témoignage huntsman
TRANSCRIPT
Performance Products
REACh:nous sommes tous concernés
Lorraine,Septembre 2012
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Agenda d’aujourd’hui
Quelques mots à propos de Huntsman et REACh Résultats atteints en Novembre 2010 Enseignements de la 1ère étape Evaluation / Autorisation / Restriction Nouvelles Fiches de Sécurité
Comment les préparer? Comment les diffuser?
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Polyurethanes
MDI
Polyols
PO/MTBE
TPU
Systems
Advanced Materials
Base Resins
Formulated Systems
Specialty Components
Pigments
Titanium Dioxide
Performance Products
Performance Specialties
Performance Intermediates
Maleic Anhydride & Licensing
Apparel & Home Textiles
Specialty Textiles
Differentiated Inorganic
Textile Effects
Comment sommes-nous organisés?
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Qui forme l’équipe REACh?
Polyurethanes
Advanced Materials
Pigments
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Textile Effects
RITREACHImplementationTeam
2 personnes à plein temps
1 toxicologiste alloué
1 expert REACh alloué
Autres services (Achats, Juridique, Informatique) si nécessaire
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Résultats atteints à fin Novembre 2012
Groupe Huntsman
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Pré-enregistrements 5691 2217
Enregistrements 131 67
Substances enregistrées 105 43
Lead Registrant 34 23
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Enseignements de la 1ère étape
C’est très important de définir la substance (SIP) le plus tôt possible
Il faut trouver une méthode facile et pratique pour « traduire » le volume de produit en volume de substance
Les conditions de paiement de l’ECHA sont très strictes: il est très important de ne pas avoir de retard car cela peut entrainer la perte des avantages du pré-enregistrement
Nouveaux produits (nouvelles substances): il faut décider quel type de dossier déposer (pré-enregistrement, PPORD, …) le plus tôt possible
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REACh?
Registration
Evaluation
Autorisation of
Chemicals
Performance Products
REACh?
Registration
Evaluation
Autorisation of
Chemicals
Performance Products
REACh?
Registration
Evaluation
Autorisation of
Chemicals
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REACh?
Registration
Evaluation
Autorisation of
Chemicals
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EVALUATION
Examen des propositions d'essais soumises par les déclarants Chaque proposition d’essai a été ou sera soumise à consultation
publique via www.echa.eu Une fois la consultation faite, l’essai sera obligatoire ou interdit Le LR reçoit une communication officielle de l’ECHA avec la
conclusion finale Contrôle de conformité des dossiers soumis par les déclarants
Liste CoRAP avec les substances à contrôler chaque année Nous avons une substance dans la liste CoRAP pour 2013 et
nous soumettrons une mise à jour du dossier avant fin 2012 Evaluation des substances
Certaines substances considérées comme dangereuses pourront, une fois évaluées, être candidates à une procédure d’autorisation ou restriction
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AUTORISATION Nous avons une substances soumise à Autorisation Pour nous, c’est une matière première très stratégique
que nous pouvons importer si nécessaire Nous préparons le dossier technique et le dossier socio-
économique avec le LR (un fabricant européen) Un consultant nous aide dans la préparation des deux
dossiers Nous n’avons pas de clients en aval Nous pensons que la substance sera autorisée pour
notre application (catalyseur) Mais nous ne savons pas si le fabricant continuera à la
produire en Europe
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Comme définir une utilisation sûre
Logiciel
Données tox et ecoctox du dossier d’enregistrement
Comme estutilisé
le produit?
Utilisation sûre: inclusedans le dossier
d’enregistrement et dans la FDS
Utilisation non sûre: il fautajouter quelques restrictions
+ restrictionsà l’utilisation
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Quel logiciel?
Il y a plusieurs logiciels: EASY TRA ECETOC TRA CONSEXPO EUSES CHESAR …
On ne peut pas présenter un dossier d’enregistrement avec une utilisation pas sûre
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Restrictions à l’utilisation?
Différents types d’utilisation Industriel Professionnel Consommateur
% de la substance dans une mélange Volume total utilisé (par jour, par équipe, …) Temps d’exposition Port des différents EPI
Gants Lunettes Masque respiratoire, …
Il faut que la restriction soit en accord avec l’utilisation (pas de gants pour se laver les mains)
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Comment choisir les restrictions?
Avec beaucoup de bon sens Par un dialogue avec les clients et utilisateurs en aval:
parfois, les clients de nos clients et même, les clients des clients de nos clients
Via les associations professionnelles car elles sont expérimentées en ce sens
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Faire une nouvelle FDS?
Chemmate
Dossier REAChSubstanceSociété – Entité LégaleDonnées ToxDonnées EcotoxCSR
?
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Shepherd
Le nom de la base de données avec: Composition de chaque produit Spécification interne de chaque produit Données tox et ecotox de chaque substance Numéro d’enregistrement REACh (si applicable) de
chaque substance Utilisations sûres de chaque substance
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Faire une nouvelle FDS?
Chemmate
Dossier REAChSubstanceSociété – Entité LégaleDonnées ToxDonnées EcotoxCSR
Shepherd
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Comme gérer l’envoi de nouvelles FDSs?
LE CAS DE HUNTSMAN EN PARTICULIER
Nous avons au moins un contact email pour chaque client et pour chaque adresse de livraison
Quand il y a une modification importante dans une MSDS (étendue ou non), la nouvelle version est envoyée par courrier électronique à tous les clients qui ont acheté le produit pendant les deux dernières années
Quand il y a une commande d’un produit pour la première fois ou après un délai deux ans sans achat, une FDS mise à jour est systématiquement envoyée au contact
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Inspections? (Audits)
Au total, sept Entités Légales:
Huntsman Corporation Hungary Zrt
Huntsman Europe Ltd.
Huntsman Performance Products Spain S.L.
Huntsman Patrica S.r.l.
Huntsman Holland BV
Huntsman Surface Sciences Italia S.r.l.
Huntsman Surface Sciences France SASAudit en 2009
Audit en 2010
Audit en 2010Pré-audit en 2011
Audit en 2009
Audit en 2009
Audit en 2011Audit en 2012?
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Merci!
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