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Les banques doivent veiller au respect des obligations réglementaires sur l'entrée relation client et tout au long de la relation client. Il s’agit du respect de la Directive Européenne d'anti-blanchiment et de lutte contre le financement du terrorisme mais aussi de l'application des listes des pays sous sanctions financières ainsi que des règles de lutte contre l'évasion fiscale. La 4ème Directive de lutte contre le blanchiment a été publiée le 5 Juin 2015 au JOUE (Journal Officiel de l’Union Européenne) qui s’est fortement inspirée de la révision des recommandations de la GAFI (Groupe d’Action Financière Internationale) en la matière. Les principales évolutions concernent : La mise en place d’une approche basée sur les risques donnant une plus grande latitude à chaque établissement ; L’amélioration de la coordination nationale et internationale ; Le renforcement des obligations de transparence (avec notamment l’élargissement du champ d’application de la directive ou la création de registres centraux de bénéficiaires effectifs). Le processus KYC doit donc pouvoir évoluer avec une souplesse d’adaptation sur tous les domaines d'activité de la banque, apportant une dimension stratégique pour les établissements se donnant les moyens de l’optimiser. Impacts & Enjeux : Etes-vous conforme aux exigences du régulateur en termes de lutte anti-blanchiment, lutte contre le financement du terrorisme, d’application des listes des pays sous sanctions financières (OFAC, GAFI, etc) ? Comment avez-vous adapté la directive à chacun de vos métiers et à chacune de vos régions ? L’organisation traditionnelle de la fonction KYC est-elle toujours adaptée (processus, rôle, dimensionnement, SI, etc) ? Vos processus et SI sont-ils sécurisés (protection des données clients, conformité, etc) ? Maîtrisez–vous tous les risques relatifs à votre processus KYC (risque d’image, risques juridiques, règlementaires, etc) ? Le processus d’actualisation de vos données client est–il adapté (automatisation, alertes, partage d’une même vision client entre les différents acteurs, etc) ? Comment votre processus KYC s’intègre dans une démarche commerciale de Client On- boarding ? KNOW YOUR CUSTOMER GLOBAL TRANSACTION BANKING Dominique HERROU Associé +33 (0) 6 77 94 48 14 [email protected] KNOW YOUR CUSTOMER GLOBAL TRANSACTION BANKING Les États membres exigent des établissements et des personnes soumis à la présente directive qu'ils mettent en place des mesures et des procédures appropriées en matière de vigilance à l'égard du client, de déclaration, de conservation des documents et pièces, de contrôle interne, d'évaluation et de gestion des risques, de gestion du respect des obligations et de communication. Le but est de prévenir et d'empêcher les opérations de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme. Journal officiel de l'UE Directive 2005/60/CE 26 octobre 2005

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Les banques doivent veiller au respect des obligations réglementaires sur l'entrée relationclient et tout au long de la relation client. Il s’agit du respect de la Directive Européenned'anti-blanchiment et de lutte contre le financement du terrorisme mais aussi del'application des listes des pays sous sanctions financières ainsi que des règles de luttecontre l'évasion fiscale.

La 4ème Directive de lutte contre le blanchiment a été publiée le 5 Juin 2015 au JOUE(Journal Officiel de l’Union Européenne) qui s’est fortement inspirée de la révision desrecommandations de la GAFI (Groupe d’Action Financière Internationale) en la matière.

Les principales évolutions concernent :• La mise en place d’une approche basée sur les risques donnant une plus grande latitude

à chaque établissement ;• L’amélioration de la coordination nationale et internationale ;• Le renforcement des obligations de transparence (avec notamment l’élargissement du

champ d’application de la directive ou la création de registres centraux de bénéficiaireseffectifs).

Le processus KYC doit donc pouvoir évoluer avec une souplesse d’adaptation sur tous lesdomaines d'activité de la banque, apportant une dimension stratégique pour lesétablissements se donnant les moyens de l’optimiser.

Impacts & Enjeux :

• Etes-vous conforme aux exigences du régulateur en termes de lutte anti-blanchiment,lutte contre le financement du terrorisme, d’application des listes des pays soussanctions financières (OFAC, GAFI, etc) ?

• Comment avez-vous adapté la directive à chacun de vos métiers et à chacune de vosrégions ?

• L’organisation traditionnelle de la fonction KYC est-elle toujours adaptée (processus,rôle, dimensionnement, SI, etc) ?

• Vos processus et SI sont-ils sécurisés (protection des données clients, conformité, etc) ?

• Maîtrisez–vous tous les risques relatifs à votre processus KYC (risque d’image, risquesjuridiques, règlementaires, etc) ?

• Le processus d’actualisation de vos données client est–il adapté (automatisation, alertes,partage d’une même vision client entre les différents acteurs, etc) ?

• Comment votre processus KYC s’intègre dans une démarche commerciale de Client On-boarding ?

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Dominique HERROUAssocié

+33 (0) 6 77 94 48 [email protected]

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Les États membres exigent des

établissements et des personnessoumis à la présente directivequ'ils mettent en place desmesures et des procéduresappropriées en matière devigilance à l'égard du client, dedéclaration, de conservation desdocuments et pièces, de contrôleinterne, d'évaluation et de gestiondes risques, de gestion du respectdes obligations et decommunication. Le but est deprévenir et d'empêcher lesopérations de blanchiment decapitaux ou de financement du

terrorisme.

Journal officiel de l'UEDirective 2005/60/CE

26 octobre 2005

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Nos références :• Mise aux normes des procédures KYC BFI pour les différentes lignes métiers en respectant la 3ème directive européenne

• Mise en place de task force afin de traiter la revue de dossiers KYC selon le niveau de diligence simplifiée, normal ourenforcé

• Analyse d’impacts de la réglementation AEOI pour une banque française

• Pilotage d’un projet FATCA au sein d’une grande banque française

• Pilotage d’une filière conformité dans le cadre d’un programme de migration de l’activité Titres pour une banque de détail :mise à jour du plan de contrôle, mise en place de la solution abus de marché, adaptation du PCA,…

• Adaptation et optimisation de la qualité du référentiel tiers

• MIFID : étude d’impact et d’évaluation du coût du programme pour l’ensemble des métiers

A propos d’Aurexia :AUREXIA est un cabinet de conseil basé à Paris, Londres et Luxembourg. Nous accompagnons les entreprises dans leurs projetsde transformation dans tous les domaines financiers : Banque de Financement et d’Investissement, Asset Management,Securities Services, Retail Banking, Assurance et les fonctions Finance-Risques.

Au-delà des projets business, process, réglementaires et SI que nous gérons pour nos clients (banques, sociétés de gestion,brokers, compagnies d’assurance), les consultants AUREXIA s’investissent dans la recherche, dans des études de marché et laveille réglementaire, en se basant sur leurs missions et leurs compétences métier.

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Nous vous apportons :• Une veille constante réalisée au sein de nos practices BFI, Securities Services et Management des risques & performance

(règlementation, best practices…)

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• Une longue expérience dans la conduite de projets stratégiques et complexes

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• Une capacité à fédérer les différentes équipes en jeu : business, opérations, FO, juridique, compliance, risques, IT

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