le certificat medical - ffessm
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LE CERTIFICAT MEDICAL
VALLOT Patrice MEF1
Pourquoi?:
⹠Il est rendu obligatoire par le code du sport( Art L 231-1 et 2) et donc la fédération pour toutes les pratiques aquatiques de la FFESSM que ce soit de loisir ou de compétition.
Article A231-1 âą CrĂ©Ă© par ArrĂȘtĂ© du 28 fĂ©vrier 2008 - art. (V)
En application de l'article L. 231-2, la liste des disciplines sportives nécessitant un examen médical approfondi et spécifique en vue d'obtenir la délivrance d'une premiÚre licence sportive est fixée ainsi qu'il suit : 1° Sports de combat pour lesquels la mise « hors de combat » est autorisée ; 2° Alpinisme de pointe ; 3° Sports utilisant des armes à feu ; 4° Sports mécaniques ; 5° Sports aériens, à l'exception de l'aéromodélisme ; 6° Sports sous-marins. Cet examen donne lieu à un certificat médical attestant l'absence de contre-indication à la pratique des activités physiques et sportives.
⹠Article L231-2 Modifié par Ordonnance n°2010-379 du 14 avril 2010 - art. 18 L'obtention ou le renouvellement d'une licence sportive permettant la participation aux compétitions organisées par la
fédération sportive qui la délivre est subordonnée à la présentation d'un certificat médical datant de moins d'un an et attestant l'absence de contre-indication à la pratique en compétition de la discipline ou activité sportive pour laquelle elle est sollicitée.
VALLOT Patrice MEF1
Fait par qui?:
Pour les certificats habituels:
UtilisĂ© pour la pratique de tous les jours, ils sont signĂ©s par nâimporte quel mĂ©decin sauf pour le premier.
Pour le passage de niveau et la compétition:
Seul un médecin fédéral, un médecin plongée, un médecin hyperbariste ou un médecin du sport est habilité à le faire.
Pour le premier certificat il est obligatoire de le faire de façon approfondi donc de sâadresser Ă un spĂ©cialiste.
VALLOT Patrice MEF1
Validité:
Le certificat est valable pendant 1 an de date Ă date.
Cas particulier:
Les jeunes de 16 à 18 ans qui veulent pratiquer la compétition doivent pratiquer des examens complémentaires spécifiques.
ModĂšles:
⹠Sur un certificat fédéral pré-imprimé.Il est téléchargeable sur le site de la commission médicale:http://medical.ffessm.fr/wp-content/uploads/CMPN.Certif-modifi.retour-copie.pdf
INITIATEUR BOURG 15 et 16 FĂ©vrier 2014
âą Ne pas oublier que tout doit ĂȘtre rempli ou il faut refaire un nouveau certificat.
⹠On doit toujours pouvoir le présenter donc il faut penser à en garder une copie.
âą Les cadres doivent vĂ©rifier la possession et la conformitĂ© avant dâautoriser la pratique.
Introduction
âą Les diffĂ©rents types de responsabilitĂ©s: â La responsabilitĂ© civile: Elle est engagĂ©e quand il y a un
dommage involontaire à autrui causé par maladresse ou inattention. Elle sert à la réparation financiÚre du préjudice.
La responsabilitĂ© civile est assurable â La responsabilitĂ© pĂ©nale: Elle est engagĂ©e quand il y a
dommage ou risque de dommage dus à une négligence, une imprudence, des actions contraires à la loi ou un manquement aux obligations de sécurité ou de prudence. Elle engage une réparation devant la société(Amende, prison).
Elle nâest pas assurable
INFRACTION A LA LOI
PREJUDICE CAUSE A UN TIERS
DOMMAGE SANS TIERS RESPONSABLE
RESPONSABILITE PENALE
RESPONSABILITE CIVILE
SANCTIONS (Amendes, prison)
REPARATION DES DOMMAGES
Le fautif doit payer lui-mĂȘme
Les Frais sont pris par lâassurance
Pas dâassurance
La victime paye elle-mĂȘme
Lâassurance prend tout ou une partie des frais
De ces notions de responsabilitĂ©s dĂ©coulent des notions dâobligation.
âą Obligation de moyens: Le responsable doit tout mettre en Ćuvre pour atteindre les objectifs visĂ©s. Elle sâoppose Ă lâobligation de rĂ©sultat, qui dans ce cas fixe les objectifs Ă atteindre.
âą La responsabilitĂ© du cadre ne peut pas ĂȘtre mise en cause pour la non obtention de rĂ©sultats sauf si le demandeur prouve que des moyens suffisants nâont pas Ă©tĂ© mis en place.
âą Le dĂ©biteur ne peut se dĂ©fausser de sa responsabilitĂ© de rĂ©sultat que sâil peut prouver un cas de force majeur.
âą Le cadre a une obligation de moyen, qui tend Ă une obligation de rĂ©sultat surtout dans le cas de lâencadrement dâenfants, en ce qui concerne la sĂ©curitĂ© et lâintĂ©gritĂ© de ses pratiquants.
⹠Il faut 3 conditions pour engager la responsabilité du cadre: Un fait/Une faute
Un préjudice/ Un dommage Un lien de causalité entre la faute et le dommage
Une faute: Quasi dĂ©lictuelle car le dommage ne fait suite quâĂ une
négligence ou une imprudence. Un préjudice ou un dommage: La blessure ou le décÚs de la victime
pouvant ĂȘtre causĂ© par une faute, une nĂ©gligence, une maladresse, une imprudence ou un manquement Ă une obligation de sĂ©curitĂ© ou de prudence(imposĂ© par une loi, un dĂ©cret, un arrĂȘtĂ©, une circulaire ou un rĂšglement).
Le prĂ©judice est indemnisĂ© Ă la victime sous forme dâun capital ou dâune
rente: dommages et intĂ©rĂȘts La responsabilitĂ© des cadres apnĂ©e est donnĂ©e par le code du sport, le
Manuel de Formation Apnée( défini par la CNA) et par le code civil.
âą La responsabilitĂ© civile impose donc une rĂ©paration dĂšs quâune faute est commise.
La faute peut ĂȘtre Ă©tablie par un fait, une nĂ©gligence ou par imprudence.
Notre responsabilitĂ© peut ĂȘtre engagĂ©e par nos propres actes, par les actes de ceux dont nous avons la responsabilitĂ© ou par nos biens.
âą Lâutilisation de matĂ©riel non homologuĂ© engage la responsabilitĂ© du propriĂ©taire en cas dâaccident. Cela concerne par exemple le matĂ©riel comme les gueuses, les pendeurs et leurs enrouleurs, les laisses, âŠâŠâŠ
âą Lâautorisation parentale est obligatoire pour les mineurs et doit ĂȘtre renouvelĂ©e Ă chaque sortie ou Ă chaque activitĂ© extra-entrainement.
Notions dâassurance: âą La licence fĂ©dĂ©rale fournit Ă tous ses licenciĂ©s une assurance
responsabilitĂ© civile Ă lâaide dâun contrat de groupe.
âą Une autre assurance facultative et complĂ©mentaire est proposĂ© par le mĂȘme cabinet. Il sâagit de lâassurance individuelle accident et assistance. Elle couvre les frais des accidents sans tiers responsable. Elle existe en 5 niveaux: Piscine, loisirs 1, 2, 3, 4 mais plein dâautres assureurs proposent le mĂȘme service dans leurs contrats habitation
A savoir que pour la compĂ©tition la loisir 1 minimum ou Ă©quivalente est obligatoire de plus certains clubs lâimposent aussi.
âą Depuis quelques temps, il existe une autre assurance, la LOISIR TOP, qui couvre les voyages et les frais Ă lâĂ©tranger en cas dâaccident.
âą Une derniĂšre assurance vient de sortir, toujours chez le mĂȘme assureur, qui garantit la casse matĂ©riel: Lâassurance MatĂ©riel.
Introduction:
⹠La compétition existe fédéralement depuis 2004
âą Lâensemble des textes qui la rĂ©gissent sont Ă©ditĂ©s par la fĂ©dĂ©ration aprĂšs proposition du collĂšge des juges JFA2( anciennement appelĂ© juges instructeurs) et validation du CDN.
âą Ces textes donnent la rĂ©glementation de toutes les compĂ©titions françaises quelque soit leur niveau et aussi organisent la sĂ©lection de lâĂ©quipe de France et la formation des juges et apnĂ©istes de sĂ©curitĂ©.
Qui peut participer? âą Tout licenciĂ© fĂ©dĂ©ral peut participer aux compĂ©titions jusquâaux
championnats de France sous quelques conditions:
â Etre ĂągĂ© de plus de 16 ans
â Avoir un certificat mĂ©dical en rĂšgle
â Etre en possession dâune licence avec au minimum lâassurance complĂ©mentaire loisir 1.La licence doit ĂȘtre sur lâannĂ©e sportive donc du 15 Septembre au 14 Septembre de lâannĂ©e suivante.
â Pour les championnats de France, avoir fait les minima de sĂ©lection lors dâun championnat qualificatif.
â Avoir une piĂšce dâidentitĂ©
â Acquitter les frais dâinscription et envoyer les performances( 15 jours avant)
Cas particulier pour les championnats en profondeur:
Depuis 2012, des essais ont été fait pour des championnats en poids constant, par contre du fait de la spécificité de la discipline la fédération ouvre ces compétitions uniquement aux possesseurs du niveau 3 apnée.
Différents types de compétitions:
âą En milieu naturel:
Le poids constant qui est en train de se mettre en place aprÚs quelques essais sur la saison 2012 et la premiÚre compétition officielle a eu lieu en 2013.
âą En milieu artificiel: â DiffĂ©rentes coupes existent Ă diffĂ©rents niveaux mais avec
juste 4 disciplines officielles: Le statique
Le Dynamique
Le dynamique sans palmes
Le 16X 50m ou 16X 25m
âą Il existe 2 classements: Homme, Femme et Ă©ventuellement on peut rajouter un classement jeune.
âą On trouve 5 podiums: Statique
Dynamique
Dynamique sans palme
Combiné( association les points des trois premiÚres disciplines)
16X?
Les différents championnats:
⹠Coupe club ⹠Coupe ou championnat départemental ⹠Championnat régional ou de la ligue ⹠Championnat interrégional ⹠Coupe de France
⹠Championnat de France: Sur sélection des 60 meilleurs athlÚtes au cours de
lâannĂ©e et des 24 pour le 16X50m
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Les autres participants:
âą Le comitĂ© dâorganisation: ChargĂ© dâorganiser la compĂ©tition, il sâagit dâun club, aidĂ© du
comitĂ© dont dĂ©pend la compĂ©tition. Il doit envoyer la dĂ©claration au collĂšge des juges instructeurs avant le 15 Septembre de la saison concernĂ©e sauf pour les compĂ©titions club ou dĂ©partementale oĂč un mois suffit.
Le jury:
ComposĂ© dâun nombre impairs, il veille au respect des rĂšgles et valide ou invalide les performances. Il est composĂ© du mĂ©decin( si celui-ci est prĂ©sent) et de juges dont le niveau diffĂšre suivant les compĂ©titions
âą Les juges: âą Ils sont de plusieurs niveaux: Stagiaire, JFA1, JFA2, Juges
profondeurs JFAP1 et JFAP2 pour le constant. âą Ils sont lĂ pour enregistrer les performances et veiller au
respect des rÚgles. ⹠Assurent la sécurité des participants.
âą Les apnĂ©istes de sĂ©curitĂ©: âą Ils sont choisis par lâorganisation âą Ils sont titulaires du RIFAA et A2 pour le bassin et A4 pour le
constant. ⹠Suivent le briefing de sécu et assiste le compétiteur pendant
sa performance( top sécu, surveillance de surface et à la sortie).
Les contenus de formation
⹠Introduction: Depuis la séparation avec la commission chasse sous
marine( 2004), la commission nationale apnée a mit en place un cursus de formation décrit dans le Manuel de Formation Apnée( MFA) disponible sur le site de la CNA et le remanie réguliÚrement ( dernier 2012).
Le cursus distingue les niveaux de pratique dâune part et les niveaux dâencadrement dâautre part ainsi que les passerelles entre les deux
Tableau de synthĂšse
Les différents niveaux
⹠Le randonneur subaquatique: ⹠Soit encadré par un cadre apnée, un initiateur rando, un
cadre technique ou un moniteur de NAP âą Soit en autonomie aprĂšs le passage de la qualification
âą Autorise la progression en milieu naturel sur des parcours
balisĂ©s ou non avec des immersions dans lâespace proche.
Le baptĂȘme dâapnĂ©e: fait par un initiateur au mini, en bassin ou en milieu naturel,
il permet la dĂ©couverte de lâapnĂ©e et peut lancer sur le niveau 1.
2aâ CAPACITES TECHNIQUES EN SURFACE et MAĂTRISE DE LA VENTILATION
Présentation des niveaux: ⹠Tous les niveaux reposent sur la connaissance de
compétences pratiques ou théoriques. Elles sont regroupées en 5 grands items qui se déclinent en fonction du niveau.
1 â UTILISER SON MATĂRIEL
2bâ CAPACITES TECHNIQUES EN IMMERSION
3â CAPACITES TECHNIQUES EN APNEE ET CONDITION PHYSIQUE
4â RĂACTION AUX SITUATIONS ET AUTONOMIE
5â CONNAISSANCES THEORIQUES ELEMENTAIRES
Les formations généralistes:
âą Le niveau 1 ou A1( dĂ©couverte): â Condition de candidature: ĂȘtre en possession dâun certificat
médical en bonne et due forme Avoir sa licence et une autorisation
parentale pour les mineurs
âą JURY Lorsquâelles seront jugĂ©es satisfaisantes, chacune des
compĂ©tences (de 1 Ă 5) devront ĂȘtre signĂ©es par : - Un Initiateur-EntraĂźneur ApnĂ©e Niveau 1 (a minima)
titulaire de la licence fédérale en cours de validité. Délivrance: Le niveau est délivré par le club qui doit en
garder la trace.
A1(suite)
âą PrĂ©rogatives: âą Pratiquer lâapnĂ©e sous toutes ses formes avec un
encadrant qualifié( IE1 à minima)
âą Pratiquer en autonomie( pour les majeurs) sous la responsabilitĂ© dâun directeur de plongĂ©e( IE1) Ă proximitĂ©.
⹠Pré requis obligatoire pour accéder au A2.
A1(suite)
⹠Compétences: ⹠Compétence 1:
â Le A1 doit savoir choisir le matĂ©riel courant et savoir lâentretenir.
âą CompĂ©tence 2: â a: capacitĂ© en surface: Connaitre les diffĂ©rentes techniques de
dĂ©placement, savoir utiliser un tuba et savoir se prĂ©parer Ă lâapnĂ©e
â B:capacitĂ© en immersion: Savoir sâimmerger, savoir compenser et acquĂ©rir les bases de lâhydrodynamisme.
âą COMPETENCE 3: Etre capable de faire une apnĂ©e statique dâune min et une apnĂ©e dynamique de 25m
A1(suite et fin)
⹠Compétence(suite): ⹠Compétence 4:Réactions face aux situations
dâautonomie: Savoir reconnaitre les signes dâun malaise, dâune
PCM, savoir donner lâalerte, savoir faire un protocole de sortie, avoir la notion de binĂŽme.
⹠Compétence 5: Théorie: Connaitre les principaux accidents
dâapnĂ©e et leurs prĂ©ventions, avoir des notions de rĂ©glementation, initiation Ă la protection de lâenvironnement.
INITIATEUR BOURG 15 et 16 FĂ©vrier 2014
Au suivant le A2(perfectionnement):
âą Condition de candidature: Comme le A1 avec en plus: Etre titulaire du A1 et avoir au
moins 16 ans
âą Jury: Comme le A1
âą DĂ©livrance: Comme le A1
âą PrĂ©rogative: Pratiquer lâapnĂ©e sous toute ses formes.
Autonomie entre niveau 2 en milieu naturel Ă 6m et autonomie complĂšte avec le RIFAA et majeur.
Niveau mini pour passer le IE1
A2( suite)
⹠Compétences:
â CompĂ©tence 1: Le A2 connait le matĂ©riel courant spĂ©cifique Ă lâapnĂ©e (PMT, combi, lest) et sait adapter son lestage Ă sa pratique.
â CompĂ©tence 2a: Maitrise de la ventilation et de la prĂ©paration
â CompĂ©tence 2b: Perfectionnement de lâimmersion de lâhydrodynamisme et de la compensation.
A2( suite et fin)
âą CompĂ©tences suite: â CompĂ©tence 3: Pratiquer une apnĂ©e statique de 2min,
une dynamique de 50m et une série de 4X 25m départ toutes les 1min15.
â CompĂ©tence 4: Autonomie, reconnaitre une PCM ou une syncope et savoir intervenir.
â CompĂ©tence 5: Avoir les notions de base en physio, physique. Connaitre les causes et la prĂ©vention des principaux accidents. Connaitre ses prĂ©rogatives. Connaitre les bases de la compĂ©tition. Savoir organiser des sĂ©ances simples dâapnĂ©e. Connaitre la base de la protection de lâenvironnement dans notre pratique.
Le A3(exploration de la profondeur):
âą Condition de candidature: â Comme le A2 avec en plus:
âą Ătre A2, majeur et possĂ©der le RIFAA.
⹠Jury: ⹠Le A3 est validé par un MEF1 à minima
⹠Délivrance: ⹠Comme les précédents
âą PrĂ©rogatives: Autonomie dans lâespace proche pour les majeurs Ă 6m Autonomie Ă 15 ou 20m avec 1 MEF1.
Passage de lâIE2.
A3(suite)
âą CompĂ©tences: â CompĂ©tence 1 : Savoir rĂ©gler son lest pour la
profondeur, savoir utiliser une longe et les gueuses. â CompĂ©tence 2a: Comme le A2 â CompĂ©tence 2b: Maitrise de lâhydrodynamisme et de
la propulsion, maitrise de lâimmersion et de lâemmersion, protection du milieu.
â CompĂ©tence 3: Pour la piscine comme le A2(aisance en +)
Pour le milieu naturel: 3 descentes par 3 techniques différentes à 15m( Constant et gueuses)
A3(suite)
⹠Compétence(suite):
â CompĂ©tence 4: Autonomie et sĂ©curitĂ© dans ses prĂ©rogatives
â CompĂ©tence 5: Notions de physique et physio pour comprendre les accidents, les accidents dans les prĂ©rogatives et leurs prĂ©ventions, notions sur lâenvironnement et la bio.
Le A4(Expertise):
âą Candidature: Comme le A3 avec en plus ĂȘtre majeur, titulaire du A3 et donc du RIFAA.
âą Jury: Au minimum un MEF1 et un MEF2
⹠Délivrance: Un club ou une structure commerciale agrée.
⹠Prérogative: Autonomie entre A4 à 40m
Passage du MEF1
A4( suite):
âą CompĂ©tences: â CompĂ©tence 1: Savoir mettre en place et utiliser un
cĂąble guide, une longe et une gueuse. â CompĂ©tence 2a: prĂ©paration et Ă©volution experte +
savoir mettre en place une progression. â CompĂ©tence 2b: Maitrise de la prĂ©paration de
lâhydrodynamisme et des Ă©cogestes. â CompĂ©tence 3: En piscine: ApnĂ©e statique de 3min,
dynamique de 75m et série 4X50m départ toutes les 2min.
En milieu naturel: 3 descentes Ă 25m en constant et gueuse.
A4(suite)
⹠Compétences( suite):
â CompĂ©tence 4: Autonomie, savoir organiser la sĂ©curitĂ© et sauvetage profond.
â CompĂ©tence 5: Connaissances renforcĂ©es en anat-physio, accidents et leurs prĂ©ventions, connaitre la fĂ©dĂ©ration et son organisation, pouvoir organiser une sortie en mer, connaitre la mise en place de la sĂ©cu, savoir Ă©tablir ses sĂ©ances dâentrainement, avoir des connaissances en bio et environnement
LES NIVEAUX DâENCADREMENTS
⹠Le Guide de Randonnées Subaquatiques: Sera développé plus tard
âą Les initiateurs(IE1 et IE2): â Conditions dâinscriptions: Etre A2( IE1) et titulaire du RIFAA ou A3(IE2)
Majeur Courrier de recommandation du président du
club -Prérogatives: Les 2 peuvent valider les compétences des niveaux 1 et 2.Ils
peuvent servir de directeur de bassin ou DP en milieu naturel. Ils peuvent participer Ă un jury dâinitiateur.
Pour IE1: encadrement dâun groupe de maxi 8 personnes en milieu naturel sur 6m.
Pour lâIE2: Encadrement dâun groupe de 8 personnes en milieu naturel sur 6m si il est seul ou 15m avec un MEF1 Ă proximitĂ© et 20m en fosse dans les mĂȘmes conditions.
Les IE
âą Formation:
Stage initial de 2 jours
Stage en situation( 6 sĂ©ances sous la tutelle dâun MEF1 Ă minima)
Examen final
âą Jury:
â Chaque Ă©preuve est validĂ©e par 2 personnes dont au moins 1 MEF1
â Le jury est aussi composĂ© de 2 personnes dont au moins 1 MEF2
Le MEF1
âą Condition dâadmission: â Etre A4 â Etre IEF1 Ă minima â Faire le cursus dans les 2 ans
âą PrĂ©rogatives: â Enseignement de lâapnĂ©e pour un groupe en milieu naturel
de 8 personnes sur 25m â Validation des niveaux 1 Ă 3 â Jury du A4 â Valide les compĂ©tences 1 Ă 4 et 7 du RIFAA et les autres si
il est ANTEOR â Assure les formations optionnelles pour la passerelle â Tuteur pour les initiateurs
Le MEF2
âą Conditions dâadmission: â MEF1 depuis un an â Titulaire du permis cĂŽtier â Faire le cursus dans les 3 ans
⹠Prérogatives:
â Encadre sans limites de profondeurs â Forme tous les niveaux jusqu'au MEF1 â Tuteur et jury MEF1 â Peut devenir IRA
âą Jury: â Le prĂ©sident de la CNA ou son reprĂ©sentant â Deux instructeurs apnĂ©e dont au moins 1 INA
Les instructeurs
âą Lâinstructeur RĂ©gional
âą Lâinstructeur National:
âą Ces diplĂŽmes sâobtiennent sans examen mais sur demande
auprÚs de la CRA pour le régional et de la CNA pour INA et
prĂ©sentation dâun mĂ©moire .