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Référentiel / guide d’évaluation interne participativede la qualité du DISPOSITIF D’INTERVENTION
en établissement et service social et médico-social.
PERICLES Bilan 2011
EVALUATION COMPLETE
Type d’établissement ITEP
Nom de l’établissement ou du serviceITEP LE PETIT SENART
Organisme gestionnaire ASSOCIATION OLGA SPITZER
Ville TIGERY (91250)
Téléphone01 69 89 60 60
Adresse é[email protected]
1 ITEP LE PETIT SENART 1
plan 1 : LE PROJET D'ETABLISSEMENT OU DE SERVICE
1-1 Le projet au regard des missions confiées à la structure
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------1-1-1 S’assurer de la cohérence du projet avec les orientations de la politique sociale
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calendrier : -
1-1-2 S’assurer de la cohérence du projet avec l’autorisation délivrée
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1-1-3 Respecter les textes juridiques et les préconisations en vigueur propres à la catégorie de structure
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1-1-4 S’assurer de l’adéquation des admissions et réorientations aux missions et à l’autorisation de la structure
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1-2 Le projet au regard des besoins des populations
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------1-2-1 Garantir l’opportunité du projet au regard de besoins repérés
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1-2-2 Ajuster les réponses aux besoins
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2 ITEP LE PETIT SENART 2
1-3 Le projet au regard des dispositifs territoriaux
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------1-3-1 Inscrire le projet dans une planification territoriale
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1-3-2 Privilégier la proximité et la commodité d’accès pour les usagers
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1-4 Le projet au regard de la politique de l’organisme gestionnaire
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------1-4-1 Inscrire le projet de la structure dans la politique de l’organisme gestionnaire
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1-4-2 Disposer d’une autonomie technique à l’égard de l’organisme gestionnaire
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1-5 Le projet dans son rôle de référence
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------1-5-1 Promouvoir un processus participatif d’élaboration et de révision du projet
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1-5-2 Enoncer les références,les objectifs et les moyens
d5ekapistes d'amélioration :
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1-5-3 Avoir recours au projet comme instrument de travail
3 ITEP LE PETIT SENART 3
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plan 2 : LES DROITS DES USAGERS
2-1 La connaissance des droits des usagers
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------2-1-1 Connaître les droits des usagers
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2-1-2 Mobiliser les connaissances dans le contexte spécifique de la structure
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2-1-3 Faire connaître aux usagers leurs droits
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2-2 L’application des droits des usagers
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------2-2-1 Assurer la sécurité matérielle et préserver l’intégrité corporelle des usagers
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2-2-2 Veiller au respect de la dignité des usagers
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2-2-3 Assurer le respect de l’intimité et de la vie privée
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4 ITEP LE PETIT SENART 4
calendrier : -
2-2-4 Veiller à la confidentialité des informations à caractère privé
d5ekapistes d'amélioration :
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2-2-5 Respecter le droit à l’information et le libre choix des prestations
d5ekapistes d'amélioration :
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2-2-6 Respecter la liberté de circulation et d’expression
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2-2-7 Respecter la liberté relationnelle, affective et sexuelle (en rapport avec l’âge)
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2-2-8 Etablir des projets compatibles avec les droits des personnes
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2-2-9 Débattre des paradoxes éthiques liés aux interventions
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2-2-10 Préserver l’usager de l’arbitraire par un règlement de fonctionnement
d5ekapistes d'amélioration :
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2-2-11 Mettre en place un conseil de la vie sociale ou d’autres formes de participation
5 ITEP LE PETIT SENART 5
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2-2-12 Evaluer le respect des droits
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2-3 La promotion des personnes accueillies par l’accès aux droits
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------2-3-1 Soutenir les usagers dans l’exercice effectif de leurs droits
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2-3-2 Agir sur l’environnement pour faciliter l’accès aux droits
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plan 3 : LES NIVEAUX D'INTERVENTION
3-1 Le niveau individuel des interventions
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------3-1-1 Constituer un dossier opérationnel pour chaque personne accueillie
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3-1-2 Utiliser le dossier de la personne accueillie comme outil de travail
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3-1-3 Construire un projet personnalisé pour chaque personne accueillie
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6 ITEP LE PETIT SENART 6
3-1-4 Utiliser le projet personnalisé comme support dynamique de l’intervention
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3-2 Le niveau collectif des interventions
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------3-2-1 Construire un collectif compatible avec un accueil individualisé
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3-2-2 Prendre appui sur des dynamiques collectives
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3-2-3 Prévenir et traiter les difficultés liées à la cohabitation ou au côtoiement des personnes accueillies
d5ekapistes d'amélioration :
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plan 4 : L'ASSOCIATION DES PERSONNES
4-1 L’association de la personne accueillie aux projets la concernant
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------4-1-1 Offrir un dispositif initial et continu d’information et d’aide à la décision
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4-1-2 Prendre en compte l’avis de la personne accueillie dans l’élaboration, la mise en œuvre et l’évaluation de son projet personnalisé
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7 ITEP LE PETIT SENART 7
4-1-3 Favoriser la participation des personnes accueillies aux projets de la structure
d5ekapistes d'amélioration :
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4-1-4 Mettre en place un dispositif de régulation des désaccords
d5ekapistes d'amélioration :
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4-2 L’association des aidants aux projets concernant la personne accueillie
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------4-2-1 Offrir un dispositif initial et continu d’information et d’aide à la décision aux aidants
d5ekapistes d'amélioration :
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4-2-2 Prendre en compte les dispositions, les préoccupations et les stratégies des aidants
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
4-2-3 Accorder aux aidants un rôle actif dans l’élaboration, le suivi et l’évaluation du projet personnalisé
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
4-2-4 Associer les aidants aux projets de la structure
d5ekapistes d'amélioration :
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4-2-5 Mettre en place un dispositif de régulation des désaccords
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
8 ITEP LE PETIT SENART 8
plan 5 : LES DOMAINES D'INTERVENTION
5-1 Le domaine de la vie quotidienne
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------5-1-1 Identifier les besoins d’aide aux actes usuels de chaque personne accueillie
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-1-2 Déterminer les objectifs et moyens des interventions d’aide aux actes usuels pour chaque personne accueillie (si la structure s’occupe de personnes dépendantes)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-1-3 Evaluer les interventions dans le domaine quotidien (si la structure s’occupe de personnes dépendantes)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-2 Le domaine de la santé
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------5-2-1 Les types d’interventions dans le domaine de la santé sont déterminés par les besoins de la population accueillie et la mission de la structure
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-2-2 Mettre en place un dispositif de prévention, de dépistage et de suivi de santé approprié aux personnes accueillies
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-2-3 Disposer d’un service thérapeutique doté d’un projet si la structure a une mission soignante
d5ekapistes d'amélioration :
9 ITEP LE PETIT SENART 9
calendrier : -
5-2-4 Identifier les besoins de soins de chaque personne accueillie (si la structure a une mission soignante)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-2-5 Déterminer les objectifs et moyens thérapeutiques à mobiliser
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-2-6 Mettre en place un suivi des prescriptions médicales et des indications de soins, thérapies et rééducations (si la structure a une mission soignante)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-2-7 Evaluer les actions thérapeutiques (si la structure a une mission soignante)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-3 Le domaine de la scolarité et de la formation
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------5-3-1 Les types d’interventions dans le domaine de la scolarité et de la formation sont déterminés par les besoins de la population accueillie et la mission de la structure
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-3-2 Favoriser la scolarisation et la formation en milieu ordinaire chaque fois que possible
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-3-3 Disposer d’un service de scolarité ou de formation doté d’un projet si
10 ITEP LE PETIT SENART 10
la structure a une mission pédagogiqued5eka
pistes d'amélioration :
calendrier : -
5-3-4 Identifier les besoins d’apprentissage des personnes accueillies (si la structure a une mission pédagogique)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-3-5 Déterminer les objectifs et moyens des interventions pédagogiques (si la structure a une mission pédagogique)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-3-6 Evaluer les interventions pédagogiques (si la structure a une mission pédagogique)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-4 Le domaine du travail et des activités
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------5-4-1 Les types d’interventions dans le domaine du travail et des activités sont déterminés par les besoins de la population accueillie et la mission de la structure
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-4-2 Disposer d’un service ad hoc doté d’un projet, si la structure a une mission professionnelle, occupationnelle ou d’insertion
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-4-3 Réaliser des bilans des compétences professionnelles pour chaque personne accueillie (si la structure a une mission professionnelle ou occupationnelle)
d5ekapistes d'amélioration :
11 ITEP LE PETIT SENART 11
calendrier : -
5-4-4 Construire un collectif d’atelier comme support de développement des compétences (si la structure a une mission professionnelle ou occupationnelle)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-4-5 Aménager les postes de travail conformément aux capacités des personnes accueillies et exigences de sécurité (si la structure a une mission professionnelle)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-4-6 Favoriser des parcours professionnels adaptés (si la structure a une mission professionnelle)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-4-7 Evaluer les interventions dans le domaine du travail et des activités (si la structure a une mission professionnelle ou occupationnelle)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-5 Le domaine de la vie relationnelle et sociale
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------5-5-1 Les types d’interventions dans le domaine de la vie relationnelle et sociale sont déterminés par les besoins de la population accueillie et la mission de la structure
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-5-2 Prévenir les limitations de la vie relationnelle et sociale
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
12 ITEP LE PETIT SENART 12
5-5-3 Disposer d’un service éducatif, et/ou d’un service social doté d’un projet (si la structure a une mission en matière éducative et/ou sociale)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-5-4 Identifier les besoins de développement personnel et de participation sociale (si la structure a une mission éducative ou sociale)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-5-5 Déterminer les objectifs et moyens des interventions éducatives et sociales (si la structure a une mission éducative ou sociale)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
5-5-6 Evaluer les interventions éducatives et sociales (si la structure a une mission éducative ou sociale)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
plan 6 : LES INTERVENTIONS D'APPUI ET DE SOUTIEN
6-1 Les interventions d’appui et de soutien des fonctions parentales
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------6-1-1 Evaluer les difficultés d’exercice des fonctions parentales et les ressources mobilisables
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
6-1-2 Mettre en place un dispositif d’étayage des compétences parentales et/ou de suppléance
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
6-1-3 Prendre en compte la souffrance des parents et de la personne accueillie liée à la séparation
d5eka
13 ITEP LE PETIT SENART 13
pistes d'amélioration :
calendrier : -
6-1-4 Maintenir les liens parentaux au cours de la période de séparation
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
6-1-5 Clarifier les rôles respectifs en cas de recours à une famille d’accueil
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
6-1-6 Elaborer un dispositif permettant la réappropriation progressive par les parents de l’ensemble de leurs responsabilités parentales
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
6-2 Les interventions d’appui et de soutien de l’entourage de la personne accueillie
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------6-2-1 Effectuer l’inventaire des personnes ressources de l’entourage de la personne accueillie (famille élargie, amis,... )
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
6-2-2 Apporter une attention au maintien des liens avec les personnes ressources
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
6-2-3 Intégrer ces ressources au projet personnalisé en concertation avec les personnes concernées
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
14 ITEP LE PETIT SENART 14
6-3 Les interventions d’appui et de soutien de l’environnement social de la personne accueillie
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------6-3-1 Repérer les ressources et limites de l’environnement social de la personne accueillie
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
6-3-2 Favoriser le maintien des liens de la personne accueillie avec son environnement social
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
6-3-3 Intégrer ces ressources au projet personnalisé en concertation avec les structures concernées
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
6-3-4 Alléger chaque fois que possible l’action spécialisée au profit d’un relais par l’environnement ordinaire
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
plan 7 : LA COHERENCE DES INTERVENTIONS
7-1 La continuité des interventions
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------7-1-1 Prendre en compte la trajectoire antérieure de la personne accueillie
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
7-1-2 Assurer la continuité des interventions
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
7-1-3 Anticiper la sortie des personnes et si besoin organiser les relais de
15 ITEP LE PETIT SENART 15
prise en charged5eka
pistes d'amélioration :
calendrier : -
7-1-4 Suivre les personnes après leur sortie de la structure
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
7-2 La complémentarité des interventions
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------7-2-1 Tenir compte de l’ensemble des besoins de la personne accueillie
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
7-2-2 Veiller à répondre à l’ensemble des besoins de la personne en articulation avec les ressources de l’environnement
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
plan 8 : LES GARANTIES ET RESPONSABILITES
8-1 Les garanties et responsabilités relevant de l’organisme gestionnaire
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------8-1-1 Solliciter et connaître les orientations de l’organisme gestionnaire
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
8-1-2 Faire valider son fonctionnement par l’organisme gestionnaire
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
8-1-3 Disposer de délégations de pouvoirs
d5ekapistes d'amélioration :
16 ITEP LE PETIT SENART 16
calendrier : -
8-1-4 Obtenir l’appui de l’organisme gestionnaire dans la recherche des moyens de fonctionnement
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
8-2 Les garanties et responsabilités relevant de la direction
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------8-2-1 Connaître le cadre juridique faisant référence pour la structure et celui spécifique aux fonctions de direction
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
8-2-2 Informer usagers et intervenants des droits et obligations réciproques dans leur relation avec la structure
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
8-2-3 Organiser et contrôler les ressources humaines de la structure conformément aux missions confiées et au cadre juridique
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
8-2-4 Organiser et contrôler les ressources matérielles de la structure conformément aux missions confiées et au cadre juridique
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
8-2-5 Assurer la sécurité des personnes et des biens
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
8-2-6 Contrôler la circulation des informations confidentielles
d5ekapistes d'amélioration :
17 ITEP LE PETIT SENART 17
calendrier : -
8-2-7 Fournir aux organismes de contrôle les données nécessaires à leurs prises de décision et requises par la réglementation
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
8-2-8 Informer les organismes prescripteurs et d’orientation de la situation des personnes confiées
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
8-2-9 Informer l’organisme gestionnaire des besoins de la structure, des évolutions observées et des changements à promouvoir
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
8-3 Les garanties et responsabilités relevant des intervenants
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------8-3-1 Connaître les textes juridiques et réglementaires faisant référence pour la structure et les textes spécifiques en matière de responsabilité civile et pénale
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
8-3-2 Utiliser les références juridiques et réglementaires dans les pratiques professionnelles
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
8-3-3 Participer à l’amélioration continue de la qualité
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
plan 9 : LA PREVENTION ET LE TRAITEMENT DE LA MALTRAITANCE
18 ITEP LE PETIT SENART 18
9-1 La prévention des risques de maltraitance
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------9-1-1 Evaluer les risques de maltraitance liés aux caractéristiques des personnes accueillies
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
9-1-2 Evaluer les risques de maltraitance liés à la structure et aux pratiques
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
9-1-3 Prévenir les risques de maltraitance
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
9-1-4 Exercer une fonction contenante
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
9-1-5 Installer un dispositif de vigilance relatif aux signaux préoccupants
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
9-1-6 Installer les conditions d’un débat sur le caractère bientraitant des pratiques
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
9-2 Le traitement des situations de maltraitance
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------9-2-1 Disposer de protocoles de révélation et de signalement relatifs à divers types de maltraitance
d5ekapistes d'amélioration :
19 ITEP LE PETIT SENART 19
calendrier : -
9-2-2 Informer les personnels et les personnes accueillies de l’existence des protocoles de signalement
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
9-2-3 Rechercher les coopérations nécessaires au traitement de la maltraitance
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
9-2-4 Soutenir et protéger la personne maltraitée
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
9-2-5 Protéger la personne signalante
d5ekapistes d'amélioration :
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9-2-6 Sanctionner les manquements et les signalements abusifs
d5ekapistes d'amélioration :
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plan 10 : L'INSCRIPTION DE LA STRUCTURE DANS SON ENVIRONNEMENT
10-1 L’analyse de l’environnement par la structure
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------10-1-1 Expliciter le fonctionnement et les ressources de l’environnement
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
10-1-2 Inventorier les ressources de l’environnement et les faire connaître
20 ITEP LE PETIT SENART 20
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
10-1-3 Prendre en compte les préoccupations locales de l’environnement (social, économique, culturel... )
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
10-1-4 Se faire connaître de l’environnement
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
10-2 L’environnement, support des projets
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------10-2-1 Mobiliser les acteurs de l’environnement dans le cadre de la réalisation des projets de la structure
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
10-2-2 Agir sur l'environnement afin de le rendre plus accueillant pour les personnes
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
10-2-3 Agir pour répondre aux préoccupations locales de l’environnement (social, économique, culturel... )
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
plan 11 : LES RESSOURCES HUMAINES
11-1 Les ressources humaines disponibles
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------11-1-1 Veiller à l’adéquation quantitative et qualitative des moyens en personnel à la mission et au public accueilli
21 ITEP LE PETIT SENART 21
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
11-1-2 Veiller à l’adaptation des moyens en personnel à la mission et au public accueilli
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
11-2 La promotion des compétences individuelles et collectives
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------11-2-1 Organiser la participation des personnels
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
11-2-2 Accueillir les nouveaux arrivants (stagiaires, remplaçants, personnel recruté)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
11-2-3 Adapter la politique de formation continue aux besoins repérés
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
11-2-4 Assurer la bientraitance des personnels
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
11-2-5 Organiser de façon explicite et concertée l’évaluation des personnels
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
11-3 L’organisation du travail22 ITEP LE PETIT SENART 22
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------11-3-1 Définir et diffuser les règles de répartition du travail
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
11-3-2 Favoriser la régulation descoopérations internes (liaisons entre services et au sein des services)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
11-3-3 Organiser la coopération avec les partenaires extérieurs
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
11-3-4 Repérer et traiter les dysfonctionnements de l’organisation du travail
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
11-4 Les relations sociales au sein de la structure
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------11-4-1 Respecter la confidentialité des informations concernant le personnel
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
11-4-2 Recueillir la satisfaction et les souhaits du personnel
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
11-4-3 Assurer la mise en œuvre du dialogue social et de la négociation
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
23 ITEP LE PETIT SENART 23
plan 12 : LES RESSOURCES ARCHITECTURALES ET LOGISTIQUES
12-1 La localisation de la structure
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------12-1-1 Veiller à l’adéquation de la localisation au projet et aux besoins des personnes
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
12-1-2 Réduire les inconvénients d’une localisation inappropriée (ou partiellement appropriée)
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
12-2 Les bâtiments et l’aménagement des espaces
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------12-2-1 Inscrire les bâtiments dans l'environnement
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
12-2-2 Adapter l’architecture et l’aménagement des espaces extérieurs au projet et aux besoins
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
12-2-3 Adapter l’aménagement intérieur des locaux au projet et aux besoins
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
12-2-4 Améliorer la qualité des bâtiments et l’aménagement des espaces extérieurs et intérieurs
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
24 ITEP LE PETIT SENART 24
12-3 L’équipement matériel et mobilier
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------12-3-1 Adapter les équipements au projet et aux besoins
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
12-3-2 Adapter les équipements spécialisés aux interventions
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
12-3-3 Améliorer la qualité des équipements
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
12-4 L’accueil et l’hôtellerie
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------12-4-1 Veiller à la qualité de l’accueil (téléphonique, physique, épistolaire... )
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
12-4-2 Veiller à la sécurité et à l'hygiène, en lien avec la qualité de vie
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
12-4-3 Organiser l’hôtellerie en fonction du projet de la structure
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
12-4-4 Organiser l’hôtellerie en respectant les besoins et attentes des personnes accueillies
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier :
25 ITEP LE PETIT SENART 25
-
12-5 L’entretien et la maintenance
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------12-5-1 Elaborer des outils de suivi pour l’entretien et la maintenance
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
12-5-2 Organiser l’entretien et la maintenance en fonction du projet de la structure
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
12-5-3 Contribuer à améliorer la qualité de vie par des modalités d’entretien et de maintenance
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
plan 13 : LES RESSOURCES FINANCIERES
13-1 Analyse des besoins financiers et constitution des ressources
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------13-1-1 Justifier des besoins financiers de la structure
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
13-1-2 Déterminer les ressources financières en lien avec le CPOM, le cas échéant
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
13-1-3 Solliciter les ressources nécessaires
d5ekapistes d'amélioration :
calendrier : -
26 ITEP LE PETIT SENART 26
13-1-4 Disposer d’un bilan des ressources obtenues
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13-2 Utilisation des ressources
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------13-2-1 Elaborer une stratégie concertée d’utilisation des ressources
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13-2-2 Mettre en oeuvre les choix budgétaires
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13-2-3 Optimiser les dépenses
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13-3 Pilotage et suivi de la gestion financière
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------13-3-1 Elaborer une stratégie concertée d’utilisation des ressources
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13-3-2 Disposer d’outils de planification et de suivi financier
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13-3-3 Communiquer sur les questions financières
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