ministères chargés de la construction, puis de l
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Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ;Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Étudeshistoriques, architecturales et urbaines portant sur les secteurs
sauvegardés (1963-1987)
Répertoire numérique du versement 19880253 (19880253/1-19880253/221)
Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine
1988
1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_014886
Cet instrument de recherche a été encodé en 2010 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de
dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD
EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des
Archives Nationales
2
Mentions de révision :
mars 2020: revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires•
3
•
INTRODUCTION
Référence
19880253/1-19880253/221
Niveau de description
fonds
Intitulé
Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme.
Études historiques, architecturales et urbaines portant sur les secteurs sauvegardés
Date(s) extrême(s)
1963-1987
Nom du producteur
Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme
Localisation physique
Pierrefitte
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Sommaire Art 1-221 : Secteurs sauvegardes : Études historiques, architecturales et urbaines, par commune
[voir aussi les versements 19880192 et 19880193], 1963-1987.
Type de classement
Classement par commune
TERMES D'INDEXATION
Archives nationales (France)
4
Répertoire numérique du versement 19880253 (19880253/1-19880253/221)
19880253/1
AIX-EN-PROVENCE
Dossier technique et annexes
Comptes-rendus de réunions
SONNIER (J.). TAUPIN (J.-L.)
1968-1978
19880253/2
AIX-EN-PROVENCE
Plans et photos
SONNIER (J.). TAUPIN (J.-L.)
-1968
19880253/3
AIX-EN-PROVENCE
Documents relatifs à l'état futur du secteur sauvegardé
SONNIER (J.). TAUPIN (J.-L.)
1968-1979
19880253/4
ALBI
Etude de délimitation du périmètre de secteur sauvegardé
Règlement provisoire du secteur sauvegardé
Plans et photos
BOIRET (Yves)
1967-1972
19880253/5
ARLES
Rapports préliminaires et définitif
PATOUT (Michaël)
Site archéologique du parking des Lices
Fouille d'urgence de l'Esplanade (rapport provisoire)
Fouilles du Jardin d'Hiver
THIPANOS (J.-L.)
1968-1976
19880253/6
AUTUN
Dossier de création
Etudes préliminaires (janvier-février)
QUENARD (Francis). BRUNEL (P.). ROBIN (M.)
1973
19880253/7
Archives nationales (France)
5
AUTUN
Dossier complet (plans, mémoire historique et architecturale
étude économique et financière, réflexions sur une méthode)
QUENARD (Francis). BRUNEL (P.). ROBIN (M.)
1974
19880253/8
AUTUN
Etude du SDAU (Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme
Dossier d'enquête publique
QUENARD (Francis). BRUNEL (P.). ROBIN (M.)
1977-1978
19880253/9
AUTUN
Règlements, rapport du plan de sauvegarde et de mise en valeur
QUENARD (Francis). BRUNEL (P.). ROBIN (M.)
1977
19880253/10
AUTUN
Dossier rendu public en 1978 (rapport d'études - plan de délimitation des sous-secteurs - règlement
d'urbanisme - annexes)
QUENARD (Francis). BRUNEL (P.). ROBIN (M.)
1978
19880253/11
AUTUN
Documents divers (Autun, secteur sauvegardé de J.B.
LALLEMAND - Autun ville moyenne - plans)
QUENARD (Francis), BRUNEL (P.). ROBIN (M.)
1974-1979
19880253/12
AUXERRE
Rapport préliminaire (plans et photos)
VASSAS (R.)
1968
19880253/13
AUXERRE
Analyse de l'état actuel (schémas des tracés)
VASSAS (R.)
1971
19880253/14
AUXERRE
Archives nationales (France)
6
Analyse de l'état actuel (documentation - zones d'intérêt architectural - inventaire du domaine bâti-coupes
schématiques)
VASSAS (R.)
1971
19880253/15
AUXERRE
Règlement et divers
VASSAS (R.)
1972
19880253/16
AUXERRE
PPSMV (Plan Permanent du Secteur Sauvegardé et de Mise en Valeur).
Actualisation du Plan Permanent
VASSAS (R.)
1975
19880253/17
AUXERRE
Dossier approuvé par décret du 20.10.1981 (rapport de présentation - règlement - plans)
VASSAS (R.)
1981
19880253/18
AVIGNON - Quartier de la Balance
Dossier de mise en oeuvre de la loi du 4 août 1962 à AVIGNON (Documentation - colloque d'Avignon - Voyage
du Ministre le 5.10.1968 - Historique de l'affaire - Correspondance et notes)
SONNIER (J.). TAUPIN (J.-L.)
1963-1978
19880253/19
AVIGNON - Quartier de la Balance
Dossier complet établi par M. SONNIER avec ampliation de l'arrêté du 6.03.1969 et dossier d'enquête
SONNIER (J.) TAUPIN (J.-L.)
1969
19880253/20
AVIGNON - Zone Nord (complexe hôtelier)
Rapport de présentation - plans - soumission
Société de Promotion Immobilière "PRIM"
1973
19880253/21
AVIGNON - Quartier de la Balance
Rénovation du quartier dossier SOFITEL - AVIGNON
(soumission - pièce écrites - plans
Archives nationales (France)
7
PARLOS (Gabriel)
1973
19880253/22
BAR-LE-DUC
Etude archéologique - Règlement du PPSMV - Analyse du secteur sauvegardé de la Ville-Haute
LEBOUTEUX (P.)
1979-1981
19880253/23
BAYEUX
Dossier de création (études préliminaires - arrêté de création - groupe de travail - étude générale du grand
périmètre)
CHARPENTIER (Claude)
1970-1978
19880253/24
BAYEUX
Etude générale du grand périmètre
CHARPENTIER (Claude)
1973
19880253/25
BAYEUX
Rapport analytique - rapport historique - étude opérationnelle de restauration
CHARPENTIER (Claude)
1972-1975
19880253/26
BAYEUX
Dossier de consultation locale - publication enquête publique
CHARPENTIER (Claude)
1973-1979
19880253/27
BAYEUX
Dossier pour la CNSS (Commission Nationale des Secteurs Sauvegardés) du 12 mai 1982 (rapport de
présentation - règlement - plans - annexes - note sur les servitudes d'utilité publique - délibérations du Conseil
municipal)
CHARPENTIER (Claude)
1982
19880253/28
BAYONNE
Rapport préliminaire et règlement provisoire - Documents d'enquête - Inventaire du domaine bâti et intérêt
architectural (tomes I. II. III)
Contrat ville moyenne (pré-dossier)
Archives nationales (France)
8
BONNARD (P.)
1978
19880253/29
BEAUCAIRE
Proposition de délimitation du secteur sauvegardé et de la zone de protection
Premier rapport d'activités - Comparaison des cadastres - Exploitation du Compois de 1739 - Plans
MELISSINOS (A.)
1985-1986
19880253/30
BESANCON - Quartier Battant et Quai Vauban
Dossier de création (arrêté du 31.12.1964 - étude du secteur sauvegardé : projet de voie de circulation -
délimitation de 2 secteurs de restauration : "Ilôts Arènes-Nord et Battant-Nord" - mission et contrat de
l'architecture - documents divers correspondance)
BOIRET (Yves). PAQUET (J.-P.). LACROIX (P.). LEBLEU
1964-1977
19880253/31
BESANCON - Quartier Battant et Quai Vauban
Directives temporaires - analyse de l'état actuel - plans et photos
BOIRET (Yves). PAQUET (J.-P.). LACROIX (P.) LEBLEU
1965-1966
19880253/32
BESANCON - Quartier Battant et Quai Vauban
Directives d'application du PSMS - plans et annexes
BOIRET (Yves). PAQUET (J.-P.). LACROIX (P.). LEBLEU
1965-1966
19880253/33
BESANCON - Quartier Battant et Quai Vauban
Règlement (directives particulières par ilôt - fiches d'immeubles)
BOIRET (Yves). PAQUET (J.-P.). LACROIX (P.). LEBLEU
1966
19880253/34
BESANCON - Quartier Battant et Quai Vauban
Ilôts expérimentaux (plans et répertoires des directives concernant chaque propriété)
BOIRET (Yves). PAQUET (J.-P.). LACROIX (P.). LEBLEU
1965-1966
19880253/35
BESANCON - Quartier Battant et Quai Vauban
Rénovation immobilière du Quai Vauban (étude estimative, relevé, projet, estimatif, rapport)
BOIRET (Yves). PAQUET (J.-P.). LACROIX (P.). LEBLEU
1967
Archives nationales (France)
9
19880253/36
BESANCON - Quartier Battant et Quai Vauban
Dossier pour la Commission Nationale des Secteurs Sauvegardés de 1977
BOIRET (Yves). PAQUET (J.-P.). LACROIX (P.). LEBLEU
1977
19880253/37
BESANCON - Quartier Battant et Quai Vauban
Dossier pour la CNSS du 4.02.1987 (examen du plan de sauvegarde et de mise en valeur avant publication) et
documents
BOIRET (Yves). PAQUET (J.-P.). LACROIX (P.). LEBLEU
1987
19880253/38
BLOIS
Bilan de l'état d'avancement du plan de sauvegarde et de mise en valeur de BLOIS
DEBRE (Antoine)
1985
19880253/39
BORDEAUX
Dossier de création (arrêté du 16.02.67) - correspondance - CR de réunions - documents
AUBERT (Charles-Henri)
1964-1982
19880253/40
BORDEAUX
Rapport préliminaire - relevé photographique des facades dans le secteur sauvegardé de BORDEAUX - enquête
"Image du Centre" première ébauche du règlement définitif - typologie - rapport - groupe de travail du secteur
sauvegardé de BORDEAUX
AUBERT (Charles-Henri)
1966-1969
19880253/41
BORDEAUX
Dossier complet établi en 1970 (rapport de présentation - règlement - analyse et propositions - plan
d'orientation et proposition d'aménagement - enquête - axe Nord-Sud - typologie - conseils aux habitants
Documents : - "Ilôt de la Tour de Grassies - restauration immobilière groupée" (1971)
- "L'insertion du nouveau quatier de l'hôtel-de-ville dans le tissu urbain de BORDEAUX et son association avec
le Centre ville traditionnel" (1972)
AUBERT (Charles-Henri)
1970-1972
19880253/42
BORDEAUX
Voie d'accès Nord-sud au centre ville de BORDEAUX - section centrale (dossier d'opération)
Archives nationales (France)
10
FUZEAU, BLEITRACH
1975
19880253/43
BOURGES
Dossier de création
Demande de subvention Fonds d'aménagement urbain (FAU)
JULIEN (Henri), QUENARD (Francis). ROGER (J.-P.) PARIS (Y.). DEMARE (P.)
1964-1978
19880253/44
BOURGES
Dossier établi par M. Julien (rapport préliminaire - étude historique - conditions architecturales - étude
analytique de l'état actuel - directives de mise en valeur (tomes I et II)
JULIEN (Henri). QUENARD (Francis). ROGER (J.-P.). PARIS (Y.). DEMARE (P.)
1964-1978
19880253/45
BOURGES
Dossier établi par M. Julien (profils en long - documentation (tomes I et II - règlement d'urbanisme - directives
d'aménagement 1973)
JULIEN (Henri). QUENARD (Francis). ROGER (J.-P.). PARIS (Y.). DEMARE (P.)
1964-1978
19880253/46
BOURGES
Dossier établi par M. Quénard :
- notes d'études du 31 mai 1978
JULIEN (Henri). QUENARD (Francis). ROGER (J.-P.). PARIS (Y.). DEMARE (P.)
1978
19880253/47
BOURGES
- dossier de plans (décembre 1978)
JULIEN (Henri). QUENARD (Francis). ROGER (J.-P.). PARIS (Y.). DEMARE (P.)
1978
19880253/48
BOURGES
- Le Paysage urbain (dossier de plans- avril 1980)
JULIEN (Henri). QUENARD (Francis). ROGER (J.-P.), PARIS (Y.), DEMARE (P.)
1980
19880253/49
BOURGES
- règlement d'urbanisme (photos et plans)
JULIEN (Henri). QUENARD (Francis). ROGER (J.-P.). PARIS (Y.). DEMARE (P.)
Archives nationales (France)
11
1980
19880253/50
BOURGES
- rapport d'études - règlement d'urbanisme modifié en novembre 1981
JULIEN (Henri). QUENARD (Francis). ROGER (J.-P.). PARIS (Y.). DEMARE (P.)
1980-1981
19880253/51
CAHORS
Plans joints à l'arrêté du 10.10.1972
Plans de sites, monuments historiques et CAHORS en 1650
Documentation photographique
FONQUERNIE (B.)
1972
19880253/52
CAHORS
Documentation photographique
Délimitation de périmètre du secteur sauvegardé (rapport - documentations graphique et icônographique)
Etude du paysage urbain
Planning d'études - règlement provisoire
Liste des documents de l'enquête sur l'état actuel du secteur sauvegardé
FONQUERNIE (B.)
1972-1976
19880253/53
CHALON-SUR-SAONE
Dossier de création
Délimitation du secteur sauvegardé (rapport explicatif - documentation graphique)
Etude préliminaire (rapport - plans)
GIRODET (J.-L.)
1972-1976
19880253/54
CHALON-SUR-SAONE
Photos
Dossier 1976 (rapport de présentation - règlement - notice justificative)
Projet de rénovation de l'ilôt St-Vincent
Dossier 1986 (rapport de présentation -règlement) et rapports du Directeur départemental de l'Equipement du
Délégué régional à l'architecture et à l'environnement de Bourgogne, rapport à la CNSS
GIRODET (J.-L.)
1976-1986
19880253/55
CHALON-SUR-SAONE
Dossier FAU de l'ilôt St-Vincent, secteur locatif
Archives nationales (France)
12
DEROME (J.). GREPIN (P.). SECQUES (P.)
1982
19880253/56
CHAMBERY
Dossier de création (arrêté du 8 ami 1969)
Dossier pour la CNSS (pièces écrites et plans)
Document : étude des problèmes posés par le relogement et le maintien sur place de la population du secteur
sauvegardé de CHAMBERY par A. CHAZALETTE et P. MICHAUD (mai 1976)
BOIRET (Yves)
1965-1975
19880253/57
CHARTRES
Etude de délimitation - rapport préliminaire - état actuel et projets d'aménagement - conditions architecturales
NICOT (Guy). SOULIER (A.)
1964-1966
19880253/58
CHARTRES
Dossier A : Conseil
Dossier B1 : Relevés - Enquêtes
Dossier B2 : Enquêtes
NICOT (Guy). SOULIER (A.)
1973
19880253/59
CHARTRES
Dossier C : Avant-projet
Dossier D : Exécution
Dossier d'étude d'aménagement des bordures de l'Eure à Chartres
NICOT (Guy). SOULIER (A.)
1977
19880253/60
CHINON
Etude opérationnelle de restauration (quartier du Grand Carroi)
VITRY (B.). VITRY (J.)
1967
19880253/61
CHINON
Etude (immeubles de la rue Voltaire) n°s 1. 2. 3
VITRY (B.). VITRY (J.)
1967
19880253/62
Archives nationales (France)
13
CLAMECY
Etudes préalables à la création d'un secteur sauvegardé (1er et 2ème rapports d'activités - plans)
Rapport d'étude de réalisation d'OPAH (Opération Programme d'Amélioration de l'Habitat) - Tome I (Mme
FAURE)
FROIDEVAUX (Denis)
1982-1985
19880253/63
COGNAC
Etudes préalables à la création d'un secteur sauvegardé (rapport de présentation)
FROIDEVAUX (Denis)
1985
19880253/64
COLMAR
Dossier de création (arrêté du 7.01.1966)
Extension (arrêté du 18.12.1972)
Dossier et plans - dossier rénovation urbaine Correspondance
MONNET (Bertrand)
1965-1978
19880253/65
COLMAR
Proposition de délimitation du secteur sauvegardé de COLMAR (Tomes I et II)
MONNET (Bertrand)
1965
19880253/66
COLMAR
Proposition de délimitation du secteur sauvegardé de COLMAR (Tome III)
MONNET (Bertrand)
1965
19880253/67
COLMAR
Document graphique
MONNET (Bertrand)
1975
19880253/68
COLMAR
Tableau des servitudes d'utilité publique
MONNET (Bertrand)
1975
19880253/69
CONQUES
Archives nationales (France)
14
Rapport
Relevés d'éléments d'architecture Plans et photos
ROCHETTE (J.-C.)
1968
19880253/70
DIJON
Dossier de création (arrêté du 19.08.1968)
NICOT (Guy)
1966-1976
19880253/71
DIJON
Rapport préliminaire - conditions architecturales relatives au Plan Permanent du secteur et de mise en valeur
Plans et photos
NICOT (Guy)
1967-1969
19880253/72
DIJON
Documents d'enquêtes
NICOT (Guy)
sd
19880253/73
DIJON
Dossier pour la CNSS du 3.10.1984
NICOT (Guy)
1983-1984
19880253/74
DIJON
Opération DIJON-CONDORCET (Dossier de répartition des immeubles)
ARIM Bourgogne
Proposition de restauration (Rapport et plan)
Notes sur les projets d'urbanisme à DIJON
"Les percées dans le vieux DIJON"
SARPI
1973
19880253/75
DOLE
Dossier de création (arrêté du 23.06.1967)
Document "Journées du secteur sauvegardé Jura - DOLE - plaquette programme" (1. 2. 3 mai 1970)
Exposé de l'architecte (présentation devant la CNSS)
PROUVE (J.-P.)
1967-1971
Archives nationales (France)
15
19880253/76
DOLE
Dossier d'aménagement des ilôts insalubres (proposition préliminaire)
PROUVE (J.-P.)
1968
19880253/77
DOLE
Rapport définitif (tomes I. II et III)
PROUVE (J.-P.)
1968
19880253/78
DOLE
Dossier d'instruction (sommaire - rapport de présentation - annexes I à IV)
Compte-rendus de réunion
PROUVE (J.-P.)
1977
19880253/79
DOLE
Fiches d'enquête : inventaire ilôts 1 à 11. 12 à 16
PROUVE (J.-P.)
s.d.
19880253/80
DOLE
Fiches d'enquête : inventaire ilôts 17 à 23. 24 à 28
PROUVE (J.-P.)
s.d.
19880253/81
DOLE
Fiches d'enquête : inventaire ilôts 29 à 34. 35 à 38
PROUVE (J.-P.)
s.d.
19880253/82
DOLE
Fiches d'enquête : inventaire ilôts 39 à 48. 49 à 54 et 55 à 62
PROUVE (J.-P.)
s.d.
19880253/83
FIGEAC
Proposition de délimitation du secteur sauvegardé
Archives nationales (France)
16
Direction de l'Architecture
1985
19880253/84
GRASSE
Plan du secteur sauvegardé
Règlement provisoire
Rapport préliminaire
AUBERT (Charles-Henri). FEVRIER (P.)
1975
GRASSE
Dossier 1981 (Plan du secteur sauvegardé - règlement - rapport de représentation - annexes - plans - liste
des servitudes d'utilité publique affectant l'occupation du sol)
AUBERT (C.-H.). FEVRIER (P.)
1981
19880253/85
GUERANDE
Arrêté de création du 30.04.1976
Rapport de présentation et annexe
Règlement et annexe
Plans
PEIGNE (J.-F.)
1976
19880253/86
GUERANDE
Dossier P.O.S.
PEIGNE (J.-F.)
1976
19880253/87
GUERANDE
Etudes préparatoires du secteur sauvegardé
PEIGNE (J.-F.)
1976
GUERANDE
Règlement et règlement corrigé - plans
DORIAN (C.)
1978-1980
GUERANDE
Plan de référence de GUERANDE - schéma de circulation
Archives nationales (France)
17
CETE de l'Ouest
1979
19880253/88
HONFLEUR
Etude d'ensemble pour la création d'un secteur sauvegardé - protection du site de la côte de Grâce
Rapport II (2ème partie)
Plans et photos
Dossier de création (arrêté du 4.09.1974)
Correspondance
GATIER (Félix)
1972-1978
19880253/89
HONFLEUR
Documents d'enquête - analyse
DEBRE (Antoine)
1978
19880253/90
HONFLEUR
Dossier (rapport de présentation - plans - règlement - annexes)
Dossier relatif aux servitudes d'utilité publique
DEBRE (Antoine)
1981-1982
19880253/91
LANGRES
Rapport préliminaire - périmètre proposé - plan archéologique - équipement -photos
LAHALLE (Olivier)
1970-1971
19880253/92
LANGRES
Etat actuel (dossier d'enquête et d'analyse)
Plan permanent de sauvegarde et de mise en valeur des zones Nord. Centre et Sud
LAHALLE (Olivier)
1975-1976
19880253/93
LANGRES
Etude de grand périmètre (rapport de synthèse - liste analytique des activités économiques - fiches descriptives
des ilôts - plans)
Bureau d'études et de réalisations urbaines à BAGNEUX
1974
19880253/94
Archives nationales (France)
18
LAON
Rapport de l'ingénieur en chef - plans et documentation photographique
MELICOURT (G.)
1967
19880253/95
LAON
Analyse de l'état actuel
MELICOURT (G.)
1971
19880253/96
LAON
Plan d'aménagement
MELICOURT (G.)
1971
19880253/97
MANS (LE)
Dossier de création
Dossier et plans
Correspondance
PRUNET (P.)
1965-1973
19880253/98
PUY (LE)
Arrêté de création du 11.08.1967
Exposé et motifs des mesures prévues au plan de sauvegarde - règlement d'urbanisme - règlementations et
directives concernant le secteur sauvegardé - contributions à l'histoire de l'urbanisme
Rapport de présentation - règlement - annexes et plans
Correspondance
FROIDEVAUX (J.-M.)
1967-1978
19880253/99
LILLE
Dossier de création (arrêté du 11.08.1967)
Enquêtes publiques Correspondance
BERNARD (Jean-Claude)
1967-1979
19880253/100
LILLE
Rapport général d'étude - proposition de règlement
Dossier rendu publique par arrêté préfectoral du 5.07.1976
BERNARD (Jean-Claude)
Archives nationales (France)
19
1973-1976
19880253/101
LILLE
Dossier du groupe de travail (réunion du 6.01.1975 pour examen du projet de règlement et des zones
opérationnelles - documents pour la réunion du 22.02.1978)
BERNARD (Jean-Claude)
1975-1978
19880253/102
LILLE
Dossier de réunion de septembre 1978 de la CNSS
BERNARD (Jean-Claude)
1978
19880253/103
LYON
Dossier de réhabilitation des quartiers anciens (ilôts n°s 15-18)
DONZET (A.-J.)
1963
19880253/104
LYON
Proposition d'aménagement des secteurs St-Paul. St-Jean.
St-Georges (dossier provisoire)
DONZET (A.-J.)
1966
19880253/105
LYON
Fiches d'inventaire des immeubles (plans)
MORTAMET (J.-G.)
1977
19880253/106
LYON
Plan de sauvegarde de LYON (documents provisoires soumis à l'étude)
MORTAMET (J.-G.)
1977-1978
19880253/107
LYON
Dossier complet du vieux LYON (mis au point par le groupe de travail)
MORTAMET (J.-G.)
1979
19880253/108
Archives nationales (France)
20
LYON
Dossier du plan de sauvegarde et de mise en valeur du vieux LYON approuvé par décret du 19.09.1985
MORTAMET (J.-G.)
1983-1985
19880253/109
METZ
Dossier de création (note, correspondance, plans, arrêté du 29.09.1975)
Rapport préliminaire - avant-projets
JOLY (Robert)
1966-1980
19880253/110
METZ
Dossier 1979 (plans - règlement d'urbanisme - commentaire au règlement - rapport de présentation et annexes)
JOLY (Robert)
1979
19880253/111
METZ
Dossier 1984 pour la CNSS (2ème passage)
JOLY (Robert)
1984
19880253/112
METZ
Documents (états intermédiaires de 1980. 1982. 1984)
Documents mis au point avant et après la CNSS du 14.11.1984
JOLY (Robert)
1980-1984
19880253/113
MONTFERRAND
Proposition d'aménagement - réhabilitation du secteur opérationnel (secteur opérationnel et réhabilitation des
quartiers anciens) Rapport sur le problème de la place de La Rocade
DONZET (A.-J.)
1966
19880253/114
MONTFERRAND
Rapport - règlement - conditions architecturales - plans
DONZET (A.-J.)
1967
19880253/115
MONTFERRAND
Note de présentation - règlement
Archives nationales (France)
21
POS
Extension du périmètre
DONZET (A.-J.)
1977-1985
19880253/116
MONTFERRAND
Etude opérationnelle de restauration
SARPI
1966
19880253/117
MONTPELLIER
Dossier de création (arrêté du 11.08.1967) Note - correspondance
SALTET (Marc)
1967-1977
19880253/118
MONTPELLIER
Rapport préliminaire (mars 1969)
Dossier de juin 1969 (plans - rapports - photographies)
SALTET (Marc)
1969
19880253/119
MONTPELLIER
Plan d'urbanisme directeur de MONTPELLIER (décret d'approbation - liste des opérations inscrites au plan -
règlement d'urbanisme - plan modificatif) Affaires diverses (intervention de l'Association populaire, familiale
contre l'élargissement du CD n°5 - plan d'exposition au bruit des aéronefs relatifs à l'aérodrome de Montpellier-
Fréiorgues
SALTET (Marc)
1969-1975
19880253/120
MONTPELLIER
Dossier complet 1971
SALTET (Marc)
1971
19880253/121
MONTPELLIER
Plans pour le Conseil d'Etat
SALTET (Marc)
1977
19880253/122
MONTPELLIER
Archives nationales (France)
22
Dossier complet et définitif approuvé par le Conseil d'Etat
SALTET (Marc)
1977
19880253/123
MONTPELLIER
Dossier "La résidence La Tour des Pins"
CROUZET (R.). COPRA Languedoc-Roussillon
1976-1981
19880253/124
NANCY
Dossier de création (arrêté du 22.07.1976)
Plans - correspondance - document "Renaissance de la Vieille Ville de NANCY"
LECLAIRE (G.)
1971-1976
19880253/125
NANCY
Délimitation du secteur sauvegardé (rapport explicatif - plans et photographies)
Documentation
LECLAIRE (G.)
1976-1977
19880253/126
NANCY
Dossier préliminaire (plan de patrimoine - inventaire architectural)
Bilan des données d'aménagement (1ère partie)
DE TOURTIER (B.)
1981-1982
19880253/127
NANCY
Bilan des données d'aménagement (2ème partie)
Potentialités d'aménagement - objectifs (recueil n°6 et plans)
Etat d'avancement et espaces publics
DE TOURTIER (B.)
1982-1984
19880253/128
NANCY
Rapport de présentation (1ère partie)
Rapport de présentation et d'activités (2ème partie)
Document "NANCY pour une nouvelle approche du secteur sauvegardé" par l'association Sauvegarde de la ville
de Charles III et l'association Sauvegarde de la ville de Stanislas
DE TOURTIER (B.)
1984
Archives nationales (France)
23
19880253/129
NANTES
Dossier de création (arrêté du 22.03.1972)
Etudes préparatoires de délimitation
Plans
Rapport préliminaire
JOLY (Robert)
1968-1973
19880253/130
NANTES
Etudes de la phase III du secteur sauvegardé
JOLY (Robert)
1976-1977
19880253/131
NANTES
Dossier rendu public par arrêté du 29.09.1980 (règlement - documents graphiques règlementaires - liste des
emplacements réservés - liste des écrêtements et modifications - tableau des servitudes d'utilité publique -
annexes sanitaires - recueil de recommandations)
JOLY (Robert)
1979-1981
19880253/132
NICE
Dossier de création (arrêté du 11.09.1969)
Rapport préliminaire (planning d'études et directives temporaires) - rapport - règlement d'urbanisme -
directives d'aménagement
JULIEN (Henri)
1966-1975
NICE
Plans (secteur opérationnel)
SOREMA
1977
19880253/133
NIMES
Proposition de périmètre du plan de sauvegarde et de mise en valeur
Plan de sauvegarde et de mise en valeur (sous-secteur cathédrale St-Castor - sous-secteur Halles)
Rapport introductif Cahier des charges architecturales
Fiches d'enquête immobilière et annexes
DUFOIX (J.-P.). BALMASSIERE (A.)
1984
Archives nationales (France)
24
19880253/134
PARIS- 7ème arrondissement
Etude de protection : enquête préliminaire
LECLAIRE (G.)
1970
19880253/135
PARIS- 7ème arrondissement
Etude de protection : note n°2 - journal des opérations n°2 et plans
LECLAIRE (G.)
1970
19880253/136
PARIS- 7ème arrondissement
Etude de protection : note n°3 - journal des opérations n°3 et plans
LECLAIRE (G.)
1970
19880253/137
PARIS- 7ème arrondissement
Etude de protection : rapport justificatif - journal des opérations n°4 et plans
LECLAIRE (G.)
1970
19880253/138
PARIS- 7ème arrondissement
Rapport explicatif - plans
LECLAIRE (G.)
1972
19880253/139
PARIS- 7ème arrondissement
Plans
LECLAIRE (G.)
1972
19880253/140
PARIS- 7ème arrondissement Rapport préliminaire
LECLAIRE (G.)
1973
19880253/141
PARIS- 7ème arrondissement Plan d'aménagement - notice - plans
LECLAIRE (G.)
1974
19880253/142
Archives nationales (France)
25
PARIS - 7ème arrondissement
Analyse de l'état actuel (textes) : étude archéologique et architecturale - bibliographie - fichier topographique
LECLAIRE (G.)
1974
19880253/143
PARIS- 7ème arrondissement
Analyse de l'état actuel : plans
LECLAIRE (G.)
1974
19880253/144
PARIS- 7ème arrondissement
Rapport de présentation - règlement d'application - plans
LECLAIRE (G.)
1975
19880253/145
PARIS- 7ème arrondissement
Propositions de modifications aux documents de base du plan de mise en valeur (rapport de présentation et
règlement avec modifications proposées - esquisses d'aménagement et plans de modifications - liste de ces
modifications)
Dossier pour la Commission locale des secteurs sauvegardés de PARIS (réunion du 29.05.1980)
LECLAIRE (G.)
1976-1980
19880253/146
PARIS- 7ème arrondissement
Dossier 1982
LECLAIRE (G.)
1982
19880253/147
PARIS- 7ème arrondissement Mission d'assistance architecturale (rapports de 1975 à 1981)
LECLAIRE (G.)
1975-1981
19880253/148
PARIS-Le Marais
Dossier de création (mémoires au Conseil de PARIS, correspondance de la CNSS. plans)
LECLAIRE (G.)
1964-1969
19880253/149
PARIS-Le Marais
Etude opérationnelle sur les hôtels d'Albat 29bis à 31
rue des Francs-Bourgeois. Le Tellier 33 à 37 rue des Francs-Bourgeois et de leurs abords immédiats
Archives nationales (France)
26
RICHEZ (Roger), SERMA
1968
19880253/150
PARIS-Le Marais
Analyse historique et monumentale, plans archéologiques
ARRETCHE (Louis). MAROT (M.). VITRY (B.), MINOST (Maurice)
sd
19880253/151
PARIS-Le Marais
Etat actuel - photographies aériennes avec plan de répérage
ARRETCHE (Louis), MAROT (M.), VITRY (B.), MINOST (Maurice)
sd
19880253/152
PARIS-Le Marais
Etat actuel de l'équipement - circulations et démographie
ARRETCHE (Louis), MAROT (M.), VITRY (B.), MINOST (Maurice)
sd
19880253/153
PARIS-Le Marais
Etat actuel - élévations schématiques avec plan de répérage
ARRETCHE (Louis), MAROT (M.), VITRY (B.), MINOST (Maurice)
sd
19880253/154
PARIS-Le Marais
Plan VASSEROT début XIX ème siècle - reproductions photographiques avec plan de repérage
ARRETCHE (Louis), MAROT (M.), VITRY (B.), MINOST (Maurice)
sd
19880253/155
PARIS-Le Marais
Plans TURGOT-VASSEROT actuel - état futur pour comparaison
ARRETCHE (Louis), MAROT (M.), VITRY (B.), MINOST (Maurice)
sd
19880253/156
PARIS-Le Marais
Rapport de présentation - analyse historique et monumentale - règlement
ARRETCHE (Louis), MAROT (M.), VITRY (B.), MINOST (Maurice)
1976
19880253/157
PARIS-Le Marais
Archives nationales (France)
27
Rapport de présentation - règlement - plans
ARRETCHE (Louis), MAROT (M.), VITRY (B.), MINOST (Maurice)
1980
19880253/158
PARIS-Le Marais
Dossier POS de la ville de PARIS
ARRETCHE (Louis), MAROT (M.), VITRY (B.), MINOST (Maurice)
1975
19880253/159
PERIGUEUX
Etude en vue de la délimitation du secteur sauvegardé - photos - plans (1969)
Règlement d'urbanisme - annexe au règlement d'urbanisme (1970)
Règlement d'urbanisme (1977)
FROIDEVAUX (J.-M.)
1969-1977
19880253/160
PEZENAS
Dossier de création (arrêté du 21.06.65) - correspondance - documents - plans
ROCHETTE (J.-C.)
1964-1974
19880253/161
PEZENAS
Etude grand périmètre (établi par BERU-SARPI)
Documents d'enquête sur l'état actuel du secteur sauvegardé (plans-photos)
Proposition de règlement - plan de masse "Etat actuel" de la ville - plan de masse "Etat proposé" - plan
d'ensemble de la ville "Etat actuel" et "Etat proposé" - documents
ROCHETTE (J.-C.)
1966-1967
19880253/162
PEZENAS
Rapport préliminaire - plans - fiches du secteur opérationnel
ROCHETTE (J.-C.)
1966-1967
19880253/163
PEZENAS
Dossier Direction de l'Aménagement foncier et de l'urbanisme (DAFU) et Plan d'occupation des sols (POS)
ROCHETTE (J.-C.)
1973-1977
19880253/164
POITIERS
Archives nationales (France)
28
Documents (rapport DDE - rapport géographique historique et archéologique)
Rapport préliminaire et règlement provisoire
BONNARD (P.)
1965-1967
19880253/165
POITIERS
Documents provisoires (rapport de présentation - élévations "état actuel" et "état projeté" - études d'urbanisme)
BONNARD (P.)
1968
19880253/166
POITIERS
Documents d'enquêtes (1ère et 2ème parties)
BONNARD (P.)
1968
19880253/167
POITIERS
Dossier n°1 : plan archéologique cadastre 1832 - hauteurs des bâtiments - état actuel des couvertures -
inventaire du domaine bâti
BONNARD (P.)
19880253/168
POITIERS
Dossier n°2 : intérêt artistique - plan d'urbanisme directeur - schéma de circulation - plan de sauvegarde et de
mise en valeur - facades
BONNARD (P.)
19880253/169
POITIERS
Diagnostic de l'état d'avancement de l'ilôt opérationnel
Dossier soumis à la CNSS
BONNARD (P.)
1979-1980
19880253/170
PUY (LE)
Notes et croquis pour servir à la réhabilitation des quartiers anciens : "Domaine public". "Domaine privé"
Photos
Aménagement de 5 maisons traditionnelles au Pouzarot
Ilôt du Planet de la Rabe : étude préliminaire - estimation des travaux par corps d'Etat - évaluation du surcoût
esthétique
Construction de 5 maisons au Pouzarot
Planet de la rabe : aménagement de 4 maisons - construction de 2 maisons neuves
Enquête publique
Exposé et motifs des mesures prévues au plan de sauvegarde
Archives nationales (France)
29
Règlement d'urbanisme
FROIDEVAUX (J.-M.), PERRON (C.), KAEPPELIN (M.)
1971-1973
19880253/171
PUY (LE)
Rapport et plans - étude photographique du secteur sauvegardé (1967)
Etude du site du PUY-POLIGNAC (1968)
FRONQUERNIE (B.)
1967-1968
19880253/172
RENNES
Rapport explicatif - plans - photos
Etude de délimitation
Rapport préliminaire
Règlement - état actuel - propositions d'aménagement
PRUNET (P.)
1965-1972
19880253/173
RENNES
Documents graphiques (remis à la Délégation départementale)
PRUNET (P.)
1972-1973
19880253/174
RENNES
Dossier 1981 présenté au Conseil d'Etat
PRUNET (P.)
1981
19880253/175
RENNES
Etudes du Plan de sauvegarde et de mise en valeur entre 1976 et 1983
Projet de modification (1986)
Documentation ("RENNES moderne, capitale de la Bretagne")
PRUNET (P.)
1976-1986
19880253/176
RICHELIEU
Rapport préliminaire - documents graphiques (analyse de l'état actuel)
VITRY (B.)
1967-1968
19880253/177
Archives nationales (France)
30
RIEZ
Etude préalable à la délimitation d'un secteur sauvegardé
MARCHAND (J.-P.)
1986
19880253/178
RIOM
Etude restauration
BERU (PARIS)
1969
19880253/179
RIOM
Documents graphiques (plan archéologique - activités tertiaires - schéma d'ensemble - tendance actuelle
circulation - proposition de périmètres d'études)
Rapport préliminaire - règlement provisoire et plans
DONZET (A.-J.)
Dossier 1971
1966-1971
19880253/180
ROCHELLE (LA)
Etude archéologique sommaire (1971)
Dossier 1973 (rapport de présentation - document graphique - règlement - annexes sanitaires - liste des
emplacements réservés - servitudes d'utilité publique - mesures complémentaires - esquisses d'aménagement)
DUFOUR (Michel)
1971-1973
19880253/181
ROCHELLE (LA)
Enquête - proposition d'aménagement
DUFOUR (Michel)
1975
19880253/182
ROCHELLE (LA)
Dossier 1975 modifié le 30.06.1976
DUFOUR (Michel)
1975-1976
19880253/183
ROCHELLE (LA)
Dossier publié le 26.01.1978
Dossier d'enquête publique 1978 - plans polychrome
Document "LA ROCHELLE, ville moyenne"
DUFOUR (Michel)
1978
Archives nationales (France)
31
19880253/184
ROUEN
Dossier de création (arrêté du 04.09.1964)
ARRETCHE (Louis)
1964-1974
19880253/185
ROUEN
Etude analytique (1960)
Quartiers insalubres (1962)
Etude analytique et photographies
Rapport préliminaire - directives d'aménagement et cahier des conditions architecturales - photos (1967)
ARRETCHE (Louis)
1960-1967
19880253/186
ROUEN
Dossier examiné au Conseil d'Etat (avec projet de décret portant approbation du plan pièces d'instruction et
correspondance)
ARRETCHE (Louis)
1973
19880253/187
ROUEN
Propositions de dérogation
ARRETCHE (Louis)
1976
19880253/188
ROUEN
Projet de modification du plan permanent de sauvegarde et de mise en valeur
ARRETCHE (Louis)
1976-1979
19880253/189
ROUEN
Dossier révisé
ARRETCHE (Louis)
1981-1982
19880253/190
ST-GERMAIN-EN-LAYE
Dossier de création (arrêté du 15.11.74)
Proposition de délimitation - plans
JOUVE (J.-P.)
1960-1976
Archives nationales (France)
32
19880253/191
ST-GERMAIN-EN-LAYE
Proposition de délimitation - rapport de l'architecte - plans
JOUVE (J.-P.)
1974
19880253/192
ST-GERMAIN-EN-LAYE
Rapport préliminaire Directives provisoires - fiches d'enquête (ilôt A1-07) - enquête d'urbanisme - documents
graphiques
JOUVE (J.-P.)
1980
19880253/193
SAUMUR
Directives d'application du plan permanent de sauvegarde
Documents graphiques
Photos
Document "SAUMUR, ville moyenne"
VITRY (B.)
1966
19880253/194
SENLIS
Dossier de création (arrêté du 20.09.1965)
Rapport de présentation - règlement - photos (1977)
Aménagement d'un espace piétonnier (rue du Long Filet) : dossier établi par LOSOWSKI (Jan) (1976)
CHARPENTIER (Claude)
1965-1977
19880253/195
STRASBOURG
Dossier de création (arrêté du 17.01.1974)
Périmètre proposé - documentation graphique (février 1973)
MONNET (Bertrand)
1972-1976
19880253/196
STRASBOURG
Rapport préliminaire - document graphique
MONNET (Bertrand)
1975
19880253/197
STRASBOURG
Rapport de synthèse - plans - fiches descriptives (étude générale du grand périmètre)
Archives nationales (France)
33
MONNET (Bertrand)
1976
19880253/198
STRASBOURG
Plans et fiches descriptives (étude générale du grand périmètre)
MONNET (Bertrand)
1976
19880253/199
STRASBOURG
Rapport - règlement - plans
MONNET (Bertrand)
1976
19880253/200
STRASBOURG
Dossier 1979 (rapport - règlement - document graphique)
MONNET (Bertrand)
1979
19880253/201
STRASBOURG
Dossier 1979 (servitudes d'utilité publique - annexe sanitaire - eau - assainissement
MONNET (Bertrand)
1979
19880253/202
STRASBOURG
Dossier 1981 (rapport de présentation - document graphique - servitudes d'utilité publique)
MONNET (Bertrand)
1981
19880253/203
THIERS
Dossier de création (arrêté du 31.10.1974)
Sites urbains et stéréophotogrammétrie (étude mars 1975)
Document "THIERS, ville moyenne" (pré-dossier 1976)
Compte-rendus de juillet 1975 à décembre 1979 (assistance architecturale)
Document graphique (1980)
Note de présentation (1980)
Dossier juillet 1980 (rapport de présentation - règlement d'urbanisme - document graphique (1980)
DE TOURTIER (B.)
1974-1980
19880253/204
TOURS
Archives nationales (France)
34
Rapport préliminaire - directives provisoires Délimitation du secteur sauvegardé
Plans
BOILLE (Pierre)
1973
19880253/205
TOURS
Biographie sommaire - choix des plans Plans
BOILLE (Pierre)
1976
19880253/206
TOURS
Enquête sur l'état actuel du secteur
Inventaire du domaine bâti (planches 1, 2, 3)
BOILLE (Pierre)
1976
19880253/207
TOURS
Inventaire du domaine bâti (planches 4, 5 et 6)
BOILLE (Pierre)
1976
19880253/208
TOURS
Modifications (avril 1977)
Dossier 1977
BOILLE (Pierre)
1977
19880253/209
TOURS
Dossier publié le 18.05.1978
Enquête publique complémentaire (1980)
BOILLE (Pierre)
1978-1980
TOURS
Dossier d'inscription (novembre 1980)
Services techniques municipaux
1980
19880253/210
TROYES
Dossier de création (arrêtés du 21.09.1964 et 31.10.1968 "extension")
Archives nationales (France)
35
Rapport préliminaire (juin 1966)
" " (novembre 1969)
Prescriptions d'urbanisme et directives architecturales applicables au plan de sauvegarde et de mise en valeur
Documents d'enquête
Plans
MAROT (M.). TREMBLOT (D.)
1964-1974
19880253/211
TROYES
Dossier n° 1
MAROT (M.). TREMBLOT (D.)
1978
19880253/212
TREGUIER
Rapport préliminaire (1967)
Analyse de l'état actuel (1969)
Règlement d'urbanisme (1970)
Documents d'application
Plans
MOIGNET (Yves)
1967-1970
TROYES
Dossier n° 2
MAROT (M.). TREMBLOT (D.)
1978
19880253/213
TREGUIER
Modification du périmètre du secteur sauvegardé
DUTHOIT (J.-P.)
1985
19880253/214
UZES
Dossier n° 1 (analyse de l'état actuel - documents d'enquête)
HERMITE (Michel)
1967
19880253/215
UZES
Dossier n° 2 (projet d'aménagement)
HERMITE (Michel)
1967
Archives nationales (France)
36
19880253/216
UZES
Règlement d'urbanisme (modifié en février 1976 à la suite de l'enquête publique de septembre 1975) Photos PV
et rapports (1968-1976)
Plans de 1973 modifiés en 1976
Dossier de demande de subventions du Fonds d'aménagement urbain (FAU) (1977)
Dossier approuvé par décret en date du 08.03.1978
HERMITE (Michel)
1968-1978
19880253/217
VANNES
Dossier de création (arrêté du 19.08.1966)
Rapport - plan de délimitation - photo (1965-1979) Rapport préliminaire - règlements - analyses - plans (1966)
DRIEU-LA-ROCHELLE (J.)
1965-1979
19880253/218
VANNES
Plans de l'état actuel - photos (1967)
Dossier publié le 22.05.1978
DRIEU-LA-ROCHELLE (J.)
1967-1978
19880253/219
VERSAILLES
Directives temporaires (1973)
Rapport de présentation - règlement - plans (1983-1985)
PAQUET (J.-P.), BOIRET (Yves), DUTHOIT (J.-P.)
1973-1985
19880253/220
VITRE
Rapport de présentation - plans des délimitations (1975)
Dossier A (secteur créé par arrêté du 30.04.1976)
" B (extension du Bourg-aux-Moines, créé par arrêté du 19.08.1981)
PRUNET (P.)
1975-1981
VITRE
Ilôt centre - historique - ville de VITRE par l'OPAH
ARIM Bretagne
1978
19880253/221
Archives nationales (France)
37
VIVIERS-SUR-RHONE
Plans (proposition de délimitation du secteur sauvegardé)
"VIVIERS, mille et un trésors" de Jacques BAUDOIN (1980)
STETTEN (P.)
1980-1981
Archives nationales (France)
38