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Prévention des phénomènes dangereux
d’origine mécanique
Sécurité des
Protecteurs fixes et
distances de sécurité
machines
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Protecteurs fxes et
distances de sécurité
Prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique
Sécurité des
machines
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Recherche et rédaction
Laurent Giraud, Ph. D., ingénieur s tagiaire, chercheur, Service de la recherche, IRSST
Gestion de projet
Benoît Lalamme, ingénieur, conseiller en prévention-inspection, Direction de la prévention-inspection, CSST
Collaboration
Jean Desputeau, inspecteur, Direction régionale de l’Île-de-Montréal, CSSTDonald Duchesne, ingénieur, conseiller en prévention-inspection, Direction de la prévention-inspection, CSSTGilles Gagnon, ingénieur, conseiller en prévention-inspection, Direction de la prévention-inspection, CSSTPierre Guay, ingénieur, che d’équipe en prévention-inspection, Direction régionale de la Yamaska, CSSTBenoît Lalamme, ingénieur, conseiller en prévention-inspection, Direction de la prévention-inspection, CSSTAndré Paillé, ingénieur, inspecteur, Direction régionale de Lanaudière, CSSTConrad Trudel, ergonome, che d’équipe en prévention-inspection, Direction régionale de Longueuil, CSSTFrançois Trudel, ingénieur, inspecteur, Direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue, CSST
Coordination
Catherine Bérubé, conseillère en communication, Direction des communications, CSST
Révision linguistique
Claudette Leebvre, Direction des communications, CSST
Correction des épreuvesFanny Provençal
Conception graphique et inographie
Diane Urbain, Direction des communications, CSST
Illustrations
Steve Bergeron
Suivi d’impression et de distribution
Marie-France Pineault, Direction des communications, CSST
Remerciements
Nous tenons à remercier l’INRS de nous avoir autorisés à utiliser la brochure ED 807 intitulée Sécurité des
machines et des équipements de travail – Moyens de protection contre les risques mécaniques , qui a servide ondement scientiique au présent ouvrage.
Nous tenons également à remercier M. Réal Bourbonnière, ing., de sa contribution à la rédaction de la sectiondes principes généraux de gestion du risque inspirée du guide R-405 de l’IRSST, intitulé Guide de conception
des circuits de sécurité : introduction aux catégories de la norme ISO 13849-1:1999 (version corrigée).
© Commission de la santé et de la sécurité du travail du QuébecDépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2008ISBN 978-2-550-51563-0
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Avant-propos
Le présent guide traite principalement de la prévention des phénomènes dangereux d’originemécanique. On y décrit les méthodes de suppression à la source des phénomènes dangereuxou de réduction de ces phénomènes ainsi que la açon de s’en protéger en utilisant desprotecteurs xes.
Les principes de réduction du risque ou de protection par éloignement présentés dans leguide sont généraux et conviennent à la majorité des machines. Pour certaines machines(par exemple, les convoyeurs, les presses à métaux, les oreuses, les machines à caout-chouc, etc.), il convient, avant d’appliquer les solutions génériques proposées dans ce guide,de consulter la réglementation québécoise, les normes propres à ces machines (ISO, CSA,
ANSI, etc.) ou des guides techniques publiés par la CSST, comme les guides Sécurité des
convoyeurs à courroie , ou par d’autres organismes (ASP, INRS, IRSST, etc.), qui peuvent our-nir des précisions sur la manière d’assurer la sécurité de ces machines.
Ce guide ne constitue pas un recueil exhausti de solutions, mais il reprend un certainnombre des principes de protection connus à ce jour. Pour plus d’inormation sur la sécuritédes machines, se reporter à la bibliographie à la n de l’ouvrage ou consulter le site Web :www.centredoc.csst.qc.ca.
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Table des matières
Introduction 9
Section 1 Généralités 11
1.1 Planduguide 11
1.2 Loisetrèglementsenvigueur 12
1.3 Déinitionsdetermesutilisésdansleguide 14
Section 2 Principes généraux de gestion du risque 19
2.1 Appréciationdurisque 20
2.1.1 Analyse du risque 20
2.1.2 Évaluation du risque 23
2.2 Réductiondurisque 24
2.2.1 Élimination du phénomène dangereux et réduction du risque 24
2.2.2 Protecteurs et dispositis de protection 24
2.2.3 Avertissements, méthodes de travail et équipements deprotection individuelle 25
2.2.4 Formation et inormation 25
2.2.5 Vériication du résultat inal 25
Section 3 Protecteurs 27
3.1 Protecteursixes 28
3.2 Choixdutypedeprotecteurs 30
Section 4 Protection contre les risques d’écrasement 31
4.1 Protectionparécartementminimalentrelespiècesmobiles 31
4.2 Protectionparlimitationdesorcesetdesniveauxd’énergiedespiècesmobiles 33
Prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique 5
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Section 5 Protection par éloignement 35
5.1 Atteinteverslehaut 35
5.2 Atteintepar-dessusunprotecteurixedemaintienàdistance 36
5.3 Atteinteàtraversunedesouverturesd’unprotecteur 38
5.3.1 Ouvertures dans le protecteur 38
5.3.2 Protection par tunnel 405.3.3 Limitation du mouvement 41
5.4 Atteintepar-dessousunprotecteur 41
5.4.1 Membres inérieurs et supérieurs 42
5.4.2 Membres inérieurs seulement 43
5.4.3 Limitation du mouvement 43
Section 6 Protection des angles rentrants 45
6.1 Formationdesanglesrentrants 456.2 Délimitationdelazoned’entraînement 47
6.3 Généralitéssurl’utilisationdesprotecteursixesd’anglerentrant 49
6.3.1 Protection de deux cylindres en contact 50
6.3.2 Protection de deux cylindres sans contact 51
6.3.3 Protection d’un cylindre proche d’une partie ixe 51
6.3.4 Protection d’un cylindre en contact avec une surace plane ixe 52
6.3.5 Protection d’un cylindre en contact avec une courroieou une partie plane mobile 52
Annexes
AnnexeA Aide-mémoire : phénomènes dangereux 53
AnnexeB Annexe B de la norme ISO 14120:2002 59
AnnexeC Figure 3 de la norme CSA Z432-04 61
AnnexeD Exemples d’utilisation des tableaux 5-1 et 5-2 63
67
69
6 Table des matières
Bibliographie
Réérences
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Liste des fgures
Figure I Hiérarchie de réduction du risque 9
Figure 1 Emplacement possible de la zone dangereuse 11
Figure 2-1 Gestion de réduction du risque 19
Figure 2-2 Éléments du risque 21
Figure 2-3 Logigramme de risque 21Figure 3-1 Protecteur ixe enveloppant 28
Figure 3-2 Protecteur ixe de maintien à distance 29
Figure 3-3 Protecteur ixe d’angle rentrant 29
Figure 4-1 Écartements minimaux pour éviter les risques d’écrasement 31
Figure 4-2 Modiications possibles d’une vis sans in pour protégerla main seulement 32
Figure 4-3 Écartement minimal entre le robot et le protecteur(zone de reuge prévue dans l’enceinte de sécurité) 32
Figure 4-4 Protection par limitation des orces et des niveaux d’énergiedes pièces mobiles 34
Figure 5-1 Emplacement possible de la zone dangereuse 35Figure 5-2 Atteinte vers le haut 35
Figure 5-3 Atteinte par-dessus un protecteur 36
Figure 5-4 Atteinte à travers un protecteur 38
Figure 5-5 Forme des ouvertures dans les protecteurs (ente, carré ou cercle) 38
Figure 5-6 Sécurimètre 40
Figure 5-7 Ouverture irrégulière 40
Figure 5-8 Protection par tunnel 40
Figure 5-9 Protection par éloignement d’une vis sans in 41
Figure 5-10 Broyeur de plastique muni de chicanes 41
Figure 5-11 Atteinte par-dessous un protecteur 41
Figure 6-1 Angle rentrant ormé par deux cylindres en contact 45
Figure 6-2 Angles rentrants ormés par deux cylindres sans contact (identiques,ayant un revêtement diérent ou un diamètre diérent) 45
Figure 6-3 Angle rentrant ormé par un cylindre proche d’un objet ixe 46
Figure 6-4 Angle rentrant ormé par l’enroulement du matériel 46
Figure 6-5 Utilisation d’un cylindre escamotable à la jonction de deux convoyeurs 46
Figure 6-6 Périmètre de la zone d’entraînement 47
Figure 6-7 Angle rentrant ormé par deux cylindres en contact 47
Figure 6-8 Angle rentrant ormé par un cylindre en contact avec une courroie 48
Figure 6-9 Angle rentrant ormé par deux cylindres en contact avec une bande 48
Figure 6-10 Angle rentrant ormé par deux cylindres sans contact 49Figure 6-11 Protecteur d’angle rentrant – Espacement et géométrie 49
Figure 6-12 Protecteur d’angle rentrant pour deux cylindres en contact 50
Figure 6-13 Prévention à l’étape de la conception pour deux cylindres sans contact 51
Figure 6-14 Prévention à l’étape de la conception pour un cylindre et une partie ixe 51
Figure 6-15 Protecteurs d’angle rentrant pour un cylindre en contact avec une suraceplane ixe 52
Figure 6-16 Protecteurs d’angle rentrant pour un cylindre en contact avec une courroie 52
Prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique 7
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Figure B Diagramme pour le choix des protecteurs en onction du nombre et de lalocalisation des points phénomènes dangereux 59
Figure C Lignes directrices pour le choix des mesures de protection contre lesphénomènes dangereux engendrés par des pièces mobiles 61
Figure D-1 Protecteur ixe de maintien à distance – Exemple 1 64
Figure D-2 Protecteur ixe de maintien à distance – Exemple 2 65
Liste des tableaux
Tableau 1 Lois et règlements en vigueur 12
Tableau 4 Forces et niveaux d’énergie maximaux 34
Tableau 5-1 Risques élevés – Distances de sécurité en cas d’atteinte possiblepar-dessus un protecteur 37
Tableau 5-2 Risques aibles – Distances de sécurité en cas d’atteinte possiblepar-dessus un protecteur 37
Tableau 5-3 Ouverture maximale en onction de la distance de sécurité «ds» 39
Tableau 5-4 Distances de sécurité en cas d’atteinte possible par-dessous un protecteur
(membres inérieurs uniquement) 42
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http://slidepdf.com/reader/full/securite-des-machinespdf 10/72 Prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique 9
Introduction
Lorsque les risques mécaniques liés aux machines (voir l’aide-mémoire à l’annexe A) ne peu-vent pas être supprimés par prévention intrinsèque, ils doivent alors être réduits à un niveauacceptable ou les phénomènes dangereux qui les causent doivent être isolés des travailleurspar des protecteurs qui permettent de respecter des distances de sécurité minimales.
La plupart des risques liés aux phénomènes dangereux d’origine mécanique peuvent êtreréduits à des orces ou à des niveaux d’énergie acceptables (voir le tableau 4 au point 4.2) enappliquant une stratégie de réduction du risque (voir la gure I). Si c’est impossible, il autisoler les phénomènes dangereux des personnes à l’aide de protecteurs qui maintiennent unedistance de sécurité entre la zone dangereuse et ces dernières, ce qui a pour principal eetde réduire l’accès à la zone dangereuse.
Les principaux acteurs à prendre en compte pour que des protecteurs soient ecaces sont :
l’accessibilité de la zone dangereuse par les diérentes parties du corps humain ;
les dimensions anthropométriques des diérentes parties du corps humain ;
les dimensions des zones dangereuses ainsi que leur position dans l’espace et parrapport au sol ou par rapport à la plateorme de travail.
Figurei:HiérarcHiederéductiondurisque[1]1
1. Dans ce guide, les renvois sont numérotés entre crochets [ ] et la liste des réérences se trouve à la in.
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Section I
Généralités
La liste des lois et des règlements s’appliquant à la sécurité des machines permet de situerla prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique dans un contexte législati.
La série de dénitions inspirées de normes a pour objecti de aciliter la compréhension desnotions abordées dans ce guide.
1.1 Plan du guide
Après les principes généraux de réduction du risque, brièvement expliqués à la section 2,les principes de protection à l’aide de protecteurs sont traités à la section 3, puis les risquesd’écrasement sont exposés à la section 4. Ensuite, les diérentes situations dans lesquellesle principe de la protection par éloignement s’applique (voir la gure 1) sont abordées.
La zone dangereuse, qui se trouve en hauteur, est-elle accessible par le dessous ? (Voir lepoint 5.1.)
L’accès à la zone dangereuse est-il possible par-dessus le protecteur ? (Voir le point 5.2.)
L’accès à la zone dangereuse est-il possible à travers une des ouvertures du protecteur ?(Voir le point 5.3.)
L’accès à la zone dangereuse est-il possible par-dessous le protecteur ? (Voir le point 5.4.)
Enn, la protection contre certains phénomènes dangereux précis, comme les risques dehappement ou d’entraînement dans des angles rentrants, est traitée à la section 6.
Figure1:emplacementpossibledelazonedangereuse
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1.2 Lois et règlements en vigueur
Au Québec, l’article 63 de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (L.R.Q., c. S-2.1)prévoit que : « Nul ne peut abriquer, ournir, vendre, louer, distribuer ou installer un produit,un procédé, un équipement, un matériel, un contaminant ou une matière dangereuse à moinsque ceux-ci ne soient sécuritaires et conormes aux normes prescrites par le règlement. »
De plus, les machines peuvent compromettre la sécurité des personnes. À ce sujet, la Loi
sur les ingénieurs (L.R.Q., c. I-9) indique notamment que « les ouvrages ou équipementsindustriels impliquant la sécurité du public ou des employés » sont inclus dans l’exercice dela proession d’ingénieur.
Le tableau ci-dessous présente la liste des principaux articles qui s’appliquent aux machinesdans les diérents textes législatis.
Tableau 1 : lois eT règlemenTs en vigueur
TextelégislatiPrincipauxarticless’appliquantauxmachinesetobjetdel’article
Loi sur la santé et la sécurité du travail (L.R.Q., c. S-2.1) Art. 2 : Objet de la loi
Art. 49 : Obligations du travailleur
Art. 51 : Obligations de l’employeur
Art. 63 : Le ournisseur (Matière dangereuse)
Art. 190 : Ordonnance
Règlement sur la santé et la sécu- rité du travail (c. S-2.1, r. 19.01) SectionXXI–MACHINES
§1.Protecteursetdispositisdeprotection
Art. 172 : (Zone dangereuse)
Art. 173 : Dispositions applicablesArt. 174 : Protecteur xe
Art. 175 : Protecteur à interverrouillage
Art. 176 : Protecteur à enclenchement
Art. 177 : Protecteur à ermeture automatique
Art. 178 : Protecteur réglable
Art. 179 : Dispositi sensible
Art. 180 : Commande bimanuelle
Art. 181 : Commande bimanuelle multiple
Art. 182 : Contrôle de la zone dangereuse
Art. 183 : Mesure de sécurité équivalente
Art. 184 : Mise en place
Art. 185 : Cadenassage
Art. 186 : Réglage, déblocage, maintenance, apprentissageet réparation
Art. 187 : Attributs d’un protecteur
Art. 188 : Pièce de rechange
12 Généralités
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§2.Dispositisdecommande
Art. 189 : Dispositis de commande
Art. 190 : Dispositi de mise en marche et d’arrêt
Art. 191 : Appareil avertisseur
Art. 192 : Arrêt d’urgence
Art. 193 : Groupe de machines
§4.Machinesàmeuleretmeules
Art. 197 : Machines à meuler
§5.Touretsàmeuler
Art. 201 : Protecteurs et dispositis de protection
Art. 202 : Carter
Art. 203 : Pare-étincelles
Art. 204 : Réglage de l’espacement
Art. 205 : Écran transparent
§6.Machinesàtravaillerleboisetsciesutilisées
àdiversesfnsArt. 207 : Scie à ruban
Art. 208 : Scie circulaire
SectionXXIII–MANUTENTIONETTRANSPORTDUMATÉRIEL
§3.Convoyeurs
Art. 266 : Organes de transmission
Art. 267 : Protection contre les chutes d’objets
Art. 270 : Arrêt d’urgence (Convoyeur)
Art. 271 : Convoyeur à godets
SectionXXVIII–AUTRESTRAVAUXÀRISQUEPARTICULIER
Art. 323 : Travaux de maintenance ou de réparation
Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines (c. S-2.1, r. 19.1)
Art. 373 : (Protecteurs et dispositis de protection sur lesconvoyeurs)
Code de sécurité pour les travaux de construction (c. S-2.1, r. 6)
Art. 3.10 : Équipement de construction
Art. 3.10.13 : Dispositis de sécurité et protecteurs
Art. 3.10.14 : Meules
Art. 3.10.15 : Scies
Art. 3.16.9 : Convoyeur
Art. 8.7.2 : (Protection des échelles et des escaliers)
Loi sur les ingénieurs (L.R.Q., c. I-9)
SectionII–EXERCICEDELAPROFESSIOND’INGÉNIEUR
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1.3 Défnitions de termes utilisés dans le guide
Ces dénitions sont inspirées des normes : ISO 13849-1:1999 [2], ISO 14121:1999 [3],ISO 12100-1:2003 [4], EN 1010-1:2004 [5] et ISO 11161:2007 [6].
Analysedurisque Combinaison de la détermination des limites de la machine, du repérage des phénomènesdangereux (aussi appelé identication) et de l’estimation du risque.
Anglerentrantouzonesdeconvergence Points de danger au niveau des rouleaux, des bobines, des cylindres ou des tambours dontles mouvements orment un rétrécissement et sont à l’origine d’un risque d’entraînementdes parties du corps ou du corps entier entre :
deux rouleaux tournant en sens opposés, motorisés ou non ;
un rouleau tournant et une pièce de machine xe ;
des rouleaux tournant dans le même sens ou des tapis convoyeurs avançant dans lamême direction et dont la vitesse ou les suraces sont diérentes (rottement) ;
un rouleau et des courroies de transmission, un tapis transporteur et, éventuellement,une bande du matériau […].
Il existe également des zones de convergence sur les rouleaux non motorisés (rouleauxde guidage) entraînés par la bande du matériau. Le niveau de risque peut être onctionde diérents acteurs tels que, par exemple, le type et la résistance du matériau, l’angled’enroulement, la vitesse de la bande et le moment d’inertie.
Appréciationdurisque Processus global d’analyse et d’évaluation du risque.
Dispositideprotection Moyen de protection autre qu’un protecteur.
Dommage Blessure physique ou atteinte à la santé.
Estimationdurisque Dénition de la gravité probable d’un dommage et de la probabilité de ce dommage.
Évaluationdurisque Action destinée à établir, à partir de l’analyse du risque, si les objectis de réduction durisque ont été atteints.
Événementdangereux Événement susceptible de causer un dommage.
Fiabilité(d’unemachine)Aptitude d’une machine ou de ses composants ou équipements à accomplir sans déail-lance une onction requise, dans des conditions données et pendant un laps de temps
déterminé.
FonctiondesécuritéFonction d’une machine dont la déaillance peut provoquer un accroissement immédiat duou des risques.
14 Généralités
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Mauvaiseutilisationraisonnablementprévisible Utilisation d’une machine d’une manière ne correspondant pas aux intentions du concep-teur, mais pouvant résulter d’un comportement humain aisément prévisible.
Miseenmarcheinattendueouintempestive Toute mise en marche qui, à cause de son caractère inattendu, crée un phénomène dan-gereux. Une telle mise en marche peut être causée, par exemple, par :
un ordre de mise en marche résultant d’une déaillance du système de commande oud’une infuence extérieure sur ce système ;
un ordre de mise en marche résultant d’une action humaine inopportune sur un organede service de mise en marche ou sur un autre élément de la machine, par exemple,sur un capteur ou un préactionneur ;
le rétablissement de l’alimentation en énergie après une interruption ;
des infuences externes ou internes (par exemple, gravité terrestre, vent, autoallumagedans les moteurs à combustion interne) s’exerçant sur des éléments de la machine.
Note. – La mise en marche automatique d’une machine en mode de onctionnement nor- mal n’est pas intempestive, mais peut être considérée comme inattendue du point de vue
du travailleur. Dans ce cas, la prévention des accidents relève de l’application de mesures de protection (voir la norme ISO 12100-2:2003, article 5 [7]).
MoyendeprotectionProtecteur ou dispositi de protection.
Phénomènedangereux2 Source possible de dommage.
Note 1. – L’expression phénomène dangereux et le terme risque (au sens de phénomènedangereux) peuvent être qualifés de manière à aire apparaître l’origine (par exemple,mécanique, électrique) ou la nature du risque possible (par exemple, choc électrique,coupure, intoxication, incendie).
Note 2. – Le phénomène dangereux envisagé dans cette défnition :
• existe en permanence pendant l’utilisation normale de la machine (par exemple,déplacement d’éléments mobiles dangereux, arc électrique pendant une phase de soudage, posture contraignante, émission de bruit, température élevée) ; ou
• peut apparaître de manière inattendue (par exemple, explosion, risque d’écrasement résultant d’une mise en marche intempestive ou inattendue, projection résultant d’une rupture, accélération ou décélération soudaine).
Prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique 15
2. Dans la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST) [8], le terme « risque » est pris au sens de « phénomène dangereux ».
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Protecteur3 Barrière physique conçue comme un élément de la machine et assurant une onction deprotection.
Note 1. – Un protecteur peut exercer son eet :
• seul. Il n’est alors efcace que lorsqu’il est maintenu en place de açon sûre, s’il s’agit d’un protecteur fxe ;
• associé à un dispositi de verrouillage ou d’interverrouillage. Dans ce cas, la protection est assurée, quelle que soit la position du protecteur.
Note 2. – Suivant sa destination, un protecteur peut être appelé carter, blindage, cou- vercle, écran, porte, enceinte.
Note 3. – Voir les normes ISO 12100-2:2003, article 5.3.2, et ISO 14120:2002 sur les diérents types de protecteurs et les exigences qui s’y appliquent.
Protecteurfxe4Protecteur xé de telle manière (par exemple, au moyen de vis ou d’écrous ou par sou-dage) qu’il ne puisse être ouvert ou démonté qu’à l’aide d’outils ou par destruction desmoyens de xation.
ProtecteurmobileProtecteur pouvant être ouvert sans l’aide d’outils.
Protecteurmunid’undispositideverrouillage(équivalentdu«protecteuràinterver-rouillage5»défnidansleRSST)Protecteur associé à un dispositi de verrouillage de manière à assurer, avec le système decommande de la machine, les onctions suivantes :
les onctions dangereuses de la machine dont le protecteur permet de se protéger nepeuvent pas être activées tant que le protecteur n’est pas ermé ;
un ordre d’arrêt est donné si l’on ouvre le protecteur pendant que les onctions dange-reuses de la machine sont activées ;
les onctions dangereuses de la machine dont le protecteur permet de se protégerpeuvent être activées lorsque le protecteur est ermé, mais la ermeture du protecteurne provoque pas à elle seule leur activation.
Note. – La norme ISO 14119:1998 [10] contient des indications détaillées sur le sujet.
16 Généralités
3. Voir l’article 172 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) [9].4. Voir l’article 174 du RSST [9].5. Voir l’article 175 du RSST [9].
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Protecteurmunid’undispositid’interverrouillage(équivalentdu«protecteuràenclen-chement6»défnidansleRSST)Protecteur associé à un dispositi de verrouillage et à un dispositi de blocage de manièreà assurer, avec le système de commande de la machine, les onctions suivantes :
les onctions dangereuses de la machine dont le protecteur permet de se protéger nepeuvent pas être activées tant que le protecteur n’est pas ermé et bloqué ;
le protecteur reste bloqué en position de ermeture jusqu’à ce que le risque attri-buable aux onctions dangereuses de la machine dont le protecteur permet de seprotéger ait disparu ;
quand le protecteur est bloqué en position de ermeture, les onctions dangereusesdont le protecteur permet de se protéger peuvent s’accomplir. La ermeture et leblocage du protecteur ne déclenchent pas par eux-mêmes l’activation des onctionsdangereuses de la machine.
Note. – La norme ISO 14119:1998 contient des indications détaillées sur le sujet.
ProtectionMesures de prévention aisant appel à des moyens de protection pour préserver les tra-vailleurs des phénomènes dangereux qui ne peuvent raisonnablement pas être éliminés
ou des risques qui ne peuvent être susamment réduits par l’application de mesures deprévention intrinsèque.
RisqueCombinaison de la probabilité d’un dommage et de la gravité de ce dommage.
SituationdangereuseSituation dans laquelle un travailleur est exposé à au moins un phénomène dangereux.L’exposition à ce ou à ces phénomènes dangereux peut entraîner un dommage, immédia-tement ou à plus long terme.
SystèmedeabricationintégréGroupe de machines onctionnant ensemble de açon coordonnée, reliées par un dispositide manutention de matériel et interconnectées par des organes de service (c’est-à-dire des
commandes), en vue de la abrication, du traitement, du déplacement ou du conditionne-ment de diérents composants ou assemblages.
Utilisationnormaled’unemachineUtilisation d’une machine conormément aux indications données dans les instructionsd’utilisation.
Zonedangereuse7Tout espace, à l’intérieur ou autour d’une machine, dans lequel un travailleur peut êtreexposé à un phénomène dangereux.
Prévention des phénomènes dangereux d’origine mécanique 17
6. Voir l’article 176 du RSST [9].7. Voir l’article 172 du RSST [9].
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Section 2Principes généraux de gestion du risque
Lagestiondurisquecomportedeuxgrandesétapes(voirlagure2-1):l’appréciationdurisque[3]etlaréductiondurisque[4,7].
Figure2-1:gestionderéductiondurisque[1]
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2.1 Appréciationdurisque
Deaçongénérale,touteaméliorationdelasécuritéd’unemachinecommenceparuneappré-ciationdurisque.Cetteopérationcomprenduneanalysedurisque,suivied’uneévaluationdurisque.
2.1.1 Analysedurisque
L’analysedurisquecomportetroisétapes:
déterminationdeslimitesdelamachine;
repérage(identication)desphénomènesdangereux;
estimationdurisque.
2.1.1.1Déterminationdeslimitesdelamachine
Latoutepremièreétapedeladémarchedegestiondurisqueconsisteàxerlesbalisesdel’appréciationdurisque.Àlandecetteétape,ilaudraitêtreenmesurededécrirelesconditionsdanslesquelleslamachineserautilisée:quiutiliseralamachine,pendant
combiendetemps,avecquelsmatériaux,etc.Lecycledeviedelamachine(conception,installation,utilisation,déblocage,entretienetmiseaurebut),lesutilisationsprévisiblesetleniveauattendud’expériencedesutilisateurssontégalementétablis.
Cen’estqu’uneoiscesconditionsdéterminéesquelerepéragedesphénomènesdangereuxetl’estimationdurisquepeuventcommencer.
2.1.1.2Repéragedesphénomènesdangereux
Lesphénomènesdangereuxsontàl’originedetouteslessituationsdangereuses.Exposéàunphénomènedangereux,untravailleursetrouvedansunesituationdangereuseetl’apparitiond’unévénementdangereuxmèneàunaccidentquipeutentraînerdesdommages.
Lerepéragedesphénomènesdangereuxestl’unedesétapeslesplusimportantesdeladé-marchedegestiondurisque.Lalistedesphénomènesdangereuxdoitêtreminutieusementétablie.LapochettedelaCSST[1]peutêtreutiledanscebut.
Qu’ils’agissedepiècesenmouvement(risqued’originemécanique),d’élémentssoustension(risqued’origineélectrique),departiesd’unemachinetropchaudesoutroproides(risqued’originethermique),debruit,devibrations,derayonnementsvisibles(laser)ouinvisibles(électromagnétiques),dematièresdangereusesoudeposturescontraignantes(risqueergono-mique),lalistedetouteslessourcesd’énergieoudetouteslesinteraceshomme-machinequipeuventporteratteinteàlasantéetàlasécuritédestravailleursexposésdoitêtredresséeavecsoin.Onassocieensuitecesphénomènesdangereuxauxsituationsdangereusesaux-quelleslestravailleurssontexposés.
2.1.1.3EstimationdurisqueL’estimationdurisqueconsisteàcomparerentreelleslesdiérentessituationsdangereusesrepérées.Cettecomparaisonrelativepermet,parexemple,d’établiruneprioritéd’action.
20 Principesgénérauxdegestiondurisque
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Lerisqueestdénicommelacombinaisondelagravitéd’undommage (G)etdelaprobabilitéd’occurrencedecedommage(voirlagure2-2).Laprobabilitéd’occurrencedudommage[3]peutêtrescindéeentroisparties:
1. laréquenceetladuréed’expositionauphénomènedangereux(F);
2. laprobabilitéd’occurrenced’unévénementdangereux(O);
3. lapossibilitéd’éviteroudelimiterledommage(P).
Pouracilitercetteestimation,unindicederisquepeutêtredénipourchaquesituationdangereuse.LedocumentED807del’INRS[11]proposeuneplagedevaleursàassocierauxcomposantsdurisque.Lorsquelesplagesdevaleurssontdénies,ilestpossibled’utiliserdesoutilsd’estimationdurisque.Cesoutilspeuventêtregraphiques[1](voirlagure2-3),matriciels,etc.
Danslapratique,ilestimportantdexerd’avancedeslimitesobjectivesauxacteurs G,F,OetPenconsultantdesréérences.Voustrouverezauxpagessuivantesdesexemplesmontrantl’utilisationdulogigrammederisquedelagure2-3.
Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 21
Figure2-3:Logigrammederisque
Faible
Figure2-2:éLémentsdurisque
Élevé
RISQUE
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Gravité du dommage (G)
Lagravitédudommagepeutêtreestiméeenprenantencomptelagravitédeslésionsoudel’atteinteàlasanté.Leschoixproposéssont:
G1 Lésionlégère(normalementréversible).Parexemple:écorchure,lacération,ecchy-mose,blessurelégère,etc.;
G2 Lésiongrave(normalementirréversible,ycomprisledécès).Parexemple:membrebrisé,arraché;blessuregraveavecpointsdesuture,etc.
Fréquence ou durée d’exposition au phénomène dangereux (F)
L’expositionpeutêtreestiméeenprenantencompte:
• lebesoind’accéderàlazonedangereuse(parexemple,pourleonctionnementnormal,lamaintenanceoularéparation);
• laraisondel’accès(parexemple,l’alimentationmanuelledematières);
• letempspassédanslazonedangereuse;
• lenombredepersonnesdevantyaccéder;• laréquenced’accès.
Leschoixproposéssont:
F1 Derareàassezréquenteoucourteduréed’exposition;
F2 Deréquenteàcontinueoulongueduréed’exposition.
Probabilité d’occurrence de l’événement dangereux (O)
Laprobabilitéd’occurrenced’unévénementdangereuxpeutêtreestiméeentenantcompte:
• desdonnéesdeabilitéetd’autresdonnéesstatistiques;
• del’historiquedesaccidents;
• del’historiquedesatteintesàlasanté;
• d’unecomparaisondesrisquesavecceuxqueprésenteunemachinesimilaire(sicertainesconditionssontremplies).
Leschoixproposéssont:
O1 Trèsaible(detrèsaibleàaible).Technologiestable,éprouvéeetreconnuepourlesapplicationsdesécurité,robustessedumatériel;
O2 Faible(deaibleàmoyenne).Événementdangereuxliéàunedéaillancetechniqueouévénemententraînéparl’actiond’untravailleurqualié,expérimenté,ormé,ayantuneconsciencedurisqueélevée,etc.;
O3 Élevée(demoyenneàélevée).Événementdangereuxentraînéparl’actiond’untravailleursansexpérienceniormationparticulière.
22 Principesgénérauxdegestiondurisque
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Possibilité d’évitement du dommage (P)
Lapossibilitéd’évitementpermetd’empêcherqueledommageseproduiseoudelelimiter,enonction:
• destravailleursquiutilisentlamachine;
• delarapiditéd’apparitiondel’événementdangereux;
• delaconsciencedel’existenceduphénomènedangereux;
• delapossibilitépourletravailleurd’éviteroudelimiterledommage(parexemple,action,réfexe,agilité,possibilitédeuite).
Leschoixproposéssont:
P1 Possibledanscertainesconditions;
P2 Impossibleourarementpossible.
Encombinantlerésultatobtenupourlesquatreparamètres,l’indicederisqueestdéni
enutilisantlelogigrammederisque(voirlagure2-3),quipermetdedénirsixindicesderisquecroissant(variantde1à6).
Lesoutilsd’estimationdurisque,commeceluiquiestprésentéàlagure2-3,sontsouventutilisésaumomentdel’évaluationdurisque.Laréérence[3]donneplusd’indi-cationssurlesconditionsquiaidentàdéterminersil’objectidesécuritéestatteint.
Parexemple,uncompresseuràairsetrouvedansl’airedetravail;deuxanglesrentrantsexistententrelacourroieetlespoulies:
• Gravitédudommage:G2,élevée(perted’undoigtauminimum);
• Duréed’exposition:F2,carlecompresseurestdansl’airedetravailoùcirculentlestravailleurs;
• Occurrence:O3,carletravailleurn’estpasormépourutiliserlamachinevisée;
• Possibilitéd’évitement:P2,carilestimpossiblederetirerledoigtdel’anglerentrantuneoisqu’ilaétéhappésiledépartducompresseurestautomatique;
• Indicederisquecalculé:6.
Lorsquetouteslessituationsdangereusesontétéestimées,lesdiérentsindicesderisquedoiventêtrecomparéspourassurerunecohérenceàl’ensembledel’analyse.
2.1.2 Évaluationdurisque
Ladernièreétapeduprocessusd’appréciationdurisqueconsisteàporterunjugementsurleniveauderisqueestimé.C’estàcetteétapequel’ondéterminesicerisqueesttolérableounon.
Lorsquelerisqueestjugéintolérable(indicederisqueélevé,commedanslecasducom-presseurdansl’exempleprécédent),desmesuresderéductiondurisquedoiventêtrechoisiesetmisesenœuvre.Andes’assurerquelessolutionschoisiespermettentd’atteindrelesobjectisderéductiondurisquesanscréerdenouvellessituationsdangereuses,laprocédured’appréciationdurisquedoitêtrerépétéeaprèsl’applicationdessolutions.
Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 23
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2.2 Réductiondurisque
Uneoisl’étapedel’appréciationdurisqueterminée,sil’évaluationprescrituneréductiondurisque(quel’onjugeintolérable),ilautchoisirlesmoyensàmettreenœuvrepouratteindrelesobjectisderéductiondurisque.Lagure2-1illustrelahiérarchiedesmoyenspermet-tantderéduirelerisque.
2.2.1 ÉliminationduphénomènedangereuxetréductiondurisqueCommeleprévoitl’article2dela Loi sur la santé et la sécurité du travail auQuébec[8]8,l’éliminationduphénomènedangereuxestlepremierobjectiàatteindre.Ils’agitd’éliminerlephénomènedeaçonàrendrelasituationsécuritaire:c’estcequel’onappellelapréven-tionintrinsèque.
Selonl’article4.1delanormeISO12100-2:2003[7]:«Lapréventionintrinsèquequeconstituelapremièreetlaplusimportanteétapederéductiondurisque[…]consisteàéviterlesphénomènesdangereuxouàréduirelesrisquesparunchoixjudicieuxdescaracté-ristiquesdeconceptiondelamachine[…].»
C’estdoncàl’étapedelaconceptiondelamachinequelasécuritédutravailleurestassurée.Leconcepteurchercheàaméliorerlescaractéristiquesdelamachine:écartementdespièces
mobilespouréliminerleszonesdecoincement,suppressiondesarêtesvives,limitationdeseortsd’entraînementoulimitationdesniveauxd’énergie(masse,vitesse,accélération)desélémentsmobiles.
2.2.2 Protecteursetdispositisdeprotection
Lesprotecteurs,qu’ilssoientxesouéquipésdedispositisdeverrouillageoud’interver-rouillage9,suiventdeprèslapréventionintrinsèqueentermesd’ecacitédanslahiérarchiedesmoyensderéductiondurisque.Viennentensuitelesdispositisdeprotectiontelsquelesbarragesimmatériels,lestapissensibles,lesdétecteurssuraciquesoulescommandesbima-nuelles.LedocumentAmélioration de la sécurité des machines par l’utilisation des dispositifs de protection 10présenteuneintroductionàl’utilisationdecesdispositis.
2.2.2.1Protecteursfxesetprotecteursmunisdedispositis
L’undesmeilleursmoyensderéduirel’expositionàunphénomènedangereuxestd’enempê-cherl’accèsparl’installationd’unprotecteur.Idéalement,ilest«xe»etilaututiliserunoutilpourleretirer.Cependant,ilpeutêtrenécessaired’ouvrirleprotecteurpouravoiraccèspériodiquementàlazonedangereuse,parexemple,pourdesbesoinsdeproduction,dedéga-gementoudemaintenance.
Cesprotecteurs«mobiles»(munisdedispositisdeverrouillageoud’interverrouillage)doiventdonnerunsignald’arrêtàlamachinedèsqu’ilssontouverts.Siletempsd’arrêtdelamachineestsusammentcourtpourquelephénomènedangereuxcesseavantqueletravailleurpuissel’atteindre,undispositideverrouillageestutilisé.Si,parcontre,letempsd’arrêtduphénomènedangereuxestpluslong,onutiliseundispositid’interverrouillagequi,
enplusderemplirlesonctionsdudispositideverrouillage,bloqueleprotecteurenpositionerméejusqu’àcequelephénomènedangereuxaitcomplètementdisparu.
24 Principesgénérauxdegestiondurisque
8. «Laprésenteloiapourobjetl’éliminationàlasourcemêmedesdangerspourlasanté,lasécuritéetl’intégritéphysiquedestravailleurs.»,LSST,article2.
9. Ausensdesdéinitionsigurantdansceguide.10.Amélioration de la sécurité des machines par l’utilisation des dispositifs de protection ,IRSSTetCSST,accessibleàl’adresse
suivante:www.csst.qc.ca.
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2.2.2.2Dispositisdeprotection
Sil’utilisationd’unprotecteur,qu’ilsoitxeoumobile,n’estpasenvisageable,ilautdé-terminersil’utilisationd’undispositideprotectionl’est.Lesdispositisdeprotection 11sedénissentcommetoutautremoyendeprotection,diérentd’unprotecteur.Ilpeuts’agir,parexemple,d’undispositideprotectionoptoélectronique(barrageimmatériel,détecteursuracique),d’undispositidevalidation,d’untapissensible,d’unecommandebimanuelle,etc.Cesdispositissontconçusspécialementpourréduirelerisqueassociéàunesituation
dangereuse.
2.2.3 Avertissements,méthodesdetravailetéquipementsdeprotectionindividuelle
Lesprocédures,lesavertissements,lesméthodesdetravailetleséquipementsdeprotectionindividuellenesontpasconsidéréscommelesmoyenslesplusecaces.Bienqu’essentielsdansdessituationsoùaucuneautresolutionnesembleapporterderésultatssatisaisants,leurseetssurl’améliorationdelasécuritésontjugésdemoindreimportance.Ilssontsou-ventutilisésencomplémentd’autresmoyensderéductiondurisque.
2.2.4 Formationetinormation
Danstouslescasoùlephénomènedangereuxnepeutpasêtreéliminé,lestravailleursdoiventrecevoiruneormationandelesinormerdelanaturedurisquerésiduelauquelilssontexposésetdesmoyensderéductiondecerisqueutiliséspouryparer.Cetteormations’ajouteàlaormationgénéralequel’employeurdoitdonnerauxtravailleursenvuedel’utili-sationdelamachine12.
2.2.5 Vérifcationdurésultatfnal
Andes’assurerquelessolutionschoisiespermettentd’atteindrelesobjectisderéductiondurisquesanscréerdenouvellessituationsdangereuses,laprocédured’appréciationdurisquedoitêtrerépétéeuneoislessolutionsappliquées.
Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 25
11.Voirl’article180duRSST[9],quitraitedesdispositissensibles.12.Voirl’article51.9°delaLSST[8].
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Section 3
Protecteurs
Danslahiérarchiederéductiondurisque,lesprotecteursneviennentqu’entroisièmeposition,aprèslapréventionintrinsèqueetlaréductiondurisque.Ladécisiond’utiliserdesprotecteursnedoitdoncêtreprisequesilesdeuxpremièresmesuresnepeuventraison-nablementpasêtreappliquées.
Unprotecteurnedoitpascréerderisquessupplémentaires(coupure,coincement,écrase-ment,etc.)niinciterlesutilisateursdelamachineàledétournerdesonusage.Lespartiesmobilesd’unprotecteurdoiventêtreconçuesdesortequeleursdimensionsetleurpoidsenacilitentlamanipulation.
Unprotecteurdoitêtreconçuentenantcomptedel’ensembledescontraintesenvironne-mentalesouliéesauonctionnementdelamachine(possibilitésdeprojectionsdematièressolidesouliquides)auxquellesilestsoumisduranttoutelavieutiledelamachine.Ildoitaussiêtreconçupourprendreencompte,danslamesuredupossible,touteslesutilisationsnormalesetlesmauvaisesutilisationsdelamachineraisonnablementprévisiblesettouslesgestesinvolontairesdestravailleurs.
Unprotecteurdoitêtreconçuetconstruitdemanièreàorirunebonnevisibilitéduproces-susetdelamachine.Cetypedeconceptionpermetdelimiterledémontageduprotecteurtoutenpermettantdevérifersilamachineonctionnebienoudedétecterundysonction-nementdèssonapparition.Leprotecteurpeutêtreconstituéd’unmatériautransparent,peroréougrillagé(voirlesdimensionsadmissiblesaupoint5.3.1).Ilestsuggérédepeindrelecadreduprotecteurd’unecouleurviveetlapartieperoréeougrillagéed’unecouleurplussombrequelazoneàobserver(noirmatougrischarbon).
Ilexistedeuxtypesdeprotecteurs.
Lesprotecteursfxes:
protecteurfxeenveloppant;
protecteurfxedemaintienàdistance;
protecteurfxed’anglerentrant.
Lesprotecteursmobiles:
munisd’undispositideverrouillage;
munisd’undispositid’interverrouillage;
motorisés;
àermetureautomatique.
Les caractéristiques et les particularités des protecteurs mobiles ne sont pas traitées
dans le présent guide.
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3.1 Protecteursfxes
Unprotecteurfxeestceluiquinepeutêtreenlevésansl’aided’unoutilouquiestmaintenuenplacedeaçonpermanente,parexempleparsoudure(RSST,article174).
Note. – Suivant la forme qu’on lui donne, le protecteur peut être appelé carter, capot, couvercle,porte, écran ou enceinte.
Protecteur fxe enveloppantProtecteurfxequiinterditl’accèsàlazonedangereusedetoutesparts(voirlafgure3-1)[12].
28 Protecteurs
Figure3-1:ProtecteurFixeenveloPPant[13]
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Protecteur fxe de maintien à distanceProtecteurfxequin’enermepascomplètementunezonedangereuse,maisquienem-pêcheouenlimitel’accèsgrâceàsesdimensionsetàsonéloignementdecettezone.Exemple:uneenceintepériphérique(voirlafgure3-2).
Protecteur fxe d’angle rentrantProtecteurfxeplacéàproximitéd’unanglerentrantpourempêcherl’accèsàl’anglerentrantquiormelazonedangereuse(voirlafgure3-3).
Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 29
Figure3-2:ProtecteurFixedemaintienàdistance
Figure3-3:ProtecteurFixed’anglerentrant
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3.2 Choixdutypedeprotecteurs
Lechoixdutypedeprotecteursadaptésàlazonedangereuseetauxphénomènesdange-reuxexistantspeutêtreait,parexemple,enutilisantl’annexeBet,aubesoin,leguidedel’IRSST[14]pourlesprotecteursmunisdedispositis.
Ilestrecommandé[12]dechoisirlesprotecteursfxesdansl’ordredeprioritésuivant(voirlafgureàl’annexeB):
1. Protecteursenveloppantchaquezonedangereusesilenombredezonesdangereusesestaible.
2. Protecteurenveloppantuniquepourtoutesleszonesdangereusessilenombreoulesdimensionsdeceszonessontimportants.
3. Protecteursdemaintienàdistancemultiples,sil’utilisationd’unprotecteurenveloppantn’estpaspossibleetsilenombredezonesdangereusesestpeuélevé(chaqueprotecteurprotègeunepartiedelamachine).
4. Protecteurdemaintienàdistanceunique(enceinte,parexemple),sil’utilisationd’unprotecteurenveloppantn’estpaspossibleetsilenombreouladimensiondeszonesdangereusesestimportant(voirlafgure3-2).
LafgureA.1del’annexeAdelanormeISO14120:2002[12]oul’annexeCdeceguidepeuventaciliterlechoixd’unprotecteurfxeoud’unprotecteurmobile(munid’undispositideverrouillageoud’interverrouillage).
Ilpeutêtreutilederecouriràunecombinaisondediérentstypesdeprotecteursselonlaconfgurationdelamachine(oudusystèmedeabricationintégré)etlesexigencesdeproductionetdemaintenance(accèsàl’unedeszonesdangereusespendantquelamachinedoitonctionner).
Aprèsl’installationd’unprotecteur,ilestsuggérédevérifers’iljouebiensonrôle,s’ilestbienplacéets’ilempêchel’accèsàlazonedangereusesanscréerdenouveauxrisques.
30 Protecteurs
13.Cettemesurenedispensepasdel’obligationd’appliquerlesdispositionsprévuesparlesarticles185et186duRSST[9].
Lorsqu’il est possible qu’un travailleur reste à l’intérieur de la zone dangereuse (entre leprotecteur et la machine), il aut prévoir un dispositi interdisant la remise en marche de
la machine13.
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Section 4Protection contre les risques d’écrasement
Laprotectionducorpshumaincontrelesrisquesd’écrasementpeutêtreassuréededeuxaçons.Ilestpossibledelaisserunécartementminimalentrelespiècesmobilesafnd’évitertoutcontactentrelespiècesmobilesetlecorpshumainouilestpossibledelimiterleseortsoulesniveauxd’énergiedespiècesmobilesafndelimiterlesconséquencesducontactaveclecorpshumain.Lapremièredecesdeuxmesuresestunemesuredepréventionintrinsèque,carlephénomènedangereuxestsupprimé,alorsquelasecondemesureestunemesurederéductiondurisqueàunniveauacceptable,c’est-à-diredeaçonànepascréerdedommagesirréversiblesaucorpshumain.
4.1 Protection par écartement minimal entre les pièces mobiles
Lapossibilitéd’unrisqued’écrasementdoitêtrepriseencomptepourairel’appréciationdurisqueafndedéterminerlapartieducorpsvisée.Deplus,lesconditionsquiaugmententlesrisques(portdevêtementsépaisouvolumineux,portdechaussuresdesécuritéavecdesembouts,etc.)doiventaussiêtreprisesencompte.
Lesécartementsminimauxsuivants«d»(voirlafgure4-1)doiventêtreprévuspouréviterlesrisquesd’écrasementdepartiesducorpshumain[15].
Figure 4-1 : Écartements minimaux pour Éviter les risques d’Écrasement
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Lorsqu’ilestpossibled’accé-deràunezonedecoincementavecplusieurspartiesducorps,ilautchoisirl’écarte-ment«d»leplusgrand(parexemple,s’ilestpossibled’accéderàlazonedecoince-mentaveclamainoulebras,
l’espace«d»doitalorsêtrede120mm).
L’applicationdecesdimen-sionsestillustréeàlafgure4-2pourlesvissansfn[16](protectiondelamainseu-lement,lorsquelanatureduproduittransportélepermet)etàlafgure4-3pourlesrobots[17].
32 Protectioncontrelesrisquesd’écrasement
Figure 4-2 : modiFications possibles d’une vis sans Fin pour protÉger la main seulement
Figure 4-3 : Écartement minimal entre le robot et le protecteur (zone de reFuge prÉvue dans l’enceinte de sÉcuritÉ)
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4.2 Protection par limitation des forces et des niveaux d’énergie des
pièces mobiles
Danscertainscas,ilestpossibledelimiterlesorcesetlesniveauxd’énergiedespiècesmobilesdeaçonàéliminerlesdommagesaucorpshumain.Ceprincipe,quirelèvedelaréductiondurisque,nepeutêtreappliquéquesilespiècesmobilespossèdentdescaractéris-tiquespermettantd’assurerlaonctiondesécuritérequise(absenced’anglesaigus,departiescoupantes,etc.).
Danscecas,lesacteurssuivantsdoiventêtreprisencompte:
accessibilitédelazonedangereuse;
dimensionsanthropométriques;
énergiecinétique;
pressionsurdespartiesducorps;
ormesetdimensionsdessuracesdecontact;
fabilitédusystème(acultati);
tempsderéponsedesmécanismes(acultati).
Silespiècesmobilesnesontpasmuniesd’undispositipermettantdedétecterlaprésenceducorpshumain(parexemple,machineàcerclerlesboîtes,àlafgure4-4),alorslesdonnées14delacolonne«valeursmaximalespermanentes»doiventêtreutilisées(voirletableau4).
Silespiècesmobilessontmuniesd’undispositisensible(bordsensible)permettantdedétecterlecorpshumain(voirlafgure4-4)etqu’ellespeuventserétracterautomatique-ment15dansunepositionsécuritaire,alorslesdonnéesdelacolonne«valeursmaximalestemporaires»doiventêtreutilisées(voirletableau4).Danscecas,ilauttenircomptedelafabilitédusystèmedecommande16quipermetauxpiècesmobilesdereprendreunepositionsécuritaire.
Danslesdeuxcas,ilauttenircomptedespartiesducorps(doigts,mains,etc.)quipeuventêtremisesencontactaccidentellementaveclapartiemobiledelamachineetsedemandersilesorcesquientrentenjeusontacceptables.
Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 33
14.LesdonnéessonttiréesdelanormeISO14120:2002[12].15.Certainesnormesprescriventundélaid’unesecondeavantlarétractationdelapiècemobile.16.VoirleGuide de conception des circuits de sécurité : introduction aux catégories de la norme ISO 13849-1:1999
(versioncorrigée)publiéparl’IRSST[14].
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Tableau 4 : Forces eT niveaux d’énergie maximaux17
Valeurs maximales permanentes Valeurs maximales temporaires
Forcemaximales’exerçantsurlespartiesducorps*75 N
Forcemaximales’exerçantsurlespartiesducorps150 N
Énergiecinétiquemaximaledelapartiemobile*4 J
Énergiecinétiquemaximaledelapartiemobile10 J
Pressiondecontactmaximale**50 N/cm2 Pressiondecontactmaximale
50 N/cm2
*Danslecasdesascenseurs,le Code de sécurité sur les ascenseurs et monte-charge (CSAB44-00)[18]prévoit,àl’article2.13.3.1.1,quelaorcedeermeturemaximaledoitêtrede135N.Deplus,àl’article2.13.4.2.1c),ilestmentionnéque«enl’absenced’undispositideréouvertureousiledispositideréouvertureestinopérant[…],l’énergiecinétiquecalculéepourlavitessedeermeturemoyenne[…]nedoitpasdépasser3,5J».
**Danslecasdescercleuses,lanormePREN415-8:2004prescritquelapressionmaximaledecontactdoitêtrede25N/cm2pourlesvaleursmaximalespermanentes.
34 Protectioncontrelesrisquesd’écrasement
17.Conversion:1N=0,102Kget1N=0,225lb.
Figure 4-4 : protection par limitation des Forces et des niveaux d’Énergie des pièces mobiles
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Section 5Protection par éloignement
Laprotectionparéloignementaitappelàunprotecteurxeoumobile.Plusieurssituationssontpossibles(voirlagure5-1).
5.1 Atteinte vers le haut
Ladéterminationdeladistancedesécuritéentrelesol,lapasserelleoulaplateormexedetravailetlebasdelazonedangereuseestonctiondelahauteuràlaquellesetrouvelazonedangereuse(voirlagure5-2)etdesonaccessibilitéprévisible.
Toutezonedangereusesituéeàmoinsde2,5m[19]dusol,delapasserelleoudelaplateormexedetra-vaildoitêtrerendueinaccessibleparunprotecteurouparundispositideprotection.
Toutezonedangereusesituéeàplusde2,5mdusol,delapasserelleoudelaplateormexedetravaildoit
êtrerendueinaccessibleparunprotecteurouparundispositideprotectionsisonaccèsestprévisible(parexemple,interventionrégulièredemaintenancepré-ventiveparuntravailleuraumoyend’uneplateormeélévatricedanslazonedangereuseouàproximitédelazonedangereuse).Aubesoin,uneanalysecomplètedurisquepeutêtreeectuéepourdénirlesmoyensdeprotectionadéquats.
Figure 5-1 : emplacement possible de la zone dangereuse
Dans tous les cas suivants, la distance de sécurité déterminée tient compte du aitqu’aucun geste volontaire ne sera ait dans le but d’atteindre la zone dangereuse etqu’aucun accessoire (outil, gant, perche, etc.) ou objet aisant ofce de marchepied(escabeau, chaise, etc.) ne sera utilisé pour atteindre la zone dangereuse.
Figure 5-2 : atteinte vers le haut
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5.2 Atteinte par-dessus un protecteur fxe de maintien à distance
Pourtraiterdel’accessibilitéparledessusduprotecteur(voirlagure5-3),lessymbolessuivantssontutiliséspourdésignerlesdimen-sionscritiques:
«a»estlahauteurdelazonedan-
gereuseparrapportausolouàlaplateormedetravail;
«b»estlahauteurduprotecteur;
«c»estladistancehorizontaleentreleprotecteuretlazonedangereuse.
Enrèglegénérale,unprotecteurdemaintienàdistancequiprotègeunezonedangereusedoitêtred’unehauteurminimalede1800mm 18etlesvaleurs«a19»et«c»en grasdutableau5-120doiventêtreutilisées.
Cependant,aprèsavoireectuéuneanalyse
durisque,ilestpossibled’utiliser,entantquevaleursminimales,l’ensembledesvaleurscontenuesdansletableau5-1lorsquelerisqueestélevéoucellesdutableau5-2lorsquelerisqueestaible.
Aucuneinterpolationnedoitêtreaiteàpartirdesvaleursindiquéesdanscestableaux.Silesdonnées«a»,«b»ou«c»sesituententredeuxvaleurs,ilautretenir,danstouslescas,cellequipermetd’assurerlaplusgrandesécurité(voirlesexemplesexplicatisàl’annexeD).
36 Protectionparéloignement
18.LanormeCSAZ432-04[21]mentionneàl’article10.2.1que«Lesprotecteursdoivent[…]êtreplacésdeaçonque[…]
lapartiesupérieureduprotecteurnesoitpasàmoinsde1,8mau-dessusdessuracesdecirculationadjacentes[…].»
19.Ilautprendreenconsidérationlapartielaplusaccessibledelazonedangereuse(lebasoulehautdelazonedangereuse).
20.UnenouvelleversiondesnormesISO13852:1996[19]etISO13853:1998[22]estencoursd’élaborationetdevraitêtre
publiéeprochainementsouslanouvelleréérenceISO13857.
21.Cettemesurenedispensepasdel’obligationd’appliquerlesdispositionsprévuesparlesarticles185et186duRSST[9].
b
a
c
Figure 5-3 : atteinte par-dessus un protecteur
Certaines valeurs « c » représentent une distance assez grande pour permettre qu’une
personne puisse se tenir entre le protecteur de maintien à distance et la zone dangereuse.Cette possibilité doit être prise en considération au moment du choix du protecteur demaintien à distance. Il aut prévoir un dispositi interdisant la remise en marche de lamachine21.
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Tableau 5-1 : Risques élevés – DisTances De sécuRiTé en cas D’aTTeinTe possible paR-Dessus un pRoTecTeuR [19]
Hauteur de lazone dange-
reuse « a » (mm)
Hauteur du protecteur fxe de maintien à distance« b*» (mm)
1400 1600 1800 2000 2200 2400 2500 2700
Distance horizontale par rapport à la zone dangereuse « c**» (mm)
2700 0 0 0 0 0 0 0 0
2600 700 600 600 500 400 300 100 ds
2400 900 800 700 600 400 300 100 ds
2200 1000 900 800 600 400 300 ds ds
2000 1100 900 800 600 400 ds ds ds
1800 1100 900 800 600 ds ds ds ds
1600 1100 900 800 500 ds ds ds ds
1400 1100 900 800 ds ds ds ds ds
1200 1100 900 700 ds ds ds ds ds
1000 1000 800 ds ds ds ds ds ds
800 900 600 ds ds ds ds ds ds
600 800 ds ds ds ds ds ds ds
400 400 ds ds ds ds ds ds ds
200 ds ds ds ds ds ds ds ds
0 ds ds ds ds ds ds ds ds
Tableau 5-2 : Risques faibles – DisTances De sécuRiTé en cas D’aTTeinTe possible paR-Dessus un pRoTecTeuR22 [19]
Hauteur de lazone dange-
reuse « a » (mm)
Hauteur du protecteur fxe de maintien à distance« b*» (mm)
1400 1600 1800 2000 2200 2400 2500
Distance horizontale par rapport à la zone dangereuse « c**» (mm)
2500 0 0 0 0 0 0 0
2400 100 100 100 100 100 100 ds
2200 500 500 400 350 250 ds ds
2000 700 600 500 350 ds ds ds
1800 900 900 600 ds ds ds ds
1600 900 900 500 ds ds ds ds
1400 900 800 100 ds ds ds ds
1200 900 500 ds ds ds ds ds
1000 900 300 ds ds ds ds ds
800 600 ds ds ds ds ds ds
600 ds ds ds ds ds ds ds
400 ds ds ds ds ds ds ds
200 ds ds ds ds ds ds ds
0 ds ds ds ds ds ds ds
* Lesprotecteursdemaintienàdistanced’unehauteurinérieureà1400mmmentionnésdanslanormeISO13852:1996nesont
pasprisencompte,carilsnelimitentpassusammentlesmouvements.
**L’abréviation« ds »signiedistancedesécurité.Elleestdénieaupoint5.3.
Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 37
22.D’aprèslanormeISO/DIS13857[20],article4.1.2,note1,«Lesrisquesaiblesrésultentderisquestelsquelerottementou
l’abrasiondanslescasoùlesdommagescorporelsàlongtermeouirréversiblesnesontpasprévisibles.»[Traductionlibre].
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5.3 Atteinte à travers une des ouvertures d’un protecteur
Ladéterminationdeladistancedesécuritédelazonedangereuseparrapportauprotec-teurdanslecasd’uneatteinteàtraversleprotecteur(voirlagure5-4)estonctiondeladimensionetdelaormedel’ouverture.
Lessymbolessuivantssontutilisés: « ds »estladistancedesécurité,
soitladistanceentreleprotecteuretlazonedangereuse;
«e»estlapluspetitedimensiondel’ouverture.
5.3.1 Ouvertures dans le protecteur
Lesprotecteurspeuventcomprendre,pouralimenterlamachineoupourdesraisonsdevisibilitédelazonedangereuseoudupro-
cessus,desouverturesrégulières(carrées,rondes,enormedeenteouderainure)ouirrégulières.
Ladimension«e»correspondàlapluspetitedimensiond’uneouverturerectan-gulaire(enormedeente),aucôtéd’uneouvertureenormedecarréetaudiamètred’uneouvertureenormedecercle(voirlagure5-5).
38 Protectionparéloignement
Figure 5-4 : atteinte à travers un protecteur
Figure 5-5 : Forme des ouvertures dans les protecteurs (Fente, carré ou cercle)
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Letableau5-3permetdedéterminer:
l’ouverturemaximaleacceptable(ormeetdimensions)enonctiondeladistancedesécurité« ds »choisie;
ladistancedesécurité« ds »enonctiondel’ouvertureexistante(ormeetdimensions).
Tableau 5-3 : ouveRTuRe maximale en foncTion De la DisTance De sécuRiTé « ds »
Ouverture en orme de ente ou de rainure (tiré de la norme CSA Z432-04 [21])
Distance de sécurité« ds » (mm)
Ouverture maximalepossible (mm)
Ouverture (mm)Distance de sécurité« ds » minimale (mm)
Moinsde13 S.O.* De0à6 ≥13
De13à63,9 6 De6,1à11 ≥64
De64à88,9 11 De11,1à16 ≥89
De89à165,9 16 De16,1à32 ≥166
De166à444,9 32 De32,1à49 ≥445
De445à914,9 49 De49,1à132** ≥915
≥915 132**
Ouverture de orme carrée (tiré de la norme CSA Z432-04 [21])
Distance de sécurité« ds » (mm)
Ouverture maximalepossible (mm)
Ouverture (mm)Distance de sécurité« ds » minimale (mm)
Moinsde13 S.O.* De0à6 ≥13
De13à47,9 6 De6,1à11 ≥48
De48à65,9 11 De11,1à16 ≥66
De66à165,9 16 De16,1à32 ≥166
De166à444,9 32 De32,1à49 ≥445
De445à914,9 49 De49,1à132** ≥915
≥915 132**
Ouverture en orme de cercle (tiré de la norme ISO 13852:1996 [19])
Distance de sécurité« ds » (mm)
Ouverture maximalepossible (mm)
Ouverture (mm)Distance de sécurité« ds » minimale (mm)
Moinsde2 0 0-4 ≥2
De2à4,9 4 4,1<e≤8 ≥5
De5à19,9 8 8,1<e≤10 ≥20
De20à79,9 10 10,1<e≤12 ≥80
De80à119,9 12 12,1<e≤40 ≥120
De120à849,9 40 40,1<e≤120*** ≥850
≥850 120***
*Leprotecteurdoitêtresituéàplusde13mmduphénomènedangereux.
**Lataillemaximaledesouverturesenormedeenteetdeormecarréeestde132mm.
***Lataillemaximaledesouverturesenormedecercleouirrégulièreestde120mm.Note. – La norme CSA Z432-04 ne traite pas le cas des ouvertures rondes ou irrégulières, d’où la référence à la norme ISO 13852:1996. Cependant, il convient de noter que ces deux normes contiennent des valeurs l imites différentes.
Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 39
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Pourvériersileprotecteurestbienplacéparrapportàlazonedangereuseenonctiondesouvertures«e»,ilestsuggéréd’utiliserungabaritdevérication(voirlagure5-6)telquelesécurimètre.
Danslecasd’uneouvertureirrégulière(voirlagure5-7),ladistancedesécu-rité« ds »àretenirestlapluscourtedestroisdistancesdéterminéesàpartirdesdimensions«e»déduitesdudiamètredelapluspetiteouverturecirculaire,ducôtédelapluspetiteouverturecarréeetdelalargeurdelaentelaplusétroitedanslesquellesl’ouvertureirrégulièrepeutêtreinscritecomplètement.
5.3.2 Protection par tunnelUnprotecteurenormedetunnelpermetlepassagedumatériauoudelapiècetravailléetoutenempêchantletravailleurd’atteindrelazonedange-reuse(voirlagure5-8).Danscecas,ladistancedesécurité« ds »estconstituéeparl’éloignementdutunnelparrapportàlazonedangereuse « ds1 »etparlalongueurdutunnel« ds2 ».
Ladistancedesécurité« ds »dépenddoncdelaormeetdesdimensions
«e»dutunnel.Ilconvientd’utiliserlesdonnéesdutableau5-3pourdéterminer«e»enonctionde« ds »ouinversement.Sidesouverturessontpratiquéesdansleprotecteur,ilautaussiqueleprotecteursoitéloignédelazonedangereuse(voirlesdonnéesdutableau5-3).
40 Protectionparéloignement
Figure 5-6 : sécurimètre
Figure 5-7 : ouverture irrégulière
ds2
ds
ds1
e
Figure 5-8 : protection par tunnel
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Lagure5-9illustrelaprotectionparéloignementd’unevissansn[16].
5.3.3 Limitation du mouvement
Ilestaussipossibledelimiterlesmou-
vementslibresdesmembressupérieursdansl’espace(bras,mains,doigts)endisposantdesélémentssupplémentaires(appui,chicane,défecteur,plaque,etc.)entreleprotecteurxeetlazonedange-reuse(voirlagure5-10).Lestableaux3et6delanormeISO13852:1996[19]ournissentdesexemples.
5.4 Atteinte par-dessous un
protecteur
Ilpeutêtrenécessairedenepaspro-longerleprotecteurxedemaintienàdistancejusqu’ausolpourplusieursraisons:acilitationdunettoyageetdelarécupérationdepiècesausol,coût,etc.L’existencedecetespaceentrelesoletleprotecteurdoitêtrepriseencomptepourl’appréciationdurisqueandedéterminerladistancedesécuritéentrelazonedangereuseetleprotecteurdanslecasd’uneatteinteparledessousduprotecteur(voirlagure5-11).
Pourlimiterlanécessitédepratiquerdesouverturessousleprotecteur,ilpeutêtreutiledepenserd’abordàéliminerlescausesdenettoyageouderécupérationdespiècesenréglantaumieuxleprocédédeproductionoulamachine.Ensuite,ilautpenseràramenerautomatiquementversleprotecteuretversl’extérieurdelazoneprotégéelesmatériauxoulespiècesquipeuventencoretomberous’accumulerdanslazonedangereuse.Despanneauxinclinéspeuventêtreutiliséspourdirigerlachutedesmatériauxoudespièces.
Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 41
Figure 5-9 : protection par éloignement d’une vis sans Fin
Figure 5-10 : broyeur de plastique muni de chicanes
Figure 5-11 : atteinte par-dessous un protecteur
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5.4.1 Membres inérieurs et supérieurs
Sil’appréciationdurisquepermetdedéterminerl’existenced’unrisqued’atteintedelazonedangereusepar-dessousleprotecteurpourlesmembresinérieursetlesmembressupérieurs,ladistancedesécurité« ds »minimale,pouruneouverturededimensionsdonnées,doitêtrelaplusgrandedesdistancesdesécuritégurantdansletableau5-3oudansletableau5-4.
Ladimension«e»del’ouverturecorrespondaucôtéd’uneouverturecarrée,audiamètred’uneouverturecirculaireetàlapluspetitedimensiond’uneouvertureenormedeente(voirlagure5-7).
Tableau 5-4 : DisTances De sécuRiTé en cas D’aTTeinTe possible paR-Dessous un pRoTecTeuR (membRes inféRieuRs uniquemenT) [22]
Distance de sécurité « ds » (mm)
Partie du membreinérieur
Illustration Ouverture (mm) Fente Carrée ouronde
Extrémité de l’orteil
e≤5 0 0
Orteil5<e≤15 ≥10 0
15<e≤35 ≥80* ≥25
Pied
35<e≤60 ≥180 ≥80
60<e≤80 ≥650 ≥180
Jambe jusqu’au genou
80<e≤95 ≥1100 ≥650
Jambe jusqu’àl’entre-jambe
95<e≤180 ≥1100 ≥1100
180<e≤240 Interdit ≥1100
Corps entier
Attention : une ouverture en orme de entedont « e » > 180 mm ou une ouverture carrée
ou circulaire dont « e » > 240 mmpermettent le passage du corps entier.Ces dimensions sont donc à proscrire.
*Silalongueurdel’ouvertureenormedeenteestinérieureà75mm,alorsladistancedesécuritépeutêtre≥à50mm.
42 Protectionparéloignement
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5.4.2 Membres inérieurs seulement
Sil’appréciationdurisquepermetdedéterminerl’existenced’unrisquepourlesmembresinérieursuniquement,ladistancedesécurité« ds »minimaledoitêtretiréedutableau5-4.
5.4.3 Limitation du mouvement
Ilestaussipossibledelimiterlesmouvementsdesmembresinérieursetsupérieurs(voir
lepoint5.3.3).Ilautcependanttenircomptedesdiérencesdegéométriedesmembresinérieursetsupérieursaumomentdelaconceptiondeslimiteursdemouvement.
Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 43
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Section 6Protection des angles rentrants
Lesanglesrentrants,ouzonesdeconvergence,oupointsrentrants,sontdeszonesdange-reusesdanslesquelleslespartiesducorpspeuventêtreentraînéesouécrasées.Lesanglesrentrantspeuventêtrenombreuxsurlesmachines(convoyeurs,pressesàimprimer,machinesàpapier,etc.).
6.1 Formation des angles rentrants
Lesanglesrentrantspeuventêtreorméssoit:
pardescylindresencontact(outrèsproches)tournantensensopposés(voirlagure6-1);
parunepairedecylindressanscontact(voirlagure6-2);
paruncylindreproched’unobjetxe(voirla
gure6-3);
paruncylindreencontactavecunecourroie(chaîne)oulematériautravaillé(voirlagure6-4).
Descylindresencontact,motorisésounon,créentunanglerentrantquipeutentraînerletravailleurpénétrantdanslazonedangereuse.Sil’adhérencedelapartieducorps(peau,cheveux,etc.)oudelapartiedevête-mententraînéeestgrandeetquelapressionexercéesurcelle-ciparlesrouleauxestimportante,lerisqued’écrasementestd’autantplusgrandquelediamètredescylindresestgrand.
Unepairedecylindressanscontacttournantdansdessenscontrairesouunepairedecylindressanscontacttournantdanslemêmesens 23,ayantdesvitessescirconérentiellesdiérentesoudescoecientsderictiondiérents,créentunanglerentrantquipeutentraînerletravailleurquipénètredanslazonedangereuse.
Figure6-1:AnglerentrAntFormépArdeuxcylindresencontAct
Figure6-2:AnglesrentrAntsForméspArdeuxcylindressAnscontAct(identiques,AyAntunrevêtementdiFFérentouundiAmètrediFFérent)
23.Deuxcylindresidentiquestournantdanslemêmesensàlamêmevitessenecréentpasd’anglerentrantentreeux.
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Demême,uncylindretournant(dansunsensoudanslesdeux)prèsd’unepartiexecréeunanglerentrantpouvantentraînerletravailleurquipénètredanslazonedangereuse.
Enn,uncylindreencontactavecunecourroie(convoyeur,courroiedetrans-
mission,chaîne,etc.)ouaveclematériauutilisé(euilledepapieroudemétal,tissu,etc.)créeaussiunanglerentrant,oudeux,silecylindretournedanslesdeuxsens.
EnappliquantlahiérarchiederéductiondurisquedelagureI(voirl’introduction),ilestpossibledeprotégerlazonedange-reusedesanglesrentrantsparpréventionintrinsèque,parunprotecteurxeenvelop-pant,parunprotecteurxedemaintienàdistanceouparunprotecteurxed’anglerentrant.
Sil’anglerentrantpeutêtresuppriméàl’étapedelaconception(parexemple,enremplaçantlerouleauparunpatindeglissement),cettesolutiondepréventionintrinsèqueestàprivilégier.
Sil’anglerentrantnepeutêtresuppriméàl’étapedelaconception,maisqueseseetspeuventl’être(nonentraînementdespartiesducorpsexposéesauphéno-mènedangereux,utilisationd’uncylindreescamotable–laorcesuggéréepourdéplacerlecylindredoitêtreinérieureà
110N[23])–,cettesolutionderéduc-tiondurisquepeutêtreutilisée(voirlagure6-5).
Sil’anglerentrantnepeutpasêtreéliminé,l’utilisationd’unprotec-teurxeenveloppantestàprivilégierpourpro-tégerlestravailleursdesphénomènesdangereux.Enn,ilestpossibled’utiliserunprotecteur
xed’anglerentrantsilerisquerésiduelestacceptableouquelepro-tecteurxeenveloppantn’estpascompatibleaveclesonctionsdelamachineouaveclestâchesdestravailleurs.
46 Protectiondesanglesrentrants
Figure6-3:AnglerentrAntFormépAruncylindreproched’unobjetFixe
Figure6-4:AnglerentrAntFormépArl’enroulementdumAtériel
Figure6-5:utilisAtiond’uncylindreescA-motAbleàlAjonctiondedeuxconvoyeurs
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6.2 Délimitation de la zone d’entraînement
Touslesanglesrentrantscréentunezonedangereuse,aussiappeléezoned’entraînement,dontlaproondeur«p»varieenonctiondudiamètredescylindres.Ladistancedesécurité« ds »doitalorsêtremesuréeparrapportàl’extrémitéaccessibledecettezoned’entraîne-ment(appelée«périmètredelazoned’entraînement»),etnonpasparrapportàl’axedescylindresdel’anglerentrant(voirlagure6-6).
Danslecasdedeuxcylindresencontact(voirlagure6-7),lazoned’entraînementalaormed’uncoind’autantplusaiguquelesrayonsdescylindressontgrands.Lazonedange-reuseestlecoincomprisentrelesdeuxcylindresdontlahauteurestde12mm.
Lepérimètredelazoned’entraînement«p1»ou«p2»estdéterminéparladistancede12mmetlediamètredescylindres.
Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 47
Figure6-6:périmètredelAzoned’entrAînement
Figure6-7:AnglerentrAntFormépArdeuxcylindresencontAct
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Danslecasd’unebobineuseoud’uncylindreencontactavecunecourroie(voirlagure6-8),lazoned’entraî-nementalaormed’untriangled’autantplusaiguquelerayonducylindreestgrand.Lazonedangereuseestconstituéedutrianglecomprisentrelecylindreetlabandedontla
hauteurestde12mm.
Danslecasdedeuxcylindresencontactavecunebandedematé-riau(tissu,acier,courroie,matériaulaminé,etc.),lazoned’entraînementestcomposéededeuxparties(voirlagure6-9),l’uneendessousdelabandeetl’autreau-dessus.
Danslecasdedeuxcylindressanscontactoud’uncylindreproched’unepartiexe,laproondeurdelazoned’entraînementvarieenonction:
dudiamètredescylindres;et
del’écartemententrelescylindres;ou
del’écartemententrelecylindreetlapartiexe.
Ainsi,ilestpossiblequelaproondeurdelazoned’entraînementsoitnulle(«p»=0)etdoncquelepérimètredelazoned’entraînementsoitcon-onduavecl’axedescylindressil’écartementdépasse12mm(voirlagure6-10).
48 Protectiondesanglesrentrants
Figure6-8:AnglerentrAntFormépAruncylindreencontActAvecunecourroie
Figure6-9:AnglerentrAntFormépArdeuxcylindresencontActAvecunebAnde
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6.3 Généralités sur l’utilisation des protecteurs fxes d’angle rentrant
Lesprotecteursxesd’anglerentrant(voirlagure6-11)empêchentuniquementl’accèsàla
zoned’entraînementdel’anglerentrant.Ilsdoivent,danslamesuredupossible,rempliraumaximumlazoned’entraînement24etdoiventêtresusammentrigides25pournepasaug-menterlejeuentreleprotecteuretlescylindresoulacourroie.L’angleentreleprotecteuretlecylindre,lacourroieoulematériauentraînéparlecylindredoitêtreauminimumde60°etidéalementde90°.
Cependant,lesprotecteursxesd’anglerentrantneprotègentpascontrelesrisquesdecoin-cemententreleprotecteuretlecylindreoulacourroieetdesrisquesrésiduelsd’abrasionoudebrûlurepeuventsubsister.
Deplus,ilsn’orentpasuneprotectionadéquatecontrelesrisquesd’entraînementdescheveuxoudesvêtements.Ilautdoncprendreencompte,aumomentdel’analysedurisque,leaitquel’eetd’entraînementaugmenteaveclediamètredesrouleaux,leurrugosité,leurvitessederota-
tionetlesvêtementsouleséquipementsdeprotectionindividuelleportés(gants,parexemple).
Figure6-11:protecteurd’AnglerentrAnt–espAcementetgéométrie
Figure6-10:AnglerentrAntFormépArdeuxcylindressAnscontAct
L’utilisation d’un protecteur d’angle rentrant est interdite :
s’il est impossible de conserver le jeu maximal de 5 mm entre le protecteur et la surfacedu cylindre et la courroie ;
si le cylindre ou la courroie n’est pas lisse (nervures, picots, aspérités, rainures,
cannelures, caoutchouc gaufré, tissu abrasif, etc.)26.
24.Ilneautpasoublierqu’ilestpossibled’accéderàlazonedangereuseparlescôtésdel’anglerentrant.
25.Voirlepoint2.2de[23]etlepoint6.1de[24].
26.Voir,parexemple,pourl’industrietextilelanormeISO11111-1:2005[25].
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Pourlimiterlesrisquesdecoincement,d’abrasionetdebrûlure,lejeuentreleprotecteuretlecylindreoulacourroiedoitêtreleplusaiblepossible(5mmaumaximum)etl’angleentreleprotecteuretlatangenteaucylindreouentreleprotecteuretlacourroiedoitêtrede90°oud’unpeuplus.
Lesprotecteursd’anglerentrantconviennentparticulièrementauxcylindres,auxtamboursetauxrouleauxdontlaparoiestlisseetcomplète.Ilspeuventêtreutilisésavecunecourroielisse,plateouenauge,danslamesureoùilssuiventleproldelacourroieetdanslamesure
oùlacourroieestbientendueetnevibrepas.Deplus,desdispositisdeprotection(quiarrêtentlamachineimmédiatement–avantqu’untravailleurnepuisseatteindrelazonedangereuse)peuventaussiêtreutiliséspourprotégerl’accèsàlazonedangereusedesanglesrentrants(parexemple,barred’arrêt,barresensible27oubarrageimmatériel).
6.3.1 Protection de deux cylindres en contact
Leprotecteurd’anglerentrantdoitempêcherl’accèsàlatotalitédelazonedangereuse.Ilsesitueàladistancedesécurité« ds »dupérimètredelazoned’entraînementquiconcrétiseledébutdelazoned’entraînement.Ladistancedesécurité« ds »dépenddeladimension«e»etdelaormedel’ouverture(voirlepoint5.3).Lagure6-12illustreplusieursormesde
protecteurd’anglerentrantacceptablespourprotégerdeuxcylindresencontact.L’utilisationd’unebarrecylindriqueestàproscrire.
50 Protectiondesanglesrentrants
Figure6-12:protecteurd’AnglerentrAntpourdeuxcylindresencontAct[24]
27.Voir,parexemple,pourlesecteurdel’imprimerielesnormesEN1010-1:2005[5]etANSIB65.1-2005[24].
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6.3.2 Protection de deux cylindres sans contact
L’entraînementdelamain,dubrasouducorpsentierentredeuxcylindressanscontactpeutêtreempêchéàl’étapedelaconception.Siladistanceentrelesdeuxrouleauxestaumini-mumde100mm,120mmou300mm,alorsl’anglerentrantneseraplusconsidérécommedangereuxpourlamain,lebras(voirlagure6-13)oulecorpsentier.Ilautcependantprévoirunautremoyendeprotectionpourlimiterl’accèsàlazonedangereusesil’écartementestdemoinsde300mm.
Silaprotectionparécartementn’estpaspossibleouquelerisquerésiduel(d’abrasion,debrûlure,d’entraînement,etc.)n’estpasacceptable,ilautalorsutiliserunprotecteurxed’anglerentrant(voirlepoint6.3)ouuneprotectionparéloignement(voirlasection5).
6.3.3 Protection d’un cylindre proche d’une partie fxe
Lespossibilitésd’entraînementdelamain,dubrasouducorpsentierentreuncylindreetunepartiexeprochepeuventêtreéliminéesàl’étapedelaconception.Siladistanceentrelecylindreetlapartiexeestauminimumde100mm,120mmou300mm,alorsl’anglerentrantneseraplusconsidérécommedangereuxpourlamain,lebras(voirlagure6-14)oulecorpsentier.Ilautcependantprévoirunautremoyendeprotectionpourlimiterl’accèsàlazonedangereusesil’écartementestdemoinsde300mm.
Silaprotectionparécartementn’estpaspossibleouquelerisquerésiduel(d’abrasion,debrûlure,d’entraînement,etc.)n’estpasacceptable,ilautalorsutiliserunprotecteurxed’anglerentrant(voirlepoint6.3)ouuneprotectionparéloignement(voirlasection5).
Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 51
Figure6-13:préventionàl’étApedelAconceptionpourdeuxcylindressAnscontAct
Figure6-14:préventionàl’étApedelAconceptionpouruncylindreetunepArtieFixe
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6.3.4 Protection d’un cylindre en
contact avec une surace
plane fxe
Leprotecteurd’anglerentrantdoitsesitueràladistancedesécurité« ds »delazoned’entraînement(voirlagure6-15).Lesdonnéesrelativesàladistance
desécurité « ds »sontpréciséesdansletableau5-3.Ilneautpasoublierdetenircomptedel’épaisseurdumaté-riaupourdéterminerlahauteur«e»del’ouverturenidevériersiladistancedesécurité« ds »estsusantelorsquelematériaun’estpasprésent.
6.3.5 Protection d’un cylindre en
contact avec une courroie ou
une partie plane mobile
Lesprotecteursd’anglerentrantpeuventêtreconstituésd’élémentspleinsprolésoudedéfecteursinclinésavecplaqueslatérales(voirlagure6-16).
Danslecasdesconvoyeurs,lessolutionssontdécritesdansleguideSécurité des convoyeurs à courroie, généralités,protection contre les phénomènes dangereux, guide de l’utilisateur [13].
52 Protectiondesanglesrentrants
Figure6-16:protecteursd’AnglerentrAntpouruncylindreencontActAvecunecourroie
Figure6-15:protecteursd’AnglerentrAntpouruncylindreencon-tActAvecunesurFAceplAneFixe
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Annexe AAide-mémoire : phénomènes dangereux
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Annexe BAnnexe B de la norme ISO 14120:2002
Note. – La défnition des termes utilisés dans cette annexe fgure dans la norme [12].
FigureB:DiagrammepourlechoixDesprotecteursenFonctionDunomBreetDelalocalisationDespointsphénomènesDangereux
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Annexe CFigure 3 de la norme CSA Z432-04
Note. – La défnition des termes utilisés dans cette annexe fgure dans la norme.De même, les articles mentionnés dans la fgure sont ceux de la norme [21].
FigureC:LignesdireCtriCespourLeChoixdesmesuresdeproteCtionContreLesphénomènesdangereuxengendréspardespièCesmobiLes
Aveclapermissiondel’Associationcanadiennedenormalisation(CSA),cettedocumentationestunereproductiondelanormeZ432-04(versionfrançaise,F04)Protection des machines ,propriétéprotégéeparlesdroitsd’auteurdel’Associationcana-diennedenormalisation.Bienquel’utilisationdecettedocumentationaitétéautorisée,laCSAdéclinetouteresponsabilitéquantàlaprésentationdel’informationouàtouteinterprétationéventuelle.
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Annexe DExemples d’utilisation des tableaux 5-1 et 5-2
ExEmplE 1 Cacu de a hauteur « b » d’un rotecteur – Risque faibe
Données initiales Lahauteur«a»delazonedangereuseestde1500mmetsadistancehorizontale«c»parrapportauprotecteurenvisagéestde700mm.
RaisonnementIlauttoujourschoisirleprotecteurassurantlaplusgrandesécurité.Puisquelahauteur«a»delazonedangereusenefgurepasdansletableau5-2(pourlesrisquesaibles),ilauttenircomptedelahauteur«a»inérieurelaplusproche(1400mm)etdelahauteur«a»supérieurelaplusproche(1600mm).Ilautensuitetrouver,pourchacunedecesdeuxhauteurs«a»,dansquelintervalledutableau5-2sesitueladistance«c»horizon-talede700mmainsiquelahauteur«b»duprotecteurcorrespondantàcetintervalle:
Lorsqu’unezonedangereusesetrouveàunehauteurde1400mmetàunedistancehorizontale«c»compriseentre100mmet800mm,lahauteur«b»duprotecteurdoitêtred’aumoins1800mm;
Lorsqu’unezonedangereusesetrouveàunehauteurde1600mmetàunedistancehorizontale«c»compriseentre500mmet900mm,lahauteur«b»minimaleduprotecteurdoitêtred’aumoins1800mm.
Danscetexemple,onobtientdanslesdeuxcasunehauteur«b»minimalede1800mm.
Solution Lahauteurminimaleduprotecteurfxedemaintienàdistance«b»estdoncde1800mmlorsquelahauteur«a»delazonedangereuseestde1500mmetquesadistancehori-zontale«c*»parrapportauprotecteurestde700mm(voirlafgureD-1).
ExEmplE 1 – Extrait du tablEau 5-2
Hauteur de la zonedangereuse « a »
(mm)
Hauteur du protecteur fxe de maintien à distance« b » (mm)
1400 1600 1800 2000
Distance horizontale par rapport à la zone dangereuse « c » (mm)
2500 0 0 0 0
2400 100 100 100 100
2200 500 500 400 350
2000 700 600 500 350
1800 900 900 600 ds1600 900 900 500 ds
1400 900 800 100 ds
1200 900 500 ds ds
*Attention:Ladistance«c»estassezgrandepourpermettrequ’unepersonnepuissesetenirentreleprotecteur
demaintienàdistanceetlazonedangereuse.Cettepossibilitédoitêtrepriseenconsidérationaumomentduchoixduprotecteurdemaintienàdistance(voirlepoint3.2).
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Siladistancehorizontale«c*»entrelazonedangereuseetleprotecteurenvisagéestsupérieureà900mm,lahauteurminimaleduprotecteurpourraitalorsêtrede1400mm.
ExEmplE 1 (suitE) – Extrait du tablEau 5-2
Hauteur de la zonedangereuse « a »
(mm)
Hauteur du protecteur fxe de maintien à distance« b » (mm)
1400 1600 1800 2000
Distance horizontale par rapport à la zone dangereuse « c » (mm)
2500 0 0 0 0
2400 100 100 100 100
2200 500 500 400 350
2000 700 600 500 350
1800 900 900 600 ds
1600 900 900 500 ds
1400 900 800 100 ds
1200 900 500 ds ds
*Attention:Ladistance«c»estassezgrandepourpermettrequ’unepersonnepuissesetenirentreleprotecteurdemaintienàdistanceetlazonedangereuse.Cettepossibilitédoitêtrepriseenconsidérationaumomentduchoixduprotecteurdemaintienàdistance(voirlepoint3.2).
FigureD-1:ProtecteurFixeDemaintienàDistance–exemPle1
64 Exemplesd’utilisationdestableaux5-1et5-2
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ExEmplE 2 Cacu de a distance horizontae « c » entre e rotecteur et
a zone dangereuse – Risque faibe
Données initiales Lahauteur«b»duprotecteurestde1500mmetlahauteur«a»delazonedangereuseestde2100mm.
Raisonnement
Dansletableau5-2(pourlesrisquesaibles),ilautconsidérerlesdistances«c»permiseslorsqueleprotecteura1400mmdehaut(ladimensionimmédiatementinérieureà1500mm)etquelazonedangereuseestsituéeà2000mmet2200mm.Ilautensuiteretenirladistancelaplussécuritaire.
Solution Ladistancehorizontale«c*»minimaleentrelazonedangereuseetleprotecteurestdoncde700mmlorsquelahauteur«b»duprotecteurestde1500mmetquelahauteur«a»delazonedangereuseestde2100mm(voirlafgureD-2).
ExEmplE 2 – Extrait du tablEau 5-2
Hauteur de la
zone dange-reuse « a » (mm)
Hauteur du protecteur fxe de maintien à distance
« b » (mm)
1400 1600 1800 2000
Distance horizontale par rapport à la zone dangereuse « c » (mm)
2500 0 0 0 0
2400 100 100 100 100
2200 500 500 400 350
2000 700 600 500 350
1800 900 900 600 ds
*Attention:Ladistance«c»estassezgrandepourpermettrequ’unepersonnepuissesetenirentreleprotecteurdemaintienàdistanceetlazonedangereuse.Cettepossibilitédoitêtrepriseenconsidérationaumomentduchoixduprotecteurdemaintienàdistance(voirlepoint3.2).
FigureD-2:ProtecteurFixeDemaintienàDistance–exemPle2
Préventiondesphénomènesdangereuxd’originemécanique 65
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Eee 3 Cacu de a hauteur « a » adissibe our a zone dangereuse – Risque éevé
Données initiales Lahauteur«b»duprotecteurestde1700mmetladistancehorizontale«c»parrapportàlazonedangereuseestde850mm.
Raisonnement
Ilauttoutd’adordutiliserlesdonnéesdutableau5-1(pourlesrisquesélevés),puistenircomptedesdistanceshorizontales«c»admissibleslorsquelesprotecteursont1600mmet1800mmdehaut.Lesdistances«c»admissiblesétantplusgrandespourunprotec-teurde1600mmdehaut,onpeutsebaseruniquementsurceschires,puisqu’ilauttoujoursretenirladistancelaplussécuritaire.
Ilautalorsvérifer,parmilesvaleursde«c»,lesquellessontinérieuresouégalesà850mm.Lazonedangereusepeutêtresituéeauxhauteurs«a»correspondantes.
Solution Ainsi,lazonedangereusedoitêtresituéeàmoinsde1000mmouàplusde2400mmlorsquelahauteur«b»duprotecteurestde1700mmetqueladistancehorizontale«c*»parrapportàlazonedangereuseestde850mm.
Ilseramêmepossiblederéduireladistance«c»selonlesindicationsdonnéesparletableau5-1toutenrestantsécuritaire.Deplus,lorsquel’abréviation « ds »estindiquéedansletableau(parexemple,lorsquelazonedangereuseestsituéeàunehauteur«a»inérieureà600mm),ilautséparerlazonedangereuseduprotecteurd’unedistancequisoitonctiondelatailledesouvertures«e»danscedernier.Ladistanceminimale« ds »entrelazonedangereuseetleprotecteurestde13mm,mêmes’ilnecomportepasd’ouverture.
ExEmplE 3 – Extrait du tablEau 5-1
Hauteur de la zonedange-reuse « a »
(mm)
Hauteur du protecteur fxe de maintien à distance« b » (mm)
1400 1600 1800 2000
Distance horizontale par rapport à la zone dangereuse « c » (mm)
2700 0 0 0 0
2600 700 600 600 500
2400 900 800 700 600
2200 1000 900 800 600
2000 1100 900 800 600
1800 1100 900 800 600
1600 1100 900 800 500
1400 1100 900 800 ds
1200 1100 900 700 ds
1000 1000 800 ds ds
800 900 600 ds ds
600 800 ds ds ds
400 400 ds ds ds
200 ds ds ds ds
0 ds ds ds ds
*Attention:Ladistance«c»estassezgrandepourpermettrequ’unepersonnepuissesetenirentreleprotec-teurdemaintienàdistanceetlazonedangereuse.Cettepossibilitédoitêtrepriseenconsidérationaumomentduchoixduprotecteurdemaintienàdistance(voirlepoint3.2).
66 Exemplesd’utilisationdestableaux5-1et5-2
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[9] GOUVERNEMENTDUQUÉBEC.Règlement sur la santé et la sécurité du travail ,décret1120-2006,c.S-2.1,r.19.01,décembre2006.(RJ-510071)
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de sécurité – Partie 1 : exigences communes ,2005.(NO-003615)
Note. – Les documents publiés par la CSST peuvent être commandés en mentionnant le numéro du document (DC) ou consultés en ligne au www.csst.qc.ca. La majorité des documents peut être consultée au Centre de documentation de la CSST en mentionnant la cote. Les documents de l’IRSST ou de l’INRS peuvent être consultés dans leur site respectif.
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Bibliographie
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COMMISSIONDELASANTÉETDELASÉCURITÉDUTRAVAIL.Sécurité des convoyeurs à courroie, principes de conception pour améliorer la sécurité, guide du concepteur ,2004.(DC200-16226)
GOUVERNEMENTDUQUÉBEC.Code de sécurité pour les travaux de construction ,décret873-2003,c.S-2.1,r.6,2003.(RJ-510413)
GOUVERNEMENTDUQUÉBEC.Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines ,décret119-2006,c.S-2.1,r.19.1,2006.(RJ-510068).
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VAILLANCOURT,D.R.etS.H.SNOOK.“AreviewofMachine-guardingrecommendations”,Applied Ergonomics ,Vol.26,No.2,1995,p.141-145.(AP-048660)
Note. – Les documents publiés par la CSST peuvent être commandés en mentionnant le numéro du document (DC) ou consultés
en ligne au www.csst.qc.ca. La majorité des documents peut être consultée au Centre de documentation de la CSST en
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