le management sécurité et environnemental

D.GRIDAINE - UE1 Formation au management - EC4 Qualité/Environnement/SécuritéD.GRIDAINE - UE1 Formation au management - EC4 Qualité/Environnement/Sécurité

Le management Sécurité et EnvironnementalLe management Sécurité et Environnemental

La sécuritéLa sécurité

Les enjeux de la sécurité en entreprise Référentiels et normes Les acteurs de la sécurité Rôle du manager au niveau de la sécurité Inventaires des risques professionnels

L’environnementL’environnement

Introduction à la prévention des risques technologiques Aspect réglementaire et normatif Exemples d’accidents Pollutions de l’air et de l’eau Les déchets et leurs retraitements


I ) Les enjeux de la sécuritéI ) Les enjeux de la sécurité

- Quelle place a-t-elle dans la politique entreprise ?

- Regards extérieurs à l’entreprise

- Bénéfices à en tirer

- Aspect règlementaire

"L'obligation de procéder à une évaluation des risques et à l'actualiser régulièrement aura des conséquences très importantes à terme sur les politiques de prévention des entreprises."

(Extrait de l'intervention de Madame Elisabeth Guigou faite le 14 février 2002).

La fonction sécurité= La fonction technique= fonction commerciale= fonction financière= …..

La fonction sécurité = La fonction technique = fonction commerciale = ….

une preuve de progrès en matière de sécurité

Vis-à-vis :Des salariésDes InvestisseursDes Clients

Une bonne image de l’entreprise

L’amélioration permanente en sécurité permet de rendre plus performante une entreprise par réduction de coûts :

- Humains, moraux : handicap des personnes

- Economiques : une surdité à 20% d’incapacité = 61k€ de dédommagement + coût en matériel et de non production

- Organisationnels : perturbation de l’ordonnancement de production –> pénalité de retards

Réductions des coûts

En France l’employeur est civilement et pénalement responsable des accidents du travail et des maladies professionnelles déclenchées par son entreprise

Responsabilité de l’employeur


II) Référentiels et normesII) Référentiels et normes

Référentiels privés

-UIC / UFIP / CFBP

-SIES ou ISRS

- MASE

- OHSMS

- Safety Cert

- HASAS 18001

Normes et référentiels nationaux

- BS 8800

- AS/NZS 4801

- VCA

Norme à venir

- OHSAS 18001

Il existe des normes en Qualité -> Normes ISO 900xIl existe des normes en Environnement -> Normes ISO 1400xIl existe aucune norme en matière de Sécurité

Union des Industries Chimiques Union Française des Industries Pétrolières Comité Français du Butane Propane Création en 1995 d’ un guide appelé

« Recommandations pour la mise en œuvre d’un SMS » Sécurité = Protection de l’environnement = Qualité

Etat d’esprit de rigueur et d’attentionMotivation du personnel

ConsignesProcédures

- Phases d’action

- adaptation des étapes précédentes

Politique et objectifs

Organisation et moyens

Mise en oeuvre

Actions correctives

Evaluation - Analyse des accidents- Retour d’expérience- Audits/revues d’inspection

Système International d’Evaluation de la Sécurité International Safety Rating System Créé en 1978 par E.F. Bird désormais propriété de DNV, utilisé par plus de 6000 entreprises dont 56 en France.Ce référentiel est articulé autour de quatre principes :• L’amélioration des résultats sécurité est la conséquence de l’amélioration de l’efficacité des politiques sécurité,• L’analyse de tous ces incidents et accidents a une valeur prévisionnelle,• Le coût des dommages matériels est plus élevé que celui des blessures,• Prendre en compte le coût réel des accidents est une nécessité pour le management

Manuel d’Assurance SEcurité

Occupationnal Health and Safety Management System.

Health And Safety Assessment Series

Créé par BSI (Anglais) en 1996

Créé par L’Australie et la Nelle Zélande

Créé par la Hollande


OHSAS 18001OHSAS 18001

Elle permet de :Elle permet de :- maîtriser les risques pour la - maîtriser les risques pour la santé et la sécurité,santé et la sécurité,- anticiper la conformité de la - anticiper la conformité de la réglementation réglementation hygiène/sécurité,hygiène/sécurité,- établir une autoévaluation et - établir une autoévaluation et rechercher une certification.rechercher une certification.

Elle n’impose pas :Elle n’impose pas :- des seuils réglementaires - des seuils réglementaires supplémentaires,supplémentaires,- une obligation de publication - une obligation de publication des résultats,des résultats,- des moyens.- des moyens.

Liste des participants à Liste des participants à l'élaboration du référentiel l'élaboration du référentiel

OHSAS 18001OHSAS 18001••National Standards Authority of IrelandNational Standards Authority of Ireland

••Standards AustraliaStandards Australia

••South Africa Bureau of StandardsSouth Africa Bureau of Standards

••British Standards Institution (BSI)British Standards Institution (BSI)

••Bureau Veritas Quality International Bureau Veritas Quality International (BVQI)(BVQI)

••Det Norske Veritas (DNV)Det Norske Veritas (DNV)

••Lloyds register Quality AssuranceLloyds register Quality Assurance

••National Quality AssuranceNational Quality Assurance

••SFS CertificationSFS Certification

••SGS Yarsley International Certification SGS Yarsley International Certification ServicesServices

••Assocacion Espanola de Normalisacion y Assocacion Espanola de Normalisacion y CertificacionCertificacion

••International Satety Management International Satety Management Organisaton LtdOrganisaton Ltd

• • Standards and Industry Research of Standards and Industry Research of Malaysia - Quality Assurance ServicesMalaysia - Quality Assurance Services


III) Les acteurs de la sécuritéIII) Les acteurs de la sécurité

CHSCT

Médecine du travail

Inspection du

travail

INRS

CNAM

CRAM

La sécurité est l’affaire de tous au sein de l’entreprise, dirigeants et salariés à tous les niveaux, tous doivent se sentir concernés.


L’inspection du travailL’inspection du travail

MINISTERE DU TRAVAIL

Direction Régionale du Travail et de l’Emploi

Direction Départementale du Travail et de l’Emploi

Inspection du Travail

Contrôleurs du Travail Médecins inspecteurs du Travail

a) organigramme - Elle a été créée en 1892

- a été rattachée au ministère du travail et de la prévoyance en 1906.

- Le dernier décret en vigueur date d’avril 1997, ce dernier place les contrôleurs du travail dans une situation comparable à celle des inspecteurs.

440 sections1 section =

30000 salariés

867 Inspecteurs

2820 Contrôleurs


b) Missions :3 missions principales « Contrôle, Conseil, Conciliation »

-Veiller au respect de la législation du travail et des lois sociales-Informer et conseiller-règlement des conflits-lutte contre le chômage

c) Pouvoirs :-Droit de visite-Droit de communication-Droit de prélèvement

En 2001 :215000 contrôles sur 84000 entreprises549000 observations/infractions/mise en demeures

-Prise de décision administrative

d) Conséquences :-Observations-Procès verbal-mise en demeure

droit d'entrer dans tous les établissements, de jour comme de nuit

Elle participe à la prévention des risques professionnels, à la régulation des relations du travail. Elle vérifie l'application des conventions et des accords collectifs. Ils sont des conseillés et des

conciliateurs dans la prévention et le règlement des conflits

Inspecteurs et contrôleurs peuvent se faire présenter au cours de leurs visites l'ensemble des livres, registres et documents dont la tenue est imposée par la loi.

Les inspecteurs du travail, mais pas les contrôleurs, ont qualité pour procéder, aux fins d'analyses, à tout prélèvement portant sur les matières mises en oeuvre et les produits distribués ou utilisés.

(50000(1-9) 23000(10-49) 11000(+50)) (soit 6 800 000 de salariés concernés)

2900 arrêts de chantier101 procédures devant la justice, 17000 infractions


La CNAM / les CRAMOrganigramme

a) Ce quelles font :- Création d’institution de recherche et d’études- Documentation et prévention- Actions réglementaires

Les caisses d’assurance maladie ont été créées le 21 août 1967 afin de contribuer à la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles


L’INRS

Fonction principale : faire de la recherche

Actions au sein de l’entreprise :

- Visite de diagnostic- Quantification des risques- Elaboration de critères et classement des risques- Conseils d’actions correctives

Les actions peuvent porter sur :

- le matériel- les équipements annexes - les matières premières et les produits- l’organisation- les énergies- l’environnement

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Documents