rapport audit.doc

7/29/2019 rapport audit.doc

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1Audit cycle ventes /clients

Introduction

Quelles que soient les diligences de l'auditeur, laccroissement des risques, la

monte des exigences de la clientle et des forces concurrentielles, celui-ci est oblig

de mettre jour continuellement la dmarche qu'il adopte pour valuer nimporte quel

systme de contrle interne.

Lobjectif quil poursuit, en apprciant les forces et les faiblesses, est de

dterminer dans quelle mesure il pourra sappuyer sur ce contrle interne pour dfinir

la nature, ltendue et le calendrier des travaux.

Tout au long des travaux quil ralisera dans le cadre de lapprciation du

contrle interne, lauditeur ne devra pas perdre de vue cet aspect dcisionnel et

dterminant qu'est la phase du contrle des comptes.

On doit de prime dabord identifi le systme de contrle interne li au

cycle ventes-clients. Il s'agit de recenser et formaliser toutes les procdures qui

caractrisent le droulement des oprations relatives ce cycle.


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Cycle ventes /clients2

I. Importance du cycle Ventes-Clients pour l'entreprise

La fonction ventes, fonction carrefour au service des autres fonctions internes,

est lune des plus importantes sources de valeur ajoute pour toute entreprise.Apprhende dans un contexte global de l'entreprise, la fonction ventes occupe

une place prpondrante dans la structure gnrale puisqu'elle exprime l'aboutissement

d'un processus plus ou moins complexe de fabrication d'un produit final de qualit

pour le commercialiser ensuite auprs des clients. Ceci lui confre un rle moteur

dans le fonctionnement gnral et la bonne marche de lorganisation.

Les responsabilits des vendeurs / clients consistent principalement s'assurer

que le produit et/ou service vendu soit conforme aux exigences spcifies. Ceci

implique, entre autres, les actions suivantes :

Comprendre le besoin externe et adapter l'offre la demande

Identifier et matriser les risques de ventes

Fidliser ses clients

Etablir de bonnes relations avec les clients : usuelles (court, moyen terme),

partenariales (moyen, long terme) Associer les services techniques toute ide ou action pouvant contribuer

lamlioration des performances des produits ou services vendus.

Promouvoir l'esprit d'innovation et de comptitivit en amliorant constamment

la qualit des services rendus et des produits vendus et en restant ouvert sur

l'environnement et sur l'offre des concurrents.

Dans son fonctionnement quotidien, le systme Ventes - Clients a pour principale

mission de rpondre aux besoins et exigences externes en offrant les produits

demands au meilleur prix, avec la qualit requise et dans les dlais convenus. Pour ce

faire, les auditeurs sont appels drouler leurs missions dans le respect des normes de

la profession daudit et procder aux contrles ncessaires conformment aux

programmes de vrification comptable.

II. Notions gnrales sur les oprations de vente

1. Les oprations concernes


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Ce module concerne des oprations principales auxquelles peuvent se rattacher des

oprations inverses et des oprations accessoires.

Oprations principales : fondamentalement, ce module concerne les oprations de

vente de biens fabriqus ou achets par lentreprise ou encore les ventes deservices.

Oprations inverses : ces oprations ont un caractre inverse par rapport la vente.

Il sagit dabord des oprations qui ncessitent lmission dun avoir, ensuite des

dcisions dont le rsultat est lextourne dune crance, c..d. labandon dune

crance (crance devenue irrcouvrable) ;

Oprations accessoires : il sagit dun certain nombre doprations telles que

loctroi des remises, rabais ou ristourne, escompte, vente de dchets et de sous-

produits.

2. Les diffrents types de ventes

D'un point de vue juridique, on distingue les ventes pures et simples, les ventes sous

condition suspensive et les ventes sous condition rsolutoire. Il est essentiel, sur le

plan comptable, de bien cerner la ralit conomique et les particularits techniques de

ces diffrents types de ventes.

Les ventes pures et simples : Elles comprennent :

les ventes au comptant, qui ont un caractre instantan : lchange des

consentements, le transfert de proprit el le paiement du prix sont

concomitants.

les ventes crdit (avec lesquelles sont confondues en pratique les ventes

temprament) pour lesquelles le transfert de proprit est antrieur au paiement

complet du prix. les ventes terme pour lesquelles le prix est fix, pas lors de la conclusion du

contrat mais au moment de la livraison.

Les ventes sous condition suspensive : La condition suspensive reporte la

conclusion dfinitive de ce type de vente au moment o la condition se ralise

(exemple: vente l'essai).


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Les ventes sous condition rsolutoire : Elles obligent le crancier restituer ce

qu'il a reu dans le cas o l'vnement prvu par la condition arrive (exemple:

vente rmr, qui prvoit la possibilit du rachat au bnfice du vendeur).

III. Les principes comptables

Les crances doivent tre comptabilises ds quelles sont certaines quant leur

principe et quant leur montant, c..d. lors du transfert de proprit pour les

ventes, lors de la ralisation du service pour les prestations de service ;

Les ventes et les services sont en gnral comptabiliss en vu des factures, une

rgularisation des crances tant ventuellement effectue la clture de lexercice

pour tenir compte des dcalages entre facturation, transfert de proprit ou

ralisation de service ;

Les produits doivent t rattachs leur exercice dexcution, c'est--dire :

A lexercice durant lequel a lieu le transfert de proprit, sil sagit dune vente ;

A lexercice durant lequel lobligation du prestataire est excute sil sagit

dun service.Les comptes de rgularisation sont utiliss pour effectuer les corrections ncessaires.

Les crances libelles en dirham doivent en principe tre retenues pour leur valeur

nominale ;

Une provision pour dprciation des comptes clients doit tre constate ds

quapparait un risque de perte probable. Les conditions de forme et de fond pour la

constitution de ces provisions doivent tre examines tant sur le plan comptable

que sur le plan fiscal. La provision est effectue sur le montant HT de la crance ;

Pour les contrats excution successive, les produits constats en comptabilit

doivent correspondre, quelle que soit la situation, aux prestations excutes durant

lexercice de la priode, lventuel dcalage entre facturation et prestation faisant

lobjet dune rgularisation ;

Des obligations de forme sont importantes pour assurer la rgularit et la valeur

probante de la comptabilit : Factures et inscriptions sur les factures au regard de la TVA notamment ;


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Existence dobligations particulires pour certaines entreprises (exemple : bons

de remise) ;

Comptabilisation de la TVA sur ventes : trois modes de comptabilisation et de

prsentation des comptes peuvent tre utiliss : Comptabilisation TVA comprise la fois des achats, des stocks et des

ventes, la T.V.A dcaisser constituant alors une charge dintrt ;

Comptabilisation hors T.V.A. dductible des achats et des stocks et

comptabilisation des ventes T.V.A. comprise , la T.V.A. sur ventes - lment

qui peut tre isol - constituant un produit d'exploitation compens par sa prise

en charge du compte Impts et taxes.

Comptabilisation des achats et stocks et des ventes hors T.V.A , la TVA non

dductible sur les achats constituant un lment des achats et des stocks.

IV. La description du cycle ventes /clients :

1. Les services intervenants

Les diffrents services intervenant dans la mise en uvre des procdures sont

identifis ainsi pour le cycle ventes/clients :

Service : Administration des ventes : il est essentiellement charg du

traitement et du suivi de lexcution de la commande clients

Service Approbation des crdits : il a pour rle, pour les ventes autres quau

dtail, de donner son approbation avant le traitement de la commande. Lactivit de

contentieux lui est gnralement rattache

Service Expdition : il doit sassurer quaucune marchandise n'est livre sans

autorisation correspondante (ordre de livraison, ordre de travail)

Service Facturation : rattach gnralement au service comptable, il prend encharge ltablissement des factures partir dinformations communiques par les

autres services.

Service Comptes clients : il enregistre les factures ventes et doit sassurer quele total enregistr correspond bien aux lments transmis par le service facturation.

Le cycle peut tre dcompos en tapes la ralisation desquelles participentdivers intervenants de lentreprise :

2. Lacceptation, le traitement et lexcution de la commande


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Le contrle interne doit garantir :

que toutes les commandes soient traites rapidement. Cette pratique permet

dentretenir de bonnes relations avec les clients et dviter les oublis.

que les conditions de la commande soient acceptables; elles doivent tre en effettudies avec soin avant d'accepter la commande. Le prix offert et les dlais de

paiement-sont ils acceptables eu gard la politique de la socit? Les

marchandises sont elles au stock ou doivent elles tre livres et par quel moyen

de transport ?

que le client soit solvable: la commande reue ne doit pas impliquer un dpassement

du crdit maximum qui lui est allou. Sil s'agit d'un nouveau client, on examine le

problme de sa solvabilit si la commande est importante.

3. La facturation

Les procdures de livraison et de facturation doivent donner lassurance:

que les quantits livres ont t carrment saisies et correspondent aux quantits

commandes.

que la facture est correctement saisie

que les prix sont correctement appliqus et les diffrents rabais ou remises sontaccordes en fonction de l'examen des contrats pays avec les clients: les abandons

de crances et les remises exceptionnelles doivent faire l'objet dune autorisation

spcifique.

que la facture est correctement tablie

que la facture est arithmtiquement correcte

4. Lenregistrement des factures

Le contrle interne, doit garantir lexhaustivit de lenregistrement des factures. Par

ailleurs, les erreurs denregistrement doivent pouvoir tre dtectes par des procdures

adquates :

En les enregistrant journellement selon une suite numrique

En sparant correctement les taches afin que les diffrents documents savrent

fiables.

En effectuant des contrles et des rapprochements concernant les critures, les soldesdu compte collectif client et lenvoi rgulier de relevs au client.


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5. Le suivi du compte clients

Le contrle interne doit atteindre les objectifs suivants :

assurer la crance des arrirs les montants dus ou restants);

permettre la constatation de la dprciation, de certaines crances.Ces objectifs supposent que soient notamment, remplies les conditions suivantes :

Une balance de soldes chus est dite. Le suivi des comptes clients est fait par

une personne nayant pas accs aux oprations de trsorerie.

Les provisions de dprciation sont approuves par un responsable indpendant du

suivi des comptes clients .

Ds lors lanalyse du cycle passe par une description des tapes, soit de faon

rdactionnelle, soit par des diagrammes de flux et de lorganisation des services

concerns.

V. Les principales donnes significatives

Lauditeur doit acqurir une connaissance gnrale des oprations du cycle. Ce

nest qu cette condition quil pourra analyser de manire pertinente les oprations

intervenues durant lexercice, pour ce faire il devra prendre connaissance si possible

dun certain nombre de donnes statistiques, appeles donnes significatives,concernant ce cycle.

La premire approche de tout cycle, comme de tout travail daudit, passe par la

runion des principales donnes significatives :

Le nombre de clients

Le chiffre daffaires annuel

La valeur du poste des crances clients, comprenant les factures tablir.

Le ratio de crdit clients, exprimant les dlais de rglement des clients en jours

de chiffre daffaires

Les devises utilises pour la facturation et lencaissement

Le nombre de factures mises par mois et leur valeur moyenne

Le nombre annuel des avoirs mis

Les modes de rglement habituels (chques, cartes de crdit, numraire, effets de

commerce).


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Ces premiers lments permettent une orientation sur ce cycle, vers les zones priori

sensible propres lentreprise examine du point de vue du contrle interne.

Il apparat videmment que les degrs de satisfaction des rsultats du contrle interne

de ce cycle diffrent selon les caractristiques du suivi clients (leur classement encatgories, leur relance, les modes de rglement), ainsi que lexistence de procdures

rigoureuses de suivi des commandes, facturations, livraisons


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Pour mettre une opinion sur la rgularit et la sincrit des comptes

correspondant au cycle ventes /clients, lauditeur va drouler une dmarche compose

de trois tapes essentielles lui permettant de :

Assimiler les particularits du cycle ventes/clients de lentreprise audite ; cest

ltape de prise de connaissance et dorientation des travaux;

Comprendre et valuer son systme dorganisation administrative et de scurit qui

y sont rattaches : cest ltape de lvaluation du contrle interne ;

Valider et examiner directement les comptes et les documents financiers

correspondants ce cycle ; cest ltape du contrle des comptes.

I. Objectifs de lauditeur1

Pour le cycle ventes-clients, lauditeur identifie les endroits dans le flux des

oprations o les objets de contrle pourraient ne pas tre atteints ; cest--dire quil

identifie les risques derreurs dans le flux de traitement. Ces endroits sont ceux o des

contrles sont ncessaires. En effet, les caractristiques du module ventes (le

volume gnralement important des oprations enregistres en comptabilit et la

complexit relative des enregistrements), peuvent amener lauditeur craindre

particulirement, au regard de la rgularit et de la sincrit des comptes :

Que certaines ventes ralises (et les crances correspondantes) naient pas taient

enregistres en comptabilit (atteinte lexhaustivit des enregistrements) ; Que les ventes (ou les avoirs sur ventes) enregistres ne correspondent pas une

opration relle (atteinte la ralit), le bilan faisant alors apparaitre des crances

qui nexistent pas ;

Que les ventes ne soient pas rattaches leur exercice dexcution, mais soient au

contraire minores (ou majores) au bnfice (ou au dtriment) de lexercice

suivant ;

1 Cours daudit financier, M.SKALLI


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Que les crances au bilan soient mal values ; en particulier que les dprciations

ventuellement ncessaires ne soient pas constates (proposition dvaluation).

Dans un cycle vente classique, les sept objectifs et les exemples de questions qui

aident dterminer les endroits o des contrles sont ncessaires et sil existe descontrles pertinents sont les suivants :

1. Objectif dexhaustivit des enregistrements des ventes

Il existe des procdures pour empcher ou dtecter le non

comptabilisation des ventes dans les livres.

Pour atteindre cet objectif, un certain nombre de questions est pos, savoir:

Quelles sont les procdures manuelles et informatiques mises en place par la

socit pour sassurer que :

Un bon dexpdition est mis pour toute expdition de marchandises ;

Toute prestation de services facturables rendue par le personnel de la socit

est enregistre ;

Le service de facturation est inform de toute expdition de marchandises ou

de toute prestation de services ;

Des factures sont mises ou que le client est inform pour tout produitexpdi ou toute prestation de services rendue facturable ;

Toutes les factures de ventes sont comptabilis es dans le journal des ventes

et en comptabilit auxiliaire clients ;

Un bon de rception est mis pour tout retour de marchandises par le

client ;

Les retours de marchandises pour mission davoirs sont distingus des

autres retours, tels que ceux pour rparation ;

Les services concerns sont avis s chaque fois quun avoir est consentir

pour retour de marchandises ou pour dautres raisons appropries ;

Des avoirs sont mis chaque fois quun crdit est consentir pour retour de

marchandises ou pour dautres raisons appropries ;

Tous les avoirs sont comptabiliss dans le journal des avoirs et en

comptabilit auxiliaire clients.2. Objectif de ralit des enregistrements


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Les questions poser, pour sassurer que des ventes ou avoirs fictifs ne sont

pas comptabiliss dans les livres ou encore quune mme opration nest pas

comptabilis e plusieurs fois, sont les suivantes :

Quelles sont les mesures prises par la socit pour sassurer que : Les marchandises sont expdies au bon client ;

Le service expditions nmet pas de bons dexpdition pour des

produits non expdis ;

Les factures de ventes ne comportent pas derreurs de quantit s de

marchandises expdies ou de prestations effectues ;

Des factures (ou dautres moyens dinformations du client) ne sont pas

mises et des ventes ne sont pas comptabilis es pour des marchandises non

expdies ou des prestations de services non effectues ;

Il ny a pas de double facturation de la mme vente ou de double

comptabilisation de la mme facture ;

Les bons de rception ne sont mis que pour des marchandises retourn

es par le client pour avoirs ;

Les avoirs ne comportent pas derreurs de quantit s pour les

marchandises retourn es ;

Des avoirs ne sont pas mis et que des retours de marchandises et des

rabais ne sont pas comptabiliss, quand les marchandises nont pas t

retourn es pour avoirs ou quand des crdits nont pas t accords pour

dautres raisons ;

Il ny a pas de double mission ou comptabilisation davoirs pour un

mme retour sur ventes ou un mme rabais accord ;

3. Objectif de lvaluation correcte des enregistrements :

Il existe des procdures pour vrifier que les ventes et avoirs ne sont pas

valoriss des montants errons. A ce niveau, on peut poser les questions

suivantes :

Quelles sont les procdures mises en place pour garantir que :

Les bons prix unitaires de vente sont utiliss sur les factures ;


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Les multiplications des quantits par les prix unitaires sont

exactes ;

Il nexiste pas derreurs de calculs dans les autres lments montaires

figurant sur les factures des ventes ou sur les relevs mensuels, tels que lesescomptes pour paiement comptant, la TVA et la dduction des avances ou des

dpts vers s par les clients ;

Il ny a pas derreurs dadditions dans les factures de vente ou les

avoirs ;

Les bons prix sont utiliss pour les avoirs ;

4. Objectif de spcialisation des exercices

Pour sassurer que les avoirs et ventes ne sont pas comptabiliss dans la

mauvaise priode, un certain nombre de question est pos, savoir :

Que prvoit la socit pour vrifier que :

La facturation est faite sans dlai chaque fois que des

marchandises sont expdies ou des prestations de services rendues ;

Les bons dexpdition et les factures de ventes refltent les dates relles

des oprations ;

Les factures de vente sont comptabilis es sans d lai dans le journal des

ventes;

Les informations relatives la sparation des exercices sont

obtenues et utilises ;

La comptabilit est informe rapidement de tout

retour de marchandises pour avoir ou de tout crdit accord pour dautresraisons appropries ;

Les avoirs et les fichiers de donnes mentionnent les dates relles

doprations ;

Les avoirs sont comptabiliss sans dlai dans le journal des avoirs.

5. Objectif de limputation correcte des enregistrements

Des procdures sont instaur es pour vrifier que les avoirs et ventes sont

dbits et crdits aux bons comptes du grand-livre et de la comptabilit


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auxiliaire.

Les questions suivantes sont poses cet effet :

Quelles sont les procdures mises en place par la socit pour sassurer que :

Il ny a pas sur les factures de ventes des erreurs sur le nom ou le codeclient, ainsi que sur la description des marchandises expdies ou des

prestations de services rendues ;

Il ny a pas derreurs de codification des ventes pour imputation aux

comptes du grand-livre, tels que ventes, TVA payer et clients;

Il ny a pas derreurs de codification des ventes ou avoirs pour

imputation aux comptes de comptabilit auxiliaire ou analytique, tels que

branche ou filiale, type de produit et client ;

Il ny a pas dans les avoirs derreurs sur le nom et le code client, ainsi

que sur la description des marchandises retournes

6. Objectif de totalisation correcte des enregistrements

Une question est pos e pour sassurer que les dbits et crdits dans les

journaux li s aux ventes et avoirs sont correctement additionn s :

Quelles sont les procdures manuelles et informatiques mises en place par lasocit pour sassurer quil ny a pas derreurs de totalisation des ventes et des avoirs

(par exemple dans les sous- totaux et les totaux des journaux de ventes ou davoirs) ;

7. Objectif denregistrement et de centralisation corrects des ventes et avoirs

comptabiliss.

Il existe des contrles pour sassurer que les totaux des fichiers de ventes et

davoirs sont correctement reports dans les grands livres.

Pour atteindre cet objectif, un certain nombre de questions est pos, savoir:

Quelles sont les procdures mises en place pour sassurer que :

Il ny a pas derreurs de centralisation des totaux des journaux de ventes ou

davoirs aux grands livres ;

Il ny a pas de double enregistrement ou centralisation dans le grand livre ou

en comptabilit auxiliaire.

Afin datteindre ces objectifs, lauditeur va successivement procder :

Lvaluation du contrle interne ;


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Lexamen des comptes.

II. Lvaluation du contrle interne

Objectifs daudit Risque potentiel Contrles de procdures envisageables

1- toutes les ventessont saisies etenregistres (objectifde lexhaustivit desenregistrements):

Sortie de marchandises ouprestations ralises nonfactures : risque de perte

Retours de marchandisesnayant pas donn lieu lmission dun avoir :- Risque de dtournementde la marchandise,

- Risque de non dtectiondes avoirs tablir laclture de lexercice

Non comptabilisation desfactures et/ou des avoirsmis :-Risque de perte-Risque de dtournement

-Sparation des fonctions livraison etfacturation- Scurit physique des stocks et lien entrela sortie de stock et la facturation-Rapprochement des bons de livraison, des

bons de sortie de stocks et mouvements dinventaire permanent des factures.- Pr numrotation des bons de livraison,des bons de stocks, des factures et suivirgulier des squences

- Suivi des commandes non factures parantriorit de date de commande-Rapprochement des quantitscommandes, livr es et factur es- Suivi des livraisons partielles- Contrle des ventes au comptant- Contrle des conditions dannulation desventes.-Sparation des fonctions stockagefacturation-Suivi particulier des entr es en stock lies

aux retours-Emission systmatique dun bon de retour

pr numrot-Pr numrotation des avoirs et lien avec les

bons de retour-Lettrage des retours et des avoirs mis-Sparation des fonctions facturation etcomptabilisation-mouvements automatiques du journal desventes lors de lmission de la facture,sinon existence dun contrle de squencenumrique par une personne indpendantesassurant de la comptabilisation delintgralit des factures-Centralisation automatique du journal desventes en comptabilit

2- toutes les ventesenregistrescorrespondent deslivraisons ou des

prestations effectives

(objectif de la ralitdes enregistrements)

Survaluation du chiffredaffaires ou de la marge

brute

Avoir non justifis

-Rapprochement des factures et descommandes-Rapprochement des factures et dessorties de stocks comptables-Vrification de limpossibilit dmettre

et de comptabiliser plusieurs factures pourune mme expdition


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-Expdition directe des factures aux clientspar le service facturation-Procdure dautorisation pralable desdemandes davoirs-Sparation de fonction entre lautorisation

et lmission de lavoir-Rapprochement des avoirs mis et desentres en stock comptables avec la facturedorigine-Analyse et justification par une personneindpendante des avoirs sans retours(annulation de factures, rabais hors facture)-Expdition directe des avoirs aux clients

par le service facturation.3-les ventes (ou avoirsmis sur retours

clients) enregistressont correctementvalus (objectif delvaluation correctedes enregistrements)

Chiffre daffaires incorrectet risque de perte ou de

litiges avec les clients

-Etablissement de tarifs approuvs etrgulirement mis jour

-Protection du fichier tarif-Lien entre le prix de commande, le prixfactur et le prix de tarif-Suivi spcifique des commandes et ventesralis es des prix diffrents des prixtarifs-Suivi et contrle des rabais, remise,ristournes accords sans facture.-Suivi des ventes au personnel et aucomptant-Lien entre les avoirs mis pour retours et lafacture dorigine.-Vrification des taux de TVA utiliss.-Les taux de change utilis s doivent trergulirement transmis aux personnescharg es de la comptabilisation.-Les montants en devises doivent trefacilement identifiables pour permettrelactualisation des taux la clture delexercice.

4-les ventes (ou

avoirs) sontenregistres sur labonne priode(objectif de laspcialisation desexercices)

Mauvais rattachement

des charges et desproduits

-Dispositif de clture et procdures darrt

permettant un recensement exhaustif etrel : des avoirs tablir et des factures tablir- Traitements manuels ou informatiques

permettant un lettrage : des retours et desentres en stock avec les avoirs, des sortiesde stock avec les factures.-Recensement des produits et chargesdivers rattach s au cycle ventes/clients(ristournes de fin danne, commissionsdues)

5- les ventes (ouavoirs) enregistres

-Litiges clients.-Mauvaise analyse des

-Rgles de mise jour du fichier clients.-Vrification des imputations port es sur


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sont correctementimputes, totalises,centralises (Objectifde limputationcorrecte des

enregistrements, et delenregistrement et decentralisation correctsdes ventes et avoirscomptabiliss)

comptes : risque de nonrecouvrement ou derecouvrement tardif descrances.

les factures.-Lettrage rgulier des comptes clients.-Modalits de dtection et de traitement deserreurs dimputation.-Rapprochement des journaux et balances

auxiliaires avec la comptabilit gnrale.-Envoi de relevs mensuels aux clients.

6- les montantsfacturs sontrecouvrables.

Ventes effectues desclients non solvables :-risque de perte descrances et descommandes en cours.

-Existence de facturesarrires.

- Existence dun service indpendantcharg du suivi et de la gestion du risqueclients :

- procdure doctroi de crdits,- existence dune liste noire

- fiche de renseignements par client.-Blocage automatique des commandes encas de liste noire d passement du

plafond de crdit ou nouveau clients-Approbation ou validation systmatiquedes commandes avant lexpdition.-Existence dune balance par antriorit.-Relance systmatique des arrirs.-Imputation rapide des impays.-Procdure dautorisation, par une personneresponsable et indpendante du suiviclients, de lenregistrement des crancesirrcouvrables et des reports dchances.-Fixation dune politique claire pourlenregistrement des crances en crancesdouteuses.-Rgles prcises de dprciation descomptes clients

7- Les encaissementssont correctementenregistrs (objectif

de la totalisationcorrecte desenregistrements)

Non enregistrement ouenregistrement avec retarddes encaissements :

- risque de dtournementou de perte,- non optimisation de lagestion de trsorerie,crdits clients anormaux

-Sparation des fonctions encaissement etsuivi des comptes clients.-Rgles de suivi des encaissements reus

comptabiliss et imputs aux comptesclients-Suivi des ventes au comptant, contrles decaisse-Autorisation des dlais de rglementaccords aux clients en accord avec la

politique gnrale de crdit de la socit.


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8- les flux defacturation etlencaissementservant calculer les

primes sont

correctementapprhends

Paiement de primesinjustifies.

Omission decomptabilisation de primes

dues sur le bon exercicecomptable.

Rapprochement entre les donnescomptables et les bases decommissionnement

III. Lvaluation des points forts et des faiblesses :

Il sagit pour lauditeur de mettre en vidence les points forts du cycle tudi

afin dorienter la nature et ltendue du contrle quantitatifs mettre en uvre, mais

aussi de dceler les points faibles, en prcisant la nature du risque ainsi engendr, et

ses implications comptables.

Afin de faciliter le travail des auditeurs, des guides dvaluation de contrle

interne, accompagns de questionnaires, permettent de travailler avec un aide mmoire

mthodologique.

Cet aide mmoire ne sert cependant que de support, et ne peut remplacer le regard

critique de lauditeur. En effet chaque entreprise a ses particularits et, sil est vrai que

certaines procdures semblent tre des points forts vidents, il faut tre capable

danalyser chaque situation.La qualit du contrle interne repose sur certains principes :

La sparation des foncions permet le contrle rciproque dans lexcution, des

taches et vite quune mme personne puisse commettre une erreur ou une

intgralit, en ayant la possibilit de la dissimuler.

La matrialisation des taches assure leur ralisation et leur unicit; un exemple

simple est la comptabilisation des factures : il nest indispensable que toutes les

factures soient comptabilises. La matrialisation de la comptabilisation, par

opposition dun tampon, des dates et signatures, permet de suivre le chemin

comptable et didentifier la personne susceptible de fournir des lments

dinformations sur la facture concerne

La pr-numrotation des documents papier permet, si leur suivi squentiel peut tre

assur et donc si elle est effectivement exploite, de vrifier leur correct

enregistrement, savoir le respect des principes dunicit et dexhaustivit(exemples : factures client numrotes leur mission, factures fournisseurs


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enregistres et numrotes ds leur rception, bons de rception et dexpdition,

bon de commande).

La mise en place de contrles particuliers pour les situations exceptionnelles .Par

exemple : ventes au comptant pour la plupart des entreprises, demandes davoir etnotamment des avoirs sans retour), ventes tarifs exceptionnellement bas, octroi de

dlais de rglement anormalement long.

Aprs cette description du cycle, lauditeur a une vision transversale des

procdures appliques par les diffrents services. Cela lui permet ventuellement de

remettre en question ce qui peut tre considrs comme un point fort par un service

mais est perverti par la pratique quotidienne.

Lapprciation du systme du contrle interne de la fonction Client/Facturation

/Recouvrement permet lauditeur de sassurer que :

Les sparations de fonctions sont suffisantes ;

Toutes les ventes sont factures et enregistres dans la bonne priode ;

La chane de facturation est correctement matrise ;

Lapplication de la lgislation en vigueur est correctement observe ;

Toutes les rclamations sont traites avec diligence et comptabilises sur la bonnepriode ;

Les crances sont recouvres avec clrit et dans le respect des clauses

contractuelles ;

Il est noter quune attention particulire sera porte sur les points suivants :

Les prfinancements et les avances consenties par les clients ;

Les comptes des administrations et les tablissements publicsIV. Questionnaire d'apprciation du contrle interne du cycle Ventes

clients,

OBJECTIFS DE CONTROLE :

- Sassurer que toutes les ventes (retours) sont saisies et enregistrs (exhaustivit)

QUESTIONS Rf.Diag

OUIOU

N / A

NON COMMENTAIR

ES

Rfrenceprogramme de

vrification des


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procdures

1. Laccs aux zones de stockage etdexpdition est-il suffisamment

protg pour :a) expdition sans bons de livraison ?

b) retours sans bons de retour ?2. Les bons de retour sont-ils :a) tablis sur des formulairesstandard ?

b) pr- numrots ?3. Les bons de retour sont-ils :a) tablis sur les formulairesstandard ?

b) pr- numrots ?4. Le service facturation vrifie-t-illa squence numrique :a) des bons de livraison)

b) des bons de retour ?pour sassurer quil les reoit tous.5. Les factures et avoirs sont-ils desdocuments pr- numrots ?6. Le numro des bons de livraisonest-il rapproch des numros defacture pour sassurer quils sont tousfacturs ?7. Le numro des bons de retour est-il

rapproch des numros davoirs ?8. Les bons de livraison sans facture etles bons de retour sans avoirs font-ilslobjet dun examen rgulier et derecherches ?9. Les quantits reues sont-ellesrapproches des quantits factures

pour viter les facturations partielles ?10. Les quantits retournes sont-ellesrapproches des avoirs mis pourviter les avoirs partiels ?

11. Le service comptable vrifie-t-il lasquence numrique des factures poursassurer avant comptabilisation quilles a toutes reues ?12. Le service comptable vrifie-t-il lasquence numrique des avoirs poursassurer quil les a tous reus ?

13. lenregistrement comptable :a) des factures

b) des avoirsse fait-il en respectant leur squencenumrique ?


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14. La squence numrique desfactures et avoirs sur le journal desventes est-elle vrifie ?15. Le solde de la balance client est-ilrapproch du compte gnral afin de

vrifier la concordance entre lacomptabilit auxiliaire et le journal desventes ?16. Les ventes qui sont porteuses decharges (ou produits) connexes(commission, ristournes, garanties)sont-elles :a) identifies au fur et mesure ?

b) rapproches avec le journal desventes ?

- Sassurer que toutes les ventes (retours) enregistres sont relles (existent).

QUESTIONS

Rf.

Diag

OUI

OUN/A NON COMMENTAIRES

Rfrence

programme devrification desprocdures

1. Les expditions ne peuvent-ellestre faites quau vu dun bon decommande accept ?2. Sassure-t-on de la concordanceentre :a) les bons dexpdition et lesmarchandises expdies ?

b) les bons de retour et les

marchandises retournes ?3. Toute facture, pour tre mise, doit-elle prcde par un bon de livraison ?4. Tout avoir, pour tre mis, doit-il :a) tre prcd par un bon de retour ouun bon de rclamation ?

b) tre soumis lautorisation dunresponsable ?5. Vrifi-t-on quil nest pas mis :a) plusieurs factures pour la mmelivraison ?

b) plusieurs avoirs pour le mmeretour ou la mme rclamation ?


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6. Vrifie-t-on que :a) la mme facture nest pasenregistre plusieurs fois ?

b) le mme avoir nest pas enregistr

plusieurs fois ?7. Les oprations diverses sur le

journal des ventes et les comptesclients doivent-ellesa) tre approuves par des

justificatifs ?b) approuves par une personneautorise ?8. Les factures et avoirs sont-ilsexpdis directement aux clients par leservice facturation ?

- Sassurer que tous les ventes (avoirs) enregistres sont correctement values.

QUESTIONS

Rf.Diag

OUIOU

N/A

NON COMMENTAIR

ES

Rfrenceprogramme de

vrification desprocdures

1. Les tarifs prix sont-ilsa) approuvs ?

b) rgulirement mis jour ?c) diffuss tous les intervenants dansle processus de facturation ?2. Les conditions de remises,ristournes et autre rabais sont-elles :a) approuves ?

b) rgulirement mises jour ?

c) diffuses tous les intervenantsdans le processus de facturation ?3. Laccs au fichier prix est-il

protg ?4. Les calculs des factures et avoirssont-ils vrifis ?5. Les taux de TVA utiliss sont-ilsvrifis ?6. Les comptes clients sont-ilsrgulirement lettrs et les cartsanalyss ?

7. Les clients mauvais payeurs sont-ils :


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a) rgulirement identifis ?b) signals aux intervenants dans leprocessus de vente pour viter desexpditions qui ne pourront pas treencaisses ?

c) relancs de faon systmatique ?d) remis au contentieux sur une basergulire ?8. Existe-t-il une procdure de fixationde plafond de crdit ?Si oui, ses plafond sont-ils :a)rgulirement actualiss ?

b) compars avec les encours(ycompris effets et commandes nonlivres) avant acceptation descommandes ?

9. Est-il interdit de faire desexpditions sans commandes pourviter les refus de livraison ou lesfactures impayes ?10. Linsertion dun nouveau clientdans le fichier est-elle :a) autorise ?

b) justifie par un document officielprouvant lexistence du client ?11. Les modifications du fichier client

(notamment changement dadresse)sont-elles :a) autorises ?

b) appuyes par des documentsofficiels du client ?12. Une balance par anciennet decrances est elle :a) rgulirement tablie ?

b) exploite pour dterminer lesprovisions pour clients douteux ?


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- Sassurer que toutes les ventes (avoirs) sont enregistres sur la bonne priode

QUESTIONS

Rf.

Diag

OUI

OU

N / A

NON COMMENTAIR

ES

Rfrence prog

ramme de

vrification desprocdures

1. Le service facturation sassure-t-ilquil reoit sans dlai :

tous les bons de livraison ?tous les bons de retour ?2. Les factures et avoirs sont-ils missans dlai aprs rception des bonsdexpdition et de retour ?3. La comptabilit sassure-t-il que lesfactures et avoirs mis lui sonttransmis sans dlai ?4. Les factures et avoirs sont-ilscomptabiliss sans dlai ?5. Les contrles raliss en 2 et 3 ci-

dessus permettent-ils de sassurer enfin de priodeque les expditions, les factures et le

journal dans ventes sont arrts lamme date ?dvaluer les factures et avoirs tablir ?

- Sassurer que toutes les ventes (avoirs) enregistres sont correctement imputes, totalises etcentralises.

QUESTIONS Rf.Diag

OUIOU NON COMMENTAIR

Rfrence programme de

13. La politique dtablissement descrances douteuses est-elle :a) clairement dfinie ?

b) suffisamment prudente ?14. Les crances passes en perte

sont-elles soumises lautorisationdun responsable ?15. Lorsque les ventes sont effectuesen devises trangres :a) les personne charges de lacomptabilisation sont-ellesrgulirement informes des taux utiliser ?

b) les montants concerns sont-ilsfacilement identifiables, pour

permettre lactualisation des taux en

fin de priode ?


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N / A ES vrification des

procdures

1. Le service comptable dispose-t-ildune liste jour des codes clients ?2. Les imputations portes sur les

factures et avoirs sont-elles vrifies ?y compris les imputations dans lastatistique ncessaire la prparationde lannexe (analyse du chiffredaffaires) et au calcul des chargesconnexes.3. Les comptes clients sont-ilsrgulirement lettrs ?4. Les anomalies dimputationventuellement dtectes sont-elles :a) analyses ?

b) soumises un responsable ?c) corriges ?5. La totalisation des journaux et

balance est-elle vrifie ?6. Les balances auxiliaires sont-ellesrapproches des journaux pourdtecter les ventuelles erreurs decentralisation ?7. Envoie-t-on des relevs mensuelsaux clients ?

V. Le contrle des comptes1. Objectifs du contrle des comptes 2

En contrlant les comptes de ce cycle lauditeur doit fixer clairement les objectifs

atteindre ou les lments vrifier savoir :

S'assurer que les produits et charges inscrits au compte de rsultat et provenant des

oprations de ventes rsultent uniquement de l'enregistrement intgral des

transactions ralises dans l'exercice comptable considr.

2J. Raffegeau, P. Dufils, R. Gonsalez, F. Asworth, Audit et Contrle des Comptes , ditions Publi Union.


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S'assurer que les comptes de tiers inscrits au bilan et provenant des oprations de

ventes sont correctement valus et bien classs.

2. Les comptes concerns par le cycle ventes-clients

a- 342 : Clients et comptes rattachsLes comptes clients : On enregistre dans ces comptes les achats de nos clients les

montants qui y figurent sont TTC.

Le compte clients-- retenues de garantie : Ce compte est utilis pour les clients

qui dposent des garanties avant le commencement des travaux ou de

ltablissement de la commande quand la somme est importante.

Les comptes clients douteux ou litigieux : Dans le cas ou une redevance client

devient irrcouvrables en totalit.

Clients - effets recevoir: Lorsque lentreprise tire un effet sur le client le

montant de la crance est immdiatement enregistr dans ce compte et le compte

3421 est crdit.

Le compte Client facture tablir : utilis dans les critures de rgularisations

pour les travaux dinventaires lorsque les factures ne sont pas encore tablies.

Crances sur travaux non encore facturables :Si les travaux dinventaire arriventet que le travail livrer nest pas encore termin et que la crance concerne des

travaux destins tre livrs un client on lenregistre dans ce compte.

Les comptes de Rgularisation:Les charges comptabilises pendant l'exercice qui

concernent un exercice ultrieur doivent figurer l'actif du bilan au poste

"Charges constates davance ".

b- 711 les ventes :

Vente de marchandises : Montant des affaires ralises par l'entreprise avec lestiers (rsidents ou trangers) dans l'exercice de son activit professionnelle

normale et courante.

Rductions sur ventes (Rabais, remises et ristournes accords)

Ventes de biens et services produits :Il sagit ici du chiffre daffaires (avec des

clients marocains ou trangers) ralis grce la vente de produits fabriqus par

lentreprise grce un processus de transformation industriel, ou bien les

prestations de services.


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Revenus des diffrentes redevances :Il sagit des revenus que peroit lentreprise

pour lutilisation dun procd, la vente dun brevet, la cession dune franchise

quelle concde aux tiers.

Ventes de produitsaccessoires : (Port factur, locations reues, commissions).3. Procdure gnrale daudit des comptes du cycle ventes-clients :

a. Ventes :

Contrler l'volution des ratios significatifs par rapport l'anne

prcdente et au budget.

Si l'entreprise tient des statistiques de ventes par produits, examiner leur

volution et dterminer les produits sur lesquels peut se poser un problme desur-stockage.

Examiner les prvisions de ventes pour l'exercice suivant.

Si les ristournes sont significatives vrifier qu'elles ne remettent pas en

cause la valeur de ralisation des stocks.

Pour les ventes des socits du groupe ou ayant des administrateurs

communs vrifier les conditions.

Obtenir et vrifier le rapprochement entre le chiffre d'affaires tel qu'il

apparat en comptabilit et le chiffre d'affaires dclar pour le paiement de

la TVA.

Vrifier que le montant total des ventes au journal des ventes correspond

au chiffre daffaires comptabilis.

Vrifier la centralisation du journal des ventes.

Vrifier l'origine des comptes clients crditeurs.

Vrifier le bien-fond des avances reues sur commandes en cours.

Vrifier qu'il est fait la mention de la ventilation du montant net du chiffre

d'affaires par secteur d'activit et par march gographique ; si certaines de

ces indications sont omises en raison du prjudice grave qui pourrait


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rsulter de leur divulgation, il est fait mention du caractre incomplet de

cette information.

Examiner la ventilation du chiffre d'affaires par mois et identifier les

variations anormales (ex : acclration brutale et non justifie des ventesde fin d'exercice).

Vrifier que les dernires livraisons de l'exercice sont sorties des stocks et

factures (ou ont fait l'objet d'critures de rgularisation).

Vrifier que les premires livraisons de l'exercice suivant n'ont fait l'objet

ni de sorties de stocks, ni de facturation anticipe.

Procder de mme avec les retours de marchandises.

Si la socit tient un tat de rapprochement entre les livraisons et les

facturations, vrifier que les lments qui apparaissent en cart ont bien

fait l'objet d'critures de rgularisation.

Vrifier que les dernires factures de l'exercice ont bien fait l'objet d'une

sortie de stocks sur l'exercice.

Vrifier que les premires factures de l'exercice suivant correspondent

des sorties de stocks postrieurs la date d'arrt des comptes.

Procder de mme avec les avoirs. Passer systmatiquement en revue les

avoirs mis aprs la clture et obtenir des explications avec les lments

significatifs.

Si la socit a une politique de ristournes annuelles, vrifier que toutes les

ristournes relatives au chiffre d'affaires de l'exercice ont tcomptabilises.

Vrifier que les autres charges calcules en fonction du chiffre d'affaires

(ex : commissions...) ont t comptabilises.

b. Clients et comptes rattachs

Le contrle de ces comptes consiste :

S'informer de la dure normale du crdit consenti aux clients, et procder une comparaison des dlais moyens rels de rglement des clients sur deux


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priodes identiques, et un mme moment de lanne. Tout cart sensible doit

tre analys.

Appliquer la procdure de confirmation directe. Si cette procdure est

applique avant la date d'arrt des comptes (pas plus de 3 mois) elle doit trecomplte par :

Une revue globale du compte collectif clients et notamment des dbits

(rapprocher au journal des ventes) et crdits (rapprocher au journal de

trsorerie) ;

Une revue des nouveaux soldes importants apparus entre la date de

confirmation et celle du bilan ;

Un examen des crances importantes apparues entre la date de

confirmation et celle du bilan.

Lorsque la procdure de confirmation directe ne peut pas tre applique

(ou donne des rsultats insuffisants) :

Vrifier que les soldes individuels sont correctement analyss.

Vrifier les paiements ultrieurs crdits sur ces comptes avec les avis

bancaires.

Pour les montants qui n'ont pas encore t pays depuis la date d'arrt,

examiner tout document pouvant justifier le montant inclus dans le solde

(bons d'expdition, factures, correspondances).

Vrifier les additions de la balance clients.

Vrifier le rapprochement de la balance clients avec le compte collectif.

Pointer la balance clients avec les comptes individuels.

S'assurer que les clients crditeurs figurent au passif du bilan et qu'il

n'existe pas de compensation entre soldes dbiteurs et crditeurs

S'assurer que les soldes qui ne sont pas recouvrables avant 12 mois sont

isols.


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Vrifier que les crances un an au plus sont distingues dans l'annexe

lorsque ces lments ont un caractre significatif.

c. Evaluation des crances :

Vrifier que les crances exprimes en devises ont t correctement

comptabilises.

Pour les autres clients :

Obtenir la balance par anciennet des crances.

Examiner les dossiers des crances anciennes (dont la dure excde la

norme indique par l'entreprise) pour lesquelles aucune provision n'a t

constitue et juger du bien fond de cette absence de provision. Passer en revue les relevs bancaires de l'exercice suivant et obtenir des

explications pour tout impay significatif.

Analyser les reports d'chances.

S'il n'existe pas de balance par anciennet, examiner un chantillon de

comptes individuels selon les critres possibles (importance du solde,

importance des transactions, France, Export, divers types de clients...).

Pour les crances dj identifies comme douteuses par la socit

Obtenir l'analyse de la variation de provisions d'un exercice l'autre.

Rapprocher ces mouvements avec les montants passs au compte de rsultat.

Examiner le bien-fond des provisions constitues en fonction de la politique de la

socit, du dossier...

Vrifier l'utilisation des provisions antrieurement constitues.

Vrifier l'annulation des provisions antrieurement constitues raison des

crances douteuses encaisses.

Vrifier le bien-fond de la dductibilit fiscale (ou non) de la provision pour

crances douteuses.

Vrifier que la restitution de la T.V.A. sur crances annules ou impayes s'est bien

accompagne de la rectification pralable des factures initiales.


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d. Effets recevoir

En ce qui concerne les effets de commerce, il est indispensable de :

Effectuer un examen physique la date de clture ;

Rapprocher le montant par chance des effets remis l'escompte avec les

confirmations bancaires ;

Rapprocher le montant de l'chancier avec le grand-livre et s'assurer qu'il n'y a pas

d'chances anormales (au-del de 3 mois).

valuer s'il y a lieu de faire une provision pour les risques d'effets impays ou frais

d'escompte et d'encaissement. (L'tude des risques clients doit toujours inclure les

effets dont le sort n'est pas connu la date des travaux).4. Vrification finale de cohrence

Elle consiste essentiellement revoir rapidement lensemble des comptes et de

linformation caractre comptable concerns par ce module.

Cette inspection rapide dborde lexercice audit pour sappliquer galement au dbut

de lexercice suivant.

Lauditeur est ainsi amen prendre connaissance des principaux lments qui

ont pu se produire aprs la clture des comptes. Parmi les vnements susceptibles de

retenir lattention de lauditeur figureront, titre indicatif :

La perte dun client important ;

Le recouvrement dune crance importante et provisionnelle ;

La faillite (ou les difficults de paiement) dun client non provisionnel ;

Les litiges survenus aprs la clture et affrentes des ventes ralises dans

lexercice.Lauditeur procde ensuite, pour les oprations tudies, une rcapitulation

densemble. Il doit alors tre en mesure dapprcier la philosophie propre

ltablissement des comptes et de rpondre des questions telles que : la politique en

matire de provision pour clients douteux est-elle assez prudente ? les provisions

antrieurement constates se sont-elles rvles suffisantes ? A-t-on tenu compte des

garanties aprs ventes (comment jouent-elles, dans quelle mesure, quelle en est la

charge antrieure ? etc.)


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Conclusion

En guise de conclusion, on peut dire que lauditeur a une mission dassurance

qui conduit exprimer une opinion sur les comptes conformment au rfrentiel

comptable utilis.

En ce qui concerne le cycle ventes clients, Lauditeur doit poursuivre une

dmarche pour valuer le contrle interne ainsi que le contrle des comptes.


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Avant ltablissement du document de synthse lauditeur doit procder lvaluation

du contrle interne, il doit sassurer de lexhaustivit des enregistrements pour

liminer tout risque domission, sassurer de la ralit des enregistrements pour

liminer tout risque denregistrement fictif, de vente des conditions non autorises,dmission davoirs non justifis,

Quant Lexamen des comptes, il permet lauditeur de vrifier la pertinence

du jugement port sur le contrle interne aprs son valuation. Lauditeur doit

s'assurer que les produits et charges inscrits au compte de rsultat et provenant des

oprations de ventes rsultent uniquement de l'enregistrement intgral des transactions

ralises dans l'exercice comptable considr.

Mais Lauditeur pourra rencontrer des problmes dans certaines

circonstances particulires. Il sagit notamment: des ventes au comptant, des produits

de location des biens immobiliers, des redevances sur brevets et autres redevances, des

ventes lintrieur dun mme groupe, et des contrats long terme

rapport audit.doc

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