ordre du jour - 16/12/11
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Ordre du jour du conseil du 16 décembre 2011.TRANSCRIPT
DGS/ MAC/ADC/
CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE SAINT-OMER
SEANCE DU VENDREDI 16 DECEMBRE 2011
ORDRE DU JOUR
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RAPPORTEUR
ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL DU
29 septembre 2011 -
M. DUQUENOY
COMPTE RENDU DES DECISIONS ADMINISTRATIVES PRISES PAR LE
PRESIDENT ET PAR LE BUREAU DANS LE CADRE DES
DELEGATIONS QUI LEUR ONT ETE DONNEES PAR LE CONSEIL
COMMUNAUTAIRE –
M. DUQUENOY
DELIBERATIONS
ADMINISTRATION GENERALE
N°422.11 Désignation d'un Secrétaire de Séance –
M. DUQUENOY
N°423.11 Installation d’un nouveau délégué titulaire pour la
Ville d’Arques en remplacement de Monsieur VANIET,
délégué titulaire décédé, et installation d’un nouveau
suppléant -
M. DUQUENOY
N°424.11 Installation d’un nouveau délégué titulaire pour la
Ville de Saint-Omer en remplacement de Monsieur GERARD,
délégué titulaire démissionnaire –
M. DUQUENOY
N°425.11 Désignation de nouveaux membres pour représenter la CASO
au sein d’organismes extérieurs en remplacement de
Messieurs VANIET et GERARD –
M. DUQUENOY
N°426.11 Désignation d’un nouveau membre pour siéger au sein des
Commissions Consultatives «Déchets/Eau/Assainissement»
et «Développement local» -
M. DUQUENOY
N°427.11 Comité Local d’Information et de Concertation (CLIC)
d’Arc International – Désignation d’un nouveau membre
pour représenter la CASO –
M. DUQUENOY
RESEAU EAU
N°428.11 Comme d'ARQUES – Renouvellement de la canalisation d'eau
potable de l'avenue François Mitterrand – 2ème phase –
Passation d'une convention de financement avec la mairie
d'ARQUES pour la prise en charge du surcoût lié au
surdimensionnement de la canalisation pour la défense
incendie -
M. FLAMENT
N°429.11
Champ captant de BLENDECQUES – Mise en place d'un suivi
piézométrique dans le cadre de la protection du champ
captant – Adoption du projet – Lancement d’une
consultation - Demande de subvention à l'Agence de
l'Eau -
M. FLAMENT
N°430.11 Champ captant de TILQUES, SALPERWICK et SAINT-MARTIN-AU-
LAERT – Comblement des forages F1 et F2 de SAINT-MARTIN-
AU-LAERT – Modification de la canalisation d'eau rue du
Petit Tapage – Adoption du projet – Lancement d’une
consultation - Demande de subventions à l'Agence de
l'Eau -
M. FLAMENT
N°431.11
Renouvellement des conduites d'eau potable – Validation
du programme de renouvellement pour l'année 2012 –
M. FLAMENT
N°432.11 Surtaxe eau du service urbain et du service rural –
Comptes d'exploitation prévisionnels 2011 et 2012 –
Révision du taux de la surtaxe eau pour l'année 2012 -
M. FLAMENT
N°433.11 Révision du schéma d'aménagement et de gestion de l'eau
de l'audomarois – Validation du projet –
M. FLAMENT
RESEAU ASSAINISSEMENT
N°434.11 Evolution de la réglementation au 1er Janvier 2012 – Mise
en place d'un suivi des micropolluants au niveau des
stations d'épuration d'ARQUES et SAINT-OMER – Lancement
d’une consultation - Demande de financement de l'Agence
de l'Eau –
M. BEDAGUE
N°435.11
Autosurveillance des réseaux d'assainissement – Mise en
place de sondes de hauteur – Validation du projet -
Lancement d'une consultation – Demande de participation
financière de l'Agence de l'Eau –
M. BEDAGUE
N°436.11
EPERLECQUES – Secteur le Mont 4 – Adoption du dossier de
consultation des entreprises – Mode de dévolution des
travaux - Lancement d’une consultation – Demande de
subvention à l'Agence de l'Eau -
M. BEDAGUE
N°437.11
EPERLECQUES – Secteur le Mont 5 – Adoption du dossier de
consultation des entreprises - Mode de dévolution des
travaux – Lancement d’une consultation - Demande de
subvention à l'Agence de l'Eau -
M. BEDAGUE
N°438.11
SAINT-OMER – Rue Antoine de St-Exupéry – Programme 2012
– Adoption du dossier de consultation des entreprises –
Lancement d’une consultation - Mode de dévolution des
travaux – Demande de subvention à l'Agence de l'Eau -
M. BEDAGUE
N°439.11
LONGUENESSE – Rues du Château de la Côte et Lazare
Hoche – Programme 2012 – Adoption du dossier de
consultation des entreprises – Lancement d’une
consultation - Mode de dévolution des travaux - Demande
de subvention à l'Agence de l'Eau –
M. BEDAGUE
N°440.11
Service urbain et rural – Programmation de travaux
d'assainissement – Année 2012 – Adoption d’un nouveau
projet - Modification de la délibération n° 197.11 du
30 juin 2011 –
M. BEDAGUE
N°441.11 Surtaxe assainissement du service urbain – Comptes
d'exploitation prévisionnels 2011 et 2012 – Révision du
taux de la surtaxe assainissement pour l'année 2012 -
M. BEDAGUE
N°442.11 Surtaxe assainissement du service rural HOULLE, MOULLE,
SERQUES et EPERLECQUES – Révision du taux de la surtaxe
pour l’année 2012 –
M. BEDAGUE
MAITRISE DES EAUX DE SURFACES
N°443.11 HALLINES – Lutte contre les inondations – Acquisition et
éviction foncières – Versement d’indemnités d’éviction -
M. BULTEL
TRAVAUX
N°444.11
Projet d'aménagement du pôle gare de SAINT-OMER –
Réalisation d'une gare routière – Adoption du projet -
Lancement d'une consultation par appel d'offres ouvert –
Demande de subvention –
M. DUQUENOY
BATIMENTS COMMUNAUTAIRES
N°445.11
Travaux de maçonnerie dans les bâtiments communautaires
Lancement d'une procédure adaptée pour la passation d'un
marché à bons de commandes –
M. DUQUENOY
N°446.11
Bibliothèque d'agglomération – Travaux de sécurisation
et de climatisation – Validation du projet – Lancement
d’une consultation –
M. DUQUENOY
N°447.11 Audit énergétique – Synthèse et proposition de
programmation de travaux par bâtiments – Validation du
projet –
M. DUQUENOY
URBANISME ET AMENAGEMENT DE L'ESPACE COMMUNAUTAIRE
N°448.11
TILQUES – Elaboration du PLU – Approbation – Modification
du droit de préemption urbain -
M. BOYAVAL
N°449.11 CAMPAGNE-LES-WARDRECQUES – PLU – Modification – Zone 1AUb
– Approbation -
M. BOYAVAL
N°450.11 HELFAUT – Elaboration du PLU – Débat sur les orientations
générales du PADD –
M. BOYAVAL
N°451.11 Avis de la CASO sur le projet de schéma régional climat
air énergie – (SCRAE) -
M. BOYAVAL
N°452.11 PLU Intercommunal – Appel à projet 2012 de l'Etat pour le
financement des PLUi et des règlements locaux de
publicité – Candidature de la CASO -
M. BOYAVAL
OPERATIONS D'AMENAGEMENT
N°453.11
BLENDECQUES – Urbanisation du secteur du Fort Mahon à
dominante principale d'habitat -Bilan de la concertation
préalable – Création de la zone d'aménagement concerté -
Reconnaissance de l'intérêt communautaire -
M. BARBIER
N°454.11
CAMPAGNE-LEZ-WARDRECQUES – Aménagement du secteur de la
Motte du Moulin –Bilan de la concertation préalable –
Création de la zone d’aménagement concerté -
Reconnaissance de l'intérêt communautaire –
M. BARBIER
N°455.11 Politique foncière de la CASO – Passation d'un avenant
n° 6 à la convention cadre signée avec l'Etablissement
Public Foncier de la Région Nord-Pas-de-Calais pour la
prise en considération d'un projet municipal sur la
commune de MOULLE – La prolongation de la durée de
validité de la convention cadre (jusqu'au 31 décembre
2014) – L'augmentation des crédits affectés à
l'audomarois -
M. BARBIER
DEVELOPPEMENT LOCAL
N°456.11 Gestion de la pépinière d'entreprises de la CASO – Choix
du mode de gestion -
M. DUQUENOY
N°457.11 Arques – Parc d'activités de la Porte Multimodale de l'Aa
– Cession d'un bâtiment à la Société TECH MICRON NORD -
M. DUQUENOY
N°458.11 Campagne-Lez-Wardrecques – Parc d'activités de la Porte
Multimodale de l'Aa – Cessions de terrains à la Société
MAN CAMIONS & BUS –
M. DUQUENOY
N°459.11 Campagne-Lez-Wardrecques – Parc d'activités de la Porte
Multimodale de l'Aa – Cessions de terrains à la Société
MAT DIFFUSION -
M. DUQUENOY
N°460.11 Campagne-Lez-Wardrecques – Parc d'activités de la Porte
Multimodale de l'Aa – Cessions de terrains à la Société
SUM -
M. DUQUENOY
N°461.11 EPERLECQUES – Z.A.C. du Muguet – Cession de terrain à la
SCI GANDSPETTE (Monsieur VANBREMEERSCH)-
M. DUQUENOY
N°462.11 ARQUES – Z.A.C. du Lobel – Acquisition de bâtiments aux
Sociétés FERAMUS IMMOBILIER et FRANCE SERVICES INDUSTRIES
Délégation au Bureau pour fixer le prix de cession.
QUESTION RETIREE DE L'ORDRE DU JOUR
M. DUQUENOY
N°463.11 MIPIM – Marché International des Professionnels
Immobiliers à CANNES (6 au 9 mars 2012) - Participation
de la CASO – Signature d’une convention avec la
Communauté Urbaine de Dunkerque. –
M. DUQUENOY
N°464.11 Pôle Santé – Constitution d'un Comité de Pilotage –
Désignation des membres –
M. DUQUENOY
N°465.11 LONGUENESSE – Domaine de la Mélodie – Demande d'aide à
l'implantation commerciale - Délégation de pouvoir au
Bureau –
M. DUQUENOY
DEVELOPPEMENT LOCAL (NTIC – MARAIS)
N°466.11 Réalisation de la Maison du Marais – Choix du mode de
gestion –
M. DUQUENOY
N°467.11 Commune de SAINT-OMER – Sentier des Communes –
Acquisition de terrain par la SAFER pour le compte de la
CASO –
M. DUQUENOY
N°468.11 Commune de SAINT-OMER – Sentier des Communes – Demande
de subvention -
M. DUQUENOY
N°469.11 Commune de SAINT-OMER – Sentier des Communes –
Acquisition de terrain – Délégation au Bureau pour fixer
les conditions d’acquisition –
M. DUQUENOY
POLITIQUE DE LA VILLE ET DE L'HABITAT SOCIAL
N°470.11 Reconduction du contrat urbain de cohésion sociale –
Avenant "2012-2014" – Délégation au Bureau pour valider
l’avenant définitif – Autorisation au Président pour le
signer –
M. STROBBE
TRANSPORTS URBAINS
N°471.11 Réalisation d'un système d'information multimodale (SIM)
à l'échelle du Pays de ST-OMER -Mise en place de la
phase d'exploitation – Passation d'un avenant aux
marchés d'exploitation des circuits scolaires et aux
conventions de délégations de service public portant sur
les lignes urbaines passés avec le Groupement Cars
BEREYNE/AUTOCARS SCHOONAERT – Autorisation au Président
pour le signer -
M. GUILBERT
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
N°472.11 Projet CAMPUS – Ecole supérieure de commerce
international du Pas-de-Calais (ESCIP) - Participation
de la CASO au fonctionnement de l'école jusqu'à son
intégration – Versement de subvention pour l'année 2012
– Autorisation au Président pour signer la convention de
paiement –
M. DUQUENOY
N°473.11 Projet CAMPUS – Intégration de l'ESCIP dans l'Institut
Supérieur de Commerce International de Dunkerque (ISCID)
– Modification de la délibération n° 554.09 du conseil
communautaire du 15 décembre 2009 – Participation de la
CASO au fonctionnement de l'antenne de l'ESCIP à
LONGUENESSE
M. DUQUENOY
CULTURE
N°474.11
La Coupole – L'incroyable défi d'Alexis HAZARD –
Participation financière de la CASO –
M. DUQUENOY
N°475.11
Chapelle des Jésuites – Restauration du clos et couvert –
Adoption de l’Avant Projet Sommaire réalisé par Monsieur
DUBOIS, Architecte en Chef des Monuments Historiques -
M. DUQUENOY
SPORTS
N°476.11 Soutien aux sports de haut niveau – Demande de
subvention de l'Etoile Sportive d'ARQUES Volley-ball –
Cadres d'intervention de la politique communautaire –
Participation financière de la CASO – Autorisation
donnée au Président pour signer la convention de
partenariat -
M. LOUF
DECHETS MENAGERS
N°477.11 Barème E – Filière de reprise des matériaux – Passation
de contrats avec les repreneurs – Autorisation donnée au
Président pour les signer –
M. BONNIER
EQUIPEMENTS D’AGGLOMERATION/FINANCES
N°478.11 Réalisation du centre aquatique et de la salle de
spectacles – Centre de congrès de l'agglomération –
Procédure de partenariat public privé – Demande de
subventions auprès des financeurs publics (Etat, Conseil
Régional, Conseil Général, Adéme) avant la signature du
contrat de partenariat -
M. HERBERT
FINANCES
N°479.11 Décisions modificatives – Vote de crédits -
M. HERBERT
N°480.11 Fonds de développement commercial – Modalités provisoires
de répartition pour l'exercice 2011 – Décision de
principe pour 2012 -
M. HERBERT
N°481.11
Actualisation des provisions – Fonds de développement
commercial et service environnement –
M. HERBERT
N°482.11 Dotation de solidarité communautaire – Exercice 2012 –
Modalités provisoires de détermination du montant à
répartir – Délégation au Bureau –
M. HERBERT
N°483.11 Contrat de développement – Convention de partenariat
CASO – REGION – Adoption du projet de convention –
Désignation des représentants au Comité Technique.
M. HERBERT
QUESTIONS DIVERSES
Convocation mentionnée au registre des délibérations, en application de l'article
L 2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
POUR EXTRAIT CONFORME,
LE PRESIDENT,
Joël DUQUENOY