le cadre thÉorique de la comptabilitÉ -...
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LE CADRE THÉORIQUE
DE LA COMPTABILITÉ
Les principes comptables généralement reconnus (PCGR) forment un ensemble de normes et de règles qui servent de guide général à la communication de l’information financière.
L’expression « généralement reconnus » signifie que ces principes bénéficient de l’accord des principales autorités de réglementation.
L’Institut Canadien des Comptables Agréés (ICCA) a la responsabilité principale d’élaborer les PCGR du Canada.
LE CADRE THÉORIQUE
DE L’ICCA
Le cadre théorique comporte :
• l’objectif de la présentationde l’information financière,
• les qualités de l’information comptable,
• les composantes des états financiers,
• les critères de constatation etde mesure (postulats, principes et contraintes).
L’OBJECTIF DE LA PRÉSENTATION
DE L’INFORMATION FINANCIÈRE
La présentation de l’information
financière a pour principal objectif
de communiquer des informations
utiles aux personnes qui ont
à prendre des décisions.
LES QUALITÉS DE
L’INFORMATION FINANCIÈRE
La pratique comptable choisie doit être celle qui
produit les informations financières les plus utiles
pour les personnes ayant à prendre des décisions.
Pour que l’information soit utile, elle doit
posséder les qualités suivantes :
1. compréhensibilité,
2. pertinence,
3. fiabilité,
4. comparabilité.
LA COMPRÉHENSIBILITÉ
Pour être utile, l’information doit être
compréhensible pour les utilisateurs.
On suppose que l’utilisateur moyen
a une bonne connaissance des activités
commerciales et économiques
ainsi que de la comptabilité.
LA PERTINENCE
L’information comptable a une pertinence lorsqu’elle peut influer sur les décisions des utilisateurs.
La valeur prédictive aide les utilisateurs à prédire des résultats futurs, et la valeur rétrospective confirme ou corrige les prédictions antérieures.
Il faut que le décideur puisseavoir accès à l’informationà un moment où elle est encoresusceptible d’influer surses décisions (opportune).
LA FIABILITÉ
La fiabilité de l’information signifie
qu’elle est exempte d’erreurs et de partis
pris et que l’on peut s’y fier.
Pour qu’elle soit fiable, l’information
doit être vérifiable : on doit disposer
de la preuve qu’elle est exempte d’erreurs
ou de partis pris.
L’information doit être une image fidèle
du contenu économique des opérations.
Elle doit être factuelle.
LA COMPARABILITÉ
2010 2011 2012
Il y a comparabilité quand différentes
entreprises utilisent les mêmes principes
comptables.
Il y a permanence quand une société utilise
les mêmes principes et méthodes comptables
d’un exercice à l’autre.
Postulats
Continuité de l’exploitation
Unité montéaire
Personnatilé de l’entreprise
Indépendance des exercices
Principes
Réalisation
Rapprochement
Bonne information
Coût d’origine
Contraintes
Avantages-coûts
Importance relative
Les critères de constatation et de mesure qu’utilisent les comptables pour résoudre des problèmes d’ordre pratique comprennent les postulats, les principes et les contraintes :
• Les postulats constituent le fondement des processus comptables.
• Les principes indiquent la manière de comptabiliserles activités économiques lors du processus comptable.
• Les contraintes imposées au processus comptable permettentd’appliquer ces principes avec une certaine souplessedans certaines circonstances.
LES CRITÈRES DE CONSTATATIONET DE MESURE
LA CONTINUITÉ
DE L’EXPLOITATIONLe postulat de la continuité de l’exploitation
stipule que l’entité poursuivra ses activités
dans un avenir prévisible.
Conséquences : Les immobilisations sont
comptabilisées au coût plutôt qu’à leur valeur
de liquidation, l’amortissement est nécessaire,
les postes sont classés à court ou à long terme.
Selon le postulat de l’unité monétaire, les documents comptables peuvent seulement contenir les données des opérations que l’on peut exprimer en termes monétaires.
De plus, il suppose que l’unité monétaire demeure stable dans le temps. Tous les effets inflationnistesou déflationnistes sont ignorés.
LE POSTULAT DE L’UNITÉ MONÉTAIRE
Satisfaction des clients
Pourcentage des salariés
dans différents pays
Salaires versésDoivent être contenus
dans les documents
comptables
Ne devraient pas être
contenus dans les
documents comptables
LA PERSONNALITÉ
DE L’ENTITÉ
Le postulat de la personnalité de l’entitéstipule que les opérations de l’entreprise sont distinctes de celles de ses propriétaires et de toutes les autres entités économiques.
Exemple : Les activités desBoutiques San Francisco sont distinctes de celles de Sears.
L’INDÉPENDANCE
DES EXERCICES
Selon le postulat de l’indépendance des exercices, il est possible de diviser la vie économique d’une entreprise en exercices comptables.
Exemple : mois, trimestres et années
TRIM 1
TRIM 2
TRIM 3
TRIM 4
2014 2015 2016
JANV. FÉVR. MARS
AVRIL MAI JUIN
JUILLET AOÛT SEPT.
OCT. NOV. DÉC.
Selon le principe de réalisation, il faut constater
les produits durant la période où a été achevée
l’exécution du travail nécessaire pour les gagner,
aussitôt que :
• Les efforts de production ou de vente
ont été substantiellement déployés.
• Les produits peuvent être
objectivement mesurés.
• Le recouvrement est
raisonnablement assuré.
• Les charges peuvent
être déterminées.
LE PRINCIPEDE RÉALISATION
Les moments les plus courants pour
constater les produits sont :
1. à la vente,
2. durant la production,
3. à l’achèvement
des travaux,
4. au recouvrement
de la contrepartie.
LE PRINCIPE
DE RÉALISATION
LA CONSTATATION DES PRODUITS SUIVANT LA MÉTHODE DE
L’AVANCEMENT DES TRAVAUX
Suivant la méthode de l’avancementdes travaux, on constate les produits d’un projet à long terme en fonction d’une base d’estimations raisonnables des progrès vers l’achèvement.
Pour mesurer le degré d’avancement des travaux, on compare les coûts engagés au cours d’une périodeà la totalité des coûts estimatifsdu projet achevé.
LES FORMULES DE LA CONSTATATION DES PRODUITS SUIVANT LA MÉTHODE
DE L’AVANCEMENT DES TRAVAUX
Les coûts engagés durant l’exercice en cours sont déduits des produits constatés durant cet exercice pour obtenir la marge bénéficiaire brute.
÷ =Coûts engagés
(exercice en cours)
Coût total estimatif
Degré d’avancement des travaux (exercice
en cours)
Degré d’avancement des travaux
(exercice en cours)Produits totaux
Produits constatés (exercice en cours)=x
LA CONSTATATION DES PRODUITS
AU RECOUVREMENT
DE LA CONTREPARTIE
On utilise la méthode de la comptabilité de caisse quand il est très difficile de déterminer le montant des produits au moment d’une vente à crédit, car le recouvrement est incertain.
La méthode de la constatation en fonction des encaissements est une approche populaire.
En vertu de cette méthode, on constate la marge bénéficiaire brute dans la période au cours de laquelle l’argent est recouvré.
LA FORMULE DE LA MARGE BÉNÉFICIAIRE BRUTE SUIVANT LA MÉTHODE DE LA CONSTATATION EN FONCTION DES
ENCAISSEMENTS
Selon la méthode de la constatation en fonction des encaissements, chaque encaissement d’un client est constitué :
1. du recouvrement partiel du coût des marchandises vendues,
2. de la marge bénéficiaire brute partielle découlant de la vente.
La formule pour constater la marge bénéficiaire brute est montrée ci-dessous.
Recouvrement
des sommes
des clients
Marge bénéficiaire
brute constatée
durant l’exercice
Ratio
de la marge
bénéficiaire brute =x
Ventes
nettes
Ratio de la marge
bénéficiaire brute
Marge
bénéficiaire brute =÷
La constatation des charges est
traditionnellement associée à la
constatation des produits.
Selon le principe du rapprochement des
produits et des charges, toute entreprise
doit rapprocher les charges et les produits
durant l’exercice au cours duquel elle
s’efforce d’engendrer des revenus.
LE PRINCIPE DU
RAPPROCHEMENT DES
PRODUITS ET DES CHARGES
Les coûts absorbés sont les coûts qui produiront des revenus uniquement dans l’exercice en cours. Ils sont donc comptabilisés à titre de frais d’exploitationdans l’état des résultats.
Les coûts non absorbés sont les coûts qui produiront des revenus dans les exercices futurs et que l’on constate à titre d’actif.
LE PRINCIPE DU
RAPPROCHEMENT DES
PRODUITS ET DES CHARGES
Les coûts non absorbés deviennent des charges
de deux manières :
1. Le coût des marchandises vendues – Les coûts
engagés à titre de stocks de marchandises sont
passés en charges à titre de coût des marchandises
vendues au cours de l’exercice durant lequel les
ventes sont réalisées. Ainsi, il y a rapprochement
direct des charges et des produits.
2. Les frais d’exploitation – Les coûts non absorbés
deviennent des frais d’exploitation par
l’utilisation ou la consommation, ou avec la durée.
LE PRINCIPE DU RAPPROCHEMENT
LE PRINCIPEDE BONNE INFORMATION
Selon le principe de bonne information,l’entité divulgue tous les éléments d’informationfinancière suffisamment importants pour influersur le jugement ou les décisions des utilisateursdes états financiers.
Le principe de bonne information s’accomplitpar deux éléments dans les états financiers :
1. les données qu’ils contiennent,
2. les notes afférentes.
La première note, dans la plupart des cas,consiste en un résumé des principalesconventions comptables.
LE PRINCIPEDU COÛT D’ORIGINE
En vertu du principe du coût d’origine,on doit comptabiliser les éléments d’actif au coût historique.
On utilise le coût, car il est pertinent et fiable :
1. Il est pertinent puisqu’il représente le prixpayé, les actifs auxquels on renonce oul’engagement que l’on a pris à la dated’acquisition.
2. Il est fiable, parce qu’on peut le mesurerobjectivement et qu’il est également factuelet vérifiable.
LES CONTRAINTES RELATIVESÀ LA COMPTABILITÉ
Les contraintes permettent à une entreprise de modifier les principes comptables généralement reconnus sans réduire l’utilité de l’information présentée.
Les contraintes sont l’équilibre avantages-coûtset l’importance relative :
1. L’équilibre avantages-coûts demande quela valeur de l’information excède les coûtsqu’elle engendre.
2. L’importance relative concerne lesconséquences d’un élément d’informationsur la situation financière globale del’entreprise et sur ses activités d’exploitation.
UN RÉSUMÉDU CADRE THÉORIQUE
L’objectif de la présentation de l’information financière
Les qualités de
l’information comptable
Les composantes
des états financiers
Les critères de constatation et de mesure
Les postulats Les principes Les contraintes
LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES
Les marchés mondiaux sont reliés entre eux.
L’International Accounting Standard Board
(IASB) englobe plus de 150 organismes de
comptabilité basés dans plus de 110 pays.
L’IASB a formulé plus de 40 normes
comptables internationales pour obtenir
l’uniformité dans les conventions comptables
internationales.