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Service Hygiene et Sécurité UPMCSoraya NEBBACHE (Responsable)Sylvie ETHEVE-ISIDORE Nora HAFID-AKLILucie STERCKXJaouen MARYPaul ROUGEGREZ
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Réunion de réseau des assistants de prévention de l’UPMC05 décembre 2013
Point sur l’évaluation des risques professionnels (EVRP) Démonstration du logiciel Registre de Santé Sécurité au Travail
(RSST) Information sur le registre de Danger Grave et Imminent (DGI) Information sur le nouvelle procédure portant sur le travail isolé Information sur la nouvelle procédure Organisme
Génétiquement Modifié (OGM) Présentation du projet « Guide risque chimique » Documents d’aide gestion des déchets dangereux Questions diverses
Sommaire
Point sur l’évaluation des risques professionnels
(EVRP)Campagne 2013 : - Courriers envoyés en avril 2013- Demande initiale de retour pour le 30 juin 2013- Relance pour un retour le 4 novembre pour les laboratoires et services d’enseignement et le
12 novembre 2013 pour les services centraux
Au 05/12/2013 on recense 208 unités de travail dont : - 143 laboratoires de recherches, institut, fédérations- 34 unités d’enseignement- 31 services administratifs
91.35 % des unités ont réalisé au moins une fois un DU
Pourcentage de mise à jour pour 2013 = 62.02 %
Pour la mise à jour 2013, 56,86 % des DU ont été réalisés avec l’application EVRP
URGENT pour ceux qui n’ont pas encore fait parvenir leur DU, dernier délai le 11/12/2013
Point sur l’évaluation des risques professionnels
(EVRP)Bilan EVRP- Nouvel outil donc temps d’adaptation nécessaire- Transmission des documents plus facile vers le SHS ou le partenaire- Analyse facilitée pour le bilan annuel à l’échelle de l’unité et de l’établissement- La plupart des demandes d’assistance au SHS ont concerné la phase validation/déclaration- Quelques soucis techniques liés à l’application (version de l’explorateur, disparation
d’actions…). Ces problèmes seront réglés dans la nouvelle version du logiciel en cours d’installation et de test par la DSI et le SHS (opérationnelle janvier 2014 pour les utilisateurs)
Le comité de pilotage travaille sur un document d’aide à la
cotation par facteur de risques avec des exemples et sur
l’amélioration du manuel de formation
Objectif 2014 :- Toutes les unités sur l’EVRP y compris
les services centraux- Mise à jour via l’application avec
fourniture d’un manuel d’utilisation « pas à pas »
Démonstration du logiciel Registre de Santé Sécurité au Travail (RSST)
RAPPEL:
• 1 RSST dans chaque unité de travail (service ou laboratoire)
• Tenu par les assistants de prévention.
• Toutes observations et toutes suggestions dans le domaine de la prévention des risques professionnels et de l’amélioration des conditions de travail.
• Chaque inscription doit être transmise dans les meilleurs délais au SHS pour suivi. Egalement aux tutelles.
• Les inscriptions consignées sur ce cahier seront examinées en C.H.S.C.T.
Démonstration du logiciel Registre de Santé Sécurité au Travail (RSST)
Pour septembre 2013
Stabilisation de l’application
Mise en place de livrables
VALIDATION de l’application par le SHS et le CHSCT
Déploiement de l’application
Information des personnels et usagers de cet outils
Les tests réalisés par le SHS et par le CHSCT identifient des défauts de stabilité et des fonctionnalités à améliorer.
Différentes versions corrigeant les défauts et améliorant des fonctionnalité sont livrées.
Des réunions hebdomadaires sont effectuée entre le SHS et la
DSI
La DSI travail pour résoudre les défauts de stabilité et pour
améliorer des fonctionnalités.
Information sur le registre de Danger Grave et Imminent (DGI)
QUAND EXISTE-IL UNE SITUATION DE DANGER GRAVE ET IMMINENT?
Il y a une situation de danger grave et imminent lorsqu’un agent est en présence d’une menace susceptible de provoquer une atteinte sérieuse à son intégrité physique ou à sa santé dans un délai très rapproché.
Procédure
Information sur la nouvelle procédure portant sur le travail
isoléLe projet de procédure proposé par le SHS (demande d’autorisation) n’a pas été retenu par le CHSCT
Création d’un groupe de travail qui s’est réuni le 19 novembre 213
Objectifs de la nouvelle démarche : - Recenser les situations pour lesquelles, après réflexion au sein de l’unité,
aucune solution n’a été trouvé pour étude et proposition de solutions- Recenser les dispositifs DATI ou PTI déjà installé
Envoi dans les unités, d’un courrier signé du Président rappelant aux directeurs leurs responsabilités. Ce courrier sera accompagné d’une note d’information et d’un logigramme d’aide à l’évaluation du travailleur isolé
Après validation par le CHSCT
Information sur la nouvelle procédure Organisme Génétiquement Modifié (OGM)
• Les utilisations confinées d’OGM rangées dans les classes de confinement 1 sont soumises à déclaration Récépissé de déclaration d’utilisation
• Les utilisations confinées d’OGM rangées dans les classes de confinement 2 à 4 sont
soumises à agrément Agrément d’utilisation
DECLARATION
Nouveau projet d’utilisation OGM dans des locaux
ayant déjà obtenu un agrément de
même niveau ou sup.
Information sur la nouvelle procédure Organisme Génétiquement Modifié (OGM)
Site internet : Procédures à suivre pour effectuer une déclaration d’utilisation ou une demande d’agrément d’utilisation OGM mais aussi en cas de renouvellement de déclaration ou de complément d’agrément :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid66768/o.g.m.-en-milieu-confine-procedure-administrative.html
Logiciel "DUO": https://duo.adc.education.fr/duo/connexion.jsp
Lors de la première connexion, il faut s'enregistrer et créer un mot de passe. Avant de constituer le dossier, il est fortement recommandé de lire attentivement
les informations contenues dans les documents suivants : • Le Mode d’emploi DUO (voir dans l’application une fois connecté) • Le guide du M.E.S.R – Partie « Pratique » • Le manuel du HCB
Fiche pratique sur intranet
Information sur la nouvelle procédure Organisme Génétiquement Modifié (OGM)
Fin de déclaration DUO
Imprimer puis compléter la fiche VISAEnvoyer cette fiche au SHS pour signature au Président de l’université
Fiche VISA renvoyée au laboratoire
Envoyer cette fiche par fax ou par voie postale en
recommandéMinistère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Direction générale pour la recherche et l'innovation, Secrétariat OGM confinés
1, rue Descartes 75231 Paris Cedex 05
Présentation du projet « Guide risque
chimique »
Projet du SHS avec l’aide d’un AP qui sera présenté au CHSCT pour avis
Présentation du projet « Guide risque chimique »
Documents d’aide gestion des déchets dangereux
• Bouteilles de gaz orphelines• Déchets amiantés (chauffe ballon, four….)
• Déchets biologiques• Déchets chimiques• Déchets DEEE• Affiche A3 « Gestion des déchets chimiques » sur intranet du SHS
Note d’information sur comment gérer ses déchets dangereux :
En attente de validation du CHSCT
Nouvelle filière d’élimination des piles et accumulateurs
Outils de COLLECTE Batribox
BATRITUBE
BAC DE COMPTOIR
CARTONS D’ENLEVEMENT
Outils de SENSIBILISATION Batribox
MINI BATRIBOX(Collecteur individuel)
DEPLIANT 3 VOLETS« Ceci est une pile »
Nouvelle filière d’élimination des piles et accumulateurs
Fer, Zinc, Cadmium, Lithium, Nickel, Manganèse, Cobalt, Plomb, Aluminium
• Piles plates• Piles alcalines/salines• Piles lithium
• Batteries lithium• Batteries Ni-Mh• Batteries Ni-Cd• Batteries plomb
Revalorisation
Questions diverses
FINMerci de votre attention