rehabilitation du site grande paroisse de … du 070305... · – sureté – prévention – ......

1

REHABILITATION DU SITEGRANDE PAROISSE DE TOULOUSE

Présentation à la commission S3PI/ORDIMIP

Réunion du 07 mars 2005

07 MARS 2005Y. CHARLOT 207/ 03 / 05

SOMMAIRE• Présentation générale de PRST et du chantier:

Organisation externeOrganisation interne

• Point d’avancement par rapport bilan déchetsaux appels d’offresaux matériaux inertes aux volumes de terres et matériaux polluésà l’AP

– Sureté – Prévention– Chantier: organisation– Inspection – Environnement: traçabilité

• Assistant Maître d’Ouvrage

• Réponses aux appels d’offres relatifs à la réhabilitation du site: stratégie

• Planning

307/ 03 / 05

Organisation du chantier

DRIRE

AQUILA ConseilAssistant Maître d'Ouvrage

BurgéapDossier Servitudes

APAVECSPS

AQUILA ConseilContrôle qualité

Ingénieur dédié sur site

CHUBBSûreté du site

Laboratoires WesslingContrôles analytiques

* suivi des eaux* contrôle inopinés et à la demande

Groupement Cassin/SODIDémolition/Dépollution

Groupement ou entreprises à définirEntreprise générale

Traitement des lots sur ou hors site

Equipe PRSTSuivi des entreprises

ReportingApplication de l'AP et de la sécurité

GE-InfraGéomètre

relevés topographiques des excavations et remblais

PRSTMaître d'Oeuvre

GRANDE PAROISSEMaître d'Ouvrage

407/ 03 / 05

ORGANISATION PRST

IngénieurContrôle Qualité

AMO

AQUILA CONSEILAMO

CSPSM. ABELLA

Assistante au chef de ProjetV.BRECHET

InspecteursE.CHATAINA.RONGETA.LOISON

Service Inspection EnvironnementS. OGUERO

Agents de PréventionK. DUBOISN.LEPETIT

Service PréventionM. ABELLA

Chantier DémolitionE. AUPART

Service Coordination ChantierA. CONRARD

Service Administratif et ComptableM-C LAFARIE

Sureté du ChantierCHUBB

2 personnes 24h / 24h

Chef de ProjetY. CHARLOT

GRANDE PAROISSEMaître d'Ouvrage

2

507/ 03 / 05

Bilan des DIS du 24/09/01 au 31/12/04

Filières de traitement Quantités (tonnes)

CET 1 2 682

Destinations : France Déchets Bellegarde – Seche change – Tredi St Alban

Incinération 12052

Destinations : Cimenterie Calcia Bussac (17) – Drim – Formetal Mere – RTR Sud Ouest (Oriolles) – Scori Frontignant – Scori Givors (69) – Seche (TTP) – Siap Bassens (33) – Socodeli (11) – Solamat Fos sur Mer (13) – Solomat Rognac (13) – Srrhu St Alban – Teris Pont de Claix (38) – Teris Roussillon (38) – Tredi Lagnieu (01) – Tredi St Alban (31) – Tredi St Vulbas (01) – Tredi Salaise sur Sanne – Tredi Strasbourg (67) – Tritouplus Etampes-

Physico-chimique 221

Destinations : SARP Industrie – Limay (78) – Siap Bassens (33) – Sira (38) – Socodeli (11) – Tredi Hombourg

Traitement Biopile 10

Destinations : Sita – Bellegardes (30)

Valorisation 2431

Destinations : Bruce Ltd Recycling (Angleterre) – Holcim – Valdi le Palais (87) – Industrial & Agricultural Chemicals (USA) – Metabel St Deurne (Hollande) – Sany Loogistic (Belgique) – Siap Bassens (33) – Siegfried Jacob Metallwerke (Allemagne) – Socodeli (11) – Srrhu St Alban – Usine Synthron

Valorisation interne 117

Destinations : Soferti - Fenouillet

Quantité totale des DIS sortis du site : 17 513 tonnes

607/ 03 / 05

Bilan des DIS sortis du site

15%

70%

13%1%

1%CET 1IncinérationPhysico-chimiqueTraitement BiopileValorisationValorisation interne

Répartition des DIS par filière d ’élimination

707/ 03 / 05

Filières de traitement Quantités (tonnes)

CET 2 455

Destinations : Audenge (33), Coved (lavaur)

CET 3 2 115

Destinations : Coved (panazol), PSI Lannemezan

Quantité totale des déchets « amiante-ciment » sortie du site : 2 570 tonnes Texte applicable : Circulaire n°97-15 du 9 janvier 1997

Bilan des déchets « amiante-ciment »

807/ 03 / 05

Bilan des déchets et matériaux de démolitiondu 11/11/02 au 31/12/04

Dénomination Quantités (tonnes) Aluminium 2 992 Béton 39 744 Bois 1 507 Brique 2 367 Matériels et câbles électriques 764 Ferraille 46 438 Gravats 13 537 Inox 2 558 D.I.B. 15 820

Calorifuge 173

Plastique 620

Enrobés 10 725

Quantité totale des matériaux de démolition : 137 245 tonnes

Câbles électriques

Béton

3

907/ 03 / 05

12%1%

10%

2%0%

1%2%

29%

33%

2%8%

Aluminium

Béton

Brique

Bois

Gravats

Câbles électriques

Calorifuge chaud

D.I.B.

Ferraille

Inox

Plastique

Produits bitumineux

Répartition des déchets et matériaux de démolition par catégories

1007/ 03 / 05

Délimitation des zones géographiques

1107/ 03 / 05

Avancement des consultations

• AO suivi de la qualité des eaux• Attribution au groupement Wessling-

ARCADIS. Campagne de décembre 2004 faite

• AO géomètre• Attribution à GE-Infra

• AO servitudes• Attribution à Burgéap

•AO Démolition Zone Nord: Attribution au groupement Cassin/SODI

•AO entreprise de réhabilitation

•Réponses reçues le 31/01

•Attribution vers le 14/03

•AO traitement des lots

•Réponses reçues le 31/01

•Attribution vers le 14/03

1207/ 03 / 05

Plan de localisation des spots de pollution

4

1307/ 03 / 05

Exemple d’estimation de cubature d’une pollution par hydrocarbures

1407/ 03 / 05

Coupes lithologiques d’un spot

1507/ 03 / 05

Exemple d’estimation de cubature d’une pollution par métaux

1607/ 03 / 05

Coupes des spots N° 4, 5 et 6

5

1707/ 03 / 05

Coupes des spots N° 4, 5 et 6

1807/ 03 / 05

Localisation des matériaux de démolition inertes utilisés comme remblais

1907/ 03 / 05

Localisation des matériaux de démolition

2007/ 03 / 05

Cubatures des spots polluésVolume total Volume total

Anomalie zone Contaminant minimum à excaver maximum à excaver1 Ouest As 1055 2527,52 Ouest Pb 325 14953 Ouest As-Pb 160 505

4-5-6 Ouest As-Pb 815 65005 Ouest HCT 100 1287 Ouest As-Pb 50 2158 Ouest As 160 777,59 Ouest As-Pb 60 19510 Ouest As 620 1642,511 Ouest As 495 1742,512 Ouest As 230 942,513 Ouest As 315 65514 Ouest HCT 15 13515 Ouest HCT 190 40016 Ouest HCT 1000 200017 Ouest HCT 330 70018 Ouest HCT 315 542,519 Ouest HCT 90 13020 Ouest Naphta 90 99021 Est Hg 40 150,522 Est Hg 160 29023 Est HCT 6 8025 Est As-Pb 800 300026 Est As-Pb 415 300027 Est As 145 120529 Est As 800 226030 Est As-Pb 40 86531 Est As-Pb 220 822,533 Est Pb 160 68034 Est Naphta 90 2700

9 291 37 276

6

2107/ 03 / 05

Compléments d’information à acquérir

•Cubatures à affiner

•Respecter le planning de l’AP

•Décision de procéder à des sondages complémentaires sur l’intégralité de la zone ouest

•Réaliser des sondages complémentaires en périphérie des spots

•Devancer les arrêts de chantiers en optimisant l’information donnée aux entreprises de réhabilitation (travail en amont)

•Sondages déjà réalisés sur l’intégralitédes zones constructibles•Démarrage du reste cette semaine

2207/ 03 / 05

Prévention

• Rôle de mettre en place les procédures relatives à

– la sûreté du site– la prévention des incidents/accidents

de conseil en terme de sécurité/prévention auprès des différentes entreprises intervenantes

de s’assurer de la bonne application des procédures

de réaliser l’accueil sécurité de chacun des travailleurs ayant àintervenir sur le site

2307/ 03 / 05

Sécurité -Hygiène- Sûreté

ARRETE PREFECTORALN° 149 du 3 décembre 2004

Code du Travail

•Accès au site

•Empoussièrement

•Expositions potentielles

•Protocole d’organisation

•Protocole de suivi médical

2407/ 03 / 05

Accès au site

• Clôture périphérique


2.1 Réhabilitation de la zone « est »2.2 Réhabilitation de la zone « ouest »

•Clôture de 2m pendant les travaux

•Non accessible au public

•Accès interdit aux personnes non chargées de la dépollution

4 Phases travaux

•Site efficacement clôturé

•Gardienné

•Affichage visible d’interdiction de pénétrer

•Issues fermées à clé hors horaire de travail

• Gardiennage

• Filtrage

•Hauteur mini de 2 m

•Accès fermés

•Contrôlée

•Entretenue

•Signalée

•2 personnes 24h / 24

•Véhicule

•Communication

•Ronde de surveillance

•Entrée aménagée

•Badge

Procédures

•Surveillance gardien

•Filtrage entrée

7

2507/ 03 / 05

Empoussièrement

• Concasseur avec brumisateur


6.2 Contrôle qualité

•Modalités prévues pour empêcher ou limiter les envols de poussières

• Mode opératoire approprié

• Entretien des voies de circulation

Sources d’empoussièrement

•Concassage

•Circulation

•Vent

• Orientation des matériaux

2607/ 03 / 05

Sécurité Protection de la Santé

•Co-activité simultanée

•Co-activité successive

Code du Travail

94-1159 26/12/94: Coordination de la Sécurité Protection de la Santé

•Coordination de la co-activité

•Hygiène

• Exposition potentielle à des produits chimiques

•Planning

•Plan de circulation

•Connaissance des besoins

•Protocole d’organisation

•Protocole de suivi médical

2707/ 03 / 05

Protocole d’organisation

Diffuse

•Dangers et risques + MAJ

•Résultats d’analyses

•Accidents

CSPS

DocEE

DocGP

Déterminent

•Les examens médicaux complémentaires nécessités par les expositions potentielles

DocEE

Délivre

•Les aptitudes et les non contre indications

EE

Met en oeuvre

•Les moyens de protection

•La formation des intervenants

2807/ 03 / 05

Protocole de suivi médical

Évaluation des risques

•Moyens de protection

•Formation

Aptitudes

Suivi biologique •Point 0+T1+T3+T5+T6

Campagne analytique •Fixe + déambulatoire

+poste de travail

8

2907/ 03 / 05

Chantier

• Rôle de suivi et de contrôle des modes opératoires des entreprises

– des matériaux de démolition– des terres polluées

de supervision et de suivi des différents chantiers

3007/ 03 / 05

MODE OPERATOIRE CHANTIER

CHANTIER

DEMANTELEMENT

OUVRAGESPOLLUES

AIRE DECONCASSAGE

MATERIAUXPOLLUES

CONCASSAGE

MISE EN STOCKMATERIAUXPOLLUES

REMBLAIEMENTMATERIAUX

INERTES

DECOUVERTESOUVRAGES

INSPECTIONENVIRONNEMENT

POLLUES INERTES

NETTOYAGEOUVRAGES

DEMOLITIONOUVRAGES

OUVRAGES INERTES

AIRE DECONCASSAGE

MATERIAUXINERTES

CONCASSAGE

MISE EN STOCKMATERIAUX

INERTES

REMBLAIEMENTMATERIAUX

INERTES

DEMOLITIONOUVRAGES

DEMOLITIONOUVRAGES

APPAREILS

INSPECTION

POLLUES PROPRES

NETTOYAGE FERRAILLAGE

REHABILITATION

INSPECTION

TRAITEMENTMATERIAUXPOLLUES

3107/ 03 / 05

MODE OPERATOIRE CHANTIER

CHANTIERREHABILITATION

DELIMITATION DESSPOTS POLLUES

RESULTATS DESANALYSES

EXCAVATION DESTERRES POLLUEES

EXCAVATION DESBETONS POLLUES

MISE EN STOCK DESBETONS POLLUES SUR

AIRE DE STOCKAGE

CONCASSAGE DESBETONS POLLUES

TRAITEMENT DESBETONS POLLUES

BETONS CONCASSESAPRES TRAITEMENT

MISE EN STOCKTERRES POLLUEES

SUR AIRE DE STOCKAGE

REMBLAIEMENTMATERIAUX INERTES

RELEVE FINALDES SPOTS

RELEVES DESFOUILLES

TRAITEMENT DESTERRES POLLUEES

TERRES APRESTRAITEMENT

STOCK DES MATERIAUXINERTES DU CHANTIER

3207/ 03 / 05

Inspection- Environnement

• Rôle de suivi et de contrôle de la traçabilité

– des matériaux de démolition– des terres polluées

d’inspection d’ouvrages ou de sols en cas de nouvelles découvertes

D’assurer la pesée de tous les véhicules entrant et sortant du site

De veiller à la production et à l’archivage des différents bordereaux de suivi et de pesée

9

3307/ 03 / 05

SPOTS

Stockage temporairedes terres polluées

Stockage des matériaux pollués

Tri-concassage

Vers centres d’élimination agréés

Pesage

Traitement sur site

Matériaux de démolition inertes

Matériaux de démolition pollués

Valorisation matière(ferrailles, bois...)

Terres traitées réutilisables

TERRES

MATAUX

MATAUX

MATAUX

Zone de chargement

Caractérisation des ouvrages + préparation des fiche de traçabilité

FICHE

MATERIAU

POLLUE

FICHE

MATERIAU

INERTE

FICHE

MATERIAU

POLLUE

FICHE

MATERIAU

INERTE

FICHE

MATERIAU

INERTE

FICHE

MATERIAU

POLLUE

FICHE

MATERIAU

POLLUE

SPOT EMPRISE BATIMENT

FICHE

MATERIAU

POLLUE

BSDC

FICHE

MATERIAU

INERTE

Tri à la démolition des matériaux inertes et pollués

Remblaiement par des matériaux inertes

FICHE

MATERIAU

INERTE

3407/ 03 / 05

Stockage temporairedes terres polluées

Stockage des matériaux pollués

Tri-concassage

Vers centres d’élimination agréés

Pesage

Traitement sur site

Matériaux de démolition inertes

Matériaux de démolition pollués

Valorisation matière(ferrailles, bois...)

Terres traitées réutilisables

TERRES

MATAUX

MATAUX

MATAUX

Zone de chargement

SPOTSTri mat. Démol.

SPOTS

SPOTS

SPOTS

FICHE

SPOT

FICHE

SPOT

FICHE

SPOT

FICHE

SPOT

FICHE

B

FICHE

A

FICHE

B

FICHE

MATERIAU

POLLUE

FICHE

MATERIAU

INERTE

FICHE

MATERIAU

POLLUE

FICHE

A

BSDI

FICHE

SPOT

FICHE

MATERIAU

INERTE

FICHE

B

FICHE

MATERIAU

BSDC

FICHE

MATERIAU

INERTE

FICHE

A

FICHE

BFiche de regroupement / traitement hors site

Fiche de regroupement / traitement sur site

3507/ 03 / 05

Inspection et traçabilité interne

6.1 Traçabilité : L’exploitant tient, pour chaque matériau (déchet, matériaux de démolition, terres polluées, boues de curage des égouts) un dossier contenant :

• la fiche d’identification du matériau considéré comportant notamment :

- le code du matériau selon la nomenclature déchets,- ses caractéristiques physiques et chimiques,- son mode de conditionnement,- le traitement d’élimination prévu,- les risques présentés par ce matériau,- les réactions possibles du matériau au contact d’autres matières,- les règles à observer pour combattre un éventuel sinistre ou une réaction indésirable.

• Les résultats des analyses effectuées sur le matériau considéré,

PREFECTURE DE LA REGION MIDI-PYRENEES

PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE

• L ’ensemble des analyses est rassemblé par nature de pollution avec la fiche d’identification correspondante dans un dossier.

3607/ 03 / 05

PROJET REHABILITATIONSITE TOULOUSE

FICHE D’IDENTIFICATION DE DECHET / RESIDU

PRODUCTEUR : Grande ParoisseAdresse : 143 route d’EspagneCode postal : 31 300Téléphone : 05-62-11-45-14Fax : 05-62-11-47-58

Activité de l’entreprise :Chantier de réhabilitationPersonne à contacter : M. OGUEROVille : TOULOUSEN°Siret :Code APE :

COLLECTEUR :Adresse :Code postal :Téléphone :Fax :

Code client :Personne à contacter :Ville :N°Siret :Code APE :

NOM DU DECHET :_________________________________________________________Solide Liquide PâteuxTerre EauAutre__________________ Autre_____________________Quantité prévue : _____ Kg tonnes m3 Code européen : __ __ __

CONDITIONNEMENT

Vrac Fût Autres

BENNE CITERNE

200 litres 100 litres

CARACTERISTIQUES PHYSIQUES :Aspect :Densité :Point éclair :Point d’ébullition :

Pression de vapeur :Constante de Henry :PCI :Point d’auto-inflammation :Température de liquéfaction :

Solubilité dans : Eau Acide Base Solvant Autres :

CARACTERISTIQUES CHIMIQUES :Composition :Métaux : As C° max : ______mg/Kg Hydrocarbures : C° max : ______mg/Kg Pb Hg C° max : ______mg/Kg HAP : C° max : ______mg/Kg

Eléments particuliers :___________________________________________________________________________

TRAITEMENT D’ELIMINATION PREVU :


SECURITE

RISQUES : oui non

ComburantInflammableExplosifNocifCorrosif

IrritantToxique par contactToxique par inhalationToxique par ingestion

REACTIONS DANGEREUSES :A la chaleur 1 2 3 4 5Avec de l’eau 1 2 3 4 5Avec un acide 1 2 3 4 5Avec un alcalin 1 2 3 4 5Avec un oxydant 1 2 3 4 5Avec un autre produit :

(1) Emission de vapeurs toxiques(2) Inflammation(3) Explosion(4) Risque de polymérisation(5) Prise en masseCercler le type de réaction

CONSIGNE DE SECURITE : Protection Gants LunetteManipulation Tablier Bottes Combinaison étanche Cagoule Masque à poussièresInhalation Masque à cartouche A.R.I.

Premiers soins______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

Autresconsignes :__________________________________________________________________

VISAPRODUCTEUR Date Nom Signature

OBSERVATIONS EVENTUELLES :_________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

Code du matériau

Caractéristiques physiques et chimiques

Mode de conditionnement

Traitement d ’élimination prévu

Risques présentés par ce matériau

Réactions possibles du matériau au contact d ’autres matière

Les règles àobserver pour combattre un éventuel sinistre ou une réaction indésirable

10

3707/ 03 / 05




6.1 Traçabilité :

L’exploitant tient, pour chaque matériau (déchet, matériaux de démolition, terres polluées, boues de curage des égouts) un dossier contenant :

(suite)

• les bordereaux de suivi de déchets renseignés par les centres éliminateur

• Conformément à la procédure 208 « Procédure d ’utilisation et de gestion des BSDI, BSDA et BSDC », Les bordereaux de suivi de déchets sont renseignés et archivés à la bascule. Les bordereaux de retour des centres d ’élimination sont archivés à la bascule.

3807/ 03 / 05




6.1 Traçabilité :(suite)Pour chaque enlèvement les renseignements minimaux suivants sont consignés sur un document de forme adapté (registre, fiche d’enlèvement, etc.) et conservés par l ’exploitant :

• code du matériau selon la nomenclature déchets,• dénomination du matériau considéré,• quantité enlevée,• date d ’enlèvement,• nom de la société de ramassage et numéro d’immatriculation du véhicule utilisé,• destination du matériau (éliminateur),• nature de l’élimination effectuée.

L’ensemble de ces informations est tenu à la disposition de l’inspection des installations classées.

• Conformément à la procédure 214 « Procédure de traçabilité et de contrôle des spots de pollution et des terres polluées », une fiche de traçabilité permet de suivre toutes les étapes de dépollution des spots de pollution. Des fiches de regroupement (A et B) permettent d ’effectuer les suivis des traitements, évacuations et/ou des réutilisation sur site.

3907/ 03 / 05




6.1 Traçabilité :

(suite)

La production des déchets, des matériaux de démolition, des terres polluées et des boues de curage des égouts dans l’établissement, leur valorisation, leur élimination (y compris interne à l’établissement) font l’objet d’une déclaration trimestrielle, dans les forme définies en accord avec l’inspection des installations classées, afin d’assurer le contrôle des circuits d’élimination des déchets générateurs de nuisances.

• Comme pour 2004, une déclaration trimestrielle sera transmise à la DRIRE suivant le modèle suivant : Déclaration trimestrielle

4007/ 03 / 05

AQUILA Conseil

• Rôle de l’Assistant Maître d’Ouvrage:

Conseiller le maître d’ouvrage

Assurer un contrôle qualité externe des prestations dédiées à des entreprises extérieures (en sus de celui assuré par PRST)

Contrôler afin de valider les prestations des entreprises extérieures (droit de regard et de critique assortis de moyens de correction)

Logique d’objectifs de résultats

Validation des cubatures de matériaux pollués

11

4107/ 03 / 05

Chantier Réhabilitation

• Plus de 20 sociétés intéressées: phénomène de regroupement des sociétés afin d’offrir des variantes compétitives

• Les réponses aux AO comprennent des combinaisons de traitements sur et hors site

Élimination hors site;Lavage sur site;Désorption thermique;Traitement biologique

• Constat d’une volonté très forte à traiter sur site afin de dépolluer les terres et matériaux

4207/ 03 / 05

Grandes tendances des stratégies proposées

Terres et bétons pollués par HCT, HAP et Phénols.

Terres polluées par métaux lourds (Pb, As,

Hg)


Hg)

Bétons pollués par Azote, Chlorures et

Sulfates .

Bétons pollués par métaux lourds

Tri Analytique

Concassage Criblage Tri

Elimination hors site

Traitement sur site

Traitement hors site

4307/ 03 / 05

Travaux préparatoires

Terres et bétons pollués par HCT, HAP et Phénols.


Hg)


Hg)

Bétons pollués par Azote, Chlorures et

Sulfates .

Bétons pollués par métaux lourds

Tri Analytique

Tri granulométrique


Concassage Criblage Tri

Solutions

4407/ 03 / 05

Solutions d’élimination hors site


Solutions

Solutions detraitement sur site

Solutions d’éliminationhors site


Traitement en biocentre

CET 2

CET 1

12

4507/ 03 / 05

Solutions de traitement sur site


Solutions

Solutions detraitement sur site

Solutions d’éliminationhors site

Traitement biologique

Traitement biologique

REMBLAI

Lavage

Désorption thermique

4607/ 03 / 05

Planning réglementaire

4707/ 03 / 05

Planning Général

rehabilitation du site grande paroisse de … du 070305... · – sureté – prévention – ......

Documents