n° janvier mÉdical - cdm44.com · au cours des mois de juin, juillet et août 2011, le conseil...

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Président : Dr J.L. CLOUET Vice-présidents : Dr J.F. ALLARD, Drs L. CARLIER, M. CHUPIN, J. LUCAS, G. TILLY. Secrétaires Généraux : Drs M. CHUPIN G. MANSAT Trésorier : Dr C. PELLERAY Membres titulaires : Drs J. BODIN, P. BRETONNIERE, J.M. CAZAUBIEL, J. CONTE, J.J. FERRON, J.R. FEVE, D. GUITTON, P. JEGO, E. MAICHE, P. PIETRINI, B. POULIQUEN, M.C. RENOU, P. TOSTIVINT. LE CONSEIL Vous cherchez une salle de réunion ? Nous vous rappelons que le Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins dispose de 3 salles de réunion (2 pouvant accueillir une quinzaine de personnes et l’autre une cinquantaine de personnes). Ces salles sont gracieusement mises à la disposition des médecins pour les réunions qu’ils organisent. Pour les réservations : merci de prendre contact directement avec le secrétariat tél. : 02.40.20.18.50 Namnètes ANDECAVES DIABLINTES ABRINCATES BAJOCASSES UNELLES CORIOSOLITES GAULE ARMORIQUE OSISMES REDONES VENETES AMBILATRES LE MOT DU PRÉSIDENT : 2 J.L. CLOUET COMPTE-RENDUS DES SÉANCES : 4 M. LONGUESPÉ LE BILLET DU CONSEILLER NATIONAL : 6 J. LUCAS CERTIFICATS MÉDICAUX : 8 C.N.O. LA PDS 44 : 11 D. GUITTON PRÉPARER SA RETRAITE LIBÉRALE : 12 C. PELLERRAY L A POURSUITE DACTIVITÉ DU MÉDECIN LIBÉRAL : 14 A. DIAIS SORTIR DUNE SCI : 16 V. CHUPIN LA LIBERTÉ DE CHOIX DU PATIENT DE SON PHARMACIEN : 18 I. NICOLLEAU MÉDECINE HUMANITAIRE : 19 X. BRUNIER DOSSIER PRATIQUE PROFESSIONNEL : 20 E. PIGEON-AVERTY - C. JOSSE 9 ÈME JOURNÉE DÉTHIQUE : 22 J. J. FERRON L E SUICIDE CHEZ LES MÉDECINS : 24 K. LAMARCHE MÉDECINS ET LIVRES : 26 J. R. FÈVE L’HUMEUR DES DRUIDES : 32 M. CHUPIN, Illustration P. LEVÊQUE PROBLÈME DE BRIDGE : 33 J.M. PALLIER MOTS CROISÉS : 33 M. CHUPIN PETITES ANNONCES : 34 MISES À JOUR DU TABLEAU : 34 L.O.M. Rédacteur en chef : Dr M. CHUPIN Directeur de la publication : Dr J.L. CLOUET Édition : CARDINAL - courriel : [email protected] Tél. : 02 40 63 19 99 - Fax : 02 51 78 87 56 133 JANVIER 2012 B ULLETIN D INFORMATIONS DU C ONSEIL DE L’O RDRE DES MÉDECINS DE L OIRE -ATLANTIQUE sommaire - Un médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique peut-il se faire remplacer par un étudiant en médecine titulaire d’une licence de remplacement en gynécologie médicale ? - Une clause de non-réinstallation issue de contrats de remplacements est-elle toujours valable lorsque ceux-ci sont suivis d’une collaboration libérale entre les mêmes médecins ?. - Il faudra désormais payer 35 euros pour porter plainte auprès du Conseil de l’Ordre. - Vous allez vous installer ? Avez-vous accompli toutes les démarches nécessaires ? DOSSIER PRATIQUE DOMUS MEDICA CONSEIL DE L’ORDRE DES MÉDECINS DE LOIRE-ATLANTIQUE 8, rue du Cherche Midi B.P. 27504 - 44275 NANTES 2 Tél. : 02 40 20 18 50 Fax : 02 40 20 59 62 Courriel : [email protected] Site internet : www.cdm44.org Heures d’ouverture : de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 18h00 (lundi, mardi, mercredi et jeudi) de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 (vendredi) pour tous services y compris gardes et remplacements. loire océan MÉDICAL Meilleurs Vœux 2012 Meilleurs Vœux 2012

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Président :Dr J.L. CLOUET

Vice-présidents :Dr J.F. ALLARD,

Drs L. CARLIER, M. CHUPIN,J. LUCAS, G. TILLY.

Secrétaires Généraux :Drs M. CHUPIN

G. MANSAT

Trésorier :Dr C. PELLERAY

Membres titulaires :Drs J. BODIN,

P. BRETONNIERE,J.M. CAZAUBIEL,J. CONTE,J.J. FERRON,J.R. FEVE,D. GUITTON,P. JEGO,E. MAICHE,P. PIETRINI,B. POULIQUEN,M.C. RENOU,P. TOSTIVINT.

LE CONSEIL

Vous cherchez une salle de réunion ?

Nous vous rappelons que le Conseil Départemental de l’Ordre des Médecins dispose de 3 salles de réunion (2 pouvant accueillir une quinzaine de personnes

et l’autre une cinquantaine de personnes).

Ces salles sont gracieusement mises à la disposition des médecins pour les réunions qu’ils organisent.

Pour les réservations :merci de prendre contact directement avec le secrétariat tél. : 02.40.20.18.50

Namnètes

ANDECAVES

DIABLINTES

ABRINCATES

BAJOCASSES

UNELLES

CORIOSOLITES

GAULEARMORIQUE

OSISMES REDONES

VENETES

AMBILATRES

LE MOT DU PRÉSIDENT : 2J.L. CLOUET

COMPTE-RENDUS DES SÉANCES : 4M. LONGUESPÉ

LE BILLET DU CONSEILLER NATIONAL : 6J. LUCAS

CERTIFICATS MÉDICAUX : 8C.N.O.

LA PDS 44 : 11D. GUITTON

PRÉPARER SA RETRAITE LIBÉRALE : 12C. PELLERRAY

LA POURSUITE D’ACTIVITÉ DU MÉDECIN LIBÉRAL : 14A. DIAIS

SORTIR D’UNE SCI : 16V. CHUPIN

LA LIBERTÉ DE CHOIX DU PATIENT DE SON PHARMACIEN : 18I. NICOLLEAU

MÉDECINE HUMANITAIRE : 19X. BRUNIER

DOSSIER PRATIQUE PROFESSIONNEL : 20E. PIGEON-AVERTY - C. JOSSE

9ÈME JOURNÉE D’ÉTHIQUE : 22J. J. FERRON

LE SUICIDE CHEZ LES MÉDECINS : 24K. LAMARCHE

MÉDECINS ET LIVRES: 26J. R. FÈVE

L’HUMEUR DES DRUIDES : 32M. CHUPIN, Illustration P. LEVÊQUE

PROBLÈME DE BRIDGE : 33J.M. PALLIER

MOTS CROISÉS : 33M. CHUPIN

PETITES ANNONCES : 34MISES À JOUR DU TABLEAU : 34

L.O.M.Rédacteur en chef : Dr M. CHUPINDirecteur de la publication : Dr J.L. CLOUETÉdition : CARDINAL - courriel : [email protected]él. : 02 40 63 19 99 - Fax : 02 51 78 87 56

n° 133JANVIER2012

BU L L E T I N D’ I N F O R M AT I O N S D U CO N S E I L D E L’OR D R E D E S MÉ D E C I N S D E LO I R E-AT L A N T I Q U E s o m m a i r e

- Un médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique peut-il se faire remplacer par un

étudiant en médecine titulaire d’une licence de remplacement en gynécologie médicale ?

- Une clause de non-réinstallation issue de contrats de remplacements est-elle

toujours valable lorsque ceux-ci sont suivis d’une collaboration libérale entre les

mêmes médecins ?.

- Il faudra désormais payer 35 euros pour porter plainte auprès du Conseil de l’Ordre.

- Vous allez vous installer ? Avez-vous accompli toutes les démarches nécessaires ?

DOSSIER PRATIQUE

DOMUS MEDICA

CONSEIL DE L’ORDRE DES MÉDECINSDE LOIRE-ATLANTIQUE

8, rue du Cherche MidiB.P. 27504 - 44275 NANTES 2Tél. : 02 40 20 18 50Fax : 02 40 20 59 62Courriel : [email protected] internet : www.cdm44.org

Heures d’ouverture :de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 18h00 (lundi, mardi, mercredi et jeudi)de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 17h00 (vendredi)pour tous services y compris gardes et remplacements.

loire océan

MÉDICALMeilleurs Vœux

2 0 1 2Meilleurs Vœux

2 0 1 2

Steve Jobs a quitté ce monde pourrejoindre le paradis des geeks ! Il nefait aucun doute que là où il est, lesanges vont pouvoir communiquer surleur Ibible.

Ce n’était pas seulement un génie, géniedu business, génie du commerce, maissurtout un visionnaire.Il a eu ce don extraordinaire de mettreau point des objets qui n’existaient pas,dont nous n’avions pas besoin et qui noussont devenusindispensables !Henry Fordrépondait à quilui demandaitcomment il avaiteu l’idée de l’au-tomobile pourtous que si il avait demandéà l’époque auxusagers ce dont ils avaient besoin, ilsauraient répondu qu’ils voulaient deschevaux qui aillent plus vite !Steve Jobs répondait à la même ques-tion en constatant que lorsque ses clientslui avouaient leurs désirs les plus fous, latechnique permettait de faire déjà 100fois mieux !

Et pendant ce temps que constate t’on ?Nous continuons à remplir des fichespapiers, notre Conseil de l’Ordre n’a tou-jours pas réalisé sa conversion numé-

rique. Aucun archivage, pas de numéri-sation des documents, lettres et courriersreçus.Les hopitaux continuent d’envoyer unmême courrier en 2 à 6 exemplaires pourun même malade par voie postale avecdes délais plus ou moins variables….Je viens de retrouver dans mes dossiersde forts belles présentations du DMP parUni Médecine et Atos Origin remontantà décembre 2004 ! Nostalgie….

Heureusement, depuis cetemps des médecins ontrelevé le défi sur le modeassociatif. Certes toutn’est surement pas par-fait mais cela fonctionne.

Et chaque jour nous rece-vons dans nos cabinets des messagessécurisés par Apicrypt. Nous en sommesà plus de 315 abonnés en Loire-Atlantique et 32 laboratoires-radio-logues. (le nombre augmente chaquesemaine). Que tous ces confrères quifavorisent et travaillent pour la conti-nuité des soins trouvent ici la reconnais-sance sans faille de tous les usagers.

Les beaux esprits nous expliquent, maisavec de plus en plus de difficultés, quenous ne sommes pas conformes auxrecommandations de l’ASIP et peinent à

Le motdu Président>>>

LOM - Le bulletin d’informations du Conseil de l’Ordre des Médecins de Loire-Atlantique

“ Une transition numérique douce etdurable…. ” nous convaincre que dans 3 ans nous

allons voir ce que nous allons voir !

Alors imaginons, projetons nous dansl’avenir ! Que voulons nous ?Nous voulons pouvoir recevoir rapide-ment les compte-rendus d’hospitalisa-tions des patients, les confrères hospita-liers veulent que nous leur adressions lescopies des derniers examens réalisés, lestraitements récents.

Rien de bien extraordinaire, juste un brinde confraternité et de respect de nosengagements déontologiques au servicedes patients.On veut nous proposer des montages deplus en plus complexes, des DMP qui neservent à rien, qui l’alimentera ? qui leconsultera ? ne sera-t’il pas une redon-dance ?

Alors commençons par des choses simpleset basiques, échangeons simplement nosdonnées et améliorons nos pratiquesavec un zeste de rigueur et déjà nousaurons franchi un grand pas.

Qui vérifie l’exactitude de l’adresse deson patient? Qui vérifie la validité dunuméro de téléphone de son patient?Tous les médecins devraient pouvoir dis-poser d’un secrétariat qui leur épargne-rait ces tâches administratives et pour-tant tout est fait pour rendre la vieprofessionnelle plus chronophage en mis-

sions qui n’ont rien à voir de près ou deloin avec un acte médical intellectuelutile au patient.Alors quand ? Quand va-t’on cesser dese lamenter devant le déclin de la méde-cine en la regardant mourir.Quand va-t’on abandonner cette poli-tique " du chat crevé au fil de l’eau " ?Quand va-t’on arrêter cette petite poli-tique politicienne et mettre en place lessolutions connues ?Il serait souhaitable que les profession-nels de santé associés aux AgencesRégionales de Santé puissent bénéficierdes solutions pérennes pour une méde-cine de qualité au service des malades.Félicitons et remercions tous ceux quiparticipent à ce déploiement et notam-ment les services hospitaliers de la régionqui ont décidé de passer au-delà desrecommandations pour nous apporterun service rapide.

Tout le Conseil départemental vous pré-sente ses meilleurs vœux de bonne etheureuse année 2012 et une excellentesanté qui vous permettent d’accomplirles projets rêvés !

DOCTEUR JEAN-LOUIS [email protected]

[email protected]

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“ Alors imaginons, proje-tons-nous dans l’avenir ! Que voulons-nous ? “

Au cours des mois de juin, juilletet août 2011, le Conseil départe-mental a étudié 512 contrats dont325 contrats de remplacement,21 contrats de collaboration libé-rale, 2 contrats de collaborationsalariée, 23 contrats conclus avecles hôpitaux (PH, activité libé-rale…), 37 contrats de travail,10 contrats conclu avec une cli-nique, 60 contrats relatifs auxsociétés (SEL, SCM…), 11 contratsd’intervention des médecins libé-raux en EHPAD, et 23 divers (ces-sion, association, épreuves sports,crèches…).

Après étude des dossiers par laCommission départementale dequalification, le Conseil a procédéà l’enregistrement de trois quali-fications en tant que spécialisteen Médecine Générale.

Par une décision du 23 juin 2011,le Conseil régional de l'Ordre desmédecins des Pays de la Loire adécidé de prononcer une mesurede suspension du droit d’exercerla médecine pour une durée d’unan à l’égard d’un praticien.

Quatre affaires disciplinairesont été évoquées lors de cetteséance. Le Conseil transmet cesplaintes à la Chambre Disciplinairede Première Instance des Pays dela Loire et s’associe à l’une d’elles(problème dans la rédaction d’uncertificat).

Un praticien a interjeté appel dela décision de la section des assu-

rances sociales du Conseil régio-nal de l'Ordre des médecins desPays de la Loire du 24 mai 2011,le condamnant à la sanction del’interdiction du droit de donnerdes soins aux assurés sociaux pen-dant une durée de six mois donttrois mois avec sursis.

Le Conseil a décidé d’exempterdéfinitivement de garde un pra-ticien en raison de ses problèmesde santé.

Le Conseil départemental s’estprononcé favorablement concer-nant une candidature en tant quemédecin agréé.

Le Conseil a autorisé deux prati-ciens à disposer d’un second sited’exercice.

Le Docteur Gwénaëlle ALLAINVEYRAC, conseiller suppléant,accepte de représenter le Conseilauprès de la Fédération EPIC-PL(Epidémiologie des Cancers enPays de la Loire).

Le Conseil a adressé la somme de2.000 € à un praticien qui seretrouve en grande difficulté.

Comme les années précédentes,le Conseil a décidé de verser àl’AFEM (Aide aux Familles etEntraide Médicale) la somme de10.800 €, qui correspond à deuxbourses pour des étudiants.

Après un échange très fructueuxconcernant l'affaire du DocteurBONNEMAISON et sur les rappelsde l’attachement aux articles ducode de déontologie médicaletraitant de la fin de vie, lesconseillers ont décidé à l’unani-

mité d’adresser au Docteur LEG-MANN, Président du Conseilnational, un courrier rappelantles principes du respect de la pré-somption d’innocence, de la sépa-ration des pouvoirs administratifet disciplinaire au sein de notreOrdre.

Au cours du mois de septembre2011, le Conseil départemental a étudié 154 contrats dont 107 contrats de remplacement, 8 contrats de collaboration libé-rale, 6 contrats conclus avec leshôpitaux (PH, activité libérale…),9 contrats de travail, 3 contratsconclus avec une clinique,7 contrats relatifs aux sociétés(SEL, SCM…) et 14 divers.

Après étude des dossiers par laCommission départementale dequalification, le Conseil a pro-cédé à l’enregistrement de troisqualifications en tant que spé-cialiste en Médecine Générale.

Le Conseil a accordé une déro-gation à un praticien lui permet-tant de se faire remplacer à soncabinet pendant les trois mois depériode d’essai d’un poste de sala-rié qui lui est proposé.

Ayant été alerté par le compor-tement d’un praticien, le Conseildépartemental a décidé de le sou-mettre aux dispositions de l’ar-ticle R.4124-3 du code de la SantéPublique.

La formation restreinte du Conseilrégional de l'Ordre des médecins

SÉANCE DU 6 OCTOBRE 2011

SÉANCE DU 8 SEPTEMBRE 2011

COMPTE-RENDUS DES

SÉANCES PLÉNIÈRESdu Conseil départemental des médecins de Loire-Atlantique

LOM - Le bulletin d’informations du Conseil de l’Ordre des Médecins de Loire-Atlantique

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des Pays de la Loire a décidé,le 1er septembre 2011, qu’il n’yavait pas lieu d’appliquer à unpraticien les dispositions de l’ar-ticle R.4124-3 du code de la SantéPublique.

Le Conseil départemental a étéinformé du désistement et duretrait de plaintes suite à unaccord amiable intervenu entrepraticiens.

Par décision du 20 septembre2011, la Chambre Disciplinaire dePremière Instance des Pays de laLoire a rejeté la plainte d’unpatient et a condamné deux pra-ticiens à la sanction du blâme(pour l’un dans le cadre de sa priseen charge d’un patient et pourl’autre au cours de son exerciceen tant qu’expert).

La Chambre Discipl inaireNationale a confirmé par décisiondu 7 septembre 2011 le rejet dela plainte portée par une patienteà l’égard d’un praticien.

Le Conseil départemental adonné un avis favorable concer-nant trois candidatures en tantque maître de stages.

Le Conseil a autorisé deux prati-ciens à disposer d’un second sited’exercice.

Le Conseil a autorisé une SEL àdisposer d’un cinquième lieud’exercice.

Le Conseil a décidé de renouve-ler son aide financière au GNEDSpour l’organisation de la pro-chaine journée d’éthique qui auralieu le 28 janvier 2012 en luiallouant la somme de 2.000 €.

Au cours du mois d’octobre 2011,le Conseil départemental a étu-dié 225 contrats dont 156 contratsde remplacement, 8 contrats decollaboration libérale, 1 contratde collaboration salariée, 7 contrats conclus avec les hôpi-

taux, 9 contrats de travail, 21 contrats relatifs aux sociétés(SEL, SCM…), 2 contrats de méde-cin du travail et 21 divers (cession,association, clinique, tenue declientèle, épreuves sports, crèches,baux…).

Après étude des dossiers par laCommission départementale dequalification, le Conseil a procédéà l’enregistrement d’une qualifi-cation de spécialiste en MédecineGénérale et une qualification enChirurgie vasculaire.

Le Conseil a autorisé un praticienà effectuer des remplacementslors de sa première année d’ins-tallation, sous réserve que sonpropre cabinet soit fermé.

Le Conseil a décidé d’autoriser unpraticien exerçant dans le cadred’une SELARL à effectuer un essaide 4 jours au sein d’un groupedans un autre département pourun éventuel transfert de son acti-vité.

Conformément aux recomman-dations des experts, le Conseildépartemental décide de dili-genter à l’égard d’un praticienune nouvelle expertise en appli-cation des dispositions de l’articleR.4124-3 du code de la SantéPublique et saisi à cet effet leConseil régional de l'Ordre desmédecins des Pays de la Loire.

Un praticien a fait appel dela décision de la ChambreDisciplinaire de PremièreInstance des Pays de la Loiredu 20 septembre 2011 le condam-nant à la sanction du blâme.

Suite à l’appel formé par le pra-ticien, la Chambre DisciplinaireNationale a, par décision du 27 octobre 2011, ramené la sanc-tion prononcée par la ChambreDisciplinaire de Première Instancedes Pays de la Loire de 3 moisd’interdiction d’exerce la méde-cine à un mois avec sursis.

La Chambre DisciplinaireNationale a rejeté, par décisiondu 27 octobre 2011, l’appel

formé par un praticien et aconfirmé sa condamnation à lasanction du blâme et à payer àun confrère la somme de 5 000euros au titre des dispositionsde l’article 75-I de la loi du 10juillet 1991. Dans une autreaffaire, le rejet de sa plainte estconfirmé et il est condamné àpayer également 3 000 euros àce même confrère au titre desdispositions de l’article 75-I dela loi du 10 juillet 1991.

Le Conseil ayant été saisi par desconfrères, une nouvelle expertiseparaît devoir être organisée pourfaire le point sur la capacité d’exer-cer la médecine d’un praticien.

Le Conseil a décidé d’exempterdéfinitivement de garde un pra-ticien en raison de son âge.

Le Conseil a autorisé un praticienà disposer d’un second site d’exer-cice.

Le Conseil départemental adonné un avis favorable à unecandidature en tant qu’expert.

Martine LONGUESPÉ

Les prochaines élections ordinalesauront lieu le dimanche 5 février2012.

Le vote doit désigner 10 conseillerstitulaires et 12 conseillers sup-pléants.

Tous les médecins inscrits ont reçuun courrier contenant le matérielde vote nécessaire.

Si vous voulez que le Conseil soitreprésentatif des médecins, votez,VOTEZ TOUS !

Pour tout renseignement concer-nant les élections vous pouvezvous adresser au secrétariat duConseil (Tél. : 02.40.20.18.50).

SÉANCE DU 3 NOVEMBRE 2011

LOM - Le bulletin d’informations du Conseil de l’Ordre des Médecins de Loire-Atlantique

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LE BILLET

DU CONSEILLER NATIONALLES MÉDECINS À L’HEURE DU WEB SANTÉ

?

Le CNOM va publier un nouveau livreblanc intitulé " Déontologie médicale surle web ". Quel est l’objectif de ce travailque vous avez coordonné ?

La publication de ce document s’inscrit dansla continuité de nos trois livres blancs précé-dents sur l’informatisation de la santé, la télé-

médecine et la dématérialisation des documentsmédicaux. Notre objectif est d’accompagner ledéveloppement des TIC dans le champ de la santé,en y imprimant l’éthique et la déontologie médi-cales.

Ce qui n’est ni simple, ni évident. Nous faisonsdans ce nouveau Livre blanc des propositionsconcrètes pour inciter les médecins à renforcerleur présence professionnelle et humaniste sur leweb.

Nous exposons également comment ils pourraienty trouver plus facilement des informations perti-nentes pour répondre à leurs propres besoins pro-fessionnels et leur formation permanente horsconflits d’intérêts. Et nous pensons que cetteappropriation du Web santé serait de nature àpréserver du temps médical et à renforcer la rela-tion singulière médecin-patient, ce qui peutparaitre paradoxal au premier abord …

Une de vos propositions pragmatique estjustement de mettre le web au service dela relation médecins-patients. Est-ce pos-sible ?

C’est fondamental. L’utilisation du web santé parles patients est massive. Nous considérons que lemédecin doit aider les patients à s’orienter versdes sites pertinents et fiables, en donnant sonavis sur les contenus que le patient aura lus sur

le web, en conseillant des sites de référence, voireen publiant facilement son propre site profes-sionnel… Tout cela peut être organisé pour nepas être chronophage.

Vous souhaitez également que les méde-cins contribuent à produire de l’informa-tion en santé. Pourquoi ?

Oui, nous encourageons les médecins à prendretoute leur place sur la Toile, car ils représententla source d’information la plus fiable aux yeuxdes patients, comme le confirme massivement unrécent sondage public du CNOM, et qu’ils ont undevoir d’information. Nous explicitons cela, afinque ce ne soit pas considéré comme de la publi-cité. Les règles de déontologie que nous rappe-lons sont simples et pourront être vérifiées parl’internaute. Nous n’avons ni l’objectif de " bigbrother " ni celui de vouloir tout contrôler …L’internaute doit être averti des règles de déon-tologie médicale sur la page d’accueil du site, c’està lui d’en faire bon usage … En outre, le site d’unmédecin pourrait avoir un agenda en ligne et unefonction automatisée de rappel des rendez-vousrois par le patient.

Vous appelez à un usage responsable desmédias sociaux. Qu’est-ce que cela signi-fie concrètement ?

L’usage des médias sociaux numériques ira crois-sant dans le domaine médical et médico-social. Ilfaut garder à l’esprit que ce sont des lieux d’ex-pression publique. Cela implique, au regard dela déontologie médicale : la mesure des propos,l’humanisme, le respect des personnes, la res-ponsabilité dans la citation des sources...

Ce qui n’exclut en rien les convictions, les émo-tions, la force des arguments, la liberté d’ex-

pression. Nous donnons un certain nombred’orientations concrètes en ce sens, par exemplesur l’usage du pseudonyme.

Vous vous exprimez également sur le " téléconseil ". Comment définissez-vouscette pratique ?

Le téléconseil recouvre une pratique qui consisteà mettre à disposition, le plus souvent à titre oné-reux, une information personnalisée à la demanded’un internaute non connu. Lorsque cela est effec-tué par un médecin, il s’agit clairement d’uneprestation médicale qui engage totalement saresponsabilité civile et déontologique. Nousdemandons donc à la puissance publique de régle-menter cette activité, avec les aspects déontolo-giques que nous détaillons.

Vous préconisez aussi la reconnaissancede l’acte de conseil par téléphone ou parcourriel pour des patients déjà suivis parle médecin…

En effet. Cela est d’ailleurs l’autre versant de ceque je viens de dire. Cela est collé à la réalité.Devant l’augmentation des malades chroniques,comme de la dépendance, les médecins passentun temps de plus en plus important à adapter lestraitements de leurs patients, par contact télé-phonique ou par courriel. Il est indispensable quecela soit reconnu, sécurisé et valorisé. C’est notoi-rement le cas en médecine de premier recours.Mais ce n’est pas exclusif, les exercices spécialiséset hospitaliers sont également concernés.

Vous annoncez la tenue d’une journéeconsacrée à l’Ethique des usages destechnologies de l’information et de lacommunication. Quel est l’objet de cettejournée ?

Son objet se trouve dans son titre. Nous souhai-tons un débat largement ouvert avec la sociétécivile. En effet, nos sociétés sont aujourd’hui fas-cinées par les technologies. Nous voulons en sou-ligner les bénéfices qui sont évidents mais aussipointer les risques, qu’il ne faut pas méconnaitre.Tout le débat éthique est là. Ce débat doit éclai-rer les décisions politiques.

Les thèmes de cette journée ouverte que je suischargé d’organiser seront plus étendus que cequi a fait l’objet de ce Livre blanc. Elle aura lieuà Paris le 14 juin. Le lieu et les inscriptions libresseront communiqués en temps utile.

L’intégralité du livre blanc paraitra sur : www.conseil-national.medecin.fr

Docteur Jacques LUCASConseiller national de la région des Pays de la Loire

Vice président du Conseil national de l’Ordre

ORDONNANCES :NUMÉROS ET CODESBARRES

LES ORDONNANCES DOIVENTMAINTENANT COMPORTER :

- DEUX NUMÉROS : LE RPPS ET L’IDENTIFIANT DELA STRUCTURE D’ACTIVITÉ (ENCE QUI CONCERNE LES LIBÉ-RAUX, IL S’AGIT DE L’ANCIENNUMÉRO ADELI, APPELÉMAINTENANT NUMÉROD’ASSURANCE MALADIE).

- CHACUN DES NUMÉROSDOIT OU DEVRA PROCHAINE-MENT ÊTRE ACCOMPAGNÉD’UN CODE BARRES. CE DER-NIER EST FOURNI PAR LESIMPRIMEURS. LES MÉDECINSQUI PROCÈDENT EUX-MÊMES ÀL’IMPRESSION DE LEURSORDONNANCES DEVRONTDONC RAJOUTER LE CODEBARRES.CONSULTER, PAR EXEMPLE, LE SITE www.codeodis.com.

98

LES CERTIFICATS MÉDICAUXSIMPLIFICATIONS ADMINISTRATIVES DE L’EXERCICE LIBÉRALRationalisation des certificats médicaux

Qui PourquoiCertificat médical

Remarques et textes de référence

non oui

Prise de médicaments• Assistantes mater-nelles• Crèches

X Dans le cas d’un médicament prescrit, lorsque son modede prise ne présente pas de difficultés particulières ni denécessité d’apprentissage et lorsque le médecin n’a pasprescrit l’intervention d’un auxiliaire médical, l’aide à laprise du médicament est considérée comme un acte de la viecourante. Ainsi, l’autorisation des parents, accompagnéede l’ordonnance médicale prescrivant le traitement, suffità permettre aux assistantes maternelles d’administrer lesmédicaments requis aux enfants qu’elles gardent.Article L. 4161-1 du Code de la santé publique ; avis du Conseild’État du 9 mars 1999 ; circulaire DGS/PS3/DAS n° 99-320 du 4 juin 1999 relative à la distribution de médicaments.

Allergies• Absence d’allergie• Régimes alimentairesspéciaux pour allergiesdans les cantines sco-laires

X Certificat

médical enprésence

d’une patholo-gie lourde etdans le cadredu protocole

d’accueilindividualisé

(PAI).

Il est impossible médicalement d’exclure a priori toutesallergies.

En cas d’allergie nécessitant un régime alimentaire spécial,un certificat médical est nécessaire.Bulletin officiel n° 34 du 18 septembre 2003, accueil en collectivi-té des enfants et adolescents atteints de troubles de la santéévoluant sur une longue période.

Cantines scolaires Certificatmédical en cas

de maladiecontagieuse.

Il n’existe pas de textes législatifs ou réglementaires fon-dant la nécessité d’un certificat médical pour absence à lacantine scolaire en dehors des cas de maladiescontagieuses. En pratique, il est toutefois fréquemmentdemandé un certificat médical pour justifier l’exonérationdes frais de repas. Afin de répondre aux objectifs de simpli-fications administratives l’adoption de règlements intérieurslimitant le recours aux certificats médicaux est recommandé.

Crèches• Absences de - 4 jours

• Réintégration

• Absences > à 4 jours

X

X

X

La production d’un certificat médical n’exonère pas lafamille du paiement de la crèche (délai de carence de 3jours appliqué).La production d’un certificat médical exonère la famille dupaiement.Lettre circulaire Cnaf n° 2011-105 du 29 juin 2011.

Obligations scolaires• Absence à l’école

• Entrée à l’écolematernelle et à l’écoleélémentaire

X (hors

maladieconta-gieuse)

X

Certificatmédical en cas

de maladiecontagieuse.

L’exigence des certificats a été supprimée par l’Éducationnationale depuis 2009 sauf en cas de maladie contagieuse.Décret n° 2009-553 du 15 mai 2009 ; rappel des règles dans lanote de service EN n° 2009-160 du 30 octobre 2009. Cas desmaladies contagieuses : arrêté interministériel du 3 mai 1989 etcirculaire n° 2004-054 du 23 mars 2004.L’exigence des certificats a été supprimée par l’Éducationnationale depuis 2009. Seule l’attestation concernant lesvaccinations oligatoires pour la scolarisation est exigée(carnet de vaccination, copie des pages “ vaccination “ ducarnet de santé ou certificat médical).Décret n° 2009-553 du 15 mai 2009 ; rappel des règles dans lanote de service EN n° 2009-160 du 30 octobre 2009.

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Qui PourquoiCertificat médical

Remarques et textes de référence

non oui

Obligations scolaires• Sorties scolaires

• Éducation physiqueet sportive

- Participation- Inaptitude

X

XX

Aucun certificat n’est nécessaire lors de sorties ouvoyages collectifs dans le cadre scolaire.Circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999 et circulairesn° 76-260 du 20 août 1976 ; rappel des règles dans la notede service EN n° 2009-160 du 30 octobre 2009.

Un certificat médical doit préciser le caractère total oupartiel de l’inaptitude à l’EPS et mentionner sa durée.Le décret n° 88-977 du 11 octobre 1988 ; rappel des règlesdans la note de service EN n° 2009-160 du 30 octobre 2009.

Obtention d’un droit• Formulaire de certifi-cat médical pour unedemande auprès desmaisons départemen-tales des personneshandicapées (MDPH)

• Allocation personna-lisée d’autonomie(APA)

Dans cer-tains cas,pas de

nouveaucertificatmédical*

Le dossierde demande

d’APA nenécessitepas de

certificatmédical

Formulairesimplifié pour

toute premièredemande de

prestations ouaides finan-

cières

Toutes les demandes sont réunies dans un seul et uniqueformulaire disponible auprès de toutes les MDPH,valable pour toutes les prestations et aides financièrespour lesquelles la CDAPH (Commission des droits et del’autonomie des personnes handicapées) doit prendreune décision.Arrêté du 23 mars 2009.

Le remplissage de la grille AGGIR (AutonomieGérontologique Groupes Iso-Ressources) relève exclusi-vement de la responsailité des équipes médico-socialesdes Conseils généraux. L’article R. 232-7 du Code d’actionsociale et des familles prévoit que le médecin traitantpeut être consulté par l’équipe médico-sociale duConseil Général. A la demande de la personne agée, le médecin peutassister à la visite.

Certificat d’embauche

Reprise du travail

Inaptitude au postede travail

X

X

X

Le salarié bénéficie d’un examen médical avant l’em-bauche ou au plus tard avant l’expiration de la périoded’essai par le médecin du travail.Articles R. 4624-10 et suivants du Code du travail.

Le salarié bénéficie d’un examen de reprise du travailpar le médecin du travail.Articles R. 4624-21 et suivants du Code du travail.Le certificat médical délivré par le médecin traitant n’est pasrequis et n’a aucune valeur médicale. En application desarticles L. 1226-2 et suivants du Code du travail, il appartientau médecin du travail de constater l’inaptitude à exercer unedes tâches existantes dans l’entreprise.

Déclaration du décès àl’état civil• Connaissance descauses du décès

• Autorisation pourdéclenchement desopérations funérairesnotamment en casd’infections transmis-sibles

Un certificatmédical

constatant ledécès

L’autorisation de fermeture du cercueil ne peut êtredélivrée qu’au vu d’un certificat, établi par un médecin,attestant le décès. Le certificat de décès existe en ver-sion papier ou en version électronique.Article R. 1112-70 du CSP ; articles L. 2222-42 et R. 2213-1-1 etsuivants du Code général des collectivités territoriales.

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* Pas de nouveau certificat : si le patient a déjà eu un certificat médical lors d’une précédente demande auprès de la MDPH ou dans le cadre de dispositifsantérieurs tels que les demandes auprès de la COTOREP (Commission technique d’orientation et de reclassement professionnel) ou de la CDES (Commissiondépartementale de l’éducation spécialisée) et si l’état de santé, l’état fonctionnel ou le handicap du patient n’est pas modifié de façon significative depuis ledernier certificat.

Le certificat médical ne se justifie que s’il a une raison médicale. Il n’est obligatoire que si un texte législatif ouréglementaire l’exige. Dans de nombreux autres cas, il n’est pas nécessaire. Réduire le nombre de certificatsmédicaux, c’est laisser du temps aux médecins pour soigner ses patients. (Circulaire ministérielle du 27/09/11)

LOM - Le bulletin d’informations du Conseil de l’Ordre des Médecins de Loire-Atlantique

1110

LA PDS 44Loin est le temps des médecins toujoursprésents, disponibles aux patients, cor-véables à merci. Un sacerdoce, entendait-on à l’époque, où tous les dimanches matinsles églises étaient pleines.

Mon parrain le Docteur André Jacquier qui avaitfait l'école de médecine de Nantes, et passé auto-matiquement sa thèse à la faculté de Paris, s'en estallé s'installer à Clohars Carnoët après la guerre.Quelquefois il s'octroyait le dimanche après midi,en famille. Et aussi, au départ des estivants d’août,avant la rentrée des classes de septembre, quelquesjours de vacances pour aller voir sa famille nan-taise et pornicaise, toujours soucieux de laisser laclientèle….

Patatras ! En 1968 à 45 ans il craque - aujourd'huion dirait Burn Out. Puis il est allé exercer la méde-cine scolaire à Lorient, paisible, s'adonnant à lamusique, tenant les orgues de sa paroisse.

Au début de ma vie médicale, les médecins seconfiaient leurs clientèles, se faisaient leur tour degarde entre eux, dans les campagnes et aussi enville. En 1976 sont apparus les 4 premiersMousquetaires de SOS. L’Ordre aussi avait divisé laville en 4 secteurs de garde, les samedis étaientcomplètement travaillés, la garde (obligatoire,incontournable et personne n’aurait imaginé sedéfiler de ce devoir) commençait à 19 heures jus-qu'au lundi matin.

Le répondeur de l'Ordre récitait la liste impres-sionnante des spécialistes ne répondant exclusi-vement qu'aux médecins. Tout cela fonctionnaitavec un SAMU balbutiant, quelques anesthésistes,puis des urgentistes mieux adaptés.

Puis l'an 2000, les 35 heures pour tous lessalariés, et la disparition des bonnes sœursdans les cliniques !

Alors, je vois des scènes incroyables, des stands aupied du Temple 9 rue Gaëtan Rondeau, du vinchaud servi en janvier par des gars chapeautés debonnet d'âne. Et tout en France des mouvementscontre le "devoir de la garde", un devoir perçucomme une normalité par la population, les pou-voirs publics et la CPAM. Finalement le volontariata été institué et surtout les astreintes reconnueset rémunérées.Le département de Loire-Atlantique a été divisé,en 2002, en 58 secteurs, (réduits unilatéralementà 42 il y a 5 ans). Chaque astreinte de 12 heures aété rémunérée 150 euros, les gardes des effecteurs

ont repris, La régulation médicale du Centre 15,apparue d’abord à Saint-Nazaire, puis à Nantespour la coupe du monde, a pris toute sa place.

Malgré la rémunération des astreintes, il est apparuque le recrutement de médecins volontaires deve-nait de plus en plus problématique. Le premierCAPS (Centre d’Accueil et de Permanence desSoins) est né dans le vignoble à Clisson, regrou-pant 45 médecins qui se partageaient les dimancheset les soirées jusqu’à minuit. Aujourd’hui il y a 12CAPS régulés par les médecins du 15 couvrant lescampagnes et la ville de Nantes.

Nos métropoles sont sillonnées jour et nuit par lesvéhicules de SOS qui apportent aux domiciles despopulations un confort qui ne peut être assurédans nos campagnes.

Le cruel manque de réponse médicale, ne néces-sitant pas le SAMU, pendant la nuit profonde, étaitreproché, mais comment couvrir tout un départe-ment pour quelques actes. Les ambulances rame-naient bien les patients aux Urgences simplementpour voir un médecin, mais était-ce toujours néces-saire ? Il a fallu 6 années pour aboutir à la créa-tion des médecins de nuit qui couvrent les 5 sec-teurs de nos campagnes et ce médecin de nuit,dans sa petite auto, peut rouler jusqu’à 300 ou400 kms, vers les maisons de retraite, les EPHAD,les réquisitions administratives, ou autres visitesincontournables.

Actuellement la région des Pays de la Loire estune région d’expérimentation nationale de lapermanence des soins, pour 5 ans. La Loire-Atlantique propose le système le mieux abouti,comprenant une régulation de 30 médecins, 12CAPS animés par 2 ou 300 médecins généralistesinstallés ou remplaçants et 5 secteurs de méde-cin de nuit ( 1 centaine de médecins). Ce systèmerassure les populations, satisfait les élus des cam-pagnes, les administrations judiciaires et de la gen-darmerie, économise des hospitalisations inop-portunes et s’adapte à notre population médicale.

Antoine Redor, François Daumy et PhilippeCompain sont allés présenter ce fonctionnementaux journées parlementaires de septembre. Cemodèle intéresse d’autres ADOPS départementauxqui sollicitent l’expérience de la Loire-Atlantique :les populations sont rassurées et les médecins cor-rectement rémunérés.

Docteur Denis GUITTON

Qui PourquoiCertificat médical

Remarques et textes de référence

non oui

Dispense du port de laceinture de sécuritédans un véhicule

Aptitude ou inaptitudemédicale à la conduite

X

X

L’examen médical prévu pour la dispense du port de laceinture de sécurité est réalisé par un médecin agréé parla préfecture du département. L’établissement d’uncertificat de dispense par le médecin traitant n’a aucunevaleur légale.Arrêté du 8 février 1999 modifié rélatif aux conditions d’éta-blissement, de délivrance et de validité du permis de conduire.

L’examen médical relève des médecins agréés par lespréfectures pour le contrôle de l’aptitude médicale à laconduite. Il convient donc d’orienter les patients vers cesmédecins. Le médecin traitant doit néanmoins informerson patient d’une éventuelle inaptitude médicale (défi-nitive ou temporaire) à la conduite, en rapport avec unepathologie ou une prescription médicamenteuse.Arrêté du 21 décembre 2005 modifié fixant les normes médi-cales incompatibles avec la délivrance ou le maintien dupermis de conduire.

Licences sportivespermettant la partici-pation aux compéti-tions• 1ère demande delicence• Renouvellement delicence

Participation auxcompétitions sportivesorganisées par lesfédérations sportives • Licenciés pour lamême discipline ouactivité sportive• Licenciés dans uneautre discipline ouactivité sportive ou nonlicenciés

Licences sportives nepermettant pas laparticipation auxcompétitions• 1ère demande delicence• Renouvellement delicence

Pas decertificatmédical siprodution

de la licence

Certificatmédical

datant demoins d’un an

Certificatmédical

datant demoins d’un an

Certificatmédical

datant demoins d’un an

La visite médicale pour pratiquer le sport a pour objectifde dépister des pathologies pouvant induire un risquevital ou fonctionnel grave, favorisé par cette pratique. Lesarticles du Code du sport régissent les cas de demandes decertificats médicaux.Articles L. 231-2 à L. 231-3 du Code du sport.

Concernant les renouvellements d’une licence non compé-titive : la fréquence du renouvellement du certificatmédical est définie par chaque fédération sportive.

Le recours au certificat médical ne devrait être réservé qu’aux seuls cas prévus par les textes.

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Avec la collaboration du CNO.

Vous avez l’âge requis, le niveau de coti-sation que vous souhaitez, préparé un grospécule pour être tranquille pour :

• les impôts ,

• la régularisation URSSAF,

• les indemnités diverses,

• le décalage de versement,

• CARMF et CARSAT qui règlent à termeéchu.

Le mieux est de prévoir un arrêt en fin de trimestreet de commencer le compte à rebours à moinsquatre mois.

LA CARMF

- Faire une demande écrite de formulaire qui seravisé par le Conseil départemental de l’Ordre et leretourner à la CARMF.

L’ORDRE

- Déclarer la cessation d’activité au Conseil dépar-temental de l’Ordre et demander le changementde tableau :

• inscrit non exerçant• radiation• pas de changement de tableau si vous avezune poursuite d’activité pendant votre retraite.La cotisation sera pleine.

L’URSSAF

- Déclarer sa cessation en principe au moins 30 joursavant, en utilisant le formulaire de radiation P4PLaccessible sur Internet.

- Demander une estimation de la régularisation àpartir du revenu arrêté à la date de cessation pourrenseigner la déclaration d’impôt 2035.

- L’URSSAF transmet cette déclaration P4PL à plu-sieurs associés du système CFE.

• SIE (Service des Impôts des Entreprises)• CPAM• DDTEFP• INSEE• CARSAT• CNAVPL

LA CARSAT

- Il faut faire valoir ses droits si vous avez une acti-vité salariée.

- Prévoir un rendez-vous ainsi qu’à l’IRCANTEC.

L’ASSURANCE MALADIE

- Adresser au service de gestion des droits les noti-fications CARMF et CARSAT pour le maintien devotre protection sociale.

- Prévenir le service des relations conventionnelles.

AUTRES ORGANISMES

- Banque, expert comptable, Association de GestionAgréée.- Assurances pour la RCP.- Fournisseurs divers.- Le RSS (Réseau Service Santé).- Le loueur : attention au délai de mise en congé.

LE PERSONNEL

- Si repris par le cabinet : pas trop de problème.

- Si non repris :

• prévoir une procédure de licenciementconventionnelle (une aide juridique est fortementconseillée), certaines dates, procédures et délaissont impératifs. Formulaire à transmettre à laDDTEFP. Attention aux indemnités.

• prévoir de remplir la DADS pour la CRAM.

• prévoir la DAS pour la caisse de retraite com-plémentaire et la déclaration de cessation d’acti-vité pour Vauban Humanis ou autre ainsi que pourla formation professionnelle.

PRÉPARER SA RETRAITE LIBÉRALE

LOM - Le bulletin d’informations du Conseil de l’Ordre des Médecins de Loire-Atlantique

1312

LES IMPÔTS

Dans les deux mois qui suivent l’arrêt :- Déclaration 2035 provisoire (l’impôt peut êtreréclamé de suite).

- Puis fournir une 2035 rectificative après régula-risation des honoraires et de l’URSSAF.- Les plus values peuvent être délicates à calculer

ainsi que les réintégrations dans le patrimoineprivé. Certaines exonérations sont possibles.Un conseil juridique (AGA) est le bienvenu.Et après cela, c’est avec joie qu’à terme échu dupremier trimestre, vous verrez arriver le premiervirement de la CARMF.

Dr Christian PELLERAY

A l’attention des médecins libéraux intervenant sur le secteur Ouest (SaintHerblain, Indre, Couëron, Orvault, Sautron et Nantes Ouest)

CLIC, MAIA, UCC, EHPAD, PASA, UHR...Les structures gérontologiques se cachent derrière des sigles obscurs. Pourtant les professionnels quiy travaillent sont autant de ressources pour vous dans l'accompagnement de vos patients âgés.

Ils vous invitent à venir les rencontrer le :

Mercredi 7 mars 2012 à 20h30Mairie de Saint Herblain, salle des mariages, 2 rue de l’Hôtel de Ville.

Programme prévisionnel :- les CLIC, centres locaux d'information et de coordination gériatrique,- la Maison des Aidants,- les services mis en place par le CHU de Nantes : pôle gériatrique de l’hôpital Bellier, consultationsmémoire, équipe mobile gériatrique, unité cognitivo-comportementale…,- les équipes mobiles Alzheimer,- la Maison pour l’Autonomie et l’Intégration des malades Alzheimer.

A l’issue de cette rencontre, vous pourrez échanger avec les intervenants lors d’un cocktail offert par leConseil général.

Un bulletin d’inscription vous a déjà été envoyé avec le courrier d’invitation.

Maîtrisez et intégrez le réseau gérontologique de votre secteur en une soirée !!!Renseignements auprès du Dr PIOLET 02.51.17.21.48. ou par mail [email protected]

Parmi les mesures prises pour faire face auxdifficultés rencontrées pour le renouvelle-ment des générations des médecins libéraux

sur le territoire, l’État a institué la possibilité decumuler les revenus de la retraite avec ceux d’uneactivité non plafonnée; ceci pour inciter les méde-cins à prolonger leur activité professionnelle au-delà de l’âge auquel il est possible de prendre laretraite pleine (aujourd’hui encore 65 ans révo-lus).

Pour les médecins qui souhaitent prendre leurretraite avant 65 ans il est également possible decumuler les revenus de la retraite et d’une acti-vité libérale, mais les conditions sont beaucoupplus restrictives.

Un médecin ayant atteint 65 ans qui exerce enmilieu libéral a maintenant deux possibilités s’ilsouhaite poursuivre son activité :

• Il continue son activité et accumule despoints supplémentaires pour sa future retraite encotisant comme auparavant auprès de la CARMF.

• Il liquide totalement ses régimes de retraiteCARMF, perçoit ses allocations qu’il cumule avecles revenus de son activité. Il existe cependantune ombre au tableau : il doit continuer à verserses cotisations retraite calculées sur les revenusde son activité, mais en pure perte. Bien entendul’activité professionnelle peut être partielle oucomplète.

Une question s’impose : entre poursuitesimple d’activité avec majoration despoints de retraite chaque année et cumulretraite liquidée avec la même activitésans augmentation des points mais avecpaiement des mêmes charges, quel est leplus intéressant finalement ?

La réponse se trouve dans les exemples don-nés par des simulations publiées par la CARMFdans les cahiers de 2010 et 2011, reprises ici

dans leur intégralité (simulations faites en choi-sissant un médecin fictif représentant la médianestatistique de la caisse retraite) :

Exemple d’un médecin secteur 1 ayant 65 ans,marié, sans enfant à charge, (deux parts fiscales)réalisant 80 000 euros de bénéfices non com-

merciaux (BNC). Il cotise depuis trente ans, soit120 trimestres.Il aurait pu recevoir la somme " brute " de 35 283 euros s’il avait soldé sa retraite à ses65 ans.

Retraite nette :35 283 - 2 505 de CSG + CRDS = 32 778 euros etfinalement 32 778 - 1 620 d’IR (impôt sur le reve-nu) = 31 158 euros.

1°) Il continue simplement son activité :

BNC : 80 000 euros. Charges sociales : 21 857 euros.Impôt sur le revenu : 13 032 euros.Revenus réels : 66 958 euros.

Les points de retraite supplémentaires permet-tront d’ajouter environ 1 200 euros par année(Evaluation à réviser à la baisse depuis la récentepublication du nouveau mode de calcul des pointsASV).

2°) Il cumule retraite et activité :

BNC : 80 000 euros + retraite 32 778 euros= 112 778 euros. Charges sociales : 21 857 euros pour la partactivité + 2 505 euros pour la part retraite= 24 362 euros. Impôt sur le revenu : 22 158 euros. Revenu réel : 90 620 euros.

Au total 66 958 euros auront été perçus en acti-vité simple et 90 620 euros en cumul retraite etactivité. Le gain net après impôts en faveur de laformule du cumul est de 23 652 euros pour uneannée.

La question finale est de savoir en combien d’an-nées la poursuite de cotisation en activité simplequi permet d’ajouter environ 1 200 euros pourune année (voire un peu moins maintenant) abou-tit à récupérer les 23 652 euros obtenus en sup-plément en une année ?

Réponse : 23 652 divisés par 1 200 soit à peu près19 ans pour une seule année. On comprend facilement de quel côté se situe la

bonne décision si on décide de poursuivre sonactivité intégralement.

Il existe une troisième situation qui concerne ungrand nombre parmi les quelques 5 100 médecinslibéraux cumulards en 2011 : poursuivre une acti-vité partielle associée au revenu de la retraite.Dans ce cas, quelle proportion d’activité mainte-nir en gardant le même niveau de revenu qu’au-paravant ?

Reprenons les simulations données par la CARMF :dégager 80 000 euros de BNC et 66 948 euros derevenus (après IR).

Retraite nette : 32 778 euros de retraite + 46 212 euros de reve-nus d’activité = 80 000 euros.

Charges sociales : 13 496 euros sur activité + 2 505 euros sur retraite= 16 001 euros.

Impôt sur le revenu :12 022 euros (2 parts).

Revenu final : 66 968 euros identiques.

Il faudra environ 46 212 / 80 000 = 58 % du tempsd’exercice précédent, ce qui représente un peuplus d’un mi temps.

En conclusion il faut rappeler une évi-dence :

les parcours des médecins libéraux sont trèsdiverses. Aussi les exemples donnés ne sont qu’in-dicatifs. Il se dégage cependant une vérité comp-table qu’il faudra confronter avec les nombreuxautres paramètres professionnels et personnels.

Dr Alain DIAISDélégué départemental de la CARMF.

1514

LA POURSUITE D’ACTIVITÉ DU MÉDECIN LIBÉRALAPRÈS 65 ANS

LOM - Le bulletin d’informations du Conseil de l’Ordre des Médecins de Loire-Atlantique

MISE À JOUR DE LA LISTE DES

MALADIES À DÉCLARATIONS OBLIGA-TOIRES (ARRÊTÉ DU 22 AOÛT 2011)

BOTULISME

BRUCELLOSE

CHARBON

CHIKUNGUNYA

CHOLÉRA

DENGUE

DIPHTÉRIE

FIÈVRES HÉMORRAGIQUES AFRICAINES

FIÈVRE JAUNE

FIÈVRES TYPHOÏDES ET FIÈVRES PARATY-PHOÏDES

HÉPATITE A AIGUË

INFECTION INVASIVE À MÉNINGOCOQUE

LÉGIONELLOSE

LISTÉRIOSE

ORTHOPOXVIRUS DONT LA VARIOLE

PALUDISME AUTOCHTONE

PALUDISME D’IMPORTATION

PESTE

POLIOMYÉLITE

RAGE

ROUGEOLE

SUSPICION DE MALADIE DE CREUTZFELD-JAKOB ET AUTRES ENCÉPHALOPATHIESSUBAIGUËS SPONGIFORMES TRANSMIS-SIBLES HUMAINES

TOXI-INFECTION ALIMENTAIRE COLLECTIVE

TUBERCULOSE

TULARÉMIE

TYPHUS ENDÉMIQUE

SATURNISME CHEZ LES ENFANTS MINEURS

INFECTION AIGUË SYMPTOMATIQUE PARLE VIRUS DE L’HÉPATITE BINFECTION PAR LE VIRUS DE L’IMMUNO-DÉFICIENCE HUMAINE, QUELQUE SOIT LESTADE

TÉTANOS

Lors de votre installation, plutôt que de louerou d’acheter vous-même vos locaux profes-sionnels, vous avez constitué (avec un ou plu-

sieurs autres, car il faut au moins être deux) uneSociété Civile Immobilière (SCI) qui a acquis ceslocaux pour ensuite les louer, à vous ou à la SCMdont vous faites éventuellement partie.

L’idée était bonne et le calcul était juste :

les loyers que vous déduisez en frais profession-nels servent à la SCI pour rembourser le prêt immo-bilier contracté pour l’achat des locaux, ce quivous permet de vous constituer, à des conditionsavantageuses pour peu que les bonnes optionsfiscales aient été prises, un patrimoine à titre per-sonnel.

Et, au-delà, même lorsque vous cesserez votreactivité, vous pourrez conserver vos parts de laSCI ce qui, tant que le bien sera loué (pourquoipas à votre successeur), pourra vous procurer desrevenus fonciers soit un complément de retraitequi pourrait bien être utile si les temps de disetteactuels devaient durer.

Néanmoins, n’y trouvant désormais plus votrecompte, vous souhaitez sortir de cette SCI et récu-pérer la valeur de vos parts. Deux solutions s’of-frent à vous : vendre vos parts à un acheteurpotentiel ou exercer votre droit de retrait. Mais,ceci ne sera pas nécessairement si simple et rapidequ’il n’y paraît. En effet, il vous faudra comptersur le droit de veto de vos associés. Ci-dessousquelques repères.

1/ Céder ses parts… avec l’accord desautres

Les parts détenues dans une SCI sont, par nature,cessibles. Cela étant, les autres associés ont, enprincipe, leur mot à dire, la règle générale poséepar le code civil étant que, sauf pour ce qui concerneles cessions au profit des ascendants ou desdescendants de l’associé cédant, " les partssociales ne peuvent être cédées qu'avec l'agré-ment de tous les associés ".

Pour le code civil donc, hormis le cas particulierdes cessions aux ascendants et descendants, lacession de parts ne peut intervenir qu’à la condi-tion que celle-ci ait recueilli l’accord unanime des

autres associés de la SCI, lesquels, en définitive,ne peuvent se voir imposer un nouvel associécontre leur volonté.

Cependant, les statuts de la société peuvent veniratténuer ou aggraver la rigueur de cette règle.S’agissant des assouplissements, les statuts peu-vent prévoir que l’agrément des autres associéssera donné, non à l’unanimité, mais seulement àune majorité déterminée ; ils peuvent aussi dis-penser d’agrément les cessions effectuées au pro-fit de personnes qui sont déjà associées de la SCIet/ou les cessions effectuées au profit du conjointd’un associé.

Et, à l’inverse, les statuts peuvent étendre l’obli-gation d’agrément aux cessions de parts effec-tuées au profit des ascendants ou des descendantsdu cédant.

Reste que sera, en toute hypothèse, soumise àl’agrément des autres associés, toute cession departs, au profit d’une personne qui n’est pas déjàassociée de la SCI et qui n’est pas, non plus, niconjoint, ni ascendant ni descendant de l’associécédant.

En pratique, l’associé qui souhaite procéder àune cession de parts soumise à agrémentnotifie ce projet à tous ses associés et à la

société elle-même, suite à quoi les associés :

• soit acceptent la cession et celle-ci peutrégulièrement intervenir,

• soit refusent la cession et, dans ce cas, ilsdoivent, dans un certain délai (en principe de sixmois) acheter eux-mêmes les parts ou les faireracheter (par un autre acquéreur ou par la SCIelle-même, qui annule alors les parts socialesrachetées),

• soit ne répondent pas à la demande d’agré-ment ou ne font pas d’offre de rachat dans lestemps et, dans ce cas, l’agrément est finalementréputé acquis.

Néanmoins, même dans l’hypothèse d’un refusd’agrément suivi d’une offre de rachat, tout n’estpas encore joué. En effet, reste à s’accorder surle prix de cession à verser à l’associé cédant. Adéfaut d’accord amiable, ce prix sera déterminépar un expert désigné en justice, ceci à moins que

SORTIR D’UNE SCI : Points de repère.

LOM - Le bulletin d’informations du Conseil de l’Ordre des Médecins de Loire-Atlantique

1716

le cédant ne décide de renoncer à la cession deses parts.

La leçon à tirer de tout ceci est simple : n’atten-dez-pas le dernier moment pour organiser la ventede vos parts de SCI, cette cession pouvant, mêmesi vous avez déjà trouvé un acquéreur potentiel,mettre un temps certain à se concrétiser, au gréde la bonne ou de la mauvaise volonté de vosassociés.

2/ Se retirer purement et simplementde la SCI

Le code civil reconnaît à tout associé d’une sociétécivile (dont les SCI donc) le droit de se retirer tota-lement ou partiellement de celle-ci (contre règle-ment de la valeur de ses parts bien entendu) etprévoit les conditions d’exercice de ce droit deretrait.

Schématiquement :

• si les statuts de la SCI contiennent des dis-positions spécifiques organisant un tel retrait, ilfaut les respecter,

• si les statuts ne prévoient rien de particu-lier à ce sujet, le retrait doit être autorisé à l’una-nimité des autres associés,

• avec, en définitive, dans l’hypothèse où leretrait n’est pas autorisé (dans les conditions desstatuts ou, à défaut, à l’unanimité), une seuleissue possible : le recours au Tribunal.

En effet, seul le Tribunal (de grande instance enl’occurrence) a le pouvoir de forcer la main auxassociés qui s’opposent à la sortie de l’un d’entreeux. Et encore, le Tribunal ne le fera que si l’as-socié demandeur au retrait justifie de ce que lecode civil appelle de " justes motifs ".

Or, c’est là une restriction sérieuse au droit de seretirer de la SCI. En effet, pour la jurisprudence,il ne faut pas juste avancer des motifs et tous lesmotifs ne sont pas justes. Spécialement, les rai-sons de simple convenance personnelle (patri-moniales, fiscales, successorales…) ne seront pasjugées pertinentes.

Il faudra justifier de motifs plus graves et pro-fonds tels, par exemple, une situation personnelle

et/ou financière ne permettant plus de demeu-rer associé, une mésentente sérieuse entre lesassociés ou encore des dysfonctionnements impor-tants dans la SCI.Et, même lorsque de tels " justes motifs " exis-tent (ce n’est pas si rare que cela), il faudra encoreprendre son mal en patience jusqu’à l’issue del’action judiciaire.

Clairement donc, en cas d’opposition desautres associés à la demande de retrait, peutêtre vaudra-t-il mieux tenter de procéder

à une cession de ses parts selon la procéduredécrite ci-dessus, plutôt que de tenter d’obtenirune autorisation judiciaire de retrait.

Cela étant, si le retrait est autorisé en justice, l’as-socié sortant a droit à la valeur de ses partssociales, qui sont alors cédées soit aux autres asso-ciés soit à la société, à moins qu’un des biensimmobiliers de la SCI puisse lui être attribué encompensation.

Cette valeur des parts est fixée à l’amiable ou, àdéfaut, par un expert désigné en justice, ce quisuppose une nouvelle procédure.

Vincent CHUPINAvocat au Barreau de Nantes

Monsieur le Président du Conseil de l’Ordre des Médecins,

Suite à notre rencontre, je vous joins le petit texte ci-dessous que vousm'avez demandé.

La liberté de choix du patient est consacrée à l’article L 1110-8 du Code dela Santé Publique qui dispose " Le droit du malade au libre choix de son pra-ticien et de son établissement de santé est un principe fondamental de lalégislation sanitaire ".

En outre l’article R 4127-68 du Code de la Santé Publique prévoit que " Dansl'intérêt des malades, les médecins doivent entretenir de bons rapports avecles membres des professions de santé. Ils doivent respecter l'indépendanceprofessionnelle de ceux-ci et le libre choix du patient ".

Le Conseil régional de l’Ordre des Pharmaciens des Pays de la Loire estquelques fois contacté par des pharmaciens mécontents, du fait de l’indica-tion sur certaines ordonnances d’une pharmacie expressément nommée pourse faire délivrer la prescription.

Quand bien même cette information ne serait donnée qu’à titre indicatif, encas de difficulté d’approvisionnement chez le pharmacien habituel du patient,elle est contraire au principe de liberté de choix du patient.

Nous comprenons les impératifs liés à la nécessité d’avoir des produits stric-tement conformes à la prescription, cependant tous les pharmaciens sont enmesure d’honorer les ordonnances. Toute indication contraire à la liberté dechoix du patient de son pharmacien sur l’ordonnance, remet en cause lescompétences professionnelles de l’ensemble des pharmaciens.

Le Conseil régional de l’Ordre des Pharmaciens des Pays de la Loire espèreque ces arguments retiendront votre attention, et qu’ils recevront un accueilcompréhensif.

Nous vous prions de croire, Monsieur le Président, en l'assurance de nos res-pectueuses salutations.

Madame Isabelle NICOLLEAUPrésidente du Conseil régional de l’Ordre des Pharmaciens

Madame Zakiya BELHIOUANEJuriste

La liberté de choix du patient de son pharmacien

LOM - Le bulletin d’informations du Conseil de l’Ordre des Médecins de Loire-Atlantique

1918

MÉDECINE HUMANITAIRE

Chers confrères et amis,

Depuis un peu plus d’un an, j’ai quitté mon cabi-net médical en médecine générale à Pont-St-Martin pour partir sur une mission de dévelop-pement dans un hôpital de brousse en Afrique,plus précisément au Cameroun. Mon épouseassure la gestion de l’hôpital.

Notre travail ici est très varié :

la médecine qui bien sûr a les mêmes bases par-tout mais avec des pathologies comme le palu-disme ou le SIDA qui sont très fréquentes et denombreuses parasitoses, l’obstétrique, la petiteet parfois même la grande chirurgie (césarienne),les urgences comme dans tout hôpital, la gestionet la formation du personnel , la prévention dansles villages, le bricolage en tout genre….

Ce qui différencie beaucoup de notre pra-tique en France, c’est la pauvreté desmalades qui paient leurs soins et la diffi-culté à pouvoir référer un malade vers unspécialiste.

Chaque consultation est riche par l’aspect cultu-rel (il y a de très nombreuses ethnies au Cameroun)et médical mais est aussi source de longues et dif-ficiles négociations car les moyens financiers desmalades sont tels qu’ils faut souvent réduire oula demande d’examens de laboratoire ou les pres-criptions médicamenteuses au delà du raison-nable.

J’ai appris beaucoup de gestes techniques et deprises en charge : transfusion, ponctions en toutgenre, échographie et même à faire les césa-riennes.

C’est une belle remise en question sur le planhumain et spirituel car les africains ne dissocient

pas la personne comme nous avons l’habitude dela faire. Comme diacre, j’ai beaucoup de joie àpouvoir partager très facilement avec eux sur lesens de la vie, la relation à Dieu.

Nous avons aussi à prendre en charge des lépreux" blanchis " c’est-à-dire avec les séquelles de lalèpre, qui sont encore mis au ban de la société.

Trouver les ressources pour leur donner des soins,à manger n’est pas simple et pourtant si néces-saire car ils ne peuvent pas pourvoir à leurs besoinsélémentaires et ne bénéficient d’aucun soutienfamilial.

Notre mission se termine en août 2012 alors sil’un d’entre-vous avait envie de reprendre le flam-beau, ce serait super pour cette population quiaura encore besoin d’un médecin.

Vous pouvez aller sur notre site " lesbrunierau-cameroun " pour découvrir l’hôpital de Nden,nous contacter par mail :[email protected] et/ou soutenir l’asso-ciation ALMÉDÉA www.almedea.org qui nouspermet de soigner les indigents et de réhabiliterl’hôpital.

Bien amicalement.

Dr Xavier BRUNIER

UNITÉS D’ACCUEIL ET DE SOINS EN

LANGUE DES SIGNES

DANS LE CADRE D’UNE CAMPAGNE D’INFORMA-TION À LEUR SUJET, LES UNITÉS D’ACCUEIL ETDE SOINS EN LANGUE DES SIGNES POUR PER-SONNES SOURDES ET MALENTENDANTES DEL’OUEST LANCENT UNE ENQUÊTE AUPRÈS DESMÉDECINS GÉNÉRALISTES DE BRETAGNE, DESPAYS DE LA LOIRE ET DU POITOU-CHARENTESSUR LEURS CONNAISSANCES DE CES STRUCTURESDE SOINS. VOUS POUVEZ RÉPONDRE AU QUESTIONNAIREEN QUESTION EN ALLANT SUR LE SITE :http://www.chu-nantes.fr/enquete-medecins-generalistes-patients-sourds-30392.kjsp?RH=ACTUALITES#KLINK

Dossier Pratique Professionnel

2120

En raison des difficultés rencontrées par les médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique pour se faire remplacer,le Conseil National de l’Ordre des Médecins estime, qu’à titre dérogatoire, les étudiants en médecine titulaires d’unelicence de remplacement en gynécologie médicale, peuvent être autorisés à remplacer des gynécologues-obstétricienspour les seules consultations à condition :

- que le médecin remplacé s’assure qu’un confrère chirurgien ou gynécologue-obstétricien pourra, en cas de nécessité,prendre en charge les patientes,- et que celles-ci soient informées des limites d’exercice du remplaçant.

Elodie PIGEON-AVERTY

Un médecin spécialiste en gynécologie-obstétrique peut-ilse faire remplacer par un étudiant en médecine titulaired’une licence de remplacement en gynécologie médicale ?

Selon l’article 86 du Code de Déontologie Médicale (article R.4127-86 du Code de la Santé Publique), " un médecinou un étudiant qui a remplacé un de ses confrères pendant trois mois, consécutifs ou non, ne doit pas, pendant unepériode de deux ans, s'installer dans un cabinet où il puisse entrer en concurrence directe avec le médecin remplacéet avec les médecins, qui, le cas échéant, exercent en association avec ce dernier, à moins qu'il n'y ait entre les inté-ressés un accord qui doit être notifié au conseil départemental. A défaut d'accord entre tous les intéressés, l'installa-tion est soumise à l'autorisation du conseil départemental de l'ordre ".

L’ancien remplaçant ne peut donc s’installer dans le voisinage du médecin qu’il a remplacé que s’il a son accord écrit(lorsque celui-ci exerce en association, l’accord des associés est également requis).

D’après l’article 87 du Code de Déontologie Médicale (article R.4127-87 du Code de la Santé Publique), " le méde-cin peut s'attacher le concours d'un médecin collaborateur libéral, dans les conditions prévues par l'article 18 de la loin° 2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises. Chacun d'entre eux exerce son activitéen toute indépendance, sans lien de subordination, et dans le respect des règles de la profession, notamment le librechoix du médecin par les patients et l'interdiction du compérage ".

Contrairement au contrat de remplacement, un contrat de collaboration libérale ne peut contenir de clause de nonréinstallation. Selon l’article 17 du contrat-type de collaboration libérale élaboré par le Conseil National de l’Ordre desMédecins, " à l’issue du présent contrat, le Docteur Y. conserve sa liberté d’installation ".

En outre, l’article 1er du contrat-type de collaboration libérale élaboré par le Conseil National de l’Ordre des Médecinsprévoit que " dans le cadre de cette collaboration, le Docteur X (titulaire du cabinet) accorde au Docteur Y (collabo-rateur) le temps nécessaire à la constitution d’une clientèle qui lui sera personnelle ".

Un collaborateur libéral doit pouvoir s’installer à l’issue du contrat. Si ce collaborateur a, antérieurement, remplacé lemédecin avec lequel il collabore, le Conseil National estime que la signature de ce contrat de collaboration constituel’accord entre les intéressés mentionné à l’article R.4127-86 du Code de la Santé Publique et met ainsi fin à l’inter-diction d’installation du remplaçant devenu collaborateur.

EN BREF : un contrat de collaboration libérale qui succède à un contrat de remplacement annule la clause de non réins-tallation issue de ce dernier.

Elodie PIGEON-AVERTY

Une clause de non réinstallation issue de contrats de remplace-ments est-elle toujours valable lorsque ceux-ci sont suivis d’unecollaboration libérale entre les mêmes médecins ?

L’article 1635 bis Q du Code général des impôts créépar la loi du 29 juillet 2011 (article 54) dite " loi definances rectificative pour 2011 " (et son décret du 28septembre 2011) a instauré une contribution par ins-tance introduite en matière civile, commerciale, pru-d’homale, sociale ou rurale devant une juridiction judi-ciaire ou par instance introduite devant une juridictionadministrative .

C'est-à-dire que toute personne qui saisi une de cesjuridictions devra s’acquitter obligatoirement d’un timbrefiscal de 35 euros.

La juridiction disciplinaire ordinale étant une juridictionadministrative, cette disposition s’applique aux instancesqui lui sont soumises. Le plaignant, patient ou méde-cin, devra donc s’acquitter de cette somme au momentde saisir la Chambre Disciplinaire de Première Instance.

Il faut également savoir que cette formalité s’appliqueaux Conseils départementaux et au Conseil nationallorsqu’ils sont plaignants. En effet, toute personne phy-sique ou morale y est tenue, sauf l’Etat.

L’acquittement de cette contribution s’impose égale-ment au moment où est interjeté un appel ou un recoursdevant le Conseil d’Etat. A défaut, l’irrecevabilité seraprononcée d’office.

Sont toutefois dispensés de cette obligation les béné-ficiaires de l’aide juridictionnelle.

Ces dispositions sont entrées en application le 1er octobre2011.

Carole JOSSE

Il faudra désormais payer 35 euros pour porter plainteauprès du Conseil de l’Ordre

- Auprès du Conseil départemental :

• faire enregistrer vos diplômes, • demander le formulaire pour l’obtention de la Cartede Professionnel de Santé (CPS),• communication des contrats, baux, statuts de SCM...• facultatif : demander le texte d’annonce dans la presse,• communication du libellé de la plaque (mention obli-gatoire : secteur conventionnel) et des ordonnances(mentions obligatoires : n° d'appel en cas d'urgence +secteur conventionnel).

- Demander à la C.P.A.M. de Nantes l'établissement defeuilles de soins pré-identifiées. S'adresser au Servicedes Relations Conventionnelles, 9 Rue Gaëtan Rondeau, (ouvert du lundi au vendredi de 7 h 45 à 17 h) Tél. : 0811.709.044.

- S'affilier à l'U.R.S.S.A.F. (Rue Gaëtan Rondeau à Nantes).

- S'affilier à la CARMF (obligation d'écrire à cet orga-nisme, 46 rue St-Ferdinand 75841 PARIS Cédex 17, quienverra un questionnaire à remplir, lequel devra en der-nier ressort être visé du Président du Conseil départe-mental de l'Ordre).

- Inscription au centre des impôts.

- Adhésion à une Association de Gestion Agréée (AGA) :cette adhésion ne vous fait plus bénéficier d’avantagesfiscaux mais vous évite des pénalités. En effet, si vousn’adhérez pas à une AGA, vous subissez une majora-tion de 25 % de votre bénéfice imposable.

- Assurances :

• l’assurance responsabilité civile professionnelle estobligatoire depuis la loi du 4 mars 2002,• il est recommandé, en complément, de bien assurerson local professionnel,• nous vous conseillons vivement également de prendreune assurance complémentaire de la CARMF pour lacouverture des arrêts de travail. En particulier, la CARMFne verse des indemnités journalières qu'à compter du91ème jour d'arrêt de travail. Vous avez donc intérêt àvous renseigner auprès de ces mutuelles médicales oude la compagnie d'assurance de votre choix.

Vous allez vous installer ? Avez-vous accompli toutesles démarches nécessaires ?

Une réflexion sur les lois de bioéthique à par-tir de 2 grands sujets de procréation : le don degamètes et la gestation pour autrui (GPA) seramenée au cours de cette 9ème journéed’éthique organisée par le Groupe Nantaisd’Ethique dans le Domaine de la Santé (GNEDS)avec le soutien de l’ARS et du Conseil dépar-temental de l’Ordre des médecins.

Qui ne se pose pas de questions sur ces tech-niques qui sont l’occasion de débats souventvifs au sein des comités d’éthique et dans lapresse grand public ?

Qui peut prétendre avoir tous les éléments àla fois scientifiques et techniques, juridiques,éthiques et psychologiques posées par ces ques-tions de procréation pour définir une positionargumentée?

Nous vous proposons d’apporter un éclairagesur toutes ces composantes avec des interve-nants reconnus pour leur expertise dans cesdomaines afin que chacun puisse se faire uneopinion avec les éléments et le raisonnementnécessaire à une réflexion critique sur des ques-

tions contemporaines extrêmement impor-tantes et touchant aux fondements de notresociété et à notre vision de l’homme.

Cette journée s’adresse prioritairement auxprofessionnels de santé mais est ouverte à tous,elle se déroulera le 28 janvier 2012 à l’audito-rium de l’Ecole Nationale d’Architecture deNantes, 6 quai François Mitterrand à Nantes.

Vous pouvez encore vous inscrire en ligne ettélécharger le programme en vous connectantsur site du CHU avec le lien suivant :

http://www.chu-nantes.fr/inscription-a-la-journee-d-ethique-2012

A très bientôt !

Dr J.J. FERRON, Conseiller ordinalMembre du GNEDS

[email protected]

9ème journée d’éthiquePROCRÉATION : LE MÉDECIN, LA LOI ET L’ÉTHIQUE

Réflexion et débats sur des questions éthiques contemporaines et les lois de bioéthique

Organisée par le Groupe Nantais d’éthique dans le domaine de la santé

RAPPEL IMPORTANT

samedi 28 janvier 2012

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PROGRAMME - 9ème journée d’éthique -Procréation : le médecin, la loi et l’éthique

Samedi 28 janvier 2012Ecole nationale supérieure d’architecture de Nantes

Matin8h30 Accueil

9h00 Allocution d’accueilChristiane Coudrier, directeur général du CHU de NantesPr Françoise Ballereau, présidente du GNEDS

9h10 Introduction : présentation de la journéeDr Jean-Joseph Ferron, membre du GNEDS et membre du Conseil départementalde l’Ordre des médecins de Loire-Atlantique

9h30 Le don de sperme et d’ovocyte :

• le point sur la science et les techniques : ce que nous devons savoirDr Sophie Mirallié, biologie de la reproduction, CHU de Nantes

• ce que dit la loiJean-René Binet, professeur de droit, université de Franche-Comté

• le don de gamètes : quel retentissement psychologique ?Pr Michel Amar, pédopsychiatre, service de pédiatrie, CHU de Nantes

10h30 Pause

11h00 Le don de sperme et d’ovocyte (suite)

• controverse éthiquePr Israël Nisand, gynécologue-obstétricien, CHU de Strasbourg, Danielle Moyse, philosophe, enseignante et chercheuse à l’institut de recherche interdisciplinairesur les enjeux sociaux (Iris)Modérateur : Dr Jean-Joseph Ferron

• débat avec l’auditoire

12h30 Déjeuner libre

Après-midi13h45 La gestation pour autrui

• le point sur la science et les techniques : ce que nous devons savoirDr Sophie Mirallié, biologie de la reproduction, CHU de Nantes

• ce que dit la loiJean-René Binet, professeur de droit, université de Franche-Comté

• la gestation pour autrui : quel retentissement psychologique sur la parentalité ?Pr Michel Amar, pédopsychiatre, service de pédiatrie, CHU de Nantes

• controverse éthiquePr Israël Nisand, gynécologue-obstétricien, CHU de Strasbourg, Danielle Moyse,philosophe, enseignante et chercheuse à l’institut de recherche interdisciplinairesur les enjeux sociaux (Iris)Modérateur : Dr Jean-Joseph Ferron

• débat avec l’auditoire

16h15 L’intermédiaire en médecine procréative : aide véritable ou instrumentalisation ?Pr Paul Barrière, biologie de la reproduction, CHU de Nantes

16h35 Synthèse de la journée et conclusionsJacques Ricot, philosophe et membre du GNEDS

16h50 Fin de la journée

INSCRIPTION OBLIGATOIRE AVANT LE 20 JANVIER 2012 SUR LE FORMULAIRE EN LIGNE, SUR LE SITE INTERNET DU CHUDE NANTES : WWW.CHU-NANTES.FR

LE SUICIDE CHEZ LES MÉDECINS

Il n’est pas rare de découvrir dans la pressequ’un confrère s’est donné la mort.Pourtant, une grande discrétion fait tairece constat.Alors que les médecins ont un état de santé supé-rieur à la moyenne et vivent plus âgés, il est main-tenant admis que leur taux de suicide est plusélevé que la population générale d’âge compa-rable et que le suicide est la seule cause de décèspour laquelle le risque est plus élevé chez lesmédecins que pour la population générale.

DONNÉES ÉPIDÉMIOLOGIQUES

Les médecins présentent plus de pensées suici-daires, font moins de tentatives de suicide maisplus de suicides aboutis comparés à la popula-tion générale. Ainsi, un médecin qui présentedes idées suicidaires a un plus grand risque quel’issue soit fatale en cas de passage à l’acte.

Les femmes et les hommes médecins ne sont pastouchés de manière égale, les femmes sont par-ticulièrement vulnérables. Une méta-analyseconclut que les médecins hommes et femmesont des taux de suicide élevés par rapport à lapopulation générale et par rapport à d’autresprofessionnels non médecins avec des tauxmodérément élevés chez les hommes médecins(risque relatif estimé parmi les hommes méde-cins comparé à la population générale mascu-line : 1,1-3,4) et très élevés chez les femmesmédecins (risque relatif estimé parmi les femmesmédecins comparé à la population généraleféminine :2-5,7).

L’âge moyen du suicide des médecins se situeautour de la cinquantaine mais il convient desouligner la grande proportion de suicide chezles femmes médecin de moins de 40 ans.

L’ensemble de la littérature conclut que le moyenle plus usité est l’intoxication médicamenteusevolontaire. Ceci pourrait s’expliquer en partiepar la facilité d’accès à des substances dange-reuses et la meilleure connaissance pharmaco-logique et physiologique.

COMORBIDITÉS ASSOCIÉES

Bon nombre de facteurs de risque du suicide dumédecin correspondent à des facteurs de risque

de la population générale. Les dépressions etl’abus de substance ont été identifiés comme lesprincipaux facteurs de risque incriminés dans lasursuicidalité des médecins.

Il existe un lien fort entre suicide du médecin etétat dépressif. Plusieurs études soutiennent lefait que les médecins sont deux fois plus dépri-més que la population générale. Au contraire,certaines parlent de prévalence de dépressionsimilaire à la population générale en âge com-parable, mais les médecins consultant moins, lerisque de passage suicidaire augmente. Les études s’accordent pour dire que le suicidedu médecin semble généralement le résultatd’un état dépressif non traité ou insuffisammenttraité associé à la connaissance et l’accès desmoyens létaux.

La prévalence des abus de substances varie lar-gement, les conduites addictives étant fré-quemment banalisées ou déniées. Cependant,les addictions seraient au moins aussi fréquenteschez les médecins que chez les non-médecins,avec une certaine vulnérabilité pour la toxico-manie médicamenteuse, notamment en auto-médication.

HYPOTHÈSES

Plusieurs hypothèses tentent d’expliquer les tauxde suicide élevés chez les médecins :

• le choix de la profession (conflits non réso-lus en lien avec leurs trajectoires),

• la personnalité des médecins (tendanceau perfectionnisme, doute chronique, sentimentde culpabilité, sens exagéré des responsabilités,fantasme d’invulnérabilité),

• le médecin comme " mauvais malade "(absence de médecin traitant, autodiagnostic,autoprescription, dénégation/déni de la mala-die, difficulté à demander de l’aide),

• le burnout défini par la triade : épuise-ment émotionnel, déshumanisation, faibleaccomplissement professionnel,

• la formation (décalage entre l’idéal del’étudiant et la réalité du terrain, workaholicsnormes),

• et l’exercice médical (contraintes admi-nistratives, judiciaires, financières, charge de tra-vail quantitative et qualitative, manque de recon-naissance, solitude de l’exercice, perte

d’autonomie, démystification de la relation, com-plexification sociétale de la relation médecin-malade, transfert de la souffrance, interface vieprofessionnelle-vie privée).

PRISE EN CHARGE

La prise en charge des médecins suicidaires estdifficile, du fait de leur appartenance même aucorps médical. Les difficultés se situent aussi bienau niveau du médecin suicidaire (déni, banali-sation, peu de demandes et fréquente résistanceaux soins) que du médecin soignant (identifica-tion, contre-transfert).

Tout médecin qui présente des propos suicidairesdoit être évalué sans tarder, de préférence parun psychiatre qui n’est ni un ami, ni un collègue.Le médecin soignant effectue, avec empathie,une évaluation biopsychosociale complète.

Il doit faire prendre conscience des troubles psy-chiques au médecin malade et établir par la suiteun contrat thérapeutique ainsi qu’un protocolede soins avec ses différentes modalités allant dusuivi externe, de l’arrêt de travail (sous-utilisé)au recours à une hospitalisation laquelle, si elleest nécessaire, requiert confidentialité, confra-ternité et prise en charge spécifique (à noter lacréation de 5 unités de soins spécifiques dédiésaux soignants en France via l’Association Pourles Soins aux Soignants et les Agences Régionalesde Santé).

PRÉVENTION

La prévention du suicide des médecins est unepriorité à la fois individuelle et institutionnelle.

A titre individuel, le médecin doit favoriser sonbien-être à partir d’une bonne hygiène de vie(sommeil, alimentation, exercice physique, loi-sir, vie socio-familiale). Il doit être vigilant à sapropre santé en s’affiliant à un médecin traitantdans une relation strictement professionnelle.

D’un point de vue institutionnel, la préventions’appuie sur :

• l’information des étudiants et des méde-cins formés sur les risques de la profession et lesprogrammes d’aides existants,

• la prévention du burnout en donnantnotamment du sens à son travail et en favori-sant la communication et les échanges au seindes équipes,

• l’intérêt des travaux en groupes type

Balint, groupe de pairs, GESCA, FMC,• le dépistage des médecins " à risque " et

l’accessibilité à des soins spécifiques, adaptés,non stigmatisants et préservant la confidentia-lité (réflexions autour des unités de soin, de lamédecine du travail, de la place du Conseil del’Ordre, alerte téléphonique).

Dispositif d’écoute téléphonique, d’ac-compagnement et de soutien psycholo-gique anonymisé 24H/24 et 7J/7 pour lesmédecins :

0 826 004 580

Dr Karen Lamarche

RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES

Chocard AS, Juan F. Suicide et tentatives de suicidechez les médecins. La lettre du psychiatre. 3 (2007):10-14.

Center C, Davis M, Detre T et al. Confronting depres-sion and suicide in physicians. À consensus StatementJAMÀ 2003; 18; 289(23):3161-3166.Hawton K, Clements A, Simkin S, Malmberg A.Doctors who kill themselves: a study of the methodsused for suicide. J Q Med. 2000; 93: 351-357.

Lamarche K. Suicide chez les médecins: enquête des-criptive auprès des psychiatres de Loire-Atlantique.Thèse de Psychiatrie. Nantes. 2011.Leopold Y. Les chiffres du suicide chez les médecins.Rapport au Conseil National de l’Ordre des Médecins.Octobre 2003.

Lindeman S, Laara E, Hakko H, Lonnqvist J. À syste-matic review on gender-specific suicide mortality inmedical doctors. Br J Psychiatry. 1996; 168:274-278.

Torre DM, Wang Ny, Meoni LA, young JH, Klag MJ,Ford DE. Suicide compared to other causes of mor-tality in physicians. Suicide Life Threat Behav. 2005;35: 146-153.

LOM - Le bulletin d’informations du Conseil de l’Ordre des Médecins de Loire-Atlantique

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LOM - Le bulletin d’informations du Conseil de l’Ordre des Médecins de Loire-Atlantique

de chaque pays sont dessinés avec talent, et l’onsent que l’auteur a lui-même, plus ou moins vécula situation " locale ". Mais, personnellement, sij’avais à découvrir la prose de notre confrère aca-démicien (il risque de l’être encore longtemps,académicien, au vu de son âge, inhabituel …sous la coupole), je préférerais lire d’abord : " L’Abyssin, Sauver Ispahan, ou Asmara et lescauses perdues ".

Ces trois romans, dont le premier est paru ily a presque 15 ans, relataient presque auquotidien le vécu de J.C. Rufin, dans l’ac-

tion humanitaire. Il ne sera lauréat du PrixGoncourt qu’en 2001 (pour Rouge Brésil, où ilplace son intrigue à partir des confidences d’undiplomate). Dans ses trois premiers romans, lesgens, comme les lieux, sont dépeints plus endétail que dans les sept nouvelles parues en 2011.Par ailleurs, les trois sont désormais disponiblesen collection de poche (Folio), ce qui minimiseracertainement le dépit de ceux qui n’auraient " pas aimé ".

J’ai commencé à la fin de l’été la lecture d’unesorte de roman historico-scientifique sur un épi-sode de la vie de Charles Darwin, rédigé par unconfrère de Lyon, qui sait écrire, Luc Perino. Danssa ville, il fait partie de l’équipe responsable del’enseignement de la Médecine Générale. Un deses écrits : Le Bobologue a connu un réel succèspuisque 3 éditions en sont parues (dont une encollection " j’ai lu "). Plus récemment, un livreassez combatif : " Une brève histoire du médi-cament ", dans lequel il pointe certaines dérivesde l’industrie pharmaceutique, lui a valu quelquesarticles dans la Presse dite " nationale ". Je nesais pas encore si la lecture de " Darwin vien-dra-t-il " m’aura enthousiasmé. Si ce n’était pasle cas j’oublierai volontiers d’en reparler.

Je m’en voudrais de ne pas écrire un mot sur unedécouverte remontant au début du mois d’Aoûtdernier : un véritable filon que je pourrais éven-tuellement utiliser en copier/coller. En attendantmon tour, chez le coiffeur, situation pourtantbien banale, j’ai découvert l’existence de " pagesculturelles " dans le numéro de Paris-Match du24 Juillet, posé devant moi, comme il devait l’être,au même moment, dans plusieurs dizaines desalles d’attente de notre " cher et vieux pays ".On y annonçait, sous la plume d’une roman-cière connue, la perte irréparable dont les mal-heureux patients français ne pourraient seremettre. Le très célèbre, et très médiatiqueauteur d’ " Anticancer ", David Servan-

Schreiber venait d’être emporté par le " cancerdu cerveau " contre lequel il avait " lutté ".Mes connaissances oncologiques sont trop mincespour que je commente l’échec thérapeutique del’auteur d’un " best-seller " (dont les préconisa-tions ont apparemment échoué sur sa proprepersonne) très lu par le " grand public ".

Sans doute ému par les accents pathétiques del’écrivaine (elle avait rencontré l’auteur, quelquesmois plus tôt, et avait perçu que cet auteur àsuccès, dont les écrits sont avant tout une suited’affirmations péremptoires : " Chacun saitque… Les travaux scientifiques ont démontré…Les données statistiques sont indiscutables… "etc…), était " en fait un Vrai médecin, car il savaitécouter ". J’ai pris bonne note de cette qualitéprimordiale que les écrivaines attendent de notreprofession, en regrettant de ne pas en avoirbénéficié plus tôt, cette révélation arrivant troptard pour que je puisse en profiter. Par strictehonnêteté je me dois d’y donner le maximumde publicité, pour que des jeunes confrères ensoient informés à temps. Je me suis aussi demandés’il n’était pas urgent que je souscrive un abon-nement d’essai (à tarif réduit quand-même) à cemagazine si instructif. Toutes les 2 à 3 semaines,après avoir appris quelques numéros par cœur -en raison du "poids des mots " j’irais ensuite enfaire cadeau aux salles d’attente desConsultations de l’hôpital G. et R. Laennec.Quand j’y exerçais, une des aides-soignantes fai-sait le bonheur des futurs consultants, en y appor-tant, de chez elle, après l’avoir lu, le périodiquele plus complet sur la vie quotidienne des roiset des princes et princesses (Je ne donnerai pasle titre, car je pense qu’il a continué à paraître,et je serais peiné de vous avoir, même un peu,incités à l’acheter).

J’ai saisi ce bref instant où j’étais touché parla grâce, et j’ai emprunté à un voisin et ami,le si fameux ouvrage passant en revue les ali-

ments " anticancer " (les bons, les meilleurs etles pires…), ainsi que les bienfaits de l’environ-nement affectif (je vous fais la version courte…)qui, dans une harmonieuse synergie, ouvrent laporte à la guérison. J’ai même compris commentune racine asiatique (bien connue en cuisine) nepeut être efficace, que si on croque - en mêmetemps - des grains de poivre noir. La démons-tration est appuyée, dans ce chapitre, par unenotion médicale déjà ancienne. A partir desannées 60 les premières guérisons de maladiede Hodgkin ont été dues à l’association de pro-duits déjà connus, mais insuffisants en mono-

MÉDECINS ET LIVRES

Je dois être poursuivi par une malédiction, carles événements de l’actualité viennent, deuxannées de suite, " aggraver " les évènements,

plus ou moins romancés, sur lesquels je viens deme décider à écrire quelques lignes. En 2010 AlQaïda enlevait au Niger des prospecteurs tra-vaillant pour " Areva ", alors que je venais delire " Katiba " de JC Ruffin, et je m’étais dit queles sombres perspectives annoncées dans leroman " Le parfum d’Adam ", du même auteur,relatées dans le L.O.M. en 2009 risquaient peut-être, elles aussi, de devenir des réalités.

Bien que nous n’ayons pas la chance d’avoir unJosé Bové dans notre Région, nous avons toutde même des Ecologistes militants. Une de leursinterventions récentes m’a émerveillé. Il s’agitmaintenant de toute urgence, d’empêcherl’expérimentation d’un prototype d’éolienne,réalisé à Saint-Nazaire, sur l’Ile du Carnet, enamont de Paimboeuf, pour préserver les migra-teurs des pales tournantes de ces nouveaux assas-sins d’oiseaux qui ont choisi d’habiter sur les rivesde la Basse-Loire. La guerre contre " l’atome "va donc se poursuivre, sur le site du Carnet, enchangeant seulement d’adversaire : les neutronsont été chassés, sauvons nos palmipèdes : " Pasune seule pale d’éolienne chez nous … !!!! ".

Bienheureux habitants " du 44 ", nous pouvonsvoir défiler, en bénéficiant des meilleures places(gratuites), les cortèges qui manifestent " contrel’aéroport ", en rangs plus ou moins fournis (mais,en fait dix fois plus nombreux " selon les orga-nisateurs ".., et, c’est la règle, dix fois moins selonla " police ").

La même conversion arithmétique (X 10) estfamilière aux pécheurs à la ligne, surtoutnovices : la première prise s’appelle " dix ",

la seconde " vingt " et ainsi de suite. Remercionsla Convention de nous avoir dotés, en 1795, dusystème métrique et décimal, sinon quel casse-tête ! On se prend à regretter l’heureuse époqueoù Maximilien de Robespierre, alors avocat àArras, plaidait en faveur de l’installation d’unparatonnerre sur le toit d’une habitante dulieu, adepte des techniques modernes. Le futur" Incorruptible " avait eu gain de cause en 1781,décennie où l’idée de " progrès " était compa-tible avec l’intelligence, et où Louis XVI, rédi-geant de sa main les instructions à Lapérouse,

partant explorer les mers australes, insistait surle respect à observer vis à vis des autochtonesqu’on avait mission de " découvrir ".

Pour ma part, bien que nourri de conservatismescolaire pendant mes (solides) études- élémen-taires, (jusqu’à la " classe du Certificat ", puisquej’ai l’honneur de posséder ce précieux sésame,le Certificat d’Etudes Primaires), je déplore l’aban-don du calendrier " républicain ". Décadi, commeNivôse ou Vendémiaire ont un autre parfum quedes jours et des mois évoquant Janus, la Lune,Mercure roi des voleurs, le dieu romain de laguerre, ou l’empereur Auguste … A mon entréeen sixième j’ai été déçu, en découvrant que Jupitersoi-même, sous le diminutif de " jovis " nous offrait,chaque semaine, ce jour béni du Jeudi (au pointd’attendre, sans trop d’illusions, la fameusesemaine qui en compterait quatre). J’ai eu unespoir de la voir entérinée par nos lois, espoirvite déçu, hélas, lorsqu’en 1981, formant sonsecond ministère, Pierre Mauroy créa, grand pro-grès, un "Ministère du Temps Libre", confié àAndré Henry, ancien dirigeant du SyndicatNational des Instituteurs, et, par définitionmême, un des meilleurs connaisseurs de lacélèbre Semaine des Quatre Jeudis. Ce mêmeprintemps de 1981 vit les radios " pirates " dela bande FM devenir, elles aussi, " libres ", avantd’être assez vite achetées par les grands réseauxnationaux (ou luxembourgo – monégasques),soucieux de ramener vers eux les juteux budgetspublicitaires.

Je ne suis nullement un élu local, ni même" conseiller de quartier ", ce qui pourrait medonner le droit de juger tel ou tel parti maisje suis impressionné par l’appellation utilisée parGérard Collomb, l’actuel maire de Lyon qui ajugé bon de " rebaptiser " ses conseillers muni-cipaux écologistes : " Khmers Verts " (je ne saispas qui est le " Pol Pot " qui dirige localementces intégristes … mais j’aurais bien aimé " inven-ter " ce qualificatif …. finalement assez inquié-tant...).

Tout à son travail d’ambassadeur au Sénégal,J.C. Rufin avait laissé reposer sa plume, mais,ayant quitté Dakar, il l’a reprise pour publierchez Gallimard un recueil de nouvelles : " Septdifférents, dont les ressorts sont analysés, maisdans chaque histoire le cadre, le contexte social

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thérapie. Cette découverte " par hasard " de laMédecine " officielle " vient donc conforter lesprescriptions de la pharmacopée orientale.

Il est dommage pour les fabricants d’Oméga-3(et d’Oméga 6…) que l’auteur à succès ait pré-maturément disparu. Comme j’ai pris le soin delire " Anticancer " attentivement, j’ai enfin com-pris qu’en matière d’acides gras, à longue chaine,bien entendu, l’essentiel est d’atteindre la pro-portion idéale entre les deux " grands " omega,3 et 6. A notre début de siècle où les amateursd’aliments " bio " se plaignent du surcoût qu’ilsdoivent accepter pour se nourrir sans risques,cette mode, pour ne pas écrire cette dictaturedes " vrais " aliments anti tout va certainementsusciter des vocations commerciales, et l’ouver-ture de magasins et de rayons spécialisés. Je nesais pas si beaucoup se souviennent qu’avant dese lancer dans le rachat à bas prix d’entreprisesen faillite, avant de les revendre au prix fort,notre grand Bernard Tapie avait fondé une chai-ne de magasins franchisés dédiés à la diététiquesaine et " bio " (La Vie Claire). Cette entreprisea elle aussi été revendue, avant que son pro-moteur ne devienne ministre de la Ville, puisconnaisse une série d’ennuis judiciaires, avantde recevoir un très confortable dédommage-ment du Crédit Lyonnais, tout en poursuivantune carrière artistique.

Dans le domaine de la littérature anticancer -grand public - ces dernières années avaient pour-tant été assez drôles, lorsque David Khayat avaitmis dans la balance (de cuisine) tout son poidsde " directeur de l’Institut National du Cancer,nommé par Jacques Chirac ", pour répliquer enpubliant : " Le Vrai Régime Anticancer " – èd.Odile Jacob, complété l’année suivante par " Lesrecettes gourmandes du Vrai Régime Anticancer "en collaboration avec, (aux fourneaux), une jeunecuisinière étoilée par le guide Michelin, CarolineRostang. Il est presque dommage que l’un desprotagonistes de cette guerre onco-diététiqueait abandonné la partie, car la presse parisienne-magazines en tête-, prenait parti pour l’un oul’autre des deux "David", avec des sous-enten-dus médiatiques, professionnels et/ou politiques.C’en était (presque) devenu amusant…

Bon appétit, quand-même

P.S. : Les voyages, même en parcourant la France,restent formateurs. J’aime bien savoir ce quedeviennent (et écrivent) les auteurs qui m’ontintéressé et que j’ai aimé lire. En Septembre, enrevisitant l’arrière-pays niçois, j’ai lu, dans unepetite ville de 10.000 habitants, en prenant monpetit déjeuner, le quotidien local. Ce soir là étaitannoncée une séance, animée par Boris Cyrulnik,et ouvrant la libre parole au public (entrée gra-tuite). Le sujet n’avait rien de racoleur : " Le sui-cide des adolescents ", que peut l’entourage ??…On peut être un auteur à succès, faire de l’au-dience "à la télé" et quand même mouiller sachemise pour une bonne cause.

Dr Jean-René Fève

GROUPES BALINT,AVIS AUX AMATEURS

UN GROUPE SE METTRA ENPLACE QUI FONCTIONNERA LEMARDI SOIR DANS LES LOCAUXDU CONSEIL DE L'ORDRE,DATES À DÉFINIR.ANIMÉ PAR LE DR. PROUSTURSULA, MÉDECIN GÉNÉRALISTE,MEMBRE DE LA SOCIÉTÉMÉDICALE BALINT.RENSEIGNEMENTS : DR. PROUST AU06.82.13.77.54 OU PAR [email protected]

NB : UNE DESCRIPTION ET UNEDÉFINITION DU CADRE DE CETYPE DE FMC FORMATION -RECHERCHE PARAÎTRA DANS UNDES PROCHAINS LOM.

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ASSOCIATION DES POLLINARIUMS DE FRANCEInformation médicale de l’APSF sur le Pollinariumsentinelle de Nantes et sa région

Le dépistage du VIH :une priorité

Intérêt pour les médecins : Instaurationd’un traitement précoce de l’allergiepollinique.

Le Pollinarium sentinelle est un jardin composéd'espèces allergisantes (plantes herbacées etarbres) rassemblées selon une méthodologiescientifique et dont la pollinisation est surveilléequotidiennement par le service des espaces vertsde la ville de Nantes (SEVE). Les données polli-niques recueillies sont transmises en temps réelet permettent ainsi l’instauration d’un traite-ment précoce de l’allergie pollinique.

Le Pollinarium sentinelle est situé en libre accèsdans l'enceinte du jardin botanique de Nanteset fait partie du réseau des Pollinariums senti-nelles de France.

L'Association des pollinariums sentinelles deFrance (APSF) est garante de la mise en réseauet de l’animation des futurs pollinariums senti-nelles développés dans le grand ouest (Laval,Angers, Rennes, Vannes, Quimper…).

Créé en 2003 sous l’égide de l’ARS, de M. ClaudeFigureau directeur du jardin botanique de Nantes(SEVE-mairie de Nantes) et de médecins aller-gologues, le Pollinarium sentinelle ancienne-ment " Pollinier sentinelle "sera pleinement effi-cient à compter de la prochaine saison pollinique2012.

L’APSF collabore avec l'association Air Pays de laLoire pour la diffusion des informations, à par-tir du mois de mars prochain et après s'être ins-crit sur le site d’Air Pays de Loire (www.airpl.org),chaque médecin pourra recevoir par e-mail unealerte en temps réel des débuts et fins d’émis-sion de pollens pour les plantes suivantes :armoise, aulne, bouleau, chênes, cyprès, frênes,graminées, plantains et saules.

Ce dispositif scientifique novateur vient en com-plément des données fournies par le réseaunational de surveillance allergologique (RNSA).

Celui-ci fournit une estimation du taux des quatreprincipales espèces trouvées dans le capteur à lafin de chaque semaine.Enfin l’APSF créée en juillet 2011 est ouverte àtous les médecins impliqués dans le suivi desmaladies allergiques (pollinose) et souhaite votresoutien par votre adhésion.

POUR PLUS DE RENSEIGNEMENTS VOUS POUVEZ VOUS ADRES-SER À L’UN DES CORRESPONDANTS SUIVANTS DE L’APPSF :

Trésorier : le Dr. Dominique CHEVALLIERau 02.40.43.07.17. [email protected],

Vice-président : le Dr. Laurent-Charles ANTOI-NE au [email protected],

Secrétaire : M. Claude FIGUREAUau 02.40.29.44.59. [email protected].

En France, 150 000 personnes vivent avecle VIH. 6 300 personnes ont découvertleur séropositivité en 2010. 50 000 personnes infectées ignorent leur séro-positivité. Les Pays de Loire se situent au 10ème

rang des 19 régions pour lesquelles les donnéessont disponibles.

190 personnes y ont découvert leur séropositi-vité en 2010 et à un stade tardif dans 30 % descas ce qui représente une perte de chance. Lesplus fortes probabilités d’être pris en chargetardivement concernent les groupes " à faiblerisque " : personnes de plus de 40 ans, ayantdes rapports hétérosexuels, vivant en coupleet ayant des enfants.

En 2011, la prise en charge des patients infectéspar le VIH a considérablement évolué. Avec destraitements de plus en plus simples et de moinsen moins contraignants, on arrive aujourd’hui àcontrôler le virus et à restaurer l’immunité suf-fisamment pour obtenir chez nos patients uneespérance de vie proche de celle de la popula-tion générale.

Il est donc nécessaire d’améliorer le dépistageet le diagnostic précoce de l’infection à VIH etla Haute Autorité de Santé (HAS) a émis desrecommandations :

Stratégie de dépistage en deux volets :

• Proposer un test de dépistage de l’infectionpar le VIH à l’ensemble de la population âgéede 15 à 70 ans, hors notion d’exposition à unrisque de contamination ou caractéristique par-ticulière.

Il est recommandé de proposer un test de dépis-tage en consultation à l’occasion d’un change-ment de partenaire, d’un projet d’arrêt du pré-servatif, d‘un projet de grossesse, d’une demandede contraception, d’une IVG… ll faut savoir pen-ser au VIH devant une IST, une hépatite B ou C,une tuberculose, un zona chez l’adulte jeune,des molluscum, des condylomes, une mycose buc-cale récidivante, une altération de l’état géné-ral, des symptômes non spécifiques pouvant faireévoquer une primo-infection VIH…

• En parallèle, maintenir et renforcer un dépis-tage ciblé et répété auprès : - des hommes ayant des relations sexuelles avec

des hommes (HSH), - des personnes hétérosexuelles ayant eu plus-d’un partenaire sexuel au cours des 12 derniersmois,- des usagers de drogues injectables (UDI),- des personnes originaires d’une zone de hauteprévalence,- des personnes en situation de prostitution, - des personnes dont le(s) partenaire(s) sexuelssont porteurs du VIH.

Enfin, la HAS insiste également sur l’importancequ’un test de dépistage soit proposé auxconjoints et futurs pères avant la naissance.Compte tenu de la performance des techniquesactuellement disponibles sur le marché euro-péen, un résultat négatif du test de dépistageElisa combiné 6 semaines après l’exposition sup-posée pourra être considéré comme signant l’ab-sence d’infection par le VIH.

La mise en œuvre de la proposition de dépistageen population générale nécessite la mobilisationactive de tous les acteurs de santé, en particu-lier des professionnels et structures de santéimpliqués dans la délivrance des soins primaires.Les principaux relais de cette stratégie de pro-position du test de dépistage à l’ensemble de lapopulation sont constitués par les médecins eten particulier les médecins généralistes.

La COREVIH (Coordination Régionale de luttecontre le VIH) des Pays de la Loire a créé un siteInternet (www.corevih-pdl.fr/depistage) protégépar un code d’accès professionnel vous étant des-tiné (Nom d’utilisateur : corevih, Mot de passe :depistage) et pour lequel vous avez déjà étéinformé. N’hésitez pas à le consulter.

Pour la commission dépistage de la COREVIH

Dr Bénédicte BONNET

Adresse postale :CHU de Nantes - Hôtel Dieu - 7ème étage OuestPlace Alexis Ricordeau - 44035 NANTES Cedex

Mail : [email protected]él : 02.40.08.43.67.

Site Web : www.corevih-pdl.fr

JOURNÉES MÉDICALES DE LAFÉDÉRATION FRANÇAISE DE BASKET BALL

LES 23, 24 ET 25 MARS 2012, ÀL’AMPHITHÉÂTRE DE L’IFEPSA,LES PONTS DE CÉ (ANGERS).

LA JOURNÉE STRICTEMENT MÉDICALE ESTLE SAMEDI 25 MARS.

POUR AVOIR LE PROGRAMME EXACT, CONTACTER :[email protected]

LES ENCHÈRES

L’ENTAMEOuest entame de la Dame de Trèfle,pour l’As du mort.Quel est votre plan de jeu ?

LE POINT DE LA SITUATIONComme vous avez deux perdantes inévitables dans les rouges, vous ne pouvezpas vous permettre de concéder deux atouts et vous devez tabler sur unpartage 3-2 des Piques, le plus fréquent. Toutefois, même si vous n’êtes pasmalchanceux à l’atout, vous risquez de perdre trois autres levées entre lesCœurs et les Carreaux.

SOLUTIONLes Carreaux ou les Cœurs peuvent fournir votre dixième levée. A Carreau, vousdevez espérer un partage 3-3, mais à Cœur vous pouvez aussi gagner contre unpartage 4-2 en coupant le quatrième Cœur avec l’atout du mort.

Il faut donc jouer sur les Cœurs, mais il subsiste un problème de timing. Si vous encais-sez l’As et le Roi de Pique avant de jouer trois fois Cœur, le flanc qui détient la lon-gueur à Cœur risque d’avoir aussi trois Piques. La défense pourra enlever l’atout dumort, vous laissant avec quatre perdantes. Alternativement, si vous jouez trois fois Cœur sans enlever les atouts, vous risquer de subir une surcoupe ou un uppercut auquatrième tour de la couleur.

La parade consiste à commencer par un coup à blanc à Cœur. Quand vous reprendrezla main, vous pourrez tirer l’As et le Roi de Pique, et vous serez en sécurité pourautant que les atouts soient 3-2 et les cœurs au pire 4-2. S’ils sont 5-1, vous gagnerezencore pourvu que les trois piques soient du même côté que le singleton Cœur, ce quiest très probable.

Certes, le défenseur qui détient quatre Cœurs est favori pour n’avoir que deuxPiques, mais l’écart n’est pas très important : 56% contre 44%.

R 5 37 6 48 5 3 2A 9 4

A 8 7 4 A R 8 3A R 46

D 9V 5D V 9 7R 8 7 3 2

V 10 6D 10 9 210 6D V 10 5

SUD1 4

Vulnérabilité :PERSONNEOUEST

PassePasse

NORD2 Passe

ESTPasse Passe

PROBLÈME DE BRIDGE

Donneur :SUD

N

O

S

E

N

O

S

E

R 5 37 6 48 5 3 2A 9 4

A 8 7 4 2A R 8 3A R 46

MOTS CROISÉSA B C D E F G H

1

2

3

4

5

6

7

8

Solutions

Horizontalement:1)Dietrich.2)Instables.3)Ejecteur.4)Sûr / Orbi.5)Tri/ Niet.6)EINA (= Iena) / Que.7)Brame / Suse.8)Sr / Osées.Verticalement:A)Diesters.B)Injurier.C)Esérine.D)TTC.E)Raton / SS.F)Ibérique.G)Clubeuse.H)Héritées.

M. CHUPIN

LOM - Le bulletin d’informations du Conseil de l’Ordre des Médecins de Loire-Atlantique

Horizontalement1 - Lily Marlène.2 - Pas équilibré.3 - Rejete au dehors.4 - Certain / Urbi et….5 - Activité postale / Désaccord de Poutine.6 - Pile prussienne... et en bien mauvais état ! / Pronom relatif.7 - Brame / Ville du Piémont.8 - Chef de Sri Lanka / Gauloises.

VerticalementA - Carburants végétaux.B - Insulter.C - Alcaloïde de fève.D - Tout compris.E - Laveur bien connu / Célèbre par son trou. F - Se dit d’une péninsule voisine.G - Peut être "night-…".H - Recueillies par transmission.

La dette publique : pas loin de 25 000 EUR par habitant… voilà au moins un chiffre qui fait peur. Commenta-t-on pu en arriver là en simplement quelques décennies ? Il faut croire que les hommes politiques ontdeux personnalités : l'homme privé qui gère probablement très bien son patrimoine, et l'homme public quigaspille les sous des autres. Toujours est-il que, maintenant, il va falloir resserrer les boulons : vendre lesbijoux de famille (encore nombreux), augmenter les entrées (c'est-à-dire les impôts), diminuer drastique-ment les sorties (frais de fonctionnement trop fastueux… différentes aides sociales, etc.). Et ceci quelquesoit le résultat des prochaines élections.

Une diète dont on se serait bien passé, est la "réforme" (certains disent le sauvetage, d'autres le nau-frage !) de l’ASV... En effet, parmi les économies, les druides sont évidemment directement visés : et, toutparticulièrement, par cette semi-faillite du troisième étage de la retraite des libéraux, c'est-à-dire ce régimeASV, initialement conçu dans les années 70 pour nous convaincre de signer la convention avec la sécuritésociale, laquelle devait payer les 2/3 des cotisations (c'est ce qu'on appelait des honoraires différés). Eh bien,on aurait mieux fait de ne pas céder aux sirènes, d'avoir des honoraires non différés et donc immédiate-ment plus élevés, et de gérer nous-mêmes notre retraite, sans dépendre des dites sirènes. Car, ce qui devaitarriver est arrivé, c'est-à-dire une SS défaillante, donc un régime en péril qui, pour être sauvegardé, obligeà augmenter fortement les cotisations (+ 70 % en 5 ans) et à diminuer fortement les retraites (-15 %, soitenviron 200 EUR pour le druide statistiquement moyen) ! Quelques Cassandres ont bien proposé de gelerle système, et de le remplacer par autre chose : ils n'ont pas été écoutés.

Par contre, on pourrait faire des économies à proposdes très médiatiques et politiques "déserts druidiques"(mais les déserts en question ne sont-ils pas artificiel-lement aggravés par une surconsommation ?), pourlesquels les technocrates post-romains nous invententdes tas de solutions compliquées, inefficaces, et oné-reuses (et qui, comme ci-dessus, ont l'inconvénient de

nous faire dépendre d’administrations qui sont, là, essen-tiellement celles des échelons inférieurs) : exonérations

de charges dans des zones défavorisées, primes à l'installa-tion, bourses d'études avec retour sur investissement, construc-

tions de maisons médicales municipalisées etc… La solution laplus simple serait de nous donner un statut voisin de celui despharmaciens et des notaires (il n'y a de déserts ni chez les herbo-ristes, ni chez les tabellions !), c'est-à-dire un numerus clausus àl'installation : tant de druides de telle ou telle discipline par zonegéographique ou bassin de population… Une fois qu'une zone

serait pourvue, les candidats seraient bien obligés d'aller chercherleur bonheur dans d'autres zones moins courues ! Et, dernier avan-tage : non seulement cela ne coûterait rien, mais nous serions assu-rés de pouvoir revendre au moment de la retraite (ce qui pourraitdonc compenser la baisse des retraites évoquée plus haut !). Maisc'est sans doute politiquement incorrect ?

Tout ceci nous conduit donc à la quête... d'un nouvel Astérix, gestionnaire, économe (?) et, en un mot, pro-videntiel... en mai prochain, ce serait bien, mais ce n'est pas gagné !

Provocatix (M. CHUPIN)

L’HUMEUR DES DRUIDESDette, diète, déserts : la quête !

Dr P. LEVEQUE

Voici la donne complète :

Docteur Jean-Marie PALLIER(d’après KELSEY)

3332

* fort indéterminé

N° 9422 LOUPPE Jean-Marie C.H.U. Neurotraumatologie - Place Alexis Ricordeau NEUROCHIRURGIE - NANTES

N° 9423 MAUNOURY Etienne C.H.S. Addictologie Pôle Intersectoriel - BLAINPSYCHIATRIE

N° 9424 METZGER Lucie Centre Hospitalier - ST-NAZAIRENEUROLOGIE

N° 9425 MEYNIEL Claire Centre Hospitalier - ST-NAZAIRENEUROLOGIE

N° 9426 MIGNAN-FENET Aurélie Remplacements de MÉDECINE GENERALEnée MIGNAN

N° 9427 MILARD-PAGNIEZ Isabelle Remplacements de MÉDECINE GENERALEN° 9428 NOWAK Christel C.H.U. - H.M.E. - NANTES

GYNECOLOGIE-OBSTETRIQUEN° 9429 PALLARDY Amandine C.H.U. - Place Alexis Ricordeau - NANTES

MÉDECINE NUCLEAIREN° 9430 POULIQUEN Hervé C.H.U. Hôpital G. et R. Laënnec - NANTES

CARDIOLOGIE ET MALADIES VASCULAIRESN° 9431 RICHARD Audrey Remplacements de MÉDECINE GENERALEN° 9432 RICOUX Alban C.H.U. Hôpital St jacques - NANTES

PSYCHIATRIEN° 9433 SAINT-JEAN Mélanie C.H.U. - Place Alexis Ricordeau - NANTES

DERMATOLOGIE ET VENEREOLOGIEN° 9434 SCHUNCK Aurélia C.H.U. - Hôpital G. et R. Laënnec - NANTES

NEUROLOGIEN° 9435 SIMONNEAU Adrien C.H.U. HOTEL DIEU Neurotraumatologie - NANTES

NEUROCHIRURGIEN° 9436 THIVET Antoine Remplacements de RADIODIAGNOSTIC

ET IMAGERIE MEDICALEN° 9437 TOUZEAU Cyrille C.H.U. Hématologie clinique - Place Alexis Ricordeau

HEMATOLOGIE Option MALADIES DU SANG - NANTES N° 9438 VANSTEENE Damien Institut de Cancérologie de l’Ouest - Site René Gauducheau

Bd Jacques Monod - ST-HERBLAINONCOLOGIE Option Médicale

N° 9439 VAYLEUX Bertrand C.H.U. Service Urologie - Place Alexis ricordeau - NANTESCHIRURGIE GENERALE

N° 9440 ARDILLON Laurent C.H.U. Hémastase bio-clinique - NANTESBIOLOGIE MEDICALE

N° 9441 CHOLET Jennyfer C.H.U. - Hôpital St Jacques - NANTESPSYCHIATRIE

N° 9442 COIFFARD Sébastien Remplacements de MÉDECINE GENERALEN° 9443 DUPLANTIER Maxime C.H.U. - Hôpital St Jacques - NANTES

PSYCHIATRIEN° 9444 FRIBAULT Thomas Remplacements de MÉDECINE GENERALEN° 9445 GINGUENE Pauline Remplacements de DERMATOLOGIE VENEREOLOGIEN° 9446 HAUET Quentin Remplacements de PEDIATRIEN° 9447 HERAULT Christophe Remplacements de MÉDECINE GENERALEN° 9448 LACOMBE Marie Institut de Cancérologie de l’Ouest - Bd Jacques Monod

MÉDECINE NUCLEAIRE - ST-HERBLAINN° 9449 LE ROLLE Arnaud Remplacements de MÉDECINE GENERALEN° 9450 THOMASSET Amandine C.H.S. - BLAIN

PSYCHIATRIEN° 9451 BARGOIN Kevin C.H.U. - HOTEL DIEU - NANTES

CHIRURGIE GENERALEN° 9452 BARRE Chloé Remplacements de MÉDECINE GENERALEN° 9453 BILLET Gaëlle Centre Hospitalier - ST-NAZAIRE

GASTRO ENTEROLOGIE ET HEPATOLOGIEN° 9454 DUBOURG Sylvain Remplacements de MÉDECINE GENERALEN° 9455 LARUE Sébastien C.H.U. - UROLOGIE - NANTES

CHIRURGIE GENERALEN° 9456 MUSQUER Nicolas C.H.U. - NANTES

GASTRO ENTEROLOGIE ET HEPATOLOGIEN° 9457 SALAMAND Agnès Remplacements de CARDIOLOGIE ET

MALADIES VASCULAIRESN° 9458 BENNIS Salim Clinique Brétéché - 3 rue de la Béraudière - NANTES

PNEUMOLOGIEN° 9459 CORNUAULT Mathieu C.H.U. - URGENCES/SAMU - NANTES

MÉDECINE GENERALEN° 9460 JEGU-MENU Anne-Lise Remplacements de GYNECOLOGIE MEDICALEN° 9461 OLIVIER Gaëlle Remplacements d’HEMATOLOGIEN° 9462 SELVA Julien 1 bis rue des Halles - LEGE

MÉDECINE GENERALEN° 9463 SENAGE Thomas Hôpital G. et R. Laënnec - CTCV - ST-HERBLAIN

CHIRURGIE GENERALEN° 9464 TOUZOT Maxime C.H.U. - NANTES

NEPHROLOGIEN° 9465 VARIN Stéphane Clinique Brétéché - 3 rue de la Béraudière - NANTES

RHUMATOLOGIEN° 9466 VERCRUYSSE Antoine Remplacements de MÉDECINE GENERALEN° 9467 COMAN Adriana 55 rue de Nantes - ST-NICOLAS DE REDON

OPHTALMOLOGIEN° 9468 CAMPARD Sébastien Remplacements d’ANESTHESIE REANIMATION

OFFRES D’EMPLOISSALARIÉS

MÉDECINS GÉNÉRALISTES

• Polyclinique St-François, établisse-ment de médecine et de soins dans leVar, recherche un médecin temps partielpour médecine de soins de suite.Tél. 04.94.72.81.16

• Les EHPAD HYACINTHE HEVIN (5 rueHevin – B.P. 47096 – 35370 ETRELLES)et SAINTE MARIE (1 avenue des Platanes– 35220 CHATEAUBOURG) recherchent unmédecin coordonateur. S’adresser à : [email protected]

• L’EPSM Etienne Gourmelen (Quimper)recherche un médecin généraliste pour leservice de gériatrie et un médecin généra-liste pour le pôle de psychiatrie adulte. Tél. 02.98.57.59.38. et 02.98.98.66.38.

• Le Centre Hospitalier de Cholet recruteun médecin polyvalent temps plein pourson service de médecine Post-Urgences. Tél. 02.41.49.66.97. ou 02.41.49.66.79.ou 02.41.49.61.22.

MÉDECINS CONSEIL ET PRÉVENTION

• La MSA Loire-Atlantique/Vendéerecrute un médecin conseil et de préven-tion basé à La Roche S/Yon avec déplace-ments réguliers sur Nantes. CDI tempsplein. Tél. 02.40.41.39.07.

OFFRES DE CESSIONS OU D’ASSOCIATIONS OU DECOLLABORATIONS OU DEREMPLACEMENTS POUR LESMÉDECINS GÉNÉRALISTES

• ALPES DE HAUTE PROVENCE (04)- collaborateur ou associé recherché dansun cabinet mixte de médecine générale etthermale, entre Aix-en-Provence etManosque. Tél. 04.92.77.62.02. ou 04.92.74.26.33.

• COTES D’ARMOR (29) - successeur recherché dans maisonmédicale à MERDRIGNAC. Tél. 02.96.67.45.10.

PETITESANNONCES

N° 9361 PIEL-DESRUISSEAUX Alice Remplacements de MÉDECINE GENERALEN° 9380 ANSELMETTI Amélie C.H.U. Service de MPR Neurologique - 85 rue St Jacques

MÉDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION - NANTES N° 9381 BARRIERE François C.H.U. - H.M.E. Réanimation Pédiatrique - NANTES

PEDIATRIEN° 9382 BARRIOS Lucia C.H.U. - Service de Médecine Légale - Place Alexis Ricordeau

MÉDECINE GENERALE - NANTESN° 9383 BEINIS Jérôme Remplacements de RADIODIAGNOSTIC ET IMAGERIE MEDICALEN° 9384 BERTHIER Chloé MÉDECINE DU TRAVAIL - N’exerce pas actuellementN° 9385 BOULANGER Gaëlle C.H.U. Place Alexis Ricordeau - NANTES

OPHTALMOLOGIEN° 9386 BRISARD Laurent Remplacements d’ANESTHESIE REANIMATIONN° 9387 BRUNEAU Lucie Centre Hospitalier - ST-NAZAIRE

née JACOPIN GYNECOLOGIE-OBSTETRIQUEN° 9388 CABARET Blandine C.H.U. Urgences Pédiatriques - NANTES

PEDIATRIEN° 9389 CHARVIN Marion C.H.U. Clinique Chirurgie Digestive et Endocrinienne –

CHIRURGIE GENERALE - NANTES N° 9390 COUTHERUT Julie C.H.U. - Maladies Infectieuses - NANTES

SANTE PUBLIQUE ET MÉDECINE SOCIALEN° 9391 COWPPLI-BONY Anne C.H.U. - PIMESP (Registre Général des Cancers)

50 rte de St Sébastien - NANTESSANTE PUBLIQUE ET MÉDECINE SOCIALE

N° 9392 CUEFF Caroline C.H.U. Hôpital G. et R. LAENNEC - ST-HERBLAINCARDIOLOGIE ET MALADIES VASCULAIRES

N° 9393 DAGORET Elodie C.H.U. - Urgences SAMU - Place Alexis ricordeau –MÉDECINE GENERALE - NANTES

N° 9394 DAVAINE Jean-Michel C.H.U. UMR 957 - LPRO - Faculté de Médecine1 rue Gaston Veil - NANTES - CHIRURGIE GENERALE

N° 9395 DAVID Olivier C.H.U. Service des Urgences - NANTESMÉDECINE GENERALE

N° 9396 DELVOT Pierre C.H.U. Hôpital St Jacques PSYCHIATRIE V - NANTESPSYCHIATRIE

N° 9397 DEMIAUTTE Renaud Clinique Urologique - 4 av. Jacques Cartier - ST-HERBLAINANESTHESIE-REANIMATION

N° 9398 DIGUET Aurore Remplacements de MÉDECINE GENERALEN° 9399 DO KHAC Tam C.H.U. Hôpital G. et R. LAENNEC - ST HERBLAIN

ANESTHESIE-REANIMATIONN° 9400 DUVAL-ARNOULD Xavier C.H.U. Hôpital Mère Enfant - NANTES

GYNECOLOGIE-OBSTETRIQUEN° 9401 FETTAN Loubna Centre Hospitalier - MONTBERT

PSYCHIATRIEN° 9402 FEVRE Thomas Remplacements de MÉDECINE GENERALEN° 9403 GODDYN Cédric C.H.U. Service Orthopédie - NANTES

CHIRURGIE GENERALEN° 9404 GOURRAUD Jean-Baptiste C.H.U - Hôpital G. et R. Laënnec - NANTES

CARDIOLOGIE ET MALADIES VASCULAIRESN° 9405 GRAVELEAU Julie C.H.U. Hôtel Dieu - NANTES

née ROCHEPEAU MÉDECINE INTERNEN° 9406 HUBERT Anne-Laure C.H.U. Hôpital St Jacques PSYCHIATRIE 2 - NANTES

PSYCHIATRIEN°9407 HUMBERT Julie C.H.U. Urgences Pédiatriques - NANTES

PEDIATRIEN° 9408 JOZWIAK Denis Remplacements de MÉDECINE GENERALEN° 9409 JOZWIAK Mélanie C.H.U. Unité Universitaire de Pédopsychiatrie - NANTES

née PALAS PSYCHIATRIEN° 9410 KITSIOU Christos C.H.U. - HOTEL DIEU - Place Alexis Ricordeau - NANTES

CHIRURGIE GENERALEN° 9411 KOUCHNER Pierre Remplacements de GYNECOLOGIE-OBSTETRIQUEN° 9412 LALANDE Jessica C.H.U. Pôle Urgences - NANTES

MÉDECINE GENERALEN° 9413 LAMARCHE Karen C.H.U. Hôpital St Jacques PSYCHIATRIE III - NANTES

PSYCHIATRIEN° 9414 LEBOEUF-POULIQUEN Delphine C.H.U. - NANTES

née LEBOEUF ANESTHESIE-REANIMATION N° 9415 LE BRAS Maëlle C.H.U. Hôpital G. et R. Laënnec - ST HERBLAIN

ENDOCRINOLOGIE DIABETE MALADIES METABOLIQUESN° 9416 LE BRIS Lucie Remplacements de MÉDECINE GENERALEN° 9417 LE CHEVREL Aurélie C.H.U. Hôtel Dieu Pôle urgences - NANTES

MÉDECINE GENERALEN° 9418 LECLAIR-VISONNAU Laurène C.H.U. LABORATOIRE d’Explorations Fonctionnelles

Hôpital G. et R. Laënnec - NANTES - NEUROLOGIEN° 9419 LE DIZES Manon CMP Hôpital de Jour enfants - 20 rue de la Roche - GORGES

PSYCHIATRIEN° 9420 LE MEILLOUR Elisabeth SUMPPS - IUT 58 Rue Michel Ange - ST NAZAIRE

MÉDECINE GENERALEN° 9421 LE MER Mathilde Remplacements de MÉDECINE GENERALE

née LIEVRE

INSCRIPTIONS

MISES À JOUR DU TABLEAU• GIRONDE (33)- successeur recherché dans petite villeproche de Bordeaux.Tél. 05.56.71.09.23.• ILLE ET VILAINE (35)- successeur recherché à Dinard dansmaison médicale. Patientèle gratuite.Achat de parts de SCI.Tél. 06.80.87.48.74.• ISÈRE (38)- successeur recherché dans associationde deux médecins. Clientèle gratuite, danssous-préfecture, en périphérie de Lyon.Tél. 04.74.85.78.23.• LOIRE ATLANTIQUE (44)- cession par SOS MEDECINS St-Nazaire.

Tél. 06.12.71.38.77.

- successeur recherché à Nantes Est.

Tél. 02.40.93.15.72. ou 06.13.17.04.49.

- associé mi-temps recherché en vue

d’une succession à Campbon.

Tél. 02.40.56.57.40. ou 02.51.71.32.35.

ou 09.81.61.80.81.

- cession gratuite dans groupe de

4 médecins à La Chapelle-Sur-Erdre.

Tél. 02.40.29.76.33. ou 06.81.93.11.33.

- deux successeurs recherchés pour deux

généralistes prenant leur retraite, à Blain.

Contact 1 : 02.40.79.01.87.ou

06.81.57.69.02.

Contact 2 : 02.40.79.17.34. ou

06.08.82.09.51.

- successeur recherché dans groupe

médical à La Chapelle-Basse-Mer.

Tél. 02.40.06.38.38.

- successeur recherché sur Rezé dans

cabinet de deux médecins.

C.A. : 105.000 euros.

Tél. 06.10.18.64.64.

- remplaçant régulier recherché en vue

succession, dans groupe médical de

Pontchâteau.

Tél. 02.40.88.16.97. ou 06.87.12.77.71.

- remplaçant régulier et nouvel associé

recherché à Missillac.

Tél. 02.40.88.31.22.

- successeur recherché dans groupe

médical de Sautron.

Tél. 06.22.24.63.97.

- médecin recherche installation littoral ou

insulaire…

Tél. 06.40.22.00.79.

PETITESANNONCESMISES À JOUR DU TABLEAU

3534

• MAINE ET LOIRE (49)- successeur recherché à Jallais (proche

de Cholet et de Beaupreau).

Tél. 02.41.64.14.42.

- successeur recherché dans cabinet de

groupe à Beaupréau.

Tél. 06.87.96.80.01.• MORBIHAN (56)- collaborateur recherché dans cabinet

médical de 3 médecins à Ste-Anne d’Auray.

Tél. 02.97.57.57.18.• PAS-DE-CALAIS (62)- successeur recherché dans cabinet de

groupe à Marquise.

Tél. 06.81.39.47.97.• SAONE ET LOIRE (71)- successeur recherché dans la périphérie

de Chalon-Sur-Saône. Cession gratuite.

Tél. 03.85.48.40.91. ou 06.18.29.15.13.• VAUCLUSE (84)- successeur recherché dans groupe de

6 médecins, près d’Avignon.

Tél. 06.11.73.66.36.• VENDEE (85)- associé recherché à Beauvoir-Sur-Mer.

Tél. 02.51.68.85.36.

- associé ou collaborateur recherché dans

cabinet de groupe à Beauvoir-Sur-Mer.

Tél. 02.51.49.45.51. ou 06.03.00.28.85.

OFFRES DE CESSIONS OU D’ASSOCIATIONS OU DECOLLABORATIONS OU DEREMPLACEMENTS POUR LESMÉDECINS SPÉCIALISTES

• ANGÉIOLOGIE- associé recherché à Perpignan (66).Contact : [email protected].• CHIRURGIE GÉNÉRALE- successeur recherché à Nice (06). Tél. 06.42.85.05.67. ou 04.93.62.47.17.• GYNÉCOLOGUE ACCOUCHEUR- successeur recherché à La Réole (33). Tél. 05.56.71.09.23.

PETITESANNONCES MISES À JOUR DU TABLEAU

N° 9469 CHOGNOT Julie Remplacements de MÉDECINE GÉNÉRALEN° 9470 COLLET Corinne Remplacements de MÉDECINE GÉNÉRALEN° 9471 DELOR Dominique ARS 17 bd Gaston Doumergue - NANTES

Médecin ConseilN° 9472 DELOUVRIER Elisabeth SESAME AUTISME 44 - 7 rte de Nort sur Erdre - SUCE SUR ERDRE

PSYCHIATRIEN° 9473 GOURAUD David Remplacements d’ANESTHESIE-REANIMATIONN° 9474 HEMERY Xavier Centre Hospitalier - ST NAZAIRE

CHIRURGIE ORTHOPEDIQUEN° 9475 GRUE Vincent Remplacements d’OPHTALMOLOGIEN° 9476 GRUE-FERTIN Pascaline C.H.U. Hôtel Dieu Néonatologie - NANTES

PEDIATRIEN° 9477 LONGIS Pierre-Marie C.H.U. Service Chirurgie Infantile - NANTES

CHIRURGIE GENERALE N° 9478 MAUGIN Estelle Polyclinique de l’Europe - 33 bd de l’Université - ST NAZAIRE

CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIO VASCULAIREN° 9479 RUSU Daniela Institut de Cancérologie de l’Ouest - Bd Jacques Monod

MÉDECINE NUCLÉAIRE - ST-HERBLAINN° 9480 QUERAT Julien C.H.U. Hopital G. et R. LAENNEC - ST-HERBLAIN

CHIRURGIE GENERALEN° 9481 ROBERT Frédérique C.H.U. SAU - SAMU - NANTES

MÉDECINE GÉNÉRALEN° 9482 ROCHETEAU Marie 2 avenue de Plaisance - BOUAYE

née BLANCHARD MÉDECINE GÉNÉRALEN° 9483 VALLET Elodie Remplacements de MÉDECINE GÉNÉRALEN° 9484 COMELLO Anne-Sophie AIMR 6 Mail de la Mainguais - CARQUEFOU

Médecin coordinateur EHPADN° 9485 BATTISTI Simon 1 rue Eugène Tessier - NANTES

CHIRURGIE UROLOGIQUEN° 9379 AUDREN Gaëlle 2 rue Dr Auguste Guilmin - PORNIC

ANGEIOLOGIE N° 9362 ALARAB Habib Centre Hospitalier - Rue de Verdun - CHATEAUBRIANT

GYNÉCOLOGIE-OBSTÉTRIQUEN° 9363 ALLIO Nadine Centre Hospitalier - ST-NAZAIRE

GYNÉCOLOGIE-OBSTÉTRIQUEN° 9364 BELLIOT Alain RetraitéN° 9365 COMTE Bernard C.H.S. - BLAIN

PSYCHIATRIEN° 9366 de CORDOUE Xavier Remplacements de MÉDECINE GÉNÉRALEN° 9367 FLEURENCE Emmanuelle ESEAN - 58 rue des Bourdonnières - NANTES

née BONNAUD PEDIATRIEN° 9368 GOURLAY François-Xavier GIST 44 - 2 bd de l’Europe - ST NAZAIRE

MÉDECINE DU TRAVAILN° 9369 GOURLAY Isabelle Service CHARIER de Santé au Travail - 87-89 rue Louis Pasteur

née HUILIZEN MÉDECINE DU TRAVAIL - MONTOIR DE BRETAGNEN° 9370 GUIGNARD Julie Remplacements d’ANESTHÉSIE-RÉANIMATIONN° 9371 HERROUET Albert SSTRN - 2 Rue Linné - NANTES

MÉDECINE DU TRAVAILN° 9372 HERVE Tiphaine D.G.A.S. - Service PMI - 40 place St Pierre - ANCENIS

MÉDECINE GÉNÉRALEN° 9373 JOVER Henri HOPITAL - PORNIC

MÉDECINE DU TRAVAILN° 9374 LAFARGUE-CAUCHOIX Sandrine EDPA - 55 avenue de Bodon -

née LAFARGUE GERIATRIE - ST-BREVIN LES PINSN° 9375 LOPES Ronny Brice C.H.U. Service d’Orthopédie - NANTES

CHIRURGIE GENERALEN° 9376 MORIN Elisabeth Remplacements de MÉDECINE GÉNÉRALEN° 9377 PAOLILLO Anne-Gaëlle Ministère des Finances-Délégation départemental de l’Action Social

née MOREAU Service Médical - 75 rue des Déportés LibresMÉDECINE DU TRAVAIL - NANTES

N° 9378 VERGNES Caroline Centre Hospitalier - ST NAZAIRERADIODIAGNOSTIC ET IMAGERIE MÉDICALE

N° 9482 ROCHETEAU Marie MEDECINE GENERALED.E.S. NANTES - 01/12/11

N° 5426 LESCALIE François CHIRURGIE VASCULAIREAvis Fav. Csion Nale - 1ère inst. 30/09/11

N° 7269 HOFF Jérôme REANIMATION MEDICALEAvis Fav. Csion Nale - 1ère inst. 14/10/11

N° 9376 MORIN Elisabeth MEDECINE GENERALED.E.S. NANTES - 13/09/11

N° 9378 VERGNES Caroline RADIODIAGNOSTIC ET IMAGERIE MEDICALED.E.S. ANGERS - 30/04/11

N° 9380 ANSELMETTI Amélie MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATIOND.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9381 BARRIERE François PEDIATRIED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9382 BARRIOS Lucia MEDECINE GENERALED.E.S. NANTES - 01/11/11

QUALIFICATIONS EN SPÉCIALITÉS

N° 9384 BERTHIER Chloé MEDECINE DU TRAVAILD.E.S. RENNES - 20/10/11

N° 9385 BOULANGER Gaëlle OPHTALMOLOGIED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9386 BRISARD Laurent ANESTHESIE-REANIMATIOND.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9387 BRUNEAU Lucie GYNECOLOGIE-OBSTETRIQUED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9388 CABARET Blandine PEDIATRIED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9389 CHARVIN Marion CHIRURGIE GENERALED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9390 COUTHERUT Julie SANTE PUBLIQUE ET MEDECINE SOCIALED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9391 COWPPLI-BONY Ahou SANTE PUBLIQUE ET MEDECINE SOCIALED.E.S. BORDEAUX - 31/10/11

N° 9393 DAGORET Elodie MEDECINE GENERALED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9394 DAVID Olivier MEDECINE GENERALED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9396 DELVOT Pierre PSYCHIATRIED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9397 DEMIAUTTE Renaud ANESTHESIE-REANIMATIOND.E.S. ANGERS - 31/10/11

N° 9398 DIGUET Aurore MEDECINE GENERALED.E.S. NANTES - 17/10/11

N° 9400 DUVAL-ARNOULD Xavier GYNECOLOGIE-OBSTETRIQUED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9401 FETTAN Loubna PSYCHIATRIED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9402 FEVRE Thomas MEDECINE GENERALED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9404 GOURRAUD Jean-Baptiste CARDIOLOGIE ET MALADIES VASCULAIRESD.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9405 GRAVELEAU Julie MEDECINE GENERALED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9406 HUBERT Anne-Laure PSYCHIATRIED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9407 HUMBERT Julie PEDIATRIED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9408 JOZWIAK Denis MEDECINE GENERALED.E.S. NANTES - 03/11/11

N° 9409 JOZWIAK Mélanie PSYCHIATRIED.E.S. ANGERS - 31/10/11

N° 9410 KITSIOU Christos CHIRURGIE GENERALED.E.S. NANCY - 31/10/11

N° 9411 KOUCHNER Pierre GYNECOLOGIE-OBSTETRIQUED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9412 LALANDE Jessica MEDECINE GENERALED.E.S. NANTES - 02/11/11

N° 9413 LAMARCHE Karen PSYCHIATRIED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9414 LEBOEUF-POULIQUEN Delphine ANESTHESIE-REANIMATIOND.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9415 LE BRAS Maëlle ENDOCRINOLOGIE ET METABLOLISMESD.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9416 LE BRIS Lucie MEDECINE GENERALED.E.S. NANTES - 22/09/11

N° 9417 LECHEVREL Aurélie MEDECINE GENERALED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9418 LECLAIR Laurence NEUROLOGIED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9419 LE DIZES Manon PSYCHIATRIED.E.S. BORDEAUX - 31/10/11

N° 9421 LE MER Mathilde MEDECINE GENERALED.E.S. CAEN - 31/10/11

N° 9422 LOUPPE Jean-Marie NEUROCHIRURGIED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9423 MAUNOURY Etienne PSYCHIATRIED.E.S. RENNES - 02/11/11

N° 9424 METZGER Lucie NEUROLOGIE D.E.S. ANGERS - 31/10/11

N° 9426 MIGNAN-FENET Aurélie MEDECINE GENERALED.E.S. NANTES - 17/10/11

N° 9428 NOWAK Christel GYNECOLOGIE-OBSTETRIQUED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9429 PALLARDY Amandine MEDECINE NUCLEAIRED.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9430 POULIQUEN Hervé CARDIOLOGIE ET MALADIES VASCULAIRESD.E.S. NANTES - 01/11/11

N° 9431 RICHARD Audrey MEDECINE GENERALE

MISES À JOUR DU TABLEAU

MÉDECINS GÉNÉRALISTESRECHERCHÉS PAR COLLECTI-VITÉS LOCALES OU ASSIMILÉS

• VILLENEUVE LOUBET (06270). Tél. 04.93.20.11.22.• SATILLIEU (07).Tél. 04.75.34.93.04.• LA CHARTRE-SUR-LE LOIR (72). Tél. 02.43.38.16.16.

LOCAUX DISPONIBLES

- Nice (06) : local disponible en co-location.Tél. 06.09.16.51.78.- Marseille (13) : location disponibledans cabinet médical zone franche. Tél. 06.60.92.92.60.- Pontchâteau (44) : location disponiblecentre-ville (55 m2).Tél. 02.40.01.67.01.- gynécologue médicale en coursd’installation périphérie Nantes Nordcherche local professionnel et confrèrespour association.Tél. 06.22.99.78.37.- Lot-et-Garonne (47) : location dispo-nible dans cabinet médical pluridiscipli-naire. Tél. 06.56.23.89.54.

DIVERS

• A vendre, prix symbolique : tabled’examen et négatoscope.Tél. 06.45.99.69.74.

PETITESANNONCES

3736

N° 1757 RENAC Jean-Luc Prend retraite – Reste inscrit " Non Exerçant "N° 1820 COUSIN Charles Prend retraite – Reste inscrit " Non Exerçant "N° 1877 MAZE Marcel Prend retraite – Reste inscrit " Non Exerçant "N° 2054 JOUANNEAU Alain Prend retraite – Reste inscrit " Non Exerçant "N° 2166 DALIBARD Martine Prend retraite – Reste inscrite " Non Exerçant "N° 2198 LONGUET Marc Reprend Activité – Demande sa réinscription

en qualité de Médecin " Exerçant "N° 2262 COUPARD Jean-Claude Prend retraite – Reste inscrit " Non Exerçant "N° 2356 MADON Jean-Didier Prend retraite – Reste inscrit " Non Exerçant "N° 2547 MEIGNIER Michel Prend retraite – Reste inscrit " Non Exerçant "N° 2578 COUPARD Dany Prend retraite – Reste inscrite " Non Exerçant "N° 2784 RELIQUET Louis-Michel Prend retraite – Reste inscrit " Non Exerçant "N° 3358 SAULNIER François Prend retraite – Reste inscrit " Non Exerçant "N° 3441 RAMBAUD Gilles Prend retraite – Reste inscrit " Non Exerçant "N° 4235 GALMICHE Jean-Paul Prend retraite – Reste inscrit " Non Exerçant "N° 4479 JEGO Christiane Reprend activité – Demande sa réinscription

en qualité de Médecin " Exerçant "N° 6003 PFLUGHAUPT Michel Prend retraite – Reste inscrit " Non Exerçant "N° 6194 MICHON Estelle Reste inscrite " Non Exerçant "N° 7636 RICHE Violaine Reste inscrite " Non Exerçant "N° 8794 BRUGERE Dominique Reprend activité – Demande sa réinscription

en qualité de Médecin " Exerçant "N° 9086 ROJON-GAULLOT Catherine Prend retraite – Reste inscrite " Non Exerçant "N° 9254 GARCIA Jean-Claude Prend retraite – Reste inscrit " Non Exerçant "

N° 2026 GUILLE DES BUTTES Pierre Dossier transmis au Conseil du RHONEN° 5531 BOULEAU Henry Dossier transmis au Conseil du MAINE ET LOIREN° 6598 LOMBRAIL Pierre Dossier transmis au Conseil de SEINE SAINT DENISN° 6780 RADAFY RAJOELISON Emilien Dossier transmis au Conseil de la MARTINIQUEN° 6820 BAZIN Véronique Dossier transmis au Conseil des COTES D’ARMORN° 7028 PASCAL Jean Dossier transmis au Conseil de la HAUTE GARONNEN° 7728 AUNEAU Jean-Christophe Dossier transmis au Conseil du PACIFIQUE SUDN° 7853 THIBAULT Ronan Dossier transmis au Conseil du PUY DE DOMEN° 8413 DELANNAUD Hervé Dossier transmis au Conseil de VENDEEN° 8738 TALARMIN Jean-Philippe Dossier transmis au Conseil du FINISTEREN° 8739 TESTARD Aude Dossier transmis au Conseil du MAINE ET LOIREN° 8847 ABBADIE Odette Dossier transmis au Conseil de l’ALLIERN° 8848 ABBADIE Fabrice Dossier transmis au Conseil de l’ALLIERN° 8852 DUFAY Alexandre Dossier transmis au Conseil du NORDN° 8899 HENRY Franck Dossier transmis au Conseil des PYRENEES ORIENTALESN° 8920 CHEVALLIER Julie Dossier transmis au Conseil d’ILLE ET VILAINEN° 8952 MOREAU Caroline Dossier transmis au Conseil d’EURE ET LOIRN° 8978 FRAQUET Nicolas Dossier transmis au Conseil de VENDEEN° 8982 LEBRUN Erwan Dossier transmis au Conseil du MAINE ET LOIREN° 8985 LEVEAU Emmanuelle Dossier transmis au Conseil de VENDEEN° 8995 REGNARD Delphine Dossier transmis au Conseil du VAL DE MARNEN° 9005 AZEMA Laure Dossier transmis au Conseil de la DROMEN° 9074 CAPITAINE Laure Dossier transmis au Conseil du MORBIHANN° 9081 PERREAU Caroline Dossier transmis au Conseil de la MARTINIQUE N° 9088 SALMON Anne-Laure Dossier transmis au Conseil du MAINE ET LOIREN° 9146 FALQUE Anne-Elise Dossier transmis au Conseil de LA REUNIONN° 9173 LECOUTEUX Adrien Dossier transmis au Conseil du FINISTEREN° 9185 PAIRE Vincent Dossier transmis au Conseil du MORBIHANN° 9188 PIFFETEAU Thomas Dossier transmis au Conseil de la DROMEN° 9227 GARNIER Nathalie Dossier transmis au Conseil du RHONEN° 9228 THEBAULT Emilie Dossier transmis au Conseil de HAUTE VIENNEN° 9237 de KERANGAL Xavier Dossier transmis au Conseil NATIONAL

Demande radiation complète du TableauN° 9241 SOFRONI Renata Dossier transmis au Conseil des VOSGESN° 9303 MONTECOT Claire Dossier transmis au Conseil du MAINE ET LOIREN° 9305 AGIUS Claire Dossier transmis au Conseil de la HAUTE GARONNEN° 9319 ACKER Isabelle Dossier transmis au Conseil d’ILLE ET VILAINEN° 9344 BOSHNYAKOVSKI Martin Dossier transmis au Conseil du CHER

N° 329 CHABAY Louis Médecin retraité - Décédé le 03/10/2011N° 760 CADOT Maurice Médecin retraité - Décédé le 16/10/2011N° 1735 FORGE Jean-Claude Médecin retraité - Décédé le 04/11/2011N° 2866 GLUARD André Médecin retraité - Décédé le 23/10/2011N° 2889 FRIOL Jean-Paul Décédé le 13/09/2011N° 4849 LERAY Yves Décédé le 20/09/2011N° 5057 HAMARD Yann Décédé le 31/10/2011N° 6816 LAUGERY Aude Décédée le 09/11/2011

DÉCÉDÉS

RADIATIONS

D.E.S. NANTES - 01/11/11N° 9432 RICOUX Alban PSYCHIATRIE

D.E.S. NANTES - 01/11/11N° 9433 SAINT-JEAN Mélanie DERMATOLOGIE ET VENEREOLOGIE

D.E.S. NANTES - 01/11/11N° 9434 SCHUNCK Aurélia NEUROLOGIE

D.E.S. ANGERS - 31/10/11N° 9435 SIMONNEAU Adrien NEUROCHIRURGIE

D.E.S. POITIERS - 31/10/11N° 9437 TOUZEAU Cyrille HEMATOLOGIE Option MALADIES DU SANG

D.E.S. NANTES - 01/11/11N° 9438 VANSTEENE Damien ONCOLOGIE Option Médicale

D.E.S. NANTES - 01/11/11N° 9439 VAYLEUX Bertrand CHIRURGIE GENERALE

D.E.S. NANTES - 01/11/11N° 9440 ARDILLON Laurent BIOLOGIE MEDICALE

D.E.S. RENNES - 02/11/11N° 9441 CHOLET Jennyfer PSYCHIATRIE

D.E.S. NANTES - 01/11/11N° 9442 COIFFARD Sébastien MEDECINE GENERALE

D.E.S. NANTES - 27/10/11 N° 9443 DUPLANTIER Maxime PSYCHIATRIE

D.E.S. GRENOBLE - 07/11/11N° 9445 GINGUENE Pauline DERMATOLOGIE-VENEREOLOGIE

D.E.S. NANTES - 02/11/11N° 9446 HAUET Quentin PEDIATRIE

D.E.S. RENNES - 10/11/11N° 9447 HERAULT Christophe MEDECINE GENERALE

D.E.S. NANTES - 03/11/11N° 9448 LACOMBE Marie MEDECINE NUCLEAIRE

D.E.S. POITIERS - 31/10/11N° 9449 LE ROLLE Arnaud MEDECINE GENERALE

D.E.S. NANTES - 31/10/11N° 9450 THOMASSET Amandine PSYCHIATRIE

D.E.S. GRENOBLE - 25/10/11N° 9452 BARRE Chloé MEDECINE GENERALE

D.E.S. NANTES - 01/11/11N° 9454 DUBOURG Sylvain MEDECINE GENERALE

D.E.S. NANTES - 11/10/11N° 9456 MUSQUER Nicolas GASTRO-ENTEROLOGIE ET HEPATOLOGIE

D.E.S. NANTES - 01/11/11N° 9459 CORNUAULT Mathieu MEDECINE GENERALE

D.E.S. NANTES - 01/11/11N° 9460 JEGU-MENU Anne-Lise GYNECOLOGIE MEDICALE

D.E.S. NANTES - 08/11/11N° 9462 SELVA Julien MEDECINE GENERALE

D.E.S. PARIS - 01/11/11N° 9463 SENAGE Thomas CHIRURGIE GENERALE

D.E.S. NANTES - 01/11/11N° 9466 VERCRUYSSE Antoine MEDECINE GENERALE

D.E.S. NANTES - 10/11/11N° 9470 COLLET Corinne MEDECINE GENERALE

D.E.S. NANTES - 29/11/11N° 9477 LONGIS Pierre-Marie CHIRURGIE GENERALE

D.E.S. NANTES - 01/11/11N° 9478 MAUGIN Estelle CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIO-VASCULAIRE

D.E.S.C. ANGERS - 10/03/11N° 9480 QUERAT Julien CHIRURGIE GENERALE

D.E.S. NANTES - 01/11/11N° 9481 ROBERT Frédérique MEDECINE GENERALE

D.E.S. NANTES - 04/11/11

Après étude de leur dossier par la Commission départementale, le Conseil départementalprocède à l’enregistrement de la qualification en tant que spécialiste en médecine générale desDocteurs :

Sylvie BROSSARD, David GENDRE, Caroline GOSSELIN, Philippe LANDOIS, Jean-Yves LENOIR,Sophie MERIAN, Stéphanie PLESSIS et Stéphanie THIEBAUT-LECOUTEUX.

N° 1508 MOSSAN Odile Prend retraite – Reste inscrite " Non Exerçant "N° 1587 DOLLE Jacques Prend retraite – Reste inscrit " Non Exerçant "N° 1718 COZIC Jean-Achille Prend retraite – Reste inscrit " Non Exerçant "N° 1755 PERRAUD Serge Prend retraite – Reste inscrit " Non Exerçant "

CHANGEMENTS DE TABLEAU

QUALIFICATIONS EN MÉDECINE GÉNÉRALE

MISES À JOUR DU TABLEAU

3938

Inscriptions

- SELARL " AURELIE MARTINEAU " (n°102) : Docteur Aurélie MARTINEAU (médecin généraliste).Siège social et Lieu unique d’exercice : 13 rue Bizienne – 44350 GUERANDE- " SELARL DES DOCTEURS PARIS ET ARIGON " (n°103) : Docteurs Edouard PARIS (spécialisteen chirurgie thoracique et cardio-vasculaire) et Jean-Philippe ARIGON (spécialiste en chirur-gie générale).Siège social et Lieu unique d’exercice : Centre Erdre Saint Augustin 1 rue Eugène Tessier -44000 NANTES.

- SELARL " DOCTEUR GUILLAUME SAUVE " (n°104) : Docteur Guillaume SAUVE (spécialisteen gastro-entérologie et hépatologie).Siège social et Lieu unique d’exercice : Centre Médical Erdre Saint Augustin 1 rue EugèneTessier - 44000 NANTES.

- " SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE GEORGES LE COGUIC – JACQUES LACOSTE – THIERRYROUSSEAU – ERIC POTIRON " (n°24) : Docteurs Georges LE COGUIC (spécialiste en chirurgiegénérale), Jacques LACOSTE (spécialiste en chirurgie urologique), Thierry ROUSSEAU (spé-cialiste en chirurgie urologique), et Eric POTIRON (spécialiste en chirurgie urologique). Siège social : Cabinet d’urologie, site Atlantis – Avenue Jacques Cartier - 44800 SAINT HER-BLAIN.

Modifications

- Modification de la SELARL " BMPR " (n°L-1) : Docteurs Luc DORENLOT et Françoise BAILLY,(spécialistes en biologie médicale), et les Docteurs Maïthé DEGUENON-ATTIOGBE, DominiqueGUERIN-SEEGER, Elisabeth VANDERMERSCH-LETARD, Marie-Pierre LEFORT-COUTURIER,François-Xavier HUE, Jean-Louis PIRAULT et Michel SEON (pharmaciens biologistes), suite àl’acquisition d’un nouveau laboratoire et à l’intégration du Docteur Franck DUMAINE.Siège social : 2 rue Léonard de Vinci ZA du Chemin de Saulnier - 44680 CHEMERE.Ce laboratoire est autorisé à réaliser des examens de biologie médicale sur les sites suivants :42 boulevard de Linz - 44210 PORNIC ; 2 Place de l’Eglise - 44340 BOUGUENAIS ; Maison dela Santé Place du Marché - 44830 BOUAYE ; ZAC Montagne Plus – Jardin d’entreprises - Avenuede la Libération - 44620 LA MONTAGNE ; Route de la Gendarmerie – MEDIPOLE - 44250 STBREVIN LES PINS ; 2 Rue Léonard de Vinci ZA du Chemin Saulnier - 44680 CHEMERE ; 7 ave-nue du Général de Gaulle - 44680 SAINTE PAZANNE ; 23 rue Saint Honoré – 44270 MACHE-COUL.

- Modification de la SELARL " BIOLOIRE" (n° L-9) : Docteur François MAILLET (spécialiste enbiologie médicale), et Docteurs Eve-Alexa BRASSART, Jean-Pierre COADIC, Nicolas GAUTIER(pharmaciens biologistes), suite à l’ouverture d’un nouveau laboratoire situé à NANTES.Siège social : 5 rue de l’Ardèche – 44800 SAINT HERBLAINEtablissements : cette société exploite désormais quatre laboratoires d’analyses de biologiemédicale : 5 rue de l’Ardèche à SAINT HERBLAIN - 44800, 8 rue de la Gare à REZE - 44400, 36 rue de Nantes à PONT SAINT MARTIN – 44860 et 3 rue Pierre Etienne Flandin à NANTES -44200.

- " SEL des Docteurs BOSC et Associés" (n°25) : Docteurs Jean-Michel BOSC, Joanna BREJT-FUS, Frédéric THOMAS, Alain MAYERAS, Mostapha DAKIR, Danuta HORODYNSKA, Anna STA-NISLAWCZYK, Monique LASCAUX, Marie-Hélène LEC, Sidonie LEBIGOT, Georgina ROSCA,Mihaela LEVENTU, Ligia ONISIM, Pierre-Yves SANTIAGO et Alina OPRINA (spécialistes en oph-talmologie), suite à l’ouverture d’un cinquième lieu d’exercice.Siège social : 88 Rue des Hauts Pavés – 44000 NANTES.Lieux d’exercice : 88 Rue des Hauts Pavés – 44000 NANTES - Parc Schweitzer II 16 Rue JeanPerrin – 85300 CHALLANS - 55 Rue de Nantes – 44460 SAINT NICOLAS DE REDON8 Rue Camille Flammarion – 44000 NANTES - 2-4 Route de Paris 44300 NANTES (adresse rec-tifiée prochainement).

Autorisations de sites multiples (art. 85)

- Docteur Thierry CHAPUIS (médecin spécialiste en ophtalmologie) :1er site : Polyclinique du Maine 4 Avenue des Français Libres BP 1027 53010 LAVAL CEDEX 2ème site : Clinique Sainte Marie Rue de Verdun BP 77 44142 CHATEAUBRIANT CEDEX.

- Docteur Céline ANDRE (médecin spécialiste en pathologie cardio-vasculaire) :1er site : 24 Rue des Noieries 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE 2ème site : CHU – Hôpital Nord Laennec Boulevard Jacques Monod 44093 NANTES CEDEX 1.

- Docteur Mathilde GALLIOT (médecin spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires) :1er site : 2 Boulevard du Tertre 44800 LA CHAPELLE SUR ERDRE2ème site : Nouvelles Cliniques Nantaises Site du Confluent 4 Rue Eric Tabarly 44277 NANTESCEDEX 2.

- Docteur Jean DUPIRE (médecin homéopathe) :1er site : 3 Rue du Poids de la Farine 66500 PRADES2ème site : 80 boulevard Victor Hugo 44200 NANTES.

SOCIÉTÉS

MISES À JOUR DU TABLEAU