mise en Œuvre intervention dentreprises extérieures et la santé sécurité au travail : la...
TRANSCRIPT
MISE EN ŒUVRE
Intervention d’entreprises extérieures
et la santé sécurité au travail :la combinaison des deux
concepts
REMERCIEMENTS
Evelyne BERTIN Arts des liensPhilippe BIELEC CNAMTSChristophe BOUVIER EUROCOPTERVincent CARPENTIER UIMMVéronique PINET-LIYOUCK PL
consultingOlivier REMON DU PONTAVICE GDF-SUEZSébastien TRIOPON CARSAT Nord-
Picardie
Les acteurs suivants ont participé à la réalisation de ce document
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Inspection communeSource INRS
Le plan de prévention et le document unique
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Les risques d’interférence
L’accident par méconnaissance des locaux : chutes, risques mécaniques, …
L’altération de la santé par exposition à des risques spécifiques à l’entreprise utilisatrice et méconnu du salarié extérieur
des difficultés d’adaptation liées au rythme de travail de l’EU
le travail isolé…
Pour le salarié de l’EE
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Les risques d’interférence
La gêne occasionnée par la coactivité
L’accident par la méconnaissance des risques de l’EE
…
Pour l’EU et ses salariés
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Source INRS
Les risques d’interférence (exemples)
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Les risques d’interférence (exemples)
Source INRS7
L’analyse des risques (inspection commune préalable)
Coordination
Coordination
L’analyse des risques (inspection et réunion en cours d’opération)
Une relation à plusieurs niveaux
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Contenu du Plan de Prévention (PdP) :o l’analyse des risques et les moyens de prévention
spécifiques correspondants
o l’adaptation des matériels, installations et dispositifs à la nature des opérations à réaliser ainsi que les conditions d’entretien
o les instructions à donner aux travailleurs
o l’organisation des premiers secours
o l’organisation mise en œuvre par les employeurs
Un exemple de Plan de Prévention
Le plan de prévention
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Avant le début des travaux et sur le lieu même d’exécution :
o les zones dangereuses
o les mesures de prévention
o les accès au chantier, …
o les issues de secours
L’ accueil et l’information des salariés
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Pendant l’exécution des opérations chaque entreprise met en œuvre les mesures du plan de prévention
Le chef de l’EU s’assure auprès des chefs de l’EE que les mesures décidées sont exécutées
Le chef de l’EU coordonne les nouvelles mesures
Mesures prises : mise à jour du plan de prévention
Les inspections et réunions
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PLAN DE PREVENTION
SUR DEMANDE SUR DEMANDE
MEDECIN EE MEDECIN EU
INDICATIONS SUR LES RISQUES
La surveillance médicale
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Les CHSCT EU et EE sont informés de :
o la date de l’inspection commune préalable
o la date des inspections et réunions périodiques de coordination
o toute situation d’urgence et de gravité
Le rôle du CHSCT
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Analyser
Organiser
Coordonner
Encadrer
Ce qu’il faut retenir
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Code du travailAccord UIC du 4 juillet 2002 Accord UIMM du 26 février 2003 sur la
sécurité et la santé au travailBrochure INRS ED 941 : Intervention
d’entreprises extérieureSites :
- www.inrs.fr- www.legifrance.gouv.fr- www.risquesprofessionnels.ameli.fr
Bibliographie
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