OOOOOOOORRRRRRRRGGGGGGGGAAAAAAAANNNNNNNNIIIIIIIIGGGGGGGGRRRRRRRRAAAAAAAAMMMMMMMMMMMMMMMMEEEEEEEE DDDDDDDDUUUUUUUU SSSSSSSSEEEEEEEERRRRRRRRVVVVVVVVIIIIIIIICCCCCCCCEEEEEEEE FFFFFFFFOOOOOOOORRRRRRRRMMMMMMMMAAAAAAAATTTTTTTTIIIIIIIIOOOOOOOONNNNNNNN DDDDDDDDUUUUUUUU SSSSSSSSDDDDDDDDIIIIIIIISSSSSSSS 0000000033333333

GGGGROUPEMENT ROUPEMENT ROUPEMENT ROUPEMENT GGGGESTION DES ESTION DES ESTION DES ESTION DES MMMMOYENS DE OYENS DE OYENS DE OYENS DE SSSSECOURSECOURSECOURSECOURS

Commandant Rodolphe LEMELTIERCommandant Rodolphe LEMELTIERCommandant Rodolphe LEMELTIERCommandant Rodolphe LEMELTIER, , , , Chef de groupement

SSSSERVICE DE LERVICE DE LERVICE DE LERVICE DE L’E’E’E’EMPLOI ET DU MPLOI ET DU MPLOI ET DU MPLOI ET DU DDDDEVELOPPEMENT DES EVELOPPEMENT DES EVELOPPEMENT DES EVELOPPEMENT DES CCCCOMPETENCESOMPETENCESOMPETENCESOMPETENCES

Capitaine Capitaine Capitaine Capitaine JeanJeanJeanJean----Noël CHAPUISNoël CHAPUISNoël CHAPUISNoël CHAPUIS, , , , Chef de service Tél. : 04.70.35.86.40

Lieutenant 2Lieutenant 2Lieutenant 2Lieutenant 2èmeèmeèmeème Cl. Cl. Cl. Cl. Bruno DUPREBruno DUPREBruno DUPREBruno DUPRE, , , , Adjoint au chef de service Tél. : 04.70.35.86.41

SecrétariatSecrétariatSecrétariatSecrétariat

Mme Evelyne BRAZY Mme Delphine GIRAUD Tél. : 04.70.35.86.48

EEEECOLE COLE COLE COLE DDDDEPARTEMENTALEEPARTEMENTALEEPARTEMENTALEEPARTEMENTALE

Directeur : poste à pourvoir

Formateurs/Secrétariat :Formateurs/Secrétariat :Formateurs/Secrétariat :Formateurs/Secrétariat :

Adjudant-chef Sylvie MICOUREAU Adjudant-chef Eric REGERAT

Adjudant-chef Dominique HILAIRE

Tél. 04.70.08.01.96 Fax. 04.70.08.07.64

BBBBUREAUUREAUUREAUUREAU FFFFORMATION ORMATION ORMATION ORMATION GGGGTTTT OUESTOUESTOUESTOUEST

LieutenantLieutenantLieutenantLieutenant 1 1 1 1èreèreèreère Cl. Cl. Cl. Cl. Arnaud AZEMA Arnaud AZEMA Arnaud AZEMA Arnaud AZEMA Tél. 04.70.08.10.70

BBBBUREAUUREAUUREAUUREAU FFFFORMATION ORMATION ORMATION ORMATION GGGGTTTT SUDSUDSUDSUD

LieutenantLieutenantLieutenantLieutenant 1 1 1 1èreèreèreère Cl. Cl. Cl. Cl. Mathieu LARTAUD Mathieu LARTAUD Mathieu LARTAUD Mathieu LARTAUD Tél. 04.70.30.92.50

BBBBUREAUUREAUUREAUUREAU FFFFORMATION ORMATION ORMATION ORMATION GGGGTTTT NORDNORDNORDNORD

LieutenantLieutenantLieutenantLieutenant 1 1 1 1èreèreèreère Cl. Florel MANAC’H Cl. Florel MANAC’H Cl. Florel MANAC’H Cl. Florel MANAC’H Lieutenant 2Lieutenant 2Lieutenant 2Lieutenant 2èmeèmeèmeème Cl. Bruno Cl. Bruno Cl. Bruno Cl. Bruno B B B BERTHIERERTHIERERTHIERERTHIER

Tél. 04.70.46.89.89

A A A A –––– STAGES INTERNES STAGES INTERNES STAGES INTERNES STAGES INTERNES ::::

DIDIDIDISSSSPOSITIF DE FORMATION POSITIF DE FORMATION POSITIF DE FORMATION POSITIF DE FORMATION 2013201320132013

Comment s’inscrireComment s’inscrireComment s’inscrireComment s’inscrire ???? Afin de mieux planifier les stages et ainsi pouvoir prévenir les futurs stagiaireAfin de mieux planifier les stages et ainsi pouvoir prévenir les futurs stagiaireAfin de mieux planifier les stages et ainsi pouvoir prévenir les futurs stagiaireAfin de mieux planifier les stages et ainsi pouvoir prévenir les futurs stagiaires dans les délais compatibles s dans les délais compatibles s dans les délais compatibles s dans les délais compatibles avec leurs obligations professionnelles et familiales, il convient de gérer les inscriptions par avec leurs obligations professionnelles et familiales, il convient de gérer les inscriptions par avec leurs obligations professionnelles et familiales, il convient de gérer les inscriptions par avec leurs obligations professionnelles et familiales, il convient de gérer les inscriptions par semestresemestresemestresemestre.... Dans un premier temps, chaque Chef de Centre ou Chef de Service de l’État-major est chargé de regrouper les candidatures en indiquant pour chacune d’elle un avis et un ordre de priorité. La motivation de l’avis (favorable ou défavorable) doit tenir compte des paramètres suivants : - raison de service, - demande non conforme au contrat de formation du centre, - demande non prioritaire, - conditions d’accès. Ensuite, les candidatures sont adressées au Chef de Groupement dans les délais suivants :

SSSSTAGES DU TAGES DU TAGES DU TAGES DU 1111ERERERER SEMESTRE SEMESTRE SEMESTRE SEMESTRE 2012012012013333 (Janvier, févr (Janvier, févr (Janvier, févr (Janvier, février, mars, avril, mai et juin) ier, mars, avril, mai et juin) ier, mars, avril, mai et juin) ier, mars, avril, mai et juin) Date limite de candidature Date limite de candidature Date limite de candidature Date limite de candidature 22226666 novembre novembre novembre novembre 20 20 20 2012121212

SSSSTAGES DU TAGES DU TAGES DU TAGES DU 2222NDNDNDND SESESESEMESTRE MESTRE MESTRE MESTRE 2012012012013333 (juillet, aout, sept(juillet, aout, sept(juillet, aout, sept(juillet, aout, septembre,embre,embre,embre, octobre, octobre, octobre, octobre, novembre et décembre novembre et décembre novembre et décembre novembre et décembre)))) Date limite de candidature Date limite de candidature Date limite de candidature Date limite de candidature 22222222 avril 201 avril 201 avril 201 avril 2013333 Les Chefs de Groupement recueillent les candidatures du semestre, les répartissent par stage puis indiquent pour chacune d’elle un avis et un ordre de priorité en fonction : - du respect des dispositions du plan de formation, - de l’avis motivé du Chef de centre. Avant toute transmission à l’échelon supérieur, les Chefs de Centres, de Services et de Groupements, Avant toute transmission à l’échelon supérieur, les Chefs de Centres, de Services et de Groupements, Avant toute transmission à l’échelon supérieur, les Chefs de Centres, de Services et de Groupements, Avant toute transmission à l’échelon supérieur, les Chefs de Centres, de Services et de Groupements, veilleront à ce que les fiches de candidature soient dûment complétées, sous peine de ne pas êtveilleront à ce que les fiches de candidature soient dûment complétées, sous peine de ne pas êtveilleront à ce que les fiches de candidature soient dûment complétées, sous peine de ne pas êtveilleront à ce que les fiches de candidature soient dûment complétées, sous peine de ne pas être prises en re prises en re prises en re prises en comptecomptecomptecompte.... Les stagiaires retenus seront informés un mois avant le début du stage par note de service remise individuellement. L’école départementale éditera, pour chaque semestre, une liste des candidatures retenues. Le chef de centre, lors de la validation de la candidature d’un sapeur mineur, doit vérifier les renseignements apportés sur la fiche stagiaire et les possibilités de transport de l’agent pour se rendre en stage. Les stagiaires mineurs ne sont pas hébergésLes stagiaires mineurs ne sont pas hébergésLes stagiaires mineurs ne sont pas hébergésLes stagiaires mineurs ne sont pas hébergés....

B B B B –––– STAGES EXTERIEURS STAGES EXTERIEURS STAGES EXTERIEURS STAGES EXTERIEURS

CCCC –––– LE DISPOSITIF APPRENANT LE DISPOSITIF APPRENANT LE DISPOSITIF APPRENANT LE DISPOSITIF APPRENANT

1111---- Stages CNFPT (Réservés aux SPP et PATS)Stages CNFPT (Réservés aux SPP et PATS)Stages CNFPT (Réservés aux SPP et PATS)Stages CNFPT (Réservés aux SPP et PATS) :::: Ces stages ne sont pas inscrits dans ce calendrier et sont en consultation au Service Formation des Groupements et de la direction départementale. 2222---- Stages hors départementStages hors départementStages hors départementStages hors département :::: Compte tenu des difficultés d’obtenir des places au niveau national ou zonal, du coût et des contraintes d’organisation de ce type de stage, les candidatures concernant les stages extra-départementaux devront être transmises au service de l’emploi et du développement des compétences avant le avant le avant le avant le 10101010 décembre 20 décembre 20 décembre 20 décembre 2011112222. L’arbitrage annuel sera réalisé début janvier 2012012012013333. 1 1 1 1 ---- L’objectifL’objectifL’objectifL’objectif :::: Les travaux de la commission « Ambition Volontariat » ont conclu à l’importance d’introduire de la souplesse dans la formation des SPV. Il est apparu nécessaire que les jeunes recrues puissent participer le plus tôt possible aux missions opérationnelles, au moins en qualité d’observateurs. La circulaire du 11 janvier 2011 permet ainsi aux sapeurs-pompiers apprenants d’être présents lors des interventions dans le domaine de la lutte contre les incendies, du secours à personnes et de la protection des biens et de l’environnement. 2 2 2 2 ---- Les règles à respecterLes règles à respecterLes règles à respecterLes règles à respecter La note de serLa note de serLa note de serLa note de service 2012/004 du 3 mai 2012vice 2012/004 du 3 mai 2012vice 2012/004 du 3 mai 2012vice 2012/004 du 3 mai 2012 définit les différentes dispositions ainsi que les règles d’engagement opérationnel. 3 3 3 3 ---- La formation et lLa formation et lLa formation et lLa formation et les apprenantses apprenantses apprenantses apprenants : Comment ça marche: Comment ça marche: Comment ça marche: Comment ça marche ???? 3333.1.1.1.1 Le publicLe publicLe publicLe public :::: Ce dispositif s’adresse aux SPV SPV SPV SPV en période probatoire, en période probatoire, en période probatoire, en période probatoire, non titunon titunon titunon titulairelairelairelairessss du stage « du stage « du stage « du stage « module de basemodule de basemodule de basemodule de base »»»».... L’ idée est de proposer dés l’engagement du SPV , une période d’observation du milieu sapeur pompier (Intervention/vie, en caserne…) avant l’accès au stage « module de base » de la formation initiale d’équipier. 3333.2.2.2.2 ImpImpImpImpact sur le cursus de formationact sur le cursus de formationact sur le cursus de formationact sur le cursus de formation:::: Toujours dans l’intention de limiter la pression sur la disponibilité des SPV, la validation de certaines compétences sur des activités parallèles aux stages est mise en oeuvre. Ainsi, la journée d'intégration permet de valider certaines parties d’unités de valeur de la formation initiale d’équipier (CAD1, ATC1…). La formation sur les règles individuelles et collectives de sécurité sur intervention, préalable à tout engagement opérationnel en tant qu’observateur, d’une durée de 2 heures, est organisé pendant l’après midi de la journée d’intégration et validera une partie de l’UV TOP1 (séquence A1, J 1 et J2).

La journée d’intégration est donc nécessaire et obligatoire pour bénéficier du dispositif apprenant.La journée d’intégration est donc nécessaire et obligatoire pour bénéficier du dispositif apprenant.La journée d’intégration est donc nécessaire et obligatoire pour bénéficier du dispositif apprenant.La journée d’intégration est donc nécessaire et obligatoire pour bénéficier du dispositif apprenant.

Parties d’UV validées au cours de la JOURNEE D'INTE GRATION Soit 5h00

ATC 1

Le SP et son env. opérationnel et institutionnel A1.1 0h30 Attitude et comportement du SP au sein de son corps A2.1 1h00

1h30

CAD 1 Organisation du SDIS B5.1 0h30

Organes de concertation C3.1 0h30 Formations des SP C5.1 0h30

1h30

TOP 1 Equipements vestimentaires de protection individuelle A1.1 1h

Règles de sécurité individuelles J1.1 0h30 Règles de sécurité collectives J2.1 0h30

2h00

Le tutorat est remis à l’honneur, ainsi après cette journée d’intégration, l’apprenant devra réaliser 2 à 3 gardes postées de 12h en CSP ou participer aux interventions de son CS/CSP et suivre 6 heures de formation. Certaines parties d’UV seront alors validées par un tuteur/formateur et reportées sur un livret de suivi appelé « Passeport Apprenant » distribué aux apprenants lors de la journée d’intégration.

UV ou parties d’UV validées en tutorat CSP ou CS Soit 6h00

ATC 1- (Participation aux tâches quotidiennes du ce ntre)

B1.1 0h15 Participation aux travaux d’intérêt général B2.1 0h30

00:45

C1.1 0h15 C2.1 0h15 Participation à l’inventaire ou à la désinfection d’un véhicule C3.1 0h15

00:45

TOP 1 Composition et principes de fonctionnement de l'ARI, matériels associés B2.1 0h45

Composition et caractéristiques du LSPCC C1.1 0h30 Contrôle et entretien du matériel (LSPCC) C2.1 0h15

01:30

INC 1 Extincteurs B1.1 0h10

pièces de jonction B2.1 0h15 accessoires hydrauliques B3.1 0h15

tuyaux B4.1 0h30 les lances B5.1 0h15 Dévidoirs B6.1 0h30

Moyens de production de mousse B7.1 0h15 Engins d'incendie B8.1 0h20

Procédure pour le contrôle des hydrants E3.1 0h30

3h00

A l’issue de ce parcours qualifiant, la nouvelle recrue pourra accéder au stage « module de base » qui se trouve réduit à 5 jours. La journée d’intégration et le tutorat CS/CSP sont des préLa journée d’intégration et le tutorat CS/CSP sont des préLa journée d’intégration et le tutorat CS/CSP sont des préLa journée d’intégration et le tutorat CS/CSP sont des pré----requis obligatoires pour accéder au stage de la requis obligatoires pour accéder au stage de la requis obligatoires pour accéder au stage de la requis obligatoires pour accéder au stage de la formation initiale d’équipier «formation initiale d’équipier «formation initiale d’équipier «formation initiale d’équipier « Module de BaseModule de BaseModule de BaseModule de Base »»»»

D D D D –––– LES ANCIENS JSPLES ANCIENS JSPLES ANCIENS JSPLES ANCIENS JSP

Lors du premier jour du stage « module de base », les stagiaires devront présenter leur passeport « Apprenant » au responsable pédagogique du stage pour attester la validation de ces pré-requis. 1111 ---- Constitution du dossier d’engagementConstitution du dossier d’engagementConstitution du dossier d’engagementConstitution du dossier d’engagement Les anciens JSP souhaitant intégrer le corps départemental devront joindre dans le dossier d’engagement une demande de RATD concernant l’attestation de réussite au brevet de JSP (ou le cas échéant, le diplôme du brevet de JSP). 2222---- RATD au sein du SDIS de l’ALLIER RATD au sein du SDIS de l’ALLIER RATD au sein du SDIS de l’ALLIER RATD au sein du SDIS de l’ALLIER Depuis 2 ans un dispositif de reconnaissance des attestations titres et diplômes (RATD) permet aux nouvelles recrues titulaires de l’attestation de réussite au brevet JSP de bénéficier d’une reconnaissance de compétences et d’obtenir les stages Module de base, Equipier DIV et Equipier INC par équivalence à la condition de suivre un module complémentaire d’une demie journée traitant du tronçonnage (UV TOP1 séquence I.4). La commission VAE/RATD est réunie à la suite de chaque CCDSPV et permettra donc dés l’engagement d’une nouvelle recrue de proposer une validation de compétences acquises au sein des sections JSP et validées lors de l’examen du brevet. 3333---- La La La La formationformationformationformation complémentaire complémentaire complémentaire complémentaire Le module complémentaire de formation sera proposé lors de l’après midi de la journée d’intégration. La durée de cette séquence de formation est de 4 heures et traite de la mise en œuvre des techniques de tronçonnage. La journée d’intégration étant programmée dans le mois suivant l’engagement, tout JSP, titulaire du brevet, nouvellement recruté pourra être exempté de 3 modules de la formation initiale d’équipier. Il sera compétent pour les missions DIV et INC confiées à un équipier et pourra assumer cette responsabilité dans son CS. 4444---- Finalisation de la formation initiale d’Equipier Finalisation de la formation initiale d’Equipier Finalisation de la formation initiale d’Equipier Finalisation de la formation initiale d’Equipier Il devra poursuivre sa formation initiale sur la thématique « secours à personnes ». En sachant que quasiment tous les anciens JSP de l’Allier sont titulaires du PSE1, cette nouvelle recrue devra valider seulement 2 modules (PSE2 et Equipier VSAV) soit 8 jours de formation. L’étroite collaboration entre le service Formation du SDIS 03 et de la commission JSP de l’UDSP 03 porte ses fruits et concoure à réduire l’atteinte à la disponibilité des SPV. Les efforts de 4 années (JSP 1 à 4) de ces jeunes recrues se trouvent ainsi récompensés.

EEEE –––– FORMATION A DISTANCE FOAD FORMATION A DISTANCE FOAD FORMATION A DISTANCE FOAD FORMATION A DISTANCE FOAD

1 1 1 1 ---- L’obL’obL’obL’objectifjectifjectifjectif :::: Pour faciliter l’accès à la formation, le service emploi et développement des compétences a mis en place dans le calendrier formation 2013 une partie du contenu de certains stages en formation à distance. L’intérêt est multiple, la partie théorique du stage se fera à distance, l’agent progressera en fonction de son emploi du temps évitant ainsi des trajets domicile lieu de formation et une perte de ses congés. Il lui restera la partie pratique, la durée du stage sera réduite et axée sur les manœuvres. 4 stages avec pré-requis FOAD sont proposés sur l’année 2013. 2 2 2 2 ---- Comment ça marcheComment ça marcheComment ça marcheComment ça marche ???? 2.12.12.12.1 Le publicLe publicLe publicLe public :::: Ces formations s’adressent aux stagiaires qui ont un accès à internet. Les stages avec pré-requis FOAD proposent une partie présentielle réduite ce qui convient très bien aux SPV ayant de fortes contraintes professionnelles et/ou familiales. De plus, pour l’année 2013, l’offre de formation FOAD est couplée avec une offre de formation Week-end (voir paragraphe F). 2.22.22.22.2 Les stages en FOADLes stages en FOADLes stages en FOADLes stages en FOAD Attention, seuls certains stages de la formation initiale d’équipier SPV offrent cette prestation. Bien choisir un stage avec un pré-requis FOAD, il est différencié des autres stages

L’intérêt majeur des stages avec pré-requis FOAD réside dans le fait que le temps de présence est réduit et quasiment uniquement dévolu à des exercices pratiques : Le module de base passe de 5 à 3 jours L’Equipier DIV passe de 4 à 3 jours L’Equipier INC passe de 5 à 3 jours Les cours mis en ligne sont spécifiés dans chaque fiche de stage ainsi que leur volume horaire. 2.32.32.32.3 Le stagiaireLe stagiaireLe stagiaireLe stagiaire :::: Il aura un code pour accéder à une plateforme informatique, il pourra ainsi se connecter sur sa session et commencer sa formation. Il ne sera jamais seul, en cas de problème le stagiaire aura la possibilité de contacter son tuteur pour répondre à ses attentes, soit par mail soit par téléphone. 2.42.42.42.4 Le tuteurLe tuteurLe tuteurLe tuteur :::: Comme indiqué au dessus, il aura un rôle de conseiller et de régulateur, sa mission est d’amener son groupe de stagiaires à valider la partie théorique du stage à une date butoir. La validation des UV en ligne sera un pré requis pour accéder au stage présentiel.

8,9 et 15, 16 juin FOAD FOAD FOAD FOAD CS Bourbon

F F F F –––– STAGES WEEKSTAGES WEEKSTAGES WEEKSTAGES WEEK----ENDENDENDEND

2.52.52.52.5 L’indemnisation de l’activité FOADL’indemnisation de l’activité FOADL’indemnisation de l’activité FOADL’indemnisation de l’activité FOAD Le Comité Consultatif Départemental des sapeurs pompiers volontaires (CCDSPV) en date du 11 octobre 2011 à émis un avis favorable à l’institution, à compter du 1er janvier 2012, d’une nouvelle indemnisation des SPV dénommée « Formation FOAD », et fixée à un taux de 40% de la vacation horaire. Le temps pris en compte pour cette période est fixé dans les fiches descriptives des stages concernés et conformément aux volumes horaires prévus dans le Guide National de Référence des Emplois, des Activités et de Formation de Tronc Commun (Arrêté du 19 décembre 2006 modifié). Cette indemnité sera versée aux stagiaires à l’issue du stage présentiel. 1 1 1 1 ---- Le publicLe publicLe publicLe public :::: Dans un souci d’offre de formation élargie et pour permettre aux agents du CDSP non disponibles pour suivre des actions de formation en semaine, la Formation Week-end a été mise en place. 6 stages weekends sont proposés sur l’année 2013 dont 4 avec pré-requis FOAD. 2 2 2 2 ---- Comment ça marcheComment ça marcheComment ça marcheComment ça marche ???? 2.12.12.12.1 Quels stagesQuels stagesQuels stagesQuels stages ???? Conscient également de la difficulté d’être disponible plus de 3 weekends successifs et des complications de suivi et/ou d’évolution pédagogique sur des stages trop morcelés, cette offre se réduira à des stages ayant un volume horaire de 24 heures maximum, soit : - Module de base avec pré-requis FOAD - Equipier DIV avec Pré-requis FOAD - Equipier INC avec Pré-requis FOAD - Equipier VSAV - Equipier VSR 2.22.22.22.2 Comment et Comment et Comment et Comment et oùoùoùoù ???? Le formule suivante sera mise en œuvre : 2 weekends successifs avec le samedi en journée complète et le dimanche matin. Nous poursuivons notre recherche de proximité dans la formation et d’adhésion de centre de secours SPV dans la mise en œuvre de la formation en proposant des stages weekends déconcentrés (Neuilly le réal, Bourbon l’Archambault, St Yorre) et également dans le CSP Vichy.

G G G G –––– CONVENTION SDIS / EMPLCONVENTION SDIS / EMPLCONVENTION SDIS / EMPLCONVENTION SDIS / EMPLOYEUR EN MATIERE DE FORMATIONOYEUR EN MATIERE DE FORMATIONOYEUR EN MATIERE DE FORMATIONOYEUR EN MATIERE DE FORMATION

1111---- La Convention SDIS / EmployeurLa Convention SDIS / EmployeurLa Convention SDIS / EmployeurLa Convention SDIS / Employeur Une convention SDIS / Employeur est conclue en référence à la Loi n° 96-370 du 3 mai 1996 relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires. Cette Loi ouvre droit à des autorisations d’absence du sapeur-pompier volontaire pendant le temps de travail. La convention vise à préciser la disponibilité opérationnelle et la disponibilité pour la formation du sapeur-pompier volontaire pendant son temps de travail. Ces disponibilités s’intègreront dans le respect des nécessités de fonctionnement de l’entreprise et, le cas échéant, du service auquel il appartient. Le salaire est intégralement maintenu ainsi que tous les avantages salariaux et acquis sociaux de l’entreprise pendant les activités du sapeur-pompier volontaire. 2222---- Disponibilité pour la formatDisponibilité pour la formatDisponibilité pour la formatDisponibilité pour la formationionionion Le Service Départemental d’Incendie et de Secours de l’Allier est un organisme de formation professionnelle, réglementairement identifié sous le n° 8303P001803 auprès de la Direction Régionale du Travail de l’Emploi et de la Formation Professionnelle Auvergne.

Bénéficier d’une convention permet : � L’inscription de ces stages au plan de formation de l’entreprise. � La comptabilisation du salaire versé pendant ces stages en financement de la formation professionnelle continue à hauteur du salaire augmenté des charges sociales patronales du temps de formation de l’agent sapeur-pompier volontaire sur son temps de travail. � A L’employeur de demander une indemnisation à son organisme préleveur du 1% patronal formation.

Pour participer aux actions de formation prévues au calendrier annuel du SDIS, l’employeur accorde une durée d’absence sur le temps de travail du sapeur-pompier volontaire de :

� Dix jours ouvrés par an les trois premières années de l’engagement. � Cinq jours ouvrés par an les années suivantes.

3333---- La liaLa liaLa liaLa liaison administrative SDIS / Employeurison administrative SDIS / Employeurison administrative SDIS / Employeurison administrative SDIS / Employeur A l’inscriptionA l’inscriptionA l’inscriptionA l’inscription :::: Le sapeur-pompier volontaire informera son employeur de toute demande de stage réalisée dans le cadre de la convention en présentant et faisant notifier à l’employeur la fiche départementale de demande de stage avant la transmission à son chef de centre. Avant leAvant leAvant leAvant le stage stage stage stage ::::

Le SDIS prépare et transmet uniquement uniquement uniquement uniquement à l’employeurà l’employeurà l’employeurà l’employeur la convention simplifiée de formation professionnelle intitulée « attestation employeur » pour signature ainsi que le programme détaillé de l’action de formation. L’employeur L’employeur L’employeur L’employeur devra renvoyerdevra renvoyerdevra renvoyerdevra renvoyer la convention signée la convention signée la convention signée la convention signée au au au au groupement organisateurgroupement organisateurgroupement organisateurgroupement organisateur avant l’action de formation avant l’action de formation avant l’action de formation avant l’action de formation en spécifiant les modalités de versement des indemnités.

Après le stageAprès le stageAprès le stageAprès le stage ::::

Après la formation, le SDIS envoie à l’employeur une attestation de présence du stagiaire ainsi qu’une copie de la feuille d’émargement.

4444---- Impact sur les indemnités (vacations) du stagiaireImpact sur les indemnités (vacations) du stagiaireImpact sur les indemnités (vacations) du stagiaireImpact sur les indemnités (vacations) du stagiaire Pour simplifier le versement des indemnités des stagiaires, l’attestation employeur est modifiée. Les indemnités générées par la présence à un stage sont automatiquement versées aux stagiaires sans présentation de justificatif. L’attestation employeur n’est plus demandée au stagiaire, puisqu’il est du ressort de l’employeur de renvoyer celle-ci au groupement organisateur. Cas particulier de la subrogationCas particulier de la subrogationCas particulier de la subrogationCas particulier de la subrogation

Si l’employeur demande l’application de la subrogation des vacations horaires générées par le temps de formation, il devra cocher la case « paiement employeur » de l’attestation employeur du stage concerné. L’entreprise percevra les vacations horaires liées à la formation en lieu et place du sapeur-pompier volontaire dès lors que : � La formation s’effectue sur son temps de travail. � La rémunération, les avantages y afférents dans la limite de ceux-ci sont maintenus. Le SDIS s’engage à faire créditer le compte bancaire de l’entreprise dans les deux mois suivant la fin de stage.