rapport d activité - air lr | concertation, surveillance ... · 2 rapport d activité 2006 ......

Surveillance de la qualité de l’air en languedoc-rouSSillon

rapportd’activité

Édité par l’association AIR Languedoc-Roussillon

“Les Échelles de la Ville”, Antigone3, place Paul Bec - 34000 Montpellier

Tél 04 67 15 96 60 - Fax 04 67 15 96 69Site internet : http ://www.air-lr.org

E-mail : [email protected]

PRÉSIdEnT : Yves Pietrasanta

rapport d’activité 2006 • AIR Languedoc-Roussillon • www.air-lr.org�

rapport d’activité 2006 • AIR Languedoc-Roussillon • www.air-lr.org 3

préambulepolitique qualité

réseau national Atmoconseil d’administration et équipe technique

adhérents par collègecarte du dispositif régional

programmes d’études sur la régionrésumé des normestypologie et lexique

bilAn générAl de lA quAlité d’Air 2006

bilan par polluantzoom sur des actions spécifiques

informAtions

bilan des procédures ozonebilan des indices Atmobilan des indices ozone

bilan de l’indice qualité de l’airsynthèse des actions PsqA 2006-2007

AnneXes

résultats bruts 2006

4567

8101112

21440

34852555758

462

➬1sommaire

RETRouVEz InFoRMATIonS ET RÉSuLTATS

sur le site internetAIR LAnguEdoc-RouSSILLon

www.air-lr.org

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Po l i t i q u e qu a l i t é

Pour garantir à nos concitoyens une amélioration constante du service apporté dans le domaine de la mise en œuvre de la surveillance de la qualité de l’air et de l’information qui s’y rapporte, l’association a placé les trois composantes de son activité sous assurance qualité :

1 la concertation s’exprime essentiellement au sein du Conseil d’Administration et dans les Comités Locaux de Concertation créés et animés par AIR LR. La concertation permet aux représentants des quatre Collèges (1) de recenser leurs besoins de surveillance et d’information, et de convenir ensemble des moyens qu’ils se donnent pour les satisfaire. Elle assure une écoute permanente, au plus près des principaux intéressés. La concertation garantit l’indépendance de la structure et conduit au partage équitable du financement. Le taux de participation et de représentativité aux différentes réunions, et la bonne mutualisation du coût de la surveillance traduisent la qualité de la concertation.

2 la Surveillance consiste à mettre en œuvre les techniques et protocoles imposés par les autorités, à défaut ceux reconnus par la profession ou validés par l’association. Elle vise à mesurer, estimer, comparer et prévoir les niveaux de pollution (2) en tout point du territoire. La qualité de la surveillance s’exprime par le juste dimensionnement des outils mis en œuvre pour satisfaire les besoins exprimés lors de la concertation, dans le respect des moyens accordés. Elle s’exprime également par la confiance qui peut être accordée aux informations produites et la fiabilité des équipements de mesure et des données.

3 l’inForMation est égale pour tous et assure la transparence dans le fonctionnement de l’association et les résultats produits. L’information offre à chaque citoyen des éléments de connaissance nécessaires, notamment sur les effets sur la santé et l’environnement, pour conduire l’effort collectif d’amélioration et de préservation de la qualité de l’air de la région. La qualité de l’information repose sur sa disponibilité, sa fiabilité, sa facilité d’accès et de compréhension. Elle se traduit par un temps de mise en œuvre des procédures de recommandation et d’alerte inférieur à une heure, par l’extension progressive de la surveillance à tout le territoire régional et par le suivi permanent d’indicateurs de satisfaction. L’ORGANISATION, l’animation et l’évolution du système qualité sont confiées au Responsable Assurance Qualité, Corinne CABERO. Elle bénéficie pour cette tâche, non seulement d’un soutien sans réserve de la direction, mais aussi du professionnalisme de l’ensemble du personnel. L’ensemble de cette politique qualité est désormais mise en œuvre dans le cadre du Programme de Surveillance de la Qualité de l’Air (PSQA) d’AIR LR, adopté en juillet 2004. Le renouvellement de la certification en décembre 2006 et le respect des différents objectifs mis en place témoignent de la bonne organisation de l’association au service de tous.

Y. PIETRASANTA Président

B. VUILLOT Directeur

(1) Représentants de l’Etat et de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, des collectivités territoriales, des représentants des diverses activités contribuant à l’émission des substances surveillées, des associations agréées de protection de l’environnement, des associations agréées de consommateurs et, le cas échéant, faisant partie du même collège que les associations, des personnalités qualifiées.

(2) Constitue une pollution atmosphérique l’introduction par l’homme, directement ou indirectement, dans l’atmosphère et les espaces clos, de substances ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives excessives.

5rapport d’activité 2006 • AIR Languedoc-Roussillon • www.air-lr.org

P r é ambu l e

(1) Art.1er. - L'État et ses établissements publics, les collectivités territoriales et leurs établissements publics ainsi que les personnes privées concourent, chacun dans le domaine de sa compétence et dans les limites de sa responsabilité, à une politique dont l'objectif est la mise en œuvre du droit reconnu à chacun à respirer un air qui ne nuise pas à sa santé…

Art.2. - Constitue une pollution atmosphérique au sens de la présente loi l'introduction par l'homme, directement ou indirectement, dans l'atmosphère et les espaces clos, de substances ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives excessives.

LOI n° 96-1 236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie

ÉTAT dE LA SuRVEILLAncE RÉgIonALE Au 1ER juIn �007

• Zones surveillées de façon pérenne : 31 % du territoire, soit 69 % de la population

• Zones ayant bénéficié d’un programme d’études : 53 % du territoire, soit 27 % de la population

• Zones couvertes uniquement par la modélisation régionale : 16 % du territoire, soit 4 % de la population

Les modalités de l’action d’AIR LR pour les 5 prochaines années sont précisées dans le Programme de Surveillance de la Qualité de l’Air (PSQA). L’association tient également compte des partenariats qui restent à établir avec certaines Collectivités Territoriales et Locales, conformément aux recommandations du Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables.

LIMITES dES InFoRMATIonS PRoduITES

Les paramètres de qualité d’air suivis par AIR LR correspondent aux besoins exprimés lors de la concertation, dans le respect des moyens accordés à l’association.Ils ne préjugent pas des données relatives à d’autres aspects, tels que la qualité de l’air dans les espaces clos, ou à d’autres paramètres, tels que radioactivité, épisodes polliniques, etc…

Les informations produites représentent toutefois une partie des données nécessaires à chacun pour établir le droit reconnu de respirer un air qui ne nuise pas à sa santé, au sens très général où l’entend la Loi sur l’Air (1).

retrouvez toutes les informations par zone sur le site www.air-lr.org


➬

COPARLY

AIR C.O.M.

AIR PAYS DE LA LOIRE

ATMOPOITOU-CHARENTES

AIRAQ

ORAMIP

SUPAIRE

ASCOPARG

AIRNORMAND ATMO PICARDIE

ATMOCHAMPAGNE

ARDENNE

AERFOM

AIRLOR

ESPOLASPA

ARPAM

ASQAB

ATMOPACAAIRFOBEP

ATMOSF'AIRBOURGOGNE

AIRPARIF

LIMAIR

LIG'AIR

AIRBREIZH

AMPASEL

ASQUADRA

ORvA

MADININAIR

GWAD'AIR

ORA DE GUYANE

L'AIR DE L'AINET DES PAYS DE SAVOIE

ATMO NORD PAS DE CALAIS

COPARLY

AIR C.O.M.

AIR PAYS DE LA LOIRE

ATMOPOITOU-CHARENTES

AIRAQ

ORAMIP

ATMOATMOAUVERGNEAUVERGNE SUPAIRE

ASCOPARG

AIRNORMAND ATMO PICARDIE

ATMO NORD PAS DE CALAIS

ATMOCHAMPAGNE

ARDENNE

AERFOM

AIRLOR

ESPOLASPA

ARPAM

ASQAB

ATMOPACAAIRFOBEP

QUALITAIR CORSE

ATMOSF'AIR BOURGOGNE

AIRPARIF

LIMAIR L'AIR DE L'AINET DES PAYS DE SAVOIE

LIG'AIR

AIRBREIZH

AMPASEL

ASQUADRA

ORA

MADININAIR

GWAD'AIR

ORA DE GUYANE

Réunion

Martinique

GuadeloupeAIR Languedoc-RoussillonAIR Languedoc-RoussillonMembre agréé du réseau Atmo

"Les Echelles de la ville"3, place Paul Bec-ANTIGONE34000 MONTPELLIER Tél : 04 67 15 96 60Fax : 04 67 15 96 69site internet : www.air-lr.org

Contacts:Président: Yves PIETRASANTADirecteur: Bernard VUILLOT

direction/ Secrétariat

Bernard VUILLOT : Directeur

Béatrice MARTIN : Secrétaire de direction

Marylène GILLET : Secrétaire

Hélène DALOTEL : Secrétaire – Comptable

SERVICE ÉTUDES

Anne FROMAGE-MARIETTE : Responsable études

Fabien BOUTONNET : Ingénieur d’études

Corinne CABERO : Ingénieur d’études / Responsable Qualité

Joël BRAUCOURT : Assistant d’études

Julien MOUNICOU : Assistant d’études / Informaticien

Lice CIAN : Laborantine (mi-temps)

SERVICE TECHNIQUE

Didier MARTINEZ : Responsable technique

Corinne MARZOLF : Technicienne d’exploitation/ Assistante qualité

Kamel MOUELLEF : Technicien d’exploitation

Patrick VIALA : Technicien d’exploitation

Fabrice MOUTTET : Technicien de maintenance

Fabrice PERRARD : Technicien de maintenance

gÉnÉRALITÉS

le réseauAtmo

nationalobservatoires agréés pour la surveillance

de la qualité de l'Air

l’équipeau 1/7/�007

technique


LE conSEIL d’AdMInISTRATIon ET LES AdhÉREnTS Au 1/07/�007composi t ion d ’A IR Languedoc-Roussi l lon

c o n S E I L d ' A d M I n I S T R A T I o n

1er coLLÈgE ÉTAT• Le Délégué Régional de l’ADEME • Le Directeur Régional de l’Environnement - DIREN • Le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales - DRASS • Le Directeur Régional de l’Équipement - DRE • Le Directeur Régional de l’Industrie, de la Recherche et de l’Environnement - DRIRE

�e coLLÈgE : coLLEcTIVITÉS LocALES• M. CALMELS Louis - CONSEIL GENERAL DE L’HERAULT (34)• M. MAURIN Yves - NIMES METROPOLE (30)• M. PIETRASANTA Yves - MEZE (34)• Mme POURSOUBIRE M.J. - PERPIGNAN MÉDITERRANÉE (66) • M. ROUMEGAS Jean-Louis - MONTPELLIER AGGLOMÉRATION (34)

3e coLLÈgE : Représentants des activités contribuant à l'émission de substances surveillées• Mme PARROUFFE Christine - UNION DES INDUSTRIES CHIMIQUES L.R. (34)• M. BERTRAN DE BALANDRA E. - COMURHEX (30)• M. GOTTELAND Yves Didier - UNICEM (34)• M. KARAM Francis - UNOSTRA (Syndicat Transporteurs) (34)• M. LACROZE Frédéric - RHODIA ORGANIQUE (30)4e coLLÈgE : Représentants des Associations et Personnalités• M. FANLO Jean-Louis - EMA – Laboratoire Environnement (30)• Prof. VINCENT Denis - APPA (34)• Prof. RIOUX Jean-Antoine - SPN/CLAPE (34)• Dr TERRAL Claude - CRES/FACULTE DE MÉDECINE (34)• M. JAZERON Denis - MÉTÉO FRANCE/Fréjorgues (34)

L E c o n S E I L d ' A d M I n I S T R A T I o n A É L u :

Président : Yves PIETRASANTA (2e collège) Vice Président : Jean-Louis ROUMEGAS (2e collège) Vice Président : Yves-Didier GOTTELAND (3e collège) Trésorier : Claude TERRAL (4e collège) Secrétaire Général : Cécile TLILI (1er collège - DRIRE)

Président d’Honneur : M. louis BlancHin

1er coLLÈgE - ÉTAT

- les D.D.A.S.S. 11, 30, 34, 48, 66 - les D.D.E. 11, 30, 34, 48, 66- ADEME- D.I.R.E.N.- D.R.A.F.- D.R.A.S.S.- D.R.E.- D.R.I.R.E. - les PRÉFECTURES 11, 30, 34, 48, 66

�e coLLÈgE - coLLEcTIVITÉS LocALES

Aude- CONSEIL GÉNÉRAL DE L’AUDE- COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

DE LA NARBONNAISE- SALLELES D’AUDE - VENTENAC EN MINERVOIS

GArd- CODOGNAN- COMMUNAUTE D’AGGLOMÉRATION NîMES METROPOLE- CONSEIL GÉNÉRAL DU GARD- SOMMIèRESadhésion depuis l’ag 2006 : - COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU GRAND ALèS

HérAult- CONSEIL GÉNÉRAL DE L’HÉRAULT - COMMUNAUTÉS D’AGGLOMÉRATIONS :

• BASSIN DE THAU • BÉZIERS MÉDITERRANÉE • HERAULT MEDITERRANÉE • MONTAGNE DU HAUT-LANGUEDOC • MONTPELLIER AGGLOMÉRATION

- CASTRIES- CAZOULS LES BÉZIERS - COLOMBIERS- LESPIGNAN- MARAUSSAN- MEZE- MONTBLANC- PUISSERGUIER- THEZAN LES BÉZIERS- TOURBES- VENDRES adhésion depuis l’ag 2006 : - COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE L’OR

Pyrénées-OrientAles- ARGELèS S/MER- CABESTANY- CONSEIL GÉNÉRAL DES PYRÉNEES-ORIENTALES- COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION PERPIGNAN

MEDITERRANÉE- ELNE- OSSEJA- RIVESALTES- ST-CYPRIEN

lOzère- LANGOGNE

3e coLLÈgE - cARRIERS

Aude- AUDE AGREGATS - Carrières de la Caunette et de Moussoulens- DENAIN ANZIN MINERAUX - Salvezines et Treilles,

(St-Arnac et Lansac, St-Paul de Fenouillet et Caudiès de Fenouillèdes - 66)

- DOMITIA GRANULATS - Carrière de Montredon - Ets PATEBEX - Carrière Dominique- SC 113 - Carrières de Narbonne, Roquefort des Corbières- SOCAL - Labécède Lauragais- SOCIÉTÉ LAVOYE - Carrière de la Palme- TERREAL - St-Papoul, Bordeneuve

GArd- CARMEUSE FRANCE - Carrière de Verfeuil- Sté JOFFRE DE TRAVAUX PUBLICS - Carrière de Vallérargues- LAUTIER ROQUEBLAVE - Carrière de la Calmette - Sté LAZARD - Carrière d'Aigues-Vives- RHÔNE DURANCE GRANULATS - Carrière de Bieudon- ROBERT CARRIèRES MATÉRIAUX - Carrière de Connauxadhésion depuis l’ag 2006 : - HENRI LEYGUE - Carrière de Thoiras

HérAult- BIOCAMA INDUSTRIES - Carrière d’Aniane- CARAYON - Carrière de Saint-Pons- CARRIERES DE LA MADELEINE - Carrières de Combaillaux

et La Madeleine (carrières de Baïxas, de l’Agly et de Brouilla - 66)

- CARRIèRE DU PIC ST LOUP - Carrière de Viols le Fort- CARRIèRE DES ROCHES BLEUES - Carrière de St-Thibéry- CASTILLE S.A. - Carrière de la Galiberte et sablière de

Thézan-les-Béziers- CTSO - Carrière de Lézignan-la-Cèbe- GSM - Carrières de Poussan et de Castries- GUINTOLI - Carrière de Béziers- LANGUEDOC GRANULATS - Carrière de Murles- LRM - Carrière des Garrigues à Lunel- SERVANT ET FILS - Carrières de Lamalou- SOLAG - Carrière de Gignac- STPC - Carrière de Brissac- UNICEM (Syndicat Carriers) - Montpellier

Pyrénées-OrientAles- COLAS/ROUSSILLON AGRÉGATS - Carrière de Thuir- LA SALANQUE - Carrière de Salses-le-Château- OMYA S.A. - Carrière de Vingrau- PROVENçALE S.A. - Usine de Cases de Pène, Carrières de

Montpins, La Narède (et Pouzilhac - 30)adhésion depuis l’ag 2006 : - SOVAL - CET d’Espira de l’Agly

3e coLLÈgE - AuTRES QuE cARRIERS

Aude- COMURHEX - Narbonne- LAFARGE CIMENTS - Port-la-Nouvelle- SLMC - Narbonne

GArd- AXENS - Salindres- CALCIA ITALCEMENTI GROUP - Beaucaire- CEA VALRHO (anc. AREVA) - Bagnols-sur-Cèze- DALKIA - Nîmes

- EDF - Centre de Production Thermique - Aramon- FERROPEM (anc. PECHINEY) - Laudun - GRAP’SUD Union - Cruviers Lascours- OWENS CORNING - l’Ardoise- RHODIA ORGANIQUE - Salindres- SANOFI AVENTIS - Aramon- SOCODEI CENTRACO - Bagnols s/Cèze- VERRERIES DU LANGUEDOC - Vergèzeadhésion depuis l’ag 2006 : - CTI - Salindres- POWEO - Beaucaire- SOUREIL - Salindres

HérAult- AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE- CCI - Montpellier- CCI - Sète- OCREAL - Lunel-Viel- OI MANUFACTORING (anc. BSN Glasspack) - Béziers- SAIPOL - Sète- SCORI - Frontignan- SERM - Montpellier- SETOM - Sète- SUD FERTILISANTS - Sète- SYNDICAT ENTRE PIC ET ETANG - St-Mathieu de Tréviers- TAM - Montpellier- UNION DES INDUSTRIES CHIMIQUES L.R.- UNOSTRA (SYNDICAT TRANSPORTEURS) - Frontignanadhésion depuis l’ag 2006 : - CEMEX BÉTON DE FRANCE - Montpellier

Pyrénées-OrientAles- CYDEL - Calce- SYDETOM - Saint-Feliu-d'Avall

4e coLLÈgE - ASSocIATIonS ET PERSonnALITÉS

- AUTOMOBILE CLUB 30/48/07

GArd- COMITÉ DE QUARTIER DES MARRONNIERS - Nîmes- MNLE 30 - Nîmes- M. FANLO Jean-Louis - EMA - Alèsadhésion depuis l’ag 2006: - SOREVE (Environnement et Patrimoine en Uzège) - Uzès

HérAult- APIEU - Montpellier- BIVAP - Puisserguier- E.I.D. - Montpellier- FACULTÉ DE PHARMACIE - Montpellier- ONF - Montpellier- ORS - Montpellier- SPN/CLAPE - Montpellier- UFC QUE CHOISIR - Montpellier- Prof. BAYLET - Faculté de Médecine - Montpellier- M. JAZERON Denis – MÉTÉO FRANCE Montpellier- Prof. MICHEL F.-B. - Faculté de Médecine - Montpellier- M. MOREAU Joël - ENSCM Montpellier - Dr TERRAL Claude - CRES Montpellier - Prof. VINCENT Denis - APPA Montpellier

lOzère- PARC NATIONAL DES CÉVENNES - Florac

PyrénéesOrientAles- CPIE DU PAYS CATALAN - Prades

L E S A d h É R E n T S Liste des Adhérents au 1er juillet 2007 et demandes d’adhésion entre juillet 2006 et juillet 2 007

rapport d’activité 2006 • AIR Languedoc-Roussillon • www.air-lr.org�

La surveillance régionale permanente

inventaire achevéinventaire partielnon réalisé

Vallée du Rhône

HÉRAULT

GARD

LOZÈRE

AUDE

PYRÉNÉES-ORIENTALES

inventaires d’émissions

Modélisation régionale plate-forme interrégionale “ AIRES MÉDITERRANÉE ” www.aires.mediterranee.org

Modélisation locale logiciels “ Street ”, “ ADMS 3 ”…

HÉRAULT

GARD

LOZÈRE

AUDE


Vallée du Rhône

Unité urbaine de Perpignan

modélisation

gÉnÉRALITÉS


Nîmes

Perpignan

L'Ardoise

Montpellier

Aramon

Lunel-Viel

BiterroisAgathois-Piscénois

Narbonnais

Haut-LanguedocSaintes-Mariesde la Mer (Géré par AIRFOBEP)

Vallée du Rhône

Cerdagne

Côte sablonneuse nord

Aspres

Capcir

NO2

SO2

O3

COPM10PM2,5BenzèneMétauxDioxines

Dispositif fixe urbain

Dispositif fixe industriel

Surveillance permanente

Dispositif régional

HÉRAULT

GARD

LOZÈRE

AUDE


le zonage régional, utilisé comme support à l’évaluation de la surveillance, a été défini dans le cadre du Programme de Surveillance de la qualité de l’air (PSqa).

Le dispositif de mesure

au 1er juillet 2007

La surveillance régionale permanente


NO2 COPM10 SO2 C6H6

C6H6 COV

Pesti-cides

NO2 COPM10 SO2 C6H6

COV HAP

NO2 PM10O3

Métaux

Métaux

NO2 COPM10 SO2 C6H6

PERPIGNAN

MONTPELLIER

NîMES

• Modélisation de la dispersion atmosphérique des rejets de métaux de l’incinérateur de Calce

• SCORI Frontignan Approfondissement de l’état des lieux de la qualité de l’air

• Surveillance de la qualité de l’air en proximité du trafic dans les villes de taille moyenne

• Mesure des pesticides dans le département de l’Hérault

• Été 2006 : Programme de mesure dans le Gard

• État initial de la qualité de l’air avant réalisation de la déviation RN 113 à Lunel et Lunel-Viel

• Évaluation de l’impact sur la qualité de l’air de la mise en service de la 3ème ligne de tramway de l’agglomération de Montpellier

Station mobile

Tube passif

Modélisation

Canister

Inventaire d’émissions

Saint-Gilles et Lunellois

Région de Sète

Alèsien

Sommières et Saint-Hippolyte

Fenouillèdes

Région de Montpellier

Narbonnais

BiterroisAgathois et

Piscénois

NordLozère

- Nord Lozère- Sommières et Saint-Hippolyte- Narbonnais - Biterrois - Agathois et Piscénois - Région de Montpellier

LOZÈRE

HÉRAULT

GARD

AUDE


Les programmesd'études dans la région

Le zonage régional, utilisé comme support à l’évaluation de la surveillance, a été défini dans le cadre du Programme de Surveillance de la Qualité de l’Air (PSQA).

gÉnÉRALITÉS

études 2006


Les concentrations sont toutes exprimées en µg/m3

* : Valeurs spécifiques à l’année 2006 issues des dispositions transitoires.** : Pendant 2 jours consécutifs et prévisions de dépassement pour le lendemain.

RÉSuMÉ dES SEuILS dES dÉcRETS d’APPLIcATIon dE LA LoI SuR L’AIR du 6 MAI 199�,du 15 FÉVRIER �00� ET du 1� noVEMBRE �003

Polluants Expressions seuils objectif de qualité Valeur limite Seuil de Seuil d’alerte recommandations

Moyenne annuelle 20 (Protection écosystèmes) Moyenne hiver (1/10 - 31/03) 20 (Protection écosystèmes) SO2 Percentile 99,7 horaire 350 (Protection santé humaine) Percentile 99,2 jour 125 (Protection santé humaine) Moyenne horaire 300 500 pendant 3 heures consécutives

Poussières Moyenne annuelle 30 40 (Protection santé humaine) PM 10 Percentile 90,4 jour 50 (Protection santé humaine)

Moyenne annuelle 40 48* (Protection santé humaine) NO2 Percentile 98 horaire 200 (Protection santé humaine) Percentile 99,8 horaire 240* (Protection santé humaine)

Moyenne horaire 200 200**/400

NOx Moyenne annuelle 30 (Protection écosystèmes)

CO Moyenne sur 8 heures 10 000 (Protec. santé humaine)

O3 Moyenne journalière 65 (Protection végétation) Moyenne sur 8 heures 110 (Protec. santé humaine) Moyenne horaire 200 (Protection végétation) 180 1er seuil : 240 µg/m3 pendant 3 heures conséc.

2e seuil : 300 µg/m3 pendant 3 heures conséc.

3e seuil : 360 µg/m3

Pb Moyenne annuelle 0,25 0,5

Benzène Moyenne annuelle 2 9* (Protection santé humaine)

Résumédes normes

normes

lesdécretsn°2003-1085du12nOvembre2003 etn°2002-213du15février2002modifiant le décret n° 98-360 du 6 mai 1998 fixent les seuils réglementaires pourle dioxyde de soufre (So2),le dioxyde d’azote (no2),l’ozone (o3),les poussières (PM10)de diamètre aérodynamique inférieur à 10 µm,le benzèneet le plomb (Pb).

ladirectiveeuropéenne2006/107/cedu15décembre2006,en attente de transcription en droit français, fixe des valeurs cibles dans la phase particulaire PM10 pour trois métaux (arsenic, cadmium et nickel) et un représentant de la famille des hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (le benzo(a)pyrène).

Polluant valeur cible (Moyenne annuelle sur l’année civile)

Arsenic 6 ng/m3

Cadmium 5 ng/m3

Nickel 20 ng/m3

Benzo(a)pyrène 1 ng/m3

ladirectiveeuropéenne2002/3/cedu19février2002 relative à l’ozone dans l’air ambiant, en attente de transcription en droit français, fixe de nouveaux seuils pour l’ozone

valeurcible(applicableen2010)

Protection de la santé humaine 120 µg/m3 à ne pas dépasser plus de 25 jours par an en moyenne sur 3 ans

Protection de la végétation (AOT 40) 18 000 µg/m3.h (moyenne calculée sur 5 ans)

objectif à long terme (applicableen2020)

Protection de la santé humaine 120 µg/m3 en moyenne sur 8 heures

Protection de la végétation (AOT 40) 6 000 µg/m3.h

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Typologie des stations et lexique

LEXIQuE dES PRIncIPAuX TERMES uTILISÉS dAnS LE RAPPoRT :

• AoT 40 : somme des différences entre les concentrations horaires supérieures à 80 µg/m3 et 80 µg/m3 mesurées quotidiennement de 8 heures à 20 heures (heures locales) sur la période allant du 1er mai au 31 juillet.

• Estimation objective : résultat obtenu par la mise en œuvre de toute méthode formalisée permettant d’estimer l’ordre de grandeur des concentrations en polluants sans nécessairement recourir à de la mesure ou à des outils mathématiques complexes.

• objectif à long terme : concentration d’ozone dans l’air ambiant en dessous de laquelle, selon les connaissances actuelles, des effets nocifs directs sur la santé humaine et/ou sur l’environnement dans son ensemble sont peu probables. Sauf lorsque cela n’est pas faisable par des mesures proportionnées, cet objectif doit être atteint à long terme, afin d’assurer une protection efficace de la santé humaine et de l’environnement.

• objectif de qualité : niveau de concentration de substances pol-luantes dans l’atmosphère, fixé sur la base des connaissances scientifi-ques, dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour la santé humaine ou pour l’environnement.

• Percentile 9� horaire : 98 % des résultats horaires de l’année sont inférieurs à cette valeur (percentile 98), 2 % lui sont supérieurs.

• Percentile 9�,� horaire : 18 heures de dépassement sur une année de 365 jours.

• Percentile 90,4 jour : 35 jours de dépassement sur une année de 365 jours.

• Percentile 99,7 horaire : 24 heures de dépassement sur une année de 365 jours.

• Percentile 99,� jour : 3 jours de dépassement sur une année de 365 jours.

• Seuil d’alerte : niveau de concentration de substances polluantes dans l’atmosphère au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine ou de dégradation de l’environnement à partir duquel des mesures d’urgence doivent être prises.

• Seuil de recommandation : niveau de concentration de substan-ces polluantes au-delà duquel il existe des effets limités et transitoires sur la santé de catégories de populations sensibles en cas d’exposition de courte durée.

• Valeur cible : niveau fixé dans le but d’éviter à long terme des effets nocifs sur la santé humaine et/ou l’environnement dans son ensemble, à atteindre là où cela est possible, sur une période donnée.

• Valeur limite : niveau maximal de concentration de substances polluantes dans l’atmosphère, fixé sur la base de connaissances scien-tifiques, dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour la santé humaine et l’environnement.

• µg/m3 : unité de mesure (masse de polluant par mètre cube d’air).

Les stations sont qualifiées selon l’environnement

dans lequel elles sont implantées. conformément aux

recommandations nationales, les principaux types de

stations sont les suivantes :

Trafic

urbaine

Périurbaine

Industrielle

Rurale régionale

Rurale nationale

Placée en proximité immédiate d’une voie de circulation importante, la station trafic est représentative du niveau maximum d’exposition à la pollution automobile et urbaine.

Située dans un pôle urbain, la station urbaine est représentative de la pollution de fond et donc d’une exposition moyenne de la population à la pollution urbaine. Les résultats de ces stations sont utilisés pour calculer l’indice ATMO dans les villes de plus de 100 000 habitants.

Placée à la périphérie des centres urbains, la station périurbaine est représentative des niveaux maxima de pollution photochimique. Les résultats de ces stations sont utilisés pour calculer l’indice ATMO dans les villes de plus de 100 000 habitants.

Placée soit dans l’environnement immédiat, soit sous le panache d’une source industrielle, la station industrielle est représentative du niveau maximum induit par cette source.

Placée en milieu rural, elle est représentative de la pollution de fond et de l’exposition des écosystèmes et de la population à cette pollution.

Placée en milieu rural, elle est représentative de la pollution de fond et des transferts de masses d’air sur de longues distances.

gÉnÉRALITÉS

rapport d activité - air lr | concertation, surveillance ... · 2 rapport d activité 2006 ......

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