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Vendredi 24 Mai 2013
8h 30 : Accueil des participants
9h - 9h 30 : Séance d’ouverture
Président : Abdelaziz SQUALLI, Doyen de la Faculté des
Sciences Juridiques, Economiques et Sociales (FSJES) de Fès.
Allocution inaugurale de Mr. Abdelaziz SQUALLI, Doyen FSJES
de Fès.
Allocution de Mr. Esserrhini FARISSI, Président de l’Université
Sidi Mohamed Ben Abdellah (USMBA) de Fès.
Allocution de Mr. Thami BEN HDECH, Chef de Département
de Droit Public, FSJES de Fès.
Allocution de Mr. Assou MANSOUR, Directeur du Laboratoire
de Recherche en Finances et Développement.
9h 30 – 10h : Pause café
Première Séance : de 10h à 11h 45« Le contrôle politique : Etat des lieux et
perspectives »
Président : Thami BEN HDECH, Chef de Département de Droit
Public.
Rapporteurs :
- Hamid SLIMANI, Enseignant chercheur à la FSJES de Fès.
- Latifa AMRANI, Doctorante
- Hicham El MKADEM, Doctorant.
10h - 10h15 : Assou MANSOUR, Enseignant Chercheur à la FSJES
de Fès - Directeur de Laboratoire de Recherche en Finances et
Développement :
« La sincérité des prévisions et des comptes budgétaires : une éxigence démocratique »
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10h 30 -10h 45 : Abdelhamid MAKHOUKHI Enseignant chercheur
à la FSJES de Fès :
« Le parlement et les finances publiques : un sens nouveau du contrôle »
10h45 - 11h : Ridha CHKOUNDALI, Professeur de l’enseignement
supérieur en sciences économiques à la Faculté des Sciences
Economiques et de Gestion de Nabeul (Tunisie) :
« Les orientations du budget de l’Etat en Tunisie après la révolution »
11h - 11h15 : Aly SOUMARE, Expert en finances publiques
(Mauritanie) :
« Le contrôle des finances publiques en Mauritanie : quelle pertinence? »
11h 15 – 11h45 : Débat
Deuxième séance : 16h – 17h 30Le contrôle juridictionnel (I)
Président : Mohammed AÎT EL MEKKI, Vice-Président de
l’Université Sidi Mohamed Ben Abdellah chargé des affaires
pédagogiques et académiques.
Rapporteurs : Driss TAHRI, Doctorant
Abdelouahed ASSALI, Doctorant.
16h – 16h15 : Ahmed GOURARI, Enseignant chercheur à la FSJES
de Fès :
« La protection de l’environnement dans les missions de la cour des comptes au Maroc »
16h15 -16h30 : Abdellatif BENZIDYA, Conseiller Maitre du Parquet
Général auprès de la Cour des Comptes :
« Le contrôle des juridictions financières »
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Troisième séance : 17h 30- 18h 30 Le contrôle juridictionnel (II)
Président : Mohamed Nacer MTIOUI MACHKOURI, Chef de
Département de Droit Privé
Rapporteurs : Mohamed LARIF, Doctorant – Mohammed
ACHEMLAL, Doctorant.
17h45 - 17 h 30 : خجنمد؛خدل؛إ؛حتحم؛هختن؛خنخته؛حخلرطأل[و؛
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18h 30 – 19h15 : Débat
Le programme
Samedi 25 Mai 2013
Quatrième Séance : 9h -10h15Audit , contrôle et performance (I)
Président : Lhoussain ELMALLOUKI, Chef de Département
d’Economie et de Gestion.
Rapporteurs : Bouchra BEN YAAKOUB, Enseignante Chercheuse
à la FSJES de Fès.
9h – 9h 15 : Abderrazak EL HIRI : Enseignant Chercheur à la
FSJES de Fès, Directeur du CERAPE :
« De la modernisation du contrôle à la performance des entreprises et des établissements publics au Maroc »
9h 15 – 9h 30 : Kamal MESBAHI: Enseignant Chercheur à la
FSJES de Fès :
« Les conséquences des dysfonctionnements du contrôle de la gestion des fonds publics : digressions à
travers le cas du CIH »
9h 30 – 9h 45 : Abdesselam OUHAJJOU, Enseignant Chercheur
à la FSJES de Fès :
« Pour un contrôle des finances publiques axé sur la performance et les résultats ».
9h45- 10h - Asmae DIANI, Enseignante chercheuse à la FSJES
de Fès – Leïla FEKKAK, Enseignante chercheuse à la FSJES de
Fès :
« Etendue et portée de l’audit des collectivités locales : quels impacts sur la maîtrise des risques ?»
10h - 10h15 : Mohammed ZAMARI, Enseignant Chercheur à la
FSJES de Meknès :
« La gestion des finances publiques entre la mobilisation des recettes et la rationalisation des
dépenses ».
10h15 – 10h 30 : Pause café.
Cinquième séance : 10h30 - 11h30Audit, contrôle et performance (II)
Président : Mohammed LEGSSYER, Doyen de la FSJES d’Oujda.
Rapporteurs : - Fouad BELHAJ, Enseignant Chercheur à la
FSJES de Fès - Samir TADA, Doctorant.
10h 30- 10h 45 : Mohammed NMILI, Enseignant Chercheur à la
FSJES de Fès, Directeur du LAREMFES :
« Quel contrôle des dépenses publiques non budgétisées ? Cas des dépenses fiscales »
10h 45 -11h : Lhoussain El MELLOUKI, Enseignant Chercheur à la
FSJES de Fès :
« Une étude critique de vérification fiscale au Maroc » 11h – 11h 15 : Mohammed ABDELLAOUI, Enseignant Chercheur à
la FSJES de Fès :
« Le contrôle des dépenses publiques au Maroc au regard des réformes du droit financier public »
11h 15 – 11h 30 : Samir ERRABIH, Enseignant Chercheur à ENCG - FES:
« L’audit interne et gouvernance dans les entreprises publiques marocaines : Etat des lieux et évaluation »
11h 30 – 12h 30 : Débat
Séance de clôture : 12h 30 – 13hPrésident : Assou MANSOUR Directeur du LAREFID
12h 30- 12h 45 : Rapport de synthèse : Abderrazak EL HIRI
– Abdesslam OUHAJJOU
12h 45 – 13h : Allocution de clôture.
Comité Scientifique : Abdelaziz SQUALLI – Mohamed AIT EL MEKKI – Youssef EL FASSI FIHRI – Assou MANSOUR – Khalid BENMLIH- Ahmed GOURARI– Thami BEN HDECH –MTIOUI MECHKOURI - Mohamed NACER – Lhoussain EL MALLOUKI – Mohamed NMILI- Abderrazak EL HIRI- – Ahmed MOUFID – Fadma TAOUFIK – Abdesselam OUHAJJOU– Zoubida NEGGAZ
– Mohamed M’HAMDI - Ahmidouch MADANI.Comité d’organisation : Abdelkarim BELGHARIB – Mohammed LARIF – Samir TADA – Mohammed ACHEMLAL– Amina BACHA- Latifa AMRANI– Mohamed HJIRA– Hicham LAMKADDAM– Abdelouahed ASSALI.
Organisent un Colloque Internationalsur le thème :
LE CONTRÔLE DES FINANCES PUBLIQUES AU MAROC : QUELLE PERTINENCE ?
LE CONTRÔLE DES FINANCES PUBLIQUES AU MAROC : QUELLE PERTINENCE ?
Le 24 et 25 Mai 2013
à la salle de conférences de la Faculté des Sciences
Juridiques, Economiques et Sociales - Fès
à partir de 8H30
Pour plus de détail consulter : www.fsjes.usmba.ac.maContact : Mr. A. MANSOUR : 06 61 35 02 18
Département de Droit Public Laboratoire de Recherche
en Finances et Développement
Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et
Sociales - Fès
Université Sidi Mohamed Ben Abdellah
Fondation HannsSeidel