PRESENTE PAR : M. Victor Aristide MIMBANG, Sous-Directeur des Activités Minières(mimbangaristide@yahoo.fr)

Dschang le 17 mai 2017

REPUBLIQUE DU CAMEROUNPaix-Travail-Patrie

********MINISTERE DES MINES, DE L’INDUSTRIE ET DU DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE

REPUBLIC OF CAMEROONPeace-Work-Fatherland

********MINISTRY OF MINES, INDUSTRY AND TECHNOLOGICAL DEVELOPMENT

INTRODUCTIONI-LES MISSIONS DU MINMIDT

II-POTENTIEL GEOLOGIQUE ET MINIERa) POTENTIEL MINIER

b) PROJETS EN COURS

II- LES INNOVATIONS DU CODE MINIER

III- LA REFORME DU CADASTRE MINIER

IV- LES METIERS DE LA MINE ET LA GEOLOGIE

CONCLUSION

Le Cameroun est connu comme ayant un potentiel minier etgéologique important de part l’existence de ses grandsgisements de classes mondiaux bien que la connaissance deson sous sol reste inconnue à plus de 60 %. Par ailleurs, saposition géographique au confins du Golfe de Guinée et sastabilité politique font de ce territoire une plate formed’échanges incontournable dans la sous région.

Malgré ce grand potentiel minérale, le développement dusecteur minier est resté très embryonnaire se limitant àl’artisanat minier au sens strict et mécanisée et à des projetsqui ont fait rêver tous les camerounais mais donc laréalisation est resté mitigée ou encore en attente.

Les différentes raisons pouvant justifier cet état des chosessont les facteurs extérieurs tel que la fébrilité des coursinternationaux mais en grande partie ceux internes tels que lagouvernance, le cadre juridique qui offrait peu d’opportunité,le régime fiscale et douanier peu incitatif, pour ne citer queceux là.

Le Gouvernement à travers le MINMIDT a entrepris, unevaste réforme du secteur minier qui se traduit par uneamélioration du climat des affaires dans le domaineminier camerounais, l’adoption et la promulgationd’un nouveau Code Minier qui prend en compte tousles manquements donc je venais de vous faire part et lamise sur pied d’un cadastre informatisé permettant unecélérité et plus de transparence dans la gestion dudomaine minier national.

Ces différentes réformes ont pour but :

- Cameroun destination de choix des investissements;- Accroissement des projets miniers;- le passage de la phase de recherche actuelle à unevéritable phase d’exploitation;- Plus d’offre d’emploi pour les jeunes;- Plus d’opportunité de création de PME;

l’amélioration-de la contribution du secteur minerdans le PIB,-des conditions de vie descamerounais et la Réduction de lapauvreté.

Placé sous l’autorité de M. Ernest GBWABOUBOU, il est responsable del’élaboration et de la mise en œuvre de la politique minière industrielle duGouvernement et des stratégies de développement technologique dans lesdifférents secteurs de l’économie nationale.

Dans le secteur minier de manière spécifique il s’agit de:

•l’élaboration de la cartographie minière ;

•la prospection géologique et des activités minières ;

•la valorisation des ressources minières, pétrolières et gazières ;

•la gestion des ressources naturelles minières et gazières ;

•suivi du secteur pétrolier amont ;

•la promotion des investissements privés ;

•la promotion de l’industrie locale ;

Le potentiel minérale du Cameroun dispose d'un répertoire de225 indices (nickel, cobalt, manganèse, diamant, saphir,wolfram, …) et 17 gisements en roches et alluvionnaires,couvrant plusieurs substances minérales (rutiled’Akonolinga ; bauxite de Minim-Martap, de Ngaoundal et deFongo tongo ; fer de Kribi, Nkout et Mbalam ; or de betareoya, kombo-laka ; calcaire et marbre de figuil). Ces indices etgisements, sont actuellement en cours de développementet/ou de certification par 72 compagnies minières, incluantdes majors et des juniors, opérant sur 170 permis derecherche délivrés a ce jour.

RESSOURCES MINERALES DU CAMEROUN:METAUX DE BASE

Il existe aussi des gisements connus donc certains ont fait l'objetd'appel a manifestation pour le passage rapide a la phased'exploitation car disposant déjà d'un ensemble de donnéespouvant permettre ledit passage. Il s'agit : du gisement de bauxitede fongontogo dont les réserves sont estimées a prés de 46millions de tonnes extensible a 70 millions, a une teneure variantentre 40% et 53% d'alumine; le rutile d'akonolinga une évaluationpartielle de plus de 300 millions de tonnes de minerai avec uneteneur variant de 10 a 20kg/m3 foisonne, titrant a 97% de titane etmoins de 1% de fer; le gisement de cobalt-nickel-manganese denkamouna 68.132 millions de tonnes, avec cobalt: 0,26%; nickel:0,66%; manganese:1,48%.

Certains junior et seniors qui sont détenteur d'un grand nombrede permis de recherche dont les travaux sont en coursd'achevement:

Pour le fer

Cam iron/sundance resources (permis mbalam) : 805,7millions de tonnes d’hematite et 5,6 milliards de tonnesd’itabirite en ressources indiquees et inferees et, 517 millionsde tonnes de reserves probables ;

Caminex/imic (permis djoum iii) : 2,7 milliards de tonnes (1,5en inferees et 1,2 en indiquees) ;

Caminex/imic (permis ntem) : 115 millions de tonnes (76,4en inferees et 39,1 en indiquees) ;

Sinosteel cam/sinosteel international (permis lobe) : 632,82millions de tonnes en indiquees ;

Aucam/aluvance plc (permis bikoula) : 75 millions de tonnesen inferees ;

Cmc/west african minerals (permis binga-minko, djadom etsanaga) : 228,4 millions de tonnes en inferees ;

G-stones resources/mississauga mining (permis akom ii etbipindi) : forages d’estimation de la ressource en cours ;

Camina/jindal (permis messondo, ngoyang i, ii et iii) :forages d’estimation de la ressource realises.

Pour l’or

African aura resources/aureus mining (permis batouri) :forages d’estimation de la ressource aurifere realises ;

Reservoir minerals cameroon/reservoir minerals (permisbibemi) : identification d’une mineralisation aurifere prochede la surface, longue de 30 km.

Les permis d'exploitation sont attribués par décret présidentiel après signature d'une convention entre l'Etat et l'0perateur.

le Permis attribué à ROCCAGLIA valable pour le marbre à Figuil;

le Permis attribué à CIMENCAM toujours valable pour le marbre à Figuil pour le ciment;

le Permis valable pour le diamant de MOBILONG attribué à C&K mining;

le Permis valable pour le Cobalt Nickel Manganèse de

NKAMOUNA attribué à GEOVIC.

Les axes d’amélioration du code minier camerounais actuelconcernent principalement les questions de gouvernance, larationalisation de l’attribution des permis, l’attribution des sites,la fiscalité spécifique au secteur minier, les facilites douanières,l’augmentation de la rente minière dans la perspective d’unecontribution plus significative au produit intérieur brut (PIB) et audéveloppement des infrastructures, compte tenu du caractèrenon renouvelable de la ressource minière mais surtout le soucide l’arrimer aux pratiques internationales.

l’institutionnalisation de l’exploitation artisanale semi-mécanisée dans les mines et les carrières ;

le renforcement du suivi et du contrôle de la production artisanale par l’institution d’une structure régulatrices des activités y relatives ;

l’instauration d’une convention minière type et l’enrichissement de son contenu ;

la création de carrières d’intérêt public dédiées à la réalisation des ouvrages publics

le renforcement de l’accompagnement incitatif des opérateurs du secteur minier ;

la maximisation des recettes de l’Etat provenant de l’exploitation minière, notamment par la révision à la hausse de la redevance superficiaire ;

l’amélioration de l’encadrement des transactions sur les titres miniers pour empêcher les spéculations boursières sans retombées pour l’Etat ;

l’institutionnalisation du contenu local dans les projets miniers pour maximiser les retombées sociales desdits projets et encourager les relations harmonieuses entre les promoteurs des projets miniers et les riverains des sites de projets ;

;

l’instauration d’une meilleure gouvernance avec l’institutionnalisation des principes gouvernant l’initiative de transparence dans les industries extractives (ITIE) et le Processus de Kimberley (PK) ;

la création d’un compte-séquestre domicilié a la banque centrale, destiné à garantir la restauration, la réhabilitation et la fermeture des sites par l’opérateur minier d’une part, puis le développement et le renforcement des capacités du secteur minier d’autre part;

l’encadrement juridique de l’activité d’exploitation des eaux de source, des eaux minérales, thermo-minérales, ainsi que des gites géothermiques ;

l’amélioration de l’articulation entre la loi minière et les législations domaniale, foncière, forestière, agricoles, sylvicole et environnementale notamment ;

la clarification du régime des sanctions.

La volonté affirmé du gouvernement de favoriser, encourageret promouvoir les investissements dans le secteur minier, envue de contribuer au développement économique et social,s'est traduit aussi par l'engagement du Cameroun dans unprocessus de modernisation de son cadastre minier sur labase d’un système informatise efficace.

Ce nouvel outil financé par le PRECASEM (projet derenforcement des capacités dans le secteur minier), avec lesoutien de la Banque Mondiale, est opérationnel depuis le 03février 2017.

Ce système informatisé du cadastre minier, en tant qu’outilprincipal de gestion des titres relatifs au secteur minier, fournittoutes les fonctionnalités qui vont permettre d'assurer latransparence et l’efficacité dans le processus d’octroi des titresminiers ; de stocker, accéder et traiter les données descriptives etinformations spatiales ; d'empecher les chevauchements entre lestitres miniers entre eux, et entre les titres miniers les limitesfrontalières internationales ; de contrôler les superpositions entreles titres miniers et les aires protégées et d'accroitre la diligencedans le traitement des dossiers.

En 2014 une campagne de levés géophysiques aéroportésa été initiée permettant l'acquisition des donnéesmagnétiques et radiométriques. Cette phase est achevée,laissant place à la campagne de cartographie géologiqueet géochimique au sol dont le lancement effectif destravaux a eu lieu le 24 janvier 2017. A l’issue de cettecampagne, treize (13) cartes géologiques seront réaliséesportant le nombre ainsi a quatorze (14). Les résultatsdesdits travaux permettront de porter le taux decouverture et de connaissance du sous sol camerounais de40% a 70% permettant ainsi la découverte de nouvelleszones anomaliques dignes d'interets.

Toutes ces données seront conservées dans le Centre del’Information Géologique et Minier et seront par la suitecapitalisées en vue d’un développement futur.

Nous venons de suivre en quelques mots lesobjectifs du Ministère des Mines, de l’Industrie etdu Développement Technologique et sesambitions pour faire du Cameroun un paysémergent à l’horizon 2035 à travers ledéveloppement du secteur minier.

Les grandes reformes observées dans ce secteurpermettent de faire du Cameroun une destinationde choix des investissements miniers.

La prise en compte dans la nouvelle loi desaspects de la responsabilité sociétale desentreprises, protège le Cameroun des dérivesd’une exploitation minière non contrôlée etassure le développement des communautéslocales directement impactées.

Disthène

Dschang le 17 mai 2017