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DSCR/AI4 - Instruction interministrielle sur la signalisation routire 6me partie VC20120402

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INSTRUCTION INTERMINISTRIELLE SUR LA SIGNALISATION ROUTIRE

6me PARTIE : Feux de circulation permanents

ARRT DU 21 JUIN 1991 relatif l'approbation de modifications de l'instruction interministrielle sur la signalisation routire

(Journal officiel du 1er aot 1991)

modifi par les arrts du : 16 novembre 1998 (J.O. du 17 mars 1999). 8 avril 2002 (J.O. du 25 avril 2002). 11 fvrier 2008 (J.O. du 24 avril 2008) 10 avril 2009 (JO du 28 juillet 2009) 25 juin 2009 (JO du 9 aot 2009) 6 dcembre 2011 (J.O. du 22 dcembre 2011) 12 janvier 2012 (JO du 27 janvier 2012) 2 avril 2012 (JO du 17 avril 2012)


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TABLES DES MATIERES

Chapitre 1er - Gnralits ................................................................................................................. 3 Article 109. Champ d'application.................................................................................................... 3 Article 109-1. Conditions de mise en place de signaux lumineux de circulation ........................... 3 Article 109-2. Domaines d'emploi .................................................................................................. 3 Article 109-3. Diffrentes catgories de signaux lumineux de circulation ..................................... 4

A. - Signaux lumineux d'intersection .......................................................................................... 4 B. - Autres signaux lumineux de circulation............................................................................... 6

Article 109-4. Caractristiques gnrales de visibilit et de lisibilit ............................................. 7 Chapitre 2 Signaux lumineux dintersection .............................................................................. 10

Article 110. Rgles gnrales d'emploi ......................................................................................... 10 A. - Rle et dfinitions .............................................................................................................. 10 B. - Rgles gnrales d'implantation et d'emploi des signaux lumineux d'intersection ........... 12 C. - Rgles gnrales de fonctionnement des signaux lumineux d'intersection ....................... 14

Article 110-1. Emploi et implantation des signaux tricolores circulaires R11.............................. 16 Article 110-2. Emploi et implantation des signaux pour pitons R12 .......................................... 19 Article 110-3. Emploi et implantation des signaux tricolores modaux R13 ................................. 21 Article 110-4. Emploi et implantation des signaux tricolores directionnels R14.......................... 22 Article 110-5. Emploi et implantation des signaux d'anticipation modaux et directionnels R15 et R16. ............................................................................................................................................... 24 Article 110-6. Emploi et implantation des signaux dautorisation conditionnelle de franchissement R19. ...................................................................................................................... 26 Article 110-7. Emploi et implantation des signaux pour vhicules des services rguliers de transport en commun R17 et R18.................................................................................................. 26

Chapitre 3 Autres signaux lumineux de circulation................................................................... 27 Art. 111. Emploi et implantation des signaux lumineux de contrle d'accs R22 et R23............. 27

1) Signal tricolore de contrle de flot R22 ............................................................................... 27 2) Signal bicolore de contrle individuel R23.......................................................................... 28

Article 111-1. Emploi et implantation des signaux d'arrt R24 et R25......................................... 28 1) Signal d'arrt rouge clignotant R24..................................................................................... 28 2) Signal d'arrt pour pitons R25 ........................................................................................... 29

ANNEXE........................................................................................................................................... 31


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Chapitre 1er - Gnralits

Article 109. Champ d'application (modifi par larrt du 6 dcembre 2011) La 6me partie de la prsente instruction s'applique l'ensemble des feux de circulation implants et utiliss de faon permanente sur les routes pour rglementer la circulation des vhicules ou la traverse des chausses par les pitons. Elle ne couvre donc pas : les feux de balisage et d'alerte, traits dans la 1re partie de la prsente instruction ; les feux temporaires de chantier, traits dans la 8me partie de la prsente instruction ; les panneaux lumineux messages variables ou lumineux message constant traits dans les

8me et 9me parties de la prsente instruction ; les signaux dynamiques d'affectation de voies traits larticle 160 de la 9me partie.

Article 109-1. Conditions de mise en place de signaux lumineux de circulation (modifi par larrt du 6 dcembre 2011) Les signaux lumineux d'intersection, les feux de contrle de flot ou de contrle individuel et les signaux darrt modifient les rgles normales de circulation. A ce titre, ils doivent, pour leur mise en place ou leur suppression, faire l'objet d'arrts pris par l'autorit comptente en matire de police de la circulation, au mme titre et dans les mmes conditions que les panneaux de signalisation, en respectant notamment l'article R.411-7 du code de la route.

Article 109-2. Domaines d'emploi L'emploi des feux de circulation a pour but d'assurer la scurit des pitons et des usagers des vhicules et d'amliorer la fluidit de la circulation. On peut citer comme exemples d'emploi : la gestion du trafic aux intersections ; la traverse des pitons ; l'exploitation par sens uniques alterns d'une section o le croisement est impossible ou

dangereux (ouvrage d'art troit, etc.) ; l'affectation de certaines voies d'une chausse un sens de circulation en fonction des besoins,

ou leur condamnation momentane ; le contrle d'accs certaines voies rapides ; la gestion d'un point de contrle des personnes ou des vhicules ncessitant leur arrt (page) ; la protection d'obstacles intermittents (passages niveau, traverses de voies exclusivement

rserves aux vhicules des services rguliers de transport en commun1, ponts mobiles, passages d'avions, avalanches, etc.).

1 Voies interdites tout autre vhicule.


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Article 109-3. Diffrentes catgories de signaux lumineux de circulation Les feux de circulation sont verts, jaunes ou rouges, sauf ceux spcifiquement rservs aux vhicules des services rguliers de transport en commun, qui sont blancs. Ils peuvent tre groups en signaux tricolores, bicolores ou unicolores. Ils sont gnralement circulaires et, pour les feux destins aux vhicules des services rguliers de transport en commun, peuvent comporter un pictogramme ou des signes spcifiques. Les feux jaunes, rouges et le disque des feux pour vhicules des services rguliers de transport en commun peuvent tre clignotants (c'est--dire alternativement allums ou teints chaque seconde, pendant des dures sensiblement gales). L'aspect et la signification des diffrents signaux sont dfinis l'article 7 de l'arrt du 24 novembre 1967 modifi. Les caractristiques gnrales communes l'ensemble des signaux lumineux de circulation sont traites dans l'article 109-4.

A. - Signaux lumineux d'intersection (modifi par arrt du 12 janvier 2012, annexe 2) Les signaux lumineux d'intersection forment une premire famille de signaux traits dans le chapitre II. Ils comprennent neuf grands types de signaux, R11 R19.

R11 : Signal tricolore circulaire Il est normalement compos de trois feux circulaires vert, jaune, rouge (R11v) : voir figure 1. Exceptionnellement, et sous rserve d'une tude le justifiant, le vert peut tre remplac par du jaune clignotant (R11j).

Fig. 1

R11v

R12 : Signal piton Il est constitu de deux feux vert et rouge, normalement disposs dans cet ordre de droite gauche ; ventuellement ils peuvent tre disposs l'un au-dessus de l'autre, le vert en bas.

Fig. 2

R12

R13 : Signaux tricolores modaux Ils sont composs de trois feux vert, jaune, rouge, dans cet ordre de bas en haut, munis chacun d'un mme pictogramme. Le feu vert peut tre remplac par un feu jaune clignotant, les signaux se dnommant alors respectivement : R13cj et R13bj.

Fig. 3

en forme de cycle

R13c

avec mention BUS

R13b R14 : Signaux tricolores directionnels Ils sont destins chacun l'ensemble des vhicules qui ont pour destination la direction indique par la flche, ou l'une des directions indiques. En aucun cas le feu vert ne peut tre remplac par un feu jaune clignotant.

Tourne--gauche Direct Tourne--gauche Direct Direct

Tourne--droite Tourne--droite

Fig. 4 R14tg R14dtg R14d R14dtd R14td


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R15 : Signaux d'anticipation modaux En forme de cycle Avec mention BUS

Ils sont composs d'un feu jaune clignotant et sont obligatoirement associs un ensemble de feux tricolores circulaires du type R11v (vert sur le feu du bas). Ils sont munis d'un pictogramme.

Fig. 5 R15c

R15b

R16 : Signaux d'anticipation directionnels Ils sont composs d'un feu jaune clignotant et sont obligatoirement associs un ensemble de feux tricolores circulaires R11v (vert sur le feu du bas). II est recommand de les associer aux signaux R11 comme indiqu figure 6. Ils sont munis d'un pictogramme en forme d'une ou deux flches :

Direct Tourne--gauche

R16dtg

Direct

R16d

Direct Tourne--droite

R16dtd

Fig. 6

Tourne--gauche

R16tg

Ce symbole signifie quil sagit dun feu clignotant

Tourne--droite

R16td

R17 : Signal pour vhicules des services rguliers de transport en commun : Il est compos de trois feux blancs prsentant. de bas en haut, une barre verticale, un disque et une barre horizontale, sur fond noir circulaire. Le feu central comportant le disque peut tre clignotant.

Fig. 6a

R17

R18 : Signaux directionnels pour vhicules des services rguliers de transport en commun Ils sont composs comme le signal R17, l'exception de la barre du feu infrieur qui est incline gauche ou droite. Ils s'adressent exclusivement aux vhicules des services rguliers de transport en commun qui ont pour destination la direction indique par la barre du feu infrieur. Fig.6b

R18tg

R18td


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R19 : Signaux dautorisation conditionnelle de franchissement pour cycles Ils sont composs d'un feu jaune clignotant munis de deux pictogrammes et sont obligatoirement associs un ensemble de feux tricolores circulaires dont le feu du bas est vert.

Ils autorisent les cycles ne pas marquer larrt au feu pour sengager dans la direction indique.

Fig. 6c

R19td R19d

B. - Autres signaux lumineux de circulation (modifi par larrt du 6 dcembre 2011) Les autres signaux lumineux de circulation comprennent deux familles de signaux traites dans le chapitre III : les feux de contrle de flot ou de contrle individuel et les signaux darrt. R22 et R23 : Signaux de contrle d'accs R22 : Signal tricolore de contrle de flot : Il se compose des mmes feux que le signal R11 vertical et se prsente sous deux aspects : le feu du bas peut tre soit vert : R22v, soit jaune clignotant : R22j. Le signal tricolore de contrle de flot est destin limiter le dbit de vhicules par exemple sur une bretelle d'entre une voie rapide pour en contrler l'accs. Fig. 8 R22j

R22v

R23 : Signal bicolore de contrle individuel : Il se compose de deux feux circulaires fixes, vert et rouge : R23v, ou jaune clignotant et rouge : R23j, dans cet ordre de bas en haut. Il est destin au contrle de tous les vhicules. Il s'applique une seule voie de circulation o l'arrt de chaque vhicule est requis pour une opration de contrle : douane, page... par exemple. Il peut aussi rguler l'accs une voie rapide en goutte--goutte , c'est dire vhicule par vhicule. Fig. 9

R23v

R24

R24 : Signal d'arrt Il est compos d'un feu circulaire rouge clignotant. Eventuellement, deux de ces signaux peuvent tre assembls ou rappels, et clignoter en synchronisme ou en alternance. Fig. 10 Il est destin interdire momentanment la circulation tout vhicule routier, devant un obstacle ou un danger particulier (passage niveau, traverse de voies exclusivement rserves aux vhicules des services rguliers de transport en commun, pont mobile, avalanche). Il peut tre employ pour favoriser le dbouch sur la voie publique des vhicules prioritaires des pompiers.


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R25 : signal d'arrt pour pitons Il est compos d'un pictogramme rouge fixe figurant un piton surmontant un pictogramme rouge clignotant portant la mention STOP. Il est destin interdire la traverse par les pitons des sites exclusivement rservs aux vhicules des services rguliers de transport en commun.

Fig. 10 bis

R25

Article 109-4. Caractristiques gnrales de visibilit et de lisibilit (modifi par arrt du 12 janvier 2012, annexe 2) Un signal lumineux de circulation doit tre implant et orient pour tre vu des usagers auxquels il est destin et, dans la mesure du possible, ne pas tre vu des usagers auxquels il n'est pas destin. La face arrire des signaux doit tre occulte pour ne laisser passer aucune lumire. Toutefois, le feu rouge des signaux tricolores d'intersection R11v peut tre visible sur sa face arrire sous forme d'une croix grecque rouge, selon les dispositions indiques au chapitre II, article 110-1, paragraphe 5. Les signaux tricolores et les signaux pour vhicules des services rguliers de transport en commun doivent tre implants au droit ou immdiatement l'aval de leur ligne d'effet. Ils ne doivent pas tre disposs l'aval des lieux de conflits qu'ils suppriment avec d'autres mouvements de vhicules ou de pitons, ni sur le trottoir de gauche d'une chausse double sens de circulation, au-del du sens adverse de circulation (figure 11). Les signaux pour vhicules des services rguliers de transport en commun peuvent nanmoins exceptionnellement tre rpts ou complts au-del des lieux de conflits ou au-del du sens adverse de circulation.

Fig. 11

Conformment l'article 7 de l'arrt du 24 novembre 1967 modifi, lorsqu'elle n'est pas matrialise sur la chausse, la ligne d'effet des signaux destins aux vhicules se situe avant le passage pour pitons s'il prcde les feux et, dans les autres cas, dans un plan perpendiculaire l'axe de la voie et passant par les feux . Les feux circulaires principaux pour vhicules ont un diamtre soit de 200 mm, soit de 300 mm. Les feux d'un mme ensemble ont normalement le mme diamtre ; toutefois un ensemble tricolore peut ventuellement tre compos d'un feu rouge de diamtre 300 mm et de deux feux (un jaune et un vert) de diamtre 200 mm. Les feux pour vhicules des services rguliers de transport en commun sont assimils aux feux circulaires. Les feux des ensembles tricolores directionnels ont le plus souvent 300 mm de diamtre. Les feux de type R19 ont un diamtre soit de 90 mm, soit de 200 mm. Le signal darrt R24 doit avoir un diamtre minimum de 160 mm.


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On ne peut juxtaposer plus de deux ensembles de feux (figure 12). Les signaux pour vhicules implants sur le bord de la chausse peuvent tre rpts en partie basse du mme support (figure 13).

Fig. 12

Fig. 13

Les signaux rptiteurs, de dimension rduite, sont orients pour tre vus depuis les premiers vhicules arrts la ligne d'effet des feux. Ils donnent rigoureusement les mmes indications (couleur et pictogramme) que les signaux principaux qu'ils rptent (figure 14). Si deux ensembles tricolores sont associs sur le mme support, on ne doit pas rpter l'un sans l'autre, sauf ventuellement si l'autre est un signal tricolore R13b BUS (figure 15)

Fig. 14

Fig. 15

La rptition des signaux tricolores circulaires est la rgle gnrale. Aux passages niveau, les signaux darrt R24 sont implanter une hauteur comprise entre 1,80 m et 2,60 m. En traverse de voie de tramway, cette hauteur est comprise entre 1,50 m et 4,20 m, en fonction de la configuration gomtrique. Les signaux tricolores principaux implants sur trottoir, accotement ou lot accessible aux pitons, doivent dgager un gabarit de 2,00 m. L'axe du feu suprieur doit se trouver moins de 4,20 m de hauteur (figure 16).

Fig. 16

Les signaux tricolores placs au-dessus de la chausse doivent bien entendu tre implants en respectant la hauteur libre de la voie. Ils sont destins tre vus grande distance par les conducteurs et sont donc implants et orients en consquence. Sur la totalit des signaux bicolores et tricolores et des signaux pour vhicules des services rguliers de transport en commun en fonctionnement, les couleurs ou les formes se succdent sans se chevaucher et sans priode d'extinction. Lorsqu'un feu est teint, il ne doit diffuser aucune lumire et sa couleur ne doit pas prter confusion. Les ensembles de feux constituant les lments d'un signal doivent avoir un aspect monobloc. Tous les feux principaux sont normalement munis de dispositifs de type visire limitant


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l'clairement du feu par le soleil, et doivent tre inscrits dans une surface de couleur sombre formant contraste.

L'adjonction d'un cran de contraste de couleur noire est destine amliorer la perception d'un signal principal se dtachant sur fond clair ou blouissant. Elle est obligatoire pour les signaux tricolores implants hors agglomration, elle est recommande pour les signaux situs en particulier au-dessus de la chausse et sur les axes est-ouest. Les supports de signaux lumineux de circulation ne doivent pas porter d'autres quipements qui pourraient nuire la perception du signal. Tous les pictogrammes et les signes spcifiques aux feux pour vhicules des services rguliers de transport en commun qui figurent sur les feux apparaissent lumineux sur fond noir.


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Chapitre 2 Signaux lumineux dintersection

Article 110. Rgles gnrales d'emploi

A. - Rle et dfinitions (modifi par larrt du 6 dcembre 2011) Les signaux lumineux d'intersection ont pour objet de dissocier dans le temps l'admission dans un carrefour de courants de vhicules et de pitons incompatibles. Leur usage est tendu la protection de passages pitons en section courante et la gestion d'une voie sous alternat lorsqu'au passage d'un point singulier elle est trop troite pour pouvoir admettre simultanment les deux sens de circulation. Cet usage est aussi tendu au franchissement d'une voie rserve aux vhicules des services rguliers de transport en commun, sauf dans les cas prvus l'article 111-1. L'article R.411-25 du code de la route indique notamment : Les indications des feux de signalisation prvalent sur celles qui sont donnes par les signaux routiers rglementant la priorit . L'article 42-9 de la 3me partie de la prsente instruction prcise toutes les consquences qui dcoulent de ce principe en ce qui concerne le rgime de priorit qui s'applique dans les diffrents cas de prsence ou d'absence de panneaux de type AB et selon le fonctionnement, normal ou pas, des feux : d'une faon gnrale, les panneaux de type AB (signalisation d'intersection et de priorit) placs aux intersections quipes de feux tricolores n'ont d'utilit que lorsque les feux ne fonctionnent pas ou n'mettent qu'un clignotant jaune. Dans le prsent chapitre, les restrictions d'emploi du signal tricolore circulaire jaune clignotant la place du vert (R11j), du jaune clignotant gnral, de panneaux AB3a Cdez le passage dans des carrefours feux, rsultent de ce principe et de la mauvaise connaissance qu'en ont les usagers de la route. La figure 17 ci-aprs illustre les dfinitions suivantes : Un mouvement directionnel est constitu par l'ensemble des vhicules qui dans la traverse d'un carrefour proviennent de la mme origine et ont la mme destination. Un courant de circulation est compos des mouvements directionnels de mme origine et admis au cours d'une mme phase de circulation. Une entre comprend l'ensemble des voies de circulation supportant un mme courant de circulation. Un couloir de circulation est constitu par les voies parallles, de mme sens et contigus (ce dernier terme excluant la prsence d'un terre-plein de sparation, mme de faible longueur, l'approche d'un carrefour). Les voies d'un couloir de circulation peuvent ou non tre munies de flches directionnelles. Au cours d'une mme phase de circulation peuvent tre admis des mouvements en conflit. Il appartient au responsable du projet de juger si ces conflits sont acceptables, c'est dire, si ces mouvements sont compatibles. Les signaux qui grent deux courants (de vhicules ou de pitons) incompatibles sont dits antagonistes. Le passage au rouge d'un signal prcde le passage au vert (ou au jaune clignotant la place du vert) du signal antagoniste d'une dure minimale dite dure de rouge de dgagement. Une phase spciale est une phase au cours de laquelle ne sont admis que des mouvements directionnels (tourne--gauche notamment) ou des courants modaux (bus notamment), pralablement spars des autres mouvements de mme origine. Cette sparation doit en rgle gnrale tre ralise au moyen d'lots ou terre-pleins affectant ainsi chaque courant de circulation un couloir de circulation propre. Chaque couloir est alors une entre dans l'intersection.


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Lorsque l'implantation d'un tel lot ou terre-plein sparateur s'avre physiquement impossible, les voies sont obligatoirement munies de flches directionnelles marques au sol. Un mme couloir de circulation comporte dans ce cas seulement plusieurs entres, chacune supportant un courant de circulation.


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Chaque courant de circulation est gr par un groupe de signaux comprenant des signaux principaux et des signaux rptiteurs. Tous les signaux d'un mme groupe sont du mme type et donnent rigoureusement au mme moment le mme message l'usager : couleur et pictogramme.

B. - Rgles gnrales d'implantation et d'emploi des signaux lumineux d'intersection (modifi par arrt du 12 janvier 2012, annexe 2) 1) L'quipement d'une intersection, d'une traverse pitonne ou d'un alternat en signaux lumineux n'est pas obligatoire. Elle doit rsulter d'une tude approfondie intgrant l'examen des solutions alternatives (gomtriques ou rglementaires) envisageables. 2) La gestion des conflits dans un carrefour sans feux se fait essentiellement dans l'espace. Dans un carrefour feux, elle se fait aussi dans le temps. Il en rsulte que la gomtrie d'un carrefour feux doit tre en cohrence avec le dcoupage en phases de circulation, et qu'il ne saurait tre question de transformer un carrefour sans feux en carrefour feux, sans s'interroger sur les modifications gomtriques ventuellement ncessaires pour : minimiser le nombre de conflits, la taille de la zone des conflits et les distances de traverse des

vhicules et des pitons, assurer le stockage des vhicules aux entres, assurer le stockage des vhicules tournant gauche, le cas chant. De plus, un quipement de signalisation lumineuse d'intersection provoque des attentes pour les usagers, vhicules et pitons. Cet quipement doit donc se justifier pendant la plus grande partie des priodes o il est en fonctionnement. Enfin, l'efficacit d'un tel quipement doit tre maintenue dans le temps par un entretien correct, un renouvellement des matriels et un ajustement des rglages aux volutions de la demande. 3) La signalisation prsente l'usager doit tre claire. Pour cela, le dcoupage en phases doit tre le plus simple possible. L'emploi de phases spciales ne doit tre envisag qu'aprs avoir renonc toute autre solution. La conception gnrale des carrefours feux doit permettre le plus souvent leur gestion avec les seuls signaux tricolores circulaires R11 et signaux pour pitons R12 (et ventuellement avec les signaux d'anticipation R15 et R16). Les signaux tricolores directionnels R14 ne sont pas aussi bien perus ni compris par les usagers que les prcdents ; on ne devra y recourir


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qu'exceptionnellement : une gomtrie et un phasage bien conus devraient permettre d'en viter l'emploi. Afin de favoriser la circulation des cycles et lorsque leur mouvement est jug faiblement conflictuel avec des mouvements de vhicules ou de pitons, les signaux tricolores circulaires peuvent tre complts par des signaux R19 ou des panonceaux de type M12. 4) Dans un carrefour feux, tous les courants de vhicules doivent tre grs par des signaux tricolores. Dans certains cas exceptionnels toutefois, pour des accs trafic trs faible ou des courants faiblement conflictuels (ex. : certains cas de sortie de contre-alle), les signaux tricolores peuvent tre remplacs par des panneaux AB3a CDEZ LE PASSAGE ou AB4 STOP (cf. 3me partie de la prsente instruction, art. 42-9). Les passages pitons matrialiss un carrefour quip de signaux lumineux, doivent gnralement tre quips en signaux R12. 5) Lorsqu'un mouvement directionnel est admis dans un carrefour au moyen d'une phase spciale, il ne doit tre en conflit avec aucun autre courant de vhicules ou de pitons. L'emploi de signaux tricolores en sortie d'intersection pour protger une traverse pitonne contre les mouvements tournants de vhicules est viter, sauf ncessit absolue pour assurer la scurit des pitons (figure 20). Le passage au vert d'une entre avant l'entre adverse (dcalage l'ouverture), est proscrire s'il peut inciter des mouvements tourne--gauche s'engager sans cder le passage aux vhicules adverses (figure 21). Le passage au rouge d'une entre avant l'entre adverse (dcalage la fermeture), ncessite une attention particulire la scurit des pitons. L'admission de deux entres adverses dans des phases de circulation dissocies (fonctionnement accs par accs), ncessite galement une attention particulire la scurit des pitons (figure 22).

6) Lorsque deux ensembles de feux tricolores sont juxtaposs, celui qui s'adresse aux usagers de la voie ou des voies situes le plus droite est plac droite de l'autre ; les feux de mme couleur sont placs la mme hauteur.

7) La signalisation lumineuse d'intersection est un quipement essentiellement urbain qui plac dans un contexte o la vitesse d'approche des vhicules est leve, risque de soulever des problmes de scurit ; en consquence, elle ne saurait tre implante hors


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agglomration, qu'aprs examen de toutes autres solutions d'amnagement en coulement libre. Lorsqu'on est nanmoins amen installer des feux dans ce contexte, il est indispensable de prendre des mesures de rduction des vitesses, par un amnagement adquat de la voirie (rduction des largeurs de voies par exemple), complt par une signalisation avance approprie : l'article 42-9 paragraphe A de la 3me

partie de la prsente instruction indique la faon de raliser cette signalisation avance.

C. - Rgles gnrales de fonctionnement des signaux lumineux d'intersection (Modifi par arrt du 12 janvier 2012, annexe 2) 1) Droulement des couleurs ou des signes spcifiques aux signaux pour vhicules des services rguliers de transport en commun Chaque signal d'intersection droule cycliquement ses diffrents tats d'allumage dans un ordre immuable et avec les contraintes suivantes : Signaux tricolores (R11, R13 et R14) le droulement des couleurs est le suivant : vert - jaune fixe - rouge - vert ; exceptionnellement

pour les signaux R11j, R13cj et R13bj il peut tre : jaune clignotant sur le feu du bas - jaune fixe - rouge - jaune clignotant sur le feu du bas ;

la dure minimale du vert (ou du jaune clignotant) est de six secondes ; la priode jaune fixe dure obligatoirement soit trois secondes soit cinq secondes ; la dure de trois secondes est la rgle gnrale en agglomration ; la dure de cinq secondes est obligatoire aux intersections hors agglomration, ainsi que pour

tout signal tricolore fonctionnant au jaune clignotant sur le feu du bas (R11j, R13cj et R13bj). Signal piton R12 le droulement normal des couleurs est le suivant : vert fixe - rouge - vert fixe ; la dure minimale de vert est de six secondes. Signaux d'anticipation R15 et R16 leur droulement est li celui du signal tricolore circulaire R11v associ : le signal est teint

pendant toute la dure du vert et du jaune fixe du signal associ ; il s'allume au jaune clignotant pendant le rouge (cf. art. 110-5) et s'teint l'instant du passage au vert du signal associ. La dure du jaune clignotant peut dans certains cas tre nulle.

Signaux dautorisation conditionnelle de franchissement pour cycles R19 ils sont teints durant lintgralit du vert du signal associ. Signaux pour vhicules des services rguliers de transport en commun R17 et R18 le droulement des diffrents tats d'allumage des feux est le suivant : barre verticale (signal

R17) ou oblique (signal R18), disque, barre horizontale ; barre verticale ou oblique ; la dure d'allumage du disque est adapte aux caractristiques de freinage des vhicules de

transport en commun ; elle est identique sur un mme systme de transport2 ; elle est de 3 secondes au minimum et de 8 secondes au maximum ; l'allumage de ce disque peut tre escamot la double condition :

que les fonctionnements des signaux R17 et R18 soient dissocis selon les sens de circulation des vhicules des services rguliers de transport en commun ;

qu'un seul vhicule la fois ne soit admis pour chaque sens de circulation.

2) Calcul des dures de rouge de dgagement

2 Rseau ou partie de rseau de transport public de personnes constitu d'une ou de plusieurs lignes prsentant des

caractristiques d'exploitation comparables.


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Le rouge de dgagement permet un vhicule engag la dernire seconde de jaune fixe, ou un piton engag la dernire seconde de vert, d'avoir dgag la zone des conflits en temps utile. Les vitesses gnralement admises pour le calcul de ces dures sont de dix mtres par seconde pour les vhicules moteur et de un mtre par seconde pour les pitons. Des circonstances particulires peuvent conduire retenir des valeurs infrieures (forte proportion de poids lourds ou de cycles, rampe, sortie d'hospice, etc.). Pour les vhicules des services rguliers de transport en commun grs au moyen de signaux R17 et R18, des dtections peuvent permettre de s'assurer qu'ils ont dgag la zone de conflits et d'engager la phase suivante.

3) Adaptation des dures la demande Les dures des feux d'intersection varient en fonction de la demande des vhicules et des pitons, dans les limites fixes en 1 et 2 ci-dessus. Le temps d'attente impos un usager ne doit jamais excder cent vingt secondes en fonctionnement normal. Toutefois, dans certaines circonstances exceptionnelles d'actions prioritaires (proximit d'un passage niveau, d'un pont mobile, etc.), la ncessit de faire dgager d'urgence certains vhicules peut conduire droger aux contraintes de dure prcdentes.

4) Commande manuelle Sur certaines installations, on peut prvoir la possibilit de commande de la dure des feux par les agents dment habilits. Elle n'est utiliser que lors de circonstances exceptionnelles. Cette commande manuelle est prioritaire sur tout autre mode de fonctionnement l'exception des actions prioritaires (cf. paragraphe 3 prcdent). Elle ne peut pas permettre de droger aux contraintes de dures minimales de vert (ou de jaune clignotant), ni aux dures fixes de jaune prcdentes.

5) Dispositifs de scurit de fonctionnement Les installations de signalisation d'intersection doivent tre quipes de dispositifs destins viter les dfauts de fonctionnement les plus graves. Les principaux dfauts sont les suivants : allumage simultan au vert (ou jaune clignotant sur le feu du bas ou barre verticale ou oblique)

de deux signaux antagonistes (vhicules ou pitons) ou verts en croix ; absence de rouge ou de barre horizontale sur un signal principal d'une entre de vhicules. Le dfaut de verts en croix doit tre contrl en permanence par l'automatisme de commande des feux. Le dfaut d'absence de rouge doit tre contrl en permanence par l'automatisme de commande des feux sur au moins un des signaux principaux de chaque entre de vhicules, quip en consquence et choisi comme tant le plus visible par le plus grand nombre d'usagers. La dtection de tels dfauts doit entraner le passage de toute l'installation au jaune clignotant gnral et au disque clignotant pour les feux pour vhicules des services rguliers de transport en commun.

Pour certains carrefours toutefois, en particulier lorsque l'un des signaux tricolores fonctionne habituellement au jaune clignotant la place du vert, il est prfrable qu'un dfaut provoque le passage l'extinction. Une tude des problmes poss par chaque cas particulier s'impose.

6) Mode de fonctionnement au jaune clignotant gnral Lorsqu'une installation de signalisation d'intersection fonctionne au jaune clignotant gnral, tous les signaux tricolores sont au jaune clignotant sur le feu du milieu, tous les autres signaux sont


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teints. Rciproquement, un signal tricolore ne peut fonctionner au jaune clignotant sur le feu du milieu que dans le cadre d'un jaune clignotant gnral. Si cette installation comporte des feux pour vhicules des services rguliers de transport en commun, ceux-ci sont soumis aux mmes rgles, avec le disque du feu central qui clignote. Le jaune clignotant gnral est un mode de fonctionnement dgrad, en gnral dangereux, qui, fortuit ou volontaire, ne saurait se prolonger sans dgrader la perception de l'ensemble de l'installation. Ce mode peut rsulter d'une priode transitoire pendant la mise en fonctionnement d'une installation (cf. paragraphe 7), d'un passage en scurit aprs dtection d'un dfaut de fonctionnement grave, d'un mode d'exploitation certaines heures o la demande et la scurit ne justifient plus un fonctionnement normal. En l'absence de panneaux de priorit, le jaune clignotant gnral implique le rgime de la priorit droite pour tous les vhicules, les tramways conservant nanmoins, dans tous les cas, la priorit de passage. Dans certains cas, il peut tre intressant de complter l'installation par des panneaux indiquant le rgime de priorit respecter (cf. art. 42-9 de la 3me

partie de la prsente instruction). Lorsqu'en fonctionnement normal une entre est gre par un signal tricolore jaune clignotant sur le feu du bas (R11j, R13cj ou R13bj), les conflits que l'usager rencontre habituellement sont beaucoup moins graves que ceux qu'il doit affronter si l'installation fonctionne exceptionnellement au jaune clignotant gnral ; le changement de situation risque fort de lui chapper et d'engendrer des accidents graves (voir art. 110-1 paragraphe 4). Dans ce cas, on peut tre amen tudier le remplacement du jaune clignotant gnral par l'extinction. Un panneau AB3a cdez le passage sur l'accs gr par un signal R11j, R13cj ou R13bj peut galement s'avrer judicieux dans de nombreux cas.

7) Initialisation d'une installation L'initialisation d'une installation de signalisation d'intersection est le processus qui permet la transition entre l'tat d'extinction totale de l'installation ou de jaune clignotant gnral quelle qu'en soit la cause, et son fonctionnement normal.

8) Panonceaux complmentaires L'adjonction d'un panonceau directement en dessous d'un signal tricolore modal (R13) ou d'anticipation (R15 ou R16) est autorise pour en tendre ou en limiter la porte.

Article 110-1. Emploi et implantation des signaux tricolores circulaires R11 1) Les signaux tricolores circulaires R11 doivent tre employs chaque fois qu'un couloir de circulation est constitu d'une seule entre dans une intersection, c'est dire que tous les mouvements directionnels qui l'empruntent sont admis simultanment dans la mme phase de circulation. Dans ce cas qui doit tre la rgle gnrale, un tel signal R11 est obligatoirement implant sur l'accotement, le trottoir ou l'lot qui borde le couloir sur la droite. Si la chausse est sens unique, le signal R11 peut tre rappel sur l'accotement ou le trottoir de gauche. Si la chausse est double sens, il peut tre rappel gauche sur un terre-plein ou lot central qui borde le couloir sur sa gauche. Dans tous les cas, il peut tre rappel au-dessus de la chausse. Un lot qui spare deux couloirs d'entre, dont les courants sont admis dans des phases dissocies, supporte obligatoirement les signaux tricolores circulaires affrents chacun des deux couloirs adjacents.


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En rgle gnrale, un couloir de circulation correspond une entre et une seule d'un carrefour.

2) Qu'il soit plac droite, au-dessus ou gauche d'un couloir de circulation, un signal tricolore circulaire principal R11 s'adresse la totalit des vhicules qui empruntent ce couloir, l'exception des usagers concerns par un ventuel signal modal ou par des signaux pour vhicules des services rguliers de transport en commun (R13, R17 ou R18).


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Un signal tricolore R11 ne peut donc en aucun cas coexister avec un signal tricolore directionnel R14 sur un mme couloir. 3) Les signaux tricolores circulaires R11 doivent tre employs chaque fois que possible de prfrence aux signaux tricolores directionnels R14, ou modaux R13, dont la perception par l'usager est beaucoup moins bonne, la fois par la plus grande complexit du message qu'ils dlivrent et par la diminution de leurs performances optiques. A cet effet, lorsqu'aprs avoir tudi toutes autres solutions de phasage ou de rglage des feux, un mouvement directionnel ou modal doit tre gr en phase spciale, celui-ci devra tre spar des autres mouvements de la mme entre par un lot de taille suffisante pour supporter les signaux tricolores circulaires destins chacune des deux phases (voir figure 28). Si l'implantation d'un tel lot s'avre physiquement impossible, et en ce cas seulement, on pourra avoir recours des signaux tricolores directionnels R14 ou modaux R13 selon le cas (cf. art. 110-3 et 110-4). Pour les voies exclusivement rserves aux vhicules des services rguliers de transport en commun, les signaux R17 et R18 doivent de prfrence tre employs. 4) Le jaune clignotant sur le feu du bas au lieu du vert fixe, est un message ambigu pour l'usager. Sa signification exacte est dfinie comme suit dans l'arrt du 24 novembre 1967 modifi, article 7: Un feu jaune clignotant a pour objet d'attirer l'attention des conducteurs sur un danger particulier. Il autorise le franchissement de la ligne d'effet du signal mais avec une prudence renforce... Ce feu jaune clignotant est en bas (sur les feux circulaires ou modaux seulement) lorsque cette situation est permanente . Le signal R11j est de plus facilement confondu avec le mode de fonctionnement dgrad au jaune clignotant gnral (voir article 110, C, paragraphes 5 et 6). Il ne donne aucune indication sur la nature du danger qu'il signale, ni sur le rgime de priorit qui s'applique. L'emploi du signal R11j doit donc tre vit dans toute la mesure du possible. Le droulement des couleurs et leurs dures sont prciss l'article 110, C, paragraphe 1 de la prsente partie. Lorsqu'un mouvement de vhicules est admis dans une intersection par un signal tricolore circulaire jaune clignotant sur le feu du bas (R11j), il ne doit de prfrence tre en conflit, qu'avec des vhicules venant de sa droite. Si ce n'est pas le cas, le signal tricolore R11j doit normalement tre complt par un panneau AB3a, qui a une valeur permanente pour l'usager. La signalisation de priorit de type AB qui peut tre ajoute l'intersection pour les cas d'extinction totale ou de jaune clignotant gnral, est dfinie l'article 42-9 de la 3me partie de la prsente instruction. 5) L'utilisation de signaux R11v dont le feu rouge est rpt l'arrire en forme de croix rouge grecque, est conseille chaque fois que cette rptition peut aider les vhicules provenant de l'entre adverse s'couler en tourne--gauche. Sur une branche de carrefour o les diffrents mouvements directionnels ou modaux sont dissocis il faut veiller toutefois ne pas donner une fausse impression de scurit ou un faux sentiment de priorit aux conducteurs tournant gauche.


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6) Un signal tricolore circulaire R11, contrlant un accs rserv un mode particulier (piste cyclable, site propre pour transports collectifs...) peut bnficier des drogations prvues l'article 110-3 pour les signaux tricolores modaux.

Article 110-2. Emploi et implantation des signaux pour pitons R12 1) L'existence de signaux pour les pitons (R12), est indissociablement lie la prsence de signaux tricolores ou des signaux pour tramways contrlant les courants de vhicules avec lesquels les pitons qu'ils protgent sont en conflit. Les traverses pitonnes matrialises dans les conditions prvues l'article 118 de la 7me partie de la prsente instruction et situes dans une intersection contrle par feux, sont gnralement quipes de signaux lumineux pour pitons. 2) Les signaux pour pitons sont implants sur l'accotement, le trottoir ou le refuge (lot ou terre-plein central, etc.) qui constitue la destination du mouvement de pitons concern. L'orientation et les qualits optiques des signaux R12 doivent tre en cohrence avec leur implantation, leur fonction et la largeur de la chausse traverser. 3) Lorsque la traverse d'une chausse est coupe par un refuge, les pitons engags en dbut de vert doivent si possible avoir le temps de traverser sans devoir attendre sur le refuge. Si les priodes de vert qui permettent la traverse de chaque couloir, sont parfaitement synchrones, il n'est pas obligatoire d'implanter des signaux sur chaque refuge, sous rserve que la visibilit du signal soit bonne depuis chaque zone d'attente des pitons. Si les priodes de vert qui permettent la traverse de chaque couloir sont dcales ou compltement dissocies, des signaux doivent tre implants sur chaque refuge. L'implantation de ces signaux ne doit laisser subsister aucune ambigut sur le courant de pitons auxquels ils s'adressent. Des dispositions appropries doivent attirer l'attention des pitons sur ce mode de fonctionnement. Dans la mesure du possible, les priodes de vert doivent tre assez longues et se chevaucher ou se succder pour supprimer ou limiter tout temps d'attente sur refuge.


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4) Lorsque la perception d'un passage pour pitons par les conducteurs de vhicules


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(d'un mouvement tournant notamment) est insuffisante, il est possible de la renforcer par un panneau A13b implant immdiatement l'amont du passage l'intention de ces conducteurs (art. 40 de la 2me partie de la prsente instruction). Ce panneau peut avantageusement tre lumineux et clignoter pendant toute la dure du vert et du rouge de dgagement des pitons, et seulement pendant cette priode.

5) Ds lors que les feux de signalisation tricolores comportent un quipement permettant aux personnes aveugles ou malvoyantes de connatre la priode o il est possible de traverser les voies de circulation, les signaux pour pitons R12 associs doivent tre complts par des dispositifs tactiles ou sonores. Des messages sont mis par ces dispositifs spcifiques, qui fonctionnent de faon permanente, semi-permanente, par activation manuelle ou par activation par tlcommande. Ces dispositifs tactiles ou sonores sont toujours associs un signal R12. Lorsque les dispositifs mettent un message tactile, celui-ci se caractrise par lmission dun mouvement vibratoire ou rotatif sur une surface approprie durant toute la dure du vert du signal R12 associ. Lorsque les dispositifs mettent des messages sonores, les indications quils dlivrent sont les suivantes : Pendant le vert du signal R12 associ, un message sonore cod exclusif, dite sonorit normale

de vert, doit tre mis sans interruption jusqu la fin de la phase verte. Cette sonorit normale de vert peut tre prcde par une sonorit code, spcifique et diffrente, dite sonorit de dbut de vert, mise en dbut du vert du signal R12 associ. Aucune autre sonorit de quelque nature que ce soit ne doit tre mise par le dispositif pendant le vert du signal R12 associ. En cas dactivation manuelle ou tlcommande durant le vert du signal R12 associ, la sonorit normale de vert est mise jusqu la fin du vert en cours.

Pendant le rouge du signal R12 associ, un message verbal en langue franaise doit tre mis au dbut du rouge. Ce message verbal doit galement tre mis lorsque lactivation manuelle ou tlcommande du dispositif a lieu pendant le rouge du signal R12 associ. Ce message dbutera obligatoirement par la locution rouge piton . Il peut, le cas chant, tre complt et suivi dautres indications verbales en franais propres faciliter la traverse (localisation, traverse en deux temps, par exemple.). Le message diffus pendant le rouge ne doit comporter aucun message cod. Seuls des messages verbaux tels quils sont prvus cet alina sont autoriss. Tout message verbal caractre publicitaire est interdit. Selon la dure du rouge, le message peut tre rpt jusqu la fin du rouge.

Les caractristiques des sons mis et les spcificits des matriels utiliss doivent tre conformes aux normes en vigueur.

Article 110-3. Emploi et implantation des signaux tricolores modaux R13 (modifi par arrt du 12 janvier 2012, annexe 2) 1) Les signaux tricolores modaux R13 sont destins admettre en phase spciale les vhicules concerns (cycles : R13c ou bus et usagers autoriss : R13b) dans un carrefour. Ils ne s'emploient que lorsque ces vhicules disposent d'une voie rserve qui ne peut pas tre spare des autres voies par une sparation physique de taille suffisante pour y implanter les signaux tricolores circulaires R11 destins aux autres usagers, l'exception des drogations prvues au paragraphe 3 ci-aprs. Pour les voies exclusivement rserves aux vhicules de services rguliers de transport en commun, les signaux R17 et R18 sont de prfrence employs.


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2) Le signal R13 est plac sur le mme support et la mme hauteur que le signal tricolore circulaire R11 destin la circulation gnrale, celui de droite en gnral ; toutefois, si la voie rserve (ou l'une d'elles) est la plus gauche du couloir de circulation, le signal R13 est plac de prfrence immdiatement sa gauche. Le groupe de signaux tricolores circulaires R11 du couloir ne concerne que les vhicules auxquels le signal R13 n'est pas destin : arrt du 24 novembre 1967 modifi, article 7, 5, c) : Lorsqu'un ensemble tricolore modal R13 est juxtapos un ensemble tricolore circulaire R11, les usagers concerns doivent se conformer aux indications du signal R13 . 3) Les signaux tricolores modaux R13 peuvent galement tre employs pour contrler un couloir de circulation (article 110, A : dfinitions) rserv une catgorie de vhicules, mme si le terre-plein de sparation avec les couloirs de circulation gnrale est de taille suffisante pour implanter des signaux tricolores circulaires R11, dans le cas o ces derniers seraient mal compris des usagers.

4) L'utilisation de signaux tricolores modaux au jaune clignotant sur le feu du bas (R13bj, R13cj, R13tj) pose moins de problmes de scurit que pour le signal tricolore circulaire R11j, car ils concernent des catgories particulires de conducteurs et de vhicules. Toutefois, les prcautions nonces l'article 110, C, paragraphe 6, et 110-1, paragraphe 4, doivent galement tre prises. 5) Un signal tricolore modal R13 peut ventuellement tre complt par un panonceau indiquant la direction ou les directions auxquelles il s'applique, si certaines sont interdites. 6) Les signaux tricolores pour cycles R13c peuvent tre de taille rduite et implants faible hauteur, auquel cas ils ne sont pas rpts.

Article 110-4. Emploi et implantation des signaux tricolores directionnels R14 1) Les signaux tricolores directionnels R14 sont destins admettre deux (exceptionnellement trois) courants de circulation gnrale sur un mme couloir de circulation dans des phases dcales ou dissocies, lorsqu'on ne peut pas isoler ces courants par un terre-plein de sparation de taille suffisante pour y implanter des signaux tricolores circulaires R11 (voir article 110-1 paragraphe 3 et figure 28). Dans ce cas, les signaux tricolores disposs droite, gauche et au-dessus du couloir sont tous directionnels et sont rpartis en deux (exceptionnellement trois) groupes de signaux distincts. Un signal tricolore directionnel R14 ne peut pas tre plac au-dessus d'une voie affecte un mouvement qu'il ne concerne pas. Tout mouvement directionnel autoris issu du couloir doit tre dsign sur un des groupes de signaux et un seul.


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2) En aucun cas un signal tricolore directionnel R14 ne peut fonctionner au jaune clignotant sur le feu du bas.

3) Les signaux tricolores directionnels R14 sont implants et rappels dans les mmes conditions que les signaux tricolores circulaires R11 avec les particularits suivantes : a) Lorsque sur une entre, un courant tourne--gauche, ou direct tourne--gauche, est contrl en phase spciale par signaux tricolores directionnels, un signal correspondant R14tg ou R14dtg est obligatoirement implant immdiatement gauche de la ou des voies concernes : sur le trottoir ou l'accotement de gauche si la voie est

sens unique, sur terre-plein central ou lot si la chausse est double

sens.

b) Un tel signal n'est pas obligatoirement implant droite de la chausse.

c) Lorsqu'aprs avoir renonc l'emploi de signaux tricolores circulaires (cf. article 110-1, paragraphe 3), les courants d'une entre sont contrls par des signaux tricolores directionnels, les voies de circulation sont obligatoirement dlimites et munies de flches directionnelles marques au sol correspondant aux diffrents mouvements, de telle sorte qu'une mme voie ne puisse pas tre utilise par des vhicules concerns par des signaux directionnels diffrents.


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4) Exceptionnellement, un couloir de circulation comportant un seul courant de circulation peut tre quip de signaux tricolores directionnels R14 s'il y a risque de confusion ou d'ambigut avec les signaux d'un couloir adjacent.

Article 110-5. Emploi et implantation des signaux d'anticipation modaux et directionnels R15 et R16. 1) L'article 7 de l'arrt du 24 novembre 1967 modifi indique : Sur un signal d'anticipation (modal R15 ou directionnel R16), le feu jaune clignotant signifie aux usagers concerns qu'ils peuvent franchir la ligne d'effet du signal tricolore circulaire R11 associ, bien que celui-ci soit au rouge, mais en toute prudence et en cdant le passage tous autres vhicules ou pitons . Ces signaux R15 et R16 sont donc obligatoirement associs un signal tricolore circulaire ; en aucun cas celui-ci ne peut tre du type R11j (jaune clignotant sur le feu du bas).

Dans le cas de feux destins exclusivement protger une traverse pitonne, ils peuvent tre employs pour autoriser les vhicules s'engager avant la fin du rouge de dgagement des pitons, si ceux-ci ont dj franchi la zone des conflits. Leur emploi ne doit pas tre systmatique ; dans chaque cas, on doit prendre en considration les consquences sur la scurit des pitons et des autres usagers, ainsi que sur la fluidit de la circulation.

2) L'accs jusqu'aux feux des vhicules concerns par des signaux d'anticipation modaux ou directionnels ne doit pas tre gn par les autres vhicules l'arrt au rouge. En rgle gnrale, une voie de circulation doit tre rserve par un marquage appropri au mouvement concern.

3) Les signaux d'anticipation sont implants sur le mme support que le signal tricolore R11v situ au plus prs de la voie affecte aux vhicules autoriss anticiper (ou des voies). La mise en place de signaux rptiteurs d'anticipation, de petite taille, faible hauteur, est autorise mais non obligatoire ; de mme que pour les signaux tricolores pour cycles R13c, (voir article 110-3, paragraphe 6) elle est recommande et suffisante pour les signaux d'anticipation pour cycles R15c. Un signal d'anticipation est soit accol la mme hauteur que le feu vert du signal R11v associ, soit situ juste en dessous. La position des signaux d'anticipation directionnels R16 figure sur les schmas de l'article 109-3, A, figure 6, est recommande. En aucun cas, ils ne peuvent tre accols des feux placs au-dessus de la chausse.


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4) Un signal d'anticipation directionnel tourne--droite (R16td) ou tourne--gauche (R16tg) ne donne autorisation de s'engager que dans la premire direction droite ou gauche. Cette autorisation peut tre tendue deux directions droite ou gauche au moyen d'un panonceau explicatif.

5) Un signal d'anticipation modal R15 ou directionnel R16 s'allume pendant la priode rouge du signal tricolore circulaire R11v associ et s'teint obligatoirement lorsque ce dernier passe au vert. II est recommand de diffrer l'allumage d'un signal d'anticipation modal R15, ou directionnel R16, du temps ncessaire pour permettre l'engagement du courant de vhicules ou de pitons bnficiant du vert avant l'arrive du mouvement autoris anticiper.

Lorsque le ou les mouvements directionnels bnficiant d'un signal d'anticipation directionnel R16, est ou sont en conflit direct avec un courant de pitons, celui-ci doit obligatoirement disposer de signaux pour pitons R12. On ne peut allumer le signal R16 que lorsque les signaux R12 sont au rouge.


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Article 110-6. Emploi et implantation des signaux dautorisation conditionnelle de franchissement R19. (ajout par arrt du 12 janvier 2012, annexe 2 ) Le signal R19 est utilis pour autoriser les cyclistes effectuer un mouvement directionnel, quel que soit ltat du feu rglant la circulation sur la voie o ils circulent. Ce signal R19 ne doit tre associ qu un signal tricolore R11v ou R13bv et ne peut pas tre cumul avec les signaux R15 et R16. Destin faciliter la circulation des cycles, lemploi de ces signaux dautorisation conditionnelle de franchissement ne doit cependant pas tre systmatique. Pour chaque implantation, on doit prendre en considration les consquences sur la scurit des pitons et des autres usagers. Leur emploi doit donc tre rserv aux carrefours o le mouvement des cyclistes autoris nest que faiblement conflictuel et compatible avec les conditions de visibilit offertes. Le signal R19d est utilis dans un carrefour comportant un ou plusieurs embranchements droite pour autoriser les cyclistes sengager sur la voie situe la plus droite. Le signal R19td est utilis dans un carrefour ne comportant pas dembranchement droite, pour autoriser les cyclistes sengager sur la voie situe en continuit. Ces signaux ne doivent pas tre utiliss sur des entres gres en phases spciales. Les signaux R19 sont implants sur le mme support que le signal tricolore. Ils sont soit accols la mme hauteur que le feu vert du signal associ ou de son rptiteur, soit situ juste en dessous. La position reprsente la figure 6c de l'article 109-3, A, est recommande.

Article 110-7. Emploi et implantation des signaux pour vhicules des services rguliers de transport en commun R17 et R18 (ancien article 110-6, dplac par arrt du 12 janvier 2012, annexe 2 ) 1) Les signaux R17 et R18 sont destins admettre, en phase spciale ou non, les vhicules des services rguliers de transport en commun dans une intersection, assurer la protection des pitons franchissant les voies ou signaler le franchissement d'une route. Si la voie n'est pas exclusivement rserve aux vhicules des services rguliers de transport en commun, une signalisation tricolore doit tre implante, en complment ou en lieu et place du signal R17 ou R18. 2) Les signaux R17 et R18 sont implants comme les feux tricolores R11, de manire tre vus par les conducteurs des vhicules auxquels ils sont exclusivement destins. Toutefois, lorsque les contraintes lies au cadre bti et plant existant ne permettent pas de dgager l'emprise suffisante pour implanter les supports ncessaires aux endroits rsultant de l'application de l'article 110-1, on pourra exceptionnellement implanter le signal l'endroit jug le plus pertinent, mais obligatoirement avant la zone des conflits. Le positionnement du signal principal au-dessus de la voie concerne est alors autoris. Dans ce contexte, un complment de signalisation l'aval de la zone des conflits est possible. 3) Les signaux R17 et R18 peuvent ventuellement tre complts par des signaux d'exploitation (lumineux ou fixes) propres aux vhicules des services rguliers de transport en commun la condition expresse que ceux-ci ne se confondent ni par la forme, ni par la couleur, ni par la taille, avec les signaux rglementaires. Les signaux d'exploitation doivent tre physiquement dissocis des feux de signalisation pour ne pas en gner la perception.


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Chapitre 3 Autres signaux lumineux de circulation

Art. 111. Emploi et implantation des signaux lumineux de contrle d'accs R22 et R23 (remplac par larrt du 6 dcembre 2011)

1) Signal tricolore de contrle de flot R22 a) Domaine d'emploi Bien que d'aspect et de signification identiques au signal d'intersection R11, le signal tricolore de contrle de flot R22 n'a pas pour fonction de sparer dans le temps des mouvements incompatibles mais de limiter, certaines priodes, le dbit des vhicules. Il est utilis pour la rgulation d'accs avec passage de vhicules en peloton (cf. art. 177 de la 9me partie).

b) Aspect et dimensions des signaux Le signal R22, reprsent en annexe, se compose des mmes feux que le signal R11 vertical et se prsente sous deux aspects : le feu du bas peut tre soit jaune clignotant (R22j), soit vert (R22v). Les feux doivent satisfaire aux caractristiques de visibilit prcises larticle 109-4. Ladjonction d'un cran de contraste de couleur noire est recommande. Des feux rptiteurs de dimension rduite (gnralement 90 mm) peuvent tre mis en place, en particulier lorsque les feux principaux sont une hauteur suprieure 2 m.

c) Implantation Le signal R22 est implant entre les panneaux indiquant le rgime de priorit de l'accs, en aval du panneau AB3b et en amont du panneau AB3a, une distance suffisante du point dinsertion pour permettre lacclration des vhicules. Il doit tre implant et orient pour tre vu des usagers auxquels il est destin et, dans la mesure du possible, ne pas tre vu des usagers auxquels il n'est pas destin. Il est implant droite du couloir de circulation qu'il contrle. Le signal R22 peut tre rappel au-dessus de la chausse ou gauche, sous rserve de ne pas prter confusion pour les usagers de la voie dont il contrle l'accs. Les signaux placs au-dessus de la chausse doivent tre implants en respectant la hauteur libre de la voie. Ils sont destins tre vus grande distance par les conducteurs et sont donc implants et orients en consquence.

d) Utilisation Un signal R22 ne modifie pas les rgles de priorit rglant l'accs une voie rapide. Si cet accs n'est pas prioritaire, le signal est obligatoirement de type R22j (jaune clignotant sur le feu du bas). Le plus souvent, le signal est teint ; lorsqu'il fonctionne les couleurs se droulent cycliquement selon les rgles de fonctionnement des signaux d'intersection (cf. art. 110, paragraphe C1). La dure minimale du vert ou du jaune clignotant est de six secondes ; la dure du jaune fixe est de cinq secondes hors agglomration ou lorsque le feu est un R22j et de 3 secondes dans les autres cas. Il n'y a pas de rouge de dgagement.


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2) Signal bicolore de contrle individuel R23 a) Domaine d'emploi Le signal bicolore de contrle individuel R23 a pour but de soumettre les vhicules qui se prsentent sur une voie unique de circulation, une obligation individuelle de contrle qui peut ncessiter l'arrt de chaque vhicule. On peut citer comme exemples d'emploi : le contrle des vhicules qui franchissent un poste de page signal par un panneau B5c ; le contrle d'accs un bac ou un ferry-boat ; la rgulation d'accs vhicule par vhicule en goutte--goutte (cf. art. 177 de la 9me partie) ; lautorisation de franchissement d'un dispositif de fermeture daccs (borne amovible,

barrire XK3, etc.).

b) Aspect et dimensions des signaux Le signal R23, reprsent en annexe 3, se compose de deux feux circulaires, soit jaune clignotant et rouge fixe (R23j), soit vert et rouge fixes (R23v), disposs dans cet ordre de bas en haut. Les feux doivent satisfaire aux caractristiques de visibilit prcises larticle 109-4. Ladjonction d'un cran de contraste de couleur noire est recommande. Des feux rptiteurs peuvent tre mis en place, en particulier lorsque les feux principaux sont une hauteur suprieure 2 m. Pour ces rptiteurs, un diamtre de 90 mm est gnralement retenu. Par drogation aux dispositions de larticle 109-4, un diamtre de 90 mm peut galement tre adopt pour les feux du signal R23 dun dispositif de fermeture daccs.

c) Implantation Dans le cas d'un contrle de page, le signal R23 est gnralement plac gauche, quelques mtres aprs l'endroit o les vhicules s'arrtent. Il n'est pas muni de rptiteurs. Dans le cas d'une rgulation d'accs, l'implantation du signal R23 suit les rgles du signal R22 nonces prcdemment. Dans les autres cas, le signal R23 est normalement plac droite. Pour le franchissement d'un dispositif de fermeture d'accs, le signal est plac l'endroit jug le plus visible pour l'usager en fonction des contraintes locales.

d) Utilisation Lorsque le contrle est occasionnel, le signal est habituellement teint. L'absence de priode jaune prcdant le rouge implique que la signalisation permanente d'annonce du contrle impose a priori l'arrt du vhicule, ou son passage une allure trs rduite. Le signal demeure en principe au rouge pendant l'opration de contrle. La priode verte peut tre trs courte. Le passage au rouge est souvent asservi la dtection du franchissement du vhicule, de faon n'admettre qu'un seul vhicule la fois..

Article 111-1. Emploi et implantation des signaux d'arrt R24 et R25 (ancien art. 111-2, dplac par larrt du 6 dcembre 2011)

1) Signal d'arrt rouge clignotant R24 Le signal d'arrt R24 a pour objet d'interdire tous les vhicules le franchissement d'un tronon de route rendu dangereux ou impossible pendant une dure normalement limite, ventuellement indtermine. L'absence de priode jaune avant passage au rouge ne permet pas d'exiger le respect absolu du signal par les premiers vhicules ; en revanche, il peut tre activ instantanment ; en consquence, il est souhaitable d'en rserver l'usage aux cas d'arrt impratif et


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inhabituel, et de l'accompagner dans la mesure du possible d'une signalisation fixe ou variable expliquant la nature du risque ou la cause de la coupure de la route. Son emploi pour la signalisation des carrefours est interdit. Il peut tre activ et dsactiv de faon automatique par des dtecteurs adquats. Son action peut tre renforce par une barrire physique ferme manuellement ou automatiquement quelques secondes aprs son activation. Le signal R24 peut tre utilis aux passages niveau, aux traverses de voies exclusivement rserves aux vhicules des services rguliers de transport en commun, proximit d'un arodrome, aux entres de ponts mobiles, dans les conditions prvues aux articles correspondants de la 2me partie de la prsente instruction: ponts mobiles : article 32, passages niveau : articles 34, 34-1, 34-3,34-2, 35-1 et 37 traverse de voies de tramways : articles 35-2 et 72-1 traverse d'une aire de danger arien : article 38. Le signal R24 peut aussi protger une section dangereuse telle qu'un couloir d'avalanche, une zone inondable, une zone risques industriels, un tunnel, etc. Son emploi est autoris pour favoriser le dbouch sur la voie publique de vhicules de pompiers selon les prescriptions indiques l'article 41-4 de la 2me partie de la prsente instruction. L'emploi de signaux tricolores R11 pour signaler les intersections voisines de dangers momentans singuliers, objets du signal R24, est dconseill et sujet en tout tat de cause la totalit des rgles applicables aux signaux d'intersection, notamment de dure de vert minimum, d'attente maximum au rouge, de dure fixe de jaune, de calcul des dures de rouge de dgagement, de dispositifs de scurit de fonctionnement contre les verts en croix et l'absence de rouge, etc. (voir article 110, paragraphes B et C de la prsente instruction). Lorsqu'une chausse est traverse par des voies exclusivement rserves aux vhicules des services rguliers de transport en commun, et lorsque l'intersection n'a pas lieu, par ailleurs, d'tre quipe de signalisation lumineuse tricolore (franchissement simple, carrefour giratoire, carrefour faible trafic), la rgle gnrale est l'utilisation du signal R24 accompagn du signal prvu l'article 72-1 de l'instruction. Tout dysfonctionnement des signaux R24 doit tre immdiatement dtect et rpercut aux conducteurs de vhicules des services rguliers de transport en commun. L'activation du signal R24 se fait le plus tard possible, tout en assurant le dgagement de la zone de conflits par les vhicules et les pitons avant l'arrive du vhicule de transport en commun, conformment aux dispositions de l'article 110, paragraphe C 2. Son extinction se fait au plus tt quand lavant du vhicule de transport en commun a quitt la zone de conflits et au plus tard quand son arrire a dgag cette zone. La dure minimale d'extinction entre deux allumages successifs doit tre de six secondes. En drogation l'article 109-4, pour les passages niveau et les traverses de voies exclusivement rserves aux vhicules des services rguliers de transports en commun, un signal R24 peut, si ncessaire, tre rappel gauche de la route (articles 34-1, 34-2 et 35-1 de la deuxime partie de la prsente instruction).

2) Signal d'arrt pour pitons R25 (modifi par arrt du 2 avril2012, art. 2) Le signal d'arrt R25 a pour objet d'interdire la traverse par les pitons des voies exclusivement rserves aux vhicules des services rguliers de transports en commun. Les signaux sont implants conformment aux dispositions de l'article 110-2, paragraphe 2.


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Tout dysfonctionnement des signaux R25 doit tre immdiatement dtect et rpercut aux conducteurs de vhicules des services rguliers de transport en commun. L'activation du signal R25 se fait le plus tard possible, tout en assurant le dgagement de la zone de conflits par les pitons avant l'arrive du vhicule de transport en commun, conformment aux dispositions de l'article 110, paragraphe C 2. Son extinction se fait le plus tt possible tout en assurant le dgagement complet de la traverse pitonne par le vhicule de transport en commun. La dure minimale d'extinction entre deux allumages successifs doit tre de six secondes. Lquipement des signaux pour pitons R25 permettant aux personnes aveugles ou malvoyantes de connatre la priode o il est possible de traverser les voies de circulation est constitu de dispositifs sonores. Des messages sont mis par ces dispositifs spcifiques, qui fonctionnent par tlcommande et, le cas chant, par une activation manuelle. Ces dispositifs sonores sont toujours associs un signal R25. Sur activation, les indications dlivres sont les suivantes : lorsque le signal R25 associ est teint, un message sonore cod spcifique au R25 est mis

pendant une dure utile la traverse. Aucune autre sonorit de quelque nature que ce soit ne doit tre mise par le dispositif pendant l'extinction du signal R25 associ ;

lorsque les feux rouges du signal R25 associ sont allums, un message verbal en langue franaise est mis et rpt jusqu lextinction du signal lumineux R25.

Ce message dbutera obligatoirement par la locution stop piton , suivie par le nom du type de vhicule circulant sur les voies traverser (tramway, bus,...). Le message diffus pendant le fonctionnement des feux rouges ne doit comporter aucun message cod. Seuls des messages verbaux tels quils sont prvus cet alina sont autoriss. Tout message verbal caractre publicitaire est interdit.


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ANNEXE (modifie par arrt du 12 janvier 2012, annexe 2 )

iisr 6epartie vc20120402 cle573dda semafori francuska

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