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SITUATION GÉOGRAPHIQUE
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Une opération comprenant 8 RHI
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SOMMAIRE
1) PRÉSENTATION DE LA ZAC ÉPERON
- Périmètre De La Rhi- Historique : Quelques Dates Clés- Le Projet D’aménagement - Le Plan Financier
2) PRÉSENTATION DES 8 OPÉRATIONS RHI
3) UN POINT SOCIAL : LA MOUS GLOBALE
4) FOCUS SUR LA RHI TERRAIN L’AVION
PÉRIMÈTRE
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Quelques dates clQuelques dates cléés :s :
Dossier de crDossier de crééation : ation : DDééliblibéération du Conseil municipal du 08/10/1990ration du Conseil municipal du 08/10/1990
Dossier de rDossier de rééalisation : alisation : Conseil municipal du 17/12/1992Conseil municipal du 17/12/1992
Concession dConcession d’’amaméénagement : nagement : exexéécutoire depuis le 26/11/1993 pour une cutoire depuis le 26/11/1993 pour une durduréée initiale de 8 ans (2001) puis proroge initiale de 8 ans (2001) puis prorogéée e àà 4 reprises et ce jusqu4 reprises et ce jusqu’’en 2019en 2019
Dossier Loi sur lDossier Loi sur l’’eau : eau : DDééliblibéération du conseil municipal du 27/01/2005ration du conseil municipal du 27/01/2005
HISTORIQUE
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PROGRAMMATION
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Réalisé : 708 logements Reste à réaliser : 753 logements (Toute typologie confondue)
Le parc locatif permet Le parc locatif permet àà la MOUS de positionner les familles issues des RHI la MOUS de positionner les familles issues des RHI pour un transit ou un relogement dpour un transit ou un relogement dééfinitiffinitif
LE PARC LOCATIF SOCIAL
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Les opérations Bas de L’Eperon
Eperon église Eperon BalconLe lavoir I et II
Champ de MerleFrangipaniers
Bois de CorailLLTS Corossol
LLS Carré de l’Eperon I LLTS Carré de l’Eperon II
9 groupements423 LL(T)S
- Service Patrimoine locatif - 1 CQS dédiée - Partenariat MOUS
LES ÉQUIPEMENTS
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BILAN FINANCIER
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1 ZAC : 8 OPÉRATIONS DE RHI
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RHI Terrain l’Avion
RHI Chemin Summer
RHI Ruelle des Fleurs
Tr 1
Tr 2
RHI Fond Générése
RHI Bassin Bleu
RHI Bas de l’Eperon
RHI Champ de Merle
RHI MULTISITES :BAS DE L’EPERON ET CHEMIN SUMMER
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APPROBATION DU DOSSIER RHI : DCM du 23/09/1994
SUPERFICIE : 5,4 hectares NOMBRE DE FAMILLES RECENSÉES Bas de l’Eperon : 57 Chemin Summer : 89Total : 146 familles
PROJETSPROJETS BAS DE BAS DE LL’’EPERONEPERON
CH SUMMERCH SUMMER TOTALTOTAL
LLTSLLTS 1212 3434 4646
LESLES 1212 5353 6565
AMELIOAMELIO 11 33 44
PTZPTZ 77 99 1616
VENTES EN VENTES EN LL’’ETATETAT
1818 88 2626
LOTS LIBRESLOTS LIBRES 1616 11 1717
TOTALTOTAL 6666 108108 164164
RHI BAS DE L’EPERON
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BILAN HT en Euros
Dépenses 3 643 988,85
Recettes 1 336 215,63
Déficit 2 307 773,22
Subvention Etat 1 846 218,58
Participation Ville 461 554,64
CHEMIN SUMMER
RHI FOND GENERESE
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APPROBATION DU DOSSIER RHI : DCM du 02/09/2004
BILAN BILAN HT en EurosHT en Euros
DDéépenses penses 1 550 184 1 550 184
Recettes Recettes 548 894 548 894
DDééficit ficit 1 001 2901 001 290
Subvention Etat Subvention Etat 801 032801 032
Participation Ville Participation Ville 200 258200 258
PROJETSPROJETS REALISEREALISE RESTE A RESTE A REALISERREALISER
TOTALTOTAL
LESLES 1717 77 2424
AMELIOAMELIO 1111 55 1616
PTZPTZ 77 00 77
VENTES EN VENTES EN LL’’ETATETAT
33 55 88
LOTS LIBRESLOTS LIBRES 00 66 66
TOTALTOTAL 3838 2323 6161
RHI CHAMDEMERLE TRANCHE 1
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APPROBATION DU DOSSIER RHI 1ère
TRANCHE : DCM du 25/06/2000
BILAN BILAN HT en EurosHT en Euros
DDéépenses penses 3 451 3833 451 383
Recettes Recettes 980 337980 337
DDééficit ficit 2 471 0462 471 046
Subvention Etat Subvention Etat 1 976 8061 976 806
Participation Ville Participation Ville 494 239494 239
RHI CHAMDEMERLE TRANCHE 2
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APPROBATION DU DOSSIER RHI 2ème
TRANCHE : DCM du 20/03/2003
BILAN BILAN HT en EurosHT en Euros
DDéépenses penses 6 390 0006 390 000
Recettes Recettes 2 343 0002 343 000
DDééficit ficit 4 048 0004 048 000
Subvention Etat Subvention Etat 3 238 0003 238 000
Participation Ville Participation Ville 810 000810 000
PROJETSPROJETS REALISEREALISE RESTE A RESTE A REALISERREALISER
TOTALTOTAL
LLS ou LLTSLLS ou LLTS 165165 00 165165
LESLES 5555 1515 7070
AMELIOAMELIO 1111 88 1919
INTERINTER 00 1919 1919
PTZPTZ 66 00 66
VENTES EN VENTES EN LL’’ETATETAT
88 1010 1818
LOTS LIBRESLOTS LIBRES 1818 00 1818
TOTALTOTAL 263263 5252 315315
RHI RUELLE DES FLEURS
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APPROBATION DU DOSSIER RHI : DCM du 31/05/2007 SUPERFICIE : 11 hectares NOMBRES DE FAMILLES RECENSÉES : Total :106
BILAN BILAN HT en EurosHT en Euros
DDéépenses penses 11 211 59611 211 596
Recettes Recettes 6 735 0006 735 000
DDééficit ficit 4 476 5964 476 596
Subvention Etat Subvention Etat 3 581 2773 581 277
Participation Ville Participation Ville 895 319895 319
PROJETSPROJETS A REALISERA REALISER
LLS ou LLTSLLS ou LLTS 120120
LESLES 6464
AMELIOAMELIO 1111
INTERINTER 1212
VENTES EN LVENTES EN L’’ETATETAT 1313
LOTS LIBRESLOTS LIBRES 2121
TOTALTOTAL 241241
RHI BASSIN BLEU
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APPROBATION DU DOSSIER RHI : DCM du 30/10/2008
BILAN BILAN HT en EurosHT en Euros
DDéépenses penses 3 889 4923 889 492
Recettes Recettes 1 905 9891 905 989
DDééficit ficit 1 983 5031 983 503
Subvention Etat Subvention Etat 1 524 7931 524 793
Participation Ville Participation Ville 381 196381 196
PROJETSPROJETS A REALISERA REALISER
LLS ou LLTSLLS ou LLTS 6565
LESLES 1212
AMELIOAMELIO 66
INTERINTER 88
VENTES EN LVENTES EN L’’ETATETAT 88
LOTS LIBRESLOTS LIBRES 1111
TOTALTOTAL 110110
RHI TERRAIN L’AVION
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APPROBATION DU DOSSIER RHI : DCM du 04/10/2005 SUPERFICIE : 13 hectares NOMBRE DE FAMILLES RECENSÉES : Total 113
BILAN BILAN HT en EurosHT en Euros
PHASE 1PHASE 1 PHASE 2PHASE 2 TOTALTOTAL
DDéépenses penses 6 240 6066 240 606 5 465 5465 465 546 11 706 15211 706 152
Recettes Recettes 1 160 0001 160 000 4 326 5004 326 500 5 486 5005 486 500
DDééficit ficit 5 080 6065 080 606 1 139 0461 139 046 6 219 6826 219 682
Subvention Subvention Etat Etat
4 064 4854 064 485 911 237911 237 4 975 7224 975 722
Participation Participation Ville Ville
1 016 1211 016 121 227 809227 809 1 243 9301 243 930
PROJETSPROJETS A REALISERA REALISER
LLS ou LLTSLLS ou LLTS 151151
LESLES 5050
AMELIOAMELIO 5050
INTERINTER 1515
VENTES EN LVENTES EN L’’ETATETAT 1515
LOTS LIBRESLOTS LIBRES 2424
TOTALTOTAL 305305
MOUS GLOBALE
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Quelques chiffres : Quelques chiffres :
Convention Mous : 01/12/2011 jusqu’au 31/12/2017 (6 ans)
Subvention Etat (80%) : 919 598,40 €
Participation Ville (20%) : 229 899,60 €
Total : 1 149 498,00 €
107 projets restants à réaliser sur les anciennes RHI : Bas de l’Eperon/Chemin Summer, Fond Générèse, Chamdemerle 1 & 2 (55% LES, 27% VEL, 9% AAH, lots libres et PTZ)
600 constructions programmer sur les nouvelles RHI : Ruelle des Fleurs, Terrain l’Avion et Bassin Bleu
(250 ménages concernés)
MISSIONS DE LA MOUS
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La MOUS pose une évaluation sociale de chaque famille permettant la mise en place d’un plan d’action en adéquation avec : leurs attentes, leurs besoins, leurs freins et ainsi optimiser le Projet
Visite àdomicile
CaféMOUS
Insertion par l’économique
Comitéhabitat
Comité de pilotage
Réseau partenarial
Outils
Permanences sociales
Gestion des impayés locatives Accueil
téléphonique
MISSIONS DE LA MOUS
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ACTIONS DE LA MOUS
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LE JOURNAL DE QUARTIERLE JOURNAL DE QUARTIER
1er numéro : décembre 2014
Diffusion : 2000 exemplaires sur tous le quartier par trimestre
Nom et logo du journal : sera issu d’ateliers menés dans les écoles du quartier
Descriptif : - Entre 6 et 8 pages au format A4- Thème : Vie du quartier - Articles issus du travail avec les associations du quartier + informations générales aux habitants
ACTIONS DE LA MOUS
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DYNAMIQUE COLLECTIVEDYNAMIQUE COLLECTIVE Dynamique Partenariale : autour du projet des familles et du territoire (Conseil Général, CAF, Associations…)
Café MOUS : réunion avec les associations de quartier pour travailler autour de projet commun (Journal, sauvegarde du patrimoine…)
Comité Habitat : mise en place d’un suivi des projets avec l’ensemble des opérateurs
Diagnostique de territoire : permet de recenser, les compétences, les besoins et les attentes de la population afin de mettre en œuvre un projet d’insertion cohérent sur le quartier (espace vert, patrimoine, services…)
Encourager la découverte de l’Art et la culture dans la cité
VOLET COMMUNICATION
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DIFFICULTÉS
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Les problLes probléématiques des personnes âgmatiques des personnes âgééeses Evolution des situations sociales des famillesEvolution des situations sociales des familles Les procLes procéédures contentieusesdures contentieuses La complexitLa complexitéé de la procde la procéédure LES dure LES
(montage des dossiers, group(montage des dossiers, groupéés, ds, déélais lais ……))
Le refus du projetLe refus du projet(VEL, AAH, socioculturel(VEL, AAH, socioculturel……))
La dynamique La dynamique ééconomiqueconomique( le devenir des commerces existants )( le devenir des commerces existants )
ComplexitComplexitéé du transit locatifdu transit locatif(refus, impay(refus, impayéés de loyer )s de loyer )
DDéécloisonnement des microcloisonnement des micro--quartiers quartiers FFééddéérer autour du projet global du territoire rer autour du projet global du territoire
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FOCUS SUR LARHI TERRAIN L’AVION
SOMMAIRE
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1) RAPPEL- PÉRIMÈTRE DE LA RHI- CONTEXTE SOCIAL ET URBAIN
2) LE PROJET D’AMÉNAGEMENT - ENJEUX DU PROJET - PROGRAMME D’AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTIONS - PLAN DE FINANCEMENT
3) BILAN ET PRÉVISIONS- BILAN SOCIAL - TRAVAUX
SITUATION GÉOGRAPHIQUE
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CONTEXTE SOCIAL ET URBAIN
CONTEXTE CONTEXTE SOCIAL ET URBAINSOCIAL ET URBAIN
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Bidonville Mauvais état Etat moyen
TOTALCases
insalubresBon état
TOTALCases
habitées
11 35 45 91 22 113
9,7% 31% 39,8% 80,5% 19%
31
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Proposition d’intervention Programme de la RHI
Logements locatifs 151
Améliorations 50
LES 50
Logements en promotion 15
Ventes 15
Lots libres 24
Total 305 + 4 néants
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34
35
RHI Terrain l’AvionPlan Masse
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PostesMontant(en € HT)
Total des dépenses 11 706 152
Total des recettes 5 486 500
Montant du déficit 6 219 652
Subvention d’équilibre 6 219 652
Participation de l’Etat (80%) 4 975 722
Participation de la Commune 1 243 930
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PROJET TRANCHE 1
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16 parcelles libres
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MOUS
ACTION COLLECTIVE : Projet « mémoire de Terrain l’Avion »
PREVISIONNEL SOCIAL 2015
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Choix des opérateurs et montage des dossier s pour les familles de la tranche 1
Programmation et validation des projets des familles en PPA et en PRE-CELES/CELES
Réactualisation des enquêtes sociales pour les famille de la tranche 2
Montage des dossiers des familles de la tranche 2 pour un transit
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TRAVAUX
Avril 2014 : DAvril 2014 : Déébut des travaux de la 1but des travaux de la 1èèrere tranche tranche •• Lot 1: VRD Lot 1: VRD •• Lot 2 : ElectricitLot 2 : Electricitéé•• Lot 3 : Espace vert Lot 3 : Espace vert •• Lot 4 : Aires de jeux et mobiliers urbains Lot 4 : Aires de jeux et mobiliers urbains
Clause dClause d’’insertion Economique insertion Economique
PROJET DU PÔLE HABITAT
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PLANNING TRAVAUX
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1ère tranche :
Durée des travaux : 12 mois (Avril 2014 à Avril 2015)
2nde tranche :
Durée des travaux : 18 mois (Février 2015 à Août 2016)
Projet de La CREOLE : création d’un réseau de refoulement d’eaux usées au droit de la RHI et de la ZAE dans le cadre du projet du traitement et du cheminement des EU vers la station de Cambaie.
PROJET DU PÔLE HABITAT
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PROJET DU PÔLE HABITAT DE TERRAIN L’AVION
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MERCI DE VOTRE ATTENTION