&

b) des fonds inscria au budget pour le PMKO d o k n t itre N'a pas Ctt respectie. accord& dans les meilleurs dClais au fur et A mesure des besoins par le biais de dbpdts sur un compte bancaire du PMKO.

Source : Bureau de suivi et d'Cvaluation r6nospeaive du PMKO et rapports de supervision.

B. Missions

Econ. ag. = Economistc agricole; AIL fm. = Analyste financier; Agron. = Agronome; S p k adm. publ. = SpCcialiste de I'administration publique; Agric. = Sptcialiste de l'agriculturc; JC = Jeune cadre; S@. S & E = Sptcialiste du suivi et de ll&aluation rftrospectin.

Tendance

1

1

2

2

2

1

1

1

1

N.C

- Effect& de la mission

2

1

2

4

3

2

5

5

3

2

2

2

2

2

3

3

Type de pmblkme

F

F Y

F&f

F&fP

FYJ'

F,M

F,M

F

F

F

F

F,M

F Y

F Y P

FY,P

FJ4.P

Sptcialitts nprCsenttes

Econ. ag. An. fin.

Economiste

An. fm. (2)

Agton- JC

An. fm. (2) Agron.

An. fm. m n .

N.C

-a SF&. adm. pub. e c . SpC.S&E Photogcaphe

A w n . AgIic. SpCc adrn. pub.

Ag~on. An. fm.

Am& N.C

An. fm. N.C

An. fin. N.C

AIL Fm. N.C

AIL fm Agron. (2)

AIL fm Agron. (2)

Jours sur le tenain

14

6

9

14

12

23

21

31

25

Mission de supewision

1

2

3

4

5

6

7

8

9

Notation

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

2

4

3

4

4

4

IS

12

N.C

7

8

9

9

Date

07/80

12/80

10/81

m/82

11/82

06/83

10/83

05/84

12/84

10

11

12

13

14

15

16

06/s

a/86

11/86

10/87

06/87

09/88

16/89