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p. 7 Travaux d’été p. 12 Conseil Municipal p. 21 Échos des associations Bulletin dinformations municipales n ° 1 0 Se pte m br e 2 0 1 7

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p. 7Travaux d’été

p. 12ConseilMunicipal

p. 21Échos des associations

Bulletin d’informations municipales n°10 • Septembre 2017

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2 ❘ Bulletin d’Informations Municipales Malissard

Renseignements utilesMairiePlace de la Mairie - 26120 MalissardTél. : 04 75 85 22 00 - Fax : 04 75 85 45 77Mail : contact.accueil @mairie-de-malissard.frHoraires : lundi, mardi, jeudi : de 8h00 à 12h30mercredi et vendredi : de 8h00 à 17h00 sans interruptionsamedi matin : de 8h30 à 12h00.

Permanence des élusPrendre contact avec la mairie pour planning.Permanence du maire : mercredi de 10 h à 12 h et sur rendez-vous.

MarchéPlace de la poste : mercredi matin de 8h00 à 12h00.

Bibliothèque Maison des associations

Lundi : 16h - 18 h Mercredi : 9h30 - 12h ; 15h - 17hJeudi : 16h 18h30Samedi : 10h -12h

R.A.M. (Relais Assistantes Maternelles)Tous les jeudis de 13h30 à 18h30. Tél. : 04 75 25 15 89.

Pharmacie de gardePour connaître la pharmacie de garde la plus proche, composer le 3915.

La Poste 04 75 85 24 57Lundi de 9 h à 12 hMardi de 9 h à 11 h 30Mercredi au vendredi de 9 h à 12 h.

Etat civilActes de naissance : déclarer l’enfant dans les 3 jours qui suivent la naissance, à la mairie de la ville où naît l’enfant.

Carte d’identité : pour demander une carte d’identité, il faut se rendre en mairie de Chabeuil avec les pièces justificatives nécessaires. Les documents dépendent de la situation : majeur ou mineur, première demande ou renouvellement, possession (ou non) d’un passeport.Vous pouvez effectuer une pré-demande en ligne : https://predemande-cni.ants.gouv.fr

Passeport biométrique :

s’adresser à la mairie de Chabeuil.

Recensement :toute personne (fille ou garçon) de nationalité française doit se faire recenser en mairie entre la date de ses 16 ans et la fin du 3ème mois suivant.La mairie leur remettra l’ATTESTATION DE RECENSEMENT qui leur permettra de s’inscrire à la conduite accompagnée, de passer examens scolaires et concours.Après avoir procédé au recensement, il est obligatoire d’accomplir la ‘’Journée de défense et citoyenneté’’ (JDC). Pièces à produire : • carte d’identité, • livret de famille,• justificatif de domicile (facture E.D.F., Télécom, gaz, eau...)

Professionnels de santé à Malissard

Infirmiers• Cabinet infirmier des Véores :

5 place de l’Eglise 26120 Malissard Tél. 04 75 25 40 83AUBERT Céline 06 11 24 62 00BOTTET-CHALANÇON Hélène 06 21 09 33 67DOMERGUE Karine 06 14 89 21 58REYNAUD Fabienne 06 20 79 04 55REY Jérémie 06 89 51 58 21

• Mme BEDROSSIAN Haïganouche 1 allée des Ecoliers - 26120 Malissard Tél. 04 75 85 08 45 - 06 62 16 08 44

• Mme GAY PAGEON Marie-Claire 4, avenue du Vercors - 26120 Malissard Tél. 04 75 85 20 21 - 06 77 85 23 12

Médecins• Dr AUBERT Marie-Odile

Dr BEN YOUCEF Amal Dr CARLO Thierry Maison médicale 04 75 80 26 26

DentistesCabinet Maison médicale 10 avenue de Provence 04 75 80 26 26• CHAMBAZ Marie• LIAUDET Philippe• TOURNAIRE Magalie

Diététicienne-NutritionnistePLANCHON Karine1 Place de l’Eglise Tél. 06 88 07 27 09

Kinésithérapeutes• GILLES Nathalie• LAFONTAINE Thierry• NOYERIE Laurence2 bis rue des Trois Bûches04 75 85 42 39

• VANTARD Aurélie4 avenue du Vercors06 58 93 79 23

NaturopatheJihan VALLA. Cabinet infirmier des Véores,5 rue de l’église, 26120 MALISSARD.06 31 09 12 09

Ostéopathes• BREUILLEZ Cyril

Cabinet Maison médicale10 av. de Provence 04 75 80 26 26

• VANTARD Aurélie4 avenue du Vercors06 58 93 79 23

• Marlène FIORE - 07 64 08 64 03Mathieu DERMENT - 07 64 32 02 635 place de la mairie

Pédicure - podologueENJOLRAS Anaïs

Cabinet Maison médicale10 av. de Provence 04 75 80 26 26

Psychologue NeuropsychologueBAILLE Stéphanie4 Avenue du Vercors - 07 82 69 31 24

PsychothérapeuteMOREL Nathalie1 rue de L’Église - 06 74 15 93 26

RAVEL Estelle 12 allée le clos des Bayles 06 03 02 28 76

PharmacieM. TEYSSIER et MARIN 2 avenue de Provence - 04 75 85 26 54

Cabinet vétérinaireDr Marco GUFFANTI2 Place Emile Courthial04 75 79 16 71

Responsable publication : Mairie de MalissardDirecteur de publication : Bernard PELATRédaction : Willy GILHARDDépôt légal : septembre 2017Création graphique et impression : A.J.C. Impression - 26120 ChabeuilImprimé sur papier 100 % recycléDistribution : Distribal

Déchèteries

Beaumont-Lès-ValenceZA les Moriettes

Lundi : 9h30 - 12h et 14h - 17h

Du mardi au vendredi : 14h - 17h

Samedi : 9h - 17h (non stop)

MontvendreQuartier le Molle

Lundi, mercredi et vendredi :

10h - 12h et 15h - 18h

Mardi et jeudi : 15h - 18h

Samedi : 9h - 17h (non stop)

Attention horaires spécifiques pour la collecte des déchets ménagers spéciaux :

www.valenceagglo.fr

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Bulletin d’Informations Municipales Malissard ❘ 3

EditoLa rentrée pour tousLa rentrée scolaire, comme chaque année, sonne le glas de l’été. Cette période estivale, qui a été précédée de belles fêtes de fin d’année dans nos écoles, a également connu des temps forts : les galas et manifestations des associations et clubs ; un 14 juillet réussi avec sa soirée celtique, son repas républicain, son feu d’artifice, ainsi que l’accueil de loisirs proposé aux 3/15 ans pendant leurs vacances.La commune a choisi de conserver les rythmes scolaires mis en place en 2014 pour cette année encore, afin d’organiser au mieux et sans précipitation la rentrée 2018.L’association des parents d’élèves pour les activités périscolaires (A.P.A.P) gère par délégation de service public le temps cantine, ainsi que les activités périscolaires avant et après la classe. Il est donc indispensable de prendre directement contact auprès d’elle concernant l’organisation, les inscriptions et tous autres renseignements.La commune bien entendu accompagne l’association de part une subvention financière annuelle, et d’autres part par la mise à disposition du personnel communal.L’accueil de loisirs des mercredis après-midi et vacances scolaires est un service municipal, la gestion et l’organisation relèvent de la collectivité dont les modalités de fonctionnement et le règlement diffèrent de ceux de l’A.P.A.P.En ce qui concerne le Plan local d’urbanisme nous arrivons à la phase finale de son élaboration. Le conseil municipal devra prochainement par délibération se prononcer pour validation.De même, le projet d’aménagement des terrains route de la trésorerie avance tel que prévu, le permis d’aménager sera la prochaine étape qui va permettre de lancer les travaux de viabilisation.Je profite aussi de ces quelques lignes pour dénoncer clairement les actes de vandalisme que nous avons eu à déplorer ces derniers temps. La gendarmerie de Chabeuil a été saisie de plusieurs plaintes et je ne doute pas que les auteurs seront tôt ou tard identifiés et par la suite rendront comptes de leurs exactions.Il est dans mes attributions de Maire, d’appeler les Malissardois qui sont par ailleurs des parents, au plus élémentaire sens de leurs responsabilités civiques pour la préservation du bien public et, au besoin, de la protection de leurs enfants face notamment aux dérives d’actes de délinquance.Le civisme et le respect de la vie en commun est un apprentissage.Bonne rentrée à toutes et à tous.

Bernard PELAT

23/24 29SEPTEMBRE VendrediSEPTEMBRE

Fête de la Saint Maurice Programme sur le site internet de la commune

Don du sang

15h30 à 19hSalle des fêtes

11 18SamediNOVEMBRE

SamediNOVEMBRE

Cérémonie Armistice 14/18

Bal des pompiers

Salle des fêtes

25 1erSamediNOVEMBRE

VendrediDÉCEMBRE

Soirée Country

Salle des fêtes

Bourses aux jouets et puériculture Par l’APAP Salle des fêtes

2 8/9/10DÉCEMBRE DÉCEMBRE

E.S.M (Club de foot)organise Soirée moules fritesSalle des fêtes

Téléthon

Programme à venirsur le site de la Mairie

15 22VendrediDÉCEMBRE

VendrediDÉCEMBRE

Concert gratuit de François Castiello

Salle des fêtes

Secret de Noël

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4 ❘ Bulletin d’Informations Municipales Malissard

RÔTISSERIE LE

DIMANCHE !

1, place de la Liberté - 26120 MALISSARDTél. 04 75 83 60 16

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Chabeuil et environsAssurances, Banques, Placements

Une équipe à votre service

Arrivée d’un nouvel agent territorialDepuis le 1er août, Grégoire LOPEZ-RIOS, agent administratif lauréat du concours de rédacteur territorial, a intégré l’équipe d’agents administratifs de la mairie, suite au départ de Laurent BARRAL. Grégoire LOPEZ-RIOS s’occupe notamment du suivi des dossiers d’urbanisme. Lauréat en 2006 d’un master en sciences du territoire de l’Université de Grenoble, il a auparavant été chargé de mission en économie et aménagement dans différentes administrations (Communauté de Communes de St-Félicien, Conseil Régional de Guyane, Préfecture de Mayotte) et animateur du Conseil Local de Développement de l’Ardèche verte. Nous lui souhaitons la bienvenue et une bonne réussite dans ses nouvelles fonctions.

Fête Nationale

La régie municipale d'animation en partenariat avec l'E.S.M ont organisé et célébré notre fête nationale. Le beau temps était de la partie ce qui a permis aux malissardois de venir nombreux profiter du groupe musical ardéchois «  Les Mandrinots  ». En un soir le stade Roger Deschamp s'est transformé en véritable Zénith illuminé par un magnifique feu d'artifice.

Un grand merci aux organisateurs, bénévoles, élus, qui ont contribué au succès de cette soirée sans oublié nos pompiers qui ont assuré la sécurité.

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ainsi que de passer une soirée entre eux, sous tentes au centre le mercredi soir. Sorties piscine, quand le temps l’a permis, et Aquarock à Saint-Michel-de-Chabrillanoux pour tous le vendredi 28 juillet pour clôturer la saison.Au cours de la dernière semaine, les enfants ont créé « Le musée de leurs vacances » et mis la main à la pâte pour les repas. Sortie au Circa’ Parc le mercredi. Une nuit au centre était proposée aux plus jeunes  mais aussi à tous ceux qui souhaitaient se retrouver une dernière fois sous la tente avant la clôture du centre.Tous ces temps forts étaient ponctués de jeux, d’animations, de repos et de détente !Des stages d’équitation et de tennis ont aussi été proposés sur les matinées.Pour les plus jeunes divers ateliers manuels (encre soufflée, feux d’artifice en peinture, pliages, cuisine, etc), des chansons, des histoires, de la danse, du yoga, des jeux d’eau et baignades, des jeux collectifs et des jeux de société, etc. L’accent a été mis sur l’autonomie et le ‘faire seul ou accompagné’, sur la base du volontariat : mise de table, se servir les plats et l’eau, débarrasser.Parallèlement au Centre, des séjours ont été organisés à Valbonnais, dans le parc des Ecrins, des occasions de goûter au camping et aux activités de montagne.L ’équipe des GO a bien voulu immortaliser ce dernier vendredi manque sur la photo Cédric Delaire et la directrice Angélique Albel en médaillons .

En direct du Centre de loisirs Sunny SkyDu 10 juillet au 4 août le Centre de loisirs estival de Malissard a ouvert ses portes aux enfants de 3 à 12 ans. Durant la première semaine, tout en faisant connaissance, les enfants ont eu pour mission de bâtir leur Centre : ils ont été auteurs d’un scénario, dans lequel ils ont joué les premiers rôles. Selon leurs choix, ils ont été organisateurs, cuisiniers, décorateurs, « surpriseurs », environnementalistes, «  appeleurs  », décorateurs ou autres. Chaque tranche d’âge s’était donné un nom  : Aquabiscotos, Merglace, Bananasurf et Enfantastiques. Un groupe s’est chargé de proposer un nouveau nom pour le centre  ; après un vote collectif, leur choix s’est fait sur « Sunny Sky ».La seconde semaine a été dédié à la création d'un «  Concert'eau  »  : les enfants musiciens ont joué dans une piscine, en expérimentant les sons qu'on peut y entendre, à l’aide d’objet du quotidien en guise d’instruments. Les plus jeunes ont réalisé l’illustration sonore d’une histoire inspirée d’un conte africain : « Homme de couleurs » et chanté une chanson créée par et avec eux. Les autres enfants ont réalisé les décors. Ce projet, épaulé par une intervenante spécialisée en musique, a abouti à une représentation devant les parents le vendredi soir.Au programme aussi  : des sorties à la grotte de Choranche et au musée de l'eau de Pont-en-Royans, une veillée et une nuit au centre.La troisième semaine s’est déroulée entre propositions des enfants et celles des animateurs. Les « Enfantastiques » (groupe des 10-12 ans) ont pris en main leurs vacances en choisissant de se déplacer à vélo au Parc de Lorient et à la piscine de Chabeuil ;

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6 ❘ Bulletin d’Informations Municipales Malissard

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Bulletin d’Informations Municipales Malissard ❘ 7

A l’école primaire, principalement, la façade a été reprise et les menuiseries remplacées par des menuiseries aluminium isolantes. Tout cela pour améliorer le confort des enfants et les économies d’énergie. Ces travaux ont été subventionné à hauteur de 70% (50% par un fond de concours de Valence Romans Agglo et 20% par le conseil départemental). Leur réalisation a été effectué par des entreprise locales. L'été permet aussi aux agents des services techniques communaux d’intervenir entre autre sur les bâtiments scolaires pour refaire notamment de faux plafonds pour deux classes, et remplacer les éclairages consommateurs d’énergie par du luminaire à LED. On peut noter pour cette rentrée scolaire l'ouverture d'une 8ème classe à l’école primaire Louis Pergaud.

Aussi, afin de ralentir la vitesse à l'entrée du village en venant de Chabeuil, deux ralentisseurs ont été réalisé .Toujours dans le domaine de la voirie la signalisation horizontale sur le réseau routier de la commune a été refaite, excepté sur la partie de l'avenue des Cévennes, dont la réfection de la chaussée est programmée pour 2018 par le service voirie du département.

Les terrains de pétanque ont été dotés d'une avancée couverte près de la buvette.Le maire Bernard PELAT accompagné de Nathalie DELAUME, adjointe aux travaux ont pu constater et apprécier le résultat des travaux.

Travaux d’été à MalissardComme chaque année la période estivale permet de réaliser de gros travaux sur la commune de Malissard.

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8 ❘ Bulletin d’Informations Municipales Malissard

Le traditionnel Courseton se déroulera de 9 h 30 à 11 h 30...Inscription gratuite, à partir de 9 h 00 sur la place de l'Eglise, pour établir un nouveau record kilométrique, dans les rues du village ... Cette année, en plus du challenge "Hervé Prisset", offert au plus méritant, tous les participants recevront un cadeau souvenir !

A 12 h 00, toujours sur la place de l'Eglise, un barbecue et une buvette, tenus par l'Etoile Sportive Malissardoise, permettront à tous de se restaurer... Pour être en forme pour la suite de la journée

FÊTE DE LA SAINT MAURICE

Samedi 23 septembreCourseton

BARBECUEPARTY

Car à partir de 13 h, il faudra enfiler les "fameuses boules", pour la surprise 2017, un après-midi BUBBLE-FOOT, et affronter les équipes adverses, dans des matchs où le plaisir et le spectacle primeront sur le résultat... Chutes rigolotes et fous rires garantis !

INSCRIPTIONDES ÉQUIPES

EN MAIRIE

Vite, car le nombre d’équipes est limité...

Équipe de 4 joueurs minimum

Au moins 3 matches par équipes, dans la journée...

Catégories - de 6 à 12 ans• de 13 à 16 ans • plus de 16 ans

25 € par équipes moins de 16 ans35 € par équipes adultes

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Bulletin d’Informations Municipales Malissard ❘ 9

23 - 24 - 25 SEPTEMBRE 2017

Dimanche 24 septembre

...Fête foraine tout le week-end

Lundi 24 septembreRendez-vous au boulodrome, pour le traditionnel concours du lundi...Et n’oubliez pas de réserver votre place pour la Défarde du soir, auprès de l’Amicale Boules ....

C'est le grand jour du Vide Grenier, une réussite depuis 9ans maintenant... Dans le but d'apporter toujours plus de qualité, de confort et de plaisir aux visiteurs, aux exposants, mais aussi aux habitants et commerçants du village, le parcours a été amélioré cette année 2017 ! L'entrée des exposants dès 5h00, se fera exclusivement par le rond-point du cimetière (boule bleue) en arrivant de Valence ou Beaumont-lès-Valence. Le parcours débutera au rond - point et suivra l'avenue des Cévennes, jusqu'au centre-ville, puis l'avenue du Vercors et, enfin, la route de la Trésorerie, jusqu'au carrefour du lot. les 3 becs.... Ces rues seront, pendant cette journée, fermées à la circulation... Une buvette avec restauration sera installée route de la Trésorerie, et une autre au Garage des Cévennes... Comme habituellement, vous trouverez, au Centre-Ville, bar, buvette, restaurant, boulangerie, alimentation, marché de producteurs... Pour les visiteurs, 2 grands parking sont prévus, route de la Trésorerie et au Cimetière ....

VIDE GRENIER : PARCOURS IDENTIQUE A 2016

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“Prendre soin de sa santé en adoptant une bonne hygiène de vie”.Après 11 ans de soins infirmiers dont 5 années à domicile à Malissard, j’ai décidé d’allier ma passion à mon travail: soigner avec ce que nous offre la nature.De par mon vécu personnel et familial et en côtoyant depuis un certain nombre d’années maintenant les médecines naturelles, je me suis formée en hypno-analgésie,  à la méthode  Naet® (traitement des intolérances et allergies grâce à une combinaison sélective d’équilibrage énergétique, d’analyses et de procédés de traitement reposant sur les disciplines alliant l’acupression, la chiropraxie, la kinésiologie et la diététique). Naturopathe, je réalise des soins et traitements naturels (phytothérapie, huiles essentielles, fleurs de Bach, gemmothérapie, nutrition naturelle…).La compréhension du patient dans sa globalité, le tout en complément de la médecine traditionnelle, met l’accent sur la prévention des maladies et sur l’alimentation « en conscience ».Je pratique aussi la remise en route énergétique du corps et de l’esprit.

Jihan VALLA. Naturopathe, consultations le mardi à partir de mi-septembre au : Cabinet infirmier des Véores,5 rue de l’église, 26120 MALISSARD.(le jeudi consultations au 1 rue Rampon à la Voulte sur Rhône).Prise de RDV - 06 31 09 12 [email protected]

Notre organisation professionnelle a été fondée en 1946 et représente environ 500 Photographes Professionnels en France ainsi que dans les DOM-TOM.

Tous les deux ans, nous organisons un prestigieux concours, le Titre de Portraitiste de France est remis aux Photographes Professionnels les plus compétents dans le domaine de la photographie sociale. Beaucoup aspirent à être reconnus dans la remise de ces Titres.

Les Titres de Portraitiste de France, Portraitiste de France Honneur et Portraitiste de France Excellence décernés par un jury composé de 6 personnalités du monde de la photographie, des Beaux-Arts et des meilleurs Ouvriers de France récompensent les Photographes dont le travail professionnel en matière de portrait et de mariage répond à un ensemble de critères artistiques et techniques stricts et rigoureux.

Les Titres de Portraitiste de France et Portraitiste de France Honneur sont valables pour une durée de quatre ans. Le Titre de Portraitiste de France Excellence, quant à lui, est valable six ans.

Nous sommes ravis de porter à votre connaissance que :

Frédéric Trin Photographe 18, rue des Ifs

26120, Malissard

a reçu chacun le « Titre de Portraitiste de France»

Un photographe Malissardois à l’honneur

Naturopathe

10 ❘ Bulletin d’Informations Municipales Malissard

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Devenez artiste peintreA partir de 8 ans des idées plein la tête, l’envie de créer au quotidien et le désir de partager sa passion, Frédérique Metzler vous propose dès la rentrée de septembre son atelier de dessin et peinture pour adultes et enfants. Tout au long de l’année, les séances évolueront entre cours théoriques (dessin au crayon, perspective, couleurs) et réalisations personnelles comme mise en pratique des savoirs acquis.La richesse de ses ateliers se retrouve dans la diversité des niveaux, chacun vient avec son savoir, son niveau et un partage s’établit. Il n’y a pas de meilleur que d’autres, chacun ayant sa part d’artiste en lui, et, si vous avez toujours rêver de dessiner mais que vous n’ avez jamais osé, c’ est le moment !De même que ceux qui ont une bonne base et qui pratique déjà, pourront se perfectionner dans des techniques nouvelles ou leur outil préféré (huile, acrylique, aquarelle, pastel).

Frédérique s’adaptera à chacun de vous ainsi qu’à vos attentes. Ces ateliers vous permettront de vous épanouir pleinement aux horaires modulables suivants :Lundi de 19 à 20h30 – Mercredi de 9h30 à 11h00 et de 17h30 à 18h30 – Jeudi de 14h à 15h30 et 17 à 18h30 - vendredi de 14 h à 15h30Contact 06 74 35 28 24 – [email protected]

Bulletin d’Informations Municipales Malissard ❘ 11

Honneur aux pompiers Déjà en 2016 répondant à la mobilisation du SDIS Benoît Vinson, Franck Petitjean, Guillaume Fertelle, Ludovic Nalle prenaient la route pour rejoindre la Corse suivis une semaine plus tard par une relève assurée par Gaëtan Vinson, Adrien Valla et Ludovic Nalle (pour la 2ème fois). Cette année encore ce sont Ludovic Nalle (pour la 3ème fois), Guillaume Fertelle et Adrien Valla (pour la deuxième fois), Sébastien Valla sur son statut de pompier professionnel, Gilbert Vinson et la présidente de l’amicale Séverine Maître qui se sont déclarés volontaires, ces 2 derniers n’ayant pu assister à la journée familiale de la grande famille des pompiers.

Coup de chapeau à ces hommes et cette femme qui malgré cette lourde incertitude de voir leur centre de secours disparaître dans les prochaines années, ont accepté de sacrifier en cette période de vacances une tranche de leur vie de famille pour assurer ce contrat moral qu’ils ont signés volontairement au service de leur prochain.

Semaine Bleue

Elle se déroulera du 2 au 8 octobre prochain, sur le thème : « Â tout âge : faire société » en partenariat avec les services de coordination, d’autonomie et de prévention (CAP) du Département de la drôme et le CCAS de Chabeuil.

Au programme :

Lundi 2 octobre : concours de Belote à la salle des fêtes de Montmeyran

Mardi 3 octobre : conférence «Sécurité au domicile» à 14h30 au Centre Culturel de Chabeuil.

Tout le programme détaillé « CAP du grand valentinois » sur le site internet : ladrome.fr ou sur le site internet de Malissard.

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12 ❘ Bulletin d’Informations Municipales Malissard

Présents  : MM BARSCZUS, CHABAL, DEPRE, GILHARD, LEFRANC, PELAT, PE-RIGNON, VOSSIER, Mmes DELARBRE, DELAUME, DUBREUIL, PERARO, Mme BLASSENAC, M. JOLLAND, Mme FAU-RITTE,Procurations  : M. ALBOUSSIERE à Mme FAURITTE, Mme BAILLE à M. Y. PERI-GNON, Mme COUPAT à M. JOLLAND, M. DEBRIOULLE à M. CHABAL, Mme ROUVEY-ROL à Mme DELAUMEAbsentes  : Mmes AUBANEL, EHRMAN-TRAUT et DESESTRET.Mme FAURITTE est désigné secrétaire de séance.

I. URBANISME

PROPOSITION DE TRANSFERT DE LA COMPETENCE PLUi A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VALENCE ROMANS AGGLO Monsieur le Maire rappelle que la loi pour l’accès au logement et un urbanisme réno-vé n° 2014-366 en date du 24 mars 2014, dite loi ALUR, modifie dans son article 136 les dispositions du Code général des col-lectivités territoriales relatives aux com-munautés de communes et communautés d’agglomération.Elle rend obligatoire le transfert de cette compétence aux communautés de com-munes et communautés d’agglomération, dans un délai de trois ans après la publica-tion de la loi, sauf opposition d’au moins un quart des communes membres représen-tant au moins 20 % de la population.L’expiration du délai de trois ans se termine le 27 mars 2017.Une opposition d’au moins un quart des communes membres représentant au moins 20 % de la population peut éviter ce transfert automatique, aussi il est deman-dé au conseil municipal de s’exprimer sur cette volonté de transfert ou non.Ensuite, il sera demandé au Conseil Com-munautaire de prendre acte des décisions communales sur ce transfert de la compé-tence PLUi.Il ressort qu’au niveau communal, cela semble particulièrement inopportun de transférer à un échelon intercommunal la compétence urbanisme qui permet aux communes et aux conseils municipaux de déterminer librement l’organisation de leur cadre de vie en fonction des spécificités lo-cales, d’objectifs particuliers, de préserva-tion patrimoniale ou naturelle et selon des formes urbaines qui peuvent différer d’une commune à l’autre.Par ailleurs, les documents intercommu-naux de planification qui impliquent une compatibilité des P.L.U locaux viennent compléter le volet urbanisme communal, que ce soit en termes de déplacements ou d’habitat et garantissent ainsi une cohé-

rence en matière d’aménagement.Vu l’avis favorable unanime de la commis-sion Urbanisme du 17 janvier 2017, Le Conseil Municipal, après en avoir délibé-ré, décide à l’unanimité :- de s’opposer au transfert de la compé-tence PLUi à la Communauté d’aggloméra-tion Valence Romans Agglo,- de demander au Conseil Communautaire de prendre acte de cette décision d’oppo-sition.

SERVICE COMMUN POUR L’INSTRUCTION DES ACTES D’URBANISME – MODIFICATION DE LA CONVENTION POLE ITINERANTMonsieur le Maire rappelle que, par délibé-ration du 4 décembre 2014, la Communauté d’agglomération a créé le service commun «  Autorisation du Droit des Sols  » (ADS). Le Conseil Municipal avait décidé par dé-libération n° 44/2014 d’adhérer au service commun ADS à compter du 1er janvier 2015 et avait approuvé la convention «  Pôle iti-nérant » qui précisait notamment les mo-dalités de fonctionnement soit la présence de l’instructeur sur une base de 8 heures hebdomadaires.

Il rappelle les heures demandées par les communes du service itinérant : Beauvallon 3 h 8 %Etoile 16 h 42 %Montéléger 3 h 8 %Beaumont 8 h 21 %Malissard 8 h 21 %Total 38 h 100 %

Monsieur le Maire informe que le Conseil Communautaire réuni le 1er décembre 2016 a approuvé à l’unanimité l’évolution du périmètre du service commun pour l’instruction des actes d’urbanisme avec l’intégration de 10 nouvelles communes : Barcelonne, Chateaudouble, Combovin, Geyssans, Miribel, Montrigaud, Mont-vendre, Parnans, Saint-Christophe-et-le-Laris et Saint-Michel-sur-Savasse et a approuvé la modification du règlement de fonctionnement du service commun ADS ; le périmètre du « Pôle itinérant » restant inchangé.Il informe des nouvelles modalités finan-cières :• En début d’année, une avance correspon-dant à 60 % du coût estimé sur la base du budget prévisionnel,• Au mois de septembre, une avance cor-respondant à 20 % du coût estimé sur la base du budget prévisionnel,• En juin de l’année suivante, le solde sur la base d’un état récapitulant les frais en-gagés.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibé-

ré, décide par 16 voix pour et 4 abstentions (Mmes DELARBRE et COUPAT, MM. LE-FRANC et JOLLAND) d’approuver les nou-velles dispositions de la convention « Pôle Itinérant  » concernant les modalités de participation financière et le règlement de fonctionnement du service commun «  ap-plication du droit des sols «  et d’autoriser Monsieur le Maire à les signer.

AFFECTATION DOMAINE PUBLIC PLACE EMILE COURTHIALMonsieur le Maire rappelle que la compé-tence « eaux pluviales » relève de la com-munauté d’agglomération Valence Romans Agglo, notamment pour la réalisation de puits d’infiltration qui collectent des eaux pluviales provenant du domaine public. La communauté d’agglomération s’est enga-gée à prendre à sa charge la réalisation de nouveaux puits d’infiltration Place Emile Courthial, en lieu et place des puits d’infil-tration existants colmatés, à condition que la place soit intégrée dans le domaine pu-blic.Monsieur le Maire rappelle que le domaine public de la commune est constitué des biens lui appartenant qui :Sont  : soit affectés à l’usage direct du pu-blic, soit affectés à un service public pourvu qu’en ce cas ils fassent l’objet d’un amé-nagement indispensable à l’exécution des missions de ce service public ;Concourant à l’utilisation d’un bien appar-tenant au domaine public, en constituent un accessoire indissociable.Il précise qu’un bien qui satisfait aux condi-tions d’appartenance au domaine public y entre de plein droit ce qui est le cas pour la Place Emile Courthial, ouverte à la circula-tion publique. Le Conseil Municipal, après en avoir délibé-ré, décide à l’unanimité :D’entériner le classement de la Place Emile Courthial dans le domaine public communal.

II. FINANCES – RESSOURCES HUMAINES

PROJET DE RESTRUCTURATION PARTIELLE DU BOULODROME ET MISE AUX NORMES D’ACCESSIBILITE – DEMANDE DE SUBVENTION POUR TRAVAUX DIVERS D’INTERET LOCAL (RESERVE PARLEMENTAIRE)Monsieur le Maire rappelle la délibération n° 46/2016 du 20 décembre 2016 entérinant le principe du projet de restructuration partielle du boulodrome, avec notamment la mise aux normes d’accessibilité du bâti-ment et sollicitant auprès de la Région Au-vergne Rhône-Alpes une subvention la plus élevée possible dans le cadre du dispositif « bourg centre et pôle de services ».

Conseil municipal du 16 février 2017

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Bulletin d’Informations Municipales Malissard ❘ 13

Monsieur le Maire rappelle que le projet de restructuration partielle du boulodrome concerne :• La mise aux normes d’accessibilité du bâ-timent et de ses extérieurs et l’amélioration des conditions d’accueil des sociétaires (accès aux jeux pour les P.M.R, sanitaires, circulations extérieures),• L’amélioration de la performance énergé-tique (isolation des murs, changement des installations de chauffage).Il informe que la commune pourrait béné-ficier d’une subvention pour travaux divers d’intérêt local dans le cadre de la réserve parlementaire, dont la demande doit être faite avant le 28 février 2017.

Il présente le plan prévisionnel de finance-ment du projet :Catégories Montants HTde dépensesDépenses d’ingénierie 27 000 €Travaux 150 000 €Autres (imprévus) 30 000 €TOTAL 207 000 €

Recettes MontantsSubvention Région Auvergne Rhône-Alpes (taux 25 %) – dispositif Bourg Centre 51 750 €Conseil Départemental (Fond Cohésion Sociale) taux 20 % 41 400 €Fonds de concours Communauté d’agglomération 60 000 €Réserve parlementaire 10 000 €Autofinancement 43 850 €TOTAL 207 000 €

Le Conseil Municipal, après en avoir débat-tu, décide par 17 voix pour et 3 abstentions (Mmes Delarbre et Dubreuil, M. Lefranc) :• D’entériner le projet de restructuration partielle du boulodrome ainsi que le plan prévisionnel de financement précité,• D’autoriser M. le Maire à effectuer toute démarche nécessaire à l’établissement du dossier de demande de subvention au titre de la réserve parlementaire.

CRÉATION D’UN EMPLOI SAISONNIERVu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes et de leurs établissements publics,Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant statut de la Fonction Publique Territoriale,Vu l’article 34 de la loi n° 84-53 du 26 jan-vier 1984 en vertu duquel les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collec-tivité ou de l’établissement ; et que celui-ci doit mentionner sur quel(s) grade(s) et à quel niveau de rémunération il habilite l’au-torité à recruter,Considérant la nécessité de planifier, d’or-ganiser et d’animer des activités, sorties,

projets et séjours auprès de groupes d’en-fants dans le cadre de l’accueil de loisirs extrascolaire,Il y aurait lieu, de créer un emploi saison-nier d’adjoint d’animation à temps incom-plet à raison de 27h15 mn (27h30 centième) par semaine, ce qui représente 601 heures réparties sur 22 semaines, qui prennent en compte l’accueil de loisirs d’avril, de juillet, le mercredi après-midi et l’organisation et la gestion de l’accueil de loisirs.Vu l’avis favorable de la commission éduca-tion, enfance et jeunesse du 14 février,Le Conseil Municipal, après en avoir délibé-ré, décide à l’unanimité :• La création d’un emploi saisonnier d’ad-joint territorial d’animation à compter du 6 mars 2017 pour une durée de cinq mois,• De préciser que la durée hebdomadaire de l’emploi sera de 27 h 15 mn (27h30 cen-tième),• Que la rémunération sera rattachée à l’échelle indiciaire des adjoints d’anima-tion,• D’autoriser Monsieur le Maire à recruter un agent contractuel pour pourvoir cet em-ploi et à signer toute pièce nécessaire.

III. POINTS DIVERS

COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal, par délibération n° 12/2014 du 17 avril 2014, a décidé la création de com-missions municipales permanentes, a fixé le nombre de conseillers siégeant dans chaque commission et a désigné ceux qui siègeraient dans telle ou telle commission.Le Conseil Municipal a ainsi formé les cinq commissions suivantes :Animation, culture, communication et jumelage 11 membres

Finances 13 membres

Urbanisme et Travaux 17 membres

Education, enfance, jeunesse et relations intergénérationnelles 11 membres

Environnement et sécurité 12 membres

Il rappelle que depuis la création des dites commissions la démission de deux conseil-lers municipaux est intervenue.En conséquence, il est proposé :• De solliciter le Conseil Municipal quant au remplacement des conseillers municipaux démissionnaires dans les commissions permanentes.Il est rappelé que l’article L 2121-21 du CGCT dispose que le Conseil Municipal peut décider à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret pour désigner les conseillers municipaux appelés, le cas échéant, à rem-placer les élus démissionnaires.

Le Conseil Municipal désigne à l’unanimi-té : Animation Culture : Christophe DEPREFinances : Corinne DUBREUILUrbanisme et Travaux : Corinne DUBREUIL

En conséquence, le nombre des membres des commissions reste identique pour la commission « animation, culture, commu-nication et jumelage », «  finances », « ur-banisme et travaux  » et passe de 11 à 9 membres pour la « commission éducation, enfance, jeunesse et relations inter géné-rationnelles » et de 12 à 10 membres pour la commission « environnement et sécuri-té ».

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14 ❘ Bulletin d’Informations Municipales Malissard

Présents  : B. PELAT, C. DEPRE, S. VOS-SIER, F. PERARO, L. ROUVEYROL, P. AL-BOUSSIERE, L. DESESTRET, N. DELAUME, J. CHABAL, Y. PERIGNON, J. DEBRIOULLE, B. COUPAT, C. JOLLAND, P. LEFRANC, E. BARSZUS, W. GILHARDAbsentes  : J. AUBANEL, S. BAILLE, L. DELARBRE, C. DUBREUIL, N. EHRMAN-TRAUT, C. FAURITTE.Procurations : Mme BLASSENAC à M. JOLLANDMme Laurence ROUVEYROL est désignée secrétaire de séance

1° FINANCES/PERSONNELAdoption du compte de gestion et approbation du compte administratif 2016 Mme ROUVEYROL est désignée Présidente de Séance.Vu le Code Général des Collectivités Terri-toriales, et notamment ses articles L.1612-12, L.2121.31, L.2313-1 et L.2341-1,Vu la délibération du conseil municipal n° 15/2016 du 5 avril 2016 adoptant le budget primitif de l’exercice 2016 et les délibéra-tions n° 40 et 45/2016 des 29 novembre et 20 décembre 2016 ayant approuvé les déci-sions modificatives n° 1 et 2, Vu le compte de gestion du trésorier muni-cipal pour l’année 2016,Vu le compte administratif pour l’exercice 2016, dont les résultats globaux s’éta-blissent comme suit,Vu l’avis favorable de la Commission Fi-nances du 24 janvier 2017,

Vu les restes à réaliser relatifs aux dé-penses engagées et non mandatées au 31 décembre 2016 qui s’établissent comme suit :Section d’investissementRestes à réaliser 2016Dépenses 129 782 €Recettes 16 392 €Solde 113 390 €

Le Conseil Municipal, après en avoir déli-béré, décide à l’UNANIMITE (M. le Maire ne prend pas part au vote) de :• Constater les identités de valeur du compte administratif avec les indications du compte de gestion établi par Monsieur Bernard CUILLERIER, trésorier,• Arrêter les résultats définitifs tels que présentés ci-dessus,• Adopter le compte de gestion pour le bud-get général,• Approuver le compte administratif de l’exercice 2016 de la commune de Malis-sard.

INDEMNITÉS DES ÉLUSVu le code général des collectivités territo-riales et notamment les articles L 2123-20 et suivants, Vu les arrêtés municipaux portant déléga-tion de fonctions aux adjoints du Maire,Vu la délibération du 13 mai 2014 fixant les indemnités de fonctions versées au Maire et à ses adjoints,Considérant qu’il appartient au Conseil municipal de fixer, dans les conditions pré-vues par la loi, les indemnités de fonctions versées au Maire et à ses adjoints, étant entendu que les crédits nécessaires sont inscrits aux budgets,Il informe que, par décret du 26 janvier 2017, avec application au 1er janvier, l’in-dice brut terminal de la fonction publique est passé de 1015 à 1022.Il rappelle que, le Conseil Municipal, par délibération n° 19/2014 du 13 mai 2014, a fixé le taux des indemnités de fonction du Maire et des Adjoints respectivement à 43 % et 16,5 % de l’indice brut 1015.En conséquence, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré (11 voix pour  ; 6 voix contre Mmes BLASSENAC, COUPAT et DESESTRET, MM. VOSSIER, ALBOUSSIERE et JOLLAND) • décide de confirmer les termes de la délibération n° 19/2014 du 13 mai 2014 et d’intégrer les dispositions du décret du 26 janvier 2017, ainsi qu’il suit, avec effet au 1er janvier 2017 en précisant que les montants versés seront actualisés à chaque revalori-sation de l’indice brut terminal de la fonc-tion publique.

a) Indemnité de fonction du Maire :POPULATION (habitants) Taux maximal de l’indice brut terminal de la fonction publiquede 1 000 à 3 499 43

b) Indemnité de fonction des adjoints :POPULATION (habitants) Taux maximal de l’indice brut terminal de la fonction publiquede 1 000 à 3 499 16,5

TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL AU 31 DECEMBRE 2016Vu l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984,Vu les arrêtés ministériels du Ministre de l’Intérieur fixant la définition et le tableau indicatif des emplois communaux, le clas-sement indiciaire et la durée de carrière qui leur sont applicables,Le Conseil Municipal décide à L’UNANI-MITE :1°/ de fixer ainsi qu’il suit les effectifs du personnel communal au 31 décembre 2016

Conseil municipal du 4 avril 2017

CONSEIL MUNICIPALDU 04 AVRIL 2017PROCES-VERBAL

Présents : B. PELAT, C. DEPRE, S. VOSSIER, F. PERARO, L. ROUVEYROL, P. ALBOUSSIERE, L. DESESTRET, N.D E L A U M E ,J. CHABAL, Y. PERIGNON, J. DEBRIOULLE, B. COUPAT, C. JOLLAND, P. LEFRANC, E. BARSZUS, W. GILHARD

Absentes : J. AUBANEL, S. BAILLE, L. DELARBRE, C. DUBREUIL, N. EHRMANTRAUT, C. FAURITTE.

Procurations : Mme BLASSENAC à M. JOLLAND

Mme Laurence ROUVEYROL est désignée secrétaire de séance

1° FINANCES/PERSONNEL

07/2017 Adoption du compte de gestion et approbation du compte administratif 2016 Mme ROUVEYROL est désignée Présidente de Séance.Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L.1612-12, L.2121.31, L.2313-1 et L.2341-1,Vu la délibération du conseil municipal n° 15/2016 du 5 avril 2016 adoptant le budget primitif de l’exercice2016 et les délibérations n° 40 et 45/2016 des 29 novembre et 20 décembre 2016 ayant approuvé lesdécisions modificatives n° 1 et 2, Vu le compte de gestion du trésorier municipal pour l’année 2016,Vu le compte administratif pour l’exercice 2016, dont les résultats globaux s’établissent comme suit,Vu l’avis favorable de la Commission Finances du 24 janvier 2017,

1

Libellé Investissement Fonctionnement TotalRecettes (en €)

Résultats reportés 0,55 €Réalisations 2016 665 552,97 € 1 909 397,66 € 2 574 950,63 €TOTAL EXERCICE 665 552,97 € 1 909 398,21 € 2 574 951,18 €

Dépenses (en €)réalisations 2016 631 247,29 € 1 548 024,11 € 2 179 271,40 €

TOTAL EXERCICE 631 247,29 € 1 548 024,11 € 2 179 271,40 €I. Résultat exercice

2016 34 305,68 € 361 374,10 € 395 679,78 €

II. Déficit 2015 reporté 45 377,58 €RESULTAT DE CLOTURE EXERCICE 2016

11 071,90 € 361 374,10 € 350 302,20 €

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Bulletin d’Informations Municipales Malissard ❘ 15

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RECRUTEMENT DES ANIMATEURS (ACCUEIL DE LOISIRS VACANCES)Vu la loi 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes et de leurs établissements publics,Vu la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant statut de la Fonction Publique Territoriale,Vu l’avis favorable de la commission fi-nances du 27 mars 2017,Vu l’article 34 de la loi n° 84-53 du 26 jan-vier 1984 en vertu duquel les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collec-tivité ou de l’établissement ; et que celui-ci doit mentionner sur quel(s) grade(s) et à quel niveau de rémunération il habilite l’au-torité à recruter,Considérant qu’en raison de l’ouverture de l’Accueil de Loisirs sans hébergement (ALSH) pendant les vacances scolaires, à l’exception des vacances de Noël, Considérant le taux d’encadrement régle-mentaire d’un animateur pour 8 enfants pour l’ALSH – 6 ans et un pour 12 enfants pour les + de 6 ans,Considérant la nature des missions qui né-cessite la création d’emplois saisonniers d’animateurs à temps non complet,Le Conseil Municipal, après en avoir délibé-ré, décide à L’UNANIMITE :1. de créer les emplois saisonniers d’ani-mateurs pendant les vacances scolaires au vu des inscriptions des enfants de + et - 6 ans ainsi qu’il suit :• Vacances scolaires février, avril et Tous-saint (deux semaines) :- ALSH moins de 6 ans :

Le recrutement sera fait sur la base maxi-male de deux animateurs à temps non complet,- ALSH + de 6 ans :Le recrutement sera fait sur la base maxi-male de six animateurs à temps non com-plet,

Vacances scolaires d’été (quatre se-maines) :ALSH moins de 6 ans :Le recrutement sera fait sur la base maxi-male de quatre animateurs à temps non complet,ALSH + de 6 ans :Le recrutement sera fait sur la base maxi-male de neuf animateurs à temps non com-plet,2. que la rémunération sera rattachée à l’échelle indiciaire des agents d’animation,3. d’autoriser Monsieur le Maire à recruter les agents contractuels pour pourvoir ces emplois et à signer toute pièce nécessaire.Les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 012 des budgets.

RECRUTEMENT ANIMATEURS (ACCUEIL DE LOISIRS DU MERCREDI)Monsieur GILHARD, adjoint à la petite en-fance, informe de la procédure lancée pour le recrutement de deux emplois perma-nents d’adjoint d’animation principal 1ère classe.Le descriptif de l’emploi concernait l’orga-nisation de la mise en place d’animations et l’animation d’un groupe d’enfants sur les mercredis, au sein de l’accueil de loisirs sans hébergement.Au terme de la procédure, aucun candidat

titulaire du grade d’adjoint d’animation principal 1ère classe ne s’est manifesté.Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modi-fiée par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012, et notamment respectivement les alinéas 3-2 et 3 2°), concernant la vacance tem-poraire d’emploi dans l’attente du recrute-ment d’un fonctionnaire et l’accroissement saisonnier d’activité,Considérant la réglementation en matière de taux d’encadrement qui peut entraîner ponctuellement un accroissement d’activi-té,Le Conseil Municipal, après en avoir délibé-ré, décide à l’UNANIMITE :• le recrutement de deux agents non titu-laires de droit public à compter du 1er mai 2017 pour une durée d’un an maximum re-nouvelable une seule fois (2 ans maximum) à temps non complet,• le recrutement d’agents non titulaires de droit public pour faire face à un accroisse-ment saisonnier d’activité dans la limite de deux animateurs à temps non complet,• d’autoriser Monsieur le Maire à signer les contrats afférents.Les crédits nécessaires sont inscrits au chapitre 012 des budgets.

PROTOCOLE D’ACCORD Relais assistantes maternelles Communes de Malissard et Beaumont lès ValenceMonsieur Willy GILHARD, adjoint à la pe-tite enfance, rappelle que la commune de Beaumont-lès- Valence avait décentralisé à Malissard des activités du relais assis-tantes maternelles (R.A.M) afin de favori-ser les rencontres entre les familles et les assistantes maternelles agréées de Malis-sard.A ce titre, l’animatrice du RAM est présente sur la commune de Malissard chaque se-maine le jeudi de 8 h 30 à 11 h 30 et de 13 h 30 à 18 h 30, sauf pendant les congés lé-gaux. Il rappelle que, depuis le 1er janvier 2016, la compétence petite enfance a été transférée à la communauté d’aggloméra-tion Valence Romans Agglo.La commune de Malissard versait jusqu’en 2015 une participation financière à la com-mune de Beaumont lès Valence qui repré-sentait 8 heures de fonctionnement. Il précise qu’il convient de solder la parti-cipation financière pour l’année 2015, au vu du calcul de la participation financière produit par la commune de Beaumont lès Valence.Vu l’avis favorable de la commission des fi-nances réunie le 27 mars 2017,En conséquence, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’UNANI-MITE :- de solder la participation financière 2015 de la commune de Malissard au relais assis-tantes maternelles de Beaumont-lès-Va-lence d’un montant de 3 164,39 €,-D’autoriser Monsieur le Maire à signer le protocole d’accord avec la commune de Beaumont lès Valence.

POPULATION (habitants) Taux maximal de l’indice brutterminal de la fonction

publiquede 1 000 à 3 499 16,5

09/2017 TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL AU 31 DECEMBRE 2016

Vu l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984,Vu les arrêtés ministériels du Ministre de l’Intérieur fixant la définition et le tableau indicatif des emploiscommunaux, le classement indiciaire et la durée de carrière qui leur sont applicables,

Le Conseil Municipal décide à L’UNANIMITE :

1°/ de fixer ainsi qu’il suit les effectifs du personnel communal au 31 décembre 2016 :

GRADES CATEGORIES EMPLOISPERMANENTSà TEMPSCOMPLET

EMPLOISPERMANENTSà TEMPS NONCOMPLET

TOTAL

Filière administrative 5 5Attaché principal A 1Adjoint administratif 1ère classe

C 1

Adjoint administratif principal 1ère classe

C 2

Adjoint administratif ppal 2èm cl.

C 1

Filière technique 6 1 7Technicien principal 2ème classe

B 1

Adjoint technique 1ère classe C 1 1Adjoint technique 2ème classe C 1Adjoint technique ppal 1ère classe

C 1

Adjoint technique principal 2ème classe

C 1

Agent de maîtrise C 1Filière sociale 2 4 6Agent social 2ème classe C 4ATSEM principal 2ème classe C 2Filière animation 1 1Animateur B 1Filière Police 1 1Brigadier-Chef principal C 1TOTAL GENERAL 15 5 20

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16 ❘ Bulletin d’Informations Municipales Malissard

VOTE DES SUBVENTIONSVu les avis favorables des commissions animation, culture, communication et ju-melage du 6 mars 2017 et finances du 27 mars 2017,Considérant la production des documents demandés, (Meeting, ACCA et Pédibus n’ont pas fait de demande pour 2017)Le Conseil Municipal, après en avoir déli-béré (16 voix pour, 1 voix contre de M. LE-FRANC), décide d’attribuer aux associa-tions les subventions pour l’année 2017, ainsi qu’il suit :

SPORTS Subventions Vote du C.M. 2016ETOILE SPORTIVEFOOT 2 000 € 2 000 €PETANQUE 1 700 € 1 700 €AMICALE BOULES - -OVALE MALISSARDOIS 1 800 € 2 000 €SPORTS ET LOISIRS 2 800 € 2 400 €TENNIS CLUB 1 600 € 1 600 €VIE SOCIALE AMICALE DES ANCIENS 600 € 600 €F.N.A.C.A 100 € 100 €MEETING 200 € -LOISIRS CLUB PEDESTRE 450 € 450 €ATELIER PASSION - 200 €A.C.C.A 100 € -MALICHOEUR 300 € 300 €CULTUREECOLE DE MUSIQUE 6 200 € 6 200 €ACTIONS DIVERSESPEDIBUS 200 € -PREVENTION ROUTIERE 100 € 100 €CHABEUIL AIDE ET PARTAGE 1 300 € 1 500 €TOTAL 19 450 € 19 150 €

CONVENTION COMMUNE/ASSOCIATION PARENTALE POUR LES ACTIVITES PERISCOLAIRESVu l’article L 2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales,Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 rela-tive aux droits des citoyens dans leurs rela-tions avec les administrations,Vu le décret n° 2001-495 du 6 juin pris pour l’application de l’article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relatif à la trans-parence financière des aides octroyées par les personnes publiques,Considérant la demande de l’association parentale d’accueil de loisirs périscolaires qui a pour missions d’une part d’assu-rer le service de restauration scolaire en proposant également des temps d’anima-tion autour du repas et d’autre part d’ani-mer les temps périscolaires du matin, de l’après-midi et les nouveaux T.A.P mis en œuvre en septembre 2014 lors de la ré-forme des rythmes scolaires,Considérant que l’association est un acteur

majeur de la vie communale à travers ses différentes actions et activités,Vu les avis favorables des Commission en-fance du 14 février 2017 et Finances des 14 et 27 mars 2017,Le Conseil Municipal, après en avoir délibé-ré, décide à l’UNANIMITE :• d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention qui définit jusqu’au 30 juin la participation financière de la commune et ses modalités de versement.

VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2017Vu le code général des impôts et notam-ment les articles 1379, 1407 et suivants ainsi que l’article 1636 B sexies relatifs aux impôts locaux et au vote des taux d’impo-sition ;Considérant que le Conseil Municipal doit procéder au vote des taux d’imposition pour la taxe d’habitation et les taxes foncières qui s’appliqueront pour l’année 2017,Considérant l’état de notification des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2017 ainsi qu’il suit :Bases d’imposition Produits à taux prévisionnelles 2017 constants6 211 000 454 0244 437 000 437 48876 500 35 634 927 146 €

Vu l’avis de la commission des finances ré-unie le 27 mars 2017 qui s’est prononcée sur un maintien de la pression fiscale,Le Conseil Municipal, après en avoir déli-béré, décide par 13 voix pour, 1 voix contre M. Alboussière, 3 abstentions MM. Vossier, Lefranc et Mme Desestret.

Article 1er  : de ne pas augmenter les taux d’imposition par rapport à 2016 et de les reconduire à l’identique en 2017 soit :Taxe d’habitation 7,31 %Taxe foncière bâti 9,86 %Taxe foncière non bâti 46,58 %Ces taux s’appliquent sur la base d’impo-sition déterminée par les services fiscaux de l’Etat, en fonction du bien immobilier, et connaît chaque année, une revalorisation forfaitaire nationale obligatoire fixée par la loi de finances.Pour 2017, la revalorisation nationale des bases a été fixée à 0,4 %.Article 2 : de charger Monsieur le Maire de procéder à la notification de la décision du Conseil Municipal à l’administration fiscale.

AFFECTATION DU RESULTAT DE L’EXER-CICE 2016Vu la proposition d’adopter le compte de gestion et d’approuver le compte adminis-tratif de l’exercice budgétaire 2016,Considérant l’excédent de fonctionnement 2016 de 361 374,10 € constaté lors de l’ap-

probation du compte administratif 2016,Conformément aux dispositions de l’article R 2311-12 du code général des collectivi-tés territoriales, le résultat de la section de fonctionnement est affecté lorsqu’il s’agit d’un excédent :1. En priorité, en réserves pour la couver-ture du besoin de financement de la section d’investissement apparu à la clôture de l’exercice précédent,2. Pour le solde, en excédent de fonctionne-ment reporté ou en dotation complémen-taire en réserves.Le Conseil Municipal, après en avoir délibé-ré, décide à l’UNANIMITE :• D’affecter le résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 de 361 374,10 € au :- compte 1068 « excédents de fonctionne-ment capitalisés » pour un montant de :234  688,90 €  qui se décompose comme suit :.besoin de financement de la section d’investissement de l’exercice 2016 de 11 071,90 € .solde des restes à réaliser de 113 390 €,.programme d’investissement 2017 pour 110 227 €.- chapitre 002 « Excédent de fonctionne-ment reporté » pour 126 685,20 €.

VERSEMENT DES AIDES SOCIALES FACULTATIVESVu l’avis favorable de la commission char-gée d’étudier les demandes d’aides so-ciales en date du 14 février 2017,Vu l’avis favorable de la commission fi-nances du 27 mars 2017,Monsieur le Maire informe le Conseil Mu-nicipal du règlement relatif aux modalités d’attribution des aides sociales facultatives.Le Conseil Municipal décide à l’UNANI-MITE, après en avoir délibéré, d’autoriser le versement d’aides sociales facultatives dans le cadre de ce règlement après avis d’une commission dédiée dans le cadre des crédits budgétaires ouverts aux budgets primitifs et d’autoriser M. le Maire à signer toute pièce nécessaire.

VOTE DU BUDGET GENERAL 2017Vu les articles L.2311-1 et suivants, R.2311 et suivants du Code Général des Collectivi-tés Territoriales,Vu l’avis favorable de la commission urba-nisme travaux du 28 février 2016,Vu l’avis favorable de la Commission Fi-nance réunie les 14 et 27 mars 2017 sur le projet de budget 2017,Le Conseil Municipal, après en avoir délibé-ré, décide à l’UNANIMITE de voter le budget primitif 2017 qui peut être résumé comme suit :

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Bulletin d’Informations Municipales Malissard ❘ 17

18/2017 VOTE DU BUDGET GENERAL 2017

Vu les articles L.2311-1 et suivants, R.2311 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,Vu l’avis favorable de la commission urbanisme travaux du 28 février 2016,Vu l’avis favorable de la Commission Finance réunie les 14 et 27 mars 2017 sur le projet de budget 2017,

LeConseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’UNANIMITEde voter le budget primitif 2017 quipeut être résumé comme suit :

9

SECTION DE FONCTIONNEMENTDEPENSES (en €) RECETTES (en €)

011 Charges à caractère général 492 475 € 013Atténuation des charges 2 000 €

012 Charges de personnel 770 700 € 70 Produits des services 142 055 €

014 Atténuation des produits 12 300 €

042 Opérations d’ordre de transfert entre sections (chapitre 72)Travaux en régie 70 000 €

022 Dépenses imprévues 22 500 € 73 Impôts et Taxes 1 306 000 €

023Virement à la section d’investissement 293 573 € 74

Dotations et participations 304 025 €

042

Opérations d’ordre de transfert entre section (chapitre 68) 37 000 € 75

Autres produits de gestion courante 13 000 €

65Autres charges de gestion courante 239 915 € 77 Produits exceptionnels 81 008 €

66 Charges financières 47 000 €SOUS TOTAL 1 918 088 €

67 Charges exceptionnelles 2 625 € 002

Résultat de fonctionnement reporté 126 685 €

TOTAL DESDEPENSES 1 918 088 €

TOTAL DES RECETTES 2 044 773 €

19/2017 VOTE DU BUDGET « OPERATION D’AMENAGEMENT DU SECTEUR DE LA TRESORERIE »

Vu les articles L.2311-1 et suivants, R.2311 et suivants du Code Général des CollectivitésTerritoriales,Vu l’avis favorable de la Commission Finance réunie le 27 mars 2017 sur le projet de budget 2017« opération d’aménagement du secteur de la Trésorerie »,

SECTION DE FONCTIONNEMENT

En 2017, le budget de l’opération d’aménagement du secteur de la Trésorerie retrace un coût deproduction en section de fonctionnement pour la partie dépenses. Il reprend :

le montant des acquisitions foncières et des frais notariés, le montant des études y comprisles études déjà réalisées, étude du CAUE et étude pré opérationnelle. Le ConseilDépartemental a attribué à la commune une subvention de 4 777 € qui vient minorer ce poste.

Le poste frais accessoires concerne le transfert des frais financiers de 77 208 € jusqu’au 31décembre 2016 (pour l’emprunt de 900 000 €), ainsi qu’un coût de gestion interne del’opération pour 10 000 € et des frais de communication / commercialisation pour 30 000 €.

Le coût de production s’élève en conséquence à 1 928 772 € équilibré en recettes defonctionnement.

10

SECTION D'INVESTISSEMENTDEPENSES (en €) RECETTES (en €)

001Résultat d’investissement reporté 11 072 € 021

Virement de la section de fonctionnement 293 573 €

020 Dépenses imprévues 10 000 € 024 Produit de cessions 1 635 104 €040 Opérations d’ordre de

transfert entre sections

37 000 €

040Opérations d’ordre de transfert entre sections 70 000 € 10

Dotations, fonds divers et réserves 101 300 €

1068

Excédents de fonctionnement capitalisés

234 689 €

16 Remboursement d’emprunts 1 063 000 € 13Subventions d’investissement 109 376 €

138 Groupement de collectivités

6 000 €

20Immobilisations incorporelles 36 130 €

20 Immobilisations incorporelles

37 990 €

204Subventions d’équipement versées 26 640 €

21 Immobilisations corporelles 283 544 €

27Autres immobilisations financières 954 646 €

TOTAL DESDEPENSES 2 455 032 €

TOTAL DES RECETTES 2 455 032 €

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18 ❘ Bulletin d’Informations Municipales Malissard

VOTE DU BUDGET « OPERATION D’AMENAGEMENT DU SECTEUR DE LA TRESORERIE »Vu les articles L.2311-1 et suivants, R.2311 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,Vu l’avis favorable de la Commission Finance réunie le 27 mars 2017 sur le projet de budget 2017 « opération d’aménagement du secteur de la Trésorerie »,

SECTION D'INVESTISSEMENTDETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES

ChapitreArticle Libellé Proposition

nouvelleChapitreArticle Libellé Proposition

nouvelle

16Emprunts et dettesassimilées 1 854 646,00 040 Opération d'ordre de

transfert entre sections 1 928 772,00

164116871

Emprunts en eurosEtat établissements nationaux

900 000,00954 646,00

Charges transférées 1 928 772,00

Total des recettes d'équipement 1 854 646,00

335133543358133586

TerrainsEtudes et prestations de servicesFrais accessoiresFrais financiers

1 635 104,00 163 770,00 117 748,00 12 150,00

Total recettes réelles 1 854 646,00

Total dépenses d'ordre de l'exercice 1 928 772,00021Virement de la section de fonctionnement 74 126,00

Total des prélèvements provenant de lasection de fonctionnement 74 126,00

Total des recettes d'investissement del'exercice 1 928 772,00 Total des dépenses d'investissement

de l'exercice 1 928 772,00

12

SECTION D’INVESTISSEMENTIl s’agit d’une comptabilité de stock qui en-registre les dépenses déjà réalisées ou pré-vues en 2017 pour la partie dépenses.En recettes, nous prenons en compte l’em-prunt de 900  000 € enregistré au budget principal et une avance du budget principal de 954 646 €.Dans la partie recettes du budget principal (section investissement), le chapitre 024 in-tègre un montant de 1 635 104 € ainsi que les études déjà réalisées (CAUE et étude pré opérationnelle).

En section de fonctionnement, un titre de recette viendra « annuler » les frais finan-ciers de l’emprunt de 900 000 € pour 77 208 € et un remboursement interviendra pour prendra en compte le coût de gestion in-terne de l’opération.L’avance complémentaire du budget princi-pal sera remboursée par le budget Tréso-rerie en fin d’opération.Les études de maîtrise d’œuvre permet-tront à la commune de lancer l’appel d’offres pour le marché de travaux de viabi

lité de l’opération avec une notification des marchés aux entreprises attendue pour no-vembre 2017.Le projet d’aménagement de la Tréso-rerie se décline en 11 ilôts représentant 30  929 m² de surfaces commercialisables et 14  718 m² d’espaces publics, lesquels seront intégrés dans l’actif de la commune.

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Bulletin d’Informations Municipales Malissard ❘ 19

SECTION DE FONCTIONNEMENT En 2017, le budget de l’opération d’amé-nagement du secteur de la Trésorerie re-trace un coût de production en section de fonctionnement pour la partie dépenses. Il reprend : • le montant des acquisitions foncières et des frais notariés, le montant des études y compris les études déjà réalisées, étude du CAUE et étude pré opérationnelle. Le Conseil Départemental a attribué à la com-mune une subvention de 4 777 € qui vient minorer ce poste.

• Le poste frais accessoires concerne le transfert des frais financiers de 77  208 € jusqu’au 31 décembre 2016 (pour l’emprunt de 900 000 €), ainsi qu’un coût de gestion interne de l’opération pour 10 000 € et des frais de communication / commercialisa-tion pour 30 000 €.• Le coût de production s’élève en consé-quence à 1 928 772 € équilibré en recettes de fonctionnement.

• Le poste intérêts des emprunts concerne les frais financiers pour l’année 2017 (il s’agit d’une dépense réelle).• Nous avons également la contrepartie des subventions déjà perçues pour les ac-quisitions foncières et la subvention pour étude qui sera perçue cette année.

SECTION DE FONCTIONNEMENTDETAIL DES DEPENSES DETAIL DES RECETTES

Chapitre article

libellé proposition nouvelle

Chapitre article

libellé proposition nouvelle

011 charges à caractère général 1 916 622,00

60156045608

terrains à aménagerachats d'études, prestations de servicesfrais accessoires sur terrains en cours d'aménagement

1 635 104,00163 770,00117 748,00

Total = dépenses de gestion desservices (a) 1 916 622,00

66 charges financières (b) 12 150,00

66111Intérêts réglés à l'échéance 12 150,00

Total = des dépenses réelles (a)+(b) 1 928 772,00

023virement à la section d'investissement 74 126,00 77 Produits exceptionnels 74 126,00

Total des prélèvements au profit de la section de fonctionnement 74 126,00 774 Subventions exceptionnelles 74 126,00

043

Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctionnement 12 150,00 Total des recettes réelles 74 126,00

608

Frais accessoires sur terrain en cours d'aménagement 12 150,00 042

Opération d'ordre de transfert entre sections 1 928 772,00

Total des dépenses d'ordre 86 276,00 7133Validation des en-cours de production de biens 12 150,00

Total des dépenses de fonctionnementde l'exercice

2 015 048,00

043

Opération d'ordre àl'intérieur de

la section de fonctionnement 12 150,00Total des recettes d'ordre 1 940 922,00

Total des recettes de fonctionnement del'exercice 2 015 048,00

Total des dépenses de fonctionnementcumulées 2 015 048,00 Total des recettes de fonctionnement

cumulées 2 015 048,00

11

En conséquence, au vu des différents éléments produits et présentés,Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’UNANIMITE de voter le budget 2017 qui peut être résumé comme CI-DESSUS:

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20 ❘ Bulletin d’Informations Municipales Malissard

Présents  : MM. PELAT, BARSCZUS, CHA-BAL, Mmes DELARBRE, DELAUME, M. DEPRE, Mmes DUBREUIL, PERARO, M. PE-RIGNON, Mme ROUVEYROL, M. VOSSIER, Mme FAURITTE, M. JOLLANDProcurations  : M. GILHARD à Mme DE-LAUME, Melle AUBANEL à Mme DUBREUIL, Mmes BAILLE à Mme PERARO, EHRMAN-TRAUT à DELARBRE, M. DEBRIOULLE à M. BARSCZUS, Mmes BLASSENAC à M. JOL-LAND, DESESTRET à Mme FAURITTE, M. ALBOUSSIERE à Mme ROUVEYROL.Absents : M. LEFRANC, Mme COUPAT (pré-sente pour la délibération 22/2017)M. Eric BARSCZUS est désigné secrétaire de séance.

MARCHÉ DE TRAVAUX ÉCOLE PRIMAIRE : Attribution des marchésVu la réglementation des Marchés Publics,Considérant la consultation en date du 27 janvier 2017 pour le programme suivant :Marchés de travaux école primaire : réfec-tion d’enduits (lot 1) et fourniture et pose de menuiserie aluminium (lot 2) qui a vu res-pectivement 6 entreprises pour le lot 1 et 8 entreprises pour le lot 2 adresser une offre,Considérant les critères retenus pour l’analyse des offres (valeur technique 20 %, prix des prestations 60 % et délais 20 %) Vu l’avis favorable unanime de la commis-sion urbanisme travaux réunie le 25 avril 2017,Le Conseil Municipal, après en avoir délibé-ré, décide à l’unanimité :D’attribuer les marchés de travaux aux en-treprises ci-dessous désignées :Lot 1 : RÉFECTION D’ENDUITSEntreprise : BASAGACMontant du marché : 13 343,95 € HT (16 012,74 € TTC)

Lot 2 : FOURNITURE ET POSE DE MENUI-SERIE ALUMINIUMEntreprise : DUPIN FrèresMontant du marché : 58 392 € HT (70 070,40 € TTC)D’autoriser M. le Maire à signer les mar-chés publics avec les entreprises BASAGAC et DUPIN Frères, ainsi que toute pièce né-cessaire à leur exécution.Les crédits nécessaires sont prévus au budget communal.

CRÉATION D’UN EMPLOI D’AVENIRVu la loi n° 2012-1189 du 26 octobre 2012 portant création des emplois d’avenir ;Vu le décret n° 2012-1210 du 31 octobre 2012 relatif à l’emploi d’avenir ;Vu le décret n° 2012-1211 du 31 octobre 2012 tirant les conséquences des articles 7, 8 et 13 de la loi portant création des em-plois d’avenir ;Vu l’arrêté du 31 octobre 2012 fixant le montant de l’aide de l’Etat pour les emplois d’avenir ;Il est précisé que l’employeur perçoit une aide financière de l’Etat de 75 % du Smic brut (soit 1 110,20 € pour un temps plein) ; l’employeur du secteur non marchand étant en outre exonéré de certaines taxes ou cotisations sociales.Dans le cas d’espèce, le coût brut du poste chargé est de 1  700,80 € (rémunération brute mensuelle de 1 480,30 € et charges patronales de 220,50 €)  ; le coût net de 590,60 €).Le Conseil Municipal, après en avoir délibé-ré, décide à l’unanimité :Article 1 : la création d’un poste en emploi d’avenir :

Missions dévolues : Entretien espaces verts et espaces publicsAide aux autres missions du service tech-niqueDurée de travail hebdo :35 hRémunération brute mensuelle (SMIC)1 480,30 €

Article 2 : D’autoriser par conséquent Mon-sieur le Maire à signer la convention et tout acte nécessaire à la mise en œuvre du dis-positif ainsi que le contrat de recrutement de l’agent en emploi d’avenir et à percevoir l’aide de l’Etat.

Article 3 : de dire que les crédits sont ins-crits au budget communal.

REPARTITION et AFFECTATION du PRO-DUIT des AMENDES DE POLICEM. BARSCZUS, adjoint délégué à la sécu-rité et à l’environnement, informe que la commission permanente du Conseil Dé-partemental a procédé à la répartition des recettes provenant du produit des amendes de police au titre de l’année 2017.En conséquence, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimi-té d’affecter la dotation attribuée à la com-mune de Malissard s’élevant à 2 037 € pour 2017 à :- l’aménagement d’un ralentisseur de type « dos d’âne » avenue du Vercors.

Conseil municipal du 9 mai 2017

AD CoiffureHomme • Femme • Enfants

3, rue de l’Église - 26120 MALISSARD04 75 85 24 93

Mardi 9h-12h / 14h-19hMercredi 9h-13hJeudi 9h-12h / 14h-19hVendredi 8h / 19 hSamedi 8h / 16 h

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Bulletin d’Informations Municipales Malissard ❘ 21

Échosdes

associations

AMAP Maliss’BioDepuis 2008 l’AMAP de Malissard (Association pour le Maintien d’une Agriculture Paysanne), offre l’opportunité à tous ceux qui veulent manger bio et local de le faire tout en soutenant le projet de producteurs passionnés.

Comment cela fonctionne t’il ? Chaque jeudi, Benoit et Valérie livrent leurs légumes à la salle des fêtes du village. Les adhérents (Amapiens) participent dans la bonne humeur au déballage des cagettes et à la préparation des paniers (Prix unitaires : petit panier = 10€ - grand panier 15€). Nos maraichers proposent également des œufs. Puis Daniel, notre boulanger, arrive avec son grand panier en osier garni des pains et brioches qui lui ont été commandés la semaine précédente.

Tous ces produits frais et bio sont accessibles via des contrats signés avec les producteurs.

Les paniers de légumes, les boites d’œufs, les pains tout est prêt et la distribution peut commencer. Tout le monde se connait et donne très volontiers un peu de son temps à cette organisation. La remise des paniers est toujours un moment très sympathique et plein de vie, il n’est pas rare de voir les tous petits quémander un bout de pain ou croquer dans une tomate bien mûre… à part lors d’une animation un peu spéciale qui leur était dédiée car cette fois les légumes étaient plutôt indigestes… mais nos trois bouchons étaient ravis de partir avec leur petit panier à eux !

Si vous souhaitez en savoir plus sur MALISS’BIO, nous vous proposons de :

Nous contacter par email :

[email protected]

Nous retrouver sur le site internet de l’association http://maliss-bio.reseaudesassociations.fr/

Nous rendre visite lors d’une distribution, les jeudis de 18 à 19h à la salle des fêtes de Malissard

A très bientôt !

À l’initiative de quelques malissardoises et malissardois, le lancement d’une nouvelle association voit le jour. Elle a pour objectif de promouvoir l’art et la culture sur la commune et de le concrétiser par des temps forts, tels qu’expositions, festivals, ateliers ou autres formes de manifestations publiques. Le printemps pourrait être la période adéquat pour un évènement de ce type, d’où le nom de baptême de l’association « Printemps des Arts »

Nombreux sont les artistes amateurs ou professionnels sur la commune, susceptibles de présenter des œuvres artistiques de qualité.

Pour l’instant le groupe compte une douzaine de personnes, intéressées par le sujet, enthousiastes de voir un tel projet se profiler sur la commune. Les statuts sont déposés, et lors du Forum des associations des explications et détails ont été donnés aux malissardois désireux de voir se développer sur la commune un évènement qui deviendra incontournable.

Le projet est conduit par Delphine Lemaître-Auger, Magali Desbouit et Roger Frachisse. Vous pouvez les contacter pour plus amples informations.

Presidente: Delphine Lemaitre-AugierPrésidente adjointe : Magali DesbouitTrésorier : Bertrand LanceleveTrésorier adjoint : Frédéric TrinSecrétaire : Frédérique Metzler Secrétaire adjointe : Muriel Hugues-Prisset

Une nouvelle association est née

« Le Printemps des Arts »

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22 ❘ Bulletin d’Informations Municipales Malissard

Malidon

Malidon, l’association assurant le lien avec l’AFM (Association Française contre les Myopathies) pour animer et coordonner chaque année le Téléthon sur Malissard, s’est réunie en assemblée générale le 11 juillet dernier.

Les rapports, financier et moral d’activités, ont été présentés, mettant l’accent sur le résultat exceptionnel du Téléthon 2016  : 18  856 euros reversés à l’AFM Téléthon, très grande mobilisation des associations malissardoises et des Malissardois pour réussir le défi télévisé de la mêlée géante, la vente de 1220 pots de confitures et de 1000 caillettes… la formidable aventure humaine et solidaire qui a permis de relever ces défis. Au niveau national, le résultat définitif du Téléthon 2016, 30° édition, est de 92 740 769 euros récoltés, montant qui va permettre l’accélération de la recherche médicale pour vaincre les maladies rares  : plus de succès thérapeutiques sont attendus sur les 5 prochaines années que sur les 30 dernières !

Le bureau de Malidon a été reconduit et se remet en route pour préparer le Téléthon 2017. Il aura lieu les 8,9 et 10 décembre. Après les défis du 30° Téléthon en 2016, auxquels nous avons participé, l’AFM Téléthon lance pour 2017 un nouveau challenge, celui des records et des prouesses; ils devront être visuels, insolites, originaux, fédérateurs…Nous sommes preneurs de vos idées et vous pouvez nous rejoindre (Tel  : 04 75 85 25 47. Nous serons également présents au forum des Associations. Nous verrons, première quinzaine de septembre, comment nous pouvons y répondre.

Enfin, pour le lancement de ce Téléthon, nous aurons l’honneur d’accueillir, le samedi 14 octobre après midi, à la salle des fêtes de Malissard, Mme Laurence Tiennot-Herment, Présidente de l’AFM Téléthon qui fera une conférence sur les myopathies.

Nous aurons, sans en douter, encore l’occasion de montrer, en 2017, le grand cœur et la forte capacité de mobilisation des Malissardoises et Malissardois. D’avance, merci beaucoup.

Vendredi 30 juin 2017, c’était le clap final des TAP (temps d’accompagnement périscolaire) pour l’année scolaire 2016-2017.

En partenariat avec le comité bouliste Drômois et le conseil municipal de Malissard, l’Amicale boule a initié à l’activité bouliste les élèves de l’école Louis Pergaud, allant du CP au CM2, de la rentrée de septembre jusqu’à la Toussaint puis du retour des vacances de Pâques jusqu’à la fin de l’année scolaire.

Les animateurs Eliane Calatayud, Bernard Bénetière, Patrick Péraro et Françoise Péraro à la fois animatrice et représentante des élus ont remis à chaque élève présent, un diplôme de la fédération française de boule, partenaire avec l’éducation nationale pour l’organisation des TAP.

Qui sait, peut être parmi ces jeunes écolières et écoliers, certains seront des champions dans cette discipline dans les années à venir.

Amicale Boule

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Bulletin d’Informations Municipales Malissard ❘ 23

Club Pédestre MalissardoisComme d’habitude les 180 adhérents de la saison 2016-2017 ont pu randonner les mardis à la ½ journée ou à la journée, selon le programme concocté par leurs animateurs, avec aussi quelques sorties en car pour découvrir d’autres paysages : la Camargue, les Gorges du Verdon, ou les lacs de Chamrousse. De plus une sortie est proposée une fois par mois le dimanche au grand plaisir d’un petit groupe d’habitués. Et puis bien sûr l’année est ponctuée des traditionnelles animations qui rassemblent les 3 groupes : la sortie « omelette », le tirage des Rois, le repas au restaurant, le pique-nique etc… Deux séjours d’une semaine ont été proposés : la Costa Brava en juin et la Corrèze en Août.

Le club fourmille d’idées pour cette nouvelle saison qui a commencé fort dès septembre avec une sortie en car au Pont d’Arc pour une randonnée suivie de la visite de la célèbre Grotte Chauvet. Tous les membres du club sont attendus à notre assemblée Générale qui se tiendra le vendredi 6 octobre 2017 à la salle des Fêtes, suivie le 12 octobre par le renouvellement des licences.

Et n’oubliez pas, vous pouvez nous contacter, suivre nos aventures et la vie du club sur notre site internet : « Club Pédestre Malissardois » en prenant le site officiel de l’Association.

ENT. R.M. RIGGIO

04 75 85 40 46

MAÇONNERIE

COUVERTURES

NEUF ET TOUTES RENOVATIONS

PEINTURES

CHARPENTES

MALISSARD

Cours de Poterie Maison des associations

Dans une ambiance détendue : travail de la terre avec des cours animés par une potière professionnelle : Sylvie Kassed :Façonnage, tournage, modelage sur grès, faïence, terre papier,Emaillage, engobes, cuisson à l’atelierHoraires : Mercredi (Enfants et adultes) : 13h30 / 15h Jeudi : 16h15 / 18h30 ou 18h30 / 20h45Vendredi : 13h30 / 16h Reprise des cours : le mercredi 20 septembre 2017Inscription : 08/09/17 au forum des associations

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20 ❘ Bulletin d’Informations Municipales Malissard

Bibliothèque municipaleLa bibliothèque de Malissard est ouverte au public les lundis, mercredis, jeudis et samedis. Les habitants de la commune peuvent emprunter, réserver, consulter les documents mis à leur disposition. Ils trouveront à la bibliothèque les dernières nouveautés de l’actualité littéraire mais ils pourront également réserver les livres de leur choix par l’intermédiaire de la Médiathèque départementale de prêts de Valence.

Les bénévoles accueillent également les enfants des écoles primaire et maternelle, les enfants de la halte garderie et du RAM (Réseau des Assistantes Maternelles) tous les mois. Entre lecture d’histoires, contes, animations, jeux et prêts, les enfants peuvent, dès leur plus jeune âge, découvrir les ressources de la bibliothèque. Soucieuses d’être au plus près des habitants, les bibliothécaires accueilleront des bénévoles de l’ADMR (Aide à Domicile en Milieu Rural) ainsi que leurs bénéficiaires qui se réuniront autour de différentes thématiques donnant lieu à lecture et discussions.

Très impliquées dans le développement de la culture dans la commune, les bénévoles ont tissé des partenariats avec les associations locales et accueillent régulièrement les travaux picturaux et artistiques des différents cours (peinture, mosaïque, art textile...), faisant ainsi le lien entre les arts et la culture. Elles proposent également des animations culturelles (expositions, rencontres…).

La bibliothèque a fait sa rentrée culturelle en septembre avec une exposition sur la mosaïque du 4 au 17 septembre. Puis une exposition sur le thème des instruments de musique introduira le concert gratuit de François Castiello le 15/12/2017.

CONCERT ÉVÈNEMENT GRATUIT vendredi 15 décembre 2017

à la salle des fêtes à 20h30.La Bibliothèque, en partenariat avec la Médiathèque Départementale de la Drôme, vous invite au concert de François Castiello le vendredi 15 décembre 2017 à la salle des fêtes à 20h30.

Musicien accordéoniste, fondateur des groupes Bratsch et Lalala Napoli, grand voyageur, François Castiello vous fera découvrir ses voyages et son histoire en alliant jazz et musiques populaires.

Ce spectacle est destiné à tout public. Nous vous espérons nombreux.

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La saison 2016-2017 a été endeuillée par le départ de Colette Bes choriste au sein de Malichoeur. Le concert du mois de juin à sa mémoire a été une belle réussite, avec un répertoire qu’elle affectionnait particulièrement et que nous savons être apprécié des Malissardois. Nous remercions Philippe Simon et l’ensemble vocal de Fauconnières pour leur participation.Après 10 ans de travail «vers l’excellence» avec Sylvie Giangrasso comme chef de choeur, celle-ci nous a annoncé après le concert, son départ vers d’autres univers musicaux.L’ensemble vocal Mali ‘choeur est reparti avec enthousiasme pour une nouvelle saison  sous la houlette du chef de chœur Philip Christian Cléophat. Chanteur lyrique depuis 13 ans, bachelor in Music Performance Miami University, DEM conservatoire

de Valence, en dernière année de direction de chœur à Valence, il est professeur de chant et dirige plusieurs chorales. Le contact a été très positif pour la rencontre. Les répétitions ont lieu tous les lundis de 20 h à 22 h à la salle polyvalente de la maison des associations. Le chœur est ouvert à toute personne souhaitant pratiquer le chant quel que soit le registre de sa voixContacts:Président : 06 12 11 71 81Secrétaire : 06 10 91 14 64Trésorière : 06 18 85 06 36

Malichoeur

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Bulletin d’Informations Municipales Malissard ❘ 25

Sports et Loisirs

Pour clôturer la saison 2016-2017, la nouvelle équipe de l’association sports et loisirs n’a pas manqué de présenter son traditionnel gala de fin d’année. Ce spectacle concocté par Carole, Angélique et Ophélie a été un réel succès avec près de 400 spectateurs lors des 2 représentations. Encadré par leurs professeurs, les danseuses et danseurs, petits et grands, étaient très appliqués pour charmer le public de la salle des fêtes.

Pour cette saison, de nouvelles activités sont proposées comme la Gym senior, la Gym douce, le Pound, le Street danse, le Popping danse, la Bachatta / Salsa, la Country, le Qi gong.

Retrouvez toutes les infos sur notre site web et suivez nous sur notre page Facebook.

Après une année placée sous le signe du 7ème art, c’est avec un beau tapis rouge et une « montée des marches » que s’est clôturée l’année lors du spectacle de fin d’année où, sur leur 31, les élèves ont reçu leurs diplômes suite aux évaluations de leur apprentissage de l’année pour les élèves en parcours instrumental.

Tout cela sous les flashs du Photographe accrédité pour la soirée : Frédéric Trin.

Toutes les photos sont disponibles sur la nouvelle interface du site internet de l’école de musique http://www.ecoledemusique-malissard.com/ où tous les cours et nouveautés de la rentrée sont détaillés.

Les fiches d’inscriptions sont disponibles en ligne

N’hésitez pas à tenter l’expérience des ateliers :

• Atelier Batucada à partir de 6 ans.

• Atelier vocal adulte, … tout âge !

• Atelier Drumline (percussions en ligne), à partir de 11 ans.

• Atelier Home Studio / Enregistrement à partir de

12 ans.

Autres informations : les cours d’instruments passeront à 30 minutes !!!

Et la classe de SAXOPHONE ouvre à nouveau à la rentrée !

Deux semaines d’essais sont possibles (sur inscription préalable et uniquement dans les ateliers et l’éveil musical), dès le lundi 25 septembre, début des cours.

Alors en avant la musique à Malissard ! … A suivre également sur Facebook : @EcoledeMusique.Malissard

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26 ❘ Bulletin d’Informations Municipales Malissard

L’Etoile Sportive de Malissard va souffler ses 50 bougies 1967- 1968 / 2017- 2018.

Ci-dessous une liste non exhaustive des différents présidents fournie par le service départemental des associationsNOM DU PRÉSIDENT DATE DÉBUT PRÉSIDENCEMonsieur EYMARD Jean (père) 13/10/1949Monsieur LAEMLE Raymond 23/03/1968Monsieur HERARD Marcel 05/09/1969Monsieur BOURETTE André 23/06/1970Monsieur HERARD Marcel 14/06/1971Monsieur SAUVAGEOT Kléber 18/06/1974Monsieur DUCHAS Georges 17/06/1975Monsieur COURTHIAL Bernard 04/11/1976Monsieur ROUMEZIN Lucien 29/05/1979Monsieur THEOBALD Raymond 04/06/1982Monsieur MIRIBEL Gérard 29/05/1984Monsieur GALLICE Jean 16/06/2006Monsieur TRAPIER Arnaud 08/06/2013Monsieur THEOBALD Sylvain 25/06/2016

À la lecture de ce document, on peut noter que principalement entre 1984 et 2013 aucune déclaration de changement de bureau élu en assemblée générale n’a été officialisée auprès de ce service.Afin de marquer ce cinquantenaire, un groupe d’anciens joueurs et dirigeants de l’Étoile sportive football a décidé de retracer le parcours du club de 1967 à nos jours. Il a dans un premier temps

pris contact avec les réputées mémoires archivistes locales Joël Colombat, Marie Pierre Roux, les familles des regrettés Pierre Valla, Roger Deschamp, Georges Duchat « papa » de l’ ESM, et commencé la collecte de documents auprès des anciens joueurs devenus dirigeants, de leurs familles, en clair de tous les acteurs de ces 50 dernières années.Documents familiaux précieux à restituer, coupures de journaux, bulletin local d’informations et bouche à oreille font que d’ores et déjà plus de 500 témoignages sont répertoriés.Mais il est à remarquer que c’est en réalité en 1949 qu’une association multi-sports a vu le jour regroupant : des activités de gymnastique, basket, cross, country, danse.Aussi pour que cette illustration soit au plus prêt possible de la réalité ils ont souhaité, par respect, qu’elle débute dès la création de l’Etoile Sportive en 1949 et collationner ainsi le maximum d’informations, documents et autres à retranscrire.Alors ouvrez vos boîtes à souvenirs et appelez le 04 75 85 26 70

P.S. : Les organisateurs s’ engagent après photocopie à restituer les documents que vous leur aurez confié..

CINQUANTENAIRE de L’ E.S.M. ILLUSTRÉ

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Bulletin d’Informations Municipales Malissard ❘ 27

Le Salon de Cindy26, avenue du Vercors

26120 MalissardTél. 04 75 85 42 82

Horaires d’ouvertureLes mardi et mercredi

9h - 12h et 14h - 18h30Jeudi

9h - 12h et 14h - 19hSur RDV entre 19h et 20h

VendrediNon stop 9h - 17 h

SamediNon stop 8h - 16h

Tennis Club

L’école de tennis a clôturé la saison de bien belle façon vendredi 16 juin, lors d’une soirée rassemblant une cinquantaine d’enfants. Un moment ludique et festif durant lequel les joueurs ont participé à différents ateliers (lance balles, radar, jeux, matchs, etc.), qui ont permis à leurs parents d’apprécier leurs progrès. A l’heure du bilan, Philippe Sarrazin le Président a rappelé que l’école de tennis faisait partie des priorités du projet sportif du club. Avec une offre de cours de 17h30 pour les enfants et de 4h30 pour les adultes, elle a attiré 96 enfants et 21 adultes, soit près de 70% des licenciés. Les principaux artisans de ce succès – les moniteurs (Julien Steinmann, Romain Mallen) et bénévoles (Edith Balay, Gérard Blassenac, Véronique Mattana, Alain Raison) – ont été chaleureusement remerciés pour leurs compétences et dévouement. La compétition constitue un autre volet important du club. Vingt-cinq équipes jeunes et adultes ont été engagées dans les différents championnats départementaux, et plus de 70 joueurs ont participé aux championnats individuels ou de doubles organisés par le secteur (un rassemblement de 12 clubs autour de Malissard). Enfin, pour promouvoir la convivialité et l’amitié, deux valeurs auxquelles il est attaché, le club a organisé plusieurs animations tout au long de l’année : téléthon, goûter de Noël, soirée Beaujolais, stages pour les jeunes pendant les vacances, tournoi interne, tournoi d’été, tournoi de doubles mixtes... Les adhérents semblent apprécier le dynamisme dont fait preuve le club, si on en croit l’augmentation de 32% des licenciés en 4 ans (96 jeunes et 76 adultes ont pris leur licence en 2017).

Pour la saison prochaine, l’offre de cours restera identique. Les enfants pourront prendre entre 1 et 3 heures de cours les lundis (de 16h15 à 19h30), mardis (de 15h30 à 19h), mercredis (de 13h à 20h), vendredis (15h30 à 16h30) et samedis (9h-12h). Les adultes pourront quant à eux découvrir le tennis ou se perfectionner dans ce sport les lundis (19h30-21h), mardis (19h-20h30), mercredis (20h-21h30), et vendredis (19h-20h30). Les inscriptions sont d’ores et déjà ouvertes. Le principe du « premier inscrit – premier servi » étant appliqué, il est vivement

conseillé de s’inscrire au plus vite en écrivant à [email protected], ou en appelant Julien Steinmann (06 61 89 95 69).

Si vous êtes tentés par le tennis, que ce soit pour vous détendre, entretenir votre forme ou faire de la compétition individuelle ou par équipe, venez-vous renseigner et prendre votre licence lors de la journée d’inscription prévue le 23 septembre. Le club propose plusieurs formules (licences adulte, enfant, retraité, étudiant, couple, adulte-enfant) à des prix très raisonnables (informations disponibles sur le site web du club : http://www.club.fft.fr/malissard.tennis/).

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