loi relative à la circonscription des paroisses de la ville de paris : … · 2017. 2. 14. · v 2...

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L O I Relative a la Circonfcription des Paroijjes de la ville de Paris. Donnée a Paris, le ii Février 1791. X-iOUIS, par ia grâce de Dieu , & par ia Loi , ^ conftitutîonnelle de l’État , Roi des François: A tous prefens & à venir; Salut. f c LAssemblée Nationale a décrété , & f p 3 Nous voulons & ordonnons ce qui fuit . -M?* ^ Déchet de l'Assemblée Nationale, , du Février CIRCONSCRIPTIO N DES Paroisses de Paris. fj Assemblée Nationale > fur Je compte <jui lui 2 cte rendu par fon Comité Ecclefiaflique, de fa délibération A

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Page 1: Loi relative à la circonscription des paroisses de la ville de Paris : … · 2017. 2. 14. · V 2 prifeparlaMunicipalitéJeParis(faifantfondionsd’AfTem- bléedeDiflrid,&provifoirementd’AffembléedeDé-

L O I

Relative a la Circonfcription des Paroijjes

de la ville de Paris.

Donnée a Paris, le ii Février 1791.

X-iOUIS, par ia grâce de Dieu, & par ia Loi

, ^

conftitutîonnelle de l’État, Roi des François: Lü

A tous prefens & à venir; Salut. ‘f c

LAssemblée Nationale a décrété, &

f p 3

^

Nous voulons & ordonnons ce qui fuit . -M?* ^

Déchet de l'Assemblée Nationale,,

du Février

CIRCONSCRIPTIONDES Paroisses de Paris.fj Assemblée Nationale

> fur Je compte <jui lui 2cte rendu par fon Comité Ecclefiaflique, de fa délibération

A

Page 2: Loi relative à la circonscription des paroisses de la ville de Paris : … · 2017. 2. 14. · V 2 prifeparlaMunicipalitéJeParis(faifantfondionsd’AfTem- bléedeDiflrid,&provifoirementd’AffembléedeDé-

V

2

prife par la Municipalité Je Paris (faifant fondions d’AfTem-

blée de Diflrid, & provifoirement d’Affemblée de Dé-

partement) & du plan en dépendant, & par elle arrête le

24 janvier dernier, après avoir, conformément à l’article

XIII du Décret du 14 décembre 1790, invité & requis

l’Evéque du Departement de Paris, de concourir aux

travaux préparatoires des flippreffions, unions & ti anllations

ci-après, décrète ce qui fuit:

Article premier.

Les terrains & habitations renfermés dans la nouvelle

enceinte de Paris, qui dépendoient ci-devant des paroiffes

hors les murs,

eir font didraits pour etre compris dans

la divifion générale dont fera ei-aprés parlé.

I I.

Les terrains & habitations qui dependoient ci devant

de paroiffes intérieures ,en font diftraits pour être réunis

à des paroilfes extérieures ,fuïvant la nouvelle circonf-

cription qui fera décrétée, fur l’avis des Diftrids &

du Département de Paris ;&. cependant jufqu à ce que

cette nouvelle circonfeription foit decretee ,les Fideles des

lieux dont il s’agit au prefont article ,continueront de

recevoir les fecours fpirituels de la part de leurs ci-devant

Curés ,& en cas de fupprelfion ,

de la part du Curé

établi dans la paroilTe dont dépend leur ciMevant églife

paroilfiale.

I I I.

La ville & les faubourgs de Paris, compris tout ce

qui ell renfermé dans la nouvelle enceinte ,font divifes en

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3

trente-trois paroifles ,dont la dénomination efl indiquée

d.uis l’état annexé au préfent Décret.

I V.

Les trente-trois paroifTes ci-defTus, font provifoiremenc

circonferites fuivaflt les arrondilTemens mentionnés en

l’état annexé.

V.

Toutes les paroilTes exilantes dans la nouvelle enceinte

de Paris, & qui ne font pas comprifès en l’état annexé,

font fupprimées.

V 1.

La nouvelle églife de Sainte-Geneviève fervira de pa-

roiffe ;& en attendant qu’elle Ibit conftruite

,l’Office

divin continuera d’être célébré dans l’églife de Saint-

Etienne-dti-mont.

ARRONDISSEMENTDe trente -trois Paroijjes pour la Capitale,

iC SAINT-PÎERRE DE CHAILLOT.

( Barrière de Verfaiiles.) En fuivant le bord de la rivière

jufqu’à la place Louis XV; les champs Élyfées jufqu’à la

grande avenue; ladite à gauche, jufqu’à la barrière de

l’Étoile ; les murs de ladite jufqu’à celle de Verfaiiles, &^généralement toutes les rues

,culs-de-fac, places

, &c.

enclavés dans cette lirnite,

A 2

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2 .' SAINT-PHILIPPE DU ROULE.ij

^Barrière de l*Étoile,) De ladite à celle du Monceau;

la rue des Rochers à droite, jufqu’à celle de la Pépinière;

les rues Quatremère &. d'Anjou à droite,

jufqu'à la rue

du faubourg Saint-Honoré; ladite à droite, à celle des

champs-Éfyfées ; ladite à droite, jufqu’à la grande avenue;

ladite à droite, jufqu'à la barrière de TEtoile.

3.^ LA MADELEINEDE LA ViLLE-l’ÉvÊQUE,

Jons la dénomination DE SaiNTE-MADELE!NE.

(Place de la Madeleine,) Le boulevard à gauche, juf-

qu’à la chauffée d’Antin; ladite à gauche; rue 'des Por-

cherons à gauche, jufqu’à celle de la Rochefoucault

;

ladite à gauche,

jufqu a la barrière , les niurs de ladite

jufqu’à celle du Monceau; rue des Rochers à gauche;

rues Quatremère & d’Anjou à gauche ;rue du faubourg

Saint-Honoré à gauche, jufqu’à celle des champs-Élyfées;

ladite à gauche, jufqu’à la place Louis XV ; ladite place

entière, le pont de Louis XVÎ

,

rue Royale à gauche, juf-

qu’aux boulevards , & généralement toutes les rues,&c.

4.^ S A I N T - R O C H.

( Rue Saint - Honoré. ) Rue de Richelieu à gauche ,

jufqu’aux Boulevards ; lefdits à gauche,

jufqu’à la rue

Saint - Honoré ; la rue Royale à gauche,jufqu’à celle

Saint-Florentin; les murs hors les Tuileries, jufqu’à

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la nie du Dauphin ; ladite à gauche ,jurqu’h celle de

Saint - Honoré ;ladite à gauche ,

jufqu’à celle de

Richelieu, & généralement toutes les rues, culs -de -lac

enclavés dans celte limite.

c ' SAINT - GERMAIN - L’AUXERROIS.

/ Arche-Marion ). Rues Thibaiitodc & des Bourdonnois

à gauche; rue Saint - Honore à gauche,

jufqu’à celle du

Dauphin ; ladite à gauche,jufqu’aux murs des Tuileries ;

lefdits,

jufqu’à la place Louis XV ,(la cour du

Manège & la Salle de l’Airemhlce Nationale & dépen-

dances comprdes) ;

lefdits jufqu à la riviere ,le Pont

Royal; le bord de ladite, julqti’à l’Arche - Marion , la

Samaritaine comprife , & généralement toutes les rues

,

culs - de -fac,places ,

&c. enclavés dans cette limite.

6.' LES PETITS-PÈRESPlace des Vidoires ,

fous la dénomination de SAINT - AUGUSTIN 3

Patron de ladite Égltfe^

(Rue Saint - Honoré. ) Rue Croix - des - petits-’

champs à gauche, jufqu’à la place des Viaoires ;ladite

à gauche, jufqu’à celle Vide-goulfet ;ladite & celle

Notre -Dame- des - Vidoires à gauche ,jufqu’à celle

Montmartre ; ladite à gauche ,jufqu au Boulevard ,

ledit

à gauche, jufqu’à la rue de Richelieu; ladite à gauche,

jufqu’à celle Saint - Honoré ;ladite à gauche

,jufqu à

celle Croix - des - petits - champs ,&c.

A 3

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7-' SAÎNT-EUSTACHE.

f Rue Saint - Honoré )

,

Rue Croix - des - petits-

champs à droite, jufqu’à la place des Vidtoires; ladite

à droite, jufqu’à la rue Vide - gouiïet'; ladite & celle

Notre - Dame - des Vidloires à droite,

jufqu’à celle

Montmartre; ladite à droite

,jufqu’au Boulevard

;ledit

à droite, jufqu’à la rue PoifTonnicre ; ladite, celles des

Petits - carreaux , Montorgueil &. Comteiïe - d’Artois à

droite, j.ufqu’à celle Fromagerie ; ladite & celle de la

Lingerie à droite,

jtifqu’à celle dite de la ChaufTeterie

«Sc celle de Saint - Honoré ; ladite à droite, jufqu’à celle

Ç roix - des - petits - champs.

8.' SAINT-SAUVEUR.r

NoiLvelle Eglife.

Jiifqu’a ce que FÉglife foit achevée,

le Service continuera':

provifoirement à fe faire dans i’Eglife Saint - Jacques-

l’Hôpital , fans que les maifons du Cloître dépendent

de la Paroiife.

( Rue Maiiconfeiî)

.

Rue Saint -Denis à gauche,jufqu’au

Boulevard ;ledit à gauche

,julqii’à la rue PoilToiinière

;

ladite ,celles des Petits - carreaux , Montorgueil &

ComtelTe- d’Artois à gauche,

jufqu’à celle Mauconfeil

ladite à gauche, jufqu’à celle Saint -Denis.

9" NOTRE -DAME- DE -LORRETTE.

[ Chûujfée d'Amin), Le Boulevard à gauche, jufqu’à.

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!a rue Poiflbnuière ;ladite & celle de Sainte - Anne a

sauche .jufqn’aux murs de clôture ;

lefdits ,uC<^n à la

barrière de la me de la Rochefoucault ;ladite a gauche,

celle des Porcherons à gauche ,jufqu’a celle chaullce

d-Antin; ladite à gauche, jufqu’aux Boulevards, & géné-

ralement toutes les rues ,culs - de - fac

,places ,

&c.

enclavés ckns cette limite.

lO.' SAINT -LAURENT.

( Boulevard Poifonnière )

.

Le Boulevard a gauche ,

iufqu’à la rue du faubourg du Temple; ladite a gauche,

iufqu’à la barrière Sainte - Anne ;les murs de la clôture

jufqu’à la rue Sainte - Anne ;ladite & celle Poiffonnière

à gauche, jufqu’aux Boulevards.

I I.'SAlNT-NlCOL.\S-DES-CHAMPS.

(Porte Saint -Denis). Le Boulevard à droite, iufqu’à

la rue du Temple ;ladite à droite, jufqu’à celle Michel-

le-comte ;ladite & celle Grenier - Saint - Lazare à

droite, jufqu’à celle Saint - Martin ;ladite à droite,

itifqii’à celle aux Ours; ladite à droite, jufqu’à celle

Saint -Denis; ladite à droite, jufqu’au Boulevard.

12.' SAINT-LEU./ Rue Aubry -le- Boucher). Rue Saint- Martin à gauche ,

iufqu’à celle aux Ours ;ladite à gauche ,

celle Mauconfeil

à gauche, jufqu’à celle Comtelfe - d’Artois ;ladite ,

celles

de la Fromagerie ,Lingerie &. Féronnene à gauche ,

le

A 4.

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marché des Innocens ; la rue Aubry - le - Boucher

gauche, jurqu’à celle Saint- Mariin.

I 3 / S7 JACQUES ET SS. INNOCENS.

fous la dcnounimîion de SAINT-JacqueS-LE-?v1ajeur.

( Arche-Madon)

.

Rue Thibautodé; celle des Bourdonnois

à droite, celle Saint-Honoré, celle de la Féronnerie à

droite;

celle Saint-Denis à droite,jidqu’à celle Aiibry-

le-Boucher ;ladite adroite, jiifqidà celle Saint-Martin;

ladite & celle des Arcis à droite, jiifqu’à celle Jean-pain-

mollet à droite; ladite celle Jean- de -Fépine à droite,

jufqidà la place de Grève ; la place de Grève à droite,

jufqu’au quai le Pelletier;ledit

, ceux de Gèvres & de la

MegiiTerie jufqu’à l’Arche - marion.

14.^ SAINT M É R Y.

(Ruefdmt-Manin)

.

Rues Grenier-Saint-Lazare, Michel-

îe-Comte ,Vieilles-Audriettes, du Chaume, de l’Homme-

armé ,des Billettes à droite

;celle de la Verrerie

,

jufqu’à celle du Coq;ladite & celle de la Tixéranderie à

droite, jufqu’à celle du Mouton; ladite & la place de Grève

à droite, jufqu’à la rue Jean-de-l’épine; ladite, celles Jean-

pain-môllet, des Arcis" & Saint- Martin adroite, jufqu’à

celle Grenier Saint-Lazare.

SAINT-GER V AI s.

^Pont - Mark ). Rue des Nonaindières à gauche

;celle

Saint-Antoine à gauche , traverfèr à celle des Ballets ;ladite

& celle du Roi-de-Sicile à gauche,jufqu’à celle Pavée ;

su-

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ladite à gauche, jufqii’à celle des Francs-Bourgeois;ladite,

celles de Paradis, du Chaume, de PHomme-armé, des

Billettcs delà Verrerie à gauche, jufqii’à celle du Coq;

ladite & celle de la Tixéranderie à gauche,

jurqidà celle

du Mouton ;ladite & la place de Grève à gauche,

jufqu'au port-au-Bled;ledit & le quai des Ormes

,jufqu’à

la rue des Nonaindières.

I 6." S A I N T - P A U L.

^P071Î - Avarie )

.

Rue des Nonaindières à droite; celle

Saint-Antoine à droite, traverfer à celle des Ballets; ladite

& celle du Roi-de-Sicile à droite,jufqu’à celle Pavée

;

ladite & celle Payenne à droite,jufqu’à celle du Parc-

royal; ladite & rue Neuve-Saiiit-Gilles à droite,jufqiPau

Boulevard; & la rue des Fofles-faiiit-Antoine à droite,

jufqu’à la rivière;

les bords ^de ladite & i’Ifle-Louviers

,

jufqu’à la rue des Nonaindières.

17.^ LES CAPUCINS DU MARAIS,

fous la dénomination DE SaîNT-FrançoîS,patron de ladite Êglife.

(Rve du Temple)

.

Le Boulevard à droite,jufqu’à la

rue Neuve-Saint-Gillcs; ladite & celle du Parc-royal à

droite,jufqu’à celle Payenne

;ladite à droite

,jufqu’à

celle des Francs-Bourgeois; ladite, celles des Francs-

Bourgeois, de Paradis, du Chaume, des Vieilles-

Audriettes & du Temple à droite, jufqu’au Bouievard.

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ÎO

I 8.' LES ANNONCIADES DE POPINCOURT.

fous la dciîoinînaîion de SaiNT-AMBROISE.

(Rue du faubourg du Temple). Les Boulevards à gauche,

jufquà la rue du Val; ladite, celles de la Roquette ,de la

Folie-renaud à gauche,

jufqu’à la barrière ;les murs de

ladite à celle de la rue du faubourg du Temple ; ladite

à gauche,jufqu’aiix Boulevards.

19.^ SAINTE -MARGUERITE.

( Barrière du Trône). Les murs de ladite, jufqu’à la barrière

de la Folie-renaud ;ladite rue, celle des murs de la Roquette,

celles de la Roquette & du Val à gauche,

jufqu au

Boulevard ;ledit à gauche

,jufqu à la rue du faubourg

Saint-Antoine ;ladite à gauche, jufqu à la barrière du Trône.

2 O."" l'Église extérieure de l'Abbaye S.^-ANTOINE:

Jolis la dénomination de SAINT - ANTOINE.

/ Barrière du Trône). Les murs de ladite, jufquà la

Râpée; les bords ’de la rivière, jufquà la rue des folfes

Saint-Antoine ;ladite à droite

,jufqu à celle du faubourg

Saint-Antoine; ladite à droite,jufqu’à la barrière du Trône.

21. LA Métropole.Les Illes Notre-Dame & Saint - Louis ,

tous les ponts

adjacens ,les maifons du pont Saint-Michel à droite

,partant

du Cagncml ,& la gauche dudit pont, y compris les maifons

rue du Hurepoix ,côté de la rivière ,

rue de la Bucherie ,

côté de la rivière, jufqu’aux petits Degrés, en partant de la

rue du petit-Pont.

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2 2.' S A I N T- V I C T O R.

lie des Foffes Saint-Bernard)

.

Les bords de la rivière,

iiifqu’à la barrière de la Salpêtrière ; les murs de ladite, jidqu’à

l’avenue du Marché aux chevaux; ladite à droite, jufqu’à

la rue du Marché ; ladite celle du Jardin du Roi à droite

la rue Copeau à droite ,celle Mouffetard à droite, jufqu’à

celle des folFés Saint - Viélor; ladite & celle des folTés Saint-

Bernard à droite, jufqu’à la rivière.

23.

" SAINT-MÉDARD.(Rue Mouffè^rd) . Rues Copeau, du Jardin du Roi &

du Marché à droite ;rues de la Muette &de Fer- à -moulin

à droite ;rue Mouffetard jufqu’à la rue de l’Ourfine ; ladite

à droite, jufqu’à celle des Bourguignons ; ladite à droite,

jufqu’à celle des Charbonniers ;ladite à droite

,jufqu’aux:

murs de la Providence; lefdits & ceux, de la Préfentation

,

jufqu’au cul-de-fac des Vig,nes; ledit à droite,traverfer

la rue des Polies, vis-à-vis la rue du Pot-de-fer; ladite &

celle Mouffetard à droite ,jufqu’à celle Copeau.

24

.

" saint-marcel:(Barrière du petit-Gentilly ) .. Chemin du petk-Gentilîy^

rue de la Santé adroite, jufqu’à la Croix de la grande liodie;:

place de ladite croix; rue des Bourguignons à droite;, celle

de l’Ourfine à droite ;rue Mouffetard à droite

,jufqu’à.

eelle Fer - à - moulin ;ladite à droite;- celle de la Muette»,

celle du Marché aux chevaux, jufqu’aux murs de i’enceime;

lefdits,jufqu’à la barrière de Gemillj,-

t

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I Z

2 ^" SAINT -JACQUES -DU -HAUT -PAS.

(Barrière du peth-Gentîliy. ) Les murs de ladite jufqu’à

celle de la rue du Mont - parnaffe ;ladite à droite ;

rue

Notre-Dame-des-champs à droite,jurqu au cul-de-fac de

ladite rue; ledit, julqu’aux murs des Chartreux ; fuivre lefdits

jidquà la rue d’Enfer; ladite à droite, jurqua celle Saint-

Thomas; ladite, celles des foffés Saint-Jacques, des Portes

à droite, jufqirau cul-de-fac des Vignes; ledit à droite,

luivre les murs de la Prefentation & de la Providence ,

jufqu'aux rues de PArbalêtre & des Charbonniers; ladite

& celle des Bourguignons à droite, jufqu à celle de la Santé,

ladite & celle du chemin de Gentiily à droite, jufqu à la

barrière.

SAINTE -GENEVIÈVE.Nouvelle cglife , & provifoiremeiit celle de Saint-Étienne-

du-Mont,jufqu a ce que ^elle de Sainte-Geneviève foit

entièrement conftruite.

(Rue de la Harpe.) Rue des Mathurins à droite; celle

de Saint-Jacques à droite ,jufqu à la rue des Noyers, ladite

& celle de la Montagne Sainte-Geneviève à droite, jufqu’à

celle Traverfière ;ladite a droite ;

rue d Arras a droite,

jufqu’à celle Saint -Vidor; ladite & celle des fortes Saint-

Vidor à droite, jufqu’à celle Mouffetard ;ladite à droite,

jufqu’à celle Pot -de -fer; ladite à droite, jufquà celle

des Portes; ladite, celles des foffés Saint - Jacques,^ Saint-

Thomas ,d’Enfer & de la Harpe à droite

,jufqu’à celle

des Mathurins.

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2 rj? SAINT-NICOLAS-du-CHARDONNET.

(Rue des foffés Saim - Bernard. ) Le bord de la riviere

iurqu’à la rue d’Amboife; ladite à gauche; place Maubert

à gauche ;rue de la Montagne à gauche

,jufqu’à celle

Traverfière ;ladite à gauche; rue d’Arras à gauche,

celle Saint- Vidor à gauche; ladite & la rue des fofles

Saint-Bernard à gauche,jufqu a la rivière. :

28.’’ SAINT-SEVERIN.(Rue des Mathtirms. ) Rues de la Harpe & de la

Vieille-Bouderie à droite, jufqu’à celle de la Huchette

,

à droite & à gauche ;ladite , à partir du Cagnard ; rue de la

Bucherie à droite ,jufqu’aux petits Degrés; ladite a droite

& à gauche, jufqu’à la rue d’Amboife; ladite a droite,

jufqu’à la place Maubert; rue des Noyers; rue Saint-Jacques

à droite, jufqu’à celle des Mathurins; ladite a droite, jufqu a

cel!e de la Harpe.

20.' SAINT ANDRÉ-DES-ARCS.

Quais des Quatre - Nations, de Conti, des Auguftins ,

jufqu’à la place & pont Saint-Michel; ladite place, rue de la

vieille Bouderie à droite; celle de la Harpe a droite, jufqu a

la place Saint-Michel; rues des Francs-Bourgeois, des Fofles

M. le Prince, des Fofles - Saint - Germain & Mazarine a

droite, jufqu’au quai Conti.

30' SAINT-SULPICE.(Barrière de la ne du Mont -parnaffe. ) Rue du Mont-

parnafle à gauche ;rue Notre-Dame-des-champs à gauche.

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jiifqu’au cul-de-fac ;ledit à gauche

,en fuivant le mur mitoyen

des Chartreux & du Luxembourg, jufqu’à la rue d’Enfer ;

ladite à gauche; celles des Francs-Bourgeois, des Foiïes-

M.-le-Prince, des Fofîes-Saint-Germain, deBulTy, du Four ^

de Grenelle,jurqu’aux Boulevards ;

lefdits à gauche, jufqu’à

la rue de Sève; ladite à gauche, jufqu’à la Barrière, fuivre

les murs jufqu’à celle du Mont-parnaffe.

31." L’ABBAYE S A ï N T-G ER M A IN,

finis la dénomination de SaîNT-GermaïN - DES-PrÉS.

(Extrémité inéridionale du Pont-Royal. ) Quai Malaquai,

rues Mazarine ,de Buffy, du Four, de Grenelle a droite ,

jufqu’à celle des SS.-Pères; ladite à droite, jufqu’à celle de

i’Univerfité ;ladite à droite, jufqu’à celle du Bac; ladite à

droite, jufqu’au quai Malaquai.

2.^ LES JACOBINS S."-DOMINIQUE,J

Jolis la dénomination de Saint-TH O M A S-D AqU ï N ^

Patron de ladite Eglife,

^Extrémité méridionale du Pont - Royal. J Rue du Bac a

droite, jufqu’à celle de l’Uni verfité ;ladite à droite

,jufqu’à

celle des SS.-Pères; ladite à droite, jufqu’à celle de

Grenelle ;ladite à droite

,jufqu’aux Boulevards; lefdits à

droite,jufqu’à la rivière

;quais de la Grenouillère, d’Orçay,

jufqu’à la rue du Bac.

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3PIERRE DU GROS-CAILLOU.

( Barrière de la rue de Seve. ) Les murs cfé ladite jufqu’à

la rivière; le bord de ladite jufqu’au quai de la Grenouillère,

la place des Invalides; le Boulevard à droite, jufqu à la rue

de Sève ;ladite à droite

,jufqu'à la Barrière.

Mandons <Sc ordonnons à tous les Tribunaux,

Corps adminiflratifs & Municipalités, que les pre-

fentes ils falTent tranfcrire fur leurs regiflres ,lire,

publier & afficher dans leurs refforts <5c départemens

refpeclifs ,& exécuter comme Loi du Royaume.

En foi de quoi Nous avons figné & fait contre-

Egner cefdites préfentes, auxquelles Nous avons fait

appofer le Sceau de l’État. A Paris ,le onzième

jour du mois de février ,1 an de grâce mil fept cent

quatre-vingt-onze , & de notre règne le dix-feptième.

Signé LOUIS, £r bas, M. L.E. DuPoRT.

Et fcellées du Sceau de l’État.

M.

A PARIS, DE L’IMPRIMERIE ROYALE. 1791-

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