Upload File

plan local d’urbanisme2018/04/03  · plan local d'urbanisme de cabriès 3. orientations...

  • Home
  • Documents
  • PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal
19
PLAN LOCAL D’URBANISME DE CABRIES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) DOCUMENT DE TRAVAIL VERSION DU 13/07/2016

Upload: others

Post on 19-Mar-2020

3 views

Category:

Documents


0 download

Report

TRANSCRIPT

Page 1: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal

PLAN LOCAL D’URBANISME

DE CABRIES

ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP) DOCUMENT DE TRAVAIL VERSION DU 13/07/2016

Page 2: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal
Page 3: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal
Page 4: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal
Page 5: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal
Page 6: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal

Calas

Cabriès

Le Verger

OAP1

OAP2

OAP4 OAP5

OAP6

OAP3

Page 7: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal
Page 8: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal

Zone 1AU Le Plan de Lamanon

Zone 2AU-f1p Le Coulet de Lamanon

Page 9: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal

.

Page 10: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal

Zone 2AU La Noria de Pagnol

Zone 1AU Les Moulières de Pagnol

Page 11: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal
Page 12: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal
Page 13: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal
Page 14: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal
Page 15: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal
Page 16: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal
Page 17: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal
Page 18: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal
Page 19: PLAN LOCAL D’URBANISME2018/04/03  · Plan Local d'Urbanisme de Cabriès 3. ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION Vu pour être annexé à la Délibération du Conseil Municipal

Vu pour être annexé à la délibération du conseil d

PLAN D'AMENAGEMENT GENERAL MODIFICATION … ponctuelle du PAG ''Centre Culturel... · commune de rumelange plan d'amenagement general remis suite a l’avis de la ca – mai 2016

CENTRE CULTUREL RESUME - rumelange.lu ponctuelle PAG - Centre Culturel... · commune de rumelange plan d'amenagement general novembre 2015 plan d'amenagement general modification

Aménagement hydraulique sur la commune de Thiergeville · SAFEGE, CONCEPTEUR DE SOLUTIONS D'AMENAGEMENT DURABLE Septembre 2016 15NNP060 Aménagement hydraulique sur la commune de

DOSSIER DE REFERENCES COMPLETESskatepark-service.com/wp-content/uploads/2020/06/... · DOSSIER DE REFERENCES COMPLETES SSC 419 Chemin des Cabriès 34830 Clapiers Tel : 04 67 75 34

2017 coupe mondiale escrime a1€¦ · Coupe Mondiale Cabriès 2017 Tireurs (présents, ordre structuré - 238 tireurs) page 1/5 série nom prénom club nation date nais lic. FIE

PLU approuvé le 13 sept. 2012 Vu pour être annexé à la

La ChapelIe-Saint-Martin-en-Plainc Lotissement Le Bourg NOTICE ET PROJET D'AMENAGEMENT PA2 - Notice I US-C. CHAPITRE 1 - OBJET DE L'OPERATION

SOCIETE D'AMENAGEMENT CG77 DOSSIER DE DEMANDE D

31-provence-fra13 - Lonely Planetmedia.lonelyplanet.com/ebookmaps/France/provence.pdf · M ey ra gu s Céreste Bagnols-sur-Cèze V aison -l Romaine Cabriès Mir am s Apt Cad en t

flRoJErs PROJET D'AMENAGEMENT HYDRO-AGRICOLE … · 2012-09-05 · 4i çr^rAtoquE DEs flRoJErs -PROJET D'AMENAGEMENT HYDRO-AGRICOLE DE GUIGUIDOU {l'tyd.-Agr. Guiguidou) Code : 98.A6.18.1

PROCES-VERBAL D'AMENAGEMENT FONCIER ......PROCES-VERBAL D'AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE ET FORESTIER DE LA COMMUNE DE ARGIS Page 1 ÚÄÄ DÉSIGNATION DES PROPRIÉTAIRES (D signationconforme

TRAVAUX D'AMENAGEMENT, DE CONSTRUCTION … · TRAVAUX D'AMENAGEMENT, ... tout candidat ayant un contrat en cours ... Pour le lot 1, au moins 2 marchés de travaux d’aménagement

Présentation PowerPoint · 2018-01-12 · IPONE 'PONE La Meunière- FR 13480 CABRIÈS - TÉL. : +334 42 94 05 65 - Fax: +33 442 94 0566 [email protected] - - liponelube - liponelube

ETUDE DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT DE ......ETUDE DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT DE LA REGION ECONOMIQUE DU NORD-EST 2 URBACONSULT Février 2011 Une première partie traitant

té. Egalité. Fraternité PUBLIQUE FRANCAISE · pour annexé å dresse, le: té. Egalité. Fraternité PUBLIQUE FRANCAISE service Navigation RHÔNE-3AÔN Liber

17ème Coupe Mondiale Cabriès17ème Coupe Mondiale Cabriès Fleuret Hommes Cadets Equipes 1er décembre 2019 Nations (concernant les tireurs, ordre alphabétique - 15 nations)

LES OPERATIONS D'AMENAGEMENT RENNES METROPOLE …

CONDITIONS GÉNÉRALEShcrprevoyance.fr/contenu/documents/modalites... · l’avenant du 13 juillet 2004 annexé à la Convention collective nationale des Hôtels – Cafés – Restaurants

Vu, pour être annexé à mon arrêté de ce jour, le 26 septembre … · Vu, pour être annexé à mon arrêté de ce jour, le 26 septembre 2006, Le Préfet de I nne MCISSEUN

Cabriès Le moyen-âge à. Chapelle de ND de Trébillanne Vème siècle Perché sur un piton rocheux, Cabriès, village médiéval du IXème siècle Le château de

LISTE DES ACTIVITES SOUMISES AU C.N.R.C. liens/Emploi/activite_cnrc.pdf · batiments et travaux publics entreprise de construction et d'amenagement d'infrastructures entreprise de

LE CONTENTIEUX DES ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTE

Liste jointe au tableau annexé à l'arrêté préfectoral n ... · PDF fileListe jointe au tableau annexé à l'arrêté préfectoral n°2011/0645 en date du 13 mai 2011 relatif à

Etude pédologique des friches marécageuses de …horizon.documentation.ird.fr/exl-doc/pleins_textes/divers15-08/... · SOCIETE D'AMENAGEMENT DES FRICHES ET TAILLIS DE L'EST ETUDE

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES … · ... REALISATION DES TRAVAUX DE VIABILISATION ET D'AMENAGEMENT PAYSAGER DU LOTISSEMENT NERUCCIU II ... Contrôles Terrassements et Couche

les modes pretoriens d'amenagement des principes du droit des

Dossier pédagogique annexé à la convention départementale ... · 1 . Dossier pédagogique annexé à la convention départementale 2017, Élaboré en partenariat avec l’USEP

ag-cdn-production.azureedge.net · 2019-01-15 · ATTESTATION D'AMENAGEMENT D'UN VEHICULEE PLOYE AU TRANSPORT EN COMMUN DE PERSONNES (arrêté ministérield 2 juillet 1982 modifié

PLAN D'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DE LA WILAYA DE … · 2013-07-22 · plan d'amenagement du territoire de la wilaya de naÂma et lutte contre la desertification perspectives et defis

1 LE PLAN D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT

SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT DE LA REGION ECONOMIQUE DU …mehat.gov.tn/fileadmin/user_upload/Amenagement_Territo... · 2017-09-07 · Schéma Directeur d’Aménagement de la Région

GPSEO : PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES [DOCUMENT DE TRAVAIL]

Henri Prost, le Plan d'amenagement côte varoise, 1923

LPM 2014-2019 - Rapport annexé