sante prevoyance - cegema · 2020-04-02 · cegema, c’est une offre produits variée en solutions...

SANTE

PREVOYANCE

EMPRUNTEUR tns

particuliers

professionnels p r o d u i t s

2020

Depu i s 30 ans à vos côtés !

www.cegema.com

30

5

Présence commerciale+ de 950courtiers partenaires France entière et Monaco

66

0911

34

30

1383

0604

1248

07

84

26 05

15 43

63 42

3873

7401

69

81

31

6564

32

40

47

3324

82

46

19

8723

1617

2B

2A

8579 86

36

18

03

58

7139

2125

7068

67

89

1052

88

54

5751 55

080260

80

59

62

76

27

7791

7895

45

41

374944

56

222935 53

72

28

61

1450

9275

94

93

66

Animation à distance des partenairesAPAD : Aurélie Berthe

Sud‐Est : Françoise Lazzarini06, 83 & Monaco

Nord‐Est : Franck Museux02, 08, 51, 55, 59, 60, 62, 80

Ile‐de‐France : Frédéric Gipeaux75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95

Aquitaine & Sud‐Ouest : Frédéric Delpech16, 17, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 81, 82, 87

Rhône‐Alpes‐Auvergne‐Bouches du RhôneVincent Berthier01, 03, 07, 13, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74

Pays de la Loire – Bretagne ‐ Basse NormandieJean‐Philippe Fonteneau14, 18, 36, 37, 41, 44, 49, 50, 53, 61, 72, 79, 85, 86

Des rendez-vous dans toute la France animés par votre Responsable commercial, des experts Produits & Marché et Jean-Marc Clérempuy, Directeur général.

> Actualités et présentations produits > Accompagnement sur les évolutions réglementaires majeures (100% Santé...)

Venez rencontrer nos responsables commerciaux !

LES RENDEZ-VOUS CEGEMA

Restez connectés !

Sud-EstFrançoise Lazzarini06, 83 & Monaco

Rhône-Alpes-Auvergne-Bouches du Rhône Vincent Berthier01, 03, 07, 13, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74

Pays de la Loire – Bretagne - Basse NormandieJean-Philippe Fonteneau14, 18, 22, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 79, 85, 86

Ile-de-France Frédéric Gipeaux75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95

Nord-Est Franck Museux 02, 08, 51, 55, 59, 60, 62, 80

Aquitaine & Sud-Ouest Frédéric Delpech 16, 17, 19, 23, 24, 31, 32, 33, 40, 46, 47, 64, 65, 81, 82, 87

PRÉSENCE COMMERCIALE Cegema, la proximité assurée !

+950 courtiers partenaires France entière et Monaco

MÉMO

Mon responsable commercial :

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Mon identifiant CEGECOUR : . . . . . . . . . . . . . . . .

Animation à distance des partenaires (APAD)Aurélie Berthe

créd

it ph

oto

: com

ersi

s.co

m

1CATALOGUE PRODUITS 2020

INTERLOCUTEURS DÉDIÉS

Franck Museux 06 22 34 35 32 [email protected]

Françoise Lazzarini 06 20 89 40 86 [email protected]

Frédéric Gipeaux 07 88 19 40 42 [email protected]

Frédéric Delpech 07 85 16 94 80 [email protected]

Jean-Philippe Fonteneau 06 38 71 89 45 [email protected]

Vincent Berthier 06 42 30 62 90 [email protected]

Affaires nouvelles et avenants [email protected]

Gestion des contrats (Cotisations, résiliations, PEC, devis...)

[email protected]

Envoi de décomptes ou factures en format PDF [email protected]

Prévoyance : gestion des affaires nouvelles et des contrats [email protected]

Emprunteur : suivi des affaires nouvelles et des contrats [email protected]

Assistance technico-commerciale 04 89 04 08 05 [email protected]

Responsable commerciale : Aurélie Berthe

04 88 68 38 11 [email protected] dédiée

Retrouvez-nous également sur www.cegema.com

Animation à distance co-courtage

Responsables commerciaux co-courtage

POUR VOUS ET VOS ÉQUIPES

Accueil téléphonique 04 92 02 08 50

Gestion des contrats(Avenants, cotisations, PEC, devis...)

[email protected]

Envoi de décomptes ou factures en format PDF [email protected]

Prévoyance : gestion des contrats [email protected]

Emprunteur : suivi des contrats [email protected]

Gestion des réclamations [email protected]

POUR VOS CLIENTS

1517 LA RÉFORME 100% SANTÉ

19 VITANEOR 2

24 CEGEMA CONFORT

29 CEGEMA ESSENTIEL

34 HEXASANTÉ

39 SANTÉ MONACO

44 SANTÉ TNS

SANTÉ INDIVIDUELLE

4951 PRÉVOYANCE TNS

55 GARANTIE OBSÈQUES

58 GARANTIE DES ACCIDENTS DE LA VIE

61 MAXIMA TEMPORAIRE DÉCÈS

PRÉVOYANCE

67 ESPACE PARTENAIRE8 SERVICES POUR VOS CLIENTS 9 ESPACE ADHÉRENT10 SERVICES D’ASSISTANCE11 SERVICES CARTE BLANCHE12 LOI MADELIN13 PRÉLÈVEMENT À LA SOURCE

14 INFOS PRESTATIONS : FORFAIT PRÉVENTION

INFOS PRATIQUES

6465 SOLUTIONS EMPRUNTEUR CEGEMAEMPRUNTEUR

1 INTERLOCUTEURS DÉDIÉS2 SOMMAIRE 3 CEGEMA & VOUS 4 PANORAMA DES SOLUTIONS 2020

2 CATALOGUE PRODUITS 2020

SOMMAIRE

Depuis 1990, Cegema, une histoire de confiance ...Courtier grossiste et gestionnaire pour compte de tiers depuis près de 30 ans, Cegema, filiale du Groupe Swiss Life, gère plus de 100 millions d’euros de primes pour un portefeuille dépassant 130 000 assurés.

Cegema, c’est une offre produits variée en solutions Santé et Prévoyance, encore étoffée en 2020 de 2 nouvelles offres Santé : Cegema Confort, centré sur le gros risque au meilleur rapport qualité-prix et Cegema Essentiel, produit fidélisant couvrant l’Essentiel à un tarif ultra concurrentiel !

Cegema, c’est aussi 4 Offres Emprunteur certifiées Label d’excellence 2020 et un comparateur pour assurer 100% des profils.

Une présence nationale, des équipes de gestion multi-compétentes et un soutien commercial de proximité au service de votre performance !

130 KPersonnes protégées

+91%Taux de recommandation

+100Collaborateurs

Chiffres2019

.. . d’innovation produits ...

PREVOYANCE

SOLUTION TNS OBSEQUES

GAV

SANTE

ACTIFS / TNSSENIORS / FAMILLES

MONEGASQUES

EMPRUNTEUR

TOUS PRETS TOUS PROFILS

UNE GAMME DE SOLUTIONS complètes pour répondre aux besoins variés de vos clients

. . . d’engagements ...

LA FIDELISATION AU COEUR DE NOS ACTIONS

LA RELATION AVANT TOUT

DES EXPERTS METIERS A VOTRE SERVICE

VOTRE SATISFACTION, NOTRE PRIORITE

EXCELLENCE OPERATIONNELLE

... de services ...

Une équipe commerciale dédiée

Des formations pour vous et vos collaborateurs

Des supports d’aide à la vente (affiches, dépliants, plaquettes...)

Une plateforme de gestion déléguée avec solutions de personnalisation

sur-mesure


CEGEMA & VOUS

4 CATALOGUE PRODUITS 2020

Emprunteur le + jeune sur l’ensemble des garanties -10%

Emprunteur le + jeune sur garantie Décès -5%Gros capitaux-10% à -15%

Emprunteur le + jeune sur l’ens. Des garanties-10%

Emprunteur le + jeune sur la garantie Décès -10%Gros capitaux -5% à -10%

Prime unique jusqu’à -20%

ITP

-10% sur la Santé si Souscription Pack TNS

Santé Prévoyance

SANTÉ

SOLUTIONS EMPRUNTEUR

PRÉVOYANCE

Vitaneor 2

HexaSanté

Cegema Confort

Santé TNS

Santé Monaco

Prévoyance TNS

55 ans et +

Jusqu’à65 ans

€€€

€€

€€€

TNS jusqu’à 62 ans

Régimes Monégasques De 18 à65 ans

+ Services Carte

Blanche

+ Services Carte

Blanche

Couple -7%TNS & Exploitants Agricoles -10%

Couple -7%Famille Monoparentale -5%TNS -10%

Cible Seniors

De 18 à 85 ans

TNS jusqu’à 62 ans• Professions

Libérales• Artisans

commerçants• Professions

(para)médicales

Garanties des

Accidents de la Vie

Décès + PTIACapital jusqu’à 750 000€

ITT + IPTIJ forfaitaires

Frais généraux

→ Formule toutes causes ou accident seul

❑ Doublement décès accidentel

❑ Rente éducation

❑ Barème croisé❑ Barème croisé

pro ❑ Barème Pro

16/Pro 33

Garanties étudiées pour chaque professionPack totalement flexible (montants des capitaux franchises, barèmes, …)

Gros capitaux -15%Médicaux et para -10%Créateur jusqu’à -25%Conjoint collab. -15%Composition foyer jusqu’à -10%

Jusqu’à 75 ans

Dès 12 € / mois

Cegema Essentiel

Indemnités jusqu’à 1 Million d’€ En cas de décès : couverture des frais d’ObsèquesRemboursement frais funéraires

Couverture enfants et petits enfants Couverture sports à risques non rémunérésServices Assistance

❑ Conducteur 4 roues

❑ Conducteur 2,3 & 4 roues

→ Garanties indemnitaires en cas d’ incapacité permanente ≥ 5%

Garantie Obsèques

3 Millions D’ENTREPRENEURS EN FRANCE

½ N’EST TOUJOURS PAS

COUVERT EN PREVOYANCE

30%

€€

De 40 à 79 ans

GARANTIESADDITIONNELLES PRÉVOYANCE

Maxima Temporaire

Décès

De 18 à 58 ans hors professions exclues

Dès 1,4 € / moisCouple -10%

De 10 000 € à 50 000 € par tranche de 10 000 €

Capital non soumis aux droits de successionSimple déclaration d’Etat de Santé

❑ Doublement capital (Accident)

❑ Option IPT

→ Versement d’un capital en cas de décès ou PTIA

→ Versement d’un capital en cas de décès

De 2 000 € à 10 000 € par tranche de 1000 €

Dès 7,7 € / mois

Pas de délai de carence en cas d’accidentAucune formalité médicaleServices Assistance spécifiques

€€

€€

LES ACCIDENTSDE LA VIE, C’EST

3350 €LE COÛT MOYEN DES OBSÈQUES EN FRANCE

Cegema Assurance

de prêt

Jusqu’à 80 ans à l’adhésionTarification segmentée selon CSP et profil fumeur

Calcul des cotisations en Capital initial Territorialité très largeAdhésion en ligne

Cegema Assurance

Emprunteur


Calcul des cotisations en Capital InitialOffre investisseurs Adhésion en ligneBonne acceptation du risque professionnel

Cegema Contrat

Prêt

Couverture des gros capitaux et primo accédantsCouverture garantie Décès jusqu’à 90 ans

Cegema Protection

Emprunteur

Calcul des cotisations en Capital initial Absence totale d’exclusion sportiveToutes professions couvertes

Décès + PTIA ITT IPT IPP

Capital Restant Dû (CRD) jusqu’à 10 000 000 d’€

100%

de

la p

rest

atio

n*

*dan

s la

lim

ite d

e la

quo

tité

assu

rée

et d

es li

mite

s de

s ga

rant

ies

ITP

: 50%

de

la p

rest

atio

n m

ax 18

0 jo

urs

en in

clus

ion

à l’I

TT s

ur l’

ense

mbl

e de

la g

amm

e CRD

100%

de

la p

rest

atio

n*

50%

de

la p

rest

atio

n se

lon

quot

ité c

hois

ie

(N-33) /33

(N = taux contractuel)

50% de la prestation

CRD jusqu’à 10 000 000 €

CRD jusqu’à 2 000 000 €


Jusqu’à 80 ansAbsence de distinction profil fumeur et CSP

11 millions De blessés /an

1 Million, C’EST LE NOMBRE DE TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES EN 2019 EN FRANCE

Couple -5%Famille -10% Famille Monoparentale -7%TNS Agricole -10%


Couple -7%Famille -10%SPME -40%CAMTI -10%

Couple -5%Famille -10%Famille Monoparentale -7%Médicaux & paramédicaux -10%

€€

1er mois gratuit !

VENTECOMBINÉE

VENTECOMBINÉE

€

€

C’EST LA PROPORTION DES 60 ANS ET + QUE POURRAIT ATTEINDRE LA POPULATION FRANÇAISE EN 2030

€

€

€

€CRD jusqu’à 5 000 000 €

PANORAMA DES SOLUTIONS 2020Notre gamme en un clin d’oeil

100% SANTÉcompatib le


Emprunteur le + jeune sur l’ensemble des garanties -10%

Emprunteur le + jeune sur garantie Décès -5%Gros capitaux-10% à -15%

Emprunteur le + jeune sur l’ens. Des garanties-10%

Emprunteur le + jeune sur la garantie Décès -10%Gros capitaux -5% à -10%

Prime unique jusqu’à -20%

ITP

-10% sur la Santé si Souscription Pack TNS

Santé Prévoyance

SANTÉ

SOLUTIONS EMPRUNTEUR

PRÉVOYANCE

Vitaneor 2

HexaSanté

Cegema Confort

Santé TNS

Santé Monaco

Prévoyance TNS

55 ans et +

Jusqu’à65 ans

€€€

€€

€€€

TNS jusqu’à 62 ans

Régimes Monégasques De 18 à65 ans

+ Services Carte

Blanche

+ Services Carte

Blanche

Couple -7%TNS & Exploitants Agricoles -10%


Cible Seniors

De 18 à 85 ans

TNS jusqu’à 62 ans• Professions

Libérales• Artisans

commerçants• Professions

(para)médicales

Garanties des

Accidents de la Vie

Décès + PTIACapital jusqu’à 750 000€

ITT + IPTIJ forfaitaires

Frais généraux

→ Formule toutes causes ou accident seul

❑ Doublement décès accidentel

❑ Rente éducation

❑ Barème croisé❑ Barème croisé

pro ❑ Barème Pro

16/Pro 33

Garanties étudiées pour chaque professionPack totalement flexible (montants des capitaux franchises, barèmes, …)

Gros capitaux -15%Médicaux et para -10%Créateur jusqu’à -25%Conjoint collab. -15%Composition foyer jusqu’à -10%

Jusqu’à 75 ans

Dès 12 € / mois

Cegema Essentiel

Indemnités jusqu’à 1 Million d’€ En cas de décès : couverture des frais d’ObsèquesRemboursement frais funéraires

Couverture enfants et petits enfants Couverture sports à risques non rémunérésServices Assistance

❑ Conducteur 4 roues

❑ Conducteur 2,3 & 4 roues

→ Garanties indemnitaires en cas d’ incapacité permanente ≥ 5%

Garantie Obsèques

3 Millions D’ENTREPRENEURS EN FRANCE

½ N’EST TOUJOURS PAS

COUVERT EN PREVOYANCE

30%

€€

De 40 à 79 ans

GARANTIESADDITIONNELLES PRÉVOYANCE

Maxima Temporaire

Décès

De 18 à 58 ans hors professions exclues

Dès 1,4 € / moisCouple -10%

De 10 000 € à 50 000 € par tranche de 10 000 €

Capital non soumis aux droits de successionSimple déclaration d’Etat de Santé

❑ Doublement capital (Accident)

❑ Option IPT

→ Versement d’un capital en cas de décès ou PTIA

→ Versement d’un capital en cas de décès

De 2 000 € à 10 000 € par tranche de 1000 €

Dès 7,7 € / mois

Pas de délai de carence en cas d’accidentAucune formalité médicaleServices Assistance spécifiques

€€

€€

LES ACCIDENTSDE LA VIE, C’EST

3350 €LE COÛT MOYEN DES OBSÈQUES EN FRANCE

Cegema Assurance

de prêt


Calcul des cotisations en Capital initial Territorialité très largeAdhésion en ligne

Cegema Assurance

Emprunteur


Calcul des cotisations en Capital InitialOffre investisseurs Adhésion en ligneBonne acceptation du risque professionnel

Cegema Contrat

Prêt

Couverture des gros capitaux et primo accédantsCouverture garantie Décès jusqu’à 90 ans

Cegema Protection

Emprunteur

Calcul des cotisations en Capital initial Absence totale d’exclusion sportiveToutes professions couvertes

Décès + PTIA ITT IPT IPP

Capital Restant Dû (CRD) jusqu’à 10 000 000 d’€

100%

de

la p

rest

atio

n*

*dan

s la

lim

ite d

e la

quo

tité

assu

rée

et d

es li

mite

s de

s ga

rant

ies

ITP

: 50%

de

la p

rest

atio

n m

ax 18

0 jo

urs

en in

clus

ion

à l’I

TT s

ur l’

ense

mbl

e de

la g

amm

e CRD

100%

de

la p

rest

atio

n*

50%

de

la p

rest

atio

n se

lon

quot

ité c

hois

ie

(N-33) /33

(N = taux contractuel)

50% de la prestation

CRD jusqu’à 10 000 000 €

CRD jusqu’à 2 000 000 €


Jusqu’à 80 ansAbsence de distinction profil fumeur et CSP

11 millions De blessés /an

1 Million, C’EST LE NOMBRE DE TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES EN 2019 EN FRANCE

Couple -5%Famille -10% Famille Monoparentale -7%TNS Agricole -10%


Couple -7%Famille -10%SPME -40%CAMTI -10%

Couple -5%Famille -10%Famille Monoparentale -7%Médicaux & paramédicaux -10%

€€

1er mois gratuit !

VENTECOMBINÉE

VENTECOMBINÉE

€

€

C’EST LA PROPORTION DES 60 ANS ET + QUE POURRAIT ATTEINDRE LA POPULATION FRANÇAISE EN 2030

€

€

€

€CRD jusqu’à 5 000 000 €

I nfos Pratiques

Info

s pr

atiq

ues

7Infos pratiques

CATALOGUE PRODUITS 2020

Votre Espace Pro CEGECOUR

Ventes combinées

Retrouvez les fiches produit détaillées

Aide à la vente

Après avoir sélectionné une à trois garanties Santé, ajoutez d’autres produits en cliquant sur les onglets

Multi-équipement

Téléchargez & commandez vos supports

Dossiers d’adhésion, dépliants prospection, affiches, guides pratiques

> Outil d’aide à la vente

> Devis express

> Multi-équipement

> Suivi du portefeuille

> Signature électronique

Un outil complet pour piloter votre activité et gagner en performance commerciale

ESPACE PARTENAIREcegecour.cegema.com

3 façons de tarifer

Basculez d’une étape à l’autre en conservant toutes les données saisies

Mémo TarifVisualisez en un coup d’œil les propositions tarifées

CEGEMA CONFORT

8Infos pratiquesCATALOGUE PRODUITS 2020

SERVICESpour vos clients

PENSEZ À CONSULTER L’ANNUAIRE SANTÉ AMELI http://annuairesante.ameli.fr/

Remboursements en temps réel 24h24 & 7j/7Les décomptes de remboursements de vos clients dématérialisés

PLUS ACCESSIBLE, PLUS RAPIDE ET PLUS SÉCURISÉ !

> Les remboursements de vos clients sont consultables 24h/24 au fur et à mesure du traitement par nos services via leur espace personnalisé sur www.cegema.com

> Plus sécurisé : vos clients peuvent consulter ces informations uniquement avec leurs codes confidentiels : identifiant de connexion (adresse e-mail renseignée à la 1ère connexion) et leur mot de passe confidentiel

> Et bien sûr, le service de consultation des remboursements est accessible 24h/24, par téléphone au 04 92 02 08 50, en sélectionnant la touche 4 du clavier.

Tiers payant & TélétransmissionChaque année de nouveaux accords sont mis en place entre Cegema et de nombreuses caisses et permettent ainsi à vos clients de bénéficier de plusieurs avantages : remboursement le jour même de la réception des informations télétransmises par les caisses de Sécurité sociale, aucune intervention de leur part, aucun frais médical reste impayé. Détail des caisses sur demande.EXTRAIT DE LA LISTE DES CAISSES AU 01/02/2020 :

> CPAM, MNH, RAM, MSI, UTIM, MFP (Mutuelle Fonction Publique), MNT, ENIM (Marins et inscrits

maritimes, établissements des invalides de la marine), MGEN, Caisse Nationale Militaire, CRPCEN (Clercs

et employés de notaires), Mutuelles étudiantes (LMDE, MEP, MGEL, SMECO, SMEREB, SMERRA, SMENO...),

MSA, CAMPI PREVADIES, et aussi : adrea, cgss, cavimac, cms, gme santé, harmonie, harmonie lorraine, mutrans, mutuelle autonome générale de l’éducation, mutuelle bleue, mutuelle du soleil, utim, vittavi ... et d’autres encore.

Zoom sur l’OPTAM

Qu’est-ce que l’OPTAM ? En souscrivant à l’Option Pratique Tarifaire Maitrisée définie par la convention médicale, le médecin peut pratiquer des dépassements d’honoraires mais s’engage à modérer et stabiliser ses tarifs. L’OPTAM CO est l’option spécifique étendue aux médecins exerçant en chirurgie ou gynécologie obstétrique.

> Si le médecin est adhérent à l’une de ces options, votre client bénéficiera d’une prise en charge optimale de ses frais de santé tant par le Régime Obligatoire que par la complémentaire santé, dans le cadre d’un contrat responsable.

Besoin de trouver un Praticien signataire de l’OPTAM ?

24H/24

Tiers payant

Grâce au réseau Carte Blanche, vos clients n’ont aucun frais à avancer chez de nombreux professionnels de Santé partenaires (pharmacien, laboratoires d’analyses ...)

Info

s pr

atiq

ues

9Infos pratiques


Espace personnel pour vos clients

INTUITITIF, NOMBREUSES FONCTIONNALITÉS

> Consultation des remboursements en temps réel> Détail des contrats et bibliothèque de documents > Attestation de tiers payant téléchargeable 24h/24> Principales demandes réalisables en ligne > Une FAQ complète avec les principales questions de vos clients et les réponses de nos experts

SERVICES

PLUS RAPIDE : NOMBREUSES DEMANDES RÉALISABLES EN LIGNE

ESPACE ADHÉRENT www.cegema.com

?ContratsCotisations Remboursements Informations

Les principales questions de vos clients en 1 clic !

Bibliothèque de documents

Vos clients retrouvent et éditent en un clic leurs notice d’information, attestation de

tiers-payant, etc.

Actualités & conseils

Vos clients restent informés et retrouvent des conseils

pratiques au quotidien (prévention, astuces, etc.)


SERVICES D’ASSISTANCEpour accompagner vos clients au quotidien et en cas d’imprévu

Numéros des conventions d’assistance

> VITANEOR 2 : n° 922424 > CEGEMA CONFORT : n° 922 550

> CEGEMA ESSENTIEL : n°922583 > HEXASANTÉ : n° 922446

> SANTÉ MONACO : n° GAC17SAN0506 > PACK TNS : n° 2084 et n° 2085

> GARANTIE OBSÈQUES : n° SWISS 1815 > GAV : n° SWISS2069

MÉMO

Un panel de garanties adaptées à chaque situation !

Contacter l’Assistance ?

N° 01 49 93 72 96

N° personnalisé :se référer à la convention d’assistance ou au verso de l’Attestation de tiers payant

Numéro indiqué au verso de l’Attestation de Tiers Payant

Se référer à la convention d’assistance du produit pour connaître le détail des garanties incluses.

Mais aussi : assistance en cas de décès, assistance juridique et pratique à l’étranger, assistance psychologique, assistance recherche d’emploi ...

Des services étendus pour faciliter le quotidien de vos clients

TÉLÉCONSULTATION MÉDICALE

7J/7 & 24H/24

Assistance Vie quotidienne Livraison de courses, acheminement de

médicaments, portage des repas, jardinage / petit bricolage, préparation au retour à domicile

après une absence, garde des enfants ou ascendants dépendants, garde des animaux

domestiques, aide-ménagère, etc.

Voyages et déplacements

Avis médical, rapatriement, remboursement complémentaire des

frais médicaux, envoi de médicaments, hospitalisation du bénéficiaire, retour des

enfants de moins de 16 ans ...

Hospitalisation à domicile

d’un enfant de moins de 16 ans : garde de l’enfant, école à

domicile, garde ou transfert des autres enfants, accompagnement

à l’école, venue d’un proche ...

2 PARTENAIRES : MONDIAL ASSISTANCE & FILASSISTANCE INTERNATIONAL

Des services innovants

Besoin d’une consultation à distance ? Un médecin est à la disposition de vos clients, joignable toute la journée :

01 40 25 52 35

HOSPIZEN

Service d’accompagnement à la préparation à l’hospitalisation et au retour à domicile via un programme d’assistance contextualisé, alliant digital et humain.

www.hospizen.fr/cegema

Conseils & Prévention

Conseil santé, conseil social, programmes de prévention et

d’accompagnement avec Silvercoach (nutritionnel avec Nutricoach, accompagnement en cas de dépendance d’un proche...)

Hospitalisation dès 24h

Enveloppe de services et d’aide à domicile, livraison de courses,

acheminement de médicaments en urgence, livraison de matériel médical,

accompagnement psychologique ...

Hospitalisation ambulatoire

Enveloppe de services et d’aide à domicile : garde d’enfant, conduite à l’école, portage des repas, assistance aux animaux de compagnie, livraison de courses, bien-être à domicile ...

Mais aussi :

assistance en cas d’affection de longue durée (ALD), en cas de décès,

assistance juridique et pratique à l’étranger, frais médicaux d’urgence à

l’étranger ...

Se référer à la convention d’assistance du produit pour connaître le détail des garanties incluses.

Info

s pr

atiq

ues

11Infos pratiques


Des dossiers pathologies et des conseils prévention complets et utiles répondent aux interrogations et attentes de nos adhérents, quels que soient leur âge et leur état de santé !

L’astuce connectée : l’abonnement à la Newsletter hebdomadaire permet à nos adhérents de recevoir dans leur boite e-mail les derniers articles et conseils publiés !

Des testspour faire le point sur ses connaissances et risques en santé

Coachingdes services d’accompagnement pour une meilleure santé au quotididen

Arrêt du Tabac Entraînement cérébral

AVANTAGES DU RÉSEAU DE SOINS CARTE BLANCHE

Un large choix de professionnels de santé, d’équipements et de prestations, pour des soins de qualité, au juste prix, partout en France.Le plus bien-être : un réseau de médecine complémentaire et préventive.

> Le site cegema.com met à disposition des adhérents une connexion simplifiée vers le site Carte Blanche Partenaires (mode connecté).> Informations, actualités, conseils, actions de prévention, guides pratiques, annuaires de santé et bien d’autres services pour améliorer l’accès aux soins !

Pour trouver facilement : > Les professionnels de santé partenaires du réseau de soins Carte Blanche et bénéficier de ses nombreux avantages : tiers-payant, tarifs négociés, engagements qualité...> L’établissement hospitalier proche de chez soi le plus adapté selon la pathologie grâce au GUIDHOSPI

Annuaires de professionnels de Santé

ACTUALITÉS, DOSSIERS, CONSEILS RÉDIGÉS PAR DES MÉDECINS SPÉCIALISÉS

@

Nombreux guides pratiques, tests et actions de prévention personnalisées

Mais aussi : partenariat Nutrition avec Weight Watchers, partenariat avec l’Union Française pour la Santé Bucco-Dentaire (UFSBD), nombreux guides (santé visuelle, prévention des chutes, médicaments sans ordonnance, et bien d’autres.

SERVICES CARTE BLANCHEpour vos assurés

Offre Prysme Carte Blanche chez les opticiens partenaires Carte Blanche Une monture 1796 Origine France Garantie*

+ Des verres de grande marque : Essilor, Zeiss, Nikon ou Seiko= un équipement de qualité sans reste à charge !*

SERVICES ACCESSIBLES DEPUIS L’ESPACE PERSONNEL !

En savoir plus ? www.carteblanchepartenaires.fr*Sous conditions de garanties.


La loi n° 94-126 du 11 février 1994 dite « Loi Madelin » a été créée dans le but d’inciter les indépendants à mieux se protéger contre les risques liés à la personne, au travers d’une protection sociale complémentaire, pour pallier l’insuffisance des prestations des régimes de base.

COMMENT ?

En leur permettant de déduire de leur revenu imposable les cotisations versées au titre d’un contrat Madelin (mutuelle, prévoyance, retraite complémentaire, garantie chômage du dirigeant).

COTISATIONS CONCERNÉES ?

déductibles madelin non déductible madelin

aRemboursement des frais de santé

a Frais généraux (charges fixes de l’entreprise)a Indemnités journalières en cas d’arrêt de travailaRentes d’invaliditéaCapital décès versé en rente ou en capital

Pour bénéficier de la fiscalité Madelin, le TNS doit remplir deux conditions :a Adhérer à un contrat d’assurance de groupe, sous forme d’association, comptant au minimum 1000 membres exerçant ou ayant exercé une activité non salariéea Être à jour de ses cotisations dues au titre de son régime obligatoire.Note : les micro-entrepreneurs ne peuvent bénéficier de la déductibilité Madelin.

madelin madelin

QUEL EST LE PLAFOND DE DÉDUCTION DES COTISATIONS ?

Cas particulier de la santéLe contrat de santé Madelin permet également d’assurer le conjoint du TNS et ses enfants s’ils sont ses ayants droit et rattachés au même Régime obligatoire. Dans ce cas, le TNS peut déduire l’intégralité de la cotisation de son contrat famille, hors frais de dossier et de droit d’adhésion associatif. S’ils dépendent d’un autre régime obligatoire, seule la part du TNS est déductible.

QUEL TRAITEMENT FISCAL POUR LES PRESTATIONS DE CONTRAT PRÉVOYANCE MADELIN ?

A savoir : Les cotisations des contrats de prévoyance et de mutuelle Madelin ne sont pas déductibles socialement.!

en cas d’arrêt de travail rentes en cas de décès ou d’invalidité

a Les indemnités journalières sont soumises à la CSG et la CRDS aux taux de 9,20% et 0,50%.aCes indemnités doivent être réintégrées au revenu professionnel imposable.

a Elles supportent la CSG et la CRDS aux taux de 8,30%* et 0,50% et sont imposables dans la catégorie des pensions.

Enveloppe fiscale prévoyance MADELIN3,75 % du revenu professionnel + 7% du PASS**

(dans la limite de 3% de 8 PASS : soit 9 872,64 € en 2020)

Exemple : revenu annuel d’un libéral = 60 000 €Son plafond de déduction : 3.75 % de 60 000 € + 7 % de 41136 € = 5129,52 €

LOI MADELINSpécifique Travailleurs Non Salariés

*Information connue au 01/01/2020. Sous réserve d’évolution de la réglementation.

** Source : rapport de la Commission des comptes de la Sécurité sociale, octobre 2019.

Info

s pr

atiq

ues

13Infos pratiques


PRÉLÈVEMENT À LA SOURCECe qui change avec le PAS

Depuis le 1er janvier 2019, l’impôt sur le revenu est prélevé à la source par l’établissement qui verse les salaires, traitements, ou les revenus de remplacement. Ce prélèvement sur le revenu ou sur les prestations imposables versées par l’Assurance Maladie est effectué en fonction d’un taux calculé et transmis automatiquement par l’administration fiscale.

En cas d’arrêt de travail lié à une incapacité temporaire ou prolongée, l’assuré perçoit des revenus de remplacement versés par l’Assurance Maladie. Depuis janvier 2019, certains de ces revenus de remplacement imposables sont concernés par le prélèvement à la source : indemnités journalières, pensions et rentes (invalidité, conjoint, éducation, etc.) ...

REVENUS DE REMPLACEMENT CONCERNÉS ?

> pension d’invalidité> indemnités journalières (IJ) pour maladie, paternité, maternité et adoption> indemnités en cas d’accident de travail ou maladie professionnelle, imposables à 50 % de leur montant seulement> allocation des travailleurs de l’amiante (ATA) > allocation journalière d’accompagnement d’une personne en fin de vie (Ajap)

EN PRATIQUE ?

Depuis 2019, l’Assurance Maladie applique directement, sur le montant de la prestation à payer à l’assuré, le taux de prélèvement à la source communiqué par l’administration fiscale.Dans le compte Ameli, l’assuré peut, depuis janvier 2019, vérifier le montant imposable de ses prestations, le taux d’imposition appliqué et le montant de la retenue au titre du prélèvement à la source.

PRESTATIONS VERSÉES AU TITRE D’UN CONTRAT DE PRÉVOYANCE BÉNÉFICIANT DE LA FISCALITÉ MADELIN

Le prélèvement à la source modifie les modalités de recouvrement mais ne change pas les règles de calcul de l’impôt.

Source : Ameli.fr

ACOMPTE

Si poursuite de l’activité :

Indemnitésjournalières/mensuelles de

revenu Indemnités de frais

professionnels

Paiement de l’impôt à l’administration fiscale

par le contribuable

aucun

changement

RETENUE À LA SOURCE

Cessation définitive de l’activité : Indemnités

journalières/mensuelles de revenuIndemnités de frais professionnels

Dans tous les cas :Rentes invalidité Rente éducationRente conjoint

Paiement de l’impôt à l’administration fiscale

par CEGEMA

nouveaute

01/01/2019


PRINCIPE

Le Forfait Prévention Cegema rembourse certains honoraires, médicaments et actes de prévention, prescrits et non remboursés par le régime de base dans les limites précisées aux Conditions générales pour la formule de garantie souscrite, à l’article “Votre Garantie Santé - Cas particulier du forfait Prévention”.

PRODUITS ÉLIGIBLES

VITANEOR 2, CEGEMA CONFORT, CEGEMA ESSENTIEL, HEXASANTÉ, SANTÉ MONACO, SANTÉ TNS.

PRESTATIONS DE PRÉVENTION

Le forfait comprend les prestations de prévention suivantes :

Scellement prophylactique des puits, sillons et fissures (SC8), sous réserve que l’acte soit effectué sur les première et deuxième molaires permanentes, qu’il n’intervienne qu’une fois par dent et qu’il soit réalisé en cas de risques carieux et avant le quatorzième anniversaire. Un détartrage annuel complet sus- et sous-gingival, effectué en deux séances maximum (SC12). Bilan du langage oral et/ou bilan d’aptitudes à l’acquisition du langage écrit (AMO24), à condition qu’il s’agisse

d’un premier bilan réalisé chez un enfant de moins de quatorze ans. Dépistage de l’hépatite B (codes NABM 4713, 4714, 0323, 0351). Dépistage une fois tous les cinq ans des troubles de l’audition chez les personnes âgées de plus de 50 ans pour un des actes suivants :> Audiométrie tonale ou vocale (CDQP010)> Audiométrie tonale avec tympanométrie (CDQP015)> Audiométrie vocale dans le bruit (CDQP011)> Audiométrie tonale et vocale (CDQP012)> Audiométrie tonale et vocale avec tympanométrie (CDQP002). L’acte d’ostéodensitométrie remboursable par l’assurance maladie obligatoire ; sans préjudice des conditions d’inscription de l’acte sur la liste mentionnée à l’article L. 162-1-7, la prise en charge au titre du présent arrêté est limitée aux femmes de plus de cinquante ans, une fois tous les six ans. Les vaccinations suivantes, seules ou combinées :> Diphtérie, tétanos et poliomyélite : tous âges ;> Coqueluche : avant 14 ans ;> Hépatite B : avant 14 ans ;> BCG : avant 6 ans ;> Rubéole pour les adolescentes qui n’ont pas été vaccinées et pour les femmes non immunisées désirant un enfant ;> Haemophilus influenzae B> Vaccination contre les infections invasives à pneumocoques pour les enfants de moins de dix-huit mois.

Liste prévue au II de l’article R. 871-2 du code de la sécurité sociale, pouvant être actualisée en cas d’évolution réglementaire.

INFOS PRESTATIONS Forfait Prévention

Santé Ind ividuel le

Sant

é in

divid

uelle

17Santé individuelle


100% SANTEMémo

LA RÉFORME 100% SANTÉCe qu’il faut savoir

TOUT LE MONDE CONCERNÉ ? OUI, cette réforme majeure permet à toutes les personnes assurées par une complémentaire santé responsable d’accéder à des équipements de qualité en OPTIQUE, AUDIOLOGIE et DENTAIRE sans aucun reste à charge après remboursement de la la Sécurité sociale et des complémentaires santé.

2 GRANDS OBJECTIFS :

> Permettre l’accès systématique à des paniers de soins qualitatifs sans reste à charge pour les soins dentaires, optiques et auditifs

> Optimiser le modèle de protection sociale : du curatif au préventif, valorisation du conseil et des professions de santé

QU’EST-CE QUI CHANGE EN PRATIQUE ?1 DEVIS SANS

RESTE À CHARGE

1 DEVIS

«CLASSIQUE»

LE PROFESSIONNEL DE SANTÉ

PROPOSERA OBLIGATOIREMENT

2 offres Panier à tarif libre et remboursé par l’assurance complémentaire dans les

conditions prévues par le contrat

Soin ou équipement entrant dans le panier 100% Santé

MAIS AUSSI :

> Fixation de prix limites de vente (PLV) imposés aux professionnels de santé > Augmentation de la base de remboursement (BR) du régime obligatoire (RO) & du remboursement des complémentaires santé

CEGEMA ACCOMPAGNE SES PARTENAIRES ET LEURS CLIENTS dans la mise en place progressive de la réforme.

UNE MISE EN PLACE PROGRESSIVE DES PANIERS 100% SANTÉ

2020 2020 2021Depuis ‘ ‘ A partir de ’’ Dès

L’ensemble des contrats Santé CEGEMA sont conformes depuis le 1er janvier 2020 et comprennent les différentes garanties des Paniers 100% Santé, qui évolueront automatiquement aux differentes dates d’application de la réforme.

100% SANTÉ

18Santé individuelleCATALOGUE PRODUITS 2020

LA RÉFORME 100% SANTÉCe qu’il faut savoir

Optique

Evolution du reste à charge pour un équipement de correction d’une myopie modérée : Avant 2020 : Tarif médian de 290 € (135 € monture)> reste à charge moyen : 65 €Depuis 2020 : Tarif max. : 105 € (30 € monture)> reste à charge : 0 €

COMPOSITION DES NOUVEAUX PANIERS DE SOINS

Les équipements sont répartis en 2 classes :

CLASSE A CLASSE B Panier 100 % Santé

Verres

A B

MonturesA 100% Santé Panier libre

B Panier mixte Panier libre

> Verres de qualité traitant l’ensemble des troubles visuels : durcis, amincis (selon correction) avec des traitements anti UV, anti rayures et anti reflets

> Fixation de prix limites de vente (PLV) : Monture : 30 € maximum> Augmentation des bases de remboursement

(BR) de la Sécurité sociale de 30% en moyenne > Renouvellement équipement : 2 ans (sauf pour

les verres en cas d’évolution de la vue)

> Diminution des bases de remboursement (proche de 0) > Plafond de remboursement monture abaissé à 100 € > Prise en charge à hauteur des garanties de la formule souscrite> Solaire à la vue uniquement en classe B

Tarif libre

L’assuré conserve le choix !

Dentaire

> Sans reste à charge > Large choix de prothèses fixes

ou mobiles, avec des matériaux (céramo-métallique, céramique monolithique…) dont la qualité esthétique est adaptée à la localisation de la dent (distinction entre les dents « visibles » et les dents « non visibles »)

> Prix limites de vente

Les actes dentaires sont classés en 3 catégories

100% SANTÉ

> Honoraires modérés via des prix plafonnés

> Prise en charge à hauteur des garanties de la formule souscrite

> Prix limites de vente

> Honoraires libres> Techniques et matériaux les plus sophistiqués > Prise en charge à hauteur

des garanties de la formule souscrite

> Pas de prix limites de vente

TARIFS MAITRISÉS TARIFS LIBRES

Tarifs variables selon le matériau et la localisation de la dent !

Fixation progressive de Prix limites de vente (paniers 100% Santé et Tarifs maîtrisés)> Exemple du prix d’une prothèse dentaire :2018 : prix libre Ex. 900 € en moyenne à Paris2020 : PLV fixés à 500 €

L’assuré choisit son reste à charge en fonction de la qualité, de la technique et de l’esthétique.

UN PARCOURS DE SANTE AUDITIVE PLUS ENCADREAudiologie

Evolution progressive du reste à charge moyen pour deux prothèses auditives dans le cadre de l’offre 100% Santé

2018 : 1700 €2019 : 1300 € (fixation PLV) 2020 : 800 €

2021 : 0 €

Les aides auditives sont réparties en 2 classes

> Tous les types d’appareil sont concernés > Au moins 12 canaux de réglage pour assurer une adéquation de

la correction au trouble auditif ; amplification des sons extérieurs restitués à hauteur d’au moins 30 dB

> 4 ans de garantie > Au moins 3 des options suivantes : système anti-acouphène,

connectivité sans fil, réducteur de bruit du vent, synchronisation binaurale, directivité microphonique adaptative, bande passante élargie ≥ 6 000 Hz, fonction apprentissage de sonie, système anti-réverbération

> Renouvellement équipement 4 ans> Evolution du plancher Contrat responsable : fixé à 950 € par

oreille en 2021

CLASSE 1 Panier 100 % Santé CLASSE 2 Tarif libre

> Tarifs libres> BR de la Sécurité sociale identique à

celle du panier 100% Santé> Fixation de PLV > Evolution du plancher Contrat

responsable : fixé à 1700 € par oreille en 2021

Augmentation progressive de la Base de Remboursement de la Sécurité sociale identique sur les 2 classes2018 : 200 € à 2021 : 400 € (remboursé à 60% par la SS)

CEGEMA | Siège social : 679, avenue du Docteur Lefebvre | BP 189 | 06272 Villeneuve-Loubet Cedex | www.cegema.com | S.A. de gestion et de courtage d’assurance au capital de 306 840 euros |Entreprise régie par le Code des assurances | ORIAS no 07 001 328 - www.orias.fr | RCS Antibes B 378 966 485

Assureur : Swiss Life Prévoyance et Santé | Siège social : 7, rue Belgrand – 92300 Levallois-Perret | S.A. au capital de 150 000 000 euros | Entreprise régie par le Code des assurances | RCS Nanterre 322 215 021Assistance : AWP P&C SA au capital de 17 287 285 euros - régie par le Code des assurances - RCS Bobigny 519 490 080 | Siège social : 7, rue Dora Maar – 93400 Saint-OuenTéléconsultation : Fragonard Assurances | SA au capital de 37 207 660 € - régie par le Code des assurances - RCS Paris 479 065 351| Siège social : 2, rue Fragonard - 75017 Paris.Les prestations d’assistance de la convention (922 424) et de la téléconsultation (922425) sont mises en oeuvre par AWP FRANCE SAS - SAS au capital de 7 584 076,86 € - 490 381 753 RCS Bobigny - Siège social : 7, rue Dora Maar – 93400 Saint-Ouen - Société de courtage d’assurances - Inscription ORIAS 07 026 669 - http://www.orias.fr/, ci-après désignée sous le nom commercial “Mondial Assistance”

vitaneor 2

Conformeà la réforme 100% SANTÉ

Fiche Produit

Sant

é in

divi

duel

le




La couverture complète, modulable& équilibrée des Seniors

100% SANTÉcompatible

QUOI ?

COMPLEMENTAIRE SANTÉ

RENFORTS

ASSISTANCE

POUR QUI ?

SENIORS DÈS 55 ANS

SOUSCRIPTION > Aucun délai d’attente sur les formules Santé y compris les renforts (1 mois pour la formule Hospi sauf reprise à la concurrence)> Âge de souscription : dès 55 ans et sans limite d’âge (F1, F2, F3) (Formules Hospi, F4, F5 et F6 : jusqu’à 80 ans inclus)> Adhésion possible des conjoints dès 40 ans et des enfants jusqu’à 28 ans (si poursuite d’études)

POINTS FORTS

> Des garanties complètes et équilibrées avec des remboursements élevés sur les postes clés

> Grâce à la Garantie additionnelle HONORAIRES + : + 50% sur les honoraires hors OPTAM/OPTAM-CO mieux remboursées

> Une maîtrise du budget grâce aux 2 Options ECO : l’essentiel adapté aux petits budgets (jusqu’à - 10% de réduction)

> Avantages Fidélité : + 25 % dès la 3ème année en Dentaire

> Médecines complémentaires : forfait inclus dès la F1

> Nombreux services d’assistance inclus 7j/7 24h/24 : téléconsultation médicale, programmes de prévention, Nutricoach, aide à la préparation de l’hospitalisation et du retour au domicile, accompagnement en cas de dépendance d’un proche, etc.

COMPOSITION PRODUIT

> 7 formules : jusqu’à 300% (dont 1 Hospi seule)> 1 garantie additionnelle HONORAIRES + (non responsable) > 1 Renfort HOSPITALISATION > 2 options ECO cumulables > Services d’assistance Mondial Assistance

Garantie additionnelle et renfort (dès F1)

2 OPTIONS ECO CUMULABLES

Renfort HOSPITALISATIONHonoraires OPTAM/OPTAM-CO : + 25%Frais accompagnant : + 5 € /jour Chambre particulière + 20 € /jour

HONORAIRES ++ 50 % sur les honoraires hospitalisation et soins courants hors OPTAM/OPTAM-CO

VENTE COMBINÉE

RÉDUCTIONS CUMULABLES

-5 % sur la cotisation Santé

en cas de souscription simultanée à une Garantie des Accidents de la Vie

et/ou une Garantie Obsèques

TNS / Libéraux / Agricole - 10 %Retraité TNS / Libéraux / Agricole - 10 %Couple - 7 %Couple TNS / Libéraux / Agricole - 17 %Vente combinée - 5 %Option ECO 1 - 5% Option ECO 2 - 5 %

Mixité de régime au sein du couple ?Saisir une seule adhésion et positionner

l’assuré au taux de réduction le plus avantageux comme adhérent principal !

Jusqu’à

-32% de réductionscumulées

ECO 1 : -5% (F2 à F6) en excluant les garanties Chambre particulière et Pharmacie non remboursée

ECO 2 : -5% (dès F1)en excluant la garantie Pharmacie remboursée à 15% par la Sécurité sociale

Profils Seniors dès 55 ans

6 formules de garanties équilibrées + 1 formule Hospi

Des formules renforcées ou recentrées sur les postes clés pour couvrir tous les besoins & budgets

Souplesse tarifaire grâce aux options ECO cumulables

Options ECO non cumulables avec le Renfort Hospitalisation

VITANEOR 2Fiche produit

Contactez votre équipe commerciale dédiée du lundi au vendredi de 9h à 18h

04 89 04 08 [email protected]

ET TOUJOURS, VOTRE ÉQUIPE COMMERCIALE DÉDIÉE

Téléchargez et commandez

vos supports sur votre

Espace PRO CEGECOUR

CARACTÉRISTIQUES PRODUIT

ZOOM POSITIONNEMENT

Une question ?

> Des formules adaptées aux clients recherchant des garanties sur les postes clés et maîtrisant leurs dépenses de santé

Plus de souplesse tarifaire grâce aux options ECO !

> Des formules plus haut de gamme adaptées aux clients recherchant des garanties équilibrées et confortables. (Renfort Hospitalisation et/ou garantie additionnelle Honoraires + selon les besoins)

Outils d’aide à la ventecegecour.cegema.com

> Signature électronique> Notices, fiche produit, tarifs > Dépliant prospection, affiche > Newsletter, infos pratiques

TARIFICATION

> 5 zones > Frais de dossier Cegema (hors formule Hospi) : 10 € uniques à la souscription > Droits d’adhésion uniques à l’association AGIS : 7 € > Frais de fractionnement : 1€ /mois (hors formule Hospi et paiement annuel)> Calcul de l’âge à retenir pour les cotisations : année d’effet - année de naissance> Réductions tarifaires à appliquer sur le tarif de base y compris Renfort (joindre

un justificatif du rattachement au régime d’affiliation)> Alsace-Moselle : se référer à Cegecour (autres réductions non cumulables à

celle octoyée au titre de ce régime)

HOSPI F 1 F 2 F 3 F 4 F 5 F 6

ÂGES LIMITES À L’ADHÉSION De 55 à 80 ans inclus Santé : dès 55 ans et pas de limite d’âge Santé : de 55 à 80 ans inclus

CONTRAT “RESPONSABLE” NON OUI (sauf la garantie additionnelle Honoraires +)

DÉLAIS D’ATTENTE 1 mois (sauf reprise à la concurrence) Santé : aucun, même en Hospitalisation effet immédiat sur toutes les garanties y compris celles prévues au renfort

DÉLAIS DE RENONCIATION OUI : 14 jours à partir de la date de conclusion de l’adhésion (date indiquée sur le certificat d’adhésion)

ÉCHÉANCE PRINCIPALE 1er janvier de chaque année

ÉLIGIBILITÉ “MADELIN” NON OUI

QUESTIONNAIRE DE SANTÉ Aucune formalité médicale / Contrat solidaire

GARANTIE HONORAIRES +(NON RESPONSABLE) NON OUI : Dès la formule 1 (non responsable)

+ 50% sur les honoraires hospitalisation et consultation des médecins hors OPTAM/OPTAM-CO

RENFORT HOSPITALISATION NONOUI : Renfort Hospitalisation, dès la formule F1 (non cumulable avec l’option ECO)

Honoraires OPTAM / OPTAM-CO : + 25% Chambre particulière : + 20 € /jour

Frais accompagnant : + 5 €

OPTIONS ECO (CUMULABLES)

ECO 1 NONECO1 (dès la formule F2) : - 5% sur la cotisation (non cumulable avec le renfort

Hospitalisation) Cette option, si souscrite, exclut des remboursements les garanties Chambre particulière et

Pharmacie non remboursée

ECO 2 NON ECO2 (dès la formule F1) : - 5% sur la cotisation (non cumulable avec le renfort Hospitalisation)Cette option, si souscrite, exclut des remboursements la garantie Pharmacie remboursée à 15% par la Sécurité sociale

ZONE DE DISTRIBUTION France Métropole

TERRITORIALITÉ France Métropole & à l’étranger pour des séjours de moins de 3 mois par an (consécutifs ou non) et sur intervention du RO français

TIERS PAYANT OUI : Tiers-payant national Carte Blanche / Sans supplément de cotisation / Services associés offerts

VALIDITÉ DES GARANTIES Viagère

CONFORMITÉ 100% SANTÉ NON OUI

GARANTIE ASSISTANCE

OUI : Assistance internationale 24h/24 et 7j/7Assistance Vie Quotidienne, Voyages et Déplacements, Services à domicile

3 programmes de prévention : accompagnement nutritionnel, aide à la préparation de l'hospitalisation et du retour au domicile, accompagnement en cas de dépendance d’un proche et bien d’autres services ...

Nouveau : téléconsultation médicale 24h/24 et 7j/7

VITANEOR 2Fiche produit

Sant

é in

divi

duel

le




A l'exception de la formule Hospi, Les garanties du contrat VITANEOR 2 décrites ci-dessous respectent l’ensemble des conditions du cahier des charges des contrats dits « responsables et solidaires » mentionnées à l’article L. 871-1 du Code de la Sécurité sociale et ses textes réglementaires d’application dont les articles R 871-1 et 2 du même code . De ce fait, elles peuvent bénéficier des aides fiscales et sociales prévues par la législation. Le contrat VITANEOR 2 s'adaptera donc automatiquement à la réforme des soins et équipements à prise en charge renforcée (dite «100% santé*»). Elles prévoient le remboursement de vos dépenses de santé occasionnées à la suite d’une maladie, d’un accident ou d’une maternité ayant donné lieu à un remboursement de la Sécurité sociale. Certains frais non pris en charge par la Sécurité sociale peuvent donner lieu à une participation au titre du contrat à la condition qu’il en soit fait mention dans le tableau des garanties ci-dessous.

Non resp. Responsable 100% Santé compatible (à compter du 01/01/2020)HOSPI F1 F2 F3 F4 F5 F6

Questionnaire de santé / délai d’attente u Sans QS / 1 mois aucun aucun aucun aucun aucun aucunHOSPITALISATIONHonoraires dans le cadre de l'OPTAM ou OPTAM-CO 150% 100% 125% 150% 200% 250% 300%

hors OPTAM ou OPTAM-CO 130% 100% 105% 130% 180% 200% 200%Forfait journalier hospitalier (1) - Durée illimitée Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégralFrais de séjour Secteur conventionné Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral

Secteur non conventionné 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%Autres frais- Chambre particulière (3) (4) - Forfait par journée 40 € /j - 40 € /j 45 € /j 55 € /j 65 € /j 80 € /j- Frais accompagnant, télévision, téléphone et Internet (20 jours par événement) 5 € /j 5 € /j 5 € /j 10 € /j 10 € /j 15 € /j 20 € /j- Transport du malade 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%

SOINS COURANTSHonoraires médicaux- Médecins généralistes et spécialistes (5)

- Radiologie - Imagerie - Echographie - Actes de spécialité et actes techniques médicaux (ATM)

dans le cadre de l'OPTAM ou OPTAM-CO - 100% 100% 130% 150% 200% 250%hors OPTAM ou OPTAM-CO - 100% 100% 110% 130% 180% 200%

Hospitalisation à domicile 100% 100% 100% 100% 100% 100%Honoraires paramédicaux - 100% 100% 130% 150% 200% 250%Analyses et examens de laboratoire - 100% 100% 130% 150% 200% 250%Consultations non remboursées par la Sécurité sociale- Médecines complémentaires : acupuncteurs, chiropracteurs, diététiciens, étiopathes, homéopathes, mésothérapeutes, naturopathes, pédicures, ostéopathes, podologues, psychologues, réflexologues, sexologues, sophrologues

- 50 € /an 50 € /an 75 € /an 100 € /an 125 € /an 150 € /an

Médicaments et homéopathieremboursés par la Sécurité sociale à 65% - 100% 100% 100% 100% 100% 100%remboursés par la Sécurité sociale à 30% - 100% 100% 100% 100% 100% 100%remboursés par la Sécurité sociale à 15% - 100% 100% 100% 100% 100% 100%Matériel médical- Prothèses orthopédiques, prothèses capillaires, gros et petit appareillage (bas de contention, semelles orthopédiques, orthèses, prothèse capillaire…) remboursés par la Sécurité sociale

- 100% 100% + 75 € /an

100% + 100 € /an

100% + 125 € /an

100% +150 € /an

100% + 200 € /an

Cures thermales- Honoraires et frais remboursés par la Sécurité sociale - - 100% 100% 100% 100% 100%- Forfait hébergement et dépassements soins - - 75 € /an 100 € /an 125 € /an 150 € /an 200 € /anPrévention- Forfait Prévention (Ensemble des actes de prévention prévus dans le cadre de la réglementation des contrats responsables) 50 € /an 50 € /an 50 € /an 50 € /an 50 € /an 50 € /an- Médicaments non remboursés par la Sécurité sociale avec ou sans prescription médicale, vaccins prescrits non remboursés par la Sécurité sociale, glucomètre, autotensiomètre 15 € /an 20 € /an 30 € /an 40 € /an 50 € /an

OPTIQUE Equipements 100% santé* : Equipement (1 monture et 2 verres) entrant dans le cadre du panier de soins 100% Santé* (classe à prise en charge renforcée) (b) - Renouvellement tous les 2 ans (c) - Un équipement de deux verres de classe A + monture de classe A - Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral- Une monture de classe B (associée à deux verres de classe A) - 100% 40 € 50 € 60 € 80 € 100 €Equipements hors 100% santé* :Equipement entrant dans le cadre du panier libre (b) - Renouvellement tous les 2 ans (c) - Le remboursement de la monture est plafonné à 100 €- Une monture de classe B avec 2 verres simples - 100% 100 € 150 € 200 € 250 € 300 €- Une monture de classe B avec au moins un verre complexe ou très complexe - 100% 200 € 250 € 300 € 350 € 450 €Lentilles de contact- Lentilles remboursées par la Sécurité sociale 100% 100% 100% 100% 100% 100%- Forfait lentilles remboursées ou non par la Sécurité sociale - - 50 € /an 75 € /an 100 € /an 125 € /an 150 € /anChirurgie réfractive - - 100 € /an 150 € /an 200 € /an 250 € /an 300 € /an

DENTAIRE Soins- Soins dentaires, prophylaxie, parodontologie, prévention remboursés par la Sécurité sociale - 100% 125% 150% 200% 250% 300%- Inlays - onlays remboursés par la Sécurité sociale hors cadre du panier de soins 100% Santé* et entrant donc dans le champ des paniers honoraires modérés (a) ou libres - 100% 125% 150% 200% 250% 300%- Inlays - core remboursés par la Sécurité sociale hors cadre du panier de soins 100% Santé* et entrant donc dans le champ des paniers honoraires modérés (a) ou libres - 100% 150% 175% 225% 275% 325%Soins et prothèses 100% santé*- Actes prothétiques et inlays-cores entrant dans le cadre du panier de soins 100% Santé* sans reste à charge pour l'assuré (classe à remboursement renforcé) - Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégralProthèses hors 100% Santé*- Actes prothétiques hors cadre du panier de soins 100% santé* et entrant donc dans le champ des paniers honoraires modérés (a) ou libres - 100% 150% 175% 225% 275% 325%

Bonus fidélité dès la 3ème année - +25% +25% +25% +25% +25% +25%Actes dentaires non remboursés par la Sécurité sociale- Implantologie, orthodontie, prothèses, parodontologie - - - 100 € /an 150 € /an 200 € /an 300 € /an

AIDES AUDITIVESAides auditives - Prestations assurées au cours de l’année 2020 - Prothèses auditives remboursées par la Sécurité sociale - 100% 100% + 75€/an 100% +100€/an 100% +125€/an 100% +150€/an 100% +200€/anAides auditives - Prestations assurées à partir du 1er janvier 2021Equipements 100% Santé*- Aides auditives remboursées par la Sécurité sociale de Classe I entrant dans le cadre du panier de soins 100% Santé* (classe à remboursement renforcé) - Renouvellement tous les quatre ans (d)

- Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral

Equipements hors 100% Santé*- Aides auditives remboursées par la Sécurité sociale Hors panier de soins 100% Santé* (Appareil de classe 2 à prix libre) - Renouvellement tous les quatre ans (d) - Remboursement maximum : 1700 € par oreille à appareiller (d).

- 100% 100% + 75 € /an

100% + 100 € /an

100%+ 125 € /an

100% + 150 € /an

100% + 200 € /an

ASSISTANCE - SERVICESAssistance OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUICarte Blanche : Tiers payant, accès à des équipements à des tarifs modérés et de qualité, pas d’argent à avancer chez de nombreux professionnels de santé (2) NON OUI OUI OUI OUI OUI OUI

ECO 1Exclu si

Exclu si ECO 1

ECO 2Exclu si

VITANEOR 2Tableau des garanties

Lorsqu’elles ne sont pas évoquées sous la forme « Remboursement intégral », les garanties sont exprimées sous la forme de forfait (en euro) ou en pourcentage des bases de remboursement de la Sécurité sociale incluant le remboursement de la Sécurité sociale. Elles s’entendent toujours dans la limite des frais réellement engagés ainsi que des "Prix Limites de Vente" (PLV) et "Honoraires Limites de Facturation" (HLF) déterminés par la réglementation en vigueur (a).

Le tableau de garantie faisant foi pendant toute la durée de l’adhésion est strictement celui joint aux conditions particulières remises au client après acceptation et enregistrement de sa demande d'adhésion.

100%

HOSPI F1 F2 F3 F4 F5 F6ELIGIBILITE RENFORT & OPTIONS ECO (NON CUMULABLES)Renfort Hospitalisation NON OUI OUI OUI OUI OUI OUIOption ECO 1 NON NON OUI OUI OUI OUI OUIOption ECO 2 NON OUI OUI OUI OUI OUI OUI

1 Renfort Hospitalisation pour + de confort dès la formule F1

RENFORT HOSPITALISATIONHonoraires OPTAM ou OPTAM COChambre particulièreFrais accompagnant, télévision, téléphone et Internet

+ 25%+ 20 euros par jour

+ 5 euros par jour

2 options ECO pour + de souplesse (cumulables)

OPTIONS ECO ECO 1 Formules F2 à F6 uniquement

ECO 2 Formules F1 à F6 uniquement

Garanties exclues- Chambre particulière- Pharmacie non remboursée par la Sécurité sociale (prescrite ou non), vaccins prescrits non remboursés par la Sécurité sociale, glucomètre, autotensiomètre

- Pharmacie remboursée à 15%Jusqu’à -10 %

et/ou

Le Renfort Hospitalisation et les Options ECO ne sont pas cumulables.

i

-5 % -5 %

sur le montant total de la cotisation santé

1 garantie additionnelle pour de meilleurs remboursements des honoraires hors OPTAM dès la formule F1

HONORAIRES + Honoraires hospitalisation et consultations des médecins n’ayant pas souscrit à l’OPTAM / OPTAM CO + 50%

Le contrat VITANEOR 2 intègre la réforme des soins et équipements à prise en charge renforcée (dite « 100% Santé* »).La mise en place du dispositif «100% Santé*» sous ses divers aspects va s’effectuer progressivement au cours des années 2019 à 2022.La prise en charge des dépenses d’Optique, de Dentaire, et d’Audioprothèse concernées par le 100% Santé* sera donc adaptée en fonction du calendrier défini par la réglementation. En conséquence les blocs de garanties entrant dans le cadre du 100% Santé* évolueront automatiquement sans action de votre part selon les modalités ci-dessous :- « optique » - évolution des garanties dans leur ensemble dès 2020 ;- « dentaire » - évolution uniquement pour les actes prothétiques remboursés par la Sécurité sociale dès 2020 ;- « auditif » - évolution uniquement pour les aides auditives (audioprothèses) dès 2021.

LEXIQUE- OPTAM ou OPTAM-CO : Option Pratique Tarifaire Maîtrisée - Rbt Intégral : Remboursement Intégral - Verre simple : verre simple foyer dont la sphère est comprise entre - 6,00 et + 6,00 ou dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 - Verre complexe : verre simple foyer dont la sphère est supérieure à - 6,00 ou + 6,00 ou dont le cylindre est supérieur à 4,00 et verre multifocal ou progressif- Verre très complexe : verre multifocal ou progressif sphéro-cylindrique dont la sphère est hors zone de - 8,00 à + 8,00 ou verre multifocal ou progressif sphérique dont la sphère est hors zone de - 4,00 à + 4,00 La participation forfaitaire aux actes lourds est intégralement remboursée. (1) Hors régime local Alsace Moselle (2) Auprès des professionnels de santé accrédités du réseau Carte Blanche (https://www.carteblanchepartenaires.fr) et selon formule de garantie. Exclusions et limitations de garantie (3) Pour les séjours de rééducation, convalescence, réadaptation fonctionnelle, la chambre particulière est limitée à 30 jours par an et par assuré. (4) Pour les séjours de psychiatrie ou neuropsychiatrie, diététique, gériatrie, la chambre particulière n’est pas prise en charge.(5) La prise en charge des honoraires de consultations de psychiatrie et de neuropsychiatrie est limitée à 6 séances ; à partir de la 7ème, seul le ticket modérateur sera remboursé.

INFORMATIONS 100% SANTÉ** telles que définies réglementairement (a) Remboursement dans la limite des prix fixés en application de l'article L.165-3 du Code de la Sécurité sociale. Pour le remboursement de prothèses dentaires entrant dans le cadre du panier 100% Santé* ou dans le panier à honoraires modérés, les remboursements (Sécurité sociale + VITANEOR 2) sont limités aux honoraires limites de facturation (HLF) tels que définis par la réglementation. (b) Les forfaits sont exprimés y compris remboursement de la Sécurité sociale. Les remboursements intégrent la prestation d'appairage et supplément pour verres avec filtre en complément de la Sécurité sociale et à hauteur du ticket modérateur. (c) Pour l’appréciation de la période de deux ans permettant un renouvellement, le point de départ est fixé à la date d’acquisition du dernier équipement. La période est ramenée à un an pour les assurés de plus de 16 ans, en cas de renouvellement de l'équipement justifié par une dégradation des performances oculaires ou d'évolution de la réfraction liée à des situations médicales particulières prévues par la réglementation en vigueur. Pour les assurés de moins de 16 ans, la période est ramenée à un an sauf dégradation des performances oculaires prévue par la réglementation en vigueur. (d) Ces garanties s’appliquent aux frais exposés pour l’acquisition d’une aide auditive par période de quatre ans par oreille et par bénéficiaire dans les conditions précisées par la liste prévue à l’article L. 165-1. Pour l’appréciation de la période de quatre ans permettant un renouvellement, le point de départ est fixé à la date d’acquisition du dernier équipement. Conformément à l'article R.871-2 du Code de la Sécurité sociale, le remboursement total des aides auditives de classe 2 est plafonné à 1700 € par oreille à appareiller. (e) Une aide auditive de classe I doit comporter au moins trois options de la liste A prévues par la réglementation en vigueur.

Non cumulables avec le renfort.

i

En contrepartie, les garanties indissociables indiquées au tableau des garanties par la mention Exclu si ÉCO 1 et/ou Exclu si ÉCO 2 ne sont plus prises en charge.

VITANEOR 2Renforts

Sant

é in

divi

duel

le



cegema confortFiche Produit



Assureur : Swiss Life Prévoyance et Santé | Siège social : 7, rue Belgrand – 92300 Levallois-Perret | S.A. au capital de 150 000 000 euros Entreprise régie par le Code des assurances | RCS Nanterre 322 215 021Souscripteur : AGIS (Association Générale Interprofessionnelle de Solidarité), association loi 1901 déclaration à la Préfecture de Paris n° 546967PSiège social : 7, rue Belgrand | 92300 Levallois-Perret Assistance : AWP P&C | SA au capital de 17 287 285 euros | Régie par le Code des assurances | RCS Bobigny 519 490 080 | Siège social : 7, rue Dora Maar – 93400 Saint-OuenTéléconsultation : Fragonard Assurances | SA au capital de 37 207 660 € | Régie par le Code des assurances - RCS Paris 479 065 351 | Siège social : 2, rue Fragonard - 75017 Paris.Les prestations d’assistance de la convention (922 550) et de la téléconsultation (922425) sont mises en oeuvre par AWP FRANCE SAS - SAS au capital de 7 584 076,86 € - 490 381 753 RCS Bobigny - Siège social : 7, rue Dora Maar – 93400 Saint-Ouen - Société de courtage d’assurances - Inscription ORIAS 07 026 669 - http://www.orias.fr/, ci-après désignée sous le nom commercial “Mondial Assistance”


Sant

é in

divi

duel

le



TOUS PROFILS de 18 à 85 ans

8 FORMULES de garanties

3 RENFORTS cumulables

POUR TOUS LES BUDGETS

La couverture centrée sur le gros risque au meilleur rapport qualité-prix

QUOI ?

COMPLEMENTAIRE SANTE

RENFORTS

ASSISTANCE

POUR QUI ?

TOUS PROFILS DE 18 À 85 ANS


POINTS FORTS

COMPOSITION PRODUIT

SOUSCRIPTION

> Jusqu’à 400% en honoraires Hospi et 140 € en chambre particulière> Honoraires Hospi au même niveau que la Médecine Courante> 3 renforts cumulables pour une garantie sur-mesure (HONORAIRES +, CONFORT +, HOSPI +)> Grâce au Renfort HONORAIRES + : les honoraires HORS OPTAM

sont remboursés au même niveau que ceux des praticiens OPTAM !

> Couverture des enfants jusqu’à 27 ans inclus si poursuite d’études

> Assistance Vie Quotidienne, enveloppe de services à domicile dès Hospitalisation de plus de 24h

> Assistance en cas d’hospitalisation à domicile

> 10 Téléconsultations médicales par an

> Aucun délai d’attente sur toutes les formules (seulement 1 mois pour les 3 renforts)> Âge de souscription : de 18 ans à 85 ans inclus (Formules C7, C8 & Renforts : jusqu’à 80 ans) > Couverture immédiate

VENTE COMBINÉE

> 8 formules : C1 à C8 (100% jusqu’à 400%)

> 3 renforts cumulables : HONORAIRES + (non responsable), CONFORT +, HOSPI +

> Services d’assistance Mondial Assistance (inclus dès la 1ère formule)

RENFORTS CUMULABLES

HOSPI +Honoraires OPTAM / OPTAM-CO : + 25%Chambre particulière : + 40 €Frais accompagnant : + 10 €

CONFORT +Pharmacie non remb. : + 50 € /anMédecines douces : + 80 € /an

Dentaire non remb. : + 250 € /an

Optique (équipement) : + 100 €

HONORAIRES +Jusqu’à + 200% sur les honoraires hospitalisation et consultation des médecins hors OPTAM/OPTAM-CO


-5 % sur la cotisation Santé

en cas de souscription simultanée à une Garantie des Accidents de la Vie

et/ou une Garantie Obsèques

TNS / Agricole - 10%Retraité TNS / Agricole - 10%Couple - 5%Famille - 10%Famille monoparentale -7%Vente combinée - 5%Gratuité dès le 3ème enfant

Mixité de régime au sein du couple ?Saisir une seule adhésion et positionner l’assuré au taux de réduction le plus avantageux comme

adhérent principal !

Jusqu’à


CEGEMA CONFORTFiche produit






Espace PRO CEGECOUR


C1 C2 C3 C4 C5 C6 C7 C8ÂGES LIMITES À L’ADHÉSION De 18 ans jusqu’à 85 ans inclus De 18 ans jusqu’à 80 ans inclus

CONTRAT “RESPONSABLE” OUI, à l’exception du Renfort HONORAIRES + (option non responsable)

DÉLAI D’ATTENTE Aucun (sauf pour les Renforts HONORAIRES +, HOSPI + et CONFORT + : 30 jours)

DÉLAI DE RENONCIATION OUI : 14 jours à partir de la date de conclusion de l’adhésion (date indiquée sur le certificat d’adhésion)


ÉLIGIBILITÉ “MADELIN” OUI

QUESTIONNAIRE DE SANTÉ Aucune formalité médicale

RENFORT HONORAIRES + NON OUI (de 18 ans jusqu’à 80 ans inclus) - de + 20% à + 200% sur les honoraires hospitalisation et consultation des médecins hors OPTAM/OPTAM-CO

RENFORT HOSPI + NON OUI (de 18 ans jusqu’à 80 ans inclus)Honoraires hospitalisation OPTAM/OPTAM-CO : + 25% - Chambre particulière : + 40 € - Frais accompagnant : + 10 €

RENFORT CONFORT + NONOUI (de 18 ans jusqu’à 80 ans inclus)

Pharmacie prescrite non remboursée par la SS : + 50 € /an - Médecines complémentaires : + 80 € /anForfait dentaire non remboursé par la SS : + 250 € /an - Forfait Optique (équipement) : + 100 €





CONFORMITÉ 100% SANTÉ OUI

GARANTIE ASSISTANCE

OUI : Assistance internationale 24h/24 et 7j/7Assistance Vie Quotidienne, enveloppe de services à domicile dès hospitalisation de plus de 24h : 300 €

Aide à la préparation de l’hospitalisation et du retour au domicile (Hospizen) Enveloppe de services en cas d’hospitalisation à domicile : 150 €

Nouveau : téléconsultation médicale 24h/24 et 7j/7 (10 consultations /an, 20 en cas d’ALD)

COMMISSIONNEMENT

Une question ?

L’âge de l’assuré le plus âgé déterminele taux de commission.

> Si l’assuré a moins de 55 ans : Taux linéaire uniquement et mode de versement selon protocole.

> Si l’assuré a 55 ans ou plus : Taux et mode de versement selon protocole.



TARIFICATION

> 5 zones > Tarif enfant : jusqu’aux 19 ans inclus > Gratuité dès le 3ème enfant> Réductions tarifaires à appliquer sur le tarif de base y compris Renfort> Frais de dossier Cegema : 10 € uniques à la souscription > Droits d’adhésion uniques à l’association AGIS : 7 € > Frais de fractionnement : 1€ /mois (hors paiement annuel)> Calcul de l’âge à retenir pour les cotisations : année d’effet - année de naissance> Alsace-Moselle : se référer à Cegecour

CEGEMA CONFORTFiche produit


Sant

é in

divi

duel

le



C1 C2 C3 C4 C5 C6 C7 C8HOSPITALISATIONHonoraires dans le cadre de l'OPTAM ou OPTAM-CO 100% 125% 150% 175% 200% 250% 300% 400%

hors OPTAM ou OPTAM-CO 100% 100% 130% 155% 180% 200% 200% 200%Frais de séjour Secteur conventionné Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral

Secteur non conventionné 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%Forfait journalier hospitalier (1) - Durée illimitée Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégralAutres frais- Chambre particulière (3) (4) - Forfait par journée - 30 € 40 € 60 € 60 € 60 € 80 € 100 €- Frais accompagnant, télévision, téléphone et Internet (20 jours par événement) - 5 € /j 5 € /j 10 € /j 15 € /j 15 € /j 20 € /j 25 € /j- Transport du malade 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%

SOINS COURANTSHonoraires médicaux - Médecins généralistes et spécialistes (5)


dans le cadre de l'OPTAM ou OPTAM-CO 100% 125% 150% 175% 200% 250% 300% 400%hors OPTAM ou OPTAM-CO 100% 100% 130% 155% 180% 200% 200% 200%

Hospitalisation à domicile 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%Honoraires paramédicaux 100% 100% 150% 200% 200% 250% 250% 250%Analyses et examens de laboratoire 100% 100% 150% 200% 200% 250% 250% 250%Médicaments et homéopathie- Remboursés par la Sécurité sociale à 65%, 30%,15% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%Matériel médical- Prothèses orthopédiques, prothèses capillaires, gros et petit appareillage (bas de contention, semelles orthopédiques, orthèses, prothèse capillaire…) remboursés par la Sécurité sociale

100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%

Cures thermales- Honoraires et frais remboursés par la Sécurité sociale 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%Prévention- Ensemble des actes de prévention prévus dans le cadre de la réglementation des contrats responsables 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%

OPTIQUE Equipements 100% Santé* : Equipement (1 monture et 2 verres) entrant dans le cadre du panier de soins 100% Santé* (classe à prise en charge renforcée) (b) Renouvellement tous les 2 ans (c) - Un équipement de deux verres de classe A + monture de classe A Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral- Une monture de classe B (associée à deux verres de classe A) 100% 30 € 50 € 75 € 100 € 100 € 100 € 100 €Equipements hors 100% Santé* :Equipement entrant dans le cadre du panier libre (b) - Renouvellement tous les 2 ans (c) - Le remboursement de la monture est plafonné à 100 €- Une monture de classe B avec 2 verres simples 100% 100 € 150 € 200 € 250 € 250 € 250 € 350 € (f)- Une monture de classe B avec au moins un verre complexe ou très complexe 100% 200 € 250 € 300 € 350 € 350 € 350 € 450 €Lentilles de contact- Lentilles remboursées par la Sécurité sociale 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%

DENTAIRE Soins- Soins dentaires, prophylaxie, parodontologie, prévention remboursés par la Sécurité sociale 100% 125% 150% 175% 200% 200% 250% 250%- Inlays - onlays remboursés par la Sécurité sociale hors cadre du panier de soins 100% Santé* et entrant donc dans le champ des paniers honoraires modérés (a) ou libres 100% 125% 150% 175% 200% 200% 250% 250%- Inlays - core remboursés par la Sécurité sociale hors cadre du panier de soins 100% Santé* et entrant donc dans le champ des paniers honoraires modérés (a) ou libres 100% 150% 175% 200% 250% 250% 300% 400%

Orthodontie- Actes d'orthodontie remboursés par la Sécurité sociale 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%Soins et prothèses 100% Santé*- Actes prothétiques et inlays-cores entrant dans le cadre du panier de soins 100% Santé* sans reste à charge pour l'assuré (classe à remboursement renforcé (a) ) Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégralProthèses hors 100% Santé*- Actes prothétiques hors cadre du panier de soins 100% Santé* et entrant donc dans le champ des paniers honoraires modérés (a) ou libres 100% 150% 175% 200% 250% 250% 300% 400%

Plafond annuel de remboursement Prothèses hors panier de soins 100% Santé 1 000 € 1 200 € 1 200 € 1 400 € 1 400 €AIDES AUDITIVES Aides auditives - Prestations assurées jusqu'au 31 décembre 2020- Prothèses auditives remboursées par la Sécurité sociale 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%Aides auditives - Prestations assurées à partir du 1er janvier 2021Equipements 100% Santé*- Aides auditives remboursées par la Sécurité sociale de Classe I entrant dans le cadre du panier de soins 100% Santé* (classe à remboursement renforcé) - Renouvellement tous les quatre ans (d)

Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral


100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%

ASSISTANCEAssistance OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUITéléconsultation médicale 7j/7 24h/24 NOUVEAU OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUISERVICESCarte Blanche : tiers payant, pas d’argent à avancer chez de nombreux professionnels de santé (2) OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI

Les garanties du contrat CEGEMA CONFORT décrites ci-dessous respectent l’ensemble des conditions du cahier des charges des contrats dits « responsables et solidaires » mentionnées à l’article L. 871-1 du Code de la Sécurité sociale et ses textes réglementaires d’application dont les articles R 871-1 et 2 du même code . De ce fait, elles peuvent bénéficier des aides fiscales et sociales prévues par la législation. Le contrat CEGEMA CONFORT s’adaptera donc automatiquement à la réforme des soins et équipements à prise en charge renforcée (dite « 100% santé* »). Elles prévoient le remboursement de vos dépenses de santé occasionnées à la suite d’une maladie, d’un accident ou d’une maternité ayant donné lieu à un remboursement de la Sécurité sociale. Certains frais non pris en charge par la Sécurité sociale peuvent donner lieu à une participation au titre du contrat à la condition qu’il en soit fait mention dans le tableau des garanties ci-dessous.Lorsqu’elles ne sont pas évoquées sous la forme « Remboursement intégral », les garanties sont exprimées sous la forme de forfait (en euro) ou en pourcentage des bases de remboursement de la Sécurité sociale incluant le remboursement de la Sécurité sociale. Elles s’entendent toujours dans la limite des frais réellement engagés ainsi que des «Prix Limites de Vente» (PLV) et «Honoraires Limites de Facturation» (HLF) déterminés par la réglementation en vigueur (a).

CEGEMA CONFORT RESPONSABLE 100% SANTÉ* COMPATIBLE

CEGEMA CONFORTTableau des garanties

Le tableau de garantie faisant foi pendant toute la durée de l’adhésion est strictement celui joint aux conditions particulières remises au client après acceptation et enregistrement de sa demande d'adhésion.

La participation forfaitaire aux actes lourds est intégralement remboursée. (1) Hors régime local Alsace Moselle. (2) Auprès des professionnels de santé accrédités du réseau Carte Blanche (https://www.carteblanchepartenaires.fr) et selon formule de garantie. Exclusions et limitations de garantie (3) Pour les séjours de rééducation, convalescence, réadaptation fonctionnelle, la chambre particulière est limitée à 30 jours par an et par assuré. (4) Pour les séjours de psychiatrie ou neuropsychiatrie, diététique, gériatrie, la chambre particulière n’est pas prise en charge. (5) La prise en charge des honoraires de consultations de psychiatrie et de neuropsychiatrie est limitée à 6 séances ; à partir de la 7ème, seul le ticket modérateur sera remboursé. Délai de carenceSans délai d'attente sur les 8 formules de base ; 1 mois pour tous les renforts.

- OPTAM ou OPTAM-CO : Option Pratique Tarifaire Maîtrisée- Rbt Intégral : Remboursement Intégral- Verre simple : verre simple foyer dont la sphère est comprise entre - 6,00 et + 6,00 ou dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00- Verre complexe : verre simple foyer dont la sphère est supérieure à - 6,00 ou + 6,00 ou dont le cylindre est supérieur à 4,00 et verre multifocal ou progressif- Verre très complexe : verre multifocal ou progressif sphéro-cylindrique dont la sphère est hors zone de - 8,00 à + 8,00 ou verre multifocal ou progressif sphérique dont la sphère est hors zone de - 4,00 à + 4,00

LEXIQUE

INFORMATIONS 100% SANTÉ** Telles que définies réglementairement. (a) Remboursement dans la limite des prix fixés en application de l'article L.165-3 du Code de la Sécurité sociale. Pour le remboursement de prothèses dentaires entrant dans le cadre du panier 100% Santé* ou dans le panier à honoraires modérés, les remboursements (Sécurité sociale + CEGEMA CONFORT) sont limités aux honoraires limites de facturation (HLF) tels que définis par la réglementation. (b) Les forfaits sont exprimés y compris remboursement de la Sécurité sociale. Les remboursements intègrent la prestation d'appairage et supplément pour verres avec filtre en complément de la Sécurité sociale et à hauteur du ticket modérateur. (c) Pour l’appréciation de la période de deux ans permettant un renouvellement, le point de départ est fixé à la date d’acquisition du dernier équipement. La période est ramenée à un an pour les assurés de plus de 16 ans, en cas de renouvellement de l'équipement justifié par une dégradation des performances oculaires ou d'évolution de la réfraction liée à des situations médicales particulières prévues par la réglementation en vigueur. Pour les assurés de moins de 16 ans, la période est ramenée à un an sauf dégradation des performances oculaires prévue par la réglementation en vigueur.(d) Ces garanties s’appliquent aux frais exposés pour l’acquisition d’une aide auditive par période de quatre ans par oreille et par bénéficiaire dans les conditions précisées par la liste prévue à l’article L. 165-1. Pour l’appréciation de la période de quatre ans permettant un renouvellement, le point de départ est fixé à la date d’acquisition du dernier équipement. Conformément à l'article R.871-2 du Code de la Sécurité sociale, le remboursement total des aides auditives de classe 2 est plafonné à 1700 € par oreille à appareiller. (e) Une aide auditive de classe I doit comporter au moins trois options de la liste A prévues par la réglementation en vigueur.(f) Dans la limite du plafond de 420 € pour des verres simples.

Encore + DE CONFORT grâce aux 3 RENFORTS cumulables

Renfort HONORAIRES + à partir de la formule C3 (Option non responsable)

C3 C4 C5 C6 C7 C8HOSPITALISATION Honoraires hors OPTAM ou OPTAM-CO +20% +20% +20% +50% +100% +200%SOINS COURANTS

Honoraires médicaux- Médecins généraliste et spécialiste - Radiologie - Imagerie - Echographie - Actes de spécialité et actes techniques médicaux (ATM)

hors OPTAM ou OPTAM-CO +20% +20% +20% +50% +100% +200%

Renfort HOSPI + (à partir de la formule C2)

HOSPITALISATION honoraires dans le cadre de l'OPTAM/OPTAM-CO + 25%

Chambre particulière + 40 euros

Frais accompagnant, télévision, téléphone et Internet + 10 euros

Renfort CONFORT + (à partir de la formule C2)

Pharmacie prescrite non remboursée par la Sécurité sociale + 50 euros /an

Médecines complémentaires non remboursées par la Sécurité sociale :ostéopathes, pédicures, podologues, acupuncteurs, chiropracteurs, étiopathes, homéopathes, mésothérapeutes, naturopathes, psychologues, réflexologues, sexologues, sophrologues, diététiciens

+ 80 euros /an

Forfait dentaire non remboursé par la Sécurité sociale + 250 euros /an

Forfait Optique - Equipement + 100 euros

RENFORTS CUMULABLES

ENTRE EUX !

Délai d’attente spécifique aux renforts : 1 mois

CEGEMA CONFORTRenforts




Sant

é in

divi

duel

le

cegema essentiel


Fiche Produit

Sant

é in

divi

duel

le

Assureur : L’EQUITE | Société appartenant au Groupe Generali, immatriculée sur le registre italien des groupes d’assurances sous le numéro 026 | Société Anonyme au capital de 22 469 320 euros | Entreprise régie par le Code des assurances | Siège Social : 2 rue Pillet-Will - 75009 Paris | RCS Paris B 572 084 697Association souscriptrice : GPMA (Groupement Prévoyance Maladie Accident) - Association régie par la loi du 1er juillet 1901 | 75447 Paris Cedex 09 Assistance : AWP P&C SA au capital de 17 287 285 euros - régie par le Code des assurances - RCS Bobigny 519 490 080 | Siège social : 7, rue Dora Maar – 93400 Saint-OuenTéléconsultation : Fragonard Assurances | SA au capital de 37 207 660 € - régie par le Code des assurances - RCS Paris 479 065 351 | Siège social : 2, rue Fragonard - 75017 Paris.Les prestations d’assistance de la convention et de la téléconsultation sont mises en oeuvre par AWP FRANCE SAS - SAS au capital de 7 584 076,86 € - 490 381 753 RCS Bobigny - Siège social : 7, rue Dora Maar – 93400 Saint-Ouen - Société de courtage d’assurances - Inscription ORIAS 07 026 669 - http://www.orias.fr/, ci-après désignée sous le nom commercial “Mondial Assistance”




Tarif COMPÉTITIF

Produit ÉVOLUTIF grâce aux nombreux BONUS FIDÉLITÉ

6 FORMULES de garanties

2 RENFORTS cumulables

Des garanties fidélisantes couvrant l’essentiel au meilleur tarif


QUOI ?

COMPLEMENTAIRE SANTE

RENFORT(S)

ASSISTANCE

POUR QUI ?

TOUTES CIBLESDE 18 À 85 ANS

SOUSCRIPTION

> Délai d’attente : aucun > Âge de souscription : de 18 ans à 85 ans inclus

POINTS FORTS > Offre 100% Santé fidélisante et évolutive dès la 2ème année,

même sans renfort grâce aux nombreux bonus fidélité> Positionnement tarifaire concurrentiel, approche par le prix> 6 formules jusqu’à 250%

> 2 renforts cumulables (responsables) pour booster les garanties> Assistance complète et étendue : téléconsultation, services

d’aide à domicile dès hospitalisation de + de 24h, prévention ...

ZOOM GARANTIES EVOLUTIVES

POSITIONNEMENT > Solution économique couvrant les

besoins essentiels en première année > Des bonus Fidélité sur les postes clés

dès la seconde année Répond aux besoins de toutes les cibles à tout âge !

Base

avecRenfort

HOSPI PHARMACIE BIEN-ETRE

(dès la formule E1)

1ère année 2ème année à partir de la 3ème année

Honoraires Hospitalisation Remboursement selon formule Remboursement selon formule + 25% Honoraires Médicaux Remboursement selon formule + 25% jusqu’à + 50%Matériel Médical Remboursement selon formule jusqu’à + 50 € jusqu’à + 50 €Soins dentaires Remboursement selon formule + 25% jusqu’à + 50%

BONUSFIDÉLITÉ

BONUSFIDÉLITÉ

Chambre particulière (forfait /journée) 50 € 65 € 80 €Confort Hospi : frais accompagnant, TV, téléphone et internet (20j /événement) 15 € 15 € 15 €Médicaments remboursés à 15 % 100% 100% 100%Médicaments prescrits non remboursés 10 € 20 €Médecines complémentaires (acupuncteurs, diététiciens, ostéopathes, psychologues ...)

1 séance (dans la limite de 20 € /séance)

2 séances (dans la limite de 30 € /séance)

Cures thermales + 50 € + 100 €

Equipement Optique (hors 100% Santé)

Simple : 125 €Autres : 200 €

Simple : 175 € Autres : 250 €

Simple : 225 € Autres : 300 €

Lentilles + 100 € /an + 100 € /an + 100 € /anChirurgie réfractive (par oeil) 150 € par an 150 € par an

Prothèses dentaires hors 100% Santé(complément dans la limite d’un plafond de 1500 € /an) + 50% + 100% +150%

Dentaire non remboursé par le RO 100 € 150 €Aides auditives (forfait complémentaire) Equipements hors 100% Santé + 200 € + 400 €

avecRenfort

OPTIQUE DENTAIRE

AUDIO

(dès la formule E1)

ZOOM RENFORTS CUMULABLES

CEGEMA ESSENTIEL Fiche produit



Sant

é in

divi

duel

le

CEGEMA ESSENTIEL Fiche produit






Espace PRO CEGECOUR


E1 E2 E3 E4 E5 E6

ÂGES LIMITES À L’ADHÉSION De 18 ans jusqu’à 85 ans inclus

CONTRAT “RESPONSABLE” OUI

DÉLAI D’ATTENTE Aucun

DÉLAI DE RENONCIATION OUI : 14 jours à partir de la date de conclusion de l’adhésion (date indiquée sur le certificat d’adhésion)


ÉLIGIBILITÉ “MADELIN” OUI


RENFORT HOSPI - PHARMACIE - BIEN-ÊTRE

OUI Des garanties complémentaires fidélisantes augmentées en 2ème et 3ème année :

Chambre particulière : jusqu’à 80 € /j - Confort Hospi (frais accompagnant, TV, tél, internet) : 15 € /j - Médicaments remboursés à 15% : 100% et prescrits non remboursés : jusqu’à 20 € - Médecines complémentaires : jusqu’à 2 séances - Cures thermales : jusqu’à + 100 €

RENFORT OPTIQUE - DENTAIRE - AUDIO

OUIDes garanties complémentaires fidélisantes augmentées en 2ème et 3ème année :

OPTIQUE : équipements hors 100% Santé jusqu’à 300 € - Lentilles : + 100 € /an - Chirurgie réfractive : 150 € /an (dès la 2ème année)DENTAIRE : prothèses hors 100% Santé jusqu’à + 150% (limite de 1500 €/an) - Dentaire non remboursé : forfait jusqu’à 150 €

AUDIO : équipements hors 100% Santé : forfait complémentaire jusqu’à + 400 € en 3ème année (+ 200 € en 2ème année)





CONFORMITÉ 100% SANTÉ OUI

GARANTIE ASSISTANCE

OUI : Assistance internationale 24h/24 et 7j/7Téléconsultation médicale 24h/24 et 7j/7 (10 consultations /bénéficiaire /an)

Hospi de + de 24h ou immobilisation de + de 5 jours : enveloppe de services d’aide à domicile jusqu’à 250 € TTC Hospi ambulatoire : enveloppe de services d’aide à domicile jusqu’à 150 € TTC

Livraison de médicaments à domicile : 100 € TTC maxAide pédagogique de l‘enfant jusqu’à 10h /semaine

Prévention, conseils et bien d’autres !

Une question ? Outils d’aide à la ventecegecour.cegema.com


TARIFICATION

> 4 zones > Tarif enfant : jusqu’aux 19 ans inclus > Gratuité dès le 3ème enfant> Réductions tarifaires à appliquer sur le tarif de base y compris Renfort> Frais de dossier Cegema : 10 € uniques à la souscription > Droits d’adhésion à l’association GPMA : 0.58 € /mois> Frais de fractionnement : 1€ /mois (hors paiement annuel)> Calcul de l’âge à retenir pour les cotisations : année d’effet - année de naissance> Alsace-Moselle : se référer à Cegecour


Couple & Famille -7 %Famille monoparentale - 5%Gratuité dès le 3ème enfantTNS (hors agricole) -10 %Alsace-Moselle jusqu’à -45%

Mixité de régime au sein du couple ?Saisir une seule adhésion et positionner l’assuré au taux de

réduction le plus avantageux comme adhérent principal !

Jusqu’à

-17% de réductionscumulées (hors Alsace-Moselle)


Les garanties du contrat CEGEMA ESSENTIEL décrites ci-dessous respectent l’ensemble des conditions du cahier des charges des contrats dits « responsables et solidaires » mentionnées articles L.871-1, R.871-1 et R.871-2 du Code de la Sécurité sociale modifiés par le décret n°2014-1374 du 18 Novembre 2014 et le décret n°2019-21 du 11 Janvier 2019. De ce fait, elles peuvent bénéficier des aides fiscales et sociales prévues par la législation. Le contrat CEGEMA ESSENTIEL s'adaptera donc automatiquement à la réforme des soins et équipements à prise en charge renforcée (dite « 100% Santé* »). Elles prévoient le remboursement de vos dépenses de santé occasionnées à la suite d’une maladie, d’un accident ou d’une maternité ayant donné lieu à un remboursement de la Sécurité sociale. Certains frais non pris en charge par la Sécurité sociale peuvent donner lieu à une participation au titre du contrat à la condition qu’il en soit fait mention dans le tableau des garanties ci-dessous.Lorsqu’elles ne sont pas évoquées sous la forme « Remboursement intégral », les garanties sont exprimées sous la forme de forfait (en euro) ou en pourcentage des bases de remboursement de la Sécurité sociale incluant le remboursement de la Sécurité sociale. Elles s’entendent toujours dans la limite des frais réellement engagés et des "Prix Limites de Vente" (PLV) et "Honoraires Limites de Facturation" (HLF) déterminés par la réglementation en vigueur (a).

E1 E2 E3 E4 E5 E6HOSPITALISATIONHonoraires dans le cadre de l'OPTAM ou OPTAM-CO 100% 125% 150% 175% 200% 250%

hors OPTAM ou OPTAM-CO (6) 100% 100% 130% 155% 180% 200%Bonus à partir de la 3ème année (6) - +25% +25% +25% +25% +25%

Forfait journalier hospitalier (1) Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégralFrais de séjour - en hôpital ou clinique, hors secteur psychiatrique ou neuropsychiatrique

Secteur conventionné Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégralSecteur non conventionné 100% 100% 100% 100% 100% 100%

- en établissement de rééducation, convalescence, réadaptation fonctionnelle ou maison de repos 100% 100% 100% 100% 100% 100%- en hôpital ou clinique pour une hospitalisation en secteur psychiatrique ou neuropsychiatrique 100% 100% 100% 100% 100% 100%Hospitalisation à domicile 100% 100% 100% 100% 100% 100%Transport du malade (sauf maternité et cures) 100% 100% 100% 100% 100% 100%

SOINS COURANTSHonoraires médicaux - Médecins généralistes et spécialistes


dans le cadre de l'OPTAM ou OPTAM-CO 100% 100% 100% 125% 150% 175%hors OPTAM ou OPTAM-CO (6) 100% 100% 100% 105% 125% 150%

Bonus en 2ème année (6) - +25% +25% +25% +25% +25%Bonus à partir de la 3ème année (6) - +25% +50% +50% +50% +50%

Honoraires paramédicaux 100% 100% 150% 200% 200% 250%Analyses et examens de laboratoire 100% 100% 150% 200% 200% 250%Médicaments- remboursés par la Sécurité sociale à 65% et à 30% 100% 100% 100% 100% 100% 100%- remboursés par la Sécurité sociale à 15% - - - - - -Matériel médical- Prothèses orthopédiques, prothèses capillaires, gros et petit appareillage (bas de contention, semelles orthopédiques, orthèses, prothèse capillaire…) remboursés par la Sécurité sociale

100% 100% 100% 100% 100% 100%

Bonus à partir de la 2ème année - +30 € +30 € +30 € +30 € +50 €Cures thermales remboursées par la Sécurité sociale sur prescription médicale 100% 100% 100% 100% 100% 100%Prévention- Actes de Prévention (actes prévus dans le cadre des contrats responsables) 100% 100% 100% 100% 100% 100%

OPTIQUE Equipements 100% Santé* : Equipement (1 monture et 2 verres) entrant dans le cadre du panier de soins 100% Santé* (classe à prise en charge renforcée) (b) Renouvellement tous les 2 ans (c) - Un équipement de deux verres de classe A + monture de classe A Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral- Verres de classe A Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral- Une monture de classe B (associée à deux verres de classe A) 100% 30 € 30 € 50 € 75 € 100 €Equipements hors 100% Santé* :Equipement entrant dans le cadre du panier libre (b) - Renouvellement tous les 2 ans (c) - Le remboursement de la monture est plafonné à 100 €- Une monture de classe B avec deux verres simples de classe B 100% 100% 100% 100% 100% 100%- Une monture de classe B avec au moins un verre complexe ou très complexe de classe B 100% 100% 100% 100% 100% 100%Lentilles remboursées ou non par la Sécurité sociale (4) 100% 100% 100% 100% 100% 100%

DENTAIRE Soins et prothèses 100% Santé*- Prothèses dentaires et inlays-cores entrant dans le cadre du panier de soins 100% Santé* sans reste à charge pour l'assuré (classe à remboursement renforcé (a)) Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégralProthèses hors 100% Santé*- Prothèses dentaires hors cadre du panier de soins 100% Santé* et entrant donc dans le champ des paniers à honoraires modérés (a) ou libres 100% 100% 100% 100% 100% 100%

Soins- Soins dentaires, prophylaxie, parodontologie, prévention remboursés par la Sécurité sociale 100% 100% 125% 125% 150% 175%- Inlays-onlays et inlays-core remboursés par la Sécurité sociale hors cadre du panier de soins 100% Santé* et entrant donc dans le champ des paniers honoraires modérés (a) ou libres 100% 100% 125% 125% 150% 175%

Bonus sur l'intégralité des soins dentaires : 2ème année - +25% +25% +25% +25% +25%Bonus sur l'intégralité des soins dentaires : à partir de la 3ème année - +25% +50% +50% +50% +50%

Orthodontie remboursée par la Sécurité sociale 100% 100% 100% 100% 100% 100%AIDES AUDITIVES Aides auditives - Prestations assurées au cours de l'année 2020 - Prothèses auditives remboursées par la Sécurité sociale 100% 100% 100% 100% 100% 100%Aides auditives - Prestations assurées à partir du 1er janvier 2021Equipements 100% Santé*- Aides auditives remboursées par la Sécurité sociale de Classe I (e) entrant dans le cadre du panier de soins 100% Santé* (classe à remboursement renforcé) - Renouvellement tous les quatre ans (d)

Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral


100% 100% 100% 100% 100% 100%

ASSISTANCEAssistance OUI OUI OUI OUI OUI OUITéléconsultation OUI OUI OUI OUI OUI OUICarte Blanche : Tiers payant, accès à des équipements à des tarifs modérés et de qualité, pas d'argent à avancer chez de nombreux professionnels de santé (5) OUI OUI OUI OUI OUI OUI

ELIGIBILITE RENFORTSEligibilité des renforts (cumulables) OUI OUI OUI OUI OUI OUI

Des garanties évolutives et de nombreux BONUS FIDÉLITÉ !

BONUSFIDÉLITÉ

BONUSFIDÉLITÉ

BONUSFIDÉLITÉ

BONUSFIDÉLITÉ

CEGEMA ESSENTIELTableau des garanties

Le tableau de garantie faisant foi pendant toute la durée de l’adhésion est strictement celui joint aux conditions particulières remises au client après acceptation et enregistrement de sa demande d'adhésion ou de sa demande d’avenant.



Sant

é in

divi

duel

le

La participation forfaitaire aux actes lourds est intégralement remboursée. (1) Hors régime local Alsace-Moselle (2) Pour les séjours de rééducation, convalescence, réadaptation fonctionnelle, la chambre particulière est limitée à 30 jours par an et par assuré.(3) Pour les séjours de psychiatrie ou neropsychiatrie, assimilés, diététique, gériatrie et cures de désintoxication en cas d'alcoolisme ou toxicomanie, la chambre particulière n’est pas prise en charge. (4) Au-delà remboursée à 100% de la base de remboursement de la Sécurité sociale (5) Auprès des professionnels de santé accrédités du réseau Carte Blanche (https://www.carteblanchepartenaires.fr) et selon formule de garantie.(6) Formules E5 et E6 : le bonus s’applique dans la limite de 200% pour le remboursement des professionnels hors OPTAM-OPTAM-CO. En cas de remboursement des dépassements d’honoraires des professionnels non OPTAM-OPTAM-CO, la prise en charge des professionnels ayant adhéré à l'OPTAM doit être supérieure. Cette différence doit être au moins égale à 20 % par rapport au tarif de base de la prestation. Cette différence reste applicable en cas de bonus à l'ancienneté.

- OPTAM ou OPTAM-CO : Option Pratique Tarifaire Maîtrisée- Rbt Intégral : Remboursement Intégral- Verre simple : verre simple foyer dont la sphère est comprise entre - 6,00 et + 6,00 ou dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00- Verre complexe : verre simple foyer dont la sphère est supérieure à - 6,00 ou + 6,00 ou dont le cylindre est supérieur à 4,00 et verre multifocal ou progressif- Verre très complexe : verre multifocal ou progressif sphéro-cylindrique dont la sphère est hors zone de - 8,00 à + 8,00 ou verre multifocal ou progressif sphérique dont la sphère est hors zone de - 4,00 à + 4,00

LEXIQUE

INFORMATIONS 100% SANTÉ** telles que définies réglementairement (a) Remboursement dans la limite des prix fixés en application de l'article L.165-3 du Code de la Sécurité sociale. Pour le remboursement de prothèses dentaires entrant dans le cadre du panier 100% Santé* ou dans le panier à honoraires modérés, les remboursements (Sécurité sociale + CEGEMA ESSENTIEL) sont limités aux honoraires limites de facturation (HLF) tels que définis par la régementation. (b) Les forfaits sont exprimés en euros y compris remboursement de la Sécurité sociale. Les remboursements intègrent la prestation d'appairage et supplément pour verres avec filtre en complément de la Sécurité sociale et à hauteur du ticket modérateur. (c) Pour l’appréciation de la période de deux ans permettant un renouvellement, le point de départ est fixé à la date d’acquisition du dernier équipement. La période est ramenée à un an pour les assurés de plus de 16 ans, en cas de renouvellement de l'équipement justifié par une dégradation des performances oculaires ou d'évolution de la réfraction liée à des situations médicales particulières prévues par la réglementation en vigueur. Pour les assurés de moins de 16 ans, la période est ramenée à un an sauf dégradation des performances oculaires prévue par la réglementation en vigueur. (d) Ces garanties s’appliquent aux frais exposés pour l’acquisition d’une aide auditive par période de quatre ans par oreille et par bénéficiaire dans les conditions précisées par la liste prévue à l’article L. 165-1. Pour l’appréciation de la période de quatre ans permettant un renouvellement, le point de départ est fixé à la date d’acquisition du dernier équipement. Conformément à l'article R.871-2 du Code de la Sécurité sociale, le remboursement total des aides auditives de classe 2 est plafonné à 1700 € par oreille à appareiller. (e) Une aide auditive de classe I doit comporter au moins trois options de la liste A prévues par la réglementation en vigueur.

2 RENFORTS CUMULABLES sur toutes les formules

Renfort HOSPI - PHARMACIE - BIEN-ETRE (dès la formule E1)

Chambre particulière (2) (3) - Forfait par journée 50 €en 2ème année 65 €

à partir de la 3ème année 80 €Confort Hospi : Frais accompagnant, télévision, téléphone et Internet (20 jours par événement) 15 €Médicaments remboursés par la Sécurité sociale à 15% 100%Médicaments prescrits non remboursés

en 2ème année 10 € à partir de la 3ème année 20 €

Médecine complémentaire (acupuncteurs, chiropracteurs, diététiciens, étiopathes, homéopathes, mésothérapeutes, naturopathes, pédicures, ostéopathes, podologues, psychologues, réflexologues, sexologues, sophrologues)

en 2ème année 1 séance (dans la limite 20 € /séance)à partir de la 3ème année 2 séances (dans la limite de 30 € /séance)

Cures thermales (honoraires, soins, frais de transport et hébergement) en 2ème année + 50 €

à partir de la 3ème année + 100 €

SPÉCIAL RÉFORME 100% SANTÉ Le contrat CEGEMA ESSENTIEL intègre la réforme des soins et équipements à prise en charge renforcée (dite «100% Santé*»). La prise en charge des dépenses d'Optique, de Dentaire, et d'Audioprothèse concernées par le 100% Santé* sera donc adaptée en fonction du calendrier défini par la réglementation. En conséquence les blocs de garanties entrant dans le cadre du 100% Santé* évolueront automatiquement sans action de votre part selon les modalités ci-dessous : - « optique » : évolution des garanties dans leur ensemble dès 2020 ; - « dentaire » : évolution uniquement pour les actes prothétiques remboursés par la Sécurité sociale dès 2020 ; - « auditif » : évolution uniquement pour les aides auditives (audioprothèses) dès 2021.

NOMBREUX

BONUS FIDÉLITÉ

Renfort OPTIQUE - DENTAIRE - AUDIO (dès la formule E1)

Optique - Equipements hors 100% Santé* verres simples : 125 € à partir d’un verre complexe : 200 €

en 2ème année Bonus : + 50 €à partir de la 3ème année Bonus : + 100 €

Lentilles + 100 € /anChirurgie réfractive par œil

à partir de la 2ème année 150 € /anProthèses hors 100% Santé* (complément dans la limite d’un plafond de 1500 € par an) + 50%

en 2ème année + 100%à partir de la 3ème année + 150%

Dentaire non remboursé par le RO en 2ème année 100 €

à partir de la 3ème année 150 €Aides auditives (forfait complémentaire) - Equipements hors 100% Santé*

en 2ème année + 200 €à partir de la 3ème année + 400 € NOMBREUX

BONUS FIDÉLITÉ

EQC1040A_TG_01/2020

CEGEMA ESSENTIELRenforts



hexasanté


Fiche Produit

Assureur : L’EQUITE | Société appartenant au Groupe Generali, immatriculée sur le registre italien des groupes d’assurances sous le numéro 026 | Société Anonyme au capital de 22 469 320 euros | Entreprise régie par le Code des assurances | Siège Social : 2 rue Pillet-Will - 75009 Paris | RCS Paris B 572 084 697Souscripteur : GPMA (Groupement Prévoyance Maladie Accident) - Association régie par la loi du 1er juillet 1901 | 75447 Paris Cedex 09 Assistance : AWP P&C SA au capital de 17 287 285 euros - régie par le Code des assurances - RCS Bobigny 519 490 080 | Siège social : 7, rue Dora Maar – 93400 Saint-OuenTéléconsultation : Fragonard Assurances | SA au capital de 37 207 660 € - régie par le Code des assurances - RCS Paris 479 065 351| Siège social : 2, rue Fragonard - 75017 Paris.Les prestations d’assistance de la convention (922 424) et de la téléconsultation (922425) sont mises en oeuvre par AWP FRANCE SAS - SAS au capital de 7 584 076,86 € - 490 381 753 RCS Bobigny - Siège social : 7, rue Dora Maar – 93400 Saint-Ouen - Société de courtage d’assurances - Inscription ORIAS 07 026 669 - http://www.orias.fr/, ci-après désignée sous le nom commercial “Mondial Assistance”

La solution complète & modulable des familles, célibataires et pré-retraités


QUOI ?

COMPLEMENTAIRE SANTÉ & ASSISTANCE

RENFORT

OPTIONS ECO

POUR QUI ?

TOUS PROFILS DE 18 A 65 ANS

SOUSCRIPTION > Aucun délai d’attente, effet immédiat sur toutes les garanties y compris

celles prévues au renfort (sauf orthodontie adulte : 9 mois)> Tous RO y compris les TNS : artisans, commerçants, professions libérales,

médicales, paramédicales, agricoles…> Âge de souscription : de 18 ans à 65 ans inclus> Couverture des enfants jusqu’à 26 ans (sans justificatif)

POINTS FORTS

> Contrat Responsable (Formule 1 à Formule 4)> Forfait journalier hospitalier illimité > Médecines complémentaires en inclusion dès la Formule 2> Une maîtrise du budget grâce aux 2 Options ECO : l’indispensable

adapté aux petits budgets (jusqu’à - 15% de réduction)

> Nombreux forfaits : auditif, médecines douces, pharmacie non remboursée, chirurgie réfractive, cures thermales, petit & grand appareillage, naissance/adoption

> Nombreux services d’assistance inclus 7j/7 24h/24 : téléconsultation médicale, assistance santé vie quotidienne, programmes de prévention, Nutricoach, aide à la préparation de l’hospitalisation et du retour au domicile, etc.

COMPOSITION PRODUIT

> 5 formules jusqu’à 300% (dont 1 Hospi seule, non responsable)> 1 Renfort à 2 niveaux > 2 options ECO cumulables > Services d’assistance Mondial Assistance

2 niveaux au choix (dès la formule F1)

2 OPTIONS ECO CUMULABLES

ECO 1 : -6% (F2 à F4) En excluant les garanties : Forfait Naissance / Adoption, Forfait Complémentaire Enfant Optique, Forfait Complémentaire Dentaire, Orthodontie limitée à 100%

ECO 2 : -9% (F2 à F4)En excluant les garanties : Chambre Particulière, Prévention & Pharmacie Non Remboursée, Médecines Complémentaires, Cures Thermales

Tous profils de 18 à 65 ans

Aucun délai d’attente, même en Hospi

5 formules, 2 options ECO, 2 niveaux de renfort

Nombreux forfaits inclus

Options ECO non cumulables avec le Renfort Optique, Dentaire & Bien-être

HEXASANTÉFiche produit

> Des formules adaptées aux familles et actifs recherchant des garanties sur les postes clés et maîtrisant leurs dépenses de santé. Plus de souplesse tarifaire grâce aux deux options ECO cumulables, jusqu’à -15 % de réduction !

> Des formules adaptées aux familles et actifs recherchant des garanties équilibrées ou haut de gamme : formules de base à associer au renfort Optique, Dentaire & forfait Bien-être.

POSITIONNEMENT

RENFORT OPTIQUE, DENTAIRE & BIEN-ÊTRE

Renfort NIVEAU 1 NIVEAU 2

OPTIQUE - DENTAIRE

+ 50 € sur équipement optique + 50% sur les prothèses dentaires remboursées

+ 100 € sur équipement optique+ 50% sur les prothèses dentaires remboursées+ 400 € /an orthodontie adulte remboursée ou non par le RO (délai d’attente 9 mois)

FORFAIT BIEN-ÊTRE

75 € 150 €Sur une sélection de garanties et dans les limites prévues à la Notice d'information

ou

&

Jusqu’à

-15%

Sant

é in

divi

duel

le









Espace PRO CEGECOUR




TARIFICATION

> 4 zones + régime Alsace Moselle > Frais de dossier Cegema (hors formule Hospi seule) : 10 €

uniques à la souscription > Droits d’adhésion annuels Association GPMA : 0,58 € par mois> Frais de fractionnement : 1€ /mois (hors formule Hospi seule

et paiement annuel)> Calcul de l’âge à retenir pour les cotisations : année d’effet -

année de naissance> Tarif Enfant jusqu’aux 19 ans inclus > Taux de réductions tarifaires à appliquer sur le tarif de base

y compris Renfort (Joindre un justificatif du rattachement au régime d’affiliation TNS)

> Alsace-Moselle : se référer à Cegecour (autres réductions non cumulables à celle octoyée au titre de ce régime)

HEXASANTÉFiche produit

HOSPI SEULE FORMULE 1 FORMULE 2 FORMULE 3 FORMULE 4

ÂGES LIMITES À L’ADHÉSION De 18 à 65 ans inclus

CONTRAT “RESPONSABLE” NON OUI

DÉLAIS D’ATTENTE Aucun, même en Hospitalisation effet immédiat sur toutes les garanties y compris celles prévues au renfort (sauf orthodontie adulte : 9 mois)

DÉLAIS DE RENONCIATION OUI : 14 jours à partir de la date de conclusion du contrat



GARANTIE ASSISTANCE

OUI : Assistance internationale 24h/24 et 7j/7Assistance Vie Quotidienne, Voyages et Déplacements

3 programmes de prévention : accompagnement nutritionnel, aide à la préparation de l'hospitalisation et du retour au domicile, accompagnement en cas de dépendance d’un proche

Nouveau : téléconsultation médicale 24h/24 et 7j/7


RENFORT NON

OUI : Renfort Optique, Dentaire & Bien-être, dès la formule F1 (non cumulable avec l’option ECO)• Remboursements renforcés sur les équipements optiques ( jusqu'à + 100€)

• + 50% sur les prothèses dentaires remboursées• Forfait supplémentaire de 400 € /an orthodontie adulte remboursée (niveau 2)

• Forfait Bien-être de 75 ou 150 € /an sur une sélection de garanties et dans les limites prévues à la notice d'information

OPTION ECO NON NON

Dès la formule 2 : -6% ; - 9% ou -15% sur la cotisation (non cumulable avec le renfort) Ces options cumulables, si souscrites, excluent des remboursements les garanties suivantes ECO 1 -6 % : Forfait Naissance / Adoption, Forfait Complémentaire Enfant Optique, Forfait

Complémentaire Dentaire, Orthodontie limitée à 100%ECO 2 -9 % : Chambre Particulière, Prévention & Pharmacie Non Remboursée, Médecines

Complémentaires, Cures Thermales


TERRITORIALITÉ France Métropole & à l’étranger pour des séjours de moins de 3 mois par an et sur intervention du RO




GARANTIE ASSISTANCE

OUI : Assistance internationale 24h/24 et 7j/7Assistance Vie Quotidienne, Voyages et Déplacements, Services à domicile, Conseils & services Maternité

Programmes d’accompagnement et prévention : accompagnement nutritionnel, aide à la préparation de l’hospitalisation et du retour au domicile, et bien d’autres services ...

Téléconsultation médicale 24h/24 et 7j/7

RÉDUCTIONS CUMULABLESMixité de régime au sein du

couple ?Saisir une seule adhésion et

positionner l’assuré au taux de réduction le plus avantageux comme adhérent principal !

Jusqu’à


* La garantie “Hospi seule” n’est pas éligible à la réduction TNS et professions libérales

CATÉGORIE SOCIO-PROFESSIONNELLE

1 ASSURÉ ADULTE

1 ASSURÉ ADULTE1 ASSURÉ ENFANT

(ou plus)

2 ASSURÉS ADULTES

AVEC OU SANS ENFANT

Salariés du régime général ou régimes spécifiques 0 % - 5 % - 7 %

TNS et professions libérales(non agricoles) * - 10 % - 15 % - 17 %

Options ECO ECO 1 : - 6% ECO 2 : -9 %

Salariés du régime Alsace Moselle : -30% à -45% (selon formule)

HEXASANTÉTableau des garanties


Non resp. RESPONSABLE 100% SANTE* COMPATIBLE

Hospi seule Formule 1 Formule 2 Formule 3 Formule 4

Délai d’attente / Questionnaire de Santé u aucun aucun aucun aucun aucun

HOSPITALISATIONHonoraires dans le cadre de l’OPTAM ou OPTAM-CO 250% 100% 150% 200% 300%

hors OPTAM ou OPTAM-CO 250% 100% 130% 180% 200%Forfait Journalier Hospitalier (1) Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégralFrais de séjour - en hôpital ou clinique, hors secteur psychiatrique ou neuropsychiatrique

Secteur conventionné Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégralSecteur non conventionné 100% 100% 100% 100% 100%

- en établissement de rééducation, convalescence, réadaptation fonctionnelle ou maison de repos - 100% 100% 100% 100%- en hôpital ou clinique pour une hospitalisation en secteur psychiatrique ou neuropsychiatrique - 100% 100% 100% 100%Hospitalisation à domicile 100% 100% 100% 100% 100%Autres frais- Chambre Particulière (2) (3) - 30 € /j 45 € /j 60 € /j 80 € /j- Forfait accompagnant enfant de - 16 ans lit et repas hospitalier (limité à 15 jours par événement) - - 15 € /j 15 € /j 20 € /j- Confort Hospi : Frais télévision, Internet, télephone (limité à 15 jours par événement) - - 10 € /j 15 € /j 20 € /j- Transport du malade (sauf maternité et cures) 100% 100% 100% 100% 100%- Allocation naissance / adoption (en cas d’inscription de l’enfant dans les deux mois suivant la naissance ou l’adoption) - - 150 € 200 € 300 €

SOINS COURANTS Honoraires médicaux - Médecins généralistes et spécialistes dans le cadre de l’OPTAM ou OPTAM-CO - 100% 150% 200% 300%

hors OPTAM ou OPTAM-CO - 100% 130% 180% 200% - Actes de spécialité et actes techniques médicaux (ATM) - Radiologie - Imagerie - Echographie dans le cadre de l’OPTAM ou OPTAM-CO - 100% 125% 150% 200%

hors OPTAM ou OPTAM-CO - 100% 105% 130% 150% Honoraires paramédicaux - 100% 150% 200% 300% Analyses et examens de laboratoire - 100% 150% 200% 300% Consultations non remboursées par la Sécurité socialeMédecines complémentaires : acupuncteurs, chiropracteurs, diététiciens, étiopathes, homéopathes, mésothérapeutes, naturopathes, pédicures, ostéopathes, podologues, psychologues, réflexologues, sexologues, sophrologues

- - 50 € /an 75 € /an 100 € /an

Médicaments - Médicaments et homéopathie remboursés par la Sécurité sociale à 65%, à 30% et à 15% - 100% 100% 100% 100% Matériel médical- Prothèses orthopédiques, prothèses capillaires, gros et petit appareillage (bas de contention, semelles orthopédiques, orthèses, prothèse capillaire…) remboursés par la Sécurité sociale - 100% 100% +100 € /an 100% + 200 € /an 100% + 300 € /an

Cures thermales- Cures thermales remboursées par la Sécurité sociale sur prescription médicale - 100% 125% 150% 200%- Forfait hébergement (hors restauration) et transport - - 100 € /an 150 € /an 200 € /anPrévention- Actes de Prévention (actes prévus dans le cadre des contrats responsables), Pharmacie prescrite non remboursée par le RO, vaccins non remboursés, pilule et sevrage tabagique

- - 15 € /an 25 € /an 40 € /an

OPTIQUEEquipements 100% Santé* : Equipement (1 monture et 2 verres) entrant dans le cadre du panier de soins 100% Santé* (classe à prise en charge renforcée) (b) - Renouvellement tous les 2 ans (c) - Un équipement de deux verres de classe A + monture de classe A - Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral- Verres de classe A - Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral- Une monture de classe B (associée à deux verres de classe A) - 100 € 100 € 100 € 100 €Equipements hors 100% Santé* :Equipement entrant dans le cadre du panier libre (b) - Renouvellement tous les 2 ans (c) - Le remboursement de la monture est plafonné à 100 €- Une monture de classe B avec au moins un verre simple de classe B - 100% 150 € 200 € 250 €- Une monture de classe B avec 2 verres complexes ou très complexes de classe B - 100% 200 € 300 € 400 €- Forfait complémentaire enfant (moins de 20 ans) - +50 € +50 € +50 €Lentilles remboursées ou non par la Sécurité sociale (4) - 50 € /an 75 € /an 100 € /an 150 € /anChirurgie réfractive - 50 € /œil 100 € /œil 150 € /œil 200 € /œilDENTAIRESoins et prothèses 100% Santé*- Prothèses dentaires et inlays-cores entrant dans le cadre du panier de soins 100% Santé* sans reste à charge pour l'assuré (classe à remboursement renforcé) - Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral

Prothèses hors 100% Santé*- Prothèses dentaires hors cadre du panier de soins 100% Santé* et entrant donc dans le champ des paniers honoraires modérés ou libres - 150% 200% 250% 300%

Soins- Soins dentaires, prophylaxie, parodontologie, prévention remboursés par la Sécurité sociale - 100% 125% 150% 200%- Inlays - onlays remboursés par la Sécurité sociale - 100% 125% 150% 200%- Inlays-cores hors cadre du panier de soins 100% Santé* et entrant donc dans le champ des paniers honoraires modérés ou libres - 150% 200% 250% 300%

Orthodontie remboursée par la Sécurité sociale - 100%150 € par semestre

soit 300 € / an

200 € par semestre

soit 400 € /an

300 € par semestre

soit 600 € / anActes dentaires non remboursés par la Sécurité sociale- Implantologie, orthodontie, prothèses, parodontologie - - 100 € /an 150 € /an 300 € /anPlafond annuel de remboursement des prothèses dentaires et inlay-cores hors 100% Santé*

1ère et 2ème annéeà partir de la 3ème année

--

--

800 €1 400 €

1 100 €1 600 €

1 400 €1 900 €

VERSION 100% SANTÉ (À COMPTER DU 01/01/2020)

ECO 2ECO 1

ECO 2

ECO 2

ECO 2

ECO 1

ECO 1

ECO 1

ECO 1

ECO 2

A l’exception de la formule Hospi, les garanties du contrat HexaSanté décrites ci-dessous respectent l’ensemble des conditions du cahier des charges des contrats dits « responsables et solidaires » mentionnées articles L.871-1, R.871-1 et R.871-2 du Code de la Sécurité sociale modifiés par le décret n°2014-1374 du 18 Novembre 2014 et le décret n°2019-21 du 11 Janvier 2019. De ce fait, elles peuvent bénéficier des aides fiscales et sociales prévues par la législation. Le contrat HexaSanté s’adaptera donc automatiquement à la réforme des soins et équipements à prise en charge renforcée (dite « 100% Santé* »). Elles prévoient le remboursement de vos dépenses de santé occasionnées à la suite d’une maladie, d’un accident ou d’une maternité ayant donné lieu à un remboursement de la Sécurité sociale. Certains frais non pris en charge par la Sécurité sociale peuvent donner lieu à une participation au titre du contrat à la condition qu’il en soit fait mention dans le tableau des garanties ci-dessous.Lorsqu’elles ne sont pas évoquées sous la forme « Remboursement intégral », les garanties sont exprimées sous la forme de forfait (en euro) ou en pourcentage des bases de remboursement de la Sécurité sociale incluant le remboursement de la Sécurité sociale. Elles s’entendent toujours dans la limite des frais réellement engagés et des «Prix Limites de Vente» (PLV) et «Honoraires Limites de Facturation» (HLF) déterminés par la réglementation en vigueur (a).

Sant

é in

divi

duel

le




HEXASANTÉTableau des garanties - Renfort & options ECO

RENFORT NIVEAU 1 NIVEAU 2OPTIQUE Equipement entrant dans le cadre du panier libre + 50 € + 100 €

DENTAIREProthèses dentaires et inlay-cores hors 100% Santé*

Orthodontie adulte remboursée ou non par le RO (délai d’attente de 9 mois)

+ 50% + 50%

+ 400 € /an

FORFAIT BIEN-ÊTRE, couvre l’ensemble de ces garanties dans la limite globale de :Chirurgie esthétique ou réparatrice, remboursées ou non par le ROAssistance à la procréation et examens d’amniocentèseProthèse capillaireBilan nutritionnel dans la limite de 50 € par anDépistage prescrit non remboursé dans la limite de 50 € par acteAnalyses prescrites non remboursées dans la limite de 50 € par anSpermicides, contraception d’urgence, préservatifs masculins ou féminins, test de grossesse non remboursé, contraceptifs non remboursés : pilules de nouvelles générations, anneaux vaginaux, patchs contraceptifs (sur prescription médicale) dans la limite de 50 € par anSevrage tabagique (sur prescription médicale) dans la limite de 50 € par anVaccins prescrits non remboursés dans la limite de 50 € par vaccin

75 € 150 €

2 niveaux de renfort (non cumulables), sur toutes les formules hors Hospi seule

2 options ECO sur toutes les formules hors Hospi seule et la Formule 1 (cumulables)

OPTIONS ECO ECO 1 -6% ECO 2 -9%

GARANTIES EXCLUES

- Orthodontie est limitée à 100% - Forfait Naissance / Adoption- Forfait Complémentaire Enfant Optique- Forfait Dentaire non remboursé

- Chambre Particulière- Prévention & Pharmacie Non Remboursée- Médecines Complémentaires- Cures Thermales

Jusqu’à -15 % et/ou

ou

&

Non cumulable avec les options ECO

Non cumulables avec le renfort

Hospi seule Formule 1 Formule 2 Formule 3 Formule 4

AIDES AUDITIVESAides auditives - Prestations assurées au cours de l’année 2020 - Prothèses auditives remboursées par la Sécurité sociale - 100% 100% + 200 € /an 100% + 400 € /an 100% + 600 € /an- Forfait complémentaire enfant (moins de 20 ans) - - + 100 € /an + 100 € /an + 100 € /anAides auditives - Prestations assurées à partir du 1er janvier 2021Equipements 100% Santé* - Aides auditives remboursées par la Sécurité sociale de Classe 1 entrant dans le cadre du panier de soins 100% Santé* (classe à remboursement renforcé) - Renouvellement tous les quatre ans (d) - Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral

Equipements hors 100% Santé*- Aides auditives remboursées par la Sécurité sociale Hors panier de soins 100% santé* (Appareil de classe 2 à prix libre) - Renouvellement tous les quatre ans (d) - Remboursement maximum 1700€ par oreille à appareiller (d).

- 100% 100% + 200 € /an 100% + 400 € /an 100% + 600 € /an

- Forfait complémentaire enfant (moins de 20 ans) - - + 100 € /an + 100 € /an + 100 € /anASSISTANCE - SERVICESAssistance (Santé et Voyages) OUI OUI OUI OUI OUITéléconsultation médicale OUI OUI OUI OUI OUICarte Blanche : Tiers payant, accès à des équipements à des tarifs modérés et de qualité, pas d’argent à avancer chez de nombreux professionnels de santé (5) NON OUI OUI OUI OUI

ELIGIBILITE RENFORTS ET OPTION ECOEligibilité des renforts (2 niveaux non cumulables) NON OUI OUI OUI OUIEligibilité des options ECO (cumulables, incompatibles avec les renforts) NON NON OUI OUI OUI

&

SPÉCIAL RÉFORME 100% SANTÉLe contrat HexaSanté intègre la réforme des soins et équipements à prise en charge renforcée (dite « 100% Santé* »).La mise en place du dispositif “100% Santé*” sous ses divers aspects va s’effectuer progressivement au cours des années 2019 à 2022.La prise en charge des dépenses d’Optique, de Dentaire, et d’Audioprothèse concernées par le 100% Santé* sera donc adaptée en fonction du calendrier défini par la réglementation. En conséquence les blocs de garanties entrant dans le cadre du 100% Santé* évolueront automatiquement sans action de votre part selon les modalités ci-dessous :- « optique » - évolution des garanties dans leur ensemble dès 2020 ;- « dentaire » - évolution uniquement pour les actes prothétiques remboursés par la Sécurité sociale dès 2020 ;- « auditif » - évolution uniquement pour les aides auditives (audioprothèses) dès 2021.

LEXIQUE- OPTAM ou OPTAM-CO : Option Pratique Tarifaire Maîtrisée - Rbt Intégral : Remboursement Intégral - Verre simple : verre simple foyer dont la sphère est comprise entre - 6,00 et + 6,00 ou dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 - Verre complexe : verre simple foyer dont la sphère est supérieure à - 6,00 ou + 6,00 ou dont le cylindre est supérieur à 4,00 et verre multifocal ou progressif- Verre très complexe : verre multifocal ou progressif sphéro-cylindrique dont la sphère est hors zone de - 8,00 à + 8,00 ou verre multifocal ou progressif sphérique dont la sphère est hors zone de - 4,00 à + 4,00La participation forfaitaire aux actes lourds est intégralement remboursée. Exclusions et limitations de garantie (1) Hors régime local Alsace Moselle (2) Pour les séjours de rééducation, convalescence, réadaptation fonctionnelle, la chambre particulière est limitée à 30 jours par an et par assuré.(3) Pour les séjours de psychiatrie ou neuropsychiatrie, assimilés, diététique, gériatrie et cures de désintoxication en cas d’alcoolisme ou toxicomanie, la chambre particulière n’est pas prise en charge. (4) Au-delà remboursée à 100% de la base de la Sécurité sociale(5) Auprès des professionnels de santé accrédités du réseau Carte Blanche (https://www.carteblanchepartenaires.fr) et selon formule de garantie.

INFORMATIONS 100% SANTÉ** telles que définies réglementairement (a) Remboursement dans la limite des prix fixés en application de l’article L.165-3 du Code de la Sécurité sociale. (b) Les forfaits sont exprimés en euros y compris remboursement de la Sécurité sociale. Les remboursements intégrent la prestation d’appairage et supplément pour verres avec filtre en complément de la Sécurité sociale et à hauteur du ticket moderateur. (c) Pour l’appréciation de la période de deux ans permettant un renouvellement, le point de départ est fixé à la date d’acquisition du dernier équipement. La période est ramenée à un an pour les assurés de plus de 16 ans, en cas de renouvellement de l’équipement justifié par une dégradation des performances oculaires ou d’évolution de la réfraction liée à des situations médicales particulières prévues par la réglementation en vigueur. Pour les assurés de moins de 16 ans, la période est ramenée à un an sauf dégradation des performances oculaires prévue par la réglementation en vigueur.(d) Ces garanties s’appliquent aux frais exposés pour l’acquisition d’une aide auditive par période de quatre ans par oreille et par bénéficiaire dans les conditions précisées par la liste prévue à l’article L. 165-1. Pour l’appréciation de la période de quatre ans permettant un renouvellement, le point de départ est fixé à la date d’acquisition du dernier équipement. Conformément à l’article R.871-2 du Code de la Sécurité sociale, le remboursement total des aides auditives de classe 2 est plafonné à 1700 € par oreille à appareiller. (e) Une aide auditive de classe I doit comporter au moins trois options de la liste A prévues par la réglementation en vigueur.

CEGEMA | Siège social : 679, avenue du Docteur Lefebvre | BP 189 | 06272 Villeneuve-Loubet Cedex | www.cegema.com | S.A. de gestion et de courtage d’assurance au capital de 306 840 euros |Entreprise régie par le Code des assurances | ORIAS no 07 001 328 - www.orias.fr | RCS Antibes B 378 966 485 Assureur : Swiss Life Prévoyance et Santé | Siège social : 7, rue Belgrand – 92300 Levallois-Perret | S.A. au capital de 150 000 000 euros | Entreprise régie par le Code des assurances | RCS Nanterre 322 215 021

santé monacoFiche Produit

Sant

é in

divi

duel

le



Sant

é in

divi

duel

le


La solution santé des résidents ou actifs monégasques

QUOI ?

COMPLEMENTAIRE SANTÉ

RENFORT OPTION ECOASSISTANCE

POUR QUI ?

ASSURÉS AFFILIÉSAUX RÉGIMES

MONÉGASQUES

DE 18 À 80 ANS

SOUSCRIPTION

> Aucun délai d’attente : effet immédiat de toutes les garanties y compriscelles prévues au renfort (excepté allocation naissance : 9 mois)

> Âge de souscription : dès 18 ans et jusqu’à 80 ans inclus (S1 à S4)(Formules S5 et S6 : jusqu’à 65 ans inclus)

> Régimes de base monégasques (CCSS, CAMTI, SPME ... )

POINTS FORTS

> Formules haut de gamme jusqu’à 350%> Médecine complémentaire incluse dès la 1ère formule,

jusqu’à 200 € /an> Optique jusqu’à 300% + 385 € dès la 1ère année (1)

> Forfait automédication en inclusion dès la 2ème formule

> Option ECO : - 5% sur le montant total de la cotisation enconservant les garanties essentielles

> Nombreux services d’assistance inclus 7j/7 24h/24 : AssistanceVie Quotidienne, services d’aide à domicile après 48hd’hospitalisation programmée ou non, Assistance Voyages etdéplacements, etc.

COMPOSITION PRODUIT

> 6 formules : jusqu’à 350%

> 1 Renfort Optique-Dentaire

> 1 option ECO : - 5% de réduction

> Services d’assistance Filassistance

RENFORT OPTIQUE-DENTAIRE

NOMBREUSES RÉDUCTIONS

OPTION ECO (S2 à S6)

-5% sur la cotisation (renfort inclus)En excluant les garanties : - TV - Internet - Frais accompagnant - Orthodontie remboursée par le RO- Forfait automédication, prévention- Cures thermales remboursées par le RO

Affiliés monégasques de 18 à 80 ans

Garanties confortables et adaptées à la Principauté : 6 formules au choix jusqu’à 350 %

Souplesse tarifaire grâce à l’option ECO

SANTÉ MONACOFiche produit

Forfait supplémentaire Optique 50 €Si pas consommé l’année précédente 100 €Dentaire sur l’ensemble du poste (hors plafonds)

+ 50%

1 ASSURÉ ADULTE 2 ASSURÉS 3 ASSURÉS ET +

AFFILIÉS SPME : FONCTIONNAIRES MONEGASQUES ET RELEVANT D’UNE COUVERTURE À 100%

40% : - accordée au seul affilié SPME inscrit au contrat en tant qu’assuré principal (justificatif à fournir) - non cumulable avec les autres réductions

Les autres bénéficiaires sont éligibles aux réductions indiquées ci-dessous selon leur régime et couverture

CCSS : SALARIÉS DU RÉGIME GÉNÉRAL OU RÉGIMES SPÉCIFIQUES 0% - 7% - 10%

CAMTI : RÉGIME TNS & MICRO-ENTREPRENEURSEXPLOITANTS AGRICOLES EN ACTIVITÉ - 10% - 17 % - 20%

Mixité de régime au sein du couple ? (affiliations CCSS, CAMTI ou SPME + autre régime)- Établir et saisir sur Cegecour une adhésion par régime

- L’affilié CCSS/CAMTI/SPME doit souscrire Santé Monaco, les membres de la famille affiliés à unautre régime peuvent souscrire à une des garanties correspondant à leurs situation et besoins






Espace PRO CEGECOUR


ZOOM POSITIONNEMENT

Une question ?

> Garantie réservée auxassurés des régimes de basemonégasques, proposant desremboursements adaptésaux tarifs pratiqués sur laPrincipauté


> Signature électronique> Notices, fiche produit, tarifs> Dépliant prospection, affiche> Newsletter, infos pratiques

TARIFICATION

> 1 zone tarifaire> Frais de dossier Cegema : 23 euros> Droits d’adhésion uniques à l’association AGIS : 7 euros> Calcul de l’âge à retenir pour les cotisations : année d’effet - année de

naissance> Taux de réductions tarifaires à appliquer sur le tarif de base y compris

renfort (joindre un justificatif du rattachement au régime d’affiliation)> Tarif Enfant appliqué jusqu’à 20 ans inclus du bénéficiaire> Gratuité à partir du 3ème enfant de moins de 21 ans

SANTÉ MONACOFiche produit

S1 S2 S3 S4 S5 S6

ÂGES LIMITES À L’ADHÉSION De 18 à 80 ans inclus De 18 à 65 ans inclus

DÉLAIS D’ATTENTE Aucun, même en Hospitalisation effet immédiat de toutes les garanties y compris celles prévues au renfort (excepté allocation naissance : 9 mois)




ÉLIGIBILITÉ “MADELIN” Non concerné

GARANTIES ASSISTANCE OUI : Assistance internationale 24h/24 et 7j/7

QUESTIONNAIRE DE SANTÉ Aucune formalité médicale > Contrat solidaire

RENFORT ET OPTION

OUI : renfort Optique – Dentaire

NONOUI : Option ECO : 5% de réduction sur le montant total de la cotisation (renfort inclus) moyennant

la suppression de 4 garanties indissociables : TV - Internet - Frais accompagnant, Orthodontie remboursée par le Régime Obligatoire (RO), Forfait automédication - prévention, Cures thermales remboursées par le RO

TERRITORIALITÉ France Métropole, Monaco et à l’étranger pour des séjours de moins de 3 mois par an et sur intervention du RO

ZONE DE DISTRIBUTION Principauté Monégasque

TIERS PAYANTTiers Payant spécifique Cegema pour Monaco : prise en charge pour les séjours et tiers payant pour les soins externes à l’hôpital

Princesse Grâce de Monaco, séjours au Centre Cardio Thoracique, à l’IM2S, prise en charge pour tous les établissements en France & auprès de certains opticiens et dentistes monégasques ainsi que ceux limitrophes

TÉLÉTRANSMISSIONTélétransmission des décomptes entre Cegema et les caisses sociales de Monaco : traitement des décomptes sans aucune

intervention des assurés, sécurité des échanges, rapidité de remboursement > cf mode d’emploi p.43

VALIDITÉ DES GARANTIES Adhésion à vie dès acceptation de l’adhésion au contraten cas de perte de l’affiliation au régime Monégasque, le contrat peut être adapté au régime général de la sécurité sociale

CONFORMITÉ 100% SANTÉ NON

GARANTIE ASSISTANCE

OUI : Assistance internationale 24h/24 et 7j/7Assistance Vie Quotidienne, Information médicale

Nombreux services d’aide à domicile après 48h d’hospitalisation programmée ou non (garde ou transfert des enfants ou des ascendants dépendants, garde des animaux de compagnie, présence d’un proche, etc.)

Assistance Voyages et déplacements (avis médical, rapatriement, envoi d’un médecin...) Assistance juridique et pratique à l’étranger, et bien d’autres services...

(1) Exemple monture + 2 verres complexes ou hypercomplexes avec formule S6 et renfort Optique-Dentaire (remboursement RO compris)

Sant

é in

divi

duel

le




SANTÉ MONACOTableau des garanties

S1 S2 S3 S4 S5 S6Limite d’âge à l’adhésion 80 ans 65 ans

HOSPITALISATION EN SECTEUR CONVENTIONNÉ (1)

Honoraires (médecins, chirurgiens, anesthésistes) 100% 125% 150% 200% 300% 350%Frais de séjour - Forfait journalier frais réels frais réels frais réels frais réels frais réels frais réels Chambre Particulière 50 € /j 70 € /j 100 € /j 120 € /j 150 € /j 150 € /jTV, Internet, frais accompagnant (limités à 15 jours par an) non applicable 5 € /j 10 € /j 12 € /j 15 € /j 20 € /jTransport du malade (sauf cures) 100% 125% 150% 200% 300% 350%Prime de naissance / adoption (si inscription du nouveau né) (2) non applicable 130 € 160 € 190 € 220 € 250 €

MÉDECINE COURANTE ET COMPLÉMENTAIREConsultations et visites généralistes, spécialistes, radiologie, actes techniques médicaux, échographie 100% 125% 150% 200% 250% 300%

Auxiliaires médicaux, laboratoire 100% 125% 150% 200% 250% 300%Consultations des praticiens de la médecine complémentaire (3) non prises en charge par le RO (50 € par consultation maximum) 50 € /an 100 € /an 150 € /an 150 € /an 200 € /an 200 € /an

OPTIQUE

Monture + 2 verres simples 100% + 110 € /an

125% + 155 € /an

150% + 195 € /an

200% + 210 € /an

250% + 250 € /an

300% + 280 € /an

Monture + 1 verre simple + 1 verre complexe ou hypercomplexe (4) 100% + 140 € /an

125% + 185 € /an

150% + 220 € /an

200% + 240 € /an

250% + 285 € /an

300% + 320 € /an

Monture + 2 verres complexes ou hypercomplexes (4) 100% + 155 € /an

125% + 200 € /an

150% + 235 € /an

200% + 255 € /an

250% + 300 € /an

300% + 335 € /an

Bonus : si pas d'utilisation du forfait monture + verres (simple, complexe ou hypercomplexe(4)) au cours de l'année précédente + 45 € + 50 € + 60 € + 70 € + 80 € + 100 €

Chirurgie réfractive, lentilles remboursées ou non par le RO (par bénéficiaire) 100%+ 80 € /an

125% + 100 € /an

150% + 130 € /an

200% + 150 € /an

250% + 200 € /an

300% + 250 € /an

DENTAIRE

Consultations, actes, soins, Inlay-Core, Onlay-Core, prothèses remboursés par le RO 100% 150% 200% 250% 300% 350%

Orthodontie remboursée /semestre par le RO non applicable 150% 200% 250% 300% 350%Plafond dentaire pour les prothèses et l'orthodontie (hors consultations, actes, soins et dentaire non remboursé)

1ère et 2ème année illimité 800 € 1 000 € 1 200 € 1 400 € 1 600 €années suivantes illimité 1 600 € 1 800 € 2 000 € 2 200 € 2 400 €

Dentaire non remboursé (prothèses non remboursées, implantologie, parodontologie, orthodontie...) non applicable 50 €/an 100 €/an 150 €/an 200 €/an 300 €/an

PHARMACIEMédicaments, vaccins et homéopathie remboursés par le RO 100% 100% 100% 100% 100% 100%

PRÉVENTION et BIEN-ÊTREForfait automédication (5), prévention (6) : médicaments et actes prescrits ou non, non remboursés par le RO- vaccins : voyageurs, papilloma virus, gastro-entérite pour les enfants, pilulecontraceptive…- prise en charge pour l’achat en pharmacie ou e-pharmacie d’un thermomètre, d’un glucomètre ou d’un autotensiomètre (connectés ou non)

Remboursement de 100% des frais engagés dans la limite de :

non applicable50 € /an 75 € /an 100 € /an 125 € /an 150 € /an

Cures thermales remboursées par le RO non applicable 100% + 50 € /an

100% + 50 € /an

150% + 50 € /an

150% + 50 € /an

200% + 50 € /an

APPAREILLAGE (hors dentaire)Appareillage - orthopédie - prothèses auditives 100% 125% 150% 200% 250% 300%

VOS SERVICES CEGEMACEGEMA ASSISTANCE 24h/24 - 7j/7 oui oui oui oui oui ouiPRISE EN CHARGE MONACO selon accords avec hopitaux, opticiens, dentistes oui oui oui oui oui ouiTELETRANSMISSION des décomptes avec le RO oui oui oui oui oui ouiCOMPTE PERSONNEL INTERNET www.cegema.com oui oui oui oui oui oui

Exclu si ÉCO

Exclu si ÉCO

Exclu si ÉCO

Exclu si ÉCO

RO : Régime Obligatoire.«Les remboursements sont exprimés en pourcentage de la base de remboursement du Régime Obligatoire, y compris les remboursements du RO, dans la limite de la dépense réelle engagée. En secteur non conventionné, la prise en charge des frais est égale à celle qui aurait été versée en secteur conventionné.» Vos forfaits sont valables une fois par année d’assurance et par assuré.

(1) Hospitalisation en secteur non conventionné : les frais de séjour sont pris en charge à hauteur de 100% de la base de remboursement de la C.C.S.S. et la chambre particulière est limitée à 50 € par jour. (2) Pendant les 9 premiers mois de garantie, elle est versée au prorata du nombre de mois complets assurés sous réserve que l’enfant soit assuré au contrat durant les 2 mois suivants sa naissance.(3) Ostéopathes, Psychologues, Diététiciens, Pédicures, Podologues, Acupuncteurs, Homéopathes, Chiropracteurs, Étiopathes, Mésothérapeutes, Naturopathes, Réflexologues, Sexologues, Sophrologues(4) Complexes ou hypercomplexes : verres multifocaux ou progressifs.(5) Forfait automédication : médicaments non prescrits, non remboursés par le RO (allergies, douleurs et migraines, toux et maux de gorge, brûlures d’estomac, constipation, diarrhée, jambes lourdes, crises hémorroïdaires, règles douloureuses et mycoses vaginales).(6) Forfait prévention : médicaments, actes et vaccins prescrits, non remboursés par le RO (Dépistage de l’ostéoporose, du cancer du colon, du cancer du col de l’utérus, des infections génitales par le Chlamydiae trachomatis, de la polyarthrite rhumatoïde, veinotoniques, médicaments anti-grippaux, substituts nicotiniques, vaccins recommandés aux voyageurs, antipaludéens, vaccins contre le Papilloma virus, la varicelle, le pneumocoque, gastro-entérites pour les enfants, oméga 3, curetage sous gingival, pose de vernis fluoré et dentifrice au statut de médicament, pose et dépose du holter tensionnel, bas de contention, pilules contraceptives, psoriasis, acné).


SANTÉ MONACORenforts & mode d’emploi télétransmission

Renfort Optique-Dentaire pour + de confort

RENFORT OPTIQUE-DENTAIRE

Forfait supplémentaire Optique

Si pas consommé l’année précédente, forfait porté à

50 euros

100 euros

Dentaire sur l’ensemble du poste (et hors plafonds) + 50%

Option ECO pour + de souplesse (formules S2 à S6 uniquement)

OPTION ECO

En contrepartie, les garanties indissociables indiquées au tableau des garanties par la mention Exclu si ÉCO et ci-dessous, ne sont plus prises en charge :

- TV - Internet - Frais accompagnant- Orthodontie remboursée par le RO- Forfait automédication, prévention- Cures thermales remboursées par le RO

- 5% sur le montanttotal de la cotisation(renfort inclus)

ZOOM FORFAITS

Forfait prévention : Médicaments, actes et vaccins prescrits, non remboursés par le RO (dépistage de l’ostéoporose, du cancer du colon, du cancer du col de l’utérus, des infections génitales par le Chlamydiae trachomatis, de la polyarthrite rhumatoïde, veinotoniques, médicaments anti-grippaux, substituts nicotiniques, vaccins recommandés aux voyageurs, antipaludéens, vaccins contre le Papilloma virus, la varicelle, le pneumocoque, gastro-entérites pour les enfants, oméga 3, curetage sous gingival, pose de vernis fluoré et dentifrice au statut de médicament, pose et dépose du holter tensionnel, bas de contention, pilules contraceptives, psoriasis, acné).

Forfait automédication :Médicaments non prescrits, non remboursés par le RO (allergies, douleurs et migraines, toux et maux de gorge, brûlures d’estomac, constipation, diarrhée, jambes lourdes, crises hémorroïdaires, règles douloureuses et mycoses vaginales).

MODE D’EMPLOI POUR LA MISE EN PLACE DE LA TÉLÉTRANSMISSION

L’assuré se connecte sur le site des caisses sociales www.caisses-sociales.mc et saisit ses identifiants pour accéder à son compte personnel 1

2 Puis il choisit “Mon profil”, et dans le cadre “Mes options de courriers” clique sur “Visualiser/modifier”

[email protected]

Et enfin, il met à jour, pour chaque bénéficiaire concerné, les deux zones suivantes :

“Transmission à l’organisme complémentaire” : oui“Adresse électronique de l’organisme complémentaire” : [email protected]

3

BÉNÉFICIAIRE Un

BÉNÉFICIAIRE Deux

Sant

é in

divi

duel

le





santé tns


Fiche Produit

Assureur : Swiss Life Prévoyance et Santé | Siège social : 7, rue Belgrand – 92300 Levallois-Perret | S.A. au capital de 150 000 000 euros | Entreprise régie par le Code des assurances | RCS Nanterre 322 215 021et Swiss Life Assurance et Patrimoine | Siège social : 7 rue Belgrand - 92300 Levallois-Perret | S.A. au capital de 169 036 086,38 euros | Entreprise régie par le Code des assurances | RCS Nanterre 341 785 632

Artisans-commerçants . Professions libérales . Professions médicales & paramédicales

Fiche Produit

La couverture santé complète et modulable des indépendants !


QUOI ? COMPLEMENTAIRE

SANTÉ

2 RENFORTS

1 OPTION ECO

ASSISTANCE

POUR QUI ?

TRAVAILLEURS NON SALARIES (TNS) DE 18 À 62 ANS

SOUSCRIPTION

> Aucun délai d’attente sur les formules Santé y compris les renforts (1 mois pour la formule Hospi seule)> Âge de souscription : dès 18 ans, jusqu’à 62 ans inclus> Avoir le statut TNS (artisan-commerçant, professions libérales & médicales-

paramédicales)

POINTS FORTS > Un large choix de garanties : 10 formules allant de l’indispensable

aux garanties haut de gamme jusqu’à 400%

> Des garanties adaptées au quotidien des TNS : - Médecines douces : jusqu’à 250 € par an, avec un plafond élevé

(50 € par consultation) - Forfait Automédication au 1er euro jusqu’à 100 € par an

> Une maîtrise du budget grâce à l’option ECO : l’essentiel adapté aux petits budgets (-5% de réduction)

> Allocation Enfant hospitalisé : 50 € par enfant 3 jours max. par an

> Avantage souscription combinée au Pack TNS Cegema : -10% sur la cotisation Santé si couplée au contrat Prévoyance TNS Cegema

> Nombreux services d’assistance inclus 7j/7 24h/24

COMPOSITION PRODUIT

> 10 formules : jusqu’à 400% (1 formule Hospi et 1 TM)> 2 Renforts : Bien-être et

Optique & Dentaire > 1 option ECO > Services d’assistance

OPTION ECO

NOMBREUSES RÉDUCTIONS CUMULABLES

-10 % sur la cotisation Santé en cas de souscription simultanée

à la garantie Prévoyance TNS Cegema

-5 % sur la cotisation Santé en cas de souscription simultanée

à la GAV ou à la Garantie Obsèques Cegema

(valables tant que les deux contrats sont en vigueur)

Couple - 5 %1 adulte + 1 enfant - 7 %3 assurés et + - 10 %

Jusqu’à


Garanties complètes adaptées aux TNS

10 formules de garanties équilibrées dont 1 formule Hospi

2 renforts cumulables : Bien-être et Optique & Dentaire

Souplesse tarifaire grâce à l’option ECO : - 5%

SANTÉ TNSFiche produit

OPTION ECO (T1 à T8)

-5% sur la cotisation

(renfort inclus)

2 RENFORTS CUMULABLES

Renforts cumulables avec l’Option ECO

Médecine complémentaire : + 100 € /an (50 € max par consultation)Prévention et produit de la médecine naturelle : + 50 € /an Chambre particulière : + 20 € /j

Bien-être Optique & DentaireForfait complémentaire dentaire : 100 € par an (si pas consommé au cours des 12 / 24 derniers mois, forfait porté à 150 € / 200 € par an)Forfait complémentaire Optique : + 50 € tous les 2 ans (équipements ou lentilles ou chirurgie réfractive)

Composition familiale

Professions

médicales &

paramédicales- 10 %

Régime

VENTE COMBINÉE

Sant

é in

divi

duel

le









Espace PRO CEGECOUR


VENTE COMBINÉE PRÉVOYANCE

Une question ?

> Une solution complète Prévoyance & Santé grâce au Pack TNS Cegema : 1 seul contrat, 1 seul interlocuteur, 1 gestion unique = gain de temps !



TARIFICATION

> 4 zones (dézonage du 75 > zone 2)

> Frais de dossier Cegema (hors formule Hospi) : 23 € uniques à la souscription

> Droits d’adhésion uniques à l’association AGIS : 7 €

> Calcul de l’âge à retenir pour les cotisations : année d’effet - année de

naissance

> Réductions tarifaires à appliquer sur le tarif de base y compris Renforts

(joindre un justificatif du rattachement au régime d’affiliation)

HOSPI TM T1 T2 T 3 T 4 T 5 T 6 T7 T8

ÂGES LIMITES À L’ADHÉSION De 18 ans jusqu’à 62 ans inclus

CONTRAT “RESPONSABLE” NON OUI

DÉLAIS D’ATTENTE 1 mois (sauf reprise à la concurrence) Aucun, sauf allocation naissance : 9 mois et allocation enfant hospitalisé suite à une maladie : 6 mois





RENFORTS CUMULABLES

BIEN-ÊTRE NON

OUI : Renfort Bien-être (cumulable avec l’option ECO)Médecine complémentaire : + 100 € par an (50 € max par consultation)

Prévention et produit de la médecine naturelle : + 50 € par an Chambre particulière : + 20 € par jour

NON

OPTIQUE & DENTAIRE NON

OUI : Renfort Optique & Dentaire (cumulable avec l’option ECO) Forfait complémentaire dentaire (Orthodontie et actes dentaires non remboursés par la SS) : 100 € par an

si pas consommé au cours : - des 12 derniers mois, porté à 150 € /an - des 24 derniers mois, porté à 200 €/anForfait complémentaire Optique : pour les équipements Optique OU pour les lentilles (remboursées ou non ) OU

pour la chirurgie réfractive : + 50 € tous les 2 ans

OPTION ECO NONECO 1 : - 5% sur la cotisation renforts inclus (cumulable avec les renforts)

Cette option, si souscrite, exclut des remboursements les garanties suivantes : Allocation naissance/adoption, Allocation enfant hospitalisé, forfait Cures thermales remboursées par le RO,

Forfait Lentilles et chirurgie réfractive remboursées ou non, Forfait complémentaire Orthodontie



TIERS PAYANT NON OUI : Tiers-payant national Carte Blanche / Sans supplément de cotisation / Services associés offerts



GARANTIE ASSISTANCE OUI : Assistance internationale 24h/24 et 7j/7

Assistance Vie Quotidienne, Voyages et Déplacements, Services à domicile, assistance juridique et pratique à l’étranger, accompagnement en cas de dépendance d’un proche parant, et bien d’autres services ...

SANTÉ TNSFiche produit

Exclu si

Exclu si

Exclu si

Exclu si

SANTÉ TNSTableau des garanties


A l'exception de la formule Hospi seule, les garanties du contrat Santé TNS décrites ci-dessous respectent l’ensemble des conditions du cahier des charges des contrats dits « responsables et solidaires » mentionnées à l’article L. 871-1 du Code de la Sécurité sociale et ses textes réglementaires d’application dont les articles R 871-1 et 2 du même code . De ce fait, elles peuvent bénéficier des aides fiscales et sociales prévues par la législation. Le contrat Santé TNS s'adaptera donc automatiquement à la réforme des soins et équipements à prise en charge renforcée (dite « 100% santé* »). Elles prévoient le remboursement de vos dépenses de santé occasionnées à la suite d’une maladie, d’un accident ou d’une maternité ayant donné lieu à un remboursement de la Sécurité sociale. Certains frais non pris en charge par la Sécurité sociale peuvent donner lieu à une participation au titre du contrat à la condition qu’il en soit fait mention dans le tableau des garanties ci-dessous.Lorsqu’elles ne sont pas évoquées sous la forme « Remboursement intégral », les garanties sont exprimées sous la forme de forfait (en euro) ou en pourcentage des bases de remboursement de la Sécurité sociale incluant le rembourse-ment de la Sécurité sociale. Elles s’entendent toujours dans la limite des frais réellement engagés ainsi que des "Prix Limites de Vente" (PLV) et "Honoraires Limites de Facturation" (HLF) déterminés par la réglementation en vigueur (a).

Non resp. RESPONSABLE 100% SANTE* COMPATIBLE

Hospi seule TM T1 T2 T3 T4 T5 T6 T7 T8 Délai d’attente 1 mois aucun aucun aucun aucun aucun aucun aucun aucun aucunHOSPITALISATION Honoraires dans le cadre de l'OPTAM ou OPTAM-CO 150% 100% 150% 175% 200% 225% 250% 275% 300% 400%

hors OPTAM ou OPTAM-CO 150% 100% 130% 155% 180% 200% 200% 200% 200% 200%Forfait hospitalier journalier (1) Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégralFrais de séjour Secteur conventionné Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral

Secteur non conventionné 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%

Établissement de rééducation, convalescence, réadaptation fonctionnelle ou maison de repos 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%

Hospitalisation en secteur psychiatrique ou neurospychiatrique 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%

Autres frais- Chambre particulière (3) (4) - Forfait par journée 40 € /j - 40 € /j 45 € /j 55 € /j 60 € /j 70 € /j 75 € /j 80 € /j 100 € /j- Frais accompagnant (limité à 15 jours par événement) - - 10 € /j 15 € /j 15 € /j 18 € /j 18 € /j 20 € /j 20 € /j 25 € /j- Frais télévision, internet (limité à 15 jours par événement) 5 € /j 5 € /j 5 € /j 5 € /j 5 € /j 5 € /j 5 € /j 7 € /j 7 € /j 7 € /j- Transport du malade (sauf cures) 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%- Allocation naissance/adoption (en cas d'inscription de l'enfant dans les deux mois suivant la naissance ou l'adoption) - - - 50 € 50 € 100 € 100 € 150 € 150 € 200 €- Allocation enfant hospitalisé : montant indiqué par jour (3 jours maximum par an et par enfant) - - 50 € 50 € 50 € 50 € 50 € 50 € 50 € 50 €

SOINS COURANTSHonoraires médicaux - Médecins généralistes et spécialistes (5)


dans le cadre de l'OPTAM ou OPTAM-CO - 100% 125% 150% 200% 200% 250% 250% 300% 350%hors OPTAM ou OPTAM-CO - 100% 100% 125% 175% 175% 175% 200% 200% 200%

Hospitalisation à domicile 150% 100% 150% 175% 200% 225% 250% 275% 300% 400%Honoraires paramédicaux - 100% 125% 150% 200% 200% 200% 250% 300% 350%Analyses et examens de laboratoire - 100% 125% 150% 200% 200% 200% 250% 300% 350%Consultations non remboursées par la Sécurité sociale- Médecines complémentaires : acupuncteurs, chiropracteurs, diététiciens, étiopathes, homéopathes, mésothérapeutes, naturopathes, pédicures, ostéo-pathes, podologues, psychologues, réflexologues, sexologues, sophrologues (maximum 50€ par consultation dans la limite du forfait)

- - 50 € 100 € 100 € 150 € 150 € 200 € 200 € 250 €

Médicaments- Médicaments, vaccins et homéopathie remboursés par la Sécurité sociale à 65%, à 30% et à 15% - 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%

Matériel médical- Prothèses orthopédiques, prothèses capillaires, gros et petit appareil-lage (bas de contention, semelles orthopédiques, orthèses, prothèse capillaire…) remboursés par la Sécurité sociale

- 100% 100% 100% +50€ 100% +50€ 100%+75€ 100%+75€ 100%+100€ 100%+100€ 100%+150€

Cures thermales- Honoraires et frais remboursés par la Sécurité sociale - - 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%- Forfait hébergement et dépassements soins - - - 50 € /an 100 € /an 125 € /an 150 € /an 175 € /an 200 € /an 300 € /anPrévention- Forfait Prévention et produit de la médecine naturelle - - 50 € /an 50 € /an 50 € /an 50 €/ an 50 € /an 50 € /an 50 € /an 50 € /an- Automédication : médicaments remboursés ou non par la Sécurité sociale avec ou sans prescription médicale - - 15 € /an 20 € /an 30 € /an 40 € /an 50 € /an 60 € /an 75 € /an 100 € /an

OPTIQUE Equipements 100% Santé* : Equipement (1 monture et 2 verres) entrant dans le cadre du panier de soins 100% Santé* (classe à prise en charge renforcée) (b) - Renouvelle-ment tous les 2 ans (c) - Un équipement de deux verres de classe A + monture de classe A - Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral- Une monture de classe B (associée à deux verres de classe A) - 100% 40 € 50 € 50 € 60 € 70 € 80 € 90 € 100 €Equipements hors 100% Santé* :Equipement entrant dans le cadre du panier libre (b) - Renouvellement tous les 2 ans (c) - Le remboursement de la monture est plafonné à 100 €- Une monture de classe B avec 2 verres simples - 100% 125 € 150 € 200 € 225 € 250 € 275 € 300 € 350 € (f)- Une monture de classe B avec au moins un verre complexe ou très complexe - 100% 150 € 175 € 225 € 250 € 275 € 300 € 325 € 425 € - Une monture de classe B avec 2 verres complexes ou très complexes - 100% 200 € 275 € 350 € 400 € 450 € 550 € 600 € 700 €Chirurgie réfractive et lentilles remboursées ou non par la Sécurité sociale - 100% 75 € 100 € 125 € 150 € 150 € 175 € 175 € 250 €DENTAIRESoins- Soins dentaires, prophylaxie, parodontologie, prévention remboursés par la Sécurité sociale - 100% 150% 175% 200% 225% 250% 275% 300% 400%

- Inlays-onlays remboursés par la Sécurité sociale hors cadre du panier de soins 100% Santé* et entrant donc dans le champ des paniers honoraires modérés (a) ou libres

- 100% 150% 175% 200% 225% 250% 275% 300% 400%

- Inlays-core remboursés par la Sécurité sociale hors cadre du panier de soins 100% Santé* et entrant donc dans le champ des paniers honoraires modérés (a) ou libres

- 100% 150% 175% 200% 225% 250% 275% 300% 400%

Orthodontie- Actes d'orthodontie remboursés par la Sécurité sociale - 100% 150% 175% 200% 225% 250% 275% 300% 400%- Forfait complémentaire orthodontie (par semestre, sur les actes remboursés par la Sécurité sociale)

100 € soit 200 € par an

125 € soit 250 € par an

150 € soit 300 € par an

175 € soit 350 € par an

200 € soit 400 € par an

225 € soit 450 € par an

250 € soit 500 € par an

300 € soit 600 € par an

Soins et prothèses 100% Santé*- Actes prothétiques et inlays-cores entrant dans le cadre du panier de soins 100% Santé* sans reste à charge pour l'assuré (classe à remboursement renforcé)

- Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral

Prothèses hors 100% Santé*- Actes prothétiques hors cadre du panier de soins 100% Santé* et entrant donc dans le champ des paniers honoraires modérés (a) ou libres - 100% 150% 175% 200% 225% 250% 275% 300% 400%

Actes dentaires non remboursés par la Sécurité sociale- Implantologie, orthodontie, prothèses, parodontologie - - - 100 € /an 150 € /an 225 € /an 250 € /an 275 € /an 300 € /an 400 € /an

Plafond annuel de remboursement Prothèses hors panier de soins 100% Santé1ère et 2ème année - illimité illimité illimité illimité 1 200 € 1 200 € 1 500 € 1 500 € 2 000 €

à partir de la 3ème année - illimité illimité illimité illimité 1 500 € 1 500 € 1 800 € 1 800 € 2 500 €

ECOExclu si

ECO

Exclu si

ECO

Exclu si

ECO

Exclu si

Sant

é in

divi

duel

le




SANTÉ TNSRenforts & option ECO

Non resp. RESPONSABLE 100% SANTE* COMPATIBLEHospi seule TM T1 T2 T3 T4 T5 T6 T7 T8

AIDES AUDITIVESAides auditives - Prestations assurées au cours de l’année 2020 - Prothèses auditives remboursées par la Sécurité sociale - 100% 100% 100% +50€ 100% +50€ 100%+75€ 100%+75€ 100%+100€ 100%+100€ 100%+150€Aides auditives - Prestations assurées à partir du 1er janvier 2021Equipements 100% Santé*- Aides auditives remboursées par la Sécurité sociale de Classe I entrant dans le cadre du panier de soins 100% Santé* (classe à remboursement renforcé) - Renouvellement tous les quatre ans (d)

- Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral Rbt intégral


- 100% 100% 100% +50€ 100% +50€ 100%+75€ 100%+75€ 100%+100€ 100%+100€ 100%+150€

AUTRES PRESTATIONS

Soins engagés à l’étranger remboursés par la Sécurité sociale100% (en

hospitalisation uniquement)

100% 100% 125% 125% 125% 125% 150% 150% 150%

ASSISTANCE - SERVICESAssistance OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUICarte Blanche : Tiers payant, accès à des équipements à des tarifs modérés et de qualité, pas d’argent à avancer chez de nombreux professionnels de santé (2)

NON OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI

ELIGIBILITÉ RENFORTS & OPTION ECORenfort A - Bien être NON NON OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI NON

Renfort B - Optique & dentaire NON NON OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI

Option ECO NON NON OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI OUI

2 Renforts pour + de confort dès la formule T1

RENFORT A - BIEN ÊTRE (formules T1 à T7)

Médecine complémentaire + 100 € par an(50 € max par consultation)

Prévention et produit de la médecine naturelle

+ 50 € par an

Chambre particulière + 20 € par jour

Option ECO pour + de souplesse (formules T1 à T8)

En contrepartie, les garanties indissociables indiquées au tableau des garanties par la mention exclu si ECO et ci-dessous, ne sont plus prises en charge :

- Allocation naissance/adoption - Allocation enfant hospitalisé - Cures thermales - Forfait Lentilles et chirurgie réfractive - Forfait complémentaire Orthodontie

Tarif réduit -5 %

sur la cotisation Santé

RENFORT B - OPTIQUE & DENTAIRE (formules T1 à T8)

Forfait complémentaire dentaire (Orthodontie et actes dentaires non remboursés par la Sécurité Sociale) 100 € par an

Si le forfait complémentaire n’a pas été utilisé : au cours des 12 derniers mois au cours des 24 derniers mois

Forfait porté à :150 € par an200 € par an

Forfait complémentaire Optique : pour les équipements Optique OU pour les lentilles (remboursées ou non ) OU pour la chirurgie réfractive

+ 50 € tous les 2 ans

Le contrat SANTE TNS intègre la réforme des soins et équipements à prise en charge renforcée (dite « 100% Santé* »).La mise en place du dispositif «100% Santé*» sous ses divers aspects va s’effectuer progressivement au cours des années 2019 à 2022.La prise en charge des dépenses d’Optique, de Dentaire, et d’Audioprothèse concernées par le 100% Santé* sera donc adaptée en fonction du calendrier défini par la réglementation. En conséquence les blocs de garanties entrant dans le cadre du 100% Santé* évolueront automatiquement sans action de votre part selon les modalités ci-dessous :- « optique » - évolution des garanties dans leur ensemble dès 2020 ;- « dentaire » - évolution uniquement pour les actes prothétiques remboursés par la Sécurité sociale dès 2020 ;- « auditif » - évolution uniquement pour les aides auditives (audioprothèses) dès 2021.

LEXIQUE- OPTAM ou OPTAM-CO : Option Pratique Tarifaire Maîtrisée - Rbt Intégral : Remboursement Intégral - Verre simple : verre simple foyer dont la sphère est comprise entre - 6,00 et + 6,00 ou dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 - Verre complexe : verre simple foyer dont la sphère est supérieure à - 6,00 ou + 6,00 ou dont le cylindre est supérieur à 4,00 et verre multifocal ou progressif- Verre très complexe : verre multifocal ou progressif sphéro-cylindrique dont la sphère est hors zone de - 8,00 à + 8,00 ou verre multifocal ou progressif sphérique dont la sphère est hors zone de - 4,00 à + 4,00La participation forfaitaire aux actes lourds est intégralement remboursée. (1) Hors régime local Alsace Moselle (2) Auprès des professionnels de santé accrédités du réseau Carte Blanche (https://www.carteblanchepartenaires.fr) et selon formule de garantie. Exclusions et limitations de garantie (3) Pour les séjours de rééducation, convalescence, réadaptation fonctionnelle, la chambre particulière est limitée à 30 jours par an et par assuré. (4) Pour les séjours de psychiatrie ou neuropsychiatrie, diététique, gériatrie, la chambre particulière n’est pas prise en charge.(5) La prise en charge des honoraires de consultations de psychiatrie et de neuropsychiatrie est limitée à 6 séances ; à partir de la 7ème, seul le ticket modérateur sera remboursé.

INFORMATIONS 100% SANTÉ** telles que définies réglementairement (a) Remboursement dans la limite des prix fixés en application de l’article L.165-3 du Code de la Sécurité sociale. Pour le remboursement de prothèses dentaires entrant dans le cadre du panier 100% Santé* ou dans le panier à honoraires modérés, les remboursements (Sécurité sociale + SANTE TNS) sont limités aux honoraires limites de facturation (HLF) tels que définis par la réglementation. (b) Les forfaits sont exprimés y compris remboursement de la Sécurité sociale. Les remboursements intègrent la prestation d’appairage et supplément pour verres avec filtre en complément de la Sécurité sociale et à hauteur du ticket moderateur. (c) Pour l’appréciation de la période de deux ans permettant un renouvellement, le point de départ est fixé à la date d’acquisition du dernier équipement. La période est ramenée à un an pour les assurés de plus de 16 ans, en cas de renouvellement de l’équipement justifié par une dégradation des performances oculaires ou d’évolution de la réfraction liée à des situations médicales particulières prévues par la réglementation en vigueur. Pour les assurés de moins de 16 ans, la période est ramenée à un an sauf dégradation des performances oculaires prévue par la réglementation en vigueur. (d) Ces garanties s’appliquent aux frais exposés pour l’acquisition d’une aide auditive par période de quatre ans par oreille et par bénéficiaire dans les conditions précisées par la liste prévue à l’article L.165-1. Pour l’appréciation de la période de quatre ans permettant un renouvellement, le point de départ est fixé à la date d’acquisition du dernier équipement. Conformément à l’article R.871-2 du Code de la Sécurité sociale, le remboursement total des aides auditives de classe 2 est plafonné à 1700 € par oreille à appareiller.(e) Une aide auditive de classe I doit comporter au moins trois options de la liste A prévues par la réglementation en vigueur.(f) Dans la limite du plafond de 420 € pour des verres simples.

Prévoyance


prévoyance tns

Fiche Produit

Artisans-commerçants . Professions libérales . Professions médicales & paramédicales

Assureurs :- Swiss Life Assurance et Patrimoine | Siège social : 7 rue Belgrand - 92300 Levallois-Perret | S.A. au capital de 169 036 086,38 euros | Entreprise régie par le Code des assurances | RCS Nanterre 341 785 632- Swiss Life Prévoyance et Santé | Siège social : 7 rue Belgrand – 92300 Levallois-Perret | S.A. au capital de 150 000 000 euros | Entreprise régie par le Code des assurances | RCS Nanterre 322 215 021

Prév

oyan

ce

51Prévoyance


52PrévoyanceCATALOGUE PRODUITS 2020

La solution Prévoyance complète et personnalisable des Travailleurs Indépendants (TNS)

QUOI ?

PRÉVOYANCE

DÉCÈS PTIA

ASSISTANCE

POUR QUI ?

TNS MICROENTREPRENEUR

CONJOINT COLLABORATEUR

DÈS 18 ANS

SOUSCRIPTION

POINTS FORTS

> Inclusion des pathologies dorsales > Franchise Maladie est réduite à 3 jours en cas d’hospitalisation de

moins de 24 heures ayant nécessité une intervention chirurgicale et une anesthésie locale ou générale*

> Mi-temps thérapeutique : en cas d’ALD, indemnisation à hauteur de 50% durant 3 mois maximum

> Bonus franchise maladie : réduction de la franchise maladie de 1 jour par an, jusqu’à 7 jours de bonus !

> Barème croisé professionnel pour une indemnisation plus juste

> Barème pro 16 ou pro 33 : indemnisation au choix dès 16% ou 33% d’invalidité pour une meilleure couverture (Médicaux/Paramédicaux)

> Fiscalité avantageuse Madelin : déductibilité des cotisations : IJ, Invalidité, Rente éducation et Capital Décès

> Nombreuses réductions cumulables : pack, montant des capitaux décès souscrits, gérant majoritaire, créateur/repreneur ...

> Nombreux services d’assistance inclus 7j/7 24h/24 : Information vie pratique et juridique, aide au retour à l’emploi, enveloppes d’aides et services en cas d’hospitalisation, maladie grave, PTIA, etc.

UNE CIBLE À EQUIPER

VENTE COMBINÉE

ZOOM RÉDUCTIONS

Souscription au Pack Santé + Prévoyance

= -10 % sur la cotisation Santé

Montant des capitaux décès souscrits (= capital décès + rente éducation)

≥ 50 000 € : -7% ≥ 100 000 € : -15% Réduction appliquée sur cotisations : ITT / IPT + FG

Créateur / repreneur < 1 an : -25% < 2 an : -15% < 3 an : -5% Réduction appliquée sur cotisations : ITT / IPT + FG

Gérant majoritaire exerçant une activité exclusive de direction

-30% Réduction appliquée sur cotisations : ITT / IPT + FG

Conjoint collaborateur -15% Réduction appliquée sur cotisations : ITT / IPT

Garanties modulables et adaptées aux besoins des Indépendants

Faire face aux imprévus et protéger ses proches en cas d’arrêt de travail, invalidité, dècès ou PTIA

2 formules de couverture au choix : Accident seul ou Toutes causes

Fiscalité avantageuse Loi Madelin

PRÉVOYANCE TNS Fiche produit

> Aucun délai d’attente en cas d’accident (maladie 3 mois, autres affections psychiatriques et mentales : 12 mois)

> Âge de souscription : dès 18 ans, jusqu’à 62 ans > Avoir le statut TNS (artisan-commerçant, professions libérales & médicales-

paramédicales), ou conjoint collaborateur. Ouvert aux micro-entrepreneurs

+ 3 millions d’indépendants

en france

Moins d’1 TNS sur 2 est couvert en cas de décès ou

arrêt de travail

1 sur 2 est artisan ou

commerçant

46 ans âge médian

*Réservée aux franchises accident/hospitalisation/maladie 0/3/7, 0/3/15, 0/3/30, 15/3/15, non disponible pour les Artisans-Commerçants.

Source : Insee, Août 2019






Espace PRO CEGECOUR




ZOOM TARIFICATION / OAV

> Simple et pratique : souscription en ligne > Prestations des régimes obligatoires intégrées,

lisibilité des garanties > Frais de dossier Cegema : 23 € uniques à la

souscription > Droits d’adhésion uniques à l’association AGIS : 7 €

ÂGES LIMITES À L’ADHÉSION A l’adhésion : 62 ans Aux prestations : Décès : 70 ans | Autres garanties (PTIA + Education + ITT / IPT + Double effet...) : 67 ans

DÉLAIS D’ATTENTE Accident : aucun Maladie : 3 mois Autres affections psychiatriques et mentales : 12 mois

REPRISE CONCURRENCE Simple Déclaration d’Absence d’Arrêt de Travail (DAAT) pour les moins de 50 ans et abrogation des délais d’attente en cas de garanties équivalentes ou inférieures au contrat concurrent

EFFET DIFFÉRÉ Si reprise à la concurrence : 8 mois, sinon 3 mois



ÉLIGIBILITÉ LOI MADELIN Remboursement des frais de santé, indemnités journalières en cas d’arrêt de travail, rentes d’invalidité, rentes en cas de décès

ACCEPTATION MEDICALE ALLÉGÉE

Simple Déclaration d’Absence d’Arrêt de Travail (DAAT)Questionnaire médical simplifié à l’adhésion, QM détaillé en cas de réponse positive au QM simplifié

EXONÉRATION DES COTISATIONS A compter du 91ème jour d’arrêt de travail (ITT / IPT + FG)

SPORTS À RISQUES Possibilité de rachat

AVENANT Hausse possible de 20% des garanties pendant 3 ans sans formalité médicale avec une déclaration d’état de santé inchangé si déménagement, mariage, naissance, études supérieures des enfants…

LIMITATIONS Pour les maladies mentales et affections psychiatriques et en cas d’ITT : franchise 30 jours quelle que soit la franchise Maladie souscrite

GARANTIES Garantie de base : Décès + Perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA)

Garanties en option du décès : Rente éducation - IJ en cas d’incapacité temporaire de travail (ITT) ou invalidité permanente totale (IPT)Garantie complémentaire : Frais généraux

FORMULE TOUTES CAUSES OU ACCIDENT SEUL

Limitation possible au risque Accident Seul des garanties Décès + ITT / IPT + FG : 50% sur la cotisation Toutes Causes2 franchises possibles : 0 ou 30 jours

ZONE DE DISTRIBUTION France Métropolitaine

TERRITORIALITÉ France Métropolitaine


GARANTIE ASSISTANCE

Nombreux services d’assistance inclus 7j/7 & 24h/24 : Assistance vie quotidienne : services à la personnes

Enveloppes d’aides et services en cas d’hospitalisation, maladie grave, PTIA : garde des enfants, rapatriement, accompagnement médico-social et psychologique, solutions de maintien à domicile, installation de matériel médical, etc. Information : vie pratique et juridique, bilan professionnel, aide au retour à l’emploi, et bien d’autres.

PRÉVOYANCE TNS Fiche produit

Adhésion simple et rapide sur CEGECOUR :

1. Choix du Pack 2. Saisie des données adhérent 3. Ajustement du projet 4. Demande d’adhésion

Prév

oyan

ce

53Prévoyance



PRÉVOYANCE TNS Tableau des garanties

GARANTIES PRÉVOYANCE DÉDUCTIBLES MADELIN (hors Frais Généraux)

Prestations Caractéristiques & options

2 formules de couverture : Accident seul ou Toutes causes

décès

ptia

Artisans-commerçants 10 000 à 450 000 € 75 000 €

maximum sicréateur/repreneur, micro-entrepreneur

ou conjointcollaborateur

> Versé en Capital ou Rente

> En option : R Double effet INCLUS

Doublement décès accidentel (formule Toutes Causes uniquement)

Professions libérales

10 000 à 750 000 €Professions médicales

rente

éducation

Artisans-commerçants

75 à 1 000 € /mois

300 € /moismaximum si

créateur/repreneur

Versement adapté à l’âge de l’enfant :> Moins de 12 ans : montant de la rente souscrite > De 12 à 17 ans : montant x 1.5> De 18 à 26 ans : si études supérieures : montant x 2


Professions médicales

arrêt de travail

- incapacité

temporaire de travail

(itt)

1095 jours


IJ forfaitaires* : 300 à 4 500 € /mois

2 250 € /mois maximum si

créateur/repreneur ou conjoint

collaborateur

1 000 € /mois maximum si micro-

entrepreneur

INCLUS

R Franchise chirurgie ambulatoire

R Bonus fidélité franchise Maladie

Franchises Toutes Causes(accident/hospi/maladie)

0/3/7 0/3/15 0/3/30 30/30/30

Si micro-entrepreneur : 30/30/30 60/60/60

Franchises Accident Seul : 0 30


IJ forfaitaires : 300 à 20 000 € /mois

Franchises Toutes Causes (accident/hospi/maladie)

0/3/7 0/3/15 0/3/30

15/3/15 30/30/30 60/60/60

90/90/90 365/365/365

Si micro-entrepreneur : 30/30/30 60/60/60

Franchises Accident Seul : 0 15 30 60 90 365

Micro-entrepreneur : 30 60


invalidité permanente

partielle (ipp) et

totale (ipt)


IJ forfaitaires : 300 à 4 500 € /mois

Taux d’invalidité :

IPT : taux ≥ 66%

IPP : taux ≥ 33%

> Barème au choix Croisé Croisé PROfessionnel

(meilleure prise en compte de la profession pour déterminer le taux d’invalidité)

Professions libérales IJ forfaitaires :

300 à 15 000 € /moisProfessions médicales

> Barème au choix Croisé PRO 33 PRO 16

frais généraux**

365 jours

Artisans-commerçants 300 à 4 500 € /mois

2 250 € /mois maximum si

créateur/repreneur

X

non ouvert au conjoint

collaborateur et micro-entrepreneur


0/3/15 0/3/30 30/30/30

Franchises Accident Seul : 0 30


300 à 9 000 € /mois


0/3/15 0/3/30 15/3/15

30/30/30 60/60/60 90/90/90

Franchises Accident Seul : 0 15 30 60 90 365


* Les indemnités journalières versées sont forfaitaires jusqu’à 1,5 PASS. Au-delà, un contrôle des revenus sera effectué. Montants maximums déterminés selon classes, se référer à la liste des professions. **La garantie Frais Généraux ne peut pas être souscrite par le conjoint collaborateur ou le micro-entrepreneur.

En o

ptio

n de

la g

aran

tie D

écès

/ PT

IA

et/ou

+++

+++


garantie obsèquesFiche Produit

Assureur :Swiss Life Assurance et Patrimoine | Siège social : 7 rue Belgrand - 92300 Levallois-Perret | S.A. au capital de 169 036 086,38 euros | Entreprise régie par le Code des assurances | RCS Nanterre 341 785 632

Prév

oyan

ce

55Prévoyance



Un capital associé à de nombreux services : l’assurance de préserver ses proches

QUOI ?

CAPITAL DÉCÈS

NOMBREUX SERVICES

D’ASSISTANCE

POUR QUI ?

TOUS PROFILS

DE 40 à 79 ANS

SOUSCRIPTION

POINTS FORTS

> Capital de 2 000 à 10 000 euros

> Capital exonéré de droits de succession

> Couverture immédiate en cas de décès accidentel

> Libre choix du bénéficiaire : opérateur funéraire ou un proche

désigné pour le paiement des obsèques

> Cotisation mensuelle et fixe

> Services d’assistances spécifiques et complets (garanties

acquises dans le monde entier)

> Mémorisation des volontés essentielles

> Désigner un chargé de mémoire de confiance

ZOOM TARIFICATION

GARANTIE OBSÈQUES Fiche produit

> Âge de souscription : dès 40 ans, jusqu’à 79 ans inclus> Aucune formalité médicale> Pas de délai de carence en cas de décès suite à accident (1 an en cas de décès suite à maladie)

> Aucun frais de dossier et frais de fractionnement > Calcul de l’âge à retenir pour les cotisations : année d’effet -

année de naissance > Cotisations mensuelles et constantes> Prélèvement bancaire mensuel obligatoire> Gratuité du premier mois de cotisation

Exemple de tarification

Alain, 50 ans choisit un capital de 5 000 € : Cotisation viagère mensuelle : (5,08 € x 5) = 25,40 €

Coût moyen des obsèques

3350 €

Cotisation mensuelle TTC pour un capital de 1 000 €

ÂGE VIAGÈRE

40 à 44 ans 3,98 €

45 à 49 ans 4,47 €

50 à 54 ans 5,08 €

55 à 59 ans 5,87 €

60 à 64 ans 6,95 €

65 à 69 ans 8,44 €

70 à 74 ans 10,54 €

75 à 79 ans 12,98 €

Souscription de 40 à 79 ans inclus

Aucune formalité médicale

Jusqu’à 10 000 euros de capital

Accompagnement personnalisé de vos proches 24h/24

Pièces à fournir : Joindre à la demande de souscription la photocopie recto/verso de la carte nationale d’identité (CNI) en cours de validité.

GARANTIE OBSÈQUES

ÂGES LIMITES À L’ADHÉSION 40 à 79 ans inclus

ÂGE LIMITE AUX PRESTATIONS Aucune - garantie viagère

FORMALITÉS MÉDICALES NON

EGIBILITÉ “MADELIN” NON

PRISE D’EFFET DES GARANTIES Tout mode de contractualisation :> le 1er jour du mois qui suit celui de la signature de la demande de souscription

DÉLAIS DE CARENCE

> En cas de décès suite à un accident : aucun> En cas de décès suite à la maladie : 1 an

Ce délai peut être abrogé en cas de reprise à la concurrence sous les conditions suivantes :- Age limite du souscripteur à l’adhésion : 69 ans

- Remise d’un certificat de rachat total d’un autre contrat obsèques existant sur demande de l’Assureur et dans tous les cas au moment du décès si celui-ci intervient dans l’année de souscription. Le contrat existant doit avoir une

ancienneté d’au moins 1 an à la date de souscription.- L’abrogation du délai d’attente s’applique sur un montant ne pouvant être supérieur de 20% à celui ayant fait l’objet

du rachat total.


ÉCHÉANCE PRINCIPALE Fixée à la date anniversaire du contrat, soit le jour et mois de la prise d’effet

GARANTIES ASSISTANCE OUI

ZONE DE DISTRIBUTION France Métropole & Principauté Monégasque

TERRITORIALITÉ DES GARANTIES France Métropole & à l’étranger pour des séjours de moins de 3 mois par an

GARANTIE ASSISTANCE Assistance conseil téléphonique 24h/24

Rapatriement et transport du corps, déplacement d’un membre de la famille, accompagnement psychologique, assistance des proches, mémorisation des données, etc.






Espace PRO CEGECOUR


MÉMORISATION DES DONNEES

Une question ?

> Questionnaire d’enregistrement des données essentielles :

pour désigner le chargé de mémoire et être assuré du respect de ses dernières volontés.


> Signature électronique> Notices, fiche produit > Dépliant prospection, affiche > Newsletter, infos pratiques

ASSISTANCE & SOUTIEN

> Nombreuses prestations d’assistance : assistance téléphonique, transport du corps, déplacement d’un membre de la famille, accompagnement psychologique, assistance des proches, etc.

> Les prestations d’assistance s’activent, après que Filassistance ait été prévenue (par téléphone ou fax), et ait exprimé son accord et communiqué au souscripteur un numéro de dossier

> Les prestations d’assistance sont acquises avant toute indemnisiation > Si mise en réduction : résiliation de l’assistance «Rapatriement de

corps» et «Services à la personne»

GARANTIE OBSÈQUES Fiche produit

09 77 40 70 47 Filassistance :

Prév

oyan

ce

57Prévoyance




garantie des accidents de la vie

Fiche Produit

Assureur :Swiss Life Assurances de Biens | Siège social : 7, rue Belgrand – 92300 Levallois-Perret | S.A. au capital de 80 000 000 euros | Entreprise Régie par le Code des assurances | RCS Nanterre 391 277 878

Fiche Produit

Être serein face aux risques du quotidien pour moins d’1 € par jour !*

QUOI ?

INDEMNITÉS EN CAS D’ACCIDENTS

ASSISTANCE

POUR QUI ?

TOUS PROFILS

DE 18 à 75 ANS

SOUSCRIPTION

POINTS FORTS

> Couverture dès 5% de Taux d’Incapacité Permanente > Indemnités jusqu’à 1 million d’euros > Couverture des petits-enfants (formule Famille uniquement) > Inclusion des sports à risque non rémunérés > Garantie complémentaire : option conducteur véhicule 2, 3 et 4

roues ou 4 roues uniquement

> Garanties élevées : premiers frais d’équipement en prothèses et remboursement des frais funéraires jusqu’à 8 000 €

> Aucune limite d’âge aux prestations > Garanties acquises dans le monde entier > Nombreux services d’assistance

GARANTIE DES ACCIDENTS DE LA VIE Fiche produit

> Âge de souscription : de 18 à 75 ans inclus> Aucune formalité médicale ni délai d’attente

Indemnités jusqu’à 1 million d’euros

Couverture dès 5 % de Déficit Fonctionnel Permanent

Aucune formalité médicale, ni délai d’attente

Couverture des petits-enfants (formule Famille) et sports à risque inclus

2 Options conducteur véhicules

11 millions d’accidents

chaque année

aucune couverture prévoyance dans

75% du temps3ème

cause de mortalité en France (20 000 décès)

1 chute toutes les 3 minutes

QUELQUES CHIFFRES

Source : INSTITUT DE VEILLE SANITAIRE – Enquête permanente sur les accidents de la vie courante (EPAC)

> Accidents domestiques : chutes, intoxications alimentaires, brûlures…

> Loisirs & sports : balades, ski, baignade, randonnées, skate, roller, vélo...

> Evènements exceptionnels : catastrophes naturelles et technologiques, tempêtes, attentats,

agressions...

> Incidents médicaux : infections nosocomiales, incidents d’anesthésie, erreurs médicales...

> Sports à risque non rémunérés : alpinisme, plongée sous-marine, spéléologie, canoë-kayak...

> Accidents de la route : option conducteur véhicule 4 roues ou 2, 3 et 4 roues

RISQUES COUVERTS

Nouvelles mobilitésTrotinettes électriques, vélo

avec assistance ...

INCLUS

dans l’option Conducteur

Prév

oyan

ce

59Prévoyance








Espace PRO CEGECOUR

FORMULE INDIVIDUELLE FORMULE FAMILLE (2 ASSURÉS OU +)

ÂGES LIMITES À LA SOUSCRIPTION De 18 à 75 ans inclus Jusqu’aux 75 ans inclus du membre le plus âgé de la cel-lule familiale

ÂGES LIMITES AUX PRESTATIONS Aucune limite d’âge dès acceptation de la souscription au contrat

CELLULE FAMILIALE Le preneur d’assurance, son conjoint ou concubin (pacsé ou non), leurs enfants fiscalement à charge ou mineurs vivant sous un autre toit.

TAUX D’INCAPACITÉ PERMANENTE DÉCLENCHANT L’INDEMNISATION

Supérieur ou égal à 5%sauf pour les accidents en 2 ou 3 roues : le taux doit être supérieur ou égal à 30%

DÉLAIS D’ATTENTE Aucun


ÉCHÉANCE PRINCIPALE 1er jour du mois de la prise d’effet

ÉLIGIBILITÉ LOI MADELIN NON

PRISE D’EFFET DES GARANTIESTout mode de contractualisation :

> au plus tôt : le lendemain de la signature de la proposition d’assurance> effet différé possible jusqu’à 12 mois

ANNÉE D’ASSURANCE Période de 12 mois reconduite d’année en année par tacite reconduction

GARANTIES ASSISTANCE OUI : Assistance internationale 24h/24 et 7j/7 Les garanties entrent en jeu même si l’accident ne donne pas droit à indemnisation


GARANTIES OPTIONNELLES OUI : accessibles dans les deux formules Accident conducteur véhicules terrestres à 4 roues ou Accident conducteur véhicules terrestres à 2, 3 et 4 roues

GARANTIES EN INCLUSION> Sports à risque non rémunérés

> Couverture petits-enfants sous votre garde ou responsabilité (formule Famille uniquement)


TERRITORIALITÉ DES GARANTIES France métropolitaine et déplacements dans les DOM, ROM, COM, Andorre, Monaco, pays membres de l’UE, San Marin, Vatican.Monde entier pour les séjours de moins de 3 mois, ou plus en cas de scolarisation (sous justificatifs).

GARANTIE ASSISTANCE

Assistance Vie QuotidienneRenseignement Juridique Santé

Aide à la vie professionnelleVoyages et déplacements

Et bien d’autres ...



> Signature électronique> Notices, fiche produit > Dépliant prospection, affiche > Newsletter, infos pratiques

GARANTIE DES ACCIDENTS DE LA VIE Fiche produit

Tarifs mensuels TTC

INDIVIDUELLE FAMILLE (2 ASSURÉS OU +)

Jusqu’à 65 ans De 66 à 75 ans Jusqu’à 65 ans De 66 à 75 ans

Incapacité Permanente supérieure ou égale à 5% 12 € 16 € 20 € 26 €

Option conducteur véhicules 4 roues + 4 € + 5 € + 6 € + 7 €

Option conducteur véhicules 2, 3 et 4 roues** + 12 € + 15 € + 18 € + 24 €

* Selon garantie(s) et option(s) souscrites.**Sauf pour les accidents à 2 ou 3 roues : le taux d’Incapacité Permanente supérieur ou égal à 30%

> Aucun frais de dossier Cegema ni frais de fractionnement > Calcul de l’âge à retenir pour les cotisations : année d’effet - année de naissance > En cas d’adhésion familiale, la cotisation est basée sur la date de naissance de la personne la plus âgée : tout changement de

composition familiale doit impérativement nous être signalé

TARIFICATION


Assureur des Risques Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie et Invalidité Permanent Totale : Swiss Life Assurance et Patrimoine | Siège social : 7 rue Belgrand - 92300 Levallois-Perret | S.A. au capital de 169 036 086,38 euros | Entreprise régie par le Code des assurances | RCS Nanterre 341 785 632Société apéritrice et assureur des Risques Décès accidentel et Perte Totale et Irréversible d’Autonomie accidentelle : Swiss Life Prévoyance et Santé | Siège social : 7 rue Belgrand – 92300 Levallois-Perret | S.A. au capital de 150 000 000 euros | Entreprise régie par le Code des assurances | RCS Nanterre 322 215 021

maxima temporaire décès

Fiche Produit

Prév

oyan

ce

61Prévoyance



* Formule TEMPO 5 avec option doublement en cas de décès par accident.

> Aucun frais de dossier Cegema ni frais de fractionnement > Calcul de l’âge à retenir pour les cotisations : année d’effet - année de naissance > Adhésion en cours de mois : tout mois entamé est dû en totalité > Evolution de la cotisation : 6% à chaque échéance principale du 1er janvier

TARIFICATION

Assurer la sécurité financière de ses proches en cas de décès ou Perte Totale et Irréversible d’Autonomie

QUOI ?

CAPITAL EN CAS DE

DÉCÈS / PTIA

IPT ≥ 66% sur option

POUR QUI ?

TOUS PROFILS

DE 18 à 58 ANS

hors professions exclues

SOUSCRIPTION

POINTS FORTS

> Capital non soumis aux droits de succession > Complémentaire invalidité innovante : le versement du capital IPT ne

met pas fin à la garantie Décès, l’assuré peut opter pour son maintien > Devis et enregistrement en ligne via Cegecour > Simple déclaration d’état de santé > Tarifs très attractifs

MAXIMA TEMPORAIRE DÉCÈSFiche produit

> Âge adhésion : de 18 à 58 ans inclus> Aucun délai d’attente, ni formalité médicale> Professions exclues : se référer à la liste

Versement d’un capital en cas de décès ou de Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) suite à une maladie ou un accident

Jusqu’à 100 000 euros de capital*

Option doublement en cas de décès par accident

Option Invalidité Permanente et Totale

GARANTIES

Réduction couple - 10 %

NIVEAU DE GARANTIES PAR FORMULE

TEMPO 1 TEMPO 2 TEMPO 3 TEMPO 4 TEMPO 5

Capital en cas de décès 10 000 € 20 000 € 30 000 € 40 000 € 50 000 €

Option Doublement en cas de décès par accident 20 000 € 40 000 € 60 000 € 80 000 € 100 000 €

Option Capital IPT ≥ 66% 5 000 € 10 000 € 15 000 € 20 000 € 25 000 €

En cas de versement du capital IPT, l’assuré peut choisir de conserver la garantie Décès

POSITIONNEMENT

> Produit destiné à des clients à revenus modérés, souhaitant assurer une sécurité financière à leur conjoint et/ou enfants, en cas de perte ou diminution des revenus du foyer suite à leur décès, ou pour eux-mêmes, en cas de PTIA ou IPT.

dès 1,40 € par mois






Espace PRO CEGECOUR


> Signature électronique> Notice, fiche produit > Newsletter, infos pratiques

MAXIMA TEMPORAIRE DÉCÈSFiche produit

CAPITAL DÉCÈS - PTIApar tranche de 10 000 €

OPTION DOUBLEMENT DU CAPITAL EN CAS DE DÉCÈS PAR ACCIDENT OPTION CAPITAL IPT ≥ 66 %

Moins de 34 ans 1,40 € 1,00 € 0,25 €

35 à 39 ans 1,75 € 1,00 € 0,50 €

40 à 44 ans 2,20 € 1,00 € 0,80 €

45 à 49 ans 2,95 € 1,00 € 1,40 €

50 à 54 ans 4,45 € 1,00 € 2,35 €

55 à 58 ans 7,00 € 1,00 € 2,90 €


TEMPO 1 TEMPO 2 TEMPO 3 TEMPO 4 TEMPO 5

ÂGES LIMITES À L’ADHÉSION 18 à 58 ans inclus

ÂGES LIMITES AUX PRESTATIONSDécès : 70 ans

Décès accidentel : 65 ansPTIA et Invalidité Permanente Totale (taux égal ou supérieur à 66%) : 60 ans

FORMALITÉS MÉDICALES Déclaratif de santé rempli, daté et signé moins de 3 mois avant la date d’effet

PRISE D’EFFET DES GARANTIES

Selon le mode de transmission de la demande d’adhésion utilisé : Par courrier : le jour de la réception de l’adhésion par Cegema (cachet de la poste faisant foi)

Via Cegecour avec signature électronique : le jour de la saisieVia Cegecour sans signature électronique : le jour de la saisie avec réception sous huit jours de la demande signée

DÉLAIS D’ATTENTE Aucun, effet immédiat dès acceptation de Cegema



ÉLIGIBILITÉ “MADELIN” NON

GARANTIES ASSISTANCE NON


TERRITORIALITÉ DES GARANTIESLa garantie du contrat s’exerce dans le monde entier.

Suspension des garanties pour les séjours hors de France de plus de 2 mois ou pour raisons professionnelles ou dans les pays formellement déconseillés par le Ministère français des Affaires Étrangères

ZOOM PROFESSIONS EXCLUES > ARTIFICIER > DÉBARDEUR > GUIDE DE HAUTE MONTAGNE > MOTARD > BOXEUR > DÉMINEUR > INSPECTEUR DE POLICE > PERSONNEL NAVIGANT > BÛCHERON > DOCKER > JOCKEY DE PLAT > PILOTE SUR PROTOTYPE > CASCADEUR > EXPLOITANT FORESTIER > JOCKEY D’OBSTACLES > POLICIER BRIGADE ANTIGANG > CONSTRUCTEUR TUNNEL ET GALERIE > FOOTBALLEUR > LUTTEUR PROFESSIONNEL > PROFESSIONNELS DU CIRQUE > COUREUR AUTOMOBILE > GARDIEN DE LA PAIX > MARIN - MARINE MARCHANDE > SCAPHANDRIER> COUREUR CYCLISTE > GENDARME > MARIN PÊCHEUR EN HAUTE MER > SOUDEUR AU PLOMB > CRS > GRUTIER > MINEUR DE FOND

Exemples de tarification > Assuré âgé de 30 ans : Capital décès de 50 000 € & Option “Doublement du capital en cas de décès par accident” Cotisation mensuelle = (1,40 € + 1,00 €) x 5 = 12 €> Assuré âgé de 42 ans : Capital décès de 30 000 € & Option “Doublement du capital en cas de décès par accident” & Option “Capital IPT” Cotisation mensuelle = (2,20 € + 1,00 € + 0,80 €) x 3 = 12 €

Réduction couple

- 10 %

TARIFS MENSUELS TTC

Prév

oyan

ce

63Prévoyance


So lutionsSo lutions Emprunteur Emprunteur


solutions emprunteur cegema

Fiche Produit

Assureurs :

Cegema Contrat Prêt : Swiss Life Assurance et Patrimoine, SA au capital de 169 036 086,38 € RCS Nanterre 341.785.632 et Swiss Life Prévoyance et Santé, SA au capital de 150 000 000,00€ - RCS Nanterre 322.215.021 dont les sièges sont domiciliés au 7, rue Belgrand, 92300 Levallois-Perret

CEGEMA Assurance de prêt : GENERALI : GENERALI VIE (Entreprise régie par le Code des Assurances – S.A. au capital de 332 321 184 euros - RCS Paris n° 602 062 481 – 2 rue Pillet-Will 75009 PARIS) et de GENERALI IARD (Entreprise régie par le Code des Assurances – S.A. au capital de 94 630 300 euros - RCS Paris n° 552 062 663 – 2 rue Pillet-Will 75009 PARIS) - Sociétés appartenant au Groupe Generali immatriculé sur le registre italien des groupes d’assurances sous le n°026)

CEGEMA Assurance Emprunteur : Mutuelle Nationale des Constructeurs et Accédants à la Propriété (MNCAP), Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de la mutualité et inscrite au Répertoire SIRENE sous le n° SIREN 391 398 351, ci-après dénommée, « la Mutuelle » dont le siège social est situé à Paris (75116), 5 rue Dosne

CEGEMA Protection Emprunteur : CNP Assurances | Siège social : 4, place Raoul Dautry 75716 Paris Cedex 15 | Tél. 01 42 18 88 88 | www.cnp.fr | Groupe Caisse des Dépôts | Société anonyme au capital de 686 618 477 euros entièrement libéré | 341 737 062 RCS Paris | Entreprise régie par le code des assurances

Gestionnaire : Multi Impact | Courtier en assurance immatriculé à l’ORIAS sous le n° 07 004 884 | Enregistré au Répertoire SIRENE sous le n° 402 502 108 | Service gestion des réclamations : Service gestion MULTI IMPACT |Siège social : 1 rue René Francart – BP 283 51687 REIMS Cedex 2.

Empr

unte

ur

65Emprunteur


66EmprunteurCATALOGUE PRODUITS 2020

SOLUTIONS EMPRUNTEUR CEGEMAFiche produit


Capital assuré jusqu’à 10 000 000 €

Certificat émis en 4 minutes pour la banque

Jusqu’à 15 000 € d’économie pour vos clients

4 contrats & 1 comparateurpour protéger tous vos clients emprunteurs

QUOI ?

4 SOLUTIONS

D’ASSURANCES

DE PRETS

POUR QUI ?

TOUS PROFILS DE 18 À 85 ANS

SOUSCRIPTION

> Souscription 100% digitale > Âge de souscription : de 18 ans à 85 ans inclus (selon contrat) > Sélection médicale simplifiée> Prise d’effet : date de signature de l’offre de prêt

POINTS FORTS

> Tarifs ultra compétitifs > Indemnisation forfaitaire> Irrévocabilité du tarif et des garanties> Profession réelle couverte > Couverture dans le monde entier> Offres en capital initial ou capital restant dû

> Clause bénéficiaire libre ou croisée> Exonération du paiement de la prime en cas de sinistre> 100 % des critères d’équivalence couverts> Couverture des sports à risques (amateurs et professionnels) et des affections disco-vertébrales et psychiques

COMPOSITION PRODUIT

> Garanties obligatoires : Décès + PTIA (Perte Totale et Irréversible d’Autonomie)

> Garanties complémentaires : - ITT (Incapacité Temporaire Totale)- IPT (Invalidité Permanente Totale)- ITP (Incapacité Temporaire Partielle)- IPP (Invalidité Permanente Partielle)

TOUS LES PROFILS COUVERTS

Jeunes, Primo-accédants

Gros capitaux

Toutes CSP (même à risques),

inactifs

Sports extrêmes

Fumeurs(sans distinction de tarif)

Garanties optionnelles

Perted’Emploi

IPPRO(Invalidité Professionnelle

Permanente)

Maladies Non Objectivales (Affections disco-vertébrales

et psychiques)

BANQUE ALTERNATIVE

36 ans

23 400€ 7 800€Coût de l’assurance contrat banque

Coût moyen de l’assurance alternative

23 400 € 7 800 €ALTERNATIVEBANQUE 36 ans

Pour un emprunt de 150 000 € sur 20 ans. Observatoire BAO (Banque Assurance Optimisation) de l’assurance emprunteur. Tarifs bancaires 2017

15 600 € d’économie

Des économies pour vos clients

Jusqu’à -65 %* d’économie sur le coût total de l’assurance de prêt

*Selon profil de l’assuré et montant emprunté, correspond à l’exemple ci-dessus.

SOLUTIONS EMPRUNTEUR CEGEMAFiche produit

CARACTÉRISTIQUES PRODUITS

CEGEMA ASSURANCE DE PRÊT CEGEMA ASSURANCE EMPRUNTEUR CEGEMA CONTRAT PRÊT CEGEMA PROTECTION EMPRUNTEUR

Assureur Generali MNCAP Swiss Life CNP

ÂGES LIMITES À L’ADHÉSION (âge inclus)

Décès : 80 ans PTIA : 66 ans

ITT/IPT - ITP/IPP : 66 ans







ÂGES LIMITES AUX PRESTATIONS(âge inclus)









CAPITAUX ASSURABLES jusqu’à 10 000 000 € jusqu’à 2 000 000 € jusqu’à 10 000 000 € jusqu’à 5 000 000 €

GARANTIES

Décès + PTIA

Versement du capital restant dû (CRD)Dans la limite de la quotité assurée

ITT Remboursement de l’échéance de prêt Dans la limite de la quotité assurée et des limites de garanties

IPT Capital restant dû (CRD)Dans la limite de la quotité assurée

100% de la prestationDans la limite de la quotité assurée et des limites de garanties

ITP 50% de la prestation max. 180 jours en inclusion à l’ITT sur l’ensemble de la gamme

IPP Remboursement de 50% de l’échéance de prêt Dans la limite de la quotité assurée

(N-33) / 33 N = taux contractuel

Remboursement de 50% de l’échéance de prêt Dans la limite de la quotité assurée

FRANCHISE 30 ou 90 jours 30, 60, 90, 120 ou 180 jours 30, 90 ou 180 jours 30, 60, 90, 120, 180 jours

TARIFICATIONCSP / PROFIL FUMEUR Tarification segmentée selon CSP et profil fumeur

Absence de distinction profil fumeur et CSP

FORMALITÉS MÉDICALES Formalités médicales simplifées

TYPES DE PRÊTS Tout type de prêt hormis prêt d’honneur et découvert bancaire

Tout type de prêt hormis les prêts restructurés comportant une part d’immobilier de moins de 60% et conclus hors de la métropole ainsi

que les découverts bancaires

Immobiliers ou professionnels : - Amortissable(s) d’une durée

maximale de 35 ans - In fine d’une durée maximale de 10 ans- Relais d’une durée maximale de 3 ans


SEJOUR A L’ETRANGERCouverture dans le monde entier pour l’ensemble des

garanties

Garanties maintenues dans le monde entier pour tout

déplacement sans limite de durée

Garanties accordées dans le monde entier pour tout déplacement ne

dépassant pas 60 jours consécutifs ou 90 jours non consécutifs sur une période de 12 mois, sauf dérogation

Couverture dans le monde entier pour l’ensemble des garanties






Espace PRO CEGECOUR


> Comparateur Exade > Notices d’information, fiches produit> Dépliant prospection, affiche > Newsletter, infos pratiques

UN COMPARATEUR POUR SÉLECTIONNER LA MEILLEURE OFFRE !

Accessible depuis votre espace PRO Cegecour> Compare les 4 offres pour sélectionner la plus adaptée à chaque profil et projet, c’est l’assurance de couvrir l’ensemble de vos clients ! > Certificat pour la banque émis en 4 minutes > Tarif simple et calculé selon le profil précis de l’assuré> Formalités médicales simplifiées et totalement réalisables en ligne (selon contrat)

www.cegema.com Empr

unte

ur

67Emprunteur


Siège social : 679, avenue du Docteur Lefebvre . BP 189 . 06272 Villeneuve-Loubet Cedex . Fax 04 92 02 08 60 . www.cegema.com . SA de gestion et de courtage d’assurance au capital de 306 840 euros . RCS Antibes B 378 966 485 . ORIAS no 07 001 328 www.orias.fr . Entreprise régie par le Code des assurances . Soumis au contrôle de l’ACPR, 4 place de Budapest - 75436 Paris Cedex 9 . Cegema exerce comme courtier en assurance conformément aux dispositions de l’article L521-2 II 1° . Délai de traitement maximum des réclamations : 2 mois - Service Réclamations Cegema : 679 avenue du Docteur Lefebvre - BP 189 - 06272 Villeneuve-Loubet Cedex .

Créd

its p

hoto

s : S

hutte

rsto

ck, F

otol

ia, 1

23RF

, Fre

epik

.com

- M

035

www.cegema.com

Restez connectés !

sante prevoyance - cegema · 2020-04-02 · cegema, c’est une offre produits variée en solutions...

Documents