maximiser les avantages des incitations fiscales à la r-d en faveur de l’innovation

7/27/2019 Maximiser les avantages des incitations fiscales la R-D en faveur de linnovation

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Lutilisation de ces donnes par lOCDE est sans prjudice du statut des hauteurs du Golan, de Jrusalem-Est et des colonies de peuplement

israliennes en Cisjordanie aux termes du droit international.

Dernire mise jour : octobre 2013

Maximiser les avantages des incitations fiscales la R-D enfaveur de linnovation

Face la faible croissance observe dans une grande partie du monde, lune des priorits despouvoirs publics est de promouvoir de nouvelles sources de croissance. Linnovation tant unfacteur de comptitivit, de productivit et de cration demploi, elle constitue un importantlevier de croissance durable. Or, les jeunes entreprises, dont beaucoup font un usage intensif decapital intellectuel, jouent un rle dterminant dans la cration demplois et la croissanceconomique.

Les travaux de lOCDE rvlent que les activits dinnovation ne se limitent pas laspecttechnologique mais quelles consistent par exemple imaginer de nouveaux modlesconomiques ou rorganiser la structure des entreprises. Linnovation nat dun faisceau dactifs(recherche et dveloppement (R-D), proprit intellectuelle, logiciels, donnes, capitalorganisationnel, comptences) et de leurs interactions. Cependant, vu la difficult que lesentreprises peuvent avoir sapproprier le savoir issu de leurs investissements en R-D et le risqueque dautres entreprises, individus et pays en tirent avantage, elles circonscrivent leurs activitsde R-D en de de loptimum social.

Les pouvoirs publics semploient y remdier en menant directement les travaux de rechercheque les entreprises ne sont probablement pas prtes entreprendre et en prenant des

dispositions, principalement de nature fiscale, destines les inciter investir dans la R-D. Bienquoccupant une place de choix dans larsenal des mesures de soutien linnovation, laprolifration et la gnrosit accrue des aides fiscales en faveur de la R-D ont eu desconsquences imprvues sur linnovation et le bilan des administrations.

La prsente note prsente les conclusions principales des travaux danalyse que lOCDE vient deconsacrer aux consquences conomiques des incitations fiscales en faveur de la R-D en vuedaider les pouvoirs publics concevoir des sries de mesures plus efficaces pour stimulerlinnovation et exploiter les nouvelles sources de croissance1.

Les incitations fiscales en faveur de la R-D se multiplient et sont de plus enplus gnreusesUn nombre croissant de pays apportent un soutien indirect aux dpenses de R-D des entreprisesau travers des aides fiscales. En 2011, ctait le cas de 27 des 34 pays membres de lOCDE, soit plusdu double quen 1995, tandis que dautres envisageaient dy recourir. Nombre de pays nonmembres de lOCDE, comme lAfrique du Sud, le Brsil, la Chine, lInde et Singapour, proposentgalement un cadre fiscal favorable linvestissement dans la R-D (graphique 1). En moyenne,dans la zone OCDE, plus dun tiers de laide publique alloue la R-D des entreprises prenait la

1 Ce document sappuie sur les conclusions de deux nouvelles publications de lOCDE:Science, technologie et industrie : Tableau de bord de lOCDE 2013 et Soutenirlinvestissement dans le capital intellectuel, la croissance et linnovation.


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Direction de la science, de la technologie et de lindustrie (DSTI) de lOCDE

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Pour sabonner OECD News on Innovation, Science, Technology and Industry :http://oe.cd/stinews

Maximiser les avantages des incitations fiscales la R-D en faveur de linnovation

forme dincitations fiscales, cette part dpassant mme la barre de 50 % si lon exclut les tats-Unis, qui recourent largement aux marchs publics de R-D militaire.

Graphique 1. Financement public direct de la R-D des entrepriseset incitations fiscales en faveur de la R-D, 2011En pourcentage du PIB

1 2http://dx.doi.org/10.1787/888932891112

Note : Cet indicateur est encore exprimental. La comparabilit internationale des donnes peut tre limite. Pour de plusamples informations, voirwww.oecd.org/sti/rd-tax-stats.htm.

Source :OCDE (2013), Science, technologie et industrie : Tableau de bord de lOCDE 2013 : l'innovation au service de lacroissance, daprs le questionnaire de lOCDE sur les incitations fiscales en faveur de la R-D, sources accessibles aupublic, et Base de donnes de lOCDE sur les principaux indicateurs de la science et de la technologie,

www.oecd.org/sti/msti.htm,juin 2013.

La popularit des incitations fiscales en faveur de la R-D tient essentiellement au fait qu causedes exceptions des accords internationaux (par exemple, de lOMC et de lUE), les subventionsalloues au titre de la R-D sont lun des rares instruments dont les pouvoirs publics disposentpour aider les entreprises nationales renforcer leur comptitivit sans leur verser daide directe.Ils doivent galement soutenir la R-D pour atteindre des objectifs concrets dintensit R-D/GDP,pour stimuler la croissance de la productivit et compenser le dclin de R-D d la criseconomique, ainsi que pour encourager les entreprises engages dans la R-D mener cesactivits sur le territoire national en vue de favoriser les retombes du savoir.

Depuis quelques annes, ces avantages ventuels incitent les pouvoirs publics de nombreux pays rendre plus favorable le rgime dincitation fiscale en faveur de la R-D. Cest ce que lon observe,pour la priode 2006-11, dans environ la moiti des 23 pays pour lesquels on dispose de donnescompltes, la hausse de laide fiscale la R-D ayant approch 25 % dans certains cas(graphique 2). Il est possible que ces chiffres sous-estiment la gnrosit accrue des incitationsfiscales en faveur de la R-D. Si laction publique navait pas chang de cap, elles auraient trscertainement flchi en valeur pendant la crise, cause de la diminution du nombre desentreprises qui enregistrent des profits (et sont ligibles aux crdits dimpt non remboursables),mais aussi sous leffet du ralentissement naturel des activits de R-D durant les phasesconomiques ascendantes.

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% Financement public direct de la DIRDE Incitations fiscales la R-D Donnes non disponibles
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Graphique 2. Changement du soutien public la R-D des entreprises sous forme daidesdirectes et dincitations fiscales, 2006-11En pourcentage de laide totale, en PPA

1 2http://dx.doi.org/10.1787/888932891131

Note : Cet indicateur est encore exprimental. La comparabilit internationale des donnes peut tre limite. Pour de plusamples informations, voirwww.oecd.org/sti/rd-tax-stats.htm.

Source :OCDE (2013), Science, technologie et industrie : Tableau de bord de lOCDE 2013 : l'innovation au service de lacroissance,daprs les questionnaires de lOCDE sur les incitations fiscales en faveur de la R-D de janvier 2010, juin 2011 et

juin 2013, sources accessibles au public, et Base de donnes de lOCDE sur les principaux indicateurs de la science et de la

technologie,www.oecd.org/sti/msti.htm,juin 2013.

Le cot total induit par les incitations fiscales en faveur de la R-D nest pas toujours transparentdans la mesure o elles relvent des taxes et impts et non des dpenses budgtaires directes.Aussi est-il important de bien tenir compte de lintgralit des cots et avantages lors dellaboration de ce type de mesure.

mais peuvent crer un dsquilibre entre les acteurs du march, audtriment de lexploitation des nouvelles sources de croissance.Les incitations fiscales destines financer la R-D sont juges attrayantes car, tant rgies par les

lois du march, elles semblent plus neutres que les mesures daide directe. Toutefois, la R-Ddes entreprises concerne essentiellement les grandes multinationales : les 1 500 entreprises qui yconsacrent le plus reprsentent prs de 90 % du total des dpenses de R-D des entreprisesenregistres dans le monde. Si les multinationales sont une grande source dexternalits desconnaissances et de gains de productivit, le rgime fiscal ne doit pas pour autant nuire lacomptitivit des entreprises locales indpendantes , qui nont pas la possibilit de pratiquerloptimisation fiscale transfrontalire.

En gnral, les multinationales envisagent les diffrents ensembles de mesures en termesdimposition des bnfices : des mesures fondes sur les dpenses, comme les incitations fiscalesen faveur de la R-D, et sur le bnfice, comme le dispositif de type patent box . Des actifs

intellectuels issus de la R-D, comme les brevets, peuventtre crs dans un pays, dtenus dansun autre et exploits pour la production dans un troisime. Lorsquune multinationale les

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Part des incitations fiscales dans le financement public de la R-D, 2011

Part des incitations fiscales dans le financement public de la R-D, 2006%

Suppressiondes incitations

fiscales la R-D
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transfre entre ses filiales dun pays lautre, labsence de march empche den fixer la valeurselon le principe de pleine concurrence. Pour toutes ces raisons, les entreprises multinationalespeuvent plus facilement transfrer leurs profits dune juridiction fiscale lautre et les autoritsfiscales ont plus de mal dterminer o les profits ont t raliss et les taxer en consquence.Il est donc ncessaire de remanier le systme fiscal international en profondeur pour remdieraux failles et lacunes qui permettent aux multinationales de bnficier dune double non-

imposition. Veiller ce que le bnfice imposable ne puisse plus tre artificiellement spar desactivits qui le gnrent fait partie des principaux objectifs noncs dans le Plan daction delOCDE concernant lrosion de la base dimposition et le transfert de bnfices.

Les entreprises nationales qui mnent des activits de R-D risquent de ptir dun dsavantageconcurrentiel par rapport aux multinationales si dautres dispositions du type plafonnement ettaux diffrencis ne sont pas prises pour leur permettre de lutter armes gales. Cela peut aussiempcher lexploitation des nouvelles sources de croissance. Les donnes recueillies pour 2001-11auprs de 15 pays de lOCDE montrent quindpendamment de leur taille, les jeunes entreprises,dont beaucoup sont forte intensit de savoir, jouent un rle crucial dans la cration demplois.Au cours de la priode considre, prs de la moiti de tous les nouveaux emplois crs lont tpar les jeunes entreprises (ges de cinq ans ou moins), alors quelles ne reprsentaientquenviron 20 % de lemploi total des entreprises non financires.

En outre, la majorit des destructions demplois survenues pendant la crise conomique estimputable aux rductions deffectifs opres par des grandes entreprises de plus de cinq ans,tandis que la plupart des emplois crs lont t par de jeunes entreprises (graphique 3).

Graphique 3. Croissance nette de l emploi, entreprises les plus jeunes versus anciennes, 2001-11Moyenne calcule pour 15 pays

1 2http://dx.doi.org/10.1787/888932889383

Note : La croissance nette de lemploi correspond, pour chaque groupe dentreprises (jeunes, anciennes, total), ladiffrence de lemploi entre deux annes conscutives rapporte au niveau moyen de lemploi enregistr au cours de lamme priode. Donnes manant des pays suivants : Autriche, Belgique, Brsil, Espagne, tats-Unis, Finlande, France,Hongrie, Italie, Japon, Luxembourg, Norvge, Nouvelle-Zlande, Pays-Bas et Sude. En raison de diffrencesmthodologiques, les chiffres peuvent scarter de ceux publis officiellement par les offices statistiques nationaux. Lesdonnes se rapportent aux secteurs des activits de fabrication, de la construction et des services marchands (horsservices financiers).

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Jeunes entreprises (5 ans ou moins) Entreprises anciennes (6 ans et plus) Total
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Source : OCDE (2013), Science, technologie et industrie : Tableau de bord de lOCDE 2013 : l'innovation au service de la

croissance, partir des donnes recueillies dans le cadre du projet DYNEMP.

Pendant la reprise, le rle des jeunes entreprises dans la cration demplois a t dterminantdans un grand nombre de pays. Cest pourquoi les dcideurs doivent veiller ce que tout arsenal

de mesures en faveur de linnovation vise aussi bien les jeunes entreprises que celles de tailleplus grande, multinationales incluses. Dans le cas des incitations fiscales en faveur de la R-D, lesdispositifs de remboursement au comptant et les mcanismes de report, par exemple, peuventattnuer le biais intrinsquement dfavorables aux nouvelles entreprises.

Concevoir des mesures pour vritablement stimuler linnovationLa dissociation de la production, de lutilisation, de la proprit conomique et de la taxation desactifs intellectuels stant accentue au cours de la dernire vague de la mondialisation, il estdevenu encore plus difficile de concevoir des politiques fiscales efficaces en faveur de linnovationau sein de lconomie mondialise o les multinationales et les actifs intellectuels occupent uneplace de choix. Si chaque pays est unique, les nouveaux travaux de lOCDE sur la politique fiscale etle capital intellectuel fournissent plusieurs enseignements tirer pour laction des pouvoirs publics.

Les incitations fiscales en faveur de la R-D devraient tre conues de manire rpondreaux besoins des jeunes entreprises innovantes indpendantes , qui nont pas depossibilits de pratiquer loptimisation fiscale transfrontire.Les entreprises nationales indpendantes qui mnent des activits de R-D risquent deptir dun dsavantage concurrentiel par rapport aux multinationales si dautres dispositionsdu type plafonnement et taux diffrencis ne sont pas prises pour leur permettre de lutter armes gales. Les avantages peuvent galement tre moindres pour les jeunes entreprisesqui nont pas encore dgag de bnfices imposables leur permettant de profiterimmdiatement des incitations fiscales en faveur de la R-D (non remboursables). Cela peut

dcourager linnovation et la croissance dans la mesure o ces entreprises possdent desatouts particuliers en leur qualit dacteurs de la R-D (par exemple, elles sont loriginedinnovations radicales) et en matire de cration demplois, sauf lorsquil est recouru certaines mesures comme le remboursement au comptant, les mcanismes de report enavant ou bien la retenue la source sur les salaires lis la R-D-. Lallgement fiscal ne doitpas pour autant freiner le processus de destruction cratrice, indispensable toutcosystme dynamique dinnovation.

Les dcideurs devraient envisager de concilier appui indirect la R-D des entreprises(incitations fiscales) et aide directe linnovation.Daprs lanalyse de lOCDE, les mesures daide directe (contrats, subventions et attribution dercompenses aux projets de R-D finaliss) stimulent probablement davantage la R-D quon ne

le pensait auparavant, en particulier dans le cas des jeunes entreprises qui ne disposent pasdes fonds ncessaires pour lancer un projet innovant. Il importe cependant que les allocationsdaide directe ne soient jamais automatiques et quelles soient toujours fondes sur uneslection concurrentielle, objective et transparente (par exemple en faisant intervenir desexperts internationaux indpendants dans le processus de slection). De faon plus gnrale,un systme daide directe bien conu et transparent pourrait complter les incitationsbudgtaires la R-D, en permettant le financement public direct de projets de qualit rendement social lev.

Les pouvoirs publics devraient veiller la rentabilit des mesures dincitation fiscale.Dans un grand nombre de pays, lallgement fiscal global accord au titre de la R-D des

entreprises est probablement plus important quinitialement prvu lors de ltablissement delaide aux dpenses de R-D. Cela peut tre compens par la gnrosit accrue de lallgement
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fiscal en faveur de la R-D que lon observe depuis quelques annes et dont le cot total nestpas toujours transparent : en effet, les incitations fiscales en faveur de la R-D sont horsbudget car il sagit de dpenses fiscales. En consquence, les pouvoirs publics devraientprocder de manire systmatique lvaluation des mesures dallgement fiscal afin dtablirla validit continue de leurs fondements et objectifs et de vrifier le bien-fond de leur champdapplication et dispositions. Parmi les aspects des mcanismes fiscaux examiner de prs

figurent le champ dtude des activits de R-D ligibles, les critres dligibilit des entreprises,le traitement rserv aux principaux excutants de R-D et les possibilits de report en avant eten arrire. Les pouvoirs publics devraient galement privilgier les trains de mesures ensintressant tout particulirement leurs interactions et complmentarits et dispositifsfiscaux connexes applicables au personnel de R-D afin de garantir la rentabilit des incitationsfiscales en faveur de la R-D.

Lefficacit des incitations fiscales en faveur de la R-D dpend du cadre rglementairegnral et de sa stabilit dans le temps.Daprs les donnes de lOCDE, il est possible daccrotre la rentabilit des investissementsdans les actifs intellectuels en veillant au bon fonctionnement des marchs de produits, dutravail et des capitaux et en faisant en sorte que le droit de la faillite ne sanctionne paslchec de manire excessive. Il ressort galement de lanalyse de lOCDE que, dans les payso la politique fiscale a connu de nombreux revirements, limpact des crdits dimpt pour laR-D sur les dpenses de R-D du secteur priv est considrablement amoindri. Il est doncimportant que les pouvoirs publics sabstiennent dapporter sans cesse des modificationsmineures ces mesures, afin de garantir aux entreprises une certaine lisibilit de lactionpublique.

Pour en savoir plus :OCDE (2013), Soutenirlinvestissement dans lecapital intellectuel, la

croissance et linnovation,ditions OCDE.

http://oe.cd/kbc

OCDE (2013), Science, technologieet industrie : Tableau de bord delOCDE 2013 : l'innovation au

service de la croissance, ditionsOCDE.

www.oecd.org/sti/scoreboard.htm

OCDE (2013), Lutter contrelrosion de la basedimposition et le transfertde bnfices, ditions OCDE.

www.oecd.org/fr/ctp/beps.htm

OCDE (2013), Plan dactionconcernant lrosion de la basedimposition et le transfert debnfices, ditions OCDE.

www.oecd.org/fr/ctp/beps.htm

Westmore, B. (2013), R&D, Patenting and Growth: The Role of Public Policy , OECD EconomicsDepartment Working Papers, n 1047, ditions OCDE.

Incitations fiscales en faveur de la R-D :www.oecd.org/sti/rd-tax-stats.htm

Nouvelles sources de croissance : Capital intellectuel :http://oe.cd/kbc

Science, technologie et industrie : Tableau de bord de lOCDE :www.oecd.org/sti/tableaudebord
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