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avril 2011 . numéro 37QSE bilan 2010Performance du Système de Management
I. Retour sur 2010a. À combien d’audits avez-vous
contribué ? b. Formation et gestion
des compétences : où en sommes-nous ?
c. Situations d’urgences : se préparer pour mieux gérer
d. Retour d’Expérience : identifier lesrisques, comprendre les accidentset éviter qu'ils ne se reproduisent
e. Suivi des actions relatives au Système de Management
II. Répondre à nos objectifsa. Pour garantir la sécurité b. Pour préserver l’environnement et
agir pour le développement durable c. Pour maîtriser la qualité
III. Évaluer la performance du Système de Management
IV. Anticiper l’avenira. Des changements clésb. Répartition des actions
d’améliorations 2011-2013 par thématiques
c. Des décisions innovantes
Contacts par Système de ManagementQSE
sommaire
L a maîtrise des risques chez TIGF est primordiale, voilà pourquoi elle faitpartie de l'un des cinq objectifs stratégiques de l’entreprise. Notre
Système de Management QSE qui est en place permet d’y répondre :■ Gestion de la Sécurité stockage (Référentiel, Arrêté du 10 mai 2000)■ Management de la Sécurité (Référentiel, SIES Version 6)■ Management de l’Environnement (Référentiel, ISO 14001)■ Management de la Qualité Odorisation (Référentiel, ISO 9001)■ Management de la Qualité Métrologie (Référentiel, annexe 3 de la circulaire du
25/03/1991).Au-delà du Système, la Direction Générale doit s’assurer annuellement de sa performance à travers la revue de direction. Ce support vous présente donc unesynthèse des éléments abordés et des décisions prises dans ce sens. Grâce à l’implication de chacun d’entre vous, 2010 a été une année globalementsatisfaisante. La performance de notre Système de Management a été saluée eninterne (par la direction) et en externe (par les auditeurs, inspecteurs…) même sil’objectif majeur en sécurité (le TFAD) n’a pas été atteint.L’objectif de 2011 sera de progresser encore et de continuer l’harmonisation denos pratiques.
Philippe DupréResponsable Système de Managementet de la Sécurité au poste de travail
éd
ito
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■ Volontaires
■ Imposés par les parties prenantes
■ Imposés par la réglementation
42%
32%
26%
Pourcentage d’audits réalisés en 2010 par catégorie
a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?
Bilan des audits 2010 35 audits ont été réalisés en 2010.
La répartition des audits sur l’année est
homogène mis à part 9 audits concentrés sur
le mois de juin.
Si les audits qualité et plus spécifiquement
“processus” ont été nombreux cette année,
un seul audit est programmé pour 2011. Il
concerne le processus “S02 Achat : acheter
et approvisionner”.
Le travail engendré par les audits varie selon
les années même s’il reste conséquent.
Sur 218 jours travaillés, 118 sont des jours
d’audits en 2010, soit 1 sur 2.
En 2009, les équipes avaient du gérer 220 jours
d’audits, 50% de plus qu’en 2010. Deux
raisons à cela, la planification d’audits sur
2011 pour maîtriser la charge de travail et la
non-réalisation du cycle d’audits règlementaires.
De plus, la réalisation conjointe de certains
audits est privilégiée et le planning en est
ainsi optimisé.
I. RETOUR SUR 2010
29% ■ Sécurité
■ Inspection
■ Environnement
■ Qualité
■ Finance
23%
31%
11%
6%
59%
19%
4%7%
11%
Répartition du nombre d'audits par thématiqueréalisés en 2010
Répartition du nombre de jours d’audits réalisés en 2010par thématique (présence d’auditeurs sur site)
3
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4
■ L’inspection DIRECCTE2 Métrologie
s’est déroulée le 15 octobre 2010
Objectif : conserver notre dispense métrologie.
Résultats : 4 non-conformités et 7 remarques
identifiés par la DIRECCTE Aquitaine.
4 3 d’entre-elles ont été résolues.
■ L’inspection du Travail s’est rendue sur le
chantier de la passerelle suspendue de
l’Adour le 20 avril 2010, rien a été signalé.
■ La CRAM3 a procédé à un contrôle sur le
chantier Leguevin le 7 juillet 2010, aucune
remarque n’a été faite pour TIGF.
FOCUS AUDITS GROUPE
■ OPERSAFE Stockage
L’OPERSAFE (Operation and Safety) est un
audit interne développé par le Groupe Total sur
les domaines des opérations et de la sécurité.
42 actions sont fermées en mai 2011.
■ Inspection Générale de la Sécurité
L’IGS est effectuée par une équipe de 11 experts
sécurité du groupe et porte sur les aspects
organisationnels et techniques de la sécurité
sur l’ensemble des sites concernés. Elle a eu
lieu du 25 au 28 janvier 2010.
Résultats : 22 actions identifiées et lancées.
Auto-évaluation IGS Transport : 23 actions
retenues (1 close, 3 lancées).
Focus sur 5 types d’audits FOCUS AUDITS PROCESSUS
Cinq audits processus ont été réalisés en
2010. Ils sont identifiés ci-dessous directement
sur la cartographie des processus.
Un nombre important de points forts ont pu
être constatés et aucune non-conformité critique
n’a été identifiée.
Afin d’augmenter l’efficacité etla qualité des audits un réseau d’auditeurs internes est en cours de mise en place : 18 auditeurs qualifiés actuellement (12 à la DOP et 6 à la DHSEQ-DD), 4 ont des formations récentes (2009 ou 2010).
S01Suivre les flux
et assurerles comptes
R01Étudier et réaliserles infrastructures
R02Construire et
commercialiser les offres
R04
Réaliser les bilansde comptage et facturer
S02Acheter
etapprovisionner
Définir les perspectives etles ressources à long terme
M02
Piloter l’entreprise
M03
Définir l’imageà long terme
M04
S03Apporter
une expertiseHSSEQ-DD
S04Gérer les
ressourceshumaines
Processus support
Processus de réalisation
Processus de management
S06Garantir
la sécuritéjuridique
S07Réaliser la
communicationinterne & externe
S08Fournir
le SI
PA
RT
IE
S
PR
EN
AN
TE
S
PA
RT
IE
S
PR
EN
AN
TE
SDéfinir la stratégie
M01
R03Mettre en œuvre les contratset opérer les infrastructures
de façon sécurisée
x2
Fiches rouges 0Fiches oranges 6Fiches vertes 66TOTAL 72
1. DREAL : Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement2. DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi3. CRAM : Caisse Régionale d’Assurance Maladie
FOCUS INSPECTIONS
■ L’inspection DREAL1 portant sur
le Système de Gestion de la Sécurité
a eu lieu le 22 septembre 2010
Objectif : évaluer les Moyens de Maîtrise des
Risques (MMR) mis en place.
Résultats : 7 demandes et 2 remarques
Les réponses ont été communiquées à la
DREAL au cours de la semaine 03.
La conclusion de l’inspection est satisfai sante.
Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010
a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?
rb. FORMATION ET GESTION
DES COMPÉTENCES
rc. SITUATIONS D’URGENCES
rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE
re. SUIVI DES ACTIONS
r
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FOCUS AUDITS EXTERNES
■ Les audits de renouvellement ISO 9001
et ISO 14001 ont été réalisés
du 15 au 19 juin 2010.
4 Résultats de l’Audit ISO 9001 : 0 non-
confor mités, 3 opportunités d’amélioration,
1 effort digne de mention.
4 Résultats de l’Audit ISO 14001 : 0 non-
confor mités, 8 observations, 6 opportunités
d’amélioration, 2 efforts dignes de mention.
Prochain audit de certification
du 6 juin au 10 juin 2011
■ L’état des lieux Système International
d'Évaluation de la Sécurité a été mené
à bien
4 Résultats : 12 éléments sur 17 en baisse
par rapport à l’audit de 2008.
4 Objectifs 2011 : l’obtention du niveau 8
SIES à l’audit 2011.
4 Action : identification de 5 thèmes de
travail prioritaires.
Prochain audit
du 17 au 21 octobre 2011
■ Le diagnostic Culture Sécurité
Pour s’inscrire durablement dans l’amélioration
de ses résultats sécurité, TIGF a lancé une
démarche de progrès liée à la Culture Sécurité
avec l’appui du Professeur Simard de l’Université
de Montréal à l’origine de cette méthode. Elle
repose sur une démarche participative, qui
prend le relais des “comportements sécurité”
et complète notre système de management
de la sécurité en cohérence avec nos actions
actuelles.
La première phase de diagnostic, impliquant
350 personnes dont plus d’une centaine de
personnes d’entreprises intervenantes, a été
réalisée fin 2010. Piloté par un comité de projet
transverse, le Plan d’Amélioration de la Culture
Sécurité (PACS) est déjà en cours et s’étendra
sur les trois prochaines années. Une présentation
du PACS a été faite dans chaque entité.
Le diagnostic a permis de mettre en évidence
les points forts, d’identifier les cibles d’amélio-
ration et de proposer des recommandations.
FOCUS AUDITS RÉGLEMENTAIRES
■ Les audits de récolement des arrêtés
préfectoraux se sont déroulés tout au long
de l’année
Objectif : s’assurer que l’on est conforme à la
réglementation et en particulier à l’arrêté
préfectoral en lien avec l’installation concernée.
Résultats de l’audit du 5 janvier 2010 sur la
station de compression de Sauveterre :
• 34 points à améliorer ou à vérifier,
• 19 constats,
• pourcentage d’avancement global : 65%.
Résultats de l’audit du 2 novembre 2010 sur
la station de compression de Barbaira :
• 9 non-conformités
Résultats de l’audit du 27 novembre 2009
(avant démarrage) et de l’inspection DREAL
Landes du 22 février 2010 (post-démarrage)
sur la station de compression de Lussagnet :
• 34 actions en cours suite à audit (40%
d’avancement, 11 actions clôturées).
L’audit de récolement de la stationde Sauveterre a été réalisé en 2010 avantla mise en gaz pour être conforme à larègle mentation. Un audit complémentairedevra être réalisé en 2011 pour vérifier lesexigences qui n’ont pas pu être vues en2009-2010. Il en va de même pour la stationde compression de Lussagnet.
5
Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010
a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?
rb. FORMATION ET GESTION
DES COMPÉTENCES
rc. SITUATIONS D’URGENCES
rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE
re. SUIVI DES ACTIONS
r
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Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010
b. FORMATION ET GESTIONDES COMPÉTENCES
rc. SITUATIONS D’URGENCES
rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE
re. SUIVI DES ACTIONS
r
6
Bilan de l’ensemble des formationsHSEÀ l’issue du groupe de travail autour de la FAP
55 “Matrice de formation HSE”, une matrice a
été créée par la DHSEQ-DD et le service
Formation. Cet outil a pour objectif de mieux
identifier les formations HSE obligatoires et
d’en assurer leur suivi. Elle recense donc par
fonction et par poste, les formations obligatoires,
leurs durées de validité ainsi que leurs priorités
(P1, P2, P3…). Quarante-quatre formations
obligatoires ont été identifiées sur le périmètre
de l’activité TIGF. Cette matrice est devenue
un des outils majeurs de l’identification et du
suivi des formations obli gatoires en matière
HSE. Suite à l’audit IGS, une des actions de-
mandées était de formaliser l’habilitation au
poste de travail des répartiteurs (traçage du
contenu, contrôle et validation), cette action
est aujourd’hui réalisée.
■ Projet 2011 : les habilitations
Le processus d’habilitation pour les métrologues
est en cours d’élaboration. Il est basé notamment
sur plusieurs éléments comme le suivi de
modules de formation ou l’évaluation de l’acquis
des connaissances. Certains modules de
formation sont d’ores-et-déjà déployés. L’objectif
est d’habiliter les premiers métrologues aux
environs de l’été 2011.
D’autres processus d’habilitations sont en
cours comme par exemple celui pour l’habilitation
astreinte.
Gestion des compétences en 2010Le déploiement de la démarche de gestion des
compétences s’est poursuivi en 2010 avec
notamment la réalisation des Entretiens Individuels
Professionnels dans les services Méthodes,
Management de l’Intégrité (MI) et Projets.
a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?
r
L’objectif pour 2011 est d’avoir une grille de
compétences associée à chaque poste.
La création des grilles pour les métiers supports
et l’actualisation des grilles pour le transport
et stockage au niveau de la DOP sont en cours.
80% des stagiaires prévus dans le plan ont été formés133% de jours de formation ont été réalisés.
b. FORMATION ET GESTION DES COMPÉTENCES : OÙ EN SOMMES-NOUS ?
1600
1400
1200
1000
800
600
400
200
0Plan
NOMBRE STAGIAIRES
Bilan
NOMBRE JOURS FORMATION
Plan Bilan
1429
1115 1107
829
Comparaison 2010 du Plan / Bilan en nombre de stagiaires et de jours(formation HSE)
Bilan des Entretiens Individuels Professionnels (EIP) réalisés sur l’année2010 : 30%
Entité EIP prévu EIP réalisé
Méthode 18 0%
MI 35 51%
Projet 16 100%
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90% des exercices Sécurité ont été réalisés
■ Plan Opérationnel Interne de Lussagnet
et d’Izaute (POI)
■ Plan de Secours et d’Intervention (PSI)
4 9 réalisés sur 10 programmés : Hautes-
Pyrénées (65), Tarn et Garonne (82),
Barbaira (11), Mont (40), Sauveterre (33),
Montauban (82), Ariège (09), Cantal (15),
Gers (32)
4 Lias (32) : n’a pas eu lieu, à cause de
difficultés d'organisation liées à la
disponibilité des SDIS
c. SITUATIONS D’URGENCES : SE PRÉPARER POUR MIEUX GÉRER
■ Évacuation des bâtiments
28 réalisées sur 34
■ Autres exercices
4 12 exercices Sécurité Stockage sur 12 pro-
grammés
4 5 exercices Hygiène Santé Environnement
Départements Projets sur 4 programmés.
4 4 tests de repli du Service Mouvement
Gaz sur 3 programmés (avec la participation
du Middle Office)
4 1 exercice de la Cellule de Management
de Crise (CMC)
Pour vous aider à l'organisation d'exercices
à thématiques environnement, la DHSEQ-
DD/Environnement travaille sur l'élaboration
de kits précisant des scénarios d'exercices à
mettre en œuvre.
Planification 2011■ Plan de Secours et d’Intervention
4 Gers (32), Gironde (33), Landes (40),
Lot (46), Tarn (81), Barbaira (11), Mont (40),
Sauveterre (33), Montauban (82), Lias (32)
■ Bâtiments
4 2 évacuations par an par bâtiment
■ Plan de Gestion de Crise (PGC)
4 3 formations organisées en mars et mai
(formation initiale et recyclage tous les
5 ans) avec scénario spécifique TIGF
4 1 cellule armée en janvier pour blocage
du piston à Albi
4 Exercice CMC TIGF sur 3e trimestre 2011
en coordination avec GEN-HSE et cadres
du SDIS 64
Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010
c. SITUATIONS D’URGENCESb. FORMATION ET GESTIONDES COMPÉTENCES
rc. SITUATIONS D’URGENCES
rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE
re. SUIVI DES ACTIONS
ra. À COMBIEN D’AUDITS
AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?
r
7
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8
Niveaude gravité
12345
IMPACTS CORPORELS
Description/Conséquences
◗ Premiers soins
◗ Accident déclaré sans arrêt◗ Traitement médical y compris
poste aménagé
◗ Accident déclaré avec arrêt
◗ Invalidité permanente, un décès ou dommages corporels sur personnel
◗ Dommages corporels sur population.
◗ Plusieurs décès.
IMPACTS MATÉRIELSou DE PRODUCTION
Description/Conséquences
◗ < 20 K€
◗ 20 K€ < 100 K€
◗ 200 K€ < 2 000 K€
◗ 2 000 K€ < 10 000 K€
◗ > 10 000 K€
IMPACTSMÉDIATIQUES
Mobilisation des médias
◗ Pas de réaction
◗ Presse régionale◗ Rumeur locale
◗ Presse nationale◗ TV régionale◗ Rumeur nationale
◗ Presse nationale◗ TV nationale
◗ Presse internationale
◗ TV internationale
IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX
Description/Conséquences
◗ Rejet d’hydrocarbures (HC) ou de matières dangereuses(MD) < 159 l
◗ Dépassement passager d’une norme de rejet
◗ Dépassement d’une norme de rejet exigeant déclarationaux autorités 159 l < rejet HC ou MD < 1 000 l
◗ 1 000 l < rejet HC ou MD < 10 m3
◗ Pollution limitée avec déclenchement du POI
◗ 10 m3 < rejet HC ou MD < 100 m3
◗ Pollution hors site nécessitant des moyens locaux
◗ Pollution-impacts irréversibles◗ Pollution hors site nécessitant des moyens nationaux
d. RETOUR D’EXPÉRIENCE : IDENTIFIER LES RISQUES, COMPRENDRE LES ACCIDENTSET ÉVITER QU’ILS NE SE REPRODUISENT
Rappel des références ■ Grille de classification de gravité
Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010
a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?
rb. FORMATION ET GESTION
DES COMPÉTENCES
rc. SITUATIONS D’URGENCES
rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE
re. SUIVI DES ACTIONS
r
Action et situation à risqueIl existe une situation à risque mais il ne s’est rien passé
IncidentIl s’est passé quelque chose mais sans conséquence
Premiers soinsAccident ne donnant pas lieu
à un suivi médical (pas de contre-visite)
Accident sans arrêtPoste aménagé outraitement médical
Décès,invalidité permanente
ou dommages sur population
Accidentavec arrêtde travail
GRAVITÉ RÉELLECONSÉQUENCES CORPORELLES GRAVITÉ POTENTIELLE
Quelle que soitla gravité réelle,
selon les conséquencesqui auraient pu être :
• Décès,invalidité permanente
ou dommage sur population
4 à 5
• Accident avec arrêt3
• Accident sans arrêt2
• Premiers soins1
4 à 5
3
2
1
--
--
Nota : Tout accident / incident fait l’objet d’une évaluation de la gravité réelle et potentielle. Les “Situations à risque” et “Presqu’accident” font l’objet uniquement d’une évaluation de la gravité potentielle (rien ne s’est passé ou pas de conséquence).
■ Pyramide de Bird : évaluer les accidents corporels, incidents, situations à risques
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Accident IncidentGravité 4 & 50
14
60
703
Accident IncidentGravité 2 & 3
Accident IncidentGravité 1
ASR
Pyramide de Bird en 2010 chez TIGF
Bilan 2010 : des événements déclarésLa pyramide de 2010 de TIGF est correctement
proportionnée (la proportion moyenne démontrée
par des études indique 600 situations à risque
pour 10 accidents de gravité 2 & 3 et 1 de
gravité 4 & 5).
Les ASR déclarées pour lesquelles des actions
ont été engagées permettent de supprimer
ces situations à risque qui pourraient, demain,
provoquer un accident grave.
Les 14 accidents de gravité réelle 2 & 3
enre gis trés dans Eagles au cours de 2010
sont les événements décrits en page suivante
(7 accidents corporels, 7 accidents matériels,
0 accident environnemental).
Ces pyramides présentent l’évolution de nos
accidents entre 2009 et 2010.
Le nombre de premiers soins est stable, par
contre la tendance entre les accidents sans
arrêt et les accidents avec arrêt s’est inversée.
Ceci doit éveiller notre vigilance.
Décès ouIncapacité permanente0
2
7
37
ANNÉE 2009
0
6
1
40
ANNÉE 2010
Accident avec arrêt de travail
Accident sans arrêt de travail(traitements médicaux et postes aménagés)
Premiers soins
Accidents - Incidents corporels
9
Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010
a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?
rb. FORMATION ET GESTION
DES COMPÉTENCES
rc. SITUATIONS D’URGENCES
rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE
re. SUIVI DES ACTIONS
r
Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page9
10
14 février 2010 ◗ Acte de vandalisme bureaux et véhicules TIGF nuit du 14 au 15 février. Plainte déposée. Enquête en cours.
22 février 2010 ◗ Fuite de gaz détectée sur PE (canalisation en plastique) appartenant à GrDF.
07 mars 2010 ◗ Découverte d’une fuite sur la canalisation DN 250 Orthez-Lahontan. La veille, une odeur de méthane était présentesur la commune de Bellocq.
07 avril 2010 ◗ Lors du dépôt d’une porte du carter huile, en se relevant l’agent a heurté avec la tête le collecteur entrée d’air. Il n’apas perdu connaissance mais s’est plaint à ses collègues d’une très forte douleur au niveau des vertèbres cervicales.
31 mai 2010 ◗ Lors de la ronde du gardien au centre d’Izaute, celui-ci a détecté un bruit anormal et suspecté une fuite de gaz. Aprèsarrivée de l’ensemble des astreintes, confirmation d’une fuite significative au niveau d’un des piquages 1’’ de la bridedu collecteur des rampes de comptage. Le débit significatif de fuite est immédiatement confirmé par la détection degaz dans un périmètre (circonscrit) de plusieurs mètres autour de la fosse. A noter que ce montage (bride en attente+ double piquage en fosse) avait été identifié comme un risque potentiel de corrosion et faisait l’objet d’une étude demodification. Après investigation, l’inspection confirme la corrosion du filetage du piquage.
15 juin 2010 ◗ Un ouvrier de l’ESAT du Puch, en travaillant sur la station de compression de Sauveterre-de-Guyenne s’est tordu lacheville. Il a une entorse de la cheville droite.
24 juin 2010 ◗ Lors de la campagne mesure DCVG sur le secteur de Rodez, un agent de la société APAVE a trébuché en accédant àune prise de potentiel.
23 juillet 2010 ◗ Un agent EE a eu le majeur de la main droite écrasé suite à un décrochage de l’étai au niveau de la jonction avec labanche.
11 août 2010 ◗ Cinq minutes environ après le démarrage du compresseur C12 (14h30), deux claquements légers on été entenduspuis plus rien. À 15h36, bruit de claquements important puis fort dégagement de fumée avec départ de feu,vraisemblablement dû à l’auto inflammation de l’huile s’échappant d’une soupape de surpression carter.
31 août 2010 ◗ Lors d’une opération de Wire line sur le puits LUG73, l’élément purgeur a heurté l’opérateur au niveau de l’avant brasgauche, puis a été éjecté à plus de 20 mètres.
20 septembre 2010 ◗ Lors de la démolition manuelle d’une cloison en plâtre, l’agent (chef d’équipe) a fait un pas en arrière et a posé le piedsur un gravat qu’il venait de générer. Il s’est tordu la cheville droite.
15 octobre 2010 ◗ La victime a ressenti une douleur au dos en déplaçant un carton d’archives.
28 octobre 2010 ◗ Feu de racleurs mousse dans une gare de réception provisoire à Préchac (Pk 0).
19 décembre 2010 ◗ En phase de fonctionnement du compresseur L-KB5512, une défaillance de l’étanchéité du joint de culasse sur lecylindre 3G du moteur a entraîné une fuite de gaz de combustion (enflammée) à l’atmosphère, qui a été détectée parle répartiteur en tournée aprés avoir été alerté par un bruit d'échappement.
Les accidents ont fait l’objet d’analyses rigoureuses et des actions ont été mises en place pour éviter qu’ils ne se reproduisent.
FOCUS SUR LES 14 ACCIDENTS/ INCIDENTS DE GRAVITÉ 2 & 3
Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010
a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?
rb. FORMATION ET GESTION
DES COMPÉTENCES
rc. SITUATIONS D’URGENCES
rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE
re. SUIVI DES ACTIONS
r
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Les premiers soins en 2010 touchent princi-
palement le visage (ne comprenant pas les
yeux) et les mains.
Nous devons donc être particulièrement attentifs
au port de gants adéquats (cuir, nitrile…) lors
des opérations manuelles et veiller à la mise
en place de mesures de prévention sur les
travaux pouvant générer des atteintes au visage
(projections).
Nous pouvons cependant constater que la
consigne rendant désormais obligatoire le port
des lunettes de sécurité est efficace, puisque
le nombre de premiers soins concernant les
yeux a nettement chuté, passant de 20% en
2008, à 6% en 2009 et à 4% en 2010.
Soulignons également que 80% des premiers
soins enregistrés concernent du personnel des
Entreprises Intervenantes.
Nous devons les accompagner dans le respect
de nos procédures et ne pas hésiter à leur
rappeler nos règles de sécurité et leur expliquer
les risques si nécessaire.
Tout comme notre personnel organique, nos
intervenants doivent travailler en sécurité sur
nos installations et nos chantiers.
Malaise* : 26%(contre 29% en 2009)
Yeux : 4%
Cou : 9%Visage : 15%(contre 4% en 2009)
Main : 19%(contre 27% en 2009)
Membressupérieurs : 6%
Ventre : 2%
Membresinférieurs : 11%
(contre 16% en 2009)
Sur 47 événements(Premiers Soins, Accidents Avec Arrêt, Accidents Sans Arrêt)
Pieds : 4%
Dos : 2%
30%25%20%15%10%
5%0%
PlaieMalaise*
ContusionPiqûre
Irritation
DouleursAutres
→ 80% des évènements concernent du personnel d’Entreprises Intervenantes.
Typologie des blessures
Parties du corps impactées en 2010
11
Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010
a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?
rb. FORMATION ET GESTION
DES COMPÉTENCES
rc. SITUATIONS D’URGENCES
rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE
re. SUIVI DES ACTIONS
r
* Sans perte de connaissance
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12
FOCUS SUR LES RETOURS D’EXPÉRIENCE
DE 2010 (DISPONIBLES SUR L’INTRANET
SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT)
aTravaux de déboisage de berges de
cours d’eau dans une zone Natura 2000
conformes aux prescriptions fixées par
l’arrêté préfectoral d’autorisation “loi sur
l’eau” et à la sensibilité particulière des
sites concernés : précautions et méthodes
requises pour le déboisement des berges
impactées pour minimiser au maximum les
impacts de la phase travaux sur les habitats
et les espèces d’intérêt patrimonial.
aMise en place sur le projet Préchac Landiras
de ponts militaires (pont Bailey) sur trois
cours d’eau inscrits en zone Natura 2000,
pour réaliser les opérations de traversée de
cours d’eau par les engins sans impacter
les berges et ne pas rompre les continuités
écologiques, pour ne pas perturber l’habitat
du Vison d’Europe.
aRéalisation systématique d’une pêche
électrique de sauvetage sur l’emprise de
travaux de la pose d’un gazoduc dans le lit
mineur des cours d’eau tels que traversées
en souille ou pose de gaines pour le fran-
chissement de la piste. Cette technique est
la plus efficace pour l’enlèvement de toute
la faune aquatique et la moins traumati-
sante pour les poissons.
aDéversement de boues de forage sur un
chantier “Création d’un soutirage” lors de
l’enlèvement de la benne.
aUtilisation de “Plaques anti-végétation” afin
de supprimer ou diminuer la quantité de
produits phytosanitaires utilisés pour
désherber les zones autour des bornes
TIGF, de limiter l’impact sur l’environnement
et la santé, de respecter la réglementation
de plus en plus restrictive (zones humides
par exemple) et de répondre aux demandes
de l’agriculture biologique.
aGilet de sécurité dans les véhicules dont la
pose enveloppant le dossier du siège peut
nuire au bon fonctionnement des airbags
lorsque ces derniers sont intégrés aux
sièges.
aMesures fortes chaleurs : apport de sels
minéraux dans l’eau de boisson pour
compenser la perte importante de sels
minéraux lors de la transpiration).
aMesures fortes chaleurs : aménagement de
zones de repos sur chantiers.
aFracture du bras lors d’une opération Wire
Line.
aAccrochage d’une canalisation par une
pelle mécanique lors de manœuvres
d'évacuation de terre.
aPrésence d’une bombe découverte par
l’engin de terrassement dans le périmètre
d’une canalisation en gaz.
aSignalisation de canalisation de gaz en
exploitation temporairement aérienne sur
chantier par la mise en place de protections
temporaires.
aBrai de houille : règles de transport et de
port des EPI.
aAccrochage d’une canalisation lors d’un
chantier de drainage.
Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010
a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?
rb. FORMATION ET GESTION
DES COMPÉTENCES
rc. SITUATIONS D’URGENCES
rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE
re. SUIVI DES ACTIONS
r
Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page12
Synthèse globale des actionsQSE
Depuis juin 2010, l’ensemble des plans d’actions
est désormais géré à partir de l’application
Eagles.
Cela permet de générer des événements et
suivre les plans d’actions associés dans les
domaines HSEQ-DD.
De plus, des indicateurs permettent de suivre
l’avancement des actions suite aux audits
réglementaires. Au bilan 2010, on compte
1895 évènements qui ont généré 2 091 actions
tous sujets confondus (en date du 8 février
2010).
La répartition par thématique est la suivante :
◗ environnement, 250 actions sur un cycle pluri-
annuel avec un avancement global de 70% ;
◗ sécurité, 63% (valeur du KPI reporté) ;
◗ qualité, actions à 89%.
L’objectif est maintenant de faire évoluer l’outil
Eagles pour faciliter le suivi des actions.
La DOP est responsable de 1600 actions soit 76% des actions dans Eagles, 300 actionssoit 14% pour la DHSEQ-DD et seulement 10% des actions concernent les autres entités.On remarque que les événements les plus renseignés pour la DOP sont à 30% desASR, à 30% des IGP et à 15% des audits.Pour la DHSEQ ce sont des événements liés à la veille réglementaire et aux audits.
e. SUIVI DES ACTIONS RELATIVES AU SYSTÈME DE MANAGEMENT
New !New !
→ De juin 2010 à février 2011, 2091 actions :
◗ 651 actions terminées, soit 31%◗ 674 actions en cours, soit 32%◗ 766 actions en attente, soit 36%
13
Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010
a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?
rb. FORMATION ET GESTION
DES COMPÉTENCES
rc. SITUATIONS D’URGENCES
rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE
re. SUIVI DES ACTIONS
r
Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page13
Suivi des actionssuite à audits Depuis fin 2010, DHSEQ-
DD consolide de manière
trimestrielle un suivi de
l’avancement des actions
suite à audits, inspections
et événements dont la
gravité est supérieure ou
égale à 4 & 5. Ce suivi
est communiqué au CODIR
et à GEN.
■ Suivi des actions
en métrologie
(renseignées
dans Eagles)
4 Avancement global
des actions en métro -
logie sur 2010 :
100% des actions
ont été réalisées (12 actions).
4 13 actions ont été identifiées suite
à l’audit de renouvellement de la
DIRECCTE Aquitaine du 15/10/2010.
L'état d’avancement est de 60% et le
délai s’étend jusqu’à fin 2011.
Rappel :
4 non-conformités et 7 remarques à 11 constats
créés dans EAGLES et 13 actions.
■ Suivi des actions odorisation
80% des actions prévues sur 2010 ont été
réalisées.
4 Les 20% restantes vont jusqu’en 2011
et pour 4 d'entre-elles les responsables
d'action viennent de changer.
■ Suivi des actions du SGS
4 100% des actions ont été réalisées en
2010.
■ Actions Sécurité 2010
4 Réalisation de 100% du diagnostic Culture
Sécurité
4 Intégration des propositions du Groupe
de Travail “Fondamentaux sécurité” au
Plan d’Amélioration de la Culture Sécurité.
4 Création d’une FAP “Retour d’Expérience”
4 Adhésion de TIGF au MASE Sud-Ouest –
Manuel d’Amélioration de la Sécurité des
Entreprises (Référenciel de management
de la sécurité) au titre d’entreprise
utilisatrice.
TIGF est membre du Comité de Pilotage
MASE Sud-Ouest.
4 Définition de la politique TIGF vis-à-vis
des Entreprises Intervenantes adhérant
au MASE.
New !New !
14
Ire ÉTAPE. RETOUR SUR 2010
a. À COMBIEN D’AUDITS AVEZ-VOUS CONTRIBUÉ ?
rb. FORMATION ET GESTION
DES COMPÉTENCES
rc. SITUATIONS D’URGENCES
rd. RETOUR D’EXPÉRIENCE
re. SUIVI DES ACTIONS
r
Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page14
Le SGS en 2010Le Système de Gestion de la Sécurité (SGS)
stockage est l’ensemble des dispositions mises
en œuvre ayant pour objet la prévention et le
traitement des accidents majeurs. Les objectifs
doivent répondre aux exigences réglementaires
de l’arrêté du 10 mai 2000 et de l’arrêté du
17 janvier 2003.
Les objectifs annuels de TIGF traduisent la
mise en application de la politique HSEQ-DD
et de Politique de Prévention des Accidents
Majeurs (PPAM) au travers de 7 éléments du
SGS.
Objectifs 2010 du SGS Stockage :
1. Mieux formaliser le contrôle de la qualifi-
cation du personnel (répartiteur en particulier)
2. Optimiser l’outil de gestion des compétences
3. Être conforme à la réglementation et à la
politique groupe
4. Améliorer la gestion des entreprises exté -
rieures
5. Formations spécifiques des personnes
d’astreintes au stockage
6. Créer des Retours d’Expérience stockage
sur événements indésirables.
L’ensemble des objectifs sur 2010 a été
atteint, résultat satisfaisant.
15
II. RÉPONDREÀ NOS OBJECTIFS
a. POUR GARANTIR LA SÉCURITÉ
Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page15
16
IIe ÉTAPE. RÉPONDRE À NOS OBJECTIFS
a. POUR GARANTIR LA SÉCURITÉr
b. POUR PRÉSERVER L’ENVIRONNEMENTET AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE
rc. POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ
r
Tableau de suivi des activités du système
Type Cible par anRésultats
PourcentageAtteintes
obtenus en 2010 des objectifs
ASR – 703 –
IGP 680 698 103%
Réunion d’équipe 181 273 150%
Exercices HSE 65 60 190%
750
700
650
600
5502008
1429
2009 2010
En 2010, nous avonsdéveloppé et mis en test un Guide
IGP pour aider les inspecteurs à identifierles situations à risques sur les bâtiments,les installations industrielles et les chantiers.Pour en bénéficier, contacter DHSEQ.
En 2011, nous devons analyser la qualité des
IGP réalisées et veiller au bon avancement
des actions qui en sont issues.
LES INSPECTIONS GÉNÉRALES PLANIFIÉES
EN 2010
Les IGP sont des visites périodiques des
opérations et des sites TIGF, réalisées dans le
but de dépister des conditions générales HSEQ
non-conformes.
Les Inspections Générales Planifiées (IGP) sont
bien réalisées, conformément à nos objectifs
annuels.
De nombreuses actions sont en attente dans
Eagles et nous devons veiller à ce que ce
chiffre diminue.
LES RÉUNIONS D’ÉQUIPE
Lorsque nous regardons le nombre de réunions
d’équipe enregistrée dans Eagles, nous sommes
très bons ! 273 réunions d’équipe ont été
réalisées en 2010 (objectif 180).
Pour 2011, nous devons analyser en détail
ces réunions pour vérifier que :
4elles abordent bien des thématiques HSEQ-DD,
4des réunions sont bien réalisées dans toutes
les entités,
4toute l’équipe (ou la majorité) y participe et
elle dure au moins 40 minutes,
4enfin nous devons aider les managers à
organiser des réunions participatives, ces
réunions pouvant être l’occasion de relire ou
réviser ensemble des procédures, consignes,
mode opératoires importants, d’échanger
sur un évènement, une situation à risque
rencontrée par un des membres de l’équipe...
■ Acceptée
■ En attente
■ Fermée
■ Rejetée
■ Terminée
39%
33%
1%2%
25%
Le SIES en 2010Le Système International d’Évaluation de la
Sécurité (SIES) est un référentiel d’audit (sous
forme de questionnaire), destiné à mesurer
les performances d'une entreprise en matière
de sécurité quel que soit son secteur d'activité.
Différents outils existent pour nous permettre
d’évaluer et d’améliorer notre Système comme
les Inspections Générales Planifiées, les réunions
d'équipes, l’identification des ASR (Actions et
Situations à Risques) et les indicateurs.
Évolution du nombre d’IGP réalisées
État des actions suite à IGP
New !New !
Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page16
KPI (Key Performance RésultatsIndicator) 2010
Nombre de pertesde confinement 26
Nombre de feuxet explosions 2
Nombre de défaillancesd’EIPS en test (Stockage)
3
Taux d’avancement 63%du plan d’action (moyenne sur 12 mois)
Nombre d’ASR* 703
Vous pouvez suivre l’évolution de nos principaux indicateurs,
chaque mois, sur l’Intranet.
New !New !
LES INDICATEURS
Reporting groupe. Indicateurs de performances
clés sur la sécurité :
4Certaines situations sont enregistrées
directement dans Maximo sans être
déclarées dans Eagles, contribuant ainsi
à la baisse de ce chiffre.
Par contre, nous avons identifié, en particulier
lors de l’état des lieux SIES et du Diagnostic
Culture Sécurité, que la déclaration d’ASR
avait mauvaise presse et que nous devions
œuvrer pour positiver la remontée des ASR.
2000
1500
1000
500
02006 2007 2008 2009 2010
Nombre d’ASR par an
17
Le nombre d’ASR déclarées est en baisse. À
noter :
4703 ASR en 2010, ce qui représentent
1,6 ASR par personne organique, une
moyenne honorable dans le groupe.
4Le changement d’outil en 2010, de Maximo
à Eagles, qui n’a pas favorisé la déclaration
de situations sur ce nouvel outil.
ce comportement à risque (manque de for-
mation, méconnaissance des règles, absence
d’identification du risque encouru…).
4L’ASR doit être valorisée et vécue par tous
comme une démarche de progrès.
4L’ASR peut conduire à la rédaction d’une
bonne pratique (ex. : Brai).
4L’ASR est une initiative personnelle qui participe
au développement de la culture Sécurité.
4L’ASR émise permet d’identifier les causes
potentielles d’un accident et d’éviter qu’il
se produise.
4L’ASR doit être traitée dans les plus brefs
délais.
4L’ASR ne doit pas être délatrice et s’il s’agit
de relever un comportement à risque, elle
doit être rédigée sans citer de nom mais
surtout permettre d’identifier la cause de
LES ACTIONS ET SITUATIONS À RISQUES
* ASR : Actions et Situations à Risques
IIe ÉTAPE. RÉPONDRE À NOS OBJECTIFS
a. POUR GARANTIR LA SÉCURITÉr
b. POUR PRÉSERVER L’ENVIRONNEMENTET AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE
rc. POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ
r
Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page17
Évolution des résultats sécurité
NOMBRE TOTAL D’ACCIDENTS (TIGF et Entreprises Intervenantes)
19 9 5 3 7 5 6 9 7
NOMBRE TOTAL D’ACCIDENTS (Entreprises Intervenantes)
14 7 5 2 6 4 5 8 6
2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010
18
Notre volonté et nos actions d’amélioration et de prévention autour de la sécurité sont constantes,pourtant, nos résultats ne sont pas conformes à l’objectif fixé.
Le taux de fréquence des accidents déclarés s’élève à 4,6 pour un objectif de 2,8et le taux de gravité est en augmentation.
IIe ÉTAPE. RÉPONDRE À NOS OBJECTIFS
a. POUR GARANTIR LA SÉCURITÉr
b. POUR PRÉSERVER L’ENVIRONNEMENTET AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE
rc. POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ
r
Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page18
Cinq objectifs environnementaux ont été définis pour la période 2009-2011 en application du système de management ISO14001 pour lequel TIGF
est certifié depuis 2006.
b. POUR PRÉSERVER L’ENVIRONNEMENT ET AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE
OBJECTIFS
TIGF est conforme vis-à-vis de la règlementation environnementale
Les émissions de gaz à effet de serre ont été réduites de 10%
Les pollutions de sol tendentvers 0
L’impact des stockages souter-rains de gaz sur la compositionde l’aquifère est contrôlé
Les plaintes liées au bruit tendent vers 0
CIBLES SUR 3 ANS (2009 à 2011)
◗ Planifier 100% des actions de mises en conformité (non-conformitésidentifiées depuis novembre 2007).
◗ Engager 100% des travaux de mises en conformité (non-conformitésidentifiées en 2007 - Transport & Stockage).
◗ Réduire de 100% les non-conformités de niveau 4-5.
◗ Réduire de 15% les pertes diffuses quantifiées en 2008.◗ Réduire de 15% les décompressions travaux/maintenance (volume émis/
volume émettable).◗ Réduire de 15% les émissions de CO2 liées au déplacement routiers et
autres.
◗ Cartographier et caractériser 100% des zones polluées identifiées.◗ Dépolluer 100% des zones identifiées.◗ Réduire de 20% par an les déversements.◗ Évaluer l’impact des canalisations abandonnées.
◗ Contrôler l’impact des métaux lourds.◗ Contrôler l’impact des BTEX (Benzène Toluène Ethylbenzène Xylène).
◗ Cartographier 100% des installations aériennes.◗ Trouver une solution pour 50% des problèmes identifiés.
AVANCEMENT GÉNÉRALà fin 2010
100%
100%150%
100%
150%
170%
170%170%160%100%
170%170%
100%170%
Au-delà de ces objectifs issus de l’analyseenvironnementale, TIGF mène conjointe-ment une politique de développementdurable qui implique son personnel etl’ensemble de ses parties prenantes.
Dans cette optique, 2 objectifs ont été fixés : 4Les relations avec les parties prenantes
sont structurées.4Les projets TIGF et les comportements
personnels intègrent une vision Dévelop-
pement Durable qui se décline en 3 axesprincipaux : “économiser l’énergie, agir pour la bio-diversité et développer des projets hauteQualité Environnementale”.
19
IIe ÉTAPE. RÉPONDRE À NOS OBJECTIFS
a. POUR GARANTIR LA SÉCURITÉr
b. POUR PRÉSERVER L’ENVIRONNEMENTET AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE
rc. POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ
r
Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page19
20
Odorisation du gaz livréActuellement la certification ISO 9001 (qualité)
est limitée au périmètre de l’odorisation.
CONTEXTE TECHNIQUE
Le gaz naturel est inodore ; pour des raisons
de sécurité il est odorisé pour son transport et
sa distribution. L’odorisation se fait par injection
d’un produit chimique : le TetraHydroThiophene.
La concentration de THT dans le gaz doit être
comprise entre 15 et 40 mg/Nm3 avec une
valeur cible à 25 mg/Nm3.
L’injection d’odorisant dans le gaz s’effectue
de façon continue sur le réseau. La teneur en
odorisant est mesurée en continue en amont
et en aval du point d’injection.
CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE
Le décret n° 2004-251 du 19 mars 2004,
spécifie à l’article 11 que “les opérateurs deréseaux de transport… prennent les dispositionsnécessaires pour qu’à toutes les sorties deréseau vers les installations des clients nondomestiques directement raccordés à ce réseauet vers les réseaux de distribution, le gazdégage une odeur suffisamment caractéristiquepour que les fuites éventuelles soient percep-tibles.”La surveillance et le suivi de l’odorisation sont
réalisés sur l’ensemble du réseau de transport.
c. POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ
Mise en application de l’article 11 du décret
Obligation de Service Public et dispositions
internes supplémentaires :
4 L’ensemble du réseau de transport est
odorisé.
4 Pour des raisons pratiques, transfert du
processus d’odorisation des flux sortants
aux flux entrants, le transport n’affectant
pas les propriétés de l’odorisant.
4 Pas de contrôle systématique du niveau
de THT aux points interfaces avec les
opérateurs adjacents disposant d’une
certification ISO 9001 de leur processus
d’odorisation dans l’intervalle [15-
40] mg/m3 (n). Dans le cas contraire, des
contrôles réguliers sont effectués via des
analyseurs.
Le processus “Assurer l’odorisation du gaz
livré” est un sous-processus de R03 “Mettre
en œuvre les contrats et opérer les infrastructures
de façon sécurisée”.
L’objectif de ce sous-processus est de répondre
aux exigences du client GRDF en livrant un
gaz odorisé contenant un taux de THT entre
15 et 40 mg/m3 (cible 25 mg/m3). Il a été
atteint en 2010.
Deux indicateurs permettent de s'assurer que
l’objectif est atteint :
4 Indicateur O1-1 : contrôle de la fiabilité
du système de mesure de la qualité du
gaz (révisé en octobre 2010).
4 Indicateur O1-2 : alertes clients gaz hors
spécifications THT.
IIe ÉTAPE. RÉPONDRE À NOS OBJECTIFS
a. POUR GARANTIR LA SÉCURITÉr
b. POUR PRÉSERVER L’ENVIRONNEMENTET AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE
rc. POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ
r
Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page20
IndicateursCONTRÔLE DE LA FIABILITÉ DU SYSTÈME DE LA QUALITÉ DU GAZ
Objectif atteint :
• Valeur de l’indicateur 2010 : 6 analyses non valides
• Valeur cible : inférieur à 12
ALERTES CLIENTS GAZ HORS SPÉCIFICATIONS THT
Objectif atteint 2010 :
• Valeur de l’indicateur : 2 alertes clients
• Valeur cible : inférieur à 12
2007
2008
2009
2010
2011
Alerteclients2010
AC2009
→ Problèmes identifiés : fin novembre début décembre, durée2 jours sans mesure.Cause : panne électrique, problème résolu.
→ 2 alertes clients en 2010 : Mauléon et Navarrenx (cuve deTHT presque vide)Problème supposé du capteur qui identifie le niveau deTHT sur les cuves du Lacal. Mesures compensatoires : utilisation de l’installation MA2 Lacq qui permet d'injecterdu THT.Actions curatives efficaces mais actions correctives àmettre en place, demandes de modifications (DM) en cours.
21
IIe ÉTAPE. RÉPONDRE À NOS OBJECTIFS
a. POUR GARANTIR LA SÉCURITÉr
b. POUR PRÉSERVER L’ENVIRONNEMENTET AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE
rc. POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ
r
Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page21
22
Rappel des niveaux de réclamations : source
procédure RC R04.PRO.002890
Niveau 1 : réclamation mineure sans risque
particulier.
Niveau 2 : réclamation majeure avec risque
identifié (sécurité, environnement, juridique,
financier, image, etc.).
90% des réclamations sont des problèmes de
comptage. Une réclamation majeure a été portée
par GRDF (référence : réclamation PCS corrigé).
RÉCLAMATIONS CLIENTS EXTERNES
Métrologie Les systèmes de mesurage (compteurs,
convertisseurs de volume et ensembles de
chromatographie) font l’objet de vérifications
réglementaires de par leur utilisation à des
fins commerciales. Le contrôle du respect de
cette réglementation est assuré par la Direction
Régionale des Entreprises, de la Concurrence,
de la Consommation, du Travail et de l’Emploi
(DIRECCTE).
TIGF dispose d’une dispense délivrée par la
DIRECCTE lui permettant de réaliser les vérifi-
cations des différents systèmes de mesurage
selon les exigences définies dans l’annexe 3
de la circulaire du 25 mars 1991. La dispense
de vérification délivrée par la DIRECCTE résulte
de la mise en oeuvre de dispositions organi-
sationnelles et opérationnelles se conformant
à l’article 62-3 de l’arrêté du 31 décembre
2001. Cette dispense a été renouvelée par la
DIRECCTE Aquitaine en novembre 2010.
OBJECTIF 2010/2011
Renouvellementde la dispenseen métrologie
Être conforme à la règlementation
Répondre auxdemandes del’administration
Maîtrise de l’activitémétrologique
DÉFINITION
◗ TIGF dispose d’une dispense délivrée par la DIRECCTEAquitaine lui permettant de réaliser les vérifications desdifférents systèmes de mesurage selon les exigencesdéfinies dans l’annexe 3 de la circulaire du 25 mars 1991.
◗ Aspects techniques : - réaliser les Visites Périodiques (VPE) de 100% comptages,- maîtriser les Non-Conformités (NC) : écart > 1.2%, 7 NC
pour 753 VPE,- respecter les plannings.
◗ Aspects administratifs : - examen administratif,- communication à la DIRECCTE.
Commentaires : Les exigences administratives sont de plusen plus nombreuses (certificat d’examen type et procédureen cours pour consolider la communication).
◗ Audit de renouvellement de la DIRECCTE Aquitaine du15 octobre 2010 (échéance au 31 décembre 2011 pourcertaines actions).
◗ Organisation opérationnelle (formation, responsabilité, etc.)Commentaires : changement important.
◗ Système qualité métrologie transféré à DHSEQ-DD.Commentaires : changement important.
◗ Résultats opérationnels.
%
100%
1
100%100%
190%
150%175%
160%
180%
175%
195%
IIe ÉTAPE. RÉPONDRE À NOS OBJECTIFS
a. POUR GARANTIR LA SÉCURITÉr
b. POUR PRÉSERVER L’ENVIRONNEMENTET AGIR POUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE
rc. POUR MAÎTRISER LA QUALITÉ
r
Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page22
Cette matrice a pour objectif d’évaluer la
performance du Système de Management et
de définir les axes d’amélioration. Chaque
responsable a évalué son domaine selon
13 thèmes et 5 critères de cotation.
ConclusionTous les éléments du Système sont à minima
décrits, connus et partagés :
4Sur 13 thèmes, 11 ont eu une cotation
supérieure ou égale à 3 et 2 inférieure à 3
4Aucun thème n’a eu une cotation = 5
(élément optimisé)
Les points forts identifiés sont :
4responsabilité de la direction,
4formation/gestion des compétences au
Système de Management,
4conformité par rapport à la réglementation,
4gestion des situations d’urgences.
Les améliorations portent sur l’implication de
l’encadrement intermédiaire, le suivi des Actions
III.ÉVALUER LA PERFORMANCEDU SYSTÈMEDE MANAGEMENT
MATRICE D’ÉVALUATION DE LA PERFORMANCE DU SYSTÈME DE MANAGEMENT (SM)
Légende de cotation Cotation
Identifié / décrit 1
Connu / partagé 2
Appliqué / réalisé inférieur à 60% 3
Appliqué / réalisé entre 60 et 100% 4
Maîtrisé / optimisé 5
} Points cotation faible
} Points à améliorer
} Points forts
13 thèmesévalués
New !New !
23
Correctives /Actions Préventives et le Retour
d’Expérience (appliqué inférieur à 60%).
Des efforts devront porter sur la gestion
docu mentaire et l'intégration du Système de
Management à notre démarche processus.
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Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page24
Pour anticiper l’avenir, nous devons identifier
les changements en interne et en externe qui
pourraient impacter notre Système de
Mana gement et conduire à des changements
clés.
Principaux changements internespouvant impacter notre Système de Management4La reconfiguration du R01 Etudier et réaliser
les infrastructures impliquant par exemple
la modification du fonctionnement des de-
mandes de modifications(DM).
4La réorganisation de la DHSEQ-DD avec
une proposition d’une offre de service (en
cours actuellement), la création d’une entité
permitting, le renforcement de la sécurité
industrielle, du Développement Durable et
de l’environnement.
4Ces sujets sont suivis et sous contrôle.
IV. ANTICIPER L’AVENIR
a. DES CHANGEMENTS CLÉS
Principaux changements externes :focus sur le risque réglementaireUne cartographie globale des risques existe à
TIGF, dans le cadre du Système de Management
une analyse fine est réalisée sur le risque
réglementaire.
Les textes réglementaires (actualisés ou à
venir) sont identifiées afin de se préparer au
mieux et d’anticiper l’avenir.
Quatre textes réglementaires sont analysés,
les deux premiers sont les principaux :
4Codification de la partie législative du Code
Minier : le code minier a été modifié en
décembre 2010 et mis en application en
mars 2011.
TIGF réalise une étude détaillée des impacts
possibles (par exemple dans le cadre de la
prolongation de concession, réalisation d'une
enquête publique, voire d'une étude d'impact).
4Suivi de l'exposition individuelle et de la
pénibilité au travail (Code du travail) : le suivi
d'exposition individuel de l’exposition des
travailleurs doit être complété par un suivi
de la pénibilité au travail.
TIGF finalise les fiches individuelles d'expo-
sition.
4Sureté (mise à jour des plans de sureté en
référence au guide Groupe).
4Projet de décret remplaçant le décret 85-
1108 (étude du projet de texte avec GRT
gaz au sein de l’Association Française du
Gaz).
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Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page25
Sécurité au poste de travail4Préparation Audit SIES triennal (octobre 2011) en vue de l’obtention du niveau 8 SIES :
• action d’amélioration de la Revue du Système,• action sur l’accueil et la formation au Poste de Travail (traçabilité et homogénéisation
des pratiques),• identification des critères d’aptitudes au poste de travail.
4Déploiement du Plan d’Amélioration de la Culture Sécurité.4Révision du processus Agrément des entreprises
intervenantes.4Définition de la politique TIGF vis-à-vis des entreprises
intervenantes “MASéEs”.4Révision du cahier des charges HSSE et des exigences
TIGF.
Sécurité industrielleRisque technologique
4Déploiement du Programme de mesurescompensatoire pour le réseau de Transport.
4Intégration dans les études de sécurité le plan d'inspection desscénarios des Études de Danger et de maintenance.
4Intégration des zones d’effets hors site des EDD dans le SIG4Mise en œuvre des bonnes pratiques SGS (EIPS, situations
dégradées...) pour le stockage.4Déploiement du SGS Transport au 1er novembre 2011, inspection
de la DREAL sur cette thématique à partir du 1er janvier en régions.4Intégration d’un module de calculs et de mises à jour automatiques
de l’étude de sécurité générique en temps réel au SIG.4Déploiement et mise en œuvre des Mesures de Maîtrise des
Risques Instrumentés.4Intégration des Plan de Surveillance et de Maintenance dans
les Études de Sécurité et les Études de Danger.
Environnement et développement durable4Implication systématique dans les projets.4Développement des thèmes liés à la biodiversité et à
l’efficacité énergétique.4Déploiement de la gestion des parties prenantes.4Traitement systématique des pollutions de sol “historiques”.4Cartographie des bruits.4Réduction des émissions de gaz à effet de serre par
évent (venting).
Qualité4Réalisation d’une étude sur la définition du référentiel à TIGF
(documentation interne et externe).4Amélioration de la GED : mise en cohérence de la démarche processus
avec la Gestion Documentaire de TIGF.4Odorisation : mise en place d’un chromatographe pour mesurer la quantité
du THT au point d’entrée sur le réseau à Toulouse et Bordeaux.4Dans le cadre de la métrologie, les techniciens d’exploitation vont recevoir
une habilitation métrologie.4Intégration de la Métrologie dans le Système de Management global de TIGF.
Permitting 4Améliorer la veille régle -
mentaire au sein de TIGFet assurer un suivi exhaustifdes évolutions réglementaires.
4Assurer la conformité de l’exploitation de nos installationsen poursuivant les récolements réglementaires.
4Actualiser la doctrine permitting Transport pour prendre encompte les évolutions réglementaires et le Retour d’expériencedes projets Artère du Béarn et Girland.
4Créer la doctrine permitting Stockage traitant particulièrementdes aspects code minier, code de l’environnement etéquipement sous pression.
Hygiène industrielle4Mise à jour du Document Unique
en intégrant en particulier (lesdonnées issues des cartographiesdu bruit et des repérages Amianteréalisés en 2010 et les notionsde pénibilité au travail).
4Mise en place des fiches indi-viduelles d’exposition.
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IVe ÉTAPE. ANTICIPER L’AVENIR
a. DES CHANGEMENTS CLÉSr
b. RÉPARTITION DES ACTIONS D’AMÉLIORATIONS 2011-2013 PAR THÉMATIQUES
rc. DES DÉCISIONS INNOVANTES
r
Sureté4Mise à jour du zonage.4Redéfinition des niveaux et des groupes
d’accès du système de contrôle d’accès.4Définition de la stratégie de déploiement
de cette politique (Projets/Sites existants).4Sensibilisation du personnel à la sureté.
b. RÉPARTITION DES ACTIONS D’AMÉLIORATIONS 2011-2013 PAR THÉMATIQUES
Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:21 Page26
L’ensemble de ces éléments permet d’identifier
des actions priorisées selon différentes
thématiques.
4 Verbatim de la direction sur l’efficacitédu Système de Management :
“Le système s’harmonise de plus enplus et c’est positif. Le plan d’actionsest bien adapté aux risques et aux objectifs fixés. Il y a une cohérenceglobale, un recul pris qui permet d’avoirune meilleure vision générale et degagner en efficacité grâce à la présen-tation de la Revue de Direction”.
Thématique
Santé
Sureté
Qualité
Qualité
Qualité
Qualité
Sécurité auposte de travail
Environnement
Origine du besoin
Matrice du risque réglementaire
Axes d’amélioration
Axes d’amélioration
Axes d’amélioration
Bilan de la revue
Bilan de la revue
Bilan de la revue
Bilan de la revue
Décisions prises
Mise en place des fiches individuelles d’exposition.
Mise à jour de la politique des équipements desureté et stratégie de déploiement.
Renforcement des compétences et de l’expertiseen matière Système de Management Qualité.
Intégration du système métrologie au systèmeQualité de TIGF : évaluer la mission en terme decompétence et de charge.
Restitution d'une communication sur la Revue deDirection.
Présentation au CODIR élargie et réunion interDREAL (21 juin).
Identification des Bons de Travaux HSE dans SAPSALSA.
Réflexion sur le système de mesure des NOX*.
Bilan général 6
Matrice des performances des SM
Matrice des risques réglementaires
Recommandations en matière d’amélioration
c. DES DÉCISIONS INNOVANTESNew !New !
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IVe ÉTAPE. ANTICIPER L’AVENIR
a. DES CHANGEMENTS CLÉSr
b. RÉPARTITION DES ACTIONS D’AMÉLIORATIONS 2011-2013 PAR THÉMATIQUES
rc. DES DÉCISIONS INNOVANTES
r
6
6
*NOX : Oxydes d’azote Produits de réaction entre azote et oxygène se formant lors de combustions à température élevée. Ces gaz sont des polluants. Ex : NO, NO2…
Journal_BilanPerformanceQSE_Mise en page 1 04/07/11 17:22 Page27
RESPONSABLE SYSTÈME DE MANAGEMENT ET DE LA SÉCURITE AU POSTE DE TRAVAILContact : Philippe DUPRÉ
QUALITÉSystème de Management de la Qualité Métrologie (Référentiel, annexe 3 de la circulaire du 25/03/1991)
Système de Management de la Qualité Odorisation (Référentiel, ISO 9001)Contact : Magali CLERC
SÉCURITESystème de Management de la Sécurité (Référentiel, SIES Version 6)
Contact : Amélie MARCHAND
Système de Gestion de la Sécurité Transport (Référentiel, Arrêté du 20 décembre 2010)Contact : Florent SANJUAN
Système de Gestion de la Sécurité stockage (Référentiel, Arrêté du 10 mai 2000)Contact : Robert PRINGARBE
ENVIRONNEMENTSystème de Management de l’Environnement (Référentiel, ISO 14001)
Contact : Cécile BOESINGER
Contacts par Système de Management QSE
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Dénomination sociale : Total Infrastructures Gaz FranceAdresse postale siège social : 49, avenue Dufau - BP 522 - 64010 PAU CEDEXTél. : +33 (0)5 59 13 34 00 - Fax : +33 (0)5 59 13 35 60 - www.tigf.fr
S.A. au capital social de 17 579 088 euros
RCS Pau 095 580 841 - N° Siret : 095 580 841 00013 - N° TVA intracommunautaire : FR59 095580841
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